FORMASUP AUVERGNE

Informations de l'établissement :

Date de création : 12/10/2021

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 49171064600036 / Siren : 491710646 / NIC : 00036

N° de TVA : FR 85 491710646

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.

85 : Enseignement

85.4 : Enseignement supérieur et post-secondaire non supérieur

Ce groupe comprend l’enseignement post-secondaire non supérieur et l’enseignement supérieur, avec la délivrance de diplômes au niveau licence, mastère ou doctorat. La condition préalable pour être admis est d’être titulaire au minimum d’un diplôme du deuxième cycle de l’enseignement secondaire. Ce groupe ne comprend pas :
- l’enseignement pour adultes tel qu’il est défini dans le groupe 85.5

85.42 : Enseignement supérieur

85.42Z : Enseignement supérieur

Cette sous-classe comprend :
- les premier, deuxième et troisième cycles de l’enseignement supérieur. par exemple, enseignement supérieur dispensé par les lycées (CPGE, STS), les grandes écoles, les universités ainsi que des écoles ou instituts spécialisés (IUT, UT, formations paramédicales ou sociales de niveau supérieur, écoles d’architecture, de journalisme, écoles vétérinaires, INP, IUFM, etc.)

Cette sous-classe comprend aussi :
- les écoles d’arts du spectacle vivant dispensant un enseignement supérieur Produits associés : 85.42.11, 85.42.12, 85.42.21, 85.42.22, 85.42.31, 85.42.32, 85.42.41, 85.42.42

Coordonnées de l'établissement :
FORMASUP AUVERGNE

Adresse :
2 ALLE ALAN TURING
63170 AUBIERE

Liens de succession de l'établissement :

12/10/2021 : Succession

Prédécesseur : FORMASUP AUVERGNE
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 10/02/2005

Dénomination : FORMASUP AUVERGNE

Activité principale : Enseignement supérieur (NAFRev2 : 85.42Z)

Identifiant association RNA : W632001130

Association : ASSOCIATION REGIONALE POUR LA PROMOTION DE L'APPRENTISSAGE DANS L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR EN AUVERGNE (ARPAESA)

Catégorie juridique : Association déclarée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés

Economie sociale et solidaire : Oui

Liste des établissements :

FORMASUP AUVERGNE - Aubière (siège)FORMASUP AUVERGNE - Clermont-Ferrand (fermé)FORMASUP AUVERGNE - Clermont-Ferrand (fermé)FORMASUP AUVERGNE - Clermont-Ferrand (fermé)FORMASUP AUVERGNE - Clermont-Ferrand (fermé)

Marques françaises :

09/05/2017 : CFA Irisup

N° national/d'enregistrement : 4359958
Date de dépôt : 09/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 09/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière d'éducation.

Déposant 1 : A.R.P.A.E.S.A, Association
Numéro de SIREN : 491710646
Adresse :
91 boulevard Jean-Baptiste Dumas
63000 CLERMONT-FERRAND
FR

Mandataire 1 : CFA Formasup Auvergne, M. Bernard Mathias
Adresse :
91 boulevard Jean-Baptiste Dumas
63000 CLERMONT-FERRAND
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

09/05/2017 : CFA Irisup

N° national/d'enregistrement : 4359958
Date de dépôt : 09/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière d'éducation.

Déposant 1 : A.R.P.A.E.S.A, Association
Numéro de SIREN : 491710646
Adresse :
91 boulevard Jean-Baptiste Dumas
63000 Clermont-Ferrand
FR

Mandataire 1 : Mme. Isabelle Montbel
Adresse :
91 boulevard Jean-Baptiste Dumas
63000 Clermont-Ferrand
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

19/04/2017 : FormaSup Auvergne

N° national/d'enregistrement : 4355552
Date de dépôt : 19/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière d'éducation .

Déposant 1 : A.R.P.A.E.S.A., Association
Numéro de SIREN : 491710646
Adresse :
91 Boulevard Jean-Baptiste Dumas
63000 Clermont-Ferrand
FR

Mandataire 1 : A.R.P.A.E.S.A., Mme. Isabelle Montbel
Adresse :
91 BOULEVARD Jean-Baptiste Dumas
63000 CLERMONT-FERRAND
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

19/04/2017 : FormaSup Auvergne

N° national/d'enregistrement : 4355552
Date de dépôt : 19/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière d'éducation .

Déposant 1 : A.R.P.A.E.S.A., Association
Numéro de SIREN : 491710646
Adresse :
91 Boulevard Jean-Baptiste Dumas
63000 Clermont-Ferrand
FR

Mandataire 1 : A.R.P.A.E.S.A., Mme. Isabelle Montbel
Adresse :
91 BOULEVARD Jean-Baptiste Dumas
63000 CLERMONT-FERRAND
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

06/03/2017 : APIBOX

N° national/d'enregistrement : 4343227
Date de dépôt : 06/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 06/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : ASS REG PROMOTION APPRENT ENSEIGN SUP AUVERGNE ARPAESA, ASSOCIATION LOI 1901
Numéro de SIREN : 491710646
Adresse :
91 BOULEVARD JEAN BAPTISTE DUMAS
63000 CLERMONT FERRAND
FR

Mandataire 1 : ASS REG PROMOTION APPRENT ENSEIGN SUP ARPAESA, M. LAURENT Serge
Adresse :
91 BD JEAN BAPTISTE DUMAS
63000 CLERMONT FERRAND
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

06/03/2017 : APIBOX

N° national/d'enregistrement : 4343227
Date de dépôt : 06/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 06/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : ASS REG PROMOTION APPRENT ENSEIGN SUP AUVERGNE ARPAESA, ASSOCIATION LOI 1901
Numéro de SIREN : 491710646
Adresse :
91 BOULEVARD JEAN BAPTISTE DUMAS
63000 CLERMONT FERRAND
FR

Mandataire 1 : ASS REG PROMOTION APPRENT ENSEIGN SUP ARPAESA, M. LAURENT Serge
Adresse :
91 BD JEAN BAPTISTE DUMAS
63000 CLERMONT FERRAND
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

06/03/2017 : APIBOX

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : ASS REG PROMOTION APPRENT ENSEIGN SUP AUVERGNE ARPAESA, ASSOCIATION LOI 1901
Numéro de SIREN : 491710646
Adresse :
91 BOULEVARD JEAN BAPTISTE DUMAS
63000 CLERMONT FERRAND
FR

Mandataire 1 : ASS REG PROMOTION APPRENT ENSEIGN SUP ARPAESA, M. LAURENT Serge
Adresse :
91 BD JEAN BAPTISTE DUMAS
63000 CLERMONT FERRAND
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

31/05/2007 : IRISUP CFA

N° national/d'enregistrement : 3503990
Date de dépôt : 31/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation par apprentissage organisation et conduite de formation.

Déposant 1 : ARPAESA – ASSOCIATION REGION pour la PROMOTION de l'APPRENTISSAGE dans l'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR en AUVERGNE Association loi 1901
Numéro de SIREN : 491710646

Mandataire 1 : A.R.P.A.E.S.A.

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-28
Date du BOPI : 13/07/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-45

Historique de l'unité légale :

12/10/2021 : activité principale, code NIC, caractère employeur

Activité principale : Enseignement supérieur (NAFRev2 : 85.42Z)
Code NIC : 00036
Caractère employeur : Non

05/07/2021 : dénomination

Dénomination : FORMASUP AUVERGNE

19/08/2019 : code NIC

Code NIC : 00028

01/01/2016 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 : 94.99Z)

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