EURL D ARCHITECTURE ALTERNA

Entreprise

EURL D ARCHITECTURE ALTERNA
Dernière mise à jour : 20/12/2021

Informations de l'établissement :
Date de création : 20/12/2021
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43529295800038 / Siren : 435292958 / NIC : 00038
N° de TVA : FR 90 435292958
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 04/06/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
EURL D ARCHITECTURE ALTERNA
Adresse :
BATIMENT D ESCALIER D
4 Rue PIERRE MENDES FRANCE

94600 CHOISY-LE-ROI
Liens de succession de l'établissement :
20/12/2021 : Succession
Prédécesseur : EURL D ARCHITECTURE ALTERNA
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 09/04/2001
Dénomination : EURL D ARCHITECTURE ALTERNA
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
27/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16460
NOJO : 9401MYG96006900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Créteil 435 292 958
Dénomination : EURL D'ARCHITECTURE ALTERNA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4489
NOJO : 9401MYG90836900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Créteil 435 292 958
Dénomination : EURL D'ARCHITECTURE ALTERNA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5707
NOJO : 9401MYG83458100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Créteil 435 292 958
Dénomination : EURL D'ARCHITECTURE ALTERNA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°17496
NOJO : 9401MYG80768300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Créteil 435 292 958
Dénomination : EURL D'ARCHITECTURE ALTERNA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10388
NOJO : 9401MYG72680600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Créteil 435 292 958
Dénomination : EURL D'ARCHITECTURE ALTERNA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7315
NOJO : 119401433509434
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Créteil 435 292 958
Dénomination : EURL D'ARCHITECTURE ALTERNA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
05/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13156
NOJO : 119401398451970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Créteil 435 292 958
Dénomination : EURL D'ARCHITECTURE ALTERNA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
29/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11803
NOJO : 119401373900165
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Créteil 435 292 958
Dénomination : EURL D'ARCHITECTURE ALTERNA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
24/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10978
NOJO : 119401348969959
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Créteil 435 292 958
Dénomination : EURL D'ARCHITECTURE ALTERNA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
21/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15231
NOJO : 119401324150428
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Créteil 435 292 958
Dénomination : EURL D'ARCHITECTURE ALTERNA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
27/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14998
NOJO : BXC131970111002
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Créteil 435 292 958
Dénomination : EURL D'ARCHITECTURE ALTERNA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
21/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13727
NOJO : BXC12214004625O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Créteil 435 292 958
Dénomination : EURL D'ARCHITECTURE ALTERNA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
18/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10873
NOJO : BXC11277021480M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Créteil 435 292 958
Dénomination : EURL D'ARCHITECTURE ALTERNA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
28/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14081
NOJO : BXC10252003137G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Créteil 435 292 958
Dénomination : EURL D'ARCHITECTURE ALTERNA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Adresse :
27-29 avenue de Fontainebleau
94270 Le Kremlin-Bicêtre
02/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8946
NOJO : BXC08238017783V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Créteil 435 292 958
Dénomination : EURL D'ARCHITECTURE ALTERNA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Adresse :
27-29 avenue de Fontainebleau
94270 Le Kremlin-Bicêtre
30/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9202
NOJO : BXC08178003388T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Créteil 435 292 958
Dénomination : EURL D'ARCHITECTURE ALTERNA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée société à associé unique

Adresse :
27-29 avenue de Fontainebleau
94270 Le Kremlin-Bicêtre
Historique de l'unité légale :
20/12/2021 : code NIC, économie sociale et solidaire, caractère employeur
Code NIC : 00038
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
01/01/2007 : code NIC
Code NIC : 00020
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Représentants légaux :
14/03/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B01137
Type : Personne Physique

Nom : LOUVEAU Patrice René Roger
Né le 15/08/1964 à Ivry-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
74 Rue Victor Hugo
94320 Thiais
FRANCE
18/07/2007 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B01137
Type : Personne Physique

Nom : LOUVEAU Patrice Rene Roger
Né le 15/08/1964 à Ivry-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
3 Allée DES GLYCINES
94320 Thiais
FRANCE
Dépôts des actes :
20/12/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B01137
Dépôt : N°6518 déposé le 14/03/2022
Etat : Déposé
20/12/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B01137
Dépôt : N°6518 déposé le 14/03/2022
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
20/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B01137
Dépôt : N°10224 déposé le 18/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Ancien siège social : 3 allée des Glycines 94320 THIAIS
20/04/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B01137
Dépôt : N°10224 déposé le 18/07/2007
Etat : Déposé
20/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B01137
Dépôt : N°10224 déposé le 18/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Ancien siège social : 3 allée des Glycines 94320 THIAIS
20/04/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B01137
Dépôt : N°10224 déposé le 18/07/2007
Etat : Déposé
20/03/2001 : Statuts constitutifs
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B01137
Dépôt : N°4317 déposé le 09/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Constitution
20/03/2001 : Statuts constitutifs
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B01137
Dépôt : N°4317 déposé le 09/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
14/03/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B01137
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Bâtiment D Escalier D
4 Rue Pierre Mendès France
94600 Choisy-le-Roi
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/04/2001
Activité : Exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste et en particulier de la fonction de maîtrise d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/07/2007 : Etablissement ouvert

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B01137
Type : Siège

Adresse :
27-29 Avenue De fontainebleau
94270 Le Kremlin-Bicêtre
FRANCE
18/07/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B01137
Type : Etablissement principal

Adresse :
27-29 Avenue De fontainebleau
94270 Le Kremlin-Bicêtre
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/04/2001
Activité : Exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste et en particulier de la fonction de maîtrise d'¿uvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
14/03/2022 : EURL D'ARCHITECTURE ALTERNA
Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/04/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2001
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
18/07/2007 : EURL D'ARCHITECTURE ALTERNA
Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/04/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2001
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B01137
Dépôt : N°19223 déposé le 08/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B01137
Dépôt : N°5008 déposé le 15/02/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B01137
Dépôt : N°10828 déposé le 23/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B01137
Dépôt : N°19553 déposé le 31/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B01137
Dépôt : N°15893 déposé le 18/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B01137
Dépôt : N°9233 déposé le 12/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B01137
Dépôt : N°9233 déposé le 12/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B01137
Dépôt : N°7645 déposé le 09/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B01137
Dépôt : N°7645 déposé le 09/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B01137
Dépôt : N°5896 déposé le 24/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B01137
Dépôt : N°5896 déposé le 24/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B01137
Dépôt : N°7114 déposé le 02/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B01137
Dépôt : N°7114 déposé le 02/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B01137
Dépôt : N°9218 déposé le 17/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B01137
Dépôt : N°9218 déposé le 17/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B01137
Dépôt : N°13731 déposé le 20/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B01137
Dépôt : N°13731 déposé le 20/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B01137
Dépôt : N°12256 déposé le 30/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B01137
Dépôt : N°12256 déposé le 30/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B01137
Dépôt : N°10635 déposé le 03/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B01137
Dépôt : N°10635 déposé le 03/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B01137
Dépôt : N°4514 déposé le 10/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B01137
Dépôt : N°4514 déposé le 10/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B01137
Dépôt : N°14463 déposé le 22/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B01137
Dépôt : N°14463 déposé le 22/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B01137
Dépôt : N°12821 déposé le 03/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B01137
Dépôt : N°12821 déposé le 03/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B01137
Dépôt : N°10489 déposé le 02/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B01137
Dépôt : N°10489 déposé le 02/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B01137
Dépôt : N°8961 déposé le 22/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B01137
Dépôt : N°8961 déposé le 22/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B01137
Dépôt : N°1279 déposé le 27/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B01137
Dépôt : N°1279 déposé le 27/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel assurance
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 11648 du 25/07/2023
Numéro de gestion : 2001B01137
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Document non saisi - Document autre que constitutif des comptes annuels (19)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 19852 du 29/08/2022
Numéro de gestion : 2001B01137
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Document non saisi - Document autre que constitutif des comptes annuels (19)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 19223 du 08/07/2021
Numéro de gestion : 2001B01137
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Incomplets (des pages manquent) y compris IFRS (03)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 5008 du 15/02/2021
Numéro de gestion : 2001B01137
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Incomplets (des pages manquent) y compris IFRS (03)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 10828 du 23/07/2019
Numéro de gestion : 2001B01137
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Document non saisi - Document autre que constitutif des comptes annuels (19)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 19553 du 31/10/2018
Numéro de gestion : 2001B01137
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Document non saisi - Document autre que constitutif des comptes annuels (19)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 15893 du 18/07/2017
Numéro de gestion : 2001B01137
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Document non saisi - Document autre que constitutif des comptes annuels (19)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

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