EUROPE ENCHERES

Entreprise

EUROPE ENCHERES
Dernière mise à jour : 10/03/2014

Informations de l'établissement :
Date de création : 10/03/2014
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43446095200022 / Siren : 434460952 / NIC : 00022
N° de TVA : FR 76 434460952
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
62 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technolo- gies de l’information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique.
62.0 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
62.01 : Programmation informatique
62.01Z : Programmation informatique
Cette sous-classe comprend les activités de développement, adaptation, test et prise en charge de logiciels. Elle comprend également la conception de programmes sur la base des instructions des utilisateurs.

Cette sous-classe comprend :
- la conception de la structure et du contenu et l’écriture des programmes informatiques nécessaires à la création et à l’implantation de : • logiciels systèmes et réseaux • applications logicielles • bases de données • pages web
- l’adaptation de logiciels, c’est-à-dire la modification et la configuration d’une application existante pour la rendre opérationnelle dans l’environnement informatique du client

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’édition de logiciels standards, éventuellement associée à leur production (cf. 58.29)
- la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre (cf. 58.29)
- la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, même si la fourniture de logiciels en fait partie (cf. 62.02A) Produits associés : 62.01.11, 62.01.12, 62.01.21, 62.01.29
Coordonnées de l'établissement :
EUROPE ENCHERES
Adresse :
31 COUR DE VERDUN
01100 OYONNAX
Liens de succession de l'établissement :
10/03/2014 : Succession
Prédécesseur : EUROPE ENCHERES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/01/2001
Dénomination : EUROPE ENCHERES
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
04/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11
NOJO : 0101MYG37480500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 434 460 952
Dénomination : EUROPE ENCHERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14
NOJO : 0101MYG34693400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 434 460 952
Dénomination : EUROPE ENCHERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9
NOJO : 0101MYG31922000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 434 460 952
Dénomination : EUROPE ENCHERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9
NOJO : 0101MYG29157600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 434 460 952
Dénomination : EUROPE ENCHERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14
NOJO : 0101MYG27182600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 434 460 952
Dénomination : EUROPE ENCHERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/07/2018 : Modifications générales

Annonce N°39
NOJO : 000101MYG249533
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 434 460 952
Dénomination : EUROPE ENCHERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MONNET Hugo
15/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°32
NOJO : 0101MYG24591200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 434 460 952
Dénomination : EUROPE ENCHERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°82
NOJO : 010227452400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 434 460 952
Dénomination : EUROPE ENCHERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°52
NOJO : 010224881200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 434 460 952
Dénomination : EUROPE ENCHERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°11
NOJO : BXB15271000837P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 434 460 952
Dénomination : EUROPE ENCHERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 336000 EUR
02/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°56
NOJO : 010223413900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 434 460 952
Dénomination : EUROPE ENCHERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°4
NOJO : BXB14329000595B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 434 460 952
Dénomination : EUROPE ENCHERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 292000 EUR
17/06/2014 : Modifications générales

Annonce N°5
NOJO : BXB14161000307C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 434 460 952
Dénomination : EUROPE ENCHERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°87
NOJO : 010221187000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 434 460 952
Dénomination : EUROPE ENCHERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°5
NOJO : BXB13196000492N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 434 460 952
Dénomination : EUROPE ENCHERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 248000 EUR
02/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°62
NOJO : BXC13084004955T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 434 460 952
Dénomination : EUROPE ENCHERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°110
NOJO : BXB12241000530T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 434 460 952
Dénomination : EUROPE ENCHERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 204000 EUR
05/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°60
NOJO : BXC120580007472
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 434 460 952
Dénomination : EUROPE ENCHERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°7
NOJO : BXB11335000435N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 434 460 952
Dénomination : EUROPE ENCHERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 160000 EUR
09/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°55
NOJO : BXC11146001324R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 434 460 952
Dénomination : EUROPE ENCHERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
7 rue Buffon
01100 Oyonnax
09/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°56
NOJO : BXC111460013291
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 434 460 952
Dénomination : EUROPE ENCHERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
7 rue Buffon
01100 Oyonnax
25/07/2010 : Modifications générales

Annonce N°42
NOJO : BXB10201000294X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 434 460 952
Dénomination : EUROPE ENCHERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 116000 EUR
11/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°45
NOJO : BXB082170027758
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 434 460 952
Dénomination : EUROPE ENCHERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 78000 EUR
29/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°104
NOJO : BXC08111001116K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 434 460 952
Dénomination : EUROPE ENCHERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
7 rue Buffon
01100 Oyonnax
20/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°32
NOJO : BXB08225001914K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 434 460 952
Dénomination : EUROPE ENCHERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 40000 EUR
18/04/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°122
NOJO : BXC08094000102M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 434 460 952
Dénomination : EUROPE ENCHERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
7 rue Buffon
01100 Oyonnax
Historique de l'unité légale :
30/03/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
10/03/2014 : code NIC
Code NIC : 00022
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Autres activités de réalisation de logiciels (NAFRev1 : 72.2C)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Réalisation de logiciels (NAF1993 : 72.2Z)
Représentants légaux :
27/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Type : Personne Physique

Nom : MONNET Hugo
Né le 26/08/1996 à Nantua (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
La Commanderie
6 Rue des Grands Champs
39240 Condes
FRANCE
02/05/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Type : Personne Physique

Nom : MERCIECA Gilles Rêné Pierre
Né le 01/03/1961 à Saint-Claude (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
22 rue du Pré
39200 Saint-Claude
FRANCE
Dépôts des actes :
01/02/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°2336 déposé le 12/03/2021
Etat : Déposé
01/02/2021 : Avenant au procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°2336 déposé le 12/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/06/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°7614 déposé le 30/07/2020
Etat : Déposé
30/06/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°7614 déposé le 30/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/03/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°15302 déposé le 28/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
30/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°20728 déposé le 17/08/2018
Etat : Déposé
05/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°5477 déposé le 22/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
05/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°5477 déposé le 22/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
05/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°5477 déposé le 22/09/2015
Etat : Déposé
05/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°5477 déposé le 22/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
05/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°5477 déposé le 22/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
05/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°5477 déposé le 22/09/2015
Etat : Déposé
28/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°6079 déposé le 18/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/05/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°6079 déposé le 18/11/2014
Etat : Déposé
28/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°6079 déposé le 18/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/05/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°6079 déposé le 18/11/2014
Etat : Déposé
10/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°2981 déposé le 04/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
10/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°2981 déposé le 04/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
10/03/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°2981 déposé le 04/06/2014
Etat : Déposé
10/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°2981 déposé le 04/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
10/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°2981 déposé le 04/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
10/03/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°2981 déposé le 04/06/2014
Etat : Déposé
31/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°3876 déposé le 10/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/05/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°3876 déposé le 10/07/2013
Etat : Déposé
31/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°3876 déposé le 10/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/05/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°3876 déposé le 10/07/2013
Etat : Déposé
29/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°4517 déposé le 22/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/05/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°4517 déposé le 22/08/2012
Etat : Déposé
29/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°4517 déposé le 22/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/05/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°4517 déposé le 22/08/2012
Etat : Déposé
15/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°5963 déposé le 17/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°5963 déposé le 17/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
14/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°3236 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
14/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°3236 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
10/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°3537 déposé le 29/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
10/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°3537 déposé le 29/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
10/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°3537 déposé le 29/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
10/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°3537 déposé le 29/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
06/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°3308 déposé le 05/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
06/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°3308 déposé le 05/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/06/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°4232 déposé le 16/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°4232 déposé le 16/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'article 8 des statuts
01/06/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°4232 déposé le 16/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°4232 déposé le 16/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'article 8 des statuts
15/01/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°498 déposé le 08/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Constitution
15/01/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°498 déposé le 08/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°498 déposé le 08/02/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°4232 déposé le 16/11/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°3308 déposé le 05/08/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°3537 déposé le 29/07/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°3236 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°5963 déposé le 17/11/2011
Etat : Déposé
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°498 déposé le 08/02/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°4232 déposé le 16/11/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°3308 déposé le 05/08/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°3537 déposé le 29/07/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°3236 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°5963 déposé le 17/11/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
27/05/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
31 Cours de Verdun
01100 Oyonnax
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/01/2001
Activité : Conception, développement et exploitation de tout site internet pour vente aux enchères; Prestations services internet et vente aux enchères; Mise à disposition de salles, bureaux et locaux de stockage; Gestion de la logistique et récupération de matériels; Gestion des supports publicitaires et de communication.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
31 Cours de Verdun
01100 Oyonnax
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/01/2001
Activité : Conception, développement et exploitation de tout site internet pour vente aux enchères; Prestations services internet et vente aux enchères; Mise à disposition de salles, bureaux et locaux de stockage; Gestion de la logistique et récupération de matériels; Gestion des supports publicitaires et de communication.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
27/05/2021 : EUROPE ENCHERES
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/02/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 336000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
02/05/2017 : EUROPE ENCHERES
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/02/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 336000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°5546 déposé le 27/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°2797 déposé le 13/05/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°5988 déposé le 17/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°3051 déposé le 11/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°3095 déposé le 02/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°3095 déposé le 02/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°1036 déposé le 05/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°1036 déposé le 05/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°4967 déposé le 23/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°4967 déposé le 23/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°2982 déposé le 14/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°2982 déposé le 14/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°1441 déposé le 19/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°1441 déposé le 19/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°913 déposé le 17/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°913 déposé le 17/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°2636 déposé le 10/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°2636 déposé le 10/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°2631 déposé le 10/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°2631 déposé le 10/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°1920 déposé le 07/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°1920 déposé le 07/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°867 déposé le 21/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°867 déposé le 21/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°6629 déposé le 05/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°6629 déposé le 05/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°5738 déposé le 18/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°5738 déposé le 18/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°1480 déposé le 18/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°1480 déposé le 18/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°1959 déposé le 09/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°1959 déposé le 09/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°6341 déposé le 31/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2001B00095
Dépôt : N°6341 déposé le 31/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 2429 du 31/03/2023
Numéro de gestion : 2001B00095
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires39 24039 240
ANTerrains116 020116 020116 020
APConstructions795 705242 300553 405578 395
ATAutres immobilisations corporelles70 34331 03039 31315 504
CUAutres participations40 00040 000
BJTOTAL (I)1 061 308352 570708 738709 919
BTMarchandises79 41539 70739 70876 235
BVAvances et acomptes versés sur commandes54 215
BXClients et comptes rattachés259 313259 3139 964
BZAutres créances143 704105 00038 704295 621
CFDisponibilités135 934135 934157 339
CHCharges constatées d’avance2 8362 8363 578
CJTOTAL (II)621 203144 707476 496596 952
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 682 511497 2771 185 2341 306 871
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel336 000336 000
DDRéserve légale (1)7 6487 648
DGAutres réserves98 787105 910
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-15 859-7 123
DLTOTAL (I)426 576442 435
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)575 803644 036
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 7674 292
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés73 246170 727
DYDettes fiscales et sociales77 04238 219
EAAutres dettes30 8007 160
ECTOTAL (IV)758 658864 435
EETOTAL GENERAL (I à V)1 185 2341 306 871
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an252 971289 329
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises38 47138 4715 768
FGProduction vendue services481 304481 304294 898
FJChiffres d’affaires nets519 775519 775300 666
FOSubventions d’exploitation659
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 5295 784
FQAutres produits191
FRTotal des produits d’exploitation (I)528 983306 452
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)19 154125 593
FTVariation de stock (marchandises)45 056-124 471
FWAutres achats et charges externes197 782306 930
FXImpôts, taxes et versements assimilés45 26643 898
FYSalaires et traitements124 00798 829
FZCharges sociales47 32036 944
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements47 22137 898
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions113 236
GEAutres charges7 0013
GFTotal des charges d’exploitation (II)532 807638 858
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-3 824-332 407
GQDotations financières sur amortissements et provisions40 000
GRIntérêts et charges assimilées11 86222 471
GUTotal des charges financières (VI)11 86262 471
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-11 862-62 471
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-15 686-394 878
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion209356 714
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital50 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)209406 714
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion38218 959
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)38218 959
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-173387 755
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)529 192713 166
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)545 051720 288
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-15 859-7 123
A1Renvois : Transfert de charges5 784
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles39 24039 240
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles226 10847 221273 330
0NAMORTISSEMENTS Total Général265 34847 221312 570
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
9Usur immobilisations – titres de participation40 000
6NSur stocks et en cours48 2368 52939 707
6XAutres provisions pour dépréciation105 000105 000
7BTotal Provisions pour dépréciation193 2368 529184 707
7CTOTAL GENERAL193 2368 529184 707
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation8 529
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients259 313
UYPersonnel et comptes rattachés2 000
VMImpôts sur les bénéfices4 100
VBT. V. A.16 417
VPDivers2 937
VCGroupe et associés65 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)53 250
VSCharges constatées d’avance2 836
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES405 854405 854
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine697697
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine575 10669 420291 608
8BFournisseurs et comptes rattaché73 24673 246
8CPersonnel et comptes rattachés15 21215 212
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux31 51331 513
VWT.V.A.28 90228 902
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 4161 416
VIGroupe et associés1 7671 767
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)30 80030 800
VYTOTAL – ETAT DES DETTES758 658252 971291 608214 079
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice68 080
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 4428 du 06/05/2022
Numéro de gestion : 2001B00095
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires39 24039 240
ANTerrains116 020116 020116 020
APConstructions795 705242 300553 405578 395
ATAutres immobilisations corporelles70 34331 03039 31315 504
CUAutres participations40 00040 000
BJTOTAL (I)1 061 308352 570708 738709 919
BTMarchandises79 41539 70739 70876 235
BVAvances et acomptes versés sur commandes54 215
BXClients et comptes rattachés259 313259 3139 964
BZAutres créances143 704105 00038 704295 621
CFDisponibilités135 934135 934157 339
CHCharges constatées d’avance2 8362 8363 578
CJTOTAL (II)621 203144 707476 496596 952
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 682 511497 2771 185 2341 306 871
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel336 000336 000
DDRéserve légale (1)7 6487 648
DGAutres réserves98 787105 910
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-15 859-7 123
DLTOTAL (I)426 576442 435
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)575 803644 036
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 7674 292
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés73 246170 727
DYDettes fiscales et sociales77 04238 219
EAAutres dettes30 8007 160
ECTOTAL (IV)758 658864 435
EETOTAL GENERAL (I à V)1 185 2341 306 871
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an252 971289 329
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises38 47138 4715 768
FGProduction vendue services481 304481 304294 898
FJChiffres d’affaires nets519 775519 775300 666
FOSubventions d’exploitation659
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 5295 784
FQAutres produits191
FRTotal des produits d’exploitation (I)528 983306 452
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)19 154125 593
FTVariation de stock (marchandises)45 056-124 471
FWAutres achats et charges externes197 782306 930
FXImpôts, taxes et versements assimilés45 26643 898
FYSalaires et traitements124 00798 829
FZCharges sociales47 32036 944
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements47 22137 898
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions113 236
GEAutres charges7 0013
GFTotal des charges d’exploitation (II)532 807638 858
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-3 824-332 407
GQDotations financières sur amortissements et provisions40 000
GRIntérêts et charges assimilées11 86222 471
GUTotal des charges financières (VI)11 86262 471
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-11 862-62 471
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-15 686-394 878
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion209356 714
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital50 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)209406 714
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion38218 959
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)38218 959
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-173387 755
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)529 192713 166
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)545 051720 288
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-15 859-7 123
A1Renvois : Transfert de charges5 784
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles39 24039 240
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles226 10847 221273 330
0NAMORTISSEMENTS Total Général265 34847 221312 570
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
9Usur immobilisations – titres de participation40 000
6NSur stocks et en cours48 2368 52939 707
6XAutres provisions pour dépréciation105 000105 000
7BTotal Provisions pour dépréciation193 2368 529184 707
7CTOTAL GENERAL193 2368 529184 707
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation8 529
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients259 313
UYPersonnel et comptes rattachés2 000
VMImpôts sur les bénéfices4 100
VBT. V. A.16 417
VPDivers2 937
VCGroupe et associés65 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)53 250
VSCharges constatées d’avance2 836
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES405 854405 854
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine697697
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine575 10669 420291 608
8BFournisseurs et comptes rattaché73 24673 246
8CPersonnel et comptes rattachés15 21215 212
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux31 51331 513
VWT.V.A.28 90228 902
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 4161 416
VIGroupe et associés1 7671 767
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)30 80030 800
VYTOTAL – ETAT DES DETTES758 658252 971291 608214 079
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice68 080
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 5546 du 27/05/2021
Numéro de gestion : 2001B00095
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires39 24039 240
ANTerrains116 020116 020116 020
APConstructions795 705242 300553 405578 395
ATAutres immobilisations corporelles70 34331 03039 31315 504
CUAutres participations40 00040 000
BJTOTAL (I)1 061 308352 570708 738709 919
BTMarchandises79 41539 70739 70876 235
BVAvances et acomptes versés sur commandes54 215
BXClients et comptes rattachés259 313259 3139 964
BZAutres créances143 704105 00038 704295 621
CFDisponibilités135 934135 934157 339
CHCharges constatées d’avance2 8362 8363 578
CJTOTAL (II)621 203144 707476 496596 952
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 682 511497 2771 185 2341 306 871
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel336 000336 000
DDRéserve légale (1)7 6487 648
DGAutres réserves98 787105 910
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-15 859-7 123
DLTOTAL (I)426 576442 435
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)575 803644 036
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 7674 292
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés73 246170 727
DYDettes fiscales et sociales77 04238 219
EAAutres dettes30 8007 160
ECTOTAL (IV)758 658864 435
EETOTAL GENERAL (I à V)1 185 2341 306 871
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an252 971289 329
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises38 47138 4715 768
FGProduction vendue services481 304481 304294 898
FJChiffres d’affaires nets519 775519 775300 666
FOSubventions d’exploitation659
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 5295 784
FQAutres produits191
FRTotal des produits d’exploitation (I)528 983306 452
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)19 154125 593
FTVariation de stock (marchandises)45 056-124 471
FWAutres achats et charges externes197 782306 930
FXImpôts, taxes et versements assimilés45 26643 898
FYSalaires et traitements124 00798 829
FZCharges sociales47 32036 944
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements47 22137 898
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions113 236
GEAutres charges7 0013
GFTotal des charges d’exploitation (II)532 807638 858
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-3 824-332 407
GQDotations financières sur amortissements et provisions40 000
GRIntérêts et charges assimilées11 86222 471
GUTotal des charges financières (VI)11 86262 471
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-11 862-62 471
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-15 686-394 878
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion209356 714
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital50 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)209406 714
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion38218 959
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)38218 959
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-173387 755
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)529 192713 166
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)545 051720 288
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-15 859-7 123
A1Renvois : Transfert de charges5 784
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles39 24039 240
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles226 10847 221273 330
0NAMORTISSEMENTS Total Général265 34847 221312 570
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
9Usur immobilisations – titres de participation40 000
6NSur stocks et en cours48 2368 52939 707
6XAutres provisions pour dépréciation105 000105 000
7BTotal Provisions pour dépréciation193 2368 529184 707
7CTOTAL GENERAL193 2368 529184 707
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation8 529
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients259 313
UYPersonnel et comptes rattachés2 000
VMImpôts sur les bénéfices4 100
VBT. V. A.16 417
VPDivers2 937
VCGroupe et associés65 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)53 250
VSCharges constatées d’avance2 836
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES405 854405 854
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine697697
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine575 10669 420291 608
8BFournisseurs et comptes rattaché73 24673 246
8CPersonnel et comptes rattachés15 21215 212
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux31 51331 513
VWT.V.A.28 90228 902
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 4161 416
VIGroupe et associés1 7671 767
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)30 80030 800
VYTOTAL – ETAT DES DETTES758 658252 971291 608214 079
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice68 080
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 2797 du 13/05/2020
Numéro de gestion : 2001B00095
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires39 24039 240
ANTerrains116 020116 020116 020
APConstructions795 705242 300553 405578 395
ATAutres immobilisations corporelles70 34331 03039 31315 504
CUAutres participations40 00040 000
BJTOTAL (I)1 061 308352 570708 738709 919
BTMarchandises79 41539 70739 70876 235
BVAvances et acomptes versés sur commandes54 215
BXClients et comptes rattachés259 313259 3139 964
BZAutres créances143 704105 00038 704295 621
CFDisponibilités135 934135 934157 339
CHCharges constatées d’avance2 8362 8363 578
CJTOTAL (II)621 203144 707476 496596 952
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 682 511497 2771 185 2341 306 871
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel336 000336 000
DDRéserve légale (1)7 6487 648
DGAutres réserves98 787105 910
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-15 859-7 123
DLTOTAL (I)426 576442 435
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)575 803644 036
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 7674 292
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés73 246170 727
DYDettes fiscales et sociales77 04238 219
EAAutres dettes30 8007 160
ECTOTAL (IV)758 658864 435
EETOTAL GENERAL (I à V)1 185 2341 306 871
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an252 971289 329
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises38 47138 4715 768
FGProduction vendue services481 304481 304294 898
FJChiffres d’affaires nets519 775519 775300 666
FOSubventions d’exploitation659
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 5295 784
FQAutres produits191
FRTotal des produits d’exploitation (I)528 983306 452
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)19 154125 593
FTVariation de stock (marchandises)45 056-124 471
FWAutres achats et charges externes197 782306 930
FXImpôts, taxes et versements assimilés45 26643 898
FYSalaires et traitements124 00798 829
FZCharges sociales47 32036 944
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements47 22137 898
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions113 236
GEAutres charges7 0013
GFTotal des charges d’exploitation (II)532 807638 858
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-3 824-332 407
GQDotations financières sur amortissements et provisions40 000
GRIntérêts et charges assimilées11 86222 471
GUTotal des charges financières (VI)11 86262 471
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-11 862-62 471
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-15 686-394 878
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion209356 714
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital50 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)209406 714
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion38218 959
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)38218 959
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-173387 755
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)529 192713 166
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)545 051720 288
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-15 859-7 123
A1Renvois : Transfert de charges5 784
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles39 24039 240
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles226 10847 221273 330
0NAMORTISSEMENTS Total Général265 34847 221312 570
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
9Usur immobilisations – titres de participation40 000
6NSur stocks et en cours48 2368 52939 707
6XAutres provisions pour dépréciation105 000105 000
7BTotal Provisions pour dépréciation193 2368 529184 707
7CTOTAL GENERAL193 2368 529184 707
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation8 529
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients259 313
UYPersonnel et comptes rattachés2 000
VMImpôts sur les bénéfices4 100
VBT. V. A.16 417
VPDivers2 937
VCGroupe et associés65 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)53 250
VSCharges constatées d’avance2 836
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES405 854405 854
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine697697
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine575 10669 420291 608
8BFournisseurs et comptes rattaché73 24673 246
8CPersonnel et comptes rattachés15 21215 212
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux31 51331 513
VWT.V.A.28 90228 902
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 4161 416
VIGroupe et associés1 7671 767
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)30 80030 800
VYTOTAL – ETAT DES DETTES758 658252 971291 608214 079
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice68 080
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 5988 du 17/06/2019
Numéro de gestion : 2001B00095
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires39 24039 240
ANTerrains116 020116 020116 020
APConstructions795 705242 300553 405578 395
ATAutres immobilisations corporelles70 34331 03039 31315 504
CUAutres participations40 00040 000
BJTOTAL (I)1 061 308352 570708 738709 919
BTMarchandises79 41539 70739 70876 235
BVAvances et acomptes versés sur commandes54 215
BXClients et comptes rattachés259 313259 3139 964
BZAutres créances143 704105 00038 704295 621
CFDisponibilités135 934135 934157 339
CHCharges constatées d’avance2 8362 8363 578
CJTOTAL (II)621 203144 707476 496596 952
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 682 511497 2771 185 2341 306 871
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel336 000336 000
DDRéserve légale (1)7 6487 648
DGAutres réserves98 787105 910
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-15 859-7 123
DLTOTAL (I)426 576442 435
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)575 803644 036
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 7674 292
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés73 246170 727
DYDettes fiscales et sociales77 04238 219
EAAutres dettes30 8007 160
ECTOTAL (IV)758 658864 435
EETOTAL GENERAL (I à V)1 185 2341 306 871
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an252 971289 329
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises38 47138 4715 768
FGProduction vendue services481 304481 304294 898
FJChiffres d’affaires nets519 775519 775300 666
FOSubventions d’exploitation659
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 5295 784
FQAutres produits191
FRTotal des produits d’exploitation (I)528 983306 452
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)19 154125 593
FTVariation de stock (marchandises)45 056-124 471
FWAutres achats et charges externes197 782306 930
FXImpôts, taxes et versements assimilés45 26643 898
FYSalaires et traitements124 00798 829
FZCharges sociales47 32036 944
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements47 22137 898
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions113 236
GEAutres charges7 0013
GFTotal des charges d’exploitation (II)532 807638 858
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-3 824-332 407
GQDotations financières sur amortissements et provisions40 000
GRIntérêts et charges assimilées11 86222 471
GUTotal des charges financières (VI)11 86262 471
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-11 862-62 471
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-15 686-394 878
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion209356 714
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital50 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)209406 714
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion38218 959
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)38218 959
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-173387 755
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)529 192713 166
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)545 051720 288
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-15 859-7 123
A1Renvois : Transfert de charges5 784
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles39 24039 240
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles226 10847 221273 330
0NAMORTISSEMENTS Total Général265 34847 221312 570
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
9Usur immobilisations – titres de participation40 000
6NSur stocks et en cours48 2368 52939 707
6XAutres provisions pour dépréciation105 000105 000
7BTotal Provisions pour dépréciation193 2368 529184 707
7CTOTAL GENERAL193 2368 529184 707
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation8 529
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients259 313
UYPersonnel et comptes rattachés2 000
VMImpôts sur les bénéfices4 100
VBT. V. A.16 417
VPDivers2 937
VCGroupe et associés65 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)53 250
VSCharges constatées d’avance2 836
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES405 854405 854
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine697697
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine575 10669 420291 608
8BFournisseurs et comptes rattaché73 24673 246
8CPersonnel et comptes rattachés15 21215 212
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux31 51331 513
VWT.V.A.28 90228 902
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 4161 416
VIGroupe et associés1 7671 767
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)30 80030 800
VYTOTAL – ETAT DES DETTES758 658252 971291 608214 079
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice68 080
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 3051 du 11/05/2018
Numéro de gestion : 2001B00095
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires39 24039 240
ANTerrains116 020116 020116 020
APConstructions795 705242 300553 405578 395
ATAutres immobilisations corporelles70 34331 03039 31315 504
CUAutres participations40 00040 000
BJTOTAL (I)1 061 308352 570708 738709 919
BTMarchandises79 41539 70739 70876 235
BVAvances et acomptes versés sur commandes54 215
BXClients et comptes rattachés259 313259 3139 964
BZAutres créances143 704105 00038 704295 621
CFDisponibilités135 934135 934157 339
CHCharges constatées d’avance2 8362 8363 578
CJTOTAL (II)621 203144 707476 496596 952
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 682 511497 2771 185 2341 306 871
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel336 000336 000
DDRéserve légale (1)7 6487 648
DGAutres réserves98 787105 910
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-15 859-7 123
DLTOTAL (I)426 576442 435
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)575 803644 036
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 7674 292
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés73 246170 727
DYDettes fiscales et sociales77 04238 219
EAAutres dettes30 8007 160
ECTOTAL (IV)758 658864 435
EETOTAL GENERAL (I à V)1 185 2341 306 871
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an252 971289 329
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises38 47138 4715 768
FGProduction vendue services481 304481 304294 898
FJChiffres d’affaires nets519 775519 775300 666
FOSubventions d’exploitation659
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 5295 784
FQAutres produits191
FRTotal des produits d’exploitation (I)528 983306 452
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)19 154125 593
FTVariation de stock (marchandises)45 056-124 471
FWAutres achats et charges externes197 782306 930
FXImpôts, taxes et versements assimilés45 26643 898
FYSalaires et traitements124 00798 829
FZCharges sociales47 32036 944
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements47 22137 898
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions113 236
GEAutres charges7 0013
GFTotal des charges d’exploitation (II)532 807638 858
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-3 824-332 407
GQDotations financières sur amortissements et provisions40 000
GRIntérêts et charges assimilées11 86222 471
GUTotal des charges financières (VI)11 86262 471
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-11 862-62 471
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-15 686-394 878
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion209356 714
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital50 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)209406 714
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion38218 959
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)38218 959
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-173387 755
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)529 192713 166
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)545 051720 288
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-15 859-7 123
A1Renvois : Transfert de charges5 784
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles39 24039 240
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles226 10847 221273 330
0NAMORTISSEMENTS Total Général265 34847 221312 570
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
9Usur immobilisations – titres de participation40 000
6NSur stocks et en cours48 2368 52939 707
6XAutres provisions pour dépréciation105 000105 000
7BTotal Provisions pour dépréciation193 2368 529184 707
7CTOTAL GENERAL193 2368 529184 707
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation8 529
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients259 313
UYPersonnel et comptes rattachés2 000
VMImpôts sur les bénéfices4 100
VBT. V. A.16 417
VPDivers2 937
VCGroupe et associés65 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)53 250
VSCharges constatées d’avance2 836
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES405 854405 854
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine697697
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine575 10669 420291 608
8BFournisseurs et comptes rattaché73 24673 246
8CPersonnel et comptes rattachés15 21215 212
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux31 51331 513
VWT.V.A.28 90228 902
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 4161 416
VIGroupe et associés1 7671 767
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)30 80030 800
VYTOTAL – ETAT DES DETTES758 658252 971291 608214 079
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice68 080
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 3095 du 02/05/2017
Numéro de gestion : 2001B00095
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires39 24039 240
ANTerrains116 020116 020116 020
APConstructions795 705242 300553 405578 395
ATAutres immobilisations corporelles70 34331 03039 31315 504
CUAutres participations40 00040 000
BJTOTAL (I)1 061 308352 570708 738709 919
BTMarchandises79 41539 70739 70876 235
BVAvances et acomptes versés sur commandes54 215
BXClients et comptes rattachés259 313259 3139 964
BZAutres créances143 704105 00038 704295 621
CFDisponibilités135 934135 934157 339
CHCharges constatées d’avance2 8362 8363 578
CJTOTAL (II)621 203144 707476 496596 952
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 682 511497 2771 185 2341 306 871
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel336 000336 000
DDRéserve légale (1)7 6487 648
DGAutres réserves98 787105 910
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-15 859-7 123
DLTOTAL (I)426 576442 435
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)575 803644 036
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 7674 292
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés73 246170 727
DYDettes fiscales et sociales77 04238 219
EAAutres dettes30 8007 160
ECTOTAL (IV)758 658864 435
EETOTAL GENERAL (I à V)1 185 2341 306 871
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an252 971289 329
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises38 47138 4715 768
FGProduction vendue services481 304481 304294 898
FJChiffres d’affaires nets519 775519 775300 666
FOSubventions d’exploitation659
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 5295 784
FQAutres produits191
FRTotal des produits d’exploitation (I)528 983306 452
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)19 154125 593
FTVariation de stock (marchandises)45 056-124 471
FWAutres achats et charges externes197 782306 930
FXImpôts, taxes et versements assimilés45 26643 898
FYSalaires et traitements124 00798 829
FZCharges sociales47 32036 944
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements47 22137 898
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions113 236
GEAutres charges7 0013
GFTotal des charges d’exploitation (II)532 807638 858
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-3 824-332 407
GQDotations financières sur amortissements et provisions40 000
GRIntérêts et charges assimilées11 86222 471
GUTotal des charges financières (VI)11 86262 471
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-11 862-62 471
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-15 686-394 878
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion209356 714
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital50 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)209406 714
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion38218 959
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)38218 959
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-173387 755
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)529 192713 166
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)545 051720 288
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-15 859-7 123
A1Renvois : Transfert de charges5 784
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles39 24039 240
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles226 10847 221273 330
0NAMORTISSEMENTS Total Général265 34847 221312 570
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
9Usur immobilisations – titres de participation40 000
6NSur stocks et en cours48 2368 52939 707
6XAutres provisions pour dépréciation105 000105 000
7BTotal Provisions pour dépréciation193 2368 529184 707
7CTOTAL GENERAL193 2368 529184 707
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation8 529
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients259 313
UYPersonnel et comptes rattachés2 000
VMImpôts sur les bénéfices4 100
VBT. V. A.16 417
VPDivers2 937
VCGroupe et associés65 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)53 250
VSCharges constatées d’avance2 836
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES405 854405 854
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine697697
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine575 10669 420291 608
8BFournisseurs et comptes rattaché73 24673 246
8CPersonnel et comptes rattachés15 21215 212
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux31 51331 513
VWT.V.A.28 90228 902
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 4161 416
VIGroupe et associés1 7671 767
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)30 80030 800
VYTOTAL – ETAT DES DETTES758 658252 971291 608214 079
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice68 080

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