FIBRE ET SENS

Cette section comprend les activités liées à la gestion (comprenant les services de collecte, de traitement et d’éli- mination) de différents types de déchets, tels que les déchets, solides ou non, produits par les industries ou les ménages, ainsi que des sites contaminés. Le produit résultant du processus de traitement des déchets ou des eaux usées peut être éliminé ou devenir un input pour un autre processus de production. Les activités liées à la distribution d’eau sont également comprises dans cette section, car elles sont souvent effectuées en liaison avec le traitement des eaux usées ou par des unités actives dans ce domaine.

Cette division comprend les activités de collecte, de traitement et d’élimination des déchets. Elle comprend égale- ment le transport local des déchets et l’exploitation d’installations de récupération qui transforment (avec tri) les déchets et débris en matières premières secondaires.

Ce groupe comprend l’enlèvement de déchets des ménages et des entreprises au moyen de poubelles, de bacs à roulettes, de conteneurs, etc. Il comprend la collecte des déchets non dangereux et dangereux, comme les déchets ménagers, les piles usagées, les huiles et graisses de cuisson usagées, les huiles usagées de navires ou de garages, ainsi que les déchets de construction et de démolition.

Cette sous-classe comprend :
- la collecte des déchets solides non dangereux (par exemple les ordures) au niveau local, telle que l’enlèvement de déchets des ménages et des entreprises au moyen de poubelles, de bacs à roulettes, de conteneurs, etc.
- la collecte des matériaux mixtes récupérables
- la collecte de matériaux recyclables
- l’enlèvement des détritus collectés dans les boîtes à ordures dans les lieux publics

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’enlèvement de déchets de construction et de démolition
- la collecte et l’enlèvement de décombres
- l’enlèvement des déchets de production des usines de textiles
- l’exploitation d’installations de transfert de déchets non dangereux

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la collecte de déchets dangereux (cf. 38.12Z)
- l’exploitation de décharges pour l’élimination de déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
- l’exploitation d’installations de tri de matériaux de récupération non triés, tels que papier, plastique etc., en vue de la récupération des déchets (cf. 38.32Z)
- la collecte et le tri de matériaux de récupération non triés, tels que papier, plastique, etc. associé à leur vente, sans réelle transformation (cf. 46.77Z) Produits associés : 38.11.11, 38.11.19, 38.11.21, 38.11.29, 38.11.31, 38.11.39, 38.11.41, 38.11.49, 38.11.51, 38.11.52, 38.11.53, 38.11.54, 38.11.55, 38.11.56, 38.11.57, 38.11.58, 38.11.59, 38.11.61, 38.11.69

Cette classe comprend :
-la fabrication d’objets divers en bois : manches et montures pour outils, brosses, balais ; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, cintres pour vêtements ; articles de ménage et ustensiles de cuisine ; statuettes et objets d’ornement, bois marquetés et bois incrustés ; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages similaires ; canettes, busettes, bobines pour filatures et tissage et pour fil à coudre et articles similaires, en bois tourné ; autres articles en bois ; -la fabrication de bûches et de pellets pour la production d’énergie, fabriqués à partir de bois pressés ou de produits de substitution (marc de café, etc.) ;
-la fabrication de miroirs en bois et d’encadrements pour photos ;
-la fabrication d’encadrements pour des toiles d’artistes ;
-la fabrication de parties de chaussures en bois (par exemple : talons et formes) ; -la fabrication de manches de parapluies, de cannes et d’articles similaires ;
-la fabrication de blocs destinés à la fabrication de pipes

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication de nattes en matières textiles, voir 13.92Z ;
-la fabrication d’articles de voyage, voir 15.12Z ;
-la fabrication de chaussures en bois, voir 15.20Z ;
-la fabrication d'articles de vannerie et de sparterie (cf. 16.29Z-B) ; -la fabrication d'objets en liège (cf. 16.29Z-C) ;
-la fabrication d’allumettes, voir 20.51Z ;
-la fabrication de cages et de cabinets d’appareils d’horlogerie, voir 26.52Z ;
-la fabrication de canettes, busettes et bobines comme pièces de machines pour l’industrie textile, voir 28.94Z ; -la fabrication de meubles, voir 31.0 ;
-la fabrication de jouets en bois, voir 32.40Z ;
-la fabrication de brosses et de balais, voir 32.91Z ;
-la fabrication de cercueils, voir 32.99Z ;
- la fabrication de bouées de sauvetage en liège, voir 32.99Z