FABIEN CHABANNES SERVICES

Entreprise

FABIEN CHABANNES SERVICES
Dernière mise à jour : 25/11/2020

Informations de l'établissement :
Date de création : 25/11/2020
Dénomination usuelle : FABIEN CHABANNES SERVICES
Enseigne : FABIEN CHABANNES SERVICES
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 49860993200039 / Siren : 498609932 / NIC : 00039
N° de TVA : FR 83 498609932
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section S : AUTRES ACTIVITÉS DE SERVICES
Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature.
96 : Autres services personnels
Cette division comprend tous les services non classés ailleurs dans la nomenclature. Elle comprend notamment des types de services comme la blanchisserie-teinturerie, la coiffure et les soins de beauté, les services funérai- res et les activités connexes.
96.0 : Autres services personnels
96.09 : Autres services personnels n.c.a.
96.09Z : Autres services personnels n.c.a.
Cette sous-classe comprend :
- les activités des astrologues et des spirites
- les activités liées à la vie sociale, par exemple les activités des hôtesses, des agences de rencontres et des agences matrimoniales
- les activités des psychologues auprès des particuliers, hors conseil à vocation thérapeutique
- les activités des sophrologues auprès des particuliers, hors conseil à vocation thérapeutique
- les services pour animaux de compagnie : hébergement, soins et dressage
- les services de recherche généalogique
- les activités des studios de tatouage et de perçage corporel
- les services des cireurs, des porteurs, des préposés au parcage des véhicules, etc.
- l’exploitation de machines de services personnels fonctionnant avec des pièces de monnaie (photomatons, pèse-personne, appareils de mesure de la tension artérielle, consignes à pièces, etc.)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités vétérinaires (cf. 75.00Z)
- les activités des psychologues à vocation thérapeutique (cf. 86.90F)
- les machines à laver fonctionnant au moyen de pièces de monnaie (cf. 96.01B)
- les machines à sous automatiques (cf. 92.00Z)
- les jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie (cf. 93.29Z) Produits associés : 96.09.11, 96.09.12, 96.09.13, 96.09.19
81.21Z-Z : Nettoyage courant des bâtiments
Ces activités comprennent principalement le nettoyage intérieur, même si elles peuvent inclure le nettoyage des espaces extérieurs associés tels que les vitres ou les couloirs.

Cette classe comprend :
-les activités de nettoyage courant (non spécialisé) de tous types de bâtiments tels que : les bureaux ; les maisons ou appartements ; les usines ; les magasins ; les locaux d’institutions, les autres locaux à usage commercial et professionnel et les immeubles à appartements

Cette classe ne comprend pas :
-les activités de nettoyage spécialisé, telles que le nettoyage des vitres, le ramonage des cheminées et le nettoyage des âtres, des fourneaux, des incinérateurs, des chaudières, des gaines de ventilation et des dispositifs d’évacuation des fumées (cf. 81.22Z)
Coordonnées de l'établissement :
FABIEN CHABANNES SERVICES
Adresse :
5 Route DE COUBON
43150 LE MONASTIER-SUR-GAZEILLE
Liens de succession de l'établissement :
25/11/2020 : Succession
Prédécesseur : FABIEN CHABANNES SERVICES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/06/2007
Dénomination : FABIEN CHABANNES SERVICES
Dénomination usuelle: MAISON NET
Activité principale : Autres services personnels n.c.a. (NAFRev2 : 96.09Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
03/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7020
NOJO : 430200000885750
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 498 609 932
Dénomination : FABIEN CHABANNES SERVICES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8331
NOJO : 430200000776450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 498 609 932
Dénomination : FABIEN CHABANNES SERVICES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
02/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6537
NOJO : 430200000693790
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 498 609 932
Dénomination : FABIEN CHABANNES SERVICES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5571
NOJO : 430200000622780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 498 609 932
Dénomination : FABIEN CHABANNES SERVICES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2082
NOJO : 430200000526240
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 498 609 932
Dénomination : FABIEN CHABANNES SERVICES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7399
NOJO : 430200000438410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 498 609 932
Dénomination : FABIEN CHABANNES SERVICES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6121
NOJO : 430200000378560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 498 609 932
Dénomination : FABIEN CHABANNES SERVICES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/05/2017 : Modifications générales

Annonce N°733
NOJO : 043020000034758
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY (43)
Descriptif : Adjonction du nom commercial.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 498 609 932
Dénomination : FABIEN CHABANNES SERVICES
Nom commercial : FABIEN CHABANNES SERVICES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/04/2017 : Modifications générales

Annonce N°810
NOJO : 043020000034573
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY (43)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification du capital. Modification de l'administration. Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 498 609 932
Dénomination : FABIEN CHAVANNES SERVICES
Nom commercial : MAISON NET
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
DUBIEF Delphine Alexandra nom d'usage : BOYER n'est plus gérant
Montant du capital : 10000.00 EUR
10/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4219
NOJO : 430200000310070
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 498 609 932
Dénomination : DELFINETTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5445
NOJO : 430200000241350
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 498 609 932
Dénomination : DELFINETTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3978
NOJO : 430200000203160
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 498 609 932
Dénomination : DELFINETTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3944
NOJO : 430200000202520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 498 609 932
Dénomination : DELFINETTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
29/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4884
NOJO : BXC11222006259N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Le Puy-en-Velay 498 609 932
Dénomination : DELFINETTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°734
NOJO : BXB10084001920D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Date de commencement d'activité : 01/06/2007
Date d'effet : 2010-02-01
Descriptif : Changement de co-gérant

Numéro d'identification : RCS Le Puy-en-Velay 498 609 932
Dénomination : DELFINETTE
Nom commercial : MAISON NET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Co-gérant : DUBIEF Delphine Alexandra Co-gérant : CHABANNES Fabien
Montant du capital : 2000.00 EUR
10/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3728
NOJO : BXC093200037366
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Le Puy-en-Velay 498 609 932
Dénomination : DELFINETTE
Sigle : DELFINETTE
Forme juridique : S.A.R.L. à associé unique

Adresse :
32 avenue Louis Jonget Z.A. de Taulhac
43000 Le Puy-en-Velay
Historique de l'unité légale :
25/11/2020 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00039
Economie sociale et solidaire : Oui
01/04/2017 : dénomination, code NIC
Dénomination : FABIEN CHABANNES SERVICES
Code NIC : 00021
01/02/2010 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres services personnels n.c.a. (NAFRev2 : 96.09Z)
Représentants légaux :
24/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2007B00221
Type : Personne Physique

Nom : CHABANNES Fabien
Né le 31/08/1973 à Le (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Les Hourches
43150 Le Monastier-sur-Gazeille
France
Dépôts des actes :
01/04/2017 : Procès-verbal de la gérance
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2007B00221
Dépôt : N°000837 déposé le 18/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts
01/04/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2007B00221
Dépôt : N°000837 déposé le 18/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts
01/04/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2007B00221
Dépôt : N°000837 déposé le 18/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts
28/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2007B00221
Dépôt : N°000500 déposé le 01/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision de réduction
18/03/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2007B00221
Dépôt : N°000461 déposé le 18/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Agrément de nouveaux associés Nomination d'un cogérant Modification des statuts
18/03/2010 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2007B00221
Dépôt : N°000461 déposé le 18/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Agrément de nouveaux associés Nomination d'un cogérant Modification des statuts
18/03/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2007B00221
Dépôt : N°000461 déposé le 18/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Agrément de nouveaux associés Nomination d'un cogérant Modification des statuts
18/03/2010 : Ordonnance
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2007B00221
Dépôt : N°000462 déposé le 18/03/2010
Etat : Déposé
11/07/2007 : Statuts constitutifs
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2007B00221
Dépôt : N°001099 déposé le 11/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
Etablissements :
24/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2007B00221
Type : Siège

Adresse :
131 Rue du Besson ZA de Taulhac
43000 Le Puy-en-Velay
France
24/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2007B00221
Type : Etablissement principal

Adresse :
131 Rue du Besson ZA de Taulhac
43000 Le Puy-en-Velay
France
Nom commercial : FABIEN CHABANNES SERVICES
Enseigne : FABIEN CHABANNES SERVICES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2007
Activité : Services à la personne.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
24/10/2016 : FABIEN CHABANNES SERVICES
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Services à la personne.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/07/2007
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 11/07/2007
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/06/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2007B00221
Dépôt : N°003295 déposé le 24/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2007B00221
Dépôt : N°003768 déposé le 03/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2007B00221
Dépôt : N°001294 déposé le 18/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2007B00221
Dépôt : N°001243 déposé le 13/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2007B00221
Dépôt : N°001810 déposé le 22/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2007B00221
Dépôt : N°002646 déposé le 28/10/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2022/003136 du 01/08/2022
Numéro de gestion : 2007B00221
Code activité : 9609Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2021/003237 du 26/08/2021
Numéro de gestion : 2007B00221
Code activité : 9609Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2020/003651 du 09/11/2020
Numéro de gestion : 2007B00221
Code activité : 9609Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2019/002829 du 05/08/2019
Numéro de gestion : 2007B00221
Code activité : 9609Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2018/002200 du 20/07/2018
Numéro de gestion : 2007B00221
Code activité : 9609Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2017/003060 du 18/09/2017
Numéro de gestion : 2007B00221
Code activité : 9609Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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