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de Puyréaux

FFSA

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 03/04/2019
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 30996616600204 / Siren : 309966166 / NIC : 00204
N° de TVA : FR 56 309966166
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)
47.5 : Commerce de détail d'autres équipements du foyer en magasin spécialisé
Ce groupe comprend le commerce de détail d’équipements ménagers, tels que textiles, quincaillerie, tapis, appareils électriques ou meubles, en magasins spécialisés.
47.59 : Commerce de détail de meubles, appareils d'éclairage et autres articles de ménage en magasin spécialisé
47.59B : Commerce de détail d'autres équipements du foyer
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail d’appareils d’éclairage
- le commerce de détail d’ustensiles ménagers, de coutellerie, de vaisselle, de verrerie, de porcelaine et de poterie
- le commerce de détail d’ouvrages en bois, liège et vannerie
- le commerce de détail d’appareils ménagers non électriques
- le commerce de détail d’instruments de musique et de partitions
- le commerce de détail de systèmes de sécurité à alarmes électriques, de dispositifs de verrouillage et de coffres-forts, sans services d’installation ou de maintenance
- le commerce de détail d’appareils et d’articles de ménage ou d’économie domestique n.c.a.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de détail d’antiquités (cf. 47.79Z)
- le commerce de détail de rideaux et de voilage (cf. 47.53Z) Produits associés : 47.00.56p, 47.00.57p, 47.00.58p, 47.00.59p
Coordonnées de l'établissement :
FFSA
Adresse :
30 Rue MARYSE BASTIE
34170 CASTELNAU-LE-LEZ
Liens de succession de l'établissement :
03/04/2019 : Succession
Prédécesseur : FFSA
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1977
Dénomination : FFSA
Activité principale : Centrales d'achat non alimentaires (NAFRev2 : 46.19A)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
FFSA - Castelnau-le-Lez (siège)FFSA - MasnyFFSA - ArrasFFSA - Castelnau-le-Lez (fermé)FFSA - Hénin-Beaumont (fermé)FFSA - Libercourt (fermé)FFSA - Montpellier (fermé)FFSA - Rungis (fermé)FFSA - Vendargues (fermé)FFSA - Castelnau-le-Lez (fermé)
Marques françaises :
09/07/2020 : UPTECH
N° national/d'enregistrement : 4665301
Date de dépôt : 09/07/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/07/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; compositions pour l'extinction d'incendies et la prévention d'incendies; matières pour le tannage de cuirs et peaux d'animaux; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie; mastics et autres matières de remplissage en pâte; composts, engrais, fertilisants; préparations biologiques destinées à l'industrie et aux sciences ; colles (apprêts) ; colles pour l’industrie ; colles pour papiers peints ; substances adhésives pour rubans adhésifs ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir ; produits chimiques pour l'imperméabilisation des matières textiles ;
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; produits de lavage, lessives ; produits de blanchiment [lessive] ; lessives ; sels pour blanchir ; soude pour blanchir ; lessive de soude ; cristaux de soude pour le nettoyage ; lingettes anti-décoloration pour la lessive; produits pour enlever les couleurs ; produits pour blanchir le cuir ; produits pour la conservation du cuir [cirages] ; produits de blanchissage ; amidon [apprêt], apprêt d'amidon ; savons d'avivage ; produits de blanchissage ; cire pour la blanchisserie ; produits pour parfumer le linge ; produits pour enlever les teintures, assouplisseurs ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour faire briller ; cirages, cirages pour chaussures, crèmes pour chaussures, cire pour cordonniers, poix pour cordonniers, crèmes pour le cuir, pâtes pour cuirs à rasoir ; cire à parquet, cire à polir, cires pour les sols, crèmes à polir, cire pour tailleurs ; produits contre l'électricité statique à usage ménager ; produits pour l'affûtage ; produits pour aiguiser ; détachants ; produits pour lisser ; détartrants à usage domestique ; détergents [détersifs] autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; papier-émeri, émeri, toile émeri, empois ; encaustiques ; diamantine [abrasif] ; carbure de silicium [abrasif] ; eau de Javel ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; décapants ; produits de nettoyage ; essence de térébenthine [produit de dégraissage], térébenthine [produit de dégraissage] ; shampooings pour tapis et moquettes ; nettoyants désodorisants pour tapis et moquettes ; préparations nettoyantes pour le cuir ; préparations nettoyantes pour tissus ; lingettes jetables imprégnées de compositions ou produits chimiques nettoyants ; chiffons imprégnés pour polir ; chiffons imprégnés pour nettoyer, épousseter ou polir; produits pour le nettoyage des papiers peints ; produits pour enlever la peinture ; préparations pour polir ; papier à polir ; papier de verre [verré] ; pierre à polir ; rouge à polir ; pierres à adoucir ; pierre ponce, toile à polir [rendre lisse]; produits pour enlever les vernis ; amidon à lustrer ; savons, savonnettes, savons désinfectants ; savons désodorisants ; parfums d'ambiance; parfums d'ambiance sous forme de sprays; préparations pour parfums d'ambiance; diffuseurs à bâtonnets de parfums d'ambiance; mèches (imprégnées) pour la diffusion de parfum d'ambiance; baguettes d'encens; coussins d'aromathérapie contenant des sachets de pots-pourris en tissus; coussins imprégnés de substances odorantes; coussins remplis de substances odorantes; encens; nettoyants pour tissus d'ameublement; sachets d'encens ; produits de parfumerie ; huiles pour la parfumerie ; pots-pourris odorants ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Désodorisants (autres qu’à usage personnel) ; désodorisants d’atmosphère ; désodorisants d’intérieur en spray ; désodorisants pour textiles ; désodorisants pour tapis ; sprays désodorisants d’atmosphère ; lingettes désinfectantes ; lingettes antibactériennes ; couches jetables ; couches pour bébés ; coton antiseptique ; désinfectants ; insecticides ; produits pour laver les animaux (insecticides) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles : fongicides, herbicides ; encens répulsifs pour les insectes ; désherbants, produits anti-mousses ; désinfectants à usage hygiénique ; nettoyant antibactérien ; nettoyants antiseptiques ;
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; échelles métalliques ; escabeaux métalliques ; boîtes à outils en métal ; ferrures pour la construction ; armatures de portes [métalliques] ; serrurerie et quincaillerie métalliques, serrures métalliques [autres qu'électriques], clefs [clés], clefs de remontage, cadenas, anneaux métalliques pour clefs, fermetures métalliques de boîtes, cassettes à argent métallique, clenches, crémones, ferme-porte [non électriques], fermetures de boîtes [métalliques], fermetures de récipients [métalliques], fermetures pour sacs [métalliques], houssets [serrures], loquets métalliques, pênes de serrures, verrous, verrous de portes, vis métalliques, semences [clous], rivets, écrous métalliques ; quincaillerie métallique, articles de clouterie, clous, pointes [clous], serre-câbles métalliques, chevilles métalliques, crochets [quincaillerie métallique], boulons métalliques, coffres à outils en métal [vides], coffre-forts, cassettes de sûreté, coffres métalliques, bahuts [coffres] métalliques, tirelires métalliques, fenêtres métalliques, volets métalliques, vasistas métalliques, stores d'extérieur métalliques, garnitures de fenêtres métalliques, arrêts de fenêtres [métalliques], cadres de fenêtres [métalliques], ferrures de fenêtres, poignées de portes [en métal], ferrures de portes, boutons [poignées] en métal, garnitures de portes [métalliques], butoirs en métal, portes métalliques, arrêts de portes [métalliques], galets de fenêtres, dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes, cadres de portes [métalliques], marteaux de portes, panneaux de portes métalliques, portails métalliques, tourniquets [portillons tournants] non automatiques, sonnettes de portes [non électriques], cloches, clochettes, grelots, sonnailles, sonnettes, girouettes, objets d'art en métaux communs, figurines [statuettes] en métaux communs, statues en métaux communs, statuettes en métaux communs, bronzes [monuments funéraires], bronzes [objets d'art], bustes en métaux commun ; brides [colliers] métalliques ; manches à balais métalliques ; boîtes aux lettres [métalliques], boîtes en métaux communs ; caisses en métal ; conteneurs métalliques ; corbeilles métalliques ; chaînes, chaînes de sûreté, chaînes métalliques ; marchepieds métalliques ; paniers métalliques ; blocs-portes métalliques ; patins glisseurs pour meubles métalliques ; bordures métalliques, clôtures grillagées, grillage métallique, grillages pour clôture, panneaux grillagés métalliques, treillis métalliques, palissades métalliques, panneaux pour palissades métalliques et poteaux métalliques de jardin ; pergolas métalliques, marquises [constructions] métalliques, pavillons de jardin métalliques et panneaux métalliques ainsi que leurs ferrures; tonnelles [constructions] métalliques ; statues et oeuvres d'art en métaux communs ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, machines-outils et outils mécaniques; moteurs, à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres; accouplements et organes de transmission, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement; instruments agricoles autres qu'outils à main à fonctionnement manuel; machines, outils et appareils pour fixer, percer et assembler ; perceuses (outils électriques) ; perceuses électriques sans fil ; visseuses électriques ; tournevis électriques ; aspirateurs à poussières ; brosses pour aspirateurs ; compresseurs (machines) ; dispositifs électriques pour la fermeture de fenêtres ; fer à souder électriques ; appareils à souder à gaz, électriques ; fraiseuses ; machines et appareils de nettoyage électriques ; appareils de lavage ; machines à vapeur ; cireuses électriques à parquets ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils de nettoyage à vapeur ; appareils de nettoyage à haute pression ; laveurs de vitres ; pulvérisateurs (machines) ; machines à vitrifier ; appareils à souder non électriques ; groupes électrogènes ; pistolets pour la peinture ; pompes à eau pour piscines ; pompes de relevage des eaux usées ; chalumeaux à gaz ; machines soufflantes ; extracteurs de vis (outils) ; dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux ; dispositifs électriques pour l'ouverture de fenêtres, de portes ; dispositifs hydrauliques pour l’ouverture et la fermeture de fenêtres, de portes ; machines à laver la vaisselle ; marteaux électriques ; ouvre-boîtes électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; pompes (machines) ; pompes à air comprimé ; pots d'échappement pour moteurs ; poulies [parties de machines] ; robots de cuisine électriques ; sacs pour aspirateurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; scies [machines] ; scies électriques ; tondeuses (machines) ; cric hydrauliques ; outils électriques de jardinage, machines de jardinage à moteur ; bordureuses, coupe-bordures [machines], pinces coupantes pour grillage métallique [machines], débroussailleuses à fils [outils électriques pour le gazon et le jardin], débroussailleuses [machines], taille-haies [machines], tondeuses à gazon, râteaux à gazon [machines], cisailles électriques, cisailles mécaniques [machines], sécateurs autres que ceux actionnés manuellement, tondeuses à gazon robotisées, machines à labourer pour jardins, motoculteurs de jardin, pompes de jardin électriques, pulvérisateurs pour l'application d'insecticides pour le jardin [machines], pulvérisateurs pour l'application d'herbicides pour le jardin [machines], rouleaux de jardin [machines], scarificateurs de jardin et tronçonneuses ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main à fonctionnement manuel; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs ; barres à mine ; équerres (outils) ; étaux ; bâtonnets pour mélanger la peinture ; mèches (parties d’outils) ; molettes (outils) ; pinces ; tenailles ; pistolets (outils) ; pistolets actionnés manuellement pour l’extrusion du mastics ; spatules (outils) ; marteaux (outils) ; masses (maillets) ; maillets ; béliers (outils) ; clés (outils) ; serre-joints tournevis non électriques ; instruments à main pour abraser ; instruments pour l’aiguisage, l’affûtage ; burins ; évidoirs ; grattoirs (outils) ; haches ; hachettes ; serpes ; lames (outils) ; meules à aiguiser ; perceuses à main actionnés manuellement ; perforateurs (outils) ; rabots ; pinces à dénuder (outils à main) ; pierre à aiguiser ; porte-forets (outils) ; râpes (outils) ; racloirs ; scies (outils) ; instruments à tronçonner les tuyaux ; vilebrequins (outils) ; crics à main ; vérins à main ; soufflets pour cheminées (instruments à main) ; couteaux à lames rétractable (cutter) ; grattoirs à vitre (outils à mains) ; coupe-bordures [outillage manuel] ; pinces coupantes pour grillage métallique [outils à main] ; taille-haies [outillage manuel] ; tondeuses à gazon [instruments à main] ; râteaux ; bêches ; fourches à bêcher ; cisailles [outillage manuel] ; fourches ; pulvérisateurs de jardinage destinés à l'application de désherbants [outillage manuel] ; pulvérisateurs de jardinage destinés à l'application d'insecticides [outillage manuel] ; pelles ; plantoirs actionnés manuellement ; sécateurs ; fourches de jardinage ; couteaux de jardinier, ciseaux de jardinerie ; cisailles de jardinage et lames de tronçonneuse ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports enregistrés ou téléchargeables, logiciels ; supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges; disques acoustiques ; disques compacts [audio-vidéo] ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; disquettes souples ; fichiers d’images téléchargeables ; échelles de sauvetage ; système de commandes d'ouverture, fermeture de porte, portail automatique; téléphones de portes d'entrée; carillons de porte (appareils avertisseurs); appareils électriques de vidéo surveillance; interphones; interphones vidéo; visiophones; caméras; détecteurs; instruments d'alarme; câbles coaxiaux; caméras vidéo; tableaux de commande (électricité); appareils d'intercommunication; radars; radio actionnée par télécommande; récepteurs audio et vidéo; écrans vidéo; sonnettes de portes électriques; judas optiques pour portes ; lampes optiques ; appareils de téléappel radio; transmetteurs [télécommunication]; émetteurs [télécommunication]; boutons de sonneries; matériaux pour réseau d'électricité, à savoir fils électriques, câbles électriques ; bornes électriques ; boîtes à clapets (électricité) ; câbles à fibre optiques ; cache-prise ; fils fusibles ; prises électriques femelles, mâles ; blocs multiprises électriques à prises mobiles ; connecteurs [électricité] ; appareils électriques de contrôle; diodes électroluminescentes [DEL]; coupe-circuit; dispositif de commande à distance pour le contrôle d'appareils électroniques par le biais d'une technologie sans fils et via l'internet et d'autres réseaux de télécommunication; appareils électriques ou électroniques de commande et/ou de visualisation à distance notamment par réseau de communication Internet, réseau sans fil, de télécommunication y compris téléphones mobiles permettant la commande, la gestion de d'appareils électroniques; systèmes de contrôle d'accès électroniques pour portes interverrouillées ; dispositifs et systèmes électriques de domotique ; appareils électriques de surveillance; installations électriques pour préserver du vol ; instruments d’alarme ; piles électriques ; piles rechargeables ; batteries électriques ; chargeurs de piles et de batterie électriques ; adaptateurs électriques ; rallonges électriques ; chargeurs des accumulateurs électriques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; appareils électriques de commutation ; appareils électriques de mesure ; tableaux de commande [électricité] ; tableaux de connexion ; tableaux de distribution [électricité] ; assistants numériques personnels ; dispositifs audio et vidéo pour la surveillance de bébés ; avertisseurs acoustiques ; avertisseurs à sifflet d’alarme ; avertisseurs d’incendie ; bâches de sauvetage ; baladeurs multimédias ; balances ; boîtiers de haut-parleurs ; haut-parleurs ; lecteurs (équipements de traitement des données) ; lecteurs de cassettes, de disques compactes, de DVD ; magnétoscopes ; bracelets connectés (instruments de mesure) ; cadres de photos numériques ; cadres pour diapositives ; écrans [photographie]; écrans de projection; caméra (appareils cinématographiques) ; caméra vidéo ; appareils de télévision ; dispositifs électroniques d'affichage numérique; capteurs d’activité à porter sur soi ; montres intelligentes ; dictionnaires électroniques de poche ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes mémoire pour machines de jeux vidéo ; cartouches de jeux vidéo ; cartes de circuits imprimés ; casques à écouteurs ; casques de réalité virtuelle ; casques de protection ; cassettes vidéo ; claviers d’ordinateur ; imprimantes d’ordinateurs ; ordinateurs ; ordiphones (smartphones) ; ordinateurs à porter sur soi ; tablettes électroniques; matériel informatique ; périphériques d’ordinateurs ; tapis de souris ; talkies-walkies; coques pour assistants numériques personnels ; coques pour smartphones, tablettes électroniques ; téléphones mobiles ; cordonnets pour téléphones mobiles ; écouteurs téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; appareils téléphoniques ; téléphones portables ; téléphones sans fil ; films de protection conçus pour écrans d'ordinateur, pour ordiphones (smartphones) ; housses, sacoches pour ordinateurs portables ; repose-poignets à utiliser avec un ordinateur ; souris d’ordinateurs ; éléments graphiques téléchargeables pour téléphones mobiles ; appareils pour l’enregistrement du temps, des distances ; appareils pour systèmes de repérage universel (GPS) ; niveaux à bulle ; objectifs (optique) ; perches pour autophotos (monopodes à main) ; répondeur téléphonique ; serrures électriques ; variateurs [régulateurs] de lumière ; détecteurs à infrarouges; enseigne lumineuses ; enseignes numériques ; étuis à lunettes ; étuis pour smartphones ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; extincteurs ; filets de protection pour les accidents ; gants de protection pour les accidents ; casques de protection auditive ; casques de protection contre les accidents ; gilets de sécurité réfléchissants ; masques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; robots de surveillance pour la sécurité ; logiciels ; logiciels de jeux enregistrés, téléchargeables ; logiciels de jeux électroniques, pour consoles de jeux vidéo ; chargeurs de batterie pour consoles de jeux vidéo ; programmes d’ordinateurs enregistrés, téléchargeables ; articles de lunetterie ; publications électroniques téléchargeables ; appareils de radio ; récepteurs (audio, vidéo) ; règles (instruments de mesure) ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; allume-gaz ; appareils et installations d'éclairage; lampes électriques ; lampes frontales ; ampoules d’éclairage ; ampoules électriques; appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes [DEL]; globes de lampes ; lampadaires ; lampes d’éclairage ; guirlandes lumineuses pour décoration de fête ; lampes électriques pour arbres de Noël ; projecteurs d’éclairage, de lumière ; lanternes à bougie; lanternes d’éclairage ; torches électriques ; lampes électriques de poche ; tubes de lampes ; verres de lampes ; appareils et machines frigorifiques; réfrigérateurs ; armoires frigorifiques ; appareils et machines à glaçons; congélateurs; cuiseurs ; cuisinières ; plaques de cuisson électriques ; appareils de cuisson à micro-ondes ; fours à l'exception des fours de laboratoires ; barbecues ; friteuses électriques ; grille-pain ; glacières électriques ; brûleurs à alcool ; bouilloires électriques ; cafetières électriques ; réchauds ; ustensiles de cuisson électriques; appareils chauffants et rafraîchissants pour la distribution de boissons chaudes et froides ; couvertures chauffantes, non à usage médical; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; appareils électriques de chauffage ; radiateurs (chauffage) ; radiateurs électriques ; installations de chauffage pour véhicules ; chauffe-mains alimentés par USB ; chauffe-pieds électriques ou non électriques ; chauffe-plats ; chauffe-tasses alimentés par USB ; chaufferettes de poche ; appareils et machines pour la purification de l'air; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; appareils pour la désodorisation de l'air ; déshumidificateurs ; installations de filtrage d'air ; filtres à air pour la climatisation ; humidificateurs d'air; hottes aspirantes de cuisine ; appareils et installations de séchage ; sèche-cheveux ; sécheurs de linge électriques ; ventilateurs [climatisation] ; ventilateurs électriques à usage personnel ; ventilateurs portatifs électriques ; appareils et installations de ventilation [climatisation] ; pare-feu de cheminées ; diffuseurs électriques de désodorisants ; raclettes de nettoyage à main ; raclettes à usage ménager ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules pour le bricolage ou le jardinage ; brouettes ; diables ; chariots de tuyaux flexibles de jardin ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pinceaux ; brosses (pinceaux) ; rouleaux applicateurs de peinture ; bacs à peinture ; rubans adhésif (articles de papeterie) ; papier essuie-tout ; boîtes de rangement en papier ; sacs-poubelle ; sacs-poubelles en papier, en matière plastique ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; mouchoirs en papier ; papier toilette ; papier hygiénique ; boîtes de rangement en carton à usage domestique; boîtes d'emballage en carton; boîtes en papier; boîtes en carton ; boîtes-cadeaux; cache-pot en papier; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles; papiers plastiques; serviettes de table en papier ; papier cadeaux; enseignes en papier ou en carton; bons (imprimés) d'achat; chèques-cadeaux (imprimés) de paiement; cartes-cadeaux (imprimés) de paiement; cartes (imprimés) de fidélité; boîtes en carton faisant office de coffrets-cadeaux; bons cadeaux à des fins publicitaires ou commerciales; boîtes à crayons; boîtes d'archivage; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; décorations murales adhésives en papier; décorations murales en papier; produits de l'imprimerie; imprimés; catalogues ; cartes postales ; cartes de voeux ; crayons; stylos; calendriers; prospectus; publications; fiches (papeterie); cartes; papier; cartons; photographies; dessins; reproductions graphiques; lithographies ; papeterie ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gommes, feuilles, plaques et baguettes en matières plastiques (semi-finies), matières servant à calfeutrer, à étouper, à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, tuyaux d'arrosage non métalliques, feutre pour l'isolation, mastics pour joints ; rubans adhésifs (autres que pour la médecine, la papeterie et le ménage) ; matières isolantes ; joints ; filets et films de protection pour cultures, coussins, mobiliers de jardin ; fibres en matières plastiques autres qu’à usage textile ; gants isolants ; garnitures d’étanchéité ; peintures isolantes ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pare-feu à usage domestique ; boîtes à outils non métalliques ; bacs en plastique pour boîtes à outils ; cales non métalliques ; cales-portes non métalliques ; patins glisseurs pour meubles non métalliques ; cintres, portes manteaux (cintres) ; crochets et patères de portemanteaux non métalliques ; crochets et patères non métalliques pour vêtements, valets (meubles) pour vêtements ; portant pour vêtements (meubles) ; armoires de rangement (meubles) ; marchepieds, repose-pieds ; tabourets ; meuble de rangement pour les chaussures ; housses pour vêtements (rangement) ; housses à vêtements pour penderie ; housse pour ranger des articles textiles (rangement); boites de rangement (meubles) non métalliques ; boîtes de rangement en matières plastiques ; casiers de rangement non métalliques ; boites de rangement en bois ; coffres et conteneurs non métalliques ; récipients d'emballage en matière plastique ; boîtes à empiler en bois ; boîtes à empiler en matières plastiques ; boîtes à outils non métalliques vides ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; caisses en bois ou en matières plastiques ; casiers à bouteilles ; coffrets [meubles] ; compartiments non métalliques pour étagères ; conteneurs non métalliques ; corbeilles non métalliques ; tours et mini tours non métalliques de rangement ; crédences [meubles] ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; éléments d'aménagement de placards [éléments de mobilier] ; étagères ; meubles ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; paniers de rangement [meubles] ; paniers non métalliques ; porte-serviettes ; portemanteaux ; présentoirs ; présentoirs à bijoux ; récipients d'emballage en matières plastiques ; séparateurs pour tiroirs ; ventouses [fixations], supports de boîtes de rangements sous forme de crochets adhésifs repositionnables ou de ventouses ; escabeaux ; paniers à bûches ; échelles en bois ou en matières plastiques ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; patins glisseurs pour meubles non métalliques; piètements de meubles ; barres, anneaux, crochets, patères de rideaux ; galets, rails pour rideaux ; stores d'intérieur ; embrasses non en matières textiles ; garnitures de fenêtres, de meubles, de portes non métalliques; baguettes d'encadrement ; portes de meuble ; loquets, boutons (poignées) en matière plastique ; niches pour animaux d'intérieur ; rayonnages, tablettes pour rangement, étagères, bibliothèques, caissons, vantaux et tablettes en bois pour l'aménagement de placards et de dressings ; rotins ; porte-outils (coffrets) ; tables à tapisser ; établis ; tringles de rideaux ; poignées de portes en bois ; serviteurs de jardins ; jardinières ; balconnières ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), tréteaux ; pergolas en bois ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir objets d'art, bustes, casiers, emballages en bois, corbeilles ; tringles de tapis d'escaliers ; paravents ; porte-parapluies ; chaises, sièges pliants ; fauteuils ; barres de seuil en bois ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Brosses, matériaux pour la brosserie ; instruments et matériels de nettoyage ; tire-bottes ; tapettes ; pièges à insectes ; poteries ; vases non en métaux précieux ; bacs (pour les plantes) ; cache-pots (non en papier) ; balconnières ; cuvettes ; vasques ; auges, statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; instruments d'arrosage ; lances pour tuyaux d'arrosage ; arroseurs ; arrosoirs ; cireuses non électriques ; séchoirs à lessive ; gants de jardinage ; accessoires de toilette (WC) à savoir abattant et lunette WC ; balai brosse, pot à balai ; grils (ustensiles de cuisson) ; boutons (poignées) en porcelaine ; paille de fer ; ustensiles pour le ménage ou pour la cuisine ; étendoirs à linge ; étendoir de séchage pour les vêtements ; pinces à linge ; paniers à linge ; séchoirs à linge fixé au plafond réglable en hauteur ; tourniquets pour faire sécher le linge ; seaux à usage ménager ; bassines ; planches à repasser ; housses pour planches à repasser ; supports de fers à repasser ; repose-fers à repasser ; distributeurs d’essuie-tout ; poubelles ; poubelles en plastique ; distributeurs de papier hygiénique ; porte-rouleaux de papier hygiénique ; coton de nettoyage ; anneaux et barres porte-serviettes ; boîtes pour ustensiles cosmétiques ; porte-balais ; porte-brosses ; porte-éponges ; porte-gobelets ; porte-savons ; ustensiles de cuisine ou de salle de bain ; porte sèche-cheveux ; porte miroir ; pots, pots à ustensiles ; poudrier ; supports pour brosses à dents; boîtes pour la distribution de serviettes en papier; boites à biscuits; boites à déjeuner; boites à thé; boites émaillées; boîtes en céramique; boîtes en faïence; boîtes en porcelaine; boîtes en verre; boîtes pour pique-niques ; boîtes pour ustensiles de toilette; bougeoirs; brûle-encens [domestiques]; cache-pots non en papier; décorations murales en porcelaine; décorations murales en terre cuite; photophores pour recevoir une bougie; porte-bougies; brûle-parfums ; vaporisateurs à parfum ; diffuseurs d’huiles aromatiques, autres que diffuseurs à bâtonnets, électriques et non électriques ; diffuseurs à brancher anti-moustiques ; statues, figurines, plaques et oeuvres d'art, faites de matériaux comme la porcelaine, la terre cuite ou le verre, compris dans la classe; supports pour bâtons d'encens; tirelires; vases ; assiettes ; assiettes jetables ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; services [vaisselle] ; verres à boire ; récipients non métalliques pour le ménage ou la cuisine ; services à café, à thé ; mugs ; balais ; brosses ; peignes ; brosses à chaussures ; brosses de toilette ; corbeilles à usage ménager ; corbeilles à papier ; dessous-de-plat [ustensiles de table] ; ustensiles de toilette ; plateaux à usage domestique ; éponges de ménage ; éponges de toilette ; lavettes pour la vaisselle ; serpillières ; gants de cuisine, gants de ménage; tapettes pour battre les tapis ; tapettes à mouches ; pièges à insectes ; sacs isotherme ; glacières portative non électrique ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bâches ; bâches en matières plastique pour tout usage ; bâches en toile ; tentes ; hamacs ; voile ; structures en toile à voile (auvents), filet d’ombrage ; sangles pour la manutention de fardeaux, échelles de corde, filets et films de protection pour cultures ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis ; tapis en caoutchouc ; tapis en vinyle ; tapis anti glissants ; tapis anti poussières ; tapis de bain ; nattes ; paillassons ; revêtements de sols en vinyle ; tapis de gymnastique ; nattes ; moquettes ; gratte-pieds (paillassons); gazon artificiel ; papiers-peints, tentures murales non en matières textiles ; revêtements de murs autocollants ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux; Jouets; Jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides; Jeux électroniques portatifs; Appareils de jeux vidéo; Commandes pour consoles de jeu; Joysticks pour jeux vidéo; Appareils pour jeux; Cartes à jouer; Cartes de collection [jeux de cartes]; Machines de jeu vidéo électroniques ; articles de gymnastique et de sport; décorations pour arbres de Noël ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; services de tâches bureautiques (travaux de bureau); administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; agences d'import-export; diffusion d'annonces publicitaires; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); location d'espaces publicitaires; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; promotion des ventes pour des tiers; publication de textes publicitaires; publicité en ligne sur un réseau informatique; publicité par correspondance; rédaction de textes publicitaires; relations publiques; traitement administratif de commandes d'achats; consultation pour la direction des affaires; information d'affaires; recherches pour affaires, estimation d'activités commerciales, expertise en affaires, organisation, conduite et promotion d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; présentation de produits sur tout moyen de communication, notamment Internet, pour la vente au détail; démonstration de produits; conseils commerciaux dans le domaine des franchises commerciales; assistance en gestion de franchise commerciale; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) relevant des domaines du soin, de l'hygiène, de la parfumerie, des produits d’entretien pour la maison, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits par tout moyen ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) relevant des domaines du mobilier, des arts de la table, du linge de maison, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits par tout moyen; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) relevant des domaines du jardinage, du bricolage, de l'outillage électrique ou manuel, de la quincaillerie, de l’électricité, de la domotique permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits par tout moyen; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) relevant des domaines de la papeterie, des emballages cartons et plastiques, des accessoires pour la peinture à savoir pinceaux, brosses, rouleaux, bacs pour la peinture permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits par tout moyen; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) relevant des domaines de l'électroménager à savoir des appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile), permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits par tout moyen; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) relevant du domaine de la décoration intérieure et extérieure, à savoir rideaux, paniers et vases, fleurs, bougies, senteurs, décorations murales, toiles, cadres, pêle-mêle, miroirs, stickers, papiers peints, décorations à poser, objets décoratifs, statuettes, lanternes, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits par tout moyen; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) relevant des domaines de l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, à savoir textile d’ameublement, coussins, chaises, linge de lit, linge de bain, linge de maison, meubles, meubles et accessoires de rangement, portemanteaux, lits, meubles de cuisine, luminaires, accessoires et meubles de salle de bain, meubles assis, mobiliers de jardin; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) relevant du domaine du divertissement et des loisirs, à savoir jeux et jouets permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits par tout moyen.

Déposant 1 : LA FOIR FOUILLE SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Adresse :
30 RUE MARYSE BASTIE
34170 CASTELNAU-LE-LEZ
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Madame Frédérique CHINCHOLE
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 821649
Date de demande : 10/05/2021
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 874239
Date de demande : 05/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : FFSA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 309966166
Adresse :
30 rue Maryse Bastié
34170 CASTELNAU-LE-LEZ
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

09/07/2020 : uptech
N° national/d'enregistrement : 4665311
Date de dépôt : 09/07/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/07/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; compositions pour l'extinction d'incendies et la prévention d'incendies; matières pour le tannage de cuirs et peaux d'animaux; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie; mastics et autres matières de remplissage en pâte; composts; engrais; fertilisants; préparations biologiques destinées à l'industrie et aux sciences ; colles (apprêts) ; colles pour l’industrie ; colles pour papiers peints ; substances adhésives pour rubans adhésifs ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir ; produits chimiques pour l'imperméabilisation des matières textiles ;
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; produits de lavage; lessives ; produits de blanchiment [lessive] ; lessives ; sels pour blanchir ; soude pour blanchir ; lessive de soude ; cristaux de soude pour le nettoyage ; lingettes anti-décoloration pour la lessive; produits pour enlever les couleurs ; produits pour blanchir le cuir ; produits pour la conservation du cuir [cirages] ; amidon [apprêt]; apprêt d'amidon ; savons d'avivage ; produits de blanchissage ; cire pour la blanchisserie ; produits pour parfumer le linge ; produits pour enlever les teintures; assouplisseurs ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour faire briller ; cirages; cirages pour chaussures ; crèmes pour chaussures ; cire pour cordonniers ; poix pour cordonniers ; crèmes pour le cuir ; pâtes pour cuirs à rasoir ; cire à parquet; cire à polir; cires pour les sols; crèmes à polir; cire pour tailleurs ; produits contre l'électricité statique à usage ménager ; produits pour l'affûtage ; produits pour aiguiser ; détachants ; produits pour lisser ; détartrants à usage domestique ; détergents [détersifs] autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; papier-émeri; émeri; toile émeri; empois ; encaustiques ; diamantine [abrasif] ; carbure de silicium [abrasif] ; eau de Javel ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; décapants ; produits de nettoyage ; essence de térébenthine [produit de dégraissage], térébenthine [produit de dégraissage] ; shampooings pour tapis et moquettes; nettoyants désodorisants pour tapis et moquettes ; préparations nettoyantes pour le cuir ; préparations nettoyantes pour tissus ; lingettes jetables imprégnées de compositions ou produits chimiques nettoyants ; chiffons imprégnés pour polir ; chiffons imprégnés pour nettoyer, épousseter ou polir; produits pour le nettoyage des papiers peints ; produits pour enlever la peinture ; préparations pour polir ; papier à polir ; papier de verre [verré] ; pierre à polir ; rouge à polir ; pierres à adoucir ; pierre ponce, toile à polir [rendre lisse]; produits pour enlever les vernis ; amidon à lustrer ; savons, savonnettes, savons désinfectants ; savons désodorisants ; parfums d'ambiance; parfums d'ambiance sous forme de sprays; préparations pour parfums d'ambiance; diffuseurs à bâtonnets de parfums d'ambiance; mèches (imprégnées) pour la diffusion de parfum d'ambiance; baguettes d'encens; coussins d'aromathérapie contenant des sachets de pots-pourris en tissus; coussins imprégnés de substances odorantes; coussins remplis de substances odorantes; encens; nettoyants pour tissus d'ameublement; sachets d'encens ; produits de parfumerie ; huiles pour la parfumerie ; pots-pourris odorants ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Désodorisants (autres qu’à usage personnel) ; désodorisants d’atmosphère ; désodorisants d’intérieur en spray ; désodorisants pour textiles ; désodorisants pour tapis ; sprays désodorisants d’atmosphère ; lingettes désinfectantes ; lingettes antibactériennes ; couches jetables ; couches pour bébés ; coton antiseptique ; désinfectants ; insecticides ; produits pour laver les animaux (insecticides) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles : fongicides, herbicides ; encens répulsifs pour les insectes ; désherbants, produits anti-mousses ; désinfectants à usage hygiénique ; nettoyant antibactérien ; nettoyants antiseptiques ;
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; échelles métalliques ; escabeaux métalliques ; boîtes à outils en métal ; ferrures pour la construction ; armatures de portes [métalliques] ; serrurerie et quincaillerie métalliques, serrures métalliques [autres qu'électriques], clefs [clés], clefs de remontage, cadenas, anneaux métalliques pour clefs, fermetures métalliques de boîtes, cassettes à argent métallique, clenches, crémones, ferme-porte [non électriques], fermetures de boîtes [métalliques], fermetures de récipients [métalliques], fermetures pour sacs [métalliques], houssets [serrures], loquets métalliques, pênes de serrures, verrous, verrous de portes, vis métalliques, semences [clous], rivets, écrous métalliques ; quincaillerie métallique, articles de clouterie, clous, pointes [clous], serre-câbles métalliques, chevilles métalliques, crochets [quincaillerie métallique], boulons métalliques, coffres à outils en métal [vides], coffre-forts, cassettes de sûreté, coffres métalliques, bahuts [coffres] métalliques, tirelires métalliques, fenêtres métalliques, volets métalliques, vasistas métalliques, stores d'extérieur métalliques, garnitures de fenêtres métalliques, arrêts de fenêtres [métalliques], cadres de fenêtres [métalliques], ferrures de fenêtres, poignées de portes [en métal], ferrures de portes, boutons [poignées] en métal, garnitures de portes [métalliques], butoirs en métal, portes métalliques, arrêts de portes [métalliques], galets de fenêtres, dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes, cadres de portes [métalliques], marteaux de portes, panneaux de portes métalliques, portails métalliques, tourniquets [portillons tournants] non automatiques, sonnettes de portes [non électriques], cloches, clochettes, grelots, sonnailles, Sonnettes, Girouettes, objets d'art en métaux communs, figurines [statuettes] en métaux communs, statues en métaux communs, statuettes en métaux communs, bronzes [monuments funéraires], bronzes [objets d'art], bustes en métaux commun ; brides [colliers] métalliques ; manches à balais métalliques ; boîtes aux lettres [métalliques], boîtes en métaux communs ; caisses en métal ; conteneurs métalliques ; corbeilles métalliques ; chaînes, chaînes de sûreté, chaînes métalliques ; marchepieds métalliques ; paniers métalliques ; blocs-portes métalliques ; patins glisseurs pour meubles métalliques ; bordures métalliques, clôtures grillagées, grillage métallique, grillages pour clôture, panneaux grillagés métalliques, treillis métalliques, palissades métalliques, panneaux pour palissades métalliques et poteaux métalliques de jardin ; pergolas métalliques, marquises [constructions] métalliques, pavillons de jardin métalliques et panneaux métalliques ainsi que leurs ferrures ; tonnelles [constructions] métalliques ; statues et oeuvres d'art en métaux communs ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, machines-outils et outils mécaniques; moteurs, à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres; accouplements et organes de transmission, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement; instruments agricoles autres qu'outils à main à fonctionnement manuel; machines, outils et appareils pour fixer, percer et assembler ; perceuses (outils électriques) ; perceuses électriques sans fil ; visseuses électriques ; tournevis électriques ; aspirateurs à poussières ; brosses pour aspirateurs ; compresseurs (machines) ; dispositifs électriques pour la fermeture de fenêtres ; fer à souder électriques ; appareils à souder à gaz, électriques ; fraiseuses ; machines et appareils de nettoyage électriques ; appareils de lavage ; machines à vapeur ; cireuses électriques à parquets ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils de nettoyage à vapeur ; appareils de nettoyage à haute pression ; laveurs de vitres ; pulvérisateurs (machines) ; machines à vitrifier ; appareils à souder non électriques ; groupes électrogènes ; pistolets pour la peinture ; pompes à eau pour piscines ; pompes de relevage des eaux usées ; chalumeaux à gaz ; machines soufflantes ; extracteurs de vis (outils) ; dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux ; dispositifs électriques pour l'ouverture de fenêtres, de portes ; dispositifs hydrauliques pour l’ouverture et la fermeture de fenêtres, de portes ; machines à laver la vaisselle ; marteaux électriques ; ouvre-boîtes électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; pompes (machines) ; pompes à air comprimé ; pots d'échappement pour moteurs ; poulies [parties de machines] ; robots de cuisine électriques ; sacs pour aspirateurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; scies [machines] ; scies électriques ; tondeuses (machines) ; cric hydrauliques ; outils électriques de jardinage, machines de jardinage à moteur ; bordureuses, coupe-bordures [machines], pinces coupantes pour grillage métallique [machines], débroussailleuses à fils [outils électriques pour le gazon et le jardin], débroussailleuses [machines], taille-haies [machines], tondeuses à gazon, râteaux à gazon [machines], cisailles électriques, cisailles mécaniques [machines], sécateurs autres que ceux actionnés manuellement, tondeuses à gazon robotisées, machines à labourer pour jardins, motoculteurs de jardin, pompes de jardin électriques, pulvérisateurs pour l'application d'insecticides pour le jardin [machines], pulvérisateurs pour l'application d'herbicides pour le jardin [machines], rouleaux de jardin [machines], scarificateurs de jardin et tronçonneuses ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main à fonctionnement manuel; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs ; barres à mine ; équerres (outils) ; étaux ; bâtonnets pour mélanger la peinture ; mèches (parties d’outils) ; molettes (outils) ; pinces ; tenailles ; pistolets (outils) ; pistolets actionnés manuellement pour l’extrusion du mastics ; spatules (outils) ; marteaux (outils) ; masses (maillets) ; maillets ; béliers (outils) ; clés (outils) ; serre-joints tournevis non électriques ; instruments à main pour abraser ; instruments pour l’aiguisage, l’affûtage ; burins ; évidoirs ; grattoirs (outils) ; haches ; hachettes ; serpes ; lames (outils) ; meules à aiguiser ; perceuses à main actionnés manuellement ; perforateurs (outils) ; rabots ; pinces à dénuder (outils à main) ; pierre à aiguiser ; porte-forets (outils) ; râpes (outils) ; racloirs ; scies (outils) ; instruments à tronçonner les tuyaux ; vilebrequins (outils) ; crics à main ; vérins à main ; soufflets pour cheminées (instruments à main) ; couteaux à lames rétractable (cutter) ; grattoirs à vitre (outils à mains) ; coupe-bordures [outillage manuel] ; pinces coupantes pour grillage métallique [outils à main] ; taille-haies [outillage manuel] ; tondeuses à gazon [instruments à main] ; râteaux ; bêches ; fourches à bêcher ; cisailles [outillage manuel] ; fourches ; pulvérisateurs de jardinage destinés à l'application de désherbants [outillage manuel] ; pulvérisateurs de jardinage destinés à l'application d'insecticides [outillage manuel] ; pelles ; plantoirs actionnés manuellement ; sécateurs ; fourches de jardinage ; couteaux de jardinier, ciseaux de jardinerie ; cisailles de jardinage et lames de tronçonneuse ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports enregistrés ou téléchargeables, logiciels ; supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges; disques acoustiques ; disques compacts [audio-vidéo] ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; disquettes souples ; fichiers d’images téléchargeables ; échelles de sauvetage ; système de commandes d'ouverture, fermeture de porte, portail automatique; téléphones de portes d'entrée; carillons de porte (appareils avertisseurs); appareils électriques de vidéo surveillance; interphones; interphones vidéo; visiophones; caméras; détecteurs; instruments d'alarme; câbles coaxiaux; caméras vidéo; tableaux de commande (électricité); appareils d'intercommunication; radars; radio actionnée par télécommande; récepteurs audio et vidéo; écrans vidéo; sonnettes de portes électriques; judas optiques pour portes ; lampes optiques ; appareils de téléappel radio; transmetteurs [télécommunication]; émetteurs [télécommunication]; boutons de sonneries; matériaux pour réseau d'électricité, à savoir fils électriques, câbles électriques ; bornes électriques ; boîtes à clapets (électricité) ; câbles à fibre optiques ; cache-prise ; fils fusibles ; prises électriques femelles, mâles ; blocs multiprises électriques à prises mobiles ; connecteurs [électricité] ; appareils électriques de contrôle; diodes électroluminescentes [DEL]; coupe-circuit; dispositif de commande à distance pour le contrôle d'appareils électroniques par le biais d'une technologie sans fils et via l'internet et d'autres réseaux de télécommunication; appareils électriques ou électroniques de commande et/ou de visualisation à distance notamment par réseau de communication Internet, réseau sans fil, de télécommunication y compris téléphones mobiles permettant la commande, la gestion de d'appareils électroniques; systèmes de contrôle d'accès électroniques pour portes interverrouillées ; dispositifs et systèmes électriques de domotique ; appareils électriques de surveillance; installations électriques pour préserver du vol ; instruments d’alarme ; piles électriques ; piles rechargeables ; batteries électriques ; chargeurs de piles et de batterie électriques ; adaptateurs électriques ; rallonges électriques ; chargeurs des accumulateurs électriques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; appareils électriques de commutation ; appareils électriques de mesure ; tableaux de commande [électricité] ; tableaux de connexion ; tableaux de distribution [électricité] ; assistants numériques personnels ; dispositifs audio et vidéo pour la surveillance de bébés ; avertisseurs acoustiques ; avertisseurs à sifflet d’alarme ; avertisseurs d’incendie ; bâches de sauvetage ; baladeurs multimédias ; balances ; boîtiers de haut-parleurs ; haut-parleurs ; lecteurs (équipements de traitement des données) ; lecteurs de cassettes, de disques compactes, de DVD ; magnétoscopes ; bracelets connectés (instruments de mesure) ; cadres de photos numériques ; cadres pour diapositives ; écrans [photographie]; écrans de projection; caméra (appareils cinématographiques) ; caméra vidéo ; appareils de télévision ; dispositifs électroniques d'affichage numérique; capteurs d’activité à porter sur soi ; montres intelligentes ; dictionnaires électroniques de poche ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes mémoire pour machines de jeux vidéo ; cartouches de jeux vidéo ; cartes de circuits imprimés ; casques à écouteurs ; casques de réalité virtuelle ; casques de protection ; cassettes vidéo ; claviers d’ordinateur ; imprimantes d’ordinateurs ; ordinateurs ; ordiphones (smartphones) ; ordinateurs à porter sur soi ; tablettes électroniques; matériel informatique ; périphériques d’ordinateurs ; tapis de souris ; talkies-walkies; coques pour assistants numériques personnels ; coques pour smartphones, tablettes électroniques ; téléphones mobiles ; cordonnets pour téléphones mobiles ; écouteurs téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; appareils téléphoniques ; téléphones portables ; téléphones sans fil ; films de protection conçus pour écrans d'ordinateur, pour ordiphones (smartphones) ; housses, sacoches pour ordinateurs portables ; repose-poignets à utiliser avec un ordinateur ; souris d’ordinateurs ; éléments graphiques téléchargeables pour téléphones mobiles ; appareils pour l’enregistrement du temps, des distances ; appareils pour systèmes de repérage universel (GPS) ; niveaux à bulle ; objectifs (optique) ; perches pour autophotos (monopodes à main) ; répondeur téléphonique ; serrures électriques ; variateurs [régulateurs] de lumière ; détecteurs à infrarouges; enseigne lumineuses ; enseignes numériques ; étuis à lunettes ; étuis pour smartphones ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; extincteurs ; filets de protection pour les accidents ; gants de protection pour les accidents ; casques de protection auditive ; casques de protection contre les accidents ; gilets de sécurité réfléchissants ; masques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; robots de surveillance pour la sécurité ; logiciels ; logiciels de jeux enregistrés, téléchargeables ; logiciels de jeux électroniques, pour consoles de jeux vidéo ; chargeurs de batterie pour consoles de jeux vidéo ; programmes d’ordinateurs enregistrés, téléchargeables ; articles de lunetterie ; publications électroniques téléchargeables ; appareils de radio ; récepteurs (audio, vidéo) ; règles (instruments de mesure) ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; allume-gaz ; appareils et installations d'éclairage; lampes électriques ; lampes frontales ; ampoules d’éclairage ; ampoules électriques; appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes [DEL] ; globes de lampes ; lampadaires ; lampes d’éclairage ; guirlandes lumineuses pour décoration de fête ; lampes électriques pour arbres de Noël ; projecteurs d’éclairage, de lumière ; lanternes à bougie; lanternes d’éclairage ; torches électriques ; lampes électriques de poche ; tubes de lampes ; verres de lampes ; appareils et machines frigorifiques; réfrigérateurs ; armoires frigorifiques ; appareils et machines à glaçons; congélateurs; cuiseurs ; cuisinières ; plaques de cuisson électriques ; appareils de cuisson à micro-ondes ; fours à l'exception des fours de laboratoires ; barbecues ; friteuses électriques ; grille-pain ; glacières électriques ; brûleurs à alcool ; bouilloires électriques ; cafetières électriques ; réchauds ; ustensiles de cuisson électriques; appareils chauffants et rafraîchissants pour la distribution de boissons chaudes et froides ; couvertures chauffantes, non à usage médical; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; appareils électriques de chauffage ; radiateurs (chauffage) ; radiateurs électriques ; installations de chauffage pour véhicules ; chauffe-mains alimentés par USB ; chauffe-pieds électriques ou non électriques ; chauffe-plats ; chauffe-tasses alimentés par USB ; chaufferettes de poche ; appareils et machines pour la purification de l'air; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; appareils pour la désodorisation de l'air ; déshumidificateurs ; installations de filtrage d'air ; filtres à air pour la climatisation ; humidificateurs d'air; hottes aspirantes de cuisine ; appareils et installations de séchage ; sèche-cheveux ; sécheurs de linge électriques ; ventilateurs [climatisation] ; ventilateurs électriques à usage personnel ; ventilateurs portatifs électriques ; appareils et installations de ventilation [climatisation] ; pare-feu de cheminées ; diffuseurs électriques de désodorisants ; raclettes de nettoyage à main ; raclettes à usage ménager ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : véhicules pour le bricolage ou le jardinage ; brouettes ; diables ; chariots de tuyaux flexibles de jardin ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pinceaux ; brosses (pinceaux) ; rouleaux applicateurs de peinture ; bacs à peinture ; rubans adhésif (articles de papeterie) ; papier essuie-tout ; boîtes de rangement en papier ; sacs-poubelle ; sacs-poubelles en papier, en matière plastique ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; mouchoirs en papier ; papier toilette ; papier hygiénique ; boîtes de rangement en carton à usage domestique; boîtes d'emballage en carton; boîtes en papier; boîtes en carton ; boîtes-cadeaux; cache-pot en papier; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles; papiers plastiques; serviettes de table en papier ; papier cadeaux; enseignes en papier ou en carton; bons (imprimés) d'achat; chèques-cadeaux (imprimés) de paiement; cartes-cadeaux (imprimés) de paiement; cartes (imprimés) de fidélité; boîtes en carton faisant office de coffrets-cadeaux; bons cadeaux à des fins publicitaires ou commerciales; boîtes à crayons; boîtes d'archivage; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; décorations murales adhésives en papier; décorations murales en papier; produits de l'imprimerie; imprimés; catalogues ; cartes postales ; cartes de voeux ; crayons; stylos; calendriers; prospectus; publications; fiches (papeterie); cartes; papier; cartons; photographies; dessins; reproductions graphiques; lithographies ; papeterie ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gommes, feuilles, plaques et baguettes en matières plastiques (semi-finies), matières servant à calfeutrer, à étouper, à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, tuyaux d'arrosage non métalliques, feutre pour l'isolation, mastics pour joints ; rubans adhésifs (autres que pour la médecine, la papeterie et le ménage) ; matières isolantes ; joints ; filets et films de protection pour cultures, coussins, mobiliers de jardin ; fibres en matières plastiques autres qu’à usage textile ; gants isolants ; garnitures d’étanchéité ; peintures isolantes ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pare-feu à usage domestique ; boîtes à outils non métalliques ; bacs en plastique pour boîtes à outils ; cales non métalliques ; cales-portes non métalliques ; patins glisseurs pour meubles non métalliques ; cintres, portes manteaux (cintres) ; crochets et patères de portemanteaux non métalliques ; crochets et patères non métalliques pour vêtements, valets (meubles) pour vêtements ; portant pour vêtements (meubles) ; armoires de rangement (meubles) ; marchepieds, repose-pieds ; tabourets ; meuble de rangement pour les chaussures ; housses pour vêtements (rangement) ; housses à vêtements pour penderie ; housse pour ranger des articles textiles (rangement); boites de rangement (meubles) non métalliques ; boîtes de rangement en matières plastiques ; casiers de rangement non métalliques ; boites de rangement en bois ; coffres et conteneurs non métalliques ; récipients d'emballage en matière plastique ; boîtes à empiler en bois ; boîtes à empiler en matières plastiques ; boîtes à outils non métalliques vides ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; caisses en bois ou en matières plastiques ; casiers à bouteilles ; coffrets [meubles] ; compartiments non métalliques pour étagères ; conteneurs non métalliques ; corbeilles non métalliques ; tours et mini tours non métalliques de rangement ; crédences [meubles] ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; éléments d'aménagement de placards [éléments de mobilier] ; étagères ; meubles ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; paniers de rangement [meubles] ; paniers non métalliques ; porte-serviettes ; portemanteaux ; présentoirs ; présentoirs à bijoux ; récipients d'emballage en matières plastiques ; séparateurs pour tiroirs ; ventouses [fixations], supports de boîtes de rangements sous forme de crochets adhésifs repositionnables ou de ventouses ; escabeaux ; paniers à bûches ; échelles en bois ou en matières plastiques ; glaces (miroirs) ; cadres [encadrements] ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; patins glisseurs pour meubles non métalliques et empiètements de meubles ; barres, anneaux, crochets, patères de rideaux ; galets, rails pour rideaux ; stores d'intérieur ; embrasses non en matières textiles ; garnitures de fenêtres, meubles, portes non métalliques ; baguettes d'encadrement ; portes de meuble ; loquets, boutons (poignées) en matière plastique ; niches pour animaux d'intérieur ; rayonnages ; tablettes pour rangement ; étagères ; Bibliothèques ; caissons, vantaux et tablettes en bois pour l'aménagement de placards et de dressings ; rotins ; porte-outils (coffrets) ; tables à tapisser ; établis ; tringles de rideaux ; poignées de portes en bois ; serviteurs de jardins ; jardinières ; balconnières ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), tréteaux ; pergolas en bois ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir objets d'art, bustes, casiers, emballages en bois, corbeilles ; tringles de tapis d'escaliers ; paravents ; porte-parapluies ; chaises, sièges pliants ; fauteuils ; barres de seuil en bois ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Brosses, matériaux pour la brosserie ; instruments et matériels de nettoyage ; tire-bottes ; tapettes ; pièges à insectes ; poteries ; vases non en métaux précieux ; bacs (pour les plantes) ; cache-pots (non en papier) ; balconnières ; cuvettes ; vasques ; auges, statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; instruments d'arrosage ; lances pour tuyaux d'arrosage ; arroseurs ; arrosoirs ; guide-tuyaux ; cireuses non électriques ; séchoirs à lessive ; gants de jardinage ; accessoires de toilette (WC) à savoir abattant et lunette WC ; balai brosse, pot à balai ; grils (ustensiles de cuisson) ; boutons (poignées) en porcelaine ; paille de fer ; ustensiles pour le ménage ou pour la cuisine ; étendoirs à linge ; étendoir de séchage pour les vêtements ; pinces à linge ; paniers à linge ; séchoirs à linge fixé au plafond réglable en hauteur ; tourniquets pour faire sécher le linge ; seaux à usage ménager ; bassines ; planches à repasser ; housses pour planches à repasser ; supports de fers à repasser ; repose-fers à repasser ; distributeurs d’essuie-tout ; poubelles ; poubelles en plastique ; distributeurs de papier hygiénique ; porte-rouleaux de papier hygiénique ; coton de nettoyage ; anneaux et barres porte-serviettes ; boîtes pour ustensiles cosmétiques ; porte-balais ; porte-brosses ; porte-éponges ; porte-gobelets ; porte-savons ; ustensiles de cuisine ou de salle de bain ; porte sèche-cheveux ; porte miroir ; pots, pots à ustensiles ; poudrier ; supports pour brosses à dents; boîtes pour la distribution de serviettes en papier; boites à biscuits; boites à déjeuner; boites à thé; boites émaillées; boîtes en céramique; boîtes en faïence; boîtes en porcelaine; boîtes en verre; boîtes pour pique-niques ; boîtes pour ustensiles de toilette; bougeoirs; brûle-encens [domestiques]; cache-pots non en papier; décorations murales en porcelaine; décorations murales en terre cuite; photophores pour recevoir une bougie; porte-bougies; brûle-parfums ; vaporisateurs à parfum ; diffuseurs d’huiles aromatiques, autres que diffuseurs à bâtonnets, électriques et non électriques ; diffuseurs à brancher anti-moustiques ; statues, figurines, plaques et oeuvres d'art, faites de matériaux comme la porcelaine, la terre cuite ou le verre, compris dans la classe; supports pour bâtons d'encens; tirelires; vases ; assiettes ; assiettes jetables ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; services [vaisselle] ; verres à boire ; récipients non métalliques pour le ménage ou la cuisine ; services à café, à thé ; mugs ; balais ; brosses ; peignes ; brosses à chaussures ; brosses de toilette ; corbeilles à usage ménager ; corbeilles à papier ; dessous-de-plat [ustensiles de table] ; ustensiles de toilette ; plateaux à usage domestique ; éponges de ménage ; éponges de toilette ; lavettes pour la vaisselle ; serpillières ; gants de cuisine, gants de ménage; tapettes pour battre les tapis ; tapettes à mouches ; pièges à insectes ; sacs isotherme ; glacières portative non électrique ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bâches ; bâches en matières plastique pour tout usage ; bâches en toile ; tentes ; hamacs ; voile ; structures en toile à voile (auvents), filet d’ombrage ; sangles pour la manutention de fardeaux, échelles de corde, filets et films de protection pour cultures ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis ; tapis en caoutchouc ; tapis en vinyle ; tapis anti glissants ; tapis anti poussières ; tapis de bain ; nattes ; paillassons ; revêtements de sols en vinyle ; tapis de gymnastique ; nattes ; moquettes ; gratte-pieds [paillassons] ; gazon artificiel ; papiers-peints, tentures murales non en matières textiles ; revêtements de murs autocollants ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux; Jouets; Jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides; Jeux électroniques portatifs; Appareils de jeux vidéo; Commandes pour consoles de jeu; Joysticks pour jeux vidéo; Appareils pour jeux; Cartes à jouer; Cartes de collection [jeux de cartes]; Machines de jeu vidéo électroniques ; articles de gymnastique et de sport; décorations pour arbres de Noël ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; services de tâches bureautiques [travaux de bureau] ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; agences d'import-export; diffusion d'annonces publicitaires; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); location d'espaces publicitaires; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; promotion des ventes pour des tiers; publication de textes publicitaires; publicité en ligne sur un réseau informatique; publicité par correspondance; rédaction de textes publicitaires; relations publiques; traitement administratif de commandes d'achats; consultation pour la direction des affaires; information d'affaires; recherches pour affaires, estimation d'activités commerciales, expertise en affaires, organisation, conduite et promotion d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; présentation de produits sur tout moyen de communication, notamment Internet, pour la vente au détail; démonstration de produits; conseils commerciaux dans le domaine des franchises commerciales; assistance en gestion de franchise commerciale; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) relevant des domaines du soin, de l'hygiène, de la parfumerie, des produits d’entretien pour la maison, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits par tout moyen; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) relevant des domaines du mobilier, des arts de la table, du linge de maison, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits par tout moyen; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) relevant des domaines du jardinage, du bricolage, de l'outillage électrique ou manuel, de la quincaillerie, de l’électricité, de la domotique permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits par tout moyen; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) relevant des domaines de la papeterie, des emballages cartons et plastiques, des accessoires pour la peinture à savoir pinceaux, brosses, rouleaux, bacs pour la peinture permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits par tout moyen; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) relevant des domaines de l'électroménager à savoir des appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile), permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits par tout moyen; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) relevant du domaine de la décoration intérieure et extérieure, à savoir rideaux, paniers et vases, fleurs, bougies, senteurs, décorations murales, toiles, cadres, pêle-mêle, miroirs, stickers, papiers peints, décorations à poser, objets décoratifs, statuettes, lanternes, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits par tout moyen; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) relevant des domaines de l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, à savoir textile d’ameublement, coussins, chaises, linge de lit, linge de bain, linge de maison, meubles, meubles et accessoires de rangement, portemanteaux, lits, meubles de cuisine, luminaires, accessoires et meubles de salle de bain, meubles assis, mobiliers de jardin; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) relevant du domaine du divertissement et des loisirs, à savoir jeux et jouets permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits par tout moyen.

Déposant 1 : LA FOIR FOUILLE SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Adresse :
30 RUE MARYSE BASTIE
34170 CASTELNAU-LE-LEZ
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Madame Frédérique CHINCHOLE
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 821456
Date de demande : 07/05/2021
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 874239
Date de demande : 05/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : FFSA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 309966166
Adresse :
30 rue Maryse Bastié
34170 CASTELNAU-LE-LEZ
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

29/06/2017 : LA BON BOX
N° national/d'enregistrement : 4372703
Date de dépôt : 29/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs automatiques ; Automates de distribution [commercialisation] de quantités mesurées de bonbons et autres produits secs ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Confiserie ; bonbons ; caramels (bonbons) ; gomme à mâcher non à usage médical ; chocolats ; pralines ; aliments à grignoter et confiseries naturelles (confiserie) à base de céréales, fruits oléagineux et fruits secs (confiserie) ; café ; thé ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, en gros et par correspondance de confiseries. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; agences d'import-export ; aide à la direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; rédaction de textes publicitaires ; relations publiques ; traitement administratif de commandes d'achats ; consultation pour la direction des affaires ; information d'affaires ; recherches pour affaires, estimation en affaires, expertise en affaires, organisation, conduite et promotion d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, présentation de produits sur tout moyen de communication, notamment Internet, pour la vente au détail ; démonstration de produits ; conseil, gestion et assistance en relation avec des franchises commerciales.

Déposant 1 : LA FOIR FOUILLE SA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 309966166
Adresse :
CASTELNAU 2000, 155 AVENUE CLEMENT ADER
34174 CASTELNAU-LE-LEZ CEDEX
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (Schmit Chretien), Mme. Julie Haller
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

29/06/2017 : LA BON BOX
N° national/d'enregistrement : 4372701
Date de dépôt : 29/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs automatiques ; Automates de distribution [commercialisation] de quantités mesurées de bonbons et autres produits secs ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Confiserie ; bonbons ; caramels (bonbons) ; gomme à mâcher non à usage médical ; chocolats ; pralines ; aliments à grignoter et confiseries naturelles (confiserie) à base de céréales, fruits oléagineux et fruits secs (confiserie) ; café ; thé ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, en gros et par correspondance de confiseries. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; agences d'import-export ; aide à la direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; rédaction de textes publicitaires ; relations publiques ; traitement administratif de commandes d'achats ; consultation pour la direction des affaires ; information d'affaires ; recherches pour affaires, estimation en affaires, expertise en affaires, organisation, conduite et promotion d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, présentation de produits sur tout moyen de communication, notamment Internet, pour la vente au détail ; démonstration de produits ; conseil, gestion et assistance en relation avec des franchises commerciales.

Déposant 1 : LA FOIR FOUILLE SA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 309966166
Adresse :
CASTELNAU 2000, 155 AVENUE CLEMENT ADER
34174 CASTELNAU-LE-LEZ CEDEX
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (Schmit Chretien), Mme. Julie Haller
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

29/06/2017 : LA BON BOX
N° national/d'enregistrement : 4372703
Date de dépôt : 29/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs automatiques ; Automates de distribution [commercialisation] de quantités mesurées de bonbons et autres produits secs ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Confiserie ; bonbons ; caramels (bonbons) ; gomme à mâcher non à usage médical ; chocolats ; pralines ; aliments à grignoter et confiseries naturelles (confiserie) à base de céréales, fruits oléagineux et fruits secs (confiserie) ; café ; thé ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, en gros et par correspondance de confiseries. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; agences d'import-export ; aide à la direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; rédaction de textes publicitaires ; relations publiques ; traitement administratif de commandes d'achats ; consultation pour la direction des affaires ; information d'affaires ; recherches pour affaires, estimation en affaires, expertise en affaires, organisation, conduite et promotion d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, présentation de produits sur tout moyen de communication, notamment Internet, pour la vente au détail ; démonstration de produits ; conseil, gestion et assistance en relation avec des franchises commerciales.

Déposant 1 : LA FOIR FOUILLE SA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 309966166
Adresse :
CASTELNAU 2000, 155 AVENUE CLEMENT ADER
34174 CASTELNAU-LE-LEZ CEDEX
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (Schmit Chretien), Mme. Julie Haller
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

29/06/2017 : LA BON BOX
N° national/d'enregistrement : 4372701
Date de dépôt : 29/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs automatiques ; Automates de distribution [commercialisation] de quantités mesurées de bonbons et autres produits secs ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Confiserie ; bonbons ; caramels (bonbons) ; gomme à mâcher non à usage médical ; chocolats ; pralines ; aliments à grignoter et confiseries naturelles (confiserie) à base de céréales, fruits oléagineux et fruits secs (confiserie) ; café ; thé ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, en gros et par correspondance de confiseries. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; agences d'import-export ; aide à la direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; rédaction de textes publicitaires ; relations publiques ; traitement administratif de commandes d'achats ; consultation pour la direction des affaires ; information d'affaires ; recherches pour affaires, estimation en affaires, expertise en affaires, organisation, conduite et promotion d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, présentation de produits sur tout moyen de communication, notamment Internet, pour la vente au détail ; démonstration de produits ; conseil, gestion et assistance en relation avec des franchises commerciales.

Déposant 1 : LA FOIR FOUILLE SA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 309966166
Adresse :
CASTELNAU 2000, 155 AVENUE CLEMENT ADER
34174 CASTELNAU-LE-LEZ CEDEX
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (Schmit Chretien), Mme. Julie Haller
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

29/06/2017 : LA BON BOX
N° national/d'enregistrement : 4372703
Date de dépôt : 29/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs automatiques ; Automates de distribution [commercialisation] de quantités mesurées de bonbons et autres produits secs ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Confiserie ; bonbons ; caramels (bonbons) ; gomme à mâcher non à usage médical ; chocolats ; pralines ; aliments à grignoter et confiseries naturelles (confiserie) à base de céréales, fruits oléagineux et fruits secs (confiserie) ; café ; thé ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, en gros et par correspondance de confiseries. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; agences d'import-export ; aide à la direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; rédaction de textes publicitaires ; relations publiques ; traitement administratif de commandes d'achats ; consultation pour la direction des affaires ; information d'affaires ; recherches pour affaires, estimation en affaires, expertise en affaires, organisation, conduite et promotion d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, présentation de produits sur tout moyen de communication, notamment Internet, pour la vente au détail ; démonstration de produits ; conseil, gestion et assistance en relation avec des franchises commerciales.

Déposant 1 : LA FOIR FOUILLE SA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 309966166
Adresse :
CASTELNAU 2000, 155 AVENUE CLEMENT ADER
34174 CASTELNAU-LE-LEZ CEDEX
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (Schmit Chretien), Mme. Julie Haller
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

29/06/2017 : LA BON BOX
N° national/d'enregistrement : 4372701
Date de dépôt : 29/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs automatiques ; Automates de distribution [commercialisation] de quantités mesurées de bonbons et autres produits secs ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Confiserie ; bonbons ; caramels (bonbons) ; gomme à mâcher non à usage médical ; chocolats ; pralines ; aliments à grignoter et confiseries naturelles (confiserie) à base de céréales, fruits oléagineux et fruits secs (confiserie) ; café ; thé ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, en gros et par correspondance de confiseries. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; agences d'import-export ; aide à la direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; rédaction de textes publicitaires ; relations publiques ; traitement administratif de commandes d'achats ; consultation pour la direction des affaires ; information d'affaires ; recherches pour affaires, estimation en affaires, expertise en affaires, organisation, conduite et promotion d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, présentation de produits sur tout moyen de communication, notamment Internet, pour la vente au détail ; démonstration de produits ; conseil, gestion et assistance en relation avec des franchises commerciales.

Déposant 1 : LA FOIR FOUILLE SA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 309966166
Adresse :
CASTELNAU 2000, 155 AVENUE CLEMENT ADER
34174 CASTELNAU-LE-LEZ CEDEX
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (Schmit Chretien), Mme. Julie Haller
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

21/06/2017 : La Bon'Box
N° national/d'enregistrement : 4370383
Date de dépôt : 21/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs automatiques ; Automates de distribution [commercialisation] de quantités mesurées de bonbons et autres produits secs ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Confiserie ; bonbons ; caramels (bonbons) ; gomme à mâcher non à usage médical ; chocolats ; pralines ; aliments à grignoter et confiseries naturelles (confiserie) à base de céréales, fruits oléagineux et fruits secs (confiserie) ; café ; thé ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, en gros et par correspondance de confiseries. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; agences d'import-export ; aide à la direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; rédaction de textes publicitaires ; relations publiques ; traitement administratif de commandes d'achats ; consultation pour la direction des affaires ; information d'affaires ; recherches pour affaires, estimation en affaires, expertise en affaires, organisation, conduite et promotion d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, présentation de produits sur tout moyen de communication, notamment Internet, pour la vente au détail ; démonstration de produits ; conseil, gestion et assistance en relation avec des franchises commerciales.

Déposant 1 : LA FOIR FOUILLE SA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 309966166
Adresse :
CASTELNAU 2000, 155 AVENUE CLEMENT ADER
34174 CASTELNAU-LE-LEZ CEDEX
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Mandataire 1 : IPSIDE (Schmit Chretien), Mme. Julie Haller
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

21/06/2017 : La Bon'Box
N° national/d'enregistrement : 4370383
Date de dépôt : 21/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs automatiques ; Automates de distribution [commercialisation] de quantités mesurées de bonbons et autres produits secs ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Confiserie ; bonbons ; caramels (bonbons) ; gomme à mâcher non à usage médical ; chocolats ; pralines ; aliments à grignoter et confiseries naturelles (confiserie) à base de céréales, fruits oléagineux et fruits secs (confiserie) ; café ; thé ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, en gros et par correspondance de confiseries. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; agences d'import-export ; aide à la direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; rédaction de textes publicitaires ; relations publiques ; traitement administratif de commandes d'achats ; consultation pour la direction des affaires ; information d'affaires ; recherches pour affaires, estimation en affaires, expertise en affaires, organisation, conduite et promotion d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, présentation de produits sur tout moyen de communication, notamment Internet, pour la vente au détail ; démonstration de produits ; conseil, gestion et assistance en relation avec des franchises commerciales.

Déposant 1 : LA FOIR FOUILLE SA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 309966166
Adresse :
CASTELNAU 2000, 155 AVENUE CLEMENT ADER
34174 CASTELNAU-LE-LEZ CEDEX
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (Schmit Chretien), Mme. Julie Haller
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

04/11/2016 : C'est le style qui a changé, pas les prix
N° national/d'enregistrement : 4312521
Date de dépôt : 04/11/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; imprimés ; brochures ; revues ; périodiques ; livres ; magazines ; affiches ; autocollants ; agendas ; blocs-notes ; journaux ; catalogues ; plans, guides ; lettres d'information ; crayons ; stylos ; calendriers ; prospectus ; publications ; fiches (papeterie) ; cartes ; papier ; cartons ; photographies ; dessins ; affiches ; reproductions graphiques ; papeterie ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; papiers d'emballage ; sachets et sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastique] ; papier cadeaux ; enseignes en papier ou en carton ; bons (imprimés) d'achat ; bons (imprimés) destinés à être échangés contre des produits ou des services ; bons (imprimés) à valoir sur l'achat de produits ou de services ; coupons (imprimés) de réduction ; chèques-cadeaux (imprimés) de paiement ; cartes-cadeaux (imprimés) de paiement ; cartes (imprimés) promotionnelles ; cartes (imprimés) de fidélité ; cartes (imprimés) d'abonnement ; billets (tickets) ; cartes de paiement en plastique ou en carton sans code magnétique ; boites en carton faisant office de coffrets-cadeaux ; bons cadeaux à des fins publicitaires ou commerciales ; carnets de chèques et chèques.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; agences d'import-export ; aide à la direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; rédaction de textes publicitaires ; relations publiques ; traitement administratif de commandes d'achats ; consultation pour la direction des affaires ; information d'affaires ; recherches pour affaires, estimation en affaires, expertise en affaires, organisation, conduite et promotion d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, présentation de produits sur tout moyen de communication, notamment Internet, pour la vente au détail ; démonstration de produits ; conseil, gestion et assistance en relation avec des franchises commerciales ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) et vente au détail pour les produits suivants : caisses de transport pour chiens et pour chats, gamelles pour chiens et pour chats, paniers et corbeilles pour chiens et pour chats, jouets pour chiens et pour chats, laisses, colliers et harnais pour chiens et pour chats, arbres à chat et griffoires pour chats, bacs à litières pour animaux domestiques ; cintres, coffres et malles de rangement, housses sous vide, patères, porte-manteaux, et portants ; balais, brosses, bassines et seaux, paniers et sacs à linge, séchoirs et pinces à linge, tapis et paillasson ; appareils et machines pour le nettoyage des sols ; aspirateurs ; shampouineuses pour moquettes ; machines à encaustiquer ; machines de nettoyage pour planchers en dur ; appareils de nettoyage à sec pour planchers et tapis ; appareils et machines pour l'application de produits de nettoyage aux planchers et tapis ; nettoyeurs à vapeur ; aspirateurs portatifs ; aspirateurs balais ; aspirateurs sans fil ; machines de nettoyage à l'eau et à sec ; aspirateurs de poussière robotisés ; embouts à revêtements pour aspirateurs ; accessoires pour aspirateurs et autres machines de nettoyage ; abattants de water closet ; étagères et miroirs de salle de bain, porte-serviettes, poubelles de salle de bain, rideaux de douche, tapis de fond de baignoire et de douche, tapis de bain et caillebotis ; bocaux et boites de rangement, casiers et porte-bouteilles, crochets et accroche-torchons, poubelles ; range-couverts et porte-ustensiles de cuisine, rangements pour réfrigérateur et pour la congélation, récipients isothermes, égouttoirs à vaisselle et tapis d'évier, ustensiles de cuisine et de pâtisserie, casseroles et poêles, essoreuses et passoire, faitouts, sauteuses et cocottes, moules de cuisson, plats à four, assiettes de table, coupes et verrines, couverts de table et ménagères, dessous de plats, plateaux de services, plats et saladiers, tasses, bols et mugs, vaisselle jetable, verres et carafes ; appareils de cuisson électriques, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de conditionnement et de traitement de l'air ; yaourtières électriques ; sorbetières électriques ; appareils électriques de préparation de boissons chaudes ; systèmes et appareils pour le traitement de l'eau ; appareils à filtrer l'eau, appareils pour le traitement d'eau, filtres pour l'eau de boisson, appareils à gazéifier l'eau de boisson, appareils pour adoucir l'eau ; fontaines à eau d'intérieur ; cartouches de reminéralisation ; appareils pour le refroidissement de boissons, appareils de prise d'eau et liquides potables, installations pour l'approvisionnement d'eau ; appareils de filtrage et de filtration d'eau pour la désinfection microbiologique d'eau ; filtres à pression, filtres à gravité, cartouches filtrantes par aspiration, cartouches filtrantes à fonctionnement manuel, cartouches filtrantes avec mécanisme de filtre à piston, cartouches filtrantes contenant des produits absorbants et/ou échangeurs d'ions ; meubles de salon (canapés et fauteuils, tables basses, meubles TV, meubles d'appoint, poufs et coffres, étagères et bibliothèques), meubles de salle à manger (chaises et tabourets, meubles de rangement, consoles et meubles d'appoint), meubles de salles de bain (colonnes et sous-lavabos, étagères et miroirs), meubles pour chambre (lits d'enfants, lits d'adultes et d'appoint, matelas et sommiers, chevets, commodes, coiffeuses, armoires et penderies), meubles de bureau (bureaux et meubles multimédia, étagères et bibliothèques, accessoires de bureau), meubles de cuisine (tables, chaises et tabourets, dessertes et meubles ; bougies et senteurs, porte bijoux et boites à bijoux, objets de décoration (à savoir statuettes et figurines et boîtes de décoration), fleurs artificielles, vases et coupes, tapis d'intérieurs, décoration murale (à savoir pêle-mêle et mémos, toiles imprimées, stickers, miroirs et horloges), cadres photos ; appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs machines et machines-outils ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radio-réveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage, pèse-personnes, balances culinaires, fers à repasser ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie, téléphones, répondeurs téléphoniques, télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, tablettes électroniques, housses pour ordinateurs, agendas électroniques, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux ; appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; prospectus publicitaires, imprimés, journaux, périodiques, livres, manuels, brochures, catalogues ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ; meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revue, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviette ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; housses pour coussins ; housses de protection pour meubles ; plaids ; rideaux ; stores ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ; couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, de parfumerie, d'huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, coffres-forts, machines et machines-outils, d'outils et instruments à main entraînés manuellement, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, de disques acoustiques, de distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, de caisses enregistreuses, de machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information et d'ordinateurs, d'extincteurs, d'articles de lunetterie, d'accessoires téléphoniques ; feux d'artifice, articles de bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie, instruments de musique, papier, carton, produits de l'imprimerie, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), instruments à écrire, livres et magazines, mouchoirs de poche (en papier), matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, de tuyaux flexibles non métalliques, cuir et imitations du cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et articles de sellerie, matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, constructions transportables non métalliques, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, verrerie, porcelaine et faïence, cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, fils à usage textile, tissus, coussins, vêtements, chaussures, articles de chapellerie, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, épingles et aiguilles, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, décorations pour arbres de Noël, aliments pour les animaux.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières, monétaires et bancaires ; service de financement ; service de paiement électronique ; services de cartes bancaires, de crédit, de débit, de paiement et autres cartes ou chèques procurant des avantages financiers sous forme de réduction, octroi de bonus ou de points, au prorata des montants des achats effectués ; services financiers rendus aux détenteurs de cartes de fidélité ; émission, compensation et mise à disposition de coupons, de titres de services, de chèques de voyage, de cartes de réduction, de cartes cadeaux, de chèques cadeaux, de bons d'achat, de cartes de fidélité (services financiers) ; services de cartes de fidélité (autres qu'à but publicitaire) permettant de capitaliser des avantage ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunication ; affichage électronique (télécommunications) ; agence de presse et d'information (nouvelles) ; transmission de bons d'achat, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de coupons de réduction, de chèques-cadeaux, de cartes-cadeaux de paiement, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de billets (tickets), de cartes de débit et de crédit, de cartes de paiement, assistés par ordinateur ; transmission et diffusion de données, de logos, de sonneries, de jeux, de messages, de photographies, de dépêches, d'images fixes et/ou animées, de films, de vidéos, de sons, de chansons, de musiques, de textes, de logiciels et de programmes multimédias, notamment au moyen des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) ; transmission et diffusion de bons d'achat, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de coupons de réduction, de chèques-cadeaux, de cartes-cadeaux de paiement, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de billets (tickets), de cartes de débit et de crédit, de cartes de paiement, notamment au moyen des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) ; fourniture d'accès en ligne à des sites Internet proposant notamment à la clientèle d'un supermarché ou d'un centre commercial la consultation en ligne de comptes clients, du solde de points de fidélité, permettant l'envoi de correspondances, d'informations, d'offres personnalisées, de promotions ; services de télécommunications permettant de localiser géographiquement les visiteurs d'un site Web afin de leur signaler les points de vente les plus proches où sont proposés les produits et services recherchés ; communication par terminaux d'ordinateurs, communication audiovisuelle à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l'image ; communications télégraphiques, radiophoniques, téléphoniques et télévisuelles ; transmission et de diffusion d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à des accès privés ou réservé de type Intranet ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de téléachat ; mise à disposition de bornes d'appels pour taxis ; messageries informatiques, électroniques, télématiques ; courrier électronique ; diffusion, transmission de petites annonces y compris sur le réseau Internet ; mise à disposition de forums de discussion sur Internet, service en ligne de transmission d'informations sur la constitution d'un réseau social et d'une communauté virtuelle d'internautes ; communication entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission et diffusion d'informations sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un système informatique, à des bases de données et à des serveurs de bases de données, notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; téléchargement de publications électroniques et de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; décoration intérieure ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de propriété intellectuelle. Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services de conciergerie (services d'intermédiation commerciale) rendus à des tiers. Services de réseaux sociaux par Internet ; services de rencontres sociales, de réseautage et de rendez-vous à savoir services de réseaux sociaux en ligne ; services d'informations publicitaires liées aux manifestations sociales et au réseautage social.

Déposant 1 : LA FOIR FOUILLE SA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 309966166
Adresse :
CASTELNAU 2000, 155 AVENUE CLEMENT ADER
34174 CASTELNAU-LE-LEZ CEDEX
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (Schmit Chretien)
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

04/11/2016 : C'est le style qui a changé, pas les prix
N° national/d'enregistrement : 4312521
Date de dépôt : 04/11/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; imprimés ; brochures ; revues ; périodiques ; livres ; magazines ; affiches ; autocollants ; agendas ; blocs-notes ; journaux ; catalogues ; plans, guides ; lettres d'information ; crayons ; stylos ; calendriers ; prospectus ; publications ; fiches (papeterie) ; cartes ; papier ; cartons ; photographies ; dessins ; affiches ; reproductions graphiques ; papeterie ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; papiers d'emballage ; sachets et sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; papier cadeaux ; enseignes en papier ou en carton ; bons (imprimés) d'achat ; bons (imprimés) destinés à être échangés contre des produits ou des services ; bons (imprimés) à valoir sur l'achat de produits ou de services ; coupons (imprimés) de réduction ; chèques-cadeaux (imprimés) de paiement ; cartes-cadeaux (imprimés) de paiement ; cartes (imprimés) promotionnelles ; cartes (imprimés) de fidélité ; cartes (imprimés) d'abonnement ; billets (tickets) ; cartes de paiement en plastique ou en carton sans code magnétique ; boites en carton faisant office de coffrets-cadeaux ; bons cadeaux à des fins publicitaires ou commerciales ; carnets de chèques et chèques.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; agences d'import-export ; aide à la direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; rédaction de textes publicitaires ; relations publiques ; traitement administratif de commandes d'achats ; consultation pour la direction des affaires ; information d'affaires ; recherches pour affaires, estimation en affaires, expertise en affaires, organisation, conduite et promotion d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, présentation de produits sur tout moyen de communication, notamment Internet, pour la vente au détail ; démonstration de produits ; conseil, gestion et assistance en relation avec des franchises commerciales ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) et vente au détail pour les produits suivants : caisses de transport pour chiens et pour chats, gamelles pour chiens et pour chats, paniers et corbeilles pour chiens et pour chats, jouets pour chiens et pour chats, laisses, colliers et harnais pour chiens et pour chats, arbres à chat et griffoires pour chats, bacs à litières pour animaux domestiques ; cintres, coffres et malles de rangement, housses sous vide, patères, porte-manteaux, et portants ; balais, brosses, bassines et seaux, paniers et sacs à linge, séchoirs et pinces à linge, tapis et paillasson ; appareils et machines pour le nettoyage des sols ; aspirateurs ; shampouineuses pour moquettes ; machines à encaustiquer ; machines de nettoyage pour planchers en dur ; appareils de nettoyage à sec pour planchers et tapis ; appareils et machines pour l'application de produits de nettoyage aux planchers et tapis ; nettoyeurs à vapeur ; aspirateurs portatifs ; aspirateurs balais ; aspirateurs sans fil ; machines de nettoyage à l'eau et à sec ; aspirateurs de poussière robotisés ; embouts à revêtements pour aspirateurs ; accessoires pour aspirateurs et autres machines de nettoyage ; abattants de water closet ; étagères et miroirs de salle de bain, porte-serviettes, poubelles de salle de bain, rideaux de douche, tapis de fond de baignoire et de douche, tapis de bain et caillebotis ; bocaux et boîtes de rangement, casiers et porte-bouteilles, crochets et accroche-torchons, poubelles ; range-couverts et porte-ustensiles de cuisine, rangements pour réfrigérateur et pour la congélation, récipients isothermes, égouttoirs à vaisselle et tapis d'évier, ustensiles de cuisine et de pâtisserie, casseroles et poêles, essoreuses et passoire, faitouts, sauteuses et cocottes, moules de cuisson, plats à four, assiettes de table, coupes et verrines, couverts de table et ménagères, dessous de plats, plateaux de services, plats et saladiers, tasses, bols et mugs, vaisselle jetable, verres et carafes ; appareils de cuisson électriques, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de conditionnement et de traitement de l'air ; yaourtières électriques ; sorbetières électriques ; appareils électriques de préparation de boissons chaudes ; systèmes et appareils pour le traitement de l'eau ; appareils à filtrer l'eau, appareils pour le traitement d'eau, filtres pour l'eau de boisson, appareils à gazéifier l'eau de boisson, appareils pour adoucir l'eau ; fontaines à eau d'intérieur ; cartouches de reminéralisation ; appareils pour le refroidissement de boissons, appareils de prise d'eau et liquides potables, installations pour l'approvisionnement d'eau ; appareils de filtrage et de filtration d'eau pour la désinfection microbiologique d'eau ; filtres à pression, filtres à gravité, cartouches filtrantes par aspiration, cartouches filtrantes à fonctionnement manuel, cartouches filtrantes avec mécanisme de filtre à piston, cartouches filtrantes contenant des produits absorbants et/ou échangeurs d'ions ; meubles de salon (canapés et fauteuils, tables basses, meubles TV, meubles d'appoint, poufs et coffres, étagères et bibliothèques), meubles de salle à manger (chaises et tabourets, meubles de rangement, consoles et meubles d'appoint), meubles de salles de bain (colonnes et sous-lavabos, étagères et miroirs), meubles pour chambre (lits d'enfants, lits d'adultes et d'appoint, matelas et sommiers, chevets, commodes, coiffeuses, armoires et penderies), meubles de bureau (bureaux et meubles multimédia, étagères et bibliothèques, accessoires de bureau), meubles de cuisine (tables, chaises et tabourets, dessertes et meubles ; bougies et senteurs, porte bijoux et boites à bijoux, objets de décoration (à savoir statuettes et figurines et boîtes de décoration), fleurs artificielles, vases et coupes, tapis d'intérieurs, décoration murale (à savoir pêle-mêle et mémos, toiles imprimées, stickers, miroirs et horloges), cadres photos ; appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs machines et machines-outils ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radio-réveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage, pèse-personnes, balances culinaires, fers à repasser ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie, téléphones, répondeurs téléphoniques, télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, tablettes électroniques, housses pour ordinateurs, agendas électroniques, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux ; appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; prospectus publicitaires, imprimés, journaux, périodiques, livres, manuels, brochures, catalogues ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ; meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revue, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviette ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; housses pour coussins ; housses de protection pour meubles ; plaids ; rideaux ; stores ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ; couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, de parfumerie, d'huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, coffres-forts, machines et machines-outils, d'outils et instruments à main entraînés manuellement, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, de disques acoustiques, de distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, de caisses enregistreuses, de machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information et d'ordinateurs, d'extincteurs, d'articles de lunetterie, d'accessoires téléphoniques ; feux d'artifice, articles de bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie, instruments de musique, papier, carton, produits de l'imprimerie, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), instruments à écrire, livres et magazines, mouchoirs de poche (en papier), matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, de tuyaux flexibles non métalliques, cuir et imitations du cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et articles de sellerie, matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, constructions transportables non métalliques, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, verrerie, porcelaine et faïence, cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, fils à usage textile, tissus, coussins, vêtements, chaussures, articles de chapellerie, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, épingles et aiguilles, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, décorations pour arbres de Noël, aliments pour les animaux.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières, monétaires et bancaires ; service de financement ; service de paiement électronique ; cartes bancaires, de crédit, de débit, de paiement et autres cartes ou chèques procurant des avantages financiers sous forme de réduction, octroi de bonus ou de points, au prorata des montants des achats effectués ; services financiers rendus aux détenteurs de cartes de fidélité ; émission, compensation et mise à disposition de coupons, de titres de services, de chèques de voyage, de cartes de réduction, de cartes cadeaux, de chèques cadeaux, de bons d'achat, de cartes de fidélité (services financiers) ; services de cartes de fidélité (autres qu'à but publicitaire) permettant de capitaliser des avantages.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunication ; affichage électronique (télécommunications) ; agence de presse et d'information (nouvelles) ; transmission de bons d'achat, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de coupons de réduction, de chèques-cadeaux, de cartes-cadeaux de paiement, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de billets (tickets), de cartes de débit et de crédit, de cartes de paiement, assistés par ordinateur ; transmission et diffusion de données, de logos, de sonneries, de jeux, de messages, de photographies, de dépêches, d'images fixes et/ou animées, de films, de vidéos, de sons, de chansons, de musiques, de textes, de logiciels et de programmes multimédias, notamment au moyen des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) ; transmission et diffusion de bons d'achat, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de coupons de réduction, de chèques-cadeaux, de cartes-cadeaux de paiement, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de billets (tickets), de cartes de débit et de crédit, de cartes de paiement, notamment au moyen des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) ; fourniture d'accès en ligne à des sites Internet proposant notamment à la clientèle d'un supermarché ou d'un centre commercial la consultation en ligne de comptes clients, du solde de points de fidélité, permettant l'envoi de correspondances, d'informations, d'offres personnalisées, de promotions ; services de télécommunications permettant de localiser géographiquement les visiteurs d'un site Web afin de leur signaler les points de vente les plus proches où sont proposés les produits et services recherchés ; communication par terminaux d'ordinateurs, communication audiovisuelle à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l'image ; communications télégraphiques, radiophoniques, téléphoniques et télévisuelles ; transmission et de diffusion d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à des accès privés ou réservé de type Intranet ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de téléachat ; mise à disposition de bornes d'appels pour taxis ; messageries informatiques, électroniques, télématiques ; courrier électronique ; diffusion, transmission de petites annonces y compris sur le réseau Internet ; mise à disposition de forums de discussion sur Internet, service en ligne de transmission d'informations sur la constitution d'un réseau social et d'une communauté virtuelle d'internautes ; communication entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission et diffusion d'informations sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un système informatique, à des bases de données et à des serveurs de bases de données, notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; téléchargement de publications électroniques et de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; décoration intérieure ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de propriété intellectuelle. Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services de conciergerie (services d'intermédiation commerciale) rendus à des tiers. Services de réseaux sociaux par Internet ; services de rencontres sociales, de réseautage et de rendez-vous à savoir services de réseaux sociaux en ligne ; services d'informations publicitaires liées aux manifestations sociales et au réseautage social.

Déposant 1 : LA FOIR FOUILLE SA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 309966166
Adresse :
CASTELNAU 2000, 155 AVENUE CLEMENT ADER
34174 CASTELNAU-LE-LEZ CEDEX
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (Schmit Chretien)
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

23/04/2008 : GANGA'LANDIA
N° national/d'enregistrement : 3571719
Date de dépôt : 23/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/04/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, affiches, catalogues, brochures, imprimés ; prospectus, publications, revues [périodiques] ; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; étiquettes non en tissu ; autocollants [articles de papeterie].
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; agences d'import-export ; aide à la direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; rédaction de textes publicitaires ; relations publiques ; traitement administratif de commandes d'achats ; consultation pour la direction des affaires ; information d'affaires ; recherches pour affaires, estimation en affaires, expertise en affaires, organisation, conduite et promotion d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services rendus par un franchiseur ou un partenaire principal, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale, notamment en développement de réseau. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'approvisionnement pour des tiers, achat de produits et de services pour d'autres entreprises à savoir d'articles utilitaires et de grande consommation incluant les équipements sanitaires, les matériels de construction, les équipements de jardinage, les équipements de bricolage, les produits de décoration intérieure et extérieure, le mobilier, les articles et ustensiles pour la cuisine et le ménage, les produits d'aménagement et d'équipement de la maison, les produits textiles, les articles de mercerie, les vêtements, les articles de maroquinerie, les produits alimentaires et boissons, les produits de beauté, de toilette et de soin, les produits de santé, les produits d'hygiène, les cosmétiques, les produits d'entretien, les appareils électroniques, les appareils hi-fi et de télévision, les appareils de communication, les équipements photographiques, les appareils électroménagers, les appareils de bureau, les produits de l'imprimerie et de papeterie, les bijoux, l'horlogerie, les produits pour automobiles, les produits pour les animaux, les jouets, les articles de sport et les articles de loisirs ; services fournis dans le cadre du commerce de détail d'articles utilitaires et de grande consommation incluant les équipements sanitaires, les matériels de construction, les équipements de jardinage, les équipements de bricolage, les produits de décoration intérieure et extérieure, le mobilier, les articles et ustensiles pour la cuisine et le ménage, les produits d'aménagement et d'équipement de la maison, les produits textiles, les articles de mercerie, les vêtements, les articles de maroquinerie, les produits alimentaires et boissons, les produits de beauté, de toilette et de soin, les produits de santé, les produits d'hygiène, les cosmétiques, les produits d'entretien, les appareils électroniques, les appareils hi-fi et de télévision, les appareils de communication, les équipements photographiques, les appareils électroménagers, les appareils de bureau, les produits de l'imprimerie et de papeterie, les bijoux, l'horlogerie, les produits pour automobiles, les produits pour les animaux, les jouets, les articles de sport et les articles de loisirs.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de propriété intellectuelle.

Déposant 1 : LA FOIR'FOUILLE SA Société anonyme
Numéro de SIREN : 309966166

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN SNC

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-22
Date du BOPI : 30/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-39

27/02/2008 : GANGA'LANDIA
N° national/d'enregistrement : 3559069
Date de dépôt : 27/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, affiches, catalogues, brochures, imprimés ; prospectus, publications, revues [périodiques] ; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; étiquettes non en tissu ; autocollants [articles de papeterie].
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; agences d'import-export ; aide à la direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; rédaction de textes publicitaires ; relations publiques ; traitement administratif de commandes d'achats ; consultation pour la direction des affaires ; information d'affaires ; recherches pour affaires, estimation en affaires, expertise en affaires, organisation, conduite et promotion d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services rendus par un franchiseur ou un partenaire principal, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale, notamment en développement de réseau. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'approvisionnement pour des tiers, achat de produits et de services pour d'autres entreprises à savoir d'articles utilitaires et de grande consommation incluant les équipements sanitaires, les matériels de construction, les équipements de jardinage, les équipements de bricolage, les produits de décoration intérieure et extérieure, le mobilier, les articles et ustensiles pour la cuisine et le ménage, les produits d'aménagement et d'équipement de la maison, les produits textiles, les articles de mercerie, les vêtements, les articles de maroquinerie, les produits alimentaires et boissons, les produits de beauté, de toilette et de soin, les produits de santé, les produits d'hygiène, les cosmétiques, les produits d'entretien, les appareils électroniques, les appareils hi-fi et de télévision, les appareils de communication, les équipements photographiques, les appareils électroménagers, les appareils de bureau, les produits de l'imprimerie et de papeterie, les bijoux, l'horlogerie, les produits pour automobiles, les produits pour les animaux, les jouets, les articles de sport et les articles de loisirs ; services fournis dans le cadre du commerce de détail d'articles utilitaires et de grande consommation incluant les équipements sanitaires, les matériels de construction, les équipements de jardinage, les équipements de bricolage, les produits de décoration intérieure et extérieure, le mobilier, les articles et ustensiles pour la cuisine et le ménage, les produits d'aménagement et d'équipement de la maison, les produits textiles, les articles de mercerie, les vêtements, les articles de maroquinerie, les produits alimentaires et boissons, les produits de beauté, de toilette et de soin, les produits de santé, les produits d'hygiène, les cosmétiques, les produits d'entretien, les appareils électroniques, les appareils hi-fi et de télévision, les appareils de communication, les équipements photographiques, les appareils électroménagers, les appareils de bureau, les produits de l'imprimerie et de papeterie, les bijoux, l'horlogerie, les produits pour automobiles, les produits pour les animaux, les jouets, les articles de sport et les articles de loisirs.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de propriété intellectuelle.

Déposant 1 : LA FOIR'FOUILLE SA Société anonyme
Numéro de SIREN : 309966166

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN SNC

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-14
Date du BOPI : 04/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-31

14/11/2007 : LA FOIR'FOUILLE
N° national/d'enregistrement : 3537389
Date de dépôt : 14/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; agences d'import-export ; aide à la direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; raction de textes publicitaires ; relations publiques ; traitement administratif de commandes d'achats ; consultation pour la direction des affaires ; information d'affaires ; recherches pour affaires, estimation en affaires, expertise en affaires, organisation, conduite et promotion d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services rendus par un franchiseur ou un partenaire principal, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale, notamment en développement de réseau. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'approvisionnement pour des tiers, achat de produits et de services pour d'autres entreprises à savoir de couleurs, de vernis, de laques, de préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, de matières tinctoriales, de mordants, de résines naturelles à l'état brut, de constructions transportables métalliques, de câbles et fils métalliques non électriques, de serrurerie et quincaillerie métalliques, de tuyaux métalliques, de coffres-forts, de machines et machines-outils, d'outils et instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie, de fourchettes et de cuillers, d'armes blanches, de rasoirs, d'appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, de disques acoustiques, de distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, de caisses enregistreuses, de machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information et d'ordinateurs, d'extincteurs, d'articles de lunetterie, d'accessoires téléphoniques, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, d'armes à feu, de munitions et de projectiles, de feux d'artifice, d'articles de bijouterie, d'horlogerie et d'instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'instruments de musique, de papier, de carton, de produits de l'imprimerie, de papeterie, d'adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, de machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), de matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), d'instruments à écrire, de livres et magazines, de mouchoirs de poche (en papier), de matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, de tuyaux flexibles non métalliques, de cuir et imitations du cuir, de malles et valises, de parapluies, de parasols et de cannes, de fouets et d'article de sellerie, de matériaux de construction non métalliques, de tuyaux rigides non métalliques pour la construction, de constructions transportables non métalliques, de meubles, de glaces (miroirs), de cadres, de produits de décoration en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, de peignes et d'éponges, de brosses (à l'exception des pinceaux), de matériaux pour la brosserie, de matériel de nettoyage, de verrerie, de porcelaine et de faïence, de cordes, de ficelles, de filets, de tentes, de bâches, de voiles, de fils à usage textile, de tissus, de coussins, de couvertures de lit et de table, de vêtements, de chaussures, d'articles de chapellerie, de dentelles et broderies, de rubans et lacets, de boutons, d'épingles et aiguilles, de fleurs artificielles, de tapis, de paillassons, de nattes, de linoléum et autres revêtements de sols, de tentures murales non en matières textiles, de jeux, de jouets, d'articles de gymnastique et de sport, de décorations pour arbres de Noël, de pâtisserie et confiserie, de produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, d'aliments pour les animaux, de bières, d'eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, de boissons de fruits et jus de fruits, de tabac, d'accessoires à tabac, d'articles pour fumeurs, d'allumettes. Services fournis dans le cadre du commerce de détail de couleurs, de vernis, de laques, de préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, de matières tinctoriales, de mordants, de résines naturelles à l'état brut, de métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, de parfumerie, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de lotions pour les cheveux, de dentifrices, d'huiles et graisses industrielles, de lubrifiants, de produits pour absorber, arroser et lier la poussière, de combustibles et matières éclairantes, de bougies et mèches pour l'éclairage, de matériaux de construction métalliques, de constructions transportables métalliques, de câbles et fils métalliques non électriques, de serrurerie et quincaillerie métalliques, de tuyaux métalliques, de coffres-forts, de machines et machines-outils, d'outils et instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie, de fourchettes et de cuillers, d'armes blanches, de rasoirs, d'appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, de disques acoustiques, de distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, de caisses enregistreuses, de machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information et d'ordinateurs, d'extincteurs, d'articles de lunetterie, d'accessoires téléphoniques, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, d'armes à feu, de munitions et de projectiles, de feux d'artifice, d'articles de bijouterie, d'horlogerie et d'instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'instruments de musique, de papier, de carton, de produits de l'imprimerie, de papeterie, d'adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, de machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), de matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), d'instruments à écrire, de livres et magazines, de mouchoirs de poche (en papier), de matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, de tuyaux flexibles non métalliques, de cuir et imitations du cuir, de malles et valises, de parapluies, de parasols et de cannes, de fouets et d'article de sellerie, de matériaux de construction non métalliques, de tuyaux rigides non métalliques pour la construction, de constructions transportables non métalliques, de meubles, de glaces (miroirs), de cadres, de produits de décoration en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, de peignes et d'éponges, de brosses (à l'exception des pinceaux), de matériaux pour la brosserie, de matériel de nettoyage, de verrerie, de porcelaine et de faïence, de cordes, de ficelles, de filets, de tentes, de bâches, de voiles, de fils à usage textile, de tissus, de coussins, de couvertures de lit et de table, de vêtements, de chaussures, d'articles de chapellerie, de dentelles et broderies, de rubans et lacets, de boutons, d'épingles et aiguilles, de fleurs artificielles, de tapis, de paillassons, de nattes, de linoléum et autres revêtements de sols, de tentures murales non en matières textiles, de jeux, de jouets, d'articles de gymnastique et de sport, de décorations pour arbres de Noël, de pâtisserie et confiserie, de produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, d'aliments pour les animaux, de bières, d'eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, de boissons de fruits et jus de fruits, de tabac, d'accessoires à tabac, d'articles pour fumeurs, d'allumettes.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de propriété intellectuelle.

Déposant 1 : LA FOIR FOUILLE SA, société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 309966166
Adresse :
CASTELNAU 2000, 155 AVENUE CLEMENT ADER
34174 CASTELNAU-LE-LEZ CEDEX
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme HALLER Julie
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-51
Date du BOPI : 21/12/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2008-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2658884
Date de demande : 12/09/2017
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

14/11/2007 : LA FOIR'FOUILLE
N° national/d'enregistrement : 3537391
Date de dépôt : 14/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, affiches, catalogues, brochures, imprimés ; prospectus, publications, revues [périodiques] ; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; étiquettes non en tissu ; autocollants [articles de papeterie].
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; agences d'import-export ; aide à la direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; rédaction de textes publicitaires ; relations publiques ; traitement administratif de commandes d'achats ; consultation pour la direction des affaires ; information d'affaires ; recherches pour affaires, estimation en affaires, expertise en affaires, organisation, conduite et promotion d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services rendus par un franchiseur ou un partenaire principal, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale, notamment en développement de réseau. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'approvisionnement pour des tiers, achat de produits et de services pour d'autres entreprises à savoir de couleurs, de vernis, de laques, de préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, de matières tinctoriales, de mordants, de résines naturelles à l'état brut, de constructions transportables métalliques, de câbles et fils métalliques non électriques, de serrurerie et quincaillerie métalliques, de tuyaux métalliques, de coffres-forts, de machines et machines-outils, d'outils et instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie, de fourchettes et de cuillers, d'armes blanches, de rasoirs, d'appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, de disques acoustiques, de distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, de caisses enregistreuses, de machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information et d'ordinateurs, d'extincteurs, d'articles de lunetterie, d'accessoires téléphoniques, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, d'armes à feu, de munitions et de projectiles, de feux d'artifice, d'articles de bijouterie, d'horlogerie et d'instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'instruments de musique, de papier, de carton, de produits de l'imprimerie, de papeterie, d'adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, de machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), de matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), d'instruments à écrire, de livres et magazines, de mouchoirs de poche (en papier), de matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, de tuyaux flexibles non métalliques, de cuir et imitations du cuir, de malles et valises, de parapluies, de parasols et de cannes, de fouets et d'article de sellerie, de matériaux de construction non métalliques, de tuyaux rigides non métalliques pour la construction, de constructions transportables non métalliques, de meubles, de glaces (miroirs), de cadres, de produits de décoration en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, de peignes et d'éponges, de brosses (à l'exception des pinceaux), de matériaux pour la brosserie, de matériel de nettoyage, de verrerie, de porcelaine et de faïence, de cordes, de ficelles, de filets, de tentes, de bâches, de voiles, de fils à usage textile, de tissus, de coussins, de couvertures de lit et de table, de vêtements, de chaussures, d'articles de chapellerie, de dentelles et broderies, de rubans et lacets, de boutons, d'épingles et aiguilles, de fleurs artificielles, de tapis, de paillassons, de nattes, de linoléum et autres revêtements de sols, de tentures murales non en matières textiles, de jeux, de jouets, d'articles de gymnastique et de sport, de décorations pour arbres de Noël, de pâtisserie et confiserie, de produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, d'aliments pour les animaux, de bières, d'eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, de boissons de fruits et jus de fruits, de tabac, d'accessoires à tabac, d'articles pour fumeurs, d'allumettes. Services fournis dans le cadre du commerce de détail de couleurs, de vernis, de laques, de préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, de matières tinctoriales, de mordants, de résines naturelles à l'état brut, de métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, de parfumerie, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de lotions pour les cheveux, de dentifrices, d'huiles et graisses industrielles, de lubrifiants, de produits pour absorber, arroser et lier la poussière, de combustibles et matières éclairantes, de bougies et mèches pour l'éclairage, de matériaux de construction métalliques, de constructions transportables métalliques, de câbles et fils métalliques non électriques, de serrurerie et quincaillerie métalliques, de tuyaux métalliques, de coffres-forts, de machines et machines-outils, d'outils et instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie, de fourchettes et de cuillers, d'armes blanches, de rasoirs, d'appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, de disques acoustiques, de distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, de caisses enregistreuses, de machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information et d'ordinateurs, d'extincteurs, d'articles de lunetterie, d'accessoires téléphoniques, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, d'armes à feu, de munitions et de projectiles, de feux d'artifice, d'articles de bijouterie, d'horlogerie et d'instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'instruments de musique, de papier, de carton, de produits de l'imprimerie, de papeterie, d'adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, de machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), de matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), d'instruments à écrire, de livres et magazines, de mouchoirs de poche (en papier), de matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, de tuyaux flexibles non métalliques, de cuir et imitations du cuir, de malles et valises, de parapluies, de parasols et de cannes, de fouets et d'article de sellerie, de matériaux de construction non métalliques, de tuyaux rigides non métalliques pour la construction, de constructions transportables non métalliques, de meubles, de glaces (miroirs), de cadres, de produits de décoration en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, de peignes et d'éponges, de brosses (à l'exception des pinceaux), de matériaux pour la brosserie, de matériel de nettoyage, de verrerie, de porcelaine et de faïence, de cordes, de ficelles, de filets, de tentes, de bâches, de voiles, de fils à usage textile, de tissus, de coussins, de couvertures de lit et de table, de vêtements, de chaussures, d'articles de chapellerie, de dentelles et broderies, de rubans et lacets, de boutons, d'épingles et aiguilles, de fleurs artificielles, de tapis, de paillassons, de nattes, de linoléum et autres revêtements de sols, de tentures murales non en matières textiles, de jeux, de jouets, d'articles de gymnastique et de sport, de décorations pour arbres de Noël, de pâtisserie et confiserie, de produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, d'aliments pour les animaux, de bières, d'eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, de boissons de fruits et jus de fruits, de tabac, d'accessoires à tabac, d'articles pour fumeurs, d'allumettes.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de propriété intellectuelle.

Déposant 1 : LA FOIR FOUILLE SA, société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 309966166
Adresse :
CASTELNAU 2000, 155 AVENUE CLEMENT ADER
34174 CASTELNAU-LE-LEZ CEDEX
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme HALLER Julie
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 570485
Date de demande : 29/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-51
Date du BOPI : 21/12/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2658886
Date de demande : 12/09/2017
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

14/11/2007 : LA FOIR'FOUILLE
N° national/d'enregistrement : 3537391
Date de dépôt : 14/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/11/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, affiches, catalogues, brochures, imprimés ; prospectus, publications, revues [périodiques] ; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; étiquettes non en tissu ; autocollants [articles de papeterie].
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; agences d'import-export ; aide à la direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; rédaction de textes publicitaires ; relations publiques ; traitement administratif de commandes d'achats ; consultation pour la direction des affaires ; information d'affaires ; recherches pour affaires, estimation en affaires, expertise en affaires, organisation, conduite et promotion d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services rendus par un franchiseur ou un partenaire principal, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale, notamment en développement de réseau. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'approvisionnement pour des tiers, achat de produits et de services pour d'autres entreprises à savoir de couleurs, de vernis, de laques, de préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, de matières tinctoriales, de mordants, de résines naturelles à l'état brut, de constructions transportables métalliques, de câbles et fils métalliques non électriques, de serrurerie et quincaillerie métalliques, de tuyaux métalliques, de coffres-forts, de machines et machines-outils, d'outils et instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie, de fourchettes et de cuillers, d'armes blanches, de rasoirs, d'appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, de disques acoustiques, de distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, de caisses enregistreuses, de machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information et d'ordinateurs, d'extincteurs, d'articles de lunetterie, d'accessoires téléphoniques, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, d'armes à feu, de munitions et de projectiles, de feux d'artifice, d'articles de bijouterie, d'horlogerie et d'instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'instruments de musique, de papier, de carton, de produits de l'imprimerie, de papeterie, d'adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, de machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), de matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), d'instruments à écrire, de livres et magazines, de mouchoirs de poche (en papier), de matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, de tuyaux flexibles non métalliques, de cuir et imitations du cuir, de malles et valises, de parapluies, de parasols et de cannes, de fouets et d'article de sellerie, de matériaux de construction non métalliques, de tuyaux rigides non métalliques pour la construction, de constructions transportables non métalliques, de meubles, de glaces (miroirs), de cadres, de produits de décoration en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, de peignes et d'éponges, de brosses (à l'exception des pinceaux), de matériaux pour la brosserie, de matériel de nettoyage, de verrerie, de porcelaine et de faïence, de cordes, de ficelles, de filets, de tentes, de bâches, de voiles, de fils à usage textile, de tissus, de coussins, de couvertures de lit et de table, de vêtements, de chaussures, d'articles de chapellerie, de dentelles et broderies, de rubans et lacets, de boutons, d'épingles et aiguilles, de fleurs artificielles, de tapis, de paillassons, de nattes, de linoléum et autres revêtements de sols, de tentures murales non en matières textiles, de jeux, de jouets, d'articles de gymnastique et de sport, de décorations pour arbres de Noël, de pâtisserie et confiserie, de produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, d'aliments pour les animaux, de bières, d'eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, de boissons de fruits et jus de fruits, de tabac, d'accessoires à tabac, d'articles pour fumeurs, d'allumettes. Services fournis dans le cadre du commerce de détail de couleurs, de vernis, de laques, de préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, de matières tinctoriales, de mordants, de résines naturelles à l'état brut, de métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, de parfumerie, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de lotions pour les cheveux, de dentifrices, d'huiles et graisses industrielles, de lubrifiants, de produits pour absorber, arroser et lier la poussière, de combustibles et matières éclairantes, de bougies et mèches pour l'éclairage, de matériaux de construction métalliques, de constructions transportables métalliques, de câbles et fils métalliques non électriques, de serrurerie et quincaillerie métalliques, de tuyaux métalliques, de coffres-forts, de machines et machines-outils, d'outils et instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie, de fourchettes et de cuillers, d'armes blanches, de rasoirs, d'appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, de disques acoustiques, de distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, de caisses enregistreuses, de machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information et d'ordinateurs, d'extincteurs, d'articles de lunetterie, d'accessoires téléphoniques, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, d'armes à feu, de munitions et de projectiles, de feux d'artifice, d'articles de bijouterie, d'horlogerie et d'instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'instruments de musique, de papier, de carton, de produits de l'imprimerie, de papeterie, d'adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, de machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), de matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), d'instruments à écrire, de livres et magazines, de mouchoirs de poche (en papier), de matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, de tuyaux flexibles non métalliques, de cuir et imitations du cuir, de malles et valises, de parapluies, de parasols et de cannes, de fouets et d'article de sellerie, de matériaux de construction non métalliques, de tuyaux rigides non métalliques pour la construction, de constructions transportables non métalliques, de meubles, de glaces (miroirs), de cadres, de produits de décoration en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, de peignes et d'éponges, de brosses (à l'exception des pinceaux), de matériaux pour la brosserie, de matériel de nettoyage, de verrerie, de porcelaine et de faïence, de cordes, de ficelles, de filets, de tentes, de bâches, de voiles, de fils à usage textile, de tissus, de coussins, de couvertures de lit et de table, de vêtements, de chaussures, d'articles de chapellerie, de dentelles et broderies, de rubans et lacets, de boutons, d'épingles et aiguilles, de fleurs artificielles, de tapis, de paillassons, de nattes, de linoléum et autres revêtements de sols, de tentures murales non en matières textiles, de jeux, de jouets, d'articles de gymnastique et de sport, de décorations pour arbres de Noël, de pâtisserie et confiserie, de produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, d'aliments pour les animaux, de bières, d'eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, de boissons de fruits et jus de fruits, de tabac, d'accessoires à tabac, d'articles pour fumeurs, d'allumettes.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de propriété intellectuelle.

Déposant 1 : LA FOIR'FOUILLE SA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 309966166

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN SNC

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 570485
Date de demande : 29/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-51
Date du BOPI : 21/12/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-16

20/07/2007 : LA FOIR'FOUILLE, DES PRIX QUI FONT PLAISIR
N° national/d'enregistrement : 3514955
Date de dépôt : 20/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; agences d'import-export ; aide à la direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; rédaction de textes publicitaires ; relations publiques ; traitement administratif de commandes d'achats ; consultation pour la direction des affaires ; information d'affaires ; recherches pour affaires, estimation en affaires commerciales, expertises en affaires, organisation, conduite et promotion d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services rendus par un franchiseur ou un partenaire principal, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale, notamment en développement de réseau. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] à savoir de couleurs, de vernis, de laques, de préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, de matières tinctoriales, de mordants, de résines naturelles à l'état brut, de métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, de parfumerie, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de lotions pour les cheveux, de dentifrices, d'huiles et graisses industrielles, de lubrifiants, de produits pour absorber, arroser et lier la poussière, de combustibles et matières éclairantes, de bougies et mèches pour l'éclairage, de matériaux de construction métalliques, de constructions transportables métalliques, de câbles et fils métalliques non électriques, de serrurerie et quincaillerie métalliques, de tuyaux métalliques, de coffres-forts, de machines et machines-outils, d'outils et instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie, de fourchettes et de cuillers, d'armes blanches, de rasoirs, d'appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, de disques acoustiques, de distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, de caisses enregistreuses, de machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information et d'ordinateurs, d'extincteurs, d'articles de lunetterie, d'accessoires téléphoniques, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, d'armes à feu, de munitions et de projectiles, de feux d'artifice, d'articles de bijouterie, d'horlogerie et d'instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'instruments de musique, de papier, de carton, de produits de l'imprimerie, de papeterie, d'adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, de machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), de matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), d'instruments à écrire, de livres et magazines, de mouchoirs de poche (en papier), de matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, de tuyaux flexibles non métalliques, de cuir et imitations du cuir, de malles et valises, de parapluies, de parasols et de cannes, de fouets et d'article de sellerie, de matériaux de construction non métalliques, de tuyaux rigides non métalliques pour la construction, de constructions transportables non métalliques, de meubles, de glaces (miroirs), de cadres, de produits de décoration en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, de peignes et d'éponges, de brosses (à l'exception des pinceaux), de matériaux pour la brosserie, de matériel de nettoyage, de verrerie, de porcelaine et de faïence, de cordes, de ficelles, de filets, de tentes, de bâches, de voiles, de fils à usage textile, de tissus, de coussins, de couvertures de lit et de table, de vêtements, de chaussures, d'articles de chapellerie, de dentelles et broderies, de rubans et lacets, de boutons, d'épingles et aiguilles, de fleurs artificielles, de tapis, de paillassons, de nattes, de linoléum et autres revêtements de sols, de tentures murales non en matières textiles, de jeux, de jouets, d'articles de gymnastique et de sport, de décorations pour arbres de Noël, de pâtisserie et confiserie, de produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, d'aliments pour les animaux, de bières, d'eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, de boissons de fruits et jus de fruits, de tabac, d'accessoires à tabac, d'articles pour fumeurs, d'allumettes. Services fournis dans le cadre du commerce de détail de couleurs, de vernis, de laques, de préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, de matières tinctoriales, de mordants, de résines naturelles à l'état brut, de métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, de parfumerie, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de lotions pour les cheveux, de dentifrices, d'huiles et graisses industrielles, de lubrifiants, de produits pour absorber, arroser et lier la poussière, de combustibles et matières éclairantes, de bougies et mèches pour l'éclairage, de matériaux de construction métalliques, de constructions transportables métalliques, de câbles et fils métalliques non électriques, de serrurerie et quincaillerie métalliques, de tuyaux métalliques, de coffres-forts, de machines et machines-outils, d'outils et instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie, de fourchettes et de cuillers, d'armes blanches, de rasoirs, d'appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, de disques acoustiques, de distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, de caisses enregistreuses, de machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information et d'ordinateurs, d'extincteurs, d'articles de lunetterie, d'accessoires téléphoniques, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, d'armes à feu, de munitions et de projectiles, de feux d'artifice, d'articles de bijouterie, d'horlogerie et d'instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'instruments de musique, de papier, de carton, de produits de l'imprimerie, de papeterie, d'adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, de machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), de matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), d'instruments à écrire, de livres et magazines, de mouchoirs de poche (en papier), de matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, de tuyaux flexibles non métalliques, de cuir et imitations du cuir, de malles et valises, de parapluies, de parasols et de cannes, de fouets et d'article de sellerie, de matériaux de construction non métalliques, de tuyaux rigides non métalliques pour la construction, de constructions transportables non métalliques, de meubles, de glaces (miroirs), de cadres, de produits de décoration en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, de peignes et d'éponges, de brosses (à l'exception des pinceaux), de matériaux pour la brosserie, de matériel de nettoyage, de verrerie, de porcelaine et de faïence, de cordes, de ficelles, de filets, de tentes, de bâches, de voiles, de fils à usage textile, de tissus, de coussins, de couvertures de lit et de table, de vêtements, de chaussures, d'articles de chapellerie, de dentelles et broderies, de rubans et lacets, de boutons, d'épingles et aiguilles, de fleurs artificielles, de tapis, de paillassons, de nattes, de linoléum et autres revêtements de sols, de tentures murales non en matières textiles, de jeux, de jouets, d'articles de gymnastique et de sport, de décorations pour arbres de Noël, de pâtisserie et confiserie, de produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, d'aliments pour les animaux, de bières, d'eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, de boissons de fruits et jus de fruits, de tabac, d'accessoires à tabac, d'articles pour fumeurs, d'allumettes.

Déposant 1 : LA FOIR FOUILLE SA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 309966166
Adresse :
Castelnau 2000, 155 avenue Clément Ader
34174 CASTELNAU-LE-LEZ CEDEX
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (SCHMIT-CHRETIEN), Mme HALLER Julie
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-34
Date du BOPI : 24/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2642687
Date de demande : 07/03/2017
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

17/05/2006 : Moins Cher que pas cher !
N° national/d'enregistrement : 3430433
Date de dépôt : 17/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/05/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité.

Déposant 1 : LA FOIR'FOUILLE SA CASTELNAU 2000
Numéro de SIREN : 309966166

Mandataire 1 : LA FOIR'FOUILLE SA CASTELNAU 2000

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-26
Date du BOPI : 30/06/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-43

17/10/2001 : LA FOIR FOUILLE
N° national/d'enregistrement : 3126332
Date de dépôt : 17/10/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, pierres à barbe [antiseptiques], pierres d'alun [antiseptiques], produits de lavage, blanc de craie, produits de blanchiment [lessive], lessives, sels pour blanchir, soude pour blanchir, lessive de soude, écorce de quillaja pour le lavage, cristaux de soude pour le nettoyage, produits pour enlever les couleurs, craie pour le nettoyage, produits pour blanchir le cuir, produits pour la conservation du cuir [cigares], poix pour cordonniers, colorants pour le blanchissage, colorants pour la lessive et le blanchissage, amidon [apprêt], apprêt d'amidon, savons d'avivage, produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage domestique [blanchisserie], cendres volcaniques pour le nettoyage, bleu pour l'azurage du linge, produits de blanchissage, produits de glaçage pour le blanchissage, cire pour la blanchisserie, bleu de lessive, matières à essanger le linge, produits pour parfumer le linge, produits pour enlever les teintures, assouplisseurs. Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, à savoir : abrasifs, corindon [abrasif], carbures métalliques [abrasifs], papiers abrasifs, matières à astiquer, produits pour faire briller, cirages, cirages pour chaussures, crèmes pour chaussures, cire pour cordonniers, poix pour cordonniers, crèmes pour le cuir, pâtes pour cuirs à rasoir, cire à parquet, cire à polir, crèmes à polir, cire pour tailleurs, produits antirouille [pour l'enlèvement de la rouille], produits pour l'enlèvement de la rouille, produits pour le dérouillement, produits contre l'électricité statique à usage ménager, produits pour l'affûtage, produits pour aiguiser, alcali volatil [ammoniaque] utilisé comme détergent, détachants, produits pour lisser, détartrants à usage domestique, détergents [détersifs] autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical, papier-émeri, émeri, toile émeri, empois, encaustiques, diamantine [abrasif], carbure de silicium [abrasif], eau de Javel, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, décapants, pierres d'alun [antiseptiques], produits de nettoyage, essence de térébenthine [produit de dégraissage], térébenthine [produit de dégraissage], liquides pour lave-glaces, produits pour le nettoyage des papiers peints, produits pour enlever la peinture, préparations pour polir, papier à polir, papier de verre [verré], pierre à polir, rouge à polir, pierres à adoucir, pierre ponce, toile à polir [rendre lisse], terpènes toile à polir [rendre lisse], tripoli pour le polissage, produits pour enlever les vernis, amidon à lustrer, cire à parquets. Savons, savonnettes, savon à barbe, savon d'amandes, savons désinfectants, savons désodorisants, savons contre la transpiration des pieds, savons contre la transpiration, savons médicinaux. Parfumerie, à savoir : parfums, produits de parfumerie, extraits de fleurs [parfumerie], bases pour parfums de fleurs, produits pour fumigations [parfums], huiles pour la parfumerie, ionone [parfumerie], menthe pour la parfumerie, musc [parfumerie], pots-pourris odorants, essence de badiane, essence de bergamote, essence de menthe, ambre [parfumerie], héliotropine, bois odorants, eau de Cologne, eau de lavande, eaux de senteur, eaux de toilette, encens, désodorisants à usage personnel [parfumerie], essences éthériques Huiles essentielles, à savoir : huile de jasmin, huile de rose, huile d'amandes, huiles essentielles de cèdre huiles essentielles de citrons, huile de lavande, huiles éthérées, huile de gaulthérie, aromates [huiles essentielles], aromates pour gâteaux [huiles essentielles], aromates pour boissons [huiles essentielles], Cosmétiques, à savoir : produits cosmétiques pour les soins de la peau, motifs décoratifs à usage cosmétique, nécessaires de cosmétique, huiles à usage cosmétique, huiles de nettoyage, huiles de toilette, lait d'amandes à usage cosmétique, laits de toilette, adhésifs [matières collantes] à usage cosmétique, adhésifs pour fixer les postiches, cosmétiques pour cils, cils postiches, adhésifs pour fixer les cils postiches, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, masques de beauté, colorants pour la toilette, décolorants à usage cosmétique, peroxyde d'hydrogène à usage cosmétique crèmes cosmétiques, pommades à usage cosmétique, crème pour blanchir la peau, masques de beauté, astringents à usage cosmétique, lotions à usage cosmétique, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, ouate à usage cosmétique, lotions après-rasage, talc pour la toilette, gelée de pétrole à usage cosmétique, graisses à usage cosmétique, produits de démaquillage, lait d'amandes (à usage cosmétique) , produits de maquillage, poudre pour le maquillage, mascara, crayons à usage cosmétique, guides en papier pour farder les yeux, fards, rouge à lèvres, teintures cosmétiques, teintures pour la toilette, produits pour le soin des ongles, ongles postiches, laques pour les ongles, préparations cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, produits antisolaires [préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau], cire à épiler, produits épilatoires, dépilatoires, produits de rasage, teintures pour la barbe, cire à moustaches, cosmétiques pour les sourcils, crayons pour les sourcils, cosmétiques pour animaux. Lotions pour les cheveux, à savoir : shampooings, lotions capillaires, produits pour enlever les laques, laques pour les cheveux, préparations pour l'ondulation des cheveux, neutralisants pour permanentes, teintures pour cheveux, colorants pour cheveux, shampooings pour animaux de compagnie Dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, préparations pour polir les prothèses dentaires, préparations pour le nettoyage des prothèses dentaires, safrol, géraniol. Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, à savoir : cires [matières premières], cires à usage industriel, paraffine, cire pour courroies, cire pour l'éclairage, cire d'abeilles, cire de carnauba, kérosène, graisses de graissage, graisses pour chaussures, graisse pour armes, graisse pour courroies, graisses pour le cuir, graphite lubrifiant, oléine, huile de poisson non comestible, huile de ricin à usage technique, graisses pour souliers, stéarine, suint, huile de tournesol industrielle, huiles de décoffrage, huiles de graissage, huiles de mouillage, huiles industrielles, huiles pour la conservation du cuir, huiles pour la peinture, huiles pour les tissus, huiles pour moteurs, huile de houille, huile de ricin à usage technique, huile de coupe, huile de goudron de houille, huiles d'ensimage, huile de navette industrielle, huile d'os industrielle, préparations d'huile de soja pour le revêtement anti-adhésif des ustensiles de cuisson, huiles pour la conservation de la maçonnerie, gelée de pétrole à usage industriel, graphite lubrifiant, graisses industrielles, produits pour la conservation du cuir [huiles et graisses], dégras, antidérapants pour courroies [préparations]. Produits pour absorber, arroser et lier la poussière, produits pour le dépoussiérage, agglomérants de poussière, compositions pour le balayage pour lier la poussière. Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies, mèches, à savoir : carburants, essences [carburants], mazout, pétrole [brut ou raffiné], éther de pétrole, gelée de pétrole à usage industriel, combustibles minéraux, mélanges carburants gazéifiés, additifs non chimiques pour carburants, combustibles à base d'alcool, huiles combustibles, matières éclairantes, bougies [éclairage], chandelles, cierges, mèches de lampes, cire pour l'éclairage, gaz d'éclairage, graisses pour l'éclairage, veilleuses [bougies], alcool utilisé comme combustible, alcool à brûler, coke, éther de pétrole, gasoil, gaz combustibles, gaz d'huile, gaz pauvre, gaz solidifiés [combustibles], gazoline, benzène, benzine, benzol, xylène, xylol, additifs non chimiques pour carburants, allume-feu, briquettes combustibles, bandes de papier pour l'allumage, bois de feu, bois à brûler, copeaux de bois pour l'allumage, charbon de bois [combustible], anthracite, boulets de charbon, poussier [combustible], tourbe [combustible], houille, briquettes de bois, briquettes de tourbe [combustibles], lignite, naphte, ozocérite [ozokérite], bougies pour arbres de Noël. cérésine ligroïne. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, désinfectants, à savoir lait albumineux, acétates à usage pharmaceutique, acides à usage pharmaceutique, iodures alcalins à usage pharmaceutique, aldéhydes à usage pharmaceutique, amidon à usage diététique ou pharmaceutique, acétate d'alumine à usage pharmaceutique, lait d'amandes à usage pharmaceutique, bagues pour cors aux pieds, bains médicinaux, préparations thérapeutiques pour le bain, sels pour le bain à usage médical, boue pour bains, sels pour bains d'eaux minérales, eau de mer pour bains médicinaux, bains d'oxygène, algicides, analgésiques, anesthésiques, aconitine, alcaloïdes à usage médical, aliments diététiques à usage médical, aliments à base d'albumine à usage médical, additifs pour fourrages à usage médical, préparations albumineuses à usage médical, alcools médicinaux, essence d'aneth à usage médical, écorce d'angosture à usage médical, écorce d'angusture à usage médical, aminoacides à usage médical, thé amaigrissant à usage médical, préparations médicales pour l'amincissement, produits antisolaires [onguents contre les brûlures du soleil], anneaux antirhumatismaux, bracelets antirhumatismaux, produits antiuriques, anneaux pour cors aux pieds, crayons antiverrue, thé antiasthmatique, produits anticryptogamiques, baume antigel à usage pharmaceutique, produits antihémorroïdaux, antimérule, articles antimigraineux, antiseptiques, poisons bactériens, bouillons de culture pour la bactériologie, coton à usage médical, coton hydrophile, ouate hydrophile, coton antiseptique, coton aseptique, bandes pour pansements, compresses, articles pour pansements, étoffes pour pansements, gaze pour pansements, sparadrap, solvants pour enlever le sparadrap, tissus chirurgicaux, préparations bactériennes à usage médical ou vétérinaire, réactifs chimiques à usage médical ou vétérinaire, cultures de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire, préparations de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire, préparations chimiques à usage vétérinaire, médicaments à usage vétérinaire, préparations biologiques à usage vétérinaire, produits pour laver les animaux, produits pour laver les bestiaux, lotions à usage vétérinaire, lotions pour chiens, produits pour laver les chiens, produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux, enzymes à usage vétérinaire, graisses à usage vétérinaire, reconstituants [médicaments], réglisse à usage pharmaceutique, remèdes à usage vétérinaire, aminoacides à usage vétérinaire, ciment pour sabots d'animaux, produits pour la purification de l'air, produits pour le rafraîchissement de l'air, pastilles de sel-ammoniac. balsamiques à usage médical, bandes hygiéniques, bandes périodiques, bâtons de réglisse à usage pharmaceutique, baume de gurjun [gurgu, gurgum ou gurjum] à usage médical, baumes à usage médical, bicarbonate de soude à usage pharmaceutique, biocides, préparations biologiques à usage médical, préparations de bismuth à usage pharmaceutique, sous-nitrate de bismuth à usage pharmaceutique, eau blanche, charbon de bois à usage pharmaceutique, bois de cèdre anti-insectes, boissons diététiques à usage médical, bonbons à usage pharmaceutique, boues médicinales, bracelets à usage médical, brome à usage pharmaceutique, produits contre les brûlures, onguents contre les brûlures du soleil, cachets à usage pharmaceutique, cachou à usage pharmaceutique, produits contre la callosité, calmants, calomel, camphre à usage médical, huile camphrée à usage médical, sucre candi à usage médical, poudre de cantharide, capsules pour médicaments, carbonyle [antiparasitaire], cataplasmes, caustiques à usage pharmaceutique, ceintures pour serviettes périodiques, esters de cellulose à usage pharmaceutique, éthers de cellulose à usage pharmaceutique, résidus du traitement des grains de céréales [à usage médical], charpie, produits à base de chaux à usage pharmaceutique, préparations chimiques à usage médical, préparations chimiques à usage pharmaceutique, chloral hydraté à usage pharmaceutique, chloroforme, cigarettes [sans tabac] à usage médical, clous fumants, cocaïne, collodion à usage pharmaceutique, collyre, compléments nutritionnels à usage médical, conducteurs chimiques pour électrodes d'électrocardiographe, écorce de condurango, remèdes contre la constipation, solutions pour verres de contact, contraceptifs chimiques, substances de contraste radiologique à usage médical, coricides, produits contre les cors aux pieds, couches hygiéniques pour incontinents, produits contre les coups de soleil à usage pharmaceutique, coussinets d'allaitement, crayons antimigraineux, crayons caustiques, crème de tartre à usage pharmaceutique, créosote à usage pharmaceutique, écorce de croton, culottes hygiéniques, culottes hygiéniques pour incontinents, curare, décoctions à usage pharmaceutique, dépuratifs, désherbants, désinfectants à usage hygiénique, désinfectants pour W.-C. chimiques, désodorisants autres qu'à usage personnel, produits pour la destruction des herbes, détergents [détersifs] à usage médical, pain pour diabétiques, produits pour le diagnostic à usage médical, diastases à usage médical, substances diététiques à usage médical, digestifs à usage pharmaceutique, digitaline, drogues à usage médical, droguiers de voyage, eau de mélisse à usage pharmaceutique, mousse d'Irlande à usage médical, huile de moutarde à usage médical, moutarde à usage pharmaceutique, écorce de myrobalan [myrobolan] à usage pharmaceutique, narcotiques, nervins, préparations pour le nettoyage des verres de contact, produits chimiques pour le traitement de la nielle, substances nutritives pour micro-organismes, sels odorants, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, onguents à usage pharmaceutique, opiats, opium, opodeldoch, produits opothérapiques, papier à sinapismes, papier antimite, pastilles à usage pharmaceutique, pâte de jujube, produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, pectine à usage pharmaceutique, produits pharmaceutiques contre les pellicules, pepsines à usage pharmaceutique, peptones à usage pharmaceutique, peroxyde d'hydrogène à usage médical, gelée de pétrole à usage médical, produits chimico-pharmaceutiques, produits pharmaceutiques, pharmacies portatives, phénol à usage pharmaceutique, phosphates à usage pharmaceutique, produits chimiques pour le traitement du phylloxéra, remèdes contre la transpiration des pieds, pilules à usage pharmaceutique, produits pour la destruction des plantes, plasma sanguin, pommades à usage médical, sels d'eaux minérales, eaux minérales à usage médical, eaux thermales, écorces à usage pharmaceutique, élixirs [préparations pharmaceutiques], emplâtres, produits contre les engelures, préparations enzymatiques à usage médical, préparations enzymatiques à usage vétérinaire, enzymes à usage médical, éponges vulnéraires, essence de térébenthine à usage pharmaceutique, eucalyptol à usage pharmaceutique, eucalyptus à usage pharmaceutique, évacuants, sels contre l'évanouissement, farine de lin à usage pharmaceutique, farine de poisson à usage pharmaceutique, farines à usage pharmaceutique, farines lactées [pour bébés], fébrifuges, fenouil à usage médical, ferments à usage pharmaceutique, fibres végétales comestibles [non nutritives], fleur de soufre à usage pharmaceutique, huile de foie de morue, fongicides, aldéhyde formique à usage pharmaceutique, herbes à fumer à usage médical, produits pour fumigations à usage médical, gaïacol à usage pharmaceutique, acide gallique à usage pharmaceutique, gayacol à usage pharmaceutique, gaz à usage médical, gélatine à usage médical, gelée royale [à usage médical], gentiane à usage pharmaceutique, germicides, glucose à usage médical, glycérine à usage médical, glycérophosphates, taffetas gommés, gommes à mâcher à usage médical, gommes à usage médical, gommes-guttes à usage médical, graines de lin à usage pharmaceutique, graisse à traire, graisses à usage médical, préparations chimiques pour diagnostiquer la grossesse, baume de gurgu [gurgum] à usage médical, baume de gurjum [gurjun] à usage médical, hématogène, hémoglobine, crayons hémostatiques, herbes médicinales, herbicides, hormones à usage médical, extraits de houblonà usage pharmaceutique, huile de ricin à usage médical, huiles à usage médical, hydrastine, hydrastinine, serviettes hygiéniques, infusions médicinales, sperme pour l'insémination artificielle, teinture d'iode, iode à usage pharmaceutique, iodoforme, iodures à usage pharmaceutique, isotopes à usage médical, jalap, ferments lactiques à usage pharmaceutique, lactose, sucre de lait, lait malté à usage médical, laxatifs, lécithine à usage médical, levure à usage pharmaceutique, produits pour détruire les limaces, liniments, lotions à usage pharmaceutique, serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques, lupuline à usage pharmaceutique, magnésie à usage pharmaceutique, malt à usage pharmaceutique, écorce de manglier à usage pharmaceutique, mèches soufrées pour la désinfection, médicaments pour la médecine humaine, tampons pour la menstruation, menthe à usage pharmaceutique, menthol, onguents mercuriels, produits chimiques pour le traitement du mildiou, mordants pour semences, mort-aux-rats, sels de potassium à usage médical, potions médicinales, protège-slips [produits hygiéniques], purgatifs, poudre de pyrèthre, quassia à usage médical, quebracho à usage médical, quinine à usage médical, quinoléine à usage médical, quinquina à usage médical, racines médicinales, produits radioactifs à usage médical, radium à usage médical, remèdes pour la médecine humaine, racines de rhubarbe à usage pharmaceutique, anneaux contre les rhumatismes, bracelets contre les rhumatismes, salsepareille [à usage médical], sang à usage médical, sangsues à usage médical, scapulaires à usage chirurgical, sédatifs, seigle ergoté à usage pharmaceutique, sels à usage médical, médicaments sérothérapiques, sérums, serviettes périodiques, siccatifs à usage médical, sinapismes, sirops à usage pharmaceutique, slips périodiques, produits stérilisants pour sols, somnifères, sels de soude à usage médical, produits pour détruire les souris, produits pour la stérilisation, strychnine, stupéfiants, styptiques, sucre à usage médical, sucre de lait [lactose], sulfamides [médicaments], suppléments alimentaires minéraux, suppositoires, extraits de tabac [insecticides], tartre à usage pharmaceutique, teintures à usage médical, térébenthine à usage pharmaceutique, thé médicinal, thymol à usage pharmaceutique, tisanes, remèdes contre la transpiration, vaccins, produits pour la destruction des végétaux, vermifuges, vésicants, produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne, préparations de vitamines. Emplâtres, matériel pour pansements, rubans adhésifs pour la médecine, bandes adhésives pour la médecine, Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, abrasifs à usage dentaire, adhésifs pour prothèses dentaires, produits pour les soins de la bouche à usage médical, alliages de métaux précieux à usage dentaire, amalgames dentaires, ciments dentaires, cires à modeler à usage dentaire, laques dentaires, mastics dentaires, matières pour empreintes dentaires, caoutchouc à usage dentaire, porcelaine pour prothèses dentaires, amalgames dentaires en or, préparations pour faciliter la dentition, matières pour plomber les dents, médicaments à usage dentaire, remèdes à usage dentaire. Produits pour la destruction des animaux nuisibles, produits antimites, pesticides, parasiticides, répulsifs pour chiens, huiles contre les taons, insecticides, insectifuges, produits pour détruire les larves, produits pour détruire la vermine, attrape mouches, glu contre les mouches, tue-mouches, fongicides, herbicides. Métaux communs et leurs alliages, métaux communs bruts ou mi-ouvrés, minerais, à savoir : Wolfram, Zinc, Zirconium, Vanadium, Tôles, Titane, tantale [métal], métaux pyrophoriques, nickel, niobium, métaux pyrophoriques, soudure d'argent, minerais métalliques, molybdène, manganèse, magnésium, indium, hafnium [celtium], glucinium béryllium, germanium, fonte brute ou mi-ouvrée, ferrochrome, ferromolybdène, ferrosilicium, ferrotitane, ferrotungstène, fer brut ou mi-ouvré, fer-blanc, minerais de fer, étain, cuivre brut ou mi-ouvré, cobalt brut [métal], métal blanc, bronze, chrome, minerais de chrome, argentan, béryllium [glucinium], aluminium, tombac, celtium [hafnium], cadmium, limailles, limonite, métal antifriction, acier brut ou mi-ouvré, laiton brut ou mi-ouvré, fonte d'acier, alliages de métaux communs, alliages d'acier, alliage argent-nickel, alliage d'étain argenté, Matériaux de construction métalliques, matériaux à bâtir métalliques, constructions en acier, matériaux de construction métalliques, carreaux métalliques pour la construction, charpentes métalliques, châssis de fenêtres [métalliques], galets de portes, châssis de portes [métalliques], châssis de serres [métalliques], châssis métalliques [construction], colonnes métalliques [parties de constructions] constructions métalliques, degrés [marches] d'escaliers [métalliques], échafaudages métalliques, étais métalliques, ferrures pour la construction, linteaux métalliques, monuments métalliques, revêtements de murs [construction] métalliques, noues [construction] métalliques, panneaux pour la construction métalliques, revêtements de parois [construction] métalliques, patinoires [constructions] métalliques, poutrelles métalliques, poutres métalliques, revêtements [construction] métalliques, pieux d'amarrage métalliques, plaques d'ancrage, armatures pour la construction [métalliques], armatures pour conduites d'air comprimé métalliques, armatures pour conduites [métalliques], garnitures en alfénide pour bâtiments ou pour meubles, armatures de portes [métalliques], armatures métalliques pour béton, crochets pour ardoises, coffrages métalliques pour le béton, auges à mortier métalliques, baignoires d'oiseaux [constructions métalliques], bassins [piscines, constructions métalliques], piscines [constructions métalliques], volières [constructions] métalliques, Constructions transportables métalliques, serres transportables métalliques, Matériaux métalliques pour les voies ferrées, changements de voie [chemins de fer], contre-rails, aiguilles de chemins de fer, Câbles et fils métalliques non électriques, câbles métalliques non électriques, câbles téléphériques, fils en alliages de métaux communs [à l'exception des fusibles], fils de cuivre non isolés, fil de fer, fil de fer barbelé, fils d'aluminium, fils d'acier, fils d'antennes, fils à souder en métal, filins d'acier, fils à lier métalliques, fils métalliques, liens métalliques, liens métalliques à usage agricole. Serrurerie et quincaillerie métalliques, serrures métalliques [autres qu'électriques], serrures pour véhicules [métalliques], clefs [clés], clefs de remontage, cadenas, anneaux métalliques pour clefs, fermetures métalliques de boîtes, cassettes à argent métallique, clenches, crémones, ferme-porte [non électriques], fermetures de boîtes [métalliques], fermetures de récipients [métalliques], fermetures pour sacs [métalliques], houssets [serrures], loquets métalliques, pênes de serrures, verrous, verrous de portes, vis métalliques, semences [clous], rivets métalliques ; quincaillerie métallique, articles de clouterie, clous, pointes [clous], serre-câbles métalliques, chevilles métalliques, crochets [quincaillerie métallique], boulons métalliques, coffres à outils en métal [vides], Tuyaux métalliques, tuyauteries métalliques, tuyaux d'acier, tuyaux de cheminées métalliques, coudes de tuyaux [métalliques], tuyaux de descente métalliques, tuyaux de drainage métalliques, tuyaux d'embranchement métalliques, gouttières métalliques, tuyaux métalliques, tuyères métalliques, tubes d'acier, tubes métalliques, conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, conduites d'eau métalliques, conduites forcées [métalliques], Coffre-forts, cassettes de sûreté, coffres métalliques, bahuts [coffres] métalliques, tirelires métalliques, Produits métalliques non compris dans d'autres classes à savoir : billes d'acier, boules d'acier, feuillards d'acier, feuilles d'aluminium, tôles d'acier, stores en acier, colonnes d'affichage métalliques, barils métalliques, barriques métalliques, chaînes pour bestiaux, pièges à bêtes féroces, pièges pour animaux, protections d'arbres [métalliques], fenêtres métalliques, volets métalliques, vasistas métalliques, stores d'extérieur métalliques, garnitures de fenêtres métalliques, arrêts de fenêtres [métalliques], cadres de fenêtres [métalliques], ferrures de fenêtres, poignées de portes [en métal], ferrures de portes, boutons [poignées] en métal, garnitures de portes [métalliques], butoirs en métal, portes métalliques, arrêts de portes [métalliques], galets de fenêtres, dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes, cadres de portes [métalliques], marteaux de portes, panneaux de portes métalliques, portails métalliques, tourniquets [portillons tournants] non automatiques, sonnettes de portes [non électriques], cloches, clochettes, grelots, sonnailles, Sonnettes, Girouettes, objets d'art en métaux communs, figurines [statuettes] en métaux communs, statues en métaux communs, statuettes en métaux communs, bronzes [monuments funéraires], bronzes [objets d'art], bustes en métaux communs, ms en acier, ancres, anneaux métalliques, bouées de corps-morts en métal [amarrage], balises non lumineuses [métalliques], bornes routières non lumineuses et non mécaniques [métalliques], installations métalliques pour parquer des bicyclettes, agrafes de courroies de machines [métalliques], sangles pour la manutention de fardeaux [métalliques], brides [colliers] métalliques, boucles en métaux communs, cabines de bain métalliques, manches à balais métalliques, bandes à lier métalliques, colliers d'attache métalliques pour tuyaux, pattes d'attache de câbles ou de tubes [métalliques], armatures pour courroies [métalliques], bagues métalliques, baguettes métalliques pour le brasage et le soudage, ajutages, tendeurs de bandes métalliques [étriers de tension], tendeurs de courroies [métalliques], étriers de tension, boîtes à conserves [métalliques], boîtes à outils en métal [vides], boîtes aux lettres [métalliques], boîtes en métaux communs, bouteilles [récipients malliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide], caisses en métal, bondes métalliques, récipients d'emballage en métal, récipients pour combustibles liquides métalliques, conteneurs flottants métalliques, conteneurs métalliques, corbeilles métalliques, emballages en fer-blanc, récipients métalliques pour acides, récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide, réservoirs en métal, silos métalliques, cerceaux pour barils métalliques, cercles pour tonneaux [métalliques], fermetures de bouteilles métalliques, capsules de bouchage [métalliques], capsules de bouteilles métalliques, barreaux de grilles métalliques, bigornes, Blindages, bracelets d'identification pour hôpitaux [métalliques], brames, brasures, bretelles pour la manutention de fardeaux [métalliques], cosses de câbles, caillebotis métalliques, lames métalliques de calage, plaques métalliques de calage, manifolds métalliques pour canalisations, embouts métalliques de cannes, capuchons de cheminées [métalliques], carrelages métalliques, caveaux métalliques, garnitures de cercueils [métalliques], cermets, raccords pour chaînes, chaînes de sûreté, chaînes métalliques ; chantiers [supports] pour fûts [métalliques], plateaux [palettes] de chargement métalliques, charnières métalliques, conduits métalliques de chauffage central, mitres de cheminées métalliques, cheminées métalliques, gabarits métalliques de chargement pour chemins de fer, traverses métalliques de chemins de fer, chêneaux métalliques, fers à cheval métalliques, chaînes de chiens, lettres et chiffres [en métaux communs], à l'exception des caractères d'imprimerie, clavettes, cloisons métalliques, clôtures métalliques, coffrages métalliques pour puits de pétrole, coquilles [fonderie], cosses de cordages, cordages métalliques, moulures de corniches métalliques, corniches métalliques, cornières métalliques, manches de couteaux métalliques, couvercles de trous d'homme [métalliques], couvertures de toits [métalliques], crampons à glace, crémaillères, crochets de portemanteaux [métalliques], cuirasses, anneaux de cuivre, cuvelages métalliques, cuves métalliques, dalles métalliques, décrottoirs, dévidoirs non mécaniques pour tuyaux flexibles [métalliques], distributeurs fixes de serviettes [métalliques], clapets de tuyaux de drainage en métal, clapets de conduites d'eau en métal, échelles métalliques, éclisses de rails, écrans de fourneaux, écrous métalliques, écussons pour véhicules [métalliques], élingues pour la manutention de fardeaux [métalliques], encadrements de tombes [métalliques], enclumes, enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles [métalliques], enseignes en métal, éperons, équerres métalliques [construction], escaliers métalliques, espagnolettes métalliques, estagnons, étaux-établis métalliques, étançons métalliques, étriers. manches de faux [métalliques], feuillards de fer, feuilles d'étain, tendeurs de bandes de fer [étriers de tension], crampons pour fers à cheval, feuilles métalliques pour emballage et empaquetage, fiches [quincaillerie], tendeurs de fils métalliques [étriers de tension], moules pour la fonderie [métalliques], dalles funéraires métalliques, monuments funéraires métalliques, plaques funéraires métalliques, stèles funéraires métalliques, matériel fixe de funiculaires, rampes de lancement de fusées [métalliques], galène [minerai], plombs de garantie, garde-feu métalliques, garde-manger métalliques, garnitures de lits [métalliques], garnitures de meubles [métalliques], récipients pour le gaz sous pression métalliques, liens de gerbes métalliques, moules à glace métalliques, grilles métalliques, huches métalliques, huisseries métalliques, jalousies métalliques, lambris métalliques, lattes métalliques, limons [parties d'escaliers] métalliques, lingots de métaux communs, roulettes de lits métalliques, loupes [métallurgie], maillechort, numéros de maisons non lumineux [métalliques], viroles pour manches, manches d'outils [métalliques], manchons [quincaillerie métallique], palettes de manutention métalliques, marchepieds métalliques, marches d'escaliers [métalliques], marquises [construction] métalliques, mâts [poteaux] métalliques, menottes, lingots de métaux communs, mordaches [quincaillerie métallique], numéros de maisons non lumineux [métalliques], manches d'outils [métalliques], palettes [plateaux] de chargement métalliques, palettes de transport métalliques, palissades métalliques, palplanches métalliques, paniers métalliques, panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques [métalliques], pavés métalliques, pentures, perches métalliques, piquets de tente métalliques, plafonds métalliques, planchers métalliques, plaques commémoratives métalliques, plaques d'identité métalliques, plaques d'immatriculation métalliques, plaques minéralogiques métalliques, plaques tournantes, plomb brut ou mi-ouvré, plongeoirs métalliques, crampons métalliques, poteaux de lignes électriques [métalliques], poteaux métalliques, poulaillers métalliques, poulies métalliques [autres que pour machines], quais préfabriqués métalliques, raccords de graissage, raccords de tuyaux [métalliques], raccords métalliques de câbles [non électriques], raidisseurs [quincaillerie métallique], rails, ressorts [quincaillerie métallique], rideaux en métal, rondelles en métal, roulettes de meubles [métalliques], sabots de Denver, glissières de sécurité pour routes [métalliques], quais flottants pour l'amarrage des bateaux, métalliques, échelles mobiles pour l'embarquement des passagers [métalliques], cabines métalliques pour la peinture au pistolet, cabines téléphoniques en métal, seuils métalliques, signalisation non lumineuse et non mécanique [métallique], soudure d'or, soupapes [autres que parties de machines] métalliques, tampons [chevilles] en métal, targettes, tasseaux [enclumes portatives], poteaux télégraphiques métalliques, tire-fond, tissus malliques, toiles métalliques, cornières pour toitures métalliques, toitures métalliques, tombes métalliques, chantiers [supports] pour tonneaux métalliques, robinets de tonneaux métalliques, tonneaux métalliques, treillis métalliques, trémies métalliques [non mécaniques], tuiles métalliques, dalles tumulaires métalliques, tungstène, vannes [autres que parties de machines] métalliques, patères [crochets] métalliques pour vêtements, viroles, manchons de tuyaux métalliques. Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs : appareils pour l'abattage des animaux de boucherie, instruments à main pour abraser, instruments pour l'affilage, affiloirs, instruments pour l'affûtage, pierres à affûter, instruments agricoles à main actionnés manuellement, enfile-aiguilles, limes à aiguilles, instruments pour l'aiguisage, cuirs à aiguiser, fusils à aiguiser, meules à aiguiser à main, pierres à aiguiser, marteaux aiguiseurs, alênes, barres d'alésage, alésoirs, allonges de vilebrequins pour tarauds, amassettes, appareils et outils pour la dépouille des animaux, filières annulaires, archets de scies, argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers], armes blanches, arrache-clous, arracheuses [outils], baïonnettes, tendeurs de bandes métalliques [outils], tondeuses pour la coupe de la barbe, barres de havage, bastringues [outils], battes [instruments à main], bêches, bédanes, béliers [outils], besaiguës, instruments à marquer les bestiaux, appareils à étourdir le bétail, tondeuses pour le bétail, appareils et outils pour la dépouille des bêtes, appareils pour l'abattage des bêtes de boucherie, pieds-de-biche[outils], instruments pour poinçonner les billets, bisaiguës, ouvre-boîtes non électriques, bouchardes, bouterolles [outils], boutoirs [outils], brucelles, burins, fers à calfater, canifs, casse-noix non en métaux précieux, casse-pierres, scies à chantourner, couteaux de chasse, chasse-pointes, chasses [outils], châssis de scies à main, formes pour chaussures [outils de cordonniers], appareils à main, non électriques, à friser les cheveux, tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques, cisailles, lames de cisailles, ciseaux, clefs [outils], cliquets [outils], coffins, cognées, coupe-légumes, coupe-ongles [électriques ou non électriques], coupe-tube [outils], couperets, coupoirs, coups-de-poing, couteaux, coutellerie, couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers], crics à main, cueille-fruits, cuillers [outils], cuillers, cuirs à rasoir, dalles pour aiguiser les faux, dames [outils de paveurs], découpoirs [outils], demoiselles [outils de paveurs], déplantoirs, diamants de vitriers [parties d'outils à main], drilles, écaillères [couteaux], échardonnettes [échardonnets, échardonnoirs], échenilloirs, écussonnoirs, élagueurs, meules en émeri, emporte-pièce [outils], épées, appareils pour l'épilation, électriques ou non électriques, épissoirs, équerres [outils], esserets, estampes [outils], estampeurs [outils], étampes [outils], étaux, étuis pour rasoirs, évidoirs, pistolets actionnés manuellement pour l'extrusion de mastics, fauchettes, faucilles, faux, anneaux de faux, pierres à faux, queux à faux, fers [outils nonélectriques], fers à friser, fers à gaufrer, fers à glacer, fers à marquer au feu, fers à moulurer, fers à tuyauter, fers de guillaumes, fers de rabots, filières [outils], tendeurs de fils métalliques [outils], instruments à main pour transporter la fonte, forces [ciseaux], forets [outils], porte-forets [outils], fossoirs [outils], fouloirs [outils], fourches, fourchettes, fourreaux de sabres, fraises [outils], gaines de rasoirs, piolets à glace, gonfleurs [instruments à main], gouges, grattoirs [outils], gravoirs, greffoirs, guillaumes, hache-légumes, hache-viande [outils], haches, hachettes, hachoirs [couteaux], hachottes, harpons, herminettes [outils], hies, houes [outils], hoyaux, ouvre-huîtres, pulvérisateurs pour insecticides [outils], seringues pour projeter des insecticides, vaporisateurs pour insecticides [outils], outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, serre-joints, lames [armes], lames [outils], instruments pour le repassage des lames, lames de scies [parties d'outils], leviers, limes, limes à ongles [électriques], machettes, maillets, mandrins [outils], nécessaires de manucure [électriques], trousses de manucures, marteaux [outils], masses [maillets], massettes [marteaux], matoirs, matraques, mèches [parties d'outils], molettes [outils], ramasse-monnaie, mortiers pour le pilage, mouchettes [ciseaux], nécessaires de rasage, pinces à numéroter, limes à ongles, pinces à ongles, appareils pour percer les oreilles, outils à main actionnés manuellement, appareils pour détruire les parasites des plantes, harpons pour la pêche, trousses de pédicures, pelles [outils], perçoirs, perforateurs [outils], pics [outils], rogne-pied, pilons [outils], pinces, pinces à envies, pinces à épiler, pinces à sucre, pincettes, pioches, pistolets [outils], planes, tondeuses pour la coupe du poil des animaux, poinçons [outils], pointeaux [outils], polissoirs d'ongles [électriques ou non électriques], porte-scie, rabots, racloirs, râpes [outils], lames de rasoirs, rasoirs électriques ou non électriques, râteaux [outils], ratissoires, fers à repasser non électriques, repoussoirs, ringards [tisonniers], ripes, rivetiers [outils], sabres, sapes [petites faux], sarcloirs, scies [outils], sécateurs, sérans [outils], serpes, serpettes, formes pour souliers [outils de cordonniers], appareils à main à soutirer, spatules [outils], produits de taillanderie, tarauds [outils], tarières [outils], tenailles, tendeurs de fils et bandes métalliques [outils], tisonniers, tondeuses [instruments à main], tondeuses à gazon [instruments à main], tourne-à-gauche, tournevis, tranches [outils], tranchets, trépans [outils], instruments à tronçonner les tuyaux, truelles, vérins à main, vilebrequins [outils], vrilles [outils]. Appareils et instruments électriques à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique, fers à souder electriques, transformateurs, scientifiques, nautiques, géodésiques, , photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs, accélérateurs de particules, filets de protection contre les accidents, gants en amiante pour la protection contre les accidents, disques réflecteurs individuels pour la prention des accidents de la circulation, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, vêtements pour la protection contre le feu, habillement pour la protection contre le feu, vêtements en asbeste pour la protection contre le feu, vêtements en amiante pour la protection contre le feu, masques de protection, chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu, dispositifs de secours couvertures coupe-feu, combinaisons spéciales de protection pour aviateurs, ceintures de sauvetage, bâches de sauvetage, dispositifs de protection contre les rayons Roentgen non à usage médical, dispositifs de protection contre les rayons x non à usage médical, lances à incendie, pompes à incendie, bateaux-pompes à incendie, autopompes à incendie, accouplements électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, accumulateurs électriques, accumulateurs électriques pour véhicules, bacs d'accumulateurs, caisses d'accumulateurs, grilles pour accumulateurs électriques, plaques pour accumulateurs électriques, pèse-acide pour accumulateurs, batteries d'allumage, batteries électriques, avertisseurs acoustiques, avertisseurs à sifflet d'alarme, sifflets pour appeler les chiens, instruments d'alarme, appareils pour l'amplification des sons, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques, disques acoustiques, conduits acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, aimants, bobines d'électro-aimants, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives cadres pour diapositives, caméras [appareils cinématographiques], caméras vidéo, appareils cinématographiques, écrans vidéo, écrans de projection, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, films cinématographiques impressionnés, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, enregistreurs à bande magnétique, supports d'enregistrements sonores, bandes vidéo, bandes [rubans] magnétiques, bandes de nettoyage de têtes de lecture, appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques, appareils photographiques, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, pieds d'appareils photographiques, cellules photovoltaïques, lampes pour chambres noires [photographie], viseurs photographiques, déclencheurs [photographie], diaphragmes (photographie], enrouleurs [photographie], filtres pour la photographie, filtres pour rayons ultraviolets pour la photographie, flashes [photographie], écrans [photographie], appareils à glacer les épreuves photographiques, sécheuses pour la photographie, appareils à sécher les épreuves photographiques, intermédiaires [photographie], appareils pour le mesurage de la vitesse [photographie], obturateurs [photographie], photomètres, appareils pour la phototélégraphie, trames pour la photogravure, objectifs pour l'astrophotographie, bacs de rinçage [photographie], appareils pour agrandissements [photographie], chambres noires [photographie], instruments de cosmographie, appareils et instruments de pesage, machines de pesage, pèse-acide, pèse-lait, pèse-lettres, pèse-sels, appareils électriques de mesure, instruments de mesure, appareils de mesure de précision, appareils pour la mesure des distances, sextants, mesures, mesureurs, indicateurs de température, indicateurs de vide, indicateurs de vitesse, indicateurs de pente, indicateurs de quantité, appareils pour l'enregistrement de temps, appareils électriques de contrôle, appareils de contrôle de chaleur, instruments de contrôle de chaudières, instruments azimutaux, baguettes de sourciers, appareils de dosage, doseurs, appareils à mesurer l'épaisseur des peaux, balances, bascules [appareils de pesage], enregistreurs de pression, bouchons indicateurs de pression pour valves, bouliers compteurs, mètres de couturières, niveaux [instruments pour donner l'horizontale], niveaux à bulle, niveaux à mercure, indicateurs de niveau d'eau, compas [instruments de mesure], compas de marine, mètres [instruments de mesure], règles [instruments de mesure], réglets [règles à coulisse], compte-fils, compte-pas [podomètres], compteurs, contrôleurs de vitesse pour véhicules, appareils pour l'enregistrement des distances, enregistreurs kilométriques pour véhicules, machines comptables, disques à calcul, règles à calcul, calculatrices de poche, machines à calculer, gabarits [instruments de mesure], anneaux à calibrer, calibres, mesures de capacité, appareils électrodynamiques pour la commande à distance des chemins de fer, dispositifs pour changer les aiguilles de tourne-disques, fils en alliages métalliques [fusibles], annonciateurs [électricité], dispositifs antiparasites [électricité], armoires de distribution [électricité], anodes, batteries d'anodes, anticathodes, appareils pour l'analyse non à usage médical, appareils pour l'analyse de l'air, appareils pour l'analyse des aliments, baromètres, actinomètres, aéromètres, alambics pour expériences en laboratoire, tubes ou lampes d'amplificateurs, ampoules de flash, ampoules thermo-ioniques, alcoomètres, altimètres, anémomètres, ampèremètres, amplificateurs, lunettes de visée pour armes à feu, lunettes antiéblouissantes, visières antiéblouissantes, apertomètres [optique], appareils et instruments pour l'astronomie, appareils de soudure électrique à l'arc, appareils de coupe à l'arc électrique, machines à compter et trier l'argent, machines à additionner, machines arithmétiques, appareils de contrôle de l'affranchissement, agendas électroniques, distributeurs automatiques, automates à musique à prépaiement, appareils d'enseignement audiovisuel, audions [radio], dispositifs de commande pour ascenseurs, dispositifs électriques d'allumage à distance [mise à feu], allume-cigares pour automobiles, annihilateurs [extincteurs], antennes, chaînes d'arpenteur, arrondisseurs pour la couture, dispositifs électriques pour l'attraction et destruction des insectes, balises lumineuses, ballons météorologiques, bêtatrons, bigoudis électrothermiques, distributeurs de billets [tickets], bobines électriques, supports de bobines électriques, boîtes à clapets [électricité], boîtes de branchement [électricité], boîtes de dérivation [électricité], boîtes de jonction [électricité], boîtiers de haut-parleurs, bonnettes [optique], bornes [électricité], bornes routières lumineuses ou mécaniques, bouées de sauvetage, bouées de signalisation, bourdons électriques, boussoles, boutons de sonnerie, bras acoustiques pour tourne-disques, signaux de brouillard non explosifs, signaux de brume non explosifs, machines de bureau à cartes perforées, câbles de démarrage pour moteurs, câbles électriques, gaines pour câbles électriques, manchons de jonction pour câbles électriques, caisses comptables, caisses enregistreuses, caissons de décompression, canalisations électriques, instruments d'arpentage, tubes capillaires, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cartouches de jeux vidéo, casques de protection, cassettes vidéo, cathodes, changeurs de disques [informatique], chaussettes chauffées électriquement, appareils électrothermiques à onduler les cheveux, appareils et instruments de chimie, appareils de chromatographie de laboratoire, chronographes [appareils enregistreurs de durées], circuits imprimés, circuits intégrés, claviers d'ordinateur, clignotants [signaux lumineux], clinomètres, cloches de signalisation, lecteurs de codes à barres, coffrets pour lames de microscopes, collecteurs électriques, pompes autorégulatrices à combustible, tableaux de commande [électricité], installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, commutateurs, appareils électriques de commutation, commutatrices, disques compacts [audio-vidéo], disques optiques compacts, comparateurs, condensateurs électriques, condensateurs optiques, verre revêtu d'un dépôt conducteur, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles], conjoncteurs, connecteurs, boîtes de connexion, tableaux de connexion, connexions, verres de contact, contacts électriques, contacts électriques en métaux précieux, convertisseurs électriques, cornues, dessous de cornues, verres correcteurs [optique], pieds à coulisse, coupe-circuit, coupleurs [informatique], coupleurs acoustiques, prises de courant, redresseurs de courant, couveuses pour la culture bactérienne, crayons électroniques [pour unités d'affichage visuel], creusets, cuillers doseuses, appareils à mesurer l'épaisseur des cuirs, fils de cuivre isolés, cyclotrons, tubes à décharges électriques autres que pour l'éclairage, appareils pour le démaquillage électriques, densimètres, densitomètres, protège-dents, dessins animés, détecteurs, détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ou militaire, détecteurs de fausse monnaie, détecteurs de fumée, appareils pour le diagnostic non à usage médical, diaphragmes [acoustique], diastimètres, machines à dicter, appareils de diffraction [microscopie], disjoncteurs, tourne-disques, disques magnétiques, disques optiques, disquettes souples, trousses de dissection [microscopie], appareils pour la distillation à usage scientifique, distributeurs de carburants pour stations-service, pupitres de distribution [électricité], tableaux de distribution [électricité], appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, dynamomètres, échelles de sauvetage, écouteurs téléphoniques, écrans fluorescents, écrans pour la protection du visage des ouvriers, écrans radiologiques à usage industriel, égouttoirs pour travaux photographiques, indicateurs de perte électrique, relais électriques, transformateurs électriques, électrodes pour la soudure, électrolyseurs, éléments galvaniques, émetteurs [télécommunication], émetteurs de signaux électroniques, encodeurs magnétiques, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, enseignes mécaniques, épidiascopes, éprouvettes, dispositifs d'équilibrage, ergomètres, instruments et machines pour essais de matériaux, distributeurs d'essence pour stations-service, niveaux d'essence, pare-étincelles, étiquettes électroniques pour marchandises, étuis à lunettes, étuis pour verres de contact, explorateurs [scanneurs] [informatique], exposimètres [posemètres], extincteurs, machines à facturer, ferme-porte électriques, appareils de fermentation [appareils de laboratoire], fers à repasser électriques, fers à souder électriques, fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux], filets de sauvetage, appareils à couper les films, serre-fils [électricité], fils à plomb, plombs de fils à plomb, fils conducteurs de rayons lumineux [fibres optiques], fils d'identification pour fils électriques, fils électriques, gaines d'identification pour fils électriques, fils magnétiques, fils télégraphiques, fils téléphoniques, écrans fluorescents, fourneaux pour expériences en laboratoire, fours pour expériences en laboratoire, appareils à haute fréquence, fréquencemètres, fusibles, gaines pour câbles électriques, galènes [détecteurs], piles galvaniques, appareils de galvanisation, galvanomètres, appareils de galvanoplastie, gants de plongée, gants de protection contre les rayons x à usage industriel, garde-vue, appareils pour l'analyse des gaz, gazomètres, genouillères pour ouvriers, appareils et instruments géodésiques, gicleurs d'incendie, gilets de natation, gilets de sauvetage, gilets pare-balles, battes pour incendie, harnais de sécurité [autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport], haut-parleurs, appareils héliographiques, hologrammes, hydromêtres, hygromètres, inclinomètres, indicateurs [électricité], inducteurs [électricité], induits [électricité], appareils pour le traitement de l'information, miroirs d'inspection pour travaux, appareils d'intercommunication, interfaces [informatique], interrupteurs, inverseurs [électricité], appareils d'ionisation non pour le traitement de l'air, jalons [instruments d'arpentage], jauges, mécanismes pour appareils déclenchés par l'introduction d'un jeton, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux automatiques [machines] à prépaiement, judas optiques pour portes, jumelles [optique], kaléidoscopes, mobilier spécial de laboratoire, plateaux de laboratoire, lacto-densimètres, lactomètres, batteries de lampes de poche, lampes optiques, lampes thermo-ioniques, lanternes à signaux, lanternes magiques, lanternes optiques, lasers non à usage médical, lecteurs [informatique], lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques, lentilles de contact, lentilles optiques, instruments pour levés de plans, lignes de sondes, raccords de lignes ectriques, limiteurs [électricité], lochs, logiciels [programmes enregistrés], longues-vues, loupes [optique], articles de lunetterie, lunettes [optique], alidades à lunettes, châsses [montures] de lunettes, instruments à lunettes, niveaux à lunettes, verres de lunettes, lunettes de soleil, machines de traitement de texte, magnétoscopes, manomètres, masques respiratoires [autres que pour la respiration artificielle], filtres pour masques respiratoires, instruments mathématiques, mécanismes d'entraînement de disques [informatique], mégaphones, instruments météorologiques, métronomes, micromètres, vis micrométriques pour instruments d'optique, microphones, microprocesseurs, microscopes, microtomes, minuteries [à l'exception de celles pour l'horlogerie], miroirs [optique], modems, moniteurs [matériel], moniteurs [programmes d'ordinateurs], montures [châsses] de lunettes, appareils respiratoires pour la nage subaquatique, ceintures de natation, flotteurs pour la natation, sangles de natation, appareils et instruments nautiques, appareils de signalisation navale, instruments pour la navigation, instruments de nivellement, objectifs [optique], instruments d'observation, octants, oculaires, mire-œufs, ohmmètres, ondemètres, appareils et instruments optiques, ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, ordinateurs blocs-notes, oscillographes, appareils pour transvaser l'oxygène, ozoniseurs [ozonisateurs], palmers, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, parafoudres, paratonnerres, parcomètres [parcmètres], portillons à prépaiement pour parcs à voitures, pavillons de haut-parleurs, pellicules [films] impressionnées, périscopes, appareils pour photocalques, photocopieurs, appareils et instruments de physique, piles électriques, piles solaires, dispositifs de pilotage automatique pour véhicules, pince-nez, chainettes de pince-nez, cordons de pince-nez, étuis pour pince-nez, montures de pince-nez, pipettes, planchettes [instruments d'arpentage], planimètres, plaquettes de silicium [pour circuits intégrés], plombs de sondes, combinaisons de plongée, costumes de plongée, masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée, podomètres [compte-pas], poids, pointeurs [horloges pointeuses], poires électriques [interrupteurs], polarimètres, porte-voix, dispositifs électriques pour l'ouverture des portes, posemètres, postes de T.S.f, postes radiotélégraphiques, postes radiotéléphoniques, mécanismes pour appareils à prépaiement, mesureurs de pression, prismes [optique], processeurs [unités centrales de traitement], programmes du système d'exploitation enregistrés [pour ordinateurs], appareils de projection, dispositifs cathodiques pour la protection contre la rouille, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, puces [circuits intégrés], pylônes de T.S.F., pyromètres, raccordements électriques, radars, radeaux de sauvetage, appareils de radio, appareils de radio pour véhicules, radiographies autres qu'à usage médical, appareils de radiologie à usage industriel, rails électriques pour le montage de projecteurs, rapporteurs [instruments de mesure], tubes à rayons Roentgen non à usage médical, appareils et installations pour la production de rayons x non à usage médical, récepteurs [audio, vidéo], réducteurs [électricité], réfracteurs, réfractomètres, régulateurs [variateurs] de lumière, régulateurs de vitesse de tourne-disques, régulateurs de voltage pour véhicules, répondeurs téléphoniques appareils pour la reproduction du son, résistances électriques, respirateurs pour le filtrage de l'air, appareils pour la respiration, à l'exception de ceux pour la respiration artificielle, rhéostats, appareils Roentgen non à usage médical, films Roentgen impressionnés, romaines [balances], ronfleurs, rubans magnétiques, saccharimètres, saphirs de tourne-disques, satellites à usage scientifique, dispositifs de sauvetage, scanneurs [explorateurs] [informatique], scaphandres, appareils pour scaphandriers, membranes pour appareils scientifiques, appareils scolaires, bobines de self, semi-conducteurs, serrures électriques, sifflets de signalisation, triangles de signalisation pour véhicules en panne, signalisation lumineuse ou mécanique, appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux, simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules, sirènes, appareils pour la transmission du son, sonars, appareils et machines de sondage, sondes à usage scientifique, sonneries [appareils avertisseurs], sonnettes de portes, électriques, sonomètres, appareils électriques pour souder des emballages en matières plastiques, masques de soudeurs, appareils de soudure électrique, appareils à souder électriques, souris [informatique], spectrographes, spectroscopes, sphéromètres, stéréoscopes, appareils stéréoscopiques, sulfitomètres, supports de données magnétiques, supports de données optiques, appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire, appareils électriques de surveillance, survolteurs, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes [traceurs], tachomètres, tachymètres, jauges de taraudage, taximètres, télécopieurs, télégraphes [appareils], fils télégraphiques, appareils de téléguidage, télémètres, pylônes de téléphonie sans fil, appareils téléphoniques, fils téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, téléprompteurs, télérupteurs, télescopes, télescripteurs, appareils de télévision, mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision, théodolites, ampoules et lampes thermo-ioniques, thermomètres, non à usage médical, thermostats, thermostats pour véhicules, timbres avertisseurs électriques, compteurs de timbres-poste, totalisateurs, tourniquets [portillons tournants] automatiques, compte tours, traceurs [tables traçantes], traducteurs électroniques de poche, transformateurs, transistors [électronique], transmetteurs [télécommunication], trébuchets [balances], trépieds pour appareils photographiques, trusquins, tubes acoustiques, tubes amplificateurs ou lampes d'amplificateurs, tubes lumineux pour la publicité, tubes vacuum [T.S.F.], unités à bande magnétique [informatique], unités centrales de traitement [processeurs], uromètres, vacuomètres, variateurs [régulateurs] de lumière, variomètres, verniers, verre optique, verrerie graduée, viscosimètres, visiophones, installations électriques pour préserver du vol, voltmètres, machines à voter, garde-vue, Terminaux de télécommunications, installations, appareils et postes téléphoniques et radio téléphoniques, notamment de caractère public ou personnel, ou portatifs ou mobiles, ou à main libres ou à commande vocale ; récepteurs, émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; télécopieurs, notamment télécopieurs portatifs ou mobiles ; bornes pour radio téléphones, pilones de téléphonie sans fil ; radiotéléphones incluant leur abonnement prêt à l'emploi ; logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (Internet) , ou à accès privé ou réservé (Intranet) ; modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, câbles électriques ou optiques ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; commutateurs téléphoniques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Abat-jour, porte abat-jour, installations automatiques d'abreuvage, accumulateurs de chaleur, accumulateurs de vapeur, becs à acétylène, brûleurs à acétylène, générateurs d'acétylène, phares à acétylène, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, hottes d'aération, hottes d'aération pour laboratoires, installations d'éclairage pour véhicules, aériens, aérothermes, appareils d'ionisation pour le traitement de l'air, appareils et machines pour la purification de l'air, appareils pour la désodorisation de l'air, dispositifs pour le refroidissement de l'air, filtres à air pour la climatisation, installations de conditionnement d'air, installations de conditionnement d'air pour véhicules, installations de filtrage d'air, réchauffeurs d'air, sécheurs d'air, stérilisateurs d'air, appareils à air chaud, appareils pour bains d'air chaud, alambics, becs à alcool, brûleurs à alcool, alimentateurs de chaudières de chauffage, briquets pour l'allumage du gaz, allume-gaz, allumeurs de gaz, allumoirs, ampoules d'éclairage, ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules, ampoules électriques, dispositifs antiéblouissants pour véhicules garnitures de lampes], dispositifs chauffants antigivre pour véhicules, appliques pour becs de gaz, lampes électriques pour arbres de Noël, charbon pour lampes à arc, lampes à arc, armatures de fours, armoires frigorifiques, piles atomiques, marmites autoclaves électriques, autocuiseurs électriques, ampoules d'indicateurs de direction pour automobiles, dispositifs antiéblouissants pour automobiles [garnitures de lampes], feux pour automobiles, phares pour automobiles, bacs refroidisseurs pour fours, baignoires, garnitures de baignoires, baignoires pour bains de siège, installations de bain, appareils pour bains, chauffe bains, bains à remous, cabines transportables pour bains turcs, barbecues, bassinoires, becs à incandescence, becs à pétrole, becs de gaz, becs de lampes, chauffe-biberons électriques, feux pour bicyclettes, bidets, appareils pour le refroidissement de boissons, bouches à eau, bouchons de radiateurs, bouilleurs, bouilloires électriques, bouillottes, fours de boulangerie, fers à bricelets électriques, brise-jet, broches de rôtisserie, appareils à bronzer, brûleurs, brûleurs de laboratoire, brûleurs germicides, brûloirs à café, chaudières de buanderie, cabines de douche, cabinets d'aisances transportables, filtres à café électriques, percolateurs à café, cafetières électriques, torréfacteurs à café, calorifères, robinets de canalisation, capteurs solaires [chauffage], carneaux de chaudières de chauffage, carneaux de cheminées, casseroles à pression [autocuiseurs] électriques, installations automatiques pour transporter la cendre, cendriers de foyers, récupérateurs de chaleur, chambres frigorifiques, garnitures de fours en cham
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 13
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 15
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 23
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 26
  • N° de la classe : 27
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : LA FOIR'FOUILLE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 309966166
Adresse :
Castelnau 2000 155 avenue Clément Ader
34170 CASTELNAU-LE-LEZ
FR

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN
Adresse :
16 rue de la Paix
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-47
Date du BOPI : 23/11/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-22

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475326
Date de demande : 08/07/2011
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

17/10/2001 : LA FOIR FOUILLE
N° national/d'enregistrement : 3126332
Date de dépôt : 17/10/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, pierres à barbe [antiseptiques], pierres d'alun [antiseptiques], produits de lavage, blanc de craie, produits de blanchiment [lessive], lessives, sels pour blanchir, soude pour blanchir, lessive de soude, écorce de quillaja pour le lavage, cristaux de soude pour le nettoyage, produits pour enlever les couleurs, craie pour le nettoyage, produits pour blanchir le cuir, produits pour la conservation du cuir [cigares], poix pour cordonniers, colorants pour le blanchissage, colorants pour la lessive et le blanchissage, amidon [apprêt], apprêt d'amidon, savons d'avivage, produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage domestique [blanchisserie], cendres volcaniques pour le nettoyage, bleu pour l'azurage du linge, produits de blanchissage, produits de glaçage pour le blanchissage, cire pour la blanchisserie, bleu de lessive, matières à essanger le linge, produits pour parfumer le linge, produits pour enlever les teintures, assouplisseurs ; Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, à savoir : abrasifs, corindon [abrasif], carbures métalliques [abrasifs], papiers abrasifs, matières à astiquer, produits pour faire briller, cirages, cirages pour chaussures, crèmes pour chaussures, cire pour cordonniers, poix pour cordonniers, crèmes pour le cuir, pâtes pour cuirs à rasoir, cire à parquet, cire à polir, crèmes à polir, cire pour tailleurs, produits antirouille [pour l'enlèvement de la rouille], produits pour l'enlèvement de la rouille, produits pour le dérouillement, produits contre l'électricité statique à usage ménager, produits pour l'affûtage, produits pour aiguiser, alcali volatil [ammoniaque] utilisé comme détergent, détachants, produits pour lisser, détartrants à usage domestique, détergents [détersifs] autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical, papier-émeri, émeri, toile émeri, empois, encaustiques, diamantine [abrasif], carbure de silicium [abrasif], eau de Javel, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, décapants, pierres d'alun [antiseptiques], produits de nettoyage, essence de térébenthine [produit de dégraissage], térébenthine [produit de dégraissage], liquides pour lave-glaces, produits pour le nettoyage des papiers peints, produits pour enlever la peinture, préparations pour polir, papier à polir, papier de verre [verré], pierre à polir, rouge à polir, pierres à adoucir, pierre ponce, toile à polir [rendre lisse], terpènes toile à polir [rendre lisse], tripoli pour le polissage, produits pour enlever les vernis, amidon à lustrer, cire à parquets ; Savons, savonnettes, savon à barbe, savon d'amandes, savons désinfectants, savons désodorisants, savons contre la transpiration des pieds, savons contre la transpiration ; Parfumerie, à savoir : parfums, produits de parfumerie, extraits de fleurs [parfumerie], bases pour parfums de fleurs, produits pour fumigations [parfums], huiles pour la parfumerie, ionone [parfumerie], menthe pour la parfumerie, musc [parfumerie], pots-pourris odorants, essence de badiane, essence de bergamote, essence de menthe, ambre [parfumerie], héliotropine, bois odorants, eau de Cologne, eau de lavande, eaux de senteur, eaux de toilette, encens, désodorisants à usage personnel [parfumerie], essences éthériques Huiles essentielles, à savoir : huile de jasmin, huile de rose, huile d'amandes, huiles essentielles de cèdre huiles essentielles de citrons, huile de lavande, huiles éthérées, huile de gaulthérie, aromates [huiles essentielles], aromates pour gâteaux [huiles essentielles], aromates pour boissons [huiles essentielles], Cosmétiques, à savoir : produits cosmétiques pour les soins de la peau, motifs décoratifs à usage cosmétique, nécessaires de cosmétique, huiles à usage cosmétique, huiles de nettoyage, huiles de toilette, lait d'amandes à usage cosmétique, laits de toilette, adhésifs [matières collantes] à usage cosmétique, adhésifs pour fixer les postiches, cosmétiques pour cils, cils postiches, adhésifs pour fixer les cils postiches, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, masques de beauté, colorants pour la toilette, décolorants à usage cosmétique, peroxyde d'hydrogène à usage cosmétique crèmes cosmétiques, pommades à usage cosmétique, crème pour blanchir la peau, masques de beauté, astringents à usage cosmétique, lotions à usage cosmétique, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, ouate à usage cosmétique, lotions après-rasage, talc pour la toilette, gelée de pétrole à usage cosmétique, graisses à usage cosmétique, produits de démaquillage, lait d'amandes (à usage cosmétique) , produits de maquillage, poudre pour le maquillage, mascara, crayons à usage cosmétique, guides en papier pour farder les yeux, fards, rouge à lèvres, teintures cosmétiques, teintures pour la toilette, produits pour le soin des ongles, ongles postiches, laques pour les ongles, préparations cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, produits antisolaires [préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau], cire à épiler, produits épilatoires, dépilatoires, produits de rasage, teintures pour la barbe, cire à moustaches, cosmétiques pour les sourcils, crayons pour les sourcils, cosmétiques pour animaux ; Lotions pour les cheveux, à savoir : shampooings, lotions capillaires, produits pour enlever les laques, laques pour les cheveux, préparations pour l'ondulation des cheveux, neutralisants pour permanentes, teintures pour cheveux, colorants pour cheveux, shampooings pour animaux de compagnie Dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, préparations pour polir les prothèses dentaires, préparations pour le nettoyage des prothèses dentaires, safrol, geraniol;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, à savoir : cires [matières premières], cires à usage industriel, paraffine, cire pour courroies, cire pour l'éclairage, cire d'abeilles, cire de carnauba, kérosène, graisses de graissage, graisses pour chaussures, graisse pour armes, graisse pour courroies, graisses pour le cuir, graphite lubrifiant, oléine, huile de poisson non comestible, huile de ricin à usage technique, graisses pour souliers, stéarine, suint, huile de tournesol industrielle, huiles de décoffrage, huiles de graissage, huiles de mouillage, huiles industrielles, huiles pour la conservation du cuir, huiles pour la peinture, huiles pour les tissus, huiles pour moteurs, huile de houille, huile de ricin à usage technique, huile de coupe, huile de goudron de houille, huiles d'ensimage, huile de navette industrielle, huile d'os industrielle, préparations d'huile de soja pour le revêtement anti-adhésif des ustensiles de cuisson, huiles pour la conservation de la maçonnerie, gelée de pétrole à usage industriel, graphite lubrifiant, graisses industrielles, produits pour la conservation du cuir [huiles et graisses], dégras, antidérapants pour courroies [préparations] ; Produits pour absorber, arroser et lier la poussière, produits pour le dépoussiérage, agglomérants de poussière, compositions pour le balayage pour lier la poussière ; Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies, mèches, à savoir : carburants, essences [carburants], mazout, pétrole [brut ou raffiné], éther de pétrole, gelée de pétrole à usage industriel, combustibles minéraux, mélanges carburants gazéifiés, additifs non chimiques pour carburants, combustibles à base d'alcool, huiles combustibles, matières éclairantes, bougies [éclairage], chandelles, cierges, mèches de lampes, cire pour l'éclairage, gaz d'éclairage, graisses pour l'éclairage, veilleuses [bougies], alcool utilisé comme combustible, alcool à brûler, coke, éther de pétrole, gasoil, gaz combustibles, gaz d'huile, gaz pauvre, gaz solidifiés [combustibles], gazoline, benzène, benzine, benzol, xylène, xylol, additifs non chimiques pour carburants, allume-feu, briquettes combustibles, bandes de papier pour l'allumage, bois de feu, bois à brûler, copeaux de bois pour l'allumage, charbon de bois [combustible], anthracite, boulets de charbon, poussier [combustible], tourbe [combustible], houille, briquettes de bois, briquettes de tourbe [combustibles], lignite, naphte, ozocérite [ozokérite], bougies pour arbres de Noël ; Cérésine ; ligroïne;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : distributeurs automatiques;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs : appareils pour l'abattage des animaux de boucherie, instruments à main pour abraser, instruments pour l'affilage, affiloirs, instruments pour l'affûtage, pierres à affûter, instruments agricoles à main actionnés manuellement, enfile-aiguilles, limes à aiguilles, instruments pour l'aiguisage, cuirs à aiguiser, fusils à aiguiser, meules à aiguiser à main, pierres à aiguiser, marteaux aiguiseurs, alênes, barres d'alésage, alésoirs, allonges de vilebrequins pour tarauds, amassettes, appareils et outils pour la dépouille des animaux, filières annulaires, archets de scies, argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers], armes blanches, arrache-clous, arracheuses [outils], baïonnettes, tendeurs de bandes métalliques [outils], tondeuses pour la coupe de la barbe, barres de havage, bastringues [outils], battes [instruments à main], bêches, bédanes, béliers [outils], besaiguës, instruments à marquer les bestiaux, appareils à étourdir le bétail, tondeuses pour le bétail, appareils et outils pour la dépouille des bêtes, appareils pour l'abattage des bêtes de boucherie, pieds-de-biche[outils], instruments pour poinçonner les billets, bisaiguës, ouvre-boîtes non électriques, bouchardes, bouterolles [outils], boutoirs [outils], brucelles, burins, fers à calfater, canifs, casse-noix non en métaux précieux, casse-pierres, scies à chantourner, couteaux de chasse, chasse-pointes, chasses [outils], châssis de scies à main, formes pour chaussures [outils de cordonniers], appareils à main, non électriques, à friser les cheveux, tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques, cisailles, lames de cisailles, ciseaux, clefs [outils], cliquets [outils], coffins, cognées, coupe-légumes, coupe-ongles [électriques ou non électriques], coupe-tube [outils], couperets, coupoirs, coups-de-poing, couteaux, coutellerie, couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers], crics à main, cueille-fruits, cuillers [outils], cuillers, cuirs à rasoir, dalles pour aiguiser les faux, dames [outils de paveurs], découpoirs [outils], demoiselles [outils de paveurs], déplantoirs, diamants de vitriers [parties d'outils à main], drilles, écaillères [couteaux], échardonnettes [échardonnets, échardonnoirs], échenilloirs, écussonnoirs, élagueurs, meules en émeri, emporte-pièce [outils], épées, appareils pour l'épilation, électriques ou non électriques, épissoirs, équerres [outils], esserets, estampes [outils], estampeurs [outils], étampes [outils], étaux, étuis pour rasoirs, évidoirs, pistolets actionnés manuellement pour l'extrusion de mastics, fauchettes, faucilles, faux, anneaux de faux, pierres à faux, queux à faux, fers [outils nonélectriques], fers à friser, fers à gaufrer, fers à glacer, fers à marquer au feu, fers à moulurer, fers à tuyauter, fers de guillaumes, fers de rabots, filières [outils], tendeurs de fils métalliques [outils], instruments à main pour transporter la fonte, forces [ciseaux], forets [outils], porte-forets [outils], fossoirs [outils], fouloirs [outils], fourches, fourchettes, fourreaux de sabres, fraises [outils], gaines de rasoirs, piolets à glace, gonfleurs [instruments à main], gouges, grattoirs [outils], gravoirs, greffoirs, guillaumes, hache-légumes, hache-viande [outils], haches, hachettes, hachoirs [couteaux], hachottes, harpons, herminettes [outils], hies, houes [outils], hoyaux, ouvre-huîtres, pulvérisateurs pour insecticides [outils], seringues pour projeter des insecticides, vaporisateurs pour insecticides [outils], outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, serre-joints, lames [armes], lames [outils], instruments pour le repassage des lames, lames de scies [parties d'outils], leviers, limes, limes à ongles [électriques], machettes, maillets, mandrins [outils], nécessaires de manucure [électriques], trousses de manucures, marteaux [outils], masses [maillets], massettes [marteaux], matoirs, matraques, mèches [parties d'outils], molettes [outils], ramasse-monnaie, mortiers pour le pilage, mouchettes [ciseaux], nécessaires de rasage, pinces à numéroter, limes à ongles, pinces à ongles, appareils pour percer les oreilles, outils à main actionnés manuellement, appareils pour détruire les parasites des plantes, harpons pour la pêche, trousses de pédicures, pelles [outils], perçoirs, perforateurs [outils], pics [outils], rogne-pied, pilons [outils], pinces, pinces à envies, pinces à épiler, pinces à sucre, pincettes, pioches, pistolets [outils], planes, tondeuses pour la coupe du poil des animaux, poinçons [outils], pointeaux [outils], polissoirs d'ongles [électriques ou non électriques], porte-scie, rabots, racloirs, râpes [outils], lames de rasoirs, rasoirs électriques ou non électriques, râteaux [outils], ratissoires, fers à repasser non électriques, repoussoirs, ringards [tisonniers], ripes, rivetiers [outils], sabres, sapes [petites faux], sarcloirs, scies [outils], sécateurs, sérans [outils], serpes, serpettes, formes pour souliers [outils de cordonniers], appareils à main à soutirer, spatules [outils], produits de taillanderie, tarauds [outils], tarières [outils], tenailles, tendeurs de fils et bandes métalliques [outils], tisonniers, tondeuses [instruments à main], tondeuses à gazon [instruments à main], tourne-à-gauche, tournevis, tranches [outils], tranchets, trépans [outils], instruments à tronçonner les tuyaux, truelles, vérins à main, vilebrequins [outils], vrilles [outils];
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électriques à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique, fers à souder electriques, transformateurs, scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs, accélérateurs de particules, filets de protection contre les accidents, gants en amiante pour la protection contre les accidents, disques réflecteurs individuels pour la prevention des accidents de la circulation, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, vêtements pour la protection contre le feu, habillement pour la protection contre le feu, vêtements en asbeste pour la protection contre le feu, vêtements en amiante pour la protection contre le feu, masques de protection, chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu, dispositifs de secours couvertures coupe-feu, combinaisons spéciales de protection pour aviateurs, ceintures de sauvetage, bâches de sauvetage, dispositifs de protection contre les rayons Roentgen non à usage médical, dispositifs de protection contre les rayons x non à usage médical, lances à incendie, pompes à incendie, bateaux-pompes à incendie, autopompes à incendie, accouplements électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, accumulateurs électriques, accumulateurs électriques pour véhicules, bacs d'accumulateurs, caisses d'accumulateurs, grilles pour accumulateurs électriques, plaques pour accumulateurs électriques, pèse-acide pour accumulateurs, batteries d'allumage, batteries électriques, avertisseurs acoustiques, avertisseurs à sifflet d'alarme, sifflets pour appeler les chiens, instruments d'alarme, appareils pour l'amplification des sons, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques, disques acoustiques, conduits acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, aimants, bobines d'électro-aimants, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives cadres pour diapositives, caméras [appareils cinématographiques], caméras vidéo, appareils cinématographiques, écrans vidéo, écrans de projection, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, films cinématographiques impressionnés, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, enregistreurs à bande magnétique, supports d'enregistrements sonores, bandes vidéo, bandes [rubans] magnétiques, bandes de nettoyage de têtes de lecture, appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques, appareils photographiques, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, pieds d'appareils photographiques, cellules photovoltaïques, lampes pour chambres noires [photographie], viseurs photographiques, déclencheurs [photographie], diaphragmes (photographie], enrouleurs [photographie], filtres pour la photographie, filtres pour rayons ultraviolets pour la photographie, flashes [photographie], écrans [photographie], appareils à glacer les épreuves photographiques, sécheuses pour la photographie, appareils à sécher les épreuves photographiques, intermédiaires [photographie], appareils pour le mesurage de la vitesse [photographie], obturateurs [photographie], photomètres, appareils pour la phototélégraphie, trames pour la photogravure, objectifs pour l'astrophotographie, bacs de rinçage [photographie], appareils pour agrandissements [photographie], chambres noires [photographie], instruments de cosmographie, appareils et instruments de pesage, machines de pesage, pèse-acide, pèse-lait, pèse-lettres, pèse-sels, appareils électriques de mesure, instruments de mesure, appareils de mesure de précision, appareils pour la mesure des distances, sextants, mesures, mesureurs, indicateurs de température, indicateurs de vide, indicateurs de vitesse, indicateurs de pente, indicateurs de quantité, appareils pour l'enregistrement de temps, appareils électriques de contrôle, appareils de contrôle de chaleur, instruments de contrôle de chaudières, instruments azimutaux, baguettes de sourciers, appareils de dosage, doseurs, appareils à mesurer l'épaisseur des peaux, balances, bascules [appareils de pesage], enregistreurs de pression, bouchons indicateurs de pression pour valves, bouliers compteurs, mètres de couturières, niveaux [instruments pour donner l'horizontale], niveaux à bulle, niveaux à mercure, indicateurs de niveau d'eau, compas [instruments de mesure], compas de marine, mètres [instruments de mesure], règles [instruments de mesure], réglets [règles à coulisse], compte-fils, compte-pas [podomètres], compteurs, contrôleurs de vitesse pour véhicules, appareils pour l'enregistrement des distances, enregistreurs kilométriques pour véhicules, machines comptables, disques à calcul, règles à calcul, calculatrices de poche, machines à calculer, gabarits [instruments de mesure], anneaux à calibrer, calibres, mesures de capacité, appareils électrodynamiques pour la commande à distance des chemins de fer, dispositifs pour changer les aiguilles de tourne-disques, fils en alliages métalliques [fusibles], annonciateurs [électricité], dispositifs antiparasites [électricité], armoires de distribution [électricité], anodes, batteries d'anodes, anticathodes, appareils pour l'analyse non à usage médical, appareils pour l'analyse de l'air, appareils pour l'analyse des aliments, baromètres, actinomètres, aéromètres, alambics pour expériences en laboratoire, tubes ou lampes d'amplificateurs, ampoules de flash, ampoules thermo-ioniques, alcoomètres, altimètres, anémomètres, ampèremètres, amplificateurs, lunettes de visée pour armes à feu, lunettes antiéblouissantes, visières antiéblouissantes, apertomètres [optique], appareils et instruments pour l'astronomie, appareils de soudure électrique à l'arc, appareils de coupe à l'arc électrique, machines à compter et trier l'argent, machines à additionner, machines arithmétiques, appareils de contrôle de l'affranchissement, agendas électroniques, automates à musique à prépaiement, appareils d'enseignement audiovisuel, audions [radio], dispositifs de commande pour ascenseurs, dispositifs électriques d'allumage à distance [mise à feu], allume-cigares pour automobiles, annihilateurs [extincteurs], antennes, chaînes d'arpenteur, arrondisseurs pour la couture, dispositifs électriques pour l'attraction et destruction des insectes, balises lumineuses, ballons météorologiques, bêtatrons, bigoudis électrothermiques, distributeurs de billets [tickets], bobines électriques, supports de bobines électriques, boîtes à clapets [électricité], boîtes de branchement [électricité], boîtes de dérivation [électricité], boîtes de jonction [électricité], boîtiers de haut-parleurs, bonnettes [optique], bornes [électricité], bornes routières lumineuses ou mécaniques, bouées de sauvetage, bouées de signalisation, bourdons électriques, boussoles, boutons de sonnerie, bras acoustiques pour tourne-disques, signaux de brouillard non explosifs, signaux de brume non explosifs, machines de bureau à cartes perforées, câbles de démarrage pour moteurs, câbles électriques, gaines pour câbles électriques, manchons de jonction pour câbles électriques, caisses comptables, caisses enregistreuses, caissons de décompression, canalisations électriques, instruments d'arpentage, tubes capillaires, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cartouches de jeux vidéo, casques de protection, cassettes vidéo, cathodes, changeurs de disques [informatique], chaussettes chauffées électriquement, appareils électrothermiques à onduler les cheveux, appareils et instruments de chimie, appareils de chromatographie de laboratoire, chronographes [appareils enregistreurs de durées], circuits imprimés, circuits intégrés, claviers d'ordinateur, clignotants [signaux lumineux], clinomètres, cloches de signalisation, lecteurs de codes à barres, coffrets pour lames de microscopes, collecteurs électriques, pompes autorégulatrices à combustible, tableaux de commande [électricité], installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, commutateurs, appareils électriques de commutation, commutatrices, disques compacts [audio-vidéo], disques optiques compacts, comparateurs, condensateurs électriques, condensateurs optiques, verre revêtu d'un dépôt conducteur, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles], conjoncteurs, connecteurs, boîtes de connexion, tableaux de connexion, connexions, verres de contact, contacts électriques, contacts électriques en métaux précieux, convertisseurs électriques, cornues, dessous de cornues, verres correcteurs [optique], pieds à coulisse, coupe-circuit, coupleurs [informatique], coupleurs acoustiques, prises de courant, redresseurs de courant, couveuses pour la culture bactérienne, crayons électroniques [pour unités d'affichage visuel], creusets, cuillers doseuses, appareils à mesurer l'épaisseur des cuirs, fils de cuivre isolés, cyclotrons, tubes à décharges électriques autres que pour l'éclairage, appareils pour le démaquillage électriques, densimètres, densitomètres, protège-dents, dessins animés, détecteurs, détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ou militaire, détecteurs de fausse monnaie, détecteurs de fumée, appareils pour le diagnostic non à usage médical, diaphragmes [acoustique], diastimètres, machines à dicter, appareils de diffraction [microscopie], disjoncteurs, tourne-disques, disques magnétiques, disques optiques, disquettes souples, trousses de dissection [microscopie], appareils pour la distillation à usage scientifique, distributeurs de carburants pour stations-service, pupitres de distribution [électricité], tableaux de distribution [électricité], appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, dynamomètres, échelles de sauvetage, écouteurs téléphoniques, écrans fluorescents, écrans pour la protection du visage des ouvriers, écrans radiologiques à usage industriel, égouttoirs pour travaux photographiques, indicateurs de perte électrique, relais électriques, transformateurs électriques, électrodes pour la soudure, électrolyseurs, éléments galvaniques, émetteurs [télécommunication], émetteurs de signaux électroniques, encodeurs magnétiques, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, enseignes mécaniques, épidiascopes, éprouvettes, dispositifs d'équilibrage, ergomètres, instruments et machines pour essais de matériaux, distributeurs d'essence pour stations-service, niveaux d'essence, pare-étincelles, étiquettes électroniques pour marchandises, étuis à lunettes, étuis pour verres de contact, explorateurs [scanneurs] [informatique], exposimètres [posemètres], extincteurs, machines à facturer, ferme-porte électriques, appareils de fermentation [appareils de laboratoire], fers à repasser électriques, fers à souder électriques, fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux], filets de sauvetage, appareils à couper les films, serre-fils [électricité], fils à plomb, plombs de fils à plomb, fils conducteurs de rayons lumineux [fibres optiques], fils d'identification pour fils électriques, fils électriques, gaines d'identification pour fils électriques, fils magnétiques, fils télégraphiques, fils téléphoniques, écrans fluorescents, fourneaux pour expériences en laboratoire, fours pour expériences en laboratoire, appareils à haute fréquence, fréquencemètres, fusibles, gaines pour câbles électriques, galènes [détecteurs], piles galvaniques, appareils de galvanisation, galvanomètres, appareils de galvanoplastie, gants de plongée, gants de protection contre les rayons x à usage industriel, garde-vue, appareils pour l'analyse des gaz, gazomètres, genouillères pour ouvriers, appareils et instruments géodésiques, gicleurs d'incendie, gilets de natation, gilets de sauvetage, gilets pare-balles, battes pour incendie, harnais de sécurité [autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport], haut-parleurs, appareils héliographiques, hologrammes, hydromêtres, hygromètres, inclinomètres, indicateurs [électricité], inducteurs [électricité], induits [électricité], appareils pour le traitement de l'information, miroirs d'inspection pour travaux, appareils d'intercommunication, interfaces [informatique], interrupteurs, inverseurs [électricité], appareils d'ionisation non pour le traitement de l'air, jalons [instruments d'arpentage], jauges, mécanismes pour appareils déclenchés par l'introduction d'un jeton, jeux automatiques [machines] à prépaiement, judas optiques pour portes, jumelles [optique], kaléidoscopes, mobilier spécial de laboratoire, plateaux de laboratoire, lacto-densimètres, lactomètres, batteries de lampes de poche, lampes optiques, lampes thermo-ioniques, lanternes à signaux, lanternes magiques, lanternes optiques, lasers non à usage médical, lecteurs [informatique], lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques, lentilles de contact, lentilles optiques, instruments pour levés de plans, lignes de sondes, raccords de lignes ectriques, limiteurs [électricité], lochs, logiciels [programmes enregistrés], longues-vues, loupes [optique], articles de lunetterie, lunettes [optique], alidades à lunettes, châsses [montures] de lunettes, instruments à lunettes, niveaux à lunettes, verres de lunettes, lunettes de soleil, machines de traitement de texte, magnétoscopes, manomètres, masques respiratoires [autres que pour la respiration artificielle], filtres pour masques respiratoires, instruments mathématiques, mécanismes d'entraînement de disques [informatique], mégaphones, instruments météorologiques, métronomes, micromètres, vis micrométriques pour instruments d'optique, microphones, microprocesseurs, microscopes, microtomes, minuteries [à l'exception de celles pour l'horlogerie], miroirs [optique], modems, moniteurs [matériel], moniteurs [programmes d'ordinateurs], montures [châsses] de lunettes, appareils respiratoires pour la nage subaquatique, ceintures de natation, flotteurs pour la natation, sangles de natation, appareils et instruments nautiques, appareils de signalisation navale, instruments pour la navigation, instruments de nivellement, objectifs [optique], instruments d'observation, octants, oculaires, mire-oeufs, ohmmètres, ondemètres, appareils et instruments optiques, ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, ordinateurs blocs-notes, oscillographes, appareils pour transvaser l'oxygène, ozoniseurs [ozonisateurs], palmers, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, parafoudres, paratonnerres, parcomètres [parcmètres], portillons à prépaiement pour parcs à voitures, pavillons de haut-parleurs, pellicules [films] impressionnées, périscopes, appareils pour photocalques, photocopieurs, appareils et instruments de physique, piles électriques, piles solaires, dispositifs de pilotage automatique pour véhicules, pince-nez, chainettes de pince-nez, cordons de pince-nez, étuis pour pince-nez, montures de pince-nez, pipettes, planchettes [instruments d'arpentage], planimètres, plaquettes de silicium [pour circuits intégrés], plombs de sondes, combinaisons de plongée, costumes de plongée, masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée, podomètres [compte-pas], poids, pointeurs [horloges pointeuses], poires électriques [interrupteurs], polarimètres, porte-voix, dispositifs électriques pour l'ouverture des portes, posemètres, postes de TSF, postes radiotélégraphiques, postes radiotéléphoniques, mécanismes pour appareils à prépaiement, mesureurs de pression, prismes [optique], processeurs [unités centrales de traitement], programmes du système d'exploitation enregistrés [pour ordinateurs], appareils de projection, dispositifs cathodiques pour la protection contre la rouille, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, puces [circuits intégrés], pylônes de TSF, pyromètres, raccordements électriques, radars, radeaux de sauvetage, appareils de radio, appareils de radio pour véhicules, radiographies autres qu'à usage médical, appareils de radiologie à usage industriel, rails électriques pour le montage de projecteurs, rapporteurs [instruments de mesure], tubes à rayons Roentgen non à usage médical, appareils et installations pour la production de rayons x non à usage médical, récepteurs [audio, vidéo], réducteurs [électricité], réfracteurs, réfractomètres, régulateurs [variateurs] de lumière, régulateurs de vitesse de tourne-disques, régulateurs de voltage pour véhicules, répondeurs téléphoniques appareils pour la reproduction du son, résistances électriques, respirateurs pour le filtrage de l'air, appareils pour la respiration, à l'exception de ceux pour la respiration artificielle, rhéostats, appareils Roentgen non à usage médical, films Roentgen impressionnés, romaines [balances], ronfleurs, rubans magnétiques, saccharimètres, saphirs de tourne-disques, satellites à usage scientifique, dispositifs de sauvetage, scanneurs [explorateurs] [informatique], scaphandres, appareils pour scaphandriers, membranes pour appareils scientifiques, appareils scolaires, bobines de self, semi-conducteurs, serrures électriques, sifflets de signalisation, triangles de signalisation pour véhicules en panne, signalisation lumineuse ou mécanique, appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux, simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules, sirènes, appareils pour la transmission du son, sonars, appareils et machines de sondage, sondes à usage scientifique, sonneries [appareils avertisseurs], sonnettes de portes, électriques, sonomètres, appareils électriques pour souder des emballages en matières plastiques, masques de soudeurs, appareils de soudure électrique, appareils à souder électriques, souris [informatique], spectrographes, spectroscopes, sphéromètres, stéréoscopes, appareils stéréoscopiques, sulfitomètres, supports de données magnétiques, supports de données optiques, appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire, appareils électriques de surveillance, survolteurs, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes [traceurs], tachomètres, tachymètres, jauges de taraudage, taximètres, télécopieurs, télégraphes [appareils], fils télégraphiques, appareils de téléguidage, télémètres, pylônes de téléphonie sans fil, appareils téléphoniques, fils téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, téléprompteurs, télérupteurs, télescopes, télescripteurs, appareils de télévision, mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision, théodolites, ampoules, et lampes thermo-ioniques, thermomètres, non à usage médical, thermostats, thermostats pour véhicules, timbres avertisseurs électriques, compteurs de timbres-poste, totalisateurs, tourniquets [portillons tournants] automatiques, compte tours, traceurs [tables traçantes], traducteurs électroniques de poche, transformateurs, transistors [électronique], transmetteurs [télécommunication], trébuchets [balances], trépieds pour appareils photographiques, trusquins, tubes acoustiques, tubes amplificateurs ou lampes d'amplificateurs, tubes lumineux pour la publicité, tubes vacuum [TSF], unités à bande magnétique [informatique], unités centrales de traitement [processeurs], uromètres, vacuomètres, variateurs [régulateurs] de lumière, variomètres, verniers, verre optique, verrerie graduée, viscosimètres, visiophones, installations électriques pour préserver du vol, voltmètres, machines à voter, garde-vue, Terminaux de télécommunications, installations, appareils et postes téléphoniques et radio téléphoniques, notamment de caractère public ou personnel, ou portatifs ou mobiles, ou à main libres ou à commande vocale ; récepteurs, émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; télécopieurs, notamment télécopieurs portatifs ou mobiles ; bornes pour radio téléphones, pilones de téléphonie sans fil ; radiotéléphones incluant leur abonnement prêt à l'emploi ; logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (Internet) , ou à accès privé ou réservé (Intranet) ; modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, câbles électriques ou optiques ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; commutateurs téléphoniques;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Abat-jour, porte abat-jour, installations automatiques d'abreuvage, accumulateurs de chaleur, accumulateurs de vapeur, becs à acétylène, brûleurs à acétylène, générateurs d'acétylène, phares à acétylène, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, hottes d'aération, hottes d'aération pour laboratoires, installations d'éclairage pour véhicules, aériens, aérothermes, appareils d'ionisation pour le traitement de l'air, appareils et machines pour la purification de l'air, appareils pour la désodorisation de l'air, dispositifs pour le refroidissement de l'air, filtres à air pour la climatisation, installations de conditionnement d'air, installations de conditionnement d'air pour véhicules, installations de filtrage d'air, réchauffeurs d'air, sécheurs d'air, stérilisateurs d'air, appareils à air chaud, appareils pour bains d'air chaud, alambics, becs à alcool, brûleurs à alcool, alimentateurs de chaudières de chauffage, briquets pour l'allumage du gaz, allume-gaz, allumeurs de gaz, allumoirs, ampoules d'éclairage, ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules, ampoules électriques, dispositifs antiéblouissants pour véhicules garnitures de lampes], dispositifs chauffants antigivre pour véhicules, appliques pour becs de gaz, lampes électriques pour arbres de Noël, charbon pour lampes à arc, lampes à arc, armatures de fours, armoires frigorifiques, piles atomiques, marmites autoclaves électriques, autocuiseurs électriques, ampoules d'indicateurs de direction pour automobiles, dispositifs antiéblouissants pour automobiles [garnitures de lampes], feux pour automobiles, phares pour automobiles, bacs refroidisseurs pour fours, baignoires, garnitures de baignoires, baignoires pour bains de siège, installations de bain, appareils pour bains, chauffe bains, bains à remous, cabines transportables pour bains turcs, barbecues, bassinoires, becs à incandescence, becs à pétrole, becs de gaz, becs de lampes, chauffe-biberons électriques, feux pour bicyclettes, bidets, appareils pour le refroidissement de boissons, bouches à eau, bouchons de radiateurs, bouilleurs, bouilloires électriques, bouillottes, fours de boulangerie, fers à bricelets électriques, brise-jet, broches de rôtisserie, appareils à bronzer, brûleurs, brûleurs de laboratoire, brûleurs germicides, brûloirs à café, chaudières de buanderie, cabines de douche, cabinets d'aisances transportables, filtres à café électriques, percolateurs à café, cafetières électriques, torréfacteurs à café, calorifères, robinets de canalisation, capteurs solaires [chauffage], carneaux de chaudières de chauffage, carneaux de cheminées, casseroles à pression [autocuiseurs] électriques, installations automatiques pour transporter la cendre, cendriers de foyers, récupérateurs de chaleur, chambres frigorifiques, garnitures de fours en chamotte, chancelières chauffées électriquement, appareils de chargement pour fours, supports pour le chargement des fours, chasses d'eau, réservoirs de chasses d'eau, chaudières à bouilleur, chaudières de chauffage, tubes de chaudières de chauffage, appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux, appareils électriques de chauffage, installations de chauffage à eau chaude, purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur, humidificateurs pour radiateurs de chauffage central, radiateurs de chauffage central, appareils de chauffage pour aquariums, installations de chauffage pour véhicules, corps-chauffants, filaments électriques chauffants, installations de chauffe, chauffe-eau, chauffe-fers, chauffe-lits, chauffe-pieds [électriques ou non électriques], chauffe-plats, chaufferettes, chaufferettes de poche, tiroirs de cheminées, cheminées d'appartement, sèche-cheveux, appareils de chloration pour piscines, appareils de chromatographie à usage industriel, appareils de climatisation, installations de climatisation, installations de climatisation pour véhicules, appareils à chauffer la colle, collecteurs solaires [chauffage], colonnes à distiller, économiseurs de combustibles, condenseurs de gaz [autres que parties de machines], appareils de conditionnement d'air, installations de conduites d'eau, conduits [parties d'installations sanitaires], congélateurs, coussins chauffés électriquement, non à usage médical, couvertures chauffantes, non à usage médical, cuiseurs, cuisinières, appareils et installations de cuisson, ustensiles de cuisson électriques, appareils de cuisson à micro-ondes, cuvettes de toilettes [W-C], feux pour cycles, tubes à décharges électriques pour l'éclairage, dégivreurs pour véhicules, distributeurs de désinfectants pour toilettes, appareils de désinfection, appareils de désodorisation non à usage personnel, installations de dessalement de l'eau de mer, appareils de dessiccation, diffuseurs [éclairage], appareils pour la distillation, installations de distribution d'eau, douches, douilles de lampes électriques, accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau, appareils à filtrer l'eau, appareils de prise d'eau, appareils et machines pour la purification de l'eau, installations pour l'approvisionnement d'eau, installations pour la purification de l'eau, installations pour le refroidissement de l'eau, jets d'eau ornementaux, réchauffeurs d'eau [appareils], refroidisseurs d'eau [installations], stérilisateurs d'eau, filtres pour l'eau potable, réservoirs d'eau sous pression, échangeurs thermiques, appareils d'éclairage pour véhicules, appareils et installations d'éclairage, dispositifs de protection pour l'éclairage, lampes d'éclairage, régulateurs d'éclairage de scène, installations pour la purification des eaux d'égouts, radiateurs électriques, appareils pour l'épuration de l'huile, appareils pour l'épuration du gaz, appareils pour étuver le fourrage, évaporateurs, éviers, falots, fers à pâtisserie électriques, feux pour véhicules, filaments de lampes électriques, fils de magnésium [éclairage], appareils de filtration pour aquariums, filtres [parties d'installations domestiques ou industrielles], flambeaux, fontaines, forges portatives, fourneaux [à l'exception des fourneaux pour expériences], garnitures façonnées de fourneaux, grilles de fourneaux, fours [à l'exception des fours pour expériences], garnitures façonnées de fours, fours dentaires, fours solaires, foyers, grilles de foyers, appareils et machines frigorifiques, récipients frigorifiques, lampes à friser, friteuses électriques, torréfacteurs à fruits, appareils pour fumigations non à usage médical, gaufriers électriques, accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz, brûleurs à gaz, chaudières à gaz, générateurs de gaz, lampes à gaz, laveurs de gaz [parties d'installations à gaz], générateurs de vapeur [autres que parties de machines], lampes germicides pour la purification de l'air, appareils et machines à glace, glacières, globes de lampes, grille-pain, grils [appareils de cuisson], hottes aspirantes de cuisine, brûleurs à huile, lampes à huile, incinérateurs, lampes de laboratoire, installations pour le refroidissement du lait, lampadaires, manchons de lampes, réflecteurs de lampes, suspensions de lampes, tubes de lampes, lampes à souder, lampes d'éclairage pour aquariums, lampes de poche, lampes de sûreté, lampes électriques, lampes pour appareils de projection, lampions, lanternes d'éclairage, lanternes vénitiennes, lavabos, appareils à sécher les mains pour lavabos, refroidisseurs de liquides [installations], tubes lumineux pour l'éclairage, lustres, numéros de maisons lumineux, torréfacteurs à malt, lampes de mineurs, installations pour le traitement de combustibles et modérateurs nucléaires, soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs, brûleurs oxhydriques, pasteurisateurs, percolateurs à café électriques, brûleurs à pétrole, phares de véhicules, chaufferettes pour les pieds, plafonniers, plaques chauffantes, plaques de chauffage, poêles [appareils de chauffage], installations de polymérisation, pompes à chaleur, potagers [fourneaux], radiateurs [chauffage], tours de raffinage pour la distillation, installations et machines à rafraîchir, réacteurs nucléaires, réchauds, réfrigérateurs, appareils et installations de réfrigération, appareils et installations de refroidissement, accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, appareils pour faire des remous dans l'eau, robinets, robinets mélangeurs pour conduites d'eau, rondelles de robinets d'eau, rôtissoires, appareils et installations sanitaires, installations de sauna, appareils et installations de séchage, sécheurs de linge électriques, séchoirs [appareils], serpentins [parties d'installations de distillation, de chauffage ou de refroidissement], souffleries [parties d'installations d'aération], soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs, stérilisateurs, accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, installations pour le refroidissement du tabac, torréfacteurs à tabac, tapis chauffés électriquement, thermoplongeurs, registres de tirage [chauffage], régulateurs de tirage [chauffage], toasteurs, toilettes [W-C], sièges de toilettes [W-C], torches pour l'éclairage, torréfacteurs, tournebroches, tuyaux flamboyants [industrie du pétrole], lampes à rayons ultraviolets non à usage médical, urinoirs, vannes thermostatiques [parties d'installations de chauffage], installations de production de vapeur, vaporisateurs faciaux [saunas], vases d'expansion pour installations de chauffage central, dispositifs chauffants antibuée [antigivre] pour véhicules, réflecteurs pour véhicules, ventilateurs [climatisation], ventilateurs électriques à usage personnel, appareils de ventilation [climatisation], installations de ventilation [climatisation] pour véhicules, verres de lampes, yaourtières électriques;
  • N° de la classe : 13
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu, culasses d'armes à feu, affûts de canons, armes automotrices, armes à feu de chasse, pistolets à air [armes], silencieux pour armes, mires d'armes à feu carabines, canons, canons de fusils, fusils [armes], chars de combat, chiens de fusils, détonateurs, engins balistiques, étuis pour fusils, fûts de fusils, miroirs de pointage pour fusils, sous-gardes de fusils, fusils lance-harpons [armes], lance-roquettes, mitrailleuses, mortiers [armes à feu], pièces d'artillerie, pistolets [armes], revolvers, tréteaux [supports] pour le tir, tourillons d'armes lourdes, dispositifs de visée pour armes à feu [autres que les lunettes de visée], dispositifs de visée pour canons [autres que les lunettes de visée], écouvillons pour nettoyer les armes à feu, bandoulières pour armes, bois de fusils ; Munitions et projectiles, munitions pour armes à feu, capsules d'allumage, armes de protection à base de gaz lacrymogène, cartouches, cartouches explosives, appareils à charger les cartouches, douilles de cartouches, grenaille [plomb de chasse], cartouchières, appareils à remplir les cartouchières, obus, roquettes [projectiles], fusées [projectiles], Explosifs, poudre à canon, fulmi-coton, coton-poudre, dynamite, étoupilles, explosifs au nitrate d'ammonium, bouchons détonants, amadou, acétyl-nitrocellulose, amorces explosives, cornes d'amorce, cordeaux d'allumage pour explosifs, mèches de mines, mèches d'allumage pour explosifs, amorces fulminantes autres que les jouets, capsules fulminantes autres que les jouets, fusées de signalisation, signaux de brouillard explosifs, signaux de brume explosifs, poudres explosives, mines [explosifs], produits fulminants, matières pyrophoriques, Feux d'artifice, produits pyrotechniques, feux de bengale;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : métaux précieux bruts ou mi-ouvrés, jetons de cuivre, lingots de métaux précieux, lingots de métaux précieux, alliages de métaux précieux, argent brut ou battu, argent filé, fils d'argent, rhodium, ruthénium, iridium, or brut ou battu, osmium, palladium, platine [métal], parures d'ivoire, boîtes à allumettes en métaux précieux, porte-allumettes en métaux précieux, aiguilles en métaux précieux, boîtes à aiguilles en métaux précieux, étuis à aiguilles en métaux précieux, aiguilliers en métaux précieux, coffrets à bijoux en métaux précieux, objets d'art en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, boules à thé [en métaux précieux], bourses de mailles [en métaux précieux], boutons de manchettes, burettes en métaux précieux, bustes en métaux précieux, services à café en métaux précieux, cafetières non électriques en métaux précieux, cabarets [plateaux à servir] en métaux précieux, argenterie [vaisselle], assiettes en métaux précieux, cruchons en métaux précieux, récipients pour la cuisine en métaux précieux, ustensiles de cuisine en métaux précieux, récipients pour le ménage en métaux précieux, ustensiles de ménage en métaux précieux, ménagères [huiliers] en métaux précieux, huiliers en métaux précieux, filtres à thé [en métaux précieux], passe-thé en métaux précieux, casse-noix en métaux précieux, passoires en métaux précieux, plateaux à usage domestique en métaux précieux, plats en métaux précieux, récipients pour le ménage ou la cuisine [en métaux précieux], services [vaisselle] en métaux précieux, saladiers en métaux précieux, salières en métaux précieux, poivriers en métaux précieux, soucoupes en métaux précieux, tasses en métaux précieux, services à thé en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, théières en métaux précieux, sucriers en métaux précieux, soupières en métaux précieux statues en métaux précieux, ronds de serviettes [en métaux précieux], flacons en métaux précieux, gobelets en métaux précieux, hanaps en métaux précieux, boites à thé [en métaux précieux], porte-cure-dents en métaux précieux, bobèches en métaux précieux, ornements de chapeaux [en métaux précieux], parures pour chaussures [en métaux précieux], candélabres [chandeliers] en métaux précieux, chandeliers en métaux précieux, figurines [statuettes] en métaux précieux, boites en métaux précieux, bonbonnières en métaux précieux, cendriers pour fumeurs [en métaux précieux], coffrets à cigares en métaux précieux, étuis à cigares en métaux précieux, fume-cigare en métaux précieux, fume-cigarette en métaux précieux, étuis à cigarettes en métaux précieux, porte-cigarettes en métaux précieux boîtes à cigares [en métaux précieux], boîtes à cigarettes [en métaux précieux], garnitures de harnachement en métaux précieux, boucles en métaux précieux, cadratures, porte-clefs de fantaisie, coquetiers en métaux précieux, corbeilles à usage domestique en métaux précieux, épingles de cravates, fixe-cravates, articles en doublé [métal précieux], écrins en métaux précieux, épingles de parure, éteignoirs en métaux précieux, porte-cigares en métaux précieux, pots à tabac [en métaux précieux], poudriers en métaux précieux, vases sacrés en métaux précieux, porte-serviettes en métaux précieux, objets en similor, statuettes en métaux précieux, surtouts de table [en métaux précieux], tabatières en métaux précieux, urnes en métaux précieux, insignes en métaux précieux, médailles, porte-monnaie en métaux précieux, monnaies, orfèvrerie [à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers], joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, parures d'argent, articles de bijouterie, bracelets [bijouterie], boucles d'oreilles, anneaux [bijouterie], bagues [bijouterie], broches [bijouterie], amulettes [bijouterie], médaillons [bijouterie], joaillerie, chaînes [bijouterie], colliers [bijouterie], épingles [bijouterie] filés de métaux précieux [bijouterie], fils de métaux précieux [bijouterie], filés d'or [bijouterie], fils d'or [bijouterie], parures [bijouterie], perles [bijouterie], breloques, agates;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : tubes en carton ; carton ; cartonnages ; cartons à chapeaux [boîtes] ; cornets de papier ; rubans de papier ; chapelets ; billets [tickets] ; tickets [billets] ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; bagues [anneaux] de cigares ; anneaux de cigares ; confettis ; statuettes en papier mâché ; maquettes d'architecture ; papier-filtre ; filtres à café en papier ; crémières [petits vases] en papier ; linge de table [en papier] ; napperons en papier ; dessous de carafes en papier ; dessous de chopes à bière ; nappes en papier ; tapis de table [en papier] ; serviettes de table en papier ; ronds de table [en papier] ; cache-pot en papier ; rideaux en papier ; stores en papier ; modèles de broderie ; cartons perforés pour métiers Jacquard ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; étuis pour patrons ; cartes de souhaits ; cartes de voeux musicales ; cartes postales ; timbres-poste ; enseignes en papier ou en carton ; porte-affiches en papier ou en carton ; drapeaux [en papier] ; fanions [en papier] ; écussons [cachets en papier] ; étiquettes non en tissu ; figurines [statuettes] en papier mâché ; boîtes en carton ou en papier ; papier d'emballage ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier ; enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage en papier ; sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage en papier ; sacs en papier pour aspirateurs ; sacs à ordures en papier ; jetons de contrôle ; serviettes à démaquiller en papier ; serviettes de toilette [en papier] ; essuie-mains en papier ; mouchoirs de poche [en papier] ; bavettes en papier ; bavoirs en papier ; langes en papier [à jeter] ; papier hygiénique ; matières filtrantes [papier] ; papier pour appareils enregistreurs ; papier pour radiogrammes ; brochures ; affiches ; formulaires ; formules ; diagrammes ; circulaires ; cartes ; plans ; horaires imprimés ; pochettes pour passeports ; porte-chéquiers ; albums ; calendriers ; éphémérides ; almanachs ; imprimés ; prospectus ; impressions ; publications ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; périodiques ; revues [périodiques] ; Produits de l'imprimerie et caractères d'imprimerie ; toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents ; galées [typographie] ; châssis à composer [imprimerie] ; cadres à composer [imprimerie] ; blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles ; clichés d'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; caractères typographiques ; caractères [chiffres et lettres] ; lettres [caractères d'imprimerie] ; lettres d'acier ; chiffres [caractères d'imprimerie] ; plaques à adresses pour machines à adresser ; stencils ; Articles pour reliures ; reliures ; étoffes pour reliures ; toile pour reliures ; fils pour reliures ; onglets [reliure] ; Photographies ; reproductions graphiques ; portraits ; supports pour photographies ; photogravures ; Papeterie ; papeteries [nécessaires pour écrire] ; articles de papeterie ; papier paraffiné ; papier-parchemin ; papier lumineux ; papier mâché ; papier à lettres ; papier de bois ; papier d'argent ; papier calque ; toile à calquer ; calques ; papier carbone ; papier pour électrocardiographes ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; blocs [papeterie] ; dossiers [papeterie] ; faire-part [papeterie] ; fiches [papeterie] ; cavaliers pour fiches ; feuilles [papeterie] ; enveloppes [papeterie] ; transparents [papeterie] ; papier à copier [articles de papeterie] ; chemises pour documents ; livres ; cahiers ; catalogues ; répertoires ; registres [livres] ; livrets ; signets ; marques pour livres ; carnets ; chansonniers ; manifolds ; carton de pâte de bois [papeterie] ; gabarits [papeterie] ; couvertures [papeterie] ; distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie] ; brocheuses [papeterie] ; bandes gommées [papeterie] ; presses à agrafer [papeterie] ; encres pour la papeterie ; bâtons d'encre ; pierres d'encre [récipients à encre] ; bobines pour rubans encreurs ; toiles d'encrage pour duplicateurs ; eaux-fortes [gravures] ; encres à corriger [héliographie] ; gabarits à effacer ; gommes à effacer ; produits pour effacer ; bobines pour rubans encreurs ; rubans encreurs ; rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs ; rubans pour machines à écrire ; tampons encreurs ; tampons pour cachets ; encriers ; fournitures scolaires ; fournitures pour l'écriture ; fournitures pour écrire ; instruments d'écriture ; plumes à écrire ; plumes à écrire en or ; plumes d'acier ; porte-plume ; plumiers ; stylographes ; stylos ; billes pour stylos ; craie à écrire ; craie à marquer ; craie pour tailleurs ; porte-mines ; crayons ; machines à tailler les crayons ; taille-crayons ; encres à corriger [héliographie] ; pastels [crayons] ; boîtes de peinture [matériel scolaire] ; stéatite [craie pour tailleurs] ; trousses à dessin ; brosses pour l'écriture ; pointes à tracer pour le dessin ; mines de crayons ; crayons d'ardoise ; cylindres de machines à écrire ; nécessaires pour écrire [écritoires] ; écritoires ; modèles d'écriture ; tablettes à écrire ; ardoises pour écrire ; blocs à dessin ; écriteaux en papier ou en carton ; supports pour plumes et crayons ; supports à timbres [cachets] ; sceaux [cachets] ; clichés à adresses ; timbres à adresses ; cire à cacheter ; coffrets à cachets [timbres] ; supports à cachets [timbres] ; coffrets à timbres [cachets] ; tampons pour sceaux ; plaques à timbrer ; timbres [cachets] ; règles à dessiner ; tire-lignes ; tés à dessin ; carrelets [règles] ; équerres à dessin ; compas de tracé ; instruments pour le tracé des courbes ; pistolets pour le tracé des courbes Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; bandes collantes pour la papeterie ou le ménage ; colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage ; rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; autocollants [articles de papeterie] ; ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage ; matières à cacheter ; pains à cacheter ; timbres à cacheter ; cachets [sceaux] ; appareils pour le collage des photographies ; matières collantes pour la papeterie ou le ménage ; colles pour la papeterie ou le ménage ; gommes [colles] pour la papeterie ou le ménage ; gluten [colle] pour la papeterie ou le ménage Matériel pour les artistes ; plumes à dessin ; planches [gravures] ; échoppes pour graver à l'eau-forte ; brosses pour peintres ; lithographies ; pierres lithographiques ; crayons fusains ; fournitures pour le dessin ; instruments de dessin ; craie pour la lithographie ; encres de Chine ; appuie-main pour peintres ; aquarelles ; argile à modeler ; dessins ; godets pour la peinture ; planches à graver ; planches à dessin ; chevalets pour la peinture ; palettes pour peintres ; toiles pour la peinture ; gravures ; matières plastiques pour le modelage ; peintures [tableaux] encadrées ou non ; matériaux pour le modelage ; matériaux à modeler ; pâte à modeler ; cires à modeler non à usage dentaire ; pantographes [instruments de dessin] Pinceaux ; Pochoirs ; peignes à marbrer ; brosses [pinceaux] ; rouleaux de peintres en bâtiment Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; duplicateurs ; composteurs ; réglettes [composteurs] ; bracelets pour instruments à écrire ; appareils et machines à polycopier ; appareils à main à étiqueter ; appareils à vigneter ; machines à imprimer des adresses ; machines à écrire [électriques ou non électriques] ; touches de machines à écrire ; cylindres de machines à écrire ; machines pour l'affranchissement [pour coller les timbres-poste ou imprimer l'affranchissement] ; numéroteurs ; machines à cacheter de bureau ; machines de bureau à fermer les enveloppes ; imprimeries portatives [articles de bureau] ; plateaux pour ranger et compter la monnaie ; corbeilles à courrier ; serre-livres ; presse-papiers ; pince-notes ; punaises [pointes] ; agrafes de bureau ; agrafes de porte-plume ; broquettes [punaises] ; perforateurs de bureau ; coupe-papier [articles de bureau] ; emporte-pièce [articles de bureau] ; déchiqueteurs de papier [articles de bureau] ; classeurs [articles de bureau] ; coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ; liquides correcteurs [articles de bureau] ; porte craie ; porte-crayons ; crochets de bureau ; élastiques de bureau ; grattoirs de bureau ; mouilleurs de bureau ; doigtiers [articles de bureau] ; sous-main ; essuie-plumes ; buvards ; humecteurs [articles de bureau] ; plioirs [articles de bureau] ; plumes [articles de bureau] ; appareils et machines pour la reliure [matériel de bureau] Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; tableaux noirs ; coupes biologiques pour la microscopie [matériel d'enseignement] ; tables arithmétiques ; cartes géographiques ; coupes histologiques [matériel d'enseignement] ; matériel d'instruction [à l'exception des appareils] ; manuels ; atlas ; globes terrestres ; matériel d'enseignement [à l'exception des appareils] Matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir : matériaux d'emballage en fécule ou amidon ; langes en cellulose [à jeter] ; sacs à ordures en matières plastiques ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage en matières plastiques ; sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage matières plastiques ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; pellicules en matières plastiques [adhérentes, extensibles] pour la palettisation ; feuilles de viscose pour l'emballage ; feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage ; feuilles bullées [en matières plastiques] [pour l'emballage ou le conditionnement] ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; Clichés ; images ; chromolithographies [chromos] ; chromos ; galvanotypes ; clichés de galvanotypie ; décalcomanies ; représentations graphiques ; oléographies ; biblorhaptes ; hectographes;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, carton-cuir ; cuir brut ou mi-ouvré Peaux d'animaux, peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; chevreau ; pelleteries [peaux d'animaux] ; peaux corroyées ; fourrures [peaux d'animaux] ; croupons ; moleskine [imitation du cuir] ; similicuir ; dépouilles d'animaux ; peaux d'animaux de boucherie Malles et valises, serviettes [maroquinerie] ; mallettes pour documents ; porte-documents ; trousses de voyage [maroquinerie] ; gibecières ; havresacs ; musettes-mangeoires ; porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-cartes [portefeuilles] ; sacs de campeurs ; étuis pour clés [maroquinerie] ; valises ; poignées de valises ; malles ; mallettes ; sacs de voyage ; sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en cuir] ; sacs à main ; carcasses de sacs à main ; sacs à dos ; sacs à provisions ; filets à provisions ; sacs de plage ; réticules [sacs à main] ; sacs à roulettes ; portefeuilles ; sacoches à outils [vides] ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en cuir] ; sacs-housses pour vêtements [pour le voyage] ; carnassières ; carniers ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; sacs d'écoliers ; cartables ; serviettes d'écoliers ; sacoches pour porter les enfants ; sacs d'alpinistes ; bourses ; bourses de mailles [non en métaux précieux] ; baudruche ; coffres de voyage ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; boîtes en fibre vulcanisée ; caisses en fibre vulcanisée Parapluies, parasols et cannes, ombrelles ; poignées de cannes ; cannes de parapluies ; cannes-sièges ; fourreaux de parapluies ; poignées de parapluies ; anneaux pour parapluies ; carcasses de parapluies ou de parasols ; baleines pour parapluies ou parasols Fouets et articles de sellerie, martinets [fouets] ; bourrellerie ; rênes ; guides [rênes] ; harnachements ; oeillères [harnachement] ; garnitures de harnachement non en métaux précieux ; genouillères pour chevaux ; harnais pour animaux ; licols ; licous de chevaux ; licous ; brides [harnais] ; bridons ; mors [harnachement] ; traits [harnachement] ; couvertures de chevaux ; housses de selles pour chevaux ; selles pour chevaux ; arçons de selles ; attaches de selles ; colliers de chevaux ; courroies en cuir [sellerie] ; courroies de harnais ; ferrures de harnais ; pièces en caoutchouc pour étriers ; étrivières ; fouets ; musettes à fourrage Produits en cuir et imitations du cuir non compris dans d'autres classes à savoir : colliers pour animaux ; bandoulières [courroies] en cuir ; bâtons d'alpinistes ; alpenstocks ; cordons en cuir ; fils de cuir ; boyaux pour faire le boudin ; boyaux pour la charcuterie ; buffleterie ; cuir à doublure pour chaussures ; colliers de chiens ; courroies de patins ; couvertures en peaux [fourrures] ; gaines de ressorts [en cuir] ; habits pour animaux ; muselières ; laisses ; lanières de cuir ; mentonnières [bandes en cuir] ; garnitures de cuir pour meubles ; revêtements de meubles en cuir ; porte-musique ; valves en cuir ; sangles de cuir ; boyaux de saucisses;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs) , cadres ; pièces d'ameublement ; paravents [meubles] ; rideaux de perles pour la décoration ; piédestaux pour pots à fleurs ; plateaux de tables ; dessertes ; porte-revues ; portemanteaux [meubles] ; garnitures de portes non métalliques ; portes de meubles ; présentoirs ; pupitres ; râteliers à fusils ; rayonnages ; rayons de meubles ; mobilier scolaire ; secrétaires ; sièges ; sièges métalliques ; sofas ; divans ; canapés ; sommiers de lits ; tables ; tables à dessin ; tables de massage ; tables de toilette ; tables métalliques ; tablettes de rangement ; tablettes pour machines à écrire ; dessertes pour ordinateurs ; tabourets ; tiroirs ; transatlantiques [chaises longues] ; tréteaux [mobilier] ; échalas ; établis ; traversins ; vaisseliers ; housses à vêtements [penderie] ; housses pour vêtements [rangement] ; coffres non métalliques ; bahuts [coffres] non métalliques ; coffrets [meubles] ; coffres à jouets ; commodes ; buffets ; buffets roulants [meubles] ; meubles de bureau ; bureaux [meubles] ; rayons pour classeurs [meubles] ; étagères de bibliothèques ; rayons de bibliothèques ; vitrines [meubles] ; pans de boiseries pour meubles ; armoires ; armoires à pharmacie ; comptoirs [tables] ; cartothèques [meubles] ; chariots [mobilier] ; chaises [sièges] ; chaises hautes pour enfants ; fauteuils de coiffeurs ; chaises longues ; porte chapeaux ; porte-parapluies ; tableaux accroche-clefs ; coussins ; bancs [meubles] ; bannetons ; écrans de cheminées ; bois de lit ; travaux d'ébénisterie ; appuie-tête [meubles] ; berceaux ; parcs pour bébés ; appliques murales décoratives [ameublement] non en matières textiles ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; couchettes pour animaux d'intérieur ; niches pour animaux d'intérieur ; nids pour animaux d'intérieur ; arbres à griffes pour chats ; baguettes [liteaux] d'encadrement ; cadres [encadrements] ; tableaux d'affichage ; moulures pour cadres [encadrements] ; verre argenté [miroiterie] ; Produits non compris dans d'autres classes en bois, liège roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir : ambre jaune ; barres d'ambroïne ; plaques d'ambroïne ; baleine brute ou mi-ouvrée ; bambou ; écume de mer ; coquillages [coquilles] ; coquilles [coquillages] ; corail ; corne brute ou mi-ouvrée ; corozo ; écaille ; succédanés de l'écaille ; écailles d'huîtres ; douves ; roseau [matière à tresser] ; rotin ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; figures en cire ; râteliers à fourrage ; ruches pour abeilles ; rayons de miel ; rayons de ruches ; cordons en liège ; rubans de paille ; tresses de paille ; paille tressée [à l'exception des nattes] ; vannerie ; panetons ; paniers non métalliques ; serrures pour véhicules non métalliques ; stores d'intérieur à lamelles ; poulies en matières plastiques pour stores ; rideaux de bambou ; rails pour rideaux ; tringles de rideaux ; patères de rideaux ; galets pour rideaux ; crochets de rideaux ; embrasses non en matières textiles ; tringles de tapis d'escaliers ; patères [crochets] pour vêtements, non métalliques ; cintres pour vêtements ; crochets de portemanteaux [non métalliques] ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; écrins non en métaux précieux ; casiers ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; bâtis de machines à calculer ; matériel de couchage [à l'exclusion du linge] ; paillots ; sacs de couchage pour le camping ; coussins à air non à usage médical ; matelas à air non à usage médical ; oreillers à air non à usage médical ; bouées de corps-morts, non métalliques [amarrage] ; décorations en matières plastiques pour aliments ; bobines en bois [pour fil, soie, cordonnet] ; métiers à broder ; cadres à broderie ; bustes pour tailleurs ; boulons non métalliques ; charnières non métalliques ; écrous non métalliques ; serrures [autres qu'électriques] non métalliques ; tampons [chevilles] non métalliques ; chevilles non métalliques ; vis non métalliques ; rivets non métalliques ; pattes d'attache de câbles ou de tubes en matières plastiques ; serre-câbles non métalliques ; bouchons de bouteilles ; bouchons de liège ; fermetures de récipients non métalliques ; capsules de bouchage non métalliques ; capsules de bouteilles non métalliques ; fermetures de bouteilles non métalliques ; enveloppes pour bouteilles en bois ; casiers à bouteilles ; tonneaux non métalliques ; cuves non métalliques ; emballages pour bouteilles [en bois] ; fûts en bois pour décanter le vin ; cerceaux pour barils non métalliques ; cercles pour tonneaux [non métalliques] ; cannelles de tonneaux [non métalliques] ; robinets de tonneaux [non métalliques] ; chantiers [supports] pour fûts [non métalliques] ; caisses en bois ou en matières plastiques ; caisses non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie ; caillebotis non métalliques ; manches à balais non métalliques ; montures de brosses ; anneaux de rideaux ; animaux empaillés ; ramures de cerfs ; cornes d'animaux ; griffes d'animaux ; sabots d'animaux ; niches de chiens ; cadres de ruches ; cire gaufrée pour ruches ; auges à mortier non métalliques ; pailles pour la dégustation des boissons ; barils non métalliques ; barriques non métalliques ; rubans de bois ; boîtes aux lettres [ni en métal, ni en maçonnerie] ; bondes non métalliques ; bracelets d'identification pour hôpitaux [non métalliques] ; cartes-clefs en matières plastiques [non codées] ; cercueils ; garnitures de cercueils non métalliques ; urnes funéraires ; chalumeaux [pailles] pour la dégustation des boissons ; gabarits de chargement pour chemins de fer [non métalliques] ; plateaux [palettes] de chargement non métalliques ; chevalets de sciage ; échelles en bois ou en matières plastiques ; échelles mobiles pour l'embarquement des passagers [non métalliques] ; perches non métalliques ; piquets de tente non métalliques ; clapets de conduites d'eau [en matières plastiques] ; clapets de tuyaux de drainage [en matières plastiques] ; dévidoirs non mécaniques pour tuyaux flexibles [non métalliques] ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles [non métalliques] ; vannes [autres que parties de machines] non métalliques ; soupapes [autres que parties de machines] non métalliques ; conteneurs flottants non métalliques ; conteneurs non métalliques ; récipients pour combustibles liquides non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes [non métalliques] ; corbeilles non métalliques ; manches de couteaux non métalliques ; trotteurs pour enfants ; palanches de transport ; palettes [plateaux] de chargement non métalliques ; palettes de manutention non métalliques ; palettes de transport non métalliques ; plaques d'identité non métalliques ; plaques d'immatriculation non métalliques ; plaques de verre pour miroirs ; plaques minéralogiques non métalliques ; revêtements amovibles pour éviers ; roulettes de meubles [non métalliques] Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) , instruments de nettoyage actionnés manuellement, appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical, balais, balais à franges, guipons, tapettes pour battre les tapis, écouvillons pour nettoyer les récipients, émulseurs non électriques à usage domestique, dépoussiéreurs non électriques, débouchoirs à ventouse, siphons pour eaux gazeuses, ustensiles de ménage non en métaux précieux, essuie-meubles, seaux en étoffe, supports de fers à repasser, planches à repasser, housses pour planches à repasser, plumeaux, seaux, seilles, serpillières [wassingues], balais mécaniques, gants de ménage, gants de jardinage, étendoirs à linge, dessous de fer à repasser, filtres pour le ménage, peaux chamoisées pour le nettoyage, peaux de daim pour le nettoyage, torchons [chiffons] pour épousseter, déchets de laine pour le nettoyage, chiffons de nettoyage, torchons [chiffons] de nettoyage, tampons à nettoyer, étoupe de nettoyage, déchets de coton pour le nettoyage, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, planches à laver, cribles [ustensiles de ménage], produits céramiques pour le ménage, séchoirs à lessive, pinces à linge, broyeurs ménagers non électriques, fumivores à usage domestique, souricières, ustensiles de cuisine non en métaux précieux, cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine], batteurs non électriques, filtres à café non électriques, filtres à thé [non en métaux précieux], passe-thé non en métaux précieux, sabliers, tire-bouchons, ouvre-bouteilles, coupe-pâte [couteau de boulanger], fers à bricelets non électriques, emporte-pièces [articles de cuisine], passoires non en métaux précieux, pelles [accessoires de table], pelles à tartes, entonnoirs, moulins à poivre à main, appareils à faire des nouilles [instruments à main], moulins à usage domestique à main, mélangeurs manuels [shakers], glacières portatives, non ectriques, presse-fruits non électriques à usage ménager, fouets non électriques à usage ménager, moulins à café à main, percolateurs à café non électriques, batteries de cuisine, moules [ustensiles de cuisine], carrousels [articles de cuisine], porte-cartes de menus, tamiseurs de cendres [ustensiles de ménage], anneaux pour la volaille, bâtonnets pour cocktails, nécessaires pour pique-niques [vaisselle], porte-couteaux pour la table, cure-dents, porte cure-dents non en métaux précieux, dames-jeannes, becs verseurs, ramasse-miettes, baguettes [instruments de cuisine], râpes [ustensiles de ménage], spatules [ustensiles de cuisine], tamis [ustensiles de ménage], services [vaisselle] non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, ronds de serviettes [non en métaux précieux], tasses non en métaux précieux, services à thé non en métaux précieux, théières non en métaux précieux, soucoupes non en métaux précieux, planches à pain, rouleaux à pâtisserie, surtouts de table [non en métaux précieux], plateaux à usage domestique en papier, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, cabarets [plateaux à servir] non en métaux précieux, plats en papier, plats non en métaux précieux, soupières non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, poivriers non en métaux précieux, saladiers non en métaux précieux, sucriers non en métaux précieux, cloches à beurre, cloches à fromage, beurriers, récipients pour le ménage ou la cuisine [non en métaux précieux], brocs, baquets, cuvettes, pots, pots à colle, poubelles, seaux à charbon, cuviers à lessive, baignoires pour bébés [portatives], bassins [récipients], boites pour la distribution de serviettes en papier métalliques, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, marmites, casseroles, casseroles à pression non électriques, poêlons, chaudrons, fermetures pour couvercles de marmites, plaques pour empêcher le lait de déborder, couvercles de plats, couvercles de pots, pipettes [tâte-vin], jattes, gamelles, écuelles, verres [récipients], verres à boire, seaux à glace, moules à gâteaux, poches à douilles, moules à glaçons, gobelets en papier ou en matières plastiques, gobelets non en métaux précieux, gourdes, hanaps non en métaux précieux, huiliers non en métaux précieux, lèchefrites, poêles à frire, sorbetières, légumiers, services à liqueurs, services à café non en métaux précieux, cafetières non électriques non en métaux précieux, services à épices, ampoules en verre [récipients], ballons en verre [récipients], bidons [gourdes], chopes à bière, bobèches non en métaux précieux, bouteilles, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, cornes à boire, bocaux, boîtes en verre, récipients à boire, boîtes à biscuits, bonbonnes, bonbonnières non en métaux précieux, boîtes à casse-croûte, boîtes à pain, corbeilles à pain, boites à thé [non en métaux précieux], boules à thé [non en métaux précieux], boites en métal pour la distribution de serviettes en papier, bols, moules de cuisine, récipients calorifuges pour boissons, récipients calorifuges pour les aliments, récipients calorifuges, articles de réfrigération d'aliments contenant des fluides d'échange de chaleur, à usage domestique, sacs isothermes, seaux à rafraîchir, carafes, dessous de carafes [non en papier et autres que linge de table], dessous-de-plat [ustensiles de table], cruches, cruchons non en métaux précieux, coquetiers non en métaux précieux, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, coupes à fruits, planches à découper pour la cuisine, pots de chambre, vases de nuit, flacons non en métaux précieux, vases sacrés non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, urnes non en métaux précieux, tirelires non métalliques, pots à fleurs, bougeoirs non en métaux précieux, chandeliers non en métaux précieux, candélabres [chandeliers] non en métaux précieux, éteignoirs non en métaux précieux brûle-parfums, burettes non en métaux précieux, cache-pot non en papier, supports pour fleurs [arrangements floraux], supports pour plantes [arrangements floraux], abreuvoirs, auges, mangeoires pour animaux, pièges à insectes;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes et éponges ; Matériel de nettoyage ; paille de fer ; Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, assiettes non en métaux précieux, bouchons de verre, boules de verre, boutons [poignées] en porcelaine, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, chinoiseries [porcelaines], cristaux [verrerie], verre émaillé, enseignes en porcelaine ou en verre, faïence, fibres de silice vitrifiée non à usage textile, fibres de verre autres que pour l'isolation ou à usage textile, figurines [statuettes] en porcelaine, en terre cuite ou en verre, fils de verre non à usage textile, glaces [matières premières], laine de verre autre que pour l'isolation, majolique, mosaïques en verre non pour la construction, verres opales, opalines, porcelaines, poteries, silice fondue [produits mi-ouvrés] autre que pour la construction, statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, verre pour vitres de véhicules [produit semi-fini], verre auquel sont incorporés de fins conducteurs électriques, verre brut ou mi-ouvré [à l'exception du verre de construction], verre en poudre pour la décoration, verre peint ; aquariums d'appartement ; couvercles pour aquariums d'appartement ; terrariums d'appartement [vivariums];
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles filets, tentes, bâches, voiles, cordes, cordes d'emballage, garcettes, cordes de fouets, cordes de remorquage de véhicules, échelles de corde, cordons de fenêtres à guillotine, cordons de suspension, cordages non métalliques, ficelles, ficelles d'emballage, ficelles en papier, filets, fils de filets, filets de pêche, filets de camouflage, lacis, lacets [pièges], ligneuls, bandes à lier non métalliques, bandelettes pour attacher la vigne, bretelles pour la manutention de fardeaux [non métalliques], fils à lier non métalliques, rubans de jalousies, liens non métalliques, liens non métalliques à usage agricole, liens de gerbes non métalliques, sangles pour la manutention de fardeaux non métalliques, sangles de chanvre, élingues pour la manutention de fardeaux [non métalliques], mèches de fouets, câbles non métalliques, hamacs, tentes, cloisons d'aérage en toile à voiles goudronnée [pour les mines], marquises en matières synthétiques, marquises en matières textiles, bâches, bâches de véhicules, bâches de camouflage, toile goudronnée, voiles [gréement], voiles pour ski à voile, matières d'emballage [rembourrage] ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, emballages pour bouteilles [en paille], matières d'embourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en matières textiles], sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en matières textiles) , sacs postaux, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, enveloppes pour bouteilles en paille, paillons pour bouteilles, Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) , matières de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, bourres [rembourrures], bourrette, ouate pour le rembourrage ou le capitonnage, copeaux de bois, sciure de bois, paille pour le rembourrage, plumes pour le rembourrage, duvet [plumes], plumes pour la literie, édredon [plumes], herbes pour le rembourrage, algues de mer [matières de rembourrage], varech [matière de rembourrage], capitons ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, schappe [bourre], Matières textiles fibreuses brutes, coton brut, déchets de coton [bourre], étoupe de coton, capoc, chanvre, cheveux, fibres textiles, fibres de coco, fibres de carbone à usage textile, fibres de silice vitrifiée à usage textile, fibres de verre à usage textile, fibres en matières plastiques à usage textile, étoupe, crin, crins de cheval, toisons [poils d'animaux], tonte, poils d'animaux, poils de chameau, cocons, laine de bois, matières filtrantes [ouate], ouate à filtrer, soie brute, fleurets de soie, laine brute ou traitée, laine cardée, laine de rembourrage, laine peignée, flocons de laine, lin brut [teillé], jute, kapok, fibres de ramie, raphia, liber, sisal, linters, fibres de spart;
  • N° de la classe : 23
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à usage textile, fils, fils en matières plastiques à usage textile, fils de caoutchouc à usage textile, fils élastiques à usage textile, fils de verre à usage textile, fils à broder, fils à coudre, fils à repriser, fils de chanvre, fils de coco, fils de jute, fils de laine, fils de soie, fils de lin, fils de coton, fils de rayonne, chenille [fil], filés, filés de coton, laine filée, soie filée;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus d'ameublement, tissus, étoffes, feutre autre que pour la construction, étamine, tissus en fibres de verre à usage textile, matières filtrantes [matières textiles], flanelle [tissu], flanelle de santé, frise [étoffe], gaze [tissu], toiles gommées autres que pour la papeterie, haire [étoffe], indienne, jersey [tissu], tissus de jute, étoffes de laine, tissus de laine, tissus de lin, marabout [étoffe], matières plastiques [succédanés du tissu], moleskine [tissu], non-tissés [textile], tissus imitant la peau d'animaux, tissus de ramie, tissus de rayonne, tissus de soie, tissus de spart, taffetas [tissu], tissus à usage textile, toile, treillis [toile de chanvre], tricots [tissus], tulles, velours, zéphyr [tissu], étamine de blutoir, bougran, brocarts, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, futaine, calicot, canevas pour la tapisserie ou la broderie, droguet, toile de chanvre, tissus de chanvre, tissu chenillé, cheviottes [étoffes], tissus de coton, cotonnades, coutil, crêpe [tissu], crépon, damas [étoffe], doublures [étoffes) , tissus élastiques, coiffes de chapeaux, étoffes à doublure pour chaussures, tissus pour chaussures, blanchets pour l'imprimerie en matières textiles, sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps], tapis de billards, drapeaux [non en papier], pavillons [drapeaux], bannières, basins, tissus adhésifs collables à chaud, étoffes imperméables aux gaz pour ballons aérostatiques, toiles à fromage, plaids, couvertures de voyage, couvre-pieds, tissu pour meubles, étoffe pour meubles, housses de protection pour meubles, revêtements de meubles en matières plastiques, revêtements de meubles en matières textiles, tissus de soie pour patrons d'imprimerie, serviettes à démaquiller en matières textiles, mouchoirs de poche [en matières textiles], moustiquaires, tentures murales en matières textiles, étiquettes en tissu, fanions [non en papier], couvertures de table, linceuls, embrasses en matières textiles, portières [rideaux], rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, vitrages [rideaux) , linge de maison, gants de toilette, linge de bain [à l'exception de l'habillement], linge de lit, linge ouvré, tissus pour la lingerie, literie [linge], couvre lits [dessus-de-lit], draps, taies d'oreillers, housses d'oreillers, dessus-de-lit [couvre-lits], édredons [couvre-pieds de duvet], enveloppes de matelas, toile à matelas, couvertures de lit, couvertures de lit en papier, dessous de carafes [linge de table], chemins de table, napperons individuels en matières textiles, nappes [non en papier], ronds de table [non en papier], serviettes de table [en matières textiles], serviettes de toilette [en matières textiles], stores en matières textiles, linge de table en matières textiles, tapis de table [non en papier], toiles cirées [nappes], courtepointes, housses pour coussins, essuie-mains en matières textiles, essuie-verres;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, habits ; vêtements confectionnés ; articles d'habillement ; costumes ; vêtements de dessus ; surtouts [vêtements] ; manteaux ; imperméables ; uniformes ; vareuses ; vestes ; blouses ; chasubles ; camisoles ; paletots ; pardessus ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; gabardines [vêtements] ; tricots [vêtements] ; pull-overs ; chandails ; vêtements en cuir ; vêtements en imitations du cuir ; bretelles ; pantalons ; jupes ; robes ; saris ; châles ; toges ; tabliers [vêtements] ; combinaisons [vêtements] ; ceintures [habillement] ; capuchons [vêtements] ; couvre-oreilles [habillement] ; cols ; bandeaux pour la tête [habillement] ; boas [tours de cou] ; foulards ; bandanas [foulards] ; écharpes ; cache-col ; faux-cols ; collets [vêtements] ; manchettes [habillement] ; manchons [habillement] ; mitaines ; mitons ; gants [habillement] ; cravates ; gilets ; tee-shirts ; justaucorps [body] ; chemises ; chemisettes ; empiècements de chemises ; plastrons de chemises ; robes de chambre ; peignoirs ; pyjamas ; dessous [sous-vêtements] ; sous-vêtements ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; sous-vêtements sudorifuges ; slips ; caleçons ; culottes ; soutiens-gorge ; jupons ; supports-chaussettes ; combinaisons [sous-vêtements] ; corsets ; corselets ; cache-corset ; gaines [sous-vêtements] ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; collants ; bas ; bas sudorifuges ; talonnettes pour les bas ; guêtres ; guimpes [vêtements] ; chaussettes ; fixe-chaussettes ; supports-chaussettes ; doublures confectionnées [parties de vêtements] ; poches de vêtements ; dessous-de-bras ; vêtements en papier ; livrées ; manipules [liturgie] ; maillots ; costumes de plage ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; combinaisons de ski nautique ; vêtements de gymnastique ; habillement pour cyclistes ; habillement pour automobilistes ; costumes de mascarade ; bavettes non en papier ; bavoirs non en papier ; langes en matières textiles ; layettes ; empeignes ; fourrures [vêtements] ; étoles [fourrures] ; jerseys [vêtements] ; mitres [habillement] ; voiles [vêtements] ; chancelières non chauffées électriquement Chaussures, souliers ; espadrilles ; sandales ; chaussons ; pantoufles ; brodequins ; galoches ; bottes ; bottines ; tiges de bottes ; sandales de bain, souliers de bain ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; souliers de sport ; souliers de gymnastique ; chaussures de football ; crampons de chaussures de football ; chaussures de ski ; antidérapants pour chaussures ; bouts de chaussures ; empeignes de chaussures ; ferrures de chaussures ; trépointes de chaussures ; sabots [chaussures] ; talons ; talonnettes pour les chaussures ; semelles ; semelles intérieures ; sous-pieds Chapellerie, chapeaux ; coiffes ; coiffures [chapellerie] ; hauts-de-forme ; carcasses de chapeaux ; casquettes ; bérets ; bonnets de bain ; barrettes [bonnets] ; calottes ; bonneterie ; bonnets ; mantilles ; voilettes ; visières [chapellerie];
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles, jabots [dentelles], picots [dentelles], résilles Broderies, broderies en argent, broderies en or, festons [broderies], colifichets [broderies], cannetilles, Rubans [passementerie], rubans [récompenses], rubans élastiques, volants de robes, cordons à border, galons à border, lacets à border, bords pour vêtements, bordures [bords] pour vêtements, bords [bordures] pour vêtements, brassards, bracelets pour remonter les manches, dossards, brides pour guider les enfants, lacets de chaussures, cordelières [cordons], cordons pour vêtements, cordons en laine, lacets [cordons], baguettes pour cols, baguettes de faux-cols, Boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fermetures pour habits, fermetures à glissière pour sacs, boutons, boutons-pression, crochets [mercerie], baleines de corsets, attaches de bretelles, fermetures à glissière, fermetures pour vêtements, crochets à broder, crochets pour chaussures, bandes auto-agrippantes [articles de mercerie], crochets de souliers, agrafes pour chaussures, attaches pour vêtements, agrafes pour vêtements, agrafes de corsages, agrafes de corsets, brides [confection], oeillets pour chaussures, oeillets pour vêtements, passe-lacets, passe-cordons, épingles [autres qu'articles de bijouterie], épingles à cheveux, épingles à onduler les cheveux, pelotes d'épingles, aiguilles, aiguilles pour la reliure, aiguilles à coudre, aiguilles à relier, aiguilles à repriser, aiguilles à tricoter, aiguilles de cordonniers, aiguilles de selliers, aiguilles pour peigneuses de laine, cassettes à aiguilles non en métaux précieux, étuis à aiguilles non en métaux précieux, pelotes d'aiguilles, aiguilliers non en métaux précieux, boîtes à aiguilles non en métaux précieux, boîtes à couture, dés à coudre, boules à repriser, boules à ravauder [repriser], pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles [mercerie], pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles, Fleurs artificielles, fleurs artificielles, fruits artificiels, guirlandes artificielles, couronnes en fleurs artificielles ; Cheveux postiches, moustaches postiches, barbes postiches, perruques, toupets, articles décoratifs pour la chevelure, articles pour la chevelure, serre-tête, bandeaux pour les cheveux, barrettes [pinces à cheveux], pinces à cheveux [barrettes], filets pour les cheveux, nattes de cheveux, tresses, tresses de cheveux, bigoudis, bonnets à mèches, Ornements de chapeaux [non en métaux précieux], plumes d'oiseaux [accessoires d'habillement], oripeaux [ornements de vêtements], badges ornementaux, insignes non en métaux précieux, paillettes pour vêtements, paillettes de mica, plumes [accessoires d'habillement], plumes d'autruche [accessoires d'habillement], broches [accessoires d'habillement], boucles [accessoires d'habillement], ruches [habillement], parures pour chaussures [non en métaux précieux], boucles de souliers, fermoirs de ceintures, cosys pour théières ; navettes pour la confection des filets de pêche, Passementerie, chenille [passementerie], clinquant [passementerie], cocardes [passementerie], glands [passementerie], guimperie [passementerie], houppes [passementerie], rosettes [passementerie], pompons, articles de mercerie [à l'exception des fils], chiffres ou lettres pour marquer le linge, chiffres pour marquer le linge, lettres pour marquer le linge, épaulettes pour vêtements, faux ourlets, franges, galons, soutaches;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tapis-brosses [paillassons], tapis antiglissants, tapis pour automobiles, tapis de gymnastique, descentes de bain [tapis], sous-tapis, nattes de roseau, carpettes, nattes, paillassons, gratte-pieds [paillassons], linoléum, toile cirée [linoléum], gazon artificiel, revêtements de sols, revêtements de sols en vinyle, revêtements de planchers, revêtements de planchers isolants, revêtements de sols isolants, produits servant à recouvrir les planchers ; Tentures murales non en matières textiles, papiers de tenture, papiers peints, tapisserie [tentures murales] non en matières textiles;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes à jouer ; jeux de cartes ; Jeux, jouets, à savoir : jeux d'anneaux ; boules de jeu ; jetons pour jeux ; jeux de construction ; jeux de société ; jeux de table ; jeux de dames ; damiers ; dés [jeux] ; gobelets pour jeux ; jeux de dominos ; jeux d'échecs ; échiquiers ; trictracs ; balançoires ; toboggan [jeu] ; balles de jeu ; ballons de jeu ; chambres à air pour ballons de jeu ; poupées ; vêtements de poupées ; maisons de poupées ; chambres de poupées ; lits de poupées ; peluches [jouets] ; ours en peluche ; modèles réduits de véhicules ; véhicules [jouets] ; cerfs-volants ; volants [jeux] ; tournettes pour cerfs-volants ; disques volants [jouets] ; chevaux à bascule [jouets] ; pistolets à air [jouets] ; amorces pour pistolets [jouets] ; amorces fulminantes [jouets] ; blocs de construction [jouets] ; attrapes [farces] ; farces [attrapes] ; bonbons à pétards ; capsules fulminantes [jouets] ; objets de cotillon ; masques de carnaval ; appareils de prestidigitateurs ; pistolets [jouets] ; bulles de savon [jouets] ; billes pour jeux ; gants pour batteurs [accessoires de jeux] ; gants [accessoires de jeux] ; tables pour football de salon ; tables de billard ; tables de billard à prépaiement ; bandes de billard ; queues de billard ; quilles de billard ; billes de billard ; craie pour queues de billard ; procédés pour queues de billard ; dispositifs à marquer les points pour billards ; biberons de poupées ; bassins [piscines, articles de jeu] ; piscines [articles de jeu] ; machinerie et appareils pour le jeu de quilles ; fers à cheval pour jeux ; hochets ; mobiles [jouets] ; cannes de majorettes ; manèges forains ; marionnettes ; masques de théâtre ; quilles [jeu] ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, toupies [jouets] ; trottinettes, jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jouets pour animaux domestiques ; Articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, à savoir : arcs de tir ; matériel pour le tir à l'arc ; attirail de pêche ; détecteurs de touche [attirail de pêche] ; cannes à pèche ; bouchons [flotteurs] [attirail de pêche] ; épuisettes pour la pêche ; flottes pour la pêche ; flotteurs pour la pêche ; hameçons ; amorces artificielles pour la pêche ; leurres pour la chasse ou la pêche ; nasses [engins de pêche] ; fusils lance-harpons [articles de sport] ; lignes pour la pêche ; moulinets pour la pêche ; racines pour la pêche ; filets [articles de sport] ; raquettes ; cordes de raquettes ; boyaux de raquettes ; filets de tennis ; tables pour tennis de table ; cannes de golf ; crosses de golf [clubs de golf] ; gants de golf ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; sacs de cricket ; crosses de hockey ; palets ; tremplins [articles de sport] ; appareils de gymnastique ; engins pour exercices corporels ; appareils de culture physique ; appareils pour le culturisme ; disques pour le sport ; exerciseurs [extenseurs] ; extenseurs [exerciseurs] ; haltères ; rembourrages de protection [parties d'habillement de sport] ; protège-coudes [articles de sport] ; protège-genoux [articles de sport] ; protège-tibias [articles de sport] ; gants de base-ball ; gants de boxe ; gants d'escrime ; masques d'escrime ; armes d'escrime ; fleurets pour l'escrime ; skis ; fixations de skis ; racloirs pour skis ; fart ; peaux de phoques [revêtements de skis] ; skis pour le surfing ; skis nautiques ; patins à glace ; patins à roulettes ; bottines-patins [combiné] ; revêtements de skis ; traîneaux [articles de sport] ; bobsleighs ; ailes delta ; parapentes ; planches à roulettes ; planches à voile ; planches pour le surfing ; tirs au pigeon ; cibles ; pigeons d'argile [cibles] ; fléchettes ; arêtes de skis ; bassins [piscines, articles de sport] ; palmes pour nageurs ; baudriers d'escalade ; bicyclettes fixes d'entraînement ; rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement ; mah-jongs ; Décorations pour arbres de Noël, arbres de Noël en matières synthétiques ; décorations pour arbres de Noël [excepté les articles d'éclairage et les sucreries] ; supports pour arbres de Noël ; porte-bougies pour arbres de Noël ; clochettes pour arbres de Noël ; neige artificielle pour arbres de Noël ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; agences de publicité, courrier publicitaire, décoration de vitrines, démonstration de produits, distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], mise à jour de documentation publicitaire, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire, services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, sondage d'opinion, publication de textes publicitaires, publicité, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, affichage, diffusion d'annonces publicitaires, Gestion des affaires commerciales, aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, estimation en affaires commerciales, analyse du prix de revient, agences d'informations commerciales, informations d'affaires, renseignements d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, direction professionnelle des affaires artistiques, agences d'import-export, étude de marché, recherche de marché, gérance administrative d'hôtels, projets [aide à la direction des affaires], Administration commerciale, services de conseils pour la direction des affaires consultation pour les questions de personnel, comptabilité, services d'abonnement à des journaux [pour des tiers], estimation de bois sur pied, estimation en matière de laine, bureaux de placement, transcription de communications, vente aux enchères, services de relogement pour entreprises, localisation de wagons de marchandises par ordinateur, recrutement de personnel, prévisions économiques, information statistique, relations publiques, promotion des ventes [pour des tiers], Travaux de bureau, location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des ordinateurs) , location de photocopieurs, systématisation de données dans un fichier central, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, tenue de livres, vérification de comptes, reproduction de documents, reproduction par héliographie, établissement de déclarations fiscales, établissement de relevés de comptes, préparation de feuilles de paye, services de secrétariat, services de dactylographie, services de sténographie, traitement de texte services de réponse téléphonique [pour abonnés absents];
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation, instruction, enseignement, enseignement par correspondance, organisation et conduite d'ateliers de formation, formation pratique [démonstration], cours par correspondance, écoles maternelles [éducation], pensionnats, académies [éducation], services de clubs [divertissement ou éducation], enseignement de la gymnastique, éducation religieuse, organisation de concours [éducation ou divertissement], organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, épreuves pédagogiques, informations en matière d'éducation ; Divertissement ; informations en matière de divertissement, informations en matière de récréation, planification de réceptions [divertissement], services de clubs [divertissement ou éducation], organisation de concours [éducation ou divertissement], organisation de concours de beauté, services de casino [jeux], jeux d'argent, organisation de loteries, exploitation de salles de jeux, services d'artistes de spectacles, agences de modèles pour artistes, services de loisirs, représentations théâtrales, réservation de places de spectacles, production de spectacles, représentation de spectacles, services de discothèques, organisation de bals, music-hall, services d'orchestres, organisation de spectacles [services d'imprésarios], jardins d'attractions, exploitation de jardins zoologiques, parcs d'attractions, cirques, dressage d'animaux, rédaction de scénarios, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, exploitation de salles de cinéma, studios de cinéma, production de films, production de films sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision, services de studios d'enregistrement, postsynchronisation, location de bandes vidéo, location d'enregistrements sonores, location d'appareils audio, location de films cinématographiques, location de magnétoscopes, location de postes de télévision et de radio, location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de caméras vidéo, location de décors de spectacles, services de bibliothèques itinérantes, services de camps de vacances [divertissement] ; Activités sportives et culturelles, culture physique, organisation de compétitions sportives, chronométrage des manifestations sportives, location de courts de tennis, location de stades, location d'équipement pour les sports [à l'exception des véhicules], location d'équipements de plongée sous-marine, clubs de santé [mise en forme physique], camps [stages] de perfectionnement sportif, exploitation d'installations sportives, exploitation de parcours de golf, services de musées [présentation, expositions], prêt de livres, publication de livres, publication de textes [autres que textes publicitaires], organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de congrès, organisation et conduite de symposiums.

Déposant 1 : FFSA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 309966166
Adresse :
30 rue Maryse Bastié
34170 CASTELNAU-LE-LEZ
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, M. ANDANSON Guillaume
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-47
Date du BOPI : 23/11/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-22

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475326
Date de demande : 08/07/2011
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2811496
Date de demande : 14/04/2022
N° de BOPI : 2022-38
Date du BOPI : 23/09/2022

18/07/2001 : LES FOIR'FOLIES
N° national/d'enregistrement : 3112166
Date de dépôt : 18/07/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Publicité ; agences de publicité, courrier publicitaire, décoration de vitrines, démonstration de produits, distribution de matériel publicitaire tracts, prospectus, imprimés, échantillons, mise à jour de documentation publicitaire, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire, services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, sondage d'opinion, publication de textes publicitaires, publicité, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, affichage, diffusion d'annonces publicitaires, Gestion des affaires commerciales, aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, estimation en affaires commerciales, analyse du prix de revient, agences d'informations commerciales, informations d'affaires, renseignements d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, direction professionnelle des affaires artistiques, agences d'import-export, étude de marché, recherche de marché, gérance administrative d'hôtels, projets aide à la direction des affaires, Administration commerciale, services de conseils pour la direction des affaires, consultation pour les questions de personnel, comptabilité, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, estimation de bois sur pied, estimation en matière de laine, bureaux de placement, transcription de communications, vente aux enchères, services de relogement pour entreprises, localisation de wagons de marchandises par ordinateur, recrutement de personnel, prévisions économiques, information statistique, relations publiques, promotion des ventes pour des tiers, Travaux de bureau, location de machines et d'appareils de bureau, location de photocopieurs, systématisation de données dans un fichier central, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, tenue de livres, vérification de comptes, reproduction de documents, reproduction par héliographie, établissement de déclarations fiscales, établissement de relevés de comptes, préparation de feuilles de paye, services de secrétariat, services de dactylographie, services de sténographie, traitement de texte, services de réponse téléphonique pour abonnés absents.Abonnements téléphoniques, abonnements à un service de radiotéléphonie, abonnement à un service de radiomessagerie ; abonnement télématique, abonnement à une base de données, abonnement à un serveur de base de données, abonnement à un centre fournisseur d'accès, à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; abonnement à un service de télécommunication ; services de réponses téléphoniques (pour abonnés absents).

Déposant 1 : LA FOIR'FOUILLE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 309966166
Adresse :
CASTELNAU 2000 155 Avenue Clément Ader
34170 CASTELNAU LE LEZ
FR

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN
Adresse :
16 rue de la Paix
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-34
Date du BOPI : 24/08/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-51

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2470432
Date de demande : 12/05/2011
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

18/04/1990 : MAGIC FOUILLE
N° national/d'enregistrement : 1598405
Date de dépôt : 18/04/1990
Lieu de dépôt : MONTPELLIER
Date d'expiration : 18/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires, entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau

Déposant 1 : LA FOIR'FOUILLE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 309966166
Adresse :
155 avenue Clément Ader
34174 CASTELNAU LE LEZ CEDEX
FR

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN, SNC
Adresse :
16 rue de la Paix
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 157433
Date de demande : 19/04/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 298078
Date de demande : 14/03/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2167652
Date de demande : 14/03/2000
N° de BOPI : 2000-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2430806
Date de demande : 18/02/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

28/05/1986 :
N° national/d'enregistrement : 1356633
Date de dépôt : 28/05/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/05/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;bougies, mèches.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Outils et instruments à main entrainés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Armes à feu;munitions et projectiles;explosifs;feux d'artifice.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Instruments de musique.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;tentures murales non en matières textiles.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraichir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences;plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières).Tabac;articles pour fumeurs; allumettes.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 13
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 15
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 23

Déposant 1 : LA FOIR'FOUILLE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 309966166

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN SNC

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-45

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2069473
N° de BOPI : 1996-27

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2312798
Date de demande : 14/04/2006
N° de BOPI : 2007-15

Publications au Bodacc :
05/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°800
NOJO : 003405MYG732178
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Montpellier 309 966 166
Dénomination : FFSA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Directeur général, Membre du directoire : LAVIELLE Geoffrey, Philippe, Jean-Claude ; Directeur général, Membre du directoire : FRAISSINET Frédéric, Julien ; Président du directoire, Membre du directoire : RAPOPORT Yvan Max ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : PODEVIN Boris ; Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : DUCROCQ Cédric Robert Lucien ; Membre du conseil de surveillance : CM-CIC InvestissementLELEU Amaury Philippe Bertrand ; Membre du conseil de surveillance : SOCIETE GENERALE CAPITAL PARTENAIRESLEPLAT Emmanuel Claude Patrice ; Membre du conseil de surveillance : Invest FFDELDYCKE Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : FRANCE AUDIT EXPERTISE ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT
15/11/2022 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°837
NOJO : 003405MYG704835
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION Par acte S.S.P. en date du 10/11/2022, FFSA, S.A. à directoire et C.S. au capital de 2.380.560 €., siège : 30 Rue Maryse Bastié, 34170 CASTELNAU-LE-LEZ, 309.966.166 R.C.S. Montpellier, et ALSAFOR, S.A.S. au capital de 200.000 €., siège : 30 Rue Maryse Bastié, 34170 CASTELNAU-LE-LEZ, 438.593.782 R.C.S. Montpellier, ont établi un projet de fusion-absorption d’ALSAFOR par FFSA. ALSAFOR ferait apport à FFSA de la totalité de son actif évalué à 1.387.640 €. à charge de la totalité de son passif arrêté à 469.924 €., soit un apport net de 917.716 .€. FFSA détenant la totalité des actions d’ALSAFOR, il ne sera procédé à aucune augmentation du capital ; de même, les apports effectués par ALSAFOR n'étant pas rémunérés par l'attribution d’actions émises par FFSA, il n'a pas été établi de rapport d'échange et il n’y a pas de prime de fusion. Le projet de fusion a été déposé le 10/11/2022 au greffe du T.C. de Montpellier pour les 2 sociétés
Numéro d'identification : RCS Montpellier 309 966 166
Dénomination : FFSA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 2380560.00 EUR
05/08/2022 : Modifications générales

Annonce N°613
NOJO : 003405MYG689903
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Montpellier 309 966 166
Dénomination : FFSA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Directeur général, Membre du directoire : LAVIELLE Geoffrey, Philippe, Jean-Claude ; Président du directoire, Membre du directoire : RAPOPORT Yvan Max ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : PODEVIN Boris ; Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : DUCROCQ Cédric Robert Lucien ; Membre du conseil de surveillance : CM-CIC InvestissementLELEU Amaury Philippe Bertrand ; Membre du conseil de surveillance : SOCIETE GENERALE CAPITAL PARTENAIRESLEPLAT Emmanuel Claude Patrice ; Membre du conseil de surveillance : Invest FFDELDYCKE Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : FRANCE AUDIT EXPERTISE ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT
16/11/2021 : Modifications générales

Annonce N°540
NOJO : 003405MYG651992
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la dénomination.
Numéro d'identification : RCS Montpellier 309 966 166
Dénomination : FFSA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Directeur général, Membre du directoire : LALLEMAND Marie-Claude ; Directeur général, Membre du directoire : LAVIELLE Geoffrey, Philippe, Jean-Claude ; Président du directoire, Membre du directoire : RAPOPORT Yvan Max ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : PODEVIN Boris ; Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : DUCROCQ Cédric Robert Lucien ; Membre du conseil de surveillance : CM-CIC InvestissementLELEU Amaury Philippe Bertrand ; Membre du conseil de surveillance : SOCIETE GENERALE CAPITAL PARTENAIRESLEPLAT Emmanuel Claude Patrice ; Membre du conseil de surveillance : Invest FFDELDYCKE Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : FRANCE AUDIT EXPERTISE ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT
28/10/2021 : Modifications générales

Annonce N°1940
NOJO : 003405MYG648906
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Montpellier 309 966 166
Dénomination : LA FOIR FOUILLE SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Directeur général, Membre du directoire : LALLEMAND Marie-Claude ; Directeur général, Membre du directoire : LAVIELLE Geoffrey, Philippe, Jean-Claude ; Président du directoire, Membre du directoire : RAPOPORT Yvan Max ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : PODEVIN Boris ; Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : DUCROCQ Cédric Robert Lucien ; Membre du conseil de surveillance : CM-CIC InvestissementLELEU Amaury Philippe Bertrand ; Membre du conseil de surveillance : SOCIETE GENERALE CAPITAL PARTENAIRESLEPLAT Emmanuel Claude Patrice ; Membre du conseil de surveillance : Invest FFDELDYCKE Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : FRANCE AUDIT EXPERTISE
30/09/2021 : Modifications générales

Annonce N°1169
NOJO : 003405MYG645004
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Montpellier 309 966 166
Dénomination : LA FOIR FOUILLE SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Directeur général, Membre du directoire : LALLEMAND Marie-Claude ; Directeur général, Membre du directoire : LAVIELLE Geoffrey, Philippe, Jean-Claude ; Président du directoire, Membre du directoire : RAPOPORT Yvan Max ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : PODEVIN Boris ; Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : DUCROCQ Cédric Robert Lucien ; Membre du conseil de surveillance : CM-CIC InvestissementLELEU Amaury Philippe Bertrand ; Membre du conseil de surveillance : SOCIETE GENERALE CAPITAL PARTENAIRESLEPLAT Emmanuel Claude Patrice ; Membre du conseil de surveillance : Invest FFDELDYCKE Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : FRANCE AUDIT EXPERTISE ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : MOUTOU Yves
09/04/2021 : Modifications générales

Annonce N°536
NOJO : 003405MYG617727
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Montpellier 309 966 166
Dénomination : LA FOIR FOUILLE SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Directeur général, Membre du directoire : LALLEMAND Marie-Claude ; Directeur général, Membre du directoire : LAVIELLE Geoffrey, Philippe, Jean-Claude ; Président du directoire, Membre du directoire : RAPOPORT Yvan Max ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : PODEVIN Boris ; Membre du conseil de surveillance : NORD CAPITAL PARTENAIRESDELDYCKE Christophe Marc ; Membre du conseil de surveillance : CM-CIC InvestissementLELEU Amaury Philippe Bertrand ; Membre du conseil de surveillance : SOCIETE GENERALE CAPITAL PARTENAIRESLEPLAT Emmanuel Claude Patrice ; Membre du conseil de surveillance : DUCROCQ Cédric Robert Lucien ; Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : MARTIN Angèle, Rose-Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : FRANCE AUDIT EXPERTISE ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : MOUTOU Yves
19/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3673
NOJO : 340555769400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Montpellier 309 966 166
Dénomination : LA FOIR FOUILLE SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
13/06/2019 : Modifications générales

Annonce N°1234
NOJO : 000003405542308
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
Numéro d'identification : RCS Montpellier 309 966 166
Dénomination : LA FOIR FOUILLE SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
28/05/2019 : Modifications générales

Annonce N°1282
NOJO : 000003405538456
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Montpellier 309 966 166
Dénomination : LA FOIR FOUILLE SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : PODEVIN Boris ; Vice-président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : CHOUTET Cyprien, Pierre, Armand, Marie ; Président du directoire, Membre du directoire : RAPOPORT Yvan, Max ; Directeur général, Membre du directoire : LAVIELLE Geoffrey, Philippe, Jean-Claude ; Directeur général, Membre du directoire : LALLEMAND Marie-Claude né(e) MERCKLING ; Membre du conseil de surveillance : NORD CAPITAL PARTENAIRES (SAS) représenté par DELDYCKE Christophe, Marc ; Membre du conseil de surveillance : CM-CIC Investissement (SAS) représenté par LELEU Amaury, Philippe, Bertrand ; Membre du conseil de surveillance : SOCIETE GENERALE CAPITAL PARTENAIRES (SAS) représenté par LEPLAT Emmanuel, Claude, Patrice ; Membre du conseil de surveillance : DUCROCQ Cédric, Robert, Lucien ; Commissaire aux comptes titulaire : FRANCE AUDIT EXPERTISE (SA) ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : MOUTOU Yves ; Commissaire aux comptes suppléant : QUINIOU emmanuel
07/11/2018 : Modifications générales

Annonce N°409
NOJO : 000003405515026
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Montpellier 309 966 166
Dénomination : LA FOIR FOUILLE SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : PODEVIN Boris ; Vice-président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : CHOUTET Cyprien, Pierre, Armand, Marie ; Président du directoire, Membre du directoire : RAPOPORT Yvan, Max ; Directeur général, Membre du directoire : LAVIELLE Geoffrey, Philippe, Jean-Claude ; Directeur général, Membre du directoire : LALLEMAND Marie-Claude né(e) MERCKLING ; Membre du conseil de surveillance : NORD CAPITAL PARTENAIRES (SAS) représenté par DELDYCKE Christophe, Marc ; Membre du conseil de surveillance : CM-CIC Investissement (SAS) représenté par LELEU Amaury, Philippe, Bertrand ; Membre du conseil de surveillance : SOCIETE GENERALE CAPITAL PARTENAIRES (SAS) représenté par LEPLAT Emmanuel, Claude, Patrice ; Membre du conseil de surveillance : DUCROCQ Cédric, Robert, Lucien ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (SARL) ; Commissaire aux comptes titulaire : FRANCE AUDIT EXPERTISE (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : MOUTOU Yves ; Commissaire aux comptes suppléant : QUINIOU emmanuel
10/08/2018 : Modifications générales

Annonce N°399
NOJO : 000003405504951
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Montpellier 309 966 166
Dénomination : LA FOIR FOUILLE SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : EICHENLAUB Jean ; Vice-président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : CHOUTET Cyprien, Pierre, Armand, Marie ; Président du directoire, Membre du directoire : RAPOPORT Yvan, Max ; Directeur général, Membre du directoire : LAVIELLE Geoffrey, Philippe, Jean-Claude ; Directeur général, Membre du directoire : LALLEMAND Marie-Claude né(e) MERCKLING ; Membre du conseil de surveillance : NORD CAPITAL PARTENAIRES (SAS) représenté par DELDYCKE Christophe, Marc ; Membre du conseil de surveillance : CM-CIC Investissement (SAS) représenté par LELEU Amaury, Philippe, Bertrand ; Membre du conseil de surveillance : SOCIETE GENERALE CAPITAL PARTENAIRES (SAS) représenté par LEPLAT Emmanuel, Claude, Patrice ; Membre du conseil de surveillance : DUCROCQ Cédric, Robert, Lucien ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (SARL) ; Commissaire aux comptes titulaire : FRANCE AUDIT EXPERTISE (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : MOUTOU Yves ; Commissaire aux comptes suppléant : QUINIOU emmanuel
02/04/2017 : Modifications générales

Annonce N°506
NOJO : 000003405454196
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Montpellier 309 966 166
Dénomination : LA FOIR FOUILLE SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : EICHENLAUB Jean ; Vice-président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : CHOUTET Cyprien, Pierre, Armand, Marie ; Membre du directoire, Président du directoire : RAPOPORT Yvan, Max ; Directeur général, Membre du directoire : LALLEMAND Marie-Claude né(e) MERCKLING ; Membre du conseil de surveillance : NORD CAPITAL PARTENAIRES (SAS) représenté par DELDYCKE Christophe, Marc ; Membre du conseil de surveillance : CM-CIC Investissement (SAS) représenté par LELEU Amaury, Philippe, Bertrand ; Membre du conseil de surveillance : SOCIETE GENERALE CAPITAL PARTENAIRES (SAS) représenté par LEPLAT Emmanuel, Claude, Patrice ; Membre du conseil de surveillance : DUCROCQ Cédric, Robert, Lucien ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (SARL) ; Commissaire aux comptes titulaire : FRANCE AUDIT EXPERTISE (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : MOUTOU Yves ; Commissaire aux comptes suppléant : QUINIOU emmanuel
13/11/2014 : Modifications générales

Annonce N°1688
NOJO : BXB14309003760X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Montpellier 309 966 166
Dénomination : LA FOIR FOUILLE SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : EICHENLAUB Jean Vice-président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : CHOUTET Cyprien, Pierre, Armand, Marie Membre du directoire, Président du directoire : RAPOPORT Yvan, Max Directeur général, Membre du directoire : METZEN Thierry, René Directeur général, Membre du directoire : LALLEMAND Marie-Claude né(e) MERCKLING Membre du conseil de surveillance : NORD CAPITAL PARTENAIRES (SAS) représenté par DELDYCKE Christophe, Marc Membre du conseil de surveillance : CM-CIC Investissement (SAS) représenté par LELEU Amaury, Philippe, Bertrand Membre du conseil de surveillance : SOCIETE GENERALE CAPITAL PARTENAIRES (SAS) représenté par LEPLAT Emmanuel, Claude, Patrice Membre du conseil de surveillance : DUCROCQ Cédric, Robert, Lucien Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (SARL) Commissaire aux comptes titulaire : FRANCE AUDIT EXPERTISE (SA) Commissaire aux comptes suppléant : MOUTOU Yves Commissaire aux comptes suppléant : QUINIOU emmanuel
03/09/2014 : Modifications générales

Annonce N°514
NOJO : BXB142390008243
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Montpellier 309 966 166
Dénomination : LA FOIR FOUILLE SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : EICHENLAUB Jean Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : PODEVIN Boris Membre du conseil de surveillance : EDEL Michel, Raymond, Jacques Membre du conseil de surveillance : QUALIUM INVESTISSEMENT (SAS) représenté par CHOUTET Cyprien Membre du directoire, Président du directoire : RAPOPORT Yvan, Max Directeur général, Membre du directoire : LALLEMAND Marie-Claude né(e) MERCKLING Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (SARL) Commissaire aux comptes titulaire : FRANCE AUDIT EXPERTISE (SA) Commissaire aux comptes suppléant : MOUTOU Yves Commissaire aux comptes suppléant : QUINIOU emmanuel
03/09/2014 : Modifications générales

Annonce N°520
NOJO : BXB14239000830Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Montpellier 309 966 166
Dénomination : LA FOIR FOUILLE SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : EICHENLAUB Jean Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : PODEVIN Boris Membre du conseil de surveillance : EDEL Michel, Raymond, Jacques Membre du conseil de surveillance : QUALIUM INVESTISSEMENT (SAS) représenté par CHOUTET Cyprien Membre du directoire, Président du directoire : RAPOPORT Yvan, Max Directeur général, Membre du directoire : METZEN Thierry, René Directeur général, Membre du directoire : LALLEMAND Marie-Claude né(e) MERCKLING Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (SARL) Commissaire aux comptes titulaire : FRANCE AUDIT EXPERTISE (SA) Commissaire aux comptes suppléant : MOUTOU Yves Commissaire aux comptes suppléant : QUINIOU emmanuel
05/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3822
NOJO : 340535196800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Montpellier 309 966 166
Dénomination : LA FOIR FOUILLE SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
05/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3823
NOJO : 340535197100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Montpellier 309 966 166
Dénomination : LA FOIR FOUILLE SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
11/03/2014 : Modifications générales

Annonce N°768
NOJO : BXB140630014283
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Montpellier 309 966 166
Dénomination : LA FOIR FOUILLE SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : PODEVIN Boris Membre du conseil de surveillance : EDEL Michel, Raymond, Jacques Membre du conseil de surveillance : QUALIUM INVESTISSEMENT (SAS) représenté par CHOUTET Cyprien Membre du directoire, Président du directoire : RAPOPORT Yvan, Max Directeur général, Membre du directoire : BARBIER Antoine, Claude, Jean Membre du directoire : LALLEMAND Marie-Claude né(e) MERCKLING Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (SARL) Commissaire aux comptes titulaire : FRANCE AUDIT EXPERTISE (SA) Commissaire aux comptes suppléant : MOUTOU Yves Commissaire aux comptes suppléant : QUINIOU emmanuel
11/03/2014 : Modifications générales

Annonce N°771
NOJO : BXB14063001431S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Montpellier 309 966 166
Dénomination : LA FOIR FOUILLE SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : PODEVIN Boris Membre du conseil de surveillance : EDEL Michel, Raymond, Jacques Membre du conseil de surveillance : QUALIUM INVESTISSEMENT (SAS) représenté par CHOUTET Cyprien Membre du directoire, Président du directoire : RAPOPORT Yvan, Max Membre du directoire : LALLEMAND Marie-Claude né(e) MERCKLING Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (SARL) Commissaire aux comptes titulaire : FRANCE AUDIT EXPERTISE (SA) Commissaire aux comptes suppléant : MOUTOU Yves Commissaire aux comptes suppléant : QUINIOU emmanuel
18/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5053
NOJO : BXC12152005323R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Montpellier 309 966 166
Dénomination : LA FOIR FOUILLE SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
27/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5080
NOJO : BXC120440013408
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Montpellier 309 966 166
Dénomination : LA FOIR FOUILLE SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Adresse :
Castelnau 2000 155 avenue Clement Ader
34174 Castelnau-le-Lez
15/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4293
NOJO : BXC110600065937
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Montpellier 309 966 166
Dénomination : LA FOIR FOUILLE SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Adresse :
Castelnau 2000 155 avenue Clement Ader
34174 Castelnau-le-Lez
05/11/2010 : Modifications générales

Annonce N°1250
NOJO : BXB10301000775J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
Numéro d'identification : RCS Montpellier 309 966 166
Dénomination : LA FOIR FOUILLE SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Administration :
Membre et président du conseil de surveillance : MOURADIAN Rudolf Membre et vice-président du conseil de surveillance : PODEVIN Boris Membre du Conseil de Surveillance : EDEL Michel, Raymond, Jacques Membre du Conseil de Surveillance : CHOUTET Cyprien, Pierre, Armand, Marie Membre du Conseil de Surveillance : QUALIUM INVESTISSEMENT (SAS) représenté par EICHENLAUB Jean Membre et président du directoire : RAPOPORT Yvan, Max Directeur général et membre du directoire : BARBIER Antoine, Claude, Jean Membre du Directoire : LALLEMAND Marie-Claude né(e) MERCKLING Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (SARL) Commissaire aux comptes titulaire : FRANCE AUDIT EXPERTISE (SA) Commissaire aux comptes suppléant : MOUTOU Yves Commissaire aux comptes suppléant : QUINIOU emmanuel
19/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3365
NOJO : BXC10098001391K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Montpellier 309 966 166
Dénomination : LA FOIR FOUILLE SA
Forme juridique : Société anonyme
19/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3364
NOJO : BXC100980014043
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2007
Numéro d'identification : RCS Montpellier 309 966 166
Dénomination : LA FOIR FOUILLE SA
Forme juridique : Société anonyme
20/11/2009 : Modifications générales

Annonce N°812
NOJO : BXB093170002981
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Montpellier 309 966 166
Dénomination : LA FOIR FOUILLE SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général : RAPOPORT Yvan Max Directeur général délégué et administrateur : BARBIER Antoine Claude Jean Administrateur : LALLEMAND Marie-Claude né(e) MERCKLING Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (SARL) Commissaire aux comptes titulaire : FRANCE AUDIT EXPERTISE (SA) Commissaire aux comptes suppléant : MOUTOU Yves Commissaire aux comptes suppléant : QUINIOU emmanuel
14/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3205
NOJO : BXC08310000993X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006
Numéro d'identification : RCS Montpellier 309 966 166
Dénomination : LA FOIR FOUILLE SA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Castelnau 2000 155 avenue Clement Ader,
34174 Castelnau-le-Lez
Historique de l'unité légale :
30/06/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
20/08/2021 : dénomination
Dénomination : FFSA
03/04/2019 : code NIC
Code NIC : 00204
28/06/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Centrales d'achat non alimentaires (NAFRev2 : 46.19A)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Centrales d'achats non alimentaires (NAFRev1 : 51.1U)
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail d'équipement du foyer (NAF1993 : 52.4J)
01/01/1989 : dénomination
Dénomination : LA FOIR'FOUILLE
28/04/1987 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00071
Représentants légaux :
03/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Physique

Nom : LAVIELLE Geoffrey, Philippe, Jean-Claude
Né le 08/05/1972 à Amiens (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
79 Boulevard Carnot
59420 Mouvaux
FRANCE
03/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Physique

Nom : LAVIELLE Geoffrey, Philippe, Jean-Claude
Né le 08/05/1972 à Amiens (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
79 Boulevard Carnot
59420 Mouvaux
FRANCE
03/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Physique

Nom : RAPOPORT Yvan Max
Né le 01/10/1964 à Lille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du directoire

Adresse :
5 Rue Général René
34000 Montpellier
FRANCE
03/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Physique

Nom : RAPOPORT Yvan Max
Né le 01/10/1964 à Lille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
5 Rue Général René
34000 Montpellier
FRANCE
03/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Physique

Nom : PODEVIN Boris
Né le 30/07/1974 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de surveillance

Adresse :
17 Rue Fernand Pelloutier
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE
03/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Physique

Nom : PODEVIN Boris
Né le 30/07/1974 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
17 Rue Fernand Pelloutier
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE
03/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Physique

Nom : DUCROCQ Cédric Robert Lucien
Né le 13/06/1965 à Dieppe (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
4 Villa Marcel Lods
75019 Paris 19e Arrondissement
FRANCE
03/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Physique

Nom : DUCROCQ Cédric Robert Lucien
Né le 13/06/1965 à Dieppe (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président du conseil de surveillance

Adresse :
4 Villa Marcel Lods
75019 Paris 19e Arrondissement
FRANCE
03/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Morale

Nom : CM-CIC Investissement
Siren : 317586220
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
28 Avenue de l'Opéra
75002 Paris 2e Arrondissement
FRANCE
Représentant permanent

Nom : LELEU Amaury Philippe Bertrand
Né le 27/04/1981 à Lomme (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
27 Chemin Saint-Georges
59910 Bondues
FRANCE
03/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE GENERALE CAPITAL PARTENAIRES
Siren : 304973357
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
17 Cours Valmy
92800 Puteaux
FRANCE
Représentant permanent

Nom : LEPLAT Emmanuel Claude Patrice
Né le 17/11/1970 à Haubourdin (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
1 Rue de la Bourlière
59551 Tourmignies
FRANCE
03/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Morale

Nom : Invest FF
Siren : 901191346
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
9 Rue de Téhéran
75008 Paris 8e Arrondissement
FRANCE
Représentant permanent

Nom : DELDYCKE Christophe
Né le 07/11/1973 à Lille (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
32 Rue Gauthier de Châtillon
59000 Lille
FRANCE
03/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Morale

Nom : FRANCE AUDIT EXPERTISE
Siren : 324295369
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
148 Boulevard Malhesherbes
75017 Paris 17e Arrondissement
FRANCE
03/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
-Paris la Défense 1
1-2 Place des Saisons
92400 Courbevoie
FRANCE
18/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Physique

Nom : MERCKLING (LALLEMAND) Marie-Claude
Né le 25/06/1962 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
247 Chemin de l'Hirondelle
34170 Castelnau-le-Lez
FRANCE
18/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Physique

Nom : MERCKLING (LALLEMAND) Marie-Claude
Né le 25/06/1962 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
247 Chemin de l'Hirondelle
34170 Castelnau-le-Lez
FRANCE
18/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Physique

Nom : LAVIELLE Geoffrey, Philippe, Jean-Claude
Né le 08/05/1972 à Amiens (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
79 Boulevard Carnot
59420 Mouvaux
FRANCE
18/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Physique

Nom : LAVIELLE Geoffrey, Philippe, Jean-Claude
Né le 08/05/1972 à Amiens (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
79 Boulevard Carnot
59420 Mouvaux
FRANCE
18/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Physique

Nom : RAPOPORT Yvan Max
Né le 01/10/1964 à Lille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du directoire

Adresse :
5 Rue Général René
34000 Montpellier
FRANCE
18/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Physique

Nom : RAPOPORT Yvan Max
Né le 01/10/1964 à Lille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
5 Rue Général René
34000 Montpellier
FRANCE
18/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Physique

Nom : PODEVIN Boris
Né le 30/07/1974 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de surveillance

Adresse :
17 Rue Fernand Pelloutier
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE
18/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Physique

Nom : PODEVIN Boris
Né le 30/07/1974 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
17 Rue Fernand Pelloutier
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE
18/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Physique

Nom : DUCROCQ Cédric Robert Lucien
Né le 13/06/1965 à Dieppe (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
4 Villa Marcel Lods
75019 Paris 19e Arrondissement
FRANCE
18/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Physique

Nom : DUCROCQ Cédric Robert Lucien
Né le 13/06/1965 à Dieppe (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président du conseil de surveillance

Adresse :
4 Villa Marcel Lods
75019 Paris 19e Arrondissement
FRANCE
18/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Morale

Nom : CM-CIC Investissement
Siren : 317586220
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
28 Avenue de l'Opéra
75002 Paris 2e Arrondissement
FRANCE
Représentant permanent

Nom : LELEU Amaury Philippe Bertrand
Né le 27/04/1981 à Lomme (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
27 Chemin Saint-Georges
59910 Bondues
FRANCE
18/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE GENERALE CAPITAL PARTENAIRES
Siren : 304973357
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
17 Cours Valmy
92800 Puteaux
FRANCE
Représentant permanent

Nom : LEPLAT Emmanuel Claude Patrice
Né le 17/11/1970 à Haubourdin (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
1 Rue de la Bourlière
59551 Tourmignies
FRANCE
18/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Morale

Nom : Invest FF
Siren : 901191346
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
9 Rue de Téhéran
75008 Paris 8e Arrondissement
FRANCE
Représentant permanent

Nom : DELDYCKE Christophe
Né le 07/11/1973 à Lille (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
32 Rue Gauthier de Châtillon
59000 Lille
FRANCE
18/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Morale

Nom : FRANCE AUDIT EXPERTISE
Siren : 324295369
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
148 Boulevard Malhesherbes
75017 Paris 17e Arrondissement
FRANCE
18/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
-Paris la Défense 1
1-2 Place des Saisons
92400 Courbevoie
FRANCE
18/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Physique

Nom : MERCKLING (LALLEMAND) Marie-Claude
Né le 25/06/1962 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
247 Chemin de l'Hirondelle
34170 Castelnau-le-Lez
FRANCE
18/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Physique

Nom : MERCKLING (LALLEMAND) Marie-Claude
Né le 25/06/1962 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
247 Chemin de l'Hirondelle
34170 Castelnau-le-Lez
FRANCE
18/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Physique

Nom : LAVIELLE Geoffrey, Philippe, Jean-Claude
Né le 08/05/1972 à Amiens (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
79 Boulevard Carnot
59420 Mouvaux
FRANCE
18/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Physique

Nom : LAVIELLE Geoffrey, Philippe, Jean-Claude
Né le 08/05/1972 à Amiens (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
79 Boulevard Carnot
59420 Mouvaux
FRANCE
18/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Physique

Nom : RAPOPORT Yvan Max
Né le 01/10/1964 à Lille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du directoire

Adresse :
5 Rue Général René
34000 Montpellier
FRANCE
18/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Physique

Nom : RAPOPORT Yvan Max
Né le 01/10/1964 à Lille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
5 Rue Général René
34000 Montpellier
FRANCE
18/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Physique

Nom : PODEVIN Boris
Né le 30/07/1974 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de surveillance

Adresse :
17 Rue Fernand Pelloutier
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE
18/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Physique

Nom : PODEVIN Boris
Né le 30/07/1974 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
17 Rue Fernand Pelloutier
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE
18/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Physique

Nom : DUCROCQ Cédric Robert Lucien
Né le 13/06/1965 à Dieppe (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
4 Villa Marcel Lods
75019 Paris 19e Arrondissement
FRANCE
18/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Physique

Nom : DUCROCQ Cédric Robert Lucien
Né le 13/06/1965 à Dieppe (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président du conseil de surveillance

Adresse :
4 Villa Marcel Lods
75019 Paris 19e Arrondissement
FRANCE
18/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Morale

Nom : CM-CIC Investissement
Siren : 317586220
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
28 Avenue de l'Opéra
75002 Paris 2e Arrondissement
FRANCE
Représentant permanent

Nom : LELEU Amaury Philippe Bertrand
Né le 27/04/1981 à Lomme (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
27 Chemin Saint-Georges
59910 Bondues
FRANCE
18/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE GENERALE CAPITAL PARTENAIRES
Siren : 304973357
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
17 Cours Valmy
92800 Puteaux
FRANCE
Représentant permanent

Nom : LEPLAT Emmanuel Claude Patrice
Né le 17/11/1970 à Haubourdin (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
1 Rue de la Bourlière
59551 Tourmignies
FRANCE
18/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Morale

Nom : Invest FF
Siren : 901191346
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
9 Rue de Téhéran
75008 Paris 8e Arrondissement
FRANCE
Représentant permanent

Nom : DELDYCKE Christophe
Né le 07/11/1973 à Lille (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
32 Rue Gauthier de Châtillon
59000 Lille
FRANCE
18/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Morale

Nom : FRANCE AUDIT EXPERTISE
Siren : 324295369
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
148 Boulevard Malhesherbes
75017 Paris 17e Arrondissement
FRANCE
18/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
-Paris la Défense 1
1-2 Place des Saisons
92400 Courbevoie
FRANCE
18/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Physique

Nom : MERCKLING (LALLEMAND) Marie-Claude
Né le 25/06/1962 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
247 Chemin de l'Hirondelle
34170 Castelnau-le-Lez
FRANCE
18/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Physique

Nom : MERCKLING (LALLEMAND) Marie-Claude
Né le 25/06/1962 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
247 Chemin de l'Hirondelle
34170 Castelnau-le-Lez
FRANCE
18/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Physique

Nom : LAVIELLE Geoffrey, Philippe, Jean-Claude
Né le 08/05/1972 à Amiens (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
79 Boulevard Carnot
59420 Mouvaux
FRANCE
18/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Physique

Nom : LAVIELLE Geoffrey, Philippe, Jean-Claude
Né le 08/05/1972 à Amiens (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
79 Boulevard Carnot
59420 Mouvaux
FRANCE
18/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Physique

Nom : RAPOPORT Yvan Max
Né le 01/10/1964 à Lille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du directoire

Adresse :
5 Rue Général René
34000 Montpellier
FRANCE
18/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Physique

Nom : RAPOPORT Yvan Max
Né le 01/10/1964 à Lille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
5 Rue Général René
34000 Montpellier
FRANCE
18/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Physique

Nom : PODEVIN Boris
Né le 30/07/1974 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de surveillance

Adresse :
17 Rue Fernand Pelloutier
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE
18/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Physique

Nom : PODEVIN Boris
Né le 30/07/1974 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
17 Rue Fernand Pelloutier
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE
18/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Physique

Nom : DUCROCQ Cédric Robert Lucien
Né le 13/06/1965 à Dieppe (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
4 Villa Marcel Lods
75019 Paris 19e Arrondissement
FRANCE
18/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Physique

Nom : DUCROCQ Cédric Robert Lucien
Né le 13/06/1965 à Dieppe (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président du conseil de surveillance

Adresse :
4 Villa Marcel Lods
75019 Paris 19e Arrondissement
FRANCE
18/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Morale

Nom : CM-CIC Investissement
Siren : 317586220
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
28 Avenue de l'Opéra
75002 Paris 2e Arrondissement
FRANCE
Représentant permanent

Nom : LELEU Amaury Philippe Bertrand
Né le 27/04/1981 à Lomme (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
27 Chemin Saint-Georges
59910 Bondues
FRANCE
18/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE GENERALE CAPITAL PARTENAIRES
Siren : 304973357
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
17 Cours Valmy
92800 Puteaux
FRANCE
Représentant permanent

Nom : LEPLAT Emmanuel Claude Patrice
Né le 17/11/1970 à Haubourdin (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
1 Rue de la Bourlière
59551 Tourmignies
FRANCE
18/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Morale

Nom : Invest FF
Siren : 901191346
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
9 Rue de Téhéran
75008 Paris 8e Arrondissement
FRANCE
Représentant permanent

Nom : DELDYCKE Christophe
Né le 07/11/1973 à Lille (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
32 Rue Gauthier de Châtillon
59000 Lille
FRANCE
18/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Morale

Nom : FRANCE AUDIT EXPERTISE
Siren : 324295369
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
148 Boulevard Malhesherbes
75017 Paris 17e Arrondissement
FRANCE
18/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
-Paris la Défense 1
1-2 Place des Saisons
92400 Courbevoie
FRANCE
22/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Physique

Nom : EICHENLAUB Jean
Né le 09/09/1967 à WISSEMBOURG (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
54b avenue de l'est
94100 Saint-Maur-des-Fossés
FRANCE
22/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Physique

Nom : EICHENLAUB Jean
Né le 09/09/1967 à WISSEMBOURG (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de surveillance

Adresse :
54b avenue de l'est
94100 Saint-Maur-des-Fossés
FRANCE
22/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Physique

Nom : CHOUTET Cyprien Pierre Armand Marie
Né le 12/12/1980 à Versailles (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président du conseil de surveillance

Adresse :
71 avenue du Maréchal Foch
92210 Saint-Cloud
FRANCE
22/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Physique

Nom : CHOUTET Cyprien Pierre Armand Marie
Né le 12/12/1980 à Versailles (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
71 avenue du Maréchal Foch
92210 Saint-Cloud
FRANCE
22/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Physique

Nom : RAPOPORT Yvan Max
Né le 01/10/1964 à LILLE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
5 rue Général René
34000 MONTPELLIER
FRANCE
22/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Physique

Nom : RAPOPORT Yvan Max
Né le 01/10/1964 à LILLE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du directoire

Adresse :
5 rue Général René
34000 MONTPELLIER
FRANCE
22/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Physique

Nom : MERCKLING (LALLEMAND) Marie-Claude
Né le 25/06/1962 à LA (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
247 chemin de l'Hirondelle
34170 CASTELNAU LE LEZ
FRANCE
22/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Physique

Nom : MERCKLING (LALLEMAND) Marie-Claude
Né le 25/06/1962 à LA (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
247 chemin de l'Hirondelle
34170 CASTELNAU LE LEZ
FRANCE
22/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Morale

Nom : NORD CAPITAL PARTENAIRES
Siren : 522679133
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
77 rue Nationale
59000 Lille
FRANCE
Représentant permanent

Nom : DELDYCKE Christophe Marc
Né le 07/11/1973 à Lille (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
40 avenue Georges Clemenceau
59130 Lambersart
FRANCE
22/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Morale

Nom : CM-CIC Investissement
Siren : 317586220
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
28 avenue de l'Opéra
75002 Paris
FRANCE
Représentant permanent

Nom : LELEU Amaury Philippe Bertrand
Né le 27/04/1981 à Lomme (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
27 chemin Saint Georges
59910 Bondues
FRANCE
22/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE GENERALE CAPITAL PARTENAIRES
Siren : 304973357
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
17 Cours Valmy
92800 Puteaux
FRANCE
Représentant permanent

Nom : LEPLAT Emmanuel Claude Patrice
Né le 17/11/1970 à Haubourdin (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
1 rue de la Bourlière
59551 Tourmignies
FRANCE
22/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Physique

Nom : DUCROCQ Cédric Robert Lucien
Né le 13/06/1965 à Dieppe (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
4 Villa Marcel Lods
75019 Paris
FRANCE
22/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
650 RUE HENRI BECQUEREL BP 12
34935 MONTPELLIER CEDEX 9
FRANCE
22/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Morale

Nom : FRANCE AUDIT EXPERTISE
Siren : 324295369
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
148 boulevard malhesherbes
75017 Paris 17
FRANCE
22/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Physique

Nom : MOUTOU Yves
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
650 RUE HENRI BECQUEREL - BP 12
34935 MONTPELLIER CEDEX 9
FRANCE
22/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Personne Physique

Nom : QUINIOU Emmanuel
Né le 13/11/1963 à NEUILLY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
148 boulevard malhesherbes
75017 Paris 17
FRANCE
Dépôts des actes :
24/02/2022 : Lettre de démission
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°14070 déposé le 03/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
24/02/2022 : Lettre de démission
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°14070 déposé le 03/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du directoire
20/08/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°20345 déposé le 12/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
20/08/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°20345 déposé le 12/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire
20/08/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°20345 déposé le 12/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/08/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°20345 déposé le 12/11/2021
Etat : Déposé
20/08/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°20345 déposé le 12/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
20/08/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°20345 déposé le 12/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire
20/08/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°20345 déposé le 12/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/08/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°20345 déposé le 12/11/2021
Etat : Déposé
20/08/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°20345 déposé le 12/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
20/08/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°20345 déposé le 12/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire
20/08/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°20345 déposé le 12/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/08/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°20345 déposé le 12/11/2021
Etat : Déposé
20/08/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°20345 déposé le 12/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
20/08/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°20345 déposé le 12/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire
20/08/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°20345 déposé le 12/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/08/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°20345 déposé le 12/11/2021
Etat : Déposé
22/07/2021 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°17402 déposé le 27/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
22/07/2021 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°17402 déposé le 27/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Démission de vice-président du conseil de surveillance
22/07/2021 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°17402 déposé le 27/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance
22/07/2021 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°17402 déposé le 27/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
22/07/2021 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°17402 déposé le 27/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Démission de vice-président du conseil de surveillance
22/07/2021 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°17402 déposé le 27/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance
22/07/2021 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°17402 déposé le 27/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
22/07/2021 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°17402 déposé le 27/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Démission de vice-président du conseil de surveillance
22/07/2021 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°17402 déposé le 27/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance
22/07/2021 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°17402 déposé le 27/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
22/07/2021 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°17402 déposé le 27/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Démission de vice-président du conseil de surveillance
22/07/2021 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°17402 déposé le 27/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance
24/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°19099 déposé le 25/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
24/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°19099 déposé le 25/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
24/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°19099 déposé le 25/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
24/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°19099 déposé le 25/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
24/07/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°6737 déposé le 07/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
24/07/2020 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°6737 déposé le 07/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
24/07/2020 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°6737 déposé le 07/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président du conseil de surveillance
24/07/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°6737 déposé le 07/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
24/07/2020 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°6737 déposé le 07/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
24/07/2020 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°6737 déposé le 07/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président du conseil de surveillance
24/07/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°6737 déposé le 07/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
24/07/2020 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°6737 déposé le 07/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
24/07/2020 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°6737 déposé le 07/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président du conseil de surveillance
24/07/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°6737 déposé le 07/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
24/07/2020 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°6737 déposé le 07/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
24/07/2020 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°6737 déposé le 07/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président du conseil de surveillance
18/04/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°17758 déposé le 17/06/2019
Etat : Déposé
18/04/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°17758 déposé le 17/06/2019
Etat : Déposé
18/04/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°17758 déposé le 17/06/2019
Etat : Déposé
18/04/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°17758 déposé le 17/06/2019
Etat : Déposé
03/04/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°17073 déposé le 07/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social et de l'établissement principal
03/04/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°17073 déposé le 07/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social et de l'établissement principal
03/04/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°17073 déposé le 07/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social et de l'établissement principal
03/04/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°17073 déposé le 07/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social et de l'établissement principal
28/06/2018 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°32442 déposé le 31/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
28/06/2018 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°32442 déposé le 31/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil de surveillance
28/06/2018 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°32442 déposé le 31/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
28/06/2018 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°32442 déposé le 31/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil de surveillance
28/06/2018 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°32442 déposé le 31/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
28/06/2018 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°32442 déposé le 31/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil de surveillance
28/06/2018 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°32442 déposé le 31/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
28/06/2018 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°32442 déposé le 31/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil de surveillance
19/04/2018 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°21164 déposé le 08/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire
19/04/2018 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°21164 déposé le 08/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
19/04/2018 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°21164 déposé le 08/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire
19/04/2018 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°21164 déposé le 08/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
19/04/2018 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°21164 déposé le 08/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire
19/04/2018 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°21164 déposé le 08/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
19/04/2018 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°21164 déposé le 08/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire
19/04/2018 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°21164 déposé le 08/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
03/04/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°28722 déposé le 28/09/2018
Etat : Déposé
03/04/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°28722 déposé le 28/09/2018
Etat : Déposé
03/04/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°28722 déposé le 28/09/2018
Etat : Déposé
03/04/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°28722 déposé le 28/09/2018
Etat : Déposé
01/02/2017 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°3274 déposé le 22/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du directoire
01/02/2017 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°3274 déposé le 22/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission du Directeur Général
01/02/2017 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°3274 déposé le 22/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du directoire
01/02/2017 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°3274 déposé le 22/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission du Directeur Général
01/02/2017 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°3274 déposé le 22/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du directoire
01/02/2017 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°3274 déposé le 22/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission du Directeur Général
01/02/2017 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°3274 déposé le 22/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du directoire
01/02/2017 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°3274 déposé le 22/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission du Directeur Général
01/02/2017 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°3274 déposé le 22/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du directoire
01/02/2017 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°3274 déposé le 22/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission du Directeur Général
25/06/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°14634 déposé le 16/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire
25/06/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°14634 déposé le 16/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire
25/06/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°14634 déposé le 16/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire
25/06/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°14634 déposé le 16/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire
02/09/2014 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°13437 déposé le 28/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination du Vice-président du Conseil de surveillance
02/09/2014 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°13437 déposé le 28/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination du Vice-président du Conseil de surveillance
02/09/2014 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°13437 déposé le 28/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination du Vice-président du Conseil de surveillance
02/09/2014 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°13437 déposé le 28/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination du Vice-président du Conseil de surveillance
02/09/2014 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°13437 déposé le 28/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination du Vice-président du Conseil de surveillance
10/04/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°10711 déposé le 21/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre du directoire et de directeur général
10/04/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°10711 déposé le 21/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre du directoire et de directeur général
10/04/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°10711 déposé le 21/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre du directoire et de directeur général
10/04/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°10711 déposé le 21/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre du directoire et de directeur général
10/04/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°10711 déposé le 21/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre du directoire et de directeur général
03/02/2014 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°10710 déposé le 21/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un directeur général
03/02/2014 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°10710 déposé le 21/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un directeur général
03/02/2014 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°10710 déposé le 21/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un directeur général
03/02/2014 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°10710 déposé le 21/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un directeur général
03/02/2014 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°10710 déposé le 21/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un directeur général
09/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2552 déposé le 25/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
09/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2552 déposé le 25/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du directoire
09/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2552 déposé le 25/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
09/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2552 déposé le 25/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du directoire
09/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2552 déposé le 25/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
09/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2552 déposé le 25/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du directoire
09/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2552 déposé le 25/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
09/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2552 déposé le 25/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du directoire
09/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2552 déposé le 25/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
09/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2552 déposé le 25/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du directoire
28/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2551 déposé le 25/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
28/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2551 déposé le 25/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
28/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2551 déposé le 25/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
28/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2551 déposé le 25/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
28/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2551 déposé le 25/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
16/09/2010 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination des membres du Conseil de Surveillance, du Président du Conseil de Surveillance, du Vice-Président, des membres du Directoire, du Président du Directoire et du Directeur Général
16/09/2010 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination des membres du Conseil de Surveillance, du Président du Conseil de Surveillance, du Vice-Président, des membres du Directoire, du Président du Directoire et du Directeur Général
16/09/2010 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination des membres du Conseil de Surveillance, du Président du Conseil de Surveillance, du Vice-Président, des membres du Directoire, du Président du Directoire et du Directeur Général
16/09/2010 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination des membres du Conseil de Surveillance, du Président du Conseil de Surveillance, du Vice-Président, des membres du Directoire, du Président du Directoire et du Directeur Général
16/09/2010 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination des membres du Conseil de Surveillance, du Président du Conseil de Surveillance, du Vice-Président, des membres du Directoire, du Président du Directoire et du Directeur Général
10/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Transformation en Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance
10/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination des membres du Conseil de Surveillance - Suppression des stipulations des paragraphes 3 et 4 de l'article 11 des statuts
10/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
10/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Transformation en Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance
10/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination des membres du Conseil de Surveillance - Suppression des stipulations des paragraphes 3 et 4 de l'article 11 des statuts
10/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
10/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Transformation en Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance
10/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination des membres du Conseil de Surveillance - Suppression des stipulations des paragraphes 3 et 4 de l'article 11 des statuts
10/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
10/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Transformation en Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance
10/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination des membres du Conseil de Surveillance - Suppression des stipulations des paragraphes 3 et 4 de l'article 11 des statuts
10/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
10/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Transformation en Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance
10/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination des membres du Conseil de Surveillance - Suppression des stipulations des paragraphes 3 et 4 de l'article 11 des statuts
10/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11194 déposé le 04/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11194 déposé le 04/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11194 déposé le 04/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11194 déposé le 04/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11194 déposé le 04/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
26/02/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2238 déposé le 15/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
26/02/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2238 déposé le 15/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification exceptionnelle de la date de clôture de l'exercice social
26/02/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2238 déposé le 15/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
26/02/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2238 déposé le 15/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
26/02/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2238 déposé le 15/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
26/02/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2238 déposé le 15/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification exceptionnelle de la date de clôture de l'exercice social
26/02/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2238 déposé le 15/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
26/02/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2238 déposé le 15/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
26/02/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2238 déposé le 15/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
26/02/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2238 déposé le 15/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification exceptionnelle de la date de clôture de l'exercice social
26/02/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2238 déposé le 15/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
26/02/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2238 déposé le 15/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
26/02/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2238 déposé le 15/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
26/02/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2238 déposé le 15/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification exceptionnelle de la date de clôture de l'exercice social
26/02/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2238 déposé le 15/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
26/02/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2238 déposé le 15/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
26/02/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2238 déposé le 15/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
26/02/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2238 déposé le 15/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification exceptionnelle de la date de clôture de l'exercice social
26/02/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2238 déposé le 15/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
26/02/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2238 déposé le 15/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
27/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1461 déposé le 03/03/2003
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE DU 15 MAI 2001 CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES
27/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1461 déposé le 03/03/2003
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE DU 15 MAI 2001 CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES
27/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1461 déposé le 03/03/2003
Etat : Déposé
27/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1461 déposé le 03/03/2003
Etat : Déposé
27/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1461 déposé le 03/03/2003
Etat : Déposé
27/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1461 déposé le 03/03/2003
Etat : Déposé
27/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1461 déposé le 03/03/2003
Etat : Déposé
27/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1461 déposé le 03/03/2003
Etat : Déposé
27/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1461 déposé le 03/03/2003
Etat : Déposé
27/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1461 déposé le 03/03/2003
Etat : Déposé
01/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°6094 déposé le 20/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège : CASTELNAU 2000 - 155 AVENUE CLEMENT ADER - 34174CASTELNAU LE LEZ CEDEX
01/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°6094 déposé le 20/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège : CASTELNAU 2000 - 155 AVENUE CLEMENT ADER - 34174CASTELNAU LE LEZ CEDEX
01/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°6094 déposé le 20/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège : CASTELNAU 2000 - 155 AVENUE CLEMENT ADER - 34174CASTELNAU LE LEZ CEDEX
01/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°6094 déposé le 20/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège : CASTELNAU 2000 - 155 AVENUE CLEMENT ADER - 34174CASTELNAU LE LEZ CEDEX
01/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°6094 déposé le 20/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège : CASTELNAU 2000 - 155 AVENUE CLEMENT ADER - 34174CASTELNAU LE LEZ CEDEX
28/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5707 déposé le 03/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5707 déposé le 03/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5707 déposé le 03/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5707 déposé le 03/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5707 déposé le 03/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
11/10/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°297 déposé le 15/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
11/10/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°297 déposé le 15/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
11/10/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°297 déposé le 15/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
11/10/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°297 déposé le 15/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
11/10/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°297 déposé le 15/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
27/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5541 déposé le 28/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
27/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5541 déposé le 28/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
27/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5541 déposé le 28/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
27/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5541 déposé le 28/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
27/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5541 déposé le 28/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
24/02/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2307 déposé le 13/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital CONVERSION EN EUROS
24/02/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2307 déposé le 13/04/2000
Etat : Déposé
24/02/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2307 déposé le 13/04/2000
Etat : Déposé
24/02/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2307 déposé le 13/04/2000
Etat : Déposé
24/02/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2307 déposé le 13/04/2000
Etat : Déposé
12/01/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2307 déposé le 13/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital CONVERSION EN EUROS
12/01/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2307 déposé le 13/04/2000
Etat : Déposé
12/01/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2307 déposé le 13/04/2000
Etat : Déposé
12/01/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2307 déposé le 13/04/2000
Etat : Déposé
12/01/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2307 déposé le 13/04/2000
Etat : Déposé
17/12/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1752 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
17/12/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1752 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
17/12/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1752 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
17/12/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1752 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
17/12/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1752 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
31/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5512 déposé le 07/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration MODIFICATION DE L'ARTICLE 10 DES STATUTS (TRANSMISSION ET CESSION DES ACTIONS)
31/08/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5512 déposé le 07/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration MODIFICATION DE L'ARTICLE 10 DES STATUTS (TRANSMISSION ET CESSION DES ACTIONS)
31/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5512 déposé le 07/10/1999
Etat : Déposé
31/08/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5512 déposé le 07/10/1999
Etat : Déposé
31/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5512 déposé le 07/10/1999
Etat : Déposé
31/08/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5512 déposé le 07/10/1999
Etat : Déposé
31/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5512 déposé le 07/10/1999
Etat : Déposé
31/08/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5512 déposé le 07/10/1999
Etat : Déposé
31/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5512 déposé le 07/10/1999
Etat : Déposé
31/08/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5512 déposé le 07/10/1999
Etat : Déposé
30/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5509 déposé le 07/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
30/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5509 déposé le 07/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
30/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5509 déposé le 07/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
30/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5509 déposé le 07/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
30/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5509 déposé le 07/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
17/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1696 déposé le 19/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
17/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1696 déposé le 19/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
17/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1696 déposé le 19/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
17/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1696 déposé le 19/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
17/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1696 déposé le 19/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
13/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1752 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
13/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1752 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
13/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1752 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
13/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1752 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
13/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1752 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
10/09/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5347 déposé le 06/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
10/09/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5347 déposé le 06/10/1998
Etat : Déposé
10/09/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5347 déposé le 06/10/1998
Etat : Déposé
10/09/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5347 déposé le 06/10/1998
Etat : Déposé
10/09/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5347 déposé le 06/10/1998
Etat : Déposé
25/08/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5348 déposé le 06/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
25/08/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5348 déposé le 06/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
25/08/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5348 déposé le 06/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
25/08/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5348 déposé le 06/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
25/08/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5348 déposé le 06/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
25/06/1998 : Ordonnance du président
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°98 déposé le 25/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
25/06/1998 : Ordonnance du président
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°98 déposé le 25/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
25/06/1998 : Ordonnance du président
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°98 déposé le 25/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
25/06/1998 : Ordonnance du président
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°98 déposé le 25/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
25/06/1998 : Ordonnance du président
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°98 déposé le 25/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
03/04/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5347 déposé le 06/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
03/04/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5347 déposé le 06/10/1998
Etat : Déposé
03/04/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5347 déposé le 06/10/1998
Etat : Déposé
03/04/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5347 déposé le 06/10/1998
Etat : Déposé
03/04/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5347 déposé le 06/10/1998
Etat : Déposé
20/02/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5346 déposé le 06/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège ZAC DU MILLENAIRE 76 ALLEE NIELS BOHR MONTPELLIER CEDEX 2
20/02/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5346 déposé le 06/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège ZAC DU MILLENAIRE 76 ALLEE NIELS BOHR MONTPELLIER CEDEX 2
20/02/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5346 déposé le 06/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège ZAC DU MILLENAIRE 76 ALLEE NIELS BOHR MONTPELLIER CEDEX 2
20/02/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5346 déposé le 06/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège ZAC DU MILLENAIRE 76 ALLEE NIELS BOHR MONTPELLIER CEDEX 2
20/02/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5346 déposé le 06/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège ZAC DU MILLENAIRE 76 ALLEE NIELS BOHR MONTPELLIER CEDEX 2
22/05/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°4635 déposé le 04/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général
22/05/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°4635 déposé le 04/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général
22/05/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°4635 déposé le 04/09/1997
Etat : Déposé
22/05/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°4635 déposé le 04/09/1997
Etat : Déposé
22/05/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°4635 déposé le 04/09/1997
Etat : Déposé
22/05/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°4635 déposé le 04/09/1997
Etat : Déposé
22/05/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°4635 déposé le 04/09/1997
Etat : Déposé
22/05/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°4635 déposé le 04/09/1997
Etat : Déposé
22/05/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°4635 déposé le 04/09/1997
Etat : Déposé
22/05/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°4635 déposé le 04/09/1997
Etat : Déposé
11/10/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°3032 déposé le 09/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
11/10/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°3032 déposé le 09/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
11/10/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°3032 déposé le 09/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
11/10/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°3032 déposé le 09/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
11/10/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°3032 déposé le 09/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
26/01/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°3235 déposé le 28/06/1996
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION D'UN ADMINISTRATEUR
26/01/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°3235 déposé le 28/06/1996
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION D'UN ADMINISTRATEUR
26/01/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°3235 déposé le 28/06/1996
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION D'UN ADMINISTRATEUR
26/01/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°3235 déposé le 28/06/1996
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION D'UN ADMINISTRATEUR
26/01/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°3235 déposé le 28/06/1996
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION D'UN ADMINISTRATEUR
21/04/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2401 déposé le 10/05/1996
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
21/04/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2401 déposé le 10/05/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
21/04/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2401 déposé le 10/05/1996
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
21/04/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2401 déposé le 10/05/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
21/04/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2401 déposé le 10/05/1996
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
21/04/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2401 déposé le 10/05/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
21/04/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2401 déposé le 10/05/1996
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
21/04/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2401 déposé le 10/05/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
21/04/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2401 déposé le 10/05/1996
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
21/04/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2401 déposé le 10/05/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
27/05/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5889 déposé le 22/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
27/05/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5889 déposé le 22/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
27/05/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5889 déposé le 22/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
27/05/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5889 déposé le 22/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
27/05/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5889 déposé le 22/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
15/04/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5422 déposé le 28/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général Transfert du siège PARC D'HERMES CD 112 VENDARGUES
15/04/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5422 déposé le 28/11/1994
Etat : Déposé
15/04/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5422 déposé le 28/11/1994
Etat : Déposé
15/04/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5422 déposé le 28/11/1994
Etat : Déposé
15/04/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5422 déposé le 28/11/1994
Etat : Déposé
07/01/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5422 déposé le 28/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général Transfert du siège PARC D'HERMES CD 112 VENDARGUES
07/01/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5422 déposé le 28/11/1994
Etat : Déposé
07/01/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5422 déposé le 28/11/1994
Etat : Déposé
07/01/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5422 déposé le 28/11/1994
Etat : Déposé
07/01/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5422 déposé le 28/11/1994
Etat : Déposé
03/02/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2417 déposé le 26/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
03/02/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2417 déposé le 26/05/1994
Etat : Déposé
03/02/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2417 déposé le 26/05/1994
Etat : Déposé
03/02/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2417 déposé le 26/05/1994
Etat : Déposé
03/02/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2417 déposé le 26/05/1994
Etat : Déposé
18/11/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2417 déposé le 26/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
18/11/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2417 déposé le 26/05/1994
Etat : Déposé
18/11/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2417 déposé le 26/05/1994
Etat : Déposé
18/11/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2417 déposé le 26/05/1994
Etat : Déposé
18/11/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2417 déposé le 26/05/1994
Etat : Déposé
18/12/1990 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2458 déposé le 26/06/1991
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE COMMISSAIRES AUX COMPTES
18/12/1990 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2458 déposé le 26/06/1991
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE COMMISSAIRES AUX COMPTES
18/12/1990 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2458 déposé le 26/06/1991
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE COMMISSAIRES AUX COMPTES
18/12/1990 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2458 déposé le 26/06/1991
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE COMMISSAIRES AUX COMPTES
18/12/1990 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2458 déposé le 26/06/1991
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE COMMISSAIRES AUX COMPTES
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2417 déposé le 26/05/1994
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5422 déposé le 28/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général Transfert du siège PARC D'HERMES CD 112 VENDARGUES
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5346 déposé le 06/10/1998
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5512 déposé le 07/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration MODIFICATION DE L'ARTICLE 10 DES STATUTS (TRANSMISSION ET CESSION DES ACTIONS)
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1752 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES ETABLI DANS LE CADRE DE L'ART 166 DU DECRET DDU 23 MARS 1967 LE 17 DECEMBRE 1999 Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1752 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : RAPPORTS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR L'EMISSION DES BONS DE SOUSCRIPTION D'ACTIONS EN DATE DU 5 NOVEMBRE 1998 ET DU 28 OCTOBRE 1998 Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1752 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2307 déposé le 13/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital CONVERSION EN EUROS
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2307 déposé le 13/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital CONVERSION EN EUROS
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2307 déposé le 13/04/2000
Etat : Déposé
Décision : CERTIFICAT DU DEPOSITAIRE ETABLI PAR LES COMMISSAIRES AUX COMPTES Augmentation de capital CONVERSION EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°6094 déposé le 20/09/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1461 déposé le 03/03/2003
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE DU 15 MAI 2001 CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Lettre d'acceptation de M RAPOPORT
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Lettre d'acceptation de M BARBIER
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Lettre d'acceptation de Mme LALLEMAND
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Lettre d'acceptation de M PODEVIN
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Lettre d'acceptation de M EDEL
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Lettre d'acceptation de M CHOUTET
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Lettre d'acceptation de M MOURADIAN
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Lettre d'acceptation de QUALIUM INVESTISSEMENT désignant son représentant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°13437 déposé le 28/10/2014
Etat : Déposé
Décision : P.V. de l'A.G.E. des actionnaires du 02/09/2014 : Modifications relatives au Conseil de surveillance (Membres et Vice-président)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°13437 déposé le 28/10/2014
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2417 déposé le 26/05/1994
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2417 déposé le 26/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5422 déposé le 28/11/1994
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5422 déposé le 28/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5422 déposé le 28/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège PARC D'HERMES CD 112 VENDARGUES
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°4635 déposé le 04/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5346 déposé le 06/10/1998
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5347 déposé le 06/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5512 déposé le 07/10/1999
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5512 déposé le 07/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5512 déposé le 07/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5512 déposé le 07/10/1999
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 10 DES STATUTS (TRANSMISSION ET CESSION DES ACTIONS)
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1752 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES ETABLI DANS LE CADRE DE L'ART 166 DU DECRET DDU 23 MARS 1967 LE 17 DECEMBRE 1999
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1752 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : RAPPORTS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR L'EMISSION DES BONS DE SOUSCRIPTION D'ACTIONS EN DATE DU 5 NOVEMBRE 1998 ET DU 28 OCTOBRE 1998
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1752 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1752 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2307 déposé le 13/04/2000
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2307 déposé le 13/04/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2307 déposé le 13/04/2000
Etat : Déposé
Décision : CERTIFICAT DU DEPOSITAIRE ETABLI PAR LES COMMISSAIRES AUX COMPTES
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2307 déposé le 13/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2307 déposé le 13/04/2000
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°6094 déposé le 20/09/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1461 déposé le 03/03/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1461 déposé le 03/03/2003
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE DU 15 MAI 2001
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1461 déposé le 03/03/2003
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Lettre d'acceptation de M RAPOPORT
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Lettre d'acceptation de M BARBIER
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Lettre d'acceptation de Mme LALLEMAND
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Lettre d'acceptation de M PODEVIN
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Lettre d'acceptation de M EDEL
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Lettre d'acceptation de M CHOUTET
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Lettre d'acceptation de M MOURADIAN
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Lettre d'acceptation de QUALIUM INVESTISSEMENT désignant son représentant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°13437 déposé le 28/10/2014
Etat : Déposé
Décision : P.V. de l'A.G.E. des actionnaires du 02/09/2014 :Modifications relatives au Conseil de surveillance (Membres et Vice-président)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°13437 déposé le 28/10/2014
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°17073 déposé le 07/06/2019
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2417 déposé le 26/05/1994
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2417 déposé le 26/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5422 déposé le 28/11/1994
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5422 déposé le 28/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5422 déposé le 28/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège PARC D'HERMES CD 112 VENDARGUES
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°4635 déposé le 04/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5346 déposé le 06/10/1998
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5347 déposé le 06/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5512 déposé le 07/10/1999
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5512 déposé le 07/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5512 déposé le 07/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5512 déposé le 07/10/1999
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 10 DES STATUTS (TRANSMISSION ET CESSION DES ACTIONS)
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1752 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES ETABLI DANS LE CADRE DE L'ART 166 DU DECRET DDU 23 MARS 1967 LE 17 DECEMBRE 1999
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1752 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : RAPPORTS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR L'EMISSION DES BONS DE SOUSCRIPTION D'ACTIONS EN DATE DU 5 NOVEMBRE 1998 ET DU 28 OCTOBRE 1998
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1752 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1752 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2307 déposé le 13/04/2000
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2307 déposé le 13/04/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2307 déposé le 13/04/2000
Etat : Déposé
Décision : CERTIFICAT DU DEPOSITAIRE ETABLI PAR LES COMMISSAIRES AUX COMPTES
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2307 déposé le 13/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2307 déposé le 13/04/2000
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°6094 déposé le 20/09/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1461 déposé le 03/03/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1461 déposé le 03/03/2003
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE DU 15 MAI 2001
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1461 déposé le 03/03/2003
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Lettre d'acceptation de M RAPOPORT
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Lettre d'acceptation de M BARBIER
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Lettre d'acceptation de Mme LALLEMAND
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Lettre d'acceptation de M PODEVIN
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Lettre d'acceptation de M EDEL
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Lettre d'acceptation de M CHOUTET
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Lettre d'acceptation de M MOURADIAN
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Lettre d'acceptation de QUALIUM INVESTISSEMENT désignant son représentant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°13437 déposé le 28/10/2014
Etat : Déposé
Décision : P.V. de l'A.G.E. des actionnaires du 02/09/2014 :Modifications relatives au Conseil de surveillance (Membres et Vice-président)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°13437 déposé le 28/10/2014
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°17073 déposé le 07/06/2019
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2417 déposé le 26/05/1994
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2417 déposé le 26/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5422 déposé le 28/11/1994
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5422 déposé le 28/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5422 déposé le 28/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège PARC D'HERMES CD 112 VENDARGUES
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°4635 déposé le 04/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5346 déposé le 06/10/1998
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5347 déposé le 06/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5512 déposé le 07/10/1999
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5512 déposé le 07/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5512 déposé le 07/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5512 déposé le 07/10/1999
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 10 DES STATUTS (TRANSMISSION ET CESSION DES ACTIONS)
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1752 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES ETABLI DANS LE CADRE DE L'ART 166 DU DECRET DDU 23 MARS 1967 LE 17 DECEMBRE 1999
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1752 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : RAPPORTS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR L'EMISSION DES BONS DE SOUSCRIPTION D'ACTIONS EN DATE DU 5 NOVEMBRE 1998 ET DU 28 OCTOBRE 1998
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1752 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1752 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2307 déposé le 13/04/2000
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2307 déposé le 13/04/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2307 déposé le 13/04/2000
Etat : Déposé
Décision : CERTIFICAT DU DEPOSITAIRE ETABLI PAR LES COMMISSAIRES AUX COMPTES
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2307 déposé le 13/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2307 déposé le 13/04/2000
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°6094 déposé le 20/09/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1461 déposé le 03/03/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1461 déposé le 03/03/2003
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE DU 15 MAI 2001
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1461 déposé le 03/03/2003
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Lettre d'acceptation de M RAPOPORT
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Lettre d'acceptation de M BARBIER
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Lettre d'acceptation de Mme LALLEMAND
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Lettre d'acceptation de M PODEVIN
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Lettre d'acceptation de M EDEL
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Lettre d'acceptation de M CHOUTET
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Lettre d'acceptation de M MOURADIAN
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Lettre d'acceptation de QUALIUM INVESTISSEMENT désignant son représentant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°13437 déposé le 28/10/2014
Etat : Déposé
Décision : P.V. de l'A.G.E. des actionnaires du 02/09/2014 :Modifications relatives au Conseil de surveillance (Membres et Vice-président)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°13437 déposé le 28/10/2014
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°17073 déposé le 07/06/2019
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2417 déposé le 26/05/1994
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2417 déposé le 26/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5422 déposé le 28/11/1994
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5422 déposé le 28/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5422 déposé le 28/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège PARC D'HERMES CD 112 VENDARGUES
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°4635 déposé le 04/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5346 déposé le 06/10/1998
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5347 déposé le 06/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5512 déposé le 07/10/1999
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5512 déposé le 07/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5512 déposé le 07/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°5512 déposé le 07/10/1999
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 10 DES STATUTS (TRANSMISSION ET CESSION DES ACTIONS)
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1752 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES ETABLI DANS LE CADRE DE L'ART 166 DU DECRET DDU 23 MARS 1967 LE 17 DECEMBRE 1999
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1752 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : RAPPORTS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR L'EMISSION DES BONS DE SOUSCRIPTION D'ACTIONS EN DATE DU 5 NOVEMBRE 1998 ET DU 28 OCTOBRE 1998
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1752 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1752 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2307 déposé le 13/04/2000
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2307 déposé le 13/04/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2307 déposé le 13/04/2000
Etat : Déposé
Décision : CERTIFICAT DU DEPOSITAIRE ETABLI PAR LES COMMISSAIRES AUX COMPTES
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2307 déposé le 13/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°2307 déposé le 13/04/2000
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°6094 déposé le 20/09/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1461 déposé le 03/03/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1461 déposé le 03/03/2003
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE DU 15 MAI 2001
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1461 déposé le 03/03/2003
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Lettre d'acceptation de M RAPOPORT
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Lettre d'acceptation de M BARBIER
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Lettre d'acceptation de Mme LALLEMAND
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Lettre d'acceptation de M PODEVIN
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Lettre d'acceptation de M EDEL
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Lettre d'acceptation de M CHOUTET
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Lettre d'acceptation de M MOURADIAN
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Lettre d'acceptation de QUALIUM INVESTISSEMENT désignant son représentant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°11154 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°13437 déposé le 28/10/2014
Etat : Déposé
Décision : P.V. de l'A.G.E. des actionnaires du 02/09/2014 :Modifications relatives au Conseil de surveillance (Membres et Vice-président)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°13437 déposé le 28/10/2014
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°17073 déposé le 07/06/2019
Etat : Déposé
Etablissements :
03/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
30 Rue Maryse Bastié
34170 Castelnau-le-Lez
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/07/1977
Activité : Achat vente en gros de toutes marchandises et objets manufactures neufs et d'occasion, de toutes origines.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/11/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
30 Rue Maryse Bastié
34170 Castelnau-le-Lez
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/07/1977
Activité : Achat vente en gros de toutes marchandises et objets manufactures neufs et d'occasion, de toutes origines.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/11/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
30 Rue Maryse Bastié
34170 Castelnau-le-Lez
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/07/1977
Activité : Achat vente en gros de toutes marchandises et objets manufactures neufs et d'occasion, de toutes origines.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/11/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
30 Rue Maryse Bastié
34170 Castelnau-le-Lez
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/07/1977
Activité : Achat vente en gros de toutes marchandises et objets manufactures neufs et d'occasion, de toutes origines.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Castelnau 2000
155 avenue Clement Ader
34174 Castelnau-le-Lez Cedex
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/07/1977
Activité : Achat vente en gros de toutes marchandises et objets manufactures neufs et d'occasion, de toutes origines.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
22/03/2017 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 66
Numéro unique d’observation : 1961
Date d’ajout de l’observation : 03/03/2003
Texte de l'observation : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE DU 15 MAI 2001 LA DIRECTION GENERALE DE LA SOCIETE EST ASSUMEE PAR MR BEN BEHE CLAUDE - PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION : MR BEN BEHE ALAIN - COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE MAINTENU : SARL PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (ANCIENNEMENT DENOMMEE : COOPERS & LYBRAND ENTREPRISES) COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT PARTANT : MR ROCHET GILBERT NOUVEAU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT : MR MOUTOU YVES Date d'effet : 27/12/2002
Personnes morales :
03/08/2022 : FFSA
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/04/1977

Type de capital : Fixe
Capital : 2380560.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
18/11/2021 : FFSA
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/04/1977

Type de capital : Fixe
Capital : 2380560.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
18/11/2021 : FFSA
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/04/1977

Type de capital : Fixe
Capital : 2380560.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
18/11/2021 : FFSA
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/04/1977

Type de capital : Fixe
Capital : 2380560.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
22/03/2017 : LA FOIR FOUILLE SA
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/04/1977

Type de capital : Fixe
Capital : 2380560.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°16249 déposé le 11/09/2019
Durée de l'exercice : 24
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°16249 déposé le 11/09/2019
Durée de l'exercice : 24
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°16249 déposé le 11/09/2019
Durée de l'exercice : 24
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°16249 déposé le 11/09/2019
Durée de l'exercice : 24
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1526 déposé le 04/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1526 déposé le 04/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1526 déposé le 04/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1526 déposé le 04/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1526 déposé le 04/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1525 déposé le 04/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1525 déposé le 04/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1525 déposé le 04/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1525 déposé le 04/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1525 déposé le 04/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°4143 déposé le 26/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°4143 déposé le 26/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°4143 déposé le 26/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°4143 déposé le 26/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°4143 déposé le 26/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°400 déposé le 17/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°400 déposé le 17/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°400 déposé le 17/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°400 déposé le 17/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°400 déposé le 17/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°816 déposé le 10/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°816 déposé le 10/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°816 déposé le 10/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°816 déposé le 10/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°816 déposé le 10/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1633 déposé le 03/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1633 déposé le 03/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1633 déposé le 03/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1633 déposé le 03/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1633 déposé le 03/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1646 déposé le 03/03/2010
Durée de l'exercice : 2
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1646 déposé le 03/03/2010
Durée de l'exercice : 2
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1646 déposé le 03/03/2010
Durée de l'exercice : 2
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1646 déposé le 03/03/2010
Durée de l'exercice : 2
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°1646 déposé le 03/03/2010
Durée de l'exercice : 2
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°807157 déposé le 17/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°807157 déposé le 17/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°807157 déposé le 17/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°807157 déposé le 17/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°807157 déposé le 17/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°705844 déposé le 01/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°705844 déposé le 01/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°705844 déposé le 01/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°705844 déposé le 01/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°705844 déposé le 01/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°705841 déposé le 01/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°705841 déposé le 01/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°705841 déposé le 01/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°705841 déposé le 01/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°705841 déposé le 01/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°506550 déposé le 04/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°506550 déposé le 04/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°506550 déposé le 04/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°506550 déposé le 04/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°506550 déposé le 04/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°405857 déposé le 01/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°405857 déposé le 01/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°405857 déposé le 01/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°405857 déposé le 01/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°405857 déposé le 01/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°400733 déposé le 20/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°400733 déposé le 20/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°400733 déposé le 20/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°400733 déposé le 20/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°400733 déposé le 20/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°105078 déposé le 24/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°105078 déposé le 24/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°105078 déposé le 24/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°105078 déposé le 24/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°105078 déposé le 24/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°4920 déposé le 06/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°4920 déposé le 06/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°4920 déposé le 06/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°4920 déposé le 06/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°4920 déposé le 06/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°994508 déposé le 04/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°994508 déposé le 04/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°994508 déposé le 04/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°994508 déposé le 04/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°994508 déposé le 04/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°990834 déposé le 16/02/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°990834 déposé le 16/02/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°990834 déposé le 16/02/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°990834 déposé le 16/02/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°990834 déposé le 16/02/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°974744 déposé le 30/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°974744 déposé le 30/09/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°974744 déposé le 30/09/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°974744 déposé le 30/09/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°974744 déposé le 30/09/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°973866 déposé le 04/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°973866 déposé le 04/08/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°973866 déposé le 04/08/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°973866 déposé le 04/08/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°973866 déposé le 04/08/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°973865 déposé le 04/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°973865 déposé le 04/08/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°973865 déposé le 04/08/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°973865 déposé le 04/08/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°973865 déposé le 04/08/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°951183 déposé le 18/04/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°951183 déposé le 18/04/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°951183 déposé le 18/04/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°951183 déposé le 18/04/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°951183 déposé le 18/04/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°932202 déposé le 15/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°932202 déposé le 15/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°932202 déposé le 15/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°932202 déposé le 15/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1977B00116
Dépôt : N°932202 déposé le 15/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 16249 du 11/09/2019
Numéro de gestion : 1977B00116
Code activité : 4619A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires888 981627 179261 802
AJAutres immobilisations incorporelles33 19533 195
APConstructions473 935404 56469 371
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels11 9779 0482 929
ATAutres immobilisations corporelles2 907 2581 404 8151 502 443
CUAutres participations6 038 6811 465 0994 573 582
BBCréances rattachées à des participations4 886 7644 886 764
BHAutres immobilisations financières1 563 5521 333 290230 262
BJTOTAL (I)16 804 3435 243 99511 560 348
BTMarchandises26 269 7191 321 80624 947 913
BXClients et comptes rattachés33 917 3151 650 99432 266 322
BZAutres créances29 706 274797 72928 908 545
CFDisponibilités10 865 06110 865 061
CHCharges constatées d’avance704 516704 516
CJTOTAL (II)101 462 8843 770 52997 692 355
COTOTAL GENERAL (0 à V)118 267 2279 014 523109 252 704
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 380 560
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...217 043
DDRéserve légale (1)238 056
DGAutres réserves43 565 873
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)11 036 921
DLTOTAL (I)57 438 454
DPProvisions pour risques245 000
DQProvisions pour charges18 090
DRTOTAL (III)263 090
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 187 822
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11 104 545
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés23 077 545
DYDettes fiscales et sociales3 697 997
EAAutres dettes4 196 151
EBProduits constatés d’avance (2)3 287 100
ECTOTAL (IV)51 551 160
EETOTAL GENERAL (I à V)109 252 704
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an45 956 938
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.7 955
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises88 717 3815 397 99994 115 380
FGProduction vendue services17 977 441745 26818 722 709
FJChiffres d’affaires nets106 694 8226 143 268112 838 089
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 225 847
FQAutres produits12 696 090
FRTotal des produits d’exploitation (I)127 760 027
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)72 882 490
FTVariation de stock (marchandises)-4 054 117
FWAutres achats et charges externes31 453 030
FXImpôts, taxes et versements assimilés875 669
FYSalaires et traitements2 105 237
FZCharges sociales940 157
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements565 889
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 553 434
GEAutres charges575 718
GFTotal des charges d’exploitation (II)106 897 507
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)20 862 520
GJProduits financiers de participations443 738
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé28 120
GLAutres intérêts et produits assimilés542 751
GMReprises sur provisions et transferts de charges770 469
GNDifférences positives de change10
GPTotal des produits financiers (V)1 785 088
GQDotations financières sur amortissements et provisions742 415
GRIntérêts et charges assimilées346 861
GSDifférences négatives de change123 437
GUTotal des charges financières (VI)1 212 713
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)572 375
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)21 434 895
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 150
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital28 600
HCReprises sur provisions et transferts de charges135 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)164 750
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 663 122
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital28 502
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions106 197
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 797 821
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 633 071
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 764 903
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)129 709 865
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)118 672 944
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)11 036 921
A1Renvois : Transfert de charges247 467
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)12 631 676
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)82 490
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles471 865156 204890627 179
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 515 473410 792107 8381 818 427
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 987 339566 995108 7282 445 606
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges245 000
5BProvisions pour impôts18 090
5ZTotal Provisions pour risques et charges293 000105 090135 000263 090
9Usur immobilisations – titres de participation1 465 099
06sur immobilisations –autres immobilisations financières1 333 2901 333 290
6NSur stocks et en cours1 183 3361 321 8061 183 3361 321 806
6TSur comptes clients2 214 411231 628795 0451 650 994
6XAutres provisions pour dépréciation1 025 249330 049557 569797 729
7BTotal Provisions pour dépréciation7 021 9182 295 8492 748 8496 568 917
7CTOTAL GENERAL7 314 9182 400 9392 883 8496 832 007
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 553 4341 978 381
UG- Financières742 415770 469
UJ- Exceptionnelles105 090135 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations4 886 764358 3054 528 459
UTAutres immobilisations financières230 262230 262
VAClients douteux ou litigieux1 445 2161 445 216
UXAutres créances clients32 472 10032 472 100
UYPersonnel et comptes rattachés17 18117 181
VBT. V. A.1 814 8431 814 843
VNAutres impôts, taxes versements assimilés15 55115 551
VCGroupe et associés25 546 70825 546 708
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 311 9912 311 991
VSCharges constatées d’avance704 516704 516
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES69 445 13163 241 1946 203 937
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine7 9557 955
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine6 179 866585 6444 674 804
8BFournisseurs et comptes rattaché23 077 54523 077 545
8CPersonnel et comptes rattachés329 249329 249
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux504 305504 305
VWT.V.A.2 844 8092 844 809
VQAutres impôts, taxes et assimilés19 63419 634
VIGroupe et associés11 104 54511 104 545
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)4 196 1514 196 151
8LProduits constatés d’avance3 287 1003 287 100
VYTOTAL – ETAT DES DETTES51 551 16045 956 9384 674 804919 418
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice3 777 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice383 318
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