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de Commer

FAMACO

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/08/1985
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33348264400015 / Siren : 333482644 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 32 333482644
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
55 : Hébergement
Cette division comprend :
- la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs. Elle comprend également la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée destinés à des étudiants, à des travailleurs, etc. Certaines unités peuvent proposer seulement un hébergement et d’autres une offre combinée comprenant hébergement, repas et/ou installations récréatives Cette division ne comprend pas :
- les activités liées à la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, dans des appartements généralement loués sur une base mensuelle ou annuelle, classées dans les activités immobilières (section L)
55.1 : Hôtels et hébergement similaire
55.10 : Hôtels et hébergement similaire
55.10Z : Hôtels et hébergement similaire
Cette sous-classe comprend :
- la mise à disposition d’un lieu d’hébergement (hôtels et hébergement similaire), généralement sur une base journalière ou hebdomadaire, pour un séjour de courte durée. L’offre comprend la fourniture d’un hébergement meublé dans des chambres ou des suites. Elle propose obligatoirement un service quotidien des lits et de nettoyage de la chambre. Cette offre peut comprendre également une gamme d’autres services tels que repas et boissons, garage, blanchisserie, piscine et salle de culture physique, installations pour conférences et séminaires

Cette sous-classe comprend aussi :
- les services de centres ou villages de vacances avec service de chambre

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la mise à disposition de maisons et d’appartements meublés ou non pour un usage plus permanent, généralement sur une base mensuelle ou annuelle (cf. 68) Produits associés : 55.10.10
Coordonnées de l'établissement :
FAMACO
Adresse :
HOTEL LA ROUTE BLANCHE
RN5

01170 SEGNY
Historique de l'établissement :
31/03/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
06/11/2017 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
31/12/2015 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hôtels et hébergement similaire (NAFRev2 : 55.10Z)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1987 : activité principale
Activité principale : Hôtels avec restaurant (NAF1993 : 55.1A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/08/1985
Dénomination : FAMACO
Activité principale : Hôtels et hébergement similaire (NAFRev2 : 55.10Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
22/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3
NOJO : 0101MYG36508200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 333 482 644
Dénomination : SARL FAMACO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2
NOJO : 0101MYG35034100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 333 482 644
Dénomination : SARL FAMACO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3
NOJO : 0101MYG31504600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 333 482 644
Dénomination : SARL FAMACO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4
NOJO : 0101MYG31442400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 333 482 644
Dénomination : SARL FAMACO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3
NOJO : 0101MYG27963700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 333 482 644
Dénomination : SARL FAMACO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1
NOJO : 0101MYG26049500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 333 482 644
Dénomination : SARL FAMACO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8
NOJO : 010228817400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 333 482 644
Dénomination : SARL FAMACO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8
NOJO : 010226494500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 333 482 644
Dénomination : SARL FAMACO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°20
NOJO : 010224276000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 333 482 644
Dénomination : SARL FAMACO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3
NOJO : 010222831000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 333 482 644
Dénomination : SARL FAMACO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°32
NOJO : 010219690300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 333 482 644
Dénomination : SARL FAMACO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°24
NOJO : BXC13196000454I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 333 482 644
Dénomination : SARL FAMACO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10
NOJO : BXC11360001228D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 333 482 644
Dénomination : SARL FAMACO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7
NOJO : BXC100710000923
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 333 482 644
Dénomination : SARL FAMACO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
route Nationale 5 Ségny
01170 Gex
18/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°20
NOJO : BXC081880036688
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 333 482 644
Dénomination : SARL FAMACO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
route Nationale 5
Ségny,
01170 Gex
10/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11
NOJO : BXC08337000051J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 333 482 644
Dénomination : SARL FAMACO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
route Nationale 5
Ségny,
01170 Gex
Historique de l'unité légale :
31/03/2021 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hôtels et hébergement similaire (NAFRev2 : 55.10Z)
25/12/1987 : activité principale
Activité principale : Hôtels avec restaurant (NAF1993 : 55.1A)
Représentants légaux :
08/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00363
Type : Personne Physique

Nom : MAKHLOUF Boutros Tannous
Né le 12/05/1954 à BKAAKAFRA
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
17 AV. DES ALPES
01210 FERNEY VOLTAIRE
FRANCE
Dépôts des actes :
15/01/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00363
Dépôt : N°1763 déposé le 21/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/02/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00363
Dépôt : N°1249 déposé le 04/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
14/09/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00363
Dépôt : N°3546 déposé le 24/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00363
Dépôt : N°82 déposé le 15/01/1987
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00363
Dépôt : N°2283 déposé le 14/12/1987
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00363
Dépôt : N°3037 déposé le 30/10/1989
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00363
Dépôt : N°3546 déposé le 24/12/1992
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00363
Dépôt : N°3546 déposé le 24/12/1992
Etat : Déposé
Etablissements :
08/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00363
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
route Nationale 5
01170 Ségny
FRANCE
Enseigne : HOTEL LA ROUTE BLANCHE RESTAURANT LA GALETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1985
Activité : BAR HOTEL RESTAURANT
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - OLCO MADELEINE, BERNARD ET JEAN-LOUI
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00363
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Galerie Marchande Continent
01170 Ségny
FRANCE
Enseigne : TORREFACTION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/12/1992
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
08/11/2016 : Ajout
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR
Personnes morales :
08/11/2016 : SARL FAMACO
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/10/1985

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00363
Dépôt : N°10413 déposé le 08/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00363
Dépôt : N°10726 déposé le 26/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00363
Dépôt : N°1888 déposé le 04/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00363
Dépôt : N°4864 déposé le 17/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00363
Dépôt : N°4118 déposé le 28/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00363
Dépôt : N°9655 déposé le 09/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00363
Dépôt : N°880 déposé le 24/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00363
Dépôt : N°3666 déposé le 23/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00363
Dépôt : N°7106 déposé le 06/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00363
Dépôt : N°5397 déposé le 02/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00363
Dépôt : N°721 déposé le 27/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00363
Dépôt : N°495 déposé le 09/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00363
Dépôt : N°6170 déposé le 16/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00363
Dépôt : N°226 déposé le 22/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00363
Dépôt : N°5739 déposé le 26/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00363
Dépôt : N°5093 déposé le 07/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00363
Dépôt : N°1996 déposé le 19/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00363
Dépôt : N°1506 déposé le 25/05/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00363
Dépôt : N°251 déposé le 29/01/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00363
Dépôt : N°80 déposé le 13/01/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00363
Dépôt : N°367 déposé le 12/02/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00363
Dépôt : N°2482 déposé le 20/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 15452 du 18/11/2022
Numéro de gestion : 1985B00363
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial38 11238 11238 112
028Immobilisations corporelles53 77653 776
044Total Actif Immobilisé91 88853 77638 11238 112
072Créances – Autres5 7725 7727 505
092Charges constatées d’avance145145
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance5 9165 9167 505
110Total général Actif97 80453 77644 02945 617
120Capital social ou individuel7 6227 622
126Réserve légale762762
132Autres réserves17 46017 460
134Report à nouveau-21 537-20 794
136Résultat de l’exercice410-743
142Total des capitaux propres - Total I4 7184 307
156Emprunts et dettes assimilées2 4611 216
166Fournisseurs et comptes rattachés2 7902 495
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N32 346
172Autres dettes34 06037 599
176Total des dettes39 31141 310
180Total général Passif44 02945 617
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
230Autres produits1606
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 1606
242Autres charges externes* 6 4785 680
243(dont taxe professionnelle) 844
244Impôts, taxes et versements assimilés844649
250Rémunérations du personnel 2 400
252Charges sociales 321
262Autres charges 1
264Total des charges d’exploitation 7 3229 050
270Résultat d’exploitation -7 162-9 044
280Produits financiers 45
290Produits exceptionnels 8 0009 000
294Charges financières 432686
300Charges exceptionnelles 18
310Bénéfice ou perte 410-743
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 91 888
CodeLibellé du posteMontant année N
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 685
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
376Effectif moyen du personnel 1
30/06/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 6322 du 16/06/2022
Numéro de gestion : 1985B00363
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial38 11238 11238 112
028Immobilisations corporelles53 77653 776
044Total Actif Immobilisé91 88853 77638 11238 112
072Créances – Autres5 7725 7727 505
092Charges constatées d’avance145145
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance5 9165 9167 505
110Total général Actif97 80453 77644 02945 617
120Capital social ou individuel7 6227 622
126Réserve légale762762
132Autres réserves17 46017 460
134Report à nouveau-21 537-20 794
136Résultat de l’exercice410-743
142Total des capitaux propres - Total I4 7184 307
156Emprunts et dettes assimilées2 4611 216
166Fournisseurs et comptes rattachés2 7902 495
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N32 346
172Autres dettes34 06037 599
176Total des dettes39 31141 310
180Total général Passif44 02945 617
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
230Autres produits1606
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 1606
242Autres charges externes* 6 4785 680
243(dont taxe professionnelle) 844
244Impôts, taxes et versements assimilés844649
250Rémunérations du personnel 2 400
252Charges sociales 321
262Autres charges 1
264Total des charges d’exploitation 7 3229 050
270Résultat d’exploitation -7 162-9 044
280Produits financiers 45
290Produits exceptionnels 8 0009 000
294Charges financières 432686
300Charges exceptionnelles 18
310Bénéfice ou perte 410-743
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 91 888
CodeLibellé du posteMontant année N
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 685
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
376Effectif moyen du personnel 1
30/06/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 3171 du 25/03/2021
Numéro de gestion : 1985B00363
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial38 11238 11238 112
028Immobilisations corporelles53 77653 776
044Total Actif Immobilisé91 88853 77638 11238 112
072Créances – Autres5 7725 7727 505
092Charges constatées d’avance145145
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance5 9165 9167 505
110Total général Actif97 80453 77644 02945 617
120Capital social ou individuel7 6227 622
126Réserve légale762762
132Autres réserves17 46017 460
134Report à nouveau-21 537-20 794
136Résultat de l’exercice410-743
142Total des capitaux propres - Total I4 7184 307
156Emprunts et dettes assimilées2 4611 216
166Fournisseurs et comptes rattachés2 7902 495
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N32 346
172Autres dettes34 06037 599
176Total des dettes39 31141 310
180Total général Passif44 02945 617
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
230Autres produits1606
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 1606
242Autres charges externes* 6 4785 680
243(dont taxe professionnelle) 844
244Impôts, taxes et versements assimilés844649
250Rémunérations du personnel 2 400
252Charges sociales 321
262Autres charges 1
264Total des charges d’exploitation 7 3229 050
270Résultat d’exploitation -7 162-9 044
280Produits financiers 45
290Produits exceptionnels 8 0009 000
294Charges financières 432686
300Charges exceptionnelles 18
310Bénéfice ou perte 410-743
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 91 888
CodeLibellé du posteMontant année N
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 685
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
376Effectif moyen du personnel 1
30/06/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 2853 du 17/03/2021
Numéro de gestion : 1985B00363
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial38 11238 11238 112
028Immobilisations corporelles53 77653 776
044Total Actif Immobilisé91 88853 77638 11238 112
072Créances – Autres5 7725 7727 505
092Charges constatées d’avance145145
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance5 9165 9167 505
110Total général Actif97 80453 77644 02945 617
120Capital social ou individuel7 6227 622
126Réserve légale762762
132Autres réserves17 46017 460
134Report à nouveau-21 537-20 794
136Résultat de l’exercice410-743
142Total des capitaux propres - Total I4 7184 307
156Emprunts et dettes assimilées2 4611 216
166Fournisseurs et comptes rattachés2 7902 495
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N32 346
172Autres dettes34 06037 599
176Total des dettes39 31141 310
180Total général Passif44 02945 617
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
230Autres produits1606
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 1606
242Autres charges externes* 6 4785 680
243(dont taxe professionnelle) 844
244Impôts, taxes et versements assimilés844649
250Rémunérations du personnel 2 400
252Charges sociales 321
262Autres charges 1
264Total des charges d’exploitation 7 3229 050
270Résultat d’exploitation -7 162-9 044
280Produits financiers 45
290Produits exceptionnels 8 0009 000
294Charges financières 432686
300Charges exceptionnelles 18
310Bénéfice ou perte 410-743
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 91 888
CodeLibellé du posteMontant année N
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 685
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
376Effectif moyen du personnel 1
30/06/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 11460 du 26/09/2019
Numéro de gestion : 1985B00363
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial38 11238 11238 112
028Immobilisations corporelles53 77653 776
044Total Actif Immobilisé91 88853 77638 11238 112
072Créances – Autres5 7725 7727 505
092Charges constatées d’avance145145
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance5 9165 9167 505
110Total général Actif97 80453 77644 02945 617
120Capital social ou individuel7 6227 622
126Réserve légale762762
132Autres réserves17 46017 460
134Report à nouveau-21 537-20 794
136Résultat de l’exercice410-743
142Total des capitaux propres - Total I4 7184 307
156Emprunts et dettes assimilées2 4611 216
166Fournisseurs et comptes rattachés2 7902 495
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N32 346
172Autres dettes34 06037 599
176Total des dettes39 31141 310
180Total général Passif44 02945 617
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
230Autres produits1606
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 1606
242Autres charges externes* 6 4785 680
243(dont taxe professionnelle) 844
244Impôts, taxes et versements assimilés844649
250Rémunérations du personnel 2 400
252Charges sociales 321
262Autres charges 1
264Total des charges d’exploitation 7 3229 050
270Résultat d’exploitation -7 162-9 044
280Produits financiers 45
290Produits exceptionnels 8 0009 000
294Charges financières 432686
300Charges exceptionnelles 18
310Bénéfice ou perte 410-743
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 91 888
CodeLibellé du posteMontant année N
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 685
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
376Effectif moyen du personnel 1
30/06/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 12158 du 13/12/2018
Numéro de gestion : 1985B00363
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial38 11238 11238 112
028Immobilisations corporelles53 77653 776
044Total Actif Immobilisé91 88853 77638 11238 112
072Créances – Autres5 7725 7727 505
092Charges constatées d’avance145145
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance5 9165 9167 505
110Total général Actif97 80453 77644 02945 617
120Capital social ou individuel7 6227 622
126Réserve légale762762
132Autres réserves17 46017 460
134Report à nouveau-21 537-20 794
136Résultat de l’exercice410-743
142Total des capitaux propres - Total I4 7184 307
156Emprunts et dettes assimilées2 4611 216
166Fournisseurs et comptes rattachés2 7902 495
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N32 346
172Autres dettes34 06037 599
176Total des dettes39 31141 310
180Total général Passif44 02945 617
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
230Autres produits1606
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 1606
242Autres charges externes* 6 4785 680
243(dont taxe professionnelle) 844
244Impôts, taxes et versements assimilés844649
250Rémunérations du personnel 2 400
252Charges sociales 321
262Autres charges 1
264Total des charges d’exploitation 7 3229 050
270Résultat d’exploitation -7 162-9 044
280Produits financiers 45
290Produits exceptionnels 8 0009 000
294Charges financières 432686
300Charges exceptionnelles 18
310Bénéfice ou perte 410-743
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 91 888
CodeLibellé du posteMontant année N
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 685
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
376Effectif moyen du personnel 1
30/06/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 11928 du 28/11/2017
Numéro de gestion : 1985B00363
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial38 11238 11238 112
028Immobilisations corporelles53 77653 776
044Total Actif Immobilisé91 88853 77638 11238 112
072Créances – Autres5 7725 7727 505
092Charges constatées d’avance145145
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance5 9165 9167 505
110Total général Actif97 80453 77644 02945 617
120Capital social ou individuel7 6227 622
126Réserve légale762762
132Autres réserves17 46017 460
134Report à nouveau-21 537-20 794
136Résultat de l’exercice410-743
142Total des capitaux propres - Total I4 7184 307
156Emprunts et dettes assimilées2 4611 216
166Fournisseurs et comptes rattachés2 7902 495
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N32 346
172Autres dettes34 06037 599
176Total des dettes39 31141 310
180Total général Passif44 02945 617
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
230Autres produits1606
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 1606
242Autres charges externes* 6 4785 680
243(dont taxe professionnelle) 844
244Impôts, taxes et versements assimilés844649
250Rémunérations du personnel 2 400
252Charges sociales 321
262Autres charges 1
264Total des charges d’exploitation 7 3229 050
270Résultat d’exploitation -7 162-9 044
280Produits financiers 45
290Produits exceptionnels 8 0009 000
294Charges financières 432686
300Charges exceptionnelles 18
310Bénéfice ou perte 410-743
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 91 888
CodeLibellé du posteMontant année N
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 685
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
376Effectif moyen du personnel 1
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