Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
Cette sous-classe comprend :
- la formation professionnelle destinée à des adultes entrés dans la vie active
- la formation interne des administrations publiques
Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’alphabétisation des adultes (cf. 85.20Z)
- l’enseignement secondaire général (cf. 85.31Z)
- l’enseignement secondaire technique ou professionnel (cf. 85.32Z)
- l’enseignement supérieur (cf. 85.4) Produits associés : 85.59.11p, 85.59.12p, 85.59.13
Annonce N°2077 NOJO : 4201MYG13133100 Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42) Type de dépot : Comptes annuels et rapports Date de clôture : 31/12/2022 Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. Numéro d'identification : RCS Roanne 790 800 536 Dénomination :Forez Insertion Formation Conseil Sigle : FIF Conseil Forme juridique : Société par actions simplifiée
Annonce N°1479 NOJO : 4201MYG12194200 Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42) Type de dépot : Comptes annuels et rapports Date de clôture : 31/12/2021 Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. Numéro d'identification : RCS Roanne 790 800 536 Dénomination :Forez Insertion Formation Conseil Sigle : FIF Conseil Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Annonce N°2344 NOJO : 4201MYG11516200 Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42) Type de dépot : Comptes annuels et rapports Date de clôture : 31/12/2020 Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. Numéro d'identification : RCS Roanne 790 800 536 Dénomination :Forez Insertion Formation Conseil Sigle : FIF Conseil Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Annonce N°2472 NOJO : 42022016RJ03874 Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42) Identifiant client : 42022016RJ03874163CA89-5936-472C-A464-0BCD995BBDDF
Extrait de jugement du 2021-03-24 Nature : Jugement modifiant le plan de redressement Complément : Jugement modifiant le plan de redressement. Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 790 800 536 Dénomination :Forez Insertion Formation Conseil Sigle : FIF Conseil Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Annonce N°2711 NOJO : 4201MYG10869800 Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42) Type de dépot : Comptes annuels et rapports Date de clôture : 31/12/2019 Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. Numéro d'identification : RCS Roanne 790 800 536 Dénomination :Forez Insertion Formation Conseil Sigle : FIF Conseil Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Annonce N°990 NOJO : 4201MYG10272300 Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42) Type de dépot : Comptes annuels et rapports Date de clôture : 31/12/2018 Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. Numéro d'identification : RCS Roanne 790 800 536 Dénomination :Forez Insertion Formation Conseil Sigle : FIF Conseil Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Annonce N°3391 NOJO : 114201420056945 Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42) Type de dépot : Comptes annuels et rapports Date de clôture : 31/12/2017 Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. Numéro d'identification : RCS Roanne 790 800 536 Dénomination :Forez Insertion Formation Conseil Sigle : FIF Conseil Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Annonce N°4587 NOJO : 214202403830324 Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42) Type de dépot : Comptes annuels et rapports Date de clôture : 31/12/2016 Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. Numéro d'identification : RCS Saint etienne 790 800 536 Dénomination :Forez Insertion Formation Conseil Sigle : FIF Conseil Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Annonce N°2484 NOJO : 214202385468600 Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42) Type de dépot : Comptes annuels et rapports Date de clôture : 31/12/2015 Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. Numéro d'identification : RCS Saint etienne 790 800 536 Dénomination :Forez Insertion Formation Conseil Sigle : FIF Conseil Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Annonce N°1665 NOJO : BXA16288002010E Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42) Identifiant client : 420214202379365373
Jugement d'ouverture du 5 octobre 2016 Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire Complément : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 3 octobre 2016 désignant mandataire judiciaire SELARL Mj Synergie - Mandataires Judiciaires en la personne de Maître Geoffroy Berthelot 5 Rue Puy de la Bâtie 42600 Montbrison. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www. creditors-services. com. Numéro d'identification : RCS Saint etienne 790 800 536 Dénomination :Forez Insertion Formation Conseil Sigle : FIF Conseil Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Annonce N°2372 NOJO : 214202342691916 Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42) Type de dépot : Comptes annuels et rapports Date de clôture : 31/12/2014 Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. Numéro d'identification : RCS Saint etienne 790 800 536 Dénomination :Forez Insertion Formation Conseil Sigle : FIF Conseil Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Annonce N°4497 NOJO : 214202330759249 Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42) Type de dépot : Comptes annuels et rapports Date de clôture : 31/12/2013 Numéro d'identification : RCS Saint etienne 790 800 536 Dénomination :Forez Insertion Formation Conseil Sigle : FIF Conseil Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Greffe : Roanne (4201) Numéro de gestion : 2018B00024 Dépôt : N°4704 déposé le 02/12/2019 Etat : Déposé Décision : Transfert du siège social et de l'établissement principal
Greffe : Roanne (4201) Numéro de gestion : 2018B00024 Dépôt : N°412 déposé le 24/01/2018 Etat : Déposé Décision : Transfert du siège social et de l'établissement principal
Greffe : Roanne (4201) Numéro de gestion : 2018B00024 Dépôt : N°412 déposé le 24/01/2018 Etat : Déposé Décision : Transfert du siège social et de l'établissement principal
Numéro unique d’identification : 2 Greffe : Roanne (4201) Numéro de gestion : 2018B00024 Type : Siège et établissement principal
Adresse : 92 Boulevard Jean Baptiste Clément 42300 Roanne FRANCE Nom commercial : FIF CONSEIL Enseigne : FIF CONSEIL Activité ambulante : non Activité saisonnière : non Activité non sédentaire : non Date début d’activité : 04/02/2013 Activité : Formation continue pour adultes et centre de formation des apprentis. Conseil en ressources humaines auprès des entreprises, collectivités, association et des particuliers. Formations professionnelles tous secteurs avec ou sans sous traitance - Accompagnement à la création et développement d'entreprises. Toutes opérations industrielles, commerciales, financières, mobilières, immobilières en lien avec l'activité ou non. Origine du fonds : Création Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2 Greffe : Roanne (4201) Numéro de gestion : 2018B00024 Type : Etablissement principal
Adresse : 10 Impasse Paul Verlaine 42300 Roanne FRANCE Nom commercial : FIF CONSEIL Enseigne : FIF CONSEIL Activité ambulante : non Activité saisonnière : non Activité non sédentaire : non Date début d’activité : 04/02/2013 Activité : Conseil en ressources humaines auprès des entreprises, collectivités et particuliers - formations professionnelles tous secteurs avec ou sans sous traitance - Accompagnement à la création et développement d'entreprises Origine du fonds : Création Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2 Greffe : Saint-Étienne (4202) Numéro de gestion : 2013B00129 Type : Etablissement principal
Adresse : 8 Rue Fernand Léger 42600 Montbrison FRANCE Nom commercial : FIF CONSEIL Enseigne : FIF CONSEIL Activité ambulante : non Activité saisonnière : non Activité non sédentaire : non Date début d’activité : 04/02/2013 Activité : Conseil en ressources humaines auprès des entreprises, collectivités et particuliers - formations professionnelles tous secteurs avec ou sans sous traitance - Accompagnement à la création et développement d'entreprises Origine du fonds : Création Type d’exploitation : Exploitation directe
Greffe : Roanne (4201) Numéro unique d’identification d’une observation : 4 Numéro unique d’observation : 69568 Date d’ajout de l’observation : 06/10/2016 Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de Saint Etienne , prononce en date du 05/10/2016 , l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire sous le numéro 2016J00387 , date de cessation des paiements le 03/10/2016 désigne Mandataire judiciaire SELARL Mj Synergie - Mandataires judiciaires en la personne de Maître Geoffroy Berthelot 5 Rue du Puy de la Bâtie 42600 Montbrison , , et ouvre une période d'observation expirant le 29/03/2017 Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la date de publication au Bodacc
Greffe : Roanne (4201) Numéro unique d’identification d’une observation : 5 Numéro unique d’observation : 82696 Date d’ajout de l’observation : 09/11/2017 Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de Saint Etienne en date du 08/11/2017 , arrêtant le plan de redressement, , durée du plan 6 ans , nomme commissaire à l'exécution du plan plan SELARLU Berthelot prise en la personne de Me Geoffroy Berthelot 5 Rue Puy de la Bâtie 42600 Montbrison
Greffe : Roanne (4201) Numéro unique d’identification d’une observation : 3 Numéro unique d’observation : 83565 Date d’ajout de l’observation : 22/11/2017 Texte de l'observation : Ordonnance du président du Tribunal de Commerce de Saint Etienne rendue le 20/11/2017 nommant SALARLU Berthelot prise en la personne de Me Geoffroy Berthelot 5 Rue Puy de la Bâtie 42600 Montbrison, mandataire judiciaire en remplacement du mandataire judiciaire précédemment désigné
Greffe : Saint-Étienne (4202) Numéro unique d’identification d’une observation : 1 Numéro unique d’observation : 69568 Date d’ajout de l’observation : 06/10/2016 Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de Saint Etienne , prononce en date du 05/10/2016 , l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire sous le numéro 2016J00387 , date de cessation des paiements le 03/10/2016 désigne Mandataire judiciaire SELARL Mj Synergie - Mandataires Judiciaires en la personne de Maître Geoffroy Berthelot 5 Rue Puy de la Bâtie 42600 Montbrison , , et ouvre une période d'observation expirant le 29/03/2017 Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la date de publication au Bodacc
Greffe : Saint-Étienne (4202) Numéro unique d’identification d’une observation : 2 Numéro unique d’observation : 75970 Date d’ajout de l’observation : 30/03/2017 Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de Saint Etienne en date du 29/03/2017 prolongeant la période d'observation jusqu'au 27/09/2017
Greffe : Roanne (4201) Libellé de l'événement : Création Type d’inscription : Principale Sigle : FIF Conseil Forme juridique : Société à responsabilité limitée Associé unique : Oui Activité principale : Formation continue pour adultes et centre de formation des apprentis. Conseil en ressources humaines auprès des entreprises, collectivités, association et des particuliers. Formations professionnelles tous secteurs avec ou sans sous traitance - Accompagnement à la création et développement d'entreprises. Toutes opérations industrielles, commerciales, financières, mobilières, immobilières en lien avec l'activité ou non.
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/01/2018 Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 29/01/2013 Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/12/2017
Type de capital : Fixe Capital : 1500.0 Devise : Euros Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre Economie sociale et solidaire : Oui Durée de vie de la personne morale : 99 années
Greffe : Roanne (4201) Libellé de l'événement : Création Type d’inscription : Principale Sigle : FIF Conseil Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique Activité principale : Conseil en ressources humaines auprès des entreprises, collectivités et particuliers - formations professionnelles tous secteurs avec ou sans sous traitance - Accompagnement à la création et développement d'entreprises
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/01/2018 Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 29/01/2013 Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/12/2017
Type de capital : Fixe Capital : 1500.0 Devise : Euros Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Saint-Étienne (4202) Libellé de l'événement : Création Type d’inscription : Principale Sigle : FIF Conseil Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/01/2013
Type de capital : Fixe Capital : 1500.0 Devise : Euros Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2013 Economie sociale et solidaire : Non Durée de vie de la personne morale : 99 années
Greffe : Roanne (4201) Numéro de gestion : 2018B00024 Dépôt : N°1459 déposé le 19/06/2019 Durée de l'exercice : 12 Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux Confidentialité totale du compte annuel : Oui Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non Etat : Bilan déposé au greffe
Greffe : Roanne (4201) Numéro de gestion : 2018B00024 Dépôt : N°1026 déposé le 18/05/2018 Durée de l'exercice : 12 Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux Confidentialité totale du compte annuel : Oui Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non Etat : Bilan déposé au greffe
Greffe : Roanne (4201) Numéro de gestion : 2018B00024 Dépôt : N°1026 déposé le 18/05/2018 Durée de l'exercice : 12 Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux Confidentialité totale du compte annuel : Oui Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non Etat : Bilan déposé au greffe
Greffe : Saint-Étienne (4202) Numéro de gestion : 2013B00129 Dépôt : N°12570 déposé le 19/12/2016 Durée de l'exercice : 12 Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux Confidentialité totale du compte annuel : Oui Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non Etat : Bilan déposé au greffe
Greffe : Saint-Étienne (4202) Numéro de gestion : 2013B00129 Dépôt : N°2363 déposé le 27/03/2015 Durée de l'exercice : 12 Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux Confidentialité totale du compte annuel : Oui Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non Etat : Bilan déposé au greffe
Greffe : Saint-Étienne (4202) Numéro de gestion : 2013B00129 Dépôt : N°9277 déposé le 26/09/2014 Durée de l'exercice : 11 Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux Confidentialité totale du compte annuel : Non Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non Etat : Bilan déposé au greffe
Greffe : ROANNE (4201) Numéro de dépôt : 1510 du 25/05/2022 Numéro de gestion : 2018B00024 Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85) Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020 Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01) Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine) Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Greffe : ROANNE (4201) Numéro de dépôt : 1849 du 09/06/2021 Numéro de gestion : 2018B00024 Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85) Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019 Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01) Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine) Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
Greffe : ROANNE (4201) Numéro de dépôt : 1420 du 03/07/2020 Numéro de gestion : 2018B00024 Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85) Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018 Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01) Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine) Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
Greffe : ROANNE (4201) Numéro de dépôt : 1459 du 19/06/2019 Numéro de gestion : 2018B00024 Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85) Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017 Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01) Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine) Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202) Numéro de dépôt : 10459 du 07/10/2017 Numéro de gestion : 2013B00129 Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85) Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015 Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01) Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine) Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)