FRANCOIS CONTAL - CHAMAGNE

Informations de l'établissement :

Date de création : N.C

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 38321164600013 / Siren : 383211646 / NIC : 00013

N° de TVA : FR 68 383211646

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Activité détaillée de l'établissement : (NAP)

NAP15 U08 : Commerce

NAP40 T27 : Commerce de détail alimentaire

NAP100 62 : Commerce de détail alimentaire de proximité ou spécialisé

NAP600 62.41 : Commerce de détail de fruits et légumes

Coordonnées de l'établissement :
FRANCOIS CONTAL

Adresse :
75 Rue VOSGELINE
88130 CHAMAGNE

Historique de l'établissement :

31/10/1991 : état administratif

Etat administratif : Fermé

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/10/1991

Nom : M. CONTAL FRANCOIS

Activité principale : Commerce de détail de fruits et légumes (NAP : 62.41)

Catégorie juridique : Entrepreneur individuel

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Non

Historique de l'unité légale :

31/10/1991 : état administratif

Etat administratif : Cessée

Etablissements :

01/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991A40088
Type : Etablissement principal

Adresse :
75 RUE VOSGELINE
88130 CHAMAGNE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1991
Activité : COURTIER EN CHAMPIGNONS SAISONNIER
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle

Observations :

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Mirecourt ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : RADIATION DU 12 NOVEMBRE 1991. Cessation complete d'activite du 31 OCTOBRE 1991. Disparition du fonds.

Personnes physiques :

01/01/2009 : CONTAL Francois Pierre Mari

Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 28/01/1932
Ville de naissance : CHAMAGNE (88)

Adresse :
75 RUE VOSGELINE
88130 CHAMAGNE
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/10/1991

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