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d'Oisy

FREDERIC RABILLER

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/02/2011
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43883768400028 / Siren : 438837684 / NIC : 00028
N° de TVA : FR 61 438837684
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/11/2019
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
FREDERIC RABILLER
Adresse :
1 LES MOUSQUETIERS
17150 SAINT-BONNET-SUR-GIRONDE
Liens de succession de l'établissement :
01/02/2011 : Succession
Prédécesseur : FREDERIC RABILLER
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/06/2001
Nom : M. RABILLER FREDERIC
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
22/03/2011 : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

Annonce N°135
NOJO : BXA11074001691H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 08/03/2011
Date de commencement d'activité : 01/02/2011

Etablissement principal :
Activité : Production d'électricité avec de panneaux photovoltaïques

Adresse :
1 les Mousquetiers
17150 Saint-Bonnet-sur-Gironde

Numéro d'identification : RCS Saintes 438 837 684
Nom : RABILLER Frédéric
Nationalité : Française
Historique de l'unité légale :
01/02/2011 : activité principale, code NIC
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Code NIC : 00028
01/04/2009 : activité principale
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture et élevage associés (NAFRev2 : 01.50Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Dépôts des actes :
02/03/2011 : Attestation de délivrance de l'information donnée au conjoint commun en biens, sur les conséquences des dettes contractées dans l'exercice de sa profession, sur les biens communs
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2011A00080
Dépôt : N°3100661 déposé le 08/03/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2011A00080
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 Les Mousquetiers
17150 Saint-Bonnet-sur-Gironde
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2011
Activité : Production d'électricité avec de panneaux photovoltaïques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes physiques :
04/05/2017 : RABILLER Frédéric
Greffe : Saintes (1708)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 11/10/1977
Ville de naissance : 17197 Jonzac
Nationalité : Française

Adresse :
Lieu-dit Chez Tadet
17150 Saint-Bonnet-sur-Gironde
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/03/2011
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 08/03/2011
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