FOGER

Entreprise

FOGER
Dernière mise à jour : 26/02/2010

Informations de l'établissement :
Date de création : 26/02/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52103552700014 / Siren : 521035527 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 93 521035527
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/11/2019
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
02 : Sylviculture et exploitation forestière
Cette division comprend la production de bois brut, ainsi que l’extraction et la cueillette de produits forestiers au- tres que du bois et poussant à l’état sauvage. Au delà de la production de grumes (abattage et débardage), l’ex- ploitation forestière conduit à des produits peu transformés comme le bois de chauffage, le charbon de bois ou le bois utilisé sous une forme brute (bois de mine, bois de trituration, etc.). Ces activités peuvent être effectuées dans des forêts naturelles ou dans des plantations. Cette division ne comprend pas :
- la transformation ultérieure du bois, qui commence par le sciage et le rabotage du bois (cf. 16)
02.1 : Sylviculture et autres activités forestières
02.10 : Sylviculture et autres activités forestières
02.10Z : Sylviculture et autres activités forestières
Cette sous-classe comprend :
- la production de bois sur pied : boisement, reboisement, transplantation, éclaircie et conservation des forêts et des zones boisées
- la culture de taillis, de bois de trituration et de bois de chauffage
- l’exploitation de pépinières forestières

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la culture d’arbres de Noël (cf. 01.29Z)
- la culture de matières végétales destinées à la vannerie (cf. 01.29Z)
- l’exploitation de pépinières, à l’exception des pépinières forestières (cf. 01.30Z)
- la récolte des champignons et d’autres produits forestiers non ligneux poussant à l’état sauvage (cf. 02.30Z)
- la production de copeaux de bois et de bois en particules (cf. 16.10A) Produits associés : 02.10.11, 02.10.12, 02.10.20, 02.10.30 Remarque : Ces activités peuvent être effectuées dans des forêts naturelles ou dans des plantations.
Coordonnées de l'établissement :
FOGER
Adresse :
434 Route DE MORBIEUX
88290 SAULXURES-SUR-MOSELOTTE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 26/02/2010
Dénomination : FOGER
Activité principale : Sylviculture et autres activités forestières (NAFRev2 : 02.10Z)
Catégorie juridique : Groupement forestier
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
09/04/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1000
NOJO : BXA100920013778
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 17/03/2010
Date de commencement d'activité : 26/02/2010

Numéro d'identification : RCS Epinal 521 035 527
Dénomination : FOGER
Forme juridique : Groupement forestier

Administration :
Gérant(e) : NOYE Daniel, Amé
Montant du capital : 400 EUR

Etablissement principal :
Activité : La constitution, l'amélioration, l'équipement, la conservation ou la gestion d'un ou plusieurs massifs forestiers
Origine des fonds : Création

Adresse :
434 RTE DE MORBIEUX
88290 Saulxures-sur-Moselotte
Représentants légaux :
17/03/2010 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2010D00098
Type : Personne Physique

Nom : NOYE Christian Bernard Robert
Né le 29/12/1964 à CORNIMONT (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
61 rue de l'Etat
88160 Ramonchamp
FRANCE
17/03/2010 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2010D00098
Type : Personne Physique

Nom : NOYE Jean-Claude
Né le 03/08/1963 à CORNIMONT (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
1 rue du Hallaire
88160 Le Ménil
FRANCE
17/03/2010 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2010D00098
Type : Personne Physique

Nom : NOYE Geneviève Madeleine
Né le 13/02/1968 à CORNIMONT (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
61 rue de l'Etat
88160 Ramonchamp
FRANCE
17/03/2010 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2010D00098
Type : Personne Physique

Nom : NOYE Daniel Amé
Né le 04/02/1958 à RAMONCHAMP (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
3 lotissement des Aulnes
Rue du Pont du Lait
88560 Saint-Maurice-sur-Moselle
FRANCE
Dépôts des actes :
18/09/2009 : Acte notarié
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2010D00098
Dépôt : N°854 déposé le 17/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
17/03/2010 : Etablissement ouvert

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2010D00098
Type : Siège

Adresse :
434 route de Morbieux
88290 Saulxures-sur-Moselotte
FRANCE
17/03/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2010D00098
Type : Etablissement principal

Adresse :
434 RTE DE MORBIEUX
88290 SAULXURES SUR MOSELOTTE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/02/2010
Activité : La constitution, l'amélioration, l'équipement, la conservation ou la gestion d'un ou plusieurs massifs forestiers
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
17/03/2010 : FOGER
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement forestier

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/03/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 400.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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