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EVERCLEANHAND

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/2021
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 82454824200026 / Siren : 824548242 / NIC : 00026
N° de TVA : FR 14 824548242
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
EVERCLEANHAND
Adresse :
80 Rue DU VERCORS
38420 LE VERSOUD
Historique de l'établissement :
04/07/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/09/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/04/2021 : Succession
Prédécesseur : EVERCLEANHAND
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 20/12/2016
Dénomination : EVERCLEANHAND
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
10/02/2017 : Smarter&Safer Smart&Safe
N° national/d'enregistrement : 4337157
Date de dépôt : 10/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; services hospitaliers .

Déposant 1 : EVERCLEANHAND, SAS
Numéro de SIREN : 824548242
Adresse :
916 VOIE COMMUNALE 164
38610 VENON
FR

Mandataire 1 : M. ASBED KECHICHIAN
Adresse :
LIEU DIT LES PUIS, 916 VOIE COMMUNALE 164
38610 VENON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 729129
Date de demande : 20/07/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

10/02/2017 : Smarter&Safer Smart&Safe
N° national/d'enregistrement : 4337157
Date de dépôt : 10/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; services hospitaliers .

Déposant 1 : EVERCLEANHAND, SAS
Numéro de SIREN : 824548242
Adresse :
916 VOIE COMMUNALE 164
38610 VENON
FR

Mandataire 1 : M. ASBED KECHICHIAN
Adresse :
LIEU DIT LES PUIS, 916 VOIE COMMUNALE 164
38610 VENON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

Publications au Bodacc :
07/07/2023 : Jugement prononçant

Annonce N°2846
NOJO : 38012023RJ00961
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Identifiant client : 38012023RJ009611DA4339-DB42-493D-936F-ADBBD2BB8908

Jugement prononçant du 2023-07-04
Nature : Jugement de conversion en liquidation judiciaire de la procédure de sauvegarde
Complément :
Jugement mettant fin à la procédure de sauvegarde et prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 4 juillet 2023. Jugement mettant fin à la mission de l'administrateur, et désigne liquidateur Selarl Berthelot &
Associés - Mandataires Judiciaires Prise en la Personne de Me Masselon 16 rue Général Mangin 38100 Grenoble.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 824 548 242
Dénomination : EverCleanHand
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/02/2023 : Jugement d'ouverture

Annonce N°1829
NOJO : 38012023RJ0096C
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Identifiant client : 38012023RJ0096C5C3DC1F-61BC-4363-910E-1F8A9399A10E

Jugement d'ouverture du 2023-02-15
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
Complément :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire Selarl Berthelot &
Associés - Mandataires Judiciaires Prise en la Personne de Me Masselon 16 rue Général Mangin 38100 Grenoble. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 824 548 242
Dénomination : EverCleanHand
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5101
NOJO : 380100006078880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 824 548 242
Dénomination : EverCleanHand
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/04/2022 : Modifications générales

Annonce N°1875
NOJO : 038010000579284
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 824 548 242
Dénomination : EverCleanHand
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 77964.00 EUR
17/02/2022 : Modifications générales

Annonce N°1731
NOJO : 038010000573826
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 824 548 242
Dénomination : EverCleanHand
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 75058.00 EUR
08/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2890
NOJO : 380100005494420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 824 548 242
Dénomination : EverCleanHand
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°1299
NOJO : 038010000545945
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 824 548 242
Dénomination : EverCleanHand
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4407
NOJO : 380100005455330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 824 548 242
Dénomination : EverCleanHand
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°1162
NOJO : 038010000522515
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 824 548 242
Dénomination : EverCleanHand
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 71858.00 EUR
29/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3095
NOJO : 380100004896350
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 824 548 242
Dénomination : EverCleanHand
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
14/04/2019 : Modifications générales

Annonce N°1098
NOJO : 038010000472880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 824 548 242
Dénomination : EverCleanHand
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée MAZARS GOURGUE SAS devient commissaire aux comptes titulaire
Montant du capital : 59920.00 EUR
12/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2832
NOJO : 380100004490210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 824 548 242
Dénomination : EverCleanHand
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/06/2017 : Modifications générales

Annonce N°1300
NOJO : 038010000412900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 824 548 242
Dénomination : EverCleanHand
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 52484.00 EUR
19/01/2017 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°572
NOJO : 038010000401031
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 20/12/2016

Numéro d'identification : RCS Grenoble 824 548 242
Dénomination : EverCleanHand
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Président : KECHICHIAN Asbed nom d'usage : KECHICHIAN.
Directeur général : BELLE Guillaume René nom d'usage : BELLE
Montant du capital : 48000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
01/09/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/04/2021 : code NIC
Code NIC : 00026
Représentants légaux :
05/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2016B02250
Type : Personne Physique

Nom : KECHICHIAN Asbed
Né le 12/09/1971 à Beyrouth (Liban)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
916 Voie Communale 164
38610 Venon
France
05/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2016B02250
Type : Personne Physique

Nom : BELLE Guillaume René
Né le 14/06/1979 à Voiron (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
1120 La Vieille Église
38660 Sainte-Marie-du-Mont
France
05/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2016B02250
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS GOURGUE SAS
Siren : 334213790
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
42 bis Rue de la Tuilerie
38170 Seyssinet-Pariset
France
05/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2016B02250
Type : Personne Physique

Nom : KECHICHIAN Asbed
Né le 12/09/1971 à Beyrouth (Liban)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
916 Voie Communale 164
38610 Venon
France
05/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2016B02250
Type : Personne Physique

Nom : BELLE Guillaume René
Né le 14/06/1979 à Voiron (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
1120 La Vieille Église
38660 Sainte-Marie-du-Mont
France
05/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2016B02250
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS GOURGUE SAS
Siren : 334213790
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
42 bis Rue de la Tuilerie
38170 Seyssinet-Pariset
France
23/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2016B02250
Type : Personne Physique

Nom : KECHICHIAN Asbed
Né le 12/09/1971 à Beyrouth (Liban)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
916 Voie Communale 164
38610 Venon
France
23/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2016B02250
Type : Personne Physique

Nom : BELLE Guillaume René
Né le 14/06/1979 à Voiron (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Rue du Marais
38660 Lumbin
France
Dépôts des actes :
31/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2016B02250
Dépôt : N°002671 déposé le 05/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
31/12/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2016B02250
Dépôt : N°003358 déposé le 05/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
05/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2016B02250
Dépôt : N°007044 déposé le 21/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
14/04/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2016B02250
Dépôt : N°004841 déposé le 22/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
13/04/2017 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2016B02250
Dépôt : N°004841 déposé le 22/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/12/2016 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2016B02250
Dépôt : N°011630 déposé le 23/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
20/12/2016 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2016B02250
Dépôt : N°011630 déposé le 23/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2016B02250
Dépôt : N°004841 déposé le 22/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2016B02250
Dépôt : N°002671 déposé le 05/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
Etablissements :
05/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2016B02250
Type : Siège

Adresse :
916 Voie Communale 164
38610 Venon
France
05/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2016B02250
Type : Etablissement principal

Adresse :
916 Voie Communale 164
38610 Venon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/12/2016
Activité : Recherche, développement, conception, distribution, location, commercialisation et entretien de tout appareil de nettoyage et de désinfection des mains et de toute autre partie du corps, d'équipements et de surfaces, prestations de services et de conseils dans le domaine de l'hygiène des mains, de la désinfection des mains, de toute autre partie du corps, d'équipements ou de surface, et de la prévention des infections nosocomiales.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2016B02250
Type : Siège

Adresse :
916 Voie Communale 164
38610 Venon
France
23/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2016B02250
Type : Etablissement principal

Adresse :
916 Voie Communale 164
38610 Venon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/12/2016
Activité : Recherche, développement, conception, distribution, location, commercialisation et entretien de tout appareil de nettoyage et de désinfection des mains et de toute autre partie du corps, d'équipements et de surfaces, prestations de services et de conseils dans le domaine de l'hygiène des mains, de la désinfection des mains, de toute autre partie du corps, d'équipements ou de surface, et de la prévention des infections nosocomiales.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
05/07/2018 : EverCleanHand
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Recherche, développement, conception, distribution, location, commercialisation et entretien de tout appareil de nettoyage et de désinfection des mains et de toute autre partie du corps, d'équipements et de surfaces, prestations de services et de conseils dans le domaine de l'hygiène des mains, de la désinfection des mains, de toute autre partie du corps, d'équipements ou de surface, et de la prévention des infections nosocomiales.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/12/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 23/12/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 59920.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2017
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
23/12/2016 : EverCleanHand
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Recherche, développement, conception, distribution, location, commercialisation et entretien de tout appareil de nettoyage et de désinfection des mains et de toute autre partie du corps, d'équipements et de surfaces, prestations de services et de conseils dans le domaine de l'hygiène des mains, de la désinfection des mains, de toute autre partie du corps, d'équipements ou de surface, et de la prévention des infections nosocomiales.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/12/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 23/12/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 48000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2017
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2016B02250
Dépôt : N°008049 déposé le 05/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/022805 du 18/11/2022
Numéro de gestion : 2016B02250
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/008843 du 22/06/2021
Numéro de gestion : 2016B02250
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/006597 du 12/05/2021
Numéro de gestion : 2016B02250
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/012853 du 16/08/2019
Numéro de gestion : 2016B02250
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/008049 du 05/07/2018
Numéro de gestion : 2016B02250
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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