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de Saint-Georges-des-Coteaux

FORMACYB

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 30/09/1994
Dénomination usuelle : FORMACYB
Enseigne : GERFI+
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39345689200024 / Siren : 393456892 / NIC : 00024
N° de TVA : FR 95 393456892
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.59 : Enseignements divers
85.59A : Formation continue d'adultes
Cette sous-classe comprend :
- la formation professionnelle destinée à des adultes entrés dans la vie active
- la formation interne des administrations publiques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’alphabétisation des adultes (cf. 85.20Z)
- l’enseignement secondaire général (cf. 85.31Z)
- l’enseignement secondaire technique ou professionnel (cf. 85.32Z)
- l’enseignement supérieur (cf. 85.4) Produits associés : 85.59.11p, 85.59.12p, 85.59.13
Coordonnées de l'établissement :
FORMACYB
Adresse :
11 Rue DE L'OUVRAGE A CORNES
17000 LA ROCHELLE
Historique de l'établissement :
28/12/2019 : enseigne, dénomination usuelle
Enseigne : GERFI+
Dénomination usuelle : FORMACYB
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
31/12/2005 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Formation des adultes et formation continue (NAF1993 : 80.4C)
Liens de succession de l'établissement :
30/09/1994 : Succession
Prédécesseur : GERFI+
Informations de l'unité légale :
Date de création : 17/01/1994
Dénomination : GERFI+
Dénomination usuelle: GERFI+
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
FORMACYB - La Rochelle (siège)GERFI+ - Niort (fermé)
Marques françaises :
17/03/2016 : L EXPERIENCE DE LA DIFFERENCE, NOTRE PLUS. +
N° national/d'enregistrement : 4257715
Date de dépôt : 17/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.

Déposant 1 : FORMACYB - GERFI+, SAS
Numéro de SIREN : 393456892
Adresse :
Cap Ouest, 11 RUE de l'ouvrage à cornes, BP 70231
17011 La Rochelle
FR

Mandataire 1 : FORMACYB - GERFI, M. Laurent DIBOT
Adresse :
Cap Ouest, 11 RUE de l'ouvrage à cornes, BP 70231
17011 La Rochelle
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

17/03/2016 : L EXPERIENCE DE LA DIFFERENCE, NOTRE PLUS. +
N° national/d'enregistrement : 4257715
Date de dépôt : 17/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.

Déposant 1 : FORMACYB - GERFI+, SAS
Numéro de SIREN : 393456892
Adresse :
Cap Ouest, 11 RUE de l'ouvrage à cornes, BP 70231
17011 La Rochelle
FR

Mandataire 1 : FORMACYB - GERFI, M. Laurent DIBOT
Adresse :
Cap Ouest, 11 RUE de l'ouvrage à cornes, BP 70231
17011 La Rochelle
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

17/03/2016 : L EXPERIENCE DE LA DIFFERENCE, NOTRE PLUS. +
N° national/d'enregistrement : 4257715
Date de dépôt : 17/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.

Déposant 1 : FORMACYB - GERFI+, SAS
Numéro de SIREN : 393456892
Adresse :
Cap Ouest, 11 RUE de l'ouvrage à cornes, BP 70231
17011 La Rochelle
FR

Mandataire 1 : FORMACYB - GERFI, M. Laurent DIBOT
Adresse :
Cap Ouest, 11 RUE de l'ouvrage à cornes, BP 70231
17011 La Rochelle
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Publications au Bodacc :
06/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2250
NOJO : 1704MYG30497500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS La Rochelle 393 456 892
Dénomination : GERFI+
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/05/2023 : Modifications générales

Annonce N°611
NOJO : 001704MYG301769
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS La Rochelle 393 456 892
Dénomination : GERFI+
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DIBOT Laurent, André, Jacques ; Commissaire aux comptes : Nouvel Expert AUDIT
02/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2182
NOJO : 1704MYG28771800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS La Rochelle 393 456 892
Dénomination : GERFI+
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1908
NOJO : 1704MYG26535000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS La Rochelle 393 456 892
Dénomination : GERFI+
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1694
NOJO : 170424628600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS La Rochelle 393 456 892
Dénomination : GERFI+
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°703
NOJO : 000001704239640
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial, la dénomination, l'administration
Numéro d'identification : RCS La Rochelle 393 456 892
Dénomination : GERFI+
Nom commercial : FORMACYB
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DIBOT Laurent, André, Jacques ; Directeur général : DIBOT Laurent, André, Jacques ; Commissaire aux comptes titulaire : SAS EXCO PARTENAIRES CONSEILS ; Commissaire aux comptes suppléant : SARL EXCO PARTENAIRES
21/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°678
NOJO : 170422643500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS La Rochelle 393 456 892
Dénomination : FORMACYB
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1205
NOJO : 170420880800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS La Rochelle 393 456 892
Dénomination : FORMACYB
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2473
NOJO : 170419329000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS La Rochelle 393 456 892
Dénomination : FORMACYB
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1507
NOJO : 170417712300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS La Rochelle 393 456 892
Dénomination : FORMACYB
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1178
NOJO : 170416130500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS La Rochelle 393 456 892
Dénomination : FORMACYB
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2948
NOJO : 170414998300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS La Rochelle 393 456 892
Dénomination : FORMACYB
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2157
NOJO : BXC13114001909M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS La Rochelle 393 456 892
Dénomination : FORMACYB
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°481
NOJO : BXC12114000328S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS La Rochelle 393 456 892
Dénomination : FORMACYB
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2332
NOJO : BXC11131003074R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS La Rochelle 393 456 892
Dénomination : FORMACYB
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
11 rue de l'Ouvrage à Corne Cap Ouest
17000 La Rochelle
19/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1676
NOJO : BXC101260116583
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS La Rochelle 393 456 892
Dénomination : FORMACYB
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
11 rue de l'Ouvrage à Corne Cap Ouest
17000 La Rochelle
05/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1071
NOJO : BXC081170006159
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS La Rochelle 393 456 892
Dénomination : FORMACYB
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
11 rue de l'Ouvrage à Corne Cap Ouest
17000 La Rochelle
27/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1764
NOJO : BXC08134000800Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS La Rochelle 393 456 892
Dénomination : FORMACYB
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
11 rue de l'Ouvrage à Corne Cap Ouest
17000 La Rochelle
Historique de l'unité légale :
28/12/2019 : dénomination, économie sociale et solidaire
Dénomination : GERFI+
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
28/11/2005 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : GERFI+
25/12/2004 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Formation des adultes et formation continue (NAF1993 : 80.4C)
Représentants légaux :
21/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Type : Personne Physique

Nom : DIBOT Laurent, André, Jacques
Né le 06/06/1965 à Niort (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
22 route des Deux Grèves
79460 Magne
FRANCE
21/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Type : Personne Morale

Nom : SAS EXCO PARTENAIRES CONSEILS
Siren : 325697951
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 RUE LOUIS RENARD
86000 POITIERS
FRANCE
21/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Type : Personne Morale

Nom : SARL EXCO PARTENAIRES
Siren : 444802276
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
44 RUE DE LA TRANCHEE
86000 POITIERS
FRANCE
21/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Type : Personne Physique

Nom : DIBOT Laurent, André, Jacques
Né le 06/06/1965 à Niort (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
22 route des Deux Grèves
79460 Magne
FRANCE
21/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Type : Personne Morale

Nom : SAS EXCO PARTENAIRES CONSEILS
Siren : 325697951
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 RUE LOUIS RENARD
86000 POITIERS
FRANCE
21/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Type : Personne Morale

Nom : SARL EXCO PARTENAIRES
Siren : 444802276
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
44 RUE DE LA TRANCHEE
86000 POITIERS
FRANCE
31/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Type : Personne Morale

Nom : JMC FINANCES
Siren : 421314808
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
11 RUE DE L OUVRAGE A CORNE
17000 LA ROCHELLE
FRANCE
Représentant permanent

Nom : CYBART Jean Marc
Né le 04/03/1944 à AIXE (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
845 ROUTE DU HAUT MAIRE
79230 AIFFRES
FRANCE
31/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Type : Personne Physique

Nom : DIBOT Laurent Andre Jacques
Né le 06/06/1965 à NIORT (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
222 ROUTE DES DEUX GREVES
79460 MAGNE
FRANCE
31/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Type : Personne Morale

Nom : SAS EXCO PARTENAIRES CONSEILS
Siren : 325697951
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 RUE LOUIS RENARD
86000 POITIERS
FRANCE
31/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Type : Personne Morale

Nom : SARL EXCO PARTENAIRES
Siren : 444802276
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
44 RUE DE LA TRANCHEE
86000 POITIERS
FRANCE
Dépôts des actes :
15/01/2020 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°577 déposé le 20/01/2020
Etat : Déposé
28/12/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°425 déposé le 15/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
28/12/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°425 déposé le 15/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
28/12/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°425 déposé le 15/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/12/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°425 déposé le 15/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
22/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°7129 déposé le 12/04/2018
Etat : Déposé
30/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°850 déposé le 28/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°850 déposé le 28/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
19/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°228 déposé le 24/01/2006
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE PRESIDENT DE LA SAS
19/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°228 déposé le 24/01/2006
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE PRESIDENT DE LA SAS
23/10/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°2425 déposé le 15/11/2004
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES EN DATE DU 13.10.04 Transformation en SAS
23/10/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°397 déposé le 22/02/2005
Etat : Déposé
23/10/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°2425 déposé le 15/11/2004
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES EN DATE DU 13.10.04 Transformation en SAS
23/10/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°397 déposé le 22/02/2005
Etat : Déposé
22/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°1444 déposé le 02/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
22/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°1444 déposé le 02/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
30/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°1471 déposé le 30/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°1471 déposé le 30/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°1238 déposé le 31/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°1238 déposé le 31/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
22/05/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°966 déposé le 23/06/1999
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DE GESTION EN DATE DU 22.05.99 Augmentation de capital
22/05/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°966 déposé le 23/06/1999
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DE GESTION EN DATE DU 22.05.99 Augmentation de capital
23/05/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°869 déposé le 12/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/05/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°869 déposé le 12/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
27/04/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°791 déposé le 04/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
27/04/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°791 déposé le 04/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
16/09/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°790 déposé le 04/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
16/09/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°790 déposé le 04/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
28/04/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°716 déposé le 16/05/1995
Etat : Déposé
Décision : LIBERATION DU CAPITAL SOCIAL
28/04/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°716 déposé le 16/05/1995
Etat : Déposé
Décision : LIBERATION DU CAPITAL SOCIAL
18/09/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°1368 déposé le 02/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège LA ROCHELLE 11 RUE DE L'OUVRAGE A CORNE CAP OUEST Formation de la société
18/09/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°1368 déposé le 02/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège LA ROCHELLE 11 RUE DE L'OUVRAGE A CORNE CAP OUEST Formation de la société
18/09/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°1368 déposé le 02/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège LA ROCHELLE 11 RUE DE L'OUVRAGE A CORNE CAP OUEST Formation de la société
18/09/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°1368 déposé le 02/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège LA ROCHELLE 11 RUE DE L'OUVRAGE A CORNE CAP OUEST Formation de la société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°791 déposé le 04/06/1996
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°869 déposé le 12/06/1998
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°966 déposé le 23/06/1999
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DE GESTION EN DATE DU 22.05.99 Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°1238 déposé le 31/07/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°1471 déposé le 30/07/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°2425 déposé le 15/11/2004
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES EN DATE DU 13.10.04 Transformation en SAS
N.C             : Divers
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°397 déposé le 22/02/2005
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°791 déposé le 04/06/1996
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°869 déposé le 12/06/1998
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°966 déposé le 23/06/1999
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DE GESTION EN DATE DU 22.05.99 Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°1238 déposé le 31/07/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°1471 déposé le 30/07/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°2425 déposé le 15/11/2004
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES EN DATE DU 13.10.04 Transformation en SAS
N.C             : Divers
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°397 déposé le 22/02/2005
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL
Etablissements :
21/01/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
11 rue de l'Ouvrage à Corne Cap Ouest
17000 La Rochelle
FRANCE
Nom commercial : FORMACYB
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1994
Activité : Activité de formation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/03/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Type : Siège

Adresse :
11 RUE DE L'OUVRAGE A CORNE CAP OUEST
LA ROCHELLE
17000 LA ROCHELLE
FRANCE
31/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Type : Etablissement principal

Adresse :
11 RUE DE L'OUVRAGE A CORNE CAP OUEST
17000 LA ROCHELLE
FRANCE
Nom commercial : GERFI +
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1994
Activité : ACTIVITE DE FORMATION
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
21/01/2020 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : DEPOT CONSTITUTIF TC NIORT DU 03.01.1994 DEBUT D'ACTIVITE : 17.01.1994 DEPOT TRANSFERT TC LA ROCHELLE DU 02.11.1994 COURRIER FRANCAIS DU 21.10.1994
31/03/2017 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1750
Date d’ajout de l’observation : 04/06/1996
Texte de l'observation : NOMINATION DE MR DIBOT LAURENT EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR EN REMPLACEMENT DE MME DIBOT NATACHA A COMPTER DU 16/09/95
31/03/2017 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 1751
Date d’ajout de l’observation : 04/06/1996
Texte de l'observation : CAPITAL PORTE DE 250.000 FRS A 900.000 FRS A COMPTER DU 27/04/96
31/03/2017 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 1941
Date d’ajout de l’observation : 12/06/1998
Texte de l'observation : CAPITAL PORTE DE 900.000 A 1.100.000 FRS A COMPTER DU 23.05.1998
31/03/2017 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 2031
Date d’ajout de l’observation : 23/06/1999
Texte de l'observation : CAPITAL PORTE DE 1.100.000 FRS A 1.300.000 FRS Date d'effet : 22/05/1999
31/03/2017 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 2698
Date d’ajout de l’observation : 31/07/2000
Texte de l'observation : CAPITAL PORTE DE 1 300 000 FRS A 1 500 000 FRS Date d'effet : 30/06/2000
31/03/2017 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2852
Date d’ajout de l’observation : 30/07/2001
Texte de l'observation : CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS PUIS CAPITAL PORTE DE 228 673.525 EUROS A 250 000 EUROS Date d'effet : 30/06/2001
31/03/2017 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 2720
Date d’ajout de l’observation : 02/07/2004
Texte de l'observation : ANCIEN ADMINISTRATEUR : DIBOT LAURENT NOUVEAU : CYBART GENEVIEVE Date d'effet : 22/05/2004
31/03/2017 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : 4414
Date d’ajout de l’observation : 15/11/2004
Texte de l'observation : Transformation de la société TRANSFORMATION DE LA SOCIETE DE SA EN SAS NOMINATION DE MR CYBART JEAN MARC (ancien PDG de la SA) EN QUALITE DE PRESIDENT DE LA SAS Date d'effet : 23/10/2004
31/03/2017 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Numéro unique d’observation : 722
Date d’ajout de l’observation : 22/02/2005
Texte de l'observation : Nomination d'un directeur général CHANGEMENT D'ADRESSE DES COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT. NOMINATION DE MR DIBOT LAURENT EN QUALITE DE DIRECTEUR GENERAL Date d'effet : 23/10/2004
31/03/2017 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 4835
Date d’ajout de l’observation : 07/12/2005
Texte de l'observation : Adoption d'un nom commercial PRISE D'UN NOM COMMERCIAL : GERFI + Date d'effet : 28/11/2005
31/03/2017 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : 365
Date d’ajout de l’observation : 24/01/2006
Texte de l'observation : Changement de président NOMINATION DE LA SAS JMC FINANCES REPRESENTEE PAR MME CYBART GENEVIEVE EN QUALITE DE PRESIDENT EN REMPLACEMENT DE MR CYBART JEAN MARC, REVOQUE Date d'effet : 01/01/2006
31/03/2017 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 26
Numéro unique d’observation : 1457
Date d’ajout de l’observation : 28/03/2007
Texte de l'observation : MODIFICATION RELATIVE AUX PERSONNES DIRIGEANTS ET NON DIRIGEANTES A COMPTER DU 30.12.2006 : PARTANT : SARL GB ASSOCIES, COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE PARTANT : BINET MICHEL, COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLÉANT NOUVEAU : SAS EXCO PARTENAIRES CONSEILS, COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE NOUVEAU : SARL EXCO PARTENAIRES, COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLÉANT MODIFIE : SAS JMC FINANCES REPRESENTEE PAR CYBART JEAN MARC, PRÉSIDENT A COMPTER DU 01.01.2007
31/03/2017 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : DEPOT CONSTITUTIF TC NIORT DU 03.01.1994 DEBUT D'ACTIVITE : 17.01.1994 DEPOT TRANSFERT TC LA ROCHELLE DU 02.11.1994 COURRIER FRANCAIS DU 21.10.1994 "CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE" SIRET : 393.456.892.00024 CODE NAF : 804C
Personnes morales :
21/01/2020 : GERFI+
Greffe : La Rochelle (1704)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/11/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 250000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
31/03/2017 : FORMACYB
Greffe : La Rochelle (1704)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/11/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 250000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°2329 déposé le 11/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°1787 déposé le 28/03/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°1766 déposé le 31/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°1766 déposé le 31/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°1654 déposé le 04/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°1654 déposé le 04/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°1576 déposé le 30/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°1576 déposé le 30/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°2922 déposé le 27/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°2922 déposé le 27/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°1243 déposé le 03/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°1243 déposé le 03/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°1550 déposé le 17/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°1550 déposé le 17/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°1496 déposé le 18/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°1496 déposé le 18/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°1576 déposé le 15/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°1576 déposé le 15/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°1536 déposé le 08/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°1536 déposé le 08/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°701 déposé le 04/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°701 déposé le 04/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°678 déposé le 28/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°678 déposé le 28/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°1102 déposé le 07/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°1102 déposé le 07/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°1707 déposé le 13/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°1707 déposé le 13/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°1185 déposé le 28/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°1185 déposé le 28/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°1979 déposé le 31/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°1979 déposé le 31/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°1081 déposé le 04/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°1081 déposé le 04/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°1198 déposé le 17/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°1198 déposé le 17/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°1376 déposé le 26/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°1376 déposé le 26/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°755 déposé le 21/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°755 déposé le 21/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°694 déposé le 11/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°694 déposé le 11/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°709 déposé le 12/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°709 déposé le 12/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°640 déposé le 31/05/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°640 déposé le 31/05/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°1330 déposé le 25/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00347
Dépôt : N°1330 déposé le 25/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 4378 du 03/07/2023
Numéro de gestion : 1994B00347
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires45 34643 5881 758
APConstructions233 776158 21375 563
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels43 10240 4352 667
ATAutres immobilisations corporelles394 758218 388176 370
CUAutres participations14 27414 274
BHAutres immobilisations financières41 20341 203
BJTOTAL (I)772 459460 624311 836
BXClients et comptes rattachés431 3471 620429 727
BZAutres créances30 84130 841
CDValeurs mobilières de placement300 000300 000
CFDisponibilités661 511661 511
CHCharges constatées d’avance41 63941 639
CJTOTAL (II)1 465 3381 6201 463 718
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 237 797462 2441 775 554
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel250 000
DDRéserve légale (1)25 000
DERéserves statutaires ou contractuelles1 326
DFRéserves réglementées (1)54 546
DGAutres réserves113 968
DHReport à nouveau586 921
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)536 946
DLTOTAL (I)1 568 708
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 295
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés37 187
DYDettes fiscales et sociales149 204
EBProduits constatés d’avance (2)15 160
ECTOTAL (IV)206 846
EETOTAL GENERAL (I à V)1 775 554
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an205 146
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.516
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 914 1163 914 116
FJChiffres d’affaires nets3 914 1163 914 116
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges25 720
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 939 835
FWAutres achats et charges externes1 742 037
FXImpôts, taxes et versements assimilés159 365
FYSalaires et traitements839 838
FZCharges sociales360 314
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements46 332
GEAutres charges4 770
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 152 656
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)787 179
GJProduits financiers de participations223
GLAutres intérêts et produits assimilés9 286
GPTotal des produits financiers (V)9 509
GRIntérêts et charges assimilées2 254
GUTotal des charges financières (VI)2 254
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)7 255
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)794 434
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion50
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital92
HDTotal des produits exceptionnels (VII)142
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital405
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)405
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-263
HKImpôts sur les bénéfices (X)257 225
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 949 487
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 412 541
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)536 946
A1Renvois : Transfert de charges25 720
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)4 770
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 6280 du 29/07/2022
Numéro de gestion : 1994B00347
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires45 34643 5881 758
APConstructions233 776158 21375 563
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels43 10240 4352 667
ATAutres immobilisations corporelles394 758218 388176 370
CUAutres participations14 27414 274
BHAutres immobilisations financières41 20341 203
BJTOTAL (I)772 459460 624311 836
BXClients et comptes rattachés431 3471 620429 727
BZAutres créances30 84130 841
CDValeurs mobilières de placement300 000300 000
CFDisponibilités661 511661 511
CHCharges constatées d’avance41 63941 639
CJTOTAL (II)1 465 3381 6201 463 718
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 237 797462 2441 775 554
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel250 000
DDRéserve légale (1)25 000
DERéserves statutaires ou contractuelles1 326
DFRéserves réglementées (1)54 546
DGAutres réserves113 968
DHReport à nouveau586 921
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)536 946
DLTOTAL (I)1 568 708
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 295
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés37 187
DYDettes fiscales et sociales149 204
EBProduits constatés d’avance (2)15 160
ECTOTAL (IV)206 846
EETOTAL GENERAL (I à V)1 775 554
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an205 146
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.516
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 914 1163 914 116
FJChiffres d’affaires nets3 914 1163 914 116
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges25 720
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 939 835
FWAutres achats et charges externes1 742 037
FXImpôts, taxes et versements assimilés159 365
FYSalaires et traitements839 838
FZCharges sociales360 314
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements46 332
GEAutres charges4 770
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 152 656
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)787 179
GJProduits financiers de participations223
GLAutres intérêts et produits assimilés9 286
GPTotal des produits financiers (V)9 509
GRIntérêts et charges assimilées2 254
GUTotal des charges financières (VI)2 254
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)7 255
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)794 434
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion50
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital92
HDTotal des produits exceptionnels (VII)142
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital405
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)405
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-263
HKImpôts sur les bénéfices (X)257 225
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 949 487
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 412 541
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)536 946
A1Renvois : Transfert de charges25 720
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)4 770
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 5284 du 13/07/2021
Numéro de gestion : 1994B00347
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires45 34643 5881 758
APConstructions233 776158 21375 563
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels43 10240 4352 667
ATAutres immobilisations corporelles394 758218 388176 370
CUAutres participations14 27414 274
BHAutres immobilisations financières41 20341 203
BJTOTAL (I)772 459460 624311 836
BXClients et comptes rattachés431 3471 620429 727
BZAutres créances30 84130 841
CDValeurs mobilières de placement300 000300 000
CFDisponibilités661 511661 511
CHCharges constatées d’avance41 63941 639
CJTOTAL (II)1 465 3381 6201 463 718
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 237 797462 2441 775 554
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel250 000
DDRéserve légale (1)25 000
DERéserves statutaires ou contractuelles1 326
DFRéserves réglementées (1)54 546
DGAutres réserves113 968
DHReport à nouveau586 921
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)536 946
DLTOTAL (I)1 568 708
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 295
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés37 187
DYDettes fiscales et sociales149 204
EBProduits constatés d’avance (2)15 160
ECTOTAL (IV)206 846
EETOTAL GENERAL (I à V)1 775 554
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an205 146
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.516
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 914 1163 914 116
FJChiffres d’affaires nets3 914 1163 914 116
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges25 720
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 939 835
FWAutres achats et charges externes1 742 037
FXImpôts, taxes et versements assimilés159 365
FYSalaires et traitements839 838
FZCharges sociales360 314
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements46 332
GEAutres charges4 770
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 152 656
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)787 179
GJProduits financiers de participations223
GLAutres intérêts et produits assimilés9 286
GPTotal des produits financiers (V)9 509
GRIntérêts et charges assimilées2 254
GUTotal des charges financières (VI)2 254
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)7 255
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)794 434
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion50
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital92
HDTotal des produits exceptionnels (VII)142
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital405
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)405
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-263
HKImpôts sur les bénéfices (X)257 225
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 949 487
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 412 541
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)536 946
A1Renvois : Transfert de charges25 720
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)4 770
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 3466 du 09/07/2020
Numéro de gestion : 1994B00347
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires45 34643 5881 758
APConstructions233 776158 21375 563
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels43 10240 4352 667
ATAutres immobilisations corporelles394 758218 388176 370
CUAutres participations14 27414 274
BHAutres immobilisations financières41 20341 203
BJTOTAL (I)772 459460 624311 836
BXClients et comptes rattachés431 3471 620429 727
BZAutres créances30 84130 841
CDValeurs mobilières de placement300 000300 000
CFDisponibilités661 511661 511
CHCharges constatées d’avance41 63941 639
CJTOTAL (II)1 465 3381 6201 463 718
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 237 797462 2441 775 554
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel250 000
DDRéserve légale (1)25 000
DERéserves statutaires ou contractuelles1 326
DFRéserves réglementées (1)54 546
DGAutres réserves113 968
DHReport à nouveau586 921
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)536 946
DLTOTAL (I)1 568 708
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 295
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés37 187
DYDettes fiscales et sociales149 204
EBProduits constatés d’avance (2)15 160
ECTOTAL (IV)206 846
EETOTAL GENERAL (I à V)1 775 554
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an205 146
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.516
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 914 1163 914 116
FJChiffres d’affaires nets3 914 1163 914 116
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges25 720
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 939 835
FWAutres achats et charges externes1 742 037
FXImpôts, taxes et versements assimilés159 365
FYSalaires et traitements839 838
FZCharges sociales360 314
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements46 332
GEAutres charges4 770
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 152 656
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)787 179
GJProduits financiers de participations223
GLAutres intérêts et produits assimilés9 286
GPTotal des produits financiers (V)9 509
GRIntérêts et charges assimilées2 254
GUTotal des charges financières (VI)2 254
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)7 255
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)794 434
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion50
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital92
HDTotal des produits exceptionnels (VII)142
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital405
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)405
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-263
HKImpôts sur les bénéfices (X)257 225
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 949 487
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 412 541
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)536 946
A1Renvois : Transfert de charges25 720
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)4 770
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 2329 du 11/04/2019
Numéro de gestion : 1994B00347
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires45 34643 5881 758
APConstructions233 776158 21375 563
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels43 10240 4352 667
ATAutres immobilisations corporelles394 758218 388176 370
CUAutres participations14 27414 274
BHAutres immobilisations financières41 20341 203
BJTOTAL (I)772 459460 624311 836
BXClients et comptes rattachés431 3471 620429 727
BZAutres créances30 84130 841
CDValeurs mobilières de placement300 000300 000
CFDisponibilités661 511661 511
CHCharges constatées d’avance41 63941 639
CJTOTAL (II)1 465 3381 6201 463 718
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 237 797462 2441 775 554
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel250 000
DDRéserve légale (1)25 000
DERéserves statutaires ou contractuelles1 326
DFRéserves réglementées (1)54 546
DGAutres réserves113 968
DHReport à nouveau586 921
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)536 946
DLTOTAL (I)1 568 708
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 295
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés37 187
DYDettes fiscales et sociales149 204
EBProduits constatés d’avance (2)15 160
ECTOTAL (IV)206 846
EETOTAL GENERAL (I à V)1 775 554
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an205 146
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.516
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 914 1163 914 116
FJChiffres d’affaires nets3 914 1163 914 116
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges25 720
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 939 835
FWAutres achats et charges externes1 742 037
FXImpôts, taxes et versements assimilés159 365
FYSalaires et traitements839 838
FZCharges sociales360 314
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements46 332
GEAutres charges4 770
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 152 656
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)787 179
GJProduits financiers de participations223
GLAutres intérêts et produits assimilés9 286
GPTotal des produits financiers (V)9 509
GRIntérêts et charges assimilées2 254
GUTotal des charges financières (VI)2 254
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)7 255
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)794 434
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion50
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital92
HDTotal des produits exceptionnels (VII)142
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital405
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)405
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-263
HKImpôts sur les bénéfices (X)257 225
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 949 487
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 412 541
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)536 946
A1Renvois : Transfert de charges25 720
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)4 770
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 1787 du 28/03/2018
Numéro de gestion : 1994B00347
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires45 34643 5881 758
APConstructions233 776158 21375 563
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels43 10240 4352 667
ATAutres immobilisations corporelles394 758218 388176 370
CUAutres participations14 27414 274
BHAutres immobilisations financières41 20341 203
BJTOTAL (I)772 459460 624311 836
BXClients et comptes rattachés431 3471 620429 727
BZAutres créances30 84130 841
CDValeurs mobilières de placement300 000300 000
CFDisponibilités661 511661 511
CHCharges constatées d’avance41 63941 639
CJTOTAL (II)1 465 3381 6201 463 718
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 237 797462 2441 775 554
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel250 000
DDRéserve légale (1)25 000
DERéserves statutaires ou contractuelles1 326
DFRéserves réglementées (1)54 546
DGAutres réserves113 968
DHReport à nouveau586 921
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)536 946
DLTOTAL (I)1 568 708
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 295
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés37 187
DYDettes fiscales et sociales149 204
EBProduits constatés d’avance (2)15 160
ECTOTAL (IV)206 846
EETOTAL GENERAL (I à V)1 775 554
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an205 146
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.516
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 914 1163 914 116
FJChiffres d’affaires nets3 914 1163 914 116
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges25 720
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 939 835
FWAutres achats et charges externes1 742 037
FXImpôts, taxes et versements assimilés159 365
FYSalaires et traitements839 838
FZCharges sociales360 314
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements46 332
GEAutres charges4 770
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 152 656
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)787 179
GJProduits financiers de participations223
GLAutres intérêts et produits assimilés9 286
GPTotal des produits financiers (V)9 509
GRIntérêts et charges assimilées2 254
GUTotal des charges financières (VI)2 254
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)7 255
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)794 434
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion50
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital92
HDTotal des produits exceptionnels (VII)142
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital405
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)405
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-263
HKImpôts sur les bénéfices (X)257 225
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 949 487
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 412 541
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)536 946
A1Renvois : Transfert de charges25 720
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)4 770
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 1766 du 31/03/2017
Numéro de gestion : 1994B00347
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires45 34643 5881 758
APConstructions233 776158 21375 563
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels43 10240 4352 667
ATAutres immobilisations corporelles394 758218 388176 370
CUAutres participations14 27414 274
BHAutres immobilisations financières41 20341 203
BJTOTAL (I)772 459460 624311 836
BXClients et comptes rattachés431 3471 620429 727
BZAutres créances30 84130 841
CDValeurs mobilières de placement300 000300 000
CFDisponibilités661 511661 511
CHCharges constatées d’avance41 63941 639
CJTOTAL (II)1 465 3381 6201 463 718
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 237 797462 2441 775 554
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel250 000
DDRéserve légale (1)25 000
DERéserves statutaires ou contractuelles1 326
DFRéserves réglementées (1)54 546
DGAutres réserves113 968
DHReport à nouveau586 921
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)536 946
DLTOTAL (I)1 568 708
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 295
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés37 187
DYDettes fiscales et sociales149 204
EBProduits constatés d’avance (2)15 160
ECTOTAL (IV)206 846
EETOTAL GENERAL (I à V)1 775 554
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an205 146
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.516
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 914 1163 914 116
FJChiffres d’affaires nets3 914 1163 914 116
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges25 720
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 939 835
FWAutres achats et charges externes1 742 037
FXImpôts, taxes et versements assimilés159 365
FYSalaires et traitements839 838
FZCharges sociales360 314
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements46 332
GEAutres charges4 770
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 152 656
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)787 179
GJProduits financiers de participations223
GLAutres intérêts et produits assimilés9 286
GPTotal des produits financiers (V)9 509
GRIntérêts et charges assimilées2 254
GUTotal des charges financières (VI)2 254
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)7 255
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)794 434
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion50
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital92
HDTotal des produits exceptionnels (VII)142
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital405
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)405
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-263
HKImpôts sur les bénéfices (X)257 225
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 949 487
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 412 541
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)536 946
A1Renvois : Transfert de charges25 720
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)4 770
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