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ETUDES ETPILOTAGE BATIMENT DU VEXIN

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 10/12/1997
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39130095100020 / Siren : 391300951 / NIC : 00020
N° de TVA : FR 38 391300951
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
ETUDES ETPILOTAGE BATIMENT DU VEXIN
Adresse :
6 Rue DU DOCT SCHWEITZER
78700 CONFLANS-SAINTE-HONORINE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Liens de succession de l'établissement :
10/12/1997 : Succession
Informations de l'unité légale :
Date de création : 03/05/1993
Dénomination : ETUDES ETPILOTAGE BATIMENT DU VEXIN
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Sigle : EPBV
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
06/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4070
NOJO : 7803MYG94943700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Versailles 391 300 951
Dénomination : E P B V (ETUDES ET PILOTAGE BATIMENT DU VEXIN)
Sigle : E P B V
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3835
NOJO : 7803MYG89676200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022

Numéro d'identification : RCS Versailles 391 300 951
Dénomination : E P B V (ETUDES ET PILOTAGE BATIMENT DU VEXIN)
Sigle : E P B V
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4830
NOJO : 7803MYG83551200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Versailles 391 300 951
Dénomination : E P B V (ETUDES ET PILOTAGE BATIMENT DU VEXIN)
Sigle : E P B V
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2885
NOJO : 7803MYG76838800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Versailles 391 300 951
Dénomination : E P B V (ETUDES ET PILOTAGE BATIMENT DU VEXIN)
Sigle : E P B V
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4555
NOJO : 7803MYG71460800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Versailles 391 300 951
Dénomination : E P B V (ETUDES ET PILOTAGE BATIMENT DU VEXIN)
Sigle : E P B V
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6763
NOJO : 317803435085172
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Versailles 391 300 951
Dénomination : E P B V (ETUDES ET PILOTAGE BATIMENT DU VEXIN)
Sigle : E P B V
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7360
NOJO : 317803405805548
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Versailles 391 300 951
Dénomination : E P B V (ETUDES ET PILOTAGE BATIMENT DU VEXIN)
Sigle : E P B V
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4388
NOJO : 317803381880293
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Versailles 391 300 951
Dénomination : E P B V (ETUDES ET PILOTAGE BATIMENT DU VEXIN)
Sigle : E P B V
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3616
NOJO : 317803372885918
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Versailles 391 300 951
Dénomination : E P B V (ETUDES ET PILOTAGE BATIMENT DU VEXIN)
Sigle : E P B V
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3617
NOJO : 317803372886175
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Versailles 391 300 951
Dénomination : E P B V (ETUDES ET PILOTAGE BATIMENT DU VEXIN)
Sigle : E P B V
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9918
NOJO : 317803315157068
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Versailles 391 300 951
Dénomination : E P B V (ETUDES ET PILOTAGE BATIMENT DU VEXIN)
Sigle : E P B V
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12107
NOJO : BXC130240064927
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Versailles 391 300 951
Dénomination : E P B V (ETUDES ET PILOTAGE BATIMENT DU VEXIN)
Sigle : E P B V
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11892
NOJO : BXC113610008727
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Versailles 391 300 951
Dénomination : E P B V (ETUDES ET PILOTAGE BATIMENT DU VEXIN)
Sigle : E P B V
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12286
NOJO : BXC11045012134J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Versailles 391 300 951
Dénomination : E P B V (ETUDES ET PILOTAGE BATIMENT DU VEXIN)
Sigle : E P B V
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7987
NOJO : BXC10050004948U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Versailles 391 300 951
Dénomination : E P B V (ETUDES ET PILOTAGE BATIMENT DU VEXIN)
Sigle : E P B V
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
6 rue du Docteur Schweitzer
78700 Conflans Sainte-Honorine
04/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9185
NOJO : BXC08028006803F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Versailles 391 300 951
Dénomination : E P B V (ETUDES ET PILOTAGE BATIMENT DU VEXIN)
Sigle : E P B V
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
6 rue du Docteur
Schweitzer
78700 Conflans Sainte-Honorine
07/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8533
NOJO : BXC08059002168U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Versailles 391 300 951
Dénomination : E P B V (ETUDES ET PILOTAGE BATIMENT DU VEXIN)
Sigle : E P B V
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
6 rue du Docteur
Schweitzer
78700 Conflans Sainte-Honorine
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
04/07/2005 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B03065
Type : Personne Physique

Nom : FOURNIER Olivier
Né le 02/06/1962 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
15 Rue DU 8 MAI 1945
92250 La Garenne-Colombes
FRANCE
04/07/2005 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B03065
Type : Personne Physique

Nom : JEGOU Jean-Luc
Né le 16/08/1957 à Montmorency (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
1 Rue DES CARMELITES
95640 Bréançon
FRANCE
Dépôts des actes :
15/06/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B03065
Dépôt : N°8586 déposé le 04/07/2005
Etat : Déposé
15/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B03065
Dépôt : N°8586 déposé le 04/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
02/05/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B03065
Dépôt : N°9226 déposé le 25/06/2002
Etat : Déposé
02/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B03065
Dépôt : N°9226 déposé le 25/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
02/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B03065
Dépôt : N°9226 déposé le 25/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
02/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B03065
Dépôt : N°9226 déposé le 25/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
11/12/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B03065
Dépôt : N°724 déposé le 18/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
11/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B03065
Dépôt : N°724 déposé le 18/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
11/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B03065
Dépôt : N°724 déposé le 18/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
09/12/1997 : Lettre
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B03065
Dépôt : N°14929 déposé le 31/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
01/12/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B03065
Dépôt : N°14929 déposé le 31/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
01/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B03065
Dépôt : N°14929 déposé le 31/12/1997
Etat : Déposé
Décision : DE 1 RUE DES CARMELITES 95640 BREANCON AU 6 RUE DU DOCTEUR SCHWEITZER 78700 CONFLANS SAINTE HONORINE
Etablissements :
04/07/2005 : Etablissement ouvert

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B03065
Type : Siège

Adresse :
6 Rue DU DOCTEUR
SCHWEITZER
78700 CONFLANS SAINTE HONORINE
FRANCE
04/07/2005 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B03065
Type : Etablissement principal

Adresse :
6 Rue DU DOCTEUR
SCHWEITZER
78700 CONFLANS SAINTE HONORINE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/05/1993
Activité : Le conseil le mètre l économie le pilotage la coordination la planification les études le suivi d exécution de travaux et toutes opérations pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
04/07/2005 : Ajout
Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 69721
Date d’ajout de l’observation : 31/12/1997
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
Personnes morales :
04/07/2005 : E P B V (ETUDES ET PILOTAGE BATIMENT DU VEXIN)
Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : E P B V
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/1997
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 10/12/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 15000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 95 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B03065
Dépôt : N°21469 déposé le 14/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B03065
Dépôt : N°9518 déposé le 29/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B03065
Dépôt : N°9517 déposé le 29/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B03065
Dépôt : N°1037 déposé le 29/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B03065
Dépôt : N°86 déposé le 04/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B03065
Dépôt : N°18747 déposé le 07/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B03065
Dépôt : N°1015 déposé le 02/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B03065
Dépôt : N°1220 déposé le 04/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B03065
Dépôt : N°424 déposé le 14/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B03065
Dépôt : N°288 déposé le 10/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B03065
Dépôt : N°347 déposé le 16/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B03065
Dépôt : N°55 déposé le 04/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B03065
Dépôt : N°15495 déposé le 19/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B03065
Dépôt : N°15494 déposé le 19/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B03065
Dépôt : N°15493 déposé le 19/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B03065
Dépôt : N°3759 déposé le 30/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B03065
Dépôt : N°3758 déposé le 30/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B03065
Dépôt : N°3757 déposé le 30/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B03065
Dépôt : N°1933 déposé le 23/02/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 32241 du 02/12/2022
Numéro de gestion : 1997B03065
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 35067 du 10/12/2021
Numéro de gestion : 1997B03065
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 28705 du 09/12/2020
Numéro de gestion : 1997B03065
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 22681 du 04/12/2019
Numéro de gestion : 1997B03065
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 20924 du 21/11/2018
Numéro de gestion : 1997B03065
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 22778 du 10/11/2017
Numéro de gestion : 1997B03065
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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