FRANCO ANGLAISE D'ASSURANCES FAA

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/1957

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 30754834700011 / Siren : 307548347 / NIC : 00011

N° de TVA : FR 65 307548347

Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section K : ACTIVITÉS FINANCIÈRES ET D’ASSURANCE

Cette section comprend les activités des services financiers, y compris les activités d’assurance, de réassurance et des caisses de retraite, ainsi que les services financiers de soutien.
Cette section comprend également les activités de détention d’actifs telles que les activités des sociétés holding et des fonds de placement et autres instruments financiers.

66 : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance

Cette division comprend la prestation de services connexes des services financiers ou étroitement liés à ceux-ci, mais n’étant pas eux-mêmes des services financiers. La ventilation primaire de cette division est effectuée selon le type d’opération financière ou de financement offert. Cette division comprend aussi la prestation de services connexes des services d’assurance ou étroitement liés à ceux-ci, mais n’étant pas eux-mêmes des services d’assurance.

66.2 : Activités auxiliaires d'assurance et de caisses de retraite

Ce groupe comprend l’activité exercée par des agents (courtiers) consistant à vendre des contrats d’assurance de rente et d’autres formes de contrat d’assurance ou à fournir d’autres services liés aux prestations pour salariés ou aux caisses d’assurance et de retraite, tels que le règlement des demandes d’indemnisation ou l’administration de tiers.

66.22 : Activités des agents et courtiers d'assurances

66.22Z : Activités des agents et courtiers d'assurances

Cette sous-classe comprend :
- les activités des agents et courtiers d’assurances (intermédiaires d’assurance) consistant en la vente, la négociation ou le démarchage de contrats d’assurance de rente et d’autres formes de contrat d’assurance Produits associés : 66.22.10

Coordonnées de l'établissement :
FRANCO ANGLAISE D'ASSURANCES FAA

Adresse :
3 Rue DE LA LIBERTE
06000 NICE

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Activités des agents et courtiers d'assurances (NAFRev2 : 66.22Z)

25/12/1999 : activité principale, caractère employeur

Activité principale : Auxiliaires d'assurance (NAF1993 : 67.2Z)
Caractère employeur : Oui

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1957

Dénomination : FRANCO ANGLAISE D'ASSURANCES FAA

Activité principale : Activités des agents et courtiers d'assurances (NAFRev2 : 66.22Z)

Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Marques françaises :

21/09/2009 : CIRCA

N° national/d'enregistrement : 3677612
Date de dépôt : 21/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances.

Déposant 1 : FRANCO ANGLAISE D ASSURANCES, SA
Numéro de SIREN : 307548347
Adresse :
3 Rue de la Liberté
06000 NICE
FR

Mandataire 1 : FRANCO ANGLAISE D ASSURANCES
Adresse :
3 Rue de la Liberté
06000 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

17/10/2000 : FAA FRANCO-ANGLAISE D ASSURANCES COURTAGE D ASSURANCE-INSURANCE BROKER

N° national/d'enregistrement : 3058333
Date de dépôt : 17/10/2000
Lieu de dépôt : NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances Courtage en Assurances.

Déposant 1 : FRANCO ANGLAISE D ASSURANCES, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 307548347
Adresse :
3 RUE DE LA LIBERTE
06000 NICE
FR

Mandataire 1 : FRANCO ANGLAISE D ASSURANCES
Adresse :
3 RUE DE LA LIBERTE
06000 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-47
Date du BOPI : 24/11/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2441510
Date de demande : 27/05/2010
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

17/10/2000 : FAA FRANCO-ANGLAISE D ASSURANCES COURTAGE D ASSURANCE-INSURANCE BROKER

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances Courtage en Assurances.

Déposant 1 : FRANCO ANGLAISE D ASSURANCES, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 307548347
Adresse :
3 RUE DE LA LIBERTE
06000 NICE
FR

Mandataire 1 : FRANCO ANGLAISE D ASSURANCES
Adresse :
3 RUE DE LA LIBERTE
06000 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 853429
Date de demande : 04/04/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-47
Date du BOPI : 24/11/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2441510
Date de demande : 27/05/2010
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Publications au Bodacc :

11/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°166
NOJO : 0605MYG53399100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Nice 307 548 347
Dénomination : FRANCO-ANGLAISE D'ASSURANCES
Sigle : F A A
Forme juridique : Société anonyme

15/11/2022 : Modifications générales

Annonce N°118
NOJO : 000605MYG507370
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nice 307 548 347
Dénomination : FRANCO-ANGLAISE D'ASSURANCES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : FOUGUES Thierry Michel Pierre ; Directeur général délégué : SANCHEZ Stephane Manuel ; Administrateur : KLEIN Olivier Jacques ; Administrateur : SANCHEZ Stéphane Manuel ; Administrateur : FOUGUES Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : SCP G REYNIER C MULLER

08/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°406
NOJO : 0605MYG50676300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Nice 307 548 347
Dénomination : FRANCO-ANGLAISE D'ASSURANCES
Sigle : F A A
Forme juridique : Société anonyme

12/04/2022 : Modifications générales

Annonce N°322
NOJO : 000605MYG484387
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

26/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°268
NOJO : 0605MYG46975500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nice 307 548 347
Dénomination : FRANCO-ANGLAISE D'ASSURANCES
Sigle : F A A
Forme juridique : Société anonyme

08/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°846
NOJO : 0605MYG43838500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nice 307 548 347
Dénomination : FRANCO-ANGLAISE D'ASSURANCES
Sigle : F A A
Forme juridique : Société anonyme

17/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°236
NOJO : 510605461821924
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nice 307 548 347
Dénomination : FRANCO-ANGLAISE D'ASSURANCES
Sigle : F A A
Forme juridique : Société anonyme

20/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°103
NOJO : 510605433662038
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nice 307 548 347
Dénomination : FRANCO-ANGLAISE D'ASSURANCES
Sigle : F A A
Forme juridique : Société anonyme

02/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1088
NOJO : 510605430023725
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nice 307 548 347
Dénomination : FRANCO-ANGLAISE D'ASSURANCES
Sigle : F A A
Forme juridique : Société anonyme

23/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°459
NOJO : 510605375254756
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nice 307 548 347
Dénomination : FRANCO-ANGLAISE D'ASSURANCES
Sigle : F A A
Forme juridique : Société anonyme

23/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°458
NOJO : 510605375254787
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nice 307 548 347
Dénomination : FRANCO-ANGLAISE D'ASSURANCES
Sigle : F A A
Forme juridique : Société anonyme

06/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°482
NOJO : 510605349538755
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nice 307 548 347
Dénomination : FRANCO-ANGLAISE D'ASSURANCES
Sigle : F A A
Forme juridique : Société anonyme

06/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°480
NOJO : 510605349803249
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nice 307 548 347
Dénomination : FRANCO-ANGLAISE D'ASSURANCES
Sigle : F A A
Forme juridique : Société anonyme

06/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°481
NOJO : 510605349803250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nice 307 548 347
Dénomination : FRANCO-ANGLAISE D'ASSURANCES
Sigle : F A A
Forme juridique : Société anonyme

04/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°119
NOJO : BXB121800024812
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nice 307 548 347
Dénomination : FRANCO-ANGLAISE D'ASSURANCES
Sigle : F A A
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : FOUGUES Thierry Michel Pierre modification le 10 Mars 1999 Commissaire aux comptes titulaire : SCP G REYNIER C MULLER en fonction le 16 Décembre 1998 Commissaire aux comptes suppléant : FIDAUDIT FRANCE en fonction le 16 Décembre 1998 Directeur général délégué : SANCHEZ Stephane Manuel en fonction le 04 Octobre 2007 Administrateur : KLEIN Olivier Jacques en fonction le 26 Juin 2012 Administrateur : SANCHEZ Stéphane Manuel en fonction le 26 Juin 2012

25/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°297
NOJO : BXC11313013184E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nice 307 548 347
Dénomination : FRANCO-ANGLAISE D'ASSURANCES
Sigle : F A A
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
3 rue de la Liberté
06000 Nice

10/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°296
NOJO : BXC10362005529M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Nice 307 548 347
Dénomination : FRANCO-ANGLAISE D'ASSURANCES
Sigle : F A A
Forme juridique : Société anonyme

22/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°398
NOJO : BXC09338011877L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Nice 307 548 347
Dénomination : FRANCO-ANGLAISE D'ASSURANCES
Sigle : F A A
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
3 rue de la Liberté
06000 Nice

22/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°399
NOJO : BXC09338011878N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Nice 307 548 347
Dénomination : FRANCO-ANGLAISE D'ASSURANCES
Sigle : F A A
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
3 rue de la Liberté
06000 Nice

22/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°400
NOJO : BXC09338011879P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Nice 307 548 347
Dénomination : FRANCO-ANGLAISE D'ASSURANCES
Sigle : F A A
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
3 rue de la Liberté
06000 Nice

Historique de l'unité légale :

31/03/2022 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Activités des agents et courtiers d'assurances (NAFRev2 : 66.22Z)

25/12/1999 : activité principale

Activité principale : Auxiliaires d'assurance (NAF1993 : 67.2Z)

01/01/1999 : dénomination

Dénomination : FRANCO ANGLAISE D'ASSURANCES FAA

Représentants légaux :

26/06/2012 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Type : Personne Physique

Nom : FOUGUES Thierry Michel Pierre
Né le 26/12/1958 à Dreux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
2 Avenue DU PUITS
LE PUITS D EDITH
06000 Nice
FRANCE

26/06/2012 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Type : Personne Physique

Nom : SANCHEZ Stephane Manuel
Né le 29/08/1974 à Nice (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
341 Chemin de la Genestière
06200 Nice
FRANCE

26/06/2012 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Type : Personne Physique

Nom : KLEIN Olivier Jacques
Né le 18/05/1965 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 B Allée des Dryades
44500 La Baule
FRANCE

26/06/2012 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Type : Personne Physique

Nom : SANCHEZ Stéphane Manuel
Né le 29/08/1974 à Nice (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
213 Route de la Baronne
06700 Saint-Laurent-du-Var
FRANCE

26/06/2012 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Type : Personne Morale

Nom : SCP G REYNIER C MULLER
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
6 Rue PAUL BOUNIN
06100 Nice
FRANCE

26/06/2012 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Type : Personne Morale

Nom : FIDAUDIT FRANCE
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
34 Avenue HENRI MATISSE
06200 Nice
FRANCE

Dépôts des actes :

30/06/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°9703 déposé le 25/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de directeur général

30/06/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°9703 déposé le 25/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président du conseil d'administration

30/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°8977 déposé le 01/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant

30/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°8977 déposé le 01/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

30/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°8977 déposé le 01/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

27/06/2014 : Ordonnance

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°6878 déposé le 27/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

05/08/2013 : Ordonnance

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°8630 déposé le 05/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

25/06/2012 : Ordonnance

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°6916 déposé le 26/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

27/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°6937 déposé le 26/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

06/11/2009 : Ordonnance du président

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°10263 déposé le 06/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

28/09/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°8256 déposé le 04/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

07/07/2005 : Ordonnance

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°5288 déposé le 08/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

01/10/2002 : Ordonnance

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°7331 déposé le 01/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

02/07/2002 : Ordonnance

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°4968 déposé le 02/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

16/05/2001 : Ordonnance

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°3424 déposé le 17/05/2001
Etat : Déposé
Décision : REQUETE EN DATE DU 14/05/2001 PROROGATION DE DELAI JUSQU'AU 30/09/2001

02/02/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°1605 déposé le 10/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Adjonction d'un sigle

02/02/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°1605 déposé le 10/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

02/02/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°1605 déposé le 10/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

02/02/1999 : Statuts mis à jour

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°1605 déposé le 10/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers

02/02/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°1606 déposé le 10/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

02/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°7836 déposé le 16/12/1998
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE ANONYME

02/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°7836 déposé le 16/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

02/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°7836 déposé le 16/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

02/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°7836 déposé le 16/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

02/11/1998 : Statuts mis à jour

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°7836 déposé le 16/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers

02/11/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°7837 déposé le 16/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général

08/10/1998 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°6369 déposé le 14/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers

29/09/1998 : Ordonnance du président

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°6032 déposé le 30/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la transformation

24/08/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°5989 déposé le 29/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

24/08/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°5989 déposé le 29/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

24/08/1998 : Statuts mis à jour

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°5989 déposé le 29/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers

Etablissements :

26/06/2012 : Etablissement ouvert

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Type : Siège

Adresse :
3 Rue DE LA LIBERTE
06000 Nice
FRANCE

26/06/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Type : Etablissement principal

Adresse :
3 Rue DE LA LIBERTE
06000 Nice
FRANCE
Enseigne : FRANCO-ANGLAISE D'ASSURANCES ET CIRCA (CENTRALE D'INFORMATION SUR LES RETRAITES COLLECTIVES ET APPARENTEES)
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/09/1924
Activité : Société de courtage d'assurances.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

26/06/2012 : Ajout

Greffe : Nice (0605)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 36728
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : Conversion du capital social en euros effectuée d'office par le greffier du tribunal de commerce en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001

Personnes morales :

26/06/2012 : FRANCO-ANGLAISE D'ASSURANCES

Greffe : Nice (0605)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : F A A
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/10/1924

Type de capital : Fixe
Capital : 38124.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°6665 déposé le 01/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°6666 déposé le 01/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°4764 déposé le 20/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°5127 déposé le 22/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°5126 déposé le 22/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°10166 déposé le 14/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°12489 déposé le 13/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°10730 déposé le 20/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°10729 déposé le 20/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°10728 déposé le 20/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°7689 déposé le 31/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°6521 déposé le 02/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°1501 déposé le 09/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°1500 déposé le 09/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°1499 déposé le 09/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°1498 déposé le 09/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°1497 déposé le 09/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°5566 déposé le 05/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°2251 déposé le 10/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°1202 déposé le 12/05/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°1855 déposé le 01/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°1641 déposé le 20/06/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°1333 déposé le 10/06/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°1996 déposé le 09/06/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°1779 déposé le 02/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°1169 déposé le 07/06/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°1709 déposé le 16/07/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°4440 déposé le 13/10/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°1109 déposé le 30/06/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°3420 déposé le 17/07/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°4674 déposé le 31/07/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1984 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1957B00732
Dépôt : N°4701 déposé le 16/08/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : NICE (0605)
Numéro de dépôt : 16378 du 04/11/2022
Numéro de gestion : 1957B00732
Code activité : 6622Z : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance (NAFRev2 : 66)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	30 871	30 871		400
AH	Fonds commercial	416 149		416 149	416 149
AT	Autres immobilisations corporelles	165 450	113 395	52 055	44 317
CU	Autres participations	107		107	107
BJ	TOTAL (I)	612 577	144 266	468 311	460 972
BX	Clients et comptes rattachés	108 328		108 328	145 372
BZ	Autres créances	267 279		267 279	276 565
CF	Disponibilités	105 425		105 425	67 612
CH	Charges constatées d’avance	3 872		3 872	3 901
CJ	TOTAL (II)	484 904		484 904	493 449
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 097 480	144 266	953 214	954 422
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	38 124	38 124
DD	Réserve légale (1)	3 812	3 812
DH	Report à nouveau	198 399	184 673
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	12 978	13 726
DL	TOTAL (I)	253 314	240 336
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	82 984	99 275
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	19 297	19 454
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	397 124	383 409
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	98 119	124 211
DY	Dettes fiscales et sociales	91 152	74 622
EA	Autres dettes	11 225	13 115
EC	TOTAL (IV)	699 900	714 086
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	953 214	954 422
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	246 575	252 723
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	4 825	139
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	551 712		551 712	523 461
FJ	Chiffres d’affaires nets	551 712		551 712	523 461
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				3 853
FR	Total des produits d’exploitation (I)			551 712	527 314
FW	Autres achats et charges externes			167 677	165 885
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			32 522	30 623
FY	Salaires et traitements			245 518	222 202
FZ	Charges sociales			93 782	86 372
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			9 973	13 930
GF	Total des charges d’exploitation (II)			549 471	519 010
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 241	8 304
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 631	5 830
GP	Total des produits financiers (V)			5 631	5 830
GR	Intérêts et charges assimilées			3 430	4 231
GU	Total des charges financières (VI)			3 430	4 231
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			2 201	1 599
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 442	9 903
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	16 077	16 299
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	16 077	16 299
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	6 256	11 164
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	160
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	6 416	11 164
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	9 662	5 135
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 126	1 311
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	573 420	549 442
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	560 442	535 716
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	12 978	13 726
A1	Renvois : Transfert de charges		3 853
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles			30 871
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	9 733		113 395
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	9 733		144 266

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : NICE (0605)
Numéro de dépôt : 14539 du 22/10/2021
Numéro de gestion : 1957B00732
Code activité : 6622Z : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance (NAFRev2 : 66)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	30 871	30 871		400
AH	Fonds commercial	416 149		416 149	416 149
AT	Autres immobilisations corporelles	165 450	113 395	52 055	44 317
CU	Autres participations	107		107	107
BJ	TOTAL (I)	612 577	144 266	468 311	460 972
BX	Clients et comptes rattachés	108 328		108 328	145 372
BZ	Autres créances	267 279		267 279	276 565
CF	Disponibilités	105 425		105 425	67 612
CH	Charges constatées d’avance	3 872		3 872	3 901
CJ	TOTAL (II)	484 904		484 904	493 449
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 097 480	144 266	953 214	954 422
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	38 124	38 124
DD	Réserve légale (1)	3 812	3 812
DH	Report à nouveau	198 399	184 673
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	12 978	13 726
DL	TOTAL (I)	253 314	240 336
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	82 984	99 275
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	19 297	19 454
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	397 124	383 409
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	98 119	124 211
DY	Dettes fiscales et sociales	91 152	74 622
EA	Autres dettes	11 225	13 115
EC	TOTAL (IV)	699 900	714 086
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	953 214	954 422
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	246 575	252 723
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	4 825	139
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	551 712		551 712	523 461
FJ	Chiffres d’affaires nets	551 712		551 712	523 461
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				3 853
FR	Total des produits d’exploitation (I)			551 712	527 314
FW	Autres achats et charges externes			167 677	165 885
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			32 522	30 623
FY	Salaires et traitements			245 518	222 202
FZ	Charges sociales			93 782	86 372
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			9 973	13 930
GF	Total des charges d’exploitation (II)			549 471	519 010
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 241	8 304
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 631	5 830
GP	Total des produits financiers (V)			5 631	5 830
GR	Intérêts et charges assimilées			3 430	4 231
GU	Total des charges financières (VI)			3 430	4 231
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			2 201	1 599
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 442	9 903
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	16 077	16 299
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	16 077	16 299
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	6 256	11 164
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	160
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	6 416	11 164
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	9 662	5 135
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 126	1 311
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	573 420	549 442
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	560 442	535 716
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	12 978	13 726
A1	Renvois : Transfert de charges		3 853
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles			30 871
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	9 733		113 395
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	9 733		144 266

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : NICE (0605)
Numéro de dépôt : 10546 du 03/11/2020
Numéro de gestion : 1957B00732
Code activité : 6622Z : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance (NAFRev2 : 66)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	30 871	30 871		400
AH	Fonds commercial	416 149		416 149	416 149
AT	Autres immobilisations corporelles	165 450	113 395	52 055	44 317
CU	Autres participations	107		107	107
BJ	TOTAL (I)	612 577	144 266	468 311	460 972
BX	Clients et comptes rattachés	108 328		108 328	145 372
BZ	Autres créances	267 279		267 279	276 565
CF	Disponibilités	105 425		105 425	67 612
CH	Charges constatées d’avance	3 872		3 872	3 901
CJ	TOTAL (II)	484 904		484 904	493 449
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 097 480	144 266	953 214	954 422
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	38 124	38 124
DD	Réserve légale (1)	3 812	3 812
DH	Report à nouveau	198 399	184 673
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	12 978	13 726
DL	TOTAL (I)	253 314	240 336
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	82 984	99 275
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	19 297	19 454
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	397 124	383 409
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	98 119	124 211
DY	Dettes fiscales et sociales	91 152	74 622
EA	Autres dettes	11 225	13 115
EC	TOTAL (IV)	699 900	714 086
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	953 214	954 422
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	246 575	252 723
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	4 825	139
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	551 712		551 712	523 461
FJ	Chiffres d’affaires nets	551 712		551 712	523 461
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				3 853
FR	Total des produits d’exploitation (I)			551 712	527 314
FW	Autres achats et charges externes			167 677	165 885
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			32 522	30 623
FY	Salaires et traitements			245 518	222 202
FZ	Charges sociales			93 782	86 372
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			9 973	13 930
GF	Total des charges d’exploitation (II)			549 471	519 010
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 241	8 304
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 631	5 830
GP	Total des produits financiers (V)			5 631	5 830
GR	Intérêts et charges assimilées			3 430	4 231
GU	Total des charges financières (VI)			3 430	4 231
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			2 201	1 599
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 442	9 903
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	16 077	16 299
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	16 077	16 299
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	6 256	11 164
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	160
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	6 416	11 164
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	9 662	5 135
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 126	1 311
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	573 420	549 442
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	560 442	535 716
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	12 978	13 726
A1	Renvois : Transfert de charges		3 853
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles			30 871
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	9 733		113 395
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	9 733		144 266

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : NICE (0605)
Numéro de dépôt : 15294 du 04/12/2019
Numéro de gestion : 1957B00732
Code activité : 6622Z : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance (NAFRev2 : 66)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	30 871	30 871		400
AH	Fonds commercial	416 149		416 149	416 149
AT	Autres immobilisations corporelles	165 450	113 395	52 055	44 317
CU	Autres participations	107		107	107
BJ	TOTAL (I)	612 577	144 266	468 311	460 972
BX	Clients et comptes rattachés	108 328		108 328	145 372
BZ	Autres créances	267 279		267 279	276 565
CF	Disponibilités	105 425		105 425	67 612
CH	Charges constatées d’avance	3 872		3 872	3 901
CJ	TOTAL (II)	484 904		484 904	493 449
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 097 480	144 266	953 214	954 422
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	38 124	38 124
DD	Réserve légale (1)	3 812	3 812
DH	Report à nouveau	198 399	184 673
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	12 978	13 726
DL	TOTAL (I)	253 314	240 336
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	82 984	99 275
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	19 297	19 454
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	397 124	383 409
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	98 119	124 211
DY	Dettes fiscales et sociales	91 152	74 622
EA	Autres dettes	11 225	13 115
EC	TOTAL (IV)	699 900	714 086
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	953 214	954 422
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	246 575	252 723
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	4 825	139
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	551 712		551 712	523 461
FJ	Chiffres d’affaires nets	551 712		551 712	523 461
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				3 853
FR	Total des produits d’exploitation (I)			551 712	527 314
FW	Autres achats et charges externes			167 677	165 885
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			32 522	30 623
FY	Salaires et traitements			245 518	222 202
FZ	Charges sociales			93 782	86 372
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			9 973	13 930
GF	Total des charges d’exploitation (II)			549 471	519 010
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 241	8 304
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 631	5 830
GP	Total des produits financiers (V)			5 631	5 830
GR	Intérêts et charges assimilées			3 430	4 231
GU	Total des charges financières (VI)			3 430	4 231
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			2 201	1 599
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 442	9 903
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	16 077	16 299
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	16 077	16 299
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	6 256	11 164
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	160
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	6 416	11 164
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	9 662	5 135
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 126	1 311
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	573 420	549 442
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	560 442	535 716
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	12 978	13 726
A1	Renvois : Transfert de charges		3 853
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles			30 871
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	9 733		113 395
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	9 733		144 266

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : NICE (0605)
Numéro de dépôt : 13256 du 02/11/2018
Numéro de gestion : 1957B00732
Code activité : 6622Z : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance (NAFRev2 : 66)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	30 871	30 871		400
AH	Fonds commercial	416 149		416 149	416 149
AT	Autres immobilisations corporelles	165 450	113 395	52 055	44 317
CU	Autres participations	107		107	107
BJ	TOTAL (I)	612 577	144 266	468 311	460 972
BX	Clients et comptes rattachés	108 328		108 328	145 372
BZ	Autres créances	267 279		267 279	276 565
CF	Disponibilités	105 425		105 425	67 612
CH	Charges constatées d’avance	3 872		3 872	3 901
CJ	TOTAL (II)	484 904		484 904	493 449
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 097 480	144 266	953 214	954 422
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	38 124	38 124
DD	Réserve légale (1)	3 812	3 812
DH	Report à nouveau	198 399	184 673
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	12 978	13 726
DL	TOTAL (I)	253 314	240 336
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	82 984	99 275
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	19 297	19 454
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	397 124	383 409
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	98 119	124 211
DY	Dettes fiscales et sociales	91 152	74 622
EA	Autres dettes	11 225	13 115
EC	TOTAL (IV)	699 900	714 086
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	953 214	954 422
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	246 575	252 723
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	4 825	139
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	551 712		551 712	523 461
FJ	Chiffres d’affaires nets	551 712		551 712	523 461
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				3 853
FR	Total des produits d’exploitation (I)			551 712	527 314
FW	Autres achats et charges externes			167 677	165 885
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			32 522	30 623
FY	Salaires et traitements			245 518	222 202
FZ	Charges sociales			93 782	86 372
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			9 973	13 930
GF	Total des charges d’exploitation (II)			549 471	519 010
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 241	8 304
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 631	5 830
GP	Total des produits financiers (V)			5 631	5 830
GR	Intérêts et charges assimilées			3 430	4 231
GU	Total des charges financières (VI)			3 430	4 231
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			2 201	1 599
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 442	9 903
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	16 077	16 299
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	16 077	16 299
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	6 256	11 164
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	160
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	6 416	11 164
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	9 662	5 135
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 126	1 311
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	573 420	549 442
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	560 442	535 716
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	12 978	13 726
A1	Renvois : Transfert de charges		3 853
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles			30 871
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	9 733		113 395
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	9 733		144 266

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : NICE (0605)
Numéro de dépôt : 10584 du 18/09/2018
Numéro de gestion : 1957B00732
Code activité : 6622Z : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance (NAFRev2 : 66)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	30 871	30 871		400
AH	Fonds commercial	416 149		416 149	416 149
AT	Autres immobilisations corporelles	165 450	113 395	52 055	44 317
CU	Autres participations	107		107	107
BJ	TOTAL (I)	612 577	144 266	468 311	460 972
BX	Clients et comptes rattachés	108 328		108 328	145 372
BZ	Autres créances	267 279		267 279	276 565
CF	Disponibilités	105 425		105 425	67 612
CH	Charges constatées d’avance	3 872		3 872	3 901
CJ	TOTAL (II)	484 904		484 904	493 449
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 097 480	144 266	953 214	954 422
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	38 124	38 124
DD	Réserve légale (1)	3 812	3 812
DH	Report à nouveau	198 399	184 673
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	12 978	13 726
DL	TOTAL (I)	253 314	240 336
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	82 984	99 275
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	19 297	19 454
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	397 124	383 409
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	98 119	124 211
DY	Dettes fiscales et sociales	91 152	74 622
EA	Autres dettes	11 225	13 115
EC	TOTAL (IV)	699 900	714 086
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	953 214	954 422
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	246 575	252 723
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	4 825	139
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	551 712		551 712	523 461
FJ	Chiffres d’affaires nets	551 712		551 712	523 461
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				3 853
FR	Total des produits d’exploitation (I)			551 712	527 314
FW	Autres achats et charges externes			167 677	165 885
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			32 522	30 623
FY	Salaires et traitements			245 518	222 202
FZ	Charges sociales			93 782	86 372
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			9 973	13 930
GF	Total des charges d’exploitation (II)			549 471	519 010
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 241	8 304
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 631	5 830
GP	Total des produits financiers (V)			5 631	5 830
GR	Intérêts et charges assimilées			3 430	4 231
GU	Total des charges financières (VI)			3 430	4 231
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			2 201	1 599
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 442	9 903
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	16 077	16 299
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	16 077	16 299
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	6 256	11 164
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	160
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	6 416	11 164
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	9 662	5 135
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 126	1 311
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	573 420	549 442
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	560 442	535 716
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	12 978	13 726
A1	Renvois : Transfert de charges		3 853
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles			30 871
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	9 733		113 395
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	9 733		144 266

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