FRED OLIVIER (fermée)

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Isère
  3. SEYSSUEL
  4. FRED OLIVIER
FRED OLIVIER
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/2002
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40526863200057 / Siren : 405268632 / NIC : 00057
N° de TVA : FR 51 405268632
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.4 : Commerce de gros de biens domestiques
Ce groupe comprend le commerce de gros de biens domestiques, y compris les articles textiles.
46.41 : Commerce de gros de textiles
46.41Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de textiles
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de fils
- le commerce de gros de tissus
- le commerce de gros de linge de maison, etc.
- le commerce de gros d’articles de mercerie : aiguilles, fils, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- le commerce de gros de parasols, bâches, d’articles de sport en textiles (voiles, parachutes, tentes, sacs de couchage, etc.)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros de fibres textiles (cf. 46.76Z) Produits associés : 46.41.11, 46.41.12, 46.41.13, 46.41.14
Coordonnées de l'établissement :
FRED OLIVIER
Adresse :
ACTIPOLE ZI
Route CHASSE
38200 SEYSSUEL
Historique de l'établissement :
20/08/2018 : état administratif
Etat administratif : Fermé
30/06/2018 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
31/12/2009 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de textiles (NAFRev2 : 46.41Z)
31/12/2008 : activité principale
Activité principale : Autres activités manufacturières n.c.a. (NAFRev2 : 32.99Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé (NAFRev2 : 46.90Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros non spécialisé (NAFRev1 : 51.9B)
25/12/2002 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
13/06/2018 : Préccession
Successeur : FRED OLIVIER
27/05/2005 : Succession
Prédécesseur : FRED OLIVIER
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/05/1996
Dénomination : FRED OLIVIER
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de textiles (NAFRev2 : 46.41Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
FRED OLIVIER - Seyssuel (fermé)FRED OLIVIER - Ternay (fermé)FRED OLIVIER - Mâcon (fermé)FRED OLIVIER - Thizy (fermé)FRED OLIVIER - Andilly (fermé)FRED OLIVIER - Roissy-en-France (fermé)
Marques françaises :
25/06/2012 : NUANCES DU MONDE
N° national/d'enregistrement : 3929523
Date de dépôt : 25/06/2012
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 25/06/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; meubles pour salle de bains ; meubles pour cuisine ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils, sièges ; galettes de chaises ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; vannerie ; objets d'arts en bois, liège, roseau, jonc, rotin, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coffrets (meubles) ; coquillages (coquilles), corail, écailles d'huîtres ; figurines [statuettes], en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; mobiles (objets de décorations) ; cloisons japonaises ; cadres [encadrement] ; miroirs [glaces] ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; stores en bois tissé [mobilier] ; cloison japonaise ; coussins à air non à usage médical.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus d'ameublement ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; torchons à savoir torchons [chiffons] de nettoyage, torchons [chiffons] pour épousseter, torchons de table ; linge de table non en papier ; calicots ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; chemins et set de table non en papier ; couvertures de lit ; couvertures de table ; couvertures de voyage, couvertures d'appoint (remplace plaid) ; couvre-lits ; couvre-pieds ; crépon ; damas [étoffe] ; dessous de carafe [linge de table] ; dessus-de-lit ; draps ; draps housses ; édredons [couvre-pieds de duvet] ; embrasses en matière textile ; enveloppes de matelas ; plaids ; essuie-verres, essuie-mains en matières textiles ; étiquettes en tissu ; étoffes ; frise [étoffe] ; gants de toilette ; gigoteuses, à savoir sacs de couchage pour bébés ; housses de couette ; housses de protection pour meubles ; housses pour coussins, pour matelas, pour traversins ; linge ouvré ; matières plastiques [succédanés du tissu] ; moustiquaires ; nappes non en papier ; non-tissés [textile] ; revêtements de meubles en matières textiles ; rideaux en matière textile ou en matières plastiques ; ronds de table non en papier ; sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps] ; serviettes de table en matière textile ; serviettes de toilette ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tapis de table non en papier ; tentures murales en matières textiles ; tissus à usage textile ; tissus de coton, de chanvre, de lin ; tissus élastiques ; tissus pour meubles ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles à fromage ; toiles cirées (nappes) ; tours de lit pour lits d'enfant ; tissus en éponge ; tulles ; velours ; voilages.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; agences d'import-export ; vente en gros, à l'exclusion des ventes au public, vente en ligne de marchandises, à savoir de tissus, de housses, de linge de lit, de linge de bain, de linge de table et de linge de maison, de tabliers, peignoirs, toiles cirées, tapis, paillassons, de meubles, de sièges, de tables, de miroirs, de cadres, de coussins, de linge de table en papier, d'articles de papeterie et de produits de l'imprimerie, d'appareils et d'installations d'éclairage, de décorations de Noël, d'objets de décoration et d'art en porcelaine, en terre cuite, en verre, en papier, en carton, en bois, en matières métalliques, non métalliques, en matières plastiques et en métaux précieux, de vaisselle, de cristaux [verrerie], d'ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, de pots à fleurs, de cache-pots, de vases, de mobilier de jardins, de revêtements de sols et de revêtements muraux, d'ustensiles ou nécessaires de toilette ; diffusion [distribution] d'échantillons.

Déposant 1 : FRED OLIVIER, SAS
Numéro de SIREN : 405268632
Adresse :
ZI Actipole, Route de Chasse
38200 SEYSSUEL
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie
Adresse :
Bâtiment B, 7 Rue des aulnes
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 601957
Date de demande : 31/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 20 : Meubles ; meubles pour salle de bains ; meubles pour cuisine ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils, sièges ; galettes de chaises ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; vannerie ; objets d'arts en bois, liège, roseau, jonc, rotin, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coffrets (meubles) ; coquillages (coquilles), corail, écailles d'huîtres ; figurines [statuettes], en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; mobiles (objets de décorations) ; cloisons japonaises ; cadres [encadrement] ; miroirs [glaces] ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; stores en bois tissé [mobilier] ; cloison japonaise ; coussins à air non à usage médical. Classe 24 : Tissus d'ameublement ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; torchons à savoir torchons [chiffons] de nettoyage, torchons [chiffons] pour épousseter, torchons de table ; linge de table non en papier ; calicots ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; chemins et set de table non en papier ; couvertures de lit ; couvertures de table ; couvertures de voyage, couvertures d'appoint (remplace plaid) ; couvre-lits ; couvre-pieds ; crépon ; damas [étoffe] ; dessous de carafe [linge de table] ; dessus-de-lit ; draps ; draps housses ; édredons [couvre-pieds de duvet] ; embrasses en matière textile ; enveloppes de matelas ; plaids ; essuie-verres, essuie-mains en matières textiles ; étiquettes en tissu ; étoffes ; frise [étoffe] ; gants de toilette ; gigoteuses, à savoir sacs de couchage pour bébés ; housses de couette ; housses de protection pour meubles ; housses pour coussins, pour matelas, pour traversins ; linge ouvré ; matières plastiques [succédanés du tissu] ; moustiquaires ; nappes non en papier ; non-tissés [textile] ; revêtements de meubles en matières textiles ; rideaux en matière textile ou en matières plastiques ; ronds de table non en papier ; sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps] ; serviettes de table en matière textile ; serviettes de toilette ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tapis de table non en papier ; tentures murales en matières textiles ; tissus à usage textile ; tissus de coton, de chanvre, de lin ; tissus élastiques ; tissus pour meubles ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles à fromage ; toiles cirées (nappes) ; tours de lit pour lits d'enfant ; tissus en éponge ; tulles ; velours ; voilages. Classe 35 : Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; agences d'import-export ; vente en gros, à l'exclusion des ventes au public, vente en ligne de marchandises, à savoir de tissus, de housses, de linge de lit, de linge de bain, de linge de table et de linge de maison, de tabliers, peignoirs, toiles cirées, tapis, paillassons, de meubles, de sièges, de tables, de miroirs, de cadres, de coussins, de linge de table en papier, d'articles de papeterie et de produits de l'imprimerie, d'appareils et d'installations d'éclairage, de décorations de Noël, d'objets de décoration et d'art en porcelaine, en terre cuite, en verre, en papier, en carton, en bois, en matières métalliques, non métalliques, en matières plastiques et en métaux précieux, de vaisselle, de cristaux [verrerie], d'ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, de pots à fleurs, de cache-pots, de vases, de mobilier de jardins, de revêtements de sols et de revêtements muraux, d'ustensiles ou nécessaires de toilette ; diffusion [distribution] d'échantillons.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 753906
Date de demande : 29/01/2019
N° de BOPI : 2019-19
Date du BOPI : 10/05/2019

Bénéficiare 1 : FRED & OLIVIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 753907
Date de demande : 29/01/2019
N° de BOPI : 2019-19
Date du BOPI : 10/05/2019

Bénéficiare 1 : FRED OLIVIER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-41
Date du BOPI : 10/10/2014

13/07/2011 : COULEUR CAMPAGNE
N° national/d'enregistrement : 3846218
Date de dépôt : 13/07/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 13/07/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; linge de table en papier ; couches à jeter en papier ou en cellulose ; couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose ; dessous de carafes en papier ; dessous de chopes à bière ; nappes en papier ; serviettes à démaquiller en papier ; serviettes de table en papier ; serviettes de toilette en papier ; sets de table en papier ; tapis de table en papier ; ronds de table en papier ; papier hygiénique ; mouchoirs de poche en papier ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier ; brosses [pinceaux] ; cache-pot en papier ; colles pour la papeterie ou le ménage ; papier d'emballage ; filtres à café en papier ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; affiches ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : anneaux de rideaux ; appuie-tête [meubles] ; armoires ; bancs [meubles] ; berceaux ; bureaux [meubles] ; canapés ; chaises [sièges] ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; cintres pour vêtements ; coffres à jouets ; coffrets [meubles] ; couchettes pour animaux d'intérieur ; crochets de portemanteaux non métalliques ; crochets de rideaux ; divans ; étagères ; fauteuils ; fauteuils de coiffeurs ; finitions en matières plastiques pour meubles ; garnitures de meubles non métalliques ; garnitures de portes non métalliques ; glaces [miroirs] ; housses à vêtements [penderie] ; housses pour vêtements [rangement] ; jardinières [meubles] ; lits matelas ; matériel de couchage à l'exclusion du linge ; meubles ; miroirs [glaces] ; niches de chiens ; niches pour animaux d'intérieur ; nichoirs ; nids pour animaux d'intérieur ; oreillers ; oreillers à air non à usage médical ; paniers non métalliques ; pans de boiseries pour meubles ; paravents [meubles] ; patères [crochets] pour vêtements, non métalliques ; patères de rideaux ; pièces d'ameublement ; rails pour rideaux ; récipients d'emballage en matières plastiques ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; rivets non métalliques ; sacs de couchage pour le camping ; sièges ; sièges métalliques ; sofas ; sommiers de lits ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; stores en bois tissé [mobilier] ; tables ; tabourets ; tapis pour parcs pour bébés ; traversins ; tringles de rideaux ; tringles de tapis d'escaliers ; coussins ; cloisons japonaises ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : chemins de table ; coiffes de chapeaux ; cotonnades ; courtepointes ; couvertures de lit ; couvre-lits [dessus-de-lit] ; couvre-pieds ; crépon ; dessous de carafes [linge de table] ; doublures [étoffes] ; draps ; édredons [couvre-pieds de duvet] ; embrasses en matières textiles ; enveloppes de matelas ; essuie-mains en matières textiles ; essuie-verres ; étiquettes en tissu ; étoffes ; étoffes à doublure pour chaussures ; feutre ; flanelle [tissu] ; frise [étoffe] ; gants de toilette ; gaze [tissu] ; housses de protection pour meubles ; housses d'oreillers ; housses pour abattants de toilettes ; housses pour coussins ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge ouvré ; literie [linge] ; matières filtrantes[matières textiles] ; matières plastiques [succédanés du tissu] ; mouchoirs de poche en matières textiles ; moustiquaires ; nappes non en papier ; plaids ; revêtements de meubles en matières plastiques ; revêtements de meubles en matières textiles ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; voilages ; sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps] ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tapis de table non en papier ; tentures murales en matières textiles ; tissu pour meubles ; tissus ; tissus à usage textile ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; tissus élastiques ; tissus en fibres de verre à usage textile ; tissus imitant la peau d'animaux ; tissus pour chaussures ; tissus pour la lingerie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toile ; toiles cirées [nappes] ; tulles ; velours ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : tabliers (vêtements) ; chaussons ; pantoufles.

Déposant 1 : FRED OLIVIER, Société par actions simplifiée, Route de Chasse - ZI Actipole
Numéro de SIREN : 405268632
Adresse :
38200 SEYSSUEL
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW
Adresse :
7, rue des Aulnes - Bât.B
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 753906
Date de demande : 29/01/2019
N° de BOPI : 2019-19
Date du BOPI : 10/05/2019

Bénéficiare 1 : FRED & OLIVIER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 753907
Date de demande : 29/01/2019
N° de BOPI : 2019-19
Date du BOPI : 10/05/2019

Bénéficiare 1 : FRED OLIVIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

13/07/2011 : COULEUR CAMPAGNE
N° national/d'enregistrement : 3846218
Date de dépôt : 13/07/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 13/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; linge de table en papier ; couches à jeter en papier ou en cellulose ; couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose ; dessous de carafes en papier ; dessous de chopes à bière ; nappes en papier ; serviettes à démaquiller en papier ; serviettes de table en papier ; serviettes de toilette en papier ; sets de table en papier ; tapis de table en papier ; ronds de table en papier ; papier hygiénique ; mouchoirs de poche en papier ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier ; brosses [pinceaux] ; cache-pot en papier ; colles pour la papeterie ou le ménage ; papier d'emballage ; filtres à café en papier ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; affiches ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : anneaux de rideaux ; appuie-tête [meubles] ; armoires ; bancs [meubles] ; berceaux ; bureaux [meubles] ; canapés ; chaises [sièges] ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; cintres pour vêtements ; coffres à jouets ; coffrets [meubles] ; couchettes pour animaux d'intérieur ; crochets de portemanteaux non métalliques ; crochets de rideaux ; divans ; étagères ; fauteuils ; fauteuils de coiffeurs ; finitions en matières plastiques pour meubles ; garnitures de meubles non métalliques ; garnitures de portes non métalliques ; glaces [miroirs] ; housses à vêtements [penderie] ; housses pour vêtements [rangement] ; jardinières [meubles] ; lits matelas ; matériel de couchage à l'exclusion du linge ; meubles ; miroirs [glaces] ; niches de chiens ; niches pour animaux d'intérieur ; nichoirs ; nids pour animaux d'intérieur ; oreillers ; oreillers à air non à usage médical ; paniers non métalliques ; pans de boiseries pour meubles ; paravents [meubles] ; patères [crochets] pour vêtements, non métalliques ; patères de rideaux ; pièces d'ameublement ; rails pour rideaux ; récipients d'emballage en matières plastiques ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; rivets non métalliques ; sacs de couchage pour le camping ; sièges ; sièges métalliques ; sofas ; sommiers de lits ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; stores en bois tissé [mobilier] ; tables ; tabourets ; tapis pour parcs pour bébés ; traversins ; tringles de rideaux ; tringles de tapis d'escaliers ; coussins ; cloisons japonaises ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : chemins de table ; coiffes de chapeaux ; cotonnades ; courtepointes ; couvertures de lit ; couvre-lits [dessus-de-lit] ; couvre-pieds ; crépon ; dessous de carafes [linge de table] ; doublures [étoffes] ; draps ; édredons [couvre-pieds de duvet] ; embrasses en matières textiles ; enveloppes de matelas ; essuie-mains en matières textiles ; essuie-verres ; étiquettes en tissu ; étoffes ; étoffes à doublure pour chaussures ; feutre ; flanelle [tissu] ; frise [étoffe] ; gants de toilette ; gaze [tissu] ; housses de protection pour meubles ; housses d'oreillers ; housses pour abattants de toilettes ; housses pour coussins ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge ouvré ; literie [linge] ; matières filtrantes[matières textiles] ; matières plastiques [succédanés du tissu] ; mouchoirs de poche en matières textiles ; moustiquaires ; nappes non en papier ; plaids ; revêtements de meubles en matières plastiques ; revêtements de meubles en matières textiles ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; voilages ; sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps] ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tapis de table non en papier ; tentures murales en matières textiles ; tissu pour meubles ; tissus ; tissus à usage textile ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; tissus élastiques ; tissus en fibres de verre à usage textile ; tissus imitant la peau d'animaux ; tissus pour chaussures ; tissus pour la lingerie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toile ; toiles cirées [nappes] ; tulles ; velours ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : tabliers (vêtements) ; chaussons ; pantoufles.

Déposant 1 : FRED OLIVIER, Société par actions simplifiée, Route de Chasse - ZI Actipole
Numéro de SIREN : 405268632
Adresse :
38200 SEYSSUEL
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW
Adresse :
7, rue des Aulnes - Bât.B
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 753906
Date de demande : 29/01/2019
N° de BOPI : 2019-19
Date du BOPI : 10/05/2019

Bénéficiare 1 : FRED & OLIVIER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 753907
Date de demande : 29/01/2019
N° de BOPI : 2019-19
Date du BOPI : 10/05/2019

Bénéficiare 1 : FRED OLIVIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

15/12/2010 : NAPPES DU MONDE...
N° national/d'enregistrement : 3790729
Date de dépôt : 15/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 15/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : papier ; carton ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; linge de table en papier ; couches à jeter en papier ou en cellulose ; couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose ; dessous de carafes en papier ; dessous de chopes à bière ; nappes en papier ; serviettes à démaquiller en papier ; serviettes de table en papier ; serviettes de toilette en papier ; sets de table en papier ; tapis de table en papier ; ronds de table en papier ; papier hygiénique ; mouchoirs de poche en papier ; agrafes de bureau ; albums ; ardoises pour écrire ; objets d' art gravés ; autocollants [articles de papeterie] ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier ; brochures ; modèles de broderie ; brosses [pinceaux] ; cache-pot en papier ; calendriers ; cahiers ; cartes ; catalogues ; clichés d'imprimerie ; coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ; colles pour la papeterie ou le ménage ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; crayons ; fournitures pour le dessin ; papier d'emballage ; encres ; enveloppes [papeterie] ; feuilles [papeterie] ; filtres à café en papier ; impressions ; produits de l'imprimerie ; instruments d'écriture ; matériel d'instruction à l'exception des appareils ; journaux ; livres ; matériaux à modeler ; articles de papeterie ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; représentations graphiques ; publications ; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; fournitures scolaires ; stylos ; tableaux noirs ; trousses à dessin ; objets d'art en papier et en carton ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : anneaux de rideaux ; appuie-tête [meubles] ; armoires ; baguettes [liteaux] d'encadrement ; bancs [meubles] ; berceaux ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bureaux [meubles] ; cadres [encadrements] ; cadres à broderie ; canapés ; chaises [sièges] ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; cintres pour vêtements ; coffres à jouets ; coffrets [meubles] ; couchettes pour animaux d'intérieur ; coussins ; coussins à air non à usage médical ; coussins pour animaux de compagnie ; crochets de portemanteaux non métalliques ; crochets de rideaux ; divans ; étagères ; fauteuils ; fauteuils de coiffeurs ; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; finitions en matières plastiques pour meubles ; garnitures de meubles non métalliques ; garnitures de portes non métalliques ; glaces [miroirs] ; housses à vêtements [penderie] ; housses pour vêtements [rangement] ; jardinières [meubles] ; lits matelas ; matériel de couchage à l'exclusion du linge ; meubles ; miroirs [glaces] ; mobiles [objets pour la décoration] ; mobiles décoratifs produisant des sons ; niches de chiens ; niches pour animaux d'intérieur ; nichoirs ; nids pour animaux d'intérieur ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; oreillers ; oreillers à air non à usage médical ; paniers non métalliques ; pans de boiseries pour meubles ; paravents [meubles] ; patères [crochets] pour vêtements, non métalliques ; patères de rideaux ; pièces d'ameublement ; rails pour rideaux ; récipients d'emballage en matières plastiques ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; rivets non métalliques ; sacs de couchage pour le camping ; sièges ; sièges métalliques ; sofas ; sommiers de lits ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; stores en bois tissé [mobilier] ; tables ; tabourets ; tapis pour parcs pour bébés ; traversins ; tringles de rideaux ; tringles de tapis d'escaliers ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : canevas pour la tapisserie ou la broderie ; chemins de table ; coiffes de chapeaux ; cotonnades ; courtepointes ; couvertures de lit ; couvre-lits [dessus-de-lit] ; couvre-pieds ; crépon ; dessous de carafes [linge de table] ; doublures [étoffes] ; draps ; édredons [couvre-pieds de duvet] ; embrasses en matières textiles ; enveloppes de matelas ; essuie-mains en matières textiles ; essuie-verres ; étiquettes en tissu ; étoffes ; étoffes à doublure pour chaussures ; feutre ; flanelle [tissu] ; frise [étoffe] ; gants de toilette ; gaze [tissu] ; housses de protection pour meubles ; housses d'oreillers ; housses pour abattants de toilettes ; housses pour coussins ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge ouvré ; literie [linge] ; matières filtrantes[matières textiles] ; matières plastiques [succédanés du tissu] ; mouchoirs de poche en matières textiles ; moustiquaires ; nappes non en papier ; plaids ; revêtements de meubles en matières plastiques ; revêtements de meubles en matières textiles ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; voilages ; sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps] ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tapis de table non en papier ; tentures murales en matières textiles ; tissu pour meubles ; tissus ; tissus à usage textile ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; tissus élastiques ; tissus en fibres de verre à usage textile ; tissus imitant la peau d'animaux ; tissus pour chaussures ; tissus pour la lingerie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toile ; toiles cirées [nappes] ; tulles ; velours ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : tabliers (vêtements).

Déposant 1 : FRED OLIVIER , Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405268632

Mandataire 1 : MARK & LAW

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 753906
Date de demande : 29/01/2019
N° de BOPI : 2019-19
Date du BOPI : 10/05/2019

Bénéficiare 1 : FRED & OLIVIER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 753907
Date de demande : 29/01/2019
N° de BOPI : 2019-19
Date du BOPI : 10/05/2019

Bénéficiare 1 : FRED OLIVIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

15/12/2010 : COULEUR MONTAGNE
N° national/d'enregistrement : 3790682
Date de dépôt : 15/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 15/12/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : papier ; carton ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; linge de table en papier ; couches à jeter en papier ou en cellulose ; couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose ; dessous de carafes en papier ; dessous de chopes à bière ; nappes en papier ; serviettes à démaquiller en papier ; serviettes de table en papier ; serviettes de toilette en papier ; sets de table en papier ; tapis de table en papier ; ronds de table en papier ; papier hygiénique ; mouchoirs de poche en papier ; agrafes de bureau ; albums ; ardoises pour écrire ; objets d' art gravés ; autocollants [articles de papeterie] ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier ; brochures ; modèles de broderie ; brosses [pinceaux] ; cache-pot en papier ; calendriers ; cahiers ; cartes ; catalogues ; clichés d'imprimerie ; coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ; colles pour la papeterie ou le ménage ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; crayons ; fournitures pour le dessin ; papier d'emballage ; encres ; enveloppes [papeterie] ; feuilles [papeterie] ; filtres à café en papier ; impressions ; produits de l'imprimerie ; instruments d'écriture ; matériel d'instruction à l'exception des appareils ; journaux ; livres ; matériaux à modeler ; articles de papeterie ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; représentations graphiques ; publications ; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; fournitures scolaires ; stylos ; tableaux noirs ; trousses à dessin ; objets d'art en papier et en carton ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : anneaux de rideaux ; appuie-tête [meubles] ; armoires ; baguettes [liteaux] d'encadrement ; bancs [meubles] ; berceaux ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bureaux [meubles] ; cadres [encadrements] ; cadres à broderie ; canapés ; chaises [sièges] ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; cintres pour vêtements ; coffres à jouets ; coffrets [meubles] ; couchettes pour animaux d'intérieur ; coussins ; coussins à air non à usage médical ; coussins pour animaux de compagnie ; crochets de portemanteaux non métalliques ; crochets de rideaux ; divans ; étagères ; fauteuils ; fauteuils de coiffeurs ; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; finitions en matières plastiques pour meubles ; garnitures de meubles non métalliques ; garnitures de portes non métalliques ; glaces [miroirs] ; housses à vêtements [penderie] ; housses pour vêtements [rangement] ; jardinières [meubles] ; lits matelas ; matériel de couchage à l'exclusion du linge ; meubles ; miroirs [glaces] ; mobiles [objets pour la décoration] ; mobiles décoratifs produisant des sons ; niches de chiens ; niches pour animaux d'intérieur ; nichoirs ; nids pour animaux d'intérieur ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; oreillers ; oreillers à air non à usage médical ; paniers non métalliques ; pans de boiseries pour meubles ; paravents [meubles] ; patères [crochets] pour vêtements, non métalliques ; patères de rideaux ; pièces d'ameublement ; rails pour rideaux ; récipients d'emballage en matières plastiques ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; rivets non métalliques ; sacs de couchage pour le camping ; sièges ; sièges métalliques ; sofas ; sommiers de lits ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; stores en bois tissé [mobilier] ; tables ; tabourets ; tapis pour parcs pour bébés ; traversins ; tringles de rideaux ; tringles de tapis d'escaliers ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : canevas pour la tapisserie ou la broderie ; chemins de table ; coiffes de chapeaux ; cotonnades ; courtepointes ; couvertures de lit ; couvre-lits [dessus-de-lit] ; couvre-pieds ; crépon ; dessous de carafes [linge de table] ; doublures [étoffes] ; draps ; édredons [couvre-pieds de duvet] ; embrasses en matières textiles ; enveloppes de matelas ; essuie-mains en matières textiles ; essuie-verres ; étiquettes en tissu ; étoffes ; étoffes à doublure pour chaussures ; feutre ; flanelle [tissu] ; frise [étoffe] ; gants de toilette ; gaze [tissu] ; housses de protection pour meubles ; housses d'oreillers ; housses pour abattants de toilettes ; housses pour coussins ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge ouvré ; literie [linge] ; matières filtrantes[matières textiles] ; matières plastiques [succédanés du tissu] ; mouchoirs de poche en matières textiles ; moustiquaires ; nappes non en papier ; plaids ; revêtements de meubles en matières plastiques ; revêtements de meubles en matières textiles ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; voilages ; sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps] ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tapis de table non en papier ; tentures murales en matières textiles ; tissu pour meubles ; tissus ; tissus à usage textile ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; tissus élastiques ; tissus en fibres de verre à usage textile ; tissus imitant la peau d'animaux ; tissus pour chaussures ; tissus pour la lingerie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toile ; toiles cirées [nappes] ; tulles ; velours ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : tabliers (vêtements).

Déposant 1 : FRED OLIVIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405268632

Mandataire 1 : MARK & LAW

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 753906
Date de demande : 29/01/2019
N° de BOPI : 2019-19
Date du BOPI : 10/05/2019

Bénéficiare 1 : FRED & OLIVIER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 753907
Date de demande : 29/01/2019
N° de BOPI : 2019-19
Date du BOPI : 10/05/2019

Bénéficiare 1 : FRED OLIVIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

15/12/2010 : NAPPES DU MONDE...
N° national/d'enregistrement : 3790729
Date de dépôt : 15/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 15/12/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : papier ; carton ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; linge de table en papier ; couches à jeter en papier ou en cellulose ; couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose ; dessous de carafes en papier ; dessous de chopes à bière ; nappes en papier ; serviettes à démaquiller en papier ; serviettes de table en papier ; serviettes de toilette en papier ; sets de table en papier ; tapis de table en papier ; ronds de table en papier ; papier hygiénique ; mouchoirs de poche en papier ; agrafes de bureau ; albums ; ardoises pour écrire ; objets d' art gravés ; autocollants [articles de papeterie] ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier ; brochures ; modèles de broderie ; brosses [pinceaux] ; cache-pot en papier ; calendriers ; cahiers ; cartes ; catalogues ; clichés d'imprimerie ; coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ; colles pour la papeterie ou le ménage ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; crayons ; fournitures pour le dessin ; papier d'emballage ; encres ; enveloppes [papeterie] ; feuilles [papeterie] ; filtres à café en papier ; impressions ; produits de l'imprimerie ; instruments d'écriture ; matériel d'instruction à l'exception des appareils ; journaux ; livres ; matériaux à modeler ; articles de papeterie ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; représentations graphiques ; publications ; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; fournitures scolaires ; stylos ; tableaux noirs ; trousses à dessin ; objets d'art en papier et en carton ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : anneaux de rideaux ; appuie-tête [meubles] ; armoires ; baguettes [liteaux] d'encadrement ; bancs [meubles] ; berceaux ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bureaux [meubles] ; cadres [encadrements] ; cadres à broderie ; canapés ; chaises [sièges] ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; cintres pour vêtements ; coffres à jouets ; coffrets [meubles] ; couchettes pour animaux d'intérieur ; coussins ; coussins à air non à usage médical ; coussins pour animaux de compagnie ; crochets de portemanteaux non métalliques ; crochets de rideaux ; divans ; étagères ; fauteuils ; fauteuils de coiffeurs ; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; finitions en matières plastiques pour meubles ; garnitures de meubles non métalliques ; garnitures de portes non métalliques ; glaces [miroirs] ; housses à vêtements [penderie] ; housses pour vêtements [rangement] ; jardinières [meubles] ; lits matelas ; matériel de couchage à l'exclusion du linge ; meubles ; miroirs [glaces] ; mobiles [objets pour la décoration] ; mobiles décoratifs produisant des sons ; niches de chiens ; niches pour animaux d'intérieur ; nichoirs ; nids pour animaux d'intérieur ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; oreillers ; oreillers à air non à usage médical ; paniers non métalliques ; pans de boiseries pour meubles ; paravents [meubles] ; patères [crochets] pour vêtements, non métalliques ; patères de rideaux ; pièces d'ameublement ; rails pour rideaux ; récipients d'emballage en matières plastiques ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; rivets non métalliques ; sacs de couchage pour le camping ; sièges ; sièges métalliques ; sofas ; sommiers de lits ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; stores en bois tissé [mobilier] ; tables ; tabourets ; tapis pour parcs pour bébés ; traversins ; tringles de rideaux ; tringles de tapis d'escaliers ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : canevas pour la tapisserie ou la broderie ; chemins de table ; coiffes de chapeaux ; cotonnades ; courtepointes ; couvertures de lit ; couvre-lits [dessus-de-lit] ; couvre-pieds ; crépon ; dessous de carafes [linge de table] ; doublures [étoffes] ; draps ; édredons [couvre-pieds de duvet] ; embrasses en matières textiles ; enveloppes de matelas ; essuie-mains en matières textiles ; essuie-verres ; étiquettes en tissu ; étoffes ; étoffes à doublure pour chaussures ; feutre ; flanelle [tissu] ; frise [étoffe] ; gants de toilette ; gaze [tissu] ; housses de protection pour meubles ; housses d'oreillers ; housses pour abattants de toilettes ; housses pour coussins ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge ouvré ; literie [linge] ; matières filtrantes[matières textiles] ; matières plastiques [succédanés du tissu] ; mouchoirs de poche en matières textiles ; moustiquaires ; nappes non en papier ; plaids ; revêtements de meubles en matières plastiques ; revêtements de meubles en matières textiles ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; voilages ; sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps] ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tapis de table non en papier ; tentures murales en matières textiles ; tissu pour meubles ; tissus ; tissus à usage textile ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; tissus élastiques ; tissus en fibres de verre à usage textile ; tissus imitant la peau d'animaux ; tissus pour chaussures ; tissus pour la lingerie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toile ; toiles cirées [nappes] ; tulles ; velours ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : tabliers (vêtements).

Déposant 1 : FRED OLIVIER , Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405268632

Mandataire 1 : MARK & LAW

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 753906
Date de demande : 29/01/2019
N° de BOPI : 2019-19
Date du BOPI : 10/05/2019

Bénéficiare 1 : FRED & OLIVIER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 753907
Date de demande : 29/01/2019
N° de BOPI : 2019-19
Date du BOPI : 10/05/2019

Bénéficiare 1 : FRED OLIVIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

15/12/2010 : COULEUR MONTAGNE
N° national/d'enregistrement : 3790682
Date de dépôt : 15/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 15/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : papier ; carton ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; linge de table en papier ; couches à jeter en papier ou en cellulose ; couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose ; dessous de carafes en papier ; dessous de chopes à bière ; nappes en papier ; serviettes à démaquiller en papier ; serviettes de table en papier ; serviettes de toilette en papier ; sets de table en papier ; tapis de table en papier ; ronds de table en papier ; papier hygiénique ; mouchoirs de poche en papier ; agrafes de bureau ; albums ; ardoises pour écrire ; objets d' art gravés ; autocollants [articles de papeterie] ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier ; brochures ; modèles de broderie ; brosses [pinceaux] ; cache-pot en papier ; calendriers ; cahiers ; cartes ; catalogues ; clichés d'imprimerie ; coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ; colles pour la papeterie ou le ménage ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; crayons ; fournitures pour le dessin ; papier d'emballage ; encres ; enveloppes [papeterie] ; feuilles [papeterie] ; filtres à café en papier ; impressions ; produits de l'imprimerie ; instruments d'écriture ; matériel d'instruction à l'exception des appareils ; journaux ; livres ; matériaux à modeler ; articles de papeterie ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; représentations graphiques ; publications ; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; fournitures scolaires ; stylos ; tableaux noirs ; trousses à dessin ; objets d'art en papier et en carton ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : anneaux de rideaux ; appuie-tête [meubles] ; armoires ; baguettes [liteaux] d'encadrement ; bancs [meubles] ; berceaux ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bureaux [meubles] ; cadres [encadrements] ; cadres à broderie ; canapés ; chaises [sièges] ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; cintres pour vêtements ; coffres à jouets ; coffrets [meubles] ; couchettes pour animaux d'intérieur ; coussins ; coussins à air non à usage médical ; coussins pour animaux de compagnie ; crochets de portemanteaux non métalliques ; crochets de rideaux ; divans ; étagères ; fauteuils ; fauteuils de coiffeurs ; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; finitions en matières plastiques pour meubles ; garnitures de meubles non métalliques ; garnitures de portes non métalliques ; glaces [miroirs] ; housses à vêtements [penderie] ; housses pour vêtements [rangement] ; jardinières [meubles] ; lits matelas ; matériel de couchage à l'exclusion du linge ; meubles ; miroirs [glaces] ; mobiles [objets pour la décoration] ; mobiles décoratifs produisant des sons ; niches de chiens ; niches pour animaux d'intérieur ; nichoirs ; nids pour animaux d'intérieur ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; oreillers ; oreillers à air non à usage médical ; paniers non métalliques ; pans de boiseries pour meubles ; paravents [meubles] ; patères [crochets] pour vêtements, non métalliques ; patères de rideaux ; pièces d'ameublement ; rails pour rideaux ; récipients d'emballage en matières plastiques ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; rivets non métalliques ; sacs de couchage pour le camping ; sièges ; sièges métalliques ; sofas ; sommiers de lits ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; stores en bois tissé [mobilier] ; tables ; tabourets ; tapis pour parcs pour bébés ; traversins ; tringles de rideaux ; tringles de tapis d'escaliers ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : canevas pour la tapisserie ou la broderie ; chemins de table ; coiffes de chapeaux ; cotonnades ; courtepointes ; couvertures de lit ; couvre-lits [dessus-de-lit] ; couvre-pieds ; crépon ; dessous de carafes [linge de table] ; doublures [étoffes] ; draps ; édredons [couvre-pieds de duvet] ; embrasses en matières textiles ; enveloppes de matelas ; essuie-mains en matières textiles ; essuie-verres ; étiquettes en tissu ; étoffes ; étoffes à doublure pour chaussures ; feutre ; flanelle [tissu] ; frise [étoffe] ; gants de toilette ; gaze [tissu] ; housses de protection pour meubles ; housses d'oreillers ; housses pour abattants de toilettes ; housses pour coussins ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge ouvré ; literie [linge] ; matières filtrantes[matières textiles] ; matières plastiques [succédanés du tissu] ; mouchoirs de poche en matières textiles ; moustiquaires ; nappes non en papier ; plaids ; revêtements de meubles en matières plastiques ; revêtements de meubles en matières textiles ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; voilages ; sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps] ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tapis de table non en papier ; tentures murales en matières textiles ; tissu pour meubles ; tissus ; tissus à usage textile ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; tissus élastiques ; tissus en fibres de verre à usage textile ; tissus imitant la peau d'animaux ; tissus pour chaussures ; tissus pour la lingerie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toile ; toiles cirées [nappes] ; tulles ; velours ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : tabliers (vêtements).

Déposant 1 : FRED OLIVIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405268632

Mandataire 1 : MARK & LAW

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 753906
Date de demande : 29/01/2019
N° de BOPI : 2019-19
Date du BOPI : 10/05/2019

Bénéficiare 1 : FRED & OLIVIER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 753907
Date de demande : 29/01/2019
N° de BOPI : 2019-19
Date du BOPI : 10/05/2019

Bénéficiare 1 : FRED OLIVIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

21/01/2009 : Fred Olivier Le jardin des cigales
N° national/d'enregistrement : 3623821
Date de dépôt : 21/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/01/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; agrafes de bureau ; albums ; ardoises pour écrire ; objets d'art gravés ; autocollants [articles de papeterie] ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier ; brochures ; modèles de broderie ; brosses [pinceaux] ; cache-pot en papier ; calendriers ; cahiers ; cartes ; catalogues ; clichés d'imprimerie ; coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ; colles pour la papeterie ou le ménage ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; crayons ; fournitures pour le dessin ; papier d'emballage ; encres ; enveloppes [papeterie] ; feuilles [papeterie] ; filtres à café en papier ; impressions ; produits de l'imprimerie ; instruments d'écriture ; matériel d'instruction à l'exception des appareils ; journaux ; livres ; matériaux à modeler ; mouchoirs de poche en papier ; articles de papeterie ; papier hygiénique ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; représentations graphiques ; publications ; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; serviettes de table en papier ; fournitures scolaires ; stylos ; linge de table en papier ; tableaux noirs ; trousses à dessin ; objets d'art en papier et en carton ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Anneaux de rideaux ; appuie-tête [meubles] ; boîtes aux lettres, ni en métal, ni en maçonnerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bouchons de bouteilles ; cadres [encadrements] ; caisses en bois ou en matières plastiques ; caisses non métalliques ; casiers ; chaises [sièges] ; cintres pour vêtements ; coffres non métalliques ; coffrets [meubles] ; conteneurs non métalliques ; corbeilles non métalliques ; coussins ; crochets de rideaux ; décorations en matières plastiques pour aliments ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; échelles en bois ou en matières plastiques ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; emballages en bois pour bouteilles ; embrasses non en matières textiles ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; fauteuils ; figures en cire ; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; glaces [miroirs] ; housses à vêtements [penderie] ; housses pour vêtements [rangement] ; jardinières [meubles] ; lits ; matelas ; meubles ; miroirs [glaces] ; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette] ; mobiles [objets pour la décoration] ; mobiles décoratifs produisant des sons ; niches de chiens ; nichoirs ; numéros de maisons non métalliques, non lumineux ; objets d'art en bois, en cire, en plre ou en matières plastiques ; objets de publicité gonflables ; oreillers ; palettes [plateaux] de chargement non métalliques ; paniers non métalliques ; parcs pour bébés ; patères [crochets] pour vêtements, non métalliques ; piédestaux pour pots à fleurs ; portemanteaux [meubles] ; porte-parapluies ; porte-revues ; pupitres ; rails pour rideaux ; récipients d'emballage en matières plastiques ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; sièges ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; tableaux d'affichage ; tables ; tringles de rideaux ; vannerie ; verre argenté [miroiterie] ; baguettes [liteaux] d'encadrement ; bambou ; rubans de bois ; cadres à broderie ; coquillages [coquilles] ; écaille ; ivoire brut ou mi-ouvré ; porte livres ; mannequins ; nacre brute ou mi-ouvrée ; présentoirs ; rotin ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – canevas pour la tapisserie ou la broderie ; chemins de table ; coiffes de chapeaux ; cotonnades ; courtepointes ; couvertures de lit ; couvre-lits [dessus-de-lit] ; couvre-pieds ; crépon ; dessous de carafes [linge de table] ; doublures [étoffes] ; draps ; édredons [couvre-pieds de duvet] ; embrasses en matières textiles ; enveloppes de matelas ; essuie-mains en matières textiles ; essuie-verres ; étiquettes en tissu ; étoffes ; étoffes à doublure pour chaussures ; feutre ; flanelle [tissu] ; frise [étoffe] ; gants de toilette ; gaze [tissu] ; housses de protection pour meubles ; housses d'oreillers ; housses pour abattants de toilettes ; housses pour coussins ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge ouvré ; literie [linge] ; matières filtrantes [matières textiles] ; matières plastiques [succédanés du tissu] ; mouchoirs de poche en matières textiles ; moustiquaires ; nappes non en papier ; plaids ; revêtements de meubles en matières plastiques ; revêtements de meubles en matières textiles ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps] ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tapis de table non en papier ; tentures murales en matières textiles ; tissu pour meubles ; tissus ; tissus à usage textile ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; tissus élastiques ; tissus en fibres de verre à usage textile ; tissus imitant la peau d'animaux ; tissus pour chaussures ; tissus pour la lingerie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toile ; toiles cirs [nappes] ; tulles ; velours ;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – carpettes ; descentes de bain [tapis] ; gazon artificiel ; gratte-pieds [paillassons] ; linoléum ; nattes ; nattes de corde tissée pour pistes de ski ; nattes de roseau ; paillassons ; papiers de tenture ; papiers peints ; produits servant à recouvrir les planchers ; revêtements de planchers ; revêtements de sols ; revêtements de sols en vinyle ; sous-tapis ; tapis ; tapis antiglissants ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; tapis-brosses [paillassons] ; tapisserie [tentures murales] non en matières textiles ; tentures murales non en matières textiles ; toile cirée [linoléum] ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; comptabilité ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; étude de marché ; recherche de marché ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et la vente en ligne ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; promotion des ventes pour des tiers ; services de sous-traitance (assistance commerciale) ; agences d'import-export ; vente au détail et en ligne de tissus, d'étoffes, de textiles, de linge de lit, de linge de bain et de linge de maison, de coussins, de cadres et de miroirs ; vente au détail et en ligne de papier, carton, d'articles de papeterie, d'adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; vente au détail et en ligne d'appareils et installations d'éclairage ; vente au détail et en ligne d'articles d'horlogerie ; vente au détail et en ligne d'objets d'art en papier, en carton, en bois, en matières métalliques, non métalliques, en métaux précieux ; vente au détail et en ligne de meubles, de sièges, de tables, de verre argenté [miroiterie], d'objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, de baguettes [liteaux] d'encadrement, de bambou, de rubans de bois, de boîtes en bois ou en matières plastiques, de cadres à broderie, de cadres [encadrements], de caisses en bois ou en matières plastiques, de caisses non métalliques ; vente au détail et en ligne d'objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de ballons en verre [récipients], de boîtes en verre, de boules de verre, de chinoiseries [porcelaines], de corbeilles à usage domestique, de cristaux [verrerie], de faïence, de fibres de silice vitrifiée non à usage textile, de fibres de verre autres que pour l'isolation ou à usage textile, de figurines [statuettes] en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de flacons, de pots à fleurs, de mosaïques en verre non pour la construction, de verres opales, de porcelaines, de cache-pot non en papier, de pots à fleurs, de ronds de serviettes, de statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, d'urnes, de vases, de verre auquel sont incorporés de fins conducteurs électriques, de verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction, de verre émaillé et de verre en poudre pour la décoration, d'ustensiles ou nécessaires de toilette ; vente au détail et en ligne de récipients et boîtes pour la salle de bain ; vente au détail et en ligne d'ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine.

Déposant 1 : FRED OLIVIER Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405268632

Mandataire 1 : MARK & LAW

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 753906
Date de demande : 29/01/2019
N° de BOPI : 2019-19
Date du BOPI : 10/05/2019

Bénéficiare 1 : FRED & OLIVIER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 753907
Date de demande : 29/01/2019
N° de BOPI : 2019-19
Date du BOPI : 10/05/2019

Bénéficiare 1 : FRED OLIVIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-09
Date du BOPI : 27/02/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

01/08/2003 : Le Jardin des Cigales
N° national/d'enregistrement : 3239478
Date de dépôt : 01/08/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 01/08/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, fauteuils, sièges, galettes de chaises, boites en bois. Tissus, couvertures de lit et de table, rideaux et voilages, tissus à usage textiles, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements, sorties de bain.
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : FRED OLIVIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 405268632
Adresse :
Route de Chasse, ZI Actipole
38200 SEYSSUEL
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW
Adresse :
7, rue des Aulnes, Bât. B
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 433331
Date de demande : 10/05/2006
N° de BOPI : 2006-23

Bénéficiare 1 : DECOR 10

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 573844
Date de demande : 16/04/2012
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Bénéficiare 1 : FRED OLIVIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 753906
Date de demande : 29/01/2019
N° de BOPI : 2019-19
Date du BOPI : 10/05/2019

Bénéficiare 1 : FRED & OLIVIER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 753907
Date de demande : 29/01/2019
N° de BOPI : 2019-19
Date du BOPI : 10/05/2019

Bénéficiare 1 : FRED OLIVIER

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-36
Date du BOPI : 05/09/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-02

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2534606
Date de demande : 09/07/2013
N° de BOPI : 2013-37
Date du BOPI : 13/09/2013

Publications au Bodacc :
06/12/2018 : Radiation

Annonce N°2584
NOJO : 038020000199257
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Radiation d'une personne morale
Numéro d'identification : RCS Vienne 405 268 632
Dénomination : FRED OLIVIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/11/2018 : Modifications générales

Annonce N°1230
NOJO : 038020000198051
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Dissolution sans liquidation de la société, décision de l'associé unique.
Numéro d'identification : RCS Vienne 405 268 632
Dénomination : FRED OLIVIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/10/2018 : Modifications générales

Annonce N°1299
NOJO : 038020000195483
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Vienne 405 268 632
Dénomination : FRED OLIVIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
LANNES Jean-Michel nom d'usage : LANNES n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
EXCO FIDOGEST n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Sté par actions simplifiée EXCO HESIO devient commissaire aux comptes titulaire
27/09/2018 : Modifications générales

Annonce N°1561
NOJO : 038020000194990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'activité.
Numéro d'identification : RCS Vienne 405 268 632
Dénomination : FRED OLIVIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7381
NOJO : 380200001919430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Vienne 405 268 632
Dénomination : FRED OLIVIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
01/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3427
NOJO : 380200001735370
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Vienne 405 268 632
Dénomination : FRED OLIVIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7131
NOJO : 380200001613630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Vienne 405 268 632
Dénomination : FRED OLIVIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5791
NOJO : 380200001387700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Vienne 405 268 632
Dénomination : FRED OLIVIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4009
NOJO : 380200001267210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Vienne 405 268 632
Dénomination : FRED OLIVIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3461
NOJO : BXC13190016846N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Vienne 405 268 632
Dénomination : FRED OLIVIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°1744
NOJO : BXB13184002876Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Vienne 405 268 632
Dénomination : FRED OLIVIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SAATDJIAN Olivier nom d'usage : SAATDJIAN n'est plus président.
Sté par actions simplifiée L3C devient président.

01/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7073
NOJO : BXC12206008662L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Vienne 405 268 632
Dénomination : FRED OLIVIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5920
NOJO : BXC11178010617E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Vienne 405 268 632
Dénomination : FRED OLIVIER
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2955
NOJO : BXC10183007032F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Vienne 405 268 632
Dénomination : FRED OLIVIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
route de Chasse Zi Actipole
38200 Seyssuel
06/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3270
NOJO : BXC09282007227X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Vienne 405 268 632
Dénomination : FRED OLIVIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
route de Chasse Zi Actipole
38200 Seyssuel
13/09/2009 : Modifications générales

Annonce N°1048
NOJO : BXB09250002062S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Vienne 405 268 632
Dénomination : FRED OLIVIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
DELAYE Jean-Marc nom d'usage : DELAYE Jean-Marc n'est plus directeur général.

02/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3528
NOJO : BXC08238019704J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Vienne 405 268 632
Dénomination : FRED OLIVIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
route de Chasse Zi Actipole
38200 Seyssuel
25/09/2008 : Modifications générales

Annonce N°986
NOJO : BXB08262001964B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de la dénomination.
Numéro d'identification : RCS Vienne 405 268 632
Dénomination : FRED OLIVIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2517
NOJO : BXC08148001586W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Vienne 405 268 632
Dénomination : DECOR 10
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
route de Chasse
Zi Actipole,
38200 Seyssuel
04/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°2712
NOJO : BXB08073004809J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Vienne 405 268 632
Dénomination : DECOR 10
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SAATDJIAN Jacques nom d'usage : SAATDJIAN Jacques n'est plus président.
.
SAATDJIAN Olivier nom d'usage : SAATDJIAN Olivier devient président.
.

Historique de l'unité légale :
20/08/2018 : état administratif
Etat administratif : Cessée
13/06/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2009 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de textiles (NAFRev2 : 46.41Z)
31/12/2008 : activité principale
Activité principale : Autres activités manufacturières n.c.a. (NAFRev2 : 32.99Z)
30/06/2008 : dénomination
Dénomination : FRED OLIVIER
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé (NAFRev2 : 46.90Z)
26/10/2005 : dénomination
Dénomination : DECOR 10
27/05/2005 : code NIC
Code NIC : 00057
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros non spécialisé (NAFRev1 : 51.9B)
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2001 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros non spécialisé (NAF1993 : 51.7Z)
Représentants légaux :
12/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Type : Personne Morale

Nom : L3C
Siren : 451341465
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Avenue des Granges
Bourg de Thizy
69240 Thizy-Les-Bourgs
France
12/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Type : Personne Morale

Nom : EXCO HESIO
Siren : 407180538
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 Place du Champ de Foire
42300 Roanne
France
12/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Type : Personne Morale

Nom : L3C
Siren : 451341465
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Avenue des Granges
Bourg de Thizy
69240 Thizy-Les-Bourgs
France
12/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Type : Personne Morale

Nom : EXCO HESIO
Siren : 407180538
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 Place du Champ de Foire
42300 Roanne
France
12/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Type : Personne Morale

Nom : L3C
Siren : 451341465
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Avenue des Granges
Bourg de Thizy
69240 Thizy-Les-Bourgs
France
12/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Type : Personne Morale

Nom : EXCO HESIO
Siren : 407180538
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 Place du Champ de Foire
42300 Roanne
France
12/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Type : Personne Morale

Nom : L3C
Siren : 451341465
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Avenue des Granges
Bourg de Thizy
69240 Thizy-Les-Bourgs
France
12/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Type : Personne Morale

Nom : EXCO HESIO
Siren : 407180538
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 Place du Champ de Foire
42300 Roanne
France
29/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Type : Personne Morale

Nom : L3C
Siren : 451341465
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Avenue des Granges
Bourg de Thizy
69240 Thizy-Les-Bourgs
France
29/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Type : Personne Physique

Nom : LANNES Jean-Michel
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 Place du Champ de Foire
42300 Roanne
France
29/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Type : Personne Morale

Nom : EXCO FIDOGEST
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
4 Place du Champ de Foire
42300 Roanne
France
Dépôts des actes :
10/07/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°005659 déposé le 12/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Transmission universelle du patrimoine
10/07/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°005659 déposé le 12/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Transmission universelle du patrimoine
05/06/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°004851 déposé le 01/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
05/06/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°004851 déposé le 01/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
14/06/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°003063 déposé le 26/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
14/06/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°003063 déposé le 26/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
22/05/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°002806 déposé le 21/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/05/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°002806 déposé le 21/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/05/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°002806 déposé le 21/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/05/2009 : Lettre de démission
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°003086 déposé le 07/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/05/2009 : Lettre de démission
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°003086 déposé le 07/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/05/2009 : Lettre de démission
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°003086 déposé le 07/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°002027 déposé le 03/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
30/06/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°002027 déposé le 03/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
30/06/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°002027 déposé le 03/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
01/11/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°002464 déposé le 30/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/11/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°002464 déposé le 30/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/11/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°002464 déposé le 30/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/11/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°002391 déposé le 06/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/11/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°002391 déposé le 06/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/11/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°002391 déposé le 06/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/06/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°001372 déposé le 04/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/06/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°001372 déposé le 04/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/06/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°001372 déposé le 04/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/10/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°002265 déposé le 29/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
26/10/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°002265 déposé le 29/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
26/10/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°002265 déposé le 29/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
12/10/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°002133 déposé le 08/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/10/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°002133 déposé le 08/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/10/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°002133 déposé le 08/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/05/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°001287 déposé le 05/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
27/05/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°001287 déposé le 05/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
27/05/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°001287 déposé le 05/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°001287 déposé le 05/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°001287 déposé le 05/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°001287 déposé le 05/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°002265 déposé le 29/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Convention
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°001070 déposé le 26/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°002027 déposé le 03/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°001287 déposé le 05/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°001287 déposé le 05/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°001287 déposé le 05/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°002265 déposé le 29/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Convention
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°001070 déposé le 26/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°002027 déposé le 03/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°003063 déposé le 26/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°001287 déposé le 05/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°001287 déposé le 05/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°001287 déposé le 05/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°002265 déposé le 29/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Convention
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°001070 déposé le 26/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°002027 déposé le 03/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°003063 déposé le 26/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
Etablissements :
12/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Type : Siège

Adresse :
Route de Chasse
ZI Actipole
38200 Seyssuel
France
12/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Type : Etablissement principal

Adresse :
Route de Chasse
ZI Actipole
38200 Seyssuel
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2002
Activité : Conception de produits textiles, nappages PVC, plastiques, adhésifs destinés à la cuisine et à la salle de bains, conception, commercialisation et distribution plus largement, de produits destinés à l'aménagement de la maison.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Type : Siège

Adresse :
Route de Chasse
ZI Actipole
38200 Seyssuel
France
12/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Type : Etablissement principal

Adresse :
Route de Chasse
ZI Actipole
38200 Seyssuel
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2002
Activité : Conception de produits textiles, nappages PVC, plastiques, adhésifs destinés à la cuisine et à la salle de bains, conception, commercialisation et distribution plus largement, de produits destinés à l'aménagement de la maison.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Type : Siège

Adresse :
Route de Chasse
ZI Actipole
38200 Seyssuel
France
29/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Type : Etablissement principal

Adresse :
Route de Chasse
ZI Actipole
38200 Seyssuel
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2002
Activité : Conception, commercialisation et distribution de produits textiles, nappages PVC, plastiques, adhésifs destinés à la cuisine et à la salle de bains, conception, commercialisation et distribution plus largement, de produits destinés à l'aménagement de la maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
12/07/2018 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F05/002320
Date d’ajout de l’observation : 05/07/2005
Texte de l'observation : Fusion-absorption de la société FRED OLIVIER dont le siège social est ZI Les Granges 69240 BOURG DE THIZY, 389 913 047 RCS VILLEFRANCHE-TARARE à compter du 1er janvier 2005
12/07/2018 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : F18/011445
Date d’ajout de l’observation : 12/11/2018
Texte de l'observation : Déclaration de dissolution de la société par décision de l'associé unique L3C 4 Avenue des Granges 69240 THIZY-LES-BOURGS, 451 341 465 RCS GTC Villefranche-Tarare en date du 10/07/2018 - Publicité dans un journal d'annonces légales : L'Essor de l'Isère du 20/07/2018.
12/07/2018 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 19
Numéro unique d’observation : F18/012260
Date d’ajout de l’observation : 29/11/2018
Texte de l'observation : Radiation par suite de transmission universelle du patrimoine de la société à l'associé unique à compter du 20/08/2018
12/07/2018 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F05/002320
Date d’ajout de l’observation : 05/07/2005
Texte de l'observation : Fusion-absorption de la société FRED OLIVIER dont le siège social est ZI Les Granges 69240 BOURG DE THIZY, 389 913 047 RCS VILLEFRANCHE-TARARE à compter du 1er janvier 2005
12/07/2018 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : F18/011445
Date d’ajout de l’observation : 12/11/2018
Texte de l'observation : Déclaration de dissolution de la société par décision de l'associé unique L3C 4 Avenue des Granges 69240 THIZY-LES-BOURGS, 451 341 465 RCS GTC Villefranche-Tarare en date du 10/07/2018 - Publicité dans un journal d'annonces légales : L'Essor de l'Isère du 20/07/2018.
12/07/2018 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 19
Numéro unique d’observation : F18/012260
Date d’ajout de l’observation : 29/11/2018
Texte de l'observation : Radiation par suite de transmission universelle du patrimoine de la société à l'associé unique à compter du 20/08/2018
29/09/2016 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F05/002320
Date d’ajout de l’observation : 05/07/2005
Texte de l'observation : Fusion-absorption de la société FRED OLIVIER dont le siège social est ZI Les Granges 69240 BOURG DE THIZY, 389 913 047 RCS VILLEFRANCHE-TARARE à compter du 1er janvier 2005
Personnes morales :
12/07/2018 : FRED OLIVIER
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Conception de produits textiles, nappages PVC, plastiques, adhésifs destinés à la cuisine et à la salle de bains, conception, commercialisation et distribution plus largement, de produits destinés à l'aménagement de la maison.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/10/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 2752000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2005
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
12/07/2018 : FRED OLIVIER
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Conception de produits textiles, nappages PVC, plastiques, adhésifs destinés à la cuisine et à la salle de bains, conception, commercialisation et distribution plus largement, de produits destinés à l'aménagement de la maison.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/10/2002
Date à laquelle la radiation de la personne a été enregistrée au greffe : 29/11/2018

Type de capital : Fixe
Capital : 2752000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2005
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
29/09/2016 : FRED OLIVIER
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Conception, commercialisation et distribution de produits textiles, nappages PVC, plastiques, adhésifs destinés à la cuisine et à la salle de bains, conception, commercialisation et distribution plus largement, de produits destinés à l'aménagement de la maison

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/10/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 2752000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2005
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°005082 déposé le 12/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°005082 déposé le 12/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°003848 déposé le 22/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°003848 déposé le 22/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°007251 déposé le 29/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°007251 déposé le 29/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°007251 déposé le 29/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°003185 déposé le 17/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°003185 déposé le 17/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°003185 déposé le 17/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°005142 déposé le 11/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°005142 déposé le 11/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°005142 déposé le 11/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°003424 déposé le 17/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°003424 déposé le 17/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°003424 déposé le 17/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°003038 déposé le 02/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°003038 déposé le 02/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°003038 déposé le 02/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°002509 déposé le 10/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°002509 déposé le 10/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°002509 déposé le 10/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°002495 déposé le 17/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°002495 déposé le 17/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°002495 déposé le 17/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°004076 déposé le 22/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°004076 déposé le 22/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°004076 déposé le 22/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°000890 déposé le 07/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°000890 déposé le 07/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°000890 déposé le 07/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°002068 déposé le 30/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°002068 déposé le 30/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°002068 déposé le 30/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°001251 déposé le 26/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°001251 déposé le 26/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002B00359
Dépôt : N°001251 déposé le 26/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2018/005082 du 12/07/2018
Numéro de gestion : 2002B00359
Code activité : 4641Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires24 38513 12811 25712 741
AHFonds commercial595 969258 253337 716337 716
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels31 56731 47394196
ATAutres immobilisations corporelles333 845266 13867 70774 898
BHAutres immobilisations financières6 8586 8586 858
BJTOTAL (I)992 624568 992423 632432 409
BLMatières premières, approvisionnements19 74819 74822 237
BTMarchandises3 023 2039 6073 013 5962 307 084
BVAvances et acomptes versés sur commandes16 679
BXClients et comptes rattachés939 08822 714916 3741 086 375
BZAutres créances114 679114 679126 649
CFDisponibilités608 995608 995775 881
CHCharges constatées d’avance34 99834 9987 562
CJTOTAL (II)4 740 71132 3214 708 3904 342 468
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 733 335601 3135 132 0224 774 877
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 752 0002 752 000
DDRéserve légale (1)275 200275 200
DGAutres réserves223 265223 265
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)400 413434 070
DKProvisions réglementées124 648138 182
DLTOTAL (I)3 775 5263 822 717
DQProvisions pour charges49 82632 751
DRTOTAL (III)49 82632 751
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 602
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 107 016685 138
DYDettes fiscales et sociales116 538165 605
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 200
EAAutres dettes77 42168 127
ECTOTAL (IV)1 303 777918 870
ED(V)2 894539
EETOTAL GENERAL (I à V)5 132 0224 774 877
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises6 215 325879 4877 094 8137 725 809
FDProduction vendue biens764 42859 723824 151849 527
FGProduction vendue services7833 1583 94114 837
FJChiffres d’affaires nets6 980 536942 3687 922 9048 590 173
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges86 91257 325
FQAutres produits10388
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 009 9198 647 586
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)5 354 7655 132 187
FTVariation de stock (marchandises)-691 898217 285
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements47 71325 072
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)2 489-2 330
FWAutres achats et charges externes2 021 0361 913 287
FXImpôts, taxes et versements assimilés77 90066 959
FYSalaires et traitements364 654375 835
FZCharges sociales137 410145 753
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements29 30132 871
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions9 43232 998
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions17 0753 676
GEAutres charges80 42656 805
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 450 3018 000 398
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)559 618647 188
GLAutres intérêts et produits assimilés50 6121
GNDifférences positives de change50 91670 633
GPTotal des produits financiers (V)101 52870 634
GRIntérêts et charges assimilées31 30034 248
GSDifférences négatives de change20 86221 394
GUTotal des charges financières (VI)52 16355 642
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)49 36514 992
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)608 984662 180
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 8744 360
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital500
HCReprises sur provisions et transferts de charges41 494
HDTotal des produits exceptionnels (VII)44 8684 360
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion19 590913
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions27 96020 252
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)47 55021 165
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 682-16 805
HKImpôts sur les bénéfices (X)205 889211 305
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 156 3158 722 581
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 755 9028 288 511
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)400 413434 070
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2017/003848 du 22/06/2017
Numéro de gestion : 2002B00359
Code activité : 4641Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires24 38513 12811 25712 741
AHFonds commercial595 969258 253337 716337 716
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels31 56731 47394196
ATAutres immobilisations corporelles333 845266 13867 70774 898
BHAutres immobilisations financières6 8586 8586 858
BJTOTAL (I)992 624568 992423 632432 409
BLMatières premières, approvisionnements19 74819 74822 237
BTMarchandises3 023 2039 6073 013 5962 307 084
BVAvances et acomptes versés sur commandes16 679
BXClients et comptes rattachés939 08822 714916 3741 086 375
BZAutres créances114 679114 679126 649
CFDisponibilités608 995608 995775 881
CHCharges constatées d’avance34 99834 9987 562
CJTOTAL (II)4 740 71132 3214 708 3904 342 468
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 733 335601 3135 132 0224 774 877
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 752 0002 752 000
DDRéserve légale (1)275 200275 200
DGAutres réserves223 265223 265
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)400 413434 070
DKProvisions réglementées124 648138 182
DLTOTAL (I)3 775 5263 822 717
DQProvisions pour charges49 82632 751
DRTOTAL (III)49 82632 751
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 602
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 107 016685 138
DYDettes fiscales et sociales116 538165 605
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 200
EAAutres dettes77 42168 127
ECTOTAL (IV)1 303 777918 870
ED(V)2 894539
EETOTAL GENERAL (I à V)5 132 0224 774 877
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises6 215 325879 4877 094 8137 725 809
FDProduction vendue biens764 42859 723824 151849 527
FGProduction vendue services7833 1583 94114 837
FJChiffres d’affaires nets6 980 536942 3687 922 9048 590 173
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges86 91257 325
FQAutres produits10388
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 009 9198 647 586
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)5 354 7655 132 187
FTVariation de stock (marchandises)-691 898217 285
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements47 71325 072
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)2 489-2 330
FWAutres achats et charges externes2 021 0361 913 287
FXImpôts, taxes et versements assimilés77 90066 959
FYSalaires et traitements364 654375 835
FZCharges sociales137 410145 753
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements29 30132 871
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions9 43232 998
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions17 0753 676
GEAutres charges80 42656 805
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 450 3018 000 398
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)559 618647 188
GLAutres intérêts et produits assimilés50 6121
GNDifférences positives de change50 91670 633
GPTotal des produits financiers (V)101 52870 634
GRIntérêts et charges assimilées31 30034 248
GSDifférences négatives de change20 86221 394
GUTotal des charges financières (VI)52 16355 642
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)49 36514 992
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)608 984662 180
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 8744 360
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital500
HCReprises sur provisions et transferts de charges41 494
HDTotal des produits exceptionnels (VII)44 8684 360
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion19 590913
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions27 96020 252
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)47 55021 165
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 682-16 805
HKImpôts sur les bénéfices (X)205 889211 305
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 156 3158 722 581
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 755 9028 288 511
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)400 413434 070
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