FISIS

Entreprise

FISIS
Dernière mise à jour : 01/03/2020

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/03/2020
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 51043158800027 / Siren : 510431588 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 8 510431588
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
FISIS
Adresse :
7 ALLEE DU ZENITH
26120 MONTELIER
Liens de succession de l'établissement :
01/03/2020 : Succession
Prédécesseur : FISIS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/03/2009
Dénomination : FISIS
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
12/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5274
NOJO : 260200003360510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 510 431 588
Dénomination : FISIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1955
NOJO : 260200003082210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 510 431 588
Dénomination : FISIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
14/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°813
NOJO : 260200002812440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 510 431 588
Dénomination : FISIS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
13/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°325
NOJO : 260200002584990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 510 431 588
Dénomination : FISIS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2495
NOJO : 260200002419500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2018

Numéro d'identification : RCS Romans 510 431 588
Dénomination : FISIS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°334
NOJO : 260200002171750
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2017

Numéro d'identification : RCS Romans 510 431 588
Dénomination : FISIS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1453
NOJO : 260200002018340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2016

Numéro d'identification : RCS Romans 510 431 588
Dénomination : FISIS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3003
NOJO : 260200001846750
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2015

Numéro d'identification : RCS Romans 510 431 588
Dénomination : FISIS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
17/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3668
NOJO : 260200001607420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2014

Numéro d'identification : RCS Romans 510 431 588
Dénomination : FISIS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
29/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2451
NOJO : 260200001489550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2013

Numéro d'identification : RCS Romans 510 431 588
Dénomination : FISIS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3331
NOJO : BXC13053006397W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2012

Numéro d'identification : RCS Romans 510 431 588
Dénomination : FISIS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2373
NOJO : BXC12079000646M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2011

Numéro d'identification : RCS Romans 510 431 588
Dénomination : FISIS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2358
NOJO : BXC12003009914R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2010

Numéro d'identification : RCS Romans 510 431 588
Dénomination : FISIS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2017
NOJO : BXC11075006867V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2009

Numéro d'identification : RCS Romans 510 431 588
Dénomination : FISIS
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
7 rue Olivier de Serres
26300 Châteauneuf-sur-Isère
Historique de l'unité légale :
10/04/2021 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/03/2020 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00027
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
09/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B00182
Type : Personne Physique

Nom : CHAUSSIGNAND Gérard Michel René
Né le 29/07/1955 à Privas (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
7 Allée du Zénith
26120 Montélier
France
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B00182
Type : Personne Physique

Nom : CHAUSSIGNAND Gérard Michel René
Né le 29/07/1955 à Privas (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Rue de la Renaissance
26120 Montélier
France
Dépôts des actes :
10/04/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B00182
Dépôt : N°008540 déposé le 08/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
10/04/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B00182
Dépôt : N°008540 déposé le 08/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
19/03/2021 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B00182
Dépôt : N°002658 déposé le 23/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
21/10/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B00182
Dépôt : N°008268 déposé le 08/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
21/10/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B00182
Dépôt : N°008268 déposé le 08/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
27/02/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B00182
Dépôt : N°008161 déposé le 04/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
27/02/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B00182
Dépôt : N°008161 déposé le 04/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
31/12/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B00182
Dépôt : N°001397 déposé le 21/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
31/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B00182
Dépôt : N°001397 déposé le 21/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
31/12/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B00182
Dépôt : N°001397 déposé le 21/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
31/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B00182
Dépôt : N°001397 déposé le 21/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
17/12/2008 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B00182
Dépôt : N°000670 déposé le 11/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
17/12/2008 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B00182
Dépôt : N°000670 déposé le 11/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B00182
Dépôt : N°004701 déposé le 20/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
Etablissements :
09/03/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B00182
Type : Siège

Adresse :
7 Allée du Zénith
26120 Montélier
France
09/03/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B00182
Type : Etablissement principal

Adresse :
7 Allée du Zénith
26120 Montélier
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2009
Activité : Exercice de la profession d'architecte et urbaniste, maître d'oeuvre, toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace. Toutes opérations concourant directement ou indirectement à cet objet.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B00182
Type : Siège

Adresse :
7 RUE OLIVIER DE SERRES
26300 Châteauneuf-sur-Isère
France
11/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B00182
Type : Etablissement principal

Adresse :
7 RUE OLIVIER DE SERRES
26300 Châteauneuf-sur-Isère
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2009
Activité : Exercice de la profession d'architecte et urbaniste, maître d'oeuvre, toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace. Toutes opérations concourant directement ou indirectement à cet objet.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
09/03/2021 : FISIS
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Exercice de la profession d'architecte et urbaniste, maître d'oeuvre, toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace. Toutes opérations concourant directement ou indirectement à cet objet.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/02/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 11/02/2009
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/03/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 500000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/08/2009
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
11/07/2016 : FISIS
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Exercice de la profession d'architecte et urbaniste, maître d'oeuvre, toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace. Toutes opérations concourant directement ou indirectement à cet objet.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/02/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 11/02/2009
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/03/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 500000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/08/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/08/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B00182
Dépôt : N°001971 déposé le 09/03/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B00182
Dépôt : N°000763 déposé le 31/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B00182
Dépôt : N°002848 déposé le 29/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B00182
Dépôt : N°000925 déposé le 09/02/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B00182
Dépôt : N°003000 déposé le 05/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B00182
Dépôt : N°004763 déposé le 11/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B00182
Dépôt : N°004763 déposé le 11/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B00182
Dépôt : N°003706 déposé le 02/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B00182
Dépôt : N°003706 déposé le 02/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B00182
Dépôt : N°007284 déposé le 18/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B00182
Dépôt : N°007284 déposé le 18/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B00182
Dépôt : N°001203 déposé le 14/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B00182
Dépôt : N°001203 déposé le 14/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B00182
Dépôt : N°001746 déposé le 12/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B00182
Dépôt : N°001746 déposé le 12/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B00182
Dépôt : N°009678 déposé le 21/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B00182
Dépôt : N°009678 déposé le 21/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B00182
Dépôt : N°001336 déposé le 02/03/2011
Durée de l'exercice : 7
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B00182
Dépôt : N°001336 déposé le 02/03/2011
Durée de l'exercice : 7
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/08/2022 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2023/002626 du 03/05/2023
Numéro de gestion : 2009B00182
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles1 150321828
ATAutres immobilisations corporelles47 82247 822
CUAutres participations403 560126 314277 246
BJTOTAL (I)452 532174 457278 074
BXClients et comptes rattachés126 952126 952
BZAutres créances423 396423 396
CDValeurs mobilières de placement163 079163 079
CFDisponibilités12 31512 315
CHCharges constatées d’avance28 37128 371
CJTOTAL (II)754 115754 115
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 206 648174 4571 032 190
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000
DDRéserve légale (1)30 494
DGAutres réserves448 043
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-5 525
DLTOTAL (I)973 012
DVEmprunts et dettes financières divers (4)308
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 136
DYDettes fiscales et sociales40 784
EAAutres dettes6 948
ECTOTAL (IV)59 177
EETOTAL GENERAL (I à V)1 032 190
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an59 177
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services235 000235 000
FJChiffres d’affaires nets235 000235 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges66 097
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)301 098
FWAutres achats et charges externes82 036
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 605
FYSalaires et traitements219 670
FZCharges sociales20 493
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements6 895
GEAutres charges8
GFTotal des charges d’exploitation (II)333 709
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-32 610
GJProduits financiers de participations18 241
GLAutres intérêts et produits assimilés10 146
GPTotal des produits financiers (V)28 388
GRIntérêts et charges assimilées672
GUTotal des charges financières (VI)672
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)27 715
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-4 895
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion630
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)630
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-630
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)329 487
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)335 012
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-5 525
A1Renvois : Transfert de charges66 097
31/08/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2022/002835 du 04/04/2022
Numéro de gestion : 2009B00182
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles1 150321828
ATAutres immobilisations corporelles47 82247 822
CUAutres participations403 560126 314277 246
BJTOTAL (I)452 532174 457278 074
BXClients et comptes rattachés126 952126 952
BZAutres créances423 396423 396
CDValeurs mobilières de placement163 079163 079
CFDisponibilités12 31512 315
CHCharges constatées d’avance28 37128 371
CJTOTAL (II)754 115754 115
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 206 648174 4571 032 190
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000
DDRéserve légale (1)30 494
DGAutres réserves448 043
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-5 525
DLTOTAL (I)973 012
DVEmprunts et dettes financières divers (4)308
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 136
DYDettes fiscales et sociales40 784
EAAutres dettes6 948
ECTOTAL (IV)59 177
EETOTAL GENERAL (I à V)1 032 190
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an59 177
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services235 000235 000
FJChiffres d’affaires nets235 000235 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges66 097
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)301 098
FWAutres achats et charges externes82 036
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 605
FYSalaires et traitements219 670
FZCharges sociales20 493
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements6 895
GEAutres charges8
GFTotal des charges d’exploitation (II)333 709
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-32 610
GJProduits financiers de participations18 241
GLAutres intérêts et produits assimilés10 146
GPTotal des produits financiers (V)28 388
GRIntérêts et charges assimilées672
GUTotal des charges financières (VI)672
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)27 715
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-4 895
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion630
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)630
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-630
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)329 487
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)335 012
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-5 525
A1Renvois : Transfert de charges66 097
31/08/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2021/001971 du 09/03/2021
Numéro de gestion : 2009B00182
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles1 150321828
ATAutres immobilisations corporelles47 82247 822
CUAutres participations403 560126 314277 246
BJTOTAL (I)452 532174 457278 074
BXClients et comptes rattachés126 952126 952
BZAutres créances423 396423 396
CDValeurs mobilières de placement163 079163 079
CFDisponibilités12 31512 315
CHCharges constatées d’avance28 37128 371
CJTOTAL (II)754 115754 115
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 206 648174 4571 032 190
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000
DDRéserve légale (1)30 494
DGAutres réserves448 043
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-5 525
DLTOTAL (I)973 012
DVEmprunts et dettes financières divers (4)308
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 136
DYDettes fiscales et sociales40 784
EAAutres dettes6 948
ECTOTAL (IV)59 177
EETOTAL GENERAL (I à V)1 032 190
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an59 177
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services235 000235 000
FJChiffres d’affaires nets235 000235 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges66 097
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)301 098
FWAutres achats et charges externes82 036
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 605
FYSalaires et traitements219 670
FZCharges sociales20 493
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements6 895
GEAutres charges8
GFTotal des charges d’exploitation (II)333 709
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-32 610
GJProduits financiers de participations18 241
GLAutres intérêts et produits assimilés10 146
GPTotal des produits financiers (V)28 388
GRIntérêts et charges assimilées672
GUTotal des charges financières (VI)672
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)27 715
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-4 895
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion630
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)630
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-630
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)329 487
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)335 012
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-5 525
A1Renvois : Transfert de charges66 097
31/08/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2020/000763 du 31/01/2020
Numéro de gestion : 2009B00182
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles1 150321828
ATAutres immobilisations corporelles47 82247 822
CUAutres participations403 560126 314277 246
BJTOTAL (I)452 532174 457278 074
BXClients et comptes rattachés126 952126 952
BZAutres créances423 396423 396
CDValeurs mobilières de placement163 079163 079
CFDisponibilités12 31512 315
CHCharges constatées d’avance28 37128 371
CJTOTAL (II)754 115754 115
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 206 648174 4571 032 190
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000
DDRéserve légale (1)30 494
DGAutres réserves448 043
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-5 525
DLTOTAL (I)973 012
DVEmprunts et dettes financières divers (4)308
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 136
DYDettes fiscales et sociales40 784
EAAutres dettes6 948
ECTOTAL (IV)59 177
EETOTAL GENERAL (I à V)1 032 190
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an59 177
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services235 000235 000
FJChiffres d’affaires nets235 000235 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges66 097
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)301 098
FWAutres achats et charges externes82 036
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 605
FYSalaires et traitements219 670
FZCharges sociales20 493
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements6 895
GEAutres charges8
GFTotal des charges d’exploitation (II)333 709
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-32 610
GJProduits financiers de participations18 241
GLAutres intérêts et produits assimilés10 146
GPTotal des produits financiers (V)28 388
GRIntérêts et charges assimilées672
GUTotal des charges financières (VI)672
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)27 715
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-4 895
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion630
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)630
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-630
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)329 487
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)335 012
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-5 525
A1Renvois : Transfert de charges66 097
31/08/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2019/002848 du 29/04/2019
Numéro de gestion : 2009B00182
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles1 150321828
ATAutres immobilisations corporelles47 82247 822
CUAutres participations403 560126 314277 246
BJTOTAL (I)452 532174 457278 074
BXClients et comptes rattachés126 952126 952
BZAutres créances423 396423 396
CDValeurs mobilières de placement163 079163 079
CFDisponibilités12 31512 315
CHCharges constatées d’avance28 37128 371
CJTOTAL (II)754 115754 115
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 206 648174 4571 032 190
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000
DDRéserve légale (1)30 494
DGAutres réserves448 043
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-5 525
DLTOTAL (I)973 012
DVEmprunts et dettes financières divers (4)308
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 136
DYDettes fiscales et sociales40 784
EAAutres dettes6 948
ECTOTAL (IV)59 177
EETOTAL GENERAL (I à V)1 032 190
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an59 177
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services235 000235 000
FJChiffres d’affaires nets235 000235 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges66 097
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)301 098
FWAutres achats et charges externes82 036
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 605
FYSalaires et traitements219 670
FZCharges sociales20 493
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements6 895
GEAutres charges8
GFTotal des charges d’exploitation (II)333 709
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-32 610
GJProduits financiers de participations18 241
GLAutres intérêts et produits assimilés10 146
GPTotal des produits financiers (V)28 388
GRIntérêts et charges assimilées672
GUTotal des charges financières (VI)672
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)27 715
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-4 895
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion630
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)630
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-630
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)329 487
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)335 012
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-5 525
A1Renvois : Transfert de charges66 097
31/08/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2018/000925 du 09/02/2018
Numéro de gestion : 2009B00182
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles1 150321828
ATAutres immobilisations corporelles47 82247 822
CUAutres participations403 560126 314277 246
BJTOTAL (I)452 532174 457278 074
BXClients et comptes rattachés126 952126 952
BZAutres créances423 396423 396
CDValeurs mobilières de placement163 079163 079
CFDisponibilités12 31512 315
CHCharges constatées d’avance28 37128 371
CJTOTAL (II)754 115754 115
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 206 648174 4571 032 190
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000
DDRéserve légale (1)30 494
DGAutres réserves448 043
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-5 525
DLTOTAL (I)973 012
DVEmprunts et dettes financières divers (4)308
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 136
DYDettes fiscales et sociales40 784
EAAutres dettes6 948
ECTOTAL (IV)59 177
EETOTAL GENERAL (I à V)1 032 190
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an59 177
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services235 000235 000
FJChiffres d’affaires nets235 000235 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges66 097
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)301 098
FWAutres achats et charges externes82 036
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 605
FYSalaires et traitements219 670
FZCharges sociales20 493
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements6 895
GEAutres charges8
GFTotal des charges d’exploitation (II)333 709
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-32 610
GJProduits financiers de participations18 241
GLAutres intérêts et produits assimilés10 146
GPTotal des produits financiers (V)28 388
GRIntérêts et charges assimilées672
GUTotal des charges financières (VI)672
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)27 715
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-4 895
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion630
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)630
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-630
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)329 487
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)335 012
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-5 525
A1Renvois : Transfert de charges66 097
31/08/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2017/003000 du 05/05/2017
Numéro de gestion : 2009B00182
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles1 150321828
ATAutres immobilisations corporelles47 82247 822
CUAutres participations403 560126 314277 246
BJTOTAL (I)452 532174 457278 074
BXClients et comptes rattachés126 952126 952
BZAutres créances423 396423 396
CDValeurs mobilières de placement163 079163 079
CFDisponibilités12 31512 315
CHCharges constatées d’avance28 37128 371
CJTOTAL (II)754 115754 115
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 206 648174 4571 032 190
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000
DDRéserve légale (1)30 494
DGAutres réserves448 043
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-5 525
DLTOTAL (I)973 012
DVEmprunts et dettes financières divers (4)308
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 136
DYDettes fiscales et sociales40 784
EAAutres dettes6 948
ECTOTAL (IV)59 177
EETOTAL GENERAL (I à V)1 032 190
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an59 177
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services235 000235 000
FJChiffres d’affaires nets235 000235 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges66 097
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)301 098
FWAutres achats et charges externes82 036
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 605
FYSalaires et traitements219 670
FZCharges sociales20 493
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements6 895
GEAutres charges8
GFTotal des charges d’exploitation (II)333 709
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-32 610
GJProduits financiers de participations18 241
GLAutres intérêts et produits assimilés10 146
GPTotal des produits financiers (V)28 388
GRIntérêts et charges assimilées672
GUTotal des charges financières (VI)672
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)27 715
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-4 895
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion630
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)630
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-630
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)329 487
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)335 012
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-5 525
A1Renvois : Transfert de charges66 097

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