FIVES INTRALOGISTICS SAS

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Isère
  3. CHASSE-SUR-RHONE
  4. FIVES INTRALOGISTICS SAS
FIVES INTRALOGISTICS SAS
Dernière mise à jour : 16/11/2020

Informations de l'établissement :
Date de création : 16/11/2020
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34416565900022 / Siren : 344165659 / NIC : 00022
N° de TVA : FR 83 344165659
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
28 : Fabrication de machines et équipements n.c.a.
Cette division couvre la fabrication de machines et d’équipements qui exercent, de manière autonome, une action mécanique ou thermique sur des matières ou qui exécutent des opérations sur des matières (par exemple manu- tention, pulvérisation, pesage ou emballage), y compris leurs organes mécaniques de production et de transmis- sion de l’énergie et les pièces détachées spécialement fabriquées. Les machines et équipements comprennent également les appareils fixes, mobiles ou portatifs, qu’ils soient utilisés dans l’industrie, l’agriculture ou la cons- truction ou qu’ils soient destinés à un usage militaire ou privé. La fabrication d’équipements spécifiques pour le transport de marchandises ou de passagers au sein d’installations délimitées appartient également à cette division. La structure de cette division distingue la fabrication de machines d’usage spécifique, c’est-à-dire des machines destinées exclusivement à être utilisées par une branche de la NAF ou un petit groupe de branches de la NAF des machines d’usage général, c’est-à-dire les machines utilisées dans un grand nombre de branches de la NAF. Cette division comprend également la fabrication de machines diverses d’usage spécifique, non classées ail- leurs, utilisées ou non dans le cadre d’une opération de transformation, comme les manèges et attractions forai- nes, les installations de bowling, etc. Cette division ne comprend pas :
- le travail des métaux d’usage général (cf. 25)
- la fabrication d’appareils de contrôle, de matériel informatique, d’instruments de mesure et de contrôle, d’installations électriques (cf. 26 et 27)
- la fabrication de matériels de transport d’usage général (cf. 29 et 30)
28.2 : Fabrication d'autres machines d'usage général
28.22 : Fabrication de matériel de levage et de manutention
28.22Z : Fabrication de matériel de levage et de manutention
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de machines et d’appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention actionnés par moteur ou à la main : • palans, treuils et cabestans, crics et vérins • bigues, grues, portiques mobiles, chariots-cavaliers, etc. • chariots, même automobiles, munis ou non d’un dispositif de levage ou de manutention, des types utilisés dans les usines, y compris diables et brouettes • manipulateurs mécaniques et robots industriels spécialement conçus pour des opérations de levage, de manutention, de chargement ou de déchargement fabrication d’appareils transporteurs ou convoyeurs, de téléphériques, télécabines et
- la remonte-pentes, etc.
- la fabrication d’ascenseurs, d’escaliers mécaniques et de trottoirs roulants
- la fabrication d’éléments spécialisés de matériels de levage et de manutention

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de roulettes pour matériel de levage ou de manutention
- la fabrication d’enrouleurs et poulies pour bateaux

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de robots industriels à usages multiples (cf. 28.99)
- la fabrication d’appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs à action continue, pour mines au fond ou pour d’autres travaux souterrains (cf. 28.92Z)
- la fabrication de pelles mécaniques, d’excavateurs, de chargeuses et de chargeuses-pelleteuses (cf. 28.92Z)
- la fabrication de camions-grues, pontons-grue et de wagons-grues, (cf. 29.10Z, 30.11Z et 30.20Z)
- l’installation d’ascenseurs et monte-charge (cf. 43.29B) Produits associés : 28.22.11, 28.22.12, 28.22.13, 28.22.14, 28.22.15, 28.22.16, 28.22.17, 28.22.18, 28.22.19, 28.22.20, 28.22.99
Coordonnées de l'établissement :
FIVES INTRALOGISTICS SAS
Adresse :
Z.A.C DES PLATIERES
646 CHEM DE LA JACONNE
38670 CHASSE-SUR-RHONE
Liens de succession de l'établissement :
16/11/2020 : Succession
Prédécesseur : FIVES INTRALOGISTICS SAS
Transfert du siège
Continuité économique
Accords d'entreprise :
24/03/2023 : UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03823012917
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 28/03/2023
Date de dépôt : 27/03/2023
Date du texte : 24/03/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 03/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : FIVES INTRALOGISTICS SAS
Siret : 34416565900022
Code APE : 2822Z
Secteur : Fabrication de matériel de levage et de manutention

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 043 - Evolution des primes

Syndicats :
  • 1 - CGT

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 04/01/1988
Dénomination : FIVES INTRALOGISTICS SAS
Activité principale : Fabrication de matériel de levage et de manutention (NAFRev2 : 28.22Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
FIVES INTRALOGISTICS SAS - Chasse-sur-Rhône (siège)FIVES INTRALOGISTICS SAS - Grigny (fermé)FIVES INTRALOGISTICS SAS - Grigny (fermé)
Marques françaises :
24/02/2017 : UltiView
N° national/d'enregistrement : 4340990
Date de dépôt : 24/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Manipulateurs industriels (machines) pour la préparation et la livraison de commandes réalisées au préalable par le client à partir d'une liste, notamment pour magasins de détail sans surface de vente ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; machines à trier pour l'industrie ; élévateurs ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels pour la traçabilité et le pilotage de charges isolées sur un système de manutention ; logiciels destinés à être utilisés dans les domaines de la logistique et du transport ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels ; consultation en matière de logiciels, programmation pour ordinateurs, étude de projets techniques, tous ces services appliqués au domaine de la logistique et du transport.

Déposant 1 : FIVES INTRALOGISTICS SAS, Société par Actions Simpliifiée
Numéro de SIREN : 344165659
Adresse :
RUE FLEURY JAY
69520 GRIGNY
FR

Mandataire 1 : MARCURIA, Mme. Emmanuelle JAEGER
Adresse :
8 RUE de Saintonge
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

24/02/2017 : UltiView
N° national/d'enregistrement : 4340990
Date de dépôt : 24/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Manipulateurs industriels (machines) pour la préparation et la livraison de commandes réalisées au préalable par le client à partir d'une liste, notamment pour magasins de détail sans surface de vente ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; machines à trier pour l'industrie ; élévateurs ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels pour la traçabilité et le pilotage de charges isolées sur un système de manutention ; logiciels destinés à être utilisés dans les domaines de la logistique et du transport ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels ; consultation en matière de logiciels, programmation pour ordinateurs, étude de projets techniques, tous ces services appliqués au domaine de la logistique et du transport.

Déposant 1 : FIVES INTRALOGISTICS SAS, Société par Actions Simpliifiée
Numéro de SIREN : 344165659
Adresse :
RUE FLEURY JAY
69520 GRIGNY
FR

Mandataire 1 : MARCURIA, Mme. Emmanuelle JAEGER
Adresse :
8 RUE de Saintonge
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

07/06/2012 : CIT E-DRIVE
N° national/d'enregistrement : 3925235
Date de dépôt : 07/06/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 07/06/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Manipulateurs industriels (machines) pour la préparation et la livraison de commandes réalisées au préalable par le client à partir d'une liste, notamment pour magasins de détail sans surface de vente ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; machines à trier pour l'industrie ; élévateurs ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels ; consultation en matière de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; étude de projets techniques ; tous ces services appliqués au domaine de la logistique et du transport.

Déposant 1 : CINETIC TRANSITIQUE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 344165659
Adresse :
Rue Fleury Jay
69520 GRIGNY
FR

Mandataire 1 : MARCURIA - Société d'Avocats
Adresse :
8 rue de Saintonge
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 642237
Date de demande : 04/02/2015
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

Bénéficiare 1 : FIVES INTRALOGISTICS S.A.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 766559
Date de demande : 13/08/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

Bénéficiare 1 : FIVES INTRALOGISTICS SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-26
Date du BOPI : 29/06/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

07/06/2012 : CIT E-DRIVE
N° national/d'enregistrement : 3925235
Date de dépôt : 07/06/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 07/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Manipulateurs industriels (machines) pour la préparation et la livraison de commandes réalisées au préalable par le client à partir d'une liste, notamment pour magasins de détail sans surface de vente ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; machines à trier pour l'industrie ; élévateurs ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels ; consultation en matière de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; étude de projets techniques ; tous ces services appliqués au domaine de la logistique et du transport.
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : FIVES INTRALOGISTICS SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 344165659
Adresse :
646 CHEMIN DE LA JACONNE Z.A.C DES PLATIÈRES
38670 CHASSE-SUR-RHÔNE
FR

Mandataire 1 : MARCURIA, Mme JAEGER Emmanuelle
Adresse :
8 rue de Saintonge
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 642237
Date de demande : 04/02/2015
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

Bénéficiare 1 : FIVES INTRALOGISTICS S.A.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 766559
Date de demande : 13/08/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

Bénéficiare 1 : FIVES INTRALOGISTICS SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-26
Date du BOPI : 29/06/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2814531
Date de demande : 23/05/2022
N° de BOPI : 2022-37
Date du BOPI : 16/09/2022

23/11/2011 : Splitpal
N° national/d'enregistrement : 3876386
Date de dépôt : 23/11/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 23/11/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; machines à trier pour l'industrie ; élévateurs ; machine de division automatisée de charges palettisées ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels ; consultation en matière de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; étude de projets techniques ; tous ces services appliqués au domaine de la logistique et du transport.

Déposant 1 : CINETIC TRANSITIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 344165659
Adresse :
Rue Fleury Jay
69520 GRYGNY
FR

Mandataire 1 : MARCURIA, Société Avocats
Adresse :
8 rue de Saintonge
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 642237
Date de demande : 04/02/2015
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

Bénéficiare 1 : FIVES INTRALOGISTICS S.A.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 766559
Date de demande : 13/08/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

Bénéficiare 1 : FIVES INTRALOGISTICS SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

23/11/2011 : Splitpal
N° national/d'enregistrement : 3876386
Date de dépôt : 23/11/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 23/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; machines à trier pour l'industrie ; élévateurs ; machine de division automatisée de charges palettisées ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels ; consultation en matière de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; étude de projets techniques ; tous ces services appliqués au domaine de la logistique et du transport.

Déposant 1 : FIVES INTRALOGISTICS SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 344165659
Adresse :
646 CHEMIN DE LA JACONNE Z.A.C DES PLATIÈRES
38670 CHASSE-SUR-RHÔNE
FR

Mandataire 1 : MARCURIA, Cabinet d'avocats, Mme JAEGER Emmanuelle
Adresse :
8 Rue de Saintonge
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 642237
Date de demande : 04/02/2015
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

Bénéficiare 1 : FIVES INTRALOGISTICS S.A.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 766559
Date de demande : 13/08/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

Bénéficiare 1 : FIVES INTRALOGISTICS SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2797035
Date de demande : 16/11/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

03/07/2009 : TRACE
N° national/d'enregistrement : 3661937
Date de dépôt : 03/07/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 03/07/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels pour la traçabilité et le pilotage de charges isolées sur un système de manutention ; logiciels destinés à être utilisés dans les domaines de la logistique et du transport ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels ; consultation en matière de logiciels, programmation pour ordinateurs, étude de projets techniques, tous ces services appliqués au domaine de la logistique et du transport.

Déposant 1 : CINETIC TRANSITIQUE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 344165659

Mandataire 1 : MARCURIA - Société d'Avocats
Adresse :
148 Boulevard du Montparnasse
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 642237
Date de demande : 04/02/2015
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

Bénéficiare 1 : FIVES INTRALOGISTICS S.A.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 765353
Date de demande : 30/07/2019
N° de BOPI : 2019-35
Date du BOPI : 30/08/2019

Bénéficiare 1 : FIVES INTRALOGISTICS SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

03/07/2009 : TRACE
N° national/d'enregistrement : 3661937
Date de dépôt : 03/07/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 03/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels pour la traçabilité et le pilotage de charges isolées sur un système de manutention ; logiciels destinés à être utilisés dans les domaines de la logistique et du transport ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels ; consultation en matière de logiciels, programmation pour ordinateurs, étude de projets techniques, tous ces services appliqués au domaine de la logistique et du transport.

Déposant 1 : FIVES INTRALOGISTICS SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 344165659
Adresse :
rue Fleury Jay
69520 GRIGNY
FR

Mandataire 1 : MARCURIA, Société d'Avocats, Mme JAEGER Emmanuelle
Adresse :
8 RUE DE SAINTONGE
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 642237
Date de demande : 04/02/2015
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

Bénéficiare 1 : FIVES INTRALOGISTICS S.A.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 765353
Date de demande : 30/07/2019
N° de BOPI : 2019-35
Date du BOPI : 30/08/2019

Bénéficiare 1 : FIVES INTRALOGISTICS SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718003
Date de demande : 13/06/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

Publications au Bodacc :
15/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2383
NOJO : 380200002943350
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Vienne 344 165 659
Dénomination : Fives Intralogistics SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/04/2023 : Modifications générales

Annonce N°1357
NOJO : 038020000290549
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Vienne 344 165 659
Dénomination : Fives Intralogistics SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
FOCHETTI Massimiliano nom d'usage : FOCHETTI devient directeur général
05/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1992
NOJO : 380200002707490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Vienne 344 165 659
Dénomination : Fives Intralogistics SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°1487
NOJO : 038020000261611
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Vienne 344 165 659
Dénomination : Fives Intralogistics SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
RUSSO Luigi nom d'usage : RUSSO n'est plus président.
DUQUESNE Xavier Rémy Jean Marie Joseph nom d'usage : DUQUESNE devient président
01/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2280
NOJO : 380200002494850
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Vienne 344 165 659
Dénomination : Fives Intralogistics SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/12/2020 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°548
NOJO : 038020000237039
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.
Numéro d'identification : RCS Vienne 344 165 659
Dénomination : Fives Intralogistics SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6224
NOJO : 690100013185150
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Lyon 344 165 659
Dénomination : Fives Intralogistics SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1688
NOJO : 690100012198010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Lyon 344 165 659
Dénomination : Fives Intralogistics SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/12/2018 : Modifications générales

Annonce N°1845
NOJO : 069010001171630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 344 165 659
Dénomination : Fives Intralogistics SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
JALLON Christophe Michel René nom d'usage : JALLON n'est plus président.
RUSSO Luigi nom d'usage : RUSSO devient président
17/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2783
NOJO : 690100011190060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Lyon 344 165 659
Dénomination : Fives Intralogistics SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/10/2017 : Modifications générales

Annonce N°1200
NOJO : 069010001069377
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 344 165 659
Dénomination : Fives Intralogistics SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
JALLON Christophe Michel René nom d'usage : JALLON devient président.
VERNE Philippe nom d'usage : VERNE n'est plus président
14/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5843
NOJO : 690100010346740
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Lyon 344 165 659
Dénomination : Fives Intralogistics SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/06/2017 : Modifications générales

Annonce N°1463
NOJO : 069010001035375
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 344 165 659
Dénomination : Fives Intralogistics SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
DELOITTE & ASSOCIES SA n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
DELOITTE & ASSOCIES SA devient commissaire aux comptes.
SARL BEAS n'est plus commissaire aux comptes suppléant
09/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10876
NOJO : 690100009553450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Lyon 344 165 659
Dénomination : Fives Intralogistics S.A.
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
08/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°2528
NOJO : BXB16188003824N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital. Modification de la forme juridique. Modification de l'administration. Modification de la dénomination.
Numéro d'identification : RCS Lyon 344 165 659
Dénomination : Fives Intralogistics SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
DUVERNE Martin nom d'usage : DUVERNE n'est plus président du conseil d'administration.
VERNE Philippe nom d'usage : VERNE n'est plus directeur général.
VERNE Philippe nom d'usage : VERNE devient président.
VERNE Philippe nom d'usage : VERNE n'est plus administrateur.
DUVERNE Martin nom d'usage : DUVERNE n'est plus administrateur.
SA FIVES MANUFACTURING INDUSTRIES n'est plus administrateur.
MAZZONI Fabrizio nom d'usage : MAZZONI n'est plus administrateur.

Montant du capital : 100000.00 EUR
24/06/2015 : Modifications générales

Annonce N°2645
NOJO : BXB15168003068O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 344 165 659
Dénomination : Fives Intralogistics S.A.
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
URING Jean-Camille nom d'usage : URING n'est plus administrateur.

22/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3910
NOJO : 690100008735970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Lyon 344 165 659
Dénomination : Fives Intralogistics S.A.
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
24/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°2190
NOJO : BXB142300029978
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 344 165 659
Dénomination : Fives Intralogistics S.A.
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
Modification de la désignation d'un dirigeant : administrateur FIVES MANUFACTURING INDUSTRIES SA.

27/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5502
NOJO : 690100007980020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Lyon 344 165 659
Dénomination : Fives Intralogistics S.A.
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
25/06/2014 : Modifications générales

Annonce N°2791
NOJO : BXB14170003299J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de la dénomination.
Numéro d'identification : RCS Lyon 344 165 659
Dénomination : Fives Intralogistics S.A.
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
01/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10608
NOJO : BXC13175008606T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Lyon 344 165 659
Dénomination : CINETIC TRANSITIQUE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
26/06/2013 : Modifications générales

Annonce N°3327
NOJO : BXB13170003897Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 344 165 659
Dénomination : CINETIC TRANSITIQUE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
PERIERS Alain François nom d'usage : PERIERS n'est plus administrateur.

21/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10501
NOJO : BXC121880116701
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Lyon 344 165 659
Dénomination : CINETIC TRANSITIQUE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
25/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8090
NOJO : BXC11192021622O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Lyon 344 165 659
Dénomination : CINETIC TRANSITIQUE
Sigle : ANC
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
rue Fleury Jay
69520 Grigny
13/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°2162
NOJO : BXB11188003156J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 344 165 659
Dénomination : CINETIC TRANSITIQUE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
VERNE Philippe nom d'usage : VERNE devient administrateur.

12/11/2010 : Modifications générales

Annonce N°1833
NOJO : BXB10309001124B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 344 165 659
Dénomination : CINETIC TRANSITIQUE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
PERIERS Alain François nom d'usage : PERIERS n'est plus directeur général.
VERNE Philippe nom d'usage : VERNE devient directeur général.

12/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5611
NOJO : BXC10180013057T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Lyon 344 165 659
Dénomination : CINETIC TRANSITIQUE
Forme juridique : Société Anonyme

Adresse :
rue Fleury Jay
69520 Grigny
24/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5335
NOJO : BXC08197004277Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Lyon 344 165 659
Dénomination : CINETIC TRANSITIQUE
Forme juridique : Société Anonyme

Adresse :
rue Fleury Jay
69520 Grigny
31/01/2009 : Modifications générales

Annonce N°4059
NOJO : BXB08027005810W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 344 165 659
Dénomination : CINETIC TRANSITIQUE
Forme juridique : Société Anonyme

Administration :
Modification de la désignation d'un dirigeant : administrateur FIVES CINETIC SA.
.

10/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9225
NOJO : BXC08214003946T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Lyon 344 165 659
Dénomination : CINETIC TRANSITIQUE
Forme juridique : Société Anonyme

Adresse :
rue Fleury Jay
69520 Grigny
24/01/2008 : Modifications générales

Annonce N°2431
NOJO : BXB080420019154
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 344 165 659
Dénomination : CINETIC TRANSITIQUE
Forme juridique : société anonyme

Administration :
MAZZONI Fabrizio nom d'usage : MAZZONI Fabrizio devient administrateur.
.

08/01/2008 : Modifications générales

Annonce N°1740
NOJO : BXB08010001903Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 344 165 659
Dénomination : CINETIC TRANSITIQUE
Forme juridique : société anonyme

Administration :
DUVERNE Martin nom d'usage : DUVERNE Martin devient président du conseil d'administration.
.
URING Jean Camille nom d'usage : URING Jean n'est plus président du conseil d'administration.
.
URING Jean-Camille nom d'usage : URING Jean-Camille devient administrateur.
.

Historique de l'unité légale :
01/04/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
16/11/2020 : code NIC
Code NIC : 00022
02/10/2017 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
20/05/2016 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : FIVES INTRALOGISTICS SAS
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
20/05/2014 : dénomination
Dénomination : FIVES INTRALOGISTICS S.A.
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de matériel de levage et de manutention (NAFRev2 : 28.22Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'équipements de levage et de manutention (NAFRev1 : 29.2D)
01/01/2004 : dénomination
Dénomination : CINETIC TRANSITIQUE
01/01/1998 : dénomination
Dénomination : GALLET MANUMECA
Représentants légaux :
24/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2020B01613
Type : Personne Physique

Nom : DUQUESNE Xavier Rémy Jean Marie Joseph
Né le 17/08/1960 à Saumur (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
4 Rue André Breton
56100 Lorient
France
24/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2020B01613
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes

Adresse :
6 Place DE LA PYRAMIDE
92908 Paris la Défense Cedex
France
24/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2020B01613
Type : Personne Physique

Nom : DUQUESNE Xavier Rémy Jean Marie Joseph
Né le 17/08/1960 à Saumur (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
4 Rue André Breton
56100 Lorient
France
24/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2020B01613
Type : Personne Physique

Nom : FOCHETTI Massimiliano
Né le 07/11/1969 à Modena (Italie)
Nationalité : Italienne
Qualité : directeur général

Adresse :
13 Montée des Génovéfains
69005 Lyon
France
24/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2020B01613
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes

Adresse :
6 Place DE LA PYRAMIDE
92908 Paris la Défense Cedex
France
22/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2020B01613
Type : Personne Physique

Nom : DUQUESNE Xavier Rémy Jean Marie Joseph
Né le 17/08/1960 à Saumur (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
4 Rue André Breton
56100 Lorient
France
22/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2020B01613
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes

Adresse :
6 Place DE LA PYRAMIDE
92908 Paris la Défense Cedex
France
01/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES SA
Siren : 572028041
Qualité : commissaire aux comptes

Adresse :
185 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
France
01/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Type : Personne Physique

Nom : RUSSO Luigi
Né le 14/02/1974 à Genes (Italie)
Nationalité : Italienne
Qualité : président

Adresse :
10 Rue de la Riante
13008 Marseille
France
01/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES SA
Siren : 572028041
Qualité : commissaire aux comptes

Adresse :
185 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
France
01/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Type : Personne Physique

Nom : RUSSO Luigi
Né le 14/02/1974 à Genes (Italie)
Nationalité : Italienne
Qualité : président

Adresse :
10 Rue de la Riante
13008 Marseille
France
13/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Type : Personne Physique

Nom : VERNE Philippe
Né le 06/10/1958 à Bourbon-Lancy (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
16 Allée des Pinsons
69530 Brignais
France
13/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES SA
Siren : 572028041
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
185 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
France
13/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Type : Personne Morale

Nom : SARL BEAS
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
195 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
France
Dépôts des actes :
31/03/2023 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2020B01613
Dépôt : N°002535 déposé le 04/04/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/12/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2020B01613
Dépôt : N°009384 déposé le 27/12/2022
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
21/12/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2020B01613
Dépôt : N°009384 déposé le 27/12/2022
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
16/12/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2020B01613
Dépôt : N°008337 déposé le 17/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
16/12/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2020B01613
Dépôt : N°008337 déposé le 17/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
16/12/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2020B01613
Dépôt : N°008337 déposé le 17/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
16/12/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2020B01613
Dépôt : N°008337 déposé le 17/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
16/12/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2020B01613
Dépôt : N°008337 déposé le 17/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
16/12/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2020B01613
Dépôt : N°008337 déposé le 17/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
15/11/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2020B01613
Dépôt : N°008200 déposé le 14/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/11/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2020B01613
Dépôt : N°008200 déposé le 14/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/11/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2020B01613
Dépôt : N°008200 déposé le 14/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/11/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2020B01613
Dépôt : N°005962 déposé le 04/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
16/11/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2020B01613
Dépôt : N°005962 déposé le 04/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
16/11/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2020B01613
Dépôt : N°005962 déposé le 04/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
31/10/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°033033 déposé le 21/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°030722 déposé le 13/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
02/10/2017 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°027698 déposé le 10/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/05/2017 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°015611 déposé le 31/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
20/05/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°017066 déposé le 20/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Continuation de la société malgré les pertes Reconstitution des capitaux propres Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale
20/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°017066 déposé le 20/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Continuation de la société malgré les pertes Reconstitution des capitaux propres Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale
20/05/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°017066 déposé le 20/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Continuation de la société malgré les pertes Reconstitution des capitaux propres Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale
20/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°017066 déposé le 20/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Continuation de la société malgré les pertes Reconstitution des capitaux propres Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale
18/05/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°013821 déposé le 03/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/05/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°013821 déposé le 03/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/05/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°013474 déposé le 27/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Reconstitution des capitaux propres
20/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°013474 déposé le 27/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Reconstitution des capitaux propres
20/05/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°013474 déposé le 27/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Reconstitution des capitaux propres
20/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°013474 déposé le 27/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Reconstitution des capitaux propres
30/06/1999 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°010129 déposé le 30/06/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
30/06/1999 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°010129 déposé le 30/06/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
19/05/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°007641 déposé le 19/05/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
19/05/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°007645 déposé le 19/05/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
19/05/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°007641 déposé le 19/05/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
19/05/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°007645 déposé le 19/05/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
27/04/1999 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°000220 déposé le 27/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la scission
27/04/1999 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°000220 déposé le 27/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la scission
19/01/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°001136 déposé le 19/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social
19/01/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°001136 déposé le 19/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social
19/01/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°001136 déposé le 19/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social
19/01/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°001136 déposé le 19/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social
18/02/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°003321 déposé le 18/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
18/02/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°003321 déposé le 18/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
21/07/1997 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°010902 déposé le 21/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
21/07/1997 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°010902 déposé le 21/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
09/09/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°013342 déposé le 09/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
09/09/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°013342 déposé le 09/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
18/09/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°013167 déposé le 18/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
18/09/1995 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°013167 déposé le 18/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
18/09/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°013167 déposé le 18/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
18/09/1995 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°013167 déposé le 18/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
06/08/1990 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°011902 déposé le 06/08/1990
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
06/08/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°011902 déposé le 06/08/1990
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
06/08/1990 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°011902 déposé le 06/08/1990
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
06/08/1990 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°011902 déposé le 06/08/1990
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
06/08/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°011902 déposé le 06/08/1990
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
06/08/1990 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°011902 déposé le 06/08/1990
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
14/03/1988 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°003195 déposé le 14/03/1988
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
14/03/1988 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°003195 déposé le 14/03/1988
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
14/03/1988 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°003195 déposé le 14/03/1988
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
14/03/1988 : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°003195 déposé le 14/03/1988
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
14/03/1988 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°003195 déposé le 14/03/1988
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
14/03/1988 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°003195 déposé le 14/03/1988
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
14/03/1988 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°003195 déposé le 14/03/1988
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
14/03/1988 : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°003195 déposé le 14/03/1988
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°010090 déposé le 22/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°010094 déposé le 22/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°010094 déposé le 22/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°010100 déposé le 22/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°010100 déposé le 22/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°010103 déposé le 22/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°023136 déposé le 08/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°023136 déposé le 08/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°000510 déposé le 09/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°000510 déposé le 09/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°000069 déposé le 03/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°013510 déposé le 19/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°013510 déposé le 19/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°005963 déposé le 08/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°010090 déposé le 02/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°026108 déposé le 29/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°027886 déposé le 20/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°011311 déposé le 04/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°011723 déposé le 03/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres Modification des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°011723 déposé le 03/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres Modification des statuts
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°023206 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°014265 déposé le 20/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°013161 déposé le 03/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°010090 déposé le 22/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°010094 déposé le 22/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°010094 déposé le 22/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°010100 déposé le 22/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°010100 déposé le 22/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°010103 déposé le 22/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°023136 déposé le 08/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°023136 déposé le 08/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°000510 déposé le 09/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°000510 déposé le 09/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°000069 déposé le 03/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°013510 déposé le 19/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°013510 déposé le 19/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°005963 déposé le 08/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°010090 déposé le 02/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°026108 déposé le 29/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°027886 déposé le 20/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°011311 déposé le 04/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°011723 déposé le 03/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres Modification des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°011723 déposé le 03/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres Modification des statuts
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°023206 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°014265 déposé le 20/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°013161 déposé le 03/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2020B01613
Dépôt : N°005962 déposé le 04/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2020B01613
Dépôt : N°005962 déposé le 04/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2020B01613
Dépôt : N°005962 déposé le 04/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2020B01613
Dépôt : N°005962 déposé le 04/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2020B01613
Dépôt : N°005962 déposé le 04/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2020B01613
Dépôt : N°005962 déposé le 04/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
Etablissements :
24/05/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2020B01613
Type : Siège

Adresse :
646 Chemin de la Jaconne
Z.A.C des Platières
38670 Chasse-sur-Rhône
France
24/05/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2020B01613
Type : Etablissement principal

Adresse :
646 Chemin de la Jaconne
Z.A.C des Platières
38670 Chasse-sur-Rhône
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Engeneering, négoce, vente de matériel de manutention. Toutes opérations de prestations de service, négoce de matériel informatique, prestations de services, maintenance de matériels et logicles, études, créations et fabrication de tout maériel en résulttant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/05/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2020B01613
Type : Siège

Adresse :
646 Chemin de la Jaconne
Z.A.C des Platières
38670 Chasse-sur-Rhône
France
24/05/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2020B01613
Type : Etablissement principal

Adresse :
646 Chemin de la Jaconne
Z.A.C des Platières
38670 Chasse-sur-Rhône
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Engeneering, négoce, vente de matériel de manutention. Toutes opérations de prestations de service, négoce de matériel informatique, prestations de services, maintenance de matériels et logicles, études, créations et fabrication de tout maériel en résulttant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/06/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2020B01613
Type : Siège

Adresse :
646 Chemin de la Jaconne
Z.A.C des Platières
38670 Chasse-sur-Rhône
France
22/06/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2020B01613
Type : Etablissement principal

Adresse :
646 Chemin de la Jaconne
Z.A.C des Platières
38670 Chasse-sur-Rhône
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Engeneering, négoce, vente de matériel de manutention. Toutes opérations de prestations de service, négoce de matériel informatique, prestations de services, maintenance de matériels et logicles, études, créations et fabrication de tout maériel en résulttant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/06/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Type : Siège

Adresse :
Rue Fleury Jay
69520 Grigny
France
01/06/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue Fleury Jay
69520 Grigny
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/01/1988
Activité : Engeneering, négoce, vente de matériel de manutention. Toutes opérations de prestations de services, + négoce de matériel informatique prestations de services, maintenance de matériels et logiciels, études, créations et fabrication de tout matériel en résultant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Type : Siège

Adresse :
Rue Fleury Jay
69520 Grigny
France
13/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue Fleury Jay
69520 Grigny
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/01/1988
Activité : Engeneering, négoce, vente de matériel de manutention. Toutes opérations de prestations de services, + négoce de matériel informatique prestations de services, maintenance de matériels et logiciels, études, créations et fabrication de tout matériel en résultant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
01/06/2018 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 02/08/1988
Texte de l'observation : DM du 02/08/1988 - Achat d'éléments de fonds de commerce à la STE MANU MECA au prix stipulé de 450.000 F - TOUT LYON du 25/07/1988 Oppositions : Me NANTERME 1 place St Nizier 69001 LYON - A compter du 01/01/1988 DECLARATION MODIFICATIVE du 21 Avril 1998 Achat d'une branche d'activité d'informatique industrielle à la Sté AZ INFORMATIQUE SA - siège social : 68 avenue Félix Faure 69003 LYON 328 169 495 RCS LYON - modification du 12 Février 1998 - Prix stipulé : 150.000 F - Date d'entrée en jouissance : 1 Novembre 1997 Domicile élu pour oppositions : 68 avenue Félix Faure 69003 LYON. DECLARATION MODIFICATIVE du 11 Février 1999 Prise en location-gérance d'une activité d'engineering et de réalisation d'installations de manutention automatique dans le secteur de la poste et de l'industrie de la société GALLET Systèmes Automatisés Siège social 221 avenue Francis de Pressensé 69200 VENISSIEUX 348 707 159 RCS LYON du 01/01/1999 au 31/12/2000 DECLARATION MODIFICATIVE du 29 Novembre 1999 Achat de la branche d'activité "poste et industrie" sis ZI rue Fleury Jay 69520 GRIGNY au prix stipulé de 2 100 000 F à la société GALLET SYSTEMES AUTOMATISMES - 348 707 149 RCS LYON à compter du 18/10/1999. Oppositions : Mes ROSNEL & MACHURON Huissiers 24 rue du Commandant Faurax 69006 LYON - Publicité : TOUT LYON du 08/11/1999
13/06/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 02/08/1988
Texte de l'observation : DM du 02/08/1988 - Achat d'éléments de fonds de commerce à la STE MANU MECA au prix stipulé de 450.000 F - TOUT LYON du 25/07/1988 Oppositions : Me NANTERME 1 place St Nizier 69001 LYON - A compter du 01/01/1988 DECLARATION MODIFICATIVE du 21 Avril 1998 Achat d'une branche d'activité d'informatique industrielle à la Sté AZ INFORMATIQUE SA - siège social : 68 avenue Félix Faure 69003 LYON 328 169 495 RCS LYON - modification du 12 Février 1998 - Prix stipulé : 150.000 F - Date d'entrée en jouissance : 1 Novembre 1997 Domicile élu pour oppositions : 68 avenue Félix Faure 69003 LYON. DECLARATION MODIFICATIVE du 11 Février 1999 Prise en location-gérance d'une activité d'engineering et de réalisation d'installations de manutention automatique dans le secteur de la poste et de l'industrie de la société GALLET Systèmes Automatisés Siège social 221 avenue Francis de Pressensé 69200 VENISSIEUX 348 707 159 RCS LYON du 01/01/1999 au 31/12/2000 DECLARATION MODIFICATIVE du 29 Novembre 1999 Achat de la branche d'activité "poste et industrie" sis ZI rue Fleury Jay 69520 GRIGNY au prix stipulé de 2 100 000 F à la société GALLET SYSTEMES AUTOMATISMES - 348 707 149 RCS LYON à compter du 18/10/1999. Oppositions : Mes ROSNEL & MACHURON Huissiers 24 rue du Commandant Faurax 69006 LYON - Publicité : TOUT LYON du 08/11/1999
13/06/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 22/05/2003
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts avec la loi n° 2001-420 du 15 mai 2001
Personnes morales :
24/05/2022 : Fives Intralogistics SAS
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Engeneering, négoce, vente de matériel de manutention. Toutes opérations de prestations de service, négoce de matériel informatique, prestations de services, maintenance de matériels et logicles, études, créations et fabrication de tout maériel en résulttant.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/12/2020
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 14/03/1988
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 16/11/2020

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
24/05/2022 : Fives Intralogistics SAS
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Engeneering, négoce, vente de matériel de manutention. Toutes opérations de prestations de service, négoce de matériel informatique, prestations de services, maintenance de matériels et logicles, études, créations et fabrication de tout maériel en résulttant.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/12/2020
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 14/03/1988
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 16/11/2020

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
22/06/2021 : Fives Intralogistics SAS
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Engeneering, négoce, vente de matériel de manutention. Toutes opérations de prestations de service, négoce de matériel informatique, prestations de services, maintenance de matériels et logicles, études, créations et fabrication de tout maériel en résulttant.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/12/2020
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 14/03/1988
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 16/11/2020

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
01/06/2018 : Fives Intralogistics SAS
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Engeneering, négoce, vente de matériel de manutention. Toutes opérations de prestations de services, + négoce de matériel informatique prestations de services, maintenance de matériels et logiciels, études, créations et fabrication de tout matériel en résultant

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/03/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
13/06/2016 : Fives Intralogistics SAS
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Engeneering, négoce, vente de matériel de manutention. Toutes opérations de prestations de services, + négoce de matériel informatique prestations de services, maintenance de matériels et logiciels, études, créations et fabrication de tout matériel en résultant

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/03/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2020B01613
Dépôt : N°004132 déposé le 24/05/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2020B01613
Dépôt : N°004132 déposé le 24/05/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2020B01613
Dépôt : N°005843 déposé le 22/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2020B01613
Dépôt : N°005843 déposé le 22/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2020B01613
Dépôt : N°005843 déposé le 22/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°013348 déposé le 01/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°015127 déposé le 29/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°013907 déposé le 13/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°013907 déposé le 13/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°016089 déposé le 03/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°016089 déposé le 03/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°014494 déposé le 06/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°014494 déposé le 06/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°011297 déposé le 30/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°011297 déposé le 30/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°012095 déposé le 18/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°012095 déposé le 18/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°012970 déposé le 22/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°012970 déposé le 22/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°010445 déposé le 03/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°010445 déposé le 03/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°012083 déposé le 11/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°012083 déposé le 11/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°011427 déposé le 27/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°011427 déposé le 27/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°012587 déposé le 28/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°012587 déposé le 28/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°014850 déposé le 17/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°014850 déposé le 17/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°009626 déposé le 12/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°009626 déposé le 12/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°010184 déposé le 24/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°010184 déposé le 24/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°017312 déposé le 26/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°017312 déposé le 26/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°014264 déposé le 05/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°014264 déposé le 05/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°011476 déposé le 26/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°011476 déposé le 26/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°016670 déposé le 30/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°016670 déposé le 30/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°013877 déposé le 17/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°013877 déposé le 17/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°014919 déposé le 17/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°014919 déposé le 17/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°010410 déposé le 21/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°010410 déposé le 21/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°011294 déposé le 26/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°011294 déposé le 26/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°013126 déposé le 17/08/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°013126 déposé le 17/08/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°008977 déposé le 08/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°008977 déposé le 08/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°009845 déposé le 15/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°009845 déposé le 15/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°011755 déposé le 19/08/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°011755 déposé le 19/08/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°011793 déposé le 12/08/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°011793 déposé le 12/08/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°009669 déposé le 31/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°009669 déposé le 31/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°009820 déposé le 03/08/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1988B00780
Dépôt : N°009820 déposé le 03/08/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2022/004132 du 24/05/2022
Numéro de gestion : 2020B01613
Code activité : 2822Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires594 467364 113230 354266 820
AHFonds commercial305 923305 923305 923
APConstructions65 66635 19030 47537 041
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels108 04887 88120 16719 204
ATAutres immobilisations corporelles1 112 218858 020254 198243 734
BFPrêts198 334198 334184 330
BHAutres immobilisations financières39 68739 68715 687
BJTOTAL (I)2 424 3451 345 2051 079 1401 072 741
BLMatières premières, approvisionnements497 11735 548461 569273 768
BNEn cours de production de biens170 009170 0094 179
BVAvances et acomptes versés sur commandes200 097200 09718 591
BXClients et comptes rattachés13 365 21822 98313 342 2354 294 328
BZAutres créances1 577 7341 577 7343 474 886
CFDisponibilités47 81947 819590
CHCharges constatées d’avance173 551173 551207 759
CJTOTAL (II)16 031 54858 53115 973 0178 274 104
CMPrimes de remboursement des obligations (IV)1
CNEcarts de conversion actif (V)5757
COTOTAL GENERAL (0 à V)18 455 9501 403 73617 052 2149 346 846
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000400 000
DDRéserve légale (1)10 00040 000
DHReport à nouveau-39 882
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-26 266-960 157
DLTOTAL (I)83 730-510 275
DPProvisions pour risques418 545290 182
DQProvisions pour charges52 74249 340
DRTOTAL (III)471 287339 522
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 2511 771
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours40 908474 462
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 201 3702 960 897
DYDettes fiscales et sociales1 885 2242 195 413
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés56 815
EAAutres dettes552 404131 026
EBProduits constatés d’avance (2)6 814 7343 696 516
ECTOTAL (IV)16 496 8949 516 902
ED(V)303696
EETOTAL GENERAL (I à V)17 052 2149 346 846
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens24 420 6363 756 95528 177 59213 170 803
FGProduction vendue services1 386 51167 5151 454 0261 082 542
FJChiffres d’affaires nets25 807 1483 824 47029 631 61914 253 345
FMProduction stockée165 8292 556
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges297 338473 889
FQAutres produits1789
FRTotal des produits d’exploitation (I)30 094 80414 729 881
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements19 577 4486 466 445
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-163 52211 852
FWAutres achats et charges externes3 521 6752 257 907
FXImpôts, taxes et versements assimilés325 004230 766
FYSalaires et traitements4 505 2144 473 262
FZCharges sociales2 051 3792 033 094
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements198 645167 490
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 24225 469
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions375 678296 189
GEAutres charges3777
GFTotal des charges d’exploitation (II)30 395 80415 962 556
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-301 000-1 232 675
GLAutres intérêts et produits assimilés887138
GNDifférences positives de change26 188162 349
GPTotal des produits financiers (V)27 076162 487
GQDotations financières sur amortissements et provisions57
GRIntérêts et charges assimilées4202 314
GSDifférences négatives de change475102 036
GUTotal des charges financières (VI)953104 351
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)26 12258 136
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-274 877-1 174 538
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 350
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 352
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion853 066
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 084
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)854 150
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-85-798
HKImpôts sur les bénéfices (X)-248 696-215 180
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)30 121 88014 895 721
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)30 148 14715 855 878
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-26 266-960 157
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles26896364
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles89010311981
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients364
6NSur stocks et en cours602436
7CTOTAL GENERAL422380272530
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation380272
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2386
UYPersonnel et comptes rattachés19
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES15 29615 064232
8AEmprunts et dettes financières divers22
8BFournisseurs et comptes rattaché7 2017 201
8CPersonnel et comptes rattachés661661
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux662662
VWT.V.A.397397
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)552552
VYTOTAL – ETAT DES DETTES16 39616 396
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2021/005843 du 22/06/2021
Numéro de gestion : 2020B01613
Code activité : 2822Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires594 467364 113230 354266 820
AHFonds commercial305 923305 923305 923
APConstructions65 66635 19030 47537 041
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels108 04887 88120 16719 204
ATAutres immobilisations corporelles1 112 218858 020254 198243 734
BFPrêts198 334198 334184 330
BHAutres immobilisations financières39 68739 68715 687
BJTOTAL (I)2 424 3451 345 2051 079 1401 072 741
BLMatières premières, approvisionnements497 11735 548461 569273 768
BNEn cours de production de biens170 009170 0094 179
BVAvances et acomptes versés sur commandes200 097200 09718 591
BXClients et comptes rattachés13 365 21822 98313 342 2354 294 328
BZAutres créances1 577 7341 577 7343 474 886
CFDisponibilités47 81947 819590
CHCharges constatées d’avance173 551173 551207 759
CJTOTAL (II)16 031 54858 53115 973 0178 274 104
CMPrimes de remboursement des obligations (IV)1
CNEcarts de conversion actif (V)5757
COTOTAL GENERAL (0 à V)18 455 9501 403 73617 052 2149 346 846
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000400 000
DDRéserve légale (1)10 00040 000
DHReport à nouveau-39 882
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-26 266-960 157
DLTOTAL (I)83 730-510 275
DPProvisions pour risques418 545290 182
DQProvisions pour charges52 74249 340
DRTOTAL (III)471 287339 522
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 2511 771
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours40 908474 462
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 201 3702 960 897
DYDettes fiscales et sociales1 885 2242 195 413
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés56 815
EAAutres dettes552 404131 026
EBProduits constatés d’avance (2)6 814 7343 696 516
ECTOTAL (IV)16 496 8949 516 902
ED(V)303696
EETOTAL GENERAL (I à V)17 052 2149 346 846
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens24 420 6363 756 95528 177 59213 170 803
FGProduction vendue services1 386 51167 5151 454 0261 082 542
FJChiffres d’affaires nets25 807 1483 824 47029 631 61914 253 345
FMProduction stockée165 8292 556
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges297 338473 889
FQAutres produits1789
FRTotal des produits d’exploitation (I)30 094 80414 729 881
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements19 577 4486 466 445
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-163 52211 852
FWAutres achats et charges externes3 521 6752 257 907
FXImpôts, taxes et versements assimilés325 004230 766
FYSalaires et traitements4 505 2144 473 262
FZCharges sociales2 051 3792 033 094
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements198 645167 490
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 24225 469
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions375 678296 189
GEAutres charges3777
GFTotal des charges d’exploitation (II)30 395 80415 962 556
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-301 000-1 232 675
GLAutres intérêts et produits assimilés887138
GNDifférences positives de change26 188162 349
GPTotal des produits financiers (V)27 076162 487
GQDotations financières sur amortissements et provisions57
GRIntérêts et charges assimilées4202 314
GSDifférences négatives de change475102 036
GUTotal des charges financières (VI)953104 351
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)26 12258 136
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-274 877-1 174 538
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 350
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 352
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion853 066
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 084
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)854 150
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-85-798
HKImpôts sur les bénéfices (X)-248 696-215 180
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)30 121 88014 895 721
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)30 148 14715 855 878
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-26 266-960 157
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles26896364
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles89010311981
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients364
6NSur stocks et en cours602436
7CTOTAL GENERAL422380272530
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation380272
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2386
UYPersonnel et comptes rattachés19
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES15 29615 064232
8AEmprunts et dettes financières divers22
8BFournisseurs et comptes rattaché7 2017 201
8CPersonnel et comptes rattachés661661
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux662662
VWT.V.A.397397
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)552552
VYTOTAL – ETAT DES DETTES16 39616 396
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2020/016992 du 03/07/2020
Numéro de gestion : 1988B00780
Code activité : 2822Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires594 467364 113230 354266 820
AHFonds commercial305 923305 923305 923
APConstructions65 66635 19030 47537 041
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels108 04887 88120 16719 204
ATAutres immobilisations corporelles1 112 218858 020254 198243 734
BFPrêts198 334198 334184 330
BHAutres immobilisations financières39 68739 68715 687
BJTOTAL (I)2 424 3451 345 2051 079 1401 072 741
BLMatières premières, approvisionnements497 11735 548461 569273 768
BNEn cours de production de biens170 009170 0094 179
BVAvances et acomptes versés sur commandes200 097200 09718 591
BXClients et comptes rattachés13 365 21822 98313 342 2354 294 328
BZAutres créances1 577 7341 577 7343 474 886
CFDisponibilités47 81947 819590
CHCharges constatées d’avance173 551173 551207 759
CJTOTAL (II)16 031 54858 53115 973 0178 274 104
CMPrimes de remboursement des obligations (IV)1
CNEcarts de conversion actif (V)5757
COTOTAL GENERAL (0 à V)18 455 9501 403 73617 052 2149 346 846
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000400 000
DDRéserve légale (1)10 00040 000
DHReport à nouveau-39 882
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-26 266-960 157
DLTOTAL (I)83 730-510 275
DPProvisions pour risques418 545290 182
DQProvisions pour charges52 74249 340
DRTOTAL (III)471 287339 522
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 2511 771
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours40 908474 462
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 201 3702 960 897
DYDettes fiscales et sociales1 885 2242 195 413
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés56 815
EAAutres dettes552 404131 026
EBProduits constatés d’avance (2)6 814 7343 696 516
ECTOTAL (IV)16 496 8949 516 902
ED(V)303696
EETOTAL GENERAL (I à V)17 052 2149 346 846
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens24 420 6363 756 95528 177 59213 170 803
FGProduction vendue services1 386 51167 5151 454 0261 082 542
FJChiffres d’affaires nets25 807 1483 824 47029 631 61914 253 345
FMProduction stockée165 8292 556
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges297 338473 889
FQAutres produits1789
FRTotal des produits d’exploitation (I)30 094 80414 729 881
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements19 577 4486 466 445
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-163 52211 852
FWAutres achats et charges externes3 521 6752 257 907
FXImpôts, taxes et versements assimilés325 004230 766
FYSalaires et traitements4 505 2144 473 262
FZCharges sociales2 051 3792 033 094
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements198 645167 490
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 24225 469
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions375 678296 189
GEAutres charges3777
GFTotal des charges d’exploitation (II)30 395 80415 962 556
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-301 000-1 232 675
GLAutres intérêts et produits assimilés887138
GNDifférences positives de change26 188162 349
GPTotal des produits financiers (V)27 076162 487
GQDotations financières sur amortissements et provisions57
GRIntérêts et charges assimilées4202 314
GSDifférences négatives de change475102 036
GUTotal des charges financières (VI)953104 351
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)26 12258 136
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-274 877-1 174 538
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 350
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 352
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion853 066
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 084
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)854 150
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-85-798
HKImpôts sur les bénéfices (X)-248 696-215 180
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)30 121 88014 895 721
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)30 148 14715 855 878
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-26 266-960 157
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles26896364
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles89010311981
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients364
6NSur stocks et en cours602436
7CTOTAL GENERAL422380272530
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation380272
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2386
UYPersonnel et comptes rattachés19
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES15 29615 064232
8AEmprunts et dettes financières divers22
8BFournisseurs et comptes rattaché7 2017 201
8CPersonnel et comptes rattachés661661
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux662662
VWT.V.A.397397
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)552552
VYTOTAL – ETAT DES DETTES16 39616 396
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/018596 du 04/06/2019
Numéro de gestion : 1988B00780
Code activité : 2822Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires594 467364 113230 354266 820
AHFonds commercial305 923305 923305 923
APConstructions65 66635 19030 47537 041
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels108 04887 88120 16719 204
ATAutres immobilisations corporelles1 112 218858 020254 198243 734
BFPrêts198 334198 334184 330
BHAutres immobilisations financières39 68739 68715 687
BJTOTAL (I)2 424 3451 345 2051 079 1401 072 741
BLMatières premières, approvisionnements497 11735 548461 569273 768
BNEn cours de production de biens170 009170 0094 179
BVAvances et acomptes versés sur commandes200 097200 09718 591
BXClients et comptes rattachés13 365 21822 98313 342 2354 294 328
BZAutres créances1 577 7341 577 7343 474 886
CFDisponibilités47 81947 819590
CHCharges constatées d’avance173 551173 551207 759
CJTOTAL (II)16 031 54858 53115 973 0178 274 104
CMPrimes de remboursement des obligations (IV)1
CNEcarts de conversion actif (V)5757
COTOTAL GENERAL (0 à V)18 455 9501 403 73617 052 2149 346 846
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000400 000
DDRéserve légale (1)10 00040 000
DHReport à nouveau-39 882
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-26 266-960 157
DLTOTAL (I)83 730-510 275
DPProvisions pour risques418 545290 182
DQProvisions pour charges52 74249 340
DRTOTAL (III)471 287339 522
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 2511 771
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours40 908474 462
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 201 3702 960 897
DYDettes fiscales et sociales1 885 2242 195 413
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés56 815
EAAutres dettes552 404131 026
EBProduits constatés d’avance (2)6 814 7343 696 516
ECTOTAL (IV)16 496 8949 516 902
ED(V)303696
EETOTAL GENERAL (I à V)17 052 2149 346 846
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens24 420 6363 756 95528 177 59213 170 803
FGProduction vendue services1 386 51167 5151 454 0261 082 542
FJChiffres d’affaires nets25 807 1483 824 47029 631 61914 253 345
FMProduction stockée165 8292 556
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges297 338473 889
FQAutres produits1789
FRTotal des produits d’exploitation (I)30 094 80414 729 881
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements19 577 4486 466 445
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-163 52211 852
FWAutres achats et charges externes3 521 6752 257 907
FXImpôts, taxes et versements assimilés325 004230 766
FYSalaires et traitements4 505 2144 473 262
FZCharges sociales2 051 3792 033 094
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements198 645167 490
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 24225 469
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions375 678296 189
GEAutres charges3777
GFTotal des charges d’exploitation (II)30 395 80415 962 556
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-301 000-1 232 675
GLAutres intérêts et produits assimilés887138
GNDifférences positives de change26 188162 349
GPTotal des produits financiers (V)27 076162 487
GQDotations financières sur amortissements et provisions57
GRIntérêts et charges assimilées4202 314
GSDifférences négatives de change475102 036
GUTotal des charges financières (VI)953104 351
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)26 12258 136
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-274 877-1 174 538
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 350
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 352
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion853 066
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 084
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)854 150
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-85-798
HKImpôts sur les bénéfices (X)-248 696-215 180
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)30 121 88014 895 721
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)30 148 14715 855 878
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-26 266-960 157
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles26896364
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles89010311981
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients364
6NSur stocks et en cours602436
7CTOTAL GENERAL422380272530
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation380272
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2386
UYPersonnel et comptes rattachés19
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES15 29615 064232
8AEmprunts et dettes financières divers22
8BFournisseurs et comptes rattaché7 2017 201
8CPersonnel et comptes rattachés661661
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux662662
VWT.V.A.397397
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)552552
VYTOTAL – ETAT DES DETTES16 39616 396
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2018/013348 du 01/06/2018
Numéro de gestion : 1988B00780
Code activité : 2822Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires594 467364 113230 354266 820
AHFonds commercial305 923305 923305 923
APConstructions65 66635 19030 47537 041
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels108 04887 88120 16719 204
ATAutres immobilisations corporelles1 112 218858 020254 198243 734
BFPrêts198 334198 334184 330
BHAutres immobilisations financières39 68739 68715 687
BJTOTAL (I)2 424 3451 345 2051 079 1401 072 741
BLMatières premières, approvisionnements497 11735 548461 569273 768
BNEn cours de production de biens170 009170 0094 179
BVAvances et acomptes versés sur commandes200 097200 09718 591
BXClients et comptes rattachés13 365 21822 98313 342 2354 294 328
BZAutres créances1 577 7341 577 7343 474 886
CFDisponibilités47 81947 819590
CHCharges constatées d’avance173 551173 551207 759
CJTOTAL (II)16 031 54858 53115 973 0178 274 104
CMPrimes de remboursement des obligations (IV)1
CNEcarts de conversion actif (V)5757
COTOTAL GENERAL (0 à V)18 455 9501 403 73617 052 2149 346 846
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000400 000
DDRéserve légale (1)10 00040 000
DHReport à nouveau-39 882
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-26 266-960 157
DLTOTAL (I)83 730-510 275
DPProvisions pour risques418 545290 182
DQProvisions pour charges52 74249 340
DRTOTAL (III)471 287339 522
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 2511 771
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours40 908474 462
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 201 3702 960 897
DYDettes fiscales et sociales1 885 2242 195 413
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés56 815
EAAutres dettes552 404131 026
EBProduits constatés d’avance (2)6 814 7343 696 516
ECTOTAL (IV)16 496 8949 516 902
ED(V)303696
EETOTAL GENERAL (I à V)17 052 2149 346 846
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens24 420 6363 756 95528 177 59213 170 803
FGProduction vendue services1 386 51167 5151 454 0261 082 542
FJChiffres d’affaires nets25 807 1483 824 47029 631 61914 253 345
FMProduction stockée165 8292 556
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges297 338473 889
FQAutres produits1789
FRTotal des produits d’exploitation (I)30 094 80414 729 881
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements19 577 4486 466 445
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-163 52211 852
FWAutres achats et charges externes3 521 6752 257 907
FXImpôts, taxes et versements assimilés325 004230 766
FYSalaires et traitements4 505 2144 473 262
FZCharges sociales2 051 3792 033 094
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements198 645167 490
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 24225 469
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions375 678296 189
GEAutres charges3777
GFTotal des charges d’exploitation (II)30 395 80415 962 556
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-301 000-1 232 675
GLAutres intérêts et produits assimilés887138
GNDifférences positives de change26 188162 349
GPTotal des produits financiers (V)27 076162 487
GQDotations financières sur amortissements et provisions57
GRIntérêts et charges assimilées4202 314
GSDifférences négatives de change475102 036
GUTotal des charges financières (VI)953104 351
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)26 12258 136
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-274 877-1 174 538
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 350
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 352
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion853 066
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 084
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)854 150
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-85-798
HKImpôts sur les bénéfices (X)-248 696-215 180
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)30 121 88014 895 721
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)30 148 14715 855 878
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-26 266-960 157
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles26896364
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles89010311981
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients364
6NSur stocks et en cours602436
7CTOTAL GENERAL422380272530
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation380272
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2386
UYPersonnel et comptes rattachés19
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES15 29615 064232
8AEmprunts et dettes financières divers22
8BFournisseurs et comptes rattaché7 2017 201
8CPersonnel et comptes rattachés661661
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux662662
VWT.V.A.397397
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)552552
VYTOTAL – ETAT DES DETTES16 39616 396
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2017/015127 du 29/05/2017
Numéro de gestion : 1988B00780
Code activité : 2822Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires594 467364 113230 354266 820
AHFonds commercial305 923305 923305 923
APConstructions65 66635 19030 47537 041
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels108 04887 88120 16719 204
ATAutres immobilisations corporelles1 112 218858 020254 198243 734
BFPrêts198 334198 334184 330
BHAutres immobilisations financières39 68739 68715 687
BJTOTAL (I)2 424 3451 345 2051 079 1401 072 741
BLMatières premières, approvisionnements497 11735 548461 569273 768
BNEn cours de production de biens170 009170 0094 179
BVAvances et acomptes versés sur commandes200 097200 09718 591
BXClients et comptes rattachés13 365 21822 98313 342 2354 294 328
BZAutres créances1 577 7341 577 7343 474 886
CFDisponibilités47 81947 819590
CHCharges constatées d’avance173 551173 551207 759
CJTOTAL (II)16 031 54858 53115 973 0178 274 104
CMPrimes de remboursement des obligations (IV)1
CNEcarts de conversion actif (V)5757
COTOTAL GENERAL (0 à V)18 455 9501 403 73617 052 2149 346 846
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000400 000
DDRéserve légale (1)10 00040 000
DHReport à nouveau-39 882
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-26 266-960 157
DLTOTAL (I)83 730-510 275
DPProvisions pour risques418 545290 182
DQProvisions pour charges52 74249 340
DRTOTAL (III)471 287339 522
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 2511 771
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours40 908474 462
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 201 3702 960 897
DYDettes fiscales et sociales1 885 2242 195 413
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés56 815
EAAutres dettes552 404131 026
EBProduits constatés d’avance (2)6 814 7343 696 516
ECTOTAL (IV)16 496 8949 516 902
ED(V)303696
EETOTAL GENERAL (I à V)17 052 2149 346 846
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens24 420 6363 756 95528 177 59213 170 803
FGProduction vendue services1 386 51167 5151 454 0261 082 542
FJChiffres d’affaires nets25 807 1483 824 47029 631 61914 253 345
FMProduction stockée165 8292 556
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges297 338473 889
FQAutres produits1789
FRTotal des produits d’exploitation (I)30 094 80414 729 881
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements19 577 4486 466 445
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-163 52211 852
FWAutres achats et charges externes3 521 6752 257 907
FXImpôts, taxes et versements assimilés325 004230 766
FYSalaires et traitements4 505 2144 473 262
FZCharges sociales2 051 3792 033 094
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements198 645167 490
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 24225 469
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions375 678296 189
GEAutres charges3777
GFTotal des charges d’exploitation (II)30 395 80415 962 556
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-301 000-1 232 675
GLAutres intérêts et produits assimilés887138
GNDifférences positives de change26 188162 349
GPTotal des produits financiers (V)27 076162 487
GQDotations financières sur amortissements et provisions57
GRIntérêts et charges assimilées4202 314
GSDifférences négatives de change475102 036
GUTotal des charges financières (VI)953104 351
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)26 12258 136
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-274 877-1 174 538
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 350
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 352
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion853 066
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 084
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)854 150
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-85-798
HKImpôts sur les bénéfices (X)-248 696-215 180
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)30 121 88014 895 721
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)30 148 14715 855 878
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-26 266-960 157
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles26896364
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles89010311981
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients364
6NSur stocks et en cours602436
7CTOTAL GENERAL422380272530
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation380272
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2386
UYPersonnel et comptes rattachés19
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES15 29615 064232
8AEmprunts et dettes financières divers22
8BFournisseurs et comptes rattaché7 2017 201
8CPersonnel et comptes rattachés661661
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux662662
VWT.V.A.397397
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)552552
VYTOTAL – ETAT DES DETTES16 39616 396
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