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de Dol-de-Bretagne

FRANCE AUTO PIECES ET ACCESSOIRES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 22/09/2021
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41024776100027 / Siren : 410247761 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 20 410247761
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section K : ACTIVITÉS FINANCIÈRES ET D’ASSURANCE
Cette section comprend les activités des services financiers, y compris les activités d’assurance, de réassurance et des caisses de retraite, ainsi que les services financiers de soutien.
Cette section comprend également les activités de détention d’actifs telles que les activités des sociétés holding et des fonds de placement et autres instruments financiers.
66 : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance
Cette division comprend la prestation de services connexes des services financiers ou étroitement liés à ceux-ci, mais n’étant pas eux-mêmes des services financiers. La ventilation primaire de cette division est effectuée selon le type d’opération financière ou de financement offert. Cette division comprend aussi la prestation de services connexes des services d’assurance ou étroitement liés à ceux-ci, mais n’étant pas eux-mêmes des services d’assurance.
66.3 : Gestion de fonds
66.30 : Gestion de fonds
66.30Z : Gestion de fonds
Cette sous-classe comprend :
- les activités de gestion de portefeuilles et de fonds pour le compte de tiers (particuliers, entreprises et autres), telles que : • la gestion des actifs des portefeuilles des particuliers • la gestion de fonds communs de placement • la gestion d’autres fonds de placement • la gestion de caisses de retraite Produits associés : 66.30.11, 66.30.12
Coordonnées de l'établissement :
FRANCE AUTO PIECES ET ACCESSOIRES
Adresse :
38 Rue DE LA RIGOURDIERE
35510 CESSON-SEVIGNE
Liens de succession de l'établissement :
22/09/2021 : Succession
Prédécesseur : FRANCE AUTO PIECES ET ACCESSOIRES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/12/1996
Dénomination : FRANCE AUTO PIECES ET ACCESSOIRES
Activité principale : Gestion de fonds (NAFRev2 : 66.30Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
30/11/2023 : Modifications générales

Annonce N°1890
NOJO : 003501MYG387414
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Rennes 410 247 761
Dénomination : FRANCE AUTO PIECES ET ACCESSOIRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FRERE Jean-Yves ; Directeur général : FRERE Armelle ; Directeur général : FRERE Kévin Aurélien Yves
30/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5074
NOJO : 3501MYG38746100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Rennes 410 247 761
Dénomination : FRANCE AUTO PIECES ET ACCESSOIRES
Sigle : F.A.P.A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1306
NOJO : 3501MYG30781100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Rennes 410 247 761
Dénomination : FRANCE AUTO PIECES ET ACCESSOIRES
Sigle : F.A.P.A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/09/2021 : Modifications générales

Annonce N°870
NOJO : 003501MYG302231
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Date de commencement d'activité : 02/12/1996
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Rennes 410 247 761
Dénomination : FRANCE AUTO PIECES ET ACCESSOIRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4173
NOJO : 3501MYG26924500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rennes 410 247 761
Dénomination : FRANCE AUTO PIECES ET ACCESSOIRES
Sigle : F.A.P.A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3419
NOJO : 113501453872452
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rennes 410 247 761
Dénomination : FRANCE AUTO PIECES ET ACCESSOIRES
Sigle : F.A.P.A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3291
NOJO : 113501424265032
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rennes 410 247 761
Dénomination : FRANCE AUTO PIECES ET ACCESSOIRES
Sigle : F. A. P. A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3398
NOJO : 113501398762281
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rennes 410 247 761
Dénomination : FRANCE AUTO PIECES ET ACCESSOIRES
Sigle : F. A. P. A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3440
NOJO : 113501374315583
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Rennes 410 247 761
Dénomination : FRANCE AUTO PIECES ET ACCESSOIRES
Sigle : F. A. P. A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°1014
NOJO : BXB16050005353V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification du capital..

Numéro d'identification : RCS Rennes 410 247 761
Dénomination : FRANCE AUTO PIECES ET ACCESSOIRES
Sigle : F. A. P. A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 285152.00 EUR
24/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3750
NOJO : 113501350725095
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Rennes 410 247 761
Dénomination : FRANCE AUTO PIECES ET ACCESSOIRES
Sigle : F. A. P. A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/09/2014 : Modifications générales

Annonce N°187
NOJO : BXB14247000921U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Rennes 410 247 761
Dénomination : FRANCE AUTO PIECES ET ACCESSOIRES
Sigle : F. A. P. A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : B.
M.
S.
, SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE RENN EX.
CO Directeur général : FRERE Kévin Aurélien Yves en fonction le 23 Avril 2013 Président : FRERE Jean-Yves modification le 30 Avril 2013 Directeur général : MAUDET Armelle en fonction le 03 Septembre 2014
21/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°1016
NOJO : BXB14225001256S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Rennes 410 247 761
Dénomination : FRANCE AUTO PIECES ET ACCESSOIRES
Sigle : F. A. P. A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 998032.00 EUR
21/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5305
NOJO : 113501324355608
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Rennes 410 247 761
Dénomination : FRANCE AUTO PIECES ET ACCESSOIRES
Sigle : F. A. P. A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/09/2013 : Modifications générales

Annonce N°398
NOJO : BXB13249000942D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Date de commencement d'activité : 02/12/1996
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Rennes 410 247 761
Dénomination : FRANCE AUTO PIECES ET ACCESSOIRES
Sigle : F. A. P. A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6037
NOJO : BXC13161000663W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Rennes 410 247 761
Dénomination : FRANCE AUTO PIECES ET ACCESSOIRES
Sigle : F. A. P. A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/05/2013 : Modifications générales

Annonce N°1009
NOJO : BXB13114003377M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Rennes 410 247 761
Dénomination : FRANCE AUTO PIECES ET ACCESSOIRES
Sigle : F. A. P. A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : B.
M.
S.
, SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE RENN EX.
CO Directeur général : FRERE Kévin Aurélien Yves en fonction le 23 Avril 2013 Président : FRERE Jean-Yves en fonction le 23 Avril 2013
17/03/2013 : Modifications générales

Annonce N°523
NOJO : BXB130700021438
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Rennes 410 247 761
Dénomination : FRANCE AUTO PIECES ET ACCESSOIRES
Sigle : F. A. P. A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MAUDET Armelle modification le 08 Mars 2013 Commissaire aux comptes titulaire : B.
M.
S.
, SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE RENN EX.
CO
20/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4563
NOJO : BXC121910099700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Rennes 410 247 761
Dénomination : FRANCE AUTO PIECES ET ACCESSOIRES
Sigle : F. A. P. A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4609
NOJO : BXC113130104451
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Rennes 410 247 761
Dénomination : FRANCE AUTO PIECES ET ACCESSOIRES
Sigle : F.A.P.A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
8 rue Jules Verne
35000 Rennes
22/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5129
NOJO : BXC10308009244K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Rennes 410 247 761
Dénomination : FRANCE AUTO PIECES ET ACCESSOIRES
Sigle : F.A.P.A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
8 rue Jules Verne
35000 Rennes
25/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°189
NOJO : BXB101060004670
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Date de commencement d'activité : 02/12/1996
Date d'effet : 2010-01-01
Descriptif : Changement de directeur général

Numéro d'identification : RCS Rennes 410 247 761
Dénomination : FRANCE AUTO PIECES ET ACCESSOIRES
Sigle : F.A.P.A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : FRERE Jean-Yves Directeur général : MAUDET Armelle Commissaire aux comptes titulaire : B.
M.
S.
, SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE RENN EX.
CO
Montant du capital : 2138640.00 EUR

Siège social :
Adresse :
8 rue Jules Verne
35000 Rennes

Etablissement principal :
Adresse :
8 rue Jules Verne
35000 Rennes
21/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2100
NOJO : BXC09338008098Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Rennes 410 247 761
Dénomination : FRANCE AUTO PIECES ET ACCESSOIRES
Sigle : F.A.P.A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
8 rue Jules Verne
35000 Rennes
17/11/2009 : Modifications générales

Annonce N°746
NOJO : BXB093130008379
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Date de commencement d'activité : 02/12/1996
Date d'effet : 2009-11-30
Descriptif : DEMISSION de directeur général

Numéro d'identification : RCS Rennes 410 247 761
Dénomination : FRANCE AUTO PIECES ET ACCESSOIRES
Sigle : F.A.P.A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : FRERE Jean-Yves Commissaire aux comptes titulaire : B.
M.
S.
, SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE RENN EX.
CO
Montant du capital : 2138640.00 EUR

Siège social :
Adresse :
8 rue Jules Verne
35000 Rennes

Etablissement principal :
Adresse :
8 rue Jules Verne
35000 Rennes
05/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2997
NOJO : BXC08332003196K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Rennes 410 247 761
Dénomination : FRANCE AUTO PIECES ET ACCESSOIRES
Sigle : F.A.P.A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
8 rue Jules Verne
35000 Rennes
Historique de l'unité légale :
22/09/2021 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00027
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Gestion de fonds (NAFRev2 : 66.30Z)
25/12/2001 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Gestion de portefeuilles (NAF1993 : 67.1C)
Représentants légaux :
12/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Type : Personne Physique

Nom : FRERE Jean-Yves
Né le 14/04/1947 à Rennes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
50 Boulevard de la Duchesse Anne
35700 Rennes
FRANCE
12/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Type : Personne Physique

Nom : MAUDET (FRERE) Armelle
Né le 04/04/1948 à Rennes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
50 Boulevard de la Duchesse Anne
35700 Rennes
FRANCE
12/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Type : Personne Physique

Nom : FRERE Kévin Aurélien Yves
Né le 18/08/1982 à Rennes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
53 Quai de la Prevalaye
35000 Rennes
FRANCE
12/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Type : Personne Morale

Nom : B.M.S., SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE
Siren : 327436549
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Avenue des Fontenelles ZA
35310 Chavagne
FRANCE
12/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE RENN EX.CO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Zone Industrielle Sud Est
10 Rue du Bignon
35000 Rennes
FRANCE
18/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Type : Personne Physique

Nom : FRERE Jean-Yves
Né le 14/04/1947 à Rennes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
50 Boulevard de la Duchesse Anne
35700 Rennes
FRANCE
18/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Type : Personne Physique

Nom : FRERE Kévin Aurélien Yves
Né le 18/08/1982 à Rennes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
53 Quai de la Prevalaye
35000 Rennes
FRANCE
18/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Type : Personne Physique

Nom : MAUDET (FRERE) Armelle
Né le 04/04/1948 à Rennes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
50 Boulevard de la Duchesse Anne
35700 Rennes
FRANCE
18/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Type : Personne Morale

Nom : B.M.S., SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE
Siren : 327436549
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Avenue des Fontenelles ZA
35310 Chavagne
FRANCE
18/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE RENN EX.CO
Siren : 347713109
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
10 Rue du Bignon
ZI Sud Est
35000 Rennes
FRANCE
Dépôts des actes :
22/09/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°14058 déposé le 23/09/2021
Etat : Déposé
22/09/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°14058 déposé le 23/09/2021
Etat : Déposé
Décision : à Cesson Sévigné, 38 rue de la Rigourdière
22/09/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°14058 déposé le 23/09/2021
Etat : Déposé
Décision : article 5
09/04/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°36271 déposé le 10/08/2018
Etat : Déposé
28/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°2467 déposé le 18/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
28/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°2467 déposé le 18/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Articles 7 et 8
28/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°2467 déposé le 18/02/2016
Etat : Déposé
28/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°2467 déposé le 18/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
28/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°2467 déposé le 18/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Articles 7 et 8
28/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°2467 déposé le 18/02/2016
Etat : Déposé
31/07/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°7875 déposé le 12/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
31/07/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°7875 déposé le 12/08/2014
Etat : Déposé
Décision : *articles 7 et 8
31/07/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°7875 déposé le 12/08/2014
Etat : Déposé
31/07/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°7875 déposé le 12/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
31/07/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°7875 déposé le 12/08/2014
Etat : Déposé
Décision : *articles 7 et 8
31/07/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°7875 déposé le 12/08/2014
Etat : Déposé
30/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°8284 déposé le 03/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
30/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°8284 déposé le 03/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°8487 déposé le 05/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°8487 déposé le 05/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Article 2
28/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°8487 déposé le 05/09/2013
Etat : Déposé
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°8487 déposé le 05/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°8487 déposé le 05/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Article 2
28/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°8487 déposé le 05/09/2013
Etat : Déposé
28/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°4137 déposé le 23/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
28/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°4137 déposé le 23/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
28/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°4137 déposé le 23/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
28/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°4137 déposé le 23/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
31/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°2685 déposé le 08/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
31/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°2685 déposé le 08/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
31/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°2685 déposé le 08/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
31/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°2685 déposé le 08/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
30/09/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°3110405 déposé le 15/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
30/09/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°3110405 déposé le 15/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'article 37 des statuts
30/09/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°3110405 déposé le 15/11/2011
Etat : Déposé
30/09/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°3110405 déposé le 15/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
30/09/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°3110405 déposé le 15/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'article 37 des statuts
30/09/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°3110405 déposé le 15/11/2011
Etat : Déposé
30/12/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°3003231 déposé le 09/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
30/12/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°3003231 déposé le 09/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
22/10/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°2908704 déposé le 03/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
22/10/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°2908704 déposé le 03/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
11/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°2608066 déposé le 09/11/2006
Etat : Déposé
Décision : SUPPLEANT
11/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°2608066 déposé le 09/11/2006
Etat : Déposé
Décision : SUPPLEANT
26/09/2002 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°2028302 déposé le 18/11/2002
Etat : Déposé
Décision : suppléant - RENOUVELLEMENT MANDAT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE
26/09/2002 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°2028302 déposé le 18/11/2002
Etat : Déposé
Décision : suppléant - RENOUVELLEMENT MANDAT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE
27/09/2001 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°2016531 déposé le 11/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
27/09/2001 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°2016531 déposé le 11/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
27/09/2001 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°2016531 déposé le 11/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
27/09/2001 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°2016531 déposé le 11/10/2001
Etat : Déposé
Décision : * SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
27/09/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°2016531 déposé le 11/10/2001
Etat : Déposé
27/09/2001 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°2016531 déposé le 11/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
27/09/2001 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°2016531 déposé le 11/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
27/09/2001 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°2016531 déposé le 11/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
27/09/2001 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°2016531 déposé le 11/10/2001
Etat : Déposé
Décision : * SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
27/09/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°2016531 déposé le 11/10/2001
Etat : Déposé
12/09/2001 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°2016531 déposé le 11/10/2001
Etat : Déposé
Décision : * SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
12/09/2001 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°2016531 déposé le 11/10/2001
Etat : Déposé
Décision : * SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
29/04/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°972569 déposé le 23/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/04/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°972569 déposé le 23/05/1997
Etat : Déposé
Décision : (ARTICLES 6 ET 8) (ARTICLES 6 ET 8) * APPROBATION DU CONTRAT D'APPORT
29/04/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°972569 déposé le 23/05/1997
Etat : Déposé
29/04/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°972569 déposé le 23/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/04/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°972569 déposé le 23/05/1997
Etat : Déposé
Décision : (ARTICLES 6 ET 8) (ARTICLES 6 ET 8) * APPROBATION DU CONTRAT D'APPORT
29/04/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°972569 déposé le 23/05/1997
Etat : Déposé
21/04/1997 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°972076 déposé le 23/04/1997
Etat : Déposé
21/04/1997 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°972076 déposé le 23/04/1997
Etat : Déposé
11/04/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°972569 déposé le 23/05/1997
Etat : Déposé
Décision : * APPROBATION DU PROJET D'AUGMENTATION DE CAPITAL
11/04/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°972569 déposé le 23/05/1997
Etat : Déposé
Décision : * CONTRAT D'APPORT ENTRE MR FRERE JEAN-YVES ET LA SOCIETE
11/04/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°972569 déposé le 23/05/1997
Etat : Déposé
Décision : * APPROBATION DU PROJET D'AUGMENTATION DE CAPITAL
11/04/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°972569 déposé le 23/05/1997
Etat : Déposé
Décision : * CONTRAT D'APPORT ENTRE MR FRERE JEAN-YVES ET LA SOCIETE
08/04/1997 : Ordonnance
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°971912 déposé le 14/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
08/04/1997 : Ordonnance
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°971912 déposé le 14/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
02/12/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°966565 déposé le 23/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
02/12/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°966565 déposé le 23/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
02/12/1996 : Statuts constitutifs
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°966565 déposé le 23/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Constitution
02/12/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°966565 déposé le 23/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
02/12/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°966565 déposé le 23/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
02/12/1996 : Statuts constitutifs
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°966565 déposé le 23/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Constitution
27/11/1996 : Attestation bancaire
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°966565 déposé le 23/12/1996
Etat : Déposé
27/11/1996 : Attestation bancaire
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°966565 déposé le 23/12/1996
Etat : Déposé
Etablissements :
12/11/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
38 Rue de la Rigourdiere
35510 Cesson-Sévigné
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/12/1996
Activité : Holding financier prestataire de services - l'achat, la vente, la négoce de produits et accessoires liés a l'automobile.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/02/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Type : Siège

Adresse :
8 Rue Jules Verne
35000 Rennes
FRANCE
18/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Type : Etablissement principal

Adresse :
8 Rue Jules Verne
35000 Rennes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/12/1996
Activité : Holding financier prestataire de services - l'achat, la vente, la négoce de produits et accessoires liés a l'automobile.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
12/11/2021 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 23/12/1996
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 23/12/1996 : - ANCIENNE FORME JURIDIQUE : * DU 02.12.1996 AU 27.09.2001, SA A CONSEIL D'ADMI NISTRATION.
18/02/2016 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 23/12/1996
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 23/12/1996 : - ANCIENNE FORME JURIDIQUE : * DU 02.12.1996 AU 27.09.2001, SA A CONSEIL D'ADMI NISTRATION.
Personnes morales :
12/11/2021 : FRANCE AUTO PIECES ET ACCESSOIRES
Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : F.A.P.A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Holding financier prestataire de services - l'achat, la vente, la négoce de produits et accessoires liés a l'automobile.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/12/1996
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 23/12/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 285152.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
18/02/2016 : FRANCE AUTO PIECES ET ACCESSOIRES
Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : F.A.P.A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Holding financier prestataire de services - l'achat, la vente, la négoce de produits et accessoires liés a l'automobile.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/12/1996
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 23/12/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 285152.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°16276 déposé le 12/11/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°12658 déposé le 16/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°11022 déposé le 01/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°5934 déposé le 05/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°7415 déposé le 21/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°8204 déposé le 19/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°8204 déposé le 19/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°8615 déposé le 04/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°8615 déposé le 04/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°5688 déposé le 26/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°5688 déposé le 26/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°4161 déposé le 21/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°4161 déposé le 21/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°5097 déposé le 21/06/2012
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°5097 déposé le 21/06/2012
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°11405 déposé le 25/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°11405 déposé le 25/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°10372 déposé le 04/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°10372 déposé le 04/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°11069 déposé le 02/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°11069 déposé le 02/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°9950 déposé le 23/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°9950 déposé le 23/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°9177 déposé le 22/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°9177 déposé le 22/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°8554 déposé le 16/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°8554 déposé le 16/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°8289 déposé le 11/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°8289 déposé le 11/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°7299 déposé le 30/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°7299 déposé le 30/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°7589 déposé le 16/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°7589 déposé le 16/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°7579 déposé le 08/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°7579 déposé le 08/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°6914 déposé le 31/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°6914 déposé le 31/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°6557 déposé le 30/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°6557 déposé le 30/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°97026 déposé le 29/11/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°97026 déposé le 29/11/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°86240 déposé le 27/10/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°86240 déposé le 27/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°75778 déposé le 13/10/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01159
Dépôt : N°75778 déposé le 13/10/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 16276 du 12/11/2021
Numéro de gestion : 1996B01159
Code activité : 6630Z : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance (NAFRev2 : 66)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires44 55042 8311 71911 620
AJAutres immobilisations incorporelles3 0283 028
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels69064248117
ATAutres immobilisations corporelles32 26131 5816801 092
CUAutres participations5 155 4685 155 468
BHAutres immobilisations financières3 0493 0493 249
BJTOTAL (I)5 239 0455 230 5218 52416 078
BVAvances et acomptes versés sur commandes594
BXClients et comptes rattachés26 228
BZAutres créances710 561710 561589 234
CFDisponibilités1313155
CHCharges constatées d’avance1 7031 7031 734
CJTOTAL (II)712 276712 276617 945
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 951 3215 230 521720 800634 023
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel285 152285 152
DDRéserve légale (1)28 51528 515
DFRéserves réglementées (1)34 917166 139
DGAutres réserves61 093185 349
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)168 665-255 478
DLTOTAL (I)578 343409 678
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 9882 988
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés65 09653 362
DYDettes fiscales et sociales29 96393 490
EAAutres dettes44 41074 505
ECTOTAL (IV)142 457224 345
EETOTAL GENERAL (I à V)720 800634 023
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 12658 du 16/11/2020
Numéro de gestion : 1996B01159
Code activité : 6630Z : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance (NAFRev2 : 66)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires44 55042 8311 71911 620
AJAutres immobilisations incorporelles3 0283 028
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels69064248117
ATAutres immobilisations corporelles32 26131 5816801 092
CUAutres participations5 155 4685 155 468
BHAutres immobilisations financières3 0493 0493 249
BJTOTAL (I)5 239 0455 230 5218 52416 078
BVAvances et acomptes versés sur commandes594
BXClients et comptes rattachés26 228
BZAutres créances710 561710 561589 234
CFDisponibilités1313155
CHCharges constatées d’avance1 7031 7031 734
CJTOTAL (II)712 276712 276617 945
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 951 3215 230 521720 800634 023
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel285 152285 152
DDRéserve légale (1)28 51528 515
DFRéserves réglementées (1)34 917166 139
DGAutres réserves61 093185 349
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)168 665-255 478
DLTOTAL (I)578 343409 678
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 9882 988
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés65 09653 362
DYDettes fiscales et sociales29 96393 490
EAAutres dettes44 41074 505
ECTOTAL (IV)142 457224 345
EETOTAL GENERAL (I à V)720 800634 023
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 11022 du 01/08/2019
Numéro de gestion : 1996B01159
Code activité : 6630Z : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance (NAFRev2 : 66)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires44 55042 8311 71911 620
AJAutres immobilisations incorporelles3 0283 028
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels69064248117
ATAutres immobilisations corporelles32 26131 5816801 092
CUAutres participations5 155 4685 155 468
BHAutres immobilisations financières3 0493 0493 249
BJTOTAL (I)5 239 0455 230 5218 52416 078
BVAvances et acomptes versés sur commandes594
BXClients et comptes rattachés26 228
BZAutres créances710 561710 561589 234
CFDisponibilités1313155
CHCharges constatées d’avance1 7031 7031 734
CJTOTAL (II)712 276712 276617 945
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 951 3215 230 521720 800634 023
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel285 152285 152
DDRéserve légale (1)28 51528 515
DFRéserves réglementées (1)34 917166 139
DGAutres réserves61 093185 349
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)168 665-255 478
DLTOTAL (I)578 343409 678
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 9882 988
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés65 09653 362
DYDettes fiscales et sociales29 96393 490
EAAutres dettes44 41074 505
ECTOTAL (IV)142 457224 345
EETOTAL GENERAL (I à V)720 800634 023
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 5934 du 05/07/2018
Numéro de gestion : 1996B01159
Code activité : 6630Z : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance (NAFRev2 : 66)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires44 55042 8311 71911 620
AJAutres immobilisations incorporelles3 0283 028
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels69064248117
ATAutres immobilisations corporelles32 26131 5816801 092
CUAutres participations5 155 4685 155 468
BHAutres immobilisations financières3 0493 0493 249
BJTOTAL (I)5 239 0455 230 5218 52416 078
BVAvances et acomptes versés sur commandes594
BXClients et comptes rattachés26 228
BZAutres créances710 561710 561589 234
CFDisponibilités1313155
CHCharges constatées d’avance1 7031 7031 734
CJTOTAL (II)712 276712 276617 945
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 951 3215 230 521720 800634 023
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel285 152285 152
DDRéserve légale (1)28 51528 515
DFRéserves réglementées (1)34 917166 139
DGAutres réserves61 093185 349
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)168 665-255 478
DLTOTAL (I)578 343409 678
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 9882 988
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés65 09653 362
DYDettes fiscales et sociales29 96393 490
EAAutres dettes44 41074 505
ECTOTAL (IV)142 457224 345
EETOTAL GENERAL (I à V)720 800634 023
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 7415 du 21/07/2017
Numéro de gestion : 1996B01159
Code activité : 6630Z : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance (NAFRev2 : 66)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires44 55042 8311 71911 620
AJAutres immobilisations incorporelles3 0283 028
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels69064248117
ATAutres immobilisations corporelles32 26131 5816801 092
CUAutres participations5 155 4685 155 468
BHAutres immobilisations financières3 0493 0493 249
BJTOTAL (I)5 239 0455 230 5218 52416 078
BVAvances et acomptes versés sur commandes594
BXClients et comptes rattachés26 228
BZAutres créances710 561710 561589 234
CFDisponibilités1313155
CHCharges constatées d’avance1 7031 7031 734
CJTOTAL (II)712 276712 276617 945
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 951 3215 230 521720 800634 023
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel285 152285 152
DDRéserve légale (1)28 51528 515
DFRéserves réglementées (1)34 917166 139
DGAutres réserves61 093185 349
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)168 665-255 478
DLTOTAL (I)578 343409 678
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 9882 988
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés65 09653 362
DYDettes fiscales et sociales29 96393 490
EAAutres dettes44 41074 505
ECTOTAL (IV)142 457224 345
EETOTAL GENERAL (I à V)720 800634 023

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