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Déposant 1 : EUREXIA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 384374096
Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Déposant 1 : EUREXIA
Numéro de SIREN : 384374096
Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
| 1 janvier 2010 | BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES | Bulletin n°1 |
EUREXIA
Société anonyme au capital de 599 400 €.
Siège social : Z.I. du Coin – rue du Crêt de la Perdrix, 42400 Saint-Chamond.
384 374 096 R.C.S. Saint-Etienne
MM. les actionnaires sont informés qu’ils sont convoqués en assemblée générale ordinaire le 12 février 2010 à 16 heures au siège social.
Cet avis de réunion vaut avis de convocation sous réserve qu’aucune modification ne soit apportée à l’ordre du jour à la suite de demandes d’inscription de projets de résolutions présentées par les actionnaires.
Première résolution
L’assemblée générale approuve la proposition du conseil d’administration et décide en conséquence de demander la radiation de l’inscription des titres de la société au Marché libre, sans offre de rachat de titres, à la suite du changement de tarification de l'abonnement annuel appliqué aux sociétés dont les titres sont inscrits sur le Marché Libre.
Deux ième résolution
L’assemblée générale donne tous pouvoirs au porteur de copies ou d’extraits du présent procès-verbal pour remplir toutes formalités de droit.
____________________
En application de l’article R 225-71 du code de commerce, les actionnaires pourront, dans le délai de vingt cinq jours au moins avant l’assemblée, requérir l’inscription à I'ordre du jour de l'assemblée de projets de résolutions par lettre recommandée avec demande d'avis de réception à la Société.
Les auteurs de la demande devront justifier de leur inscription en compte nominatif dans les registres de la société auprès de l’établissement suivant : CM – CIC Securitites, Département Emetteur, 6 avenue de Provence 78441 Paris Cedex 09 France, le troisième jour ouvré précédant l’assemblée à zéro heure, heure de Paris.
Les actionnaires trouveront dans l’établissement ci-dessus mentionné, à compter de la date de publication de l’avis de convocation de cette assemblée, des formules de procuration et des formulaires de vote par correspondance.
Le conseil d’administration
| 20 mai 2009 | BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES | Bulletin n°60 |
EUREXIA
Société anonyme au capital de 599 400 €.
Siège social : Z.I. du Coin, rue du Crêt de La Perdrix, 42400 Saint-Chamond.
384 374 096 R.C.S. Saint-Etienne.
MM. les actionnaires sont informés qu’ils sont convoqués en assemblée générale ordinaire le Mercredi 24 juin 2009 à 17 heures 30, au siège social.
Cet avis de réunion vaut avis de convocation sous réserve qu’aucune modification ne soit apportée à l’ordre du jour à la suite de demandes d’inscription de projets de résolutions présentées par les actionnaires.
Ordre du jour :
Première résolution . — L’assemblée générale, après avoir entendu le rapport du conseil d’administration et le rapport générale du commissaire aux comptes, approuve l’inventaire et les comptes annuels, à savoir le bilan, le compte de résultat et l’annexe arrêtés au 31 décembre 2008 tels qu’ils lui ont été présentés, ainsi que les opérations traduites dans ces comptes et résumées dans ces rapports.
En conséquence, elle donne pour l’exercice clos le 31 décembre 2008, quitus de leur gestion à tous les administrateurs.
Deuxième résolution . — L’assemblée générale, après avoir entendu la lecture du rapport spécial du commissaire aux comptes sur les conventions visées à l’article L.225-38 du Code de commerce et statuant sur ce rapport, approuve chacune desdites conventions.
Troisième résolution. — L’assemblée générale approuve la proposition du conseil d’administration et décide en conséquence d’affecter la perte de l’exercice qui s’établit à un montant de -47 085,49 €, comme suit :
Conformément aux dispositions légales, il est rappelé qu’aucun dividende n’a été mis en distribution au titre des trois exercices sociaux précédents.
Quatrième résolution . — L’assemblée générale renouvelle le mandat d’administrateur venant à expiration de Monsieur Gérard VIAL et Madame Caroline LIUCCI, leurs fonctions expireront à l’issue de l’assemblée générale ordinaire appelée à statuer sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2014.
Cinquième résolution . — L’assemblée générale décide de renouveler le mandat de Monsieur Antoine DUBOUCHET comme commissaire aux comptes titulaire et le mandat de Monsieur Philippe DE TESTA comme commissaire aux comptes suppléant, pour une durée de six exercices et jusqu’à l’assemblée générale ordinaire qui sera appelée à statuer sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2014.
Sixième résolution. — L’assemblée générale donne tous pouvoirs au porteur de copies ou d’extraits du présent procès-verbal pour remplir toutes formalités de droit.
————————
Les actionnaires justifiant de la possession ou de la représentation de la fraction du capital exigée par l’article L.225-105 du Code de commerce, pourront, conformément à l’article R.225-71 du Code de commerce, envoyer, sous pli recommandé à la société, à son siège, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent avis, une demande d’inscription de projets de résolutions à l’ordre du jour accompagnée du texte de ces projets, lesquels peuvent être assortis d’un bref exposé des motifs.
Les auteurs de la demande devront justifier de leur inscription en compte nominatif dans les registres de la société auprès de l’établissement suivant : CM – CIC Securitites, Département Emetteur, 6, avenue de Provence, 78441 Paris Cedex 09 France, le troisième jour ouvré précédant l’assemblée à zéro heure, heure de Paris.
Les actionnaires trouveront dans l’établissement ci-dessus mentionné, à compter de la date de publication de l’avis de convocation de cette assemblée, des formules de procuration et des formulaires de vote par correspondance, accompagnés de leurs annexes.
Le Conseil d’administration.
| 13 août 2008 | BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES | Bulletin n°98 |
EUREXIA
Société anonyme au capital de 599 400 €.
Siège social : Z.I. du Coin – rue du Crêt de la Perdrix, 42400 Saint-Chamond.
384 374 096 R.C.S. Saint-Etienne
MM. les actionnaires sont informés qu’ils sont convoqués en assemblée générale ordinaire le lundi 29 septembre 2008 à 16 heures, au siège social.
Ordre du jour
Première résolution : L’assemblée générale, après avoir entendu le rapport du conseil d’administration et le rapport générale du commissaire aux comptes, approuve l’inventaire et les comptes annuels, à savoir le bilan, le compte de résultat et l’annexe arrêtés au 31 décembre 2007 tels qu’ils lui ont été présentés, ainsi que les opérations traduites dans ces comptes et résumées dans ces rapports.
En conséquence, elle donne pour l’exercice clos le 31 décembre 2007, quitus de leur gestion à tous les administrateurs.
Deuxième résolution : L’assemblée générale, après avoir entendu la lecture du rapport spécial du commissaire aux comptes sur les conventions visées à l’article L. 225-38 du Code de commerce et statuant sur ce rapport, approuve chacune desdites conventions.
Troisième résolution : L’assemblée générale approuve la proposition du conseil d’administration et décide en conséquence d’affecter le bénéfice de l’exercice qui s’établit à un montant de 289,98 €, comme suit :
Conformément aux dispositions légales, il est rappelé qu’aucun dividende n’a été mis en distribution au titre des trois exercices sociaux précédents.
Quatrième résolution : L’assemblée générale donne tous pouvoirs au porteur de copies ou d’extraits du présent procès-verbal pour remplir toutes formalités de droit.
_____________________________
En application de l’article R 225-71 du code de commerce, les actionnaires pourront, dans le délai de vingt cinq jours au moins avant l’assemblée, requérir l’inscription à I'ordre du jour de l'assemblée de projets de résolutions par lettre recommandée avec demande d'avis de réception à la Société.
Les auteurs de la demande devront justifier de leur inscription en compte nominatif dans les registres de la société auprès de l’établissement suivant : CM – CIC Securitites, Département Emetteur, 6 avenue de Provence 78441 Paris Cedex 09 France, le troisième jour ouvré précédant l’assemblée à zéro heure, heure de Paris.
Les actionnaires trouveront dans l’établissement ci-dessus mentionné, à compter de la date de publication de l’avis de convocation de cette assemblée, des formules de procuration et des formulaires de vote par correspondance, accompagnés de leurs annexes.
Cet avis de réunion vaut avis de convocation sous réserve qu’aucune modification ne soit apportée à l’ordre du jour à la suite de demandes d’inscription de projets de résolutions présentées par les actionnaires.
Le conseil d’administration
| 15 octobre 2007 | BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES | Bulletin n°124 |
EUREXIA
Société Anonyme au capital de 599 400,00 €.
Siège social : Rue du Cret de la Perdrix, 42400 Saint Chamond.
384 374 096 R.C.S. Saint-Etienne.
La présente insertion, faite en application de l’article 3 du décret n° 83-359 du 2 mai 1983, a pour objet d’informer MM les actionnaires que CM-CIC Securities (CM-CIC Emetteur – adhérent 25) 6 avenue de Provence – 75441 Paris cedex 9, a été désigné comme mandataire pour assurer la tenue des comptes des propriétaires d’actions nominatives.
| 20 août 2007 | BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES | Bulletin n°100 |
EUREXIA
Société anonyme au capital de 599 400 €.
Siège social : Z.I. du Coin – rue du Crêt de la Perdrix, 42400 Saint-Chamond.
384 374 096 R.C.S. Saint-Etienne
MM. les actionnaires sont informés que, en raison de l’ajournement de la précédente assemblée générale convoquée pour le mardi 19 juin 2006, ils sont à nouveau convoqués en assemblée générale ordinaire et extraordinaire le jeudi 27 septembre 2006 à 16 heures, au siège social.
Cet avis de réunion vaut avis de convocation sous réserve qu’aucune modification ne soit apportée à l’ordre du jour à la suite de demandes d’inscription de projets de résolutions présentées par les actionnaires.
Ordre du jour
De la compétence de l’assemblée générale ordinaire
De la compétence de l’assemblée générale extraordinaire
De la compétence des deux assemblées
Première résolution : L’assemblée générale, après avoir entendu le rapport du conseil d’administration et le rapport générale du commissaire aux comptes, approuve l’inventaire et les comptes annuels, à savoir le bilan, le compte de résultat et l’annexe arrêtés au 31 décembre 2006 tels qu’ils lui ont été présentés, ainsi que les opérations traduites dans ces comptes et résumées dans ces rapports.
En conséquence, elle donne pour l’exercice clos le 31 décembre 2006, quitus de leur gestion à tous les administrateurs.
Deuxième résolution : L’assemblée générale, après avoir entendu la lecture du rapport spécial du commissaire aux comptes sur le convention visées à l’article L. 225-38 du Code de commerce et statuant sur ce rapport, approuve chacune desdites conventions.
Troisième résolution : L’assemblée générale approuve la proposition du conseil d’administration et décide en conséquence d’affecter la perte de l’exercice qui s’établit à un montant de 118 286 €, comme suit :
Conformément aux dispositions légales, il est rappelé qu’aucun dividende n’a été mis en distribution au titre des trois exercices sociaux précédents.
Quatrième résolution : L’assemblée constate, au vu du rapport du conseil, qu’il n’existe aucune opportunité ni nécessité d’augmenter le capital social en numéraire. Toutefois, l’assemblée en application de l’article L. 225-129-VII alinéa 2 donne mandat au conseil d’administration de présenter aux actionnaires dans le délai légal une résolution tendant à réaliser une augmentation de capital effectuée dans les conditions prévues à l’article L 433-5 du code du travail avec renonciation au droit préférentiel de souscription.
L’assemblée confère tous pouvoirs au conseil pour exécuter cette décision et en parfaire la réalisation.
Cinquième résolution : L’assemblée générale donne tous pouvoirs au porteur de copies ou d’extraits du présent procès-verbal pour remplir toutes formalités de droit.
——————
Les demandes d'inscription de projets de résolution à l'ordre du jour doivent être envoyées dans les conditions prévues par l'article 130 du décret 67-236 du 23 mars 1967, modifié par l’article 29 du décret 2006-1566, jusqu'à vingt-cinq jours avant l'assemblée générale.
Les auteurs de la demande devront justifier de leur inscription en compte nominatif dans les registres de la société auprès de l’établissement suivant : Lyonnaise de banque – Division titres Emetteurs, chemin Antoine Pardon, 69160 Tassin-la-Demi-Lune, du certificat d’immobilisation de leurs titres délivré par un intermédiaire habilité constatant leur indisponibilité jusqu’à la date de l’assemblée.
Les actionnaires trouveront dans l’établissement ci-dessus mentionné, à compter de la date de publication de l’avis de convocation de cette assemblée, des formules de procuration et des formulaires de vote par correspondance, accompagnés de leurs annexes.
La conseil d’administration
| 13 juin 2007 | BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES | Bulletin n°71 |
EUREXIA
Société anonyme au capital de 599 400 €.
Siège social : Z.I. du Coin, rue du Crêt de la Perdrix, 42400 Saint-Chamond.
384 374 096 R.C.S. Saint-Etienne
Rectificatif à l’annonce parue au Bulletin des Annonces légales obligatoires du 14 mai 2007 au bulletin n° 58.
Il convient de lire le chiffre 118 286 en remplacement du chiffre 134 939 dans le texte proposé pour la troisième résolution du paragraphe « I. De la compétence de l’assemblée générale ordinaire ».
0708757
| 14 mai 2007 | BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES | Bulletin n°58 |
EUREXIA
Société anonyme au capital de 599 400 €.
Siège social : Z.I. du Coin – rue du Crêt de la Perdrix, 42400 Saint-Chamond.
384 374 096 R.C.S. Saint-Etienne
MM. les actionnaires sont informés qu’ils sont convoqués en assemblée générale ordinaire et extraordinaire le mardi 19 juin 2006 à 16 heures, au siège social.
Cet avis de réunion vaut avis de convocation sous réserve qu’aucune modification ne soit apportée à l’ordre du jour à la suite de demandes d’inscription de projets de résolutions présentées par les actionnaires.
Ordre du jour
I. De la compétence de l’assemblée générale ordinaire
II. De la compétence de l’assemblée générale extraordinaire
III. De la compétence des deux assemblées
Première résolution : L’assemblée générale, après avoir entendu le rapport du conseil d’administration et le rapport générale du commissaire aux comptes, approuve l’inventaire et les comptes annuels, à savoir le bilan, le compte de résultat et l’annexe arrêtés au 31 décembre 2006 tels qu’ils lui ont été présentés, ainsi que les opérations traduites dans ces comptes et résumées dans ces rapports.
En conséquence, elle donne pour l’exercice clos le 31 décembre 2006, quitus de leur gestion à tous les administrateurs.
Deuxième résolution : L’assemblée générale, après avoir entendu la lecture du rapport spécial du commissaire aux comptes sur le convention visées à l’article L. 225-38 du Code de commerce et statuant sur ce rapport, approuve chacune desdites conventions.
Troisième résolution : L’assemblée générale approuve la proposition du conseil d’administration et décide en conséquence d’affecter la perte de l’exercice qui s’établit à un montant de 134 939 €, comme suit :
|
Affectation au compte " report à nouveau " |
-134 939 €. |
Conformément aux dispositions légales, il est rappelé qu’aucun dividende n’a été mis en distribution au titre des trois exercices sociaux précédents.
Quatrième résolution : L’assemblée constate, au vu du rapport du conseil, qu’il n’existe aucune opportunité ni nécessité d’augmenter le capital social en numéraire. Toutefois, l’assemblée en application de l’article L. 225-129-VII alinéa 2 donne mandat au conseil d’administration de présenter aux actionnaires dans le délai légal une résolution tendant à réaliser une augmentation de capital effectuée dans les conditions prévues à l’article L 433-5 du code du travail avec renonciation au droit préférentiel de souscription.
L’assemblée confère tous pouvoirs au conseil pour exécuter cette décision et en parfaire la réalisation.
Cinquième résolution : L’assemblée générale donne tous pouvoirs au porteur de copies ou d’extraits du présent procès-verbal pour remplir toutes formalités de droit.
————————
Les actionnaires justifiant de la possession ou de la représentation de la fraction du capital exigée par l’article L.225-105 du Code de commerce, pourront, conformément à l’article 128 du décret n° 67-236 du 23 mars 1967 envoyer, sous pli recommandé à la société, à son siège, jusqu'à vingt-cinq jours avant l'assemblée générale, une demande d’inscription de projets de résolutions à l’ordre du jour accompagnée du texte de ces projets, lesquels peuvent être assortis d’un bref exposé des motifs.
Les auteurs de la demande devront justifier de leur inscription en compte nominatif dans les registres de la société auprès de l’établissement suivant : Lyonnaise de banque – Division titres Emetteurs, chemin Antoine Pardon, 69160 Tassin-la-Demi-Lune, du certificat d’immobilisation de leurs titres délivré par un intermédiaire habilité constatant leur indisponibilité jusqu’à la date de l’assemblée.
Les actionnaires trouveront dans l’établissement ci-dessus mentionné, à compter de la date de publication de l’avis de convocation de cette assemblée, des formules de procuration et des formulaires de vote par correspondance, accompagnés de leurs annexes.
La conseil d’administration
| 5 juillet 2006 | BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES | Bulletin n°80 |
EUREXIA
Société anonyme au capital de 599 400 €.
Siège social : ZI du Coin, rue du Crêt de la Perdrix, 42400 Saint-Chamond.
384 374 096 R.C.S. Saint-Etienne.
Conformément aux dispositions de l’article L 233-8 du Code de commerce, la société informe ses actionnaires qu’à l’issue de l’assemblée générale ordinaire du 22 juin 2006, le capital se composait de 399 600 actions et représentait un nombre total de droits de vote existant de 733 533.
| 19 mai 2006 | BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES | Bulletin n°60 |
EUREXIA
Société anonyme au capital de 599 400 €.
Siège social : Z.I. du Coin – rue du Crêt de la Perdrix, 42400 Saint-Chamond.
384 374 096 R.C.S. Saint-Etienne
MM. les actionnaires sont informés qu’ils sont convoqués en assemblée générale ordinaire le jeudi 22 juin 2006 à 15 heures, au siège social.
Cet avis de réunion vaut avis de convocation sous réserve qu’aucune modification ne soit apportée à l’ordre du jour à la suite de demandes d’inscription de projets de résolutions présentées par les actionnaires.
Ordre du jour
Première résolution.- L’assemblée générale, après avoir entendu le rapport du conseil d’administration et le rapport générale du commissaire aux comptes, approuve l’inventaire et les comptes annuels, à savoir le bilan, le compte de résultat et l’annexe arrêtés au 31 décembre 2005 tels qu’ils lui ont été présentés, ainsi que les opérations traduites dans ces comptes et résumées dans ces rapports.
En conséquence, elle donne pour l’exercice clos le 31 décembre 2005, quitus de leur gestion à tous les administrateurs.
Deuxième résolution.- L’assemblée générale, après avoir entendu la lecture du rapport spécial du commissaire aux comptes sur le convention visées à l’article L. 225-38 du Code de commerce et statuant sur ce rapport, approuve chacune desdites conventions.
Troisième résolution.- L’assemblée générale approuve la proposition du conseil d’administration et décide en conséquence d’affecter la perte de l’exercice qui s’établit à un montant de 181 149 € , comme suit :
Conformément aux dispositions légales, il est rappelé que les dividendes mis en distribution au titre des trois exercices sociaux précédents et le montant de l’avoir fiscal correspondant ont été les suivants :
|
Exercice |
Nombre d’actions |
Distribution aux actionnaires
|
Dividende net par action
|
Avoir fiscal
|
Revenu global (en euros)
|
|---|---|---|---|---|---|
|
2002………... |
399 600 |
179 820 |
0,45 € |
0,23 € |
0,68 € |
|
2003………... |
399 600 |
0 |
0 |
0 |
0 |
|
2004………... |
399 600 |
0 |
0 |
0 |
0 |
Quatrième résolution : L’assemblée générale, sur proposition du conseil d’administration, décide de nommer en qualité d’administrateur :
- Monsieur Michel Garcia, demeurant…………………………., né à………………le………..
- Monsieur Alain Michel, demeurant ………………………….., né à………………le………,
pour une durée de six années qui expirera à l’issue de l’assemblée générale ordinaire statuant sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2011.
Cinquième résolution.- L’assemblée générale donne tous pouvoirs au porteur de copies ou d’extraits du présent procès-verbal pour remplir toutes formalités de droit.
————————
Les actionnaires justifiant de la possession ou de la représentation de la fraction du capital exigée par l’article L.225-105 du Code de commerce, pourront, conformément à l’article 128 du décret n° 67-236 du 23 mars 1967 envoyer, sous pli recommandé à la société, à son siège, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent avis, une demande d’inscription de projets de résolutions à l’ordre du jour accompagnée du texte de ces projets, lesquels peuvent être assortis d’un bref exposé des motifs.
Les auteurs de la demande devront justifier de leur inscription en compte nominatif dans les registres de la société auprès de l’établissement suivant : Lyonnaise de banque – Division titres Emetteurs, chemin Antoine Pardon, 69160 Tassin-la-Demi-Lune, du certificat d’immobilisation de leurs titres délivré par un intermédiaire habilité constatant leur indisponibilité jusqu’à la date de l’assemblée.
Les actionnaires trouveront dans l’établissement ci-dessus mentionné, à compter de la date de publication de l’avis de convocation de cette assemblée, des formules de procuration et des formulaires de vote par correspondance, accompagnés de leurs annexes.
Le conseil d’administration
Société anonyme au capital de 599 400 .
Siège social : ZI du Coi, rue du Crêt de la Perdrix, 42400
Saint-Chamond.
384 374 096 R.C.S. Saint-Etienne.
Conformément aux dispositions de l'article L. 233-8 du Code de
commerce, la société informe ses actionnaires qu'à l'issue de l'assemblée
générale ordinaire du 29 juin 2005, le capital se composait
de 399 600 actions et représentait un nombre total de droits de vote existant
de 591 025.
Société anonyme au capital de 599 400 .
Siège social : Z.I. du Coin, rue du Crêt de la Perdrix, 42400
Saint-Chamond.
384 374 096 R.C.S. Saint-Etienne.
MM. les actionnaires sont informés qu'ils sont convoqués en
assemblée générale ordinaire pour le mercredi 29 juin 2005 à 16 heures au siège
social.
Cet avis de réunion vaut avis de convocation, sous réserve qu'aucune
modification ne soit apportée à l'ordre du jour à la suite de demandes
d'inscription de projets de résolutions présentées par les actionnaires.
Lecture du rapport de gestion établi par le conseil
d'administration ;
Présentation du rapport du président sur le fonctionnement du
conseil d'administration et sur le contrôle interne ;
Lecture du rapport général du commissaire aux comptes ;
Approbation des comptes de l'exercice clos le 31 décembre
2004 ;
Affectation du résultat de l'exercice ;
Lecture du rapport spécial du commissaire aux comptes sur les
conventions visées à l'article L. 225-38 du Code de commerce
et approbation desdites conventions ;
Questions diverses ;
Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités.
Seront soumis à l'assemblée les projets de résolutions
suivants :
Première résolution. L'assemblée générale, après
avoir entendu le rapport du conseil d'administration et le rapport général du
commissaire aux comptes, approuve l'inventaire et les comptes annuels, à savoir
le bilan, le compte de résultat et l'annexe arrêtés le 31 décembre 2004 tels
qu'ils lui ont été présentés, ainsi que les opérations traduites dans ces
comptes et résumées dans ces rapports.
En conséquence, elle donne pour l'exercice clos le 31 décembre 2004,
quitus de leur gestion à tous les administrateurs.
Deuxième résolution. L'assemblée générale, après
avoir entendu la lecture du rapport spécial du commissaire aux comptes sur les
conventions visées à l'article L. 225-38 du Code de commerce et statuant sur ce
rapport, approuve chacune desdites conventions.
Troisième résolution. L'assemblée générale approuve la proposition du conseil d'administration et après avoir constaté que les comptes font apparaître une perte de 230 305 , décide de l'affecter de la manière suivante :
Au poste « Report à nouveau » | 230 305 |
Conformément à la loi, l'assemblée générale rappelle les distributions de dividendes effectuées. Celles-ci concernent les trois exercices précédents et forment l'ensemble résumé ci-dessous :
Exercice | Nombre | Distribution | Dividende net | Avoir | Revenu global |
2001 | 399 600 | 139 860 | 0,35 | 0,18 | 0,53 |
2002 | 399 600 | 179 820 | 0,45 | 0,23 | 0,68 |
2003 | 399 600 | 0 | 0 | 0 | 0 |
Quatrième résolution. L'assemblée générale donne
tous pouvoirs au porteur de copies ou d'extraits du présent procès-verbal pour
remplir toutes formalités de droit.
Les actionnaires justifiant de la possession ou de la représentation
de la fraction du capital exigée par l'article L. 225-105 du Code de commerce,
pourront, conformément à l'article 128 du décret n° 67-236 du 23 mars 1967
envoyer, sous pli recommandé à la société, à son siège, dans le délai de dix
jours à compter de la publication du présent avis, une demande d'inscription de
projets de résolutions à l'ordre du jour accompagnée du texte de ces projets,
lesquels peuvent être assortis d'un bref exposé des motifs.
Les auteurs de la demande devront justifier de leur inscription en
compte nominatif dans les registres de la société auprès de La Lyonnaise de
Banque - Division Titres Emetteurs, chemin Antoine Pardon, 69160 Tassin la
Demi-Lune, du certificat d'immobilisation de leurs titres délivré par un
intermédiaire habilité constatant leur indisponibilité, jusqu'à la date de
l'assemblée.
Les actionnaires trouveront dans l'établissement ci-dessus
mentionné, à compter de la date de publication de l'avis de convocation de
cette assemblée, des formules de procuration et des formulaires de vote par
correspondance, accompagnés de leurs annexes.
| Le conseil d'administration. |