EXAIL - SAINT-GERMAIN-EN-LAYE

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/06/2015

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 43318512100129 / Siren : 433185121 / NIC : 00129

N° de TVA : FR 9 433185121

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

26 : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques

Cette division comprend la fabrication d’ordinateurs, d’équipements informatiques périphériques, d’équipements de communication et de produits électroniques similaires, ainsi que la fabrication de composants pour ces pro- duits. Les processus de fabrication de cette division sont caractérisés par la conception et l’utilisation de circuits intégrés et l’application des technologies de la miniaturisation. Cette division comprend également la fabrication de produits électroniques grand public, d’instruments de me- sure de contrôle et de navigation, d’équipements d’irradiation médicale, d’équipements électromédicaux et élec- trothérapeutiques, d’équipements et d’instruments optiques, ainsi que la fabrication de supports magnétiques et optiques.

26.5 : Fabrication d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation ; horlogerie

Ce groupe comprend la fabrication d’instruments de mesure, de contrôle et de navigation pour divers usages industriels et non industriels, y compris les appareils de mesure du temps, tels que les montres et horloges et les appareils similaires.

26.51 : Fabrication d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation

Cette classe comprend la fabrication de systèmes et instruments de recherche, de détection, de navigation et de guidage, de systèmes et instruments pour la marine ou l’aviation, de thermostats pour des applications telles que chauffage, climatiseur, réfrigération, appareils, d’instruments et d’appareils pour la mesure, l’affichage, l’indication, l’enregistrement, la transmission et le contrôle de température, d’humidité, de pression, de vide, de combustion, de débit, de viscosité, de densité, d’acidité, de concentration et de rotation, d’instruments de mesure des fluides (c’est-à-dire d’enregistrement) et de comptage, d’instruments de mesure et d’essai des caractéristiques de l’électricité et des signaux électriques, d’instruments et de systèmes d’instrumentation pour l’analyse en laboratoire de la composition ou de la concentration chimique ou physique d’échantillons de matériaux solides, liquides, gazeux ou composites, d’autres instruments de mesure et d’essais et de leurs éléments. La fabrication d’équipements de mesure, d’essai et de navigation, à l’exception d’outils mécaniques simples, est comprise dans cette classe.

26.51B : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’instruments de contrôle des émissions des véhicules à moteur
- la fabrication d’instruments météorologiques
- la fabrication d’instruments d’essai et de contrôle des propriétés physiques
- la fabrication de polygraphes
- la fabrication de détecteurs et de moniteurs de radiation
- la fabrication d’instruments de géodésie
- la fabrication de thermomètres, genre liquide-dans-verre et bilame (sauf médical)
- la fabrication d’humidistats
- la fabrication d’instruments de contrôle de limite hydronique
- la fabrication d’instruments de contrôle de flamme et de brûleur
- la fabrication de spectromètres
- la fabrication de jauges pneumatiques
- la fabrication de compteurs de consommation (eau, gaz, électricité, etc.)
- la fabrication de débitmètres et de compteurs
- la fabrication de détecteurs de mines, de générateurs de signaux, de détecteurs de métaux
- la fabrication de contrôleurs et de régulateurs environnementaux automatiques
- la fabrication d’instruments de mesure et d’enregistrement
- la fabrication de détecteurs de mouvements
- la fabrication d’instruments d’analyse en laboratoire (par exemple instruments d’analyse du sang)
- la fabrication d’échelles, de balances, d’incubateurs de laboratoires et de divers appareils de laboratoire de mesure, d’essai, etc.
- la fabrication de microscopes électroniques et diffractographes

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de répondeurs téléphoniques (cf. 26.30Z)
- la fabrication d’appareils de mesure et de contrôle du temps (cf. 26.52Z)
- la fabrication d’équipements médicaux d’essai et d’irradiation (cf. 26.60Z)
- la fabrication d’équipements de positionnement optiques et de microscopes optiques (cf. 26.70Z)
- la fabrication de pompes distributrices (cf. 28.13Z)
- la fabrication de machines à dicter (cf. 28.23Z)
- la fabrication d’appareils de pesage (à l’exception des balances de laboratoire), de niveaux, de mètres à ruban, etc. (cf. 28.29A, 28.29B)
- la fabrication de matériel médicochirurgical et dentaire (cf. 32.50A)
- l’installation d’équipements de contrôle des processus industriels (cf. 33.20C)
- la fabrication d’outils de mesure mécaniques simples (voir la classe en fonction du matériau utilisé à titre principal) Produits associés : 26.51.12, 26.51.31, 26.51.32, 26.51.33, 26.51.41, 26.51.42, 26.51.43, 26.51.44, 26.51.45, 26.51.51, 26.51.52, 26.51.53, 26.51.61, 26.51.62, 26.51.63, 26.51.64, 26.51.65, 26.51.66, 26.51.70, 26.51.81, 26.51.82, 26.51.83, 26.51.84, 26.51.85, 26.51.86, 26.51.99p

Coordonnées de l'établissement :
EXAIL

Adresse :
34 Rue DE LA CROIX DE FER
78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE

Marchés publics :

21/12/2022 : Marché

Objet : Le présent marché a pour objet la mise à disposition d’un drone marin de surface dans le cadre du projet DELMOGES
Classification : Services de recherche marine (73112000)

Numéro unique d’identification : 3307153680029720222022S2330800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 237 000 €
Date de notification : 21/12/2022

Lieu d'exécution : (33) Gironde
Acheteur : Institut Français de Recherche pour l’Exploitation de la MER

Titulaire :
IXBLUE (43318512100129)

05/10/2022 : Marché

Objet : 2022-064-Fourniture, livraison et installation d'un capteur de type centrale inertielle équipé de gyromètres lasers
Classification : Capteurs (35125100)

Numéro unique d’identification : 130029796000132022ZJe6Jw5xME00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 71 333 €
Date de notification : 09/09/2022

Lieu d'exécution : Hérault
Acheteur : Université de Montpellier

Titulaire :
IXBLUE (43318512100129)

15/12/2021 : Marché

Objet : Acquisition d'un système de sédiments (SBP) moyens fonds pour bâtiments hydrographique de deuxième classe
Classification : Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie (38290000)

Numéro unique d’identification : 1300039810001120212022F0017600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 137 697 €
Date de notification : 15/12/2021

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : Ministère des armées - Service hydrographique et océanographique de la Marine

Titulaire :
IXBLUE (43318512100129)

20/10/2020 : Marché

Objet : Acquisition d'un système sondeur de sédiments (SBP) petits fonds pour vedette hydrographique
Classification : Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie (38290000)

Numéro unique d’identification : 1300039810001120202020F1650000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 65 000 €
Date de notification : 20/10/2020

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : Ministère des armées - Service hydrographique et océanographique de la Marine

Titulaire :
IXBLUE (43318512100129)

29/09/2020 : Marché

Objet : Ensemble d'équipements de prospection pour le navire Alfred Merlin - Fourniture d'un système de positionnement acoustique USBL
Classification : Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent) (38112100)

Numéro unique d’identification : 130005309000132020100014850300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 261 462 €
Date de notification : 29/09/2020

Lieu d'exécution : (13) Bouches-du-Rhône
Acheteur : Ministère de la Culture - DÉPARTEMENT DES RECHERCHES ARCHÉOLOGIQUES SUBAQUATIQUES ET SOUS-MARINES

Titulaire :
IXBLUE (43318512100129)

22/07/2020 : Marché

Objet : La présente consultation a pour objet la passation d’un marché public pour l’achat, la livraison et la mise en place de trois (3) sphères acoustiques et d’un enregistreur de conductivité, température et oxygène. - Les caractéristiques et prestations techni
Classification : Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie (38290000)

Numéro unique d’identification : 1300233850001120202020F1798400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 16 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 27 600 €
Date de notification : 22/07/2020

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Sorbonne Université

Titulaire :
IXBLUE (43318512100129)

23/03/2020 : Accord-cadre

Objet : Accord-cadre pour la fourniture d’un sonar latéral d’imagerie pour l’AUV6000
Classification : Sonars (38113000)

Numéro unique d’identification : 3307153680029720202020F0419000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 930 000 €
Date de notification : 23/03/2020

Lieu d'exécution : (83) Var
Acheteur : Institut Français de Recherche pour l’Exploitation de la MER

Titulaire :
IXBLUE (43318512100129)

11/12/2019 : Accord-cadre

Objet : L’accord cadre pour le maintien en conditions opérationnelles du système de positionnement sous-marin de la Flotte Océanographique Française
Classification : Matériel de navigation (34933000)

Numéro unique d’identification : 3307153680029720192019F2476900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 72 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 000 000 €
Date de notification : 11/12/2019

Lieu d'exécution : (83) Var
Acheteur : Institut Français de Recherche pour l’Exploitation de la MER

Titulaire :
IXBLUE (43318512100129)

24/06/2019 : Accord-cadre

Objet : Fourniture d'instrumentation d'hydrographie, d'océanographie et de prestations associées - Acquisition de balises et télécommandes acoustiques grands fonds et MCO
Classification : Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie (38290000)

Numéro unique d’identification : 1300039810001120192019F1287800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 334 814 €
Date de notification : 24/06/2019

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : Ministère des armées - Service hydrographique et océanographique de la Marine

Titulaire :
IXBLUE (43318512100129)

10/05/2019 : Marché

Objet : Le navire à construire servira de support plongée pour des équipes scientifiques et plus particulièrement pour des chercheurs engagés dans la recherche archéologique sous-marine. Le navire devra amener les équipes sur site et y stationner en dynami
Classification : Navires hydrographes (34513550)

Numéro unique d’identification : 130005309000132019100013635500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 11 300 000 €
Date de notification : 10/05/2019

Lieu d'exécution : (13) Bouches-du-Rhône
Acheteur : Ministère de la Culture - DÉPARTEMENT DES RECHERCHES ARCHÉOLOGIQUES SUBAQUATIQUES ET SOUS-MARINES

Titulaire :
IXBLUE (43318512100129)

03/12/2018 : Marché

Objet : Fourniture dune centrale inertielle de navigation au profit de DGA Techniques hydrodynamiques à Val-de-Reuil.
Classification : Instruments de navigation (38110000)

Numéro unique d’identification : 150000255000112018160004970400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 18 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 126 750 €
Date de notification : 03/12/2018

Lieu d'exécution : (27) Eure
Acheteur : Ministère des armées - Division achats - Ile de France/Normandie

Titulaire :
IXBLUE (43318512100129)

16/11/2018 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de systèmes de localisation sous-marine
Classification : Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent) (38112100)

Numéro unique d’identification : 150000222000112018130013898400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 16/11/2018

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : Ministère des armées - Division achats - Sud-Est

Titulaire :
IXBLUE (43318512100129)

17/10/2018 : Marché

Objet : Approvisionnement de gyrocompas QUADRANS+ de marque IXBLUE au profit des bâtiments de la Marine Nationale.
Classification : Instruments de navigation et de météorologie (38100000)

Numéro unique d’identification : 150001055000142018100013102700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 140 000 €
Date de notification : 17/10/2018

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : Ministère des armées - Direction du service de soutien de la flotte de Brest - DSSF Brest

Titulaire :
IXBLUE (43318512100129)

Historique de l'établissement :

01/09/2015 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

01/10/2015 : Succession

Prédécesseur : EXAIL
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 26/09/2000

Dénomination : EXAIL

Activité principale : Fabrication d'équipements d'aide à la navigation (NAFRev2 : 26.51A)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

EXAIL - Saint-Germain-en-Laye (siège)EXAIL - PessacEXAIL - ParisEXAIL - TalenceEXAIL - Six-Fours-les-PlagesEXAIL - La CiotatEXAIL - Bonneuil-sur-MarneEXAIL - BesançonEXAIL - Marly-le-RoiEXAIL - Bonneuil-sur-MarneEXAIL - LannionEXAIL - La CiotatEXAIL - BrestEXAIL - Besançon (fermé)EXAIL - Marly-le-Roi (fermé)EXAIL - Marly-le-Roi (fermé)EXAIL - La Seyne-sur-Mer (fermé)EXAIL - Carqueiranne (fermé)EXAIL - Marly-le-Roi (fermé)

Marques françaises :

04/05/2016 : BlueSeis

N° national/d'enregistrement : 4269970
Date de dépôt : 04/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sismomètre ; logiciels (programmes enregistrés) utilisés pour la sismographie ; appareils et instruments scientifiques, géodésiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et de secours ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images.

Déposant 1 : IXBLUE, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 433185121
Adresse :
34 Rue de la croix de fer
78100 ST GERMAIN EN LAYE
FR

Mandataire 1 : CABINET HARLE ET PHELIP, Mme. Stéphanie WEIBEL
Adresse :
14-16 RUE Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

04/05/2016 : BlueSeis

N° national/d'enregistrement : 4269970
Date de dépôt : 04/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sismomètre ; logiciels (programmes enregistrés) utilisés pour la sismographie ; appareils et instruments scientifiques, géodésiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et de secours ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images.

Déposant 1 : IXBLUE, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 433185121
Adresse :
34 Rue de la croix de fer
78100 ST GERMAIN EN LAYE
FR

Mandataire 1 : CABINET HARLE ET PHELIP, Mme. Stéphanie WEIBEL
Adresse :
14-16 RUE Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

25/03/2016 : ASBL positioning system

N° national/d'enregistrement : 4260022
Date de dépôt : 25/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques et géodésiques permettant le positionnement sous-marin par mesure acoustique ; appareils et instruments pour la navigation permettant le positionnement sous-marin par mesure acoustique, appareils de signalisation sous-marine, gyroscopes, gyromètres, lignes de sondes, indicateurs de niveau d'eau, sonars, radars ; appareils de navigation par satellite permettant le positionnement sous-marin par mesure acoustique ; appareils et machines de sondage permettant le positionnement sous-marin par mesure acoustique ; transmetteurs (télécommunication) pour transférer de données permettant le positionnement sous-marin par mesure acoustique ; programmes d'ordinateurs enregistrés utilisés pour la navigation et le positionnement sous-marin par mesure acoustique.

Déposant 1 : IXBLUE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433185121
Adresse :
34 Rue de la Croix de Fer
78100 SAINT GERMAIN EN LAYE
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

25/03/2016 : ASBL positioning system

N° national/d'enregistrement : 4260022
Date de dépôt : 25/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques et géodésiques permettant le positionnement sous-marin par mesure acoustique ; appareils et instruments pour la navigation permettant le positionnement sous-marin par mesure acoustique, appareils de signalisation sous-marine, gyroscopes, gyromètres, lignes de sondes, indicateurs de niveau d'eau, sonars, radars ; appareils de navigation par satellite permettant le positionnement sous-marin par mesure acoustique ; appareils et machines de sondage permettant le positionnement sous-marin par mesure acoustique ; transmetteurs (télécommunication) pour transférer de données permettant le positionnement sous-marin par mesure acoustique ; programmes d'ordinateurs enregistrés utilisés pour la navigation et le positionnement sous-marin par mesure acoustique.

Déposant 1 : IXBLUE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433185121
Adresse :
34 Rue de la Croix de Fer
78100 SAINT GERMAIN EN LAYE
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

20/11/2015 : NETANS

N° national/d'enregistrement : 4227652
Date de dépôt : 20/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques et géodésiques ; appareils et équipement pour le traitement de l'information ; appareils et instruments pour la navigation, la surveillance et le positionnement maritimes ; appareils et instruments de navigation ; appareils et instruments pour la navigation, la surveillance et le positionnement sous-marins ; appareils de signalisation maritime et sous-marine ; centrales inertielles ; gyroscopes ; gyromètres ; accéléromètres ; centrales d'attitude ; appareils de signalisation navale, aérienne, terrestre et spatiale ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) utilisés pour la navigation, la surveillance et le positionnement maritimes et sous-marins ; indicateurs de vitesse ; contrôleurs de vitesse pour véhicules sous-marins ; appareils pour le mesurage de la vitesse ; appareils pour le mesurage de la position ; appareils pour l'enregistrement de temps ; appareils pour l'enregistrement et la mesure des distance ; appareils de navigation par satellite ; sonars ; radars ; appareils et machines de sondage ; sondes à usage scientifique ; sondeurs de fonds marins ; transmetteurs ; spectrographes ; spectroscopes.

Déposant 1 : IXBLUE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433185121
Adresse :
34 Rue de la Croix de Fer
78100 SAINT GERMAIN EN LAYE
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-50
Date du BOPI : 11/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

13/02/2014 : CANOPUS

N° national/d'enregistrement : 4068486
Date de dépôt : 13/02/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/02/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Systèmes de positionnement acoustique constitués de balises autonomes pour la localisation et la surveillance de dispositifs et de véhicules sous-marins, pour l'installation, la construction et la maintenance d'infrastructures en zones côtières et en haute mer (off-shore) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques à savoir évaluations, estimations et recherche dans le domaine du positionnement, de l'alignement, de la localisation et de la navigation marins et sous-marins ; conception et développement de logiciels et de systèmes.

Déposant 1 : IXBLUE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433185121
Adresse :
52 Avenue de l'Europe
78160 MARLY LE ROI
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 725439
Date de demande : 04/06/2018
N° de BOPI : 2018-27
Date du BOPI : 06/07/2018

Bénéficiare 1 : IXBLUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-23
Date du BOPI : 06/06/2014

18/12/2012 : RAMSES

N° national/d'enregistrement : 3969435
Date de dépôt : 18/12/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques et géodésiques permettant le positionnement sous-marin par mesure acoustique ; appareils et instruments pour la navigation permettant le positionnement sous-marin par mesure acoustique, appareils de signalisation sous-marine, gyroscopes, gyromètres, lignes de sondes, indicateurs de niveau d'eau, sonars, radars ; appareils de navigation par satellite permettant le positionnement sous-marin par mesure acoustique ; appareils et machines de sondage permettant le positionnement sous-marin par mesure acoustique ; transmetteurs (télécommunication) pour transférer de données permettant le positionnement sous-marin par mesure acoustique ; programmes d'ordinateurs enregistrés utilisés pour la navigation et le positionnement sous-marin par mesure acoustique.

Déposant 1 : IXBLUE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433185121
Adresse :
34 RUE DE LA CROIX DE FER
78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme CUGINI LODS Sandrie
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-02
Date du BOPI : 11/01/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-15
Date du BOPI : 12/04/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2828724
Date de demande : 24/11/2022
N° de BOPI : 2023-06
Date du BOPI : 10/02/2023

17/07/2012 : SeaXpert

N° national/d'enregistrement : 3934625
Date de dépôt : 17/07/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Statut : Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la navigation destinés aux pêcheurs professionnels ; logiciels d'analyse de l'environnement marin pour la pêche ; systèmes (logiciels) informatiques de traitement et d'analyse de données acoustiques ; sonars ; logiciels de cartographie pour la pêche ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations, recherches dans les domaines scientifiques et technologiques dans les domaines de la navigation et de la pêche rendues par des ingénieurs ; conception et développement de logiciels et de systèmes informatiques dans les domaines de la navigation et de la pêche marine.

Déposant 1 : IXBLUE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433185121
Adresse :
52 avenue de l'Europe
78160 MARLY LE ROI
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation totale
Référence associée à l'événement : 866313
Date de demande : 30/08/2022
N° de BOPI : 2022-39
Date du BOPI : 30/09/2022

Bénéficiare 1 : IXBLUE, SAS
Numéro de SIREN : 433185121
Adresse :
34 RUE DE LA CROIX DE FER
78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

03/07/2012 : IXBLUE

N° national/d'enregistrement : 3931520
Date de dépôt : 03/07/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 03/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques et géodésiques ; appareils et instruments pour la navigation, la surveillance et le positionnement sous-marins notamment systèmes de positionnement de dispositifs sous-marins, appareils de signalisation sous-marine, centrales inertielles, gyroscopes, gyromètres, accéléromètres, caméras, lanternes à signaux, lampes et lanternes optiques, lignes de sondes, contrôleur de vitesse pour véhicule sous-marin, hydromètres, hygromètres, manomètres, micromètres, indicateurs de niveau d'eau, boussoles, sextants, sonars, radars ; appareils de signalisation navale et spatiale ; appareils de navigation par satellite ; satellites à usage scientifique ; appareils et machines de sondage ; sondes à usage scientifique ; spectrographes, spectroscopes, sphéromètres ; transmetteurs (télécommunication) ; programmes d'ordinateur enregistrés utilisés pour la navigation, la surveillance et le positionnement sous-marins ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission par satellite d'information pour la navigation sous-marine ; aide à la communication sous-marine par communication d'informations par terminaux d'ordinateur ou réseau informatique mondial, par radiophonie et téléphonie ; aide au positionnement par communication d'information par terminaux d'ordinateur ou réseau informatique mondial, par radiophonie, par téléphonie et par satellite ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de la navigation, de la surveillance et du positionnement sous-marins, de l'imagerie sous-marine, des mesures océanographiques, de l'exploration sous-marine et de l'industrie spatiale ; conception et développement d'ordinateurs, de logiciels, de systèmes informatiques dans les domaines de la navigation, de la surveillance et du positionnement sous-marins, de l'imagerie sous-marine, des mesures océanographiques, de l'exploration sous-marine et de l'industrie spatiale ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; expertises de gisements pétrolifères ; prospection, expertises et recherches géologiques ; recherches en biologie, en chimie, en mécanique ; exploration sous-marine ; services d'informations météorologiques.

Déposant 1 : IXBLUE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433185121
Adresse :
34 RUE DE LA CROIX DE FER
78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme CUGINI LODS Sandrine
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2817994
Date de demande : 01/07/2022
N° de BOPI : 2022-37
Date du BOPI : 16/09/2022

31/05/2012 : ATLANS

N° national/d'enregistrement : 3923640
Date de dépôt : 31/05/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, appareils et instruments nautiques, instruments pour la navigation, centrales inertielles, gyroscopes ; gyromètres ; accéléromètres ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques à savoir évaluations, estimations et recherche dans le domaine du positionnement et de la navigation ; conception et développement d'ordinateurs, de logiciels, de systèmes informatiques dans le domaine du positionnement et de la navigation.

Déposant 1 : IXBLUE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433185121
Adresse :
34 RUE DE LA CROIX DE FER
78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme CUGINI LODS Sandrine
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2811922
Date de demande : 21/04/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

09/02/2012 : MUQUANS

N° national/d'enregistrement : 3895615
Date de dépôt : 09/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 09/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.

Déposant 1 : MUQUANS, SAS
Numéro de SIREN : 531860823
Adresse :
Parc scientifique Unitec 1, 2 Allée du doyen Georges Brus
33600 PESSAC
FR

Mandataire 1 : MUQUANS, M. BRUNO DESRUELLE
Adresse :
Parc scientifique Unitec 1, 2 Allée du doyen Georges Brus
33600 PESSAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842119
Date de demande : 13/12/2021
N° de BOPI : 2022-02
Date du BOPI : 14/01/2022

Bénéficiare 1 : iXblue, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433185121
Adresse :
34 rue de la Croix de Fer
78100 Saint-Germain-en-Laye
FR

09/02/2012 : MUQUANS

N° national/d'enregistrement : 3895615
Date de dépôt : 09/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 09/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.

Déposant 1 : iXblue, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433185121
Adresse :
34 rue de la Croix de Fer
78100 Saint-Germain-en-Laye
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme CUGINI-LODS Sandrine
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : iXblue, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433185121
Adresse :
34 rue de la Croix de Fer
78100 Saint-Germain-en-Laye
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2800869
Date de demande : 04/01/2022
N° de BOPI : 2022-08
Date du BOPI : 25/02/2022

10/11/2011 : SEAPIX, a smarter way to fish

N° national/d'enregistrement : 3872993
Date de dépôt : 10/11/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 10/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sonar tridimensionnel (appareil nautique) ; Appareils et instruments scientifiques, nautiques et géodésiques, notamment système de positionnement marin et sous-marin, centrales inertielles, gyroscopes, caméras, contrôleur de vitesse pour véhicule marin, hydromètres, indicateurs de niveau d'eau ; appareils et instruments nautiques pour sous-marin et bateaux, appareils de signalisation navale, appareils de signalisation sous-marine, appareils de navigation par satellite, sextants, sonars, capteurs acoustiques d'analyse du milieu sous-marin ; programmes d'ordinateur enregistrés utilisés pour la navigation.

Déposant 1 : IXBLUE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433185121
Adresse :
52 Avenue de l'Europe
78160 MARLY LE ROI
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

10/11/2011 : SODENA, a smarter way to fish

N° national/d'enregistrement : 3873003
Date de dépôt : 10/11/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 10/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sonar tridimensionnel (appareil nautique) ; Appareils et instruments scientifiques, nautiques et géodésiques, notamment système de positionnement marin et sous-marin, centrales inertielles, gyroscopes, caméras, contrôleur de vitesse pour véhicule marin, hydromètres, indicateurs de niveau d'eau ; appareils et instruments nautiques pour sous-marin et bateaux, appareils de signalisation navale, appareils de signalisation sous-marine, appareils de navigation par satellite, sextants, sonars, capteurs acoustiques d'analyse du milieu sous-marin ; programmes d'ordinateur enregistrés utilisés pour la navigation.

Déposant 1 : IXBLUE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433185121
Adresse :
52 Avenue de l'Europe
78160 MARLY LE ROI
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

04/08/2011 : SeapiX

N° national/d'enregistrement : 3851118
Date de dépôt : 04/08/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 04/08/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sonar tridimensionnel (appareil nautique) ; Appareils et instruments scientifiques, nautiques et géodésiques, notamment système de positionnement marin et sous-marin, centrales inertielles, gyroscopes, caméras, contrôleur de vitesse pour véhicule marin, hydromètres, indicateurs de niveau d'eau ; appareils et instruments nautiques pour sous-marin et bateaux, appareils de signalisation navale, appareils de signalisation sous-marine, appareils de navigation par satellite, sextants, sonars, capteurs acoustiques d'analyse du milieu sous-marin ; programmes d'ordinateur enregistrés utilisés pour la navigation.

Déposant 1 : IXBLUE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433185121
Adresse :
34 RUE DE LA CROIX DE FER
78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme CUGINI-LODS Sandrine
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2784240
Date de demande : 07/06/2021
N° de BOPI : 2021-32
Date du BOPI : 13/08/2021

21/04/2011 : QUADRANS

N° national/d'enregistrement : 3825470
Date de dépôt : 21/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, de mesure ; instruments métrologiques pour la géodésie, pour la cartographie et/ou le contrôle des profils de route ; système de navigation inertielle à savoir instruments pour la navigation ; instruments et appareils de télécommunication, de géolocalisation ; logiciels utilisés dans le domaine des instruments optiques, des centrales inertielles, de la géolocalisation.

Déposant 1 : IXBLUE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433185121
Adresse :
34 RUE DE LA CROIX DE FER
78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme CUGINI LODS Sandrine
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2774139
Date de demande : 23/02/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

26/03/2009 : ROVINS

N° national/d'enregistrement : 3639646
Date de dépôt : 26/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, appareils et instruments nautiques ; instruments pour la navigation, à savoir centrales inertielles, gyroscopes, gyrocompas et capteurs de mouvement.

Déposant 1 : IXBLUE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433185121
Adresse :
34 Rue de la croix de Fer
78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 549592
Date de demande : 23/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : IXBLUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-18
Date du BOPI : 30/04/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2710753
Date de demande : 26/03/2019
N° de BOPI : 2019-29
Date du BOPI : 19/07/2019

10/08/2006 : LANDINS

N° national/d'enregistrement : 3445640
Date de dépôt : 10/08/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Systèmes de navigation pour véhicules terrestres ; instruments métrologiques pour la géodésie, pour la cartographie et/ou le contôle des profils de route ; système de navigation inertielle ; centrale d'attitude et de navigation, aide au GPS.

Déposant 1 : IXBLUE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433185121
Adresse :
34 Rue de la Croix de Fer
78100 SAINT GERMAIN EN LAYE
FR

Mandataire 1 : CABINET HARLE ET PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : IXBLUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-37
Date du BOPI : 15/09/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2626244
Date de demande : 23/08/2016
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

04/12/2001 : POSIDONIA

N° national/d'enregistrement : 3135133
Date de dépôt : 04/12/2001
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils permettant d'assurer le positionnement acoustique d'engins sous-marins. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Appareils et instruments d'acoustique sous-marine, de localisation, de positionnement, océanographiques, météorologiques ; émetteurs (télécommunications) ; émetteurs de signaux électroniques ; clignotants (signaux lumineux) . Combinaisons de plongée, masques de plongée. Compas (instruments de mesure) , compas de marine ; caissons de décompression ; hydromètres, hygromètres, manomètres, micromètres. Lanternes à signaux, lampes et lanternes optiques ; lignes de sondes ; lochs, boussoles. Logiciels. Longues-vues, loupes (optique) , lunettes (optique) . Appareils de mesure de précision, appareils pour la mesure des distances ; appareils de signalisation navale ; instruments pour la navigation ; instruments d'observation ; mesureurs de pression ; radars ; appareils de radio ; postes radiotélégraphiques et radiotéléphoniques. Règles (instruments de mesure) . Satellites à usage scientifique. Dispositifs de sauvetage. Bouées de signalisation ; signalisation lumineuse ou mécanique ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux ; signaux de brouillard et de brume non explosifs. Supports d'enregistrement magnétiques ; sonars ; appareils et machines de sondage ; sondes à usage scientifique ; spectrographes, spectroscopes, sphéromètres ; appareils électriques de surveillance ; transmetteurs (télécommunication) . Gestion de fichiers informatiques. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services scientifiques et technologiques permettant de localiser les ressources sous-marines ; services d'analyse et de recherches industrielles ; analyse chimique ; analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères. Consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires) ; consultation sur la protection de l'environnement ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Contrôle de puits de pétrole, prospection de pétrole. Elaboration (conception) de logiciels. Essai de matériaux. Expertises (travaux d'ingénieurs) ; expertises de gisements pétrolifères ; prospection, expertises et recherches géologiques ; exploration sous-marine. Services d'informations météorologiques. Recherches biologiques, en chimie, en cosmétologie, en mécanique, géologiques et techniques.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 42

Déposant 1 : IXBLUE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433185121
Adresse :
34 RUE DE LA CROIX DE FER
78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme CUGINI-LODS Sandrine
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 359696
Date de demande : 25/11/2002
N° de BOPI : 2002-52

Bénéficiare 1 : IXSEA OCEANO S.A.S.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 549593
Date de demande : 23/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : IXBLUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-02
Date du BOPI : 11/01/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2486596
Date de demande : 13/12/2011
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2796842
Date de demande : 12/11/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

02/04/2001 : The Star to Steer by

N° national/d'enregistrement : 3092874
Date de dépôt : 02/04/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, appareils et instruments nautiques, instruments pour la navigation, centrales inertielles, gyroscopes.

Déposant 1 : IXBLUE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433185121
Adresse :
34 RUE DE LA CROIX DE FER
78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme CUGINI LODS Sandrine
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 371048
Date de demande : 19/05/2003
N° de BOPI : 2003-25

Bénéficiare 1 : IXSEA OCEANO S.A.S.

Bénéficiare 1 : IXBLUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-19
Date du BOPI : 11/05/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2467314
Date de demande : 01/04/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2774137
Date de demande : 23/02/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

02/04/2001 : PHINS

N° national/d'enregistrement : 3092875
Date de dépôt : 02/04/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, appareils et instruments nautiques, instruments pour la navigation, centrales inertielles, gyroscopes.

Déposant 1 : IXBLUE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433185121
Adresse :
34 RUE DE LA CROIX DE FER
78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme CUGINI LODS Sandrine
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 371048
Date de demande : 19/05/2003
N° de BOPI : 2003-25

Bénéficiare 1 : IXSEA OCEANO S.A.S.

Bénéficiare 1 : IXBLUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-19
Date du BOPI : 11/05/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2467313
Date de demande : 01/04/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2774141
Date de demande : 23/02/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

22/11/2000 : IXSEA

N° national/d'enregistrement : 3066096
Date de dépôt : 22/11/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, appareils et instruments nautiques, instruments pour la navigation, centrales inertielles, gyroscopes.

Déposant 1 : IXBLUE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433185121

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme CUGINI LODS Sandrine

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 371048
Date de demande : 19/05/2003
N° de BOPI : 2003-25

Bénéficiare 1 : IXSEA OCEANO S.A.S.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 536628
Date de demande : 26/11/2010
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Bénéficiare 1 : IXBLUE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 553731
Date de demande : 19/07/2011
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Bénéficiare 1 : IXBLUE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-52
Date du BOPI : 29/12/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2456387
Date de demande : 30/11/2010
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2761158
Date de demande : 05/10/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

22/11/2000 : OCTANS

N° national/d'enregistrement : 3066098
Date de dépôt : 22/11/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, appareils et instruments nautiques, instruments pour la navigation, centrales inertielles, gyroscopes.

Déposant 1 : IXBLUE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433185121

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme CUGINI LODS Sandrine

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 371048
Date de demande : 19/05/2003
N° de BOPI : 2003-25

Bénéficiare 1 : IXSEA OCEANO S.A.S.

Bénéficiare 1 : IXBLUE SAS

Bénéficiare 1 : IXBLUE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-52
Date du BOPI : 29/12/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2456388
Date de demande : 30/11/2010
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760726
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

Publications au Bodacc :

13/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°3662
NOJO : 007803MYG924561
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, le capital.

Numéro d'identification : RCS Versailles 433 185 121
Dénomination : Exail
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : EXAIL HOLDING ; Directeur général : BURET Thomas ; Directeur général : NAPOLITANO Fabien ; Directeur général : GIANNONI Dominique ; Président du directoire : GIANNONI Dominique, François ; Commissaire aux comptes titulaire : RSM PARIS
Montant du capital : 18230989.91 EUR

02/03/2023 : Modifications générales

Annonce N°4266
NOJO : 007803MYG906331
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Versailles 433 185 121
Dénomination : Exail
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : EXAIL HOLDING ; Directeur général : BURET Thomas ; Directeur général : NAPOLITANO Fabien ; Directeur général : GIANNONI Dominique ; Président du directoire : NAPOLITANO Fabien ; Commissaire aux comptes titulaire : RSM PARIS

07/02/2023 : Modifications générales

Annonce N°1759
NOJO : 007803MYG903686
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Versailles 433 185 121
Dénomination : Exail
Forme juridique : Société par actions simplifiée

13/10/2022 : Modifications générales

Annonce N°2866
NOJO : 007803MYG888497
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Versailles 433 185 121
Dénomination : IXBLUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FINU 14 ; Directeur général : BURET Thomas ; Directeur général : NAPOLITANO Fabien ; Directeur général : GIANNONNI Dominique ; Président du directoire : NAPOLITANO Fabien ; Commissaire aux comptes titulaire : RSM PARIS

13/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°2290
NOJO : 007803MYG808829
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Versailles 433 185 121
Dénomination : IXBLUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 11665010.70 EUR

04/09/2019 : Modifications générales

Annonce N°1607
NOJO : 780317803455390
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 433 185 121
Dénomination : IXBLUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : RSM PARIS en fonction le 14 Août 2018 ; Président du directoire : NAPOLITANO, NAPOLITANO Fabien modification le 02 Septembre 2019 ; Président du conseil de surveillance : IXCORE modification le 02 Septembre 2019 ; Membre du conseil de surveillance : GODET Dominique en fonction le 02 Septembre 2019 ; Membre du conseil de présidence : PERLES, ARDITTY Patricia en fonction le 02 Septembre 2019 ; Directeur général : BURET Thomas en fonction le 02 Septembre 2019

20/11/2018 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°844
NOJO : 780317803434822
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION ROBOPEC Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 20000 EUR Siège social 532 BD de Lery 83140 SIX FOURS LES PLAGES N° RCS 508693470 RCS TOULON, est société absorbée.IXBLUE Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 11442897 EUR Siège social 34 R de la Croix de Fer 78100 ST GERMAIN EN LAYE N° RCS 433185121 RCS VERSAILLES, est société absorbante.Actif : 1176508 euros Passif : 150116 euros Actif net apporté : 1026392 euros Rapport d'échange des droits sociaux : rapport d'échange - augmentation de capital : apport-fusion non rémunéré par l'émission d'actions nouvelles de la société absorbante, cette dernière détenant la totalité du capital de la société absorbée.En conséquence, il ne sera pas procédé à une augmentation de capital de la société absorbante, ni à l'échange d'actions de la société absorbante contre des actions de la société absorbée.La différence entre l'actif net apporté (1 026 392¿) et la valeur nette comptable des titres de l'absorbée détenus par l'absorbante (700 000¿) constituera un boni de fusion de 326 392 ¿ Date du projet : 13/11/2018 Date du dépôt : 15/11/2018, lieu du dépôt : Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles pour la société iXblue, Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon pour Robopec.

Numéro d'identification : RCS Versailles 433 185 121
Dénomination : IXBLUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 11442897.00 EUR

17/08/2018 : Modifications générales

Annonce N°2444
NOJO : 780317803427621
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

17/12/2017 : Modifications générales

Annonce N°1288
NOJO : 780317803408153
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Versailles 433 185 121
Dénomination : IXBLUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : SYC modification le 29 Mai 2006 ; Commissaire aux comptes suppléant : SYC AUDIT SA en fonction le 29 Mai 2006 ; Président du directoire : ARDITTY Hervé en fonction le 13 Décembre 2017

17/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°1714
NOJO : BXB161040011495
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification du capital..

Numéro d'identification : RCS Versailles 433 185 121
Dénomination : IXBLUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 11366319.00 EUR

27/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°1853
NOJO : BXB152930020462
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège..

Numéro d'identification : RCS Versailles 433 185 121
Dénomination : IXBLUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/03/2014 : Modifications générales

Annonce N°1376
NOJO : BXB14055001177B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Versailles 433 185 121
Dénomination : IXBLUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 11346346.00 EUR

09/02/2014 : Modifications générales

Annonce N°1155
NOJO : BXB140340016799
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Versailles 433 185 121
Dénomination : IXBLUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 11249396.00 EUR

22/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°1683
NOJO : BXB11196003517I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification du capital. Modification de l'adresse du siège.

Numéro d'identification : RCS Versailles 433 185 121
Dénomination : IXBLUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 10745826.00 EUR

Siège social :
Adresse :
52 avenue de l'Europe
78160 Marly-le-Roi

08/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°1728
NOJO : BXB10336001057P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification du nom, nom d'usage, prénom ou de la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Versailles 433 185 121
Dénomination : IXBLUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

17/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°764
NOJO : BXB102210007139
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 433 185 121
Dénomination : IXSEA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : SYC modification le 29 Mai 2006 Commissaire aux comptes suppléant : SYC AUDIT SA en fonction le 29 Mai 2006 Président : DEBAILLON VESQUE Philippe en fonction le 06 Août 2010

25/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°1302
NOJO : BXB101060010259
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

20/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°1661
NOJO : BXB08075001315V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Versailles 433 185 121
Dénomination : IXSEA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 10710000.00 EUR

16/11/2008 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°546
NOJO : BXA083150008133
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/07/2008
Publication légale : Ouest France, le 11/09/2008
Oppositions : Société IXTrawl, 17 route de Loctudy 29120 Pont L'Abbé

Établissement principal :
Activité : Ingénierie, fabrication vente de tous matériels électroniques télécommunication accoustiques navires et toutes prestations de services y relatives
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 235542 Euros.

Adresse :
17 route de Loctudy
29120 Pont-l'Abbé

Numéro d'identification : RCS Versailles 433 185 121
Dénomination : iXSea
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 10500000 EUR

Adresse :
55 avenue Auguste Renoir
78160 Marly-le-Roi

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Quimper 439 252 818
Dénomination : iXTrawl

Historique de l'unité légale :

01/01/2023 : dénomination

Dénomination : EXAIL

29/09/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/12/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/10/2015 : code NIC

Code NIC : 00129

17/06/2011 : code NIC

Code NIC : 00079

02/11/2010 : dénomination

Dénomination : IXBLUE

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'équipements d'aide à la navigation (NAFRev2 : 26.51A)

25/12/2004 : catégorie juridique, activité principale

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Fabrication d'équipements d'aide à la navigation (NAFRev1 : 33.2A)

Représentants légaux :

20/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Type : Personne Physique

Nom : DEBAILLON VESQUE Philippe
Né le 22/09/1961 à Lille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
21 Allée des Quatre Chênes
06330 Roquefort-les-Pins
FRANCE

20/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Type : Personne Morale

Nom : SYC
Siren : 343357414
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
15 Rue DU MIDI
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

20/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Type : Personne Morale

Nom : SYC AUDIT SA
Siren : 379691017
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
15 Rue DU MIDI
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

Dépôts des actes :

18/01/2017 : Décision(s)

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°3623 déposé le 20/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

18/01/2017 : Décision(s)

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°3623 déposé le 20/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

18/01/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°3623 déposé le 20/02/2017
Etat : Déposé

02/09/2016 : Déclaration de conformité

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°17682 déposé le 25/10/2016
Etat : Déposé

20/07/2016 : Projet de traité de fusion

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°13149 déposé le 02/08/2016
Etat : Déposé

20/07/2016 : Projet de traité de fusion

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°17682 déposé le 25/10/2016
Etat : Déposé

31/03/2016 : Décision(s) des associés

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°6358 déposé le 12/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

31/03/2016 : Décision(s) des associés

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°6358 déposé le 12/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

31/03/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°6358 déposé le 12/04/2016
Etat : Déposé

01/10/2015 : Décision(s) du président

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°16019 déposé le 19/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

01/10/2015 : Décision(s) du président

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°16019 déposé le 19/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

01/10/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°16019 déposé le 19/10/2015
Etat : Déposé

30/01/2014 : Procès-verbal du directoire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°3352 déposé le 21/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/01/2014 : Procès-verbal du directoire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°3352 déposé le 21/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

31/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°1984 déposé le 31/01/2014
Etat : Déposé
Décision : REALISATION

31/12/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°1984 déposé le 31/01/2014
Etat : Déposé

12/09/2013 : Certificat

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°1984 déposé le 31/01/2014
Etat : Déposé

23/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°1984 déposé le 31/01/2014
Etat : Déposé
Décision : PROJET

01/07/2013 : Acte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°1984 déposé le 31/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

17/06/2011 : Procès-verbal du directoire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°10436 déposé le 13/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

01/06/2011 : Décision(s) du président

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°10436 déposé le 13/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

01/06/2011 : Décision(s) du président

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°10436 déposé le 13/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

10/05/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°10436 déposé le 13/07/2011
Etat : Déposé

10/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°10436 déposé le 13/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés

10/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°10436 déposé le 13/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

10/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°10436 déposé le 13/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

10/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°7980 déposé le 26/05/2011
Etat : Déposé
Décision : SOUS CONDITION DE NON OPPOSITION

02/05/2011 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°6774 déposé le 04/05/2011
Etat : Déposé

25/03/2011 : Ordonnance du président

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°4953 déposé le 25/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

02/11/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°16945 déposé le 29/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

02/11/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°16945 déposé le 29/11/2010
Etat : Déposé

01/06/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°11385 déposé le 06/08/2010
Etat : Déposé

01/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°11385 déposé le 06/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement du système d'organisation

01/06/2010 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°11385 déposé le 06/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

01/06/2010 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°11385 déposé le 06/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

31/03/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°5488 déposé le 14/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

31/12/2008 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°3803 déposé le 10/03/2009
Etat : Déposé

31/12/2008 : Certificat

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°3803 déposé le 10/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Divers

31/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°3803 déposé le 10/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

31/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°3803 déposé le 10/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

16/08/2006 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°10969 déposé le 28/08/2006
Etat : Déposé

16/08/2006 : Décision(s) du président

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°10969 déposé le 28/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

16/08/2006 : Décision(s) du président

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°10969 déposé le 28/08/2006
Etat : Déposé
Décision : ET REALISATION DEFINITIVE DE L AUGMENTATION DE CAPITAL

16/08/2006 : Décision(s) du président

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°10969 déposé le 28/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

16/08/2006 : Certificat

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°10969 déposé le 28/08/2006
Etat : Déposé
Décision : VERSEMENTS DE FONDS

03/04/2006 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°6833 déposé le 29/05/2006
Etat : Déposé

03/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°6833 déposé le 29/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

03/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°6833 déposé le 29/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

03/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°6833 déposé le 29/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire

24/03/2006 : Traité

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°6833 déposé le 29/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Apport

17/03/2006 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°4091 déposé le 24/03/2006
Etat : Déposé
Décision : SUR LA VALEUR DE SAPPORTS EFFECTUES A LA Ste. IXSEA

13/02/2006 : Ordonnance du président

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°2155 déposé le 13/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

17/11/2004 : Déclaration de conformité

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°15138 déposé le 01/12/2004
Etat : Déposé

30/09/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°15138 déposé le 01/12/2004
Etat : Déposé

30/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°15138 déposé le 01/12/2004
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA SOCIETE ERAMER SA RCS TOULON 340546415

30/09/2004 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°15138 déposé le 01/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/09/2004 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°15138 déposé le 01/12/2004
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA SOCIETE ERAMER SA RCS TOULON 340546415

25/08/2004 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°11413 déposé le 08/09/2004
Etat : Déposé
Décision : SUR LA VALEUR DES APPORTS EFFECTUES PAR LA STE ERAMER A LA STE IXSEA

23/08/2004 : Acte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°11289 déposé le 06/09/2004
Etat : Déposé
Décision : AVENANT AU TRAITE DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA STE ERAMER PAR LA STE IXEA

09/07/2004 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°9494 déposé le 23/07/2004
Etat : Déposé
Décision : SUR LA VALEUR DES APPORTS EFFECTUES PAR LA STE ERAMER A LA STE IXSEA

21/05/2004 : Projet de traité de fusion

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°7151 déposé le 02/06/2004
Etat : Déposé
Décision : PAR VOIE D ABSORPTION DE LA STE ERAMER PAR LA STE IXSEA

17/05/2004 : Ordonnance du président

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°6593 déposé le 18/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

26/04/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°6480 déposé le 13/05/2004
Etat : Déposé

26/04/2004 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°6480 déposé le 13/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

26/04/2004 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°6480 déposé le 13/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

31/12/2003 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°1883 déposé le 06/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

19/09/2003 : Déclaration de conformité

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°13989 déposé le 07/11/2003
Etat : Déposé

01/09/2003 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°13989 déposé le 07/11/2003
Etat : Déposé

01/09/2003 : Décision(s) des associés

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°13989 déposé le 07/11/2003
Etat : Déposé
Décision : REALISATION DE LA FUSION DEVENUE DEFINITIVE

01/09/2003 : Décision(s) des associés

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°13989 déposé le 07/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

01/09/2003 : Décision(s) des associés

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°13989 déposé le 07/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

27/06/2003 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°9557 déposé le 29/07/2003
Etat : Déposé
Décision : SUR LA VALEUR DES APPORTS EFFECTUES PAR LA STE THETIS A LA STE IXSEA OCEANO

27/06/2003 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°9558 déposé le 29/07/2003
Etat : Déposé
Décision : SUR LA VALEUR DES APPORTS EFFECTUES PAR LA STE GOEMAG A LA STE IXSEA OCEANO

23/06/2003 : Acte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°7921 déposé le 26/06/2003
Etat : Déposé
Décision : PAR VOIE D ABSORPTION DESZ SOCIETES GEOMAG ET THETIS PAR LA SOCETE IXSEA-OCEANO

19/06/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°13989 déposé le 07/11/2003
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU PROJET DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE THETIS PAR LA SOCIETE IXSEA-OCEANO

31/03/2003 : Ordonnance du président

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°4414 déposé le 01/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

17/03/2003 : Ordonnance du président

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°3771 déposé le 19/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

10/09/2002 : Déclaration de conformité

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°15890 déposé le 06/11/2002
Etat : Déposé

12/08/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°15890 déposé le 06/11/2002
Etat : Déposé

12/08/2002 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°15890 déposé le 06/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

12/08/2002 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°15890 déposé le 06/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

12/08/2002 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°15890 déposé le 06/11/2002
Etat : Déposé
Décision : ABSORPTION DE LA SOCIETE OCEANO TECHNOLOGIES

12/08/2002 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°15890 déposé le 06/11/2002
Etat : Déposé
Décision : EN IXSEA OCEANO S.A.S.

12/08/2002 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°15890 déposé le 06/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

12/08/2002 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°15890 déposé le 06/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

12/08/2002 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°15890 déposé le 06/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

08/07/2002 : Traité

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°15890 déposé le 06/11/2002
Etat : Déposé
Décision : ENTRE LA SOCIETE IXSEA ET LA SOCIETE OCEANO TECHNOLOGIES

08/07/2002 : Acte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°11585 déposé le 13/08/2002
Etat : Déposé
Décision : ENTRE M HERVE ARDITTY ET M CHRISTOPHE BOTTEGA

21/06/2002 : Acte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°15890 déposé le 06/11/2002
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA SOCIETE OCEANO TECHNOLOGIES

21/06/2002 : Projet de traité de fusion

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°9401 déposé le 27/06/2002
Etat : Déposé
Décision : ENTRE LA SOCIETE IXSEA ET LA SOCIETE OCEANO TECHNOLOGIES

23/05/2002 : Ordonnance du président

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°7398 déposé le 23/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

24/11/2000 : Lettre

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°14303 déposé le 14/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

31/10/2000 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°14303 déposé le 14/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

31/10/2000 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°14303 déposé le 14/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

31/10/2000 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°14303 déposé le 14/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

31/10/2000 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°14303 déposé le 14/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

20/09/2000 : Statuts constitutifs

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°10867 déposé le 27/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

20/09/2000 : Statuts constitutifs

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°10867 déposé le 27/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Etablissements :

06/02/2023 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2012B00429
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Versailles

Adresse :
Zac des Petits Carreaux
12 Avenue des Coquelicots
94380 Bonneuil-sur-Marne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2012
Activité : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/02/2023 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2012B00429
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Versailles

Adresse :
ZA des Petits Carreaux
2 Avenue des Orangers
94385 Bonneuil-sur-Marne Cedex
FRANCE
Enseigne : IXBLUE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Conception et fabrication de systèmes Mecatroniques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/02/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Type : Siège

Adresse :
34 Rue de la Croix de Fer
78100 Saint-Germain-en-Laye
FRANCE

20/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
9 Chemin du Bas des Ormes
78300 Marly-le-Roi
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2015
Activité : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Type : Etablissement principal

Adresse :
34 Rue de la Croix de Fer
78100 Saint-Germain-en-Laye
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2015
Activité : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2004B01626
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Versailles

Adresse :
46 Quai FRANCOIS MITTERAND
13600 La Ciotat
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2004
Activité : l'achat la vente la fabrication de tous matériels et appareils pour un usage quelconque l'exploitation le montage et l'entretien desdits matériels et appareils et de tous matériels et appareils se combinant avec eux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2004B01626
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Versailles

Adresse :
46 Quai François Miterrand Zone 5 ouest
13600 La Ciotat
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2016
Activité : Construction de navires de plaisance 3012z
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2004B01626
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Versailles

Adresse :
46 Quai François Miterrand
Zone Nord
13600 La Ciotat
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2016
Activité : Ingénierie, études techniques, 7112B
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/10/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2002B00417
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Versailles

Adresse :
rue Pierre Rivoalon
Sainte-Anne du Portzic
29200 Brest
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2002
Activité : Toutes opérations industrielles commerciales et de recherche se rapportant à la physique, l'électricité, l'électronique, l'informatique, l'optique, l'acoustique, la médecine, les télécommunications et la mécanique ; L'achat, la vente, la fabrication de tous matériels et appareils pour un usage quelconque, l'exploitation, le montage et l'entretien desdits matériels et appareils et de tous matériels et appareils se combinant avec eux.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
CQUIS PAR FUSIO - récédent propriétaire exploitan - CEANO TECHNOLOGIE
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/10/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2007B50256
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Versailles

Adresse :
rue Paul Sabatier
22300 Lannion
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2007
Activité : Fabrication d'instruments de mesures scientifiques et techniques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/06/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2014B00772
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Versailles

Adresse :
3 rue Sophie Germain
25000 Besançon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2015
Activité : Fabrication de composants électroniques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

20/02/2017 : Ajout

Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 8817
Date d’ajout de l’observation : 06/11/2002
Texte de l'observation : FUSION AVEC LA SOCIETE OCEANO TECHNOLOGIES RUE RIVAOLON SAINTE ANNE DU PORTZIC 29200 BREST SOCIETE ANONYME RCS BREST 432005452 (A COMPTER DU 12.08.2002 ) DATE RETROACTIVE DE LA FUSION : 1ER JANVIER 2002

20/02/2017 : Ajout

Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 20949
Date d’ajout de l’observation : 07/11/2003
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SOCIETE GEOMAG Forme juridique SARL Siège social 167 RUE ROBERT SCHUMAN ZA LES USELLES 77350 LE MEE SUR SEINE Rcs MEULIN 352 386 999

20/02/2017 : Ajout

Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 21055
Date d’ajout de l’observation : 13/11/2003
Texte de l'observation : Fusion absorption de sa filiale a 100% : THETIS, situe za ACTISUD LOT 128 LE BEAU VEZE 83320 CARQUEIRANNE - 352 455 372 RCS TOULON

20/02/2017 : Ajout

Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 10781
Date d’ajout de l’observation : 01/12/2004
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination ERAMER SA Forme juridique SOCIETE ANONYME Siège social RUE DE LA FARLEDE ZE LES PLAYES JEAN MONNET NORD 83500 LA SEYNE SUR MER

20/02/2017 : Ajout

Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 89689
Date d’ajout de l’observation : 25/10/2016
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination IXSPACE Forme juridique SAS Siège social 34 rue de la Croix de Fer 78100 Saint Germain en Laye Rcs 451 857 148

20/02/2017 : Ajout

Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 89690
Date d’ajout de l’observation : 25/10/2016
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination IXSURVEY Forme juridique SAS Siège social 34 rue de la Croix de Fer 78100 Saint Germain en Laye Rcs 478 954 504

20/02/2017 : Ajout

Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 89691
Date d’ajout de l’observation : 25/10/2016
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination H2X Forme juridique SAS Siège social 46 quai François Mitterrand 13600 LA CIOTAT Rcs 384123055

21/10/2015 : Ajout

Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 2134
Date d’ajout de l’observation : 09/06/2004
Texte de l'observation : CHANGEMENT DE DENOMINATION, ANCIENNE : IXSEA OCEANO SAS, NOUVELLE : IXSEA. NOTIFICATION DU GTC DE VERSAILLES DU 21.05.2004.

20/10/2015 : Ajout

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Guingamp ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Saint-Brieuc. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Saint-Brieuc décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Personnes morales :

06/02/2023 : Exail

Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/01/2012

Economie sociale et solidaire : Oui

20/02/2017 : IXBLUE

Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/09/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 11442897.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2000
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

16/09/2016 : IXBLUE

Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/05/2004

Economie sociale et solidaire : Non

21/10/2015 : IXBLUE

Greffe : Brest (2901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/11/2002

Economie sociale et solidaire : Non

20/10/2015 : IXBLUE

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/08/2007

Economie sociale et solidaire : Non

10/06/2015 : IXBLUE

Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/12/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/12/2014

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°4630 déposé le 25/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B02286
Dépôt : N°4627 déposé le 25/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

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