EXPLOITATION FORESTIERE RECORBET FILS

Entreprise

EXPLOITATION FORESTIERE RECORBET FILS
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1994
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39412264200017 / Siren : 394122642 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 18 394122642
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 13/12/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
02 : Sylviculture et exploitation forestière
Cette division comprend la production de bois brut, ainsi que l’extraction et la cueillette de produits forestiers au- tres que du bois et poussant à l’état sauvage. Au delà de la production de grumes (abattage et débardage), l’ex- ploitation forestière conduit à des produits peu transformés comme le bois de chauffage, le charbon de bois ou le bois utilisé sous une forme brute (bois de mine, bois de trituration, etc.). Ces activités peuvent être effectuées dans des forêts naturelles ou dans des plantations. Cette division ne comprend pas :
- la transformation ultérieure du bois, qui commence par le sciage et le rabotage du bois (cf. 16)
02.2 : Exploitation forestière
02.20 : Exploitation forestière
02.20Z : Exploitation forestière
Cette sous-classe comprend :
- la production de bois brut pour les industries forestières de transformation
- la production de bois utilisé sous une forme brute, comme le bois de mine, les pieux de clôtures et les poteaux électriques
- la production de bois à des fins énergétiques
- la production de résidus de l’exploitation forestière à des fins énergétiques
- la fabrication de charbon de bois en forêt, en utilisant des méthodes traditionnelles

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la culture d’arbres de Noël (cf. 01.29Z)
- la production de bois sur pied : boisement, reboisement, transplantation, éclaircie et conservation des forêts et des zones boisées (cf. 02.10Z)
- la récolte des produits forestiers non ligneux poussant à l’état sauvage (cf. 02.30Z)
- la production de copeaux de bois et de bois en particules (cf. 16.10A)
- la production de charbon de bois par distillation du bois (cf. 20.14Z) Produits associés : 02.20.11, 02.20.12, 02.20.13, 02.20.14, 02.20.15 Remarque : Le résultat de cette activité peut prendre la forme de grumes, de copeaux ou de bois de chauffage.
Coordonnées de l'établissement :
EXPLOITATION FORESTIERE RECORBET FILS
Adresse :
115 Chemin DE LA GRAVICHE
69550 RONNO
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Exploitation forestière (NAFRev2 : 02.20Z)
31/12/2005 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Exploitation forestière (NAF1993 : 02.0B)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1994
Dénomination : EXPLOITATION FORESTIERE RECORBET FILS
Activité principale : Exploitation forestière (NAFRev2 : 02.20Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
21/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°3536
NOJO : 069030000180257
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Descriptif : Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 394 122 642
Dénomination : EXPLOITATION FORESTIERE RECORBET FILS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
RECORBET Patrick Noel nom d'usage : RECORBET n'est plus gérant.
RECORBET Patrick Noel nom d'usage : RECORBET devient président.
RECORBET Christophe nom d'usage : RECORBET devient directeur général.
RECORBET Adrien nom d'usage : RECORBET devient directeur général
04/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3270
NOJO : 690300001720950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 394 122 642
Dénomination : EXPLOITATION FORESTIERE RECORBET FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4959
NOJO : 690300001615790
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 394 122 642
Dénomination : EXPLOITATION FORESTIERE RECORBET FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9027
NOJO : 690300001526350
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 394 122 642
Dénomination : EXPLOITATION FORESTIERE RECORBET FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8451
NOJO : 690300001388710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 394 122 642
Dénomination : EXPLOITATION FORESTIERE RECORBET FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9237
NOJO : 690300001308430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 394 122 642
Dénomination : EXPLOITATION FORESTIERE RECORBET FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5107
NOJO : 690300001178930
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 394 122 642
Dénomination : EXPLOITATION FORESTIERE RECORBET FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13359
NOJO : 690300001114490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 394 122 642
Dénomination : EXPLOITATION FORESTIERE RECORBET FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13189
NOJO : 690300001010000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 394 122 642
Dénomination : EXPLOITATION FORESTIERE RECORBET FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
23/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2527
NOJO : 690300000930290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 394 122 642
Dénomination : EXPLOITATION FORESTIERE RECORBET FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3142
NOJO : 690300000849500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 394 122 642
Dénomination : EXPLOITATION FORESTIERE RECORBET FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10194
NOJO : 690300000775810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 394 122 642
Dénomination : EXPLOITATION FORESTIERE RECORBET FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11600
NOJO : BXC121520123696
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 394 122 642
Dénomination : EXPLOITATION FORESTIERE RECORBET FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
23/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7277
NOJO : BXC11154015958F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 394 122 642
Dénomination : EXPLOITATION FORESTIERE RECORBET FILS
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
Les Sapinettes
69550 Ronno
10/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6530
NOJO : BXC10116009520Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 394 122 642
Dénomination : EXPLOITATION FORESTIERE RECORBET FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7366
NOJO : BXC081970056809
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 394 122 642
Dénomination : EXPLOITATION FORESTIERE RECORBET FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
Les Sapinettes
69550 Ronno
15/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8089
NOJO : BXC08124006727Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 394 122 642
Dénomination : EXPLOITATION FORESTIERE RECORBET FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
Les Sapinettes
69550 Ronno
Historique de l'unité légale :
04/12/2023 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
20/10/2023 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Exploitation forestière (NAFRev2 : 02.20Z)
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Exploitation forestière (NAF1993 : 02.0B)
Représentants légaux :
24/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09021
Type : Personne Physique

Nom : RECORBET Patrick Noel
Né le 24/12/1962 à Amplepuis (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Le Vivier
69550 Ronno
France
Dépôts des actes :
28/06/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09021
Dépôt : N°001474 déposé le 02/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09021
Dépôt : N°001474 déposé le 02/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/07/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09021
Dépôt : N°001038 déposé le 27/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/07/1999 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09021
Dépôt : N°001038 déposé le 27/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
08/03/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09021
Dépôt : N°009078 déposé le 08/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
08/03/1994 : Déclaration de conformité
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09021
Dépôt : N°009078 déposé le 08/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
08/03/1994 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09021
Dépôt : N°009078 déposé le 08/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
Etablissements :
24/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09021
Type : Siège

Adresse :
Les Sapinettes
69550 Ronno
France
24/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09021
Type : Etablissement principal

Adresse :
Les Sapinettes
69550 Ronno
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1994
Activité : EXPLOITATION FORESTIERE, NEGOCE DE BOIS
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
24/06/2016 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 27/07/1999
Texte de l'observation : DECLARATION MODIFICATIVE du 27 JUILLET 1999 : MODIFICATION CAPITAL ET CONVERSION EN EUROS AU 30 JUIN 1999
24/06/2016 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F02/002183
Date d’ajout de l’observation : 02/08/2002
Texte de l'observation : Augmentation du capital à compter du 28 Juin 2002
Personnes morales :
24/06/2016 : EXPLOITATION FORESTIERE RECORBET FILS
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : EXPLOITATION FORESTIERE, NEGOCE DE BOIS

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/03/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 220000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09021
Dépôt : N°002034 déposé le 24/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09021
Dépôt : N°002945 déposé le 13/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09021
Dépôt : N°002204 déposé le 22/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09021
Dépôt : N°002358 déposé le 09/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09021
Dépôt : N°001406 déposé le 21/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09021
Dépôt : N°001195 déposé le 17/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09021
Dépôt : N°000648 déposé le 01/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09021
Dépôt : N°001740 déposé le 29/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09021
Dépôt : N°000834 déposé le 23/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09021
Dépôt : N°001279 déposé le 22/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09021
Dépôt : N°002402 déposé le 19/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09021
Dépôt : N°001648 déposé le 24/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09021
Dépôt : N°001333 déposé le 17/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09021
Dépôt : N°001498 déposé le 11/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09021
Dépôt : N°001243 déposé le 14/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09021
Dépôt : N°000925 déposé le 11/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09021
Dépôt : N°001318 déposé le 28/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09021
Dépôt : N°001172 déposé le 02/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09021
Dépôt : N°000898 déposé le 26/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09021
Dépôt : N°000958 déposé le 01/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09021
Dépôt : N°001526 déposé le 23/08/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1994B09021
Dépôt : N°000906 déposé le 06/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2023/001688 du 17/05/2023
Numéro de gestion : 1994B09021
Code activité : 0220Z : Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial1 5241 5241 524
AJAutres immobilisations incorporelles3 2743 15611744
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 622 7781 241 087381 691154 594
ATAutres immobilisations corporelles136 408120 71315 69527 853
BJTOTAL (I)1 763 9851 364 957399 028184 015
BTMarchandises662 883662 883757 131
BXClients et comptes rattachés681 68027 331654 350647 871
BZAutres créances29 57029 57040 767
CDValeurs mobilières de placement1 470 4441 470 4441 351 220
CFDisponibilités34 34334 343267 424
CHCharges constatées d’avance26 48826 48816 932
CJTOTAL (II)2 905 40927 3312 878 0783 081 345
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 669 3941 392 2883 277 1063 265 360
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel220 000220 000
DDRéserve légale (1)22 00022 000
DGAutres réserves1 908 0321 763 249
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)259 299166 783
DJSubventions d’investissement11 25022 500
DLTOTAL (I)2 420 5802 194 532
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)104 900
DVEmprunts et dettes financières divers (4)174 415140 399
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés450 130639 744
DYDettes fiscales et sociales231 215185 558
EAAutres dettes767227
ECTOTAL (IV)856 5251 070 828
EETOTAL GENERAL (I à V)3 277 1063 265 360
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2022/003198 du 11/07/2022
Numéro de gestion : 1994B09021
Code activité : 0220Z : Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial1 5241 5241 524
AJAutres immobilisations incorporelles3 2743 15611744
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 622 7781 241 087381 691154 594
ATAutres immobilisations corporelles136 408120 71315 69527 853
BJTOTAL (I)1 763 9851 364 957399 028184 015
BTMarchandises662 883662 883757 131
BXClients et comptes rattachés681 68027 331654 350647 871
BZAutres créances29 57029 57040 767
CDValeurs mobilières de placement1 470 4441 470 4441 351 220
CFDisponibilités34 34334 343267 424
CHCharges constatées d’avance26 48826 48816 932
CJTOTAL (II)2 905 40927 3312 878 0783 081 345
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 669 3941 392 2883 277 1063 265 360
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel220 000220 000
DDRéserve légale (1)22 00022 000
DGAutres réserves1 908 0321 763 249
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)259 299166 783
DJSubventions d’investissement11 25022 500
DLTOTAL (I)2 420 5802 194 532
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)104 900
DVEmprunts et dettes financières divers (4)174 415140 399
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés450 130639 744
DYDettes fiscales et sociales231 215185 558
EAAutres dettes767227
ECTOTAL (IV)856 5251 070 828
EETOTAL GENERAL (I à V)3 277 1063 265 360
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2021/004938 du 21/09/2021
Numéro de gestion : 1994B09021
Code activité : 0220Z : Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial1 5241 5241 524
AJAutres immobilisations incorporelles3 2743 15611744
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 622 7781 241 087381 691154 594
ATAutres immobilisations corporelles136 408120 71315 69527 853
BJTOTAL (I)1 763 9851 364 957399 028184 015
BTMarchandises662 883662 883757 131
BXClients et comptes rattachés681 68027 331654 350647 871
BZAutres créances29 57029 57040 767
CDValeurs mobilières de placement1 470 4441 470 4441 351 220
CFDisponibilités34 34334 343267 424
CHCharges constatées d’avance26 48826 48816 932
CJTOTAL (II)2 905 40927 3312 878 0783 081 345
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 669 3941 392 2883 277 1063 265 360
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel220 000220 000
DDRéserve légale (1)22 00022 000
DGAutres réserves1 908 0321 763 249
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)259 299166 783
DJSubventions d’investissement11 25022 500
DLTOTAL (I)2 420 5802 194 532
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)104 900
DVEmprunts et dettes financières divers (4)174 415140 399
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés450 130639 744
DYDettes fiscales et sociales231 215185 558
EAAutres dettes767227
ECTOTAL (IV)856 5251 070 828
EETOTAL GENERAL (I à V)3 277 1063 265 360
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2020/002198 du 03/07/2020
Numéro de gestion : 1994B09021
Code activité : 0220Z : Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial1 5241 5241 524
AJAutres immobilisations incorporelles3 2743 15611744
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 622 7781 241 087381 691154 594
ATAutres immobilisations corporelles136 408120 71315 69527 853
BJTOTAL (I)1 763 9851 364 957399 028184 015
BTMarchandises662 883662 883757 131
BXClients et comptes rattachés681 68027 331654 350647 871
BZAutres créances29 57029 57040 767
CDValeurs mobilières de placement1 470 4441 470 4441 351 220
CFDisponibilités34 34334 343267 424
CHCharges constatées d’avance26 48826 48816 932
CJTOTAL (II)2 905 40927 3312 878 0783 081 345
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 669 3941 392 2883 277 1063 265 360
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel220 000220 000
DDRéserve légale (1)22 00022 000
DGAutres réserves1 908 0321 763 249
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)259 299166 783
DJSubventions d’investissement11 25022 500
DLTOTAL (I)2 420 5802 194 532
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)104 900
DVEmprunts et dettes financières divers (4)174 415140 399
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés450 130639 744
DYDettes fiscales et sociales231 215185 558
EAAutres dettes767227
ECTOTAL (IV)856 5251 070 828
EETOTAL GENERAL (I à V)3 277 1063 265 360
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2019/003712 du 08/08/2019
Numéro de gestion : 1994B09021
Code activité : 0220Z : Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial1 5241 5241 524
AJAutres immobilisations incorporelles3 2743 15611744
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 622 7781 241 087381 691154 594
ATAutres immobilisations corporelles136 408120 71315 69527 853
BJTOTAL (I)1 763 9851 364 957399 028184 015
BTMarchandises662 883662 883757 131
BXClients et comptes rattachés681 68027 331654 350647 871
BZAutres créances29 57029 57040 767
CDValeurs mobilières de placement1 470 4441 470 4441 351 220
CFDisponibilités34 34334 343267 424
CHCharges constatées d’avance26 48826 48816 932
CJTOTAL (II)2 905 40927 3312 878 0783 081 345
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 669 3941 392 2883 277 1063 265 360
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel220 000220 000
DDRéserve légale (1)22 00022 000
DGAutres réserves1 908 0321 763 249
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)259 299166 783
DJSubventions d’investissement11 25022 500
DLTOTAL (I)2 420 5802 194 532
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)104 900
DVEmprunts et dettes financières divers (4)174 415140 399
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés450 130639 744
DYDettes fiscales et sociales231 215185 558
EAAutres dettes767227
ECTOTAL (IV)856 5251 070 828
EETOTAL GENERAL (I à V)3 277 1063 265 360
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2018/001373 du 17/05/2018
Numéro de gestion : 1994B09021
Code activité : 0220Z : Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial1 5241 5241 524
AJAutres immobilisations incorporelles3 2743 15611744
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 622 7781 241 087381 691154 594
ATAutres immobilisations corporelles136 408120 71315 69527 853
BJTOTAL (I)1 763 9851 364 957399 028184 015
BTMarchandises662 883662 883757 131
BXClients et comptes rattachés681 68027 331654 350647 871
BZAutres créances29 57029 57040 767
CDValeurs mobilières de placement1 470 4441 470 4441 351 220
CFDisponibilités34 34334 343267 424
CHCharges constatées d’avance26 48826 48816 932
CJTOTAL (II)2 905 40927 3312 878 0783 081 345
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 669 3941 392 2883 277 1063 265 360
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel220 000220 000
DDRéserve légale (1)22 00022 000
DGAutres réserves1 908 0321 763 249
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)259 299166 783
DJSubventions d’investissement11 25022 500
DLTOTAL (I)2 420 5802 194 532
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)104 900
DVEmprunts et dettes financières divers (4)174 415140 399
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés450 130639 744
DYDettes fiscales et sociales231 215185 558
EAAutres dettes767227
ECTOTAL (IV)856 5251 070 828
EETOTAL GENERAL (I à V)3 277 1063 265 360
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2017/003241 du 04/08/2017
Numéro de gestion : 1994B09021
Code activité : 0220Z : Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial1 5241 5241 524
AJAutres immobilisations incorporelles3 2743 15611744
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 622 7781 241 087381 691154 594
ATAutres immobilisations corporelles136 408120 71315 69527 853
BJTOTAL (I)1 763 9851 364 957399 028184 015
BTMarchandises662 883662 883757 131
BXClients et comptes rattachés681 68027 331654 350647 871
BZAutres créances29 57029 57040 767
CDValeurs mobilières de placement1 470 4441 470 4441 351 220
CFDisponibilités34 34334 343267 424
CHCharges constatées d’avance26 48826 48816 932
CJTOTAL (II)2 905 40927 3312 878 0783 081 345
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 669 3941 392 2883 277 1063 265 360
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel220 000220 000
DDRéserve légale (1)22 00022 000
DGAutres réserves1 908 0321 763 249
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)259 299166 783
DJSubventions d’investissement11 25022 500
DLTOTAL (I)2 420 5802 194 532
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)104 900
DVEmprunts et dettes financières divers (4)174 415140 399
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés450 130639 744
DYDettes fiscales et sociales231 215185 558
EAAutres dettes767227
ECTOTAL (IV)856 5251 070 828
EETOTAL GENERAL (I à V)3 277 1063 265 360

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