(fermée)

Entreprise


Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 02/01/2008
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50195959700011 / Siren : 501959597 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 72 501959597
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section R : ARTS, SPECTACLES ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES
Cette section comprend un vaste éventail d’activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l’exploitation de musées, de salles de jeux, d’équipements sportifs et récréatifs.
90 : Activités créatives, artistiques et de spectacle
Cette division comprend l’exploitation d’installations et la prestation de services en vue de répondre aux intérêts des clients en matière de culture et de divertissement. Elle couvre la production et la promotion de spectacles, d’événements ou d’expositions destinés au grand public, la fourniture des compétences artistiques, créatives et techniques nécessaires à la production de spectacles et de produits artistiques. Cette division ne comprend pas :
- la gestion de musées de toute nature, de jardins botaniques et zoologiques, la préservation de sites historiques et les activités des réserves naturelles (cf. 91)
- les jeux de hasard et d’argent (cf. 92)
- les activités sportives, récréatives et de loisirs (cf. 93)
- la production et la distribution de films (cf. 59.11A, 59.11B, 59.11C, 59.12Z, 59.13A, 59.13B)
- la projection de films (cf. 59.14Z)
- les services de radiodiffusion et de télévision (cf. 60.1, 60.2)
90.0 : Activités créatives, artistiques et de spectacle
Ce groupe comprend :
- les activités de création artistique et des arts du spectacle vivant, ainsi que les activités associées
90.03 : Création artistique
Cette classe ne comprend pas :
- la restauration d’orgues et autres instruments de musique historiques (cf. 33.19Z)
- la production de films (cf. 59.11A, 59.11B, 59.11C et 59.12Z)
- la restauration de meubles à l’exclusion de la restauration dans le cadre de musées (cf. 95.24Z)
90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Cette sous-classe comprend :
- les activités exercées par des artistes indépendants tels que des sculpteurs, peintres, dessinateurs-caricaturistes, graveurs au burin, aquafortistes, etc.
- la restauration d’œuvres d’art telles que les peintures, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de statues autres que des œuvres originales d’artistes (cf. 23.70Z) Produits associés : 90.03.11p, 90.03.13
Coordonnées de l'établissement :
Adresse :
8 Rue AUGUSTIN DEMAILLY
62217 ACHICOURT
Historique de l'établissement :
29/03/2016 : état administratif
Etat administratif : Fermé
Liens de succession de l'établissement :
01/03/2013 : Préccession
Successeur : FREDERIC SEYNAVE
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/01/2008
Nom : M. SEYNAVE FREDERIC
Activité principale : Création artistique relevant des arts plastiques (NAFRev2 : 90.03A)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
21/05/2017 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°939
NOJO : 000006201193000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 01/03/2016
Publication légale : Croix du Nord, le 10/03/2017
Oppositions : Au siège du fonds vendu- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Acquisition d'un fonds à compter du 01/03/2016 : L'établissement principal situé 4 rue de la Housse 62000 Arras est acquis par achat au prix stipulé de 10000 Euros. Activité : Commerce de détail de jeux et jouets Précédent propriétaire : SEYNAVE Frédéric Victor Publication légale : Croix du Nord du 10/03/2017 Oppositions : Au siège du fonds vendu,

Numéro d'identification : RCS Arras 807 473 152
Dénomination : SEYNAVE JOUETS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : SEYNAVE Frédéric
Montant du capital : 5000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Arras 501 959 597
Nom : SEYNAVE Frédéric, Victor
03/05/2017 : Cessation d'activité

Annonce N°904
NOJO : 000006201192301
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Date de cessation d'activité : 29/03/2016

Numéro d'identification : RCS Arras 501 959 597
Nom : SEYNAVE Frédéric, Victor
29/03/2013 : Modifications générales

Annonce N°853
NOJO : BXB13081000499I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Arras 501 959 597
Nom : SEYNAVE Frédéric, Victor
20/06/2010 : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

Annonce N°395
NOJO : BXA10165000558A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 08/06/2010
Date de commencement d'activité : 01/07/2010

Etablissement principal :
Activité : Vente de jeux / jouets en bois / doudous et peluches
Origine des fonds : Création

Adresse :
27 rue Saint-Aubert
62000 Arras

Numéro d'identification : RCS Arras 501 959 597
Nom : SEYNAVE Frédéric, Victor
Nom commercial : Le cheval à bascule
Historique de l'unité légale :
29/03/2016 : état administratif, activité principale, code NIC
Etat administratif : Cessée
Activité principale : Création artistique relevant des arts plastiques (NAFRev2 : 90.03A)
Code NIC : 00011
01/03/2013 : activité principale, code NIC
Activité principale : Commerce de détail de jeux et jouets en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.65Z)
Code NIC : 00037
Dépôts des actes :
N.C             : Attestation de délivrance de l'information donnée au conjoint commun en biens, sur les conséquences des dettes contractées dans l'exercice de sa profession, sur les biens communs
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2010A00225
Dépôt : N°266 déposé le 08/06/2010
Etat : Déposé
Etablissements :
25/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2010A00225
Type : Etablissement principal

Adresse :
24 rue Emile Legrelle
62000 Arras
FRANCE
Enseigne : LE CHEVAL A BASCULE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2013
Activité : Vente de jeux / jouets en bois / doudous et peluches
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
25/04/2017 : Ajout
Greffe : Arras (6201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99999
Numéro unique d’observation : 4328
Date d’ajout de l’observation : 25/04/2017
Texte de l'observation : Radiation du RCS le 25/04/2017 avec effet au 29/03/2016
Personnes physiques :
25/04/2017 : SEYNAVE Frédéric Victor
Greffe : Arras (6201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 28/05/1974
Ville de naissance : 62119 Béthune
Pays de naissance : FRANCE
Nationalité : Française

Adresse :
1 rue du 14 Juillet
62217 Beaurains
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/06/2010
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/07/2010
Date à laquelle la personne a cessé son activité : 29/03/2016

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