EXEL YACHTING - LA ROCHELLE

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/10/2002

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 40487545200033 / Siren : 404875452 / NIC : 00033

N° de TVA : FR 31 404875452

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

30 : Fabrication d'autres matériels de transport

Cette division comprend la fabrication de matériel de transport telle que la construction de bateaux et de navires, la fabrication de matériel ferroviaire roulant et de locomotives, la construction aéronautique et spatiale et la fabri- cation d’équipements pour ces matériels. Le champ concerne les matériels civils, militaires ou de plaisance.

30.1 : Construction navale

Ce groupe comprend la construction de navires, de bateaux et de structures flottantes pour le transport ou d’autres usages commerciaux, ainsi que pour le sport et les loisirs.

30.12 : Construction de bateaux de plaisance

30.12Z : Construction de bateaux de plaisance

Cette sous-classe comprend :
- la construction de bateaux et de canots pneumatiques
- la construction de voiliers, avec ou sans moteur auxiliaire
- la construction de bateaux de plaisance à moteur tels que yachts, hors-bords, etc.
- la construction d’aéroglisseurs de plaisance
- la fabrication de motos marines
- la construction d’autres embarcations de plaisance et de sport telles que canoës, kayaks, canots, skiffs, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- la transformation, la reconstruction et l’équipement de bateaux de plaisance

Cette sous-classe ne comprend pas : construction de parties d’embarcations de plaisance et de sport : la fabrication de voiles (cf. 13.92Z) la fabrication d’ancres en fonte ou en acier (cf. 25.99B) la fabrication de moteurs pour navires et bateaux (cf. 28.11Z) fabrication de planches à voile et de planches de surf (cf. 32.30Z)
- l’entretien et la réparation de bateaux de plaisance (cf. 33.15Z) Produits associés : 30.12.11, 30.12.12, 30.12.19, 30.12.99

30.12Z-Z : Construction de bateaux de plaisance

Cette classe comprend :
-la construction de bateaux et de canots pneumatiques ;
-la construction de voiliers, avec ou sans moteur auxiliaire ;
-la construction de bateaux de plaisance à moteur tels que yachts, hors-bords, etc. ;
-la construction d’aéroglisseurs de plaisance ;
-la fabrication de motos marines ;
-la construction d’autres embarcations de plaisance et de sport telles que canoës, kayaks, canots, skiffs, etc.

Cette classe comprend aussi :
-la transformation, la reconstruction et l’équipement de bateaux de plaisance

Cette classe ne comprend pas :
-la construction de parties d’embarcations de plaisance et de sport : la fabrication de voiles (cf. 13.92Z) ; -la fabrication d’ancres en fonte ou en acier (cf. 25.99B) ;
-la fabrication de moteurs pour navires et bateaux (cf. 28.11Z) ;
-la fabrication de planches à voile et de planches de surf (cf. 32.30Z) ;
-l’entretien et la réparation de bateaux de plaisance (cf. 33.15Z)

Coordonnées de l'établissement :
EXEL YACHTING

Adresse :
6 ter Rue DES RIVAUDS
17000 LA ROCHELLE

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Construction de bateaux de plaisance (NAFRev2 : 30.12Z)

25/12/2003 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

25/12/2002 : activité principale

Activité principale : Construction de bateaux de plaisance (NAF1993 : 35.1E)

Liens de succession de l'établissement :

18/06/2015 : Succession

Prédécesseur : EXEL YACHTING
Continuité économique

Accords d'entreprise :

08/12/2022 : ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE VALEUR

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01722004264
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 21/12/2022
Date de dépôt : 16/12/2022
Date du texte : 08/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/10/2023
Date de diffusion : 26/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale de l’industrie et des services nautiques (3236)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : EXEL YACHTING
Siret : 40487545200033
Code APE : 3012Z
Secteur : Construction de bateaux de plaisance

Thèmes de l'accord :

044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :

1 - CGT

Signataires :

08/12/2022 : PROCES VERBAL D’ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01722004266
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 21/12/2022
Date de dépôt : 16/12/2022
Date du texte : 08/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 26/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale de l’industrie et des services nautiques (3236)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : EXEL YACHTING
Siret : 40487545200033
Code APE : 3012Z
Secteur : Construction de bateaux de plaisance

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Syndicats :

1 - CGT

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 15/04/1996

Dénomination : EXEL YACHTING

Activité principale : Construction de bateaux de plaisance (NAFRev2 : 30.12Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

EXEL YACHTING - La Rochelle (siège)EXEL YACHTING - Neuville-en-FerrainEXEL YACHTING - La RochelleEXEL YACHTING - Saint-Martin-de-Ré (fermé)

Marques françaises :

23/12/2016 : METHOD

N° national/d'enregistrement : 4324817
Date de dépôt : 23/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules nautiques ; bateaux ; bateaux à moteur ; bateaux à voile ; installations transporteuses, à savoir téléskis nautiques ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tremplins de sport ; tremplins et modules pour la pratique du ski nautique ; skis nautiques ; planches de wakeboard ; fixations pour skis nautiques et pour planches de wakeboard ; accessoires de sport nécessaires à la pratique du ski nautique et du wakeboard, à savoir gants pour la pratique du ski nautique et du wakeboard, housses spécialement conçues pour les planches du wakeboard et pour les skis nautiques, palonniers et sangles, ailerons de wakeboard.

Déposant 1 : D.B.C., Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 479724718
Adresse :
36 Route de Champier
38690 FLACHERES
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Elisa GERARD
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 814269
Date de demande : 02/03/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

Bénéficiare 1 : RHEA MARINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 404875452
Adresse :
Rue Elie Barreau ZA Les Rivauds Nord
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

23/12/2016 : METHOD

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules nautiques ; bateaux ; bateaux à moteur ; bateaux à voile ; installations transporteuses, à savoir téléskis nautiques ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tremplins de sport ; tremplins et modules pour la pratique du ski nautique ; skis nautiques ; planches de wakeboard ; fixations pour skis nautiques et pour planches de wakeboard ; accessoires de sport nécessaires à la pratique du ski nautique et du wakeboard, à savoir gants pour la pratique du ski nautique et du wakeboard, housses spécialement conçues pour les planches du wakeboard et pour les skis nautiques, palonniers et sangles, ailerons de wakeboard.

Déposant 1 : D.B.C., Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 479724718
Adresse :
36 Route de Champier
38690 FLACHERES
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : RHEA MARINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 404875452
Adresse :
Rue Elie Barreau ZA Les Rivauds Nord
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 851883
Date de demande : 21/03/2022
N° de BOPI : 2022-16
Date du BOPI : 22/04/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

10/02/2016 : ANDREYALE

N° national/d'enregistrement : 4248156
Date de dépôt : 10/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments nautiques ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion maritimes ; bateau à moteur, bateau à voile, ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : construction navale.

Déposant 1 : chantier naval latitude 46, SAS
Numéro de SIREN : 810899153
Adresse :
90 rue du Port
17940 rivedoux plage
FR

Mandataire 1 : SELARL SEIGLE BARRIE, M. pierre-françois muller
Adresse :
88 rue corneille
69003 lyon
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842138
Date de demande : 29/11/2021
N° de BOPI : 2022-02
Date du BOPI : 14/01/2022

Bénéficiare 1 : RHEA MARINE, SAS
Numéro de SIREN : 404875452
Adresse :
Zone Artisanale Les Rivauds Nord 6 ter Rue Elie Barreau
17000 La Rochelle
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

14/05/2013 : OPTIO

N° national/d'enregistrement : 4004688
Date de dépôt : 14/05/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/05/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Voiliers.

Déposant 1 : WAUQUIEZ BOATS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 530122431
Adresse :
Rue du Vertuquet, Zone Industrielle
59960 NEUVILLE-EN-FERRAIN
FR

Mandataire 1 : Cabinet ORES, Mme. Nathalie ROUSSET
Adresse :
36 rue de St Petersbourg
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 855834
Date de demande : 28/04/2022
N° de BOPI : 2022-21
Date du BOPI : 27/05/2022

Bénéficiare 1 : RHEA MARINE, SAS
Numéro de SIREN : 404875452
Adresse :
6 ter rue Elie Barreau Zone Artisanale Les Rivauds Nord
17000 La Rochelle
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-23
Date du BOPI : 07/06/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-36
Date du BOPI : 06/09/2013

10/02/2012 : RHEA TRAWLER

N° national/d'enregistrement : 3896587
Date de dépôt : 10/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction navale.

Déposant 1 : RHEA TRAWLER, SARL
Adresse :
ZA Les Rivauds Nord
17000 LA ROCHELLE
FR

Mandataire 1 : RHEA TRAWLER, M. DANGLADE Bertrand
Adresse :
ZA Les Rivauds Nord
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 854219
Date de demande : 17/03/2022
N° de BOPI : 2022-19
Date du BOPI : 13/05/2022

Bénéficiare 1 : DLJ DEVELOPPEMENT, SAS
Numéro de SIREN : 512161837
Adresse :
10 Rond-point de la Corbinerie
44000 Rezé
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 854220
Date de demande : 17/03/2022
N° de BOPI : 2022-19
Date du BOPI : 13/05/2022

Bénéficiare 1 : RHEA MARINE, SAS
Numéro de SIREN : 404875452
Adresse :
6T RUE ELIE BARREAU ZA LES RIVAUDS NORD
17000 LA ROCHELLE
FR

10/02/2012 : RHEA TRAWLER

N° national/d'enregistrement : 3896587
Date de dépôt : 10/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction navale.

Déposant 1 : RHEA MARINE, SAS
Numéro de SIREN : 404875452
Adresse :
6 TER RUE ELIE BARREAU ZONE ARTISANALE LES RIVAUDS NORD
17000 LA ROCHELLE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK, Mme PIRES CELINE
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : DLJ DEVELOPPEMENT, SAS
Numéro de SIREN : 512161837
Adresse :
10 Rond-point de la Corbinerie
44000 Rezé
FR

Bénéficiare 1 : RHEA MARINE, SAS
Numéro de SIREN : 404875452
Adresse :
6T RUE ELIE BARREAU ZA LES RIVAUDS NORD
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2808785
Date de demande : 17/03/2022
N° de BOPI : 2022-21
Date du BOPI : 27/05/2022

15/12/2011 :

N° national/d'enregistrement : 3882018
Date de dépôt : 15/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 15/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des données ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; équipements pour le traitement de l'information ; appareils de télécommunications ; ordinateurs et logiciels (programmes enregistrés) ; instruments et appareils d'aide à la navigation ; appareils et instruments électriques ou électroniques pour la navigation ainsi que CD ROM et logiciels enregistrés pour la navigation ; logiciels d'aide à la navigation ; appareils de navigation par satellites ; bouées de repérage et de signalisation, bouées de sauvetage, gilets de sauvetage, radeaux gonflables, signaux lumineux ou mécaniques, instruments de navigation sous forme de compte-tours, compas, compas azimutaux ; sextants, collimateurs, barographes, baromètres, lochs, lochs électroniques, girouettes et anémomètres électroniques, inclinomètres électroniques, voltmètres, galvanomètres, boussoles ; sondes, sonars, échosondeurs ; radios, radiogoniomètres, radiotéléphones, balises radios, balises radar, balises lumineuses, radar, balises de localisation par satellites ; ordinateurs de bord, consoles électroniques ; costume et combinaison de plongée ; pilotes automatiques ; radeaux de survie, vêtements de protection contre les accidents ; scaphandres, gilets et bouées de sauvetage, appareils et combinaisons de plongée sous-marine, costumes, gants ou masques de plongée ; tampons d'oreilles pour la plongée ; harnais de sécurité ; extincteurs. Winches, winches électriques, guindeaux. Instruments d'alarme ; antennes ; bâches de sauvetage ; porte-voix ; sirènes ; avertisseurs acoustiques ; indicateurs de niveau d'eau ; échelles et filets de sauvetage ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; articles de lunetterie, cordons et boîtiers de lunettes ; jumelles (optiques) ; instruments météorologiques ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bateaux ; bateaux à moteur ; voiliers ; yachts ; navires, embarcations nautiques à voiles ou à moteur ; bateaux et navires de plaisance, à voiles ou à moteur ; housses pour bateaux et navires ; coques de bateaux et de navires, attelages de remorques pour véhicules ; matériel de halage, de lancement, d'ancrage et de remise pour bateaux et navires et embarcations ; flotteurs ; remorques de bateaux et de navires ; hélices de bateaux et de navires, hublots, pontons, plans inclinés pour bateaux et pour navires, mâts pour bateaux et navires ; dispositifs de commande pour bateaux et navires, dispositifs pour dégager les bateaux et les navires ; propulseurs à hélice pour bateaux et navires ; rames de bateaux ; canots ; crochets de bateaux (gaffes) ; défenses pour bateaux (pare-battage) ; gouvernails ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; vêtements et chaussures de plage et de sport, vêtements pour la navigation ; maillots de bain, bonnets de bain ; sandales de bain ; bottes ; chemises ; ceintures (habillement), gants (d'habillement) ; casquettes, bonnets ; chaussettes ; vêtements imperméables ; cirés ; combinaisons de ski nautique, imperméables, jupes, manteaux, blousons, chemises, pantalons, pull-overs, gilets, robes, vestes, tee shirts, shorts, châles, écharpes, foulards, vestes de pêcheurs, vareuses ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction et réparation navales ; construction, entretien, nettoyage et réparation de bateaux à voiles ou à moteur, de navires, de yachts, y compris entretien et réparation de moteurs, d'accessoires et d'équipements de navigation ; construction de ports, d'équipement de ports et de places de ports ; information en matière de construction, entretien, nettoyage et réparation de bateaux à voiles ou à moteur, de navires, de yachts ; supervision (direction) de travaux de construction navale.

Déposant 1 : LATITUDE 46, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 381560374
Adresse :
ZONE ARTISANALE
17410 SAINT-MARTIN-DE-RE
FR

Mandataire 1 : @MARK, M. Christophe DEGRAVE
Adresse :
16 Rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842206
Date de demande : 09/12/2021
N° de BOPI : 2022-02
Date du BOPI : 14/01/2022

Bénéficiare 1 : CHANTIER NAVAL LATITUDE 46, sas
Numéro de SIREN : 810899153
Adresse :
Zone Artisanale Les Rivauds Nord 8 A Rue Elie Barreau
17000 La Rochelle
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 844131
Date de demande : 04/01/2022
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : RHEA MARINE, SAS
Numéro de SIREN : 404875452
Adresse :
Zone Artisanale Les Rivauds Nord 6 ter Rue Elie Barreau
17000 La Rochelle
FR

15/12/2011 : TOFINOU

N° national/d'enregistrement : 3882012
Date de dépôt : 15/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 15/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des données ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; équipements pour le traitement de l'information ; appareils de télécommunications ; ordinateurs et logiciels (programmes enregistrés) ; instruments et appareils d'aide à la navigation ; appareils et instruments électriques ou électroniques pour la navigation ainsi que CD ROM et logiciels enregistrés pour la navigation ; logiciels d'aide à la navigation ; appareils de navigation par satellites ; bouées de repérage et de signalisation, bouées de sauvetage, gilets de sauvetage, radeaux gonflables, signaux lumineux ou mécaniques, instruments de navigation sous forme de compte-tours, compas, compas azimutaux ; sextants, collimateurs, barographes, baromètres, lochs, lochs électroniques, girouettes et anémomètres électroniques, inclinomètres électroniques, voltmètres, galvanomètres, boussoles ; sondes, sonars, échosondeurs ; radios, radiogoniomètres, radiotéléphones, balises radios, balises radar, balises lumineuses, radar, balises de localisation par satellites ; ordinateurs de bord, consoles électroniques ; costume et combinaison de plongée ; pilotes automatiques ; radeaux de survie, vêtements de protection contre les accidents ; scaphandres, gilets et bouées de sauvetage, appareils et combinaisons de plongée sous-marine, costumes, gants ou masques de plongée ; tampons d'oreilles pour la plongée ; harnais de sécurité ; extincteurs. Winches, winches électriques, guindeaux. Instruments d'alarme ; antennes ; bâches de sauvetage ; porte-voix ; sirènes ; avertisseurs acoustiques ; indicateurs de niveau d'eau ; échelles et filets de sauvetage ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; articles de lunetterie, cordons et boîtiers de lunettes ; jumelles (optiques) ; instruments météorologiques ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bateaux ; bateaux à moteur ; voiliers ; yachts ; navires, embarcations nautiques à voiles ou à moteur ; bateaux et navires de plaisance, à voiles ou à moteur ; housses pour bateaux et navires ; coques de bateaux et de navires, attelages de remorques pour véhicules ; matériel de halage, de lancement, d'ancrage et de remise pour bateaux et navires et embarcations ; flotteurs ; remorques de bateaux et de navires ; hélices de bateaux et de navires, hublots, pontons, plans inclinés pour bateaux et pour navires, mâts pour bateaux et navires ; dispositifs de commande pour bateaux et navires, dispositifs pour dégager les bateaux et les navires ; propulseurs à hélice pour bateaux et navires ; rames de bateaux ; canots ; crochets de bateaux (gaffes) ; défenses pour bateaux (pare-battage) ; gouvernails ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; vêtements et chaussures de plage et de sport, vêtements pour la navigation ; maillots de bain, bonnets de bain ; sandales de bain ; bottes ; chemises ; ceintures (habillement), gants (d'habillement) ; casquettes, bonnets ; chaussettes ; vêtements imperméables ; cirés ; combinaisons de ski nautique, imperméables, jupes, manteaux, blousons, chemises, pantalons, pull-overs, gilets, robes, vestes, tee shirts, shorts, châles, écharpes, foulards, vestes de pêcheurs, vareuses ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction et réparation navales ; construction, entretien, nettoyage et réparation de bateaux à voiles ou à moteur, de navires, de yachts, y compris entretien et réparation de moteurs, d'accessoires et d'équipements de navigation ; construction de ports, d'équipement de ports et de places de ports ; information en matière de construction, entretien, nettoyage et réparation de bateaux à voiles ou à moteur, de navires, de yachts ; supervision (direction) de travaux de construction navale.

Déposant 1 : RHEA MARINE, SAS
Numéro de SIREN : 404875452
Adresse :
6 TER RUE ELIE BARREAU ZONE ARTISANALE LES RIVAUDS NORD
17000 LA ROCHELLE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK, Mme PIRES Céline
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 669077
Date de demande : 09/05/2016
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

Bénéficiare 1 : chantier naval latitude 46

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842138
Date de demande : 29/11/2021
N° de BOPI : 2022-02
Date du BOPI : 14/01/2022

Bénéficiare 1 : RHEA MARINE, SAS
Numéro de SIREN : 404875452
Adresse :
Zone Artisanale Les Rivauds Nord 6 ter Rue Elie Barreau
17000 La Rochelle
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2800955
Date de demande : 04/01/2022
N° de BOPI : 2022-08
Date du BOPI : 25/02/2022

15/12/2011 :

N° national/d'enregistrement : 3882018
Date de dépôt : 15/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 15/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des données ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; équipements pour le traitement de l'information ; appareils de télécommunications ; ordinateurs et logiciels (programmes enregistrés) ; instruments et appareils d'aide à la navigation ; appareils et instruments électriques ou électroniques pour la navigation ainsi que CD ROM et logiciels enregistrés pour la navigation ; logiciels d'aide à la navigation ; appareils de navigation par satellites ; bouées de repérage et de signalisation, bouées de sauvetage, gilets de sauvetage, radeaux gonflables, signaux lumineux ou mécaniques, instruments de navigation sous forme de compte-tours, compas, compas azimutaux ; sextants, collimateurs, barographes, baromètres, lochs, lochs électroniques, girouettes et anémomètres électroniques, inclinomètres électroniques, voltmètres, galvanomètres, boussoles ; sondes, sonars, échosondeurs ; radios, radiogoniomètres, radiotéléphones, balises radios, balises radar, balises lumineuses, radar, balises de localisation par satellites ; ordinateurs de bord, consoles électroniques ; costume et combinaison de plongée ; pilotes automatiques ; radeaux de survie, vêtements de protection contre les accidents ; scaphandres, gilets et bouées de sauvetage, appareils et combinaisons de plongée sous-marine, costumes, gants ou masques de plongée ; tampons d'oreilles pour la plongée ; harnais de sécurité ; extincteurs. Winches, winches électriques, guindeaux. Instruments d'alarme ; antennes ; bâches de sauvetage ; porte-voix ; sirènes ; avertisseurs acoustiques ; indicateurs de niveau d'eau ; échelles et filets de sauvetage ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; articles de lunetterie, cordons et boîtiers de lunettes ; jumelles (optiques) ; instruments météorologiques;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bateaux ; bateaux à moteur ; voiliers ; yachts ; navires, embarcations nautiques à voiles ou à moteur ; bateaux et navires de plaisance, à voiles ou à moteur ; housses pour bateaux et navires ; coques de bateaux et de navires, attelages de remorques pour véhicules ; matériel de halage, de lancement, d'ancrage et de remise pour bateaux et navires et embarcations ; flotteurs ; remorques de bateaux et de navires ; hélices de bateaux et de navires, hublots, pontons, plans inclinés pour bateaux et pour navires, mâts pour bateaux et navires ; dispositifs de commande pour bateaux et navires, dispositifs pour dégager les bateaux et les navires ; propulseurs à hélice pour bateaux et navires ; rames de bateaux ; canots ; crochets de bateaux (gaffes) ; défenses pour bateaux (pare-battage) ; gouvernails;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; vêtements et chaussures de plage et de sport, vêtements pour la navigation ; maillots de bain, bonnets de bain ; sandales de bain ; bottes ; chemises ; ceintures (habillement), gants (d'habillement) ; casquettes, bonnets ; chaussettes ; vêtements imperméables ; cirés ; combinaisons de ski nautique, imperméables, jupes, manteaux, blousons, chemises, pantalons, pull-overs, gilets, robes, vestes, tee shirts, shorts, châles, écharpes, foulards, vestes de pêcheurs, vareuses;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction et réparation navales ; construction, entretien, nettoyage et réparation de bateaux à voiles ou à moteur, de navires, de yachts, y compris entretien et réparation de moteurs, d'accessoires et d'équipements de navigation ; construction de ports, d'équipement de ports et de places de ports ; information en matière de construction, entretien, nettoyage et réparation de bateaux à voiles ou à moteur, de navires, de yachts ; supervision (direction) de travaux de construction navale.

Déposant 1 : RHEA MARINE, SAS
Numéro de SIREN : 404875452
Adresse :
6 TER RUE ELIE BARREAU ZONE ARTISANALE LES RIVAUDS NORD
17000 LA ROCHELLE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK, Mme PIRES Céline
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : CHANTIER NAVAL LATITUDE 46, sas
Numéro de SIREN : 810899153
Adresse :
Zone Artisanale Les Rivauds Nord 8 A Rue Elie Barreau
17000 La Rochelle
FR

Bénéficiare 1 : RHEA MARINE, SAS
Numéro de SIREN : 404875452
Adresse :
Zone Artisanale Les Rivauds Nord 6 ter Rue Elie Barreau
17000 La Rochelle
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2803750
Date de demande : 28/01/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

15/12/2011 : TOFINOU

N° national/d'enregistrement : 3882012
Date de dépôt : 15/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 15/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des données ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; équipements pour le traitement de l'information ; appareils de télécommunications ; ordinateurs et logiciels (programmes enregistrés) ; instruments et appareils d'aide à la navigation ; appareils et instruments électriques ou électroniques pour la navigation ainsi que CD ROM et logiciels enregistrés pour la navigation ; logiciels d'aide à la navigation ; appareils de navigation par satellites ; bouées de repérage et de signalisation, bouées de sauvetage, gilets de sauvetage, radeaux gonflables, signaux lumineux ou mécaniques, instruments de navigation sous forme de compte-tours, compas, compas azimutaux ; sextants, collimateurs, barographes, baromètres, lochs, lochs électroniques, girouettes et anémomètres électroniques, inclinomètres électroniques, voltmètres, galvanomètres, boussoles ; sondes, sonars, échosondeurs ; radios, radiogoniomètres, radiotéléphones, balises radios, balises radar, balises lumineuses, radar, balises de localisation par satellites ; ordinateurs de bord, consoles électroniques ; costume et combinaison de plongée ; pilotes automatiques ; radeaux de survie, vêtements de protection contre les accidents ; scaphandres, gilets et bouées de sauvetage, appareils et combinaisons de plongée sous-marine, costumes, gants ou masques de plongée ; tampons d'oreilles pour la plongée ; harnais de sécurité ; extincteurs. Winches, winches électriques, guindeaux. Instruments d'alarme ; antennes ; bâches de sauvetage ; porte-voix ; sirènes ; avertisseurs acoustiques ; indicateurs de niveau d'eau ; échelles et filets de sauvetage ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; articles de lunetterie, cordons et boîtiers de lunettes ; jumelles (optiques) ; instruments météorologiques ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bateaux ; bateaux à moteur ; voiliers ; yachts ; navires, embarcations nautiques à voiles ou à moteur ; bateaux et navires de plaisance, à voiles ou à moteur ; housses pour bateaux et navires ; coques de bateaux et de navires, attelages de remorques pour véhicules ; matériel de halage, de lancement, d'ancrage et de remise pour bateaux et navires et embarcations ; flotteurs ; remorques de bateaux et de navires ; hélices de bateaux et de navires, hublots, pontons, plans inclinés pour bateaux et pour navires, mâts pour bateaux et navires ; dispositifs de commande pour bateaux et navires, dispositifs pour dégager les bateaux et les navires ; propulseurs à hélice pour bateaux et navires ; rames de bateaux ; canots ; crochets de bateaux (gaffes) ; défenses pour bateaux (pare-battage) ; gouvernails ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; vêtements et chaussures de plage et de sport, vêtements pour la navigation ; maillots de bain, bonnets de bain ; sandales de bain ; bottes ; chemises ; ceintures (habillement), gants (d'habillement) ; casquettes, bonnets ; chaussettes ; vêtements imperméables ; cirés ; combinaisons de ski nautique, imperméables, jupes, manteaux, blousons, chemises, pantalons, pull-overs, gilets, robes, vestes, tee shirts, shorts, châles, écharpes, foulards, vestes de pêcheurs, vareuses ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction et réparation navales ; construction, entretien, nettoyage et réparation de bateaux à voiles ou à moteur, de navires, de yachts, y compris entretien et réparation de moteurs, d'accessoires et d'équipements de navigation ; construction de ports, d'équipement de ports et de places de ports ; information en matière de construction, entretien, nettoyage et réparation de bateaux à voiles ou à moteur, de navires, de yachts ; supervision (direction) de travaux de construction navale.

Déposant 1 : LATITUDE 46, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 381560374
Adresse :
ZONE ARTISANALE
17410 SAINT-MARTIN-DE-RE
FR

Mandataire 1 : @MARK, M. Christophe DEGRAVE
Adresse :
16 Rue Milton
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : chantier naval latitude 46

Bénéficiare 1 : RHEA MARINE, SAS
Numéro de SIREN : 404875452
Adresse :
Zone Artisanale Les Rivauds Nord 6 ter Rue Elie Barreau
17000 La Rochelle
FR

22/11/2007 : RHEAJET

N° national/d'enregistrement : 3539366
Date de dépôt : 22/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments nautiques.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bateaux de plaisance.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction navale.

Déposant 1 : RHEA MARINE SAS
Numéro de SIREN : 404875452

Mandataire 1 : RHEA MARINE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-01
Date du BOPI : 04/01/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-18

09/08/2004 : RHEA MARINE

N° national/d'enregistrement : 3308212
Date de dépôt : 09/08/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/08/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions navales. Appareils et instruments nautiques. Bateaux de plaisance.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 12
N° de la classe : 37

Déposant 1 : RHEA MARINE, SASU
Numéro de SIREN : 404875452
Adresse :
Quai Launay Razilly
17410 SAINT-MARTIN-DE-RE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 851878
Date de demande : 21/03/2022
N° de BOPI : 2022-16
Date du BOPI : 22/04/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-38
Date du BOPI : 17/09/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2564521
Date de demande : 01/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

30/07/2001 : LADY SCARLETT

N° national/d'enregistrement : 3114109
Date de dépôt : 30/07/2001
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 30/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : bateau de 7 m 50.

Déposant 1 : RHEA MARINE, SAS
Numéro de SIREN : 404875452
Adresse :
6 TER RUE ELIE BARREAU ZONE ARTISANALE LES RIVAUDS NORD
17000 LA ROCHELLE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK, Mme PIRES Céline
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : chantier naval latitude 46

Bénéficiare 1 : RHEA MARINE, SAS
Numéro de SIREN : 404875452
Adresse :
Zone Artisanale Les Rivauds Nord 6 ter Rue Elie Barreau
17000 La Rochelle
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-36
Date du BOPI : 07/09/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2476205
Date de demande : 20/07/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2800950
Date de demande : 04/01/2022
N° de BOPI : 2022-08
Date du BOPI : 25/02/2022

30/07/2001 : LADY SCARLETT

N° national/d'enregistrement : 3114109
Date de dépôt : 30/07/2001
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 30/07/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : bateau de 7 m 50.

Déposant 1 : LATITUDE 46, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 381560374
Adresse :
Zone Artisanale
17410 SAINT-MARTIN-DE-RE
FR

Mandataire 1 : @MARK, Cabinet d'Avocats
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : chantier naval latitude 46

Bénéficiare 1 : RHEA MARINE, SAS
Numéro de SIREN : 404875452
Adresse :
Zone Artisanale Les Rivauds Nord 6 ter Rue Elie Barreau
17000 La Rochelle
FR

17/01/2000 : PILOT SALOON

N° national/d'enregistrement : 3001657
Date de dépôt : 17/01/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bateaux et navires de plaisance.

Déposant 1 : WAUQUIEZ BOATS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 530122431
Adresse :
Rue du Vertuquet, Zone Industrielle
59960 NEUVILLE-EN-FERRAIN
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme ROUSSET NATHALIE, CS 80165
Adresse :
Immeuble Palatin 2, 3 Cours du Triangle
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 564632
Date de demande : 15/12/2011
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Bénéficiare 1 : WAUQUIEZ BOATS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 607309
Date de demande : 20/08/2013
N° de BOPI : 2013-38
Date du BOPI : 20/09/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 855834
Date de demande : 28/04/2022
N° de BOPI : 2022-21
Date du BOPI : 27/05/2022

Bénéficiare 1 : RHEA MARINE, SAS
Numéro de SIREN : 404875452
Adresse :
6 ter rue Elie Barreau Zone Artisanale Les Rivauds Nord
17000 La Rochelle
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-08
Date du BOPI : 25/02/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-25

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2429578
Date de demande : 29/01/2010
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2726580
Date de demande : 26/09/2019
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

07/01/2000 : WAUQUIEZ

N° national/d'enregistrement : 3000449
Date de dépôt : 07/01/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules notamment bateaux et navires de plaisance;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, d'entretien et de réparation des bateaux et des navires de plaisance;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de bateaux, transport de voyageurs.

Déposant 1 : WAUQUIEZ BOATS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 530122431
Adresse :
Rue du Vertuquet Zone Industrielle
59960 NEUVILLE-EN-FERRAIN
FR

Mandataire 1 : GEVERS ET ORES, Mme ROUSSET Nathalie
Adresse :
3 Cours du TRIANGLE, Immeuble PALATIN 2, CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : WAUQUIEZ BOATS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 810499
Date de demande : 29/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 855834
Date de demande : 28/04/2022
N° de BOPI : 2022-21
Date du BOPI : 27/05/2022

Bénéficiare 1 : RHEA MARINE, SAS
Numéro de SIREN : 404875452
Adresse :
6 ter rue Elie Barreau Zone Artisanale Les Rivauds Nord
17000 La Rochelle
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-06
Date du BOPI : 11/02/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-23

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2429581
Date de demande : 29/01/2010
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2746703
Date de demande : 29/04/2020
N° de BOPI : 2020-34
Date du BOPI : 21/08/2020

17/12/1997 : CENTURION

N° national/d'enregistrement : 97709328
Date de dépôt : 17/12/1997
Lieu de dépôt : NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : L'inscription n° 360723 est une transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits et non une transmission totale de propriété

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules nautiques, appareils de locomotion par eau; Parties constitutives de véhicules

Déposant 1 : WAUQUIEZ BOATS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 530122431
Adresse :
rue du Vertuquet, Zone Industrielle
59960 NEUVILLE-EN-FERRAIN
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme ROUSSET NATHALIE
Adresse :
41 AVENUE de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 298655
Date de demande : 12/04/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 360723
Date de demande : 29/11/2002
N° de BOPI : 2003-02

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 564633
Date de demande : 15/12/2011
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Bénéficiare 1 : WAUQUIEZ BOATS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 855834
Date de demande : 28/04/2022
N° de BOPI : 2022-21
Date du BOPI : 27/05/2022

Bénéficiare 1 : RHEA MARINE, SAS
Numéro de SIREN : 404875452
Adresse :
6 ter rue Elie Barreau Zone Artisanale Les Rivauds Nord
17000 La Rochelle
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-04
Date du BOPI : 23/01/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-22

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2356019
N° de BOPI : 2008-41

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2377417
Date de demande : 27/06/2008
N° de BOPI : 2009-08

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2003-02
Texte de l'erratum publié : Numéro d'enregistrement : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits (PP) au lieu de : Transmission totale de propriété (TO)

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2666382
Date de demande : 11/12/2017
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

26/06/1989 : HW HENRI WAUQUIEZ

N° national/d'enregistrement : 1538233
Date de dépôt : 26/06/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules notamment bateaux et navires de plaisance;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, d'entretien et de réparation des bateaux et des navires de plaisance;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de bateaux; transport de voyageurs.

Déposant 1 : WAUQUIEZ BOATS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 530122431
Adresse :
Rue du Vertuquet Zone Industrielle
59960 NEUVILLE-EN-FERRAIN
FR

Mandataire 1 : GEVERS ET ORES, Mme ROUSSET Nathalie
Adresse :
3 Cours du TRIANGLE, Immeuble PALATIN 2, CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 59194
Date de demande : 13/01/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 59195
Date de demande : 13/01/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 59196
Date de demande : 13/01/1992

Bénéficiare 1 : HENRI WAUQUIEZ SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 59197
Date de demande : 13/01/1992

Bénéficiare 1 : CARENES SERVICES SA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 59198
Date de demande : 13/01/1992

Bénéficiare 1 : SOCIETE DE MANUTENTIONS NAVALES DE PORT GRIMAUD "SMN" SA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 238676
Date de demande : 16/06/1997

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 238677
Date de demande : 16/06/1997

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 243637
Date de demande : 02/10/1997

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 243638
Date de demande : 02/10/1997

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 249042
Date de demande : 03/02/1998

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 249043
Date de demande : 03/02/1998

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 249042
Date de demande : 03/02/1998

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 249043
Date de demande : 03/02/1998

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 564632
Date de demande : 15/12/2011
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Bénéficiare 1 : WAUQUIEZ BOATS

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 855834
Date de demande : 28/04/2022
N° de BOPI : 2022-21
Date du BOPI : 27/05/2022

Bénéficiare 1 : RHEA MARINE, SAS
Numéro de SIREN : 404875452
Adresse :
6 ter rue Elie Barreau Zone Artisanale Les Rivauds Nord
17000 La Rochelle
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-51

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2138119
Date de demande : 19/02/1999
N° de BOPI : 1999-13

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2161327
Date de demande : 07/01/2000
N° de BOPI : 2001-01

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2429582
Date de demande : 29/01/2010
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 20 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2746704
Date de demande : 29/04/2020
N° de BOPI : 2020-34
Date du BOPI : 21/08/2020

Publications au Bodacc :

08/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°868
NOJO : 1704MYG31196700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 404 875 452
Dénomination : EXEL YACHTING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/10/2023 : Modifications générales

Annonce N°285
NOJO : 001704MYG311481
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 404 875 452
Dénomination : EXEL YACHTING
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 9318960.00 EUR

20/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°344
NOJO : 001704MYG286460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination.

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 404 875 452
Dénomination : EXEL YACHTING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°886
NOJO : 001704MYG284759
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 404 875 452
Dénomination : RHEA MARINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 9348332.00 EUR

05/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2355
NOJO : 1704MYG28471900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 404 875 452
Dénomination : RHEA MARINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/11/2021 : Modifications générales

Annonce N°624
NOJO : 001704MYG271434
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 404 875 452
Dénomination : RHEA MARINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : EXEL INDUSTRIES ; Directeur général : BALLU Cyril, Alain, Dominique ; Commissaire aux comptes titulaire : S.
A.
E.
C.
LALANDE ET ASSOCIES

20/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2030
NOJO : 1704MYG27096000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 404 875 452
Dénomination : RHEA MARINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°572
NOJO : 001704MYG264851
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, le capital.

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 404 875 452
Dénomination : RHEA MARINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ETABLISSEMENTS P.
EXPERTON-REVOLLIER ; Commissaire aux comptes titulaire : S.
A.
E.
C.
LALANDE ET ASSOCIES
Montant du capital : 4200000.00 EUR

21/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°877
NOJO : 170424819500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 404 875 452
Dénomination : RHEA MARINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

04/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2129
NOJO : 170423247700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 404 875 452
Dénomination : RHEA MARINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/12/2018 : Modifications générales

Annonce N°736
NOJO : 000001704220735
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 404 875 452
Dénomination : RHEA MARINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 3000000 EUR

03/08/2018 : Modifications générales

Annonce N°500
NOJO : 000001704214877
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 404 875 452
Dénomination : RHEA MARINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ETABLISSEMENTS P.
EXPERTON-REVOLLIER (SACA) ; Commissaire aux comptes titulaire : ROUET Philippe ; Commissaire aux comptes suppléant : LEFEVRE Pierre

03/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1418
NOJO : 170421505300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 404 875 452
Dénomination : RHEA MARINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1419
NOJO : 170421505400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 404 875 452
Dénomination : RHEA MARINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2171
NOJO : 170420317700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 404 875 452
Dénomination : RHEA MARINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/05/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°208
NOJO : BXA16144000710U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 03/05/2016
Oppositions : Au fonds vendu sis à rue Elie Barreau, ZA les Rivauds Nord 17000 La Rochelle
Descriptif : Acte SSp en date du 03.05.2016 enregistré le 09.05.2016 Bordereau n°2016/346 Case n°10 à la SIE de La Rochelle Est Les oppositions seront reçues dans les dix jours de la publication prévue par la loi

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 404 875 452
Dénomination : RHEA MARINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2462265 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS La rochelle 514 034 149
Dénomination : RHEA TRAWLER

30/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°158
NOJO : BXB15265000382X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 404 875 452
Dénomination : RHEA MARINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°548
NOJO : BXB141830011041
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 404 875 452
Dénomination : RHEA MARINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2462265 EUR

25/03/2014 : Modifications générales

Annonce N°136
NOJO : BXB14077000153Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 404 875 452
Dénomination : RHEA MARINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SMAGGHE Alain, Robert, Hervé Commissaire aux comptes titulaire : ROUET Philippe Commissaire aux comptes suppléant : LEFEVRE Pierre

02/10/2012 : Modifications générales

Annonce N°366
NOJO : BXB12269002105Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 404 875 452
Dénomination : RHEA MARINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TESSIER Max, Louis, Ferdinant Directeur général : DANGLADE Bertrand, André, Jean Commissaire aux comptes titulaire : ROUET Philippe Commissaire aux comptes suppléant : LEFEVRE Pierre

23/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2175
NOJO : BXC121020065273
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 404 875 452
Dénomination : RHEA MARINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/03/2012 : Modifications générales

Annonce N°369
NOJO : BXB12072000810M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 404 875 452
Dénomination : RHEA MARINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 62220 EUR

13/05/2011 : Modifications générales

Annonce N°296
NOJO : BXB11129000029N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 404 875 452
Dénomination : RHEA MARINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 59093.75 EUR

11/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1929
NOJO : BXC11117002680Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 404 875 452
Dénomination : RHEA MARINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1615
NOJO : BXC10160006465Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 404 875 452
Dénomination : RHEA MARINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
quai Launay Razilly
17410 Saint-Martin-de-Ré

09/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1760
NOJO : BXC08148009978H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 404 875 452
Dénomination : RHEA MARINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
quai Launay Razilly
17410 Saint-Martin-de-Ré

22/04/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1441
NOJO : BXC08099000533H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 404 875 452
Dénomination : RHEA MARINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
quai Launay Razilly
17410 Saint-Martin-de-Ré

Historique de l'unité légale :

20/06/2022 : dénomination

Dénomination : EXEL YACHTING

31/05/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

20/11/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

18/06/2015 : code NIC

Code NIC : 00033

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Construction de bateaux de plaisance (NAFRev2 : 30.12Z)

26/03/2007 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Construction de bateaux de plaisance (NAFRev1 : 35.1E)

Représentants légaux :

19/10/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Type : Personne Morale

Nom : EXEL INDUSTRIES
Siren : 095550356
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Président

Adresse :
54 Rue Marcel Paul
51200 Épernay
FRANCE

19/10/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Type : Personne Physique

Nom : BALLU Cyril, Alain, Dominique
Né le 13/08/1971 à Épernay (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
10 Rue Gaucher de Rochefort
45650 Saint-Jean-le-Blanc
FRANCE

19/10/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Type : Personne Morale

Nom : S.A.E.C. LALANDE ET ASSOCIES
Siren : 413506478
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 Rue des Boucheries
17130 Montendre
FRANCE

28/04/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Type : Personne Morale

Nom : ETABLISSEMENTS P. EXPERTON-REVOLLIER
Siren : 059502013
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Président

Adresse :
100 Route du Pré Izard
38140 Réaumont
FRANCE

28/04/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Type : Personne Physique

Nom : ROUET Philippe
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
20 Rue Banc Léger
87000 Limoges
FRANCE

28/04/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Type : Personne Physique

Nom : LEFEVRE Pierre
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
9 Place de Gaulle
17480 Le Château-d'Oléron
FRANCE

28/04/2021 : Nouveau dirigeant

13/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Type : Personne Physique

Nom : SMAGGHE Alain, Robert, Hervé
Né le 31/03/1958 à Lille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
5 allée des Tilleries
44120 Vertou
FRANCE

13/12/2016 : Nouveau dirigeant

Dépôts des actes :

30/09/2021 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°6623 déposé le 19/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

30/09/2021 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°6623 déposé le 19/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

24/09/2021 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°6317 déposé le 06/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

24/09/2021 : Statuts mis à jour

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°6317 déposé le 06/10/2021
Etat : Déposé

29/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°4474 déposé le 06/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

29/06/2021 : Statuts mis à jour

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°4474 déposé le 06/07/2021
Etat : Déposé

01/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°4474 déposé le 06/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres

01/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°4474 déposé le 06/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Réduction et augmentation du capital social

27/06/2019 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°7312 déposé le 09/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

27/06/2019 : Décision(s) de l'associé unique

20/11/2018 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°21978 déposé le 07/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

20/11/2018 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°21978 déposé le 07/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

20/11/2018 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°21978 déposé le 07/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

20/11/2018 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°21978 déposé le 07/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

20/11/2018 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°21978 déposé le 07/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

20/11/2018 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°21978 déposé le 07/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

20/11/2018 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°21978 déposé le 07/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

20/11/2018 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°21978 déposé le 07/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

27/08/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°19579 déposé le 21/09/2018
Etat : Déposé

27/08/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°19579 déposé le 21/09/2018
Etat : Déposé

11/07/2018 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°15979 déposé le 26/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

11/07/2018 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°15979 déposé le 26/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

23/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°10412 déposé le 22/05/2018
Etat : Déposé

23/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°10412 déposé le 22/05/2018
Etat : Déposé

07/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°5377 déposé le 13/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

07/12/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°5377 déposé le 13/12/2016
Etat : Déposé

07/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°5377 déposé le 13/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

07/12/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°5377 déposé le 13/12/2016
Etat : Déposé

07/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°5377 déposé le 13/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

07/12/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°5377 déposé le 13/12/2016
Etat : Déposé

18/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°3704 déposé le 14/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

18/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°3704 déposé le 14/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

18/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°3704 déposé le 14/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

06/06/2014 : Attestation du commissaire aux comptes

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°2621 déposé le 23/06/2014
Etat : Déposé

06/06/2014 : Attestation du commissaire aux comptes

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°2621 déposé le 23/06/2014
Etat : Déposé

06/06/2014 : Attestation du commissaire aux comptes

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°2621 déposé le 23/06/2014
Etat : Déposé

06/05/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°2621 déposé le 23/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

06/05/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°2621 déposé le 23/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

06/05/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°2621 déposé le 23/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

25/02/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1067 déposé le 06/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

25/02/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1067 déposé le 06/03/2014
Etat : Déposé
Décision : démission du directeur général

25/02/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1067 déposé le 06/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

25/02/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1067 déposé le 06/03/2014
Etat : Déposé
Décision : démission du directeur général

25/02/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1067 déposé le 06/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

25/02/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1067 déposé le 06/03/2014
Etat : Déposé
Décision : démission du directeur général

25/09/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°4410 déposé le 15/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

25/09/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°4410 déposé le 15/10/2013
Etat : Déposé

25/09/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°4410 déposé le 15/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

25/09/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°4410 déposé le 15/10/2013
Etat : Déposé

25/09/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°4410 déposé le 15/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

25/09/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°4410 déposé le 15/10/2013
Etat : Déposé

19/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°3753 déposé le 12/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

19/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°3753 déposé le 12/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

19/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°3753 déposé le 12/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

08/02/2012 : Décision(s) du président

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°838 déposé le 24/02/2012
Etat : Déposé

08/02/2012 : Décision(s) du président

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°838 déposé le 24/02/2012
Etat : Déposé

08/02/2012 : Décision(s) du président

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°838 déposé le 24/02/2012
Etat : Déposé

12/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°838 déposé le 24/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

12/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°838 déposé le 24/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

12/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°838 déposé le 24/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1601 déposé le 19/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

30/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée

18/03/2011 : Décision(s) du président

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1601 déposé le 19/04/2011
Etat : Déposé
Décision : constatation de la réalisation de l'augmentation du capital social

18/03/2011 : Décision(s) du président

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1601 déposé le 19/04/2011
Etat : Déposé
Décision : constatation de la réalisation de l'augmentation du capital social

18/03/2011 : Décision(s) du président

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1601 déposé le 19/04/2011
Etat : Déposé
Décision : constatation de la réalisation de l'augmentation du capital social

25/02/2011 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1601 déposé le 19/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

25/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1601 déposé le 19/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Rapport du président et du commissaire aux comptes - augmentation du capital social par incorporation de réserves, émission d'actions nouvelles

25/02/2011 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1601 déposé le 19/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

25/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée

25/02/2011 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1601 déposé le 19/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

25/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée

26/03/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1177 déposé le 10/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS

26/03/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1177 déposé le 10/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS

26/03/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1177 déposé le 10/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS

16/03/2007 : Rapport du commissaire à la transformation

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°741 déposé le 19/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS

16/03/2007 : Rapport du commissaire à la transformation

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°741 déposé le 19/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS

16/03/2007 : Rapport du commissaire à la transformation

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°741 déposé le 19/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS

31/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1593 déposé le 06/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

31/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1593 déposé le 06/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

31/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1593 déposé le 06/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

22/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1079 déposé le 27/05/2002
Etat : Déposé
Décision : ACTE DE DONATION PARTAGE PAR MR MICHEL KAHN A SES DEUX FILLES

22/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1079 déposé le 27/05/2002
Etat : Déposé

22/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1079 déposé le 27/05/2002
Etat : Déposé

01/12/2001 : Acte notarié

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1079 déposé le 27/05/2002
Etat : Déposé
Décision : ACTE DE DONATION PARTAGE PAR MR MICHEL KAHN A SES DEUX FILLES

01/12/2001 : Acte notarié

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1079 déposé le 27/05/2002
Etat : Déposé

01/12/2001 : Acte notarié

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1079 déposé le 27/05/2002
Etat : Déposé

31/07/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1289 déposé le 04/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

31/07/2000 : Acte sous seing privé

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1289 déposé le 04/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

31/07/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1289 déposé le 04/08/2000
Etat : Déposé

31/07/2000 : Acte sous seing privé

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1289 déposé le 04/08/2000
Etat : Déposé

31/07/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1289 déposé le 04/08/2000
Etat : Déposé

31/07/2000 : Acte sous seing privé

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1289 déposé le 04/08/2000
Etat : Déposé

05/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1559 déposé le 11/10/1999
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL

05/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1559 déposé le 11/10/1999
Etat : Déposé

05/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1559 déposé le 11/10/1999
Etat : Déposé

15/04/1996 : Acte sous seing privé

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°611 déposé le 23/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Constitution

15/04/1996 : Acte sous seing privé

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°611 déposé le 23/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Constitution

15/04/1996 : Acte sous seing privé

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°611 déposé le 23/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Constitution

N.C : Divers

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°15 déposé le 19/06/1998
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE AUTORISANT PROROGATION DU DELAI D'ASSEMBLEE JUSQU'AU 30.09.98

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1559 déposé le 11/10/1999
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1289 déposé le 04/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1079 déposé le 27/05/2002
Etat : Déposé
Décision : ACTE DE DONATION PARTAGE PAR MR MICHEL KAHN A SES DEUX FILLES

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1177 déposé le 10/05/2007
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1601 déposé le 19/04/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°838 déposé le 24/02/2012
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°2621 déposé le 23/06/2014
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°3704 déposé le 14/09/2015
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°15 déposé le 19/06/1998
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE AUTORISANT PROROGATION DU DELAI D'ASSEMBLEE JUSQU'AU 30.09.98

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1559 déposé le 11/10/1999
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1559 déposé le 11/10/1999
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1289 déposé le 04/08/2000
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1289 déposé le 04/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1079 déposé le 27/05/2002
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1079 déposé le 27/05/2002
Etat : Déposé
Décision : ACTE DE DONATION PARTAGE PAR MR MICHEL KAHN A SES DEUX FILLES

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1177 déposé le 10/05/2007
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1601 déposé le 19/04/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°838 déposé le 24/02/2012
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°2621 déposé le 23/06/2014
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°3704 déposé le 14/09/2015
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°21978 déposé le 07/12/2018
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°15 déposé le 19/06/1998
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE AUTORISANT PROROGATION DU DELAI D'ASSEMBLEE JUSQU'AU 30.09.98

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1559 déposé le 11/10/1999
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1559 déposé le 11/10/1999
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1289 déposé le 04/08/2000
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1289 déposé le 04/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1079 déposé le 27/05/2002
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1079 déposé le 27/05/2002
Etat : Déposé
Décision : ACTE DE DONATION PARTAGE PAR MR MICHEL KAHN A SES DEUX FILLES

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1177 déposé le 10/05/2007
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1601 déposé le 19/04/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°838 déposé le 24/02/2012
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°2621 déposé le 23/06/2014
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°3704 déposé le 14/09/2015
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°21978 déposé le 07/12/2018
Etat : Déposé

Etablissements :

19/10/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
6 ter Rue Elie Barreau
ZA Les Rivauds Nord
17000 La Rochelle
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2002
Activité : construction conception achat vente et location de bateaux accastillage ainsi que tous biens liés à la plaisance et aux activités maritimes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/10/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZA Les Rivauds Nord
8 A Rue Elie Barreau
17000 La Rochelle
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2021
Activité : Fabrication achat vente réparation et entretien de bateaux et de tous élément s'y rapportant.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent exploitan - HANTIER NAVAL LATITUDE 4
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/04/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
6 ter Rue Elie Barreau
Zone Artisanale Les Rivauds Nord
17000 La Rochelle
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2002
Activité : construction conception achat vente et location de bateaux accastillage ainsi que tous biens liés à la plaisance et aux activités maritimes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/04/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Zone Artisanale Les Rivauds Nord
8 A Rue Elie Barreau
17000 La Rochelle
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2021
Activité : Fabrication achat vente réparation et entretien de bateaux et de tous élément s'y rapportant.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent exploitan - HANTIER NAVAL LATITUDE 4
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/12/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Type : Siège

Adresse :
rue Elie Barreau
ZA Les Rivauds Nord
17000 La Rochelle
FRANCE

13/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Type : Etablissement principal

Adresse :
ZA les Rivauds Nord rue Elie Barreau
17000 La Rochelle
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2002
Activité : CONSTRUCTION CONCEPTION ACHAT VENTE ET LOCATION DE BATEAUX ACCASTILLAGE AINSI QUE TOUS BIENS LIES A LA PLAISANCE ET AUX ACTIVITES MARITIMES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

28/04/2021 : Ajout

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 32
Numéro unique d’observation : 7828
Date d’ajout de l’observation : 09/09/2019
Texte de l'observation : Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 27/06/2019

13/12/2016 : Ajout

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2935
Date d’ajout de l’observation : 19/04/2011
Texte de l'observation : Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 30/03/2011

Personnes morales :

19/10/2021 : RHEA MARINE

Greffe : La Rochelle (1704)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : construction conception achat vente et location de bateaux accastillage ainsi que tous biens liés à la plaisance et aux activités maritimes

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/04/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 4200000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

28/04/2021 : RHEA MARINE

Greffe : La Rochelle (1704)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : construction conception achat vente et location de bateaux accastillage ainsi que tous biens liés à la plaisance et aux activités maritimes

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/04/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 3000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

13/12/2016 : RHEA MARINE

Greffe : La Rochelle (1704)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/04/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 2462265.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°8761 déposé le 13/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°4711 déposé le 12/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°5907 déposé le 30/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°5338 déposé le 31/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2018 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°5337 déposé le 31/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2017 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°7337 déposé le 08/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1344 déposé le 04/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1351 déposé le 07/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°2175 déposé le 21/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°2060 déposé le 13/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°362 déposé le 25/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°852 déposé le 06/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°2792 déposé le 09/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°3359 déposé le 22/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°2438 déposé le 17/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1990 déposé le 31/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1655 déposé le 05/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1364 déposé le 26/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1356 déposé le 25/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°1456 déposé le 13/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1996B00151
Dépôt : N°814 déposé le 28/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Comptes annuels :

30/09/2021 : Compte annuel complet

Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 4158 du 16/06/2022
Numéro de gestion : 1996B00151
Code activité : 3012Z : Fabrication d'autres matériels de transport (NAFRev2 : 30)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 9 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	40 008	32 859	7 148	14 011
AJ	Autres immobilisations incorporelles	216 587	161 348	55 239	46 654
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles	11 520		11 520
AP	Constructions	99 716	99 443	272	1 694
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 774 697	1 552 597	222 099	351 343
AT	Autres immobilisations corporelles	180 214	148 090	32 123	30 968
AV	Immobilisations en cours				47 534
BD	Autres titres immobilisés	530		530	530
BH	Autres immobilisations financières				2 000
BJ	TOTAL (I)	2 323 274	1 994 340	328 933	494 737
BL	Matières premières, approvisionnements	304 120	5 000	299 120	383 929
BN	En cours de production de biens	171 580		171 580	239 430
BR	Produits intermédiaires et finis	646 154	139 872	506 282	344 975
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	2 028		2 028	1 774
BX	Clients et comptes rattachés	770 518	304 881	465 636	720 590
BZ	Autres créances	82 696		82 696	173 560
CF	Disponibilités	6 459		6 459	60 622
CH	Charges constatées d’avance	35 559		35 559	78 401
CJ	TOTAL (II)	2 019 116	449 753	1 569 362	2 003 283
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 342 390	2 444 094	1 898 296	2 498 021
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 462 265	2 462 265
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	301 183	301 183
DD	Réserve légale (1)	4 725	4 725
DH	Report à nouveau	-3 486 990	-2 628 146
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	78 486	-858 843
DL	TOTAL (I)	-640 328	-718 815
DP	Provisions pour risques	87 610	71 000
DQ	Provisions pour charges	28 617	41 175
DR	TOTAL (III)	116 227	112 175
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	447 045	816 668
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	608 925	548 087
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	149 079	378 636
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	899 010	953 350
DY	Dettes fiscales et sociales	272 611	363 259
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	899 010	953 350
EA	Autres dettes	45 726	44 660
EC	TOTAL (IV)	2 422 398	3 104 661
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 898 296	2 498 021
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 100 686	2 726 025
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	66 373	127 112
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	547 916	296 884	844 801	828 580
FD	Production vendue biens	2 850 888	871 993	3 722 881	3 719 073
FG	Production vendue services	73 130	46 303	119 434	129 898
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 471 935	1 215 181	4 687 117	4 677 552
FM	Production stockée			93 457	224 380
FN	Production immobilisée			1 520	47 534
FO	Subventions d’exploitation			4 700	1 750
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			74 471	56 372
FQ	Autres produits			35	25 241
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 861 300	5 032 832
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			630 382	678 000
FT	Variation de stock (marchandises)				45 000
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			2 046 075	2 173 727
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			103 730	-2 276
FW	Autres achats et charges externes			1 088 942	1 251 560
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			97 313	113 698
FY	Salaires et traitements			751 113	761 536
FZ	Charges sociales			277 911	282 857
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			195 965	190 081
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			309 881	163 793
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			28 617	41 175
GE	Autres charges			67 771	1 495
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 597 704	5 700 650
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-736 403	-667 817
GJ	Produits financiers de participations			9
GL	Autres intérêts et produits assimilés				13
GN	Différences positives de change			118
GP	Total des produits financiers (V)			128	13
GR	Intérêts et charges assimilées			50 922	45 815
GS	Différences négatives de change			1 634	840
GU	Total des charges financières (VI)			52 557	46 656
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-52 428	-46 643
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-788 832	-714 461
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	901 628	215 385
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	21 000	17 620
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	922 628	233 005
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	14 809	356 387
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	2 889
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	37 610	21 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	55 309	377 387
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	867 319	-144 381
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	78 486	-858 843
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	126 237	136 308
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	15 966	27 371

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 8761 du 13/10/2021
Numéro de gestion : 1996B00151
Code activité : 3012Z : Fabrication d'autres matériels de transport (NAFRev2 : 30)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	40 008	32 859	7 148	14 011
AJ	Autres immobilisations incorporelles	216 587	161 348	55 239	46 654
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles	11 520		11 520
AP	Constructions	99 716	99 443	272	1 694
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 774 697	1 552 597	222 099	351 343
AT	Autres immobilisations corporelles	180 214	148 090	32 123	30 968
AV	Immobilisations en cours				47 534
BD	Autres titres immobilisés	530		530	530
BH	Autres immobilisations financières				2 000
BJ	TOTAL (I)	2 323 274	1 994 340	328 933	494 737
BL	Matières premières, approvisionnements	304 120	5 000	299 120	383 929
BN	En cours de production de biens	171 580		171 580	239 430
BR	Produits intermédiaires et finis	646 154	139 872	506 282	344 975
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	2 028		2 028	1 774
BX	Clients et comptes rattachés	770 518	304 881	465 636	720 590
BZ	Autres créances	82 696		82 696	173 560
CF	Disponibilités	6 459		6 459	60 622
CH	Charges constatées d’avance	35 559		35 559	78 401
CJ	TOTAL (II)	2 019 116	449 753	1 569 362	2 003 283
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 342 390	2 444 094	1 898 296	2 498 021
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 462 265	2 462 265
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	301 183	301 183
DD	Réserve légale (1)	4 725	4 725
DH	Report à nouveau	-3 486 990	-2 628 146
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	78 486	-858 843
DL	TOTAL (I)	-640 328	-718 815
DP	Provisions pour risques	87 610	71 000
DQ	Provisions pour charges	28 617	41 175
DR	TOTAL (III)	116 227	112 175
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	447 045	816 668
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	608 925	548 087
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	149 079	378 636
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	899 010	953 350
DY	Dettes fiscales et sociales	272 611	363 259
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	899 010	953 350
EA	Autres dettes	45 726	44 660
EC	TOTAL (IV)	2 422 398	3 104 661
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 898 296	2 498 021
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 100 686	2 726 025
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	66 373	127 112
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	547 916	296 884	844 801	828 580
FD	Production vendue biens	2 850 888	871 993	3 722 881	3 719 073
FG	Production vendue services	73 130	46 303	119 434	129 898
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 471 935	1 215 181	4 687 117	4 677 552
FM	Production stockée			93 457	224 380
FN	Production immobilisée			1 520	47 534
FO	Subventions d’exploitation			4 700	1 750
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			74 471	56 372
FQ	Autres produits			35	25 241
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 861 300	5 032 832
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			630 382	678 000
FT	Variation de stock (marchandises)				45 000
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			2 046 075	2 173 727
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			103 730	-2 276
FW	Autres achats et charges externes			1 088 942	1 251 560
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			97 313	113 698
FY	Salaires et traitements			751 113	761 536
FZ	Charges sociales			277 911	282 857
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			195 965	190 081
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			309 881	163 793
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			28 617	41 175
GE	Autres charges			67 771	1 495
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 597 704	5 700 650
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-736 403	-667 817
GJ	Produits financiers de participations			9
GL	Autres intérêts et produits assimilés				13
GN	Différences positives de change			118
GP	Total des produits financiers (V)			128	13
GR	Intérêts et charges assimilées			50 922	45 815
GS	Différences négatives de change			1 634	840
GU	Total des charges financières (VI)			52 557	46 656
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-52 428	-46 643
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-788 832	-714 461
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	901 628	215 385
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	21 000	17 620
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	922 628	233 005
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	14 809	356 387
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	2 889
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	37 610	21 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	55 309	377 387
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	867 319	-144 381
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	78 486	-858 843
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	126 237	136 308
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	15 966	27 371

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 4711 du 12/08/2020
Numéro de gestion : 1996B00151
Code activité : 3012Z : Fabrication d'autres matériels de transport (NAFRev2 : 30)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 9 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	40 008	32 859	7 148	14 011
AJ	Autres immobilisations incorporelles	216 587	161 348	55 239	46 654
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles	11 520		11 520
AP	Constructions	99 716	99 443	272	1 694
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 774 697	1 552 597	222 099	351 343
AT	Autres immobilisations corporelles	180 214	148 090	32 123	30 968
AV	Immobilisations en cours				47 534
BD	Autres titres immobilisés	530		530	530
BH	Autres immobilisations financières				2 000
BJ	TOTAL (I)	2 323 274	1 994 340	328 933	494 737
BL	Matières premières, approvisionnements	304 120	5 000	299 120	383 929
BN	En cours de production de biens	171 580		171 580	239 430
BR	Produits intermédiaires et finis	646 154	139 872	506 282	344 975
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	2 028		2 028	1 774
BX	Clients et comptes rattachés	770 518	304 881	465 636	720 590
BZ	Autres créances	82 696		82 696	173 560
CF	Disponibilités	6 459		6 459	60 622
CH	Charges constatées d’avance	35 559		35 559	78 401
CJ	TOTAL (II)	2 019 116	449 753	1 569 362	2 003 283
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 342 390	2 444 094	1 898 296	2 498 021
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 462 265	2 462 265
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	301 183	301 183
DD	Réserve légale (1)	4 725	4 725
DH	Report à nouveau	-3 486 990	-2 628 146
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	78 486	-858 843
DL	TOTAL (I)	-640 328	-718 815
DP	Provisions pour risques	87 610	71 000
DQ	Provisions pour charges	28 617	41 175
DR	TOTAL (III)	116 227	112 175
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	447 045	816 668
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	608 925	548 087
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	149 079	378 636
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	899 010	953 350
DY	Dettes fiscales et sociales	272 611	363 259
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	899 010	953 350
EA	Autres dettes	45 726	44 660
EC	TOTAL (IV)	2 422 398	3 104 661
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 898 296	2 498 021
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 100 686	2 726 025
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	66 373	127 112
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	547 916	296 884	844 801	828 580
FD	Production vendue biens	2 850 888	871 993	3 722 881	3 719 073
FG	Production vendue services	73 130	46 303	119 434	129 898
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 471 935	1 215 181	4 687 117	4 677 552
FM	Production stockée			93 457	224 380
FN	Production immobilisée			1 520	47 534
FO	Subventions d’exploitation			4 700	1 750
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			74 471	56 372
FQ	Autres produits			35	25 241
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 861 300	5 032 832
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			630 382	678 000
FT	Variation de stock (marchandises)				45 000
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			2 046 075	2 173 727
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			103 730	-2 276
FW	Autres achats et charges externes			1 088 942	1 251 560
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			97 313	113 698
FY	Salaires et traitements			751 113	761 536
FZ	Charges sociales			277 911	282 857
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			195 965	190 081
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			309 881	163 793
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			28 617	41 175
GE	Autres charges			67 771	1 495
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 597 704	5 700 650
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-736 403	-667 817
GJ	Produits financiers de participations			9
GL	Autres intérêts et produits assimilés				13
GN	Différences positives de change			118
GP	Total des produits financiers (V)			128	13
GR	Intérêts et charges assimilées			50 922	45 815
GS	Différences négatives de change			1 634	840
GU	Total des charges financières (VI)			52 557	46 656
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-52 428	-46 643
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-788 832	-714 461
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	901 628	215 385
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	21 000	17 620
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	922 628	233 005
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	14 809	356 387
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	2 889
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	37 610	21 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	55 309	377 387
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	867 319	-144 381
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	78 486	-858 843
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	126 237	136 308
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	15 966	27 371

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 5907 du 30/07/2019
Numéro de gestion : 1996B00151
Code activité : 3012Z : Fabrication d'autres matériels de transport (NAFRev2 : 30)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 9 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	40 008	32 859	7 148	14 011
AJ	Autres immobilisations incorporelles	216 587	161 348	55 239	46 654
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles	11 520		11 520
AP	Constructions	99 716	99 443	272	1 694
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 774 697	1 552 597	222 099	351 343
AT	Autres immobilisations corporelles	180 214	148 090	32 123	30 968
AV	Immobilisations en cours				47 534
BD	Autres titres immobilisés	530		530	530
BH	Autres immobilisations financières				2 000
BJ	TOTAL (I)	2 323 274	1 994 340	328 933	494 737
BL	Matières premières, approvisionnements	304 120	5 000	299 120	383 929
BN	En cours de production de biens	171 580		171 580	239 430
BR	Produits intermédiaires et finis	646 154	139 872	506 282	344 975
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	2 028		2 028	1 774
BX	Clients et comptes rattachés	770 518	304 881	465 636	720 590
BZ	Autres créances	82 696		82 696	173 560
CF	Disponibilités	6 459		6 459	60 622
CH	Charges constatées d’avance	35 559		35 559	78 401
CJ	TOTAL (II)	2 019 116	449 753	1 569 362	2 003 283
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 342 390	2 444 094	1 898 296	2 498 021
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 462 265	2 462 265
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	301 183	301 183
DD	Réserve légale (1)	4 725	4 725
DH	Report à nouveau	-3 486 990	-2 628 146
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	78 486	-858 843
DL	TOTAL (I)	-640 328	-718 815
DP	Provisions pour risques	87 610	71 000
DQ	Provisions pour charges	28 617	41 175
DR	TOTAL (III)	116 227	112 175
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	447 045	816 668
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	608 925	548 087
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	149 079	378 636
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	899 010	953 350
DY	Dettes fiscales et sociales	272 611	363 259
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	899 010	953 350
EA	Autres dettes	45 726	44 660
EC	TOTAL (IV)	2 422 398	3 104 661
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 898 296	2 498 021
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 100 686	2 726 025
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	66 373	127 112
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	547 916	296 884	844 801	828 580
FD	Production vendue biens	2 850 888	871 993	3 722 881	3 719 073
FG	Production vendue services	73 130	46 303	119 434	129 898
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 471 935	1 215 181	4 687 117	4 677 552
FM	Production stockée			93 457	224 380
FN	Production immobilisée			1 520	47 534
FO	Subventions d’exploitation			4 700	1 750
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			74 471	56 372
FQ	Autres produits			35	25 241
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 861 300	5 032 832
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			630 382	678 000
FT	Variation de stock (marchandises)				45 000
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			2 046 075	2 173 727
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			103 730	-2 276
FW	Autres achats et charges externes			1 088 942	1 251 560
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			97 313	113 698
FY	Salaires et traitements			751 113	761 536
FZ	Charges sociales			277 911	282 857
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			195 965	190 081
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			309 881	163 793
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			28 617	41 175
GE	Autres charges			67 771	1 495
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 597 704	5 700 650
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-736 403	-667 817
GJ	Produits financiers de participations			9
GL	Autres intérêts et produits assimilés				13
GN	Différences positives de change			118
GP	Total des produits financiers (V)			128	13
GR	Intérêts et charges assimilées			50 922	45 815
GS	Différences négatives de change			1 634	840
GU	Total des charges financières (VI)			52 557	46 656
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-52 428	-46 643
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-788 832	-714 461
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	901 628	215 385
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	21 000	17 620
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	922 628	233 005
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	14 809	356 387
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	2 889
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	37 610	21 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	55 309	377 387
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	867 319	-144 381
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	78 486	-858 843
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	126 237	136 308
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	15 966	27 371

31/12/2015 : Compte annuel complet

Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 7337 du 08/11/2017
Numéro de gestion : 1996B00151
Code activité : 3012Z : Fabrication d'autres matériels de transport (NAFRev2 : 30)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	40 008	32 859	7 148	14 011
AJ	Autres immobilisations incorporelles	216 587	161 348	55 239	46 654
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles	11 520		11 520
AP	Constructions	99 716	99 443	272	1 694
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 774 697	1 552 597	222 099	351 343
AT	Autres immobilisations corporelles	180 214	148 090	32 123	30 968
AV	Immobilisations en cours				47 534
BD	Autres titres immobilisés	530		530	530
BH	Autres immobilisations financières				2 000
BJ	TOTAL (I)	2 323 274	1 994 340	328 933	494 737
BL	Matières premières, approvisionnements	304 120	5 000	299 120	383 929
BN	En cours de production de biens	171 580		171 580	239 430
BR	Produits intermédiaires et finis	646 154	139 872	506 282	344 975
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	2 028		2 028	1 774
BX	Clients et comptes rattachés	770 518	304 881	465 636	720 590
BZ	Autres créances	82 696		82 696	173 560
CF	Disponibilités	6 459		6 459	60 622
CH	Charges constatées d’avance	35 559		35 559	78 401
CJ	TOTAL (II)	2 019 116	449 753	1 569 362	2 003 283
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 342 390	2 444 094	1 898 296	2 498 021
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 462 265	2 462 265
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	301 183	301 183
DD	Réserve légale (1)	4 725	4 725
DH	Report à nouveau	-3 486 990	-2 628 146
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	78 486	-858 843
DL	TOTAL (I)	-640 328	-718 815
DP	Provisions pour risques	87 610	71 000
DQ	Provisions pour charges	28 617	41 175
DR	TOTAL (III)	116 227	112 175
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	447 045	816 668
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	608 925	548 087
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	149 079	378 636
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	899 010	953 350
DY	Dettes fiscales et sociales	272 611	363 259
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	899 010	953 350
EA	Autres dettes	45 726	44 660
EC	TOTAL (IV)	2 422 398	3 104 661
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 898 296	2 498 021
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 100 686	2 726 025
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	66 373	127 112
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	547 916	296 884	844 801	828 580
FD	Production vendue biens	2 850 888	871 993	3 722 881	3 719 073
FG	Production vendue services	73 130	46 303	119 434	129 898
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 471 935	1 215 181	4 687 117	4 677 552
FM	Production stockée			93 457	224 380
FN	Production immobilisée			1 520	47 534
FO	Subventions d’exploitation			4 700	1 750
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			74 471	56 372
FQ	Autres produits			35	25 241
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 861 300	5 032 832
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			630 382	678 000
FT	Variation de stock (marchandises)				45 000
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			2 046 075	2 173 727
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			103 730	-2 276
FW	Autres achats et charges externes			1 088 942	1 251 560
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			97 313	113 698
FY	Salaires et traitements			751 113	761 536
FZ	Charges sociales			277 911	282 857
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			195 965	190 081
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			309 881	163 793
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			28 617	41 175
GE	Autres charges			67 771	1 495
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 597 704	5 700 650
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-736 403	-667 817
GJ	Produits financiers de participations			9
GL	Autres intérêts et produits assimilés				13
GN	Différences positives de change			118
GP	Total des produits financiers (V)			128	13
GR	Intérêts et charges assimilées			50 922	45 815
GS	Différences négatives de change			1 634	840
GU	Total des charges financières (VI)			52 557	46 656
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-52 428	-46 643
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-788 832	-714 461
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	901 628	215 385
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	21 000	17 620
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	922 628	233 005
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	14 809	356 387
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	2 889
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	37 610	21 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	55 309	377 387
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	867 319	-144 381
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	78 486	-858 843
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	126 237	136 308
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	15 966	27 371

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