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de Saint-Rémy-de-Provence

FINANCIERE SDH

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 16/12/2002
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40812414700021 / Siren : 408124147 / NIC : 00021
N° de TVA : FR 41 408124147
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section K : ACTIVITÉS FINANCIÈRES ET D’ASSURANCE
Cette section comprend les activités des services financiers, y compris les activités d’assurance, de réassurance et des caisses de retraite, ainsi que les services financiers de soutien.
Cette section comprend également les activités de détention d’actifs telles que les activités des sociétés holding et des fonds de placement et autres instruments financiers.
64 : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite
Cette division comprend les activités de collecte et de redistribution de fonds à des fins autres que le financement de la sécurité sociale obligatoire ou des caisses d’assurance ou de retraite. Les dispositions institutionnelles nationales jouent un rôle important dans le classement interne à cette division.
64.2 : Activités des sociétés holding
64.20 : Activités des sociétés holding
64.20Z : Activités des sociétés holding
Cette sous-classe comprend :
- les activités des sociétés holding, c’est-à-dire des entités qui détiennent les actifs (possèdent le contrôle des fonds propres) d’un groupe de sociétés filiales et dont la principale activité est d’être propriétaire de ce groupe. Les sociétés holding appartenant à cette sous-classe ne fournissent aucun autre service aux entreprises dans lesquelles elles détiennent des fonds propres, en d’autres termes, elles n’administrent pas ou ne gèrent pas d’autres entités.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la gestion active de sociétés et d’entreprises, la planification et la direction stratégique de la société (cf. 70.10Z) Produits associés : 64.20.10
Coordonnées de l'établissement :
FINANCIERE SDH
Adresse :
LES GRANDES BEAUGINES
10 Route DE L AERODROME

45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)
25/12/2003 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)
Liens de succession de l'établissement :
16/12/2002 : Succession
Prédécesseur : FINANCIERE SDH
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 03/07/1996
Dénomination : FINANCIERE SDH
Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
06/10/2016 : FLEURON DU TERROIR
N° national/d'enregistrement : 4305076
Date de dépôt : 06/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits laitiers, lait, crème (produits laitiers), boissons à base de lait et de jus de fruits, boissons lactées où le lait prédomine, lait de soja (succédané du lait), boissons à base de lait de soja et de jus de fruits, jus végétaux pour la cuisine ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons à base de jus de fruits et jus de fruits, jus de fruits avec adjonction de lait ou de lait de soja, cocktails de fruits (boissons) sans alcool, boissons aux extraits de fruits, nectars et autres boissons non alcoolisées à base de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, sodas, jus végétaux (boissons) ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins ; boissons alcoolisées à l'exception des bières.

Déposant 1 : FINANCIERE SDH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 408124147
Adresse :
10 Route de l'Aérodrome
45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : CABINET GRANGER, Mme. Jocelyne GRANGER
Adresse :
43 RUE de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

06/10/2016 : FLEURON DU TERROIR
N° national/d'enregistrement : 4305076
Date de dépôt : 06/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits laitiers, lait, crème (produits laitiers), boissons à base de lait et de jus de fruits, boissons lactées où le lait prédomine, lait de soja (succédané du lait), boissons à base de lait de soja et de jus de fruits, jus végétaux pour la cuisine ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons à base de jus de fruits et jus de fruits, jus de fruits avec adjonction de lait ou de lait de soja, cocktails de fruits (boissons) sans alcool, boissons aux extraits de fruits, nectars et autres boissons non alcoolisées à base de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, sodas, jus végétaux (boissons) ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins ; boissons alcoolisées à l'exception des bières.

Déposant 1 : FINANCIERE SDH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 408124147
Adresse :
10 Route de l'Aérodrome
45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU - JURISPATENT,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 784365
Date de demande : 03/04/2020
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU - JURISPATENT,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

06/10/2016 : FLEURON DU TERROIR
N° national/d'enregistrement : 4305076
Date de dépôt : 06/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits laitiers, lait, crème (produits laitiers), boissons à base de lait et de jus de fruits, boissons lactées où le lait prédomine, lait de soja (succédané du lait), boissons à base de lait de soja et de jus de fruits, jus végétaux pour la cuisine ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons à base de jus de fruits et jus de fruits, jus de fruits avec adjonction de lait ou de lait de soja, cocktails de fruits (boissons) sans alcool, boissons aux extraits de fruits, nectars et autres boissons non alcoolisées à base de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, sodas, jus végétaux (boissons) ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins ; boissons alcoolisées à l'exception des bières.

Déposant 1 : FINANCIERE SDH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 408124147
Adresse :
10 Route de l'Aérodrome
45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : CABINET GRANGER, Mme. Jocelyne GRANGER
Adresse :
43 RUE de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

09/06/2016 : LE LAIT D ILE DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 4278734
Date de dépôt : 09/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait, produit collecté en Ile de France et conditionné en France.

Déposant 1 : FINANCIERE SDH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 408124147
Adresse :
10 Route de l'Aérodrôme, Les Grandes Beaugines
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : CABINET GRANGER, M. Laurent BADIANE
Adresse :
43 RUE de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

09/06/2016 : LAIT D ILE DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 4278719
Date de dépôt : 09/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait, produit collecté en Ile de France et conditionné en France.

Déposant 1 : FINANCIERE SDH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 408124147
Adresse :
10 Route de l'Aérodrôme, Les Grandes Beaugines
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU - JURISPATENT,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 784365
Date de demande : 03/04/2020
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU - JURISPATENT,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

09/06/2016 : LE LAIT D ILE DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 4278734
Date de dépôt : 09/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait, produit collecté en Ile de France et conditionné en France.

Déposant 1 : FINANCIERE SDH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 408124147
Adresse :
10 Route de l'Aérodrôme, Les Grandes Beaugines
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU - JURISPATENT,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 784365
Date de demande : 03/04/2020
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU - JURISPATENT,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

09/06/2016 : LAIT D ILE DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 4278719
Date de dépôt : 09/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait, produit collecté en Ile de France et conditionné en France.

Déposant 1 : FINANCIERE SDH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 408124147
Adresse :
10 Route de l'Aérodrôme, Les Grandes Beaugines
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : CABINET GRANGER, M. Laurent BADIANE
Adresse :
43 RUE de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

09/06/2016 : LE LAIT D ILE DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 4278734
Date de dépôt : 09/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait, produit collecté en Ile de France et conditionné en France.

Déposant 1 : FINANCIERE SDH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 408124147
Adresse :
10 Route de l'Aérodrôme, Les Grandes Beaugines
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : CABINET GRANGER, M. Laurent BADIANE
Adresse :
43 RUE de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

09/06/2016 : LAIT D ILE DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 4278719
Date de dépôt : 09/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait, produit collecté en Ile de France et conditionné en France.

Déposant 1 : FINANCIERE SDH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 408124147
Adresse :
10 Route de l'Aérodrôme, Les Grandes Beaugines
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : CABINET GRANGER, M. Laurent BADIANE
Adresse :
43 RUE de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

09/06/2016 : LE LAIT D ILE DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 4278734
Date de dépôt : 09/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait, produit collecté en Ile de France et conditionné en France.

Déposant 1 : FINANCIERE SDH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 408124147
Adresse :
10 Route de l'Aérodrôme, Les Grandes Beaugines
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : CABINET GRANGER, M. Laurent BADIANE
Adresse :
43 RUE de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

09/06/2016 : LAIT D ILE DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 4278719
Date de dépôt : 09/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait, produit collecté en Ile de France et conditionné en France.

Déposant 1 : FINANCIERE SDH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 408124147
Adresse :
10 Route de l'Aérodrôme, Les Grandes Beaugines
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : CABINET GRANGER, M. Laurent BADIANE
Adresse :
43 RUE de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

23/05/2016 : oh coco
N° national/d'enregistrement : 4274183
Date de dépôt : 23/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 23/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eau de noix de coco [boissons] ; boissons à base d'eau de coco ; lait de coco [boissons] ; boissons à base de jus de fruits et d'eau de noix de coco ; jus de fruits ; jus de fruits avec adjonction de lait de coco ; boissons aux extraits de fruits ; nectars et autres boissons non alcoolisées à base de fruits et d'eau de noix de coco ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, sodas, jus végétaux [boissons] ; boissons gazeuses à base d'eau de coco ; cocktails de fruits (boissons) sans alcool.

Déposant 1 : FINANCIERE SDH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 408124147
Adresse :
10 Route de l'Aérodrôme, Les Grandes Beaugines
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU - JURISPATENT,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 784365
Date de demande : 03/04/2020
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU - JURISPATENT,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

23/05/2016 : oh coco
N° national/d'enregistrement : 4274183
Date de dépôt : 23/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 23/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eau de noix de coco [boissons] ; boissons à base d'eau de coco ; lait de coco [boissons] ; boissons à base de jus de fruits et d'eau de noix de coco ; jus de fruits ; jus de fruits avec adjonction de lait de coco ; boissons aux extraits de fruits ; nectars et autres boissons non alcoolisées à base de fruits et d'eau de noix de coco ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, sodas, jus végétaux [boissons] ; boissons gazeuses à base d'eau de coco ; cocktails de fruits (boissons) sans alcool.

Déposant 1 : FINANCIERE SDH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 408124147
Adresse :
10 Route de l'Aérodrôme, Les Grandes Beaugines
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : CABINET GRANGER, M. BADIANE Laurent
Adresse :
43 RUE de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

23/05/2016 : OH COCO
N° national/d'enregistrement : 4274183
Date de dépôt : 23/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eau de noix de coco [boissons] ; boissons à base d'eau de coco ; lait de coco [boissons] ; Boissons à base de jus de fruits et d'eau de noix de coco ; jus de fruits ; jus de fruits avec adjonction de lait de coco ; cocktails de fruits [boissons] ; boissons aux extraits de fruits ; nectars et autres boissons non alcoolisées à base de fruits et d'eau de noix de coco ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, sodas, jus végétaux [boissons] ; boissons gazeuses à base d'eau de coco.

Déposant 1 : FINANCIERE SDH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 408124147
Adresse :
10 Route de l'Aérodrôme, Les Grandes Beaugines
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : CABINET GRANGER, M. Laurent BADIANE
Adresse :
43 RUE de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

23/05/2016 : OH COCO
N° national/d'enregistrement : 4274183
Date de dépôt : 23/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eau de noix de coco [boissons] ; boissons à base d'eau de coco ; lait de coco [boissons] ; Boissons à base de jus de fruits et d'eau de noix de coco ; jus de fruits ; jus de fruits avec adjonction de lait de coco ; cocktails de fruits [boissons] ; boissons aux extraits de fruits ; nectars et autres boissons non alcoolisées à base de fruits et d'eau de noix de coco ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, sodas, jus végétaux [boissons] ; boissons gazeuses à base d'eau de coco.

Déposant 1 : FINANCIERE SDH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 408124147
Adresse :
10 Route de l'Aérodrôme, Les Grandes Beaugines
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : CABINET GRANGER, M. Laurent BADIANE
Adresse :
43 RUE de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

23/02/2016 :
N° national/d'enregistrement : 4251526
Date de dépôt : 23/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits laitiers, lait, crème (produits laitiers), boissons à base de lait et de jus de fruits, boissons lactées où le lait prédomine, lait de soja (succédané du lait), jus végétaux pour la cuisine ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons à base de jus de fruits et jus de fruits, jus de fruits avec adjonction de lait, cocktails de fruits (boissons), boissons aux extraits de fruits, nectars et autres boissons non alcoolisées à base de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, sodas, jus végétaux (boissons).

Déposant 1 : FINANCIERE SDH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 408124147
Adresse :
10 ROUTE DE L'AERODROME LES GRANDES BEAUGINES
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU - JURISPATENT,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 784365
Date de demande : 03/04/2020
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU - JURISPATENT,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

23/02/2016 :
N° national/d'enregistrement : 4251526
Date de dépôt : 23/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits laitiers, lait, crème (produits laitiers), boissons à base de lait et de jus de fruits, boissons lactées où le lait prédomine, lait de soja (succédané du lait), jus végétaux pour la cuisine ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons à base de jus de fruits et jus de fruits, jus de fruits avec adjonction de lait, cocktails de fruits (boissons), boissons aux extraits de fruits, nectars et autres boissons non alcoolisées à base de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, sodas, jus végétaux (boissons).

Déposant 1 : FINANCIERE SDH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 408124147
Adresse :
10 ROUTE DE L'AERODROME LES GRANDES BEAUGINES
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : CABINET GRANGER, M. Laurent BADIANE
Adresse :
43 RUE de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

23/02/2016 :
N° national/d'enregistrement : 4251526
Date de dépôt : 23/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits laitiers, lait, crème (produits laitiers), boissons à base de lait et de jus de fruits, boissons lactées où le lait prédomine, lait de soja (succédané du lait), jus végétaux pour la cuisine ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons à base de jus de fruits et jus de fruits, jus de fruits avec adjonction de lait, cocktails de fruits (boissons), boissons aux extraits de fruits, nectars et autres boissons non alcoolisées à base de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, sodas, jus végétaux (boissons).

Déposant 1 : FINANCIERE SDH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 408124147
Adresse :
10 ROUTE DE L'AERODROME LES GRANDES BEAUGINES
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : CABINET GRANGER, M. Laurent BADIANE
Adresse :
43 RUE de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

23/02/2016 :
N° national/d'enregistrement : 4251526
Date de dépôt : 23/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits laitiers, lait, crème (produits laitiers), boissons à base de lait et de jus de fruits, boissons lactées où le lait prédomine, lait de soja (succédané du lait), jus végétaux pour la cuisine ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons à base de jus de fruits et jus de fruits, jus de fruits avec adjonction de lait, cocktails de fruits (boissons), boissons aux extraits de fruits, nectars et autres boissons non alcoolisées à base de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, sodas, jus végétaux (boissons).

Déposant 1 : FINANCIERE SDH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 408124147
Adresse :
10 ROUTE DE L'AERODROME LES GRANDES BEAUGINES
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : CABINET GRANGER, M. Laurent BADIANE
Adresse :
43 RUE de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

09/11/2015 : FRUITS & SOJA
N° national/d'enregistrement : 4224441
Date de dépôt : 09/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits laitiers, lait, crème (produits laitiers), boissons à base de lait et de jus de fruits, boissons lactées où le lait prédomine, lait de soja [succédané du lait], boissons à base de lait de soja et de jus de fruits, jus végétaux pour la cuisine ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons à base de fruits et jus de fruits, jus de fruits avec adjonction de lait ou de lait de soja, boissons au soja, cocktails de fruits (boissons), boissons aux extraits de fruits, nectars et autres boissons non alcoolisées à base de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, sodas, jus végétaux (boissons).

Déposant 1 : FINANCIERE SDH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 408124147
Adresse :
10 ROUTE DE L'AERODROME LES GRANDES BEAUGINES
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU - JURISPATENT,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 784365
Date de demande : 03/04/2020
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU - JURISPATENT,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-49
Date du BOPI : 04/12/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

09/11/2015 : FRUITS & SOJA
N° national/d'enregistrement : 4224441
Date de dépôt : 09/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits laitiers, lait, crème (produits laitiers), boissons à base de lait et de jus de fruits, boissons lactées où le lait prédomine, lait de soja [succédané du lait], boissons à base de lait de soja et de jus de fruits, jus végétaux pour la cuisine ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons à base de fruits et jus de fruits, jus de fruits avec adjonction de lait ou de lait de soja, boissons au soja, cocktails de fruits (boissons), boissons aux extraits de fruits, nectars et autres boissons non alcoolisées à base de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, sodas, jus végétaux (boissons).

Déposant 1 : FINANCIERE SDH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 408124147
Adresse :
10 ROUTE DE L'AERODROME LES GRANDES BEAUGINES
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : CABINET GRANGER, M. LAURENT BADIANE
Adresse :
4ème étage, 43 rue de Courcelles
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-49
Date du BOPI : 04/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

24/07/2015 : LE LAIT DE CHEZ NOUS
N° national/d'enregistrement : 4199094
Date de dépôt : 24/07/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/07/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits laitiers, lait, crème (produits laitiers), boissons à base de lait et de jus de fruits, boissons lactées où le lait prédomine, lait de soja (succédané du lait), jus végétaux pour la cuisine.

Déposant 1 : FINANCIERE SDH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 408124147
Adresse :
10 ROUTE DE L'AERODROME LES GRANDES BEAUGINES
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU - JURISPATENT,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 784365
Date de demande : 03/04/2020
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU - JURISPATENT,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-33
Date du BOPI : 14/08/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-46
Date du BOPI : 13/11/2015

01/07/2015 : MY BREAK
N° national/d'enregistrement : 4193555
Date de dépôt : 01/07/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/07/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits laitiers ; laits aromatisés ; boissons lactées où le lait prédomine à savoir boissons lactées aromatisées ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons à base de cacao et chocolat.

Déposant 1 : FINANCIERE SDH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 408124147
Adresse :
10 ROUTE DE L'AERODROME LES GRANDES BEAUGINES
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU - JURISPATENT,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 784365
Date de demande : 03/04/2020
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU - JURISPATENT,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-43
Date du BOPI : 23/10/2015

17/04/2014 : FRESH SAVEUR
N° national/d'enregistrement : 4084859
Date de dépôt : 17/04/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits laitiers, lait, crème (produits laitiers), boissons à base de lait et de jus de fruits, boissons lactées où le lait prédomine, lait de soja (succédané du lait), jus végétaux pour la cuisine, compote, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, salades de légumes, salades de fruits, crudités, légumes frais prêts à l'emploi (lavés et/ou épluchés et/ou coupés et/ou émincés et/ou râpés et/ou tronçonnés) ; fruits frais prêts à l'emploi (lavés et/ou épluchés et/ou coupés et/ou émincés et/ou râpés et/ou tronçonnés), salades composées prêtes à l'emploi, mélange de crudités et de légumes, viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, jambon, OEufs, salades préparées et composées essentiellement de viande, et/ou de volaille, et/ou de poisson, et/ou de légumes, et/ou de fruits ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Salades préparées et composées à base de riz, de céréales, de pâtes (alimentaires), de semoule de couscous, de quinoa, de tapioca et taboulé, sauces (condiments), assaisonnements, herbes potagères conservés (assaisonnement), ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons à base de jus de fruits et jus de fruits ; jus de fruits avec adjonction de lait ; cocktails de fruits (boissons) ; boissons aux extraits de fruits ; nectars et autres boissons non alcoolisées à base de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades, sodas ; jus végétaux (boissons).

Déposant 1 : FINANCIERE SDH, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 408124147
Adresse :
10 Route de l'Aérodrôme, Les Grandes Beaugines
45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : CABINET GRANGER, Mme. Jocelyne GRANGER
Adresse :
13 Rue Paul Valéry
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 686442
Date de demande : 06/10/2016
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-19
Date du BOPI : 09/05/2014

17/04/2014 : FRAICH' SAVEUR
N° national/d'enregistrement : 4084942
Date de dépôt : 17/04/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits laitiers, lait, crème (produits laitiers), boissons à base de lait et de jus de fruits, boissons lactées où le lait prédomine, lait de soja (succédané du lait), jus végétaux pour la cuisine, compote, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, salades de légumes, salades de fruits, crudités, légumes frais prêts à l'emploi (lavés et/ou épluchés et/ou coupés et/ou émincés et/ou râpés et/ou tronçonnés) ; fruits frais prêts à l'emploi (lavés et/ou épluchés et/ou coupés et/ou émincés et/ou râpés et/ou tronçonnés), salades composées prêtes à l'emploi, mélange de crudités et de légumes, viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, jambon, OEufs, salades préparées et composées essentiellement de viande, et/ou de volaille, et/ou de poisson, et/ou de légumes, et/ou de fruits ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Salades préparées et composées à base de riz, de céréales, de pâtes (alimentaires), de semoule de couscous, de quinoa, de tapioca et taboulé, sauces (condiments), assaisonnements, herbes potagères conservés (assaisonnement) ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons à base de jus de fruits et jus de fruits ; jus de fruits avec adjonction de lait ; cocktails de fruits (boissons) ; boissons aux extraits de fruits ; nectars et autres boissons non alcoolisées à base de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades, sodas ; jus végétaux (boissons).

Déposant 1 : FINANCIERE SDH, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 408124147
Adresse :
10 Route de l'Aérodrôme, Les Grandes Beaugines
45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : CABINET GRANGER, Mme. Jocelyne GRANGER
Adresse :
13 Rue Paul Valéry
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 686447
Date de demande : 06/10/2016
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-19
Date du BOPI : 09/05/2014

22/11/2013 : CIDOU
N° national/d'enregistrement : 4049145
Date de dépôt : 22/11/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/11/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits laitiers, lait, crème (produits laitiers), boissons à base de lait et de jus de fruits, boissons lactées où le lait prédomine, lait de soja (succédané du lait), jus végétaux pour la cuisine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café, boissons à base de café, boissons à base de cacao, boissons à base de chocolat ; boissons gazeuses et non gazeuses à base de thé ; thé glacé ; tisanes et infusions non médicinales ; sirop de mélasse ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons à base de jus de fruits et jus de fruits, jus de fruits avec adjonction de lait, cocktails de fruits (boissons), boissons aux extraits de fruits, nectars et autres boissons non alcoolisées à base de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, sodas, jus végétaux (boissons).

Déposant 1 : FINANCIERE SDH, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 408124147
Adresse :
10 Route de l'Aérodrôme, Les Grandes Beaugines
45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU - JURISPATENT,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 784365
Date de demande : 03/04/2020
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU - JURISPATENT,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-50
Date du BOPI : 13/12/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

02/04/2012 : FRUITS ET SAVEURS
N° national/d'enregistrement : 3909909
Date de dépôt : 02/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 02/04/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux, boissons non alcooliques à l'exclusion des eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : M. François TOURNAY
Adresse :
7 Place Henri Bergson
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : Cabinet GUIU,
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 798941
Date de demande : 22/10/2020
N° de BOPI : 2020-47
Date du BOPI : 20/11/2020

Bénéficiare 1 : FINANCIERE SDH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 408124147
Adresse :
10 Route de l'aérodrome Les Grandes Beaugines
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HÔTEL
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 841933
Date de demande : 09/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : Cabinet GUIU,
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

02/04/2012 : FRUITS ET SAVEURS
N° national/d'enregistrement : 3909909
Date de dépôt : 02/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 02/04/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux, boissons non alcooliques à l'exclusion des eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : M. François TOURNAY
Adresse :
7 Place Henri Bergson
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET GRANGER, Mme. Jocelyne GRANGER
Adresse :
13 Rue Paul Valéry
75016 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 798941
Date de demande : 22/10/2020
N° de BOPI : 2020-47
Date du BOPI : 20/11/2020

Bénéficiare 1 : FINANCIERE SDH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 408124147
Adresse :
10 Route de l'aérodrome Les Grandes Beaugines
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HÔTEL
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

02/04/2012 : FRUITS ET SAVEURS
N° national/d'enregistrement : 3909909
Date de dépôt : 02/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 02/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux, boissons non alcooliques à l'exclusion des eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : FINANCIERE SDH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 408124147
Adresse :
10 Route de l'aérodrome, Les Grandes Beaugines
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HÔTEL
FR

Mandataire 1 : Cabinet GUIU, M. GUIU Dorian
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 798941
Date de demande : 22/10/2020
N° de BOPI : 2020-47
Date du BOPI : 20/11/2020

Bénéficiare 1 : FINANCIERE SDH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 408124147
Adresse :
10 Route de l'aérodrome Les Grandes Beaugines
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HÔTEL
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 841933
Date de demande : 09/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : Cabinet GUIU,
Adresse :
10 rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2810212
Date de demande : 01/04/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

05/04/2004 : FRUITI'MIX
N° national/d'enregistrement : 3285431
Date de dépôt : 05/04/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/04/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs ; Bières ; eaux, boissons non alcooliques à l'exclusion des eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour des boissons. ;
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : FINANCIERE SDH, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 408124147
Adresse :
10 Route de l'Aérodrome, Les Grandes Beaugines
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU - JURISPATENT,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 503410
Date de demande : 23/07/2009
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Bénéficiare 1 : PASCUAL JUS DE FRUITS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 559955
Date de demande : 03/10/2011
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 29 : “ Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs. ” Classe 32 : “ Bières ; eaux, boissons non alcooliques à l'exclusion des eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour des boissons ”.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 559956
Date de demande : 03/10/2011
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Bénéficiare 1 : OENODIS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 559957
Date de demande : 03/10/2011
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Bénéficiare 1 : FINANCIERE SDH

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 784365
Date de demande : 03/04/2020
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU - JURISPATENT,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-21
Date du BOPI : 21/05/2004

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-38

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2557262
Date de demande : 30/04/2014
N° de BOPI : 2014-30
Date du BOPI : 25/07/2014

28/11/2001 : FRUCTIFORCE
N° national/d'enregistrement : 3133949
Date de dépôt : 28/11/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait, produits laitiers, notamment lait de consommation, lait caillé, petit-lait, yaourts, yaourts aux fruits, yaourts additionnés de chocolat ou de cacao, boissons à base de lait sans alcool, kéfir, crème fraîche, fromage blanc, préparations de fromage blanc et de fruits ou de fines herbes, desserts lactés aromatisés, beurre, fromages et spécialités fromagères, lait en poudre pour la consommation humaine, yaourts diététiques non à usage médical Bières, bières sans alcool, boissons à base de bière ; boissons de fruits et jus de fruits ; boissons non alcooliques, et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées) ; eaux minérales et gazeuses ; sirops pour faire des boissons. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : FINANCIERE SDH, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 408124147
Adresse :
10 Route de l'Aérodrome, Les Grandes Beaugines
45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU - JURISPATENT,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 370436
Date de demande : 05/05/2003
N° de BOPI : 2003-23

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 503409
Date de demande : 23/07/2009
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Bénéficiare 1 : PASCUAL JUS DE FRUITS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 565202
Date de demande : 25/11/2011
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Bénéficiare 1 : OENODIS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 565203
Date de demande : 25/11/2011
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Bénéficiare 1 : FINANCIERE SDH

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 784365
Date de demande : 03/04/2020
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU - JURISPATENT,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-01
Date du BOPI : 04/01/2002

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-18

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485114
Date de demande : 25/11/2011
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

28/11/2001 : FRUCTIFORCE
N° national/d'enregistrement : 3133949
Date de dépôt : 28/11/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait, produits laitiers, notamment lait de consommation, lait caillé, petit-lait, yaourts, yaourts aux fruits, yaourts additionnés de chocolat ou de cacao, boissons à base de lait sans alcool, kéfir, crème fraîche, fromage blanc, préparations de fromage blanc et de fruits ou de fines herbes, desserts lactés aromatisés, beurre, fromages et spécialités fromagères, lait en poudre pour la consommation humaine, yaourts diététiques non à usage médical Bières, bières sans alcool, boissons à base de bière ; boissons de fruits et jus de fruits ; boissons non alcooliques, et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées) ; eaux minérales et gazeuses ; sirops pour faire des boissons. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : FINANCIERE SDH, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 408124147
Adresse :
10 Route de l'Aérodrome, Les Grandes Beaugines
45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU - JURISPATENT,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 370436
Date de demande : 05/05/2003
N° de BOPI : 2003-23

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 503409
Date de demande : 23/07/2009
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Bénéficiare 1 : PASCUAL JUS DE FRUITS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 565202
Date de demande : 25/11/2011
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Bénéficiare 1 : OENODIS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 565203
Date de demande : 25/11/2011
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Bénéficiare 1 : FINANCIERE SDH

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 784365
Date de demande : 03/04/2020
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU - JURISPATENT,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-01
Date du BOPI : 04/01/2002

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-18

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485114
Date de demande : 25/11/2011
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

21/06/2001 : ACTIFRUIT
N° national/d'enregistrement : 3107099
Date de dépôt : 21/06/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/06/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques, et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées) ; bières, bières sans alcool, boissons à base de bière ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour faire des boissons. Boissons alcooliques à base de pomme (à l'exception des eaux-de-vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine à base de pomme. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : FINANCIERE SDH, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 408124147
Adresse :
10 Route de l'Aérodrome, Les Grandes Beaugines
45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU - JURISPATENT,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 370436
Date de demande : 05/05/2003
N° de BOPI : 2003-23

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 565201
Date de demande : 25/11/2011
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Bénéficiare 1 : PASCUAL JUS DE FRUIT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 565202
Date de demande : 25/11/2011
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Bénéficiare 1 : OENODIS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmissiontotale de propriété
Référence associée à l'événement : 565203
Date de demande : 25/11/2011
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Bénéficiare 1 : FINANCIERE SDH

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 784365
Date de demande : 03/04/2020
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU - JURISPATENT,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-30
Date du BOPI : 27/07/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-47

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485113
Date de demande : 25/11/2011
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

21/06/2001 : ACTIFRUIT
N° national/d'enregistrement : 3107099
Date de dépôt : 21/06/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques, et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées) ; bières, bières sans alcool, boissons à base de bière ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour faire des boissons. Boissons alcooliques à base de pomme (à l'exception des eaux-de-vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine à base de pomme. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : FINANCIERE SDH, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 408124147
Adresse :
10 Route de l'Aérodrome, Les Grandes Beaugines
45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU - JURISPATENT,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 370436
Date de demande : 05/05/2003
N° de BOPI : 2003-23

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 565201
Date de demande : 25/11/2011
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Bénéficiare 1 : PASCUAL JUS DE FRUIT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 565202
Date de demande : 25/11/2011
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Bénéficiare 1 : OENODIS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmissiontotale de propriété
Référence associée à l'événement : 565203
Date de demande : 25/11/2011
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Bénéficiare 1 : FINANCIERE SDH

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 784365
Date de demande : 03/04/2020
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU - JURISPATENT,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-30
Date du BOPI : 27/07/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-47

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485113
Date de demande : 25/11/2011
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

15/03/1994 : C'EST SI BON, C'EST CIDOU
N° national/d'enregistrement : 94511063
Date de dépôt : 15/03/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/03/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : FINANCIERE SDH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 408124147
Adresse :
10 Route de l'Aérodrôme, les Grandes Beaugines
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU - JURISPATENT,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 184584
Date de demande : 24/04/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 187598
Date de demande : 17/07/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 370436
Date de demande : 05/05/2003
N° de BOPI : 2003-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 503409
Date de demande : 23/07/2009
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Bénéficiare 1 : PASCUAL JUS DE FRUITS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 619453
Date de demande : 12/02/2014
N° de BOPI : 2014-13
Date du BOPI : 28/03/2014

Bénéficiare 1 : OENODIS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 619454
Date de demande : 12/02/2014
N° de BOPI : 2014-13
Date du BOPI : 28/03/2014

Bénéficiare 1 : FINANCIERE SDH

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 784365
Date de demande : 03/04/2020
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU - JURISPATENT,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-17
Date du BOPI : 29/04/1994

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-34

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2256349
Date de demande : 09/01/2004
N° de BOPI : 2004-11

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2551002
Date de demande : 12/02/2014
N° de BOPI : 2014-14
Date du BOPI : 04/04/2014

17/02/1994 : CIDOU
N° national/d'enregistrement : 94507014
Date de dépôt : 17/02/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/02/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir, arômes alimentaires.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : FINANCIERE SDH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 408124147
Adresse :
10 Route de l(Aérodrôme, les Grandes Beaugines
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU - JURISPATENT,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 184584
Date de demande : 24/04/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 187598
Date de demande : 17/07/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 370436
Date de demande : 05/05/2003
N° de BOPI : 2003-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 503409
Date de demande : 23/07/2009
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Bénéficiare 1 : PASCUAL JUS DE FRUITS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 619453
Date de demande : 12/02/2014
N° de BOPI : 2014-13
Date du BOPI : 28/03/2014

Bénéficiare 1 : OENODIS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 619454
Date de demande : 12/02/2014
N° de BOPI : 2014-13
Date du BOPI : 28/03/2014

Bénéficiare 1 : FINANCIERE SDH

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 784365
Date de demande : 03/04/2020
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU - JURISPATENT,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-13
Date du BOPI : 01/04/1994

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-31

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2256805
Date de demande : 16/01/2004
N° de BOPI : 2004-12

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2551003
Date de demande : 12/02/2014
N° de BOPI : 2014-14
Date du BOPI : 04/04/2014

11/12/1991 : MISTER BRIX
N° national/d'enregistrement : 1712003
Date de dépôt : 11/12/1991
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 11/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 FEVRIER 1982 à l'INPI No 620921 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1195656
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Des jus d'agrumes et, plus généralement des jus de fruits, boissons aux fruits, eaux minérales et gazeuses et, plus généralement des boissons non alcoolisées; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Déposant 1 : FINANCIERE SDH, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 408124147
Adresse :
10 Route de l'Aérodrome, Les Grandes Beaugines
45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : CABINET GRANGER, Avocats à la Cour
Adresse :
13 rue Paul Valéry
75016 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 184584
Date de demande : 24/04/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 187598
Date de demande : 17/07/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 370436
Date de demande : 05/05/2003
N° de BOPI : 2003-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 565201
Date de demande : 25/11/2011
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Bénéficiare 1 : PASCUAL JUS DE FRUIT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 565202
Date de demande : 25/11/2011
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Bénéficiare 1 : OENODIS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmissiontotale de propriété
Référence associée à l'événement : 565203
Date de demande : 25/11/2011
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Bénéficiare 1 : FINANCIERE SDH

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-20

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2201520
Date de demande : 27/06/2001
N° de BOPI : 2001-36

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485115
Date de demande : 25/11/2011
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

20/09/1991 : ALFAQUEEN
N° national/d'enregistrement : 1695211
Date de dépôt : 20/09/1991
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21 SEPTEMBRE 1981 à l'INPI No 607470 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1182263
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Des jus de fruits

Déposant 1 : FINANCIERE SDH, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 408124147
Adresse :
10 Route de l'Aérodrome, Les Grandes Beaugines
45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : CABINET GRANGER, Avocats à la Cour
Adresse :
13 rue Paul Valéry
75016 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 184584
Date de demande : 24/04/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 187598
Date de demande : 17/07/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 370436
Date de demande : 05/05/2003
N° de BOPI : 2003-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 565201
Date de demande : 25/11/2011
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Bénéficiare 1 : PASCUAL JUS DE FRUIT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 565202
Date de demande : 25/11/2011
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Bénéficiare 1 : OENODIS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmissiontotale de propriété
Référence associée à l'événement : 565203
Date de demande : 25/11/2011
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Bénéficiare 1 : FINANCIERE SDH

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-09

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2201518
Date de demande : 27/06/2001
N° de BOPI : 2001-37

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485112
Date de demande : 25/11/2011
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

11/03/1983 : LE BON GOUT DU FRUIT
N° national/d'enregistrement : 1230302
Date de dépôt : 11/03/1983
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 11/03/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous jus de fruits; des boissons sans alcool, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : FINANCIERE SDH, Société par actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 408124147
Adresse :
10 Route de l'Aérodrome, Les Grandes Beaugines
45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : CABINET GUIU - JURISPATENT,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 155805
Date de demande : 08/03/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 184584
Date de demande : 24/04/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 187598
Date de demande : 17/07/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 370436
Date de demande : 05/05/2003
N° de BOPI : 2003-23

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 597664
Date de demande : 22/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : PASCUAL JUS DE FRUIT

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 597665
Date de demande : 22/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : OENODIS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmissiontotale de propriété
Référence associée à l'événement : 597666
Date de demande : 22/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : FINANCIERE SDH

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 784365
Date de demande : 03/04/2020
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GUIU - JURISPATENT,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-32

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2016191
N° de BOPI : 1993-16

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2227406
Date de demande : 12/09/2002
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2525460
Date de demande : 22/03/2013
N° de BOPI : 2013-23
Date du BOPI : 07/06/2013

Publications au Bodacc :
31/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2209
NOJO : 45022019S006342
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Orléans 408 124 147
Dénomination : FINANCIERE SDH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1701
NOJO : 45022018S006121
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Orléans 408 124 147
Dénomination : FINANCIERE SDH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5828
NOJO : 45022017S011550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Orléans 408 124 147
Dénomination : FINANCIERE SDH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6389
NOJO : 45022017S001004
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Orléans 408 124 147
Dénomination : FINANCIERE SDH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6390
NOJO : 45022017S001005
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Orléans 408 124 147
Dénomination : FINANCIERE SDH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6391
NOJO : 45022017S001006
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Orléans 408 124 147
Dénomination : FINANCIERE SDH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6392
NOJO : 45022017S001007
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Orléans 408 124 147
Dénomination : FINANCIERE SDH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°512
NOJO : BXB15314000417F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Orléans 408 124 147
Dénomination : FINANCIERE SDH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : Villedieu, Arnaud, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : AUCEA AUDIT, Commissaire aux comptes suppléant partant : AUREO, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : AUCEA
Montant du capital : 3115636 EUR
28/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°957
NOJO : BXB14294002031S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Orléans 408 124 147
Dénomination : FINANCIERE SDH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
modification du Commissaire aux comptes titulaire SOCIETE FERCO, modification du Commissaire aux comptes suppléant Forestier, Daniel
Montant du capital : 3115636 EUR
19/02/2014 : Modifications générales

Annonce N°1164
NOJO : BXB140430016764
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Orléans 408 124 147
Dénomination : FINANCIERE SDH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VASSENEIX Emmanuel Directeur général : ROBINEAU Christel né(e) VASSENEIX Directeur général : VASSENEIX Christophe Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : VASSENEIX André Membre du conseil de surveillance : POLIGNY Bernard Membre du conseil de surveillance : GEERTS Jean-Thibault Commissaire aux comptes titulaire : VILLEDIEU Arnaud Commissaire aux comptes suppléant : AUREO Commissaire aux comptes titulaire : FORESTIER Daniel Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE FERCO (SA)
28/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4794
NOJO : BXC110450051720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Orléans 408 124 147
Dénomination : FINANCIERE SDH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/01/2011 : Modifications générales

Annonce N°1168
NOJO : BXB103630007616
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration et Fusion - L236-1 à compter du 29/11/2010 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : OENODIS, Société à responsabilité limitée (SARL), 10 route de l'Aérodrome - les Grandes Beaugines 45550 ST DENIS DE L HOTEL (RCS ORLEANS (4502) 339 831 422)

Numéro d'identification : RCS Orléans 408 124 147
Dénomination : FINANCIERE SDH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VASSENEIX Emmanuel, Roger, René Directeur général : ROBINEAU Christel, Odette, Simone né(e) VASSENEIX Directeur général : VASSENEIX Christophe, Alain Directeur général : POLIGNY Bernard Co-commissaire aux comptes titulaire : VILLEDIEU Arnaud Co-commissaire aux comptes suppléant : AUREO Co-commissaire aux comptes titulaire : FORESTIER Daniel Co-commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE FERCO (SA)
Montant du capital : 3115636 EUR
30/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5960
NOJO : BXC09351001574V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Orléans 408 124 147
Dénomination : FINANCIERE SDH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
10 route de l'Aérodrome les Grandes Beaugines
45550 Saint-Denis-de-l'Hôtel
15/11/2009 : Modifications générales

Annonce N°1682
NOJO : BXB093100052998
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Orléans 408 124 147
Dénomination : FINANCIERE SDH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VASSENEIX Emmanuel Roger Rêné Directeur général : ROBINEAU Christel Odette Simone né(e) VASSENEIX Directeur général : VASSENEIX Christophe Alain Directeur général : POLIGNY Bernard Co-commissaire aux comptes titulaire : VILLEDIEU Arnaud Co-commissaire aux comptes suppléant : AUREO Co-commissaire aux comptes titulaire : FORESTIER Daniel Co-commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE FERCO (SA)
29/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5171
NOJO : BXC081120008860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Orléans 408 124 147
Dénomination : FINANCIERE SDH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
10 route de l'Aérodrome
les Grandes Beaugines,
45550 Saint-Denis-de-l'Hôtel
05/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°909
NOJO : BXB08030006464X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Orléans 408 124 147
Dénomination : FINANCIERE SDH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VASSENEIX Emmanuel Roger Rêné.
Directeur général : ROBINEAU Christel Odette Simone né(e) VASSENEIX.
Directeur général : VASSENEIX Christophe Alain.
Directeur général : POLIGNY Bernard.
Co-commissaire aux comptes titulaire : FORESTIER Daniel.
Co-commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE FERCO (SA).
Co-commissaire aux comptes titulaire : CABINET DE REVISION ET EXPERTISE COMPTABLE - CREEC (SA).
Co-commissaire aux comptes suppléant : BRETHENOUX Xavier.

Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)
25/12/2004 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)
Représentants légaux :
03/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Type : Personne Physique

Nom : VASSENEIX Emmanuel
Né le 22/02/1965 à ORLEANS (France)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
82 avenue d'Orléans
45550 Saint-Denis-de-l'Hôtel
France
03/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Type : Personne Physique

Nom : VASSENEIX André
Né le 23/12/1940 à CHECY (France)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de surveillance

Adresse :
94 rue de la Solaie
45550 Saint-Denis-de-l'Hôtel
France
03/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Type : Personne Physique

Nom : VASSENEIX André
Né le 23/12/1940 à CHECY (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
94 rue de la Solaie
45550 Saint-Denis-de-l'Hôtel
France
03/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Type : Personne Physique

Nom : VASSENEIX (ROBINEAU) Christel
Né le 04/10/1975 à ORLEANS (France)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
96 rue de la Solaie
45550 Saint-Denis-de-l'Hôtel
France
03/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Type : Personne Physique

Nom : VASSENEIX Christophe
Né le 15/11/1969 à ORLEANS (France)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
ferme Corbon
45600 Guilly
France
03/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Type : Personne Physique

Nom : POLIGNY Bernard
Né le 12/05/1947 à MEUDON (France)
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
28 rue du Château D'Eau
45150 Darvoy
France
03/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Type : Personne Physique

Nom : GEERTS Jean-Thibault
Né le 16/06/1967 à TOULOUSE (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
Espère
82270 Montpezat-de-Quercy
France
03/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE FERCO
Siren : 652041146
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
150 boulevard Masséna
75013 Paris
France
03/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Type : Personne Morale

Nom : AUCEA AUDIT
Siren : 531811842
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
289 boulevard Duhamel du Monceau
45160 Olivet
France
03/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Type : Personne Physique

Nom : FORESTIER Daniel
Né le 11/02/1951 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
150 boulevard Masséna
75013 Paris
France
03/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Type : Personne Morale

Nom : AUCEA
Siren : 512283540
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
289 boulevard Duhamel du Monceau
45160 Olivet
France
Dépôts des actes :
30/06/2015 : Extrait de décision(s)
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°6317 déposé le 28/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
27/06/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°5477 déposé le 10/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
20/12/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°851 déposé le 07/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil de surveillance
20/12/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°851 déposé le 07/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat de directeur général
20/12/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°851 déposé le 07/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
20/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°851 déposé le 07/02/2014
Etat : Déposé
29/11/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°6532 déposé le 21/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/11/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°6532 déposé le 21/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
29/11/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°6532 déposé le 21/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
26/10/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°5532 déposé le 27/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
15/10/2010 : Projet de traité de fusion
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°5344 déposé le 18/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption Fusion-Absorption de la (des) sociétés OENODIS
28/07/2010 : Ordonnance du président
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°86 déposé le 29/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Divers Désignation d'un commissaire aux apports et à la fusion
24/06/2009 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°5383 déposé le 29/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
04/07/2008 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°233 déposé le 16/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
18/06/2008 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°3898 déposé le 30/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Divers MODIFICATION DES ARTICLES 7 A 13 DES STATUTS
22/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°3156 déposé le 16/09/2004
Etat : Déposé
30/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°3155 déposé le 16/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
31/03/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°2804 déposé le 28/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
31/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°1061 déposé le 26/03/2003
Etat : Déposé
16/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°1061 déposé le 26/03/2003
Etat : Déposé
25/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°4632 déposé le 18/12/2002
Etat : Déposé
25/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°4632 déposé le 18/12/2002
Etat : Déposé
28/03/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°4632 déposé le 18/12/2002
Etat : Déposé
11/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°4354 déposé le 11/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
11/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°4354 déposé le 11/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
24/09/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°2792 déposé le 30/10/1996
Etat : Déposé
20/09/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°2792 déposé le 30/10/1996
Etat : Déposé
03/07/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°1758 déposé le 10/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Constitution
03/07/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°1758 déposé le 10/07/1996
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°50 déposé le 07/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers ORDDONNANCE RENDUE LE 05.06.96 PAR LE PRESIDENT DU TRIBUNALDE COMMERCE D'ORLEANS
N.C             : Divers
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°50 déposé le 07/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers NOMINATION DE MR GERARD MILIERE EN QUALITE DECOMMISSAIRE AUX APPORTS
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°1758 déposé le 10/07/1996
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°2792 déposé le 30/10/1996
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°2792 déposé le 30/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR L'AUGMENTATION DU CAPITAL AVEC SUPPRESSION DU DROIT PREFERENTIEL DE SOUSCRIPTION EN DATE DU 05.09.96
N.C             : Divers
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°2792 déposé le 30/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR L'AUGMENTATION DU CAPITAL LIBEREE PAR COMPENSATION AVEC DES CREANCES EN DATE DU 24.09.96
N.C             : Divers
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°2792 déposé le 30/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers CERTIFICAT DU DEPOSITAIRE EN DATE DU 24.09.96
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°4354 déposé le 11/12/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°4632 déposé le 18/12/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°1061 déposé le 26/03/2003
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°3155 déposé le 16/09/2004
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°3156 déposé le 16/09/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°3156 déposé le 16/09/2004
Etat : Déposé
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°3156 déposé le 16/09/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°3898 déposé le 30/09/2008
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°5912 déposé le 18/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Divers Sur la valeur des apports devant etre effectués par à la Sté Financière SDH par la Sté OENODIS
N.C             : Projet de traité de fusion
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°6532 déposé le 21/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption Fusion-Absorption de la (des) sociétés OENODIS
N.C             : Projet de traité de fusion
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°6532 déposé le 21/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Divers EN DATE DU 15.10.2010 ET RECTIFICATIF AU PROJET DE TRAITE DE FUSION EN DATE DU 26.10.2010
N.C             : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°6532 déposé le 21/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption Fusion-Absorption de la (des) sociétés OENODIS
N.C             : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°6532 déposé le 21/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Divers EN DATE DU 27.10.2010
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°6532 déposé le 21/12/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°6532 déposé le 21/12/2010
Etat : Déposé
Etablissements :
03/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
10 route de l'Aérodrome les Grandes Beaugines
45550 Saint-Denis-de-l'Hôtel
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/07/1996
Activité : La prise de tous intérêts et participations par tous moyens, apports, souscriptions, achats d'actions, obligations et de tous droits sociaux dans toute société, affaire ou entreprise
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
03/02/2017 : Ajout
Greffe : Orléans (4502)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Numéro unique d’observation : 10776
Date d’ajout de l’observation : 21/12/2010
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 29/11/2010 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : OENODIS, 10 route de l'Aérodrome - les Grandes Beaugines 45550 ST DENIS DE L HOTEL (RCS ORLEANS (4502) 339 831 422)
Personnes morales :
03/02/2017 : FINANCIERE SDH
Greffe : Orléans (4502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/07/1996
Date à laquelle la personne commence son activité : 10/07/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 3115636.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°1007 déposé le 03/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°1006 déposé le 03/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°1005 déposé le 03/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°1004 déposé le 03/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°480 déposé le 01/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°9337 déposé le 02/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°1503 déposé le 13/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°5492 déposé le 24/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°715 déposé le 18/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°3649 déposé le 27/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°1721 déposé le 29/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°1859 déposé le 12/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00377
Dépôt : N°2502 déposé le 03/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 6342 du 22/07/2019
Numéro de gestion : 1996B00377
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 6121 du 26/07/2018
Numéro de gestion : 1996B00377
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2014 : Compte annuel complet
Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 11550 du 05/12/2017
Numéro de gestion : 1996B00377
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2013, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2013 : Compte annuel complet
Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 1007 du 03/02/2017
Numéro de gestion : 1996B00377
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2013, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2012, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2012 : Compte annuel complet
Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 1006 du 03/02/2017
Numéro de gestion : 1996B00377
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2012, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2011, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2011 : Compte annuel complet
Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 1005 du 03/02/2017
Numéro de gestion : 1996B00377
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2011, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2010, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Date de dépôt < 2017 – Date exercice < 2016 (14)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2010 : Compte annuel complet
Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 1004 du 03/02/2017
Numéro de gestion : 1996B00377
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2010, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2009, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Date de dépôt < 2017 – Date exercice < 2016 (14)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

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