FRANCE TELESECURITE

Entreprise

FRANCE TELESECURITE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/1990
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38006290100018 / Siren : 380062901 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 81 380062901
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN
Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.
80 : Enquêtes et sécurité
Cette division comprend les services liés à la sécurité tels que les services d’enquêtes et de détectives, les servi- ces de garde et de patrouille, les services de transports de fonds, de reçus ou d’autres objets de valeur en utilisant du personnel équipé pour protéger de tels biens pendant le transport, l’exploitation de systèmes de sécurité et d’alarme électroniques tels que les dispositifs d’alarme anti-vol et d’alarme incendie, l’activité se concentrant sur la surveillance à distance de ces systèmes, mais impliquant souvent également des services de vente, d’installa- tion et de réparation. Si ces derniers éléments sont fournis séparément, ils sont exclus de cette division et sont classés dans le commerce de détail, la construction, etc.
80.1 : Activités de sécurité privée
80.10 : Activités de sécurité privée
80.10Z : Activités de sécurité privée
Cette sous-classe comprend la prestation d’un ou de plusieurs des services suivants : services de garde et de patrouille, services de transports de fonds (collecte et livraison d’argent), de reçus ou d’autres objets de valeur en utilisant du personnel équipé pour protéger de tels biens pendant le transport.

Cette sous-classe comprend :
- les services de voitures blindées
- les services de gardes du corps
- les services de détecteurs de mensonges
- les services de dactyloscopie
- les services d’agents de sécurité

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités liées aux systèmes de sécurité (cf. 80.20Z)
- les activités d’enquête (cf. 80.30Z)
- les services de la police (cf. 84.24Z) Produits associés : 80.10.11, 80.10.12, 80.10.19
Coordonnées de l'établissement :
FRANCE TELESECURITE
Adresse :
ESPACE COMBOIRE
11 Rue DE COMBOIRE

38130 ECHIROLLES
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités de sécurité privée (NAFRev2 : 80.10Z)
25/12/1999 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Enquêtes et sécurité (NAF1993 : 74.6Z)
Liens de succession de l'établissement :
30/06/1999 : Succession
Prédécesseur : ONET ACCUEIL
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/1990
Dénomination : FRANCE TELESECURITE
Dénomination usuelle: RHONE ALPES TELESECURITE
Activité principale : Activités de sécurité privée (NAFRev2 : 80.10Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
16/02/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5197
NOJO : 380100006137370
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022

Numéro d'identification : RCS Grenoble 380 062 901
Dénomination : FRANCE TELESECURITE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3047
NOJO : 380100006066490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022

Numéro d'identification : RCS Grenoble 380 062 901
Dénomination : FRANCE TELESECURITE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6085
NOJO : 380100005633720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021

Numéro d'identification : RCS Grenoble 380 062 901
Dénomination : FRANCE TELESECURITE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
31/10/2021 : Modifications générales

Annonce N°430
NOJO : 038010000561623
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 380 062 901
Dénomination : FRANCE TELESECURITE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CABINET MEUNIER n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
BOIS-FAVRE Patrick nom d'usage : BOIS-FAVRE n'est plus commissaire aux comptes suppléant
06/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°1200
NOJO : 038010000544611
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 380 062 901
Dénomination : FRANCE TELESECURITE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
GUYAU Eric Maurice Constant nom d'usage : GUYAU devient directeur général
10/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3530
NOJO : 380100005291950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020

Numéro d'identification : RCS Grenoble 380 062 901
Dénomination : FRANCE TELESECURITE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°2022
NOJO : 038010000499060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 380 062 901
Dénomination : FRANCE TELESECURITE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée PROTECT-AURA devient président.
DELILLE Jacques Patrice Luc nom d'usage : DELILLE devient directeur général.
Sté par actions simplifiée GROUPE PROTELCOM n'est plus président
12/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3427
NOJO : 380100004903950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 380 062 901
Dénomination : FRANCE TELESECURITE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4972
NOJO : 380100004594600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018

Numéro d'identification : RCS Grenoble 380 062 901
Dénomination : FRANCE TELESECURITE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4156
NOJO : 380100004273840
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017

Numéro d'identification : RCS Grenoble 380 062 901
Dénomination : FRANCE TELESECURITE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
05/12/2017 : Modifications générales

Annonce N°673
NOJO : 038010000428606
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 380 062 901
Dénomination : FRANCE TELESECURITE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CARRILLO Jacqueline nom d'usage : CARRILLO n'est plus président du conseil d'administration.
Sté par actions simplifiée GROUPE PROTELCOM devient président.
LERA-VALDES Jean-luc nom d'usage : LERA-VALDES n'est plus directeur général.
VELLA Pascual Francine nom d'usage : VELLA n'est plus administrateur.
SECURIPLUS ALARME n'est plus administrateur
31/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2318
NOJO : 380100004065550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016

Numéro d'identification : RCS Grenoble 380 062 901
Dénomination : FRANCE TELESECURITE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
31/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2172
NOJO : 380100003995020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 380 062 901
Dénomination : FRANCE TELESECURITE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
30/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3315
NOJO : 380100003629030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Grenoble 380 062 901
Dénomination : FRANCE TELESECURITE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
06/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1014
NOJO : 380100003320090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Grenoble 380 062 901
Dénomination : FRANCE TELESECURITE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
15/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5576
NOJO : 380100003028440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Grenoble 380 062 901
Dénomination : FRANCE TELESECURITE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
18/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4474
NOJO : BXC130650005303
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Grenoble 380 062 901
Dénomination : FRANCE TELESECURITE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
19/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4159
NOJO : BXC113410050089
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Grenoble 380 062 901
Dénomination : FRANCE TELESECURITE
Sigle : ANC
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
21/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2741
NOJO : BXC103370148266
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Grenoble 380 062 901
Dénomination : FRANCE TELESECURITE
Sigle : ANC
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
rue de Comboire
38130 Échirolles
17/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4178
NOJO : BXC09327008948U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Grenoble 380 062 901
Dénomination : FRANCE TELESECURITE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
rue de Comboire
38130 Échirolles
15/11/2009 : Modifications générales

Annonce N°1243
NOJO : BXB093100034136
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 380 062 901
Dénomination : FRANCE TELESECURITE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Montant du capital : 300000.00 EUR
09/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3690
NOJO : BXC08276001440L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Grenoble 380 062 901
Dénomination : FRANCE TELESECURITE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
rue de Comboire
38130 Échirolles
12/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3276
NOJO : BXC082170078481
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2007

Numéro d'identification : RCS Grenoble 380 062 901
Dénomination : FRANCE TELESECURITE
Forme juridique : société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
rue de Comboire
38130 Échirolles
Historique de l'unité légale :
01/10/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
29/09/2017 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités de sécurité privée (NAFRev2 : 80.10Z)
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Enquêtes et sécurité (NAF1993 : 74.6Z)
01/01/1991 : dénomination
Dénomination : FRANCE TELESECURITE
Représentants légaux :
04/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Type : Personne Morale

Nom : PROTECT-AURA
Siren : 851834309
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
8 Impasse du Point du Jour
69005 Lyon
France
04/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Type : Personne Physique

Nom : GUYAU Eric Maurice Constant
Né le 09/08/1965 à Saint-Chamond (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
72 Grande Rue de Saint-clair
69300 Caluire-et-Cuire
France
04/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Type : Personne Physique

Nom : DELILLE Jacques Patrice Luc
Né le 29/09/1967 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
39 Chemin de Roffray
69830 Saint-Georges-de-Reneins
France
07/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Type : Personne Physique

Nom : CARRILLO Jacqueline
Né le 12/01/1959 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
19 Rue le Harivel du Rocher
38180 Seyssins
France
07/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Type : Personne Physique

Nom : LERA-VALDES Jean-luc
Né le 18/05/1954 à Pontferrada (Espagne)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
19 Rue le Harivel du Rocher
38180 Seyssins
France
07/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Type : Personne Physique

Nom : VELLA Pascual Francine
Né le 10/11/1941 à Cendrecourt (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
14 BIS Chemin DE JALLIERES
38240 Meylan
France
07/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Type : Personne Morale

Nom : SECURIPLUS ALARME
Siren : 332864982
Qualité : administrateur

Adresse :
ESPACE COMBOIRE
38130 Échirolles
France
Représentant permanent

Nom : LERA-VALDES Jean-Luc
Né le 18/05/1944 à Pontferrada (Espagne)
Nationalité : Française

Adresse :
19 Rue le Harivel du Rocher
38180 Seyssins
France
07/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Type : Personne Morale

Nom : CABINET MEUNIER
Siren : 389899956
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 Avenue Doyen Louis Weil
38000 Grenoble
France
07/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Type : Personne Physique

Nom : BOIS-FAVRE Patrick
Né le 11/12/1963 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
32 Rue de la Tuilerie
38176 Seyssinet Pariset Cedex
France
07/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Type : Personne Morale

Nom : PROTECT-AURA
Siren : 851834309
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
8 Impasse du Point du Jour
69005 Lyon
France
07/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Type : Personne Physique

Nom : DELILLE Jacques Patrice Luc
Né le 29/09/1967 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
39 Chemin de Roffrau
69830 Saint-Georges-de-Reneins
France
07/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Type : Personne Morale

Nom : CABINET MEUNIER
Siren : 389899956
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 Avenue Doyen Louis Weil
38000 Grenoble
France
07/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Type : Personne Physique

Nom : BOIS-FAVRE Patrick
Né le 11/12/1963 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
32 Rue de la Tuilerie
38176 Seyssinet Pariset Cedex
France
07/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Type : Personne Morale

Nom : PROTECT-AURA
Siren : 851834309
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
8 Impasse du Point du Jour
69005 Lyon
France
07/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Type : Personne Physique

Nom : DELILLE Jacques Patrice Luc
Né le 29/09/1967 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
39 Chemin de Roffrau
69830 Saint-Georges-de-Reneins
France
07/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Type : Personne Morale

Nom : CABINET MEUNIER
Siren : 389899956
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 Avenue Doyen Louis Weil
38000 Grenoble
France
07/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Type : Personne Physique

Nom : BOIS-FAVRE Patrick
Né le 11/12/1963 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
32 Rue de la Tuilerie
38176 Seyssinet Pariset Cedex
France
07/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Type : Personne Morale

Nom : PROTECT-AURA
Siren : 851834309
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
8 Impasse du Point du Jour
69005 Lyon
France
07/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Type : Personne Physique

Nom : GUYAU Eric Maurice Constant
Né le 09/08/1965 à Saint-Chamond (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
72 Grande Rue de Saint-clair
69300 Caluire-et-Cuire
France
07/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Type : Personne Physique

Nom : DELILLE Jacques Patrice Luc
Né le 29/09/1967 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
39 Chemin de Roffray
69830 Saint-Georges-de-Reneins
France
07/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Type : Personne Morale

Nom : PROTECT-AURA
Siren : 851834309
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
8 Impasse du Point du Jour
69005 Lyon
France
07/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Type : Personne Physique

Nom : GUYAU Eric Maurice Constant
Né le 09/08/1965 à Saint-Chamond (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
72 Grande Rue de Saint-clair
69300 Caluire-et-Cuire
France
07/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Type : Personne Physique

Nom : DELILLE Jacques Patrice Luc
Né le 29/09/1967 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
39 Chemin de Roffrau
69830 Saint-Georges-de-Reneins
France
07/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Type : Personne Morale

Nom : CABINET MEUNIER
Siren : 389899956
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 Avenue Doyen Louis Weil
38000 Grenoble
France
07/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Type : Personne Physique

Nom : BOIS-FAVRE Patrick
Né le 11/12/1963 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
32 Rue de la Tuilerie
38176 Seyssinet Pariset Cedex
France
07/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Type : Personne Morale

Nom : PROTECT-AURA
Siren : 851834309
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
8 Impasse du Point du Jour
69005 Lyon
France
07/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Type : Personne Physique

Nom : GUYAU Eric Maurice Constant
Né le 09/08/1965 à Saint-Chamond (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
72 Grande Rue de Saint-clair
69300 Caluire-et-Cuire
France
07/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Type : Personne Physique

Nom : DELILLE Jacques Patrice Luc
Né le 29/09/1967 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
39 Chemin de Roffray
69830 Saint-Georges-de-Reneins
France
07/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Type : Personne Morale

Nom : PROTECT-AURA
Siren : 851834309
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
8 Impasse du Point du Jour
69005 Lyon
France
07/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Type : Personne Physique

Nom : GUYAU Eric Maurice Constant
Né le 09/08/1965 à Saint-Chamond (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
72 Grande Rue de Saint-clair
69300 Caluire-et-Cuire
France
07/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Type : Personne Physique

Nom : DELILLE Jacques Patrice Luc
Né le 29/09/1967 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
39 Chemin de Roffray
69830 Saint-Georges-de-Reneins
France
Dépôts des actes :
01/02/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005912 déposé le 04/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005912 déposé le 04/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005912 déposé le 04/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005912 déposé le 04/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005912 déposé le 04/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/10/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°013628 déposé le 27/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
29/10/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°013628 déposé le 27/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
29/10/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°013628 déposé le 27/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
29/10/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°013628 déposé le 27/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
29/10/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°013628 déposé le 27/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
29/10/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°013628 déposé le 27/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
01/10/2019 : Décision(s) des associés
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°012887 déposé le 27/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°012887 déposé le 27/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2019 : Décision(s) des associés
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°012887 déposé le 27/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°012887 déposé le 27/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2019 : Décision(s) des associés
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°012887 déposé le 27/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°012887 déposé le 27/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2019 : Décision(s) des associés
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°012887 déposé le 27/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°012887 déposé le 27/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2019 : Décision(s) des associés
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°012887 déposé le 27/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°012887 déposé le 27/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2019 : Décision(s) des associés
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°012887 déposé le 27/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°012887 déposé le 27/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/10/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°001115 déposé le 22/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Bénéficiaire effectif
31/10/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°001115 déposé le 22/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Bénéficiaire effectif
31/10/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°001115 déposé le 22/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Bénéficiaire effectif
31/10/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°001115 déposé le 22/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Bénéficiaire effectif
31/10/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°001115 déposé le 22/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Bénéficiaire effectif
31/10/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°001115 déposé le 22/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Bénéficiaire effectif
29/09/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°010017 déposé le 02/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
29/09/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°010017 déposé le 02/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
29/09/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°010017 déposé le 02/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
29/09/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°010017 déposé le 02/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
29/09/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°010017 déposé le 02/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
29/09/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°010017 déposé le 02/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
25/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°001250 déposé le 14/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
25/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°001250 déposé le 14/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
25/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°001250 déposé le 14/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
25/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°001250 déposé le 14/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
25/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°001250 déposé le 14/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
25/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°001250 déposé le 14/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
25/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°001250 déposé le 14/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
14/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°002686 déposé le 15/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
14/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°002686 déposé le 15/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
14/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°002686 déposé le 15/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
14/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°002686 déposé le 15/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
14/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°002686 déposé le 15/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
14/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°002686 déposé le 15/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
14/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°002686 déposé le 15/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
21/09/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°007667 déposé le 01/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
21/09/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°007667 déposé le 01/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
21/09/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°007667 déposé le 01/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
21/09/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°007667 déposé le 01/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
21/09/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°007667 déposé le 01/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
21/09/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°007667 déposé le 01/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
21/09/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°007667 déposé le 01/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
25/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°007328 déposé le 23/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
25/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°007328 déposé le 23/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
25/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°007328 déposé le 23/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
25/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°007328 déposé le 23/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
25/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°007328 déposé le 23/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
25/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°007328 déposé le 23/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
25/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°007328 déposé le 23/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
25/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°009039 déposé le 28/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
25/09/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°009039 déposé le 28/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
25/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°009039 déposé le 28/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
25/09/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°009039 déposé le 28/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
25/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°009039 déposé le 28/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
25/09/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°009039 déposé le 28/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
25/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°009039 déposé le 28/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
25/09/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°009039 déposé le 28/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
25/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°009039 déposé le 28/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
25/09/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°009039 déposé le 28/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
25/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°009039 déposé le 28/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
25/09/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°009039 déposé le 28/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
25/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°009039 déposé le 28/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
25/09/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°009039 déposé le 28/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
11/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°004148 déposé le 11/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
11/07/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°004148 déposé le 11/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
11/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°004148 déposé le 11/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
11/07/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°004148 déposé le 11/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
11/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°004148 déposé le 11/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
11/07/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°004148 déposé le 11/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
11/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°004148 déposé le 11/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
11/07/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°004148 déposé le 11/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
11/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°004148 déposé le 11/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
11/07/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°004148 déposé le 11/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
11/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°004148 déposé le 11/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
11/07/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°004148 déposé le 11/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
11/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°004148 déposé le 11/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
11/07/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°004148 déposé le 11/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
12/04/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°002323 déposé le 12/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/04/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°002323 déposé le 12/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/04/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°002323 déposé le 12/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/04/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°002323 déposé le 12/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/04/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°002323 déposé le 12/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/04/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°002323 déposé le 12/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/04/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°002323 déposé le 12/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/10/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005954 déposé le 22/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
22/10/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005954 déposé le 22/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
22/10/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005954 déposé le 22/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
22/10/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005954 déposé le 22/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
22/10/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005954 déposé le 22/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
22/10/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005954 déposé le 22/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
22/10/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005954 déposé le 22/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
22/10/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005954 déposé le 22/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
22/10/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005954 déposé le 22/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
22/10/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005954 déposé le 22/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
22/10/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005954 déposé le 22/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
22/10/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005954 déposé le 22/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
22/10/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005954 déposé le 22/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
22/10/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005954 déposé le 22/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
10/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006111 déposé le 10/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
10/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006111 déposé le 10/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
10/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006111 déposé le 10/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
10/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006111 déposé le 10/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
10/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006111 déposé le 10/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
10/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006111 déposé le 10/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
10/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006111 déposé le 10/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
28/02/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°001413 déposé le 28/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification dénomination - objet social Modification des statuts
28/02/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°001413 déposé le 28/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification dénomination - objet social Modification des statuts
28/02/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°001413 déposé le 28/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification dénomination - objet social Modification des statuts
28/02/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°001413 déposé le 28/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification dénomination - objet social Modification des statuts
28/02/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°001413 déposé le 28/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification dénomination - objet social Modification des statuts
28/02/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°001413 déposé le 28/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification dénomination - objet social Modification des statuts
28/02/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°001413 déposé le 28/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification dénomination - objet social Modification des statuts
28/02/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°001413 déposé le 28/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification dénomination - objet social Modification des statuts
28/02/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°001413 déposé le 28/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification dénomination - objet social Modification des statuts
28/02/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°001413 déposé le 28/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification dénomination - objet social Modification des statuts
28/02/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°001413 déposé le 28/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification dénomination - objet social Modification des statuts
28/02/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°001413 déposé le 28/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification dénomination - objet social Modification des statuts
28/02/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°001413 déposé le 28/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification dénomination - objet social Modification des statuts
28/02/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°001413 déposé le 28/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification dénomination - objet social Modification des statuts
28/02/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°001413 déposé le 28/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification dénomination - objet social Modification des statuts
28/02/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°001413 déposé le 28/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification dénomination - objet social Modification des statuts
28/02/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°001413 déposé le 28/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification dénomination - objet social Modification des statuts
28/02/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°001413 déposé le 28/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification dénomination - objet social Modification des statuts
28/02/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°001413 déposé le 28/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification dénomination - objet social Modification des statuts
28/02/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°001413 déposé le 28/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification dénomination - objet social Modification des statuts
28/02/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°001413 déposé le 28/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification dénomination - objet social Modification des statuts
08/02/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°000616 déposé le 08/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
08/02/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°000616 déposé le 08/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
08/02/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°000616 déposé le 08/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
08/02/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°000616 déposé le 08/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
08/02/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°000616 déposé le 08/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
08/02/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°000616 déposé le 08/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
08/02/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°000616 déposé le 08/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
08/10/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005109 déposé le 08/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
08/10/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005109 déposé le 08/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
08/10/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005109 déposé le 08/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
08/10/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005109 déposé le 08/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
08/10/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005109 déposé le 08/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
08/10/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005109 déposé le 08/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
08/10/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005109 déposé le 08/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
08/10/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005109 déposé le 08/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
08/10/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005109 déposé le 08/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
08/10/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005109 déposé le 08/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
08/10/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005109 déposé le 08/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
08/10/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005109 déposé le 08/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
08/10/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005109 déposé le 08/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
08/10/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005109 déposé le 08/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
08/10/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005109 déposé le 08/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
08/10/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005109 déposé le 08/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
08/10/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005109 déposé le 08/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
08/10/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005109 déposé le 08/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
08/10/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005109 déposé le 08/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
08/10/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005109 déposé le 08/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
08/10/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005109 déposé le 08/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
24/02/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°001015 déposé le 24/02/1993
Etat : Déposé
24/02/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°001015 déposé le 24/02/1993
Etat : Déposé
24/02/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°001015 déposé le 24/02/1993
Etat : Déposé
24/02/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°001015 déposé le 24/02/1993
Etat : Déposé
24/02/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°001015 déposé le 24/02/1993
Etat : Déposé
24/02/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°001015 déposé le 24/02/1993
Etat : Déposé
24/02/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°001015 déposé le 24/02/1993
Etat : Déposé
03/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°003167 déposé le 03/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
03/06/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°003167 déposé le 03/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
03/06/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°003167 déposé le 03/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
03/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°003167 déposé le 03/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
03/06/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°003167 déposé le 03/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
03/06/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°003167 déposé le 03/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
03/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°003167 déposé le 03/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
03/06/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°003167 déposé le 03/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
03/06/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°003167 déposé le 03/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
03/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°003167 déposé le 03/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
03/06/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°003167 déposé le 03/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
03/06/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°003167 déposé le 03/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
03/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°003167 déposé le 03/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
03/06/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°003167 déposé le 03/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
03/06/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°003167 déposé le 03/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
03/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°003167 déposé le 03/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
03/06/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°003167 déposé le 03/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
03/06/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°003167 déposé le 03/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
03/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°003167 déposé le 03/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
03/06/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°003167 déposé le 03/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
03/06/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°003167 déposé le 03/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
13/05/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°002769 déposé le 13/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/05/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°002769 déposé le 13/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/05/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°002769 déposé le 13/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/05/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°002769 déposé le 13/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/05/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°002769 déposé le 13/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/05/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°002769 déposé le 13/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/05/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°002769 déposé le 13/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/11/1990 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006598 déposé le 23/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
23/11/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006598 déposé le 23/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
23/11/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006598 déposé le 23/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
23/11/1990 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006598 déposé le 23/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
23/11/1990 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006598 déposé le 23/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
23/11/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006598 déposé le 23/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
23/11/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006598 déposé le 23/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
23/11/1990 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006598 déposé le 23/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
23/11/1990 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006598 déposé le 23/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
23/11/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006598 déposé le 23/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
23/11/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006598 déposé le 23/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
23/11/1990 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006598 déposé le 23/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
23/11/1990 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006598 déposé le 23/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
23/11/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006598 déposé le 23/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
23/11/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006598 déposé le 23/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
23/11/1990 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006598 déposé le 23/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
23/11/1990 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006598 déposé le 23/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
23/11/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006598 déposé le 23/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
23/11/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006598 déposé le 23/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
23/11/1990 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006598 déposé le 23/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
23/11/1990 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006598 déposé le 23/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
23/11/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006598 déposé le 23/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
23/11/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006598 déposé le 23/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
23/11/1990 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006598 déposé le 23/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
23/11/1990 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006598 déposé le 23/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
23/11/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006598 déposé le 23/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
23/11/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006598 déposé le 23/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
23/11/1990 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006598 déposé le 23/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°007758 déposé le 07/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°007758 déposé le 07/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°009039 déposé le 28/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°007667 déposé le 01/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°001250 déposé le 14/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°000065 déposé le 25/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°000091 déposé le 30/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°007758 déposé le 07/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°007758 déposé le 07/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°009039 déposé le 28/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°007667 déposé le 01/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°001250 déposé le 14/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°010017 déposé le 02/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°012887 déposé le 27/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°000065 déposé le 25/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°000091 déposé le 30/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°007758 déposé le 07/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°007758 déposé le 07/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°009039 déposé le 28/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°007667 déposé le 01/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°001250 déposé le 14/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°010017 déposé le 02/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°012887 déposé le 27/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°000065 déposé le 25/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°000091 déposé le 30/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Statuts mis à jour
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Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°007758 déposé le 07/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°007758 déposé le 07/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°009039 déposé le 28/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
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Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°007667 déposé le 01/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°001250 déposé le 14/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
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Dépôt : N°010017 déposé le 02/11/2017
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Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
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Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°012887 déposé le 27/11/2019
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N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
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Dépôt : N°012290 déposé le 05/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
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Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°000065 déposé le 25/09/2012
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Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Ordonnance du président
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Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°000091 déposé le 30/09/2016
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Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°007758 déposé le 07/12/2001
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Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
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Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°007758 déposé le 07/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°009039 déposé le 28/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°007667 déposé le 01/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
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Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°001250 déposé le 14/02/2013
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N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
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Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°012290 déposé le 05/10/2021
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Décision : Modification des commissaires aux comptes
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Dépôt : N°000065 déposé le 25/09/2012
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Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
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Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°000091 déposé le 30/09/2016
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Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°007758 déposé le 07/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°009039 déposé le 28/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
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Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°007667 déposé le 01/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°001250 déposé le 14/02/2013
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Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
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Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°010017 déposé le 02/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°012887 déposé le 27/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
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Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°012290 déposé le 05/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
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Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°000065 déposé le 25/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°000091 déposé le 30/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°007758 déposé le 07/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°007758 déposé le 07/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°009039 déposé le 28/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°007667 déposé le 01/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°001250 déposé le 14/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°010017 déposé le 02/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°012887 déposé le 27/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°012290 déposé le 05/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°000065 déposé le 25/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°000091 déposé le 30/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
Etablissements :
04/11/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Type : Siège

Adresse :
Rue de Comboire
38130 Échirolles
France
04/11/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue de Comboire
38130 Échirolles
France
Enseigne : RHONE ALPES TELESECURITE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1990
Activité : La télésécurité, la télésurveillance, la télégestion des biens et des personnes et les interventions sur alarme. Commercialisation de toutes installations d'alarmes et toutes interventions découlant de l'activité ci dessus. Activité de rondes et de gardiennage, l'installation, l'entretien, le dépannage de tout système de sécurité.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Type : Siège

Adresse :
Rue de Comboire
38130 Échirolles
France
07/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue de Comboire
38130 Échirolles
France
Enseigne : RHONE ALPES TELESECURITE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1990
Activité : La télésécurité, la télésurveillance, la télégestion des biens et des personnes et les interventions sur alarme. Commercialisation de toutes installations d'alarmes et toutes interventions découlant de l'activité ci dessus. Activité de rondes et de gardiennage, l'installation, l'entretien, le dépannage de tout système de sécurité.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Type : Siège

Adresse :
Rue de Comboire
38130 Échirolles
France
07/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue de Comboire
38130 Échirolles
France
Enseigne : RHONE ALPES TELESECURITE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1990
Activité : La télésécurité, la télésurveillance, la télégestion des biens et des personnes et les interventions sur alarme. Commercialisation de toutes installations d'alarmes et toutes interventions découlant de l'activité ci dessus. Activité de rondes et de gardiennage, l'installation, l'entretien, le dépannage de tout système de sécurité.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Type : Siège

Adresse :
Rue de Comboire
38130 Échirolles
France
07/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue de Comboire
38130 Échirolles
France
Enseigne : RHONE ALPES TELESECURITE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1990
Activité : La télésécurité, la télésurveillance, la télégestion des biens et des personnes et les interventions sur alarme. Commercialisation de toutes installations d'alarmes et toutes interventions découlant de l'activité ci dessus. Activité de rondes et de gardiennage, l'installation, l'entretien, le dépannage de tout système de sécurité.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Type : Siège

Adresse :
Rue de Comboire
38130 Échirolles
France
07/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue de Comboire
38130 Échirolles
France
Enseigne : RHONE ALPES TELESECURITE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1990
Activité : La télésécurité, la télésurveillance, la télégestion des biens et des personnes et les interventions sur alarme. Commercialisation de toutes installations d'alarmes et toutes interventions découlant de l'activité ci dessus. Activité de rondes et de gardiennage, l'installation, l'entretien, le dépannage de tout système de sécurité.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Type : Siège

Adresse :
Rue de Comboire
38130 Échirolles
France
07/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue de Comboire
38130 Échirolles
France
Enseigne : RHONE ALPES TELESECURITE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1990
Activité : La télésécurité, la télésurveillance, la télégestion des biens et des personnes et les interventions sur alarme. Commercialisation de toutes installations d'alarmes et toutes interventions découlant de l'activité ci dessus. Activité de rondes et de gardiennage, l'installation, l'entretien, le dépannage de tout système de sécurité.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Type : Siège

Adresse :
Rue de Comboire
38130 Échirolles
France
07/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue de Comboire
38130 Échirolles
France
Enseigne : RHONE ALPES TELESECURITE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1990
Activité : La télésécurité, la télésurveillance, la télégestion des biens et des personnes et les interventions sur alarme. Commercialisation de toutes installations d'alarmes et toutes interventions découlant de l'activité ci dessus. Activité de rondes et de gardiennage, l'installation, l'entretien, le dépannage de tout système de sécurité.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
04/11/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépôt au Greffe le 23.11.1990 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 23.11.1990
04/11/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : (Ancienne dénomination : RHONE ALPES TELESECURITE) -DECLARATION MODIFICATIVE du 29 Novembre 1999 : Achat de la branche d'activité de rondes (clientèle de rondes et l' achalandage qui y est attaché) à l'exception du droit au bail à la sté ALARME GARDIENNAGE SECURITE 338 454 556 RCS GRENOBLE à compter du 30.06.1999
07/12/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépôt au Greffe le 23.11.1990 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 23.11.1990
07/12/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : (Ancienne dénomination : RHONE ALPES TELESECURITE) -DECLARATION MODIFICATIVE du 29 Novembre 1999 : Achat de la branche d'activité de rondes (clientèle de rondes et l' achalandage qui y est attaché) à l'exception du droit au bail à la sté ALARME GARDIENNAGE SECURITE 338 454 556 RCS GRENOBLE à compter du 30.06.1999
07/12/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépôt au Greffe le 23.11.1990 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 23.11.1990
07/12/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : (Ancienne dénomination : RHONE ALPES TELESECURITE) -DECLARATION MODIFICATIVE du 29 Novembre 1999 : Achat de la branche d'activité de rondes (clientèle de rondes et l' achalandage qui y est attaché) à l'exception du droit au bail à la sté ALARME GARDIENNAGE SECURITE 338 454 556 RCS GRENOBLE à compter du 30.06.1999
07/12/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépôt au Greffe le 23.11.1990 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 23.11.1990
07/12/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : (Ancienne dénomination : RHONE ALPES TELESECURITE) -DECLARATION MODIFICATIVE du 29 Novembre 1999 : Achat de la branche d'activité de rondes (clientèle de rondes et l' achalandage qui y est attaché) à l'exception du droit au bail à la sté ALARME GARDIENNAGE SECURITE 338 454 556 RCS GRENOBLE à compter du 30.06.1999
07/12/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépôt au Greffe le 23.11.1990 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 23.11.1990
07/12/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : (Ancienne dénomination : RHONE ALPES TELESECURITE) -DECLARATION MODIFICATIVE du 29 Novembre 1999 : Achat de la branche d'activité de rondes (clientèle de rondes et l' achalandage qui y est attaché) à l'exception du droit au bail à la sté ALARME GARDIENNAGE SECURITE 338 454 556 RCS GRENOBLE à compter du 30.06.1999
07/12/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépôt au Greffe le 23.11.1990 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 23.11.1990
07/12/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : (Ancienne dénomination : RHONE ALPES TELESECURITE) -DECLARATION MODIFICATIVE du 29 Novembre 1999 : Achat de la branche d'activité de rondes (clientèle de rondes et l' achalandage qui y est attaché) à l'exception du droit au bail à la sté ALARME GARDIENNAGE SECURITE 338 454 556 RCS GRENOBLE à compter du 30.06.1999
07/12/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépôt au Greffe le 23.11.1990 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 23.11.1990
07/12/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : (Ancienne dénomination : RHONE ALPES TELESECURITE) -DECLARATION MODIFICATIVE du 29 Novembre 1999 : Achat de la branche d'activité de rondes (clientèle de rondes et l' achalandage qui y est attaché) à l'exception du droit au bail à la sté ALARME GARDIENNAGE SECURITE 338 454 556 RCS GRENOBLE à compter du 30.06.1999
Personnes morales :
04/11/2022 : FRANCE TELESECURITE
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : La télésécurité, la télésurveillance, la télégestion des biens et des personnes et les interventions sur alarme. Commercialisation de toutes installations d'alarmes et toutes interventions découlant de l'activité ci dessus. Activité de rondes et de gardiennage, l'installation, l'entretien, le dépannage de tout système de sécurité.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/11/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 300000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
07/12/2016 : FRANCE TELESECURITE
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité principale : La télésécurité, la télésurveillance, la télégestion des biens et des personnes et les interventions sur alarme. Commercialisation de toutes installations d'alarmes et toutes interventions découlant de l'activité ci dessus. Activité de rondes et de gardiennage, l'installation, l'entretien, le dépannage de tout système de sécurité.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/11/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 300000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
07/12/2016 : FRANCE TELESECURITE
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : La télésécurité, la télésurveillance, la télégestion des biens et des personnes et les interventions sur alarme. Commercialisation de toutes installations d'alarmes et toutes interventions découlant de l'activité ci dessus. Activité de rondes et de gardiennage, l'installation, l'entretien, le dépannage de tout système de sécurité.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/11/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 300000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
07/12/2016 : FRANCE TELESECURITE
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : La télésécurité, la télésurveillance, la télégestion des biens et des personnes et les interventions sur alarme. Commercialisation de toutes installations d'alarmes et toutes interventions découlant de l'activité ci dessus. Activité de rondes et de gardiennage, l'installation, l'entretien, le dépannage de tout système de sécurité.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/11/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 300000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
07/12/2016 : FRANCE TELESECURITE
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : La télésécurité, la télésurveillance, la télégestion des biens et des personnes et les interventions sur alarme. Commercialisation de toutes installations d'alarmes et toutes interventions découlant de l'activité ci dessus. Activité de rondes et de gardiennage, l'installation, l'entretien, le dépannage de tout système de sécurité.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/11/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 300000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
07/12/2016 : FRANCE TELESECURITE
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : La télésécurité, la télésurveillance, la télégestion des biens et des personnes et les interventions sur alarme. Commercialisation de toutes installations d'alarmes et toutes interventions découlant de l'activité ci dessus. Activité de rondes et de gardiennage, l'installation, l'entretien, le dépannage de tout système de sécurité.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/11/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 300000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
07/12/2016 : FRANCE TELESECURITE
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : La télésécurité, la télésurveillance, la télégestion des biens et des personnes et les interventions sur alarme. Commercialisation de toutes installations d'alarmes et toutes interventions découlant de l'activité ci dessus. Activité de rondes et de gardiennage, l'installation, l'entretien, le dépannage de tout système de sécurité.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/11/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 300000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2022 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°022112 déposé le 04/11/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2022 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°022112 déposé le 04/11/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°017892 déposé le 18/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°017892 déposé le 18/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°017892 déposé le 18/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°017892 déposé le 18/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°016259 déposé le 26/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°016259 déposé le 26/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°016259 déposé le 26/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°016259 déposé le 26/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°016259 déposé le 26/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°013425 déposé le 26/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°013425 déposé le 26/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°013425 déposé le 26/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°013425 déposé le 26/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°013425 déposé le 26/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°013425 déposé le 26/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°015148 déposé le 08/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°015148 déposé le 08/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°015148 déposé le 08/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°015148 déposé le 08/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°015148 déposé le 08/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°015148 déposé le 08/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°015774 déposé le 18/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°015774 déposé le 18/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°015774 déposé le 18/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°015774 déposé le 18/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°015774 déposé le 18/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°015774 déposé le 18/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°017288 déposé le 07/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°017288 déposé le 07/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°017288 déposé le 07/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°017288 déposé le 07/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°017288 déposé le 07/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°017288 déposé le 07/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°017288 déposé le 07/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°014435 déposé le 08/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°014435 déposé le 08/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°014435 déposé le 08/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°014435 déposé le 08/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°014435 déposé le 08/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°014435 déposé le 08/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°014435 déposé le 08/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°013474 déposé le 08/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°013474 déposé le 08/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°013474 déposé le 08/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°013474 déposé le 08/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°013474 déposé le 08/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°013474 déposé le 08/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°013474 déposé le 08/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°013249 déposé le 10/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°013249 déposé le 10/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°013249 déposé le 10/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°013249 déposé le 10/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°013249 déposé le 10/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°013249 déposé le 10/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°013249 déposé le 10/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°000877 déposé le 25/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°000877 déposé le 25/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°000877 déposé le 25/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°000877 déposé le 25/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°000877 déposé le 25/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°000877 déposé le 25/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°000877 déposé le 25/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°014274 déposé le 19/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°014274 déposé le 19/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°014274 déposé le 19/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°014274 déposé le 19/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°014274 déposé le 19/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°014274 déposé le 19/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°014274 déposé le 19/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°013397 déposé le 21/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°013397 déposé le 21/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°013397 déposé le 21/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°013397 déposé le 21/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°013397 déposé le 21/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°013397 déposé le 21/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°013397 déposé le 21/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°015522 déposé le 30/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°015522 déposé le 30/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°015522 déposé le 30/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°015522 déposé le 30/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°015522 déposé le 30/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°015522 déposé le 30/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°015522 déposé le 30/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°008446 déposé le 20/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°008446 déposé le 20/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°008446 déposé le 20/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°008446 déposé le 20/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°008446 déposé le 20/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°008446 déposé le 20/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°008446 déposé le 20/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006883 déposé le 20/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006883 déposé le 20/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006883 déposé le 20/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006883 déposé le 20/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006883 déposé le 20/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006883 déposé le 20/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006883 déposé le 20/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°009180 déposé le 28/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°009180 déposé le 28/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°009180 déposé le 28/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°009180 déposé le 28/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°009180 déposé le 28/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°009180 déposé le 28/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°009180 déposé le 28/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°009915 déposé le 14/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°009915 déposé le 14/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°009915 déposé le 14/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°009915 déposé le 14/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°009915 déposé le 14/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°009915 déposé le 14/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°009915 déposé le 14/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°008382 déposé le 25/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°008382 déposé le 25/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°008382 déposé le 25/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°008382 déposé le 25/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°008382 déposé le 25/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°008382 déposé le 25/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°008382 déposé le 25/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°007864 déposé le 10/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°007864 déposé le 10/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°007864 déposé le 10/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°007864 déposé le 10/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°007864 déposé le 10/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°007864 déposé le 10/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°007864 déposé le 10/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°008473 déposé le 23/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°008473 déposé le 23/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°008473 déposé le 23/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°008473 déposé le 23/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°008473 déposé le 23/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°008473 déposé le 23/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°008473 déposé le 23/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°007383 déposé le 16/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°007383 déposé le 16/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°007383 déposé le 16/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°007383 déposé le 16/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°007383 déposé le 16/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°007383 déposé le 16/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°007383 déposé le 16/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°008562 déposé le 28/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°008562 déposé le 28/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°008562 déposé le 28/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°008562 déposé le 28/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°008562 déposé le 28/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°008562 déposé le 28/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°008562 déposé le 28/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°007700 déposé le 22/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°007700 déposé le 22/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°007700 déposé le 22/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°007700 déposé le 22/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°007700 déposé le 22/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°007700 déposé le 22/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°007700 déposé le 22/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006769 déposé le 09/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006769 déposé le 09/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006769 déposé le 09/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006769 déposé le 09/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006769 déposé le 09/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006769 déposé le 09/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006769 déposé le 09/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006306 déposé le 17/10/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006306 déposé le 17/10/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006306 déposé le 17/10/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006306 déposé le 17/10/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006306 déposé le 17/10/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006306 déposé le 17/10/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006306 déposé le 17/10/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005590 déposé le 24/09/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005590 déposé le 24/09/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005590 déposé le 24/09/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005590 déposé le 24/09/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005590 déposé le 24/09/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005590 déposé le 24/09/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005590 déposé le 24/09/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005829 déposé le 19/10/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005829 déposé le 19/10/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005829 déposé le 19/10/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005829 déposé le 19/10/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005829 déposé le 19/10/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005829 déposé le 19/10/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005829 déposé le 19/10/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006263 déposé le 19/10/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006263 déposé le 19/10/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006263 déposé le 19/10/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006263 déposé le 19/10/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006263 déposé le 19/10/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006263 déposé le 19/10/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°006263 déposé le 19/10/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005695 déposé le 20/10/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005695 déposé le 20/10/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005695 déposé le 20/10/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005695 déposé le 20/10/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005695 déposé le 20/10/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005695 déposé le 20/10/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005695 déposé le 20/10/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005403 déposé le 29/09/1992
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005403 déposé le 29/09/1992
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005403 déposé le 29/09/1992
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005403 déposé le 29/09/1992
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005403 déposé le 29/09/1992
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005403 déposé le 29/09/1992
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1990B01367
Dépôt : N°005403 déposé le 29/09/1992
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2023/000909 du 30/01/2023
Numéro de gestion : 1990B01367
Code activité : 8010Z : Enquêtes et sécurité (NAFRev2 : 80)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial9 2389 238
AJAutres immobilisations incorporelles2 2501 691559
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels320 184136 595183 589
ATAutres immobilisations corporelles39 15332 5666 586
CUAutres participations3 8113 811
BHAutres immobilisations financières113113
BJTOTAL (I)374 749170 852203 897
BXClients et comptes rattachés290 55449 131241 423
BZAutres créances54 54754 547
CDValeurs mobilières de placement619 310619 310
CFDisponibilités283 491283 491
CHCharges constatées d’avance16 49216 492
CJTOTAL (II)1 264 39449 1311 215 263
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 639 143219 9831 419 160
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000
DDRéserve légale (1)30 000
DGAutres réserves487 778
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)167 516
DLTOTAL (I)985 294
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)168
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés190 190
DYDettes fiscales et sociales243 509
ECTOTAL (IV)433 866
EETOTAL GENERAL (I à V)1 419 160
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an433 866
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.168
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 674 7591 674 759
FJChiffres d’affaires nets1 674 7591 674 759
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 936
FQAutres produits659
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 678 354
FWAutres achats et charges externes1 154 101
FXImpôts, taxes et versements assimilés15 041
FYSalaires et traitements173 004
FZCharges sociales62 863
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements60 309
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 378
GEAutres charges144
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 469 839
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)208 515
GJProduits financiers de participations21 635
GLAutres intérêts et produits assimilés9 300
GPTotal des produits financiers (V)30 935
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)30 935
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)239 449
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)71 933
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 709 289
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 541 772
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)167 516
A1Renvois : Transfert de charges1 500
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/017892 du 18/10/2021
Numéro de gestion : 1990B01367
Code activité : 8010Z : Enquêtes et sécurité (NAFRev2 : 80)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial9 2389 238
AJAutres immobilisations incorporelles2 2501 691559
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels320 184136 595183 589
ATAutres immobilisations corporelles39 15332 5666 586
CUAutres participations3 8113 811
BHAutres immobilisations financières113113
BJTOTAL (I)374 749170 852203 897
BXClients et comptes rattachés290 55449 131241 423
BZAutres créances54 54754 547
CDValeurs mobilières de placement619 310619 310
CFDisponibilités283 491283 491
CHCharges constatées d’avance16 49216 492
CJTOTAL (II)1 264 39449 1311 215 263
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 639 143219 9831 419 160
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000
DDRéserve légale (1)30 000
DGAutres réserves487 778
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)167 516
DLTOTAL (I)985 294
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)168
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés190 190
DYDettes fiscales et sociales243 509
ECTOTAL (IV)433 866
EETOTAL GENERAL (I à V)1 419 160
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an433 866
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.168
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 674 7591 674 759
FJChiffres d’affaires nets1 674 7591 674 759
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 936
FQAutres produits659
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 678 354
FWAutres achats et charges externes1 154 101
FXImpôts, taxes et versements assimilés15 041
FYSalaires et traitements173 004
FZCharges sociales62 863
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements60 309
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 378
GEAutres charges144
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 469 839
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)208 515
GJProduits financiers de participations21 635
GLAutres intérêts et produits assimilés9 300
GPTotal des produits financiers (V)30 935
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)30 935
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)239 449
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)71 933
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 709 289
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 541 772
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)167 516
A1Renvois : Transfert de charges1 500
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/016259 du 26/11/2020
Numéro de gestion : 1990B01367
Code activité : 8010Z : Enquêtes et sécurité (NAFRev2 : 80)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial9 2389 238
AJAutres immobilisations incorporelles2 2501 691559
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels320 184136 595183 589
ATAutres immobilisations corporelles39 15332 5666 586
CUAutres participations3 8113 811
BHAutres immobilisations financières113113
BJTOTAL (I)374 749170 852203 897
BXClients et comptes rattachés290 55449 131241 423
BZAutres créances54 54754 547
CDValeurs mobilières de placement619 310619 310
CFDisponibilités283 491283 491
CHCharges constatées d’avance16 49216 492
CJTOTAL (II)1 264 39449 1311 215 263
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 639 143219 9831 419 160
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000
DDRéserve légale (1)30 000
DGAutres réserves487 778
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)167 516
DLTOTAL (I)985 294
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)168
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés190 190
DYDettes fiscales et sociales243 509
ECTOTAL (IV)433 866
EETOTAL GENERAL (I à V)1 419 160
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an433 866
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.168
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 674 7591 674 759
FJChiffres d’affaires nets1 674 7591 674 759
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 936
FQAutres produits659
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 678 354
FWAutres achats et charges externes1 154 101
FXImpôts, taxes et versements assimilés15 041
FYSalaires et traitements173 004
FZCharges sociales62 863
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements60 309
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 378
GEAutres charges144
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 469 839
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)208 515
GJProduits financiers de participations21 635
GLAutres intérêts et produits assimilés9 300
GPTotal des produits financiers (V)30 935
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)30 935
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)239 449
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)71 933
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 709 289
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 541 772
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)167 516
A1Renvois : Transfert de charges1 500
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/013425 du 26/08/2019
Numéro de gestion : 1990B01367
Code activité : 8010Z : Enquêtes et sécurité (NAFRev2 : 80)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial9 2389 238
AJAutres immobilisations incorporelles2 2501 691559
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels320 184136 595183 589
ATAutres immobilisations corporelles39 15332 5666 586
CUAutres participations3 8113 811
BHAutres immobilisations financières113113
BJTOTAL (I)374 749170 852203 897
BXClients et comptes rattachés290 55449 131241 423
BZAutres créances54 54754 547
CDValeurs mobilières de placement619 310619 310
CFDisponibilités283 491283 491
CHCharges constatées d’avance16 49216 492
CJTOTAL (II)1 264 39449 1311 215 263
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 639 143219 9831 419 160
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000
DDRéserve légale (1)30 000
DGAutres réserves487 778
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)167 516
DLTOTAL (I)985 294
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)168
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés190 190
DYDettes fiscales et sociales243 509
ECTOTAL (IV)433 866
EETOTAL GENERAL (I à V)1 419 160
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an433 866
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.168
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 674 7591 674 759
FJChiffres d’affaires nets1 674 7591 674 759
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 936
FQAutres produits659
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 678 354
FWAutres achats et charges externes1 154 101
FXImpôts, taxes et versements assimilés15 041
FYSalaires et traitements173 004
FZCharges sociales62 863
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements60 309
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 378
GEAutres charges144
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 469 839
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)208 515
GJProduits financiers de participations21 635
GLAutres intérêts et produits assimilés9 300
GPTotal des produits financiers (V)30 935
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)30 935
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)239 449
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)71 933
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 709 289
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 541 772
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)167 516
A1Renvois : Transfert de charges1 500
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/015148 du 08/10/2018
Numéro de gestion : 1990B01367
Code activité : 8010Z : Enquêtes et sécurité (NAFRev2 : 80)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial9 2389 238
AJAutres immobilisations incorporelles2 2501 691559
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels320 184136 595183 589
ATAutres immobilisations corporelles39 15332 5666 586
CUAutres participations3 8113 811
BHAutres immobilisations financières113113
BJTOTAL (I)374 749170 852203 897
BXClients et comptes rattachés290 55449 131241 423
BZAutres créances54 54754 547
CDValeurs mobilières de placement619 310619 310
CFDisponibilités283 491283 491
CHCharges constatées d’avance16 49216 492
CJTOTAL (II)1 264 39449 1311 215 263
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 639 143219 9831 419 160
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000
DDRéserve légale (1)30 000
DGAutres réserves487 778
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)167 516
DLTOTAL (I)985 294
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)168
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés190 190
DYDettes fiscales et sociales243 509
ECTOTAL (IV)433 866
EETOTAL GENERAL (I à V)1 419 160
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an433 866
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.168
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 674 7591 674 759
FJChiffres d’affaires nets1 674 7591 674 759
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 936
FQAutres produits659
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 678 354
FWAutres achats et charges externes1 154 101
FXImpôts, taxes et versements assimilés15 041
FYSalaires et traitements173 004
FZCharges sociales62 863
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements60 309
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 378
GEAutres charges144
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 469 839
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)208 515
GJProduits financiers de participations21 635
GLAutres intérêts et produits assimilés9 300
GPTotal des produits financiers (V)30 935
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)30 935
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)239 449
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)71 933
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 709 289
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 541 772
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)167 516
A1Renvois : Transfert de charges1 500
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/015774 du 18/10/2017
Numéro de gestion : 1990B01367
Code activité : 8010Z : Enquêtes et sécurité (NAFRev2 : 80)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial9 2389 238
AJAutres immobilisations incorporelles2 2501 691559
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels320 184136 595183 589
ATAutres immobilisations corporelles39 15332 5666 586
CUAutres participations3 8113 811
BHAutres immobilisations financières113113
BJTOTAL (I)374 749170 852203 897
BXClients et comptes rattachés290 55449 131241 423
BZAutres créances54 54754 547
CDValeurs mobilières de placement619 310619 310
CFDisponibilités283 491283 491
CHCharges constatées d’avance16 49216 492
CJTOTAL (II)1 264 39449 1311 215 263
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 639 143219 9831 419 160
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000
DDRéserve légale (1)30 000
DGAutres réserves487 778
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)167 516
DLTOTAL (I)985 294
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)168
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés190 190
DYDettes fiscales et sociales243 509
ECTOTAL (IV)433 866
EETOTAL GENERAL (I à V)1 419 160
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an433 866
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.168
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 674 7591 674 759
FJChiffres d’affaires nets1 674 7591 674 759
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 936
FQAutres produits659
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 678 354
FWAutres achats et charges externes1 154 101
FXImpôts, taxes et versements assimilés15 041
FYSalaires et traitements173 004
FZCharges sociales62 863
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements60 309
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 378
GEAutres charges144
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 469 839
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)208 515
GJProduits financiers de participations21 635
GLAutres intérêts et produits assimilés9 300
GPTotal des produits financiers (V)30 935
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)30 935
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)239 449
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)71 933
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 709 289
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 541 772
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)167 516
A1Renvois : Transfert de charges1 500
31/03/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/002675 du 02/03/2017
Numéro de gestion : 1990B01367
Code activité : 8010Z : Enquêtes et sécurité (NAFRev2 : 80)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial9 2389 238
AJAutres immobilisations incorporelles2 2501 691559
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels320 184136 595183 589
ATAutres immobilisations corporelles39 15332 5666 586
CUAutres participations3 8113 811
BHAutres immobilisations financières113113
BJTOTAL (I)374 749170 852203 897
BXClients et comptes rattachés290 55449 131241 423
BZAutres créances54 54754 547
CDValeurs mobilières de placement619 310619 310
CFDisponibilités283 491283 491
CHCharges constatées d’avance16 49216 492
CJTOTAL (II)1 264 39449 1311 215 263
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 639 143219 9831 419 160
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000
DDRéserve légale (1)30 000
DGAutres réserves487 778
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)167 516
DLTOTAL (I)985 294
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)168
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés190 190
DYDettes fiscales et sociales243 509
ECTOTAL (IV)433 866
EETOTAL GENERAL (I à V)1 419 160
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an433 866
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.168
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 674 7591 674 759
FJChiffres d’affaires nets1 674 7591 674 759
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 936
FQAutres produits659
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 678 354
FWAutres achats et charges externes1 154 101
FXImpôts, taxes et versements assimilés15 041
FYSalaires et traitements173 004
FZCharges sociales62 863
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements60 309
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 378
GEAutres charges144
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 469 839
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)208 515
GJProduits financiers de participations21 635
GLAutres intérêts et produits assimilés9 300
GPTotal des produits financiers (V)30 935
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)30 935
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)239 449
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)71 933
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 709 289
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 541 772
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)167 516
A1Renvois : Transfert de charges1 500

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