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de Bruz

EXPERT NETT

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 09/06/2009
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43152785200039 / Siren : 431527852 / NIC : 00039
N° de TVA : FR 34 431527852
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/01/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.6 : Commerce de gros d'autres équipements industriels
Ce groupe comprend le commerce de gros de machines d’usage spécifique, d’équipements et de fournitures pour tout type d’industrie et des machines d’usage général.
46.69 : Commerce de gros d'autres machines et équipements
46.69B : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de matériels de transport autres que les véhicules automobiles, les cycles et les motocycles
- le commerce de gros de robots pour chaînes de montage
- le commerce de gros de matériel de manutention, de levage
- le commerce de gros d’autres machines et équipements utilisés dans l’industrie

Cette sous-classe comprend aussi :
- le commerce de gros de matériel de garage, de soudage
- le commerce de gros d’engrenages et d’organes de transmission
- le commerce de gros de matériel non-électrique de signalisation routière
- le commerce de gros d’articles techniques en caoutchouc et en plastique
- le commerce de gros à destination de l’industrie d’appareils aérauliques tels que ventilateurs, climatiseurs, machines et équipements pour le conditionnement de l’air

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de remorques et de caravanes (cf. 45.1)
- le commerce de gros de pièces de véhicules automobiles (cf. 45.31Z)
- le commerce de gros de motocycles (cf. 45.40Z)
- le commerce de gros de cycles (cf. 46.49Z)
- le commerce de gros de navires de plaisance (cf. 46.49Z)
- le commerce de gros de machines et d’équipement pour l’extraction, la construction et le génie civil (cf. 46.63Z) Produits associés : 46.69.11, 46.69.12p, 46.69.13, 46.69.14, 46.69.16, 46.69.19p
Coordonnées de l'établissement :
EXPERT NETT
Adresse :
PARC D ACTIVITES BUCHELAY 3000
8 Avenue DE LA DURANCE
78200 BUCHELAY
Marchés publics :
18/08/2022 : Marché

Objet : 22ST12-Acquisition de véhicules électriques utilitaires avec benne hydraulique
Classification : Véhicules électriques (34144900)

Numéro unique d’identification : 219400777000132022WGThNzPO/V00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 300 000 €
Date de notification : 12/07/2022

Lieu d'exécution : Val-de-Marne
Acheteur : Mairie de Villeneuve le roi

Titulaire :
PA ENVIRONNEMENT EXPERT NETT (43152785200039)
01/10/2019 : Accord-cadre

Objet : Le marché public a pour objet la réparation (mécanique, carrosserie et peinture) et l’entretien des véhicules de la commune de Villeneuve-la-Garenne (92390). - Entretien et réparation mécanique des véhicules électriques de marque Ligier
Classification : Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes (50110000)

Numéro unique d’identification : 2192007890001020192019S0005200
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 01/10/2019

Lieu d'exécution : (92) Hauts-de-Seine
Acheteur : Mairie de Villeneuve-la-Garenne

Titulaire :
P A ENVIRONNEMENT (PASCAL ARNOULD ENVIRONNEMENT) (43152785200039)
10/07/2019 : Accord-cadre

Objet : Accord-cadre relatif à des prestations d'entretien et de maintenance du matériel de propreté urbaine, des espaces verts et de viabilité hivernale de la ville de Cergy - Entretien et maintenance des tricycles de propreté
Classification : Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes (50100000)

Numéro unique d’identification : 2195012770089720192019S0003200
Source : atexo-maximilien
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 30 000 €
Date de notification : 10/07/2019

Lieu d'exécution : (95) Val-d'Oise
Acheteur : Ville de Cergy

Titulaire :
P A ENVIRONNEMENT (PASCAL ARNOULD ENVIRONNEMENT) (43152785200039)
Historique de l'établissement :
31/01/2012 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers (NAFRev2 : 46.69B)
14/03/2010 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
09/06/2009 : Succession
Prédécesseur : EXPERT NETT
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/06/2000
Dénomination : EXPERT NETT
Dénomination usuelle: EXPERT NETT / EXPERT LOC / EXPERT SCE
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers (NAFRev2 : 46.69B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
EXPERT NETT - Buchelay (siège)EXPERT NETT - Collégien (fermé)EXPERT NETT - Collégien (fermé)EXPERT NETT - Les Mureaux (fermé)EXPERT NETT - Rueil-Malmaison (fermé)
Marques françaises :
18/03/2016 : EXPERT NETT
N° national/d'enregistrement : 4257888
Date de dépôt : 18/03/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 18/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; machines d'aspiration à usage industriel ; Machines pour le bâtiment et les travaux publics, véhicules de voirie et de propreté urbaine ; appareils de lavage et machines de nettoyage ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; véhicules électriques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de machines de chantier ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; installation, entretien et réparation de machines ; Location de balayeuses automotrices, location de machines à nettoyer ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de véhicules.

Déposant 1 : PA ENVIRONNEMENT (PASCAL ARNOULD ENVIRONNEMENT), SELAS
Numéro de SIREN : 431527852
Adresse :
8 Avenue de la Durance
78200 BUCHELAY
FR

Mandataire 1 : HAUVILLE MARIE-PIERRE Avocat, Mme HAUVILLE Marie-Pierre
Adresse :
2 RUE Pierre de Ronsard
78200 MANTES-LA-JOLIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

18/03/2016 : EXPERT LOC
N° national/d'enregistrement : 4257980
Date de dépôt : 18/03/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 18/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; machines d'aspiration à usage industriel ; Machines pour le bâtiment et les travaux publics, véhicules de voirie et de propreté urbaine ; appareils de lavage et machines de nettoyage ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; véhicules électriques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; installation, entretien et réparation de machines.

Déposant 1 : PA ENVIRONNEMENT (PASCAL ARNOULD ENVIRONNEMENT), SELAS
Numéro de SIREN : 431527852
Adresse :
8 Avenue de la Durance
78200 BUCHELAY
FR

Mandataire 1 : HAUVILLE MARIE-PIERRE Avocat, Mme HAUVILLE Marie-Pierre
Adresse :
2 RUE Pierre de Ronsard
78200 MANTES-LA-JOLIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

18/03/2016 : EXPERT NETT
N° national/d'enregistrement : 4257888
Date de dépôt : 18/03/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 18/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; machines d'aspiration à usage industriel ; Machines pour le bâtiment et les travaux publics, véhicules de voirie et de propreté urbaine ; appareils de lavage et machines de nettoyage ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; véhicules électriques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de machines de chantier ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; installation, entretien et réparation de machines ; Location de balayeuses automotrices, location de machines à nettoyer ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de véhicules.

Déposant 1 : PA ENVIRONNEMENT (PASCAL ARNOULD ENVIRONNEMENT), SELAS
Numéro de SIREN : 431527852
Adresse :
8 Avenue de la Durance
78200 BUCHELAY
FR

Mandataire 1 : HAUVILLE MARIE-PIERRE Avocat, Mme HAUVILLE Marie-Pierre
Adresse :
2 RUE Pierre de Ronsard
78200 MANTES-LA-JOLIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

18/03/2016 : La Cité au Sens Propre
N° national/d'enregistrement : 4257978
Date de dépôt : 18/03/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 18/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; machines d'aspiration à usage industriel ; Machines pour le bâtiment et les travaux publics, véhicules de voirie et de propreté urbaine ; appareils de lavage et machines de nettoyage ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; véhicules électriques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de machines de chantier ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; installation, entretien et réparation de machines ; Location de balayeuses automotrices, location de machines à nettoyer ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de véhicules.

Déposant 1 : PA ENVIRONNEMENT (PASCAL ARNOULD ENVIRONNEMENT), SELAS
Numéro de SIREN : 431527852
Adresse :
8 Avenue de la Durance
78200 BUCHELAY
FR

Mandataire 1 : HAUVILLE MARIE-PIERRE Avocat, Mme HAUVILLE Marie-Pierre
Adresse :
2 RUE Pierre de Ronsard
78200 MANTES-LA-JOLIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

18/03/2016 : EXPERT SERVICES
N° national/d'enregistrement : 4257887
Date de dépôt : 18/03/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 18/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; machines d'aspiration à usage industriel ; Machines pour le bâtiment et les travaux publics, véhicules de voirie et de propreté urbaine ; appareils de lavage et machines de nettoyage ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; véhicules électriques.

Déposant 1 : PA ENVIRONNEMENT (PASCAL ARNOULD ENVIRONNEMENT), SELAS
Numéro de SIREN : 431527852
Adresse :
8 Avenue de la Durance
78200 BUCHELAY
FR

Mandataire 1 : HAUVILLE MARIE-PIERRE, Avocat, Mme HAUVILLE Marie-Pierre
Adresse :
2 RUE Pierre de Ronsard
78200 MANTES-LA-JOLIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

18/03/2016 : EXPERT SERVICES
N° national/d'enregistrement : 4257887
Date de dépôt : 18/03/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 18/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; machines d'aspiration à usage industriel ; Machines pour le bâtiment et les travaux publics, véhicules de voirie et de propreté urbaine ; appareils de lavage et machines de nettoyage ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; véhicules électriques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de machines de chantier ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; installation, entretien et réparation de machines ; Location de balayeuses automotrices, location de machines à nettoyer ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de véhicules.

Déposant 1 : PA ENVIRONNEMENT (PASCAL ARNOULD ENVIRONNEMENT), SELAS
Numéro de SIREN : 431527852
Adresse :
8 Avenue de la Durance
78200 BUCHELAY
FR

Mandataire 1 : HAUVILLE MARIE-PIERRE Avocat, Mme HAUVILLE Marie-Pierre
Adresse :
2 RUE Pierre de Ronsard
78200 MANTES-LA-JOLIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

18/03/2016 : EXPERT NETT
N° national/d'enregistrement : 4257888
Date de dépôt : 18/03/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 18/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; machines d'aspiration à usage industriel ; Machines pour le bâtiment et les travaux publics, véhicules de voirie et de propreté urbaine ; appareils de lavage et machines de nettoyage ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; véhicules électriques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de machines de chantier ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; installation, entretien et réparation de machines ; Location de balayeuses automotrices, location de machines à nettoyer ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de véhicules.

Déposant 1 : PA ENVIRONNEMENT (PASCAL ARNOULD ENVIRONNEMENT), SELAS
Numéro de SIREN : 431527852
Adresse :
8 Avenue de la Durance
78200 BUCHELAY
FR

Mandataire 1 : HAUVILLE MARIE-PIERRE Avocat, Mme HAUVILLE Marie-Pierre
Adresse :
2 RUE Pierre de Ronsard
78200 MANTES-LA-JOLIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

18/03/2016 : La Cité au Sens Propre
N° national/d'enregistrement : 4257978
Date de dépôt : 18/03/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 18/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; machines d'aspiration à usage industriel ; Machines pour le bâtiment et les travaux publics, véhicules de voirie et de propreté urbaine ; appareils de lavage et machines de nettoyage ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; véhicules électriques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de machines de chantier ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; installation, entretien et réparation de machines ; Location de balayeuses automotrices, location de machines à nettoyer ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de véhicules.

Déposant 1 : PA ENVIRONNEMENT (PASCAL ARNOULD ENVIRONNEMENT), SELAS
Numéro de SIREN : 431527852
Adresse :
8 Avenue de la Durance
78200 BUCHELAY
FR

Mandataire 1 : HAUVILLE MARIE-PIERRE Avocat, Mme HAUVILLE Marie-Pierre
Adresse :
2 RUE Pierre de Ronsard
78200 MANTES-LA-JOLIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

18/03/2016 : EXPERT LOC
N° national/d'enregistrement : 4257980
Date de dépôt : 18/03/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 18/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; machines d'aspiration à usage industriel ; Machines pour le bâtiment et les travaux publics, véhicules de voirie et de propreté urbaine ; appareils de lavage et machines de nettoyage ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; véhicules électriques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de machines de chantier ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; installation, entretien et réparation de machines ; Location de balayeuses automotrices, location de machines à nettoyer ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de véhicules.

Déposant 1 : PA ENVIRONNEMENT (PASCAL ARNOULD ENVIRONNEMENT), SELAS
Numéro de SIREN : 431527852
Adresse :
8 Avenue de la Durance
78200 BUCHELAY
FR

Mandataire 1 : HAUVILLE MARIE-PIERRE Avocat, Mme HAUVILLE Marie-Pierre
Adresse :
2 RUE Pierre de Ronsard
78200 MANTES-LA-JOLIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

Publications au Bodacc :
03/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°2435
NOJO : 007803MYG949058
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Versailles 431 527 852
Dénomination : P A ENVIRONNEMENT (PASCAL ARNOULD ENVIRONNEMENT)
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VELLA Romain
19/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5004
NOJO : 7803MYG93645500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Versailles 431 527 852
Dénomination : P A ENVIRONNEMENT (PASCAL ARNOULD ENVIRONNEMENT)
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3339
NOJO : 7803MYG93588600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Versailles 431 527 852
Dénomination : P A ENVIRONNEMENT (PASCAL ARNOULD ENVIRONNEMENT)
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3337
NOJO : 7803MYG93588700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Versailles 431 527 852
Dénomination : P A ENVIRONNEMENT (PASCAL ARNOULD ENVIRONNEMENT)
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3338
NOJO : 7803MYG93588800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Versailles 431 527 852
Dénomination : P A ENVIRONNEMENT (PASCAL ARNOULD ENVIRONNEMENT)
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8873
NOJO : 317803452781483
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Versailles 431 527 852
Dénomination : P A ENVIRONNEMENT (PASCAL ARNOULD ENVIRONNEMENT)
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10124
NOJO : 317803426144807
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Versailles 431 527 852
Dénomination : P A ENVIRONNEMENT (PASCAL ARNOULD ENVIRONNEMENT)
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5750
NOJO : 317803398291828
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Versailles 431 527 852
Dénomination : P A ENVIRONNEMENT (PASCAL ARNOULD ENVIRONNEMENT)
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4260
NOJO : 317803375700427
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Versailles 431 527 852
Dénomination : P A ENVIRONNEMENT (PASCAL ARNOULD ENVIRONNEMENT)
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°2631
NOJO : BXB16181002236H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Date de commencement d'activité : 01/06/2000
Descriptif : Modification de représentant. Modification de l'activité..
Numéro d'identification : RCS Versailles 431 527 852
Dénomination : P A ENVIRONNEMENT (PASCAL ARNOULD ENVIRONNEMENT)
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ARNOULD Pascal modification le 23 Août 2010 Directeur général : GERAY Daniel en fonction le 28 Juin 2016
07/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8896
NOJO : 317803355634562
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Versailles 431 527 852
Dénomination : P A ENVIRONNEMENT (PASCAL ARNOULD ENVIRONNEMENT)
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
16/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9923
NOJO : 317803326695894
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Versailles 431 527 852
Dénomination : P A ENVIRONNEMENT (PASCAL ARNOULD ENVIRONNEMENT)
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
18/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6217
NOJO : 317803303164760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Versailles 431 527 852
Dénomination : P A ENVIRONNEMENT (PASCAL ARNOULD ENVIRONNEMENT)
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
21/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6470
NOJO : BXC12214009854S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Versailles 431 527 852
Dénomination : P A ENVIRONNEMENT (PASCAL ARNOULD ENVIRONNEMENT)
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
03/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7525
NOJO : BXC112010067377
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Versailles 431 527 852
Dénomination : P A ENVIRONNEMENT (PASCAL ARNOULD ENVIRONNEMENT)
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Adresse :
8 avenue de la Durance
78200 Buchelay
09/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7419
NOJO : BXC10169012838Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Versailles 431 527 852
Dénomination : P A ENVIRONNEMENT (PASCAL ARNOULD ENVIRONNEMENT)
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
8 avenue de la Durance
78200 Buchelay
17/06/2009 : Modifications générales

Annonce N°2066
NOJO : BXB08163003072M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification du capital. Modification de l'adresse du siège.
Numéro d'identification : RCS Versailles 431 527 852
Dénomination : P A ENVIRONNEMENT (PASCAL ARNOULD ENVIRONNEMENT)
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 170000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
8 avenue de la Durance
78200 Buchelay
05/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9652
NOJO : BXC08146003677T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Versailles 431 527 852
Dénomination : P A ENVIRONNEMENT (PASCAL ARNOULD ENVIRONNEMENT)
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
68/70 rue Aristide Briand
Centre des Affaires Ambroise Pare,
78130 Les Mureaux
08/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5653
NOJO : BXC08156001961P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Versailles 431 527 852
Dénomination : P A ENVIRONNEMENT (PASCAL ARNOULD ENVIRONNEMENT)
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
68/70 rue Aristide Briand
Centre des Affaires Ambroise Pare,
78130 Les Mureaux
Historique de l'unité légale :
01/01/2024 : dénomination
Dénomination : EXPERT NETT
24/11/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
22/01/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
30/04/2016 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
31/01/2012 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers (NAFRev2 : 46.69B)
02/11/2011 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : EXPERT NETT / EXPERT LOC / EXPERT SCE
30/07/2010 : catégorie juridique
Catégorie juridique : 5720
09/06/2009 : code NIC
Code NIC : 00039
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a. (NAFRev2 : 77.39Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Location de machines et équipements divers (NAFRev1 : 71.3G)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de fournitures et équipements industriels divers (NAFRev1 : 51.8M)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Commerce gros fournitures et équipements industriels divers (NAF1993 : 51.6K)
Représentants légaux :
01/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02962
Type : Personne Physique

Nom : ARNOULD Pascal
Né le 07/07/1969 à Charleville-Mézières (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
1 Rue des Soupirs
27120 Fains
FRANCE
01/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02962
Type : Personne Physique

Nom : GERAY Daniel
Né le 05/07/1968 à Choisy-le-Roi (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
1 Rue des Soupirs
27120 Fains
FRANCE
Dépôts des actes :
30/04/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02962
Dépôt : N°10696 déposé le 28/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
30/04/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02962
Dépôt : N°10696 déposé le 28/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
30/04/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02962
Dépôt : N°10696 déposé le 28/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/04/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02962
Dépôt : N°10696 déposé le 28/06/2016
Etat : Déposé
02/11/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02962
Dépôt : N°18230 déposé le 07/12/2011
Etat : Déposé
02/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02962
Dépôt : N°18230 déposé le 07/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
02/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02962
Dépôt : N°18230 déposé le 07/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
02/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02962
Dépôt : N°18230 déposé le 07/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
02/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02962
Dépôt : N°18230 déposé le 07/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification du nom commercial
30/07/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02962
Dépôt : N°12084 déposé le 23/08/2010
Etat : Déposé
30/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02962
Dépôt : N°12084 déposé le 23/08/2010
Etat : Déposé
Décision : SAS UNIPERSONNELLE
30/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02962
Dépôt : N°12084 déposé le 23/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
07/06/2010 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02962
Dépôt : N°10878 déposé le 28/07/2010
Etat : Déposé
Décision : SASU
27/04/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02962
Dépôt : N°8092 déposé le 09/06/2009
Etat : Déposé
27/04/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02962
Dépôt : N°8092 déposé le 09/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
27/04/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02962
Dépôt : N°8092 déposé le 09/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
24/04/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02962
Dépôt : N°7099 déposé le 01/06/2006
Etat : Déposé
24/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02962
Dépôt : N°7099 déposé le 01/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
29/12/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02962
Dépôt : N°2390 déposé le 18/02/2005
Etat : Déposé
29/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02962
Dépôt : N°2390 déposé le 18/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02962
Dépôt : N°2390 déposé le 18/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19/02/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02962
Dépôt : N°6481 déposé le 13/05/2004
Etat : Déposé
19/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02962
Dépôt : N°6481 déposé le 13/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
19/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02962
Dépôt : N°6481 déposé le 13/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
19/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02962
Dépôt : N°6481 déposé le 13/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification du nom commercial
19/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02962
Dépôt : N°6481 déposé le 13/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/10/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02962
Dépôt : N°15227 déposé le 20/12/2001
Etat : Déposé
15/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02962
Dépôt : N°15227 déposé le 20/12/2001
Etat : Déposé
Décision : DU 2 AVENUE OSSART 92500 RUEIL MALMAISON CENTRE DES AFFAIRES AMBROISE MARE 68/70 RUE ARISTIDE BRIAND 78130 LES MUREAUX
15/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02962
Dépôt : N°15227 déposé le 20/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social
15/10/2001 : Lettre
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02962
Dépôt : N°15227 déposé le 20/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
Etablissements :
01/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02962
Type : Siège

Adresse :
8 Avenue de la Durance
78200 Buchelay
FRANCE
01/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02962
Type : Etablissement principal

Adresse :
8 Avenue de la Durance
78200 Buchelay
FRANCE
Nom commercial : EXPERT Nett, EXPERT Loc, EXPERT Services
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2000
Activité : La commercialisation de matériels et accessoires de nettoyage urbain et industriel. Entretien et maintenance, de location,achat, vente de tous matériels de voiries, de propriété urbaine et industrielle. La vente la location la maintenance de véhicules électriques et thermiques utilitaires industriels et de matériels de proprete urbaine l'import export le négoce en gros ou au détail de tous matériels pièces détachées accessoires e matériaux pour l'entretien et l'équipement de tous véhicules le service aux entreprises
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
01/07/2016 : Ajout
Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 997
Date d’ajout de l’observation : 20/12/2001
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
Personnes morales :
01/07/2016 : P A ENVIRONNEMENT (PASCAL ARNOULD ENVIRONNEMENT)
Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/12/2001
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/10/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 200000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 98 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02962
Dépôt : N°15531 déposé le 08/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02962
Dépôt : N°20900 déposé le 22/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02962
Dépôt : N°11411 déposé le 30/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02962
Dépôt : N°11008 déposé le 16/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02962
Dépôt : N°9916 déposé le 16/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02962
Dépôt : N°7955 déposé le 12/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02962
Dépôt : N°6500 déposé le 08/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02962
Dépôt : N°4459 déposé le 11/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02962
Dépôt : N°5400 déposé le 19/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02962
Dépôt : N°5051 déposé le 06/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02962
Dépôt : N°14283 déposé le 10/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02962
Dépôt : N°413 déposé le 17/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02962
Dépôt : N°16923 déposé le 12/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2001B02962
Dépôt : N°670 déposé le 27/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 11712 du 18/07/2019
Numéro de gestion : 2001B02962
Code activité : 4669B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires40 35240 352
AHFonds commercial1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels192 627161 72430 904
ATAutres immobilisations corporelles168 868104 90563 964
BDAutres titres immobilisés100 000100 000
BHAutres immobilisations financières4 3815 526-1 145
BJTOTAL (I)506 229312 507193 723
BLMatières premières, approvisionnements75 46675 466
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 9995 999
BXClients et comptes rattachés303 1061 625301 481
BZAutres créances41 49641 496
CDValeurs mobilières de placement157 1441 449155 696
CFDisponibilités132 632132 632
CHCharges constatées d’avance3 6143 614
CJTOTAL (II)719 4583 074716 385
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 225 687315 580910 107
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel200 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...76 790
DDRéserve légale (1)18 423
DHReport à nouveau64 842
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)107 859
DJSubventions d’investissement8 334
DLTOTAL (I)486 246
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)145 231
DVEmprunts et dettes financières divers (4)50 027
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés80 372
DYDettes fiscales et sociales147 485
EAAutres dettes335
EBProduits constatés d’avance (2)529
ECTOTAL (IV)423 859
EETOTAL GENERAL (I à V)910 107
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an328 261
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.516
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises300 235300 235
FDProduction vendue biens222 745222 745
FGProduction vendue services751 096751 096
FJChiffres d’affaires nets1 274 0761 274 076
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges35 171
FQAutres produits88 459
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 397 707
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)179 026
FTVariation de stock (marchandises)36 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements159 825
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-24 562
FWAutres achats et charges externes471 880
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 298
FYSalaires et traitements247 842
FZCharges sociales111 964
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements29 590
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions241
GEAutres charges154
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 238 503
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)159 204
GLAutres intérêts et produits assimilés3 535
GMReprises sur provisions et transferts de charges38
GPTotal des produits financiers (V)3 553
GQDotations financières sur amortissements et provisions5 326
GRIntérêts et charges assimilées442
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement2
GUTotal des charges financières (VI)5 971
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 438
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)156 786
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion720
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 757
HCReprises sur provisions et transferts de charges243
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 720
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion190
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)190
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)5 630
HKImpôts sur les bénéfices (X)44 456
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 406 979
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 289 120
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)117 859
HPRenvois : Crédit-bail mobilier184 707
A1Renvois : Transfert de charges25 981
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)413
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 12230 du 26/07/2018
Numéro de gestion : 2001B02962
Code activité : 4669B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Autres motifs d'illisibilité (13)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires40 35240 352
AHFonds commercial1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels192 627161 72430 904
ATAutres immobilisations corporelles168 868104 90563 964
BDAutres titres immobilisés100 000100 000
BHAutres immobilisations financières4 3815 526-1 145
BJTOTAL (I)506 229312 507193 723
BLMatières premières, approvisionnements75 46675 466
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 9995 999
BXClients et comptes rattachés303 1061 625301 481
BZAutres créances41 49641 496
CDValeurs mobilières de placement157 1441 449155 696
CFDisponibilités132 632132 632
CHCharges constatées d’avance3 6143 614
CJTOTAL (II)719 4583 074716 385
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 225 687315 580910 107
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel200 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...76 790
DDRéserve légale (1)18 423
DHReport à nouveau64 842
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)107 859
DJSubventions d’investissement8 334
DLTOTAL (I)486 246
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)145 231
DVEmprunts et dettes financières divers (4)50 027
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés80 372
DYDettes fiscales et sociales147 485
EAAutres dettes335
EBProduits constatés d’avance (2)529
ECTOTAL (IV)423 859
EETOTAL GENERAL (I à V)910 107
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an328 261
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.516
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises300 235300 235
FDProduction vendue biens222 745222 745
FGProduction vendue services751 096751 096
FJChiffres d’affaires nets1 274 0761 274 076
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges35 171
FQAutres produits88 459
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 397 707
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)179 026
FTVariation de stock (marchandises)36 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements159 825
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-24 562
FWAutres achats et charges externes471 880
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 298
FYSalaires et traitements247 842
FZCharges sociales111 964
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements29 590
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions241
GEAutres charges154
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 238 503
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)159 204
GLAutres intérêts et produits assimilés3 535
GMReprises sur provisions et transferts de charges38
GPTotal des produits financiers (V)3 553
GQDotations financières sur amortissements et provisions5 326
GRIntérêts et charges assimilées442
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement2
GUTotal des charges financières (VI)5 971
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 438
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)156 786
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion720
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 757
HCReprises sur provisions et transferts de charges243
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 720
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion190
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)190
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)5 630
HKImpôts sur les bénéfices (X)44 456
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 406 979
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 289 120
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)117 859
HPRenvois : Crédit-bail mobilier184 707
A1Renvois : Transfert de charges25 981
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)413
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 12444 du 13/07/2017
Numéro de gestion : 2001B02962
Code activité : 4669B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires40 35240 352
AHFonds commercial1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels192 627161 72430 904
ATAutres immobilisations corporelles168 868104 90563 964
BDAutres titres immobilisés100 000100 000
BHAutres immobilisations financières4 3815 526-1 145
BJTOTAL (I)506 229312 507193 723
BLMatières premières, approvisionnements75 46675 466
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 9995 999
BXClients et comptes rattachés303 1061 625301 481
BZAutres créances41 49641 496
CDValeurs mobilières de placement157 1441 449155 696
CFDisponibilités132 632132 632
CHCharges constatées d’avance3 6143 614
CJTOTAL (II)719 4583 074716 385
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 225 687315 580910 107
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel200 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...76 790
DDRéserve légale (1)18 423
DHReport à nouveau64 842
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)107 859
DJSubventions d’investissement8 334
DLTOTAL (I)486 246
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)145 231
DVEmprunts et dettes financières divers (4)50 027
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés80 372
DYDettes fiscales et sociales147 485
EAAutres dettes335
EBProduits constatés d’avance (2)529
ECTOTAL (IV)423 859
EETOTAL GENERAL (I à V)910 107
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an328 261
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.516
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises300 235300 235
FDProduction vendue biens222 745222 745
FGProduction vendue services751 096751 096
FJChiffres d’affaires nets1 274 0761 274 076
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges35 171
FQAutres produits88 459
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 397 707
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)179 026
FTVariation de stock (marchandises)36 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements159 825
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-24 562
FWAutres achats et charges externes471 880
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 298
FYSalaires et traitements247 842
FZCharges sociales111 964
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements29 590
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions241
GEAutres charges154
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 238 503
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)159 204
GLAutres intérêts et produits assimilés3 535
GMReprises sur provisions et transferts de charges38
GPTotal des produits financiers (V)3 553
GQDotations financières sur amortissements et provisions5 326
GRIntérêts et charges assimilées442
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement2
GUTotal des charges financières (VI)5 971
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 438
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)156 786
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion720
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 757
HCReprises sur provisions et transferts de charges243
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 720
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion190
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)190
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)5 630
HKImpôts sur les bénéfices (X)44 456
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 406 979
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 289 120
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)117 859
HPRenvois : Crédit-bail mobilier184 707
A1Renvois : Transfert de charges25 981
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)413
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
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