FRANAEL

N° national/d'enregistrement : 3761889
Date de dépôt : 24/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; couches en matières textiles;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : « Viande à l'exception de celle de volaille, poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « volailles de Bretagne » et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires (à l'exception de l'huile d'olive) ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine »;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : « Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l'indication géographique protégée « Farine de blé noir de Bretagne » ou « Farine de blé noir de Bretagne – Gwinizh du Breizh » et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé »;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool;
  
• N° de la classe : 33
  Liste des Produits & Services pour cette classe : « Cidres bénéficiant de l'indication géographique protégée « cidre de Bretagne ou cidre Breton » ; spiritueux bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Pommeau de Bretagne » ; Eaux-de-vie bénéficiant des appellations d'origine « eaux-de-vie de cidre de Bretagne » et « eaux-de-vie de Poiré de Bretagne ».
  

Déposant 1 : SARL FRANAEL, SARL
Numéro de SIREN : 492741657
Adresse :
1 CHEMIN DU MOTENN, LE COMPTOIR BRETON
56370 SARZEAU
FR

Mandataire 1 : SARL FRANAEL, M. LE CALLONNEC FRANCK
Adresse :
1 CHEMIN DU MOTENN, LE COMPTOIR BRETON
56370 SARZEAU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 812992
Date de demande : 18/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 817232
Date de demande : 26/03/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

Bénéficiare 1 : CB BISCUITS, SAS
Adresse :
5 RUE DU PRESIDENT SADATE
29000 QUIMPER
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2765830
Date de demande : 30/11/2020
N° de BOPI : 2021-26
Date du BOPI : 02/07/2021

N° national/d'enregistrement : 3761889
Date de dépôt : 24/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/08/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : « Viande à l'exception de celle de volaille, poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « volailles de Bretagne » et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires (à l'exception de l'huile d'olive) ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine » ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : « Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l'indication géographique protégée « Farine de blé noir de Bretagne » ou « Farine de blé noir de Bretagne – Gwinizh du Breizh » et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé » ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  
• N° de la classe : 33
  Liste des Produits & Services pour cette classe : « Cidres bénéficiant de l'indication géographique protégée « cidre de Bretagne ou cidre Breton » ; spiritueux bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Pommeau de Bretagne » ; Eaux-de-vie bénéficiant des appellations d'origine « eaux-de-vie de cidre de Bretagne » et « eaux-de-vie de Poiré de Bretagne ».
  

Déposant 1 : FRANAEL, SARL
Numéro de SIREN : 492741657
Adresse :
ZA de Kerollaire
56370 SARZEAU
FR

Mandataire 1 : FRANAEL
Adresse :
ZA de Kerollaire
56370 SARZEAU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 812992
Date de demande : 18/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

N° national/d'enregistrement : 3761889
Date de dépôt : 24/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/08/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : « Viande à l'exception de celle de volaille, poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « volailles de Bretagne » et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires (à l'exception de l'huile d'olive) ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine » ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : « Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l'indication géographique protégée « Farine de blé noir de Bretagne » ou « Farine de blé noir de Bretagne – Gwinizh du Breizh » et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé » ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  
• N° de la classe : 33
  Liste des Produits & Services pour cette classe : « Cidres bénéficiant de l'indication géographique protégée « cidre de Bretagne ou cidre Breton » ; spiritueux bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Pommeau de Bretagne » ; Eaux-de-vie bénéficiant des appellations d'origine « eaux-de-vie de cidre de Bretagne » et « eaux-de-vie de Poiré de Bretagne ».
  

Déposant 1 : FRANAEL, SARL
Numéro de SIREN : 492741657
Adresse :
ZA de Kerollaire
56370 SARZEAU
FR

Mandataire 1 : FRANAEL
Adresse :
ZA de Kerollaire
56370 SARZEAU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 812992
Date de demande : 18/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 817232
Date de demande : 26/03/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

Bénéficiare 1 : CB BISCUITS, SAS
Adresse :
5 RUE DU PRESIDENT SADATE
29000 QUIMPER
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

Annonce N°1968
NOJO : 005602MYG213863
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Date de commencement d'activité : 05/05/2021
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la dénomination, la forme juridique, le capital, reprise de l'activité après suspension, transfert du siège social.

---

Numéro d'identification : RCS Vannes 492 741 657
Dénomination : FRANAEL
Forme juridique : Société civile

Administration :
Gérant, Associé indéfiniment responsable : LE CALLONNEC Franck, René, André, Marie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LE CALLONNEC Helen, Tracy
Montant du capital : 705900.00 EUR

Annonce N°1756
NOJO : 5602MYG21188700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Vannes 492 741 657
Dénomination : SARL FRANAEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°2590
NOJO : 005602MYG209537
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 24/02/2021
Publication légale : Les Infos Redon Ploermel, le 03/03/2021
Oppositions : Election de domicile : Maître Frédéric VIVIEN 1 Avenue des Martyrs de la Résistance 56250 Elven pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Cession sous acte authentique en date du 24/02/2021 Adresse de l'ancien propriétaire: Lieu-dit Kerollaire 56370 Sarzeau

---

Numéro d'identification : RCS Quimper 893 530 394
Dénomination : CB BISCUITS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 10000.00 EUR

---

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Vannes 492 741 657
Dénomination : SARL FRANAEL

Annonce N°3917
NOJO : 560220807600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Vannes 492 741 657
Dénomination : SARL FRANAEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°2689
NOJO : 560219725000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Vannes 492 741 657
Dénomination : SARL FRANAEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°1699
NOJO : 000005602194940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

---

Numéro d'identification : RCS Vannes 492 741 657
Dénomination : SARL FRANAEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 200000 EUR

Annonce N°953
NOJO : 560217923800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Vannes 492 741 657
Dénomination : SARL FRANAEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°5339
NOJO : 560216732300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Vannes 492 741 657
Dénomination : SARL FRANAEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°4365
NOJO : 560215565100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Vannes 492 741 657
Dénomination : SARL FRANAEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°4542
NOJO : 560214482000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Vannes 492 741 657
Dénomination : SARL FRANAEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°6184
NOJO : 560213306800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

---

Numéro d'identification : RCS Vannes 492 741 657
Dénomination : SARL FRANAEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°8115
NOJO : 560212363100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

---

Numéro d'identification : RCS Vannes 492 741 657
Dénomination : SARL FRANAEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°9266
NOJO : BXC12216007184F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

---

Numéro d'identification : RCS Vannes 492 741 657
Dénomination : SARL FRANAEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°9731
NOJO : BXC11250010682L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

---

Numéro d'identification : RCS Vannes 492 741 657
Dénomination : SARL FRANAEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
lieu dit Kerollaire
56370 Sarzeau

Annonce N°9843
NOJO : BXC10232021683R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

---

Numéro d'identification : RCS Vannes 492 741 657
Dénomination : SARL FRANAEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
lieu dit Kerollaire
56370 Sarzeau

Annonce N°848
NOJO : BXA09324000796Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 14/10/2009
Publication légale : Terra 56, le 30/10/2009
Oppositions : CABINET DE MAITRE PIERRE-YVES MILIN - AVOCAT 62, rue Victor Basch 56000 Vannes
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

---

Numéro d'identification : RCS Vannes 492 741 657
Dénomination : SARL FRANAEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : LE CALLONEC Franck René André Marie
Montant du capital : 20000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Vente en détail de : produits régionaux (alimentaire et non alimentaire), biscuits, boissons, cadeaux, souvenirs, faïence, poterie, bijoux fantaisie, décoration, vêtement et textiles.
Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 295000 Euros.

Adresse :
lieu dit Kerollaire
56370 Sarzeau

---

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Vannes 380 206 607
Dénomination : SARL L E C O

---

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Vannes 380 206 607
Dénomination : SARL L E C O

Annonce N°6561
NOJO : BXC08222001698J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

---

Numéro d'identification : RCS Lorient 492 741 657
Dénomination : SARL FRANAEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
25 chemin des Petits Bois
56500 Plumelin

Annonce N°1228
NOJO : BXB08160000402E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Radiation d'une personne morale

---

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 492 741 657
Dénomination : SARL FRANAEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : LE CALLONNEC Franck René André Marie.

Montant du capital : 20000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
2 rue de l'Eglise
85470 Bretignolles-sur-Mer

Annonce N°506
NOJO : BXA08147003989E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 20/05/2009
Date de commencement d'activité : 31/03/2009
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

---

Etablissement principal :
Activité : SANS ACTIVITE COMMERCIALE
Origine des fonds : Transfert de siège (origine hors ressort)

Adresse :
25 chemin des Petits Bois
56500 Plumelin

---

Numéro d'identification : RCS Lorient 492 741 657
Dénomination : SARL FRANAEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : LE CALLONNEC Franck René André Marie.

Montant du capital : 20000 EUR

Adresse :
25 chemin des Petits Bois
56500 Plumelin

Annonce N°1372
NOJO : BXA08126002901F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date d'immatriculation : 01/12/2008
Date de commencement d'activité : 31/03/2009
Date d'effet : 31 mars 2009
Publication légale : OUEST-FRANCE, le 08/04/2009
Oppositions : OFFICE NOTARIAL PLACE DU CHAMP DE FOIRE 85300 CHALLANS
Descriptif : Mise en activité suite à achat Transfert du siège social

---

Siège social et établissement principal :
Activité : bar (licence iv) brasserie saladerie creperie moulerie vente à emporter
Enseigne : LE FAIR PLAY
Origine des fonds : Mise en activité suite à achat de l'établissement principal au prix stipulé de 300.000,00 EUR

Adresse :
2 rue de l'Eglise
85470 Bretignolles-sur-Mer

---

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 417 646 171
Dénomination : LEFEBVRE PAPYRUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : GENILLER Pascale.

Montant du capital : 7622.45 EUR

Adresse :
2 rue de l'Eglise
85470 Bretignolles-sur-Mer

---

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 492 741 657
Dénomination : SARL FRANAEL

Annonce N°2050
NOJO : BXB08126005937I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Date de commencement d'activité : 04/12/2006
Date d'effet : 2009-04-09
Descriptif : Cessation d'activité

---

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 492 741 657
Dénomination : SARL FRANAEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : LE CALLONNEC Franck René André Marie.

Montant du capital : 20000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
2 rue de l'Eglise
85470 Bretignolles-sur-Mer

Annonce N°12190
NOJO : BXC08212023303J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

---

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 492 741 657
Dénomination : SARL FRANAEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
2 rue de l'Eglise
85470 Bretignolles-sur-Mer

Dénomination : FRANAEL
Catégorie juridique : Autre société civile
Activité principale : Gestion de fonds (NAFRev2 : 66.30Z)
Code NIC : 00042

Economie sociale et solidaire : Oui

Activité principale : Autres commerces de détail en magasin non spécialisé (NAFRev2 : 47.19B)
Code NIC : 00034

Code NIC : 00026

Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)

Activité principale : Restauration de type traditionnel (NAFRev1 : 55.3A)

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2021D00580
Type : Personne Physique

Nom : LE CALLONNEC Franck, René, André, Marie
Né le 01/11/1967 à Vannes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Impasse de Moc'H Gouez-Gouezan
56730 Saint-Gildas-de-Rhuys
FRANCE

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2021D00580
Type : Personne Physique

Nom : LE CALLONNEC Franck, René, André, Marie
Né le 01/11/1967 à Vannes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
Impasse de Moc'H Gouez-Gouezan
56730 Saint-Gildas-de-Rhuys
FRANCE

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2021D00580
Type : Personne Physique

Nom : PLUMRIDGE (LE CALLONNEC) Helen, Tracy
Né le 23/04/1969 à Manchester (ROYAUME-UNI)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Impasse de Moc'H Gouez-Gouezan
56730 Saint-Gildas-de-Rhuys
FRANCE

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2021D00580
Type : Personne Physique

Nom : PLUMRIDGE (LE CALLONNEC) Helen, Tracy
Né le 23/04/1969 à Manchester (ROYAUME-UNI)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
Impasse de Moc'H Gouez-Gouezan
56730 Saint-Gildas-de-Rhuys
FRANCE

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Type : Personne Physique

Nom : LE CALLONNEC Franck René André Marie
Né le 01/11/1967 à VANNES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Voie de Gouezan
56730 Saint-Gildas-de-Rhuys
FRANCE

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Type : Personne Physique

Nom : PLUMRIDGE (LE CALLONNEC) Helen
Né le 23/04/1969 à MANCHESTER (ROYAUME-UNI)
Nationalité : Française
Qualité : Conjoint marié ou pacsé, collaborateur

Adresse :
Voie de Gouezan
56730 Saint-Gildas-de-Rhuys
FRANCE

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Type : Personne Physique

Nom : LE CALLONNEC Franck René André Marie
Né le 01/11/1967 à VANNES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Voie de Gouezan
56730 Saint-Gildas-de-Rhuys
FRANCE

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Type : Personne Physique

Nom : PLUMRIDGE (LE CALLONNEC) Helen
Né le 23/04/1969 à MANCHESTER (ROYAUME-UNI)
Nationalité : Française
Qualité : Conjoint marié ou pacsé, collaborateur

Adresse :
Voie de Gouezan
56730 Saint-Gildas-de-Rhuys
FRANCE

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Type : Personne Physique

Nom : LE CALLONNEC Franck René André Marie
Né le 01/11/1967 à VANNES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Voie de Gouezan
56730 Saint-Gildas-de-Rhuys
FRANCE

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Type : Personne Physique

Nom : PLUMRIDGE (LE CALLONNEC) Helen
Né le 23/04/1969 à MANCHESTER (ROYAUME-UNI)
Nationalité : Française
Qualité : Conjoint marié ou pacsé, collaborateur

Adresse :
Voie de Gouezan
56730 Saint-Gildas-de-Rhuys
FRANCE

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Type : Personne Physique

Nom : LE CALLONNEC Franck René André Marie
Né le 01/11/1967 à VANNES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Voie de Gouezan
56730 Saint-Gildas-de-Rhuys
FRANCE

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Type : Personne Physique

Nom : PLUMRIDGE (LE CALLONNEC) Helen
Né le 23/04/1969 à MANCHESTER (ROYAUME-UNI)
Nationalité : Française
Qualité : Conjoint marié ou pacsé, collaborateur

Adresse :
Voie de Gouezan
56730 Saint-Gildas-de-Rhuys
FRANCE

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Type : Personne Physique

Nom : LE CALLONNEC Franck René André Marie
Né le 01/11/1967 à VANNES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
63 rue de la Compagnie du Capitaine Jacky Thomas
Maison 4
56370 Sarzeau
FRANCE

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Type : Personne Physique

Nom : PLUMRIDGE (LE CALLONNEC) Helen
Né le 23/04/1969 à MANCHESTER (ROYAUME-UNI)
Nationalité : Française
Qualité : Conjoint marié ou pacsé, collaborateur

Adresse :
63 rue de la Compagnie du Capitaine Jacky Thomas
Maison 4
56370 Sarzeau
FRANCE

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2021D00580
Dépôt : N°3485 déposé le 01/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2021D00580
Dépôt : N°3485 déposé le 01/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2021D00580
Dépôt : N°3485 déposé le 01/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2021D00580
Dépôt : N°3485 déposé le 01/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2021D00580
Dépôt : N°3485 déposé le 01/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2021D00580
Dépôt : N°3485 déposé le 01/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2021D00580
Dépôt : N°3485 déposé le 01/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2021D00580
Dépôt : N°3485 déposé le 01/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2021D00580
Dépôt : N°3485 déposé le 01/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Contrat d'apport de 98 parts sociales de la SCI CALLO IMMO à la SOCIETE FRANAEL

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2021D00580
Dépôt : N°3485 déposé le 01/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Contrat d'apport de 1 998 parts sociales de la SCI LE CALLONNEC à la SOCIETE FRANAEL

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2021D00580
Dépôt : N°3485 déposé le 01/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2021D00580
Dépôt : N°1852 déposé le 19/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Dépôt : N°14780 déposé le 05/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Dépôt : N°14780 déposé le 05/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Dépôt : N°14780 déposé le 05/12/2019
Etat : Déposé

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2021D00580
Dépôt : N°14780 déposé le 05/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2021D00580
Dépôt : N°14780 déposé le 05/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2021D00580
Dépôt : N°14780 déposé le 05/12/2019
Etat : Déposé

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Dépôt : N°4175 déposé le 31/05/2018
Etat : Déposé

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Dépôt : N°4175 déposé le 31/05/2018
Etat : Déposé

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2021D00580
Dépôt : N°4175 déposé le 31/05/2018
Etat : Déposé

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Dépôt : N°1694 déposé le 25/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Le donateur : Madame Helen PLUMRIDGE Le donataire : Monsieur Franck LE CALLONNEC

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Dépôt : N°1694 déposé le 25/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Dépôt : N°1694 déposé le 25/05/2012
Etat : Déposé

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Dépôt : N°1694 déposé le 25/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Le donateur : Madame Helen PLUMRIDGE Le donataire : Monsieur Franck LE CALLONNEC

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Dépôt : N°1694 déposé le 25/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Dépôt : N°1694 déposé le 25/05/2012
Etat : Déposé

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Dépôt : N°1694 déposé le 25/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Le donateur : Madame Helen PLUMRIDGE Le donataire : Monsieur Franck LE CALLONNEC

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Dépôt : N°1694 déposé le 25/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Dépôt : N°1694 déposé le 25/05/2012
Etat : Déposé

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2021D00580
Dépôt : N°1694 déposé le 25/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Le donateur : Madame Helen PLUMRIDGELe donataire : Monsieur Franck LE CALLONNEC

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2021D00580
Dépôt : N°1694 déposé le 25/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2021D00580
Dépôt : N°1694 déposé le 25/05/2012
Etat : Déposé

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Dépôt : N°3169 déposé le 09/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège à Sarzeau (56370) Lieudit Kerollaire.

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Dépôt : N°3169 déposé le 09/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Dépôt : N°3169 déposé le 09/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Dépôt : N°3169 déposé le 09/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège à Sarzeau (56370) Lieudit Kerollaire.

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Dépôt : N°3169 déposé le 09/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Dépôt : N°3169 déposé le 09/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Dépôt : N°3169 déposé le 09/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège à Sarzeau (56370) Lieudit Kerollaire.

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Dépôt : N°3169 déposé le 09/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Dépôt : N°3169 déposé le 09/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2021D00580
Dépôt : N°3169 déposé le 09/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège à Sarzeau (56370) Lieudit Kerollaire.

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2021D00580
Dépôt : N°3169 déposé le 09/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2021D00580
Dépôt : N°3169 déposé le 09/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Dépôt : N°3169 déposé le 09/11/2009
Etat : Déposé

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Dépôt : N°3169 déposé le 09/11/2009
Etat : Déposé
Décision : au 14/10/2009.

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Dépôt : N°3169 déposé le 09/11/2009
Etat : Déposé

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Dépôt : N°3169 déposé le 09/11/2009
Etat : Déposé
Décision : au 14/10/2009.

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Dépôt : N°3169 déposé le 09/11/2009
Etat : Déposé

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Dépôt : N°3169 déposé le 09/11/2009
Etat : Déposé
Décision : au 14/10/2009.

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2021D00580
Dépôt : N°3169 déposé le 09/11/2009
Etat : Déposé

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2021D00580
Dépôt : N°3169 déposé le 09/11/2009
Etat : Déposé
Décision : au 14/10/2009.

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2021D00580
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Impasse de Moc'H Gouez-Gouezan
56730 Saint-Gildas-de-Rhuys
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/05/2021
Activité : Prise de participation dans toute société, gestion de titres, prestations de services administratives, commerciales, techniques ou intellectuelles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
lieudit Kerollaire
56370 Sarzeau
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/10/2009
Activité : Vente en détail de : produits régionaux (alimentaire et non alimentaire), biscuits, boissons, cadeaux, souvenirs, faïence, poterie, bijoux fantaisie, décoration, vêtement et textiles.
Origine du fonds : Achat
ransfert du siège de Plumelin (56500) 25, chemin des Petits Bois à Sarzeau (56370) Lieudit Kerollaire et achat d'un fonds de commerc - récédent propriétaire exploitan - ARL L E C
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
lieudit Kerollaire
56370 Sarzeau
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/10/2009
Activité : Vente en détail de : produits régionaux (alimentaire et non alimentaire), biscuits, boissons, cadeaux, souvenirs, faïence, poterie, bijoux fantaisie, décoration, vêtement et textiles.
Origine du fonds : Achat
ransfert du siège de Plumelin (56500) 25, chemin des Petits Bois à Sarzeau (56370) Lieudit Kerollaire et achat d'un fonds de commerc - récédent propriétaire exploitan - ARL L E C
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
lieu dit Kerollaire
56370 Sarzeau
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/10/2009
Activité : Vente en détail de : produits régionaux (alimentaire et non alimentaire), biscuits, boissons, cadeaux, souvenirs, faïence, poterie, bijoux fantaisie, décoration, vêtement et textiles.
Origine du fonds : Achat
ransfert du siège de Plumelin (56500) 25, chemin des Petits Bois à Sarzeau (56370) Lieudit Kerollaire et achat d'un fonds de commerc - récédent propriétaire exploitan - ARL L E C
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Vannes (5602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 851
Date d’ajout de l’observation : 05/02/2019
Texte de l'observation : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 01/01/2018 : Modifié : LE CALLONNEC Franck René André Marie, Gérant, demeurant Voie de Gouezan 56730 Saint-Gildas-de-Rhuys Modifié : LE CALLONNEC Helen, Conjoint marié ou pacsé, collaborateur, demeurant Voie de Gouezan 56730 Saint-Gildas-de-Rhuys

Greffe : Vannes (5602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 9733
Date d’ajout de l’observation : 05/12/2019
Texte de l'observation : Augmentation de capital à compter du 14/10/2019 Ancien : 20000 EUR Nouveau : 200000 EUR

Greffe : Vannes (5602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 851
Date d’ajout de l’observation : 05/02/2019
Texte de l'observation : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 01/01/2018 : Modifié : LE CALLONNEC Franck René André Marie, Gérant, demeurant Voie de Gouezan 56730 Saint-Gildas-de-Rhuys Modifié : LE CALLONNEC Helen, Conjoint marié ou pacsé, collaborateur, demeurant Voie de Gouezan 56730 Saint-Gildas-de-Rhuys

Greffe : Vannes (5602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 2643
Date d’ajout de l’observation : 25/05/2012
Texte de l'observation : La société est réduite à un associé unique à compter du 01/01/2012 Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 01/01/2012 : Nouveau : LE CALLONNEC Helen, Conjoint collaborateur

Greffe : Vannes (5602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile
Activité principale : Gestion de titres

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/11/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 705900.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 96 années

Greffe : Vannes (5602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/11/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 200000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 96 années

Greffe : Vannes (5602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/11/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 20000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 96 années

Greffe : Vannes (5602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/11/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 20000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 96 années

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2021D00580
Dépôt : N°2395 déposé le 19/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2021D00580
Dépôt : N°6669 déposé le 11/12/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Dépôt : N°594 déposé le 07/02/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2021D00580
Dépôt : N°594 déposé le 07/02/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Dépôt : N°4042 déposé le 11/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Dépôt : N°4042 déposé le 11/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2021D00580
Dépôt : N°4042 déposé le 11/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Dépôt : N°3698 déposé le 28/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Dépôt : N°3698 déposé le 28/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2021D00580
Dépôt : N°3698 déposé le 28/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Dépôt : N°3294 déposé le 09/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Dépôt : N°3294 déposé le 09/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Dépôt : N°3294 déposé le 09/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2021D00580
Dépôt : N°3294 déposé le 09/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Dépôt : N°3823 déposé le 02/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Dépôt : N°3823 déposé le 02/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Dépôt : N°3823 déposé le 02/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2021D00580
Dépôt : N°3823 déposé le 02/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Dépôt : N°2479 déposé le 28/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Dépôt : N°2479 déposé le 28/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Dépôt : N°2479 déposé le 28/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2021D00580
Dépôt : N°2479 déposé le 28/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Dépôt : N°3110 déposé le 22/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Dépôt : N°3110 déposé le 22/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Dépôt : N°3110 déposé le 22/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2021D00580
Dépôt : N°3110 déposé le 22/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Dépôt : N°2478 déposé le 23/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Dépôt : N°2478 déposé le 23/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Dépôt : N°2478 déposé le 23/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2021D00580
Dépôt : N°2478 déposé le 23/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Dépôt : N°3382 déposé le 31/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Dépôt : N°3382 déposé le 31/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Dépôt : N°3382 déposé le 31/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2021D00580
Dépôt : N°3382 déposé le 31/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Dépôt : N°2915 déposé le 06/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Dépôt : N°2915 déposé le 06/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00673
Dépôt : N°2915 déposé le 06/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2021D00580
Dépôt : N°2915 déposé le 06/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 6669 du 11/12/2020
Numéro de gestion : 2009B00673
Code activité : 4719B : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 594 du 07/02/2020
Numéro de gestion : 2009B00673
Code activité : 4719B : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 4042 du 11/10/2018
Numéro de gestion : 2009B00673
Code activité : 4719B : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 3698 du 28/08/2017
Numéro de gestion : 2009B00673
Code activité : 4719B : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)