FREDERIC LEROY

Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature.

Cette division comprend la réparation et l’entretien d’ordinateurs et d’équipements périphériques tels que les or- dinateurs de bureau, les ordinateurs portables, les terminaux informatiques, les systèmes de stockage et les im- primantes. Elle comprend également la réparation d’équipements de communication, comme les télécopieurs ou les appareils radio émetteur-récepteur, de produits électroniques grand public, comme les radios et téléviseurs, d’équipements pour la maison et le jardin, comme les tondeuses à gazon et les ventilateurs, de chaussures et d’articles en cuir, de meubles et d’équipements du foyer, de vêtements et accessoires du vêtement, d’articles de sport, d’instruments de musique, d’articles de loisirs et d’autres biens personnels et domestiques. Cette division ne comprend pas :
- la réparation des équipements d’imagerie médicale et diagnostique, des instruments de mesure et de géodésie, des instruments de laboratoire et des équipements radar et sonar (cf. 33.13Z)

Ce groupe comprend la réparation et l’entretien de biens personnels et domestiques.

Cette sous-classe comprend :
- la réparation et l’entretien des appareils ménagers : • réfrigérateurs, poêles, lave-linge, sèche-linge, lave-vaisselle, matériel de conditionnement d’air, etc.
- la réparation et l’entretien d’équipements pour la maison et le jardin : • tondeuses à gazon, coupe-bordures, souffleurs à neige et à feuilles, ébrancheurs, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la réparation d’outillage portatif à moteur incorporé (cf. 33.12Z)
- la réparation de systèmes de conditionnement d’air central (cf. 43.22B) Produits associés : 95.22.10

Cette classe comprend :
-la fabrication d’appareils électroménagers : réfrigérateurs ; congélateurs ; machines à laver la vaisselle ; machines à laver et à sécher le linge ; aspirateurs ; polisseurs de sols ; broyeurs de déchets ; presse-fruits et presse-légumes ; ouvre-boîtes ; rasoirs électriques, brosses à dents électriques et autres appareils domestiques électriques ; appareils à aiguiser les couteaux ; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage ;
-la fabrication d’appareils électrothermiques à usage domestique : chauffe-eau électriques ; couvertures chauffantes ; sèche-cheveux, peignes, brosses, appareils à friser électriques ; fers à repasser électriques ; appareils pour le chauffage des locaux et ventilateurs de type ménager, portatifs ; fours électriques ; fours à micro-ondes ; cuisinières, chauffe-plats ; grille-pain ; appareils pour la préparation du café ou du thé ; poêles à frire, rôtissoires, grils, hottes ; résistances chauffantes, etc.

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication d'appareils ménagers non électriques (cf. 27.52Z) ;
-la fabrication de réfrigérateurs et de congélateurs à usage commercial et industriel, de matériel de conditionnement d’air, de ventilateurs de grenier, de chauffage de locaux à montage permanent, de ventilateurs d’évacuation, d’appareils pour la cuisine de type commercial, d’appareils de blanchisserie ou de nettoyage à sec de type commercial, d’aspirateurs de type commercial, industriel et institutionnel (cf. division 28) ;
-la fabrication de machines à coudre destinées à un usage domestique (cf. 28.94Z) ; -l’installation d’aspirateurs à unité centrale (cf. 43.29B)