Prédécesseur : FRANCE ARCHERIE
Continuité économique

Prédécesseur : FRANCE ARCHERIE
Transfert du siège
Continuité économique

Prédécesseur : LG6KB
Continuité économique

N° national/d'enregistrement : 3444156
Date de dépôt : 31/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; armes blanches ;Vêtements ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ;Jeux ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ;Publicité ; gestion des affaires commerciales.
  
• N° de la classe : 08
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 28
  
• N° de la classe : 35
  

Déposant 1 : FRANCE ARCHERIE, SAS
Numéro de SIREN : 404952780
Adresse :
4 & 6 RUE FERNAND FOUREAU
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : FRANCE ARCHERIE, M. BINELLO LAURENT
Adresse :
4 RUE FERNAND FOUREAU
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 877465
Date de demande : 19/01/2023
N° de BOPI : 2023-08
Date du BOPI : 24/02/2023

Bénéficiare 1 : FRANCE archerie, sas
Numéro de SIREN : 830159950
Adresse :
16 Rue Pierre Maître
37270 MONTLOUIS SUR LOIRE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 877551
Date de demande : 24/01/2023
N° de BOPI : 2023-08
Date du BOPI : 24/02/2023

Bénéficiare 1 : FRANCE ARCHERIE, SAS
Numéro de SIREN : 830159950
Adresse :
9 Rue Fernand Foureau
75012 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 877552
Date de demande : 24/01/2023
N° de BOPI : 2023-08
Date du BOPI : 24/02/2023

Bénéficiare 1 : FRANCE ARCHERIE LE MANS, SAS
Numéro de SIREN : 918662370
Adresse :
3 Route D'Allonnes
72100 LE MANS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-36
Date du BOPI : 08/09/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2635949
Date de demande : 30/12/2016
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Annonce N°8014
NOJO : 75012022S080746
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Paris 830 159 950
Dénomination : FRANCE ARCHERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°14802
NOJO : 75012021S079921
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Paris 830 159 950
Dénomination : FRANCE ARCHERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°2364
NOJO : 75012020S073078
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Paris 830 159 950
Dénomination : FRANCE ARCHERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°5235
NOJO : 75012019S081916
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Paris 830 159 950
Dénomination : FRANCE ARCHERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Economie sociale et solidaire : Oui

Code NIC : 00021

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2017B19760
Type : Personne Physique

Nom : LAURY JEAN-PAUL
Né le 27/12/1963 à Tours (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
Lieudit Favizion
56390 Brandivy
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2017B19760
Type : Personne Morale

Nom : RBA - SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Siren : 328044847
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes

Adresse :
1 rue le Corbusier
37230 Fondettes
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2017B19760
Type : Personne Physique

Nom : LAURY JEAN-PAUL
Né le 27/12/1963 à Tours (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
Lieudit Favizion
56390 Brandivy
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2017B19760
Type : Personne Morale

Nom : RBA - SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Siren : 328044847
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes

Adresse :
1 rue le Corbusier
37230 Fondettes
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2017B19760
Dépôt : N°12447 déposé le 26/03/2018
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2017B19760
Dépôt : N°30198 déposé le 26/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 16 rue Pierre Maître 37270 Montlouis-sur-Loire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2017B19760
Dépôt : N°30198 déposé le 26/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2017B19760
Dépôt : N°30198 déposé le 26/03/2018
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2017B19760
Dépôt : N°30198 déposé le 26/03/2018
Etat : Déposé

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2017B19760
Type : Siège

Adresse :
6 rue Fernand Foureau
75012 Paris
France
Enseigne : FRANCE ARCHERIE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2017
Activité : Vente, location de tous matériels d'archerie, de tir, jeux, sport de jet de précision et d'adresse, matériel et équipements spécifiques connexes.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - B F
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2017B19760
Type : Etablissement principal

Adresse :
6 rue Fernand Foureau
75012 Paris
France
Enseigne : FRANCE ARCHERIE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2017
Activité : Vente, location de tous matériels d'archerie, de tir, jeux, sport de jet de précision et d'adresse, matériel et équipements spécifiques connexes.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - B F
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : L'ACHAT, LA VENTE, LA LOCATION, MISE AU POINT, REPARATION DE TOUS MATERIELS DE TIR, JEUX, SPORTS, DE JET DE PRECISION (ARCHERIE, ARBALETES, SARBACANES, FLECHETTES, BOUMERANG, FREESBEES, GOLF ETC ...) MATERIELS ET EQUIPEMENTS SPECIFIQUES CONNEXES

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/08/2017
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 09/06/2017
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/10/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 09/06/2017

Type de capital : Fixe
Capital : 25000.0
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 81916 du 25/07/2019
Numéro de gestion : 2017B19760
Code activité : 4764Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 20 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AH	Fonds commercial	252 257		252 257
AJ	Autres immobilisations incorporelles	3 740	1 249	2 491
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	8 553	2 423	6 130
AT	Autres immobilisations corporelles	121 219	17 668	103 552
BH	Autres immobilisations financières	10 213		10 213
BJ	TOTAL (I)	395 983	21 340	374 642
BT	Marchandises	251 584		251 584
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	669		669
BX	Clients et comptes rattachés	18 756		18 756
BZ	Autres créances	17 971		17 971
CF	Disponibilités	36 319		36 319
CH	Charges constatées d’avance	4 045		4 045
CJ	TOTAL (II)	329 309		329 309
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	725 292	21 340	703 952
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	25 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-70 880
DL	TOTAL (I)	-45 880
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	463 002
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	2 609
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	231 275
DY	Dettes fiscales et sociales	50 244
EA	Autres dettes	2 700
EC	TOTAL (IV)	749 631
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	703 852