FE PROCESS - NOYELLES-LES-SECLIN

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/05/2004

Dénomination usuelle : FE PROCESS

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 44011617600023 / Siren : 440116176 / NIC : 00023

N° de TVA : FR 60 440116176

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques

Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.

71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie

Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.

71.12 : Activités d'ingénierie

71.12B : Ingénierie, études techniques

Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35

Coordonnées de l'établissement :
FE PROCESS

Adresse :
Rue RENE CAUCHE
59139 NOYELLES-LES-SECLIN

Historique de l'établissement :

31/12/2022 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle : FE PROCESS

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)

12/07/2007 : activité principale

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)

31/12/2005 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels (NAFRev1 : 29.2F)

Liens de succession de l'établissement :

01/05/2004 : Succession

Prédécesseur : FRANCE EVAPORATION

Informations de l'unité légale :

Date de création : 10/12/2001

Dénomination : FRANCE EVAPORATION

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

FE PROCESS - Noyelles-lès-Seclin (siège)FRANCE EVAPORATION - Lille (fermé)

Publications au Bodacc :

24/02/2023 : Modifications générales

Annonce N°11292
NOJO : 5910BP2001B0143
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 440 116 176
Dénomination : FRANCE EVAPORATION
Nom commercial : FE PROCESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Président partant : Dehay, Alain ; nomination du Président : FE Group ; Directeur général partant : Cardineaud, Arnaud
Montant du capital : 500000 EUR

25/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1777
NOJO : 59102022S029498
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 440 116 176
Dénomination : FRANCE EVAPORATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/11/2022 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°938
NOJO : 5910BP2022B0039
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Suivant acte SSP du 17 novembre 2022, la société FRANCE EVAPORATION, SAS au capital de 500.000 euros dont le siège social est à NOYELLES-LES-SECLIN (59139), rue René Cauche - ZI de Seclin, immatriculée sous le n° 440 116 176 RCS LILLE METROPOLE et la société FE MINERALS, SAS au capital de 1.000 euros dont le siège est à NOYELLES-LES-SECLIN (59139), rue René Cauche - ZI de Seclin, immatriculée sous le n° 908 650 955 RCS LILLE METROPOLE, ont établi un projet d'apport partiel d'actif régi par la procédure visée à l'article L 236-22 du code de commerce. Aux termes de ce projet, la société FRANCE EVAPORATION ferait apport à la société FE MINERALS de l'ensemble des éléments corporels et incorporels constituant l'actif de la branche complète et autonome d'activité de conception et de réalisation, notamment par sous-traitance, de matériel d'évaporation, concentration, cristallisation, traitement physico-chimique, filtration, osmose inverse, ou autre, jusqu'à séparation des constituants de l'eau, à destination d'une clientèle notamment étrangère sur des projets de taille importante nécessitant une organisation très structurée, exploitée à NOYELLES-LES-SECLIN ( (59139), rue René Cauche - ZI de Seclin, évalué à 7.505.061,43 euros, à charge d'acquitter le passif attribué à la branche apportée, évalué à 6.506.061,43 euros, soit un apport net de 999.000,00 euros. En rémunération de cet apport, la société FE MINERALS augmentera son capital de 999.000 euros par la création de 999.000 actions nouvelles de 1 euro de valeur nominale chacune, entièrement libérées et toutes attribuées à la société FRANCE EVAPORATION. La valeur de la société FE MINERALS n'étant pas supérieure au montant de son capital social, et en l'absence de réserves, il n'est pas prévu de prime d'apport et les actions nouvelles créées seront toutes émises au pair. Toutes les opérations actives et passives concernant la branche d'activité apportée, effectuées par la société FRANCE EVAPORATION depuis la date du 1er janvier 2022, date d'effet rétroactif comptable et fiscal de l'apport, seront prises en charge par la société FE MINERALS. Le passif apporté à la société FE MINERALS ne sera pas garanti solidairement par la société FRANCE EVAPORATION. Le projet d'apport partiel d'actif a été établi sous les conditions suspensives suivantes : - approbation de l'opération par l'associée unique de la société apporteuse, - approbation de l'opération et de l'augmentation de capital par l'associée unique de la société bénéficiaire, - signature d'un nouveau bail commercial et d'une convention de sous-location, - signature de contrats de licence au titre des brevets. Les créanciers pourront former opposition à l'apport dans les conditions et délais prévus par l'article L 236-14 du code de commerce. Conformément aux dispositions de l'article L 236-6 du code de commerce, un exemplaire du projet d'apport partiel d'actif a été déposé au greffe du Tribunal de Commerce de LILLE METROPOLE le 17 novembre 2022, tant pour la société FRANCE EVAPORATION que pour la société FE MINERALS. Pour avis

Numéro d'identification : RCS Lille-Métropole 908 650 955
Dénomination : FE Minerals
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Montant du capital : 1000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille-Métropole 440 116 176
Dénomination : FRANCE EVAPORATION

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille-Métropole 908 650 955
Dénomination : FE Minerals

02/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5636
NOJO : 59102021S024971
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 440 116 176
Dénomination : FRANCE EVAPORATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2814
NOJO : 59102020S016558
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 440 116 176
Dénomination : FRANCE EVAPORATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3758
NOJO : 59102019S022367
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 440 116 176
Dénomination : FRANCE EVAPORATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4008
NOJO : 59102018S012626
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 440 116 176
Dénomination : FRANCE EVAPORATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5882
NOJO : 59102017S011892
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 440 116 176
Dénomination : FRANCE EVAPORATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2384
NOJO : 59102016S016469
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 440 116 176
Dénomination : FRANCE EVAPORATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3927
NOJO : 59102015S014871
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 440 116 176
Dénomination : FRANCE EVAPORATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2146
NOJO : 59102014S010405
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 440 116 176
Dénomination : FRANCE EVAPORATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4899
NOJO : 59102013S015247
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 440 116 176
Dénomination : FRANCE EVAPORATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/10/2013 : Modifications générales

Annonce N°989
NOJO : BXB13291000460C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 440 116 176
Dénomination : FRANCE EVAPORATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
nomination du Directeur général : Cardineaud, Arnaud
Montant du capital : 77000 EUR

28/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4764
NOJO : BXC12255006228W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Lille 440 116 176
Dénomination : FRANCE EVAPORATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

07/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6632
NOJO : BXC121210013123
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Lille 440 116 176
Dénomination : FRANCE EVAPORATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8045
NOJO : BXC10251012279T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Lille 440 116 176
Dénomination : FRANCE EVAPORATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue René Cauche Z.I. de Séclin
59139 Noyelles-lès-Seclin

02/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3620
NOJO : BXC092650003278
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

01/10/2009 : Modifications générales

Annonce N°1614
NOJO : BXB09268001403O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date d'effet : 2009-06-22
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes

Numéro d'identification : RCS Lille 440 116 176
Dénomination : FRANCE EVAPORATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : DEHAY Alain Commissaire aux comptes titulaire : IN EXTENSO RHONE ALPES Commissaire aux comptes suppléant : IN EXTENSO AUDIT
Montant du capital : 77000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
rue René Cauche
Z.I. de Séclin
59139 Noyelles-lès-Seclin

Etablissement principal :
Adresse :
rue René Cauche
Z.I. de Séclin
59139 Noyelles-lès-Seclin

Siège social :
Adresse :
rue René Cauche
Z.I. de Séclin
59139 Noyelles-lès-Seclin

Etablissement principal :
Adresse :
rue René Cauche
Z.I. de Séclin
59139 Noyelles-lès-Seclin

25/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7815
NOJO : BXC08291005253K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Historique de l'unité légale :

24/01/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

08/02/2021 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)

12/07/2007 : activité principale

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)

01/05/2004 : code NIC

Code NIC : 00023

25/12/2001 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels (NAF1993 : 29.2F)

Représentants légaux :

10/10/2013 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B01433
Type : Personne Physique

Nom : DEHAY Alain
Né le 10/06/1953 à MERICOURT (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
25 clos du Verger
59840 Lompret
France

10/10/2013 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B01433
Type : Personne Physique

Nom : CARDINEAUD Arnaud
Né le 28/04/1971 à Lille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
44 rue de Mouvaux
59100 Roubaix
France

10/10/2013 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B01433
Type : Personne Morale

Nom : IN EXTENSO RHONE ALPES
Siren : 434713871
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 rue Charles Rebour
BP 2
42000 Saint-Etienne
France

10/10/2013 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B01433
Type : Personne Morale

Nom : IN EXTENSO AUDIT
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 rue Charles Rebour
42000 Saint-Etienne
France

Dépôts des actes :

08/07/2015 : Ordonnance du président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B01433
Dépôt : N°11453 déposé le 08/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

24/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B01433
Dépôt : N°13269 déposé le 03/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

18/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B01433
Dépôt : N°10093 déposé le 09/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés

18/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B01433
Dépôt : N°10093 déposé le 09/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

18/09/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B01433
Dépôt : N°10093 déposé le 09/11/2012
Etat : Déposé

22/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B01433
Dépôt : N°2906775 déposé le 11/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire

28/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B01433
Dépôt : N°2706179 déposé le 13/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes

28/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B01433
Dépôt : N°2706179 déposé le 13/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire

28/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B01433
Dépôt : N°2706179 déposé le 13/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant

18/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B01433
Dépôt : N°2402437 déposé le 13/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

18/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B01433
Dépôt : N°2402437 déposé le 13/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

18/03/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B01433
Dépôt : N°2402437 déposé le 13/04/2004
Etat : Déposé

15/11/2001 : Attestation bancaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B01433
Dépôt : N°2107031 déposé le 11/12/2001
Etat : Déposé

15/11/2001 : Statuts constitutifs

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B01433
Dépôt : N°2107031 déposé le 11/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale

12/11/2001 : Liste des souscripteurs

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B01433
Dépôt : N°2107031 déposé le 11/12/2001
Etat : Déposé

Etablissements :

10/10/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B01433
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
rue René Cauche ZI de Seclin
59139 Noyelles-lès-Seclin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : La conception, la réalisation notamment par sous- traitance, de matériel d'exportation, en particu- lier pour le traitement des eaux, pour la chimie, et plus généralement de matériels industriels.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

10/10/2013 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 13/12/2001
Texte de l'observation : Historique : Publication légale : La Gazette de la région du Nord du 04/12/2001.

Personnes morales :

10/10/2013 : FRANCE EVAPORATION

Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/12/2001
Date à laquelle la personne a cessé son activité : 13/12/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 77000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B01433
Dépôt : N°16469 déposé le 31/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B01433
Dépôt : N°14871 déposé le 28/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B01433
Dépôt : N°10405 déposé le 28/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B01433
Dépôt : N°15247 déposé le 08/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B01433
Dépôt : N°6172 déposé le 09/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B01433
Dépôt : N°9706 déposé le 04/11/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B01433
Dépôt : N°5712 déposé le 26/07/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B01433
Dépôt : N°5883 déposé le 18/08/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B01433
Dépôt : N°5979 déposé le 04/08/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B01433
Dépôt : N°4930 déposé le 02/08/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B01433
Dépôt : N°3969 déposé le 20/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B01433
Dépôt : N°4380 déposé le 22/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B01433
Dépôt : N°4412 déposé le 26/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B01433
Dépôt : N°3396 déposé le 24/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 29498 du 09/11/2022
Numéro de gestion : 2001B01433
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	257 536	257 536		6 540
AH	Fonds commercial	224 100		224 100	224 100
AP	Constructions	9 843	5 394	4 448	5 433
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	396 564	383 767	12 796	1 920
AT	Autres immobilisations corporelles	626 269	259 195	367 074	417 630
AV	Immobilisations en cours	728 517		728 517	189 601
CU	Autres participations	410 597		410 597
BH	Autres immobilisations financières	150		150	150
BJ	TOTAL (I)	2 653 576	905 893	1 747 683	845 374
BL	Matières premières, approvisionnements	20 000	20 000
BN	En cours de production de biens	223 534		223 534	1 118 519
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	299		299	64 200
BX	Clients et comptes rattachés	1 792 415		1 792 415	2 236 832
BZ	Autres créances	241 654		241 654	249 075
CF	Disponibilités	2 523 754		2 523 754	3 424 215
CH	Charges constatées d’avance	30 463		30 463	29 609
CJ	TOTAL (II)	4 832 118	20 000	4 812 118	7 122 450
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	7 485 694	925 893	6 559 801	7 967 824
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	77 000	77 000
DD	Réserve légale (1)	7 700	7 700
DG	Autres réserves	1 376 948	982 969
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	723 330	643 979
DL	TOTAL (I)	2 184 978	1 711 648
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	101 273	130 668
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)		1 376
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		450 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	936 410	2 546 507
DY	Dettes fiscales et sociales	664 335	860 343
EA	Autres dettes	31 135	1 980
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 641 670	2 265 301
EC	TOTAL (IV)	4 374 823	6 256 175
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	6 559 801	7 967 824
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	4 303 405	5 704 915
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	6 077 788	2 990 017	9 067 805	8 234 145
FG	Production vendue services	2 077 048		2 077 048	1 375 285
FJ	Chiffres d’affaires nets	8 154 836	2 990 017	11 144 853	9 609 430
FM	Production stockée			-894 985	980 378
FN	Production immobilisée			52 115
FO	Subventions d’exploitation				157 926
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			12 426	84 605
FQ	Autres produits			123	10
FR	Total des produits d’exploitation (I)			10 314 533	10 832 350
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 524 220	6 925 468
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				58 440
FW	Autres achats et charges externes			858 786	1 133 345
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			80 534	75 161
FY	Salaires et traitements			1 206 782	1 078 618
FZ	Charges sociales			627 580	584 350
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			96 402	88 679
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				20 000
GE	Autres charges			4 824	4 005
GF	Total des charges d’exploitation (II)			9 399 127	9 968 066
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			915 405	864 284
GL	Autres intérêts et produits assimilés			3 898	4 190
GN	Différences positives de change				1 024
GP	Total des produits financiers (V)			3 898	5 214
GR	Intérêts et charges assimilées			1 778	1 549
GS	Différences négatives de change			402
GU	Total des charges financières (VI)			2 181	1 549
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 717	3 664
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			917 123	867 948
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		22 583
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 500	139 014
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 500	161 597
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	899	29 944
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		44 669
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	899	74 613
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	601	86 984
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	194 394	310 953
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	10 319 931	10 999 161
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	9 596 601	10 355 182
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	723 330	643 979
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	1 000
A1	Renvois : Transfert de charges	7 707	26 165
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	310	4 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	250 995	6 540		257 536
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6N	Sur stocks et en cours	20 000			20 000
6T	Sur comptes clients	4 719		4 719
7B	Total Provisions pour dépréciation	24 719		4 719	20 000
7C	TOTAL GENERAL	24 719		4 719	20 000
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			4 719
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	150
UX	Autres créances clients	1 792 415
UY	Personnel et comptes rattachés	17 058
VM	Impôts sur les bénéfices	145 701
VB	T. V. A.	60 149
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	18 745
VS	Charges constatées d’avance	30 463
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 064 681	2 064 531	150
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	101 273	29 854	71 419
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	936 410	936 410
8C	Personnel et comptes rattachés	389 367	389 367
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	230 402	230 402
VW	T.V.A.	16 520	16 520
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	28 045	28 045
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	31 135	31 135
8L	Produits constatés d’avance	2 641 670	2 641 670
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	4 374 823	4 303 405	71 419
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	29 392

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 24971 du 16/11/2021
Numéro de gestion : 2001B01433
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	257 536	257 536		6 540
AH	Fonds commercial	224 100		224 100	224 100
AP	Constructions	9 843	5 394	4 448	5 433
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	396 564	383 767	12 796	1 920
AT	Autres immobilisations corporelles	626 269	259 195	367 074	417 630
AV	Immobilisations en cours	728 517		728 517	189 601
CU	Autres participations	410 597		410 597
BH	Autres immobilisations financières	150		150	150
BJ	TOTAL (I)	2 653 576	905 893	1 747 683	845 374
BL	Matières premières, approvisionnements	20 000	20 000
BN	En cours de production de biens	223 534		223 534	1 118 519
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	299		299	64 200
BX	Clients et comptes rattachés	1 792 415		1 792 415	2 236 832
BZ	Autres créances	241 654		241 654	249 075
CF	Disponibilités	2 523 754		2 523 754	3 424 215
CH	Charges constatées d’avance	30 463		30 463	29 609
CJ	TOTAL (II)	4 832 118	20 000	4 812 118	7 122 450
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	7 485 694	925 893	6 559 801	7 967 824
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	77 000	77 000
DD	Réserve légale (1)	7 700	7 700
DG	Autres réserves	1 376 948	982 969
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	723 330	643 979
DL	TOTAL (I)	2 184 978	1 711 648
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	101 273	130 668
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)		1 376
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		450 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	936 410	2 546 507
DY	Dettes fiscales et sociales	664 335	860 343
EA	Autres dettes	31 135	1 980
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 641 670	2 265 301
EC	TOTAL (IV)	4 374 823	6 256 175
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	6 559 801	7 967 824
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	4 303 405	5 704 915
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	6 077 788	2 990 017	9 067 805	8 234 145
FG	Production vendue services	2 077 048		2 077 048	1 375 285
FJ	Chiffres d’affaires nets	8 154 836	2 990 017	11 144 853	9 609 430
FM	Production stockée			-894 985	980 378
FN	Production immobilisée			52 115
FO	Subventions d’exploitation				157 926
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			12 426	84 605
FQ	Autres produits			123	10
FR	Total des produits d’exploitation (I)			10 314 533	10 832 350
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 524 220	6 925 468
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				58 440
FW	Autres achats et charges externes			858 786	1 133 345
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			80 534	75 161
FY	Salaires et traitements			1 206 782	1 078 618
FZ	Charges sociales			627 580	584 350
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			96 402	88 679
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				20 000
GE	Autres charges			4 824	4 005
GF	Total des charges d’exploitation (II)			9 399 127	9 968 066
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			915 405	864 284
GL	Autres intérêts et produits assimilés			3 898	4 190
GN	Différences positives de change				1 024
GP	Total des produits financiers (V)			3 898	5 214
GR	Intérêts et charges assimilées			1 778	1 549
GS	Différences négatives de change			402
GU	Total des charges financières (VI)			2 181	1 549
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 717	3 664
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			917 123	867 948
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		22 583
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 500	139 014
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 500	161 597
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	899	29 944
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		44 669
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	899	74 613
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	601	86 984
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	194 394	310 953
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	10 319 931	10 999 161
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	9 596 601	10 355 182
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	723 330	643 979
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	1 000
A1	Renvois : Transfert de charges	7 707	26 165
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	310	4 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	250 995	6 540		257 536
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6N	Sur stocks et en cours	20 000			20 000
6T	Sur comptes clients	4 719		4 719
7B	Total Provisions pour dépréciation	24 719		4 719	20 000
7C	TOTAL GENERAL	24 719		4 719	20 000
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			4 719
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	150
UX	Autres créances clients	1 792 415
UY	Personnel et comptes rattachés	17 058
VM	Impôts sur les bénéfices	145 701
VB	T. V. A.	60 149
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	18 745
VS	Charges constatées d’avance	30 463
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 064 681	2 064 531	150
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	101 273	29 854	71 419
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	936 410	936 410
8C	Personnel et comptes rattachés	389 367	389 367
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	230 402	230 402
VW	T.V.A.	16 520	16 520
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	28 045	28 045
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	31 135	31 135
8L	Produits constatés d’avance	2 641 670	2 641 670
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	4 374 823	4 303 405	71 419
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	29 392

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 16558 du 03/12/2020
Numéro de gestion : 2001B01433
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	257 536	257 536		6 540
AH	Fonds commercial	224 100		224 100	224 100
AP	Constructions	9 843	5 394	4 448	5 433
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	396 564	383 767	12 796	1 920
AT	Autres immobilisations corporelles	626 269	259 195	367 074	417 630
AV	Immobilisations en cours	728 517		728 517	189 601
CU	Autres participations	410 597		410 597
BH	Autres immobilisations financières	150		150	150
BJ	TOTAL (I)	2 653 576	905 893	1 747 683	845 374
BL	Matières premières, approvisionnements	20 000	20 000
BN	En cours de production de biens	223 534		223 534	1 118 519
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	299		299	64 200
BX	Clients et comptes rattachés	1 792 415		1 792 415	2 236 832
BZ	Autres créances	241 654		241 654	249 075
CF	Disponibilités	2 523 754		2 523 754	3 424 215
CH	Charges constatées d’avance	30 463		30 463	29 609
CJ	TOTAL (II)	4 832 118	20 000	4 812 118	7 122 450
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	7 485 694	925 893	6 559 801	7 967 824
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	77 000	77 000
DD	Réserve légale (1)	7 700	7 700
DG	Autres réserves	1 376 948	982 969
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	723 330	643 979
DL	TOTAL (I)	2 184 978	1 711 648
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	101 273	130 668
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)		1 376
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		450 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	936 410	2 546 507
DY	Dettes fiscales et sociales	664 335	860 343
EA	Autres dettes	31 135	1 980
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 641 670	2 265 301
EC	TOTAL (IV)	4 374 823	6 256 175
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	6 559 801	7 967 824
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	4 303 405	5 704 915
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	6 077 788	2 990 017	9 067 805	8 234 145
FG	Production vendue services	2 077 048		2 077 048	1 375 285
FJ	Chiffres d’affaires nets	8 154 836	2 990 017	11 144 853	9 609 430
FM	Production stockée			-894 985	980 378
FN	Production immobilisée			52 115
FO	Subventions d’exploitation				157 926
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			12 426	84 605
FQ	Autres produits			123	10
FR	Total des produits d’exploitation (I)			10 314 533	10 832 350
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 524 220	6 925 468
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				58 440
FW	Autres achats et charges externes			858 786	1 133 345
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			80 534	75 161
FY	Salaires et traitements			1 206 782	1 078 618
FZ	Charges sociales			627 580	584 350
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			96 402	88 679
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				20 000
GE	Autres charges			4 824	4 005
GF	Total des charges d’exploitation (II)			9 399 127	9 968 066
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			915 405	864 284
GL	Autres intérêts et produits assimilés			3 898	4 190
GN	Différences positives de change				1 024
GP	Total des produits financiers (V)			3 898	5 214
GR	Intérêts et charges assimilées			1 778	1 549
GS	Différences négatives de change			402
GU	Total des charges financières (VI)			2 181	1 549
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 717	3 664
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			917 123	867 948
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		22 583
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 500	139 014
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 500	161 597
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	899	29 944
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		44 669
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	899	74 613
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	601	86 984
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	194 394	310 953
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	10 319 931	10 999 161
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	9 596 601	10 355 182
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	723 330	643 979
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	1 000
A1	Renvois : Transfert de charges	7 707	26 165
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	310	4 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	250 995	6 540		257 536
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6N	Sur stocks et en cours	20 000			20 000
6T	Sur comptes clients	4 719		4 719
7B	Total Provisions pour dépréciation	24 719		4 719	20 000
7C	TOTAL GENERAL	24 719		4 719	20 000
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			4 719
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	150
UX	Autres créances clients	1 792 415
UY	Personnel et comptes rattachés	17 058
VM	Impôts sur les bénéfices	145 701
VB	T. V. A.	60 149
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	18 745
VS	Charges constatées d’avance	30 463
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 064 681	2 064 531	150
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	101 273	29 854	71 419
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	936 410	936 410
8C	Personnel et comptes rattachés	389 367	389 367
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	230 402	230 402
VW	T.V.A.	16 520	16 520
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	28 045	28 045
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	31 135	31 135
8L	Produits constatés d’avance	2 641 670	2 641 670
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	4 374 823	4 303 405	71 419
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	29 392

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 22367 du 08/11/2019
Numéro de gestion : 2001B01433
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	257 536	257 536		6 540
AH	Fonds commercial	224 100		224 100	224 100
AP	Constructions	9 843	5 394	4 448	5 433
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	396 564	383 767	12 796	1 920
AT	Autres immobilisations corporelles	626 269	259 195	367 074	417 630
AV	Immobilisations en cours	728 517		728 517	189 601
CU	Autres participations	410 597		410 597
BH	Autres immobilisations financières	150		150	150
BJ	TOTAL (I)	2 653 576	905 893	1 747 683	845 374
BL	Matières premières, approvisionnements	20 000	20 000
BN	En cours de production de biens	223 534		223 534	1 118 519
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	299		299	64 200
BX	Clients et comptes rattachés	1 792 415		1 792 415	2 236 832
BZ	Autres créances	241 654		241 654	249 075
CF	Disponibilités	2 523 754		2 523 754	3 424 215
CH	Charges constatées d’avance	30 463		30 463	29 609
CJ	TOTAL (II)	4 832 118	20 000	4 812 118	7 122 450
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	7 485 694	925 893	6 559 801	7 967 824
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	77 000	77 000
DD	Réserve légale (1)	7 700	7 700
DG	Autres réserves	1 376 948	982 969
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	723 330	643 979
DL	TOTAL (I)	2 184 978	1 711 648
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	101 273	130 668
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)		1 376
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		450 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	936 410	2 546 507
DY	Dettes fiscales et sociales	664 335	860 343
EA	Autres dettes	31 135	1 980
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 641 670	2 265 301
EC	TOTAL (IV)	4 374 823	6 256 175
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	6 559 801	7 967 824
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	4 303 405	5 704 915
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	6 077 788	2 990 017	9 067 805	8 234 145
FG	Production vendue services	2 077 048		2 077 048	1 375 285
FJ	Chiffres d’affaires nets	8 154 836	2 990 017	11 144 853	9 609 430
FM	Production stockée			-894 985	980 378
FN	Production immobilisée			52 115
FO	Subventions d’exploitation				157 926
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			12 426	84 605
FQ	Autres produits			123	10
FR	Total des produits d’exploitation (I)			10 314 533	10 832 350
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 524 220	6 925 468
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				58 440
FW	Autres achats et charges externes			858 786	1 133 345
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			80 534	75 161
FY	Salaires et traitements			1 206 782	1 078 618
FZ	Charges sociales			627 580	584 350
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			96 402	88 679
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				20 000
GE	Autres charges			4 824	4 005
GF	Total des charges d’exploitation (II)			9 399 127	9 968 066
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			915 405	864 284
GL	Autres intérêts et produits assimilés			3 898	4 190
GN	Différences positives de change				1 024
GP	Total des produits financiers (V)			3 898	5 214
GR	Intérêts et charges assimilées			1 778	1 549
GS	Différences négatives de change			402
GU	Total des charges financières (VI)			2 181	1 549
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 717	3 664
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			917 123	867 948
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		22 583
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 500	139 014
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 500	161 597
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	899	29 944
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		44 669
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	899	74 613
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	601	86 984
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	194 394	310 953
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	10 319 931	10 999 161
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	9 596 601	10 355 182
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	723 330	643 979
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	1 000
A1	Renvois : Transfert de charges	7 707	26 165
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	310	4 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	250 995	6 540		257 536
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6N	Sur stocks et en cours	20 000			20 000
6T	Sur comptes clients	4 719		4 719
7B	Total Provisions pour dépréciation	24 719		4 719	20 000
7C	TOTAL GENERAL	24 719		4 719	20 000
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			4 719
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	150
UX	Autres créances clients	1 792 415
UY	Personnel et comptes rattachés	17 058
VM	Impôts sur les bénéfices	145 701
VB	T. V. A.	60 149
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	18 745
VS	Charges constatées d’avance	30 463
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 064 681	2 064 531	150
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	101 273	29 854	71 419
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	936 410	936 410
8C	Personnel et comptes rattachés	389 367	389 367
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	230 402	230 402
VW	T.V.A.	16 520	16 520
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	28 045	28 045
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	31 135	31 135
8L	Produits constatés d’avance	2 641 670	2 641 670
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	4 374 823	4 303 405	71 419
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	29 392

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 12626 du 17/08/2018
Numéro de gestion : 2001B01433
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	257 536	257 536		6 540
AH	Fonds commercial	224 100		224 100	224 100
AP	Constructions	9 843	5 394	4 448	5 433
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	396 564	383 767	12 796	1 920
AT	Autres immobilisations corporelles	626 269	259 195	367 074	417 630
AV	Immobilisations en cours	728 517		728 517	189 601
CU	Autres participations	410 597		410 597
BH	Autres immobilisations financières	150		150	150
BJ	TOTAL (I)	2 653 576	905 893	1 747 683	845 374
BL	Matières premières, approvisionnements	20 000	20 000
BN	En cours de production de biens	223 534		223 534	1 118 519
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	299		299	64 200
BX	Clients et comptes rattachés	1 792 415		1 792 415	2 236 832
BZ	Autres créances	241 654		241 654	249 075
CF	Disponibilités	2 523 754		2 523 754	3 424 215
CH	Charges constatées d’avance	30 463		30 463	29 609
CJ	TOTAL (II)	4 832 118	20 000	4 812 118	7 122 450
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	7 485 694	925 893	6 559 801	7 967 824
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	77 000	77 000
DD	Réserve légale (1)	7 700	7 700
DG	Autres réserves	1 376 948	982 969
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	723 330	643 979
DL	TOTAL (I)	2 184 978	1 711 648
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	101 273	130 668
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)		1 376
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		450 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	936 410	2 546 507
DY	Dettes fiscales et sociales	664 335	860 343
EA	Autres dettes	31 135	1 980
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 641 670	2 265 301
EC	TOTAL (IV)	4 374 823	6 256 175
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	6 559 801	7 967 824
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	4 303 405	5 704 915
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	6 077 788	2 990 017	9 067 805	8 234 145
FG	Production vendue services	2 077 048		2 077 048	1 375 285
FJ	Chiffres d’affaires nets	8 154 836	2 990 017	11 144 853	9 609 430
FM	Production stockée			-894 985	980 378
FN	Production immobilisée			52 115
FO	Subventions d’exploitation				157 926
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			12 426	84 605
FQ	Autres produits			123	10
FR	Total des produits d’exploitation (I)			10 314 533	10 832 350
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 524 220	6 925 468
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				58 440
FW	Autres achats et charges externes			858 786	1 133 345
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			80 534	75 161
FY	Salaires et traitements			1 206 782	1 078 618
FZ	Charges sociales			627 580	584 350
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			96 402	88 679
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				20 000
GE	Autres charges			4 824	4 005
GF	Total des charges d’exploitation (II)			9 399 127	9 968 066
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			915 405	864 284
GL	Autres intérêts et produits assimilés			3 898	4 190
GN	Différences positives de change				1 024
GP	Total des produits financiers (V)			3 898	5 214
GR	Intérêts et charges assimilées			1 778	1 549
GS	Différences négatives de change			402
GU	Total des charges financières (VI)			2 181	1 549
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 717	3 664
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			917 123	867 948
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		22 583
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 500	139 014
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 500	161 597
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	899	29 944
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		44 669
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	899	74 613
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	601	86 984
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	194 394	310 953
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	10 319 931	10 999 161
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	9 596 601	10 355 182
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	723 330	643 979
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	1 000
A1	Renvois : Transfert de charges	7 707	26 165
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	310	4 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	250 995	6 540		257 536
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6N	Sur stocks et en cours	20 000			20 000
6T	Sur comptes clients	4 719		4 719
7B	Total Provisions pour dépréciation	24 719		4 719	20 000
7C	TOTAL GENERAL	24 719		4 719	20 000
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			4 719
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	150
UX	Autres créances clients	1 792 415
UY	Personnel et comptes rattachés	17 058
VM	Impôts sur les bénéfices	145 701
VB	T. V. A.	60 149
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	18 745
VS	Charges constatées d’avance	30 463
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 064 681	2 064 531	150
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	101 273	29 854	71 419
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	936 410	936 410
8C	Personnel et comptes rattachés	389 367	389 367
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	230 402	230 402
VW	T.V.A.	16 520	16 520
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	28 045	28 045
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	31 135	31 135
8L	Produits constatés d’avance	2 641 670	2 641 670
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	4 374 823	4 303 405	71 419
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	29 392

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 11892 du 31/07/2017
Numéro de gestion : 2001B01433
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	257 536	257 536		6 540
AH	Fonds commercial	224 100		224 100	224 100
AP	Constructions	9 843	5 394	4 448	5 433
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	396 564	383 767	12 796	1 920
AT	Autres immobilisations corporelles	626 269	259 195	367 074	417 630
AV	Immobilisations en cours	728 517		728 517	189 601
CU	Autres participations	410 597		410 597
BH	Autres immobilisations financières	150		150	150
BJ	TOTAL (I)	2 653 576	905 893	1 747 683	845 374
BL	Matières premières, approvisionnements	20 000	20 000
BN	En cours de production de biens	223 534		223 534	1 118 519
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	299		299	64 200
BX	Clients et comptes rattachés	1 792 415		1 792 415	2 236 832
BZ	Autres créances	241 654		241 654	249 075
CF	Disponibilités	2 523 754		2 523 754	3 424 215
CH	Charges constatées d’avance	30 463		30 463	29 609
CJ	TOTAL (II)	4 832 118	20 000	4 812 118	7 122 450
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	7 485 694	925 893	6 559 801	7 967 824
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	77 000	77 000
DD	Réserve légale (1)	7 700	7 700
DG	Autres réserves	1 376 948	982 969
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	723 330	643 979
DL	TOTAL (I)	2 184 978	1 711 648
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	101 273	130 668
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)		1 376
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		450 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	936 410	2 546 507
DY	Dettes fiscales et sociales	664 335	860 343
EA	Autres dettes	31 135	1 980
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 641 670	2 265 301
EC	TOTAL (IV)	4 374 823	6 256 175
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	6 559 801	7 967 824
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	4 303 405	5 704 915
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	6 077 788	2 990 017	9 067 805	8 234 145
FG	Production vendue services	2 077 048		2 077 048	1 375 285
FJ	Chiffres d’affaires nets	8 154 836	2 990 017	11 144 853	9 609 430
FM	Production stockée			-894 985	980 378
FN	Production immobilisée			52 115
FO	Subventions d’exploitation				157 926
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			12 426	84 605
FQ	Autres produits			123	10
FR	Total des produits d’exploitation (I)			10 314 533	10 832 350
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 524 220	6 925 468
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				58 440
FW	Autres achats et charges externes			858 786	1 133 345
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			80 534	75 161
FY	Salaires et traitements			1 206 782	1 078 618
FZ	Charges sociales			627 580	584 350
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			96 402	88 679
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				20 000
GE	Autres charges			4 824	4 005
GF	Total des charges d’exploitation (II)			9 399 127	9 968 066
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			915 405	864 284
GL	Autres intérêts et produits assimilés			3 898	4 190
GN	Différences positives de change				1 024
GP	Total des produits financiers (V)			3 898	5 214
GR	Intérêts et charges assimilées			1 778	1 549
GS	Différences négatives de change			402
GU	Total des charges financières (VI)			2 181	1 549
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 717	3 664
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			917 123	867 948
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		22 583
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 500	139 014
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 500	161 597
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	899	29 944
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		44 669
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	899	74 613
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	601	86 984
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	194 394	310 953
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	10 319 931	10 999 161
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	9 596 601	10 355 182
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	723 330	643 979
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	1 000
A1	Renvois : Transfert de charges	7 707	26 165
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	310	4 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	250 995	6 540		257 536
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6N	Sur stocks et en cours	20 000			20 000
6T	Sur comptes clients	4 719		4 719
7B	Total Provisions pour dépréciation	24 719		4 719	20 000
7C	TOTAL GENERAL	24 719		4 719	20 000
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			4 719
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	150
UX	Autres créances clients	1 792 415
UY	Personnel et comptes rattachés	17 058
VM	Impôts sur les bénéfices	145 701
VB	T. V. A.	60 149
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	18 745
VS	Charges constatées d’avance	30 463
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 064 681	2 064 531	150
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	101 273	29 854	71 419
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	936 410	936 410
8C	Personnel et comptes rattachés	389 367	389 367
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	230 402	230 402
VW	T.V.A.	16 520	16 520
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	28 045	28 045
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	31 135	31 135
8L	Produits constatés d’avance	2 641 670	2 641 670
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	4 374 823	4 303 405	71 419
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	29 392

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