FRAIMBOIS GRANULATS

Entreprise

FRAIMBOIS GRANULATS
Dernière mise à jour : 01/06/2012

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/06/2012
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41749784900022 / Siren : 417497849 / NIC : 00022
N° de TVA : FR 71 417497849
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/05/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section B : INDUSTRIES EXTRACTIVES
Les industries extractives comprennent l’extraction de produits minéraux présents à l’état naturel sous forme so- lide (houille et minerais), liquide (pétrole) ou gazeuse (gaz naturel). L’extraction peut se faire de différentes ma- nières, notamment sous terre, en surface, par le creusement de puits ou par l’exploitation minière des fonds marins.
Cette section comprend les opérations complémentaires nécessaires à la préparation des matières brutes pour leur commercialisation, telles que concassage, broyage, nettoyage, séchage, triage, concentration des minerais, liquéfaction du gaz naturel. Ces opérations sont souvent réalisées par les unités qui pratiquent l’extraction et/ou situées à proximité du site.
Les activités minières sont classées en divisions, groupes et classes sur la base du principal minéral produit. Les divisions 05 et 06 concernent l’extraction de combustibles fossiles (houille, lignite, pétrole, gaz) ; les divisions 07 et 08 concernent l’extraction de minerais métalliques, de minéraux divers et de produits de carrière.
Certaines opérations techniques de cette section, notamment pour l’extraction d’hydrocarbures, peuvent être réalisées pour compte de tiers par des unités spécialisées en tant qu’activités de services industriels relevant de la division 09. Les opérations complémentaires nécessaires à la préparation des matières brutes pour leur com- mercialisation sont également classées en division 09 lorsqu’elles sont effectuées pour compte de tiers.
Cette section ne comprend pas :
- la transformation des matières extraites (cf. section C « Industrie manufacturière »)
- l’utilisation des matières extraites sans transformation pour la construction (cf. section F «
Construction »)
- la mise en bouteilles, à la source ou au puits, d’eau de source naturelle et d’eaux minérales (cf.
11.07A)
- le concassage, le broyage et les autres opérations de préparation de certaines terres, roches et
minéraux, lorsque ces opérations ne sont pas liées aux travaux d’extraction (cf. 23.9)
- le captage, l’épuration et la distribution de l’eau (cf. 36.00Z)
- la préparation de sites pour l’exploitation minière (cf. 43.12A)
- les études géophysiques, géologiques et sismiques (cf. 71.12B)
08 : Autres industries extractives
Cette division couvre l’extraction en carrière mais aussi le dragage d’alluvions, le broyage de roches ou l’exploita- tion de marais salants. Les produits sont utilisés notamment dans la construction (sables, pierres, etc.), les fabri- cations de matériaux (argiles, gypse, calcium, etc.), la fabrication de produits chimiques, la joaillerie, etc. 23 24 Cette division comprend aussi le concassage, le broyage, la taille, le nettoyage, le séchage, le triage et le mé- lange des produits minéraux extraits. Cette division ne comprend pas :
- la transformation ultérieure des produits minéraux extraits
- les activités annexes aux autres industries extractives, exécutées pour le compte de tiers (cf. 09.90Z)
08.1 : Extraction de pierres, de sables et d'argiles
08.12 : Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin
08.12Z : Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin
Cette sous-classe comprend :
- l’extraction et le dragage de sables industriels, de sables pour la construction et de graviers
- le concassage et le broyage de graviers
- l’extraction d’argiles, de terres réfractaires et de kaolin

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de litières pour chats en argile ou en pouzzolane

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’extraction de sables bitumineux (cf. 06.10Z)
- la production d’argiles kaoliniques calcinées (cf. 23.99Z) Produits associés : 08.12.11, 08.12.12, 08.12.13, 08.12.21, 08.12.22
Coordonnées de l'établissement :
FRAIMBOIS GRANULATS
Adresse :
Chemin RURAL DU GRAND BLANC
54300 FRAIMBOIS
Liens de succession de l'établissement :
01/06/2012 : Succession
Prédécesseur : FRAIMBOIS GRANULATS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 05/01/1998
Dénomination : FRAIMBOIS GRANULATS
Activité principale : Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin (NAFRev2 : 08.12Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
07/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3781
NOJO : 5402MYG27056100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Nancy 417 497 849
Dénomination : FRAIMBOIS GRANULATS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/05/2023 : Modifications générales

Annonce N°962
NOJO : 005402MYG267795
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nancy 417 497 849
Dénomination : FRAIMBOIS GRANULATS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : PORRET Sylvain, Bernard ; Gérant : CLAVIER Julien, Henri
28/02/2023 : Modifications générales

Annonce N°1747
NOJO : 005402MYG263925
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nancy 417 497 849
Dénomination : FRAIMBOIS GRANULATS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : KOSZUL Etienne ; Gérant : PORRET Sylvain, Bernard
09/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4305
NOJO : 5402MYG25186400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Nancy 417 497 849
Dénomination : FRAIMBOIS GRANULATS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3231
NOJO : 5402MYG23504600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nancy 417 497 849
Dénomination : FRAIMBOIS GRANULATS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4392
NOJO : 5402MYG21223900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nancy 417 497 849
Dénomination : FRAIMBOIS GRANULATS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°610
NOJO : 000005402229177
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 417 497 849
Dénomination : FRAIMBOIS GRANULATS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : ALLIONE Guy ; Gérant : KOSZUL Etienne
09/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2734
NOJO : 540221002500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nancy 417 497 849
Dénomination : FRAIMBOIS GRANULATS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°473
NOJO : 540218858900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nancy 417 497 849
Dénomination : FRAIMBOIS GRANULATS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/10/2017 : Modifications générales

Annonce N°851
NOJO : 000005402176055
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 417 497 849
Dénomination : FRAIMBOIS GRANULATS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : HUCHON Philippe ; Gérant : ALLIONE Guy
11/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2054
NOJO : 540217171400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nancy 417 497 849
Dénomination : FRAIMBOIS GRANULATS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/04/2017 : Modifications générales

Annonce N°905
NOJO : 000005402168717
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 417 497 849
Dénomination : FRAIMBOIS GRANULATS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : HUCHON Philippe ; Gérant : DAUNE Philippe
03/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°245
NOJO : BXB16182000342E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 417 497 849
Dénomination : FRAIMBOIS GRANULATS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : GUY Christophe Gérant : HUCHON Philippe
02/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5123
NOJO : 540215498900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nancy 417 497 849
Dénomination : FRAIMBOIS GRANULATS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12756
NOJO : 540214077200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nancy 417 497 849
Dénomination : FRAIMBOIS GRANULATS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5852
NOJO : 540212511100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nancy 417 497 849
Dénomination : FRAIMBOIS GRANULATS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7442
NOJO : BXC131920043803
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nancy 417 497 849
Dénomination : FRAIMBOIS GRANULATS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°656
NOJO : BXB13186000317W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 417 497 849
Dénomination : FRAIMBOIS GRANULATS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : BLANC Marc, Jean-Paul Gérant : GUY Christophe
27/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°724
NOJO : BXB12264000893Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Nancy 417 497 849
Dénomination : FRAIMBOIS GRANULATS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7585
NOJO : BXC122020108564
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nancy 417 497 849
Dénomination : FRAIMBOIS GRANULATS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6141
NOJO : BXC111990075666
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nancy 417 497 849
Dénomination : FRAIMBOIS GRANULATS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4884
NOJO : BXC10181001446W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Nancy 417 497 849
Dénomination : FRAIMBOIS GRANULATS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Pont de Fraimbois
54300 Moncel-lès-Lunéville
03/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5872
NOJO : BXC082400100075
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Nancy 417 497 849
Dénomination : FRAIMBOIS GRANULATS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Pont de Fraimbois
54300 Moncel-lès-Lunéville
05/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3801
NOJO : BXC08149004280V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Nancy 417 497 849
Dénomination : FRAIMBOIS GRANULATS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Pont de Fraimbois,
54300 Moncel-lès-Lunéville
Historique de l'unité légale :
31/12/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
08/07/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/06/2012 : code NIC
Code NIC : 00022
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin (NAFRev2 : 08.12Z)
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Production de sables et de granulats (NAF1993 : 14.2A)
Représentants légaux :
20/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1998B00054
Type : Personne Physique

Nom : HUCHON Philippe
Né le 01/08/1967 à Louviers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
4 rue de l'Abbe Gridel
54000 Nancy
FRANCE
20/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1998B00054
Type : Personne Physique

Nom : DAUNE Philippe
Né le 24/06/1960 à Reims (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
9 rue Sainte-Odile
67560 Rosheim
FRANCE
Dépôts des actes :
29/03/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1998B00054
Dépôt : N°2084 déposé le 20/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/03/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1998B00054
Dépôt : N°2084 déposé le 20/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
10/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1998B00054
Dépôt : N°3026 déposé le 22/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
03/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1998B00054
Dépôt : N°2870 déposé le 02/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
03/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1998B00054
Dépôt : N°2870 déposé le 02/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1998B00054
Dépôt : N°2870 déposé le 02/07/2013
Etat : Déposé
Décision : PV de l'AGM de la SA COLAS EST contenant apport partiel d'actif de SCREG EST
15/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1998B00054
Dépôt : N°4169 déposé le 18/09/2012
Etat : Déposé
Décision : de MONCEL LES LUNEVILLE - Pont de Fraimbois à FRAIMBOIS - Chemin Rural du Grand Blanc
15/06/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1998B00054
Dépôt : N°4169 déposé le 18/09/2012
Etat : Déposé
15/10/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1998B00054
Dépôt : N°20044110 déposé le 19/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
25/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1998B00054
Dépôt : N°2945 déposé le 16/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
04/01/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1998B00054
Dépôt : N°990256 déposé le 26/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
05/01/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1998B00054
Dépôt : N°314 déposé le 30/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Constitution
05/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1998B00054
Dépôt : N°314 déposé le 30/01/1998
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1998B00054
Dépôt : N°2945 déposé le 16/08/2001
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1998B00054
Dépôt : N°314 déposé le 30/01/1998
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1998B00054
Dépôt : N°2870 déposé le 02/07/2013
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1998B00054
Dépôt : N°2084 déposé le 20/04/2017
Etat : Déposé
Etablissements :
20/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1998B00054
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
chemin Rural du Grand Blanc
54300 Fraimbois
FRANCE
Nom commercial : FRAIMBOIS GRANULATS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/02/1998
Activité : Prospection, acquisition et prise en concession de tout gisement alluvionnaire - obtention des autorisations administratives nécessaires à l'exploitation des gisements, l'extraction et le traitement des matériaux - la commercialisation des granulats dans le secteur géographique de la zone d'achalandises du lunévillois
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - NTREPRISE VALANTI
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
20/04/2017 : FRAIMBOIS GRANULATS
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/01/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 75000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1998B00054
Dépôt : N°3083 déposé le 24/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1998B00054
Dépôt : N°4837 déposé le 03/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1998B00054
Dépôt : N°3819 déposé le 23/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1998B00054
Dépôt : N°3229 déposé le 05/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1998B00054
Dépôt : N°3490 déposé le 11/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1998B00054
Dépôt : N°2755 déposé le 05/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1998B00054
Dépôt : N°2791 déposé le 21/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1998B00054
Dépôt : N°3926 déposé le 11/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1998B00054
Dépôt : N°1348 déposé le 19/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1998B00054
Dépôt : N°2427 déposé le 26/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1998B00054
Dépôt : N°2348 déposé le 31/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1998B00054
Dépôt : N°1414 déposé le 07/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1998B00054
Dépôt : N°2149 déposé le 24/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1998B00054
Dépôt : N°791 déposé le 10/04/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1998B00054
Dépôt : N°2436 déposé le 09/08/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1998B00054
Dépôt : N°2365 déposé le 06/08/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1998B00054
Dépôt : N°1131 déposé le 14/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1998B00054
Dépôt : N°1226 déposé le 18/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 4296 du 26/06/2023
Numéro de gestion : 1998B00054
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BJTOTAL (I)2 461-1 3061 1551 376
BXClients et comptes rattachés115115115
BZAutres créances254254320
CJTOTAL (II)1 329-1121 2171 294
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 790-1 4172 3732 670
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7575
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...11
DHReport à nouveau-14-14
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-3
DLTOTAL (I)6262
DQProvisions pour charges214203
DRTOTAL (III)214203
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés174108
DYDettes fiscales et sociales2
EAAutres dettes1 9182 652
ECTOTAL (IV)2 0972 761
EETOTAL GENERAL (I à V)2 3733 026
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises426468
FJChiffres d’affaires nets503531
FMProduction stockée275
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges326247
FQAutres produits6
FRTotal des produits d’exploitation (I)855789
FXImpôts, taxes et versements assimilés-33-27
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements-220-222
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions-11-11
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions-3
GEAutres charges-12-17
GFTotal des charges d’exploitation (II)-846-839
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9-51
GUTotal des charges financières (VI)-3-13
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-3-13
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6-63
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-3
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 6188 du 04/08/2022
Numéro de gestion : 1998B00054
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BJTOTAL (I)2 461-1 3061 1551 376
BXClients et comptes rattachés115115115
BZAutres créances254254320
CJTOTAL (II)1 329-1121 2171 294
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 790-1 4172 3732 670
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7575
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...11
DHReport à nouveau-14-14
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-3
DLTOTAL (I)6262
DQProvisions pour charges214203
DRTOTAL (III)214203
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés174108
DYDettes fiscales et sociales2
EAAutres dettes1 9182 652
ECTOTAL (IV)2 0972 761
EETOTAL GENERAL (I à V)2 3733 026
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises426468
FJChiffres d’affaires nets503531
FMProduction stockée275
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges326247
FQAutres produits6
FRTotal des produits d’exploitation (I)855789
FXImpôts, taxes et versements assimilés-33-27
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements-220-222
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions-11-11
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions-3
GEAutres charges-12-17
GFTotal des charges d’exploitation (II)-846-839
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9-51
GUTotal des charges financières (VI)-3-13
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-3-13
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6-63
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-3
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 10515 du 21/10/2021
Numéro de gestion : 1998B00054
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BJTOTAL (I)2 461-1 3061 1551 376
BXClients et comptes rattachés115115115
BZAutres créances254254320
CJTOTAL (II)1 329-1121 2171 294
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 790-1 4172 3732 670
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7575
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...11
DHReport à nouveau-14-14
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-3
DLTOTAL (I)6262
DQProvisions pour charges214203
DRTOTAL (III)214203
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés174108
DYDettes fiscales et sociales2
EAAutres dettes1 9182 652
ECTOTAL (IV)2 0972 761
EETOTAL GENERAL (I à V)2 3733 026
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises426468
FJChiffres d’affaires nets503531
FMProduction stockée275
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges326247
FQAutres produits6
FRTotal des produits d’exploitation (I)855789
FXImpôts, taxes et versements assimilés-33-27
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements-220-222
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions-11-11
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions-3
GEAutres charges-12-17
GFTotal des charges d’exploitation (II)-846-839
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9-51
GUTotal des charges financières (VI)-3-13
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-3-13
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6-63
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-3
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 6476 du 15/10/2020
Numéro de gestion : 1998B00054
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BJTOTAL (I)2 461-1 3061 1551 376
BXClients et comptes rattachés115115115
BZAutres créances254254320
CJTOTAL (II)1 329-1121 2171 294
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 790-1 4172 3732 670
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7575
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...11
DHReport à nouveau-14-14
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-3
DLTOTAL (I)6262
DQProvisions pour charges214203
DRTOTAL (III)214203
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés174108
DYDettes fiscales et sociales2
EAAutres dettes1 9182 652
ECTOTAL (IV)2 0972 761
EETOTAL GENERAL (I à V)2 3733 026
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises426468
FJChiffres d’affaires nets503531
FMProduction stockée275
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges326247
FQAutres produits6
FRTotal des produits d’exploitation (I)855789
FXImpôts, taxes et versements assimilés-33-27
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements-220-222
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions-11-11
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions-3
GEAutres charges-12-17
GFTotal des charges d’exploitation (II)-846-839
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9-51
GUTotal des charges financières (VI)-3-13
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-3-13
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6-63
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-3
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 6289 du 06/08/2019
Numéro de gestion : 1998B00054
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BJTOTAL (I)2 461-1 3061 1551 376
BXClients et comptes rattachés115115115
BZAutres créances254254320
CJTOTAL (II)1 329-1121 2171 294
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 790-1 4172 3732 670
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7575
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...11
DHReport à nouveau-14-14
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-3
DLTOTAL (I)6262
DQProvisions pour charges214203
DRTOTAL (III)214203
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés174108
DYDettes fiscales et sociales2
EAAutres dettes1 9182 652
ECTOTAL (IV)2 0972 761
EETOTAL GENERAL (I à V)2 3733 026
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises426468
FJChiffres d’affaires nets503531
FMProduction stockée275
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges326247
FQAutres produits6
FRTotal des produits d’exploitation (I)855789
FXImpôts, taxes et versements assimilés-33-27
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements-220-222
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions-11-11
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions-3
GEAutres charges-12-17
GFTotal des charges d’exploitation (II)-846-839
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9-51
GUTotal des charges financières (VI)-3-13
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-3-13
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6-63
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-3
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 4181 du 09/07/2018
Numéro de gestion : 1998B00054
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BJTOTAL (I)2 461-1 3061 1551 376
BXClients et comptes rattachés115115115
BZAutres créances254254320
CJTOTAL (II)1 329-1121 2171 294
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 790-1 4172 3732 670
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7575
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...11
DHReport à nouveau-14-14
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-3
DLTOTAL (I)6262
DQProvisions pour charges214203
DRTOTAL (III)214203
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés174108
DYDettes fiscales et sociales2
EAAutres dettes1 9182 652
ECTOTAL (IV)2 0972 761
EETOTAL GENERAL (I à V)2 3733 026
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises426468
FJChiffres d’affaires nets503531
FMProduction stockée275
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges326247
FQAutres produits6
FRTotal des produits d’exploitation (I)855789
FXImpôts, taxes et versements assimilés-33-27
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements-220-222
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions-11-11
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions-3
GEAutres charges-12-17
GFTotal des charges d’exploitation (II)-846-839
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9-51
GUTotal des charges financières (VI)-3-13
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-3-13
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6-63
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-3
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 3688 du 03/07/2017
Numéro de gestion : 1998B00054
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BJTOTAL (I)2 461-1 3061 1551 376
BXClients et comptes rattachés115115115
BZAutres créances254254320
CJTOTAL (II)1 329-1121 2171 294
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 790-1 4172 3732 670
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7575
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...11
DHReport à nouveau-14-14
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-3
DLTOTAL (I)6262
DQProvisions pour charges214203
DRTOTAL (III)214203
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés174108
DYDettes fiscales et sociales2
EAAutres dettes1 9182 652
ECTOTAL (IV)2 0972 761
EETOTAL GENERAL (I à V)2 3733 026
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises426468
FJChiffres d’affaires nets503531
FMProduction stockée275
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges326247
FQAutres produits6
FRTotal des produits d’exploitation (I)855789
FXImpôts, taxes et versements assimilés-33-27
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements-220-222
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions-11-11
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions-3
GEAutres charges-12-17
GFTotal des charges d’exploitation (II)-846-839
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9-51
GUTotal des charges financières (VI)-3-13
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-3-13
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6-63
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-3
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
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