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F.C.FORCE CREATIVE FONCTIONNELLE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2019
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33133783200058 / Siren : 331337832 / NIC : 00058
N° de TVA : FR 91 331337832
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN
Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.
77 : Activités de location et location-bail
Cette division comprend la location et la location-bail à des clients d’actifs corporels ou incorporels non financiers, dont un vaste éventail de biens corporels tels que les automobiles, les ordinateurs, les biens de consommation et les machines et le matériel d’usage industriel, en contrepartie de paiements périodiques. Elle est divisée en :
- location de véhicules automobiles ;
- location d’articles de loisirs et de sport et de biens personnels et domestiques ;
- location-bail d’autres machines et équipements utilisés principalement à des fins commerciales, y compris des matériels de transport ;
- location-bail d’actifs incorporels non financiers. Seule la fourniture de contrats de location-exploitation est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- le crédit-bail (cf. 64.91Z)
- la location de biens immobiliers (cf. section L)
- la location d’équipements avec opérateur (cf. activités correspondantes en fonction des activités effectuées avec ces équipements : section F pour la construction, section H pour le transport, etc.)
77.2 : Location et location-bail de biens personnels et domestiques
Ce groupe comprend la location de biens personnels et domestiques, ainsi que la location d’articles de loisirs et de sport et de vidéocassettes. Ces activités couvrent généralement la location à court terme de biens, même si, dans certains cas, ces biens peuvent être loués pour des périodes plus longues.
77.21 : Location et location-bail d'articles de loisirs et de sport
77.21Z : Location et location-bail d'articles de loisirs et de sport
Cette sous-classe comprend :
- la location de bateaux de plaisance, canots et voiliers
- la location de cycles
- la location de chaises longues et parasols de plage
- la location d’autres articles de sport
- la location de skis

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la location de bateaux de plaisance et voiliers avec équipage (cf. 50.10Z et 50.30Z)
- la location de vidéocassettes et de DVD (cf. 77.22Z)
- la location d’autres biens personnels et domestiques (cf. 77.29Z)
- la location de caravanes et auto-caravanes (cf. 77.39Z)
- la location d’équipements de loisirs et d’agrément dans le cadre d’installations récréatives (cf. 93.29Z) Produits associés : 77.21.10
Coordonnées de l'établissement :
F.C.FORCE CREATIVE FONCTIONNELLE
Adresse :
RESIDENCE THALASSA
319 Rue D ARTOIS

83150 BANDOL
Historique de l'établissement :
30/06/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2019 : Succession
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1985
Dénomination : F.C.FORCE CREATIVE FONCTIONNELLE
Activité principale : Location et location-bail d'articles de loisirs et de sport (NAFRev2 : 77.21Z)
Sigle : F.C.F
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
16/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9648
NOJO : 830500001795460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 331 337 832
Dénomination : F.C.FORCE CREATIVE FONCTIONNELLE
Sigle : F.C.F
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
29/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9802
NOJO : 830500001418840
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 331 337 832
Dénomination : F.C.FORCE CREATIVE FONCTIONNELLE
Sigle : F.C.F
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14372
NOJO : 830500001103430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 331 337 832
Dénomination : F.C.FORCE CREATIVE FONCTIONNELLE
Sigle : F.C.F
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14541
NOJO : 830500000833510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 331 337 832
Dénomination : F.C.FORCE CREATIVE FONCTIONNELLE
Sigle : F.C.F
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
29/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7265
NOJO : 830500000513500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 331 337 832
Dénomination : F.C.FORCE CREATIVE FONCTIONNELLE
Sigle : F.C.F
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/04/2019 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1261
NOJO : 083050000039741
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de la dénomination. Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Toulon 331 337 832
Dénomination : F.C.FORCE CREATIVE FONCTIONNELLE
Sigle : F.C.F
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2626
NOJO : 250120539000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 331 337 832
Dénomination : FRANCHE COMTE FORMATION
Sigle : F.C.F.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4865
NOJO : 250119262200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 331 337 832
Dénomination : FRANCHE COMTE FORMATION
Sigle : F.C.F.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2055
NOJO : 250118079900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Besançon 331 337 832
Dénomination : FRANCHE COMTE FORMATION
Sigle : F.C.F.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3327
NOJO : 250117178600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 331 337 832
Dénomination : FRANCHE COMTE FORMATION
Sigle : F.C.F.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2563
NOJO : 250115591300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 331 337 832
Dénomination : FRANCHE COMTE FORMATION
Sigle : F.C.F.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5185
NOJO : 250114274000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 331 337 832
Dénomination : FRANCHE COMTE FORMATION
Sigle : F.C.F.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1538
NOJO : BXC12235003459I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 331 337 832
Dénomination : FRANCHE COMTE FORMATION
Sigle : F.C.F.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°683
NOJO : BXB121570027465
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 331 337 832
Dénomination : FRANCHE COMTE FORMATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SIBILLE Jean-Marc
26/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1396
NOJO : BXC11256004961F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 331 337 832
Dénomination : FRANCHE COMTE FORMATION
Sigle : F.C.F.
Forme juridique : Société anonyme
12/01/2011 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°390 - rectificatif
Annule l'annonce N°310, numéro de parution 20100200, BODACC A publiée le 14 octobre 2010
NOJO : BXA110060006583
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/09/2010
Publication légale : La terre de chez nous, le 18/09/2010
Oppositions : Selarl Bulle Jf Et Pittet O. 5, rue Charles Krug BP 46042 25012 Besançon

Numéro d'identification : RCS Paris 411 787 567
Dénomination : ALTEDIA
Nom commercial : FRANCHE COMTE FORMATION EMPLOI - GROUPE ALTEDIA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Etablissement secondaire :
Activité : Cabinet conseil en ressources humaines
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 1000000 Euros.

Adresse :
4k chemin de Palente
25000 Besançon

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Besançon 331 337 832
Dénomination : FRANCHE COMTE FORMATION
14/11/2010 : Modifications générales

Annonce N°688
NOJO : BXB10309001764B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Besançon 331 337 832
Dénomination : FRANCHE COMTE FORMATION
Forme juridique : Société anonyme
14/10/2010 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°310
NOJO : BXA102800006003
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/09/2010
Publication légale : La terre de chez nous, le 18/09/2010
Oppositions : Selarl Bulle Jf Et Pittet O. 5, rue Charles Krug BP 46042 25012 Besançon

Numéro d'identification : RCS Paris 411 787 567
Dénomination : ALTEDIA
Nom commercial : FRANCHE COMTE FORMATION EMPLOI - GROUPE ALTEDIA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Etablissement secondaire :
Activité : Cabinet conseil en ressources humaines
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 100000 Euros.

Adresse :
4k chemin de Palente
25000 Besançon

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Besançon 331 337 832
Dénomination : FRANCHE COMTE FORMATION
12/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2144
NOJO : BXC10180001981A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 331 337 832
Dénomination : FRANCHE COMTE FORMATION
Sigle : F.C.F.
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
4 K chemin de Palente
25000 Besançon
25/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2327
NOJO : BXC093020067204
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Besançon 331 337 832
Dénomination : FRANCHE COMTE FORMATION
Sigle : F.C.F.
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
4 K chemin de Palente
25000 Besançon
16/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2071
NOJO : BXC08273017780L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Besançon 331 337 832
Dénomination : FRANCHE COMTE FORMATION
Sigle : F.C.F.
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
4 K chemin de Palente
25000 Besançon
Historique de l'unité légale :
30/06/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2019 : dénomination, activité principale, code NIC, économie sociale et solidaire
Dénomination : F.C.FORCE CREATIVE FONCTIONNELLE
Activité principale : Location et location-bail d'articles de loisirs et de sport (NAFRev2 : 77.21Z)
Code NIC : 00058
Economie sociale et solidaire : Oui
24/04/2012 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Formation des adultes et formation continue (NAF1993 : 80.4C)
Représentants légaux :
04/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2000B00385
Type : Personne Physique

Nom : SIBILLE Jean-Marc
Né le 17/02/1955 à Vesoul (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
1 rue du moulin
70230 Dampierre-sur-Linotte
FRANCE
Dépôts des actes :
24/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2000B00385
Dépôt : N°1780 déposé le 25/05/2012
Etat : Déposé
Décision : SAS
24/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2000B00385
Dépôt : N°1780 déposé le 25/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2000B00385
Dépôt : N°3062 déposé le 08/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
31/12/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2000B00385
Dépôt : N°1164 déposé le 18/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège BESANCON 4 K CHEMIN DE PALENTE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2000B00385
Dépôt : N°1164 déposé le 18/04/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2000B00385
Dépôt : N°1780 déposé le 25/05/2012
Etat : Déposé
Etablissements :
04/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2000B00385
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
4 K chemin de Palente
25000 Besançon
FRANCE
Nom commercial : FRANCHE COMTE FORMATION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2000
Activité : Toutes activités de services dans le domaine de la formation, communication, ainsi que le conseil et l'information en matière de gestion.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
04/12/2015 : FRANCHE COMTE FORMATION
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : F.C.F.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/08/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 84 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2000B00385
Dépôt : N°4368 déposé le 08/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2000B00385
Dépôt : N°7242 déposé le 04/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2000B00385
Dépôt : N°4769 déposé le 05/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2000B00385
Dépôt : N°3384 déposé le 22/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2000B00385
Dépôt : N°4166 déposé le 31/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2000B00385
Dépôt : N°4709 déposé le 29/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2000B00385
Dépôt : N°2466 déposé le 08/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2000B00385
Dépôt : N°4689 déposé le 07/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2000B00385
Dépôt : N°3743 déposé le 09/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2000B00385
Dépôt : N°4325 déposé le 08/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2000B00385
Dépôt : N°3505 déposé le 20/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2000B00385
Dépôt : N°2293 déposé le 05/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2000B00385
Dépôt : N°2473 déposé le 30/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2000B00385
Dépôt : N°2928 déposé le 02/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2000B00385
Dépôt : N°2600 déposé le 06/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2022/012510 du 20/09/2022
Numéro de gestion : 2019B00895
Code activité : 7721Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2021/013420 du 08/10/2021
Numéro de gestion : 2019B00895
Code activité : 7721Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2020/010562 du 27/11/2020
Numéro de gestion : 2019B00895
Code activité : 7721Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2019/009696 du 22/08/2019
Numéro de gestion : 2019B00895
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4277 du 24/08/2018
Numéro de gestion : 2000B00385
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3578 du 27/07/2017
Numéro de gestion : 2000B00385
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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