FRANCE NEIR

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Nord
  3. FACHES-THUMESNIL
  4. FRANCE NEIR
FRANCE NEIR
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/12/2000
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 78826433100042 / Siren : 788264331 / NIC : 00042
N° de TVA : FR 32 788264331
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.4 : Commerce de gros de biens domestiques
Ce groupe comprend le commerce de gros de biens domestiques, y compris les articles textiles.
46.46 : Commerce de gros de produits pharmaceutiques
46.46Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de produits pharmaceutiques et médicaux

Cette sous-classe comprend aussi :
- le commerce de gros de matériel médico-chirurgical ou orthopédique et de fournitures dentaires Produits associés : 46.46.11, 46.46.12
Coordonnées de l'établissement :
FRANCE NEIR
Adresse :
14 Chemin DES MARGUERITOIS
59155 FACHES-THUMESNIL
Marchés publics :
28/06/2022 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE MATERIEL MEDICAL, CONSOMMABLES, MEDICAMENTS ET VACCINS (lot 1)
Classification : Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (33000000)

Numéro unique d’identification : 05980406200087202220220005700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 29 539 €
Date de notification : 21/06/2022

Lieu d'exécution : Bouches-du-Rhône
Acheteur : Régie des Transports Métropolitains

Titulaire :
FRANCE NEIR (78826433100042)
23/06/2022 : Accord-cadre

Objet : PA_013_2022-FOURNITURE DE PRODUITS MEDICAUX
Classification : Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (33000000)

Numéro unique d’identification : 7756947300001820229uto4YR1dK00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 139 999 €
Date de notification : 16/06/2022

Lieu d'exécution : Paris
Acheteur : CRAM PARIS

Titulaire :
FRANCE NEIR (78826433100042)
20/08/2021 : Accord-cadre

Objet : FOURN DE PRODUITS ET CONSOMMABLES A USAGE MEDICAL, PARAMEDICAL ET DE PREMIERS SOINS
Classification : 33000000-

Numéro unique d’identification : 226000016004032021210022/12800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 90 000 €
Date de notification : 16/08/2021

Lieu d'exécution : BEAUVAIS
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
FRANCE NEIR (78826433100042)
20/08/2021 : Accord-cadre

Objet : FOURN DE PRODUITS ET CONSOMMABLES A USAGE MEDICAL, PARAMEDICAL ET DE PREMIERS SOINS
Classification : 33000000-

Numéro unique d’identification : 226000016004032021210022/12801
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 90 000 €
Date de notification : 16/08/2021

Lieu d'exécution : BEAUVAIS
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
FRANCE NEIR (78826433100042)
26/03/2021 : Marché

Objet : SA2 FOURNITURES ET LIVRAISON CONSOMMABLES,KITS SECOURS LOT2
Classification : Produits pharmaceutiques (33600000)

Numéro unique d’identification : 2175000160001920212021F00517
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 360 010 €
Date de notification : 03/03/2021

Lieu d'exécution : PARIS
Acheteur : VILLE DE PARIS BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
FRANCE NEIR (78826433100042)
12/03/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture et livraison de matériel médical destiné principalement à équiper les personnels des services santé des rectorats et des Directions des Services Départementaux de l’Education Nationale (DSDEN) de la région académique Paca
Classification : Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (33000000)

Numéro unique d’identification : 171304306000112021170010600200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 120 000 €
Date de notification : 12/03/2021

Lieu d'exécution : (04) Alpes-de-Haute-Provence
Acheteur : Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse et Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Rectorat Académie AIX - MARSEILLE

Titulaire :
FRANCE NEIR (78826433100042)
27/12/2019 : Accord-cadre

Objet : Fourniture et livraison de matériel pédagogique de secourisme au profit des entités soutenues par la pfc-s de toulon.
Classification : Matériel de secours et de sécurité (35100000)

Numéro unique d’identification : 130015373000172019130015073600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 133 680 €
Date de notification : 27/12/2019

Lieu d'exécution : (83) Var
Acheteur : Ministère des armées - Plate-forme commissariat Sud

Titulaire :
FRANCE NEIR (78826433100042)
04/12/2019 : Marché

Objet : 18S0259-Lot 3-Fourniture consommables accessoires marque Philips
Classification : Électrodes (31711140)

Numéro unique d’identification : 215903501000172019z_9m4t5jrS00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 40 000 €
Date de notification : 13/06/2019

Lieu d'exécution : Nord
Acheteur : Lomme

Titulaire :
FRANCE NEIR (78826433100042)
13/03/2019 : Marché

Objet : FOURNITURE DE PRODUITS PHARMACEUTIQUES ET PETIT MATERIEL MEDICAL POUR LES BESOINS DE LA VILLE LOT 2 ACQUISITION DE PRODUITS PARAPHARMACEUTIQUES ET PETIT MATERIEL
Classification : 33000000-

Numéro unique d’identification : 218300614000112019M1905100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 44 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 36 000 €
Date de notification : 15/05/2019

Lieu d'exécution : FREJUS
Acheteur : VILLE 02700

Titulaire :
FRANCE NEIR SAS (78826433100042)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques (NAFRev2 : 46.46Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de produits pharmaceutiques (NAFRev1 : 51.4N)
25/12/2000 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/12/2000 : Succession
Prédécesseur : FRANCE NEIR
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1972
Dénomination : FRANCE NEIR
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques (NAFRev2 : 46.46Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
FRANCE NEIR - Faches-Thumesnil (siège)FRANCE NEIR - Ronchin (fermé)
Marques françaises :
26/04/2016 : BURNEIR
N° national/d'enregistrement : 4267867
Date de dépôt : 26/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques .

Déposant 1 : FRANCE NEIR, SAS
Numéro de SIREN : 788264331
Adresse :
14 CHEMIN DES MARGUERITOIS, CS 90119
59155 FACHES-THUMESNIL
FR

Mandataire 1 : FRANCE NEIR, SAS, M. JOSE MONTE
Adresse :
14 CHEMIN DES MARGUERITOIS, CS 90119
59155 FACHES-THUMESNIL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

26/04/2016 : BURNEIR
N° national/d'enregistrement : 4267867
Date de dépôt : 26/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques .

Déposant 1 : FRANCE NEIR, SAS
Numéro de SIREN : 788264331
Adresse :
14 CHEMIN DES MARGUERITOIS, CS 90119
59155 FACHES-THUMESNIL
FR

Mandataire 1 : FRANCE NEIR, SAS, M. JOSE MONTE
Adresse :
14 CHEMIN DES MARGUERITOIS, CS 90119
59155 FACHES-THUMESNIL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

23/09/2011 : GELNEIR
N° national/d'enregistrement : 3861091
Date de dépôt : 23/09/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 23/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires et hygiéniques ; produits diététiques pour enfants et malades ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels).

Déposant 1 : FRANCE NEIR, SAS
Numéro de SIREN : 788264331
Adresse :
14 Chemin des Margueritois
59155 FACHES-THUMESNIL
FR

Mandataire 1 : M. GRASSET Martin
Adresse :
86 Boulevard Carnot
59000 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 566666
Date de demande : 06/01/2012
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 5 : Produits vétérinaires et hygiéniques ; produits diététiques pour enfants et malades ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles ; Classe 10 : Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-41
Date du BOPI : 14/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2784935
Date de demande : 15/06/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

23/09/2011 : CONTU CHOC
N° national/d'enregistrement : 3861092
Date de dépôt : 23/09/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 23/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; produits diététiques pour enfants et malades ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels).

Déposant 1 : FRANCE NEIR, SAS
Numéro de SIREN : 788264331
Adresse :
14 Chemin des Margueritois
59155 FACHES-THUMESNIL
FR

Mandataire 1 : M. GRASSET MARTIN
Adresse :
86 Boulevard Carnot
59000 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-41
Date du BOPI : 14/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2784933
Date de demande : 15/06/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

16/03/1999 : ECOTISS
N° national/d'enregistrement : 99781949
Date de dépôt : 16/03/1999
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements, y compris pansements pour blessures et compresses (autres que les instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. - appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels, prothèses ; articles orthopédiques ; matériel de suture.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 10

Déposant 1 : FRANCE NEIR, SAS
Numéro de SIREN : 788264331
Adresse :
14 Chemin des Margueritois
59155 FACHES THUMESNIL
FR

Mandataire 1 : M. GRASSET Martin
Adresse :
86 BOULEVARD CARNOT
59000 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 501451
Date de demande : 07/07/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-18
Date du BOPI : 30/04/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399433
Date de demande : 24/02/2009
N° de BOPI : 2009-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706530
Date de demande : 14/02/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

16/03/1999 : DETANEIR
N° national/d'enregistrement : 99781950
Date de dépôt : 16/03/1999
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements, y compris pansements pour blessures et compresses (autres que les instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. - appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels, prothèses ; articles orthopédiques ; matériel de suture.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 10

Déposant 1 : FRANCE NEIR, SAS
Numéro de SIREN : 788264331
Adresse :
14 Chemin des Margueritois
59155 FACHES THUMESNIL
FR

Mandataire 1 : M. GRASSET Martin
Adresse :
86 BOULEVARD CARNOT
59000 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 501451
Date de demande : 07/07/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-18
Date du BOPI : 30/04/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399434
Date de demande : 24/02/2009
N° de BOPI : 2009-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706531
Date de demande : 14/02/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

16/03/1999 : VISUAL DETECT
N° national/d'enregistrement : 99781951
Date de dépôt : 16/03/1999
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements, y compris pansements pour blessures et compresses (autres que les instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. - appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels, prothèses ; articles orthopédiques ; matériel de suture.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 10

Déposant 1 : FRANCE NEIR, SAS
Numéro de SIREN : 788264331
Adresse :
14 Chemin des Margueritois
59155 FACHES THUMESNIL
FR

Mandataire 1 : M. GRASSET Martin
Adresse :
86 BOULEVARD CARNOT
59000 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 501451
Date de demande : 07/07/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-18
Date du BOPI : 30/04/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399435
Date de demande : 24/02/2009
N° de BOPI : 2009-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706534
Date de demande : 14/02/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

16/03/1999 : COLLOD
N° national/d'enregistrement : 99781952
Date de dépôt : 16/03/1999
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements, y compris pansements pour blessures et compresses (autres que les instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. - appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels, prothèses ; articles orthopédiques ; matériel de suture.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 10

Déposant 1 : FRANCE NEIR, SAS
Numéro de SIREN : 788264331
Adresse :
14 Chemin des Margueritois
59155 FACHES THUMESNIL
FR

Mandataire 1 : M. GRASSET Martin
Adresse :
86 BOULEVARD CARNOT
59000 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 501451
Date de demande : 07/07/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-18
Date du BOPI : 30/04/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 1999-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399436
Date de demande : 24/02/2009
N° de BOPI : 2009-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706533
Date de demande : 14/02/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

16/03/1999 : NAPPE " OR "
N° national/d'enregistrement : 99781953
Date de dépôt : 16/03/1999
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - linge de maison et linge de table en papier ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques. - tissus à usage textile ; tissus élastiques ; étiquettes en tissu ; tissus pour la lingerie ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; couvertures de lit et de table.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 24

Déposant 1 : FRANCE N.E.I.R. Société par Action Simplifiée
Numéro de SIREN : 788264331

Mandataire 1 : BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 501451
Date de demande : 07/07/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-18
Date du BOPI : 30/04/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399437
Date de demande : 24/02/2009
N° de BOPI : 2009-19

16/03/1999 : FEERIE " OR "
N° national/d'enregistrement : 99781954
Date de dépôt : 16/03/1999
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - linge de maison et linge de table en papier ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques. - tissus à usage textile ; tissus élastiques ; étiquettes en tissu ; tissus pour la lingerie ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; couvertures de lit et de table.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 24

Déposant 1 : FRANCE N.E.I.R. Société par Action Simplifiée
Numéro de SIREN : 788264331

Mandataire 1 : BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 501451
Date de demande : 07/07/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-18
Date du BOPI : 30/04/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399438
Date de demande : 24/02/2009
N° de BOPI : 2009-19

16/03/1999 : ISOPARE
N° national/d'enregistrement : 99781955
Date de dépôt : 16/03/1999
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - housses, bâches et couvertures, - Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; étiquettes en tissu ; tissus pour la lingerie ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; couvertures de lit et de table.
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 24

Déposant 1 : FRANCE N.E.I.R. Société par Action Simplifiée
Numéro de SIREN : 788264331

Mandataire 1 : BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 303785
Date de demande : 17/07/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 313135
Date de demande : 18/12/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 501451
Date de demande : 07/07/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-18
Date du BOPI : 30/04/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renonciation/Retrait
N° de BOPI : 2000-33
Limitations : 00 Retrait partiel véhicules ; appareils
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air, ou par eau ; capotes pour véhicules.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renonciation/Retrait
N° de BOPI : 2000-35
Limitations : 00 Retrait partiel véhicules ; appareils
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air, ou par eau ; capotes pour véhicules.

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-14

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399432
Date de demande : 24/02/2009
N° de BOPI : 2009-19

14/06/1996 : EURO-GLASS
N° national/d'enregistrement : 96630670
Date de dépôt : 14/06/1996
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements (autre que les instruments); matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons); produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; ceinture médicale, ceinture hémostatique, coussin à usage médical, coussin hémostatique
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 10

Déposant 1 : FRANCE NEIR, SAS
Numéro de SIREN : 788264331
Adresse :
14 Chemin des Margueritois
59155 FACHES THUMESNIL
FR

Mandataire 1 : M. GRASSET Martin
Adresse :
86 BOULEVARD CARNOT
59000 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 439561
Date de demande : 30/08/2006
N° de BOPI : 2006-39

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-30
Date du BOPI : 26/07/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2316777
Date de demande : 12/06/2006
N° de BOPI : 2007-24

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617276
Date de demande : 02/05/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

23/04/1991 : N.E.I.R.
N° national/d'enregistrement : 1659298
Date de dépôt : 23/04/1991
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:23 AVRIL 1981 à l'INPI No 594973 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1168327
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 10

Déposant 1 : FRANCE NEIR, SAS
Numéro de SIREN : 788264331
Adresse :
14 Chemin des Margueritois, BP 32
59155 FACHES-THUMESNIL
FR

Mandataire 1 : M. GRASSET Martin
Adresse :
86 Boulevard Carnot
59000 Lille
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 557566
Date de demande : 05/09/2011
N° de BOPI : 2011-41
Date du BOPI : 14/10/2011

Bénéficiare 1 : MONTE JOSE MONTE CATHY MONTE ROSELYNE MONTE BETTY BECQUET LILIANE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 557567
Date de demande : 05/09/2011
N° de BOPI : 2011-41
Date du BOPI : 14/10/2011

Bénéficiare 1 : FRANCE NEIR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 627447
Date de demande : 21/07/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2195752
Date de demande : 06/04/2001
N° de BOPI : 2001-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2002-24

Evènement 7 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2463259
Date de demande : 16/02/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2479347
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2775140
Date de demande : 03/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

29/05/1990 : MEDIAS
N° national/d'enregistrement : 1595180
Date de dépôt : 29/05/1990
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : L'inscription No 463928 concerne la marque 1495180 et non la marque 1595180

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture. Art dentaire, art vétérinaire, services médicaux, services de santé, services hospitaliers
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : FRANCE NEIR, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 788264331

Mandataire 1 : Avocat, Avocat, M. GRASSET Martin

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 301071
Date de demande : 12/05/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 463928
Date de demande : 14/11/2007
N° de BOPI : 2007-50

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 794240
Date de demande : 03/09/2020
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

Bénéficiare 1 : FRANCE NEIR, SA
Numéro de SIREN : 788264331
Adresse :
14 Chemin des Margueritois
59155 FACHES-THUMESNIL
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2173771
Date de demande : 18/05/2000
N° de BOPI : 2000-28

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2008-45

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2426815
Date de demande : 05/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2744108
Date de demande : 26/03/2020
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

29/05/1990 :
N° national/d'enregistrement : 1648850
Date de dépôt : 29/05/1990
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques à usage médical;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés à usage médical;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture. Art dentaire, art vétérinaire, services médicaux, services de santé, services hospitaliers
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : FRANCE NEIR, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 788264331
Adresse :
17, rue de Fâches
59790 RONCHIN
FR

Mandataire 1 : Maître Martin GRASSET, Avocat
Adresse :
86, boulevard Carnot
59000 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 301071
Date de demande : 12/05/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-33

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2173770
Date de demande : 18/05/2000
N° de BOPI : 2000-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2426814
Date de demande : 05/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

19/03/1987 :
N° national/d'enregistrement : 1462892
Date de dépôt : 19/03/1987
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:27 MAI 1977 à l'I.N.P.I. SOUS LE No 248368 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1018248.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, substances adhésives destinées à l'industrie.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres, matériel pour pansements.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques; matériel de suture.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 10

Déposant 1 : FRANCE NEIR, SAS
Numéro de SIREN : 788264331
Adresse :
14 Chemin des Margueritois
59155 FACHES THUMESNIL
FR

Mandataire 1 : M. GRASSET Martin
Adresse :
86 BOULEVARD CARNOT
59000 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 453843
Date de demande : 10/05/2007
N° de BOPI : 2007-23

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-40

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2086561
N° de BOPI : 1997-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2333738
Date de demande : 07/02/2007
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2642680
Date de demande : 07/03/2017
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

24/11/1986 : MICRONEIR
N° national/d'enregistrement : 1381496
Date de dépôt : 24/11/1986
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 24/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.

Déposant 1 : FRANCE NEIR, SAS
Numéro de SIREN : 788264331
Adresse :
14 Chemin des Margueritois
59155 FACHES THUMESNIL
FR

Mandataire 1 : M. GRASSET Martin
Adresse :
86 BOULEVARD CARNOT
59000 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-18

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2078327
N° de BOPI : 1996-51

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328003
Date de demande : 29/11/2006
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2631458
Date de demande : 02/11/2016
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

24/11/1986 : LASTINEIR
N° national/d'enregistrement : 1381498
Date de dépôt : 24/11/1986
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 24/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.

Déposant 1 : FRANCE NEIR, SAS
Numéro de SIREN : 788264331
Adresse :
14 Chemin des Margueritois
59155 FACHES THUMESNIL
FR

Mandataire 1 : M. GRASSET Martin
Adresse :
86 BOULEVARD CARNOT
59000 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-18

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2078325
N° de BOPI : 1996-51

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328001
Date de demande : 29/11/2006
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2631455
Date de demande : 02/11/2016
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

24/11/1986 : DERMANEIR
N° national/d'enregistrement : 1381500
Date de dépôt : 24/11/1986
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 24/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.

Déposant 1 : FRANCE NEIR, SAS
Numéro de SIREN : 788264331
Adresse :
14 Chemin des Margueritois
59155 FACHES THUMESNIL
FR

Mandataire 1 : M. GRASSET Martin
Adresse :
86 BOULEVARD CARNOT
59000 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-18

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2078323
N° de BOPI : 1996-51

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2327997
Date de demande : 29/11/2006
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2631457
Date de demande : 02/11/2016
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

24/11/1986 : METANEIR
N° national/d'enregistrement : 1381497
Date de dépôt : 24/11/1986
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 24/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.

Déposant 1 : FRANCE NEIR, SAS
Numéro de SIREN : 788264331
Adresse :
14 Chemin des Margueritois
59155 FACHES THUMESNIL
FR

Mandataire 1 : M. GRASSET Martin
Adresse :
86 BOULEVARD CARNOT
59000 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-18

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2078326
N° de BOPI : 1996-51

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328002
Date de demande : 29/11/2006
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2631461
Date de demande : 02/11/2016
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

24/11/1986 : NEIRCLIPS
N° national/d'enregistrement : 1381499
Date de dépôt : 24/11/1986
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 24/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.

Déposant 1 : FRANCE NEIR, SAS
Numéro de SIREN : 788264331
Adresse :
14 Chemin des Margueritois
59155 FACHES THUMESNIL
FR

Mandataire 1 : M. GRASSET Martin
Adresse :
86 BOULEVARD CARNOT
59000 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-18

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2078324
N° de BOPI : 1996-51

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2327999
Date de demande : 29/11/2006
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2631462
Date de demande : 02/11/2016
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

24/11/1986 : CEDUNEIR
N° national/d'enregistrement : 1381501
Date de dépôt : 24/11/1986
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 24/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.

Déposant 1 : FRANCE NEIR, SAS
Numéro de SIREN : 788264331
Adresse :
14 Chemin des Margueritois
59155 FACHES THUMESNIL
FR

Mandataire 1 : M. GRASSET Martin
Adresse :
86 BOULEVARD CARNOT
59000 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-18

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2078322
N° de BOPI : 1996-51

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2327998
Date de demande : 29/11/2006
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2631460
Date de demande : 02/11/2016
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

19/06/1986 : HYGIPLAST
N° national/d'enregistrement : 1360215
Date de dépôt : 19/06/1986
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:06 JUILLET 1976 à l'I.N.P.I. No 222423 ET ENREGISTRE SOUS LE No 970188.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances adhésives pour l'industrie.Bandages chirurgicaux.Produits pharmaceutiques, vétérinaires; emplâtres, matériel pour pansements, produits d'hygiène non compris dans d'autres classes.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : FRANCE NEIR, SAS
Numéro de SIREN : 788264331
Adresse :
14 Chemin des Margueritois
59155 FACHES THUMESNIL
FR

Mandataire 1 : M. GRASSET Martin
Adresse :
86 BOULEVARD CARNOT
59000 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439711
Date de demande : 14/06/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 439713
Date de demande : 04/09/2006
N° de BOPI : 2006-40

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2070702
N° de BOPI : 1996-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317228
Date de demande : 16/06/2006
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617312
Date de demande : 02/05/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

19/06/1986 : PANSTOFIX
N° national/d'enregistrement : 1360216
Date de dépôt : 19/06/1986
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:06 JUILLET 1976 à l'I.N.P.I No 222425. ET ENREGISTRE SOUS LE No 970190.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances adhésives pour l'Industrie.Bandages chirurgicaux.Produits pharmaceutiques, vétérinaires; emplâtres, matériel pour pansements, produits d'hygiène non compris dans d'autres classes.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : FRANCE NEIR, SAS
Numéro de SIREN : 788264331
Adresse :
14 Chemin des Margueritois
59155 FACHES THUMESNIL
FR

Mandataire 1 : M. GRASSET Martin
Adresse :
86 BOULEVARD CARNOT
59000 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439711
Date de demande : 14/06/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 439713
Date de demande : 04/09/2006
N° de BOPI : 2006-40

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2070704
N° de BOPI : 1996-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317230
Date de demande : 16/06/2006
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617281
Date de demande : 02/05/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

19/06/1986 : HYGIFIX
N° national/d'enregistrement : 1360217
Date de dépôt : 19/06/1986
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:06 JUILLET 1976 à l'I.N.P.I. No 222426 ET ENREGISTRE SOUS LE No 970191.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances adhésives pour l'Industrie.Bandages chirurgicaux.Produits pharmaceutiques, vétérinaires; emplâtres, matériel pour pansements, produits d'hygiène non compris dans d'autres classes.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : FRANCE NEIR, SAS
Numéro de SIREN : 788264331
Adresse :
14 Chemin des Margueritois
59155 FACHES THUMESNIL
FR

Mandataire 1 : M. GRASSET Martin
Adresse :
86 BOULEVARD CARNOT
59000 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439711
Date de demande : 14/06/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 439713
Date de demande : 04/09/2006
N° de BOPI : 2006-40

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2070705
N° de BOPI : 1996-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317231
Date de demande : 16/06/2006
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617321
Date de demande : 02/05/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

19/06/1986 : PLASTINEIR
N° national/d'enregistrement : 1360219
Date de dépôt : 19/06/1986
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:06 JUILLET 1976 à l'I.N.P.I. No 222428 ET ENREGISTRE SOUS LE No 970222.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances adhésives pour l'Industrie.Bandages chirurgicaux.Produits pharmaceutiques, vétérinaires; emplâtres, matériel pour pansements, produits d'hygiène non compris dans d'autres classes.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : FRANCE NEIR, SAS
Numéro de SIREN : 788264331
Adresse :
14 Chemin des Margueritois
59155 FACHES THUMESNIL
FR

Mandataire 1 : M. GRASSET Martin
Adresse :
86 BOULEVARD CARNOT
59000 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439711
Date de demande : 14/06/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 439713
Date de demande : 04/09/2006
N° de BOPI : 2006-40

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2070707
N° de BOPI : 1996-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317232
Date de demande : 16/06/2006
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617315
Date de demande : 02/05/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

19/06/1986 : NEIRPLAST
N° national/d'enregistrement : 1360220
Date de dépôt : 19/06/1986
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:06 JUILLET 1976 à l'I.N.P.I. No 222429 ET ENREGISTRE SOUS LE No 970223.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances adhésives pour l'Industrie.Bandages chirurgicaux.Produits pharmaceutiques, vétérinaires; emplâtres, matériel pour pansements, produits d'hygiène non compris dans d'autres classes.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : FRANCE NEIR, SAS
Numéro de SIREN : 788264331
Adresse :
14 Chemin des Margueritois
59155 FACHES THUMESNIL
FR

Mandataire 1 : M. GRASSET Martin
Adresse :
86 BOULEVARD CARNOT
59000 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439711
Date de demande : 14/06/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 439713
Date de demande : 04/09/2006
N° de BOPI : 2006-40

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2070698
N° de BOPI : 1996-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317233
Date de demande : 16/06/2006
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617309
Date de demande : 02/05/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

19/06/1986 : DIGITEX
N° national/d'enregistrement : 1360221
Date de dépôt : 19/06/1986
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:12 JUILLET 1976 à l'I.N.P.I. No 222949 ET ENREGISTRE SOUS LE No 961928
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances adhésives pour l'Industrie.Bandages chirurgicaux.Produits pharmaceutiques, vétérinaires; emplâtres, matériel pour pansements, produits d'hygiène non compris dans d'autres classes.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : FRANCE NEIR, SAS
Numéro de SIREN : 788264331
Adresse :
14 Chemin des Margueritois
59155 FACHES THUMESNIL
FR

Mandataire 1 : M. GRASSET Martin
Adresse :
86 BOULEVARD CARNOT
59000 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439711
Date de demande : 14/06/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 439713
Date de demande : 04/09/2006
N° de BOPI : 2006-40

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2070699
N° de BOPI : 1996-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317234
Date de demande : 16/06/2006
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617318
Date de demande : 02/05/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

19/06/1986 : COLTEX
N° national/d'enregistrement : 1360222
Date de dépôt : 19/06/1986
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:06 JUILLET 1976 à l'I.N.P.I. No 222424 ET ENREGISTRE SOUS LE No 970189.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bandages chirurgicaux.

Déposant 1 : FRANCE NEIR, SAS
Numéro de SIREN : 788264331
Adresse :
14 Chemin des Margueritois
59155 FACHES THUMESNIL
FR

Mandataire 1 : M. GRASSET Martin
Adresse :
86 BOULEVARD CARNOT
59000 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439711
Date de demande : 14/06/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 439713
Date de demande : 04/09/2006
N° de BOPI : 2006-40

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2070703
N° de BOPI : 1996-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317229
Date de demande : 16/06/2006
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617279
Date de demande : 02/05/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

19/06/1986 : SENSASS
N° national/d'enregistrement : 1360224
Date de dépôt : 19/06/1986
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides; et notamment les désodorisant de l'atmosphère.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : FRANCE NEIR, SAS
Numéro de SIREN : 788264331
Adresse :
14 Chemin des Margueritois
59155 FACHES THUMESNIL
FR

Mandataire 1 : M. GRASSET Martin
Adresse :
86 BOULEVARD CARNOT
59000 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 439712
Date de demande : 04/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 439713
Date de demande : 04/09/2006
N° de BOPI : 2006-40

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2070701
N° de BOPI : 1996-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317235
Date de demande : 16/06/2006
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617283
Date de demande : 02/05/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

19/06/1986 : PREVENIR C'EST GUERIR PREMIERE URGENCE
N° national/d'enregistrement : 1600399
Date de dépôt : 19/06/1986
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : FRANCE NEIR, SAS
Numéro de SIREN : 788264331
Adresse :
14 Chemin des Margueritois
59155 FACHES THUMESNIL
FR

Mandataire 1 : M. GRASSET Martin
Adresse :
86 BOULEVARD CARNOT
59000 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 439712
Date de demande : 04/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 439713
Date de demande : 04/09/2006
N° de BOPI : 2006-40

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2070708
N° de BOPI : 1996-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317236
Date de demande : 16/06/2006
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2617274
Date de demande : 02/05/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Publications au Bodacc :
09/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2808
NOJO : 59102023S005071
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 788 264 331
Dénomination : FRANCE N.E.I.R. NOM COMMERCIAL : MEDI ASSISTANCE SERVICE EN ABREGE MEDIAS
Sigle : N.E.I.R.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4497
NOJO : 59102017S019100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 788 264 331
Dénomination : FRANCE N.E.I.R. NOM COMMERCIAL : MEDI ASSISTANCE SERVICE EN ABREGE MEDIAS
Sigle : N.E.I.R.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7215
NOJO : BXC12300000573C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Lille 788 264 331
Dénomination : FRANCE N.E.I.R. NOM COMMERCIAL : MEDI ASSISTANCE SERVICE EN ABREGE MEDIAS
Sigle : N.E.I.R.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8169
NOJO : BXC12121003321E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2011
Numéro d'identification : RCS Lille 788 264 331
Dénomination : FRANCE N.E.I.R. NOM COMMERCIAL : MEDI ASSISTANCE SERVICE EN ABREGE MEDIAS
Sigle : N.E.I.R.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°933
NOJO : BXB12031005005E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date de commencement d'activité : 01/01/1971
Date d'effet : 2011-06-30
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes suppléant
Numéro d'identification : RCS Lille 788 264 331
Dénomination : FRANCE N.E.I.R. NOM COMMERCIAL : MEDI ASSISTANCE SERVICE EN ABREGE MEDIAS
Sigle : N.E.I.R.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : FINANCIERE MONTE Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CHARLES DILLIES & ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : DILLIES Pierre
Montant du capital : 400000.00 EUR
07/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°934
NOJO : BXB12031005006G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date de commencement d'activité : 01/01/1971
Date d'effet : 2011-12-23
Descriptif : Changement de président de S.A.S.
Numéro d'identification : RCS Lille 788 264 331
Dénomination : FRANCE N.E.I.R. NOM COMMERCIAL : MEDI ASSISTANCE SERVICE EN ABREGE MEDIAS
Sigle : N.E.I.R.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : FINANCIERE MONTE Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CHARLES DILLIES & ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : DILLIES Pierre
Montant du capital : 400000.00 EUR
07/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6828
NOJO : BXC10145005873V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Lille 788 264 331
Dénomination : FRANCE N.E.I.R. NOM COMMERCIAL : MEDI ASSISTANCE SERVICE EN ABREGE MEDIAS
Sigle : N.E.I.R.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5586
NOJO : BXC08310003921N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Lille 788 264 331
Dénomination : FRANCE N.E.I.R. NOM COMMERCIAL : MEDI ASSISTANCE S ERVICE EN ABREGE MEDIAS
Sigle : N.E.I.R.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
14 chemin des Margueritois
59155 Faches-Thumesnil
Historique de l'unité légale :
24/05/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques (NAFRev2 : 46.46Z)
01/01/2005 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de produits pharmaceutiques (NAFRev1 : 51.4N)
01/01/1972 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00042
Représentants légaux :
30/01/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1971B00163
Type : Personne Morale

Nom : FINANCIERE MONTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
14 chemin des Margueritois
59155 Faches-Thumesnil
France
30/01/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1971B00163
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT CHARLES DILLIES & ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
156-158 rue de la Bassée
59000 Lille
France
30/01/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1971B00163
Type : Personne Physique

Nom : DILLIES Pierre
Né le 06/11/1978 à Hazebrouck (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
9 rue Alfred de Musset
59000 Lille
France
Dépôts des actes :
07/07/1987 : Acte sous seing privé
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1971B00163
Dépôt : N°874664 déposé le 18/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
28/01/1986 : Déclaration de conformité
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1971B00163
Dépôt : N°600534 déposé le 18/02/1986
Etat : Déposé
28/01/1986 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1971B00163
Dépôt : N°600534 déposé le 18/02/1986
Etat : Déposé
13/12/1985 : Expédition
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1971B00163
Dépôt : N°600534 déposé le 18/02/1986
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
Etablissements :
30/01/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1971B00163
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
14 chemin des Margueritois
59155 Faches-Thumesnil
France
Enseigne : N.E.I.R.
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1971
Activité : Rubans adhésifs, achat, vente de protège plaies, rubans adhésifs, matériel d'infirmerie.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
30/01/2012 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 16/06/1971
Texte de l'observation : Historique : PUBLICATION LEGALE : LA GAZETTE DE LA REGION DU NORD DES 24 ET 25.6.1971. Mention du 14 /03/2001 : Fusion absorption de la SOCIETE CIVILE FINANCIERE MONTE dont le siège social est sis RONC HIN (59790) 17 Rue de Fâches - RCS LILLE 399 086 2 97 A dater du 29/09/2000 avec effet rétroactif au 01/07/1999.
Personnes morales :
30/01/2012 : FRANCE N.E.I.R. NOM COMMERCIAL : MEDI ASSISTANCE SERVICE EN ABREGE MEDIAS
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : N.E.I.R.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/06/1971
Date à laquelle la personne commence son activité : 16/06/1971

Type de capital : Fixe
Capital : 400000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1971B00163
Dépôt : N°7533 déposé le 27/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1971B00163
Dépôt : N°794 déposé le 10/02/2012
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1971B00163
Dépôt : N°2351 déposé le 26/04/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1971B00163
Dépôt : N°7214 déposé le 22/09/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1971B00163
Dépôt : N°5219 déposé le 13/08/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1971B00163
Dépôt : N°1765 déposé le 24/04/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1971B00163
Dépôt : N°3939 déposé le 12/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1971B00163
Dépôt : N°1160 déposé le 20/02/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1971B00163
Dépôt : N°1159 déposé le 20/02/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1971B00163
Dépôt : N°483 déposé le 08/02/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1971B00163
Dépôt : N°1158 déposé le 20/02/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1971B00163
Dépôt : N°106 déposé le 11/01/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1971B00163
Dépôt : N°86071 déposé le 23/11/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1971B00163
Dépôt : N°76252 déposé le 17/10/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1971B00163
Dépôt : N°63346 déposé le 05/08/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1971B00163
Dépôt : N°55456 déposé le 20/10/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1971B00163
Dépôt : N°44363 déposé le 21/10/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1971B00163
Dépôt : N°34580 déposé le 08/10/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1971B00163
Dépôt : N°30621 déposé le 18/03/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1971B00163
Dépôt : N°1257 déposé le 04/06/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1971B00163
Dépôt : N°3552 déposé le 03/10/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 5071 du 21/02/2023
Numéro de gestion : 1971B00163
Code activité : 4646Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement38 96338 86697
AFConcessions, brevets et droits similaires93 19093 190
AHFonds commercial30 49030 490
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles2 8002 800
APConstructions111 06776 02935 038
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels318 661203 893114 768
ATAutres immobilisations corporelles213 53379 713133 820
CUAutres participations30 49030 490
BJTOTAL (I)839 195491 691347 503
BLMatières premières, approvisionnements85 65985 659
BTMarchandises1 873 159137 9921 735 168
BXClients et comptes rattachés1 372 96626 0171 346 949
BZAutres créances218 759218 759
CDValeurs mobilières de placement3 350 0873 350 087
CFDisponibilités571 052571 052
CHCharges constatées d’avance22 39022 390
CJTOTAL (II)7 494 073164 0097 330 064
CNEcarts de conversion actif (V)1 3011 301
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 334 569655 7007 678 868
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000
DDRéserve légale (1)40 000
DGAutres réserves4 818 341
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)114 478
DKProvisions réglementées298 798
DLTOTAL (I)5 671 617
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)198 483
DVEmprunts et dettes financières divers (4)624 246
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés645 931
DYDettes fiscales et sociales327 886
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés194 221
EAAutres dettes16 485
ECTOTAL (IV)2 007 251
EETOTAL GENERAL (I à V)7 678 868
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises7 446 98635 0777 482 063
FDProduction vendue biens-15 591-15 591
FGProduction vendue services235 411235 411
FJChiffres d’affaires nets7 666 80535 0777 701 882
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges58 313
FQAutres produits61
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 760 257
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 709 633
FTVariation de stock (marchandises)101 447
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements20 086
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)3 499
FWAutres achats et charges externes2 190 149
FXImpôts, taxes et versements assimilés130 659
FYSalaires et traitements1 041 698
FZCharges sociales289 777
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements66 752
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions958
GEAutres charges905
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 555 562
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)204 694
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé17 617
GLAutres intérêts et produits assimilés8 372
GNDifférences positives de change13 317
GPTotal des produits financiers (V)39 306
GRIntérêts et charges assimilées8 196
GSDifférences négatives de change6 269
GUTotal des charges financières (VI)14 465
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)24 842
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)229 536
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion26 763
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital8 750
HDTotal des produits exceptionnels (VII)35 513
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 761
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital9 925
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions102 445
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)117 131
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-81 618
HKImpôts sur les bénéfices (X)33 440
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 835 076
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 720 598
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)114 478
A1Renvois : Transfert de charges56 470
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche37 1541 71238 866
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles95 6173 0005 42793 190
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles335 76662 04038 171359 635
0NAMORTISSEMENTS Total Général468 53766 75243 598491 691
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires298 790
3ZTotal Provisions réglementées196 353102 445298 798
6NSur stocks et en cours137 597394137 992
6TSur comptes clients27 2975631 84326 017
7BTotal Provisions pour dépréciation164 8949581 843164 009
7CTOTAL GENERAL361 247103 4031 843462 807
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation9581 843
UJ- Exceptionnelles102 445
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux31 117
UXAutres créances clients1 341 849
UYPersonnel et comptes rattachés1 500
VMImpôts sur les bénéfices94 656
VBT. V. A.75 107
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)47 496
VSCharges constatées d’avance22 390
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 614 1151 614 115
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine198 483198 483
8AEmprunts et dettes financières divers14 40014 400
8BFournisseurs et comptes rattaché645 931645 931
8CPersonnel et comptes rattachés43 90043 900
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux105 043105 043
VWT.V.A.94 36694 366
VQAutres impôts, taxes et assimilés84 57784 577
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés194 221194 221
VIGroupe et associés609 846609 846
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)16 48516 485
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 007 2512 007 251
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice250 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice72 861
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 19100 du 14/11/2017
Numéro de gestion : 1971B00163
Code activité : 4646Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement38 96338 86697
AFConcessions, brevets et droits similaires93 19093 190
AHFonds commercial30 49030 490
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles2 8002 800
APConstructions111 06776 02935 038
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels318 661203 893114 768
ATAutres immobilisations corporelles213 53379 713133 820
CUAutres participations30 49030 490
BJTOTAL (I)839 195491 691347 503
BLMatières premières, approvisionnements85 65985 659
BTMarchandises1 873 159137 9921 735 168
BXClients et comptes rattachés1 372 96626 0171 346 949
BZAutres créances218 759218 759
CDValeurs mobilières de placement3 350 0873 350 087
CFDisponibilités571 052571 052
CHCharges constatées d’avance22 39022 390
CJTOTAL (II)7 494 073164 0097 330 064
CNEcarts de conversion actif (V)1 3011 301
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 334 569655 7007 678 868
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000
DDRéserve légale (1)40 000
DGAutres réserves4 818 341
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)114 478
DKProvisions réglementées298 798
DLTOTAL (I)5 671 617
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)198 483
DVEmprunts et dettes financières divers (4)624 246
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés645 931
DYDettes fiscales et sociales327 886
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés194 221
EAAutres dettes16 485
ECTOTAL (IV)2 007 251
EETOTAL GENERAL (I à V)7 678 868
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises7 446 98635 0777 482 063
FDProduction vendue biens-15 591-15 591
FGProduction vendue services235 411235 411
FJChiffres d’affaires nets7 666 80535 0777 701 882
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges58 313
FQAutres produits61
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 760 257
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 709 633
FTVariation de stock (marchandises)101 447
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements20 086
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)3 499
FWAutres achats et charges externes2 190 149
FXImpôts, taxes et versements assimilés130 659
FYSalaires et traitements1 041 698
FZCharges sociales289 777
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements66 752
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions958
GEAutres charges905
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 555 562
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)204 694
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé17 617
GLAutres intérêts et produits assimilés8 372
GNDifférences positives de change13 317
GPTotal des produits financiers (V)39 306
GRIntérêts et charges assimilées8 196
GSDifférences négatives de change6 269
GUTotal des charges financières (VI)14 465
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)24 842
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)229 536
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion26 763
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital8 750
HDTotal des produits exceptionnels (VII)35 513
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 761
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital9 925
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions102 445
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)117 131
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-81 618
HKImpôts sur les bénéfices (X)33 440
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 835 076
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 720 598
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)114 478
A1Renvois : Transfert de charges56 470
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche37 1541 71238 866
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles95 6173 0005 42793 190
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles335 76662 04038 171359 635
0NAMORTISSEMENTS Total Général468 53766 75243 598491 691
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires298 790
3ZTotal Provisions réglementées196 353102 445298 798
6NSur stocks et en cours137 597394137 992
6TSur comptes clients27 2975631 84326 017
7BTotal Provisions pour dépréciation164 8949581 843164 009
7CTOTAL GENERAL361 247103 4031 843462 807
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation9581 843
UJ- Exceptionnelles102 445
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux31 117
UXAutres créances clients1 341 849
UYPersonnel et comptes rattachés1 500
VMImpôts sur les bénéfices94 656
VBT. V. A.75 107
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)47 496
VSCharges constatées d’avance22 390
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 614 1151 614 115
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine198 483198 483
8AEmprunts et dettes financières divers14 40014 400
8BFournisseurs et comptes rattaché645 931645 931
8CPersonnel et comptes rattachés43 90043 900
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux105 043105 043
VWT.V.A.94 36694 366
VQAutres impôts, taxes et assimilés84 57784 577
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés194 221194 221
VIGroupe et associés609 846609 846
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)16 48516 485
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 007 2512 007 251
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice250 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice72 861
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