Portail de la ville
d'Entre-deux-Eaux

FERRERO FRANCE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 20/12/1999
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 60201889700168 / Siren : 602018897 / NIC : 00168
N° de TVA : FR 26 602018897
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 09/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
FERRERO FRANCE
Adresse :
18 Rue JACQUES MONOD
76136 MONT-SAINT-AIGNAN CEDEX
Historique de l'établissement :
31/08/2015 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Administration d'entreprises (NAFRev1 : 74.1J)
25/12/1999 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/09/2015 : Préccession20/12/1999 : Succession
Prédécesseur : FERRERO FRANCE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1960
Dénomination : FERRERO FRANCE
Activité principale : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie (NAFRev2 : 10.82Z)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
13/02/2015 : L'ATELIER BARRE
N° national/d'enregistrement : 4156710
Date de dépôt : 13/02/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 13/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtisserie et confiserie, chocolat et produits à base de chocolat, gaufrettes fourrées ; glaces comestibles.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'informations en ligne en matière de divertissement et/ou d'éducation, services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, divertissement fourni par le biais d'un réseau mondial de communication, organisation et mise à disposition de jeux et concours par le biais d'Internet.

Déposant 1 : FERRERO FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 602018897
Adresse :
18, rue Jacques Monod
76130 MONT SAINT AIGNAN
FR

Mandataire 1 : ipSO, société (selàrl) d'Avocats au Barreau de Paris
Adresse :
5, rue Murillo
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 661809
Date de demande : 28/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : FERRERO FRANCE COMMERCIALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-23
Date du BOPI : 05/06/2015

13/02/2015 : LE MATCH BARRE
N° national/d'enregistrement : 4156712
Date de dépôt : 13/02/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 13/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtisserie et confiserie, chocolat et produits à base de chocolat, gaufrettes fourrées ; glaces comestibles.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'informations en ligne en matière de divertissement et/ou d'éducation, services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, divertissement fourni par le biais d'un réseau mondial de communication, organisation et mise à disposition de jeux et concours par le biais d'Internet.

Déposant 1 : FERRERO FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 602018897
Adresse :
18, rue Jacques Monod
76130 MONT SAINT AIGNAN
FR

Mandataire 1 : ipSO, société (selàrl) d'Avocats au Barreau de Paris
Adresse :
5, rue Murillo
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 661809
Date de demande : 28/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : FERRERO FRANCE COMMERCIALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-23
Date du BOPI : 05/06/2015

09/07/2014 : SAVOUREZ LA BEAUTE
N° national/d'enregistrement : 4104328
Date de dépôt : 09/07/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 09/07/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtisserie et confiserie, chocolat et produits à base de chocolat, gaufrettes fourrées ; glaces comestibles.

Déposant 1 : FERRERO FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 602018897
Adresse :
18, rue Jacques Monod
76130 SAINT AIGNAN
FR

Mandataire 1 : ipSO, société (selàrl) d'Avocats au Barreau de Paris
Adresse :
5, rue Murillo
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 661809
Date de demande : 28/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : FERRERO FRANCE COMMERCIALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-49
Date du BOPI : 05/12/2014

13/01/2014 : SI BON QU'ON EN DEVIENDRAIT MECHANT
N° national/d'enregistrement : 4060213
Date de dépôt : 13/01/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 13/01/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café, boissons à base de cacao ou de chocolat ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie, chocolat et produits à base de chocolat, en-cas à base de céréales, gaufrettes fourrées, génoises fourrées, pâte à tartiner à base de cacao ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : FERRERO FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 602018897
Adresse :
18 rue Jacques Monod
76130 MONT SAINT AIGNAN
FR

Mandataire 1 : ipSO, société (selàrl) d'Avocats au Barreau de Paris, M. BECKER Pascal
Adresse :
5 rue Murillo
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 661809
Date de demande : 28/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : FERRERO FRANCE COMMERCIALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-06
Date du BOPI : 07/02/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-19
Date du BOPI : 09/05/2014

08/10/2013 : NOS DELICIEUX MOMENTS
N° national/d'enregistrement : 4038112
Date de dépôt : 08/10/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 08/10/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café, boissons à base de cacao ou de chocolat ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie, chocolat et produits à base de chocolat, en-cas à base de céréales, gaufrettes fourrées, génoises fourrées, pâte à tartiner à base de cacao ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'informations en ligne en matière de divertissement et/ou d'éducation, services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, organisation et mise à disposition de jeux et concours par le biais d'Internet.

Déposant 1 : FERRERO FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 602018897
Adresse :
18 rue Jacques Monod
76130 MONT SAINT AIGNAN
FR

Mandataire 1 : ipSO, société (selàrl) d'Avocats au Barreau de Paris, M. BECKER Pascal
Adresse :
5 rue Murillo
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 661809
Date de demande : 28/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : FERRERO FRANCE COMMERCIALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-05
Date du BOPI : 31/01/2014

01/10/2013 : ENSEMBLE, C'EST TELLEMENT BON
N° national/d'enregistrement : 4036200
Date de dépôt : 01/10/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 01/10/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café, boissons à base de cacao ou de chocolat ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie, chocolat et produits à base de chocolat, en-cas à base de céréales, gaufrettes fourrées, génoises fourrées, pâte à tartiner à base de cacao ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : FERRERO FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 602018897
Adresse :
18 rue Jacques Monod
76130 MONT SAINT AIGNAN
FR

Mandataire 1 : ipSO, société (selàrl) d'Avocats au Barreau de Paris, M. BECKER Pascal
Adresse :
5 rue Murillo
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 661809
Date de demande : 28/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : FERRERO FRANCE COMMERCIALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-43
Date du BOPI : 25/10/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-04
Date du BOPI : 24/01/2014

01/10/2013 : RICHE EN EMOTIONS
N° national/d'enregistrement : 4036201
Date de dépôt : 01/10/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 01/10/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café, boissons à base de cacao ou de chocolat ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie, chocolat et produits à base de chocolat, en-cas à base de céréales, gaufrettes fourrées, génoises fourrées, pâte à tartiner à base de cacao ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : FERRERO FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 602018897
Adresse :
18 rue Jacques Monod
76130 MONT SAINT AIGNAN
FR

Mandataire 1 : ipSO, société (selàrl) d'Avocats au Barreau de Paris, M. BECKER Pascal
Adresse :
5 rue Murillo
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 661809
Date de demande : 28/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : FERRERO FRANCE COMMERCIALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-43
Date du BOPI : 25/10/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-04
Date du BOPI : 24/01/2014

31/07/2013 : C'EST SI BEAU DE SURPRENDRE!
N° national/d'enregistrement : 4023853
Date de dépôt : 31/07/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 31/07/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café, boissons à base de cacao ou de chocolat ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie, chocolat et produits à base de chocolat, en-cas à base de céréales, gaufrettes fourrées, génoises fourrées, pâte à tartiner à base de cacao ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : FERRERO FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 602018897
Adresse :
18 rue Jacques Monod
76130 MONT SAINT AIGNAN
FR

Mandataire 1 : ipSO, société (selàrl) d'Avocats au Barreau de Paris, M. BECKER Pascal
Adresse :
5 rue Murillo
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 661809
Date de demande : 28/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : FERRERO FRANCE COMMERCIALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-34
Date du BOPI : 23/08/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-47
Date du BOPI : 22/11/2013

27/05/2013 : SI BON QU'ON EN DEVIENDRAIT MECHANT
N° national/d'enregistrement : 4007556
Date de dépôt : 27/05/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 27/05/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café, boissons à base de cacao ou de chocolat ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie, chocolat et produits à base de chocolat, en-cas à base de céréales, gaufrettes fourrées, génoises fourrées, pâte à tartiner à base de cacao ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : FERRERO FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 602018897
Adresse :
18 rue Jacques Monod
76130 MONT SAINT AIGNAN
FR

Mandataire 1 : ipSO, société (selàrl) d'Avocats au Barreau de Paris, M. BECKER Pascal
Adresse :
5 rue Murillo
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 661809
Date de demande : 28/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : FERRERO FRANCE COMMERCIALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-38
Date du BOPI : 20/09/2013

15/11/2011 : KINDARENA
N° national/d'enregistrement : 3873932
Date de dépôt : 15/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/11/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de duplication des données, du son et/ou des images ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts audionumériques, vidéo disques, disques optiques ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels ; systèmes-expert, programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels, jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, bases de données et notamment bases de données vocales, bases de données numérisées, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable et notamment sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre contenu ; publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton, produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; produits de l'imprimerie ; imprimés ; affiches ; billets [tickets] ; brochures ; catalogues ; prospectus ; publications ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes).
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport, à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, produits de cacao., à savoir pâtes, poudres et crèmes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao. Pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, oeufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, à savoir petites formes de décors et de décorations en chocolat ou à base de chocolat utilisées en confiserie, pâtisserie, biscuiterie, glacées ou non, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat, à savoir produits de confiserie et de pâtisserie et de biscuiterie en chocolat et/ou à base de chocolat (produits d'imitation des produits de chocolat et de cacao, à base de matières grasses autres que de cacao), chocolat de couverture, boissons à base de chocolat, produits de confiserie, de pâtisserie et de biscuiterie constitués d'une enveloppe de chocolat ou à base de chocolat (produit d'imitation des produits de chocolat et de cacao, à base de matières grasses autres que de cacao) avec un fourrage (confiserie) alcoolisé ou non ; sucreries, gommes à mâcher avec ou sans sucre (non à usage médical), bonbons avec ou sans sucre (non à usage médical), produits de confiserie ; produits de pâtisserie, biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pains, pain d'épice, pain de Gênes farci ; glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, et plus généralement, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; miel, sirop de mélasse : levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde : vinaigre, sauces (condiments) ; épices : glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité ; services d'animation publicitaire et promotionnelle, de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports, ; services de sponsorisation publicitaire, opérations de co-griffage (co-marquage), services de promotion commerciale sous toutes ses formes, notamment services de recommandation et campagnes d'informations promotionnelles comprenant ou non la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution d'échantillons, de matériel publicitaire à savoir tracts, imprimés, prospectus, panonceaux, constitution (compilation), réalisation (saisie) et exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils commerciaux et d'informations commerciales ; services de saisie, de mise en forme, de compilation de données et plus généralement, de transcription, de transmission, de systématisation, d'enregistrement et de traitement de communications écrites à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services d'abonnement à des produits de l'imprimerie, et notamment à des journaux, revues, périodiques, magazines, et plus généralement à des publications ; abonnement à tous supports d'informations, de textes de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéos audionumériques) ; reproduction de documents ; distribution et location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale, à savoir de tracts, de prospectus, d'échantillons, d'imprimés, de panonceaux, d'éléments de présentation et/ou de démonstration de produits/services.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de biens immobiliers et plus généralement affaires immobilières.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de parc de stationnement ; location de places de stationnement ; transport de voyageurs.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation, de formation, d'enseignement et de divertissement ; services de récréation et de loisirs ; activités sportives et culturelles, stages sportifs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'informations et de manifestations professionnelles ou non dans le domaine récréatif, sportif, culturel et ludique ; organisation de manifestations sportives ; organisation de compétitions sportives ; location d'équipements pour le sport ; exploitation d'installations sportives ; organisation de fêtes ; parcs d'attraction ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de stages et cours ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de conférences, colloques, congrès et séminaires ; informations dans les matières précitées ; location de décors de spectacles ; organisation de spectacles ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles ; location de salle de spectacles ; éditions de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non) ; publication de livres ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement de sons et de supports multimédias (studio d'enregistrement), services d'enregistrement d'images et de supports multimédias (filmage), services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non) ; prêts de livres et autres publications ; services de vidéothèques, ludothèques, à savoir prêt de cassettes et disques vidéo, de CD-Rom et de livres ; services de traduction.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), de restaurants libre-service, de restaurants à service rapide et permanent, bars, de cafés-restaurants, de cafétérias, de salons de thé, et de traiteurs ; services hôteliers ; crèches d'enfants ; jardins d'enfants ; services de garderie.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Salons de beauté ; salons de coiffure ; services de manucure ; salons de massage ; services de remise en forme, services de Spa, saunas, hammams.

Déposant 1 : FERRERO FRANCE
Numéro de SIREN : 602018897
Adresse :
18, rue Jacques Monod
76130 MONT-SAINT-AIGNAN
FR

Mandataire 1 : ipSO, société (selàrl) d'Avocats au Barreau de Paris
Adresse :
5, rue Murillo
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 661809
Date de demande : 28/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : FERRERO FRANCE COMMERCIALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

15/11/2011 : K Kindarena
N° national/d'enregistrement : 3873935
Date de dépôt : 15/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/11/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de duplication des données, du son et/ou des images ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts audionumériques, vidéo disques, disques optiques ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels ; systèmes-expert, programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels, jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, bases de données et notamment bases de données vocales, bases de données numérisées, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable et notamment sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre contenu ; publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; produits de l'imprimerie ; imprimés ; affiches ; billets [tickets] ; brochures ; catalogues ; prospectus ; publications ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes).
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport, à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, produits de cacao., à savoir pâtes, poudres et crèmes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao. Pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, oeufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, à savoir petites formes de décors et de décorations en chocolat ou à base de chocolat utilisées en confiserie, pâtisserie, biscuiterie, glacées ou non, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat, à savoir produits de confiserie et de pâtisserie et de biscuiterie en chocolat et/ou à base de chocolat (produits d'imitation des produits de chocolat et de cacao, à base de matières grasses autres que de cacao), chocolat de couverture, boissons à base de chocolat, produits de confiserie, de pâtisserie et de biscuiterie constitués d'une enveloppe de chocolat ou à base de chocolat (produit d'imitation des produits de chocolat et de cacao. A base de matières grasses autres que de cacao) avec un fourrage (confiserie) alcoolisé ou non ; sucreries, gommes à mâcher avec ou sans sucre (non à usage médical), bonbons avec ou sans sucre (non à usage médical), produits de confiserie ; produits de pâtisserie, biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pains, pain d'épice, pain de gênes farci ; glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, et plus généralement, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices : glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité ; services d'animation publicitaire et promotionnelle, de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports, ; services de sponsorisation publicitaire, opérations de co-griffage (co-marquage), services de promotion commerciale sous toutes ses formes, notamment services de recommandation et campagnes d'informations promotionnelles comprenant ou non la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution d'échantillons, de matériel publicitaire à savoir tracts, imprimés, prospectus, panonceaux, constitution (compilation), réalisation (saisie) et exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils commerciaux et d'informations commerciales ; services de saisie, de mise en forme, de compilation de données et plus généralement, de transcription, de transmission, de systématisation, d'enregistrement et de traitement de communications écrites à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services d'abonnement à des produits de l'imprimerie, et notamment à des journaux, revues, périodiques, magazines, et plus généralement à des publications ; abonnement à tous supports d'informations, de textes de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéos audionumériques) ; reproduction de documents ; distribution et location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale, à savoir de tracts, de prospectus, d'échantillons, d'imprimés, de panonceaux, d'éléments de présentation et/ou de démonstration de produits/services.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de biens immobiliers et plus généralement affaires immobilières.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de parc de stationnement ; location de places de stationnement ; transport de voyageurs.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation, de formation, d'enseignement et de divertissement ; services de récréation et de loisirs ; activités sportives et culturelles, stages sportifs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'informations et de manifestations professionnelles ou non dans le domaine récréatif, sportif, culturel et ludique ; organisation de manifestations sportives ; organisation de compétitions sportives ; location d'équipements pour le sport ; exploitation d'installations sportives ; organisation de fêtes ; parcs d'attraction ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de stages et cours ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de conférences, colloques, congrès et séminaires ; informations dans les matières précitées ; location de décors de spectacles ; organisation de spectacles ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles ; location de salle de spectacles ; éditions de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non) ; publication de livres ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement de sons et de supports multimédias (studio d'enregistrement), services d'enregistrement d'images et de supports multimédias (filmage), services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non) ; prêts de livres et autres publications ; services de vidéothèques, ludothèques, à savoir prêt de cassettes et disques vidéo, de CD-Rom et de livres ; services de traduction.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), de restaurants libre-service, de restaurants à service rapide et permanent, bars, de cafés-restaurants, de cafétérias, de salons de thé, et de traiteurs ; services hôteliers ; crèches d'enfants ; jardins d'enfants ; services de garderie.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Salons de beauté ; salons de coiffure ; services de manucure ; salons de massage ; services de remise en forme, services de spa, saunas, hammams.

Déposant 1 : FERRERO FRANCE
Numéro de SIREN : 602018897
Adresse :
18, rue Jacques Monod
76130 MONT-SAINT-AIGNAN
FR

Mandataire 1 : ipSO, société (selàrl) d'Avocats au Barreau de Paris
Adresse :
5, rue Murillo
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 661809
Date de demande : 28/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : FERRERO FRANCE COMMERCIALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

27/10/2011 : TREMPLIN POUR REUSSIR
N° national/d'enregistrement : 3870079
Date de dépôt : 27/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport, à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, produits de cacao, à savoir pâtes, poudres et crèmes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao. Pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, oeufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, à savoir petites formes de décors et de décorations en chocolat ou à base de chocolat utilisées en confiserie, pâtisserie, biscuiterie, glacées ou non, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat, à savoir produits de confiserie et de pâtisserie et de biscuiterie en chocolat et/ou à base de chocolat (produits d'imitation des produits de chocolat et de cacao, à base de matières grasses autres que de cacao), chocolat de couverture, boissons à base de chocolat, produits de confiserie, de pâtisserie et de biscuiterie constitués d'une enveloppe de chocolat ou à base de chocolat (produit d'imitation des produits de chocolat et de cacao, à base de matières grasses autres que de cacao) avec un fourrage (confiserie) alcoolisé ou non ; sucreries, gommes à mâcher avec ou sans sucre (non à usage médical), bonbons avec ou sans sucre (non à usage médical), produits de confiserie ; produits de pâtisserie, biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pains, pain d'épice, pain de gênes farci ; glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, et plus généralement, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; miel, sirop de mélasse : levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde : vinaigre, sauces (condiments) ; épices : glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sponsoring, services de mécénat, services de publicité ; aide administrative aux personnes (en particulier enfants et adolescents) en difficulté à savoir services de montage administratif, d'application administrative et de suivi administratif de programmes d'accompagnement et de parcours d'aide adaptés en matières d'éducation et professionnelle (orientation professionnelle), et culturelle (inclusivement en matière d'accès aux nouvelles technologies) dans un but d'insertion et d'intégration scolaire et sociale. Services de lobbysme autres qu'à buts commerciaux, à savoir services d'organisation de groupes de pressions auprès des autorités politiques dans le but de défendre les intérêts et droits des personnes (en particulier enfants et adolescents) en difficulté en matières d'éducation et professionnelle (orientation professionnelle), et culturelle (inclusivement en matière d'accès aux nouvelles technologies) dans un but d'insertion et d'intégration scolaire et sociale (relations publiques).
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités de collecte de fonds pour les domaines de l'éducation, de la culture (inclusivement en matière d'accès aux nouvelles technologies), du travail, dans un but d'insertion et d'intégration scolaire et sociale personnes (en particulier enfants et adolescents) en difficulté ; services de collecte de fonds ; services de parrainage financier.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide éducative et professionnelle aux personnes (en particulier enfants et adolescents) en difficulté à savoir services de montage, d'application et de suivi, éducatif et professionnel de programmes d'accompagnement et de parcours d'aide adaptés en matières d'éducation et professionnelle (orientation professionnelle), et culturelle (inclusivement en matière d'accès aux nouvelles technologies) dans un but d'insertion et d'intégration scolaire et sociale ; prêts de livres ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de conférences, colloques, congrès et séminaires ; services d'éducation, de formation, d'enseignement et de divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations dans les matières précitées.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide aux personnes (en particulier enfants et adolescents) en difficulté, à savoir services d'information sur leurs intérêts et droits (services juridiques).

Déposant 1 : FERRERO FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 602018897
Adresse :
18, rue Jacques Monod
76130 MONT-SAINT-AIGNAN
FR

Mandataire 1 : ipSO, société (selàrl) d'Avocats au Barreau de Paris
Adresse :
5, rue Murillo
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 661809
Date de demande : 28/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : FERRERO FRANCE COMMERCIALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

27/10/2011 : TREMPLIN POUR REUSSIR
N° national/d'enregistrement : 3870079
Date de dépôt : 27/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/10/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport, à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, produits de cacao, à savoir pâtes, poudres et crèmes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao. Pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, oeufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, à savoir petites formes de décors et de décorations en chocolat ou à base de chocolat utilisées en confiserie, pâtisserie, biscuiterie, glacées ou non, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat, à savoir produits de confiserie et de pâtisserie et de biscuiterie en chocolat et/ou à base de chocolat (produits d'imitation des produits de chocolat et de cacao, à base de matières grasses autres que de cacao), chocolat de couverture, boissons à base de chocolat, produits de confiserie, de pâtisserie et de biscuiterie constitués d'une enveloppe de chocolat ou à base de chocolat (produit d'imitation des produits de chocolat et de cacao, à base de matières grasses autres que de cacao) avec un fourrage (confiserie) alcoolisé ou non ; sucreries, gommes à mâcher avec ou sans sucre (non à usage médical), bonbons avec ou sans sucre (non à usage médical), produits de confiserie ; produits de pâtisserie, biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pains, pain d'épice, pain de gênes farci ; glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, et plus généralement, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; miel, sirop de mélasse : levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde : vinaigre, sauces (condiments) ; épices : glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sponsoring, services de mécénat, services de publicité ; aide administrative aux personnes (en particulier enfants et adolescents) en difficulté à savoir services de montage administratif, d'application administrative et de suivi administratif de programmes d'accompagnement et de parcours d'aide adaptés en matières d'éducation et professionnelle (orientation professionnelle), et culturelle (inclusivement en matière d'accès aux nouvelles technologies) dans un but d'insertion et d'intégration scolaire et sociale. Services de lobbysme autres qu'à buts commerciaux, à savoir services d'organisation de groupes de pressions auprès des autorités politiques dans le but de défendre les intérêts et droits des personnes (en particulier enfants et adolescents) en difficulté en matières d'éducation et professionnelle (orientation professionnelle), et culturelle (inclusivement en matière d'accès aux nouvelles technologies) dans un but d'insertion et d'intégration scolaire et sociale (relations publiques).
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités de collecte de fonds pour les domaines de l'éducation, de la culture (inclusivement en matière d'accès aux nouvelles technologies), du travail, dans un but d'insertion et d'intégration scolaire et sociale personnes (en particulier enfants et adolescents) en difficulté ; services de collecte de fonds ; services de parrainage financier.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide éducative et professionnelle aux personnes (en particulier enfants et adolescents) en difficulté à savoir services de montage, d'application et de suivi, éducatif et professionnel de programmes d'accompagnement et de parcours d'aide adaptés en matières d'éducation et professionnelle (orientation professionnelle), et culturelle (inclusivement en matière d'accès aux nouvelles technologies) dans un but d'insertion et d'intégration scolaire et sociale ; prêts de livres ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de conférences, colloques, congrès et séminaires ; services d'éducation, de formation, d'enseignement et de divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations dans les matières précitées.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide aux personnes (en particulier enfants et adolescents) en difficulté, à savoir services d'information sur leurs intérêts et droits (services juridiques).

Déposant 1 : FERRERO FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 602018897
Adresse :
18, rue Jacques Monod
76130 MONT-SAINT-AIGNAN
FR

Mandataire 1 : ipSO, société (selàrl) d'Avocats au Barreau de Paris
Adresse :
5, rue Murillo
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 661809
Date de demande : 28/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : FERRERO FRANCE COMMERCIALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

27/10/2008 : 5 maillots pour l'enfance
N° national/d'enregistrement : 3607546
Date de dépôt : 27/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux de cartes, jeux, jouets et notamment jouets miniatures, modèles réduits, articles de jeu ; articles de gymnastique et de sport, à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël, à l'exception des articles d'éclairage.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait, produits laitiers en tous genres, crèmes (produits laitiers), yaourts, crèmes fouettées, boissons lactées, avec prédominance de lait petit-lait, fromages ; gélatine et pectine pour aliments ; amandes préparées ; beurre d'arachide, arachide préparé, beurre, crème de beurre, beurre de cacao, beurre de coco, beurre ; graisses comestibles, graisses et huiles de coco ; noix de coco séchées ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ; fruits confits, confitures, compotes, marmelades, fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits ; consommés ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits, mousses de fruits, salades de fruits, tranches de fruits ; fèves conservées ; gelées comestibles ; graisses comestibles, huiles comestibles ; blanc d'œufs, jaune d'œufs, œufs, œufs en poudre ; noix préparées, potages et préparations pour faire des potages ; purées de fruits ou de légumes, salades de légumes ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; viande et produits de viande, poisson et produits de poisson, crustacés, volaille et gibier, tous ces produits étant frais, congelés, conservés, séchés ou cuits ; extraits, gelées, jus de végétaux, de viandes, de poisson et de crustacées ; pickles.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, œufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat, ou analogues (produits d'imitation des produits de chocolat et de cacao, à base de matières grasses autres que de cacao), couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue (produit d'imitation des produits de chocolat et de cacao, à base de matières grasses autres que de cacao) avec un fourrage (confiserie) alcoolisé ou non, produits alimentaires à base de sucre, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait : denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation ; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, boissons à base de thé, sucres en tout genre, sucreries, riz, tapioca, sagou ; édulcorants de table ; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse (confiserie), farines, préparations, mets et produits faits ou à base de céréales, ou de farines ; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pains, pain d'épice, pain de gênes farci, pâtisserie et confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre (non à usage médical), bonbons avec ou sans sucre (non à usage médical), caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigres, sauces (condiments), condiments ; épices ; glace à rafraîchir ; tous les produits précités pouvant contenir ou non du lait ou des produits laitiers.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de promotion des valeurs citoyennes, services de promotion d'activités pour l'insertion et la cohésion sociale ; services de parrainage publicitaire, services de sponsorisation publicitaire, opérations de co-griffage (co-marquage), services de promotion commerciale sous toutes ses formes, notamment services de recommandation et campagnes d'informations promotionnelles comprenant ou non la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation publicitaire et promotionnelle, de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente au détail et en gros ; services fournis dans le cadre de la vente en gros et au détail de confiserie, notamment à base de chocolat, de pâtisserie et de glaces comestibles, et plus généralement de produits alimentaires et de boissons ; services de publicité ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution d'échantillons, de matériel publicitaire à savoir tracts, imprimés, prospectus, panonceaux, éléments de présentation et/ou de démonstration de produits, notamment pour la vente au détail et en gros, inclusivement par Internet ; constitution (compilation), réalisation (saisie) et exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils commerciaux et d'informations commerciales ; services de saisie, de mise en forme, de compilation de données et plus généralement, de transcription, de transmission, de systématisation, d'enregistrement et de traitement de communications écrites à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services d'abonnement à des produits de l'imprimerie, et notamment à des journaux, revues, périodiques, magazines, et plus généralement à des publications ; abonnement à tous supports d'informations, de textes de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéos audionumériques) ; reproduction de documents ; distribution et location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale, à savoir de tracts, de prospectus, d'échantillons, d'imprimés, de panonceaux, d'éléments de présentation et/ou de démonstration de produits/services.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de parrainage financier, services de sponsorisation financière.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de divertissement en général, d'enseignement, de formation et d'éducation ; activités sportives et culturelles ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'informations et de manifestations professionnelles ou non dans le domaine récréatif, sportif, culturel et ludique ; cours par correspondance ; éditions de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non) ; publication de livres ; organisation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement de sons et de supports multimédias (studio d'enregistrement), services d'enregistrement d'images et de supports multimédias (filmage), services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non) ; prêts de livres et autres publications ; services de vidéothèques, ludothèques, à savoir prêt de cassettes et disques vidéo, de CD-Rom et de livres.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de soutien et d'assistance à la personne, services d'accompagnement, d'encadrement et d'aide, tous ces services étant à caractère philanthropique, social, humanitaire.

Déposant 1 : FERRERO FRANCE société anonyme
Numéro de SIREN : 602018897

Mandataire 1 : BECKER & JOLY Selàrl d'avocats

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 661809
Date de demande : 28/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : FERRERO FRANCE COMMERCIALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-14

27/10/2008 : 5 MAILLOTS POUR L'ENFANCE
N° national/d'enregistrement : 3607547
Date de dépôt : 27/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux de cartes, jeux, jouets et notamment jouets miniatures, modèles réduits, articles de jeu ; articles de gymnastique et de sport, à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël, à l'exception des articles d'éclairage.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait, produits laitiers en tous genres, crèmes (produits laitiers), yaourts, crèmes fouettées, boissons lactées, avec prédominance de lait petit-lait, fromages ; gélatine et pectine pour aliments ; amandes préparées ; beurre d'arachide, arachide préparé, beurre, crème de beurre, beurre de cacao, beurre de coco, beurre ; graisses comestibles, graisses et huiles de coco ; noix de coco séchées ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ; fruits confits, confitures, compotes, marmelades, fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits ; consommés ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits, mousses de fruits, salades de fruits, tranches de fruits ; fèves conservées ; gelées comestibles ; graisses comestibles, huiles comestibles ; blanc d'œufs, jaune d'œufs, œufs, œufs en poudre ; noix préparées, potages et préparations pour faire des potages ; purées de fruits ou de légumes, salades de légumes ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; viande et produits de viande, poisson et produits de poisson, crustacés, volaille et gibier, tous ces produits étant frais, congelés, conservés, séchés ou cuits ; extraits, gelées, jus de végétaux, de viandes, de poisson et de crustacées ; pickles.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, œufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat, ou analogues (produits d'imitation des produits de chocolat et de cacao, à base de matières grasses autres que de cacao), couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue (produit d'imitation des produits de chocolat et de cacao, à base de matières grasses autres que de cacao) avec un fourrage (confiserie) alcoolisé ou non, produits alimentaires à base de sucre, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait : denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation ; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, boissons à base de thé, sucres en tout genre, sucreries, riz, tapioca, sagou ; édulcorants de table ; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse (confiserie), farines, préparations, mets et produits faits ou à base de céréales, ou de farines ; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pains, pain d'épice, pain de Gênes farci, pâtisserie et confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre (non à usage médical), bonbons avec ou sans sucre (non à usage médical), caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigres, sauces (condiments), condiments ; épices ; glace à rafraîchir ; tous les produits précités pouvant contenir ou non du lait ou des produits laitiers.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de promotion des valeurs citoyennes, services de promotion d'activités pour l'insertion et la cohésion sociale ; services de parrainage publicitaire, services de sponsorisation publicitaire, opérations de co-griffage (co-marquage), services de promotion commerciale sous toutes ses formes, notamment services de recommandation et campagnes d'informations promotionnelles comprenant ou non la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation publicitaire et promotionnelle, de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente au détail et en gros ; services fournis dans le cadre de la vente en gros et au détail de confiserie, notamment à base de chocolat, de pâtisserie et de glaces comestibles, et plus généralement de produits alimentaires et de boissons ; services de publicité ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution d'échantillons, de matériel publicitaire à savoir tracts, imprimés, prospectus, panonceaux, éléments de présentation et/ou de démonstration de produits, notamment pour la vente au détail et en gros, inclusivement par Internet ; constitution (compilation), réalisation (saisie) et exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils commerciaux et d'informations commerciales ; services de saisie, de mise en forme, de compilation de données et plus généralement, de transcription, de transmission, de systématisation, d'enregistrement et de traitement de communications écrites à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services d'abonnement à des produits de l'imprimerie, et notamment à des journaux, revues, périodiques, magazines, et plus généralement à des publications ; abonnement à tous supports d'informations, de textes de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéos audionumériques) ; reproduction de documents ; distribution et location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale, à savoir de tracts, de prospectus, d'échantillons, d'imprimés, de panonceaux, d'éléments de présentation et/ou de démonstration de produits/services.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de parrainage financier, services de sponsorisation financière.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de divertissement en général, d'enseignement, de formation et d'éducation ; activités sportives et culturelles ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'informations et de manifestations professionnelles ou non dans le domaine récréatif, sportif, culturel et ludique ; cours par correspondance ; éditions de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non) ; publication de livres ; organisation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement de sons et de supports multimédias (studio d'enregistrement), services d'enregistrement d'images et de supports multimédias (filmage), services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non) ; prêts de livres et autres publications ; services de vidéothèques, ludothèques, à savoir prêt de cassettes et disques vidéo, de CD-Rom et de livres.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de soutien et d'assistance à la personne, services d'accompagnement, d'encadrement et d'aide, tous ces services étant à caractère philanthropique, social, humanitaire.

Déposant 1 : FERRERO FRANCE société anonyme
Numéro de SIREN : 602018897

Mandataire 1 : BECKER & JOLY Selàrl d'avocats

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 661809
Date de demande : 28/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : FERRERO FRANCE COMMERCIALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-14

27/10/2008 : 5 maillots pour l'enfance
N° national/d'enregistrement : 3607546
Date de dépôt : 27/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/10/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux de cartes, jeux, jouets et notamment jouets miniatures, modèles réduits, articles de jeu ; articles de gymnastique et de sport, à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël, à l'exception des articles d'éclairage.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait, produits laitiers en tous genres, crèmes (produits laitiers), yaourts, crèmes fouettées, boissons lactées, avec prédominance de lait petit-lait, fromages ; gélatine et pectine pour aliments ; amandes préparées ; beurre d'arachide, arachide préparé, beurre, crème de beurre, beurre de cacao, beurre de coco, beurre ; graisses comestibles, graisses et huiles de coco ; noix de coco séchées ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ; fruits confits, confitures, compotes, marmelades, fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits ; consommés ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits, mousses de fruits, salades de fruits, tranches de fruits ; fèves conservées ; gelées comestibles ; graisses comestibles, huiles comestibles ; blanc d'œufs, jaune d'œufs, œufs, œufs en poudre ; noix préparées, potages et préparations pour faire des potages ; purées de fruits ou de légumes, salades de légumes ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; viande et produits de viande, poisson et produits de poisson, crustacés, volaille et gibier, tous ces produits étant frais, congelés, conservés, séchés ou cuits ; extraits, gelées, jus de végétaux, de viandes, de poisson et de crustacées ; pickles.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, œufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat, ou analogues (produits d'imitation des produits de chocolat et de cacao, à base de matières grasses autres que de cacao), couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue (produit d'imitation des produits de chocolat et de cacao, à base de matières grasses autres que de cacao) avec un fourrage (confiserie) alcoolisé ou non, produits alimentaires à base de sucre, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait : denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation ; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, boissons à base de thé, sucres en tout genre, sucreries, riz, tapioca, sagou ; édulcorants de table ; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse (confiserie), farines, préparations, mets et produits faits ou à base de céréales, ou de farines ; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pains, pain d'épice, pain de gênes farci, pâtisserie et confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre (non à usage médical), bonbons avec ou sans sucre (non à usage médical), caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigres, sauces (condiments), condiments ; épices ; glace à rafraîchir ; tous les produits précités pouvant contenir ou non du lait ou des produits laitiers.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de promotion des valeurs citoyennes, services de promotion d'activités pour l'insertion et la cohésion sociale ; services de parrainage publicitaire, services de sponsorisation publicitaire, opérations de co-griffage (co-marquage), services de promotion commerciale sous toutes ses formes, notamment services de recommandation et campagnes d'informations promotionnelles comprenant ou non la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation publicitaire et promotionnelle, de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente au détail et en gros ; services fournis dans le cadre de la vente en gros et au détail de confiserie, notamment à base de chocolat, de pâtisserie et de glaces comestibles, et plus généralement de produits alimentaires et de boissons ; services de publicité ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution d'échantillons, de matériel publicitaire à savoir tracts, imprimés, prospectus, panonceaux, éléments de présentation et/ou de démonstration de produits, notamment pour la vente au détail et en gros, inclusivement par Internet ; constitution (compilation), réalisation (saisie) et exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils commerciaux et d'informations commerciales ; services de saisie, de mise en forme, de compilation de données et plus généralement, de transcription, de transmission, de systématisation, d'enregistrement et de traitement de communications écrites à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services d'abonnement à des produits de l'imprimerie, et notamment à des journaux, revues, périodiques, magazines, et plus généralement à des publications ; abonnement à tous supports d'informations, de textes de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéos audionumériques) ; reproduction de documents ; distribution et location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale, à savoir de tracts, de prospectus, d'échantillons, d'imprimés, de panonceaux, d'éléments de présentation et/ou de démonstration de produits/services.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de parrainage financier, services de sponsorisation financière.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de divertissement en général, d'enseignement, de formation et d'éducation ; activités sportives et culturelles ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'informations et de manifestations professionnelles ou non dans le domaine récréatif, sportif, culturel et ludique ; cours par correspondance ; éditions de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non) ; publication de livres ; organisation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement de sons et de supports multimédias (studio d'enregistrement), services d'enregistrement d'images et de supports multimédias (filmage), services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non) ; prêts de livres et autres publications ; services de vidéothèques, ludothèques, à savoir prêt de cassettes et disques vidéo, de CD-Rom et de livres.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de soutien et d'assistance à la personne, services d'accompagnement, d'encadrement et d'aide, tous ces services étant à caractère philanthropique, social, humanitaire.

Déposant 1 : FERRERO FRANCE société anonyme
Numéro de SIREN : 602018897

Mandataire 1 : BECKER & JOLY Selàrl d'avocats

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 661809
Date de demande : 28/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : FERRERO FRANCE COMMERCIALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-14

27/10/2008 : 5 MAILLOTS POUR L'ENFANCE
N° national/d'enregistrement : 3607547
Date de dépôt : 27/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/10/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux de cartes, jeux, jouets et notamment jouets miniatures, modèles réduits, articles de jeu ; articles de gymnastique et de sport, à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël, à l'exception des articles d'éclairage.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait, produits laitiers en tous genres, crèmes (produits laitiers), yaourts, crèmes fouettées, boissons lactées, avec prédominance de lait petit-lait, fromages ; gélatine et pectine pour aliments ; amandes préparées ; beurre d'arachide, arachide préparé, beurre, crème de beurre, beurre de cacao, beurre de coco, beurre ; graisses comestibles, graisses et huiles de coco ; noix de coco séchées ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ; fruits confits, confitures, compotes, marmelades, fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits ; consommés ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits, mousses de fruits, salades de fruits, tranches de fruits ; fèves conservées ; gelées comestibles ; graisses comestibles, huiles comestibles ; blanc d'œufs, jaune d'œufs, œufs, œufs en poudre ; noix préparées, potages et préparations pour faire des potages ; purées de fruits ou de légumes, salades de légumes ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; viande et produits de viande, poisson et produits de poisson, crustacés, volaille et gibier, tous ces produits étant frais, congelés, conservés, séchés ou cuits ; extraits, gelées, jus de végétaux, de viandes, de poisson et de crustacées ; pickles.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, œufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat, ou analogues (produits d'imitation des produits de chocolat et de cacao, à base de matières grasses autres que de cacao), couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue (produit d'imitation des produits de chocolat et de cacao, à base de matières grasses autres que de cacao) avec un fourrage (confiserie) alcoolisé ou non, produits alimentaires à base de sucre, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait : denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation ; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, boissons à base de thé, sucres en tout genre, sucreries, riz, tapioca, sagou ; édulcorants de table ; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse (confiserie), farines, préparations, mets et produits faits ou à base de céréales, ou de farines ; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pains, pain d'épice, pain de Gênes farci, pâtisserie et confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre (non à usage médical), bonbons avec ou sans sucre (non à usage médical), caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigres, sauces (condiments), condiments ; épices ; glace à rafraîchir ; tous les produits précités pouvant contenir ou non du lait ou des produits laitiers.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de promotion des valeurs citoyennes, services de promotion d'activités pour l'insertion et la cohésion sociale ; services de parrainage publicitaire, services de sponsorisation publicitaire, opérations de co-griffage (co-marquage), services de promotion commerciale sous toutes ses formes, notamment services de recommandation et campagnes d'informations promotionnelles comprenant ou non la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation publicitaire et promotionnelle, de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente au détail et en gros ; services fournis dans le cadre de la vente en gros et au détail de confiserie, notamment à base de chocolat, de pâtisserie et de glaces comestibles, et plus généralement de produits alimentaires et de boissons ; services de publicité ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution d'échantillons, de matériel publicitaire à savoir tracts, imprimés, prospectus, panonceaux, éléments de présentation et/ou de démonstration de produits, notamment pour la vente au détail et en gros, inclusivement par Internet ; constitution (compilation), réalisation (saisie) et exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils commerciaux et d'informations commerciales ; services de saisie, de mise en forme, de compilation de données et plus généralement, de transcription, de transmission, de systématisation, d'enregistrement et de traitement de communications écrites à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services d'abonnement à des produits de l'imprimerie, et notamment à des journaux, revues, périodiques, magazines, et plus généralement à des publications ; abonnement à tous supports d'informations, de textes de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéos audionumériques) ; reproduction de documents ; distribution et location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale, à savoir de tracts, de prospectus, d'échantillons, d'imprimés, de panonceaux, d'éléments de présentation et/ou de démonstration de produits/services.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de parrainage financier, services de sponsorisation financière.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de divertissement en général, d'enseignement, de formation et d'éducation ; activités sportives et culturelles ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'informations et de manifestations professionnelles ou non dans le domaine récréatif, sportif, culturel et ludique ; cours par correspondance ; éditions de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non) ; publication de livres ; organisation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement de sons et de supports multimédias (studio d'enregistrement), services d'enregistrement d'images et de supports multimédias (filmage), services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non) ; prêts de livres et autres publications ; services de vidéothèques, ludothèques, à savoir prêt de cassettes et disques vidéo, de CD-Rom et de livres.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de soutien et d'assistance à la personne, services d'accompagnement, d'encadrement et d'aide, tous ces services étant à caractère philanthropique, social, humanitaire.

Déposant 1 : FERRERO FRANCE société anonyme
Numéro de SIREN : 602018897

Mandataire 1 : BECKER & JOLY Selàrl d'avocats

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 661809
Date de demande : 28/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : FERRERO FRANCE COMMERCIALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-14

19/05/2008 :
N° national/d'enregistrement : 3575889
Date de dépôt : 19/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports de données numériques, magnétiques, optiques, électroniques de données médicales ; dossiers médicaux électroniques ; carnets de santé électroniques ; feuilles de soin électroniques ; appareils d'intercommunication, publications électroniques, unités à bande magnétique [informatique], changeurs de disques [informatique], circuits imprimés, circuits intégrés, claviers d'ordinateur, écrans d'ordinateurs, notamment tactiles ; disques compacts [audio-vidéo], disques optiques compacts, coupleurs [informatique], disques magnétiques, disquettes souples, supports de données magnétiques, cartes magnétiques, cartes à mémoire ou à microprocesseur à usage médical ou non, supports de données optiques, appareils pour le traitement de l'information, interfaces [informatique], logiciels [programmes enregistrés], moniteurs [matériel], moniteurs [programmes d'ordinateurs], mémoires pour ordinateurs, ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables], périphériques d'ordinateurs, processeurs [unités centrales de traitement], programmes du système d'exploitation enregistrés [pour ordinateurs], souris [informatique], et plus généralement appareils et instruments scientifiques [autres qu'à usage médical], photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle [inspection], de secours [sauvetage] et d'enseignement.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de bases de données notamment médicales ; location de temps d'accès à des bases de données, notamment médicales ; gestion de bases de données électroniques, recueil et systématisation de données dans un fichier central ; services de conseils et d'informations commerciales en rapport avec l'étude, l'audit, la réalisation, la maintenance et la cession de logiciels et progiciels ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement de transcription et de systématisation de communications écrites ; études de projets techniques en tous genres, notamment en matière informatique ; constitution (saisie, compilation) et exploitation d'une banque de données administratives ; études de marché ; expertise en affaires ; recherches pour affaires, notamment recherche de marchés ; renseignement d'affaires ; analyse prospective commerciale, audit de potentiels et d'enjeux en matière d'organisation d'entreprise, de réflexion stratégique en matière d'organisation d'entreprise, projets de développement (aide à la direction des affaires), mise en œuvre (élaboration) des projets (aide à la direction des affaires), services d'affaires à savoir communication (marketing), services de gestion des affaires commerciales, d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services de promotion (publicité) de branches d'activités ; organisation d'expositions à but commercial et/ou publicitaire ; mise à disposition de personnel ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; contrats de franchise (services commerciaux) ; franchisage, à savoir services fournis par un franchiseur, notamment aide dans l'exploitation ou la direction des affaires, transfert de technologie, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir faire commercial.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion et maintenance de réseaux de communication sécurisés ; gestion et maintenance de réseaux de communication permettant la transmission de données notamment médicales et de données destinées aux professionnels de la santé ; télétransmission de dossiers médicaux, de feuilles de soins électroniques, de données, notamment médicales et plus généralement de données intéressant les professionnels de la santé ; supervision des anomalies de réseaux de communication sécurisés ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et télématiques et par tous moyens téléinformatiques, en ce compris par réseau de fibre optiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, et notamment vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission d'informations par par télex ; services d'affichages électroniques (télécommunications) ; services de messagerie électronique ; services de transmission d'informations par télégrammes ; transmission d'informations par télescripteur, services de transmission d'information par réseau télématique ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données ; services de transmission d'informations par télécommunication destinés à l'information du public ; services de transmission d'informations sur réseaux informatiques, télématiques ; services de transmission d'informations contenues dans un centre serveur relié au réseau Internet ; services de transmission d'informations dans le domaine audiovisuel, vidéo et multimédia ; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données ; diffusion de programmes d'informations.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation inclusivement formation pratique [démonstration], organisation et conduite de colloques, de forums, de conférences, de congrès, de symposiums, de séminaires, services d'imagerie numérique, organisation et conduite d'ateliers de formation, micro-édition ; formation de base du personnel.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels, programmation pour ordinateur, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; reconstitution de bases de données ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, expertises [travaux d'ingénieurs], consultations à caractère technique ; ingénierie informatique ; location d'ordinateurs, location de logiciels informatiques, recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers], cession de logiciels, développement de logiciels ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données numérisées, à savoir mise à disposition et location de bases de données numérisées pouvant ou non comprendre la fourniture d'accès en réseau ou non à des bases de données numérisées.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télémédecine, services de santé, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite d'affaires, à savoir consultations professionnelles dans le domaine de la santé, et plus généralement, services médicaux, services hospitaliers, assistance médicale.

Déposant 1 : FALCON INVESTISSEMENTS société civile
Numéro de SIREN : 602018897

Mandataire 1 : BECKER & JOLY Selàrl d'avocats

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-26
Date du BOPI : 27/06/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-43

18/04/2007 : SOUFFLEZ C'EST GAGNE!
N° national/d'enregistrement : 3495506
Date de dépôt : 18/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/04/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait, produits laitiers en tous genres, crèmes (produits laitiers), yaourts, crèmes fouettées, boissons lactées, avec prédominance de lait petit-lait, fromages ; gélatine et pectine pour aliments ; amandes préparées ; beurre d'arachide, arachide préparé, beurre, crème de beurre, beurre de cacao, beurre de coco, beurre ; graisses, huiles de coco ; noix de coco séchées ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ; fruits confits, confitures, compotes, marmelades, fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits ; consommés ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits, mousses de fruits, salades de fruits, tranches de fruits ; fèves conservées ; gelées comestibles ; graisses comestibles, huiles comestibles ; blanc d'oeufs, jaune d'oeufs, oeufs, oeufs en poudre ; noix préparées, potages et préparations pour faire des potages ; purées de fruits ou de légumes, salades de légumes ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; viande et produits de viande, poisson et produits de poisson, crustacés, volaille et gibier, tous ces produits étant frais, congelés, conservés, séchés ou cuits ; extraits, gelées, jus de végétaux, de viandes, de poisson et de crustacées ; pickles.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, oeufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues (produits d'imitation des produits de chocolat et de cacao, à base de matières grasses autres que de cacao), couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue (produit d'imitation des produits de chocolat et de cacao, à base de matières grasses autres que de cacao) avec un fourrage (confiserie) alcoolisé ou non, produits alimentaires à base de sucre, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait ; denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation ; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, boissons à base de thé, sucres en tout genre, sucreries, riz, tapioca, sagou ; édulcorants de table ; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse (confiserie), farines, préparations, mets et produits faits ou à base de céréales, ou de farines ; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pains, pain d'épice, pain de gênes farci, pâtisserie et confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre (non à usage médical), bonbons avec ou sans sucre (non à usage médical), caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigres, sauces (condiments), condiments ; épices ; glace à rafraîchir ; tous les produits précités pouvant contenir ou non du lait ou des produits laitiers.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services fournis dans le cadre de la vente en gros et au détail de confiserie, notamment à base de chocolat, de pâtisserie et de glaces comestibles, et plus généralement de produits alimentaires et de boissons ; services de publicité ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution d'échantillons, de matériel publicitaire à savoir tracts, imprimés, prospectus, panonceaux, éléments de présentation et/ou de démonstration de produits, notamment pour la vente au détail et en gros, inclusivement par Internet ; constitution (compilation), réalisation (saisie) et exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils commerciaux et d'informations commerciales ; services de promotion commerciale sous toutes ses formes, notamment services de recommandation, de parrainage, de sponsorisation, d'opérations de co-griffage (co-marquage) et campagnes d'informations promotionnelles portant sur les produits de confiserie, notamment à base de chocolat, de pâtisserie, de glaces comestibles et plus généralement de produits alimentaires et de boissons, comprenant ou non la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation publicitaire et promotionnelle, de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente au détail et en gros ; services de saisie, de mise en forme, de compilation de données et plus généralement, de transcription, de transmission, de systématisation, d'enregistrement et de traitement de communications écrites à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services d'abonnement à des produits de l'imprimerie, et notamment à des journaux, revues, périodiques, magazines, et plus généralement à des publications ; abonnement à tous supports d'informations, de textes de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage intéractif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéos audionumériques) ; reproduction de documents ; distribution et location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale, à savoir de tracts, de prospectus, d'échantillons, d'imprimés, de panonceaux, d'éléments de présentation et/ou de démonstration de produits/services.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général ; activités culturelles et sportives ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; cours par correspondance ; éditions de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non) ; publication de livres ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'informations et de manifestations professionnelles ou non dans le domaine récréatif, sportif, culturel et ludique ; organisation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement de sons et de supports multimédias (studio d'enregistrement), services d'enregistrement d'images et de supports multimédias (filmage), services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non) ; prêts de livres et autres publications ; services de vidéothèques, ludothèques, à savoir prêt de cassettes et disques video, de CD-Rom et de livres.

Déposant 1 : Ferrero France Société Anonyme
Numéro de SIREN : 602018897

Mandataire 1 : BECKER & JOLY Selàrl Avocats à la Cour

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 661809
Date de demande : 28/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : FERRERO FRANCE COMMERCIALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-21
Date du BOPI : 25/05/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-38

18/04/2007 : SOUFFLEZ C'EST GAGNE!
N° national/d'enregistrement : 3495506
Date de dépôt : 18/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/04/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait, produits laitiers en tous genres, crèmes (produits laitiers), yaourts, crèmes fouettées, boissons lactées, avec prédominance de lait petit-lait, fromages ; gélatine et pectine pour aliments ; amandes préparées ; beurre d'arachide, arachide préparé, beurre, crème de beurre, beurre de cacao, beurre de coco, beurre ; graisses, huiles de coco ; noix de coco séchées ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ; fruits confits, confitures, compotes, marmelades, fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits ; consommés ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits, mousses de fruits, salades de fruits, tranches de fruits ; fèves conservées ; gelées comestibles ; graisses comestibles, huiles comestibles ; blanc d'oeufs, jaune d'oeufs, oeufs, oeufs en poudre ; noix préparées, potages et préparations pour faire des potages ; purées de fruits ou de légumes, salades de légumes ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; viande et produits de viande, poisson et produits de poisson, crustacés, volaille et gibier, tous ces produits étant frais, congelés, conservés, séchés ou cuits ; extraits, gelées, jus de végétaux, de viandes, de poisson et de crustacées ; pickles.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, oeufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues (produits d'imitation des produits de chocolat et de cacao, à base de matières grasses autres que de cacao), couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue (produit d'imitation des produits de chocolat et de cacao, à base de matières grasses autres que de cacao) avec un fourrage (confiserie) alcoolisé ou non, produits alimentaires à base de sucre, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait ; denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation ; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, boissons à base de thé, sucres en tout genre, sucreries, riz, tapioca, sagou ; édulcorants de table ; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse (confiserie), farines, préparations, mets et produits faits ou à base de céréales, ou de farines ; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pains, pain d'épice, pain de gênes farci, pâtisserie et confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre (non à usage médical), bonbons avec ou sans sucre (non à usage médical), caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigres, sauces (condiments), condiments ; épices ; glace à rafraîchir ; tous les produits précités pouvant contenir ou non du lait ou des produits laitiers.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services fournis dans le cadre de la vente en gros et au détail de confiserie, notamment à base de chocolat, de pâtisserie et de glaces comestibles, et plus généralement de produits alimentaires et de boissons ; services de publicité ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution d'échantillons, de matériel publicitaire à savoir tracts, imprimés, prospectus, panonceaux, éléments de présentation et/ou de démonstration de produits, notamment pour la vente au détail et en gros, inclusivement par Internet ; constitution (compilation), réalisation (saisie) et exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils commerciaux et d'informations commerciales ; services de promotion commerciale sous toutes ses formes, notamment services de recommandation, de parrainage, de sponsorisation, d'opérations de co-griffage (co-marquage) et campagnes d'informations promotionnelles portant sur les produits de confiserie, notamment à base de chocolat, de pâtisserie, de glaces comestibles et plus généralement de produits alimentaires et de boissons, comprenant ou non la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation publicitaire et promotionnelle, de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente au détail et en gros ; services de saisie, de mise en forme, de compilation de données et plus généralement, de transcription, de transmission, de systématisation, d'enregistrement et de traitement de communications écrites à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services d'abonnement à des produits de l'imprimerie, et notamment à des journaux, revues, périodiques, magazines, et plus généralement à des publications ; abonnement à tous supports d'informations, de textes de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage intéractif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéos audionumériques) ; reproduction de documents ; distribution et location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale, à savoir de tracts, de prospectus, d'échantillons, d'imprimés, de panonceaux, d'éléments de présentation et/ou de démonstration de produits/services.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général ; activités culturelles et sportives ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; cours par correspondance ; éditions de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non) ; publication de livres ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'informations et de manifestations professionnelles ou non dans le domaine récréatif, sportif, culturel et ludique ; organisation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement de sons et de supports multimédias (studio d'enregistrement), services d'enregistrement d'images et de supports multimédias (filmage), services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non) ; prêts de livres et autres publications ; services de vidéothèques, ludothèques, à savoir prêt de cassettes et disques video, de CD-Rom et de livres.

Déposant 1 : Ferrero France Société Anonyme
Numéro de SIREN : 602018897

Mandataire 1 : BECKER & JOLY Selàrl Avocats à la Cour

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 661809
Date de demande : 28/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : FERRERO FRANCE COMMERCIALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-21
Date du BOPI : 25/05/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-38

10/02/2006 : TOUS A LA MAISON!
N° national/d'enregistrement : 3409319
Date de dépôt : 10/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait, produits laitiers en tous genres, crèmes (produits laitiers), yaourts, crèmes fouettées, boissons lactées, avec prédominance de lait petit-lait, fromages ; gélatine et pectine pour aliments ; amandes préparées ; beurre d'arachide, arachide préparé, beurre, crème de beurre, beurre de cacao, beurre de coco, beurre ; graisses, huiles de coco ; noix de coco séchées ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ; fruits confits, confitures, compotes, marmelades, fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits ; consommés ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits, mousses de fruits, salades de fruits, tranches de fruits ; fèves conservées ; gelées comestibles ; graisses comestibles, huiles comestibles ; blanc d'oeufs, jaune d'oeufs, oeufs en poudre ; noix préparées, potages et préparations pour faire des potages ; purées de fruits ou de légumes, salades de légumes ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; viande et produits de viande, poisson et produits de poisson, crustacés, volaille et gibier, tous ces produits étant frais, congelés, conservés, séchés ou cuits ; extraits, gelées, jus de végétaux, de viandes, de poisson et de crustacées ; pickles.Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, oeufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues (produits d'imitation des produits de chocolat et de cacao, à base de matières grasses autres que de cacao), couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue (produit d'imitation des produits de chocolat et de cacao, à base de matières grasses autres que de cacao) avec un fourrage (confiserie) alcoolisé ou non, produits alimentaires à base de sucre, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait ; denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation ; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, boissons à base de thé, sucres en tout genre, sucreries, riz, tapioca, sagou ; édulcorants de table ; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse (confiserie), farines, préparations, mets et produits faits ou à base de céréales, ou de farines ; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pains, pain d'épice, pain de Gênes farci, pâtisserie et confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre (non à usage médical), bonbons avec ou sans sucre (non à usage médical), caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigres, sauces (condiments), condiments ; épices ; glace à rafraîchir ; tous les produits précités pouvant contenir ou non du lait ou des produits laitiers.Services de publicité ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution d'échantillons, de matériel publicitaire à savoir tracts, imprimés, prospectus, panonceaux, éléments de présentation et/ou de démonstration de produits, notamment pour la vente par correspondance ; constitution (saisie, compilation), réalisation et exploitation d'une banque de données administratives, services de conseils et d'informations commerciales ; services de promotion commerciale sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation publicitaire et promotionnelle, de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance ; services de saisie, de mise en forme, de compilation de données et plus généralement, de transcription, de transmission, de systématisation, d'enregistrement et de traitement de communications écrites à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services d'abonnement à des produits de l'imprimerie, et notamment à des journaux, revues, périodiques, magazines, et plus généralement à des publications ; abonnement à tous supports d'informations, de textes de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage intéractif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéos audionumériques) ; reproduction de documents ; distribution et location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale, à savoir de tracts, de prospectus, d'échantillons, d'imprimés, de panonceaux, d'éléments de présentation et/ou de démonstration de produits/services.Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général ; activités culturelles et sportives ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; cours par correspondance ; éditions de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non) ; publication de livres ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'informations et de manifestations professionnelles ou non dans le domaine récréatif, sportif, culturel et ludique ; organisation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement de sons et de supports multimédias (studio d'enregistrement), services d'enregistrement d'images et de supports multimédias (filmage), services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non) ; prêts de livres et autres publications ; services de vidéothèques, ludothèques, à savoir prêt de cassettes et disques video, de CD-Rom et de livres.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : Ferrero France Société Anonyme
Numéro de SIREN : 602018897

Mandataire 1 : BECKER & JOLY Selàrl Avocats à la Cour

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 661809
Date de demande : 28/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : FERRERO FRANCE COMMERCIALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-11
Date du BOPI : 17/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-29

10/02/2006 : TOUS A LA MAISON!
N° national/d'enregistrement : 3409319
Date de dépôt : 10/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/02/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait, produits laitiers en tous genres, crèmes (produits laitiers), yaourts, crèmes fouettées, boissons lactées, avec prédominance de lait petit-lait, fromages ; gélatine et pectine pour aliments ; amandes préparées ; beurre d'arachide, arachide préparé, beurre, crème de beurre, beurre de cacao, beurre de coco, beurre ; graisses, huiles de coco ; noix de coco séchées ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ; fruits confits, confitures, compotes, marmelades, fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits ; consommés ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits, mousses de fruits, salades de fruits, tranches de fruits ; fèves conservées ; gelées comestibles ; graisses comestibles, huiles comestibles ; blanc d'oeufs, jaune d'oeufs, oeufs en poudre ; noix préparées, potages et préparations pour faire des potages ; purées de fruits ou de légumes, salades de légumes ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; viande et produits de viande, poisson et produits de poisson, crustacés, volaille et gibier, tous ces produits étant frais, congelés, conservés, séchés ou cuits ; extraits, gelées, jus de végétaux, de viandes, de poisson et de crustacées ; pickles.Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, oeufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues (produits d'imitation des produits de chocolat et de cacao, à base de matières grasses autres que de cacao), couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue (produit d'imitation des produits de chocolat et de cacao, à base de matières grasses autres que de cacao) avec un fourrage (confiserie) alcoolisé ou non, produits alimentaires à base de sucre, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait ; denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation ; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, boissons à base de thé, sucres en tout genre, sucreries, riz, tapioca, sagou ; édulcorants de table ; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse (confiserie), farines, préparations, mets et produits faits ou à base de céréales, ou de farines ; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pains, pain d'épice, pain de Gênes farci, pâtisserie et confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre (non à usage médical), bonbons avec ou sans sucre (non à usage médical), caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigres, sauces (condiments), condiments ; épices ; glace à rafraîchir ; tous les produits précités pouvant contenir ou non du lait ou des produits laitiers.Services de publicité ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution d'échantillons, de matériel publicitaire à savoir tracts, imprimés, prospectus, panonceaux, éléments de présentation et/ou de démonstration de produits, notamment pour la vente par correspondance ; constitution (saisie, compilation), réalisation et exploitation d'une banque de données administratives, services de conseils et d'informations commerciales ; services de promotion commerciale sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation publicitaire et promotionnelle, de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance ; services de saisie, de mise en forme, de compilation de données et plus généralement, de transcription, de transmission, de systématisation, d'enregistrement et de traitement de communications écrites à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services d'abonnement à des produits de l'imprimerie, et notamment à des journaux, revues, périodiques, magazines, et plus généralement à des publications ; abonnement à tous supports d'informations, de textes de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage intéractif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéos audionumériques) ; reproduction de documents ; distribution et location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale, à savoir de tracts, de prospectus, d'échantillons, d'imprimés, de panonceaux, d'éléments de présentation et/ou de démonstration de produits/services.Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général ; activités culturelles et sportives ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; cours par correspondance ; éditions de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non) ; publication de livres ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'informations et de manifestations professionnelles ou non dans le domaine récréatif, sportif, culturel et ludique ; organisation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement de sons et de supports multimédias (studio d'enregistrement), services d'enregistrement d'images et de supports multimédias (filmage), services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non) ; prêts de livres et autres publications ; services de vidéothèques, ludothèques, à savoir prêt de cassettes et disques video, de CD-Rom et de livres.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : Ferrero France Société Anonyme
Numéro de SIREN : 602018897

Mandataire 1 : BECKER & JOLY Selàrl Avocats à la Cour

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 661809
Date de demande : 28/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : FERRERO FRANCE COMMERCIALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-11
Date du BOPI : 17/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-29

06/06/2003 : COTE TARTINES
N° national/d'enregistrement : 3229551
Date de dépôt : 06/06/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/06/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits alimentaires diététiques, y compris les boissons, à usage médical, et plus généralement substances diététiques à usage médical, eaux thermales, préparations d'oligoéléments, tisanes et thés à usage médical, préparations de vitamines, sucre candi et plus généralement sucre à usage médical. Présentoirs, équipements et aménagements de présentation (meubles), éléments de présentation (meubles), mobilier de présentation, et plus généralement mobilier ; étagères ; décorations en matière plastique pour aliments. Lait, produits laitiers en tous genres, crèmes (produits laitiers), yaourts, crèmes fouettées, boissons lactées, avec prédominance de lait petit-lait, fromages ; gélatine et pectine pour aliments ; amandes préparées ; beurre d'arachide, arachide préparé, beurre, crème de beurre, beurre de cacao, beurre de coco, beurre ; graisses, huiles de coco ; noix de coco séchées ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ; fruits confits, confitures, compotes, marmelades, fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits ; consommés ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits, mousses de fruits, salades de fruits, tranches de fruits ; fèves conservées ; gelées comestibles ; graisses comestibles, huiles comestibles ; blanc d'oeufs, jaune d'oeufs, oeufs en poudre ; noix préparées, potages et préparations pour faire des potages ; purées de fruits ou de légumes, salades de légumes ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; viande et produits de viande, poisson et produits de poisson, crustacés, volaille et gibier, tous ces produits étant frais, congelés, conservés, séchés ou cuits ; extraits, gelées, jus de végétaux, de viandes, de poisson et de crustacées ; pickles. Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, oeufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue avec un fourrage alcoolisé ou non, produits alimentaires à base de sucre, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait : denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation ; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, sucres en tout genre, sucreries, riz, tapioca, sagou ; édulcorants de table ; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse, farines, préparations, mets et produits faits ou à base de céréales, ou de farines ; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pains, pain d'épice, pain de Gênes farci, pâtisserie et confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre, bonbons avec ou sans sucre, caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigres, sauces (condiments), condiments ; épices ; glace à rafraîchir ; tous les produits précités pouvant contenir ou non du lait ou des produits laitiers. Services de restauration (alimentation), de restaurants libre-service, de restaurants à service rapide et permanent, bars, de cafés-restaurants, de cafétérias, de salons de thé, et de traiteurs.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : Ferrero France, Société anonyme
Numéro de SIREN : 602018897
Adresse :
19, rue Jacques Monod
76130 MONT SAINT AIGNAN
FR

Mandataire 1 : ipSO, Société (Selàrl) d'avocats au Barreau de Paris
Adresse :
5, rue Murillo
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 661809
Date de demande : 28/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : FERRERO FRANCE COMMERCIALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-28
Date du BOPI : 11/07/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-46

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2525522
Date de demande : 25/03/2013
N° de BOPI : 2013-21
Date du BOPI : 24/05/2013

28/09/2001 : LA CHALEUR VIENT DU CUR
N° national/d'enregistrement : 3123358
Date de dépôt : 28/09/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits alimentaires diététiques, y compris les boissons, à usage médical, et plus généralement substances diététiques à usage médical, eaux thermales, préparations d'oligo-éléments, tisanes et thés à usage médical, préparations de vitamines, sucre candi et plus généralement sucre à usage médical. Lait, produits laitiers en tous genres, crèmes (produits laitiers), yaourts, crèmes fouettées, boissons lactées, avec prédominance de lait petit-lait, fromages ; gélatine et pectine pour aliments ; amandes préparées ; beurre d'arachide, arachide préparé, beurre, crème de beurre, beurre de cacao, beurre de coco, beurre ; graisses, huiles de coco ; noix de coco séchées ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ; fruits confits, confitures, compotes, marmelades, fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits ; consommés ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits, mousses de fruits, salades de fruits, tranches de fruits ; fèves conservées ; gelées comestibles ; graisses comestibles, huiles comestibles ; blanc d'ufs, jaune d'ufs, ufs, ufs en poudre ; noix préparées, potages et préparations pour faire des potages ; purées de fruits ou de légumes, salades de légumes ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; viande et produits de viande, poisson et produits de poisson, crustacés, volaille et gibier, tous ces produits étant frais, congelés, conservés, séchés ou cuits ; extraits, gelées, jus de végétaux, de viandes, de poisson et de crustacées ; pickles. Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, oeufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue avec un fourrage alcoolisé ou non, produits alimentaires à base de sucre, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait : denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation ; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, sucres en tout genre, sucreries, riz, tapioca, sagou ; édulcorants de table ; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse, farines, préparations, mets et produits faits ou à base de céréales, ou de farines ; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pains, pain d'épice, pain de Gênes farci, pâtisserie et confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre, bonbons avec ou sans sucre, caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entrements, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigres, sauces (condiments), condiments ; épices ; glace à rafraîchir ; tous les produits précités pouvant contenir ou non du lait ou des produits laitiers. Boissons sans alcool, extraits de fruits sans alcool, boissons non alcooliques, lait d'amandes (boisson), bières, essences pour la préparation de boissons, préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, eaux (boissons) minérales ou non en tous genres, boissons de fruits non alcooliques, jus de fruits, jus de végétaux (boissons), limonades, sirops pour limonades, préparations pour faire des liqueurs, orgeat, moût de raisin, sirops pour boissons, sodas, sorbets (boissons), jus de tomates (boissons).
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : FERRERO FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 602018897
Adresse :
18, rue Jacques Monod
76130 MONT ST AIGNAN
FR

Mandataire 1 : ipSO, Selarl d'Avocats au barreau de Paris
Adresse :
5, rue Murillo
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 661809
Date de demande : 28/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : FERRERO FRANCE COMMERCIALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-44
Date du BOPI : 02/11/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2480678
Date de demande : 23/09/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

28/09/2001 : K
N° national/d'enregistrement : 3123357
Date de dépôt : 28/09/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/09/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électriques, électroniques, informatiques et/ou numériques pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la duplication de données textuelles, sonores et/ou picturales, appareils et instruments photographiques (jetables ou non) , cinématographiques, optiques et d'enseignement ; récepteurs télévisuels ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, appareils et instruments de téléinformatique et télématique, appareils et instruments d'exploitation de produits multimédias (pour la mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non) , lecteurs de cartes magnétiques et de cartes à puce, de disques compact, de disques interactifs, de disques compacts audionumériques à mémoire morte, lecteurs de vidéo-cassettes, magnétoscopes, caméras, magnétophones, vidéophones, visiophones, caméras vidéoportatives à magnétoscope intégré, consoles de jeux vidéo, appareils audiovisuels compacts, appareils électroniques portatifs et leurs périphériques à savoir casques audiovisuels récepteurs de sons et d'images virtuelles, cartes à puce et cartes magnétiques, agendas électroniques, dictionnaires et répertoires électroniques, et plus généralement publications électroniques et numériques, traductrices électroniques, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels ; systèmes-expert, programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels destinés à être utilisés avec un récepteur de télévision, jeux électroniques destinés à être utilisés avec un récepteur de télévision ou un ordinateur, à usage interactif ou non, bases de données et notamment bases de données vocales, bases de données numérisées, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images ; machines à calculer, calculatrices. Vêtements en tous genres et partie de vêtements, inclusivement tee-shirts, casquettes, ceintures, bretelles, cravates, écharpes, gants, carrés, foulards, châles et plus généralement tous articles d'habillement ; chaussures et tous produits chaussants, produits de chapellerie. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants, fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux ; malt. Supports de compilation, de mise en forme informatique, et de numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : FERRERO FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 602018897
Adresse :
18, rue Jacques Monod
76131 MONT ST AIGNAN
FR

Mandataire 1 : ipSO, Selarl d'Avocats au barreau de Paris
Adresse :
5, rue Murillo
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 661809
Date de demande : 28/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : FERRERO FRANCE COMMERCIALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-44
Date du BOPI : 02/11/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2480677
Date de demande : 23/09/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

28/09/2001 : LA CHALEUR VIENT DU CUR
N° national/d'enregistrement : 3123358
Date de dépôt : 28/09/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/09/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits alimentaires diététiques, y compris les boissons, à usage médical, et plus généralement substances diététiques à usage médical, eaux thermales, préparations d'oligo-éléments, tisanes et thés à usage médical, préparations de vitamines, sucre candi et plus généralement sucre à usage médical. Lait, produits laitiers en tous genres, crèmes (produits laitiers), yaourts, crèmes fouettées, boissons lactées, avec prédominance de lait petit-lait, fromages ; gélatine et pectine pour aliments ; amandes préparées ; beurre d'arachide, arachide préparé, beurre, crème de beurre, beurre de cacao, beurre de coco, beurre ; graisses, huiles de coco ; noix de coco séchées ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ; fruits confits, confitures, compotes, marmelades, fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits ; consommés ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits, mousses de fruits, salades de fruits, tranches de fruits ; fèves conservées ; gelées comestibles ; graisses comestibles, huiles comestibles ; blanc d'ufs, jaune d'ufs, ufs, ufs en poudre ; noix préparées, potages et préparations pour faire des potages ; purées de fruits ou de légumes, salades de légumes ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; viande et produits de viande, poisson et produits de poisson, crustacés, volaille et gibier, tous ces produits étant frais, congelés, conservés, séchés ou cuits ; extraits, gelées, jus de végétaux, de viandes, de poisson et de crustacées ; pickles. Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, oeufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue avec un fourrage alcoolisé ou non, produits alimentaires à base de sucre, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait : denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation ; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, sucres en tout genre, sucreries, riz, tapioca, sagou ; édulcorants de table ; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse, farines, préparations, mets et produits faits ou à base de céréales, ou de farines ; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pains, pain d'épice, pain de Gênes farci, pâtisserie et confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre, bonbons avec ou sans sucre, caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entrements, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigres, sauces (condiments), condiments ; épices ; glace à rafraîchir ; tous les produits précités pouvant contenir ou non du lait ou des produits laitiers. Boissons sans alcool, extraits de fruits sans alcool, boissons non alcooliques, lait d'amandes (boisson), bières, essences pour la préparation de boissons, préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, eaux (boissons) minérales ou non en tous genres, boissons de fruits non alcooliques, jus de fruits, jus de végétaux (boissons), limonades, sirops pour limonades, préparations pour faire des liqueurs, orgeat, moût de raisin, sirops pour boissons, sodas, sorbets (boissons), jus de tomates (boissons).
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : FERRERO FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 602018897
Adresse :
18, rue Jacques Monod
76130 MONT ST AIGNAN
FR

Mandataire 1 : ipSO, Selarl d'Avocats au barreau de Paris
Adresse :
5, rue Murillo
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 661809
Date de demande : 28/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : FERRERO FRANCE COMMERCIALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-44
Date du BOPI : 02/11/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2480678
Date de demande : 23/09/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

17/07/2001 : K
N° national/d'enregistrement : 3111834
Date de dépôt : 17/07/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/07/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits alimentaires diététiques, y compris les boissons, à usage médical, et plus généralement substances diététiques à usage médical, eaux thermales, préparations d'oligo-éléments, tisanes et thés à usage médical, préparations de vitamines, sucre candi et plus généralement sucre à usage médical. Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, publications en tous genres et sous toutes les formes, brochures, catalogues, prospectus, supports promotionnels en papier ; affiches, feuilles d'annonces, albums, agendas, calendriers, photographies, articles de papeterie et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; étiquettes en tous genres ; clichés ; papiers, cartons et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir bavettes en papier, bavoirs en papier, mouchoirs de poche en papier, dessous de carafe en papier, linge de table en papier, napperons en papier, nappes en papier, ronds de table en papier, serviettes de table en papier, tapis de table en papier billets (tickets), confettis, drapeaux en papier, écriteaux en papier et carton, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), boîtes en papier, cartons à chapeaux (boîtes), cartonnages, cornets de papier, porte-affiches en papier et en carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, affiches, cartes postales, décalcomanies, figurines en papier mâché, statuettes en papier mâché, matériels d'enseignement sous forme de jeux, modèles d'écriture, plans, et cartes géographiques et notamment de villes ; stencils ; cartes magnétiques ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; machines à écrire ; caractères d'imprimerie, matériel pour les artistes, pinceaux, matières plastique pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes, films et feuilles ; cartes à jouer. Jeux, jouets, et notamment jouets miniatures, modèles réduits ; articles de jeu, de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de noël, excepté les articles d'éclairage et les sucreries. Lait, produits laitiers en tous genres, crèmes (produits laitiers), yaourts, crèmes fouettées, boissons lactées, avec prédominance de lait petit-lait, fromages ; gélatine et pectine pour aliments ; amandes préparées ; beurre d'arachide, arachide préparé, beurre, crème de beurre, beurre de cacao, beurre de coco, beurre ; graisses, huiles de coco ; noix de coco séchées ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ; fruits confits, confitures, compotes, marmelades, fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits ; consommés ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits, mousses de fruits, salades de fruits, tranches de fruits ; fèves conservées ; gelées comestibles ; graisses comestibles, huiles comestibles ; blanc d'ufs, jaune d'ufs, ufs, ufs en poudre ; noix préparées, potages et préparations pour faire des potages ; purées de fruits ou de légumes, salades de légumes ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; viande et produits de viande, poisson et produits de poisson, crustacés, volaille et gibier, tous ces produits étant frais, congelés, conservés, séchés ou cuits ; extraits, gelées, jus de végétaux, de viandes, de poisson et de crustacées ; pickles. Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, ufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue avec un fourrage alcoolisé ou non, produits alimentaires à base de sucre, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait : denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation ; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, sucres en tout genre, sucreries, riz, tapioca, sagou ; édulcorants de table ; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse, farines, préparations, mets et produits faits ou à base de céréales, ou de farines ; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pains, pain d'épice, pain de Gênes farci, pâtisserie et confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre, bonbons avec ou sans sucre, caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigres, sauces (condiments), condiments ; épices ; glace à rafraîchir ; tous les produits précités pouvant contenir ou non du lait ou des produits laitiers. Boissons sans alcool, extraits de fruits sans alcool, boissons non alcooliques, lait d'amandes (boisson), bières, essences pour la préparation de boissons, préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, eaux (boissons) minérales ou non en tous genres, boissons de fruits non alcooliques, jus de fruits, jus de végétaux (boissons), limonades, sirops pour limonades, préparations pour faire des liqueurs, orgeat, moût de raisin, sirops pour boissons, sodas, sorbets (boissons), jus de tomates (boissons). Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de publicité ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution d'échantillons, de matériel publicitaire à savoir tracts, imprimés, prospectus, panonceaux, éléments de présentation et/ou de démonstration de produits, notamment pour la vente par correspondance ; constitution, réalisation, et exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; services de promotion commerciale sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation publicitaire et promotionnelle, de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement à des produits de l'imprimerie, et notamment à des journaux, revues, périodiques, magazines, et plus généralement à des publications ; abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéos audionumériques) ; reproduction de documents ; distribution et location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale, à savoir de tracts, de prospectus, d'échantillons, d'imprimés, de panonceaux, d'éléments de présentation et/ou de démonstration de produits/services. Services de communication, à savoir agences de presse et d'informations ; services de transmission d'informations par voie télématique ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, et notamment vidéophone, visiophone et vidéo-conférence, expédition, transmission de dépêches et de messages ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, émissions radiophoniques et télévisées, et plus généralement programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; services de transmission d'informations par télex ; services de transmission d'informations par télégrammes ; transmission d'informations par téléscripteur, services de transmission d'information par réseau télématique ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données ; services de transmission d'informations par télécommunication destinés à l'information du public ; services de transmission d'informations réseaux informatiques, télématiques ; services de transmission d'informations contenues dans un centre serveur relié au réseau internet ; services de transmission d'informations par dans le domaine audiovisuel, vidéo et multimédia ; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données ; diffusion de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général ; activités culturelles et sportives ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; cours par correspondance ; éditions de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; publication de livres ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'informations et de manifestations professionnelles ou non ; organisation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement de transmission et de reproduction des sons et/ou des images, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; prêts de livres et autres publications ; services de vidéothèques, ludothèques, à savoir prêt de cassettes et disques video, de CD-Rom et de livres. Services de conseils n'ayant pas de rapport avec l'organisation et la direction des affaires à savoir fourniture d'informations et de conseils, d'assistance en relation avec l'organisation de promotions, de jeux et de divertissements dans le cadre de la vente au détail ou en gros, promotionnelle, par correspondance, en magasins ou surfaces de ventes, franchisés ou non, en particulier sur et par réseau informatique et télématique et notamment sur et par réseau internet, notamment en matière de produits alimentaires ; consultations juridiques ; organisation d'expositions, de foires et de salons, gestion de lieux d'expositions, de foires et de salons ; services d'échange de correspondances ; gérance de droits d'auteur ; recherche industrielle et scientifique ; constitution, réalisation et exploitation de banques de données et de bases de données, et en particulier de bases de données administratives ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour uipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; bureaux de rédaction ; reportages ; traductions ; imprimerie, services de saisie et de traitement de données, et notamment de données numérisées ; centres serveurs de bases de données numérisées, à savoir mise à disposition et location de bases de données numérisées pouvant ou non comprendre la fourniture d'accès en réseau ou non à des bases de données numérisées ; filmage sur bandes vidéo ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatiques et de télématique, appareils et instruments d'exploitation de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéos audionumériques) ; services de restauration et de bar-cafés ; services d'hôtellerie et plus généralement d'hébergement temporaire, réservation d'hôtels, de croisières, d'expositions, de visites (guidées ou non), d'attractions touristiques.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : FERRERO FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 602018897
Adresse :
18, rue Jacques Monod
76131 MONT ST AIGNAN
FR

Mandataire 1 : ipSO, Selarl d'Avocats au barreau de Paris
Adresse :
5, rue Murillo
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 661809
Date de demande : 28/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : FERRERO FRANCE COMMERCIALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-34
Date du BOPI : 24/08/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475046
Date de demande : 06/07/2011
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

30/04/2001 : MOUSSE DE LAIT
N° national/d'enregistrement : 3097897
Date de dépôt : 30/04/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/04/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait, crèmes (produits laitiers) , boissons lactées, avec prédominance de lait, petit-lait ; gélatine et pectine pour aliments ; amandes préparées ; beurre d'arachide, arachide préparé, beurre, crème de beurre, beurre de cacao, beurre de coco, beurre ; graisses, huiles de coco ; noix de coco séchées ; fruits confits, confitures, compotes, marmelades, fruits et légumes congelés, conservés, séchés ou cuits ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits, salades de fruits, tranches de fruits ; fèves conservées ; gelées comestibles ; graisses comestibles, huiles comestibles ; blanc d'œufs, jaune d'œufs, œufs, œufs en poudre ; noix préparées, potages et préparations pour faire des potages ; purées de fruits ou de légumes, salades de légumes ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; extraits, gelées et jus de végétaux ; tous ces produits pouvant être frais, séchés, cuits, congelés ou conservés, étant au/ou contenant du lait ou des produits laitiers, ou étant à base de lait ou de produits laitiers. Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, œufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue avec un fourrage alcoolisé ou non, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait : denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation ; chicorée, essences de café, extraits de café sans alcool, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, sucres en tout genre, sucreries, riz, tapioca, sagou ; édulcorants naturels de table non à usage médical ; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse, préparations, mets et produits fait ou à base de céréales, ou de farines ; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pain d'épice, pain de gênes farci, pâtisserie et confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre non à usage médical, bonbons avec ou sans sucre, caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; tous ces produits étant au/ou contenant du lait ou des produits laitiers, ou étant à base de lait ou de produits laitiers.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : FERRERO FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 602018897
Adresse :
18, rue Jacques MONOD
76131 MONT ST AIGNAN
FR

Mandataire 1 : ipSO, Société (Selàrl) d'Avocats au Barreau de Paris
Adresse :
5, rue Murillo
75018 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 357052
Date de demande : 16/10/2002
N° de BOPI : 2002-46

Bénéficiare 1 : FERRERO FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 661809
Date de demande : 28/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : FERRERO FRANCE COMMERCIALE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-23
Date du BOPI : 08/06/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468086
Date de demande : 13/04/2011
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

30/04/2001 : MOUSSE DE LAIT
N° national/d'enregistrement : 3097897
Date de dépôt : 30/04/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait, crèmes (produits laitiers) , boissons lactées, avec prédominance de lait, petit-lait ; gélatine et pectine pour aliments ; amandes préparées ; beurre d'arachide, arachide préparé, beurre, crème de beurre, beurre de cacao, beurre de coco, beurre ; graisses, huiles de coco ; noix de coco séchées ; fruits confits, confitures, compotes, marmelades, fruits et légumes congelés, conservés, séchés ou cuits ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits, salades de fruits, tranches de fruits ; fèves conservées ; gelées comestibles ; graisses comestibles, huiles comestibles ; blanc d'œufs, jaune d'œufs, œufs, œufs en poudre ; noix préparées, potages et préparations pour faire des potages ; purées de fruits ou de légumes, salades de légumes ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; extraits, gelées et jus de végétaux ; tous ces produits pouvant être frais, séchés, cuits, congelés ou conservés, étant au/ou contenant du lait ou des produits laitiers, ou étant à base de lait ou de produits laitiers. Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, œufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue avec un fourrage alcoolisé ou non, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait : denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation ; chicorée, essences de café, extraits de café sans alcool, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, sucres en tout genre, sucreries, riz, tapioca, sagou ; édulcorants naturels de table non à usage médical ; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse, préparations, mets et produits fait ou à base de céréales, ou de farines ; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pain d'épice, pain de gênes farci, pâtisserie et confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre non à usage médical, bonbons avec ou sans sucre, caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; tous ces produits étant au/ou contenant du lait ou des produits laitiers, ou étant à base de lait ou de produits laitiers.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : FERRERO FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 602018897
Adresse :
18, rue Jacques MONOD
76131 MONT ST AIGNAN
FR

Mandataire 1 : ipSO, Société (Selàrl) d'Avocats au Barreau de Paris
Adresse :
5, rue Murillo
75018 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 357052
Date de demande : 16/10/2002
N° de BOPI : 2002-46

Bénéficiare 1 : FERRERO FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 661809
Date de demande : 28/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : FERRERO FRANCE COMMERCIALE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-23
Date du BOPI : 08/06/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468086
Date de demande : 13/04/2011
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

18/04/2001 : LAISSEZ PARLER VOS EMOTIONS
N° national/d'enregistrement : 3095830
Date de dépôt : 18/04/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/04/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits alimentaires diététiques, y compris les boissons, à usage médical, et plus généralement substances diététiques à usage médical, eaux thermales, préparations d'oligo-éléments, tisanes et thés à usage médical, préparations de vitamines, sucre candi et plus généralement sucre à usage médical. Lait, produits laitiers en tous genres, crèmes (produits laitiers), yaourts, crèmes fouettées, boissons lactées, avec prédominance de lait petit-lait, fromages ; gélatine et pectine pour aliments ; amandes préparées ; beurre d'arachide, arachide préparé, beurre, crème de beurre, beurre de cacao, beurre de coco, beurre ; graisses, huiles de coco ; noix de coco séchées ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ; fruits confits, confitures, compotes, marmelades, fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits ; consommés ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits, mousses de fruits, salades de fruits, tranches de fruits ; fèves conservées ; gelées comestibles ; graisses comestibles, huiles comestibles ; blanc d'ufs, jaune d'ufs, ufs, ufs en poudre ; noix préparées, potages et préparations pour faire des potages ; purées de fruits ou de légumes, salades de légumes ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; viande et produits de viande, poisson et produits de poisson, crustacés, volaille et gibier, tous ces produits étant frais, congelés, conservés, séchés ou cuits ; extraits, gelées, jus de végétaux, de viandes, de poisson et de crustacées ; pickles. Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, oeufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue avec un fourrage alcoolisé ou non, produits alimentaires à base de sucre, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait : denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation ; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, sucres en tout genre, sucreries, riz, tapioca, sagou ; édulcorants de table ; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse, farines, préparations, mets et produits faits ou à base de céréales, ou de farines ; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pains, pain d'épice, pain de Gênes farci, pâtisserie et confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre, bonbons avec ou sans sucre, caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigres, sauces (condiments), condiments ; épices ; glace à rafraîchir ; tous les produits précités pouvant contenir ou non du lait ou des produits laitiers. Boissons sans alcool, extraits de fruits sans alcool, boissons non alcooliques, lait d'amandes (boisson), bières, essences pour la préparation de boissons, préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, eaux (boissons) minérales ou non en tous genres, boissons de fruits non alcooliques, jus de fruits, jus de végétaux (boissons), limonades, sirops pour limonades, préparations pour faire des liqueurs, orgeat, moût de raisin, sirops pour boissons, sodas, sorbets (boissons), jus de tomates (boissons).
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : FERRERO FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 602018897
Adresse :
18, rue Jacques MONOD
76131 MONT ST AIGNAN
FR

Mandataire 1 : ipSO, Société (Selàrl) d'Avocats au Barreau de Paris
Adresse :
5, rue Murillo
75018 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 661809
Date de demande : 28/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : FERRERO FRANCE COMMERCIALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-21
Date du BOPI : 25/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468085
Date de demande : 13/04/2011
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

18/04/2001 : SAVOIR RECEVOIR, C'EST SAVOIR OFFRIR
N° national/d'enregistrement : 3095831
Date de dépôt : 18/04/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/04/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits alimentaires diététiques, y compris les boissons, à usage médical, et plus généralement substances diététiques à usage médical, eaux thermales, préparations d'oligo-éléments, tisanes et thés à usage médical, préparations de vitamines, sucre candi et plus généralement sucre à usage médical. Lait, produits laitiers en tous genres, crèmes (produits laitiers), yaourts, crèmes fouettées, boissons lactées, avec prédominance de lait petit-lait, fromages ; gélatine et pectine pour aliments ; amandes préparées ; beurre d'arachide, arachide préparé, beurre, crème de beurre, beurre de cacao, beurre de coco ; beurre ; graisses, huiles de coco ; noix de coco séchées ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ; fruits confits, confitures, compotes, marmelades, fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits ; consommés ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits, mousses de fruits, salades de fruits, tranches de fruits ; fèves conservées ; gelées comestibles ; graisses comestibles, huiles comestibles ; blanc d'ufs, jaune d'ufs, ufs, ufs en poudre ; noix préparées, potages et préparations pour faire des potages ; purées de fruits ou de légumes, salades de légumes ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; viande et produits de viande, poisson et produits de poisson, crustacés, volaille et gibier, tous ces produits étant frais, congelés, conservés, séchés ou cuits ; extraits, gelées, jus de végétaux, de viandes, de poisson et de crustacées ; pickles. Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, oeufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue avec un fourrage alcoolisé ou non, produits alimentaires à base de sucre, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait : denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation ; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, sucres en tout genre, sucreries, riz, tapioca, sagou ; édulcorants de table ; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse, farines, préparations, mets et produits faits ou à base de céréales, ou de farines ; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pains, pain d'épice, pain de Gênes farci, pâtisserie et confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre, bonbons avec ou sans sucre, caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigres, sauces (condiments), condiments ; épices ; glace à rafraîchir ; tous les produits précités pouvant contenir ou non du lait ou des produits laitiers. Boissons sans alcool, extraits de fruits sans alcool, boissons non alcooliques, lait d'amandes (boisson), bières, essences pour la préparation de boissons, préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, eaux (boissons) minérales ou non en tous genres, boissons de fruits non alcooliques, jus de fruits, jus de végétaux (boissons), limonades, sirops pour limonades, préparations pour faire des liqueurs, orgeat, moût de raisin, sirops pour boissons, sodas, sorbets (boissons), jus de tomates (boissons).
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : FERRERO FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 602018897
Adresse :
18, rue Jacques MONOD
76131 MONT ST AIGNAN
FR

Mandataire 1 : ipSO, Société (Selàrl) d'Avocats au Barreau de Paris
Adresse :
5, rue Murillo
75018 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 661809
Date de demande : 28/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : FERRERO FRANCE COMMERCIALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-21
Date du BOPI : 25/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468087
Date de demande : 13/04/2011
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

18/04/2001 : LAISSEZ PARLER VOS EMOTIONS
N° national/d'enregistrement : 3095830
Date de dépôt : 18/04/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits alimentaires diététiques, y compris les boissons, à usage médical, et plus généralement substances diététiques à usage médical, eaux thermales, préparations d'oligo-éléments, tisanes et thés à usage médical, préparations de vitamines, sucre candi et plus généralement sucre à usage médical. Lait, produits laitiers en tous genres, crèmes (produits laitiers), yaourts, crèmes fouettées, boissons lactées, avec prédominance de lait petit-lait, fromages ; gélatine et pectine pour aliments ; amandes préparées ; beurre d'arachide, arachide préparé, beurre, crème de beurre, beurre de cacao, beurre de coco, beurre ; graisses, huiles de coco ; noix de coco séchées ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ; fruits confits, confitures, compotes, marmelades, fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits ; consommés ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits, mousses de fruits, salades de fruits, tranches de fruits ; fèves conservées ; gelées comestibles ; graisses comestibles, huiles comestibles ; blanc d'ufs, jaune d'ufs, ufs, ufs en poudre ; noix préparées, potages et préparations pour faire des potages ; purées de fruits ou de légumes, salades de légumes ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; viande et produits de viande, poisson et produits de poisson, crustacés, volaille et gibier, tous ces produits étant frais, congelés, conservés, séchés ou cuits ; extraits, gelées, jus de végétaux, de viandes, de poisson et de crustacées ; pickles. Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, oeufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue avec un fourrage alcoolisé ou non, produits alimentaires à base de sucre, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait : denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation ; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, sucres en tout genre, sucreries, riz, tapioca, sagou ; édulcorants de table ; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse, farines, préparations, mets et produits faits ou à base de céréales, ou de farines ; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pains, pain d'épice, pain de Gênes farci, pâtisserie et confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre, bonbons avec ou sans sucre, caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigres, sauces (condiments), condiments ; épices ; glace à rafraîchir ; tous les produits précités pouvant contenir ou non du lait ou des produits laitiers. Boissons sans alcool, extraits de fruits sans alcool, boissons non alcooliques, lait d'amandes (boisson), bières, essences pour la préparation de boissons, préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, eaux (boissons) minérales ou non en tous genres, boissons de fruits non alcooliques, jus de fruits, jus de végétaux (boissons), limonades, sirops pour limonades, préparations pour faire des liqueurs, orgeat, moût de raisin, sirops pour boissons, sodas, sorbets (boissons), jus de tomates (boissons).
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : FERRERO FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 602018897
Adresse :
18, rue Jacques MONOD
76131 MONT ST AIGNAN
FR

Mandataire 1 : ipSO, Société (Selàrl) d'Avocats au Barreau de Paris
Adresse :
5, rue Murillo
75018 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 661809
Date de demande : 28/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : FERRERO FRANCE COMMERCIALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-21
Date du BOPI : 25/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468085
Date de demande : 13/04/2011
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

18/04/2001 : SAVOIR RECEVOIR, C'EST SAVOIR OFFRIR
N° national/d'enregistrement : 3095831
Date de dépôt : 18/04/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits alimentaires diététiques, y compris les boissons, à usage médical, et plus généralement substances diététiques à usage médical, eaux thermales, préparations d'oligo-éléments, tisanes et thés à usage médical, préparations de vitamines, sucre candi et plus généralement sucre à usage médical. Lait, produits laitiers en tous genres, crèmes (produits laitiers), yaourts, crèmes fouettées, boissons lactées, avec prédominance de lait petit-lait, fromages ; gélatine et pectine pour aliments ; amandes préparées ; beurre d'arachide, arachide préparé, beurre, crème de beurre, beurre de cacao, beurre de coco ; beurre ; graisses, huiles de coco ; noix de coco séchées ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ; fruits confits, confitures, compotes, marmelades, fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits ; consommés ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits, mousses de fruits, salades de fruits, tranches de fruits ; fèves conservées ; gelées comestibles ; graisses comestibles, huiles comestibles ; blanc d'ufs, jaune d'ufs, ufs, ufs en poudre ; noix préparées, potages et préparations pour faire des potages ; purées de fruits ou de légumes, salades de légumes ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; viande et produits de viande, poisson et produits de poisson, crustacés, volaille et gibier, tous ces produits étant frais, congelés, conservés, séchés ou cuits ; extraits, gelées, jus de végétaux, de viandes, de poisson et de crustacées ; pickles. Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, oeufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue avec un fourrage alcoolisé ou non, produits alimentaires à base de sucre, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait : denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation ; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, sucres en tout genre, sucreries, riz, tapioca, sagou ; édulcorants de table ; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse, farines, préparations, mets et produits faits ou à base de céréales, ou de farines ; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pains, pain d'épice, pain de Gênes farci, pâtisserie et confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre, bonbons avec ou sans sucre, caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigres, sauces (condiments), condiments ; épices ; glace à rafraîchir ; tous les produits précités pouvant contenir ou non du lait ou des produits laitiers. Boissons sans alcool, extraits de fruits sans alcool, boissons non alcooliques, lait d'amandes (boisson), bières, essences pour la préparation de boissons, préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, eaux (boissons) minérales ou non en tous genres, boissons de fruits non alcooliques, jus de fruits, jus de végétaux (boissons), limonades, sirops pour limonades, préparations pour faire des liqueurs, orgeat, moût de raisin, sirops pour boissons, sodas, sorbets (boissons), jus de tomates (boissons).
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : FERRERO FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 602018897
Adresse :
18, rue Jacques MONOD
76131 MONT ST AIGNAN
FR

Mandataire 1 : ipSO, Société (Selàrl) d'Avocats au Barreau de Paris
Adresse :
5, rue Murillo
75018 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 661809
Date de demande : 28/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : FERRERO FRANCE COMMERCIALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-21
Date du BOPI : 25/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468087
Date de demande : 13/04/2011
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

15/03/2001 : UNE HISTOIRE D'AMOUR
N° national/d'enregistrement : 3089054
Date de dépôt : 15/03/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/03/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits alimentaires diététiques, y compris les boissons, à usage médical, et plus généralement substances diététiques à usage médical, eaux thermales, préparations d'oligoéléments, tisanes et thés à usage médical, préparations de vitamines, sucre candi et plus généralement sucre à usage médical. Lait, produits laitiers en tous genres, crèmes (produits laitiers), yaourts, crèmes fouettées, boissons lactées, avec prédominance de lait petit-lait, fromages ; gélatine et pectine pour aliments ; amandes préparées ; beurre d'arachide, arachide préparé, beurre, crème de beurre, beurre de cacao, beurre de coco, beurre ; graisses, huiles de coco ; noix de coco séchées ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ; fruits confits, confitures, compotes, marmelades, fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits ; consommés ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits, mousses de fruits, salades de fruits, tranches de fruits ; fèves conservées ; gelées comestibles ; graisses comestibles, huiles comestibles ; blanc d'ufs, jaune d'ufs, ufs, ufs en poudre ; noix préparées, potages et préparations pour faire des potages ; purées de fruits ou de légumes, salades de légumes ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; viande et produits de viande, poisson et produits de poisson, crustacés, volaille et gibier, tous ces produits étant frais, congelés, conservés, séchés ou cuits ; extraits, gelées, jus de végétaux, de viandes, de poisson et de crustacées ; pickles. Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, ufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue avec un fourrage alcoolisé ou non, produits alimentaires à base de sucre, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait ; denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation ; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, sucres en tout genre, sucreries, riz, tapioca, sagou ; édulcorants de table ; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse, farines, préparations, mets et produits faits ou à base de céréales, ou de farines ; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pains, pain d'épice, pain de gênes farci, pâtisserie et confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre, bonbons avec ou sans sucre, caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigres, sauces (condiments), condiments ; épices ; glace à rafraîchir ; tous les produits précités pouvant contenir ou non du lait ou des produits laitiers. Boissons sans alcool, extraits de fruits sans alcool, boissons non alcooliques, lait d'amandes (boisson), bières, essences pour la préparation de boisson, préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, eaux (boissons) minérales ou non en tous genres, boissons de fruits non alcooliques, jus de fruits, jus de végétaux (boissons), limonades, sirops pour limonades, préparations pour faire des liqueurs, orgeat, moût de raisin, sirops pour boissons, sodas, sorbets (boissons), jus de tomates (boissons).
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : FERRERO FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 602018897
Adresse :
18, rue Jacques Monod
76130 MONT ST AIGNAN
FR

Mandataire 1 : ipSO, Selarl d'Avocats au barreau de Paris
Adresse :
5, rue Murillo
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 661809
Date de demande : 28/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : FERRERO FRANCE COMMERCIALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-16
Date du BOPI : 20/04/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2464285
Date de demande : 25/02/2011
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

15/03/2001 : UNE HISTOIRE D'AMOUR
N° national/d'enregistrement : 3089054
Date de dépôt : 15/03/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits alimentaires diététiques, y compris les boissons, à usage médical, et plus généralement substances diététiques à usage médical, eaux thermales, préparations d'oligoéléments, tisanes et thés à usage médical, préparations de vitamines, sucre candi et plus généralement sucre à usage médical. Lait, produits laitiers en tous genres, crèmes (produits laitiers), yaourts, crèmes fouettées, boissons lactées, avec prédominance de lait petit-lait, fromages ; gélatine et pectine pour aliments ; amandes préparées ; beurre d'arachide, arachide préparé, beurre, crème de beurre, beurre de cacao, beurre de coco, beurre ; graisses, huiles de coco ; noix de coco séchées ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ; fruits confits, confitures, compotes, marmelades, fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits ; consommés ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits, mousses de fruits, salades de fruits, tranches de fruits ; fèves conservées ; gelées comestibles ; graisses comestibles, huiles comestibles ; blanc d'ufs, jaune d'ufs, ufs, ufs en poudre ; noix préparées, potages et préparations pour faire des potages ; purées de fruits ou de légumes, salades de légumes ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; viande et produits de viande, poisson et produits de poisson, crustacés, volaille et gibier, tous ces produits étant frais, congelés, conservés, séchés ou cuits ; extraits, gelées, jus de végétaux, de viandes, de poisson et de crustacées ; pickles. Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, ufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue avec un fourrage alcoolisé ou non, produits alimentaires à base de sucre, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait ; denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation ; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, sucres en tout genre, sucreries, riz, tapioca, sagou ; édulcorants de table ; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse, farines, préparations, mets et produits faits ou à base de céréales, ou de farines ; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pains, pain d'épice, pain de gênes farci, pâtisserie et confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre, bonbons avec ou sans sucre, caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigres, sauces (condiments), condiments ; épices ; glace à rafraîchir ; tous les produits précités pouvant contenir ou non du lait ou des produits laitiers. Boissons sans alcool, extraits de fruits sans alcool, boissons non alcooliques, lait d'amandes (boisson), bières, essences pour la préparation de boisson, préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, eaux (boissons) minérales ou non en tous genres, boissons de fruits non alcooliques, jus de fruits, jus de végétaux (boissons), limonades, sirops pour limonades, préparations pour faire des liqueurs, orgeat, moût de raisin, sirops pour boissons, sodas, sorbets (boissons), jus de tomates (boissons).
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : FERRERO FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 602018897
Adresse :
18, rue Jacques Monod
76130 MONT ST AIGNAN
FR

Mandataire 1 : ipSO, Selarl d'Avocats au barreau de Paris
Adresse :
5, rue Murillo
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 661809
Date de demande : 28/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : FERRERO FRANCE COMMERCIALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-16
Date du BOPI : 20/04/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2464285
Date de demande : 25/02/2011
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

01/12/2000 : MAGICODE
N° national/d'enregistrement : 3068203
Date de dépôt : 01/12/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électriques, électroniques, informatiques et/ou numériques pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la duplication de données textuelles, sonores et/ou picturales, appareils et instruments photographiques (jetables ou non), cinématographiques, optiques et d'enseignement ; récepteurs télévisuels ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, appareils et instruments de téléinformatique et télématique, appareils et instruments d'exploitation de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non), lecteurs de disques compact, de disques interactifs, de disques compacts audionumériques à mémoire morte, lecteurs de vidéo-cassettes, magnétoscopes, caméras, magnétophones, caméras vidéoportatives à magnétoscope intégré, consoles de jeux vidéo, appareils audiovisuels compacts, appareils électroniques portatifs et ses périphériques et en particulier casques audiovisuels récepteurs de sons et d'images virtuelles, agendas électroniques, dictionnaires et répertoires électroniques, et plus généralement publications électroniques et numériques, traductrices électroniques, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques ; cartes jeux électroniques ; programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels ; systèmes-expert, programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels, jeux électroniques, compilation et mise en forme informatique numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, bases de données et notamment bases de données vocales, bases de données numérisées, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images ; machines à calculer, calculatrices. Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, publications en tous genres et sous toutes les formes, brochures, catalogues, prospectus, supports promotionnels, cartes postales, plans et cartes géographiques et notamment de villes, feuilles d'annonces, albums, atlas, agendas, calendriers ; photographies, articles de papeterie et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; étiquettes en tous genres, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; machines à écrire ; clichés ; papiers, cartons et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir écriteaux en papier et carton, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, boîtes en papier, cartonnages, porte-affiches en papier et en carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, affiches, caractères d'imprimerie, matériel pour les artistes, matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes, films et feuilles ; cartes à jouer. Jeux, jouets, et notamment jouets miniatures, modèles réduits ; articles de jeu, de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël, excepté les articles d'éclairage et les sucreries. Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, ufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue avec un fourrage alcoolisé ou non, produits alimentaires à base de sucre, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait ; denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation ; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, sucres en tout genre, sucreries, riz, tapioca, sagou ; édulcorants de table ; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse, farines, préparations, mets et produits faits ou à base de céréales, ou de farines ; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pains, pain d'épice, pain de Gênes farci, pâtisserie et confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre, bonbons avec ou sans sucre, caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigres, sauces (condiments), condiments ; épices ; glace à rafraîchir ; tous les produits précités pouvant contenir ou non du lait ou des produits laitiers. Services de publicité et d'affaires à savoir services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution d'échantillons, de matériel publicitaire à savoir tracts, imprimés, prospectus, panonceaux, éléments de présentation et/ou de démonstration de produits, notamment pour la vente par correspondance ; constitution, réalisation, et exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; services de promotion commerciale sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation publicitaire et promotionnelle, de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement à des produits de l'imprimerie, et notamment à des journaux, revues, périodiques, magazines, et plus généralement à des publications ; abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéos audionumériques) ; reproduction de documents ; distribution et location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale, à savoir de tracts, de prospectus, d'échantillons, d'imprimés, de panonceaux, d'éléments de présentation et/ou de démonstration de produits/services. Services de communication, à savoir agences de presse et d'informations ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, et notamment vidéophone, visiophone et vidéo-conférence, expédition, transmission de dépêches et de messages ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, émissions radiophoniques et télévisées, et plus généralement programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; services de transmission d'informations par télex ; services de transmission d'informations par télégrammes ; transmission d'informations par téléscripteur, services de transmission d'information par réseau télématique ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données ; services de transmission d'informations par télécommunication destinés à l'information du public ; services de transmission d'informations par réseaux informatiques, télématiques ; services de transmission d'informations contenues dans un centre serveur relié au réseau internet ; services de transmission d'informations par dans le domaine audiovisuel, vidéo et multimédia ; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données ; diffusion de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général ; activités culturelles et sportives ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; cours par correspondance ; éditions de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; publication de livres ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'informations et de manifestations professionnelles ou non ; organisation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement de transmission et de reproduction des sons et/ou des images, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), services d'éditions de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; prêts de livres et autres publications ; services de vidéothèques, ludothèques, à savoir prêt de cassettes et disques vidéo, de CD-Rom et de livres. Services de conseils n'ayant pas de rapport avec l'organisation et la direction des affaires à savoir fourniture d'informations et de conseils, d'assistance en relation avec l'organisation de promotions, de jeux et de divertissements dans le cadre de la vente au détail ou en gros, promotionnelle, par correspondance, en magasins ou surfaces de ventes, franchisés ou non, en particulier sur et par réseau informatique et télématique et notamment sur et par réseau internet, notamment en matière de produits alimentaires ; consultations juridiques ; organisation d'expositions, de foires et de salons, gestion de lieux d'expositions, de foires et de salons ; services d'échange de correspondances ; gérance de droits d'auteur ; recherche industrielle et scientifique ; constitution, réalisation et exploitation de banques de données et de bases de données, et en particulier de bases de données administratives ; programmation pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatique et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; bureaux de rédaction ; reportages ; traductions ; imprimerie, services de saisie et de traitement de données, et notamment de données numérisées ; centres serveurs de bases de données numérisées, à savoir mise à disposition et location de bases de données numérisées pouvant ou non comprendre la fourniture d'accès en réseau ou non à des bases de données numérisées ; filmage sur bandes vidéo ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, appareils et instruments d'exploitation de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéos audionumériques) ; services de restauration et de bar-cafés ; services d'hôtellerie et plus généralement d'hébergement temporaire, réservation d'hôtels, de croisières, d'expositions, de visites (guidées ou non), d'attractions touristiques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : FERRERO FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 602018897
Adresse :
18, rue Jacques Monod
76130 MONT SAINT AIGNAN
FR

Mandataire 1 : ip SO, Selàrl d'avocats au Barreau de Paris
Adresse :
5, rue Murillo
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 317987
Date de demande : 13/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 323919
Date de demande : 21/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 661809
Date de demande : 28/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : FERRERO FRANCE COMMERCIALE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-01
Date du BOPI : 05/01/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renonciation/Retrait
N° de BOPI : 2001-15
Limitations : 00 Retrait partiel "Lecteurs de cartes ma
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel "Lecteurs de cartes magnétiques et de cartes à puce, cartes à puce et cartes magnétiques, cartes électroniques, stylos magnétiques et électroniques, vidéophones, visiophones, programmation pour appareils et instruments électroniques". Classes 9, 42.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renonciation/Retrait
N° de BOPI : 2001-25
Limitations : 00 Retrait partiel "lecteurs de cartes ma
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel "lecteurs de cartes magnétiques et de cartes à puce. Cartes à puce et cartes magnétiques, cartes électroniques, stylos magnétiques et électroniques. Vidéophones, visiophones, programmation pour appareils et instruments électroniques" classes 9, 42.

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-06

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2452888
Date de demande : 11/10/2010
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

01/12/2000 : MAGICODE
N° national/d'enregistrement : 3068203
Date de dépôt : 01/12/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/12/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électriques, électroniques, informatiques et/ou numériques pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la duplication de données textuelles, sonores et/ou picturales, appareils et instruments photographiques (jetables ou non), cinématographiques, optiques et d'enseignement ; récepteurs télévisuels ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, appareils et instruments de téléinformatique et télématique, appareils et instruments d'exploitation de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non), lecteurs de disques compact, de disques interactifs, de disques compacts audionumériques à mémoire morte, lecteurs de vidéo-cassettes, magnétoscopes, caméras, magnétophones, caméras vidéoportatives à magnétoscope intégré, consoles de jeux vidéo, appareils audiovisuels compacts, appareils électroniques portatifs et ses périphériques et en particulier casques audiovisuels récepteurs de sons et d'images virtuelles, agendas électroniques, dictionnaires et répertoires électroniques, et plus généralement publications électroniques et numériques, traductrices électroniques, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques ; cartes jeux électroniques ; programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels ; systèmes-expert, programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels, jeux électroniques, compilation et mise en forme informatique numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, bases de données et notamment bases de données vocales, bases de données numérisées, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images ; machines à calculer, calculatrices. Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, publications en tous genres et sous toutes les formes, brochures, catalogues, prospectus, supports promotionnels, cartes postales, plans et cartes géographiques et notamment de villes, feuilles d'annonces, albums, atlas, agendas, calendriers ; photographies, articles de papeterie et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; étiquettes en tous genres, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; machines à écrire ; clichés ; papiers, cartons et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir écriteaux en papier et carton, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, boîtes en papier, cartonnages, porte-affiches en papier et en carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, affiches, caractères d'imprimerie, matériel pour les artistes, matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes, films et feuilles ; cartes à jouer. Jeux, jouets, et notamment jouets miniatures, modèles réduits ; articles de jeu, de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël, excepté les articles d'éclairage et les sucreries. Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, ufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue avec un fourrage alcoolisé ou non, produits alimentaires à base de sucre, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait ; denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation ; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, sucres en tout genre, sucreries, riz, tapioca, sagou ; édulcorants de table ; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse, farines, préparations, mets et produits faits ou à base de céréales, ou de farines ; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pains, pain d'épice, pain de Gênes farci, pâtisserie et confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre, bonbons avec ou sans sucre, caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigres, sauces (condiments), condiments ; épices ; glace à rafraîchir ; tous les produits précités pouvant contenir ou non du lait ou des produits laitiers. Services de publicité et d'affaires à savoir services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution d'échantillons, de matériel publicitaire à savoir tracts, imprimés, prospectus, panonceaux, éléments de présentation et/ou de démonstration de produits, notamment pour la vente par correspondance ; constitution, réalisation, et exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; services de promotion commerciale sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation publicitaire et promotionnelle, de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement à des produits de l'imprimerie, et notamment à des journaux, revues, périodiques, magazines, et plus généralement à des publications ; abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéos audionumériques) ; reproduction de documents ; distribution et location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale, à savoir de tracts, de prospectus, d'échantillons, d'imprimés, de panonceaux, d'éléments de présentation et/ou de démonstration de produits/services. Services de communication, à savoir agences de presse et d'informations ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, et notamment vidéophone, visiophone et vidéo-conférence, expédition, transmission de dépêches et de messages ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, émissions radiophoniques et télévisées, et plus généralement programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; services de transmission d'informations par télex ; services de transmission d'informations par télégrammes ; transmission d'informations par téléscripteur, services de transmission d'information par réseau télématique ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données ; services de transmission d'informations par télécommunication destinés à l'information du public ; services de transmission d'informations par réseaux informatiques, télématiques ; services de transmission d'informations contenues dans un centre serveur relié au réseau internet ; services de transmission d'informations par dans le domaine audiovisuel, vidéo et multimédia ; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données ; diffusion de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général ; activités culturelles et sportives ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; cours par correspondance ; éditions de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; publication de livres ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'informations et de manifestations professionnelles ou non ; organisation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement de transmission et de reproduction des sons et/ou des images, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), services d'éditions de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; prêts de livres et autres publications ; services de vidéothèques, ludothèques, à savoir prêt de cassettes et disques vidéo, de CD-Rom et de livres. Services de conseils n'ayant pas de rapport avec l'organisation et la direction des affaires à savoir fourniture d'informations et de conseils, d'assistance en relation avec l'organisation de promotions, de jeux et de divertissements dans le cadre de la vente au détail ou en gros, promotionnelle, par correspondance, en magasins ou surfaces de ventes, franchisés ou non, en particulier sur et par réseau informatique et télématique et notamment sur et par réseau internet, notamment en matière de produits alimentaires ; consultations juridiques ; organisation d'expositions, de foires et de salons, gestion de lieux d'expositions, de foires et de salons ; services d'échange de correspondances ; gérance de droits d'auteur ; recherche industrielle et scientifique ; constitution, réalisation et exploitation de banques de données et de bases de données, et en particulier de bases de données administratives ; programmation pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatique et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; bureaux de rédaction ; reportages ; traductions ; imprimerie, services de saisie et de traitement de données, et notamment de données numérisées ; centres serveurs de bases de données numérisées, à savoir mise à disposition et location de bases de données numérisées pouvant ou non comprendre la fourniture d'accès en réseau ou non à des bases de données numérisées ; filmage sur bandes vidéo ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, appareils et instruments d'exploitation de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéos audionumériques) ; services de restauration et de bar-cafés ; services d'hôtellerie et plus généralement d'hébergement temporaire, réservation d'hôtels, de croisières, d'expositions, de visites (guidées ou non), d'attractions touristiques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : FERRERO FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 602018897
Adresse :
18, rue Jacques Monod
76130 MONT SAINT AIGNAN
FR

Mandataire 1 : ip SO, Selàrl d'avocats au Barreau de Paris
Adresse :
5, rue Murillo
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 317987
Date de demande : 13/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 323919
Date de demande : 21/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 661809
Date de demande : 28/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : FERRERO FRANCE COMMERCIALE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-01
Date du BOPI : 05/01/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renonciation/Retrait
N° de BOPI : 2001-15
Limitations : 00 Retrait partiel "Lecteurs de cartes ma
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel "Lecteurs de cartes magnétiques et de cartes à puce, cartes à puce et cartes magnétiques, cartes électroniques, stylos magnétiques et électroniques, vidéophones, visiophones, programmation pour appareils et instruments électroniques". Classes 9, 42.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renonciation/Retrait
N° de BOPI : 2001-25
Limitations : 00 Retrait partiel "lecteurs de cartes ma
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel "lecteurs de cartes magnétiques et de cartes à puce. Cartes à puce et cartes magnétiques, cartes électroniques, stylos magnétiques et électroniques. Vidéophones, visiophones, programmation pour appareils et instruments électroniques" classes 9, 42.

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-06

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2452888
Date de demande : 11/10/2010
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

17/08/2000 : 2 MOTS D'AMOUR DANS UN CHOCOLAT
N° national/d'enregistrement : 3047126
Date de dépôt : 17/08/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/08/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait, produits laitiers en tous genres, crèmes (produits laitiers), yaourts, crèmes fouettées, boissons lactées, avec prédominance de lait petit-lait, fromages ; gélatine et pectine pour aliments ; amandes préparées ; beurre d'arachide, arachide préparé, beurre, crème de beurre, beurre de cacao, beurre de coco, beurre ; graisses, huiles de coco ; noix de coco séchées ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ; fruits confits, confitures, compotes, marmelades, fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits ; consommés ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits, mousses de fruits, salades de fruits, tranches de fruits ; fèves conservées ; gelées comestibles ; graisses comestibles, huiles comestibles ; blanc d'ufs, jaune d'oeufs, ufs, ufs en poudre ; noix préparées, potages et préparations pour faire des potages ; purées de fruits ou de légumes, salades de légumes ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; viande et produits de viande, poisson et produits de poisson, crustacés, volaille et gibier, tous ces produits étant frais, congelés, conservés, séchés ou cuits ; extraits, gelées, jus de végétaux, de viandes, de poisson et de crustacées ; pickles. Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, oeufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue avec un fourrage alcoolisé ou non, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait : denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation ; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, sucres en tout genre, sucreries, riz, tapioca, sagou ; édulcorants de table naturels ; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse, farines, préparations, mets et produits faits ou à base de céréales, ou de farines ; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pains, pain d'épice, pain de Gênes farci, pâtisserie et confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre non à usage médical, bonbons avec ou sans sucre, caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigres, sauces (condiments), condiments ; épices ; glace à rafraîchir ; tous les produits précités pouvant contenir ou non du lait ou des produits laitiers.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : FERRERO FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 602018897
Adresse :
18, rue Jacques Monod
76130 MONT SAINT AIGNAN
FR

Mandataire 1 : ip SO, Selàrl d'avocats au Barreau de Paris
Adresse :
5, rue Murillo
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 661809
Date de demande : 28/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : FERRERO FRANCE COMMERCIALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-38
Date du BOPI : 22/09/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-03

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2447634
Date de demande : 28/07/2010
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

17/08/2000 : 2 MOTS D'AMOUR DANS UN CHOCOLAT
N° national/d'enregistrement : 3047126
Date de dépôt : 17/08/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/08/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait, produits laitiers en tous genres, crèmes (produits laitiers), yaourts, crèmes fouettées, boissons lactées, avec prédominance de lait petit-lait, fromages ; gélatine et pectine pour aliments ; amandes préparées ; beurre d'arachide, arachide préparé, beurre, crème de beurre, beurre de cacao, beurre de coco, beurre ; graisses, huiles de coco ; noix de coco séchées ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ; fruits confits, confitures, compotes, marmelades, fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits ; consommés ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits, mousses de fruits, salades de fruits, tranches de fruits ; fèves conservées ; gelées comestibles ; graisses comestibles, huiles comestibles ; blanc d'ufs, jaune d'oeufs, ufs, ufs en poudre ; noix préparées, potages et préparations pour faire des potages ; purées de fruits ou de légumes, salades de légumes ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; viande et produits de viande, poisson et produits de poisson, crustacés, volaille et gibier, tous ces produits étant frais, congelés, conservés, séchés ou cuits ; extraits, gelées, jus de végétaux, de viandes, de poisson et de crustacées ; pickles. Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, oeufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue avec un fourrage alcoolisé ou non, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait : denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation ; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, sucres en tout genre, sucreries, riz, tapioca, sagou ; édulcorants de table naturels ; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse, farines, préparations, mets et produits faits ou à base de céréales, ou de farines ; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pains, pain d'épice, pain de Gênes farci, pâtisserie et confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre non à usage médical, bonbons avec ou sans sucre, caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigres, sauces (condiments), condiments ; épices ; glace à rafraîchir ; tous les produits précités pouvant contenir ou non du lait ou des produits laitiers.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : FERRERO FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 602018897
Adresse :
18, rue Jacques Monod
76130 MONT SAINT AIGNAN
FR

Mandataire 1 : ip SO, Selàrl d'avocats au Barreau de Paris
Adresse :
5, rue Murillo
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 661809
Date de demande : 28/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : FERRERO FRANCE COMMERCIALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-38
Date du BOPI : 22/09/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-03

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2447634
Date de demande : 28/07/2010
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

27/09/1999 : LE MINI-SANDWICH AU LAIT FRAIS
N° national/d'enregistrement : 99814094
Date de dépôt : 27/09/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 27/09/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait, produits laitiers en tous genres, crèmes (produits laitiers), yaourts, crèmes fouettées, boissons lactées, avec prédominance de lait petit-lait, fromages ; gélatine et pectine pour aliments ; amandes préparées ; beurre d'arachide, arachide préparé, beurre, crèmes de beurre, beurre de cacao, beurre de coco, beurre ; graisses, huiles de coco ; noix de coco séchées ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ; fruits confits, confitures, compotes, marmelades, fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits ; consommés ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits, mousses de fruits, salades de fruits, tranches de fruits ; fèves conservées ; gelées comestibles ; graisses comestibles, huiles comestibles ; blanc d'oeufs, jaune d'oeufs, oeufs, oeufs en poudre ; noix préparées, potages et préparations pour faire des potages ; purées de fruits ou de légumes, salades de légumes ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; viande et produits de viande, poisson et produits de poisson, crustacés, volaille et gibier, tous ces produits étant frais, congelés, conservés, séchés ou cuits ; extraits, gelées, jus de végétaux, de viandes, de poisson et de crustacées ; pickles. Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, oeufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue avec un fourrage alcoolisé ou non, produits alimentaires à base de sucre, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait : denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation ; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, sucres en tout genre, sucreries, riz, tapioca, sagou ; édulcorants de table ; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse, farines ; biscuits, produits de biscuiterie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pain d'épice, pain de gênes farci, pâtisserie et confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre, bonbons avec ou sans sucre, caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigres, sauces (condiments), condiments ; épices ; glace à rafraîchir ; tous les produits précités pouvant contenir ou non du lait ou des produits laitiers.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : FERRERO FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 602018897
Adresse :
18, rue Jacques Monod BP 58
76131 MONT SAINT AIGNAN
FR

Mandataire 1 : ipSO, Selàrl d'avocats au Barreau de Paris
Adresse :
5, rue Murillo
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 299920
Date de demande : 11/05/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 319051
Date de demande : 27/03/2001

Bénéficiare 1 : FERRERO FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 661809
Date de demande : 28/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : FERRERO FRANCE COMMERCIALE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-45
Date du BOPI : 05/11/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2418258
Date de demande : 16/09/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

27/09/1999 : LE MINI-SANDWICH AU LAIT FRAIS
N° national/d'enregistrement : 99814094
Date de dépôt : 27/09/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 27/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait, produits laitiers en tous genres, crèmes (produits laitiers), yaourts, crèmes fouettées, boissons lactées, avec prédominance de lait petit-lait, fromages ; gélatine et pectine pour aliments ; amandes préparées ; beurre d'arachide, arachide préparé, beurre, crèmes de beurre, beurre de cacao, beurre de coco, beurre ; graisses, huiles de coco ; noix de coco séchées ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ; fruits confits, confitures, compotes, marmelades, fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits ; consommés ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits, mousses de fruits, salades de fruits, tranches de fruits ; fèves conservées ; gelées comestibles ; graisses comestibles, huiles comestibles ; blanc d'oeufs, jaune d'oeufs, oeufs, oeufs en poudre ; noix préparées, potages et préparations pour faire des potages ; purées de fruits ou de légumes, salades de légumes ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; viande et produits de viande, poisson et produits de poisson, crustacés, volaille et gibier, tous ces produits étant frais, congelés, conservés, séchés ou cuits ; extraits, gelées, jus de végétaux, de viandes, de poisson et de crustacées ; pickles. Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, oeufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue avec un fourrage alcoolisé ou non, produits alimentaires à base de sucre, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait : denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation ; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, sucres en tout genre, sucreries, riz, tapioca, sagou ; édulcorants de table ; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse, farines ; biscuits, produits de biscuiterie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pain d'épice, pain de gênes farci, pâtisserie et confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre, bonbons avec ou sans sucre, caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigres, sauces (condiments), condiments ; épices ; glace à rafraîchir ; tous les produits précités pouvant contenir ou non du lait ou des produits laitiers.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : FERRERO FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 602018897
Adresse :
18, rue Jacques Monod BP 58
76131 MONT SAINT AIGNAN
FR

Mandataire 1 : ipSO, Selàrl d'avocats au Barreau de Paris
Adresse :
5, rue Murillo
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 299920
Date de demande : 11/05/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 319051
Date de demande : 27/03/2001

Bénéficiare 1 : FERRERO FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 661809
Date de demande : 28/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : FERRERO FRANCE COMMERCIALE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-45
Date du BOPI : 05/11/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2418258
Date de demande : 16/09/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

02/12/1998 : CHAQUE JOUR C'EST DU BONHEUR A TARTINER
N° national/d'enregistrement : 98762374
Date de dépôt : 02/12/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 02/12/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits alimentaires diététiques, y compris les boissons, à usage médical, et plus généralement substances diététiques à usage médical, eaux thermales, préparations d'oligo-éléments, tisanes et thés à usage médical, préparations de vitamines, sucre candi et plus généralement sucre à usage médical. Lait, produits laitiers en tous genres, crèmes (produits laitiers), yaourts, crèmes fouettées, boissons lactées, avec prédominance de lait petit-lait, fromages ; gélatine et pectine pour aliments ; amandes préparées ; beurre d'arachide, arachide préparé, beurre, crème de beurre, beurre de cacao, beurre de coco, beurre ; graisses, huiles de coco ; noix de coco séchées ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ; fruits confits, confitures, compotes, marmelades, fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits ; consommés ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits, mousses de fruits, salades de fruits, tranches de fruits ; fèves conservées ; gelées comestibles ; graisses comestibles, huiles comestibles ; blanc d'oeufs, jaune d'oeufs, oeufs, oeufs en poudre ; noix préparées, potages et préparations pour faire des potages ; purées de fruits ou de légumes, salades de légumes ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; viande et produits de viande, poisson et produits de poisson, crustacés, volaille et gibier, tous ces produits étant frais, congelés, conservés, séchés ou cuits ; extraits, gelées, jus de végétaux, de viandes, de poisson et de crustacées ; pickles. Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, oeufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue avec un fourrage alcoolisé ou non, produits alimentaires à base de sucre, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait : denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation ; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, sucres en tout genre, sucreries, riz, tapioca, sagou ; édulcorants de table ; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse, farines, préparations, mets et produits faits ou à base de céréales, ou de farines ; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pains, pain d'épice, pain de Gênes farci, pâtisserie et confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre, bonbons avec ou sans sucre, caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigres, sauces (condiments), condiments ; épices ; glace à rafraîchir ; tous les produits précités pouvant contenir ou non du lait ou des produits laitiers. Boissons sans alcool, extraits de fruits sans alcool, boissons non alcooliques, lait d'amandes (boisson), bières, essences pour la préparation de boissons, préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, eaux (boissons) minérales ou non en tous genres, boissons de fruits non alcooliques, jus de fruits, jus de végétaux (boissons), limonades, sirops pour limonades, préparations pour faire des liqueurs, orgeat, moût de raisin, sirops pour boissons, sodas, sorbets (boissons), jus de tomates (boissons).
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : FERRERO FRANCE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 602018897

Mandataire 1 : BECKER & JOLY Selàrl

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 299920
Date de demande : 11/05/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 319051
Date de demande : 27/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 661809
Date de demande : 28/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : FERRERO FRANCE COMMERCIALE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-02
Date du BOPI : 08/01/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2389795
Date de demande : 17/11/2008
N° de BOPI : 2009-01

19/04/1996 : LE PETIT GOUTER AU LAIT LE PLAISIR TOUT FRAIS
N° national/d'enregistrement : 96621921
Date de dépôt : 19/04/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/04/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits alimentaires diététiques, y compris les boissons, à usage médical, et plus généralement substances diététiques à usage médical, eaux thermales, préparations d'oligo-éléments, tisanes et thés à usage médical, préparations de vitamines, sucre candi et plus généralement sucre à usage médical.Lait, produits laitiers en tous genres, crèmes (produits laitiers), yaourts, crèmes fouettées, boissons lactées, avec prédominance de lait petit-lait, fromages; gélatine et pectine pour aliments; amandes préparées ; beurre d'arachide, arachide préparé, beurre, crème de beurre, beurre de cacao, beurre de coco, beurre ; graisses, huiles de coco; noix de coco séchées ; bouillons et préparations pour faire des bouillons; fruits confits, confitures, compotes, marmelades, fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits; consommés; fruits cristallisés; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits, mousses de fruits, salades de fruits, tranches de fruits ; fèves conservées; gelées comestibles ; graisses comestibles, huiles comestibles ; blanc d'ufs, jaune d'ufs, ufs, ufs en poudre ; noix préparées, potages et préparations pour faire des potages; purées de fruits ou de légumes, salades de légumes; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; viande et produits de viande, poisson et produits de poisson, crustacés, volaille et gibier, tous ces produits étant frais, congelés, conservés, séchés ou cuits; extraits, gelées, jus de végétaux, de viandes, de poisson et de crustacées ; pickles.Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons,boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, ufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue avec un fourrage alcoolisé ou non, produits alimentaires à base de sucre, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait : denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, sucres en tout genre, sucreries, riz, tapioca, sagou ; édulcorants de table ; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse, farines, préparations, mets et produits faits ou à base de céréales, ou de farines ; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pains, pain d'épice, pain de Gênes farci, pâtisserie et confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre, bonbons avec ou sans sucre, caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; poivre ; vinaigres, sauces (condiments), condiments ; épices ; glace à rafraîchir ; tous les produits précités pouvant contenir ou non du lait ou des produits laitiers.Boissons sans alcool, extraits de fruits sans alcool, boissons non alcooliques, lait d'amandes (boisson), bières, essences pour la préparation de boissons, préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, eaux (boissons) minérales ou non en tous genres, boissons de fruits non alcooliques, jus de fruits, jus de végétaux (boissons), limonades, sirops pour limonades, préparations pour faire des liqueurs, orgeat, moût de raisin, sirops pour boissons, sodas, sorbets (boissons), jus de tomates (boissons)
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : FERRERO FRANCE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 602018897

Mandataire 1 : BECKER & JOLY Selàrl Avocats à la Cour

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 299920
Date de demande : 11/05/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 319051
Date de demande : 27/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 661809
Date de demande : 28/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : FERRERO FRANCE COMMERCIALE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-21
Date du BOPI : 24/05/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2311599
Date de demande : 31/03/2006
N° de BOPI : 2007-13

19/04/1996 : LE PETIT GOUTER AU LAIT LE PLAISIR TOUT FRAIS
N° national/d'enregistrement : 96621921
Date de dépôt : 19/04/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits alimentaires diététiques, y compris les boissons, à usage médical, et plus généralement substances diététiques à usage médical, eaux thermales, préparations d'oligo-éléments, tisanes et thés à usage médical, préparations de vitamines, sucre candi et plus généralement sucre à usage médical.Lait, produits laitiers en tous genres, crèmes (produits laitiers), yaourts, crèmes fouettées, boissons lactées, avec prédominance de lait petit-lait, fromages; gélatine et pectine pour aliments; amandes préparées ; beurre d'arachide, arachide préparé, beurre, crème de beurre, beurre de cacao, beurre de coco, beurre ; graisses, huiles de coco; noix de coco séchées ; bouillons et préparations pour faire des bouillons; fruits confits, confitures, compotes, marmelades, fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits; consommés; fruits cristallisés; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits, mousses de fruits, salades de fruits, tranches de fruits ; fèves conservées; gelées comestibles ; graisses comestibles, huiles comestibles ; blanc d'ufs, jaune d'ufs, ufs, ufs en poudre ; noix préparées, potages et préparations pour faire des potages; purées de fruits ou de légumes, salades de légumes; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; viande et produits de viande, poisson et produits de poisson, crustacés, volaille et gibier, tous ces produits étant frais, congelés, conservés, séchés ou cuits; extraits, gelées, jus de végétaux, de viandes, de poisson et de crustacées ; pickles.Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons,boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, ufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue avec un fourrage alcoolisé ou non, produits alimentaires à base de sucre, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait : denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, sucres en tout genre, sucreries, riz, tapioca, sagou ; édulcorants de table ; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse, farines, préparations, mets et produits faits ou à base de céréales, ou de farines ; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pains, pain d'épice, pain de Gênes farci, pâtisserie et confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre, bonbons avec ou sans sucre, caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; poivre ; vinaigres, sauces (condiments), condiments ; épices ; glace à rafraîchir ; tous les produits précités pouvant contenir ou non du lait ou des produits laitiers.Boissons sans alcool, extraits de fruits sans alcool, boissons non alcooliques, lait d'amandes (boisson), bières, essences pour la préparation de boissons, préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, eaux (boissons) minérales ou non en tous genres, boissons de fruits non alcooliques, jus de fruits, jus de végétaux (boissons), limonades, sirops pour limonades, préparations pour faire des liqueurs, orgeat, moût de raisin, sirops pour boissons, sodas, sorbets (boissons), jus de tomates (boissons)
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : FERRERO FRANCE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 602018897

Mandataire 1 : BECKER & JOLY Selàrl Avocats à la Cour

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 299920
Date de demande : 11/05/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 319051
Date de demande : 27/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 661809
Date de demande : 28/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : FERRERO FRANCE COMMERCIALE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-21
Date du BOPI : 24/05/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2311599
Date de demande : 31/03/2006
N° de BOPI : 2007-13

30/11/1995 : CA A DU BON L'ENERGIE
N° national/d'enregistrement : 95599478
Date de dépôt : 30/11/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits alimentaires diététiques à usage médical, y compris les boissons, à usage médical, et plus généralement substances diététiques à usage médical, eaux thermales, préparations d'oligo-éléments, tisanes et thés à usage médical, préparations de vitamines, sucre candi et plus généralement sucre à usage médical.Lait, produits laitiers en tous genres, crèmes (produits laitiers), yaourts, crèmes fouettées, boissons lactées, avec prédominance de lait petit-lait, fromages; gélatine et pectine pour aliments; amandes préparées; beurre d'arachide, arachide préparé, beurre, crème de beurre, beurre de cacao, beurre de coco, beurre; graisses, huiles de coco; noix de coco séchées; bouillons et préparations pour faire des bouillons; fruits confits, confitures, compotes, marmelades, fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits; consommés; fruits cristallisés; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits, mousses de fruits, salades de fruits, tranches de fruits; fèves conservées; gelées comestibles; graisses comestibles, huiles comestibles; blanc d'ufs, jaune d'ufs, ufs, ufs en poudre; noix préparées, potages et préparations pour faire des potages; purées de fruits ou de légumes, salades de légumes; mélanges contenant de la graisse pour tartines; viande et produits de viande, poisson et produits de poisson, crustacés, volaille et gibier, tous ces produits étant frais, congelés, conservés, séchés ou cuits; extraits, gelées, jus de végétaux, de viandes, de poisson et de crustacées; pickles.Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, ufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue avec un fourrage alcoolisé ou non, produits alimentaires à base de sucre, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait: denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, sucres en tout genre, sucreries, riz, tapioca, sagou; édulcorants de table; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse, farines, préparations, mets et produits faits ou à base de céréales, ou de farines; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pains, pain d'épice, pain de Gênes farci, pâtisserie et confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre, bonbons avec ou sans sucre, caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; poivre; vinaigres, sauces (condiments), condiments; épices; glace à rafraîchir; tous les produits précités pouvant contenir ou non du lait ou des produits laitiers.Boissons sans alcool, extraits de fruits sans alcool, boissons non alcooliques, lait d'amandes (boisson), bières, essences pour la préparation de boissons, préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, eaux (boissons) minérales ou non en tous genres, boissons de fruits non alcooliques, jus de fruits, jus de végétaux (boissons), limonades, sirops pour limonades, préparations pour faire des liqueurs, orgeat, moût de raisin, sirops pour boissons, sodas, sorbets (boissons), jus de tomates (boissons)
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : FERRERO FRANCE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 602018897

Mandataire 1 : BECKER & JOLY Selàrl Avocats à la Cour

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 299920
Date de demande : 11/05/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 319051
Date de demande : 27/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-01
Date du BOPI : 05/01/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2301663
Date de demande : 25/11/2005
N° de BOPI : 2006-43

14/08/1990 : TARTINOISE
N° national/d'enregistrement : 1609298
Date de dépôt : 14/08/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/08/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:18 SEPTEMBRE 1980 à l'INPI No 573786 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1149859
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtes à tartiner

Déposant 1 : FERRERO FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 602018897
Adresse :
18, rue Jacques Monod
76130 MONT SAINT AIGNAN
FR

Mandataire 1 : ip SO, Selàrl d'avocats au Barreau de Paris
Adresse :
5, rue Murillo
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 371879
Date de demande : 10/06/2003
N° de BOPI : 2003-28

Bénéficiare 1 : FERRERO FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 661809
Date de demande : 28/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : FERRERO FRANCE COMMERCIALE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-03

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2177406
Date de demande : 04/07/2000
N° de BOPI : 2000-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2447635
Date de demande : 28/07/2010
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

08/01/1990 : ROCDOR
N° national/d'enregistrement : 1609577
Date de dépôt : 08/01/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/01/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:8 JANVIER 1980 à l'INPI No 539507 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1118827
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves, conserves de viande, salaisons, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre;vinaigre, sauces;épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences;plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : FERRERO FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 602018897
Adresse :
18, rue Jacques Monod
76130 MONT SAINT AIGNAN
FR

Mandataire 1 : ip SO, Selàrl d'avocats au Barreau de Paris
Adresse :
5, rue Murillo
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 299920
Date de demande : 11/05/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 319051
Date de demande : 27/03/2001

Bénéficiare 1 : FERRERO FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 661809
Date de demande : 28/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : FERRERO FRANCE COMMERCIALE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-04

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2158913
Date de demande : 08/12/1999
N° de BOPI : 2000-02

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2425299
Date de demande : 15/12/2009
N° de BOPI : 2010-05
Date du BOPI : 05/02/2010

Publications au Bodacc :
05/10/2023 : Modifications générales

Annonce N°5384
NOJO : 007608MYG365363
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Rouen 602 018 897
Dénomination : FERRERO FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : HOUDET Eric, Gilles, Paul ; Administrateur : CAVALLINI Monica ; Administrateur : BARBERIS Pierfrancesco ; Administrateur : SANTARELLI Cristiano ; Commissaire aux comptes titulaire : PricewaterhouseCoopers Audit
05/10/2023 : Modifications générales

Annonce N°5385
NOJO : 007608MYG365364
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Rouen 602 018 897
Dénomination : FERRERO FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : ZIZZO Gaetano ; Administrateur : CAVALLINI Monica ; Administrateur : BARBERIS Pierfrancesco ; Administrateur : SANTARELLI Cristiano ; Commissaire aux comptes titulaire : PricewaterhouseCoopers Audit
22/02/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2433
NOJO : 7608MYG35256100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2022

Numéro d'identification : RCS Rouen 602 018 897
Dénomination : FERRERO FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
22/12/2022 : Modifications générales

Annonce N°5820
NOJO : 007608MYG349759
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Rouen 602 018 897
Dénomination : FERRERO FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : HOUDET Eric, Gilles, Paul ; Administrateur : PESCAROLO Marco ; Administrateur : CAVALLINI Monica ; Administrateur : BARBERIS Pierfrancesco ; Commissaire aux comptes titulaire : PricewaterhouseCoopers Audit
27/02/2022 : Modifications générales

Annonce N°2150
NOJO : 007608MYG333012
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Rouen 602 018 897
Dénomination : FERRERO FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : HOUDET Eric, Gilles, Paul ; Administrateur : CAVALLERIS Alberto ; Administrateur : PESCAROLO Marco ; Administrateur : CAVALLINI Monica ; Commissaire aux comptes titulaire : PricewaterhouseCoopers Audit
11/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8706
NOJO : 7608MYG33217100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2021

Numéro d'identification : RCS Rouen 602 018 897
Dénomination : FERRERO FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
18/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12318
NOJO : 7608MYG31073300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2020

Numéro d'identification : RCS Rouen 602 018 897
Dénomination : FERRERO FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
14/06/2020 : Modifications générales

Annonce N°1633
NOJO : 007608MYG297404
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Rouen 602 018 897
Dénomination : FERRERO FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général, Président du conseil d'administration : HOUDET Eric, Gilles, Paul ; Administrateur : CAVALLERIS Alberto ; Administrateur : PESCAROLO Marco ; Commissaire aux comptes titulaire : PricewaterhouseCoopers Audit
18/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1946
NOJO : 7608MYG29352400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2019

Numéro d'identification : RCS Rouen 602 018 897
Dénomination : FERRERO FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
18/06/2019 : Modifications générales

Annonce N°2313
NOJO : 000007608283211
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Rouen 602 018 897
Dénomination : FERRERO FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : HOUDET Eric, Gilles, Paul ; Administrateur : CAVALLERIS Alberto ; Administrateur : CORGNATI Dino ; Commissaire aux comptes titulaire : PricewaterhouseCoopers Audit (SAS)
26/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1439
NOJO : 760827731200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2018

Numéro d'identification : RCS Rouen 602 018 897
Dénomination : FERRERO FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
29/07/2018 : Modifications générales

Annonce N°1715
NOJO : 000007608266967
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Rouen 602 018 897
Dénomination : FERRERO FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général, Président du conseil d'administration : ETCHEBERRIGARAY Michel ; Administrateur : CAVALLERIS Alberto ; Administrateur : CORGNATI Dino ; Commissaire aux comptes titulaire : PricewaterhouseCoopers Audit (SAS)
24/06/2018 : Modifications générales

Annonce N°1438
NOJO : 000007608264733
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Rouen 602 018 897
Dénomination : FERRERO FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général, Président du conseil d'administration : ETCHEBERRIGARAY Michel ; Administrateur : DEL MONACO Marco ; Administrateur : CAVALLERIS Alberto ; Commissaire aux comptes titulaire : PricewaterhouseCoopers Audit (SAS)
20/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4395
NOJO : 760825961900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2017

Numéro d'identification : RCS Rouen 602 018 897
Dénomination : FERRERO FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
21/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14527
NOJO : 760825304800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2016

Numéro d'identification : RCS Rouen 602 018 897
Dénomination : FERRERO FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
28/04/2017 : Modifications générales

Annonce N°1601
NOJO : 000007608244706
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Rouen 602 018 897
Dénomination : FERRERO FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général, Président du conseil d'administration : ETCHEBERRIGARAY Michel ; Administrateur : VIRELY Louis-Noël, Jean, Dominique ; Administrateur : DEL MONACO Marco ; Commissaire aux comptes titulaire : PricewaterhouseCoopers Audit (SAS)
19/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°2730
NOJO : BXB16230001537F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Rouen 602 018 897
Dénomination : FERRERO FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général, Président du conseil d'administration : ETCHEBERRIGARAY Michel Administrateur : VIRELY Louis-Noël, Jean, Dominique Administrateur : DEL MONACO Marco Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : B.
E.
A.
S.
(SARL)
09/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5692
NOJO : 760822795000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2015

Numéro d'identification : RCS Rouen 602 018 897
Dénomination : FERRERO FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
03/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°2860
NOJO : BXB160900000687
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Rouen 602 018 897
Dénomination : FERRERO FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général, Président du conseil d'administration : VOLLMARI Guido Directeur général délégué, Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société, Administrateur : SECCO Fabrizio Administrateur : VIRELY Louis-Noël, Jean, Dominique Administrateur : DEL MONACO Marco Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : B.
E.
A.
S.
(SARL)
08/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10059
NOJO : 760822197400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2014

Numéro d'identification : RCS Rouen 602 018 897
Dénomination : FERRERO FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
09/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°1709
NOJO : BXB15275002009U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Rouen 602 018 897
Dénomination : FERRERO FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général, Président du conseil d'administration : VOLLMARI Guido Administrateur : SECCO Fabrizio Administrateur : VIRELY Louis-Noël, Jean, Dominique Administrateur : DEL MONACO Marco Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : B.
E.
A.
S.
(SARL)
11/06/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1095
NOJO : BXA15155000824L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-21 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet d'apport partiel d'actif Pour la société bénéficiaire : FERRERO FRANCE COMMERCIALE SAS au capital de 10.000 euros siège social : 18 rue Jacques Monod 76130 MONT SAINT AIGNAN 803.769.827 RCS ROUEN Pour la société apporteuse : FERRERO FRANCE SA au capital de 15.394.608 euros siège social : 18 rue Jacques Monod 76130 MONT SAINT AIGNAN 602.018.897 RCS ROUEN L'évaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société bénéficiaire est prévue : ACTIF : 285.530.000 Euros PASSIF : 249.610.000 Euros Actif net transmis : 35.920.000 euros Rémunération de l'apport : Rémunération de l'apport partiel d'actif effectué par la société FERRERO FRANCE, il sera attribué à cette dernière 1.136.333 actions nouvelles de 10 euros de valeur nominale chacune, créées à titre d'augmentation de capital d'un montant de 13.163.330 euros par FERRERO FRANCE COMMERCIALE. Le montant prévu de la prime d'apport : 22.756.670 euros La date du projet commun d'apport partiel d'actif : 26 mai 2015 Les date et lieu du dépôt au RCS au titre de chaque société participante : Au Greffe du Tribunal de Commerce de ROUEN le 2 juin 2015

Numéro d'identification : RCS Rouen 602 018 897
Dénomination : FERRERO FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 15394608 EUR
26/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12397
NOJO : 760819487600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2013

Numéro d'identification : RCS Rouen 602 018 897
Dénomination : FERRERO FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
28/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°1677
NOJO : BXB14021000627O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Rouen 602 018 897
Dénomination : FERRERO FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : CAPURSO Marco Directeur général, Administrateur : RUSSO Mauro Administrateur : FERRUA Filippo né(e) FERRUA MAGLIANI Administrateur : DE MORAGAS RAGUE Nom d'usage : DE MORAGAS Jorge Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : B.
E.
A.
S.
(SARL)
02/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12791
NOJO : BXC130840059845
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2012

Numéro d'identification : RCS Rouen 602 018 897
Dénomination : FERRERO FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
25/05/2012 : Modifications générales

Annonce N°2370
NOJO : BXB12139000463H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Rouen 602 018 897
Dénomination : FERRERO FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du Conseil d'Administration : CAPURSO Marco Directeur général et administrateur : THIL Frédéric Administrateur : FERRUA Filippo né(e) FERRUA MAGLIANI Administrateur : DE MORAGAS RAGUE Nom d'usage : DE MORAGAS Jorge Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : B.
E.
A.
S.
(SARL)
23/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12367
NOJO : BXC12102004360J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2011

Numéro d'identification : RCS Rouen 602 018 897
Dénomination : FERRERO FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
28/06/2011 : Modifications générales

Annonce N°911
NOJO : BXB11172000283Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Rouen 602 018 897
Dénomination : FERRERO FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général et administrateur : THIL Frédéric Président du Conseil d'Administration : CAPURSO Marco Administrateur : FERRERO Giovanni Administrateur : FERRUA Filippo né(e) FERRUA MAGLIANI Administrateur : DE MORAGAS RAGUE Nom d'usage : DE MORAGAS Jorge Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : B.
E.
A.
S.
(SARL)
11/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7371
NOJO : BXC110880031255
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2010

Numéro d'identification : RCS Rouen 602 018 897
Dénomination : FERRERO FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
30/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°2646
NOJO : BXB11082001306K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Rouen 602 018 897
Dénomination : FERRERO FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général et administrateur : THIL Frédéric Président du Conseil d'Administration : CAPURSO Marco Administrateur : FERRERO Giovanni Administrateur : FERRERO Pietro Administrateur : FERRUA Filippo né(e) FERRUA MAGLIANI Administrateur : DE MORAGAS RAGUE Nom d'usage : DE MORAGAS Jorge Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : B.
E.
A.
S.
(SARL)
08/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8935
NOJO : BXC10061004369V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2009

Numéro d'identification : RCS Rouen 602 018 897
Dénomination : FERRERO FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
18 rue Jacques Monod
76130 Mont-Saint-Aignan
07/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8899
NOJO : BXC08086004121H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2008

Numéro d'identification : RCS Rouen 602 018 897
Dénomination : FERRERO FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
18 rue Jacques Monod
76130 Mont-Saint-Aignan
31/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°1679
NOJO : BXB08084000696T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Rouen 602 018 897
Dénomination : FERRERO FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général et administrateur : THIL Frédéric.
Président du Conseil d'Administration : CAPURSO Marco.
Administrateur : FERRERO Giovanni.
Administrateur : FERRERO Pietro.
Administrateur : FASSINOTTI Antonio.
Administrateur : FERRUA Filippo né(e) FERRUA MAGLIANI.
Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA).
Commissaire aux comptes suppléant : B.
E.
A.
S.
(SARL).

20/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8372
NOJO : BXC08129000076U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2007

Numéro d'identification : RCS Rouen 602 018 897
Dénomination : FERRERO FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
18 rue Jacques Monod
76130 Mont-Saint-Aignan
Historique de l'unité légale :
25/10/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
30/04/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie (NAFRev2 : 10.82Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Chocolaterie, confiserie (NAFRev1 : 15.8K)
Représentants légaux :
20/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Type : Personne Physique

Nom : ETCHEBERRIGARAY Michel
Né le 12/05/1971 à Pau (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
18 rue Jacques Monod
76130 Mont-Saint-Aignan
FRANCE
20/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Type : Personne Physique

Nom : ETCHEBERRIGARAY Michel
Né le 12/05/1971 à Pau (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
18 rue Jacques Monod
76130 Mont-Saint-Aignan
FRANCE
20/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Type : Personne Physique

Nom : VIRELY Louis-Noël, Jean, Dominique
Né le 25/12/1960 à Pommard (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
9 rue Marcel Dupré
76240 Le Mesnil Esnard
FRANCE
20/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Type : Personne Physique

Nom : DEL MONACO Marco
Né le 02/09/1969 à Milan (ITALIE)
Nationalité : Italienne
Qualité : Administrateur

Adresse :
19 rue Grande Duchesse Charlotte
16190 Luxembourg
LUXEMBOURG
20/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Type : Personne Morale

Nom : PricewaterhouseCoopers Audit
Siren : 672006483
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
Dépôts des actes :
07/04/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°2240 déposé le 20/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°4605 déposé le 09/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
30/06/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°4605 déposé le 09/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration
30/06/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°4605 déposé le 09/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
30/06/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°4605 déposé le 09/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
02/03/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°1750 déposé le 21/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
02/03/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°1750 déposé le 21/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un administrateur délégué
01/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°5072 déposé le 23/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Approbation de l'apport partiel d'actif soumis au régime juridique des scissions entre la société FERRERO FRANCE et la société FERRERO FRANCE COMMERCIALE
01/09/2015 : Déclaration de conformité
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°5072 déposé le 23/09/2015
Etat : Déposé
31/08/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°5072 déposé le 23/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
31/08/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°5072 déposé le 23/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration
31/08/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°5072 déposé le 23/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
26/05/2015 : Convention d'apport partiel d'actif
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°2931 déposé le 02/06/2015
Etat : Déposé
Décision : concernant l'apport partiel d'actif effectué par la société FERRERO FRANCE (société apporteuse) au profit de la société FERRERO FRANCE COMMERCIALE (société bénéficiaire)
28/10/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°189 déposé le 13/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
28/10/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°189 déposé le 13/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
20/02/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°2497 déposé le 11/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
04/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°2729 déposé le 10/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Constat du décès d'un administrateur
03/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°1349 déposé le 16/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
08/01/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°1691 déposé le 13/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale
30/01/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°1280 déposé le 18/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
30/01/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°1280 déposé le 18/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement du mandat des administrateurs
30/01/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°1280 déposé le 18/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration
30/01/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°1280 déposé le 18/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
28/02/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°2478 déposé le 22/06/2007
Etat : Déposé
Décision : renouvellement du mandat des administrateurs
28/02/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°2478 déposé le 22/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration
28/02/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°2478 déposé le 22/06/2007
Etat : Déposé
Décision : renouvellement du mandat du directeur général
28/02/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°1629 déposé le 20/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
14/02/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°1529 déposé le 27/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
14/02/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°1529 déposé le 27/04/2005
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI DU 1ER AOUT 2003 -RENOUVELLEMENT DES MANDATS DES ADMINISTRATEURS
27/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°1201 déposé le 31/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
27/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°1201 déposé le 31/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°3054 déposé le 17/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
30/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°3054 déposé le 17/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
25/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°5186 déposé le 26/12/2002
Etat : Déposé
24/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°2954 déposé le 18/07/2002
Etat : Déposé
24/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°2954 déposé le 18/07/2002
Etat : Déposé
24/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°1690 déposé le 13/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Mise en conformité des statuts avec la loi NRE - Modification de la duréedu mandat des administrateurs - Renouvellement du mandat d'un administrateur.
07/01/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°935 déposé le 20/02/2002
Etat : Déposé
25/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°3277 déposé le 05/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
09/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°3924 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de FERRERO FRANCE Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
16/10/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°3924 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de FERRERO FRANCE Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
26/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°2060 déposé le 10/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
13/12/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°97 déposé le 13/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège MONT SAINT AIGNAN 18 RUE JACQUES MONOD
07/09/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°15 déposé le 05/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
07/09/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°15 déposé le 05/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
10/07/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°15 déposé le 05/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
27/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°2531 déposé le 25/09/1997
Etat : Déposé
09/06/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°2531 déposé le 25/09/1997
Etat : Déposé
30/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°363 déposé le 07/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
07/06/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°1842 déposé le 02/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur général
30/05/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°1842 déposé le 02/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur général
20/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°2222 déposé le 18/08/1994
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DU MANDAT DU PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL
20/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°2265 déposé le 23/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
20/06/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°2265 déposé le 23/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
26/04/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°2264 déposé le 23/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
08/10/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°3185 déposé le 13/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
22/09/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°3185 déposé le 13/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
22/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°2313 déposé le 06/08/1992
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DE MANDAT DE COMMISSAIRES AUX COMPTES
21/11/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°254 déposé le 16/01/1992
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 21 NOVEMBRE 1991 MISE EN HARMONIE DES STATUTS MODIFICATION DES ARTICLES 9, 12 ET 16 DES STATUTS
27/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°2507 déposé le 19/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
27/06/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°2507 déposé le 19/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°2253 déposé le 23/08/1988
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°2969 déposé le 03/10/1989
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°1732 déposé le 04/06/1991
Etat : Déposé
Décision : LETTRE DE NOMINATION DU REPRESENTANT PERMANENT EN DATE DU 19 AVRIL 1991 CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°2507 déposé le 19/08/1991
Etat : Déposé
Décision : LETTRE DE DEMISSION EN DATE DU 23 MAI 1991 Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°254 déposé le 16/01/1992
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 21 NOVEMBRE 1991 MISE EN HARMONIE DES STATUTS MODIFICATION DES ARTICLES 9, 12 ET 16 DES STATUTS
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°3185 déposé le 13/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°3185 déposé le 13/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°3185 déposé le 13/11/1992
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION STATUTAIRE (ART 6) Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°1842 déposé le 02/07/1996
Etat : Déposé
Décision : LETTRE DE DEMISSION EN DATE DU 3 JUIN 1996 Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur général
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°2531 déposé le 25/09/1997
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DE MANDATS D'ADMINISTRATEURS
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°2531 déposé le 25/09/1997
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN NOUVEL ADMINISTRATEUR
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°15 déposé le 05/01/1999
Etat : Déposé
Décision : CONFIRMATION DU MANDAT DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°97 déposé le 13/01/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°2060 déposé le 10/07/2000
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DU MANDAT D'ADMINISTRATEUR DE MR CARUSO EUGENIO ETRATIFICATION DU TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°3924 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de FERRERO FRANCE Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°3277 déposé le 05/10/2001
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DE MANDAT DE 3 ADMINISTRATEURS
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°935 déposé le 20/02/2002
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL DELEGUE
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°2954 déposé le 18/07/2002
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DU MANDAT D'UN ADMINISTRATEUR
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°2954 déposé le 18/07/2002
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE ET MODIFICATION DE DIVERSARTICLES
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°2954 déposé le 18/07/2002
Etat : Déposé
Décision : CHOIX DE MODALITE D'EXERCICE DE LA DIRECTION GENERALE
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°2954 déposé le 18/07/2002
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET DU DIRECTEUR GENERAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°2954 déposé le 18/07/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°5186 déposé le 26/12/2002
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN CO-COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET D'UN CO-COMMISSAIREAUX COMPTES SUPPLEANT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°3054 déposé le 17/09/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°3054 déposé le 17/09/2003
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DE MANDAT DES ADMINISTRATEURS
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°3054 déposé le 17/09/2003
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 16 DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°1529 déposé le 27/04/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°1690 déposé le 13/04/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°1691 déposé le 13/04/2010
Etat : Déposé
Etablissements :
20/04/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Type : Siège

Adresse :
18 rue Jacques Monod
76130 Mont-Saint-Aignan
FRANCE
20/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Type : Etablissement principal

Adresse :
18 rue Jacques Monod
76130 Mont-Saint-Aignan
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/01/1964
Activité : L'achat, la production, le conditionnement, la vente en gros demi-gros, détail, directement ou à la commission, l'importation et l'exportation de toutes matières premières (cacao, produits laitiers, sucre, etc...) et/ou leurs dérivés, composants et mélanges, produits finis, nécessaires à l'exploitation et l'industrie et du commerce de la chocolaterie, confiserie biscuiterie, pâtisserie, boissons alcoolisées ou non alcoolisées et leurs préparations, produits diététiques et alimentation en général l'achat la production, la vente en gros, demi-gros, détail, directement ou à la commission, l'importation et l'exportation d'articles de conditionnements emballages, boites en tous genres, en tous matériaux, y compris les matières premières et matériels nécessaires à leur fabrication, destinés à contenir les produits précités ainsi que des différents types d'objets et d'articles dans lesquels les dits produits sont présentés ou qui accompagnent leur présentation. La création de filiales ou succursales en France et à l'étranger, la participation dans des affaires similaires. L'acquisition ou la concession de brevets et licences se rapportant à l'objet ci-dessus et plus généralement toutes opérations industrielles, commerciales ou financières, mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social, y compris la réalisation de travaux à façon en France et à l'étranger.
Origine du fonds : Divers
REATION-TRANSFERT DU SIEGE DE PARIS 13 AVENUE DE L'OPERA A MONT ST AIGNAN LE 31/12/8 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Villers Ecalles
76360 Barentin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/05/1960
Origine du fonds : Divers
- -
Observations :
20/04/2017 : Ajout
Greffe : Rouen (7608)
Numéro unique d’identification d’une observation : 74
Numéro unique d’observation : 8225
Date d’ajout de l’observation : 23/09/2015
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif - L236-22 à compter du 01/09/2015 par FERRERO FRANCE (SA) à FERRERO FRANCE COMMERCIALE (SAS), 18 rue Jacques Monod 76130 MONT ST AIGNAN (RCS ROUEN 803 769 827) de sa branche d'activité de distribution en France de produits FERRERO avec les services supports communs à l'activité de distribution de la société FERRERO FRANCE.
Personnes morales :
20/04/2017 : FERRERO FRANCE
Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/06/1960

Type de capital : Fixe
Capital : 15394608.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 149 années
Dépôts des comptes annuels :
31/08/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°2363 déposé le 28/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°7252 déposé le 22/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°1368 déposé le 09/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°855 déposé le 18/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°1883 déposé le 28/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°748 déposé le 03/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°581 déposé le 11/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°760 déposé le 09/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°1491 déposé le 04/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°1668 déposé le 05/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°1588 déposé le 18/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°825 déposé le 29/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°1167 déposé le 29/03/2004
Durée de l'exercice : 8
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°2872 déposé le 11/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°3062 déposé le 07/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°2537 déposé le 10/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°3752 déposé le 09/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°1701 déposé le 08/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°2807 déposé le 30/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°2302 déposé le 31/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°4082 déposé le 19/11/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°3109 déposé le 03/11/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°2911 déposé le 02/08/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1960B00055
Dépôt : N°1931 déposé le 09/08/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/08/2022 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 796 du 20/02/2023
Numéro de gestion : 1960B00055
Code activité : 1082Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires341 489287 48354 0059 988 012
AJAutres immobilisations incorporelles5 6005 6001 886 920
ANTerrains3 076 5801 716 9541 359 6262 731 195
APConstructions28 562 38117 197 96611 364 41523 091 111
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels101 825 07369 193 14432 631 92836 951 187
ATAutres immobilisations corporelles1 653 9741 313 148340 8251 958 112
AVImmobilisations en cours3 002 7223 002 7221 341 210
AXAvances et acomptes429 198429 198419 906
CUAutres participations35 966 31135 966 31146 311
BDAutres titres immobilisés9 622
BHAutres immobilisations financières12 43212 4321 237 888
BJTOTAL (I)174 875 76389 708 69785 167 06679 661 478
BLMatières premières, approvisionnements2 801 91615 2172 786 6995 823 203
BRProduits intermédiaires et finis41 390 691
BVAvances et acomptes versés sur commandes15 96215 962644 831
BXClients et comptes rattachés5 821 8475 821 847267 923 390
BZAutres créances88 511 15688 511 15670 201 812
CFDisponibilités107 534107 534681 567
CHCharges constatées d’avance83 83383 8331 511 482
CJTOTAL (II)97 342 25015 21797 327 032388 176 978
COTOTAL GENERAL (0 à V)272 218 01489 723 914182 494 099467 838 456
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 394 60815 394 608
DCEcarts de réévaluation61 77661 776
DDRéserve légale (1)1 539 4601 539 460
DHReport à nouveau59 731 3506 822
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)56 285 35059 724 527
DKProvisions réglementées19 869 83133 236 803
DLTOTAL (I)152 882 377109 963 998
DPProvisions pour risques382 9025 587 846
DQProvisions pour charges2 886 76712 277 441
DRTOTAL (III)3 269 66917 865 288
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 753105 540
DVEmprunts et dettes financières divers (4)7 045 44826 777 102
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 674 556124 608 758
DYDettes fiscales et sociales11 529 70055 244 248
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés995 8591 618 877
EAAutres dettes1 088 733129 900 502
EBProduits constatés d’avance (2)1 754 140
ECTOTAL (IV)26 342 052340 009 169
EETOTAL GENERAL (I à V)182 494 099467 838 456
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an16 537 174307 109 659
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.7
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 320 798 270
FGProduction vendue services57 108 97457 108 974
FJChiffres d’affaires nets57 108 97457 108 9741 320 798 270
FMProduction stockée4 312 198
FOSubventions d’exploitation10 41893 326
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges907 6879 382 063
FQAutres produits69 064 21417 199 140
FRTotal des produits d’exploitation (I)127 091 2951 351 784 998
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 760 268734 316 982
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-25 9084 345 519
FWAutres achats et charges externes18 126 232364 412 292
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 162 4949 929 564
FYSalaires et traitements15 469 67959 822 224
FZCharges sociales6 911 20728 772 144
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 713 14510 822 667
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions15 2172 121 793
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions6 316 271
GEAutres charges60 32821 248 195
GFTotal des charges d’exploitation (II)54 192 6651 242 107 655
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)72 898 630109 677 342
GLAutres intérêts et produits assimilés1 80645 163
GNDifférences positives de change2141 531
GPTotal des produits financiers (V)2 02146 694
GRIntérêts et charges assimilées359 0081 452 089
GSDifférences négatives de change14415 839
GUTotal des charges financières (VI)359 1521 467 929
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-357 131-1 421 235
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)72 541 499108 256 107
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion216 110
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital9 350 450
HCReprises sur provisions et transferts de charges15 211 9385 386 118
HDTotal des produits exceptionnels (VII)15 211 93814 952 678
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion301 559-229 739
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital36 49694 861
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 844 96615 480 076
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 183 02215 345 198
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)13 028 916-392 519
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise3 799 3689 170 864
HKImpôts sur les bénéfices (X)25 485 69638 968 195
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)142 305 2551 366 784 371
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)86 019 9051 307 059 844
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)56 285 35059 724 527
A1Renvois : Transfert de charges7 9711 118 541
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)19 500 456
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles261 94725 535287 483
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles84 263 4905 687 609529 88689 421 213
0NAMORTISSEMENTS Total Général84 525 4375 713 145529 88689 708 697
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires19 869 831
3ZTotal Provisions réglementées33 236 8031 844 96615 211 93819 869 831
4AProvisions pour litiges358 301
4XProvisions pour pensions et obligations similaires2 886 767
5VAutres provisions pour risques et charges24 600
5ZTotal Provisions pour risques et charges4 159 718890 0483 269 669
6NSur stocks et en cours9 66715 2179 66715 217
7BTotal Provisions pour dépréciation9 66715 2179 66715 217
7CTOTAL GENERAL37 406 1891 860 18416 111 65523 154 718
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation15 217899 716
UJ- Exceptionnelles1 844 96615 211 938
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières12 432
UXAutres créances clients5 821 847
UYPersonnel et comptes rattachés18 861
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux153 456
VBT. V. A.1 426 768
VNAutres impôts, taxes versements assimilés476 111
VCGroupe et associés85 487 182
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)948 776
VSCharges constatées d’avance83 833
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES94 429 26994 416 83712 432
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine7 7537 753
8AEmprunts et dettes financières divers7 045 4481 276 1695 769 278
8BFournisseurs et comptes rattaché5 674 5565 674 556
8CPersonnel et comptes rattachés7 425 6283 390 028236 230
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux2 035 4612 035 461
8EImpôts sur les bénéfices1 997 0321 997 032
VWT.V.A.1 9551 955
VQAutres impôts, taxes et assimilés69 62269 622
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés995 859995 859
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 088 7331 088 733
VYTOTAL – ETAT DES DETTES26 342 05216 537 1746 005 5093 799 368
31/08/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 779 du 09/02/2022
Numéro de gestion : 1960B00055
Code activité : 1082Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires341 489287 48354 0059 988 012
AJAutres immobilisations incorporelles5 6005 6001 886 920
ANTerrains3 076 5801 716 9541 359 6262 731 195
APConstructions28 562 38117 197 96611 364 41523 091 111
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels101 825 07369 193 14432 631 92836 951 187
ATAutres immobilisations corporelles1 653 9741 313 148340 8251 958 112
AVImmobilisations en cours3 002 7223 002 7221 341 210
AXAvances et acomptes429 198429 198419 906
CUAutres participations35 966 31135 966 31146 311
BDAutres titres immobilisés9 622
BHAutres immobilisations financières12 43212 4321 237 888
BJTOTAL (I)174 875 76389 708 69785 167 06679 661 478
BLMatières premières, approvisionnements2 801 91615 2172 786 6995 823 203
BRProduits intermédiaires et finis41 390 691
BVAvances et acomptes versés sur commandes15 96215 962644 831
BXClients et comptes rattachés5 821 8475 821 847267 923 390
BZAutres créances88 511 15688 511 15670 201 812
CFDisponibilités107 534107 534681 567
CHCharges constatées d’avance83 83383 8331 511 482
CJTOTAL (II)97 342 25015 21797 327 032388 176 978
COTOTAL GENERAL (0 à V)272 218 01489 723 914182 494 099467 838 456
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 394 60815 394 608
DCEcarts de réévaluation61 77661 776
DDRéserve légale (1)1 539 4601 539 460
DHReport à nouveau59 731 3506 822
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)56 285 35059 724 527
DKProvisions réglementées19 869 83133 236 803
DLTOTAL (I)152 882 377109 963 998
DPProvisions pour risques382 9025 587 846
DQProvisions pour charges2 886 76712 277 441
DRTOTAL (III)3 269 66917 865 288
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 753105 540
DVEmprunts et dettes financières divers (4)7 045 44826 777 102
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 674 556124 608 758
DYDettes fiscales et sociales11 529 70055 244 248
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés995 8591 618 877
EAAutres dettes1 088 733129 900 502
EBProduits constatés d’avance (2)1 754 140
ECTOTAL (IV)26 342 052340 009 169
EETOTAL GENERAL (I à V)182 494 099467 838 456
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an16 537 174307 109 659
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.7
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 320 798 270
FGProduction vendue services57 108 97457 108 974
FJChiffres d’affaires nets57 108 97457 108 9741 320 798 270
FMProduction stockée4 312 198
FOSubventions d’exploitation10 41893 326
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges907 6879 382 063
FQAutres produits69 064 21417 199 140
FRTotal des produits d’exploitation (I)127 091 2951 351 784 998
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 760 268734 316 982
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-25 9084 345 519
FWAutres achats et charges externes18 126 232364 412 292
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 162 4949 929 564
FYSalaires et traitements15 469 67959 822 224
FZCharges sociales6 911 20728 772 144
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 713 14510 822 667
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions15 2172 121 793
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions6 316 271
GEAutres charges60 32821 248 195
GFTotal des charges d’exploitation (II)54 192 6651 242 107 655
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)72 898 630109 677 342
GLAutres intérêts et produits assimilés1 80645 163
GNDifférences positives de change2141 531
GPTotal des produits financiers (V)2 02146 694
GRIntérêts et charges assimilées359 0081 452 089
GSDifférences négatives de change14415 839
GUTotal des charges financières (VI)359 1521 467 929
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-357 131-1 421 235
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)72 541 499108 256 107
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion216 110
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital9 350 450
HCReprises sur provisions et transferts de charges15 211 9385 386 118
HDTotal des produits exceptionnels (VII)15 211 93814 952 678
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion301 559-229 739
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital36 49694 861
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 844 96615 480 076
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 183 02215 345 198
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)13 028 916-392 519
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise3 799 3689 170 864
HKImpôts sur les bénéfices (X)25 485 69638 968 195
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)142 305 2551 366 784 371
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)86 019 9051 307 059 844
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)56 285 35059 724 527
A1Renvois : Transfert de charges7 9711 118 541
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)19 500 456
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles261 94725 535287 483
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles84 263 4905 687 609529 88689 421 213
0NAMORTISSEMENTS Total Général84 525 4375 713 145529 88689 708 697
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires19 869 831
3ZTotal Provisions réglementées33 236 8031 844 96615 211 93819 869 831
4AProvisions pour litiges358 301
4XProvisions pour pensions et obligations similaires2 886 767
5VAutres provisions pour risques et charges24 600
5ZTotal Provisions pour risques et charges4 159 718890 0483 269 669
6NSur stocks et en cours9 66715 2179 66715 217
7BTotal Provisions pour dépréciation9 66715 2179 66715 217
7CTOTAL GENERAL37 406 1891 860 18416 111 65523 154 718
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation15 217899 716
UJ- Exceptionnelles1 844 96615 211 938
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières12 432
UXAutres créances clients5 821 847
UYPersonnel et comptes rattachés18 861
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux153 456
VBT. V. A.1 426 768
VNAutres impôts, taxes versements assimilés476 111
VCGroupe et associés85 487 182
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)948 776
VSCharges constatées d’avance83 833
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES94 429 26994 416 83712 432
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine7 7537 753
8AEmprunts et dettes financières divers7 045 4481 276 1695 769 278
8BFournisseurs et comptes rattaché5 674 5565 674 556
8CPersonnel et comptes rattachés7 425 6283 390 028236 230
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux2 035 4612 035 461
8EImpôts sur les bénéfices1 997 0321 997 032
VWT.V.A.1 9551 955
VQAutres impôts, taxes et assimilés69 62269 622
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés995 859995 859
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 088 7331 088 733
VYTOTAL – ETAT DES DETTES26 342 05216 537 1746 005 5093 799 368
31/08/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 1290 du 15/02/2021
Numéro de gestion : 1960B00055
Code activité : 1082Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires341 489287 48354 0059 988 012
AJAutres immobilisations incorporelles5 6005 6001 886 920
ANTerrains3 076 5801 716 9541 359 6262 731 195
APConstructions28 562 38117 197 96611 364 41523 091 111
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels101 825 07369 193 14432 631 92836 951 187
ATAutres immobilisations corporelles1 653 9741 313 148340 8251 958 112
AVImmobilisations en cours3 002 7223 002 7221 341 210
AXAvances et acomptes429 198429 198419 906
CUAutres participations35 966 31135 966 31146 311
BDAutres titres immobilisés9 622
BHAutres immobilisations financières12 43212 4321 237 888
BJTOTAL (I)174 875 76389 708 69785 167 06679 661 478
BLMatières premières, approvisionnements2 801 91615 2172 786 6995 823 203
BRProduits intermédiaires et finis41 390 691
BVAvances et acomptes versés sur commandes15 96215 962644 831
BXClients et comptes rattachés5 821 8475 821 847267 923 390
BZAutres créances88 511 15688 511 15670 201 812
CFDisponibilités107 534107 534681 567
CHCharges constatées d’avance83 83383 8331 511 482
CJTOTAL (II)97 342 25015 21797 327 032388 176 978
COTOTAL GENERAL (0 à V)272 218 01489 723 914182 494 099467 838 456
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 394 60815 394 608
DCEcarts de réévaluation61 77661 776
DDRéserve légale (1)1 539 4601 539 460
DHReport à nouveau59 731 3506 822
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)56 285 35059 724 527
DKProvisions réglementées19 869 83133 236 803
DLTOTAL (I)152 882 377109 963 998
DPProvisions pour risques382 9025 587 846
DQProvisions pour charges2 886 76712 277 441
DRTOTAL (III)3 269 66917 865 288
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 753105 540
DVEmprunts et dettes financières divers (4)7 045 44826 777 102
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 674 556124 608 758
DYDettes fiscales et sociales11 529 70055 244 248
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés995 8591 618 877
EAAutres dettes1 088 733129 900 502
EBProduits constatés d’avance (2)1 754 140
ECTOTAL (IV)26 342 052340 009 169
EETOTAL GENERAL (I à V)182 494 099467 838 456
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an16 537 174307 109 659
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.7
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 320 798 270
FGProduction vendue services57 108 97457 108 974
FJChiffres d’affaires nets57 108 97457 108 9741 320 798 270
FMProduction stockée4 312 198
FOSubventions d’exploitation10 41893 326
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges907 6879 382 063
FQAutres produits69 064 21417 199 140
FRTotal des produits d’exploitation (I)127 091 2951 351 784 998
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 760 268734 316 982
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-25 9084 345 519
FWAutres achats et charges externes18 126 232364 412 292
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 162 4949 929 564
FYSalaires et traitements15 469 67959 822 224
FZCharges sociales6 911 20728 772 144
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 713 14510 822 667
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions15 2172 121 793
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions6 316 271
GEAutres charges60 32821 248 195
GFTotal des charges d’exploitation (II)54 192 6651 242 107 655
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)72 898 630109 677 342
GLAutres intérêts et produits assimilés1 80645 163
GNDifférences positives de change2141 531
GPTotal des produits financiers (V)2 02146 694
GRIntérêts et charges assimilées359 0081 452 089
GSDifférences négatives de change14415 839
GUTotal des charges financières (VI)359 1521 467 929
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-357 131-1 421 235
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)72 541 499108 256 107
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion216 110
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital9 350 450
HCReprises sur provisions et transferts de charges15 211 9385 386 118
HDTotal des produits exceptionnels (VII)15 211 93814 952 678
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion301 559-229 739
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital36 49694 861
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 844 96615 480 076
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 183 02215 345 198
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)13 028 916-392 519
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise3 799 3689 170 864
HKImpôts sur les bénéfices (X)25 485 69638 968 195
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)142 305 2551 366 784 371
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)86 019 9051 307 059 844
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)56 285 35059 724 527
A1Renvois : Transfert de charges7 9711 118 541
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)19 500 456
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles261 94725 535287 483
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles84 263 4905 687 609529 88689 421 213
0NAMORTISSEMENTS Total Général84 525 4375 713 145529 88689 708 697
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires19 869 831
3ZTotal Provisions réglementées33 236 8031 844 96615 211 93819 869 831
4AProvisions pour litiges358 301
4XProvisions pour pensions et obligations similaires2 886 767
5VAutres provisions pour risques et charges24 600
5ZTotal Provisions pour risques et charges4 159 718890 0483 269 669
6NSur stocks et en cours9 66715 2179 66715 217
7BTotal Provisions pour dépréciation9 66715 2179 66715 217
7CTOTAL GENERAL37 406 1891 860 18416 111 65523 154 718
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation15 217899 716
UJ- Exceptionnelles1 844 96615 211 938
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières12 432
UXAutres créances clients5 821 847
UYPersonnel et comptes rattachés18 861
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux153 456
VBT. V. A.1 426 768
VNAutres impôts, taxes versements assimilés476 111
VCGroupe et associés85 487 182
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)948 776
VSCharges constatées d’avance83 833
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES94 429 26994 416 83712 432
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine7 7537 753
8AEmprunts et dettes financières divers7 045 4481 276 1695 769 278
8BFournisseurs et comptes rattaché5 674 5565 674 556
8CPersonnel et comptes rattachés7 425 6283 390 028236 230
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux2 035 4612 035 461
8EImpôts sur les bénéfices1 997 0321 997 032
VWT.V.A.1 9551 955
VQAutres impôts, taxes et assimilés69 62269 622
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés995 859995 859
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 088 7331 088 733
VYTOTAL – ETAT DES DETTES26 342 05216 537 1746 005 5093 799 368
31/08/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 870 du 14/02/2020
Numéro de gestion : 1960B00055
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires341 489287 48354 0059 988 012
AJAutres immobilisations incorporelles5 6005 6001 886 920
ANTerrains3 076 5801 716 9541 359 6262 731 195
APConstructions28 562 38117 197 96611 364 41523 091 111
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels101 825 07369 193 14432 631 92836 951 187
ATAutres immobilisations corporelles1 653 9741 313 148340 8251 958 112
AVImmobilisations en cours3 002 7223 002 7221 341 210
AXAvances et acomptes429 198429 198419 906
CUAutres participations35 966 31135 966 31146 311
BDAutres titres immobilisés9 622
BHAutres immobilisations financières12 43212 4321 237 888
BJTOTAL (I)174 875 76389 708 69785 167 06679 661 478
BLMatières premières, approvisionnements2 801 91615 2172 786 6995 823 203
BRProduits intermédiaires et finis41 390 691
BVAvances et acomptes versés sur commandes15 96215 962644 831
BXClients et comptes rattachés5 821 8475 821 847267 923 390
BZAutres créances88 511 15688 511 15670 201 812
CFDisponibilités107 534107 534681 567
CHCharges constatées d’avance83 83383 8331 511 482
CJTOTAL (II)97 342 25015 21797 327 032388 176 978
COTOTAL GENERAL (0 à V)272 218 01489 723 914182 494 099467 838 456
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 394 60815 394 608
DCEcarts de réévaluation61 77661 776
DDRéserve légale (1)1 539 4601 539 460
DHReport à nouveau59 731 3506 822
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)56 285 35059 724 527
DKProvisions réglementées19 869 83133 236 803
DLTOTAL (I)152 882 377109 963 998
DPProvisions pour risques382 9025 587 846
DQProvisions pour charges2 886 76712 277 441
DRTOTAL (III)3 269 66917 865 288
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 753105 540
DVEmprunts et dettes financières divers (4)7 045 44826 777 102
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 674 556124 608 758
DYDettes fiscales et sociales11 529 70055 244 248
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés995 8591 618 877
EAAutres dettes1 088 733129 900 502
EBProduits constatés d’avance (2)1 754 140
ECTOTAL (IV)26 342 052340 009 169
EETOTAL GENERAL (I à V)182 494 099467 838 456
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an16 537 174307 109 659
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.7
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 320 798 270
FGProduction vendue services57 108 97457 108 974
FJChiffres d’affaires nets57 108 97457 108 9741 320 798 270
FMProduction stockée4 312 198
FOSubventions d’exploitation10 41893 326
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges907 6879 382 063
FQAutres produits69 064 21417 199 140
FRTotal des produits d’exploitation (I)127 091 2951 351 784 998
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 760 268734 316 982
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-25 9084 345 519
FWAutres achats et charges externes18 126 232364 412 292
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 162 4949 929 564
FYSalaires et traitements15 469 67959 822 224
FZCharges sociales6 911 20728 772 144
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 713 14510 822 667
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions15 2172 121 793
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions6 316 271
GEAutres charges60 32821 248 195
GFTotal des charges d’exploitation (II)54 192 6651 242 107 655
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)72 898 630109 677 342
GLAutres intérêts et produits assimilés1 80645 163
GNDifférences positives de change2141 531
GPTotal des produits financiers (V)2 02146 694
GRIntérêts et charges assimilées359 0081 452 089
GSDifférences négatives de change14415 839
GUTotal des charges financières (VI)359 1521 467 929
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-357 131-1 421 235
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)72 541 499108 256 107
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion216 110
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital9 350 450
HCReprises sur provisions et transferts de charges15 211 9385 386 118
HDTotal des produits exceptionnels (VII)15 211 93814 952 678
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion301 559-229 739
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital36 49694 861
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 844 96615 480 076
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 183 02215 345 198
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)13 028 916-392 519
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise3 799 3689 170 864
HKImpôts sur les bénéfices (X)25 485 69638 968 195
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)142 305 2551 366 784 371
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)86 019 9051 307 059 844
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)56 285 35059 724 527
A1Renvois : Transfert de charges7 9711 118 541
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)19 500 456
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles261 94725 535287 483
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles84 263 4905 687 609529 88689 421 213
0NAMORTISSEMENTS Total Général84 525 4375 713 145529 88689 708 697
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires19 869 831
3ZTotal Provisions réglementées33 236 8031 844 96615 211 93819 869 831
4AProvisions pour litiges358 301
4XProvisions pour pensions et obligations similaires2 886 767
5VAutres provisions pour risques et charges24 600
5ZTotal Provisions pour risques et charges4 159 718890 0483 269 669
6NSur stocks et en cours9 66715 2179 66715 217
7BTotal Provisions pour dépréciation9 66715 2179 66715 217
7CTOTAL GENERAL37 406 1891 860 18416 111 65523 154 718
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation15 217899 716
UJ- Exceptionnelles1 844 96615 211 938
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières12 432
UXAutres créances clients5 821 847
UYPersonnel et comptes rattachés18 861
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux153 456
VBT. V. A.1 426 768
VNAutres impôts, taxes versements assimilés476 111
VCGroupe et associés85 487 182
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)948 776
VSCharges constatées d’avance83 833
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES94 429 26994 416 83712 432
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine7 7537 753
8AEmprunts et dettes financières divers7 045 4481 276 1695 769 278
8BFournisseurs et comptes rattaché5 674 5565 674 556
8CPersonnel et comptes rattachés7 425 6283 390 028236 230
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux2 035 4612 035 461
8EImpôts sur les bénéfices1 997 0321 997 032
VWT.V.A.1 9551 955
VQAutres impôts, taxes et assimilés69 62269 622
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés995 859995 859
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 088 7331 088 733
VYTOTAL – ETAT DES DETTES26 342 05216 537 1746 005 5093 799 368
31/08/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 1028 du 20/02/2019
Numéro de gestion : 1960B00055
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires341 489287 48354 0059 988 012
AJAutres immobilisations incorporelles5 6005 6001 886 920
ANTerrains3 076 5801 716 9541 359 6262 731 195
APConstructions28 562 38117 197 96611 364 41523 091 111
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels101 825 07369 193 14432 631 92836 951 187
ATAutres immobilisations corporelles1 653 9741 313 148340 8251 958 112
AVImmobilisations en cours3 002 7223 002 7221 341 210
AXAvances et acomptes429 198429 198419 906
CUAutres participations35 966 31135 966 31146 311
BDAutres titres immobilisés9 622
BHAutres immobilisations financières12 43212 4321 237 888
BJTOTAL (I)174 875 76389 708 69785 167 06679 661 478
BLMatières premières, approvisionnements2 801 91615 2172 786 6995 823 203
BRProduits intermédiaires et finis41 390 691
BVAvances et acomptes versés sur commandes15 96215 962644 831
BXClients et comptes rattachés5 821 8475 821 847267 923 390
BZAutres créances88 511 15688 511 15670 201 812
CFDisponibilités107 534107 534681 567
CHCharges constatées d’avance83 83383 8331 511 482
CJTOTAL (II)97 342 25015 21797 327 032388 176 978
COTOTAL GENERAL (0 à V)272 218 01489 723 914182 494 099467 838 456
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 394 60815 394 608
DCEcarts de réévaluation61 77661 776
DDRéserve légale (1)1 539 4601 539 460
DHReport à nouveau59 731 3506 822
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)56 285 35059 724 527
DKProvisions réglementées19 869 83133 236 803
DLTOTAL (I)152 882 377109 963 998
DPProvisions pour risques382 9025 587 846
DQProvisions pour charges2 886 76712 277 441
DRTOTAL (III)3 269 66917 865 288
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 753105 540
DVEmprunts et dettes financières divers (4)7 045 44826 777 102
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 674 556124 608 758
DYDettes fiscales et sociales11 529 70055 244 248
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés995 8591 618 877
EAAutres dettes1 088 733129 900 502
EBProduits constatés d’avance (2)1 754 140
ECTOTAL (IV)26 342 052340 009 169
EETOTAL GENERAL (I à V)182 494 099467 838 456
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an16 537 174307 109 659
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.7
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 320 798 270
FGProduction vendue services57 108 97457 108 974
FJChiffres d’affaires nets57 108 97457 108 9741 320 798 270
FMProduction stockée4 312 198
FOSubventions d’exploitation10 41893 326
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges907 6879 382 063
FQAutres produits69 064 21417 199 140
FRTotal des produits d’exploitation (I)127 091 2951 351 784 998
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 760 268734 316 982
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-25 9084 345 519
FWAutres achats et charges externes18 126 232364 412 292
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 162 4949 929 564
FYSalaires et traitements15 469 67959 822 224
FZCharges sociales6 911 20728 772 144
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 713 14510 822 667
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions15 2172 121 793
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions6 316 271
GEAutres charges60 32821 248 195
GFTotal des charges d’exploitation (II)54 192 6651 242 107 655
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)72 898 630109 677 342
GLAutres intérêts et produits assimilés1 80645 163
GNDifférences positives de change2141 531
GPTotal des produits financiers (V)2 02146 694
GRIntérêts et charges assimilées359 0081 452 089
GSDifférences négatives de change14415 839
GUTotal des charges financières (VI)359 1521 467 929
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-357 131-1 421 235
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)72 541 499108 256 107
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion216 110
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital9 350 450
HCReprises sur provisions et transferts de charges15 211 9385 386 118
HDTotal des produits exceptionnels (VII)15 211 93814 952 678
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion301 559-229 739
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital36 49694 861
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 844 96615 480 076
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 183 02215 345 198
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)13 028 916-392 519
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise3 799 3689 170 864
HKImpôts sur les bénéfices (X)25 485 69638 968 195
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)142 305 2551 366 784 371
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)86 019 9051 307 059 844
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)56 285 35059 724 527
A1Renvois : Transfert de charges7 9711 118 541
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)19 500 456
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles261 94725 535287 483
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles84 263 4905 687 609529 88689 421 213
0NAMORTISSEMENTS Total Général84 525 4375 713 145529 88689 708 697
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires19 869 831
3ZTotal Provisions réglementées33 236 8031 844 96615 211 93819 869 831
4AProvisions pour litiges358 301
4XProvisions pour pensions et obligations similaires2 886 767
5VAutres provisions pour risques et charges24 600
5ZTotal Provisions pour risques et charges4 159 718890 0483 269 669
6NSur stocks et en cours9 66715 2179 66715 217
7BTotal Provisions pour dépréciation9 66715 2179 66715 217
7CTOTAL GENERAL37 406 1891 860 18416 111 65523 154 718
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation15 217899 716
UJ- Exceptionnelles1 844 96615 211 938
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières12 432
UXAutres créances clients5 821 847
UYPersonnel et comptes rattachés18 861
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux153 456
VBT. V. A.1 426 768
VNAutres impôts, taxes versements assimilés476 111
VCGroupe et associés85 487 182
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)948 776
VSCharges constatées d’avance83 833
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES94 429 26994 416 83712 432
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine7 7537 753
8AEmprunts et dettes financières divers7 045 4481 276 1695 769 278
8BFournisseurs et comptes rattaché5 674 5565 674 556
8CPersonnel et comptes rattachés7 425 6283 390 028236 230
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux2 035 4612 035 461
8EImpôts sur les bénéfices1 997 0321 997 032
VWT.V.A.1 9551 955
VQAutres impôts, taxes et assimilés69 62269 622
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés995 859995 859
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 088 7331 088 733
VYTOTAL – ETAT DES DETTES26 342 05216 537 1746 005 5093 799 368
31/08/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 1257 du 13/03/2018
Numéro de gestion : 1960B00055
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires341 489287 48354 0059 988 012
AJAutres immobilisations incorporelles5 6005 6001 886 920
ANTerrains3 076 5801 716 9541 359 6262 731 195
APConstructions28 562 38117 197 96611 364 41523 091 111
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels101 825 07369 193 14432 631 92836 951 187
ATAutres immobilisations corporelles1 653 9741 313 148340 8251 958 112
AVImmobilisations en cours3 002 7223 002 7221 341 210
AXAvances et acomptes429 198429 198419 906
CUAutres participations35 966 31135 966 31146 311
BDAutres titres immobilisés9 622
BHAutres immobilisations financières12 43212 4321 237 888
BJTOTAL (I)174 875 76389 708 69785 167 06679 661 478
BLMatières premières, approvisionnements2 801 91615 2172 786 6995 823 203
BRProduits intermédiaires et finis41 390 691
BVAvances et acomptes versés sur commandes15 96215 962644 831
BXClients et comptes rattachés5 821 8475 821 847267 923 390
BZAutres créances88 511 15688 511 15670 201 812
CFDisponibilités107 534107 534681 567
CHCharges constatées d’avance83 83383 8331 511 482
CJTOTAL (II)97 342 25015 21797 327 032388 176 978
COTOTAL GENERAL (0 à V)272 218 01489 723 914182 494 099467 838 456
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 394 60815 394 608
DCEcarts de réévaluation61 77661 776
DDRéserve légale (1)1 539 4601 539 460
DHReport à nouveau59 731 3506 822
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)56 285 35059 724 527
DKProvisions réglementées19 869 83133 236 803
DLTOTAL (I)152 882 377109 963 998
DPProvisions pour risques382 9025 587 846
DQProvisions pour charges2 886 76712 277 441
DRTOTAL (III)3 269 66917 865 288
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 753105 540
DVEmprunts et dettes financières divers (4)7 045 44826 777 102
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 674 556124 608 758
DYDettes fiscales et sociales11 529 70055 244 248
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés995 8591 618 877
EAAutres dettes1 088 733129 900 502
EBProduits constatés d’avance (2)1 754 140
ECTOTAL (IV)26 342 052340 009 169
EETOTAL GENERAL (I à V)182 494 099467 838 456
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an16 537 174307 109 659
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.7
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 320 798 270
FGProduction vendue services57 108 97457 108 974
FJChiffres d’affaires nets57 108 97457 108 9741 320 798 270
FMProduction stockée4 312 198
FOSubventions d’exploitation10 41893 326
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges907 6879 382 063
FQAutres produits69 064 21417 199 140
FRTotal des produits d’exploitation (I)127 091 2951 351 784 998
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 760 268734 316 982
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-25 9084 345 519
FWAutres achats et charges externes18 126 232364 412 292
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 162 4949 929 564
FYSalaires et traitements15 469 67959 822 224
FZCharges sociales6 911 20728 772 144
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 713 14510 822 667
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions15 2172 121 793
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions6 316 271
GEAutres charges60 32821 248 195
GFTotal des charges d’exploitation (II)54 192 6651 242 107 655
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)72 898 630109 677 342
GLAutres intérêts et produits assimilés1 80645 163
GNDifférences positives de change2141 531
GPTotal des produits financiers (V)2 02146 694
GRIntérêts et charges assimilées359 0081 452 089
GSDifférences négatives de change14415 839
GUTotal des charges financières (VI)359 1521 467 929
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-357 131-1 421 235
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)72 541 499108 256 107
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion216 110
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital9 350 450
HCReprises sur provisions et transferts de charges15 211 9385 386 118
HDTotal des produits exceptionnels (VII)15 211 93814 952 678
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion301 559-229 739
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital36 49694 861
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 844 96615 480 076
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 183 02215 345 198
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)13 028 916-392 519
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise3 799 3689 170 864
HKImpôts sur les bénéfices (X)25 485 69638 968 195
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)142 305 2551 366 784 371
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)86 019 9051 307 059 844
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)56 285 35059 724 527
A1Renvois : Transfert de charges7 9711 118 541
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)19 500 456
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles261 94725 535287 483
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles84 263 4905 687 609529 88689 421 213
0NAMORTISSEMENTS Total Général84 525 4375 713 145529 88689 708 697
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires19 869 831
3ZTotal Provisions réglementées33 236 8031 844 96615 211 93819 869 831
4AProvisions pour litiges358 301
4XProvisions pour pensions et obligations similaires2 886 767
5VAutres provisions pour risques et charges24 600
5ZTotal Provisions pour risques et charges4 159 718890 0483 269 669
6NSur stocks et en cours9 66715 2179 66715 217
7BTotal Provisions pour dépréciation9 66715 2179 66715 217
7CTOTAL GENERAL37 406 1891 860 18416 111 65523 154 718
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation15 217899 716
UJ- Exceptionnelles1 844 96615 211 938
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières12 432
UXAutres créances clients5 821 847
UYPersonnel et comptes rattachés18 861
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux153 456
VBT. V. A.1 426 768
VNAutres impôts, taxes versements assimilés476 111
VCGroupe et associés85 487 182
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)948 776
VSCharges constatées d’avance83 833
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES94 429 26994 416 83712 432
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine7 7537 753
8AEmprunts et dettes financières divers7 045 4481 276 1695 769 278
8BFournisseurs et comptes rattaché5 674 5565 674 556
8CPersonnel et comptes rattachés7 425 6283 390 028236 230
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux2 035 4612 035 461
8EImpôts sur les bénéfices1 997 0321 997 032
VWT.V.A.1 9551 955
VQAutres impôts, taxes et assimilés69 62269 622
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés995 859995 859
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 088 7331 088 733
VYTOTAL – ETAT DES DETTES26 342 05216 537 1746 005 5093 799 368
31/08/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 6523 du 12/10/2017
Numéro de gestion : 1960B00055
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires341 489287 48354 0059 988 012
AJAutres immobilisations incorporelles5 6005 6001 886 920
ANTerrains3 076 5801 716 9541 359 6262 731 195
APConstructions28 562 38117 197 96611 364 41523 091 111
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels101 825 07369 193 14432 631 92836 951 187
ATAutres immobilisations corporelles1 653 9741 313 148340 8251 958 112
AVImmobilisations en cours3 002 7223 002 7221 341 210
AXAvances et acomptes429 198429 198419 906
CUAutres participations35 966 31135 966 31146 311
BDAutres titres immobilisés9 622
BHAutres immobilisations financières12 43212 4321 237 888
BJTOTAL (I)174 875 76389 708 69785 167 06679 661 478
BLMatières premières, approvisionnements2 801 91615 2172 786 6995 823 203
BRProduits intermédiaires et finis41 390 691
BVAvances et acomptes versés sur commandes15 96215 962644 831
BXClients et comptes rattachés5 821 8475 821 847267 923 390
BZAutres créances88 511 15688 511 15670 201 812
CFDisponibilités107 534107 534681 567
CHCharges constatées d’avance83 83383 8331 511 482
CJTOTAL (II)97 342 25015 21797 327 032388 176 978
COTOTAL GENERAL (0 à V)272 218 01489 723 914182 494 099467 838 456
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 394 60815 394 608
DCEcarts de réévaluation61 77661 776
DDRéserve légale (1)1 539 4601 539 460
DHReport à nouveau59 731 3506 822
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)56 285 35059 724 527
DKProvisions réglementées19 869 83133 236 803
DLTOTAL (I)152 882 377109 963 998
DPProvisions pour risques382 9025 587 846
DQProvisions pour charges2 886 76712 277 441
DRTOTAL (III)3 269 66917 865 288
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 753105 540
DVEmprunts et dettes financières divers (4)7 045 44826 777 102
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 674 556124 608 758
DYDettes fiscales et sociales11 529 70055 244 248
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés995 8591 618 877
EAAutres dettes1 088 733129 900 502
EBProduits constatés d’avance (2)1 754 140
ECTOTAL (IV)26 342 052340 009 169
EETOTAL GENERAL (I à V)182 494 099467 838 456
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an16 537 174307 109 659
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.7
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 320 798 270
FGProduction vendue services57 108 97457 108 974
FJChiffres d’affaires nets57 108 97457 108 9741 320 798 270
FMProduction stockée4 312 198
FOSubventions d’exploitation10 41893 326
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges907 6879 382 063
FQAutres produits69 064 21417 199 140
FRTotal des produits d’exploitation (I)127 091 2951 351 784 998
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 760 268734 316 982
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-25 9084 345 519
FWAutres achats et charges externes18 126 232364 412 292
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 162 4949 929 564
FYSalaires et traitements15 469 67959 822 224
FZCharges sociales6 911 20728 772 144
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 713 14510 822 667
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions15 2172 121 793
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions6 316 271
GEAutres charges60 32821 248 195
GFTotal des charges d’exploitation (II)54 192 6651 242 107 655
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)72 898 630109 677 342
GLAutres intérêts et produits assimilés1 80645 163
GNDifférences positives de change2141 531
GPTotal des produits financiers (V)2 02146 694
GRIntérêts et charges assimilées359 0081 452 089
GSDifférences négatives de change14415 839
GUTotal des charges financières (VI)359 1521 467 929
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-357 131-1 421 235
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)72 541 499108 256 107
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion216 110
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital9 350 450
HCReprises sur provisions et transferts de charges15 211 9385 386 118
HDTotal des produits exceptionnels (VII)15 211 93814 952 678
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion301 559-229 739
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital36 49694 861
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 844 96615 480 076
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 183 02215 345 198
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)13 028 916-392 519
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise3 799 3689 170 864
HKImpôts sur les bénéfices (X)25 485 69638 968 195
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)142 305 2551 366 784 371
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)86 019 9051 307 059 844
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)56 285 35059 724 527
A1Renvois : Transfert de charges7 9711 118 541
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)19 500 456
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles261 94725 535287 483
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles84 263 4905 687 609529 88689 421 213
0NAMORTISSEMENTS Total Général84 525 4375 713 145529 88689 708 697
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires19 869 831
3ZTotal Provisions réglementées33 236 8031 844 96615 211 93819 869 831
4AProvisions pour litiges358 301
4XProvisions pour pensions et obligations similaires2 886 767
5VAutres provisions pour risques et charges24 600
5ZTotal Provisions pour risques et charges4 159 718890 0483 269 669
6NSur stocks et en cours9 66715 2179 66715 217
7BTotal Provisions pour dépréciation9 66715 2179 66715 217
7CTOTAL GENERAL37 406 1891 860 18416 111 65523 154 718
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation15 217899 716
UJ- Exceptionnelles1 844 96615 211 938
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières12 432
UXAutres créances clients5 821 847
UYPersonnel et comptes rattachés18 861
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux153 456
VBT. V. A.1 426 768
VNAutres impôts, taxes versements assimilés476 111
VCGroupe et associés85 487 182
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)948 776
VSCharges constatées d’avance83 833
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES94 429 26994 416 83712 432
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine7 7537 753
8AEmprunts et dettes financières divers7 045 4481 276 1695 769 278
8BFournisseurs et comptes rattaché5 674 5565 674 556
8CPersonnel et comptes rattachés7 425 6283 390 028236 230
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux2 035 4612 035 461
8EImpôts sur les bénéfices1 997 0321 997 032
VWT.V.A.1 9551 955
VQAutres impôts, taxes et assimilés69 62269 622
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés995 859995 859
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 088 7331 088 733
VYTOTAL – ETAT DES DETTES26 342 05216 537 1746 005 5093 799 368

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici