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de Carantec

EVASION A LA TRANCHE SUR MER

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 13/08/2014
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 80767175500013 / Siren : 807671755 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 91 807671755
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN
Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.
79 : Activités des agences de voyage, voyagistes, services de réservation et activités connexes
Cette division comprend l’activité des agences consistant principalement à vendre des services de voyage, voyage organisé, transport et hébergement au grand public et à des clients du secteur privé et l’activité consistant à planifier et mettre sur pied des voyages organisés vendus par des agences de voyage ou directement par des agents tels que des voyagistes, ainsi que d’autres services liés aux voyages, dont les services de réservation. Les activités des guides touristiques et de promotion du tourisme sont également incluses.
79.9 : Autres services de réservation et activités connexes
79.90 : Autres services de réservation et activités connexes
79.90Z : Autres services de réservation et activités connexes
Cette sous-classe comprend :
- les autres services de réservation liés aux voyages : • réservations pour le transport, les hôtels, les restaurants, la location de véhicules, les spectacles et les événements sportifs
- les services d’échange à temps partagé
- les activités de vente de billets pour les spectacles, les manifestations sportives et tous les autres événements de divertissement
- les services d’assistance aux touristes : • fourniture d’informations touristiques • activités des guides touristiques,
- les activités de promotion du tourisme

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des offices de tourisme et des syndicats d’initiative

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des agences de voyage et voyagistes (cf. 79.11Z et 79.12Z)
- l’organisation et la gestion d’événements, tels que des réunions, des congrès et des conférences (cf. 82.30Z) Produits associés : 79.90.11, 79.90.12, 79.90.20, 79.90.31, 79.90.32, 79.90.39
Coordonnées de l'établissement :
EVASION A LA TRANCHE SUR MER
Adresse :
L'OFFICE DU TOURISME
Rue JULES FERRY
85360 LA TRANCHE-SUR-MER
Informations de l'unité légale :
Date de création : 13/08/2014
Dénomination : EVASION A LA TRANCHE SUR MER
Activité principale : Autres services de réservation et activités connexes (NAFRev2 : 79.90Z)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
EVASION A LA TRANCHE SUR MER - La Tranche-sur-Mer (siège)CENTRE NAUTIQUE TRANCHAIS - La Tranche-sur-MerEVASION A LA TRANCHE SUR MER - La Tranche-sur-Mer
Marques françaises :
08/12/2016 : LES VELOS REGALADES LA TRANCHE SUR MER-VENDEE
N° national/d'enregistrement : 4320975
Date de dépôt : 08/12/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 08/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Déposant 1 : Office de Tourisme La tranche sur Mer, SPL
Numéro de SIREN : 807671755
Adresse :
rue Jules Ferry
85360 LA TRANCHE SUR MER
FR

Déposant 2 : commune de la Tranche sur Mer, collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 218502946
Adresse :
rue de l'hôtel de ville
85360 LA TRANCHE SUR MER
FR

Mandataire 1 : SPL Office de Tourisme La Tranche sur Mer, Mme WIEST Régine, Office de Tourisme
Adresse :
RUE Jules Ferry
85360 LA TRANCHE SUR MER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

08/12/2016 : J LA TRANCHE SUR MER VENDEE
N° national/d'enregistrement : 4320979
Date de dépôt : 08/12/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 08/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Déposant 1 : Office de Tourisme La tranche sur Mer, SPL
Numéro de SIREN : 807671755
Adresse :
rue Jules Ferry
85360 LA TRANCHE SUR MER
FR

Déposant 2 : commune de la Tranche sur Mer, collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 218502946
Adresse :
rue de l'hôtel de ville
85360 LA TRANCHE SUR MER
FR

Mandataire 1 : SPL Office de Tourisme La Tranche sur Mer, Mme WIEST Régine, Office de Tourisme
Adresse :
RUE Jules Ferry
85360 LA TRANCHE SUR MER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

08/12/2016 : LES VELOS REGALADES LA TRANCHE SUR MER-VENDEE
N° national/d'enregistrement : 4320975
Date de dépôt : 08/12/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 08/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Déposant 1 : Office de Tourisme La tranche sur Mer, SPL
Numéro de SIREN : 807671755
Adresse :
rue Jules Ferry
85360 LA TRANCHE SUR MER
FR

Déposant 2 : commune de la Tranche sur Mer, collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 218502946
Adresse :
rue de l'hôtel de ville
85360 LA TRANCHE SUR MER
FR

Mandataire 1 : SPL Office de Tourisme La Tranche sur Mer, Mme WIEST Régine, Office de Tourisme
Adresse :
RUE Jules Ferry
85360 LA TRANCHE SUR MER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

08/12/2016 : J LA TRANCHE SUR MER VENDEE
N° national/d'enregistrement : 4320979
Date de dépôt : 08/12/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 08/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Déposant 1 : Office de Tourisme La tranche sur Mer, SPL
Numéro de SIREN : 807671755
Adresse :
rue Jules Ferry
85360 LA TRANCHE SUR MER
FR

Déposant 2 : commune de la Tranche sur Mer, collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 218502946
Adresse :
rue de l'hôtel de ville
85360 LA TRANCHE SUR MER
FR

Mandataire 1 : SPL Office de Tourisme La Tranche sur Mer, Mme WIEST Régine, Office de Tourisme
Adresse :
RUE Jules Ferry
85360 LA TRANCHE SUR MER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

08/12/2016 : LES VELOS REGALADES LA TRANCHE SUR MER-VENDEE
N° national/d'enregistrement : 4320975
Date de dépôt : 08/12/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 08/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Déposant 1 : Office de Tourisme La tranche sur Mer, SPL
Numéro de SIREN : 807671755
Adresse :
rue Jules Ferry
85360 LA TRANCHE SUR MER
FR

Déposant 2 : commune de la Tranche sur Mer, collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 218502946
Adresse :
rue de l'hôtel de ville
85360 LA TRANCHE SUR MER
FR

Mandataire 1 : SPL Office de Tourisme La Tranche sur Mer, Mme WIEST Régine, Office de Tourisme
Adresse :
RUE Jules Ferry
85360 LA TRANCHE SUR MER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

08/12/2016 : J LA TRANCHE SUR MER VENDEE
N° national/d'enregistrement : 4320979
Date de dépôt : 08/12/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 08/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Déposant 1 : Office de Tourisme La tranche sur Mer, SPL
Numéro de SIREN : 807671755
Adresse :
rue Jules Ferry
85360 LA TRANCHE SUR MER
FR

Déposant 2 : commune de la Tranche sur Mer, collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 218502946
Adresse :
rue de l'hôtel de ville
85360 LA TRANCHE SUR MER
FR

Mandataire 1 : SPL Office de Tourisme La Tranche sur Mer, Mme WIEST Régine, Office de Tourisme
Adresse :
RUE Jules Ferry
85360 LA TRANCHE SUR MER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

18/07/2016 : La Tranche sur Mer
N° national/d'enregistrement : 4287743
Date de dépôt : 18/07/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 18/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.

Déposant 1 : Office de Tourisme La Tranche sur Mer, spl
Numéro de SIREN : 807671755
Adresse :
rue Jules Ferry
85360 LA TRANCHE SUR MER
FR

Déposant 2 : Commune La Tranche sur Mer, collectivité
Numéro de SIREN : 218502946
Adresse :
rue de l'hotel de ville
85360 LA TRANCHE SUR MER
FR

Mandataire 1 : SPL Office de Tourisme La Tranche sur Mer, Mme WIEST Régine
Adresse :
Office de Tourisme, RUE Jules Ferry
85360 LA TRANCHE SUR MER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

18/07/2016 : La Tranche sur Mer
N° national/d'enregistrement : 4287743
Date de dépôt : 18/07/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 18/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.

Déposant 1 : Office de Tourisme La Tranche sur Mer, spl
Numéro de SIREN : 807671755
Adresse :
rue Jules Ferry
85360 LA TRANCHE SUR MER
FR

Déposant 2 : Commune La Tranche sur Mer, collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 218502946
Adresse :
rue de l'hotel de ville
85360 LA TRANCHE SUR MER
FR

Mandataire 1 : SPL Office de Tourisme La Tranche sur Mer, Mme WIEST Régine
Adresse :
RUE Jules Ferry
85360 LA TRANCHE SUR MER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

18/07/2016 : La Tranche sur Mer
N° national/d'enregistrement : 4287743
Date de dépôt : 18/07/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 18/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.

Déposant 1 : Office de Tourisme La Tranche sur Mer, spl
Numéro de SIREN : 807671755
Adresse :
rue Jules Ferry
85360 LA TRANCHE SUR MER
FR

Déposant 2 : Commune La Tranche sur Mer, collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 218502946
Adresse :
rue de l'hotel de ville
85360 LA TRANCHE SUR MER
FR

Mandataire 1 : SPL Office de Tourisme La Tranche sur Mer, Mme WIEST Régine
Adresse :
RUE Jules Ferry
85360 LA TRANCHE SUR MER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 691567
Date de demande : 26/12/2016
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

08/01/2016 : La Tranche Sur Mer Station glisse
N° national/d'enregistrement : 4239239
Date de dépôt : 08/01/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 08/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Office de Tourisme La Tranche sur mer (spl)
Numéro de SIREN : 807671755
Adresse :
1 rue Jules Ferry
85360 LA TRANCHE SUR MER
FR

Déposant 2 : Commune de La Tranche sur Mer, commune
Numéro de SIREN : 218502946
Adresse :
rue de l'hotel de ville
85360 LA TRANCHE SUR MER
FR

Mandataire 1 : Office de Tourisme La Tranche sur mer, Mme WIEST Régine
Adresse :
1 rue Jules Ferry
85360 LA TRANCHE SUR MER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

08/01/2016 : La Tranche Sur Mer
N° national/d'enregistrement : 4239240
Date de dépôt : 08/01/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 08/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Office de Tourisme La Tranche sur Mer (spl)
Numéro de SIREN : 807671755
Adresse :
1 rue Jules Ferry
85360 LA TRANCHE SUR MER
FR

Déposant 2 : Commune de La Tranche sur Mer, Commune
Numéro de SIREN : 218502946
Adresse :
rue de l'hôtel de ville
85360 LA TRANCHE SUR MER
FR

Mandataire 1 : Office de Tourisme La Tranche sur Mer, Mme WIEST Régine
Adresse :
1 rue Jules Ferry
85360 LA TRANCHE SUR MER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

08/01/2016 : La Tranche Sur Mer Station glisse
N° national/d'enregistrement : 4239239
Date de dépôt : 08/01/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Office de Tourisme La Tranche sur mer (spl)
Numéro de SIREN : 807671755
Adresse :
1 rue Jules Ferry
85360 LA TRANCHE SUR MER
FR

Déposant 2 : Commune de La Tranche sur Mer, commune
Numéro de SIREN : 218502946
Adresse :
rue de l'hotel de ville
85360 LA TRANCHE SUR MER
FR

Mandataire 1 : Office de Tourisme La Tranche sur mer, Mme WIEST Régine
Adresse :
1 rue Jules Ferry
85360 LA TRANCHE SUR MER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 730769
Date de demande : 08/08/2018
N° de BOPI : 2018-36
Date du BOPI : 07/09/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

27/07/2015 : La Tranche sur Mer Station Balnéaire
N° national/d'enregistrement : 4199878
Date de dépôt : 27/07/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 27/07/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Office de Tourisme La Tranche sur Mer, SPL
Numéro de SIREN : 807671755
Adresse :
Place de la Liberté
85360 LA TRANCHE SUR MER
FR

Déposant 2 : Commune de La Tranche sur Mer, commune
Numéro de SIREN : 218502946
Adresse :
rue de l'hotel de Ville
85360 LA TRANCHE SUR MER
FR

Mandataire 1 : Office de Tourisme La Tranche sur Mer, Mme WIEST Régine
Adresse :
Place de la Liberté
85360 LA TRANCHE SUR MER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

Publications au Bodacc :
04/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1306
NOJO : 85012023S006968
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 807 671 755
Dénomination : EVASION A LA TRANCHE SUR MER
Forme juridique : Société publique locale
25/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4682
NOJO : 85012022S010600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 807 671 755
Dénomination : EVASION A LA TRANCHE SUR MER
Forme juridique : Société publique locale
02/08/2022 : Modifications générales

Annonce N°2658
NOJO : 8501BP2014B0121
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Descriptif : modification survenue sur la dénomination
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 807 671 755
Dénomination : EVASION A LA TRANCHE SUR MER
Forme juridique : Société publique locale
Montant du capital : 99900 EUR
07/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5437
NOJO : 85012021S007977
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 807 671 755
Dénomination : SPL Office de Tourisme de la Tranche sur Mer
Forme juridique : Société publique locale
08/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2453
NOJO : 85012020S006332
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 807 671 755
Dénomination : SPL Office de Tourisme de la Tranche sur Mer
Forme juridique : Société publique locale
30/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3917
NOJO : 85012019S005941
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 807 671 755
Dénomination : SPL Office de Tourisme de la Tranche sur Mer
Forme juridique : Société publique locale
29/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1680
NOJO : 85012018S007990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 807 671 755
Dénomination : SPL Office de Tourisme de la Tranche sur Mer
Forme juridique : Société publique locale
01/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8775
NOJO : 85012017S005212
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 807 671 755
Dénomination : SPL Office de Tourisme de la Tranche sur Mer
Forme juridique : Société publique locale
02/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7475
NOJO : 118501375974730
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 807 671 755
Dénomination : SPL Office de Tourisme de la Tranche sur Mer
Forme juridique : Société publique locale
20/11/2014 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°984
NOJO : BXA14317002745M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 13/08/2014
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 807 671 755
Dénomination : SPL Office de Tourisme de la Tranche sur Mer
Forme juridique : Société publique locale

Administration :
Vice-président Administrateur : BRULON Philippe Administrateur : CANTEAU Sophie Vice-président Administrateur : GONNOT Dominique Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : KUBRYK Serge Administrateur : TESSIER Marie Administrateur : TRAINEAU Sylvia Administrateur : FOURNIER Marie-France Administrateur : PETIT DE MEURVILLE Pierre Administrateur : ESCALBERT Jean-Claude Administrateur : FLATIN Jacques Administrateur : JOUIN Patrick Commissaire aux comptes titulaire : BELLE Jean-Marie Contrôleur des comptes suppléant : CL - AUDIT
Montant du capital : 37000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
09/06/2022 : dénomination, caractère employeur
Dénomination : EVASION A LA TRANCHE SUR MER
Caractère employeur : Non
01/01/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
07/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Morale

Nom : REGION DES PAYS DE LA LOIRE
Siren : 234400034
Forme juridique : Etablissement public local
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 rue de la Loire
44200 Nantes
France
Représentant permanent

Nom : Perrier Pierre Guy Joseph Lucien
Né le 25/06/1956 à PARIS
Nationalité : Française

Adresse :
8 rue Neuve des Capucins
85400 Lucon
France
07/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Physique

Nom : BRULON Philippe
Né le 06/11/1950 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
30 rue du Chaumeau
85360 La Tranche-sur-Mer
France
07/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Physique

Nom : KUBRYK Serge
Né le 26/08/1947 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
40 avenue Victor Hugo
85360 La Tranche-sur-Mer
France
07/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Physique

Nom : KUBRYK Serge
Né le 26/08/1947 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
40 avenue Victor Hugo
85360 La Tranche-sur-Mer
France
07/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Physique

Nom : KUBRYK Serge
Né le 26/08/1947 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
40 avenue Victor Hugo
85360 La Tranche-sur-Mer
France
07/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Physique

Nom : PETIT DE MEURVILLE (PIERRE) Béatrice
Né le 28/04/1948 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
61 chemin des Près de la Grière
85360 La Tranche-sur-Mer
France
07/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Morale

Nom : LES SABLES D'OLONNE AGGLOMERATION
Qualité : Administrateur

Adresse :
3 avenue Carnot
85100 Les Sables-d'Olonne
France
Représentant permanent

Nom : CHAPALAIN JEAN-PIERRE
Né le 06/03/1956 à Les (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
125 rue Georges Clemenceua
Château-d'Olonne
85180 LES SABLES D OLONNE
France
07/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Physique

Nom : HUGER Laurent
Né le 24/12/1966 à Falaise (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
3 impasse du Grouin du Cou
85460 La Faute-sur-Mer
France
07/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Morale

Nom : VIlle de la Tanche sur Mer
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Administrateur

Adresse :
rue de l'Hôtel de Ville
85360 La Tranche-sur-Mer
France
Représentant permanent

Nom : LACROIX Marie-France
Né le 18/08/1945 à Milan (ITALIE)
Nationalité : Française

Adresse :
16 rue des Althaeas
85360 La Tranche-sur-Mer
France
07/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Morale

Nom : SOFAL
Siren : 444109128
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
rue Nicolas Baudin Sud Avenue 2
85000 La Roche Sur Yon
France
07/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Morale

Nom : ACMÉ +
Siren : 814370771
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
rue Nicolas Baudin Sud Avenue 2
85000 La Roche sur Yon
France
08/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Morale

Nom : REGION DES PAYS DE LA LOIRE
Siren : 234400034
Forme juridique : Etablissement public local
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 rue de la Loire
44200 Nantes
France
Représentant permanent

Nom : Perrier Pierre Guy Joseph Lucien
Né le 25/06/1956 à PARIS
Nationalité : Française

Adresse :
8 rue Neuve des Capucins
85400 Lucon
France
08/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Physique

Nom : KUBRYK Serge
Né le 26/08/1947 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
40 avenue Victor Hugo
85360 La Tranche-sur-Mer
France
08/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Physique

Nom : KUBRYK Serge
Né le 26/08/1947 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
40 avenue Victor Hugo
85360 La Tranche-sur-Mer
France
08/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Physique

Nom : KUBRYK Serge
Né le 26/08/1947 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
40 avenue Victor Hugo
85360 La Tranche-sur-Mer
France
08/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Physique

Nom : BRULON Philippe
Né le 06/11/1950 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
30 rue du Chaumeau
85360 La Tranche-sur-Mer
France
08/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Physique

Nom : BRULON Philippe
Né le 06/11/1950 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
30 rue du Chaumeau
85360 La Tranche-sur-Mer
France
08/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Physique

Nom : GONNOT Dominique
Né le 14/04/1949 à Montmorillon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
8 rue Francisco Ferrer
85360 La Tranche-sur-Mer
France
08/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Physique

Nom : GONNOT Dominique
Né le 14/04/1949 à Montmorillon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
8 rue Francisco Ferrer
85360 La Tranche-sur-Mer
France
08/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Physique

Nom : CANTEAU Sophie
Né le 08/07/1966 à Bressuire (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
3 chemin de la Coulée
85360 La Tranche-sur-Mer
France
08/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Physique

Nom : TESSIER (ROBIN) Marie
Né le 02/06/1951 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
2B rue du Vieux Moulin
85360 La Tranche-sur-Mer
France
08/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Physique

Nom : TRAINEAU (FREMIT) Sylvia
Né le 07/10/1965 à Poiroux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
9 rue d'Espagne - la Terrière Plage
85360 La Tranche-sur-Mer
France
08/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Physique

Nom : FOURNIER (LACROIX) Marie-France
Né le 18/08/1945 à MILAN (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
16 rue des Althaeas
85360 La Tranche-sur-Mer
France
08/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Physique

Nom : PETIT DE MEURVILLE (PIERRE) Béatrice
Né le 28/04/1948 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
61 chemin des Près de la Grière
85360 La Tranche-sur-Mer
France
08/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Physique

Nom : ESCALBERT Jean-Claude
Né le 27/02/1947 à Mazingarbe (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
5 rue du Tambour
85360 La Tranche-sur-Mer
France
08/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Physique

Nom : FLATIN Jacques
Né le 01/08/1949 à Courbevoie (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
14 avenue Jean Moulin
91430 Igny
France
08/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Physique

Nom : JOUIN Patrick
Né le 27/02/1956 à Cognac (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
115 boulevard de la Foret
85460 La Faute-sur-Mer
France
08/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Morale

Nom : LES SABLES D'OLONNE AGGLOMERATION
Qualité : Administrateur

Adresse :
3 avenue Carnot
85100 Les Sables-d'Olonne
France
Représentant permanent

Nom : CHAPALAIN JEAN-PIERRE
Né le 06/03/1956 à Les (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
125 rue Georges Clemenceua
Château-d'Olonne
85180 LES SABLES D OLONNE
France
08/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Morale

Nom : CL - AUDIT
Siren : 479588410
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Contrôleur des comptes suppléant

Adresse :
allée Alain Gautier Parc Actilonne
Olonne-sur-Mer
85340 LES SABLES D OLONNE
France
08/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Physique

Nom : BELLE Jean-Marie
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
10 avenue Carnot
85100 Les Sables d'Olonne
France
08/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Morale

Nom : REGION DES PAYS DE LA LOIRE
Siren : 234400034
Forme juridique : Etablissement public local
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 rue de la Loire
44200 Nantes
France
Représentant permanent

Nom : Perrier Pierre Guy Joseph Lucien
Né le 25/06/1956 à PARIS
Nationalité : Française

Adresse :
8 rue Neuve des Capucins
85400 Lucon
France
08/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Physique

Nom : KUBRYK Serge
Né le 26/08/1947 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
40 avenue Victor Hugo
85360 La Tranche-sur-Mer
France
08/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Physique

Nom : KUBRYK Serge
Né le 26/08/1947 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
40 avenue Victor Hugo
85360 La Tranche-sur-Mer
France
08/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Physique

Nom : KUBRYK Serge
Né le 26/08/1947 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
40 avenue Victor Hugo
85360 La Tranche-sur-Mer
France
08/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Physique

Nom : BRULON Philippe
Né le 06/11/1950 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
30 rue du Chaumeau
85360 La Tranche-sur-Mer
France
08/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Physique

Nom : BRULON Philippe
Né le 06/11/1950 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
30 rue du Chaumeau
85360 La Tranche-sur-Mer
France
08/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Physique

Nom : GONNOT Dominique
Né le 14/04/1949 à Montmorillon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
8 rue Francisco Ferrer
85360 La Tranche-sur-Mer
France
08/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Physique

Nom : GONNOT Dominique
Né le 14/04/1949 à Montmorillon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
8 rue Francisco Ferrer
85360 La Tranche-sur-Mer
France
08/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Physique

Nom : CANTEAU Sophie
Né le 08/07/1966 à Bressuire (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
3 chemin de la Coulée
85360 La Tranche-sur-Mer
France
08/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Physique

Nom : TESSIER (ROBIN) Marie
Né le 02/06/1951 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
2B rue du Vieux Moulin
85360 La Tranche-sur-Mer
France
08/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Physique

Nom : TRAINEAU (FREMIT) Sylvia
Né le 07/10/1965 à Poiroux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
9 rue d'Espagne - la Terrière Plage
85360 La Tranche-sur-Mer
France
08/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Physique

Nom : FOURNIER (LACROIX) Marie-France
Né le 18/08/1945 à MILAN (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
16 rue des Althaeas
85360 La Tranche-sur-Mer
France
08/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Physique

Nom : PETIT DE MEURVILLE (PIERRE) Béatrice
Né le 28/04/1948 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
61 chemin des Près de la Grière
85360 La Tranche-sur-Mer
France
08/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Physique

Nom : ESCALBERT Jean-Claude
Né le 27/02/1947 à Mazingarbe (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
5 rue du Tambour
85360 La Tranche-sur-Mer
France
08/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Physique

Nom : FLATIN Jacques
Né le 01/08/1949 à Courbevoie (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
14 avenue Jean Moulin
91430 Igny
France
08/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Physique

Nom : JOUIN Patrick
Né le 27/02/1956 à Cognac (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
115 boulevard de la Foret
85460 La Faute-sur-Mer
France
08/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Morale

Nom : LES SABLES D'OLONNE AGGLOMERATION
Qualité : Administrateur

Adresse :
3 avenue Carnot
85100 Les Sables-d'Olonne
France
Représentant permanent

Nom : CHAPALAIN JEAN-PIERRE
Né le 06/03/1956 à Les (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
125 rue Georges Clemenceua
Château-d'Olonne
85180 LES SABLES D OLONNE
France
08/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Morale

Nom : CL - AUDIT
Siren : 479588410
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Contrôleur des comptes suppléant

Adresse :
allée Alain Gautier Parc Actilonne
Olonne-sur-Mer
85340 LES SABLES D OLONNE
France
08/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Physique

Nom : BELLE Jean-Marie
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
10 avenue Carnot
85100 Les Sables d'Olonne
France
04/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Physique

Nom : KUBRYK Serge
Né le 26/08/1947 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
40 avenue Victor Hugo
85360 La Tranche-sur-Mer
France
04/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Physique

Nom : KUBRYK Serge
Né le 26/08/1947 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
40 avenue Victor Hugo
85360 La Tranche-sur-Mer
France
04/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Physique

Nom : KUBRYK Serge
Né le 26/08/1947 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
40 avenue Victor Hugo
85360 La Tranche-sur-Mer
France
04/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Physique

Nom : BRULON Philippe
Né le 06/11/1950 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
30 rue du Chaumeau
85360 La Tranche-sur-Mer
France
04/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Physique

Nom : BRULON Philippe
Né le 06/11/1950 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
30 rue du Chaumeau
85360 La Tranche-sur-Mer
France
04/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Physique

Nom : GONNOT Dominique
Né le 14/04/1949 à Montmorillon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
8 rue Francisco Ferrer
85360 La Tranche-sur-Mer
France
04/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Physique

Nom : GONNOT Dominique
Né le 14/04/1949 à Montmorillon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
8 rue Francisco Ferrer
85360 La Tranche-sur-Mer
France
04/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Physique

Nom : CANTEAU Sophie
Né le 08/07/1966 à Bressuire (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
3 chemin de la Coulée
85360 La Tranche-sur-Mer
France
04/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Physique

Nom : TESSIER (ROBIN) Marie
Né le 02/06/1951 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
2B rue du Vieux Moulin
85360 La Tranche-sur-Mer
France
04/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Physique

Nom : TRAINEAU (FREMIT) Sylvia
Né le 07/10/1965 à Poiroux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
9 rue d'Espagne - la Terrière Plage
85360 La Tranche-sur-Mer
France
04/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Physique

Nom : FOURNIER (LACROIX) Marie-France
Né le 18/08/1945 à MILAN (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
16 rue des Althaeas
85360 La Tranche-sur-Mer
France
04/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Physique

Nom : PETIT DE MEURVILLE (PIERRE) Béatrice
Né le 28/04/1948 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
61 chemin des Près de la Grière
85360 La Tranche-sur-Mer
France
04/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Physique

Nom : ESCALBERT Jean-Claude
Né le 27/02/1947 à Mazingarbe (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
5 rue du Tambour
85360 La Tranche-sur-Mer
France
04/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Physique

Nom : FLATIN Jacques
Né le 01/08/1949 à Courbevoie (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
14 avenue Jean Moulin
91430 Igny
France
04/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Physique

Nom : JOUIN Patrick
Né le 27/02/1956 à Cognac (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
115 boulevard de la Foret
85460 La Faute-sur-Mer
France
04/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Morale

Nom : CL - AUDIT
Siren : 479588410
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Contrôleur des comptes suppléant

Adresse :
allée Alain Gautier Parc Actilonne
85340 Olonne-sur-Mer
France
04/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Personne Physique

Nom : BELLE Jean-Marie
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
10 avenue Carnot
85100 Les Sables d'Olonne
France
Dépôts des actes :
07/06/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Dépôt : N°7102 déposé le 11/06/2019
Etat : Déposé
07/06/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Dépôt : N°7102 déposé le 11/06/2019
Etat : Déposé
18/09/2014 : Liste des souscripteurs
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Dépôt : N°6688 déposé le 06/11/2014
Etat : Déposé
18/09/2014 : Liste des souscripteurs
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Dépôt : N°6688 déposé le 06/11/2014
Etat : Déposé
18/09/2014 : Liste des souscripteurs
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Dépôt : N°6688 déposé le 06/11/2014
Etat : Déposé
13/08/2014 : Statuts constitutifs
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Dépôt : N°6688 déposé le 06/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Constitution
13/08/2014 : Procès-verbal
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Dépôt : N°6688 déposé le 06/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général
13/08/2014 : Procès-verbal
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Dépôt : N°6688 déposé le 06/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président
13/08/2014 : Statuts constitutifs
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Dépôt : N°6688 déposé le 06/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Constitution
13/08/2014 : Procès-verbal
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Dépôt : N°6688 déposé le 06/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général
13/08/2014 : Procès-verbal
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Dépôt : N°6688 déposé le 06/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président
13/08/2014 : Statuts constitutifs
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Dépôt : N°6688 déposé le 06/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Constitution
13/08/2014 : Procès-verbal
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Dépôt : N°6688 déposé le 06/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général
13/08/2014 : Procès-verbal
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Dépôt : N°6688 déposé le 06/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président
Etablissements :
07/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
l'Office du Tourisme
rue Jules Ferry
85360 La Tranche-sur-Mer
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/08/2014
Activité : Gestion et développement de l'office de tourisme et d'équipement à vocation touristique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
avenue Maurice Samson
85360 La Tranche-sur-Mer
France
Nom commercial : CAMPING LE VIEUX MOULIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/02/2016
Activité : Location emplacements camping
Origine du fonds : Reprise
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
zone nautique du Maupas
85360 La Tranche-sur-Mer
France
Nom commercial : Centre Nautique Tranchais
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2019
Activité : Office du tourisme, camping et école de voile
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/11/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
l'Office du Tourisme
rue Jules Ferry
85360 La Tranche-sur-Mer
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/08/2014
Activité : Gestion et développement de l'office de tourisme et d'équipement à vocation touristique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/11/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
avenue Maurice Samson
85360 La Tranche-sur-Mer
France
Nom commercial : CAMPING LE VIEUX MOULIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/02/2016
Activité : Location emplacements camping
Origine du fonds : Reprise
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/11/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
zone nautique du Maupas
85360 La Tranche-sur-Mer
France
Nom commercial : Centre Nautique Tranchais
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2019
Activité : Office du tourisme, camping et école de voile
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
L'Office du Tourisme
rue Jules Ferry
85360 La Tranche-sur-Mer
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/08/2014
Activité : Gestion et développement de l'office de tourisme et d'équipement à vocation touristique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
avenue Maurice Samson
85360 La Tranche-sur-Mer
France
Nom commercial : CAMPING LE VIEUX MOULIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/02/2016
Activité : Location emplacements camping
Origine du fonds : Reprise
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
07/12/2021 : SPL Office de Tourisme de la Tranche sur Mer
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société publique locale

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/11/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 06/11/2014

Type de capital : Fixe
Capital : 99900.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
08/11/2019 : SPL Office de Tourisme de la Tranche sur Mer
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société publique locale

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/11/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 06/11/2014

Type de capital : Fixe
Capital : 99900.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
04/08/2016 : SPL Office de Tourisme de la Tranche sur Mer
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société publique locale

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/11/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 06/11/2014

Type de capital : Fixe
Capital : 37000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Dépôt : N°7977 déposé le 28/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Dépôt : N°6332 déposé le 29/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Dépôt : N°5941 déposé le 20/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Dépôt : N°5941 déposé le 20/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Dépôt : N°7990 déposé le 19/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Dépôt : N°7990 déposé le 19/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Dépôt : N°5212 déposé le 21/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Dépôt : N°5212 déposé le 21/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Dépôt : N°9279 déposé le 04/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Dépôt : N°9279 déposé le 04/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B01211
Dépôt : N°9279 déposé le 04/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 6968 du 23/06/2023
Numéro de gestion : 2014B01211
Code activité : 7990Z : Activités des agences de voyage, voyagistes, services de réservation et activités connexes (NAFRev2 : 79)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 10600 du 12/07/2022
Numéro de gestion : 2014B01211
Code activité : 7990Z : Activités des agences de voyage, voyagistes, services de réservation et activités connexes (NAFRev2 : 79)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 7977 du 28/06/2021
Numéro de gestion : 2014B01211
Code activité : 7990Z : Activités des agences de voyage, voyagistes, services de réservation et activités connexes (NAFRev2 : 79)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 6332 du 29/06/2020
Numéro de gestion : 2014B01211
Code activité : 7990Z : Activités des agences de voyage, voyagistes, services de réservation et activités connexes (NAFRev2 : 79)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 5941 du 20/06/2019
Numéro de gestion : 2014B01211
Code activité : 7990Z : Activités des agences de voyage, voyagistes, services de réservation et activités connexes (NAFRev2 : 79)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 7990 du 19/07/2018
Numéro de gestion : 2014B01211
Code activité : 7990Z : Activités des agences de voyage, voyagistes, services de réservation et activités connexes (NAFRev2 : 79)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif et passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres17 5801 27016 310
028Immobilisations corporelles3 0466682 3772 682
044Total Actif Immobilisé20 6261 93818 6882 682
060Stock marchandises19 12419 1246 790
068Créances – Clients et comptes rattachés79 18979 189883
072Créances – Autres26 63726 63717 560
084Disponibilités247 443247 44395 573
092Charges constatées d’avance3 5173 5172 860
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance375 910375 910123 666
110Total général Actif396 5361 938394 598126 348
120Capital social ou individuel37 00037 000
134Report à nouveau-8 446
136Résultat de l’exercice60 987-8 446
142Total des capitaux propres - Total I89 54128 554
166Fournisseurs et comptes rattachés210 86725 386
172Autres dettes94 19072 407
176Total des dettes305 05797 793
180Total général Passif394 598126 348
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice17 580
Page 02 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France59 36751 233
214Production vendue de biens – France2323
218Production vendue de services - France440 49369 330
226Subventions d’exploitation reçues507 144444 100
230Autres produits2 4125 784
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 1 009 439570 469
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)45 42446 102
236Variation de stock (marchandises) -12 335-6 790
242Autres charges externes* 459 115160 678
243(dont taxe professionnelle) 3 294
244Impôts, taxes et versements assimilés29 60819 189
250Rémunérations du personnel 301 081256 103
252Charges sociales 104 42787 799
254Dotations aux amortissements 1 574364
262Autres charges 169272
264Total des charges d’exploitation 929 062563 717
270Résultat d’exploitation 80 3766 752
290Produits exceptionnels 1 446
300Charges exceptionnelles 6 31815 198
306Impôts sur les bénéfices 14 518
310Bénéfice ou perte 60 987-8 446
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
CodeLibellé du posteMontant année N
412AUGMENTATIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations 17 580
490Total Immobilisations (Valeur brute) 3 046
492Total Immobilisations (Augmentations) 17 580
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 49 388
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 35 972
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 7990 du 19/07/2018
Numéro de gestion : 2014B01211
Code activité : 7990Z : Activités des agences de voyage, voyagistes, services de réservation et activités connexes (NAFRev2 : 79)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Document non saisi - Document autre que constitutif des comptes annuels (19)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 5212 du 21/06/2017
Numéro de gestion : 2014B01211
Code activité : 7990Z : Activités des agences de voyage, voyagistes, services de réservation et activités connexes (NAFRev2 : 79)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 17 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif et passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres17 5801 27016 310
028Immobilisations corporelles3 0466682 3772 682
044Total Actif Immobilisé20 6261 93818 6882 682
060Stock marchandises19 12419 1246 790
068Créances – Clients et comptes rattachés79 18979 189883
072Créances – Autres26 63726 63717 560
084Disponibilités247 443247 44395 573
092Charges constatées d’avance3 5173 5172 860
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance375 910375 910123 666
110Total général Actif396 5361 938394 598126 348
120Capital social ou individuel37 00037 000
134Report à nouveau-8 446
136Résultat de l’exercice60 987-8 446
142Total des capitaux propres - Total I89 54128 554
166Fournisseurs et comptes rattachés210 86725 386
172Autres dettes94 19072 407
176Total des dettes305 05797 793
180Total général Passif394 598126 348
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice17 580
Page 02 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France59 36751 233
214Production vendue de biens – France2323
218Production vendue de services - France440 49369 330
226Subventions d’exploitation reçues507 144444 100
230Autres produits2 4125 784
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 1 009 439570 469
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)45 42446 102
236Variation de stock (marchandises) -12 335-6 790
242Autres charges externes* 459 115160 678
243(dont taxe professionnelle) 3 294
244Impôts, taxes et versements assimilés29 60819 189
250Rémunérations du personnel 301 081256 103
252Charges sociales 104 42787 799
254Dotations aux amortissements 1 574364
262Autres charges 169272
264Total des charges d’exploitation 929 062563 717
270Résultat d’exploitation 80 3766 752
290Produits exceptionnels 1 446
300Charges exceptionnelles 6 31815 198
306Impôts sur les bénéfices 14 518
310Bénéfice ou perte 60 987-8 446
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
CodeLibellé du posteMontant année N
412AUGMENTATIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations 17 580
490Total Immobilisations (Valeur brute) 3 046
492Total Immobilisations (Augmentations) 17 580
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 49 388
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 35 972
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