FONDATION POUR LA CULTURE ET LES CIVILISATIONS DU VIN

Informations de l'établissement :

Date de création : 09/05/2016

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 80985790700038 / Siren : 809857907 / NIC : 00038

N° de TVA : FR 86 809857907

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section R : ARTS, SPECTACLES ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES

Cette section comprend un vaste éventail d’activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l’exploitation de musées, de salles de jeux, d’équipements sportifs et récréatifs.

91 : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles

Cette division comprend les activités des bibliothèques et des archives, la gestion des musées de toute nature, des jardins botaniques et zoologiques, la gestion des sites historiques et les activités des réserves naturelles. Elle comprend également la préservation et l’exposition des objets, sites et curiosités naturelles présentant un intérêt historique, culturel et éducatif (sites du patrimoine mondial, etc.). Cette division ne comprend pas :
- les activités sportives, récréatives et de loisirs, telles que l’exploitation de plages et de parcs d’attraction (cf. 93)

91.0 : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles

91.03 : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires

91.03Z : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires

Cette sous-classe comprend :
- la gestion et la préservation des sites et bâtiments historiques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la rénovation et la restauration des sites et monuments historiques (cf. section F) Produits associés : 91.03.10

Coordonnées de l'établissement :
FONDATION POUR LA CULTURE ET LES CIVILISATIO…

Adresse :
1 ESPL DE PONTAC
33300 BORDEAUX

Liens de succession de l'établissement :

09/05/2016 : Succession

Prédécesseur : FONDATION POUR LA CULTURE ET LES CIVILISATIONS DU VIN

Informations de l'unité légale :

Date de création : 13/12/2014

Dénomination : FONDATION POUR LA CULTURE ET LES CIVILISATIONS DU VIN

Activité principale : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires (NAFRev2 : 91.03Z)

Catégorie juridique : Fondation

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Economie sociale et solidaire : Oui

Liste des établissements :

FONDATION POUR LA CULTURE ET LES CIVILISATIONS DU VIN - Bordeaux (siège)FONDATION POUR LA CULTURE ET LES CIVILISATIONS DU VIN - Bordeaux (fermé)FONDATION POUR LA CULTURE ET LES CIVILISATIONS DU VIN - Bordeaux (fermé)

Marques françaises :

02/10/2015 :

N° national/d'enregistrement : 4215065
Date de dépôt : 02/10/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies et mèches (éclairage) ; bougies pour arbres de Noël ; bougies parfumées (éclairage) ; chandelles ; cierges ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; casiers métalliques à bouteilles ; capsules métalliques pour bouteilles ; fermetures de bouteilles métalliques ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main actionnés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; louches à vin ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels de jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateurs ; logiciels de jeux sur disques optiques et numériques ; logiciels de jeux sur disques compacts ; filtres anti-éblouissants et filtres colorés pour écrans d'affichage à cristaux liquides ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, d'images ou de données ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils de saisie, d'extraction, de transmission et de stockage de données ; appareils d'enseignement audiovisuels ; supports d'enregistrement magnétiques, digitaux, optiques et numériques ; Cédéroms ; Dévédéroms ; clés USB ; applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), logiciels, progiciels et autres programmes d'ordinateurs pour le traitement d'images à des fins de recherche et/ou de restitution historique des civilisations du vin ou pour la visualisation et la visite virtuelle de vignes, de chais et/ou de domaines vitivinicoles ; jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; sacs, sacoches, housses et étuis pour téléphones portables, tables et tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives ; chargeurs pour téléphones mobiles ; appareils téléphoniques ; appareils de radio ; baladeurs ; baladeurs numériques ; articles de lunetterie ; appareils et instruments optiques ; loupes ; jumelles ; baromètres ; boussoles d'orientation ; aimants décoratifs (magnets) ; publications électroniques (téléchargeables) ; livres électroniques (téléchargeables) ; lettres d'information, journaux et revues électroniques (téléchargeables) ; annuaires et guides électroniques (téléchargeables) ; catalogues et brochures électroniques (téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ; livres de recettes culinaires électroniques (téléchargeables) ; livres de dégustation et de notation électroniques (téléchargeables) ; fiches de dégustation et de notation électroniques (téléchargeables) ; fiches de recettes culinaires électroniques (téléchargeables) ; thermomètres à vin ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; articles de bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; breloques ; boîtes et étuis à bijoux ; joaillerie ; porte-clefs de fantaisie ; amulettes ; médailles ; plaques de muselet en métaux précieux ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; plans ; plans topographiques ; plans de domaines vitivinicoles ; plans et notices historiques des civilisations du vin ; reproductions d'oeuvres d'arts graphiques ; objets d'art gravés ou lithographiés ; statuettes en papier mâché ; peintures (tableaux) ; aquarelles ; dessins ; décalcomanies ; photographies ; clichés ; albums ; affiches ; affichettes ; almanachs ; cartes ; cartes de voeux ; cartes postales ; cartes géographiques ; agendas ; calendriers ; calepins ; cahiers ; classeurs ; blocs-notes ; prospectus ; livres ; publications (imprimés) ; publications vitivinicoles (imprimés) ; publications sur l'histoire des civilisations du vin (imprimés) ; publications sur la culture du vin (imprimés) ; lettres d'information ; journaux ; revues ; recueils ; annuaires ; guides ; catalogues ; brochures ; matériel d'instruction ou d'enseignement de la dégustation du vin (à l'exception des appareils) ; maquettes en trois dimensions à usage éducatif ; billets (tickets) ; billets d'autorisation d'entrée (tickets) ; timbres ; boîtes en carton ou en papier ; enveloppes ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; papier d'emballage ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; étiquettes en papier peintes pour bouteilles de vin ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; mouchoirs en papier ; fiches de dégustation (imprimés) ; fiches de recettes culinaires (imprimés) ; fiches de notation (imprimés) ; boîtes en carton ou en papier ; cornets de papier ; fanions en papier ; nappes en papier ; ronds de table en papier ; serviettes de table en papier ; sets de table en papier ; dessous de carafes en papier ou en carton ; dessous de verres en papier ou en carton ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles, mallettes et valises ; ombrelles ; parapluies ; parasols ; éventails ; cannes ; fouets ; sellerie ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs de sport ; sacs d'écoliers ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; cartables ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-monnaie ; porte-documents ; étuis pour clés (maroquinerie) ; étuis pour moyen de paiement (carte de crédit ou chéquier) ; colliers et habits pour animaux ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; coussins ; oreillers ; traversins ; cintres et housses à vêtements ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; casiers à bouteilles ; porte-parapluies ; porte-bouteilles de vin [meubles] ; tonneaux de vin non métalliques ; fûts en bois pour décanter le vin ; étuis en bois pour bouteille ; bouchons et couvercles métalliques pour bouteilles ; bouchons de bouteilles ; étuis en bois pour bouteilles ; emballages en bois pour bouteilles ; enveloppes en bois pour bouteilles ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; gourdes ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; filtres à vin ; pichets à vin ; verres à vin ; porte-bouteilles ; seaux à vin ; bouchons verseurs à vin ; carafes à décanter pour vin ; coupe-capsules pour bouteilles de vin ; pompes à vide pour bouteilles de vin ; dessous de bouteille de vin en métaux précieux ; colliers anti-gouttes spécialement adaptés aux goulots de bouteilles de vin ; récipients à boire ; récipients isothermes ; verres (récipients) ; carafes ; carafes à vin ; tâte-vin (pipettes) ; bouteilles isolantes ; bouteilles réfrigérantes ; seaux à glace ; seaux à rafraîchir ; becs verseurs ; dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table) ; dessous de verres (non en papier et autres que linge de table) ; vaisselle non en métaux précieux ; bouchons de verre ; moules à glaçons ; bougeoirs non en métaux précieux ; bouteilles ; chandeliers non en métaux précieux ; mélangeurs manuels (shakers) ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; dispositifs pour tenir les bouteilles de vin au frais ; distributeurs de liquides à utiliser avec des bouteilles ; écouvillons pour bouteilles ; socles pour bouteilles ; vases-bouteilles ; verres de dégustation ; pailles pour la dégustation des boissons ; ustensiles de cuisine et vaisselle en verre, porcelaine et faïence ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tentures murales en matières textiles ; tissus ; essuie-mains en matières textiles ; couvertures de lit ; linge de ménage ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; sets de table non en papier ; ronds de table non en papier ; rideaux en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; stores d'intérieur en matières textiles ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets ; balles ou ballons de jeu ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ; peluches (jouets) ; puzzles ; jeux de société ; jeux de cartes ou de tables ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; appareils pour jeux ; masques (jouets) ; farces (attrapes) ; jouets pour animaux domestiques ; tickets à gratter pour jeux de loterie ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compilation et systématisation de données dans des bases de données informatiques ; gestion de fichiers informatiques ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images sous la forme de publications électroniques, numériques, de produits audiovisuels ou multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non) ; informations commerciales sur Internet, y compris sur l'Internet mobile, via des répertoires ; publicité ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ; services d'organisation et tenue de salons professionnels, manifestations et expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité et de cartes de réduction ; services d'animation commerciale ; parrainage publicitaire ; services de vente au détail ou en gros, en direct ou à distance (à l'exception de leur transport) de bougies et mèches (éclairage), bougies pour arbres de Noël, bougies parfumées (éclairage), chandelles, cierges, objets d'art en métaux communs, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs, casiers métalliques à bouteilles, capsules métalliques pour bouteilles, fermetures de bouteilles métalliques, outils et instruments à main actionnés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, louches à vin, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, d'images ou de données, appareils pour le traitement de l'information, appareils de saisie, d'extraction, de transmission et de stockage de données, appareils d'enseignement audiovisuels, supports d'enregistrement magnétiques, digitaux, optiques et numériques, Cédéroms, Dévédéroms, clés USB, applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), logiciels, progiciels et autres programmes d'ordinateurs pour le traitement d'images à des fins de recherche et/ou de restitution historique des civilisations du vin ou pour la visualisation et la visite virtuelle de vignes, de chais et/ou de domaines vitivinicoles, jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur, jeux sur disques optiques et numériques, jeux sur disques compacts, sacs, sacoches, housses et étuis pour téléphones portables, tables et tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives, chargeurs pour téléphones mobiles, appareils téléphoniques, appareils de radio, baladeurs, baladeurs numériques, articles de lunetterie, appareils et instruments optiques, loupes, jumelles, filtres anti-éblouissants et filtres colorés, baromètres, boussoles d'orientation, aimants décoratifs (magnets), publications électroniques (téléchargeables), livres électroniques (téléchargeables), lettres d'information, journaux et revues électroniques (téléchargeables), annuaires et guides électroniques (téléchargeables), catalogues et brochures électroniques (téléchargeables), images électroniques (téléchargeables), livres de recettes culinaires électroniques (téléchargeables), livres de dégustation et de notation électroniques (téléchargeables), fiches de dégustation et de notation électroniques (téléchargeables), fiches de recettes culinaires électroniques (téléchargeables), thermomètres à vin, objets d'art en métaux précieux, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, articles de bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, breloques, boîtes et étuis à bijoux, joaillerie, porte-clefs de fantaisie, amulettes, médailles, plaques de muselet en métaux précieux, produits de l'imprimerie, articles de papeterie, articles pour reliures, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, boîtes de peinture (matériel scolaire), machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), plans, plans topographiques, plans de domaines vitivinicoles, plans et notices historiques des civilisations du vin, reproductions d'oeuvres d'arts graphiques, objets d'art gravés ou lithographiés, statuettes en papier mâché, peintures (tableaux), aquarelles, dessins, décalcomanies, photographies, clichés, albums, affiches, affichettes, almanachs, cartes, cartes de voeux, cartes postales, cartes géographiques, agendas, calendriers, calepins, cahiers, classeurs, blocs-notes, prospectus, livres, publications (imprimés), publications vitivinicoles (imprimés), publications sur l'histoire des civilisations du vin (imprimés), publications sur la culture du vin (imprimés), lettres d'information, journaux, revues, recueils, annuaires, guides, catalogues, brochures, matériel d'instruction ou d'enseignement de la dégustation du vin (à l'exception des appareils), maquettes en trois dimensions à usage éducatif, billets (tickets), billets d'autorisation d'entrée (tickets), timbres, boîtes en carton ou en papier, enveloppes, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, papier d'emballage, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier, étiquettes en papier peintes pour bouteilles de vin, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, mouchoirs en papier, fiches de dégustation (imprimés), fiches de recettes culinaires (imprimés), fiches de notation (imprimés), boîtes en carton ou en papier, cornets de papier, fanions en papier, nappes en papier, ronds de table en papier, serviettes de table en papier, sets de table en papier, dessous de carafes en papier ou en carton, dessous de verres en papier ou en carton, malles, mallettes et valises, ombrelles, parapluies, parasols, éventails, cannes, fouets, sellerie, sacs à main, sacs à dos, sacs de sport, sacs d'écoliers, sacs de plage, sacs, trousses et coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, cartables, portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), porte-monnaie, porte-documents, étuis pour clés (maroquinerie), étuis pour moyen de paiement (carte de crédit ou chéquier), colliers et habits pour animaux, caisses en cuir ou en carton-cuir, boîtes en cuir ou en carton-cuir, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, objets d'art en pierre, en béton ou en marbre, statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toute ces matières ou en matières plastiques, meubles, présentoirs, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction), boîtes en bois ou en matières plastiques, coussins, oreillers, traversins, cintres et housses à vêtements, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, casiers à bouteilles, porte-parapluies, porte-bouteilles de vin [meubles], tonneaux de vin non métalliques, fûts en bois pour décanter le vin, bouchons et couvercles métalliques pour bouteilles, bouchons de bouteilles, étuis en bois pour bouteilles, emballages en bois pour bouteilles, enveloppes en bois pour bouteilles, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine et faïence, gourdes, vaisselle, vases, bougeoirs, nécessaires pour pique-nique (vaisselle), tire-bouchons, ouvre-bouteilles, filtres à vin, pichets à vin, verres à vin, porte-bouteilles, seaux à vin, bouchons verseurs à vin, carafes à décanter pour vin, coupe-capsules pour bouteilles de vin, pompes à vide pour bouteilles de vin, dessous de bouteille de vin en métaux précieux, colliers anti-gouttes spécialement adaptés aux goulots de bouteilles de vin, récipients à boire, récipients isothermes, verres (récipients), carafes, carafes à vin, tâte-vin (pipettes), bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, seaux à glace, seaux à rafraîchir, becs verseurs, dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table), dessous de verres (non en papier et autres que linge de table), vaisselle non en métaux précieux, bouchons de verre, moules à glaçons, bougeoirs non en métaux précieux, bouteilles, chandeliers non en métaux précieux, mélangeurs manuels (shakers), plateaux à usage domestique non en métaux précieux, dispositifs pour tenir les bouteilles de vin au frais, distributeurs de liquides à utiliser avec des bouteilles, écouvillons pour bouteilles, socles pour bouteilles, vases-bouteilles, verres de dégustation, pailles pour la dégustation des boissons, tentures murales en matières textiles, tissus, essuie-mains en matières textiles, couvertures de lit, linge de ménage, linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), linge de bain (à l'exception de l'habillement), sets de table non en papier, ronds de table non en papier, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, mouchoirs de poche (en matières textiles), vêtements, chaussures, chapellerie, tentures murales non en matières textiles, tapis, paillassons, nattes, papiers peints, jeux et jouets, balles ou ballons de jeu, maquettes (jouets), figurines (jouets), peluches (jouets), puzzles, jeux de société, jeux de cartes ou de tables, jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, appareils pour jeux, masques (jouets), farces (attrapes), jouets pour animaux domestiques, tickets à gratter pour jeux de loterie, décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission de messages, d'images et de vidéos assistée par ordinateur à des fins de recherche et/ou de restitution historique des civilisations et de la culture du vin ou pour la visualisation et la visite virtuelle de chais, domaines vitivinicoles et/ou de vignes ; services de transmission de réponses sur un service électronique interactif en ligne sur un réseau de télécommunication ; fourniture de forums sur Internet, y compris sur l'Internet mobile, de journaux, de journaux personnels en ligne (blogs) et de listes de serveurs pour l'accès et la transmission de messages, commentaires et contenus multimédias entre utilisateurs dans les domaines de la vitiviniculture et l'oenologie ; fourniture d'accès à des plateformes sur Internet, ainsi que sur l'Internet mobile ; services de messagerie électronique ; services de transmission de fichiers numériques ; fourniture d'accès à des serveurs et des bases de données informatisées ; services de téléchargement de données numérisées en ligne ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Stockage physique de fichiers audio et d'images, photographies et données numériques stockés électroniquement ; organisation de visites touristiques de chais, de vignes, et/ou de domaines vitivinicoles ; transport ; organisation de voyages ; réservation pour les voyages ; services de parcs de stationnement ; transport de voyageurs ; accompagnement de voyageurs ; services de location de véhicules à locomotion par terre, par air et par eau ; distribution de journaux ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement photographique ; services de retouches photographiques ; imprimerie ; impression de dessins ; impression lithographique ; impression photographique ; services de gravure ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement dans les domaines de la vitiviniculture et de l'oenologie ; organisation et conduite d'ateliers, de groupes de travail et d'actions de formation professionnelle, dans les domaines de la vitiviniculture et de l'oenologie ; organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès dans les domaines de la vitiviniculture et de l'oenologie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs dans les domaines de la vitiviniculture et de l'oenologie ; activités sportives ou culturelles ; mise à disposition d'installations sportives et d'installations de loisirs ; exploitation de centres culturels et de loisirs ; services de musées (présentation, expositions) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; service de jeux d'argent ; organisation de loteries ; microédition ; édition, publication et prêt de livres, lettres d'information, journaux, revues, recueils, annuaires et guides ; publication électronique de livres, lettres d'information, journaux, revues, recueils, annuaires et guides ; services d'édition de journaux électroniques et de sites Web (blogs), incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images et de supports multimédias (Cédéroms, disques versatiles digitaux) ; production et édition de contenus multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de reportages photographiques ; services de photographie ; production d'enregistrements audiovisuels ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; dégustations de vins [services de divertissement] ; services de dégustation de vins [apprentissage] ; dégustation de vins [services d'enseignement] ; services de club de vins (divertissement ou éducation) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche dans les domaines de la vitiviniculture et de l'oenologie ; services de dessinateurs, de peintres, de sculpteurs ; services de dessin assisté par ordinateur (DAO) ; conception graphique assistée par ordinateur ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels d'exploitation non téléchargeables permettant l'accès à un réseau d'informatique dans les nuages ainsi que son utilisation ; services d'intégration de systèmes informatiques ; stockage et sauvegarde électroniques de données dans des bases de données informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autres que conversion physique ; services de numérisation de documents (scanning) ; conception de bases de données informatiques ; création, entretien et hébergement de sites Web pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location d'applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), de logiciels et de progiciels pour le traitement d'images à des fins de recherche et/ou de restitution historique des civilisations et de la culture du vin ou pour la visualisation et la visite virtuelle de chais, de domaines vitivinicoles et/ou de vignes ; services informatiques de conception, pour les utilisateurs enregistrés, de communautés virtuelles permettant l'organisation de groupes et d'évènements, la participation à des discussions et l'engagement dans des réseaux sociaux, d'affaires et de communauté dans les domaines de la vitiviniculture et de l'oenologie ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de préparation de plats et de boissons à emporter ; services de bars ; traiteur ; salon de thé ; cafés-restaurants ; services d'hôtellerie ; hébergement temporaire ; location de salles de réunion ; réservation d'hôtels, de pensions et de logements temporaires ; location de logements temporaires ; maisons de vacances ; mise à disposition de terrains de camping ; services de dégustation de vins [fourniture de boissons] ; services de sommellerie (services de bar) ; mise à disposition d'informations dans le domaine du vin et de l'oenologie ; mise à disposition de services de prestation de conseils et d'informations en matière d'accord entre vins et mets ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de salles pour la tenue de réceptions, de conférences, de conventions, d'expositions, de séminaires et de réunions.

Déposant 1 : FONDATION POUR LA CULTURE ET LES CIVILISATIONS DU VIN, Fondation
Numéro de SIREN : 809857907
Adresse :
94 quai de Bacalan
33300 BORDEAUX
FR

Mandataire 1 : IP SPHERE
Adresse :
8 cours Maréchal Juin
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-44
Date du BOPI : 30/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

02/10/2015 : LA CITE DU VIN

N° national/d'enregistrement : 4215071
Date de dépôt : 02/10/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies et mèches (éclairage) ; bougies pour arbres de Noël ; bougies parfumées (éclairage) ; chandelles ; cierges ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; casiers métalliques à bouteilles ; capsules métalliques pour bouteilles ; fermetures de bouteilles métalliques ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main actionnés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; louches à vin ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels de jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; logiciels de jeux sur disques optiques et numériques ; logiciels de jeux sur disques compacts ; filtres anti-éblouissants et filtres colorés pour écrans d'affichage à cristaux liquides ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, d'images ou de données ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils de saisie, d'extraction, de transmission et de stockage de données ; appareils d'enseignement audiovisuels ; supports d'enregistrement magnétiques, digitaux, optiques et numériques ; Cédéroms ; Dévédéroms ; clés USB ; applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), logiciels, progiciels et autres programmes d'ordinateurs pour le traitement d'images à des fins de recherche et/ou de restitution historique des civilisations du vin ou pour la visualisation et la visite virtuelle de vignes, de chais et/ou de domaines vitivinicoles ; jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; sacs, sacoches, housses et étuis pour téléphones portables, tables et tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives ; chargeurs pour téléphones mobiles ; appareils téléphoniques ; appareils de radio ; baladeurs ; baladeurs numériques ; articles de lunetterie ; appareils et instruments optiques ; loupes ; jumelles ; baromètres ; boussoles d'orientation ; aimants décoratifs (magnets) ; publications électroniques (téléchargeables) ; livres électroniques (téléchargeables) ; lettres d'information, journaux et revues électroniques (téléchargeables) ; annuaires et guides électroniques (téléchargeables) ; catalogues et brochures électroniques (téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ; livres de recettes culinaires électroniques (téléchargeables) ; livres de dégustation et de notation électroniques (téléchargeables) ; fiches de dégustation et de notation électroniques (téléchargeables) ; fiches de recettes culinaires électroniques (téléchargeables) ; thermomètres à vin ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; articles de bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; breloques ; boîtes et étuis à bijoux ; joaillerie ; porte-clefs de fantaisie ; amulettes ; médailles ; plaques de muselet en métaux précieux ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; plans ; plans topographiques ; plans de domaines vitivinicoles ; plans et notices historiques des civilisations du vin ; reproductions d'oeuvres d'arts graphiques ; objets d'art gravés ou lithographiés ; statuettes en papier mâché ; peintures (tableaux) ; aquarelles ; dessins ; décalcomanies ; photographies ; clichés ; albums ; affiches ; affichettes ; almanachs ; cartes ; cartes de voeux ; cartes postales ; cartes géographiques ; agendas ; calendriers ; calepins ; cahiers ; classeurs ; blocs-notes ; prospectus ; livres ; publications (imprimés) ; publications vitivinicoles (imprimés) ; publications sur l'histoire des civilisations du vin (imprimés) ; publications sur la culture du vin (imprimés) ; lettres d'information ; journaux ; revues ; recueils ; annuaires ; guides ; catalogues ; brochures ; matériel d'instruction ou d'enseignement de la dégustation du vin (à l'exception des appareils) ; maquettes en trois dimensions à usage éducatif ; billets (tickets) ; billets d'autorisation d'entrée (tickets) ; timbres ; boîtes en carton ou en papier ; enveloppes ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; papier d'emballage ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; étiquettes en papier peintes pour bouteilles de vin ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; mouchoirs en papier ; fiches de dégustation (imprimés) ; fiches de recettes culinaires (imprimés) ; fiches de notation (imprimés) ; boîtes en carton ou en papier ; cornets de papier ; fanions en papier ; nappes en papier ; ronds de table en papier ; serviettes de table en papier ; sets de table en papier ; dessous de carafes en papier ou en carton ; dessous de verres en papier ou en carton ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles, mallettes et valises ; ombrelles ; parapluies ; parasols ; éventails ; cannes ; fouets ; sellerie ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs de sport ; sacs d'écoliers ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; cartables ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-monnaie ; porte-documents ; étuis pour clés (maroquinerie) ; étuis pour moyen de paiement (carte de crédit ou chéquier) ; colliers et habits pour animaux ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; coussins ; oreillers ; traversins ; cintres et housses à vêtements ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; casiers à bouteilles ; porte-parapluies ; porte-bouteilles de vin [meubles] ; tonneaux de vin non métalliques ; fûts en bois pour décanter le vin ; étuis en bois pour bouteille ; bouchons et couvercles métalliques pour bouteilles ; bouchons de bouteilles ; étuis en bois pour bouteilles ; emballages en bois pour bouteilles ; enveloppes en bois pour bouteilles ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; gourdes ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; filtres à vin ; pichets à vin ; verres à vin ; porte-bouteilles ; seaux à vin ; bouchons verseurs à vin ; carafes à décanter pour vin ; coupe-capsules pour bouteilles de vin ; pompes à vide pour bouteilles de vin ; dessous de bouteille de vin en métaux précieux ; colliers anti-gouttes spécialement adaptés aux goulots de bouteilles de vin ; récipients à boire ; récipients isothermes ; verres (récipients) ; carafes ; carafes à vin ; tâte-vin (pipettes) ; bouteilles isolantes ; bouteilles réfrigérantes ; seaux à glace ; seaux à rafraîchir ; becs verseurs ; dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table) ; dessous de verres (non en papier et autres que linge de table) ; vaisselle non en métaux précieux ; bouchons de verre ; moules à glaçons ; bougeoirs non en métaux précieux ; bouteilles ; chandeliers non en métaux précieux ; mélangeurs manuels (shakers) ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; dispositifs pour tenir les bouteilles de vin au frais ; distributeurs de liquides à utiliser avec des bouteilles ; écouvillons pour bouteilles ; socles pour bouteilles ; vases-bouteilles ; verres de dégustation ; pailles pour la dégustation des boissons ; ustensiles de cuisine et vaisselle en verre, porcelaine et faïence ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tentures murales en matières textiles ; tissus ; essuie-mains en matières textiles ; couvertures de lit ; linge de ménage ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; sets de table non en papier ; ronds de table non en papier ; rideaux en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; stores d'intérieur en matières textiles ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets ; balles ou ballons de jeu ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ; peluches (jouets) ; puzzles ; jeux de société ; jeux de cartes ou de tables ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; appareils pour jeux ; masques (jouets) ; farces (attrapes) ; jouets pour animaux domestiques ; tickets à gratter pour jeux de loterie ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compilation et systématisation de données dans des bases de données informatiques ; gestion de fichiers informatiques ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images sous la forme de publications électroniques, numériques, de produits audiovisuels ou multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non) ; informations commerciales sur Internet, y compris sur l'Internet mobile, via des répertoires ; publicité ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ; services d'organisation et tenue de salons professionnels, manifestations et expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité et de cartes de réduction ; services d'animation commerciale ; parrainage publicitaire ; services de vente au détail ou en gros, en direct ou à distance (à l'exception de leur transport) de bougies et mèches (éclairage), bougies pour arbres de Noël, bougies parfumées (éclairage), chandelles, cierges, objets d'art en métaux communs, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs, casiers métalliques à bouteilles, capsules métalliques pour bouteilles, fermetures de bouteilles métalliques, outils et instruments à main actionnés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, louches à vin, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, d'images ou de données, appareils pour le traitement de l'information, appareils de saisie, d'extraction, de transmission et de stockage de données, appareils d'enseignement audiovisuels, supports d'enregistrement magnétiques, digitaux, optiques et numériques, Cédéroms, Dévédéroms, clés USB, applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), logiciels, progiciels et autres programmes d'ordinateurs pour le traitement d'images à des fins de recherche et/ou de restitution historique des civilisations du vin ou pour la visualisation et la visite virtuelle de vignes, de chais et/ou de domaines vitivinicoles, jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur, jeux sur disques optiques et numériques, jeux sur disques compacts, sacs, sacoches, housses et étuis pour téléphones portables, tables et tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives, chargeurs pour téléphones mobiles, appareils téléphoniques, appareils de radio, baladeurs, baladeurs numériques, articles de lunetterie, appareils et instruments optiques, loupes, jumelles, filtres anti-éblouissants et filtres colorés, baromètres, boussoles d'orientation, aimants décoratifs (magnets), publications électroniques (téléchargeables), livres électroniques (téléchargeables), lettres d'information, journaux et revues électroniques (téléchargeables), annuaires et guides électroniques (téléchargeables), catalogues et brochures électroniques (téléchargeables), images électroniques (téléchargeables), livres de recettes culinaires électroniques (téléchargeables), livres de dégustation et de notation électroniques (téléchargeables), fiches de dégustation et de notation électroniques (téléchargeables), fiches de recettes culinaires électroniques (téléchargeables), thermomètres à vin, objets d'art en métaux précieux, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, articles de bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, breloques, boîtes et étuis à bijoux, joaillerie, porte-clefs de fantaisie, amulettes, médailles, plaques de muselet en métaux précieux, produits de l'imprimerie, articles de papeterie, articles pour reliures, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, boîtes de peinture (matériel scolaire), machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), plans, plans topographiques, plans de domaines vitivinicoles, plans et notices historiques des civilisations du vin, reproductions d'oeuvres d'arts graphiques, objets d'art gravés ou lithographiés, statuettes en papier mâché, peintures (tableaux), aquarelles, dessins, décalcomanies, photographies, clichés, albums, affiches, affichettes, almanachs, cartes, cartes de voeux, cartes postales, cartes géographiques, agendas, calendriers, calepins, cahiers, classeurs, blocs-notes, prospectus, livres, publications (imprimés), publications vitivinicoles (imprimés), publications sur l'histoire des civilisations du vin (imprimés), publications sur la culture du vin (imprimés), lettres d'information, journaux, revues, recueils, annuaires, guides, catalogues, brochures, matériel d'instruction ou d'enseignement de la dégustation du vin (à l'exception des appareils), maquettes en trois dimensions à usage éducatif, billets (tickets), billets d'autorisation d'entrée (tickets), timbres, boîtes en carton ou en papier, enveloppes, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, papier d'emballage, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier, étiquettes en papier peintes pour bouteilles de vin, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, mouchoirs en papier, fiches de dégustation (imprimés), fiches de recettes culinaires (imprimés), fiches de notation (imprimés), boîtes en carton ou en papier, cornets de papier, fanions en papier, nappes en papier, ronds de table en papier, serviettes de table en papier, sets de table en papier, dessous de carafes en papier ou en carton, dessous de verres en papier ou en carton, malles, mallettes et valises, ombrelles, parapluies, parasols, éventails, cannes, fouets, sellerie, sacs à main, sacs à dos, sacs de sport, sacs d'écoliers, sacs de plage, sacs, trousses et coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, cartables, portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), porte-monnaie, porte-documents, étuis pour clés (maroquinerie), étuis pour moyen de paiement (carte de crédit ou chéquier), colliers et habits pour animaux, caisses en cuir ou en carton-cuir, boîtes en cuir ou en carton-cuir, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, objets d'art en pierre, en béton ou en marbre, statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, meubles, présentoirs, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction), boîtes en bois ou en matières plastiques, coussins, oreillers, traversins, cintres et housses à vêtements, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, casiers à bouteilles, porte-parapluies, porte-bouteilles de vin [meubles], tonneaux de vin non métalliques, fûts en bois pour décanter le vin, bouchons et couvercles métalliques pour bouteilles, bouchons de bouteilles, étuis en bois pour bouteilles, emballages en bois pour bouteilles, enveloppes en bois pour bouteilles, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine et faïence, gourdes, vaisselle, vases, bougeoirs, nécessaires pour pique-nique (vaisselle), tire-bouchons, ouvre-bouteilles, filtres à vin, pichets à vin, verres à vin, porte-bouteilles, seaux à vin, bouchons verseurs à vin, carafes à décanter pour vin, coupe-capsules pour bouteilles de vin, pompes à vide pour bouteilles de vin, dessous de bouteille de vin en métaux précieux, colliers anti-gouttes spécialement adaptés aux goulots de bouteilles de vin, récipients à boire, récipients isothermes, verres (récipients), carafes, carafes à vin, tâte-vin (pipettes), bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, seaux à glace, seaux à rafraîchir, becs verseurs, dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table), dessous de verres (non en papier et autres que linge de table), vaisselle non en métaux précieux, bouchons de verre, moules à glaçons, bougeoirs non en métaux précieux, bouteilles, chandeliers non en métaux précieux, mélangeurs manuels (shakers), plateaux à usage domestique non en métaux précieux, dispositifs pour tenir les bouteilles de vin au frais, distributeurs de liquides à utiliser avec des bouteilles, écouvillons pour bouteilles, socles pour bouteilles, vases-bouteilles, verres de dégustation, pailles pour la dégustation des boissons, tentures murales en matières textiles, tissus, essuie-mains en matières textiles, couvertures de lit, linge de ménage, linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), linge de bain (à l'exception de l'habillement), sets de table non en papier, ronds de table non en papier, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, mouchoirs de poche (en matières textiles), vêtements, chaussures, chapellerie, tentures murales non en matières textiles, tapis, paillassons, nattes, papiers peints, jeux et jouets, balles ou ballons de jeu, maquettes (jouets), figurines (jouets), peluches (jouets), puzzles, jeux de société, jeux de cartes ou de tables, jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, appareils pour jeux, masques (jouets), farces (attrapes), jouets pour animaux domestiques, tickets à gratter pour jeux de loterie, décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission de messages, d'images et de vidéos assistée par ordinateur à des fins de recherche et/ou de restitution historique des civilisations et de la culture du vin ou pour la visualisation et la visite virtuelle de chais, domaines vitivinicoles et/ou de vignes ; services de transmission de réponses sur un service électronique interactif en ligne sur un réseau de télécommunication ; fourniture de forums sur Internet, y compris sur l'Internet mobile, de journaux, de journaux personnels en ligne (blogs) et de listes de serveurs pour l'accès et la transmission de messages, commentaires et contenus multimédias entre utilisateurs dans les domaines de la vitiviniculture et l'oenologie ; fourniture d'accès à des plateformes sur Internet, ainsi que sur l'Internet mobile ; services de messagerie électronique ; services de transmission de fichiers numériques ; fourniture d'accès à des serveurs et des bases de données informatisées ; services de téléchargement de données numérisées en ligne ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Stockage physique de fichiers audio et d'images, photographies et données numériques stockés électroniquement ; organisation de visites touristiques de chais, de vignes, et/ou de domaines vitivinicoles ; transport ; organisation de voyages ; réservation pour les voyages ; services de parcs de stationnement ; transport de voyageurs ; accompagnement de voyageurs ; services de location de véhicules à locomotion par terre, par air et par eau ; distribution de journaux ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement photographique ; services de retouches photographiques ; imprimerie ; impression de dessins ; impression lithographique ; impression photographique ; services de gravure ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement dans les domaines de la vitiviniculture et de l'oenologie ; organisation et conduite d'ateliers, de groupes de travail et d'actions de formation professionnelle, dans les domaines de la vitiviniculture et de l'oenologie ; exploitation de centres culturels et de loisirs ; services de musées (présentation, expositions) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; service de jeux d'argent ; organisation de loteries ; microédition ; édition, publication et prêt de livres, lettres d'information, journaux, revues, recueils, annuaires et guides ; publication électronique de livres, lettres d'information, journaux, revues, recueils, annuaires et guides ; services d'édition de journaux électroniques et de sites Web (blogs), incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images et de supports multimédias (Cédéroms, disques versatiles digitaux) ; production et édition de contenus multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de reportages photographiques ; services de photographie ; production d'enregistrements audiovisuels ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; dégustation de vins [services de divertissement] ; services de dégustation de vins [apprentissage] ; dégustation de vins [services d'enseignement] ; services de club de vins (divertissement ou éducation) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche dans les domaines de la vitiviniculture et de l'oenologie ; services de dessinateurs, de peintres, de sculpteurs ; services de dessin assisté par ordinateur (DAO) ; conception graphique assistée par ordinateur ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels d'exploitation non téléchargeables permettant l'accès à un réseau d'informatique dans les nuages ainsi que son utilisation ; services d'intégration de systèmes informatiques ; stockage et sauvegarde électroniques de données dans des bases de données informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autres que conversion physique ; services de numérisation de documents (scanning) ; conception de bases de données informatiques ; création, entretien et hébergement de sites Web pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location d'applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), de logiciels et de progiciels pour le traitement d'images à des fins de recherche et/ou de restitution historique des civilisations et de la culture du vin ou pour la visualisation et la visite virtuelle de chais, de domaines vitivinicoles et/ou de vignes ; services informatiques de conception, pour les utilisateurs enregistrés, de communautés virtuelles permettant l'organisation de groupes et d'évènements, la participation à des discussions et l'engagement dans des réseaux sociaux, d'affaires et de communauté dans les domaines de la vitiviniculture et de l'oenologie ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de préparation de plats et de boissons à emporter ; services de bars ; traiteur ; salon de thé ; cafés-restaurants ; services d'hôtellerie ; hébergement temporaire ; location de salles de réunion ; réservation d'hôtels, de pensions et de logements temporaires ; location de logements temporaires ; maisons de vacances ; mise à disposition de terrains de camping ; services de dégustation de vins [fourniture de boissons] ; services de sommellerie (services de bar) ; mise à disposition d'informations dans le domaine du vin et de l'oenologie ; mise à disposition de services de prestation de conseils et d'informations en matière d'accord entre vins et mets ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de salles pour la tenue de réceptions, de conférences, de conventions, d'expositions, de séminaires et de réunions.

Déposant 1 : FONDATION POUR LA CULTURE ET LES CIVILISATIONS DU VIN, Fondation
Numéro de SIREN : 809857907
Adresse :
94 quai de Bacalan
33300 BORDEAUX
FR

Mandataire 1 : IP SPHERE
Adresse :
8 cours Maréchal Juin
33000 BORDEAUX
FR

02/10/2015 : LA CITE DU VIN

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies et mèches (éclairage) ; bougies pour arbres de Noël ; bougies parfumées (éclairage) ; chandelles ; cierges ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; casiers métalliques à bouteilles ; capsules métalliques pour bouteilles ; fermetures de bouteilles métalliques ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main actionnés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; louches à vin ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels de jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; logiciels de jeux sur disques optiques et numériques ; logiciels de jeux sur disques compacts ; filtres anti-éblouissants et filtres colorés pour écrans d'affichage à cristaux liquides ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, d'images ou de données ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils de saisie, d'extraction, de transmission et de stockage de données ; appareils d'enseignement audiovisuels ; supports d'enregistrement magnétiques, digitaux, optiques et numériques ; Cédéroms ; Dévédéroms ; clés USB ; applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), logiciels, progiciels et autres programmes d'ordinateurs pour le traitement d'images à des fins de recherche et/ou de restitution historique des civilisations du vin ou pour la visualisation et la visite virtuelle de vignes, de chais et/ou de domaines vitivinicoles ; jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; sacs, sacoches, housses et étuis pour téléphones portables, tables et tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives ; chargeurs pour téléphones mobiles ; appareils téléphoniques ; appareils de radio ; baladeurs ; baladeurs numériques ; articles de lunetterie ; appareils et instruments optiques ; loupes ; jumelles ; baromètres ; boussoles d'orientation ; aimants décoratifs (magnets) ; publications électroniques (téléchargeables) ; livres électroniques (téléchargeables) ; lettres d'information, journaux et revues électroniques (téléchargeables) ; annuaires et guides électroniques (téléchargeables) ; catalogues et brochures électroniques (téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ; livres de recettes culinaires électroniques (téléchargeables) ; livres de dégustation et de notation électroniques (téléchargeables) ; fiches de dégustation et de notation électroniques (téléchargeables) ; fiches de recettes culinaires électroniques (téléchargeables) ; thermomètres à vin ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; articles de bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; breloques ; boîtes et étuis à bijoux ; joaillerie ; porte-clefs de fantaisie ; amulettes ; médailles ; plaques de muselet en métaux précieux ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; plans ; plans topographiques ; plans de domaines vitivinicoles ; plans et notices historiques des civilisations du vin ; reproductions d'oeuvres d'arts graphiques ; objets d'art gravés ou lithographiés ; statuettes en papier mâché ; peintures (tableaux) ; aquarelles ; dessins ; décalcomanies ; photographies ; clichés ; albums ; affiches ; affichettes ; almanachs ; cartes ; cartes de voeux ; cartes postales ; cartes géographiques ; agendas ; calendriers ; calepins ; cahiers ; classeurs ; blocs-notes ; prospectus ; livres ; publications (imprimés) ; publications vitivinicoles (imprimés) ; publications sur l'histoire des civilisations du vin (imprimés) ; publications sur la culture du vin (imprimés) ; lettres d'information ; journaux ; revues ; recueils ; annuaires ; guides ; catalogues ; brochures ; matériel d'instruction ou d'enseignement de la dégustation du vin (à l'exception des appareils) ; maquettes en trois dimensions à usage éducatif ; billets (tickets) ; billets d'autorisation d'entrée (tickets) ; timbres ; boîtes en carton ou en papier ; enveloppes ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; papier d'emballage ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; étiquettes en papier peintes pour bouteilles de vin ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; mouchoirs en papier ; fiches de dégustation (imprimés) ; fiches de recettes culinaires (imprimés) ; fiches de notation (imprimés) ; boîtes en carton ou en papier ; cornets de papier ; fanions en papier ; nappes en papier ; ronds de table en papier ; serviettes de table en papier ; sets de table en papier ; dessous de carafes en papier ou en carton ; dessous de verres en papier ou en carton ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles, mallettes et valises ; ombrelles ; parapluies ; parasols ; éventails ; cannes ; fouets ; sellerie ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs de sport ; sacs d'écoliers ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; cartables ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-monnaie ; porte-documents ; étuis pour clés (maroquinerie) ; étuis pour moyen de paiement (carte de crédit ou chéquier) ; colliers et habits pour animaux ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; coussins ; oreillers ; traversins ; cintres et housses à vêtements ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; casiers à bouteilles ; porte-parapluies ; porte-bouteilles de vin [meubles] ; tonneaux de vin non métalliques ; fûts en bois pour décanter le vin ; étuis en bois pour bouteille ; bouchons et couvercles métalliques pour bouteilles ; bouchons de bouteilles ; étuis en bois pour bouteilles ; emballages en bois pour bouteilles ; enveloppes en bois pour bouteilles ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; gourdes ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; filtres à vin ; pichets à vin ; verres à vin ; porte-bouteilles ; seaux à vin ; bouchons verseurs à vin ; carafes à décanter pour vin ; coupe-capsules pour bouteilles de vin ; pompes à vide pour bouteilles de vin ; dessous de bouteille de vin en métaux précieux ; colliers anti-gouttes spécialement adaptés aux goulots de bouteilles de vin ; récipients à boire ; récipients isothermes ; verres (récipients) ; carafes ; carafes à vin ; tâte-vin (pipettes) ; bouteilles isolantes ; bouteilles réfrigérantes ; seaux à glace ; seaux à rafraîchir ; becs verseurs ; dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table) ; dessous de verres (non en papier et autres que linge de table) ; vaisselle non en métaux précieux ; bouchons de verre ; moules à glaçons ; bougeoirs non en métaux précieux ; bouteilles ; chandeliers non en métaux précieux ; mélangeurs manuels (shakers) ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; dispositifs pour tenir les bouteilles de vin au frais ; distributeurs de liquides à utiliser avec des bouteilles ; écouvillons pour bouteilles ; socles pour bouteilles ; vases-bouteilles ; verres de dégustation ; pailles pour la dégustation des boissons ; ustensiles de cuisine et vaisselle en verre, porcelaine et faïence ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tentures murales en matières textiles ; tissus ; essuie-mains en matières textiles ; couvertures de lit ; linge de ménage ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; sets de table non en papier ; ronds de table non en papier ; rideaux en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; stores d'intérieur en matières textiles ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets ; balles ou ballons de jeu ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ; peluches (jouets) ; puzzles ; jeux de société ; jeux de cartes ou de tables ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; appareils pour jeux ; masques (jouets) ; farces (attrapes) ; jouets pour animaux domestiques ; tickets à gratter pour jeux de loterie ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compilation et systématisation de données dans des bases de données informatiques ; gestion de fichiers informatiques ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images sous la forme de publications électroniques, numériques, de produits audiovisuels ou multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non) ; informations commerciales sur Internet, y compris sur l'Internet mobile, via des répertoires ; publicité ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ; services d'organisation et tenue de salons professionnels, manifestations et expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité et de cartes de réduction ; services d'animation commerciale ; parrainage publicitaire ; services de vente au détail ou en gros, en direct ou à distance (à l'exception de leur transport) de bougies et mèches (éclairage), bougies pour arbres de Noël, bougies parfumées (éclairage), chandelles, cierges, objets d'art en métaux communs, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs, casiers métalliques à bouteilles, capsules métalliques pour bouteilles, fermetures de bouteilles métalliques, outils et instruments à main actionnés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, louches à vin, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, d'images ou de données, appareils pour le traitement de l'information, appareils de saisie, d'extraction, de transmission et de stockage de données, appareils d'enseignement audiovisuels, supports d'enregistrement magnétiques, digitaux, optiques et numériques, Cédéroms, Dévédéroms, clés USB, applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), logiciels, progiciels et autres programmes d'ordinateurs pour le traitement d'images à des fins de recherche et/ou de restitution historique des civilisations du vin ou pour la visualisation et la visite virtuelle de vignes, de chais et/ou de domaines vitivinicoles, jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur, jeux sur disques optiques et numériques, jeux sur disques compacts, sacs, sacoches, housses et étuis pour téléphones portables, tables et tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives, chargeurs pour téléphones mobiles, appareils téléphoniques, appareils de radio, baladeurs, baladeurs numériques, articles de lunetterie, appareils et instruments optiques, loupes, jumelles, filtres anti-éblouissants et filtres colorés, baromètres, boussoles d'orientation, aimants décoratifs (magnets), publications électroniques (téléchargeables), livres électroniques (téléchargeables), lettres d'information, journaux et revues électroniques (téléchargeables), annuaires et guides électroniques (téléchargeables), catalogues et brochures électroniques (téléchargeables), images électroniques (téléchargeables), livres de recettes culinaires électroniques (téléchargeables), livres de dégustation et de notation électroniques (téléchargeables), fiches de dégustation et de notation électroniques (téléchargeables), fiches de recettes culinaires électroniques (téléchargeables), thermomètres à vin, objets d'art en métaux précieux, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, articles de bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, breloques, boîtes et étuis à bijoux, joaillerie, porte-clefs de fantaisie, amulettes, médailles, plaques de muselet en métaux précieux, produits de l'imprimerie, articles de papeterie, articles pour reliures, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, boîtes de peinture (matériel scolaire), machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), plans, plans topographiques, plans de domaines vitivinicoles, plans et notices historiques des civilisations du vin, reproductions d'oeuvres d'arts graphiques, objets d'art gravés ou lithographiés, statuettes en papier mâché, peintures (tableaux), aquarelles, dessins, décalcomanies, photographies, clichés, albums, affiches, affichettes, almanachs, cartes, cartes de voeux, cartes postales, cartes géographiques, agendas, calendriers, calepins, cahiers, classeurs, blocs-notes, prospectus, livres, publications (imprimés), publications vitivinicoles (imprimés), publications sur l'histoire des civilisations du vin (imprimés), publications sur la culture du vin (imprimés), lettres d'information, journaux, revues, recueils, annuaires, guides, catalogues, brochures, matériel d'instruction ou d'enseignement de la dégustation du vin (à l'exception des appareils), maquettes en trois dimensions à usage éducatif, billets (tickets), billets d'autorisation d'entrée (tickets), timbres, boîtes en carton ou en papier, enveloppes, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, papier d'emballage, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier, étiquettes en papier peintes pour bouteilles de vin, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, mouchoirs en papier, fiches de dégustation (imprimés), fiches de recettes culinaires (imprimés), fiches de notation (imprimés), boîtes en carton ou en papier, cornets de papier, fanions en papier, nappes en papier, ronds de table en papier, serviettes de table en papier, sets de table en papier, dessous de carafes en papier ou en carton, dessous de verres en papier ou en carton, malles, mallettes et valises, ombrelles, parapluies, parasols, éventails, cannes, fouets, sellerie, sacs à main, sacs à dos, sacs de sport, sacs d'écoliers, sacs de plage, sacs, trousses et coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, cartables, portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), porte-monnaie, porte-documents, étuis pour clés (maroquinerie), étuis pour moyen de paiement (carte de crédit ou chéquier), colliers et habits pour animaux, caisses en cuir ou en carton-cuir, boîtes en cuir ou en carton-cuir, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, objets d'art en pierre, en béton ou en marbre, statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, meubles, présentoirs, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction), boîtes en bois ou en matières plastiques, coussins, oreillers, traversins, cintres et housses à vêtements, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, casiers à bouteilles, porte-parapluies, porte-bouteilles de vin [meubles], tonneaux de vin non métalliques, fûts en bois pour décanter le vin, bouchons et couvercles métalliques pour bouteilles, bouchons de bouteilles, étuis en bois pour bouteilles, emballages en bois pour bouteilles, enveloppes en bois pour bouteilles, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine et faïence, gourdes, vaisselle, vases, bougeoirs, nécessaires pour pique-nique (vaisselle), tire-bouchons, ouvre-bouteilles, filtres à vin, pichets à vin, verres à vin, porte-bouteilles, seaux à vin, bouchons verseurs à vin, carafes à décanter pour vin, coupe-capsules pour bouteilles de vin, pompes à vide pour bouteilles de vin, dessous de bouteille de vin en métaux précieux, colliers anti-gouttes spécialement adaptés aux goulots de bouteilles de vin, récipients à boire, récipients isothermes, verres (récipients), carafes, carafes à vin, tâte-vin (pipettes), bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, seaux à glace, seaux à rafraîchir, becs verseurs, dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table), dessous de verres (non en papier et autres que linge de table), vaisselle non en métaux précieux, bouchons de verre, moules à glaçons, bougeoirs non en métaux précieux, bouteilles, chandeliers non en métaux précieux, mélangeurs manuels (shakers), plateaux à usage domestique non en métaux précieux, dispositifs pour tenir les bouteilles de vin au frais, distributeurs de liquides à utiliser avec des bouteilles, écouvillons pour bouteilles, socles pour bouteilles, vases-bouteilles, verres de dégustation, pailles pour la dégustation des boissons, tentures murales en matières textiles, tissus, essuie-mains en matières textiles, couvertures de lit, linge de ménage, linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), linge de bain (à l'exception de l'habillement), sets de table non en papier, ronds de table non en papier, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, mouchoirs de poche (en matières textiles), vêtements, chaussures, chapellerie, tentures murales non en matières textiles, tapis, paillassons, nattes, papiers peints, jeux et jouets, balles ou ballons de jeu, maquettes (jouets), figurines (jouets), peluches (jouets), puzzles, jeux de société, jeux de cartes ou de tables, jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, appareils pour jeux, masques (jouets), farces (attrapes), jouets pour animaux domestiques, tickets à gratter pour jeux de loterie, décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission de messages, d'images et de vidéos assistée par ordinateur à des fins de recherche et/ou de restitution historique des civilisations et de la culture du vin ou pour la visualisation et la visite virtuelle de chais, domaines vitivinicoles et/ou de vignes ; services de transmission de réponses sur un service électronique interactif en ligne sur un réseau de télécommunication ; fourniture de forums sur Internet, y compris sur l'Internet mobile, de journaux, de journaux personnels en ligne (blogs) et de listes de serveurs pour l'accès et la transmission de messages, commentaires et contenus multimédias entre utilisateurs dans les domaines de la vitiviniculture et l'oenologie ; fourniture d'accès à des plateformes sur Internet, ainsi que sur l'Internet mobile ; services de messagerie électronique ; services de transmission de fichiers numériques ; fourniture d'accès à des serveurs et des bases de données informatisées ; services de téléchargement de données numérisées en ligne ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Stockage physique de fichiers audio et d'images, photographies et données numériques stockés électroniquement ; organisation de visites touristiques de chais, de vignes, et/ou de domaines vitivinicoles ; transport ; organisation de voyages ; réservation pour les voyages ; services de parcs de stationnement ; transport de voyageurs ; accompagnement de voyageurs ; services de location de véhicules à locomotion par terre, par air et par eau ; distribution de journaux ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement photographique ; services de retouches photographiques ; imprimerie ; impression de dessins ; impression lithographique ; impression photographique ; services de gravure ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement dans les domaines de la vitiviniculture et de l'oenologie ; organisation et conduite d'ateliers, de groupes de travail et d'actions de formation professionnelle, dans les domaines de la vitiviniculture et de l'oenologie ; exploitation de centres culturels et de loisirs ; services de musées (présentation, expositions) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; service de jeux d'argent ; organisation de loteries ; microédition ; édition, publication et prêt de livres, lettres d'information, journaux, revues, recueils, annuaires et guides ; publication électronique de livres, lettres d'information, journaux, revues, recueils, annuaires et guides ; services d'édition de journaux électroniques et de sites Web (blogs), incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images et de supports multimédias (Cédéroms, disques versatiles digitaux) ; production et édition de contenus multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de reportages photographiques ; services de photographie ; production d'enregistrements audiovisuels ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; dégustation de vins [services de divertissement] ; services de dégustation de vins [apprentissage] ; dégustation de vins [services d'enseignement] ; services de club de vins (divertissement ou éducation) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche dans les domaines de la vitiviniculture et de l'oenologie ; services de dessinateurs, de peintres, de sculpteurs ; services de dessin assisté par ordinateur (DAO) ; conception graphique assistée par ordinateur ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels d'exploitation non téléchargeables permettant l'accès à un réseau d'informatique dans les nuages ainsi que son utilisation ; services d'intégration de systèmes informatiques ; stockage et sauvegarde électroniques de données dans des bases de données informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autres que conversion physique ; services de numérisation de documents (scanning) ; conception de bases de données informatiques ; création, entretien et hébergement de sites Web pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location d'applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), de logiciels et de progiciels pour le traitement d'images à des fins de recherche et/ou de restitution historique des civilisations et de la culture du vin ou pour la visualisation et la visite virtuelle de chais, de domaines vitivinicoles et/ou de vignes ; services informatiques de conception, pour les utilisateurs enregistrés, de communautés virtuelles permettant l'organisation de groupes et d'évènements, la participation à des discussions et l'engagement dans des réseaux sociaux, d'affaires et de communauté dans les domaines de la vitiviniculture et de l'oenologie ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de préparation de plats et de boissons à emporter ; services de bars ; traiteur ; salon de thé ; cafés-restaurants ; services d'hôtellerie ; hébergement temporaire ; location de salles de réunion ; réservation d'hôtels, de pensions et de logements temporaires ; location de logements temporaires ; maisons de vacances ; mise à disposition de terrains de camping ; services de dégustation de vins [fourniture de boissons] ; services de sommellerie (services de bar) ; mise à disposition d'informations dans le domaine du vin et de l'oenologie ; mise à disposition de services de prestation de conseils et d'informations en matière d'accord entre vins et mets ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de salles pour la tenue de réceptions, de conférences, de conventions, d'expositions, de séminaires et de réunions.

Déposant 1 : FONDATION POUR LA CULTURE ET LES CIVILISATIONS DU VIN, Fondation
Numéro de SIREN : 809857907
Adresse :
94 quai de Bacalan
33300 BORDEAUX
FR

Mandataire 1 : IP SPHERE
Adresse :
8 cours Maréchal Juin
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 752556
Date de demande : 22/03/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

Bénéficiare 1 : Commune de Bordeaux

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 752557
Date de demande : 22/03/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

Bénéficiare 1 : Fondation pour la culture et les civilisations du vin

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-44
Date du BOPI : 30/10/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

02/07/2015 : La Cité du Vin

N° national/d'enregistrement : 4194083
Date de dépôt : 02/07/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/07/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Déposant 1 : Fondation pour la culture et les civilisations du vin, Fondation
Numéro de SIREN : 809857907
Adresse :
94 quai de Bacalan
33300 Bordeaux
FR

Mandataire 1 : Fondation pour la culture et les civilisations du vin, M. Massol Philippe
Adresse :
94 quai de Bacalan
33300 Bordeaux
FR

Bénéficiare 1 : Commune de Bordeaux

Bénéficiare 1 : Fondation pour la culture et les civilisations du vin

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-43
Date du BOPI : 23/10/2015

Historique de l'unité légale :

09/05/2016 : code NIC

Code NIC : 00038

01/01/2016 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

04/05/2015 : code NIC

Code NIC : 00020

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