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EVEON

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 25/06/2018
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50967503900028 / Siren : 509675039 / NIC : 00028
N° de TVA : FR 64 509675039
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 04/04/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
72 : Recherche-développement scientifique
Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)
72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles
Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.
72.19 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
72.19Z : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Cette sous-classe comprend :
- la recherche et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur autres qu’en biotechnologie : • recherche-développement en sciences naturelles • recherche-développement en ingénierie et technologie • recherche-développement en sciences médicales • recherche-développement en agronomie • recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences naturelles et ingénierie Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.19.11, 72.19.12, 72.19.13, 72.19.21, 72.19.22, 72.19.23, 72.19.31, 72.19.32, 72.19.33, 72.19.41, 72.19.42, 72.19.43, 72.19.51, 72.19.52, 72.19.53, 72.19.61, 72.19.62, 72.19.63, 72.19.70
Coordonnées de l'établissement :
EVEON
Adresse :
305 Rue ARISTIDE BERGES
38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
Historique de l'établissement :
31/12/2018 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
Liens de succession de l'établissement :
25/06/2018 : Succession
Prédécesseur : EVEON
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 18/12/2008
Dénomination : EVEON
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
EVEON - Montbonnot-Saint-Martin (siège)EVEON - Montbonnot-Saint-Martin (fermé)
Marques françaises :
22/08/2008 : Eveon
N° national/d'enregistrement : 3595133
Date de dépôt : 22/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration : 22/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs d'injection, de prélèvement à usage médical ou vétérinaire.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et étude [travaux d'ingénieurs] de dispositifs d'injection et/ou de prélèvement à usage médical ou vétérinaire.

Déposant 1 : EVEON, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 509675039
Adresse :
305 rue Aristide Bergès
38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN
FR

Mandataire 1 : PRUGNEAU-SCHAUB, M. BAUTHIER Christine
Adresse :
Europole Le Grenat, 3 Avenue Doyen Louis Weil
38000 GRENOBLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 494472
Date de demande : 19/02/2009
N° de BOPI : 2009-18

Bénéficiare 1 : EVEON

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 532752
Date de demande : 27/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 728516
Date de demande : 10/07/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-39
Date du BOPI : 26/09/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-04

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2690819
Date de demande : 20/08/2018
N° de BOPI : 2018-51
Date du BOPI : 21/12/2018

Publications au Bodacc :
17/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2532
NOJO : 380100006335440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 675 039
Dénomination : EVEON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7413
NOJO : 380100005907030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 675 039
Dénomination : EVEON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2966
NOJO : 380100005698770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 675 039
Dénomination : EVEON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/08/2021 : Modifications générales

Annonce N°1104
NOJO : 038010000553407
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 675 039
Dénomination : EVEON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée ERNST & YOUNG et Autres n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée AUDITEX n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Sté par actions simplifiée BM&A RHÔNE- ALPES devient commissaire aux comptes titulaire
Montant du capital : 622920.00 EUR
14/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2524
NOJO : 380100005440020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 675 039
Dénomination : EVEON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°1413
NOJO : 038010000526578
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 675 039
Dénomination : EVEON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 605920.00 EUR
08/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3453
NOJO : 380100004871900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 675 039
Dénomination : EVEON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
29/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2248
NOJO : 380100004631360
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 675 039
Dénomination : EVEON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/09/2018 : Modifications générales

Annonce N°756
NOJO : 038010000455311
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Nouveau siège.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 675 039
Dénomination : EVEON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1995
NOJO : 380100004351440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 675 039
Dénomination : EVEON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1996
NOJO : 380100004351450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 675 039
Dénomination : EVEON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/04/2017 : Modifications générales

Annonce N°838
NOJO : 038010000407229
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 675 039
Dénomination : EVEON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 547920.00 EUR
07/03/2017 : Modifications générales

Annonce N°1338
NOJO : 038010000404986
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 675 039
Dénomination : EVEON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 546260.00 EUR
14/08/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°385
NOJO : BXA16224002713Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : .
Descriptif : EVEONSAS au capital de 505.860 EurosSiège social : 345 rue Lavoisier Zirst 2 Innovallée 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN509 675 039 RCS GRENOBLESC FINANCIERE ALPAOSC au capital de 1.000 Euros,Siège social : 345 rue Lavoisier Zirst 2 Innovallée38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN818 094 633 RCS GRENOBLEAVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIFAux termes d'un acte sous seing privé en date à MONTBONNOT SAINT MARTIN du 3 août 2016, la société EVEON transmettrait à la société SC FINANCIERE ALPAO, à titre d'apport partiel d'actif placé sous le régime des scissions, l'ensemble de la branche d'activité complète et autonome de Participation Majoritaire détenue au sein du capital social de la ALPAO, Société par actions simplifiée au capital de 98.000 Euros, dont le siège social est situé 345 rue lavoisier, Innovallée - 38330 MONTBONNOT SAINT-MARTIN - 504 089 343 RCS GRENOBLE, à raison de 625 actions sur les actions qui composent son capital social.A partir du bilan au 31 décembre 2015 de la société EVEON et des délibérations de l'assemblée générale des associés en date du 24 février 2016, l'actif et le passif de cette société liés à la branche d'activité dont la transmission à la société SC FINANCIERE ALPAO est prévue s'élève à :Actif : 200.000 eurosPassif : 21.671,96 euros.Faisant ressortir un actif net arrondi à Cent Soixante Dix Huit Mille Trois Cent Vingt Euros (178.320 euros).Le passif pris en charge par la société SC FINANCIERE ALPAO cessera d'incomber à la société EVEON.Toutes les opérations actives et passives concernant la branche d'activité apportée par la société EVEON à la société SC FINANCIERE ALPAO, effectuées par la société EVEON depuis le 1er Janvier 2016 jusqu'au jour de la réalisation définitive de l'apport, seront prises en charge par la société SC FINANCIERE ALPAO.En rémunération de cet apport, la société SC FINANCIERE ALPAO augmenterait son capital social de Cent Soixante Dix Huit Mille Trois Cent Vingt Euros (178.320 euros) par la création de 17.832 parts sociales de Dix Euros (10 euros) de valeur nominale chacune, entièrement libérées, émises au pair, attribuées à la société EVEON.Le passif apporté à la société SC FINANCIERE ALPAO ne serait pas garanti solidairement par la société EVEON.Les créanciers de la société SC FINANCIERE ALPAO et de la société EVEON dont la créance est antérieure au présent avis, pourront former opposition à l'apport dans les conditions et délais prévus par l'article L 236-14 du Code de Commerce.Le projet d'apport partiel d'actif a été établi sous la condition suspensive de son approbation par les associés de la société SC FINANCIERE ALPAO et par les associés de la société EVEON. La réalisation de la présente condition suspensive devra intervenir au plus tard le 31 octobre 2016.Conformément aux dispositions de l'article L236-6 du Code de Commerce, deux exemplaires du projet d'apport partiel d'actif ont été déposés au Greffe du Tribunal de Commerce de GRENOBLE pour chacune des sociétés SC FINANCIERE ALPAO et EVEON en date du 09 Août 2016.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 675 039
Dénomination : EVEON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 505860.00 EUR
16/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°1644
NOJO : BXB160410044492
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 675 039
Dénomination : EVEON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 505860.00 EUR
18/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°1333
NOJO : BXB15316002473F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 675 039
Dénomination : EVEON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 486190.00 EUR
18/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°1342
NOJO : BXB15316002482G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 675 039
Dénomination : EVEON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 492520.00 EUR
03/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4392
NOJO : 380100003551180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 675 039
Dénomination : EVEON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6199
NOJO : 380100003325570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 675 039
Dénomination : EVEON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6200
NOJO : 380100003329000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 675 039
Dénomination : EVEON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6576
NOJO : 380100002942500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 675 039
Dénomination : EVEON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°892
NOJO : BXB13233001266J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 675 039
Dénomination : EVEON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 466980.00 EUR
30/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3986
NOJO : BXC12021006132K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 675 039
Dénomination : EVEON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/06/2011 : Modifications générales

Annonce N°1240
NOJO : BXB111660023069
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 675 039
Dénomination : EVEON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 433070.00 EUR
22/06/2011 : Modifications générales

Annonce N°1242
NOJO : BXB11166002308D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 675 039
Dénomination : EVEON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 439730.00 EUR
03/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6057
NOJO : BXC10356013648D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 675 039
Dénomination : EVEON
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
345 rue Lavoisier Zirst 2 Innovallée
38330 Montbonnot-Saint-Martin
29/07/2010 : Modifications générales

Annonce N°1036
NOJO : BXB10203002174D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 675 039
Dénomination : EVEON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 430570.00 EUR
14/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°933
NOJO : BXB10097002563H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 675 039
Dénomination : EVEON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 397100.00 EUR
04/09/2009 : Modifications générales

Annonce N°453
NOJO : BXB082410061084
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 675 039
Dénomination : EVEON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 305750.00 EUR
31/01/2009 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°550
NOJO : BXA080230080540
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 18/12/2008
Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 675 039
Dénomination : EVEON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Président : TEMPELAERE Vincent Claude Dominique nom d'usage : TEMPELAERE Vincent.
.
Commissaire aux comptes titulaire : sté par actions simplifiée ERNST &amp; YOUNG et Autres.
.
Commissaire aux comptes suppléant : sté par actions simplifiée AUDITEX.
.

Montant du capital : 240100.00 EUR
Historique de l'unité légale :
02/04/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2018 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
25/06/2018 : code NIC
Code NIC : 00028
Représentants légaux :
10/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Type : Personne Physique

Nom : TEMPELAERE Vincent Claude Dominique
Né le 14/01/1965 à Neuilly-sur-Seine (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
71 Allée de Pont Croissant
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
10/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Type : Personne Morale

Nom : BM&A RHÔNE- ALPES
Siren : 808083646
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
32 Rue de la République
69002 Lyon
France
29/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Type : Personne Physique

Nom : TEMPELAERE Vincent Claude Dominique
Né le 14/01/1965 à Neuilly-sur-Seine (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
71 Allée de Pont Croissant
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
29/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Type : Personne Morale

Nom : BM&A RHÔNE- ALPES
Siren : 808083646
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
32 Rue de la République
69002 Lyon
France
16/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Type : Personne Physique

Nom : TEMPELAERE Vincent Claude Dominique
Né le 14/01/1965 à Neuilly-sur-Seine (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
71 Allée de Pont Croissant
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
16/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1/2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
16/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
11 Allée de l'Arche
Faubourg de l'Arche
92037 Paris la Defense
France
Dépôts des actes :
02/04/2020 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°009694 déposé le 02/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
02/04/2020 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°009694 déposé le 02/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
04/06/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°008368 déposé le 03/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
04/06/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°008368 déposé le 03/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
21/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°007633 déposé le 09/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification des activités ou/ et de l'objet social
21/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°007633 déposé le 09/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification des activités ou/ et de l'objet social
15/05/2018 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°007633 déposé le 09/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification des activités ou/ et de l'objet social
15/05/2018 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°007633 déposé le 09/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification des activités ou/ et de l'objet social
30/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°008663 déposé le 20/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
30/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°008663 déposé le 20/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
10/02/2017 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°002531 déposé le 10/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/02/2017 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°002531 déposé le 10/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/02/2017 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°002531 déposé le 10/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
19/01/2017 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°002531 déposé le 10/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
19/01/2017 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°002531 déposé le 10/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
19/01/2017 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°002531 déposé le 10/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°001537 déposé le 08/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/12/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°001537 déposé le 08/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°001537 déposé le 08/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/12/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°001537 déposé le 08/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°001537 déposé le 08/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/12/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°001537 déposé le 08/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
28/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°002531 déposé le 10/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
28/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°002531 déposé le 10/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
28/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°002531 déposé le 10/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
26/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°010701 déposé le 30/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Scission
26/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°010701 déposé le 30/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Scission
26/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°010701 déposé le 30/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Scission
03/08/2016 : Projet
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°007482 déposé le 10/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
03/08/2016 : Projet
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°007482 déposé le 10/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
03/08/2016 : Projet
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°007482 déposé le 10/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
24/02/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°010701 déposé le 30/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Scission
24/02/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°010701 déposé le 30/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Scission
24/02/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°010701 déposé le 30/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Scission
24/12/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°000913 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
24/12/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°000913 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
24/12/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°000913 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
23/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°000913 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
23/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°000913 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
23/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°000913 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
24/07/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°009505 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
24/07/2015 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°009505 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
24/07/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°009505 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
24/07/2015 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°009505 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
24/07/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°009505 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
24/07/2015 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°009505 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
26/06/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°009505 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
26/06/2015 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°009505 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
26/06/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°009505 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
26/06/2015 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°009505 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
26/06/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°009505 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
26/06/2015 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°009505 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/06/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°009502 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Renouvellement de mandat
05/06/2015 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°009502 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Renouvellement de mandat
05/06/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°009502 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Renouvellement de mandat
05/06/2015 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°009502 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Renouvellement de mandat
05/06/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°009502 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Renouvellement de mandat
05/06/2015 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°009502 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Renouvellement de mandat
02/06/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°009502 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Renouvellement de mandat
02/06/2015 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°009502 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Renouvellement de mandat
02/06/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°009502 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Renouvellement de mandat
02/06/2015 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°009502 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Renouvellement de mandat
02/06/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°009502 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Renouvellement de mandat
02/06/2015 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°009502 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Renouvellement de mandat
22/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°009502 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Renouvellement de mandat
22/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°009502 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Renouvellement de mandat
22/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°009502 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Renouvellement de mandat
12/06/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°006481 déposé le 16/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
12/06/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°006481 déposé le 16/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
12/06/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°006481 déposé le 16/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°006481 déposé le 16/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°006481 déposé le 16/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°006481 déposé le 16/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
26/07/2010 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°003914 déposé le 02/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
26/07/2010 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°003914 déposé le 02/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
26/07/2010 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°003914 déposé le 02/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/06/2010 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°003912 déposé le 02/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/06/2010 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°003912 déposé le 02/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/06/2010 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°003912 déposé le 02/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
08/04/2010 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°004927 déposé le 16/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
08/04/2010 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°004927 déposé le 16/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
08/04/2010 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°004927 déposé le 16/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/01/2010 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°002005 déposé le 02/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
29/01/2010 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°002005 déposé le 02/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
29/01/2010 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°002005 déposé le 02/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
27/01/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°002005 déposé le 02/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
27/01/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°002005 déposé le 02/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
27/01/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°002005 déposé le 02/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
19/10/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°009680 déposé le 09/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
19/10/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°009680 déposé le 09/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
19/10/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°009680 déposé le 09/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
05/06/2009 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°005182 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/06/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°005182 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/06/2009 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°005182 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/06/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°005182 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/06/2009 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°005182 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/06/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°005182 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/05/2009 : Rapport
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°005182 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/05/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°005182 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/05/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°005182 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/05/2009 : Rapport
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°005182 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/05/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°005182 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/05/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°005182 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/05/2009 : Rapport
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°005182 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/05/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°005182 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/05/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°005182 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
21/04/2009 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°003408 déposé le 28/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
21/04/2009 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°003408 déposé le 28/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
21/04/2009 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°003408 déposé le 28/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
18/12/2008 : Statuts constitutifs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°010728 déposé le 26/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
18/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée constitutive
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°010728 déposé le 26/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
18/12/2008 : Statuts constitutifs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°010728 déposé le 26/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
18/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée constitutive
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°010728 déposé le 26/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
18/12/2008 : Statuts constitutifs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°010728 déposé le 26/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
18/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée constitutive
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°010728 déposé le 26/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
09/12/2008 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°010728 déposé le 26/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
09/12/2008 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°010728 déposé le 26/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
09/12/2008 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°010728 déposé le 26/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°010728 déposé le 26/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°005182 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°005182 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Liste des souscripteurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°005182 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°009680 déposé le 09/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°002005 déposé le 02/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°002005 déposé le 02/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°002005 déposé le 02/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°004927 déposé le 16/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°004927 déposé le 16/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°003912 déposé le 02/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°003912 déposé le 02/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°003914 déposé le 02/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°003914 déposé le 02/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°006481 déposé le 16/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°006481 déposé le 16/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°009505 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°000913 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°001537 déposé le 08/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°002531 déposé le 10/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°010728 déposé le 26/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°005182 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°005182 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Liste des souscripteurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°005182 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°009680 déposé le 09/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°002005 déposé le 02/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°002005 déposé le 02/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°002005 déposé le 02/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°004927 déposé le 16/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°004927 déposé le 16/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°003912 déposé le 02/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°003912 déposé le 02/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°003914 déposé le 02/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°003914 déposé le 02/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°006481 déposé le 16/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°006481 déposé le 16/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°009505 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°000913 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°001537 déposé le 08/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°002531 déposé le 10/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°008663 déposé le 20/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°007633 déposé le 09/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification des activités ou/ et de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°009694 déposé le 02/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°009477 déposé le 22/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°009477 déposé le 22/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°010728 déposé le 26/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°005182 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°005182 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Liste des souscripteurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°005182 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°009680 déposé le 09/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°002005 déposé le 02/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°002005 déposé le 02/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°002005 déposé le 02/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°004927 déposé le 16/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°004927 déposé le 16/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°003912 déposé le 02/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°003912 déposé le 02/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°003914 déposé le 02/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°003914 déposé le 02/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°006481 déposé le 16/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°006481 déposé le 16/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°009505 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°000913 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°001537 déposé le 08/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°002531 déposé le 10/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°008663 déposé le 20/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°007633 déposé le 09/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification des activités ou/ et de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°009694 déposé le 02/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°009477 déposé le 22/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°009477 déposé le 22/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat
Etablissements :
10/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Type : Siège

Adresse :
305 Rue Aristide Bergès
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
10/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Type : Etablissement principal

Adresse :
305 Rue Aristide Bergès
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : En France et à l'étranger, le développement et l'exploitation des brevets d'invention détenus par la société. La création et le développement de microsystèmes automatisés et de logiciels de commande dans le domaine de dispositifs médicaux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/04/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Type : Siège

Adresse :
305 Rue Aristide Bergès
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
29/04/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Type : Etablissement principal

Adresse :
305 Rue Aristide Bergès
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : En France et à l'étranger, le développement et l'exploitation des brevets d'invention détenus par la société. La création et le développement de microsystèmes automatisés et de logiciels de commande dans le domaine de dispositifs médicaux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Type : Siège

Adresse :
345 Rue Lavoisier
Zirst 2 Innovallée
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
16/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Type : Etablissement principal

Adresse :
345 Rue Lavoisier
Zirst 2 Innovallée
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : En France et à l'étranger, le développement et l'exploitation des brevets d'invention détenus par la société. La création et le développement de microsystèmes automatisés et de logiciels de commande dans le domaine de dispositifs médicaux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
10/12/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : F18/012520
Date d’ajout de l’observation : 09/08/2018
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 345 Rue Lavoisier Zirst 2 Innovallée 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN au 305 Rue Aristide Bergès 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN à compter du 25/06/2018
10/12/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : F16/017441
Date d’ajout de l’observation : 30/11/2016
Texte de l'observation : Scission : sociétés ayant participé à l'opération : - EVEON 345 Rue Lavoisier Zirst 2 Innovallée 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN, 509 675 039 RCS GTC Grenoble, société apporteuse - SC FINANCIERE ALPAO 345 Rue Lavoisier Zirst 2 Inovallée 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN, 818 094 633 RCS GTC Grenoble, société bénéficiaire avec date d'effet au 26/10/2016
29/04/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : F18/012520
Date d’ajout de l’observation : 09/08/2018
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 345 Rue Lavoisier Zirst 2 Innovallée 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN au 305 Rue Aristide Bergès 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN à compter du 25/06/2018
29/04/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : F16/017441
Date d’ajout de l’observation : 30/11/2016
Texte de l'observation : Scission : sociétés ayant participé à l'opération : - EVEON 345 Rue Lavoisier Zirst 2 Innovallée 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN, 509 675 039 RCS GTC Grenoble, société apporteuse - SC FINANCIERE ALPAO 345 Rue Lavoisier Zirst 2 Inovallée 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN, 818 094 633 RCS GTC Grenoble, société bénéficiaire avec date d'effet au 26/10/2016
16/07/2015 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : F16/017441
Date d’ajout de l’observation : 30/11/2016
Texte de l'observation : Scission : sociétés ayant participé à l'opération : - EVEON 345 Rue Lavoisier Zirst 2 Innovallée 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN, 509 675 039 RCS GTC Grenoble, société apporteuse - SC FINANCIERE ALPAO 345 Rue Lavoisier Zirst 2 Inovallée 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN, 818 094 633 RCS GTC Grenoble, société bénéficiaire avec date d'effet au 26/10/2016
Personnes morales :
10/12/2021 : EVEON
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : En France et à l'étranger, le développement et l'exploitation des brevets d'invention détenus par la société. La création et le développement de microsystèmes automatisés et de logiciels de commande dans le domaine de dispositifs médicaux.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/2008
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 31/12/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 622920.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
29/04/2021 : EVEON
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : En France et à l'étranger, le développement et l'exploitation des brevets d'invention détenus par la société. La création et le développement de microsystèmes automatisés et de logiciels de commande dans le domaine de dispositifs médicaux.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/2008
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 31/12/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 622920.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
16/07/2015 : EVEON
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : En France et à l'étranger, le développement et l'exploitation des brevets d'invention détenus par la société. La création et le développement de microsystèmes automatisés et de logiciels de commande dans le domaine de dispositifs médicaux.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/2008
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 31/12/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 547920.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°021966 déposé le 10/12/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°005575 déposé le 29/04/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°005575 déposé le 29/04/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°011283 déposé le 18/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°011283 déposé le 18/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°017280 déposé le 14/11/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°017280 déposé le 14/11/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°000467 déposé le 15/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°000467 déposé le 15/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°000466 déposé le 15/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°000466 déposé le 15/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°009110 déposé le 16/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°009110 déposé le 16/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°009110 déposé le 16/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°014043 déposé le 16/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°014043 déposé le 16/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°014043 déposé le 16/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°007571 déposé le 02/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°007571 déposé le 02/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°007571 déposé le 02/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°013833 déposé le 13/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°013833 déposé le 13/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°013833 déposé le 13/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°016675 déposé le 30/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°016675 déposé le 30/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°016675 déposé le 30/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°015317 déposé le 10/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°015317 déposé le 10/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B02247
Dépôt : N°015317 déposé le 10/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/011084 du 01/07/2022
Numéro de gestion : 2008B02247
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement423 130302 960120 170161 787
AFConcessions, brevets et droits similaires295 264291 3813 8831 613
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 3627 3603 001
ATAutres immobilisations corporelles128 71776 21752 49934 020
CUAutres participations200 000200 000170 000
BHAutres immobilisations financières983983983
BJTOTAL (I)1 058 456677 919380 537368 404
BVAvances et acomptes versés sur commandes9 1669 1661 089
BXClients et comptes rattachés2 748 3702 748 3701 407 886
BZAutres créances337 719337 71987 318
CDValeurs mobilières de placement274 75135274 716274 787
CFDisponibilités1 491 5451 491 5451 632 142
CHCharges constatées d’avance53 24353 24328 856
CJTOTAL (II)4 914 793354 914 7593 432 078
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 973 249677 9545 295 2963 800 482
CRParts à plus d’un an2 564 052
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel505 860466 980
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...4 020 1362 910 350
DHReport à nouveau-2 968 549-2 830 313
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-439 250-138 237
DLTOTAL (I)1 118 196408 780
DNAvances conditionnées1 457 4131 479 205
DOTOTAL (II)1 457 4131 479 205
DPProvisions pour risques173 276
DRTOTAL (III)173 276
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)925 5491 101 479
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 065
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés212 535361 592
DYDettes fiscales et sociales644 626386 395
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 136
EAAutres dettes390 074
EBProduits constatés d’avance (2)368 42563 030
ECTOTAL (IV)2 546 4101 912 497
EETOTAL GENERAL (I à V)5 295 2963 800 482
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 963 7031 131 484
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.536339
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 807 11654 1771 861 2931 458 046
FJChiffres d’affaires nets1 807 11654 1771 861 2931 458 046
FNProduction immobilisée10 33880 729
FOSubventions d’exploitation150 523408 629
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 78728 889
FQAutres produits1523
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 025 9561 976 317
FWAutres achats et charges externes1 046 621916 780
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 35415 653
FYSalaires et traitements1 005 553848 271
FZCharges sociales243 904190 927
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements79 13889 970
GEAutres charges15110
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 397 5832 061 711
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-371 626-85 394
GLAutres intérêts et produits assimilés1 750
GNDifférences positives de change4516
GPTotal des produits financiers (V)1 79516
GQDotations financières sur amortissements et provisions35
GRIntérêts et charges assimilées58 20352 799
GSDifférences négatives de change35759
GUTotal des charges financières (VI)58 59552 858
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-56 800-52 842
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-428 427-138 237
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion32 438
HDTotal des produits exceptionnels (VII)32 438
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions173 276
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)173 276
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-140 838
HKImpôts sur les bénéfices (X)-130 015
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 060 1891 976 333
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 499 4392 114 569
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-439 250-138 237
A1Renvois : Transfert de charges3 7878 889
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)100
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche251 00451 956302 960
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles279 15912 222291 381
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles68 61814 95983 578
0NAMORTISSEMENTS Total Général598 78179 138677 919
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/021966 du 10/12/2021
Numéro de gestion : 2008B02247
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement423 130302 960120 170161 787
AFConcessions, brevets et droits similaires295 264291 3813 8831 613
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 3627 3603 001
ATAutres immobilisations corporelles128 71776 21752 49934 020
CUAutres participations200 000200 000170 000
BHAutres immobilisations financières983983983
BJTOTAL (I)1 058 456677 919380 537368 404
BVAvances et acomptes versés sur commandes9 1669 1661 089
BXClients et comptes rattachés2 748 3702 748 3701 407 886
BZAutres créances337 719337 71987 318
CDValeurs mobilières de placement274 75135274 716274 787
CFDisponibilités1 491 5451 491 5451 632 142
CHCharges constatées d’avance53 24353 24328 856
CJTOTAL (II)4 914 793354 914 7593 432 078
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 973 249677 9545 295 2963 800 482
CRParts à plus d’un an2 564 052
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel505 860466 980
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...4 020 1362 910 350
DHReport à nouveau-2 968 549-2 830 313
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-439 250-138 237
DLTOTAL (I)1 118 196408 780
DNAvances conditionnées1 457 4131 479 205
DOTOTAL (II)1 457 4131 479 205
DPProvisions pour risques173 276
DRTOTAL (III)173 276
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)925 5491 101 479
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 065
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés212 535361 592
DYDettes fiscales et sociales644 626386 395
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 136
EAAutres dettes390 074
EBProduits constatés d’avance (2)368 42563 030
ECTOTAL (IV)2 546 4101 912 497
EETOTAL GENERAL (I à V)5 295 2963 800 482
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 963 7031 131 484
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.536339
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 807 11654 1771 861 2931 458 046
FJChiffres d’affaires nets1 807 11654 1771 861 2931 458 046
FNProduction immobilisée10 33880 729
FOSubventions d’exploitation150 523408 629
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 78728 889
FQAutres produits1523
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 025 9561 976 317
FWAutres achats et charges externes1 046 621916 780
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 35415 653
FYSalaires et traitements1 005 553848 271
FZCharges sociales243 904190 927
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements79 13889 970
GEAutres charges15110
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 397 5832 061 711
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-371 626-85 394
GLAutres intérêts et produits assimilés1 750
GNDifférences positives de change4516
GPTotal des produits financiers (V)1 79516
GQDotations financières sur amortissements et provisions35
GRIntérêts et charges assimilées58 20352 799
GSDifférences négatives de change35759
GUTotal des charges financières (VI)58 59552 858
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-56 800-52 842
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-428 427-138 237
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion32 438
HDTotal des produits exceptionnels (VII)32 438
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions173 276
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)173 276
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-140 838
HKImpôts sur les bénéfices (X)-130 015
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 060 1891 976 333
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 499 4392 114 569
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-439 250-138 237
A1Renvois : Transfert de charges3 7878 889
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)100
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche251 00451 956302 960
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles279 15912 222291 381
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles68 61814 95983 578
0NAMORTISSEMENTS Total Général598 78179 138677 919
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/005575 du 29/04/2021
Numéro de gestion : 2008B02247
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement423 130302 960120 170161 787
AFConcessions, brevets et droits similaires295 264291 3813 8831 613
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 3627 3603 001
ATAutres immobilisations corporelles128 71776 21752 49934 020
CUAutres participations200 000200 000170 000
BHAutres immobilisations financières983983983
BJTOTAL (I)1 058 456677 919380 537368 404
BVAvances et acomptes versés sur commandes9 1669 1661 089
BXClients et comptes rattachés2 748 3702 748 3701 407 886
BZAutres créances337 719337 71987 318
CDValeurs mobilières de placement274 75135274 716274 787
CFDisponibilités1 491 5451 491 5451 632 142
CHCharges constatées d’avance53 24353 24328 856
CJTOTAL (II)4 914 793354 914 7593 432 078
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 973 249677 9545 295 2963 800 482
CRParts à plus d’un an2 564 052
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel505 860466 980
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...4 020 1362 910 350
DHReport à nouveau-2 968 549-2 830 313
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-439 250-138 237
DLTOTAL (I)1 118 196408 780
DNAvances conditionnées1 457 4131 479 205
DOTOTAL (II)1 457 4131 479 205
DPProvisions pour risques173 276
DRTOTAL (III)173 276
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)925 5491 101 479
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 065
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés212 535361 592
DYDettes fiscales et sociales644 626386 395
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 136
EAAutres dettes390 074
EBProduits constatés d’avance (2)368 42563 030
ECTOTAL (IV)2 546 4101 912 497
EETOTAL GENERAL (I à V)5 295 2963 800 482
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 963 7031 131 484
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.536339
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 807 11654 1771 861 2931 458 046
FJChiffres d’affaires nets1 807 11654 1771 861 2931 458 046
FNProduction immobilisée10 33880 729
FOSubventions d’exploitation150 523408 629
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 78728 889
FQAutres produits1523
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 025 9561 976 317
FWAutres achats et charges externes1 046 621916 780
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 35415 653
FYSalaires et traitements1 005 553848 271
FZCharges sociales243 904190 927
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements79 13889 970
GEAutres charges15110
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 397 5832 061 711
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-371 626-85 394
GLAutres intérêts et produits assimilés1 750
GNDifférences positives de change4516
GPTotal des produits financiers (V)1 79516
GQDotations financières sur amortissements et provisions35
GRIntérêts et charges assimilées58 20352 799
GSDifférences négatives de change35759
GUTotal des charges financières (VI)58 59552 858
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-56 800-52 842
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-428 427-138 237
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion32 438
HDTotal des produits exceptionnels (VII)32 438
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions173 276
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)173 276
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-140 838
HKImpôts sur les bénéfices (X)-130 015
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 060 1891 976 333
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 499 4392 114 569
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-439 250-138 237
A1Renvois : Transfert de charges3 7878 889
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)100
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche251 00451 956302 960
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles279 15912 222291 381
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles68 61814 95983 578
0NAMORTISSEMENTS Total Général598 78179 138677 919
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/011283 du 18/07/2019
Numéro de gestion : 2008B02247
Code activité : 3250A : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement423 130302 960120 170161 787
AFConcessions, brevets et droits similaires295 264291 3813 8831 613
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 3627 3603 001
ATAutres immobilisations corporelles128 71776 21752 49934 020
CUAutres participations200 000200 000170 000
BHAutres immobilisations financières983983983
BJTOTAL (I)1 058 456677 919380 537368 404
BVAvances et acomptes versés sur commandes9 1669 1661 089
BXClients et comptes rattachés2 748 3702 748 3701 407 886
BZAutres créances337 719337 71987 318
CDValeurs mobilières de placement274 75135274 716274 787
CFDisponibilités1 491 5451 491 5451 632 142
CHCharges constatées d’avance53 24353 24328 856
CJTOTAL (II)4 914 793354 914 7593 432 078
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 973 249677 9545 295 2963 800 482
CRParts à plus d’un an2 564 052
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel505 860466 980
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...4 020 1362 910 350
DHReport à nouveau-2 968 549-2 830 313
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-439 250-138 237
DLTOTAL (I)1 118 196408 780
DNAvances conditionnées1 457 4131 479 205
DOTOTAL (II)1 457 4131 479 205
DPProvisions pour risques173 276
DRTOTAL (III)173 276
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)925 5491 101 479
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 065
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés212 535361 592
DYDettes fiscales et sociales644 626386 395
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 136
EAAutres dettes390 074
EBProduits constatés d’avance (2)368 42563 030
ECTOTAL (IV)2 546 4101 912 497
EETOTAL GENERAL (I à V)5 295 2963 800 482
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 963 7031 131 484
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.536339
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 807 11654 1771 861 2931 458 046
FJChiffres d’affaires nets1 807 11654 1771 861 2931 458 046
FNProduction immobilisée10 33880 729
FOSubventions d’exploitation150 523408 629
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 78728 889
FQAutres produits1523
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 025 9561 976 317
FWAutres achats et charges externes1 046 621916 780
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 35415 653
FYSalaires et traitements1 005 553848 271
FZCharges sociales243 904190 927
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements79 13889 970
GEAutres charges15110
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 397 5832 061 711
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-371 626-85 394
GLAutres intérêts et produits assimilés1 750
GNDifférences positives de change4516
GPTotal des produits financiers (V)1 79516
GQDotations financières sur amortissements et provisions35
GRIntérêts et charges assimilées58 20352 799
GSDifférences négatives de change35759
GUTotal des charges financières (VI)58 59552 858
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-56 800-52 842
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-428 427-138 237
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion32 438
HDTotal des produits exceptionnels (VII)32 438
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions173 276
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)173 276
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-140 838
HKImpôts sur les bénéfices (X)-130 015
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 060 1891 976 333
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 499 4392 114 569
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-439 250-138 237
A1Renvois : Transfert de charges3 7878 889
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)100
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche251 00451 956302 960
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles279 15912 222291 381
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles68 61814 95983 578
0NAMORTISSEMENTS Total Général598 78179 138677 919
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/017280 du 14/11/2018
Numéro de gestion : 2008B02247
Code activité : 3250A : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement423 130302 960120 170161 787
AFConcessions, brevets et droits similaires295 264291 3813 8831 613
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 3627 3603 001
ATAutres immobilisations corporelles128 71776 21752 49934 020
CUAutres participations200 000200 000170 000
BHAutres immobilisations financières983983983
BJTOTAL (I)1 058 456677 919380 537368 404
BVAvances et acomptes versés sur commandes9 1669 1661 089
BXClients et comptes rattachés2 748 3702 748 3701 407 886
BZAutres créances337 719337 71987 318
CDValeurs mobilières de placement274 75135274 716274 787
CFDisponibilités1 491 5451 491 5451 632 142
CHCharges constatées d’avance53 24353 24328 856
CJTOTAL (II)4 914 793354 914 7593 432 078
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 973 249677 9545 295 2963 800 482
CRParts à plus d’un an2 564 052
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel505 860466 980
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...4 020 1362 910 350
DHReport à nouveau-2 968 549-2 830 313
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-439 250-138 237
DLTOTAL (I)1 118 196408 780
DNAvances conditionnées1 457 4131 479 205
DOTOTAL (II)1 457 4131 479 205
DPProvisions pour risques173 276
DRTOTAL (III)173 276
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)925 5491 101 479
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 065
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés212 535361 592
DYDettes fiscales et sociales644 626386 395
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 136
EAAutres dettes390 074
EBProduits constatés d’avance (2)368 42563 030
ECTOTAL (IV)2 546 4101 912 497
EETOTAL GENERAL (I à V)5 295 2963 800 482
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 963 7031 131 484
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.536339
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 807 11654 1771 861 2931 458 046
FJChiffres d’affaires nets1 807 11654 1771 861 2931 458 046
FNProduction immobilisée10 33880 729
FOSubventions d’exploitation150 523408 629
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 78728 889
FQAutres produits1523
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 025 9561 976 317
FWAutres achats et charges externes1 046 621916 780
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 35415 653
FYSalaires et traitements1 005 553848 271
FZCharges sociales243 904190 927
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements79 13889 970
GEAutres charges15110
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 397 5832 061 711
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-371 626-85 394
GLAutres intérêts et produits assimilés1 750
GNDifférences positives de change4516
GPTotal des produits financiers (V)1 79516
GQDotations financières sur amortissements et provisions35
GRIntérêts et charges assimilées58 20352 799
GSDifférences négatives de change35759
GUTotal des charges financières (VI)58 59552 858
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-56 800-52 842
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-428 427-138 237
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion32 438
HDTotal des produits exceptionnels (VII)32 438
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions173 276
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)173 276
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-140 838
HKImpôts sur les bénéfices (X)-130 015
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 060 1891 976 333
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 499 4392 114 569
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-439 250-138 237
A1Renvois : Transfert de charges3 7878 889
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)100
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche251 00451 956302 960
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles279 15912 222291 381
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles68 61814 95983 578
0NAMORTISSEMENTS Total Général598 78179 138677 919
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/000467 du 15/01/2018
Numéro de gestion : 2008B02247
Code activité : 3250A : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement423 130302 960120 170161 787
AFConcessions, brevets et droits similaires295 264291 3813 8831 613
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 3627 3603 001
ATAutres immobilisations corporelles128 71776 21752 49934 020
CUAutres participations200 000200 000170 000
BHAutres immobilisations financières983983983
BJTOTAL (I)1 058 456677 919380 537368 404
BVAvances et acomptes versés sur commandes9 1669 1661 089
BXClients et comptes rattachés2 748 3702 748 3701 407 886
BZAutres créances337 719337 71987 318
CDValeurs mobilières de placement274 75135274 716274 787
CFDisponibilités1 491 5451 491 5451 632 142
CHCharges constatées d’avance53 24353 24328 856
CJTOTAL (II)4 914 793354 914 7593 432 078
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 973 249677 9545 295 2963 800 482
CRParts à plus d’un an2 564 052
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel505 860466 980
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...4 020 1362 910 350
DHReport à nouveau-2 968 549-2 830 313
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-439 250-138 237
DLTOTAL (I)1 118 196408 780
DNAvances conditionnées1 457 4131 479 205
DOTOTAL (II)1 457 4131 479 205
DPProvisions pour risques173 276
DRTOTAL (III)173 276
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)925 5491 101 479
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 065
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés212 535361 592
DYDettes fiscales et sociales644 626386 395
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 136
EAAutres dettes390 074
EBProduits constatés d’avance (2)368 42563 030
ECTOTAL (IV)2 546 4101 912 497
EETOTAL GENERAL (I à V)5 295 2963 800 482
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 963 7031 131 484
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.536339
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 807 11654 1771 861 2931 458 046
FJChiffres d’affaires nets1 807 11654 1771 861 2931 458 046
FNProduction immobilisée10 33880 729
FOSubventions d’exploitation150 523408 629
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 78728 889
FQAutres produits1523
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 025 9561 976 317
FWAutres achats et charges externes1 046 621916 780
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 35415 653
FYSalaires et traitements1 005 553848 271
FZCharges sociales243 904190 927
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements79 13889 970
GEAutres charges15110
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 397 5832 061 711
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-371 626-85 394
GLAutres intérêts et produits assimilés1 750
GNDifférences positives de change4516
GPTotal des produits financiers (V)1 79516
GQDotations financières sur amortissements et provisions35
GRIntérêts et charges assimilées58 20352 799
GSDifférences négatives de change35759
GUTotal des charges financières (VI)58 59552 858
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-56 800-52 842
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-428 427-138 237
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion32 438
HDTotal des produits exceptionnels (VII)32 438
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions173 276
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)173 276
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-140 838
HKImpôts sur les bénéfices (X)-130 015
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 060 1891 976 333
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 499 4392 114 569
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-439 250-138 237
A1Renvois : Transfert de charges3 7878 889
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)100
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche251 00451 956302 960
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles279 15912 222291 381
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles68 61814 95983 578
0NAMORTISSEMENTS Total Général598 78179 138677 919
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/000466 du 15/01/2018
Numéro de gestion : 2008B02247
Code activité : 3250A : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement423 130302 960120 170161 787
AFConcessions, brevets et droits similaires295 264291 3813 8831 613
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 3627 3603 001
ATAutres immobilisations corporelles128 71776 21752 49934 020
CUAutres participations200 000200 000170 000
BHAutres immobilisations financières983983983
BJTOTAL (I)1 058 456677 919380 537368 404
BVAvances et acomptes versés sur commandes9 1669 1661 089
BXClients et comptes rattachés2 748 3702 748 3701 407 886
BZAutres créances337 719337 71987 318
CDValeurs mobilières de placement274 75135274 716274 787
CFDisponibilités1 491 5451 491 5451 632 142
CHCharges constatées d’avance53 24353 24328 856
CJTOTAL (II)4 914 793354 914 7593 432 078
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 973 249677 9545 295 2963 800 482
CRParts à plus d’un an2 564 052
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel505 860466 980
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...4 020 1362 910 350
DHReport à nouveau-2 968 549-2 830 313
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-439 250-138 237
DLTOTAL (I)1 118 196408 780
DNAvances conditionnées1 457 4131 479 205
DOTOTAL (II)1 457 4131 479 205
DPProvisions pour risques173 276
DRTOTAL (III)173 276
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)925 5491 101 479
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 065
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés212 535361 592
DYDettes fiscales et sociales644 626386 395
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 136
EAAutres dettes390 074
EBProduits constatés d’avance (2)368 42563 030
ECTOTAL (IV)2 546 4101 912 497
EETOTAL GENERAL (I à V)5 295 2963 800 482
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 963 7031 131 484
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.536339
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 807 11654 1771 861 2931 458 046
FJChiffres d’affaires nets1 807 11654 1771 861 2931 458 046
FNProduction immobilisée10 33880 729
FOSubventions d’exploitation150 523408 629
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 78728 889
FQAutres produits1523
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 025 9561 976 317
FWAutres achats et charges externes1 046 621916 780
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 35415 653
FYSalaires et traitements1 005 553848 271
FZCharges sociales243 904190 927
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements79 13889 970
GEAutres charges15110
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 397 5832 061 711
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-371 626-85 394
GLAutres intérêts et produits assimilés1 750
GNDifférences positives de change4516
GPTotal des produits financiers (V)1 79516
GQDotations financières sur amortissements et provisions35
GRIntérêts et charges assimilées58 20352 799
GSDifférences négatives de change35759
GUTotal des charges financières (VI)58 59552 858
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-56 800-52 842
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-428 427-138 237
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion32 438
HDTotal des produits exceptionnels (VII)32 438
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions173 276
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)173 276
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-140 838
HKImpôts sur les bénéfices (X)-130 015
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 060 1891 976 333
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 499 4392 114 569
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-439 250-138 237
A1Renvois : Transfert de charges3 7878 889
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)100
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche251 00451 956302 960
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles279 15912 222291 381
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles68 61814 95983 578
0NAMORTISSEMENTS Total Général598 78179 138677 919
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