FILA - ARCHES - ANNONAY

Informations de l'établissement :

Date de création : 05/12/2019

Dénomination usuelle : FILA - ARCHES

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 87966503200014 / Siren : 879665032 / NIC : 00014

N° de TVA : FR 13 879665032

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

17 : Industrie du papier et du carton

Cette division couvre la fabrication de la pâte à papier, du papier ou des produits en papier recyclé ou non. La fa- brication de ces produits est regroupée parce qu’elle représente une série d’opérations liées verticalement. Plu- sieurs d’entre elles sont souvent accomplies dans une même unité. On distingue trois activités essentielles. La fabrication de pâte à papier consiste à séparer les fibres cellulosiques des impuretés contenues dans le bois ou à dissoudre et désencrer le papier recyclé et à y mélanger de faibles quantités de réactifs afin de renforcer le liant des fibres. La fabrication du papier consiste à répartir la pulpe sur une grille mobile en vue de former une feuille continue. Les produits à base de papier recyclé sont fabriqués à par- tir de papier et d’autres matières par différentes techniques. Les articles en papier peuvent être imprimés (papiers peints, papiers cadeaux, etc.), dès lors que l’information im- primée n’est pas la finalité principale. La production de pulpe, de papiers ou de cartons en gros est comprise dans le groupe 17.1, tandis que les autres classes comprennent la production d’articles et de produits en papier ayant fait l’objet d’une transformation travail du liège naturel, la fabrication de liège aggloméré fabrication d’ouvrages en liège naturel ou aggloméré, y compris revêtements de sols fabrication de tresses et d’ouvrages de sparterie : nattes, paillassons, claies, etc. fabrication d’ouvrages de sparterie et de vannerie fabrication de bûches et de pellets pour la production d’énergie, fabriqués à partir de bois pressés ou de produits de substitution (marc de café, etc.) ultérieure.

17.1 : Fabrication de pâte à papier, de papier et de carton

17.12 : Fabrication de papier et de carton

17.12Z : Fabrication de papier et de carton

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de papiers et de cartons destinés à faire l’objet d’une transformation ultérieure par l’industrie

Cette sous-classe comprend aussi :
- la transformation ultérieure des papiers et des cartons
- le couchage, l’enduction et l’imprégnation des papiers et des cartons
- la fabrication de papiers crêpés ou plissés
- la fabrication de produits stratifiés et de bandes, si ces produits sont stratifiés avec du papier ou du carton
- la fabrication de papier à la main
- la fabrication de papier journal et de papier pour l’impression ou l’écriture
- la fabrication d’ouate de cellulose et de nappes en fibres de cellulose
- la fabrication de papiers carbone et de papiers stencil en rouleaux ou en larges feuilles

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de papiers et de cartons ondulés (cf. 17.21A, 17.21B, 17.21C)
- la fabrication d’articles en papier, carton ou pâte à papier ayant fait l’objet d’une transformation ultérieure (cf. 17.22Z, 17.23Z, 17.24Z, 17.29Z)
- la fabrication de papier enduit ou imprégné dans lequel la matière dont il est enduit ou imprégné est l’élément principal (cf. sous-classe où est affectée la fabrication du produit servant à enduire ou à imprégner)
- la fabrication de papiers abrasifs (cf. 23.91Z) Produits associés : 17.12.11, 17.12.12, 17.12.13, 17.12.14, 17.12.20, 17.12.31, 17.12.32, 17.12.33, 17.12.34, 17.12.35, 17.12.41, 17.12.42, 17.12.43, 17.12.44, 17.12.51, 17.12.59, 17.12.60, 17.12.71, 17.12.72, 17.12.73, 17.12.74, 17.12.75, 17.12.76, 17.12.77, 17.12.78, 17.12.79, 17.12.99

Coordonnées de l'établissement :
FILA - ARCHES

Adresse :
67 Rue LOUIS ET LAURENT SEGUIN
07100 ANNONAY

Informations de l'unité légale :

Date de création : 05/12/2019

Dénomination : FILA - ARCHES

Activité principale : Fabrication de papier et de carton (NAFRev2 : 17.12Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Marques françaises :

04/12/2014 : ARCHES MOULIN A PAPIER D ARCHES FONDE EN FRANCE EN L AN 1492

N° national/d'enregistrement : 4139119
Date de dépôt : 04/12/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/12/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie ou l'impression), papier et carton pour les arts graphiques et les beaux-arts, notamment papier et carton pour le dessin, l'esquisse et la peinture, papier et carton pour la peinture à l'huile, la peinture à l'aquarelle et la peinture acrylique ; papiers et cartons en feuilles présentées en bloc, album spiralé ou pochette.

Déposant 1 : MUNKSJÖ ARCHES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 428720668
Adresse :
48 route de Remiremont
88380 Arches
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
CS 90017 2 Rue SARAH BERNHARDT
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 762162
Date de demande : 08/07/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

Bénéficiare 1 : AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 794701
Date de demande : 09/09/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
CS 90017 2 Rue SARAH BERNHARDT
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 811525
Date de demande : 03/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : FILA - ARCHES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 879665032
Adresse :
67 RUE LOUIS ET LAURENT SEGUIN
07100 ANNONAY
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-52
Date du BOPI : 26/12/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

04/12/2014 : ARCHES MOULIN A PAPIER D ARCHES

N° national/d'enregistrement : 4139123
Date de dépôt : 04/12/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/12/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie ou l'impression), papier et carton pour les arts graphiques et les beaux-arts, notamment papier et carton pour le dessin, l'esquisse et la peinture, papier et carton pour la peinture à l'huile, la peinture à l'aquarelle et la peinture acrylique ; papiers et cartons en feuilles présentées en bloc, album spiralé ou pochette.

Déposant 1 : MUNKSJÖ ARCHES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 428720668
Adresse :
48 route de Remiremont
88380 Arches
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
CS 90017 2 Rue SARAH BERNHARDT
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
CS 90017 2 Rue SARAH BERNHARDT
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : FILA - ARCHES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 879665032
Adresse :
67 RUE LOUIS ET LAURENT SEGUIN
07100 ANNONAY
FR

01/06/2012 : ARCHES EXPRESSION

N° national/d'enregistrement : 3923783
Date de dépôt : 01/06/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 01/06/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; papier et carton pour les beaux arts, la photographie et l'impression ; papier couché pour l'impression jet d'encre ; papier et carton lisses ou texturés ; papier et carton pour l'emballage et la reliure.

Déposant 1 : MUNKSJO ARCHES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 428720668
Adresse :
48 Route de Remiremont
88380 ARCHES
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
CS 90017 2 Rue SARAH BERNHARDT
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
CS 90017 2 Rue SARAH BERNHARDT
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : FILA - ARCHES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 879665032
Adresse :
67 RUE LOUIS ET LAURENT SEGUIN
07100 ANNONAY
FR

01/06/2012 : ARCHES EXPRESSION

N° national/d'enregistrement : 3923783
Date de dépôt : 01/06/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 01/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; papier et carton pour les beaux arts, la photographie et l'impression ; papier couché pour l'impression jet d'encre ; papier et carton lisses ou texturés ; papier et carton pour l'emballage et la reliure.

Déposant 1 : FILA-ARCHES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 879665032
Adresse :
67 RUE LOUIS ET LAURENT SEGUIN
07100 ANNONAY
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O², CS90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
CS 90017 2 Rue SARAH BERNHARDT
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : FILA - ARCHES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 879665032
Adresse :
67 RUE LOUIS ET LAURENT SEGUIN
07100 ANNONAY
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-38
Date du BOPI : 21/09/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2814832
Date de demande : 25/05/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

15/10/2002 : ARCHES DIGITAL ART & PHOTO

N° national/d'enregistrement : 3189510
Date de dépôt : 15/10/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/10/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; papier et carton pour imprimantes à jet d'encre ou laser, monochromes ou polychromes, papier et carton lisses, texturés ou grainés ; pochettes, ramettes ou boîtes de papier et carton.

Déposant 1 : MUNKSJÖ ARCHES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 428720668
Adresse :
48 Route de Remiremont
88380 ARCHES
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
CS 90017 2 Rue SARAH BERNHARDT
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 519584
Date de demande : 25/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Bénéficiare 1 : ARJOWIGGINS CANSON

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 519585
Date de demande : 25/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Bénéficiare 1 : ARJOWIGGINS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 547905
Date de demande : 02/05/2011
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Bénéficiare 1 : ISSY 5

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 547906
Date de demande : 02/05/2011
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Bénéficiare 1 : ARJOWIGGINS ARCHES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 762162
Date de demande : 08/07/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

Bénéficiare 1 : AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 794701
Date de demande : 09/09/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
CS 90017 2 Rue SARAH BERNHARDT
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 811525
Date de demande : 03/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : FILA - ARCHES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 879665032
Adresse :
67 RUE LOUIS ET LAURENT SEGUIN
07100 ANNONAY
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-47
Date du BOPI : 22/11/2002

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2508466
Date de demande : 05/09/2012
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

27/05/1998 : ARCHES AQUARELLE ARCHES MOULIN A PAPIER D'ARCHES fondé en l'an 1492

N° national/d'enregistrement : 98734615
Date de dépôt : 27/05/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie ou l'impression), papier et carton pour les arts graphiques et les beaux-arts, notamment papier et carton pour le dessin et la peinture, papier et carton pour la peinture à l'huile et la peinture acrylique ; papiers et cartons en feuilles présentées en bloc, album spiralé ou pochette.

Déposant 1 : AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 428720668
Adresse :
48 Route de Remiremont
88380 ARCHES
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
CS 90017 2 Rue SARAH BERNHARDT
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 361986
Date de demande : 23/12/2002
N° de BOPI : 2003-04

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 547905
Date de demande : 02/05/2011
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Bénéficiare 1 : ISSY 5

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 547906
Date de demande : 02/05/2011
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Bénéficiare 1 : ARJOWIGGINS ARCHES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 794701
Date de demande : 09/09/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
CS 90017 2 Rue SARAH BERNHARDT
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 811525
Date de demande : 03/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : FILA - ARCHES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 879665032
Adresse :
67 RUE LOUIS ET LAURENT SEGUIN
07100 ANNONAY
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-27
Date du BOPI : 03/07/1998

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-50

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2372209
Date de demande : 06/05/2008
N° de BOPI : 2008-39

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2679974
Date de demande : 25/04/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

27/12/1991 : FIDELIS ARCHES

N° national/d'enregistrement : 1715361
Date de dépôt : 27/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:10 DECEMBRE 1981 à l'INPI No 614895 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1189419
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et articles en papier, carton et articles en carton ; imprimés, journaux et périodiques, livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matières adhésives (pour la papeterie) ; matériaux pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie ; clichés.

Déposant 1 : FILA - ARCHES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 879665032
Adresse :
67 RUE LOUIS ET LAURENT SEGUIN
07100 ANNONAY
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, CS90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : ARJO WIGGINS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 547905
Date de demande : 02/05/2011
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Bénéficiare 1 : ISSY 5

Bénéficiare 1 : ARJOWIGGINS ARCHES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 762162
Date de demande : 08/07/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

Bénéficiare 1 : AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 794701
Date de demande : 09/09/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
CS 90017 2 Rue SARAH BERNHARDT
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 811525
Date de demande : 03/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : FILA - ARCHES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 879665032
Adresse :
67 RUE LOUIS ET LAURENT SEGUIN
07100 ANNONAY
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-22

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2210255
Date de demande : 16/11/2001
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485358
Date de demande : 28/11/2011
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2798221
Date de demande : 30/11/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

27/12/1991 : ARCHES

N° national/d'enregistrement : 1715362
Date de dépôt : 27/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:10 DECEMBRE 1981 à l'INPI No 614894 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1189418
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et articles en papier, carton et articles en carton ; imprimés, journaux et périodiques, livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matières adhésives (pour la papeterie) ; matériaux pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils),caractères d'imprimerie ; clichés.

Déposant 1 : FILA - ARCHES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 879665032
Adresse :
67 RUE LOUIS ET LAURENT SEGUIN
07100 ANNONAY
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, CS90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : ARJO WIGGINS

Bénéficiare 1 : ISSY 5

Bénéficiare 1 : ARJOWIGGINS ARCHES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 755842
Date de demande : 02/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
CS 90017 2 Rue SARAH BERNHARDT
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : FILA - ARCHES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 879665032
Adresse :
67 RUE LOUIS ET LAURENT SEGUIN
07100 ANNONAY
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-22

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2210254
Date de demande : 16/11/2001
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2480479
Date de demande : 22/09/2011
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2798213
Date de demande : 30/11/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

27/12/1991 : FIDELIS ARCHES

N° national/d'enregistrement : 1715361
Date de dépôt : 27/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:10 DECEMBRE 1981 à l'INPI No 614895 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1189419
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie;matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés
N° de la classe : 28

Déposant 1 : MUNKSJÖ ARCHES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 428720668
Adresse :
48 Route de Remiremont
88380 ARCHES
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
CS 90017 2 Rue SARAH BERNHARDT
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : ARJO WIGGINS

Bénéficiare 1 : ISSY 5

Bénéficiare 1 : ARJOWIGGINS ARCHES

Bénéficiare 1 : AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
CS 90017 2 Rue SARAH BERNHARDT
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : FILA - ARCHES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 879665032
Adresse :
67 RUE LOUIS ET LAURENT SEGUIN
07100 ANNONAY
FR

27/12/1991 : ARCHES

N° national/d'enregistrement : 1715362
Date de dépôt : 27/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:10 DECEMBRE 1981 à l'INPI No 614894 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1189418
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie;matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés
N° de la classe : 28

Déposant 1 : MUNKSJÖ ARCHES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 428720668
Adresse :
48 Route de Remiremont
88380 ARCHES
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
CS 90017 2 Rue SARAH BERNHARDT
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : ARJO WIGGINS

Bénéficiare 1 : ISSY 5

Bénéficiare 1 : ARJOWIGGINS ARCHES

Bénéficiare 1 : AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
CS 90017 2 Rue SARAH BERNHARDT
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : FILA - ARCHES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 879665032
Adresse :
67 RUE LOUIS ET LAURENT SEGUIN
07100 ANNONAY
FR

29/05/1990 : INGRES D'ARCHES M B M

N° national/d'enregistrement : 1594314
Date de dépôt : 29/05/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeteries;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés
N° de la classe : 28

Déposant 1 : AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 428720668
Adresse :
48 Route de Remiremont
88380 Arches
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
CS 90017 2 Rue SARAH BERNHARDT
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 58792
Date de demande : 20/12/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 67297
Date de demande : 09/09/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 361986
Date de demande : 23/12/2002
N° de BOPI : 2003-04

Bénéficiare 1 : ARJO WIGGINS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 527482
Date de demande : 06/05/2010
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

Bénéficiare 1 : ISSY 5

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 527483
Date de demande : 06/05/2010
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

Bénéficiare 1 : ARJOWIGGINS ARCHES SAS

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
CS 90017 2 Rue SARAH BERNHARDT
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : FILA - ARCHES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 879665032
Adresse :
67 RUE LOUIS ET LAURENT SEGUIN
07100 ANNONAY
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-45

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2173732
Date de demande : 24/05/2000
N° de BOPI : 2000-26

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2439770
Date de demande : 06/05/2010
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2739984
Date de demande : 17/02/2020
N° de BOPI : 2020-25
Date du BOPI : 19/06/2020

13/03/1990 : INFINI

N° national/d'enregistrement : 1579863
Date de dépôt : 13/03/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papiers longue conservation pour l'impression et/ou l'écriture et/ou le dessin

Déposant 1 : AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 428720668
Adresse :
48 Route de Remiremont
88380 Arches
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
CS 90017 2 Rue SARAH BERNHARDT
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : ARJO WIGGINS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 547905
Date de demande : 02/05/2011
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Bénéficiare 1 : ISSY 5

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 547906
Date de demande : 02/05/2011
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Bénéficiare 1 : ARJOWIGGINS ARCHES

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
CS 90017 2 Rue SARAH BERNHARDT
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : FILA - ARCHES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 879665032
Adresse :
67 RUE LOUIS ET LAURENT SEGUIN
07100 ANNONAY
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-33

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2166291
Date de demande : 29/02/2000
N° de BOPI : 2000-14

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2427984
Date de demande : 15/01/2010
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2739983
Date de demande : 17/02/2020
N° de BOPI : 2020-25
Date du BOPI : 19/06/2020

06/03/1990 : JOHANNOT

N° national/d'enregistrement : 1578829
Date de dépôt : 06/03/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier pour l'impression et/ou l'écriture

Déposant 1 : AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 428720668
Adresse :
48 Route de Remiremont
88380 Arches
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
CS 90017 2 Rue SARAH BERNHARDT
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : ARJO WIGGINS

Bénéficiare 1 : ISSY 5

Bénéficiare 1 : ARJOWIGGINS ARCHES

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
CS 90017 2 Rue SARAH BERNHARDT
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : FILA - ARCHES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 879665032
Adresse :
67 RUE LOUIS ET LAURENT SEGUIN
07100 ANNONAY
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-33

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2166290
Date de demande : 29/02/2000
N° de BOPI : 2000-14

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2427987
Date de demande : 15/01/2010
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2739981
Date de demande : 17/02/2020
N° de BOPI : 2020-25
Date du BOPI : 19/06/2020

06/03/1990 : MOULIN DU GUE

N° national/d'enregistrement : 1578830
Date de dépôt : 06/03/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier pour l'impression et/ou l'écriture

Déposant 1 : AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 428720668
Adresse :
48 Route de Remiremont
88380 Arches
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
CS 90017 2 Rue SARAH BERNHARDT
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : ARJO WIGGINS

Bénéficiare 1 : ISSY 5

Bénéficiare 1 : ARJOWIGGINS ARCHES

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
CS 90017 2 Rue SARAH BERNHARDT
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : FILA - ARCHES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 879665032
Adresse :
67 RUE LOUIS ET LAURENT SEGUIN
07100 ANNONAY
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-33

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2166289
Date de demande : 29/02/2000
N° de BOPI : 2000-14

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2427986
Date de demande : 15/01/2010
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2739982
Date de demande : 17/02/2020
N° de BOPI : 2020-25
Date du BOPI : 19/06/2020

31/01/1983 : B.F.K. RIVES

N° national/d'enregistrement : 1226006
Date de dépôt : 31/01/1983
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 31/01/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:7 FEVRIER 1973 A L'INPI No 146230 ET ENREGISTRE SOUS LE No 871135.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et articles en papier.

Déposant 1 : MUNKSJÖ ARCHES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 428720668
Adresse :
48 Route de Remiremont
88380 ARCHES
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
CS 90017 2 Rue SARAH BERNHARDT
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : ISSY 5

Bénéficiare 1 : ARJOWIGGINS ARCHES

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 762162
Date de demande : 08/07/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

Bénéficiare 1 : AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 794701
Date de demande : 09/09/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
CS 90017 2 Rue SARAH BERNHARDT
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 811525
Date de demande : 03/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : FILA - ARCHES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 879665032
Adresse :
67 RUE LOUIS ET LAURENT SEGUIN
07100 ANNONAY
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-26

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2013748
N° de BOPI : 1993-11

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2235513
Date de demande : 24/01/2003
N° de BOPI : 2003-12

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2518779
Date de demande : 14/01/2013
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

Publications au Bodacc :

12/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°416
NOJO : 0702MYG59058000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Aubenas 879 665 032
Dénomination : FILA - ARCHES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

28/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°543
NOJO : 0702MYG45761000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Aubenas 879 665 032
Dénomination : FILA - ARCHES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

25/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°458
NOJO : 0702MYG28646000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Aubenas 879 665 032
Dénomination : FILA - ARCHES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

29/09/2020 : Modifications générales

Annonce N°270
NOJO : 0000702MYG15727
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 879 665 032
Dénomination : FILA - ARCHES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : CANDELA Massimo ; Directeur général : PELOSIN Luca ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A

31/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°245
NOJO : 0702MYG12922000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Aubenas 879 665 032
Dénomination : FILA - ARCHES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

31/03/2020 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°950
NOJO : 000008801151686
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/03/2020
Publication légale : le paysan vosgien, le 03/04/2020
Oppositions : 48 route de remiremont 88380 ARCHES - Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : acte sous seing privé en date du 02/03/2020 à ARCHES. enregistré à service de la publicité foncière et de l'enregistrement EPINAL 1, le 11/03/2020, dossier 202000009450 référence 8804P01 2020 A00576 Domicile de l'ancien propriétaire: AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES, 48 route de Remiremont 88380 ARCHES

Numéro d'identification : RCS Aubenas 879 665 032
Dénomination : FILA - ARCHES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Épinal 428 720 668
Dénomination : AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES

17/03/2020 : Modifications générales

Annonce N°187
NOJO : 00000702MYG9828
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 879 665 032
Dénomination : FILA - ARCHES
Nom commercial : FILA - ARCHES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 1138200.00 EUR

15/12/2019 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°97
NOJO : 00000702MYG7035
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 10/12/2019
Date de commencement d'activité : 05/12/2019

Comptes annuels :

31/12/2022 : Compte annuel complet

Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 3464 du 07/07/2023
Numéro de gestion : 2019B00828
Code activité : 1712Z : Industrie du papier et du carton (NAFRev2 : 17)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
BZ	Autres créances	1 151		1 151
CF	Disponibilités	10 000		10 000
CJ	TOTAL (II)	11 151		11 151
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	11 151		11 151
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	10 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-5 756
DL	TOTAL (I)	4 244
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	6 907
EC	TOTAL (IV)	6 907
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	11 151
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FW	Autres achats et charges externes			5 756
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 756
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-5 756
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-5 756
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	5 756
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-5 756

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 4976 du 25/07/2022
Numéro de gestion : 2019B00828
Code activité : 1712Z : Industrie du papier et du carton (NAFRev2 : 17)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
BZ	Autres créances	1 151		1 151
CF	Disponibilités	10 000		10 000
CJ	TOTAL (II)	11 151		11 151
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	11 151		11 151
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	10 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-5 756
DL	TOTAL (I)	4 244
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	6 907
EC	TOTAL (IV)	6 907
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	11 151
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FW	Autres achats et charges externes			5 756
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 756
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-5 756
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-5 756
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	5 756
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-5 756

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 4747 du 21/07/2021
Numéro de gestion : 2019B00828
Code activité : 1712Z : Industrie du papier et du carton (NAFRev2 : 17)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
BZ	Autres créances	1 151		1 151
CF	Disponibilités	10 000		10 000
CJ	TOTAL (II)	11 151		11 151
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	11 151		11 151
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	10 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-5 756
DL	TOTAL (I)	4 244
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	6 907
EC	TOTAL (IV)	6 907
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	11 151
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FW	Autres achats et charges externes			5 756
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 756
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-5 756
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-5 756
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	5 756
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-5 756

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 2611 du 27/07/2020
Numéro de gestion : 2019B00828
Code activité : 1712Z : Industrie du papier et du carton (NAFRev2 : 17)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 1 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
BZ	Autres créances	1 151		1 151
CF	Disponibilités	10 000		10 000
CJ	TOTAL (II)	11 151		11 151
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	11 151		11 151
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	10 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-5 756
DL	TOTAL (I)	4 244
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	6 907
EC	TOTAL (IV)	6 907
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	11 151
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FW	Autres achats et charges externes			5 756
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 756
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-5 756
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-5 756
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	5 756
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-5 756

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