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de Saint-Firmin

FREE PRO

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/06/2010
Dénomination usuelle : FREE PRO
Enseigne : JAGUAR NETWORK
Siège de l'unité légale : non
Siret : 43909965600035 / Siren : 439099656 / NIC : 00035
N° de TVA : FR 83 439099656
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
61 : Télécommunications
Cette division comprend les activités de mise à disposition de services de télécommunications et de services connexes, c’est-à-dire de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d’images. Les installations de transmission assurant ces activités peuvent reposer sur une seule technologie ou sur une combinaison de plu- sieurs technologies. Les activités classées dans cette division ont pour caractéristique commune de transmettre du contenu, sans avoir participé à sa création. Cette division, est organisée selon le type d’infrastructure mise en œuvre. Dans le cas de la transmission de si- gnaux de télévision, elle comprend l’intégration de programmes complets de chaînes de télévision (produits en 60) en bouquets de programmes (ou bouquets de chaînes) et leur distribution. Cette division ne comprend pas :
- la réalisation de grilles de programme (ou programmes complets) de radio ou de télévision (cf. 60)
61.1 : Télécommunications filaires
61.10 : Télécommunications filaires
61.10Z : Télécommunications filaires
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’exploitation, d’entretien et d’accès à des installations de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d’images en utilisant une infrastructure de télécommunications filaires. Les installations de transmission assurant ces activités peuvent reposer sur une seule technologie ou sur une combinaison de plusieurs technologies. Ces activités comprennent plus précisément :
- l’exploitation et l’entretien des installations de commutation et de transmission permettant les communications de point à point par l’intermédiaire de lignes terrestres, de micro-ondes ou une combinaison de lignes terrestres et de liaisons satellites
- l’exploitation de systèmes de câblodistribution (par exemple pour la transmission des données et des signaux de télévision)
- la fourniture de communications par télégraphe et d’autres communications non vocales utilisant leur propre infrastructure
- l’acquisition de l’accès et de la capacité réseau auprès des propriétaires et opérateurs de réseaux et la fourniture de services de télécommunications s’appuyant sur cette capacité, aux entreprises et aux ménages

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’accès à Internet par l’opérateur de l’infrastructure filaire

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les revendeurs de services de télécommunications (cf. 61.90Z) Produits associés : 61.10.11, 61.10.12, 61.10.13, 61.10.20, 61.10.30, 61.10.41, 61.10.42, 61.10.43, 61.10.49, 61.10.51, 61.10.52, 61.10.53
Coordonnées de l'établissement :
FREE PRO
Adresse :
71 AVEN ANDRE ROUSSIN
13016 MARSEILLE
Marchés publics :
27/12/2022 : Accord-cadre

Objet : P1944-AOO-DSI-Lot 3 : FOURNITURE DE BANDE PASSANTE INTERNET SITE ACOSS LYON - POP 1
Classification : Réseau internet (32412110)

Numéro unique d’identification : 180035016000542019XeKjBPVl9A01
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 63 000 €
Date de notification : 22/12/2020

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : ACOSS (Caisse nationale)

Titulaire :
JAGUAR NETWORK (43909965600035)
14/12/2022 : Accord-cadre

Objet : Le présent accord-cadre a pour objet les prestations suivantes : - FOURNITURE DE TRANSIT IP PROTEGE VERS INTERNET - L’accord-cadre est composé des prestations suivantes : - Mise en service et fourniture des liaisons fibres Ethernet noires, des équipe
Classification : Services de transmission de données (72318000)

Numéro unique d’identification : 2613000810048420222022S2238000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 900 000 €
Date de notification : 14/12/2022

Lieu d'exécution : (13) Bouches-du-Rhône
Acheteur : ASSISTANCE PUBLIQUE DES HOPITAUX DE MARSEILLE

Titulaire :
JAGUAR NETWORK (43909965600035)
23/11/2022 : Accord-cadre

Objet : 18S0063-Lot 1 : Fourniture services d'interconnexion niveau 2 (Ethernet) liaisons : St Charles/Astrolabe et St Charles/Capelette
Classification : Services de développement de l'internet (72420000)

Numéro unique d’identification : 059804062000872020XPjWh/6MUX00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 40 320 €
Date de notification : 01/10/2020

Lieu d'exécution : Bouches-du-Rhône
Acheteur : Régie des Transports Métropolitains

Titulaires :
JAGUAR NETWORK (43909965600035)
JAGUAR NETWORK (43909965600035)
15/06/2022 : Accord-cadre

Objet : MISE A JOUR DES LIAISONS SECURISEES DE LA CMAR PACA: Lot 1: Fourniture de services de réseaux de données WAN
Classification : Infrastructure de réseau (32424000)

Numéro unique d’identification : 1300208780024020220200
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 666 666 €
Date de notification : 07/06/2022

Lieu d'exécution : Code région
Acheteur : CMAR PACA

Titulaire :
JAGUAR NETWORK SASU (43909965600035)
02/06/2022 : Accord-cadre

Objet : Ce marché a pour objet la fourniture, le raccordement et la maintenance de deux accès permanents à Internet, ainsi que la fourniture de services associés. - Fourniture d’un accès permanent à haut débit à Internet
Classification : Fournisseur de services internet (ISP) (72411000)

Numéro unique d’identification : 1100000230001720222022S1199300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 39 990 €
Date de notification : 02/06/2022

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Pouvoirs publics - Direction de la Communication

Titulaire :
JAGUAR NETWORK (43909965600035)
17/05/2022 : Accord-cadre

Objet : 20/INFO2015/01-Lot 1 - Services d'interconnexion de sites de niveau 3, solution de sécurisation associée et téléphonie SIP
Classification : Services de télécommunications (64200000)

Numéro unique d’identification : 550200661000192020GqG0/oa9I700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 315 541 €
Date de notification : 22/12/2020

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : BRL DJRSE

Titulaire :
JAGUAR NETWORK (43909965600035)
02/03/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture d'un service de Transit IP
Classification : 64200000-

Numéro unique d’identification : 2335000160004020209038200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 100 000 €
Date de notification : 01/03/2021

Lieu d'exécution : RENNES CEDEX 7
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
JAGUAR NETWORKS (43909965600035)
02/03/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture d'un service de Transit IP
Classification : 64200000-

Numéro unique d’identification : 2335000160004020209038201
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 100 000 €
Date de notification : 01/03/2021

Lieu d'exécution : RENNES CEDEX 7
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
JAGUAR NETWORKS (43909965600035)
25/02/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture d'un service de transit Internet et d'un service de protection anti-DDoS - pour le Réseau Interministériel de l'Etat (RIE) - - Fourniture d’un service de transit internet pour la zone Sud
Classification : Services de réseaux informatiques (72700000)

Numéro unique d’identification : 120001037000232022120007905100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 573 600 €
Date de notification : 25/02/2022

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Services du Premier ministre - Direction des Services Administratifs et Financiers

Titulaire :
JAGUAR NETWORK (43909965600035)
07/02/2022 : Marché

Objet : PRA (PLAN DE REPRISE D'ACTIVITE) RIVP
Classification : Services de secours informatique (72910000)

Numéro unique d’identification : 552032708002162021DSI000600
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 230 910 €
Date de notification : 07/02/2022

Lieu d'exécution : Paris
Acheteur : 1-RIVP - Siège

Titulaire :
JAGUAR NETWORK (43909965600035)
14/09/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture d'un accès fédéral au réseau internet pour la Ville de Lyon
Classification : 72411000-

Numéro unique d’identification : 216901231000112021M3163A00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 53 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 600 000 €
Date de notification : 14/09/2021

Lieu d'exécution : A Lyon
Acheteur : Ville de Lyon

Titulaire :
JAGUAR NETWORK SASU- (43909965600035)
29/06/2021 : Accord-cadre

Objet : LOCATION D’ESPACES EN DATACENTER ET PRESTATIONS DE SERVICES
Classification : 72317000-

Numéro unique d’identification : 23130002100012202121018200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 800 000 €
Date de notification : 16/06/2021

Lieu d'exécution : BOUCHES DU RHONE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
JAGUAR NETWORK (43909965600035)
16/06/2021 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE D UNE BOUCLE DE RESEAU OPTIQUE MPLS
Classification : 72318000-

Numéro unique d’identification : 23130002100012202121019500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 214 000 €
Date de notification : 16/06/2021

Lieu d'exécution : BOUCHES DU RHONE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
JAGUAR NETWORK (43909965600035)
23/04/2021 : Accord-cadre

Objet : 18S0095-Lot 2 : fourniture d'un accès Internet très haut débit sur le site de La Rose Surface
Classification : Services internet (72400000)

Numéro unique d’identification : 059804062000872019PJgow_jNSD00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 21 240 €
Date de notification : 01/07/2020

Lieu d'exécution : Bouches-du-Rhône
Acheteur : Régie des Transports Métropolitains

Titulaire :
JAGUAR NETWORK (43909965600035)
22/03/2021 : Accord-cadre

Objet : 19S0079-HEBERGEMENT DU SITE INTERNET DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Classification : Services de développement de logiciels de gestion de réseau, d'internet et d'intranet (72212200)

Numéro unique d’identification : 059804062000872019ADJZsb5W7h00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 154 604 €
Date de notification : 09/10/2020

Lieu d'exécution : Bouches-du-Rhône
Acheteur : Régie des Transports Métropolitains

Titulaire :
JAGUAR NETWORK (43909965600035)
12/03/2021 : Accord-cadre

Objet : 18S0063-Lot 1 :Fourniture services d'interconnexion niveau 2 (Ethernet) liaisons : St Charles/Astrolabe et St Charles/Capelette
Classification : Services de développement de l'internet (72420000)

Numéro unique d’identification : 059804062000872018jro6ohi9Qy00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 40 320 €
Date de notification : 01/10/2020

Lieu d'exécution : Bouches-du-Rhône
Acheteur : Régie des Transports Métropolitains

Titulaire :
JAGUAR NETWORK (43909965600035)
11/03/2021 : Accord-cadre

Objet : 2020/16-Lot 2: Interconnexion réseaux, services internet et services associés
Classification : Services de télécommunications (64200000)

Numéro unique d’identification : 261302368003012020bn7rPjFAX700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 248 000 €
Date de notification : 03/03/2021

Lieu d'exécution : Bouches-du-Rhône
Acheteur : Centre Communal d' Action Sociale de MARSEILLE

Titulaire :
JAGUAR NETWORK (43909965600035)
08/03/2021 : Accord-cadre

Objet : Services de télécommunications - Accès Internet, Interconnexion des sites et Trunk SIP
Classification : Services d'interconnexion (64221000)

Numéro unique d’identification : 2129015160001420212021S0007700
Source : megalis-bretagne
Durée : 44 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 121 865 €
Date de notification : 08/03/2021

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : MAIRIE DE MORLAIX

Titulaire :
JAGUAR NETWORK (43909965600035)
18/02/2021 : Marché

Objet : FOURNITURE DE SERVICES INTERNET : TRANSITS ET FILTRAGES DE MESSAGERIE - Accès aux services Internet sur un premier point du noeud d’échange Internet (GIX) de Lyon LOT 1
Classification : Services internet (72400000)

Numéro unique d’identification : 2669002730001920212021S0285600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 113 460 €
Date de notification : 18/02/2021

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : HOSPICES CIVILS DE LYON

Titulaire :
JAGUAR NETWORK (43909965600035)
18/12/2020 : Accord-cadre

Objet : PRESTATIONS DE SERVICES DE TELECOMMUNICATION - INTERCONNEXION DES SITES, ACCES INTERNET PRINCIPAL ET SECONDAIRES
Classification : 64210000-

Numéro unique d’identification : 21840007500014202020S001100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 346 252 €
Date de notification : 27/11/2020

Lieu d'exécution : AVIGNON CEDEX 9
Acheteur : VILLE D'AVIGNON

Titulaire :
JAGUAR NETWORK (43909965600035)
05/11/2020 : Accord-cadre

Objet : RENOUVELLEMENT DU RESEAU REGIONAL REALYCE : FOURNITURE D'UN SERVICE DE LIENS TELECOM DE NIVEAU 2 (REALYCE 3)
Classification : 64200000-

Numéro unique d’identification : 23130002100012202020040100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 600 000 €
Date de notification : 29/10/2020

Lieu d'exécution : BOUCHES DU RHONE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
JAGUAR NETWORK (43909965600035)
22/10/2020 : Marché

Objet : Réalisation de prestations de services de télécommunications: Lot 1: Accès Internet et Réseau VPN et Trunk SIP
Classification : Services de télécommunications (64200000)

Numéro unique d’identification : 20007273400011202000001801
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 233 469 €
Date de notification : 20/10/2020

Lieu d'exécution : Communauté de Communes Estuaire et Sillon
Acheteur : CC Estuaire et Sillon

Titulaire :
JAGUAR NATWORK (43909965600035)
29/05/2020 : Accord-cadre

Objet : RECOURS A UNE SOLUTION CLOUD POUR LES PLATEFORMES SERVEURS DU DEPARTEMENT
Classification : 72514000-

Numéro unique d’identification : 2283000180011320202019107800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 725 733 €
Date de notification : 28/05/2020

Lieu d'exécution : TOULON CEDEX
Acheteur : DEPARTEMENT DU VAR

Titulaire :
JAGUAR NETWORK (43909965600035)
29/05/2020 : Accord-cadre

Objet : RECOURS A UNE SOLUTION CLOUD POUR LES PLATEFORMES SERVEURS DU DEPARTEMENT
Classification : 72514000-

Numéro unique d’identification : 2283000180011320202019107801
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 725 733 €
Date de notification : 28/05/2020

Lieu d'exécution : TOULON CEDEX
Acheteur : DEPARTEMENT DU VAR

Titulaire :
JAGUAR NETWORK (43909965600035)
29/05/2020 : Accord-cadre

Objet : RECOURS A UNE SOLUTION CLOUD POUR LES PLATEFORMES SERVEURS DU DEPARTEMENT
Classification : 72514000-

Numéro unique d’identification : 2283000180011320202019107802
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 725 733 €
Date de notification : 28/05/2020

Lieu d'exécution : TOULON CEDEX
Acheteur : DEPARTEMENT DU VAR

Titulaire :
JAGUAR NETWORK (43909965600035)
29/05/2020 : Accord-cadre

Objet : RECOURS A UNE SOLUTION CLOUD POUR LES PLATEFORMES SERVEURS DU DEPARTEMENT
Classification : 72514000-

Numéro unique d’identification : 2283000180011320202019107803
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 725 733 €
Date de notification : 28/05/2020

Lieu d'exécution : TOULON CEDEX
Acheteur : DEPARTEMENT DU VAR

Titulaire :
JAGUAR NETWORK (43909965600035)
29/05/2020 : Accord-cadre

Objet : RECOURS A UNE SOLUTION CLOUD POUR LES PLATEFORMES SERVEURS DU DEPARTEMENT
Classification : 72514000-

Numéro unique d’identification : 2283000180011320202019107804
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 725 733 €
Date de notification : 28/05/2020

Lieu d'exécution : TOULON CEDEX
Acheteur : DEPARTEMENT DU VAR

Titulaire :
JAGUAR NETWORK (43909965600035)
29/05/2020 : Accord-cadre

Objet : RECOURS A UNE SOLUTION CLOUD POUR LES PLATEFORMES SERVEURS DU DEPARTEMENT
Classification : 72514000-

Numéro unique d’identification : 2283000180011320202019107805
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 725 733 €
Date de notification : 28/05/2020

Lieu d'exécution : TOULON CEDEX
Acheteur : DEPARTEMENT DU VAR

Titulaire :
JAGUAR NETWORK (43909965600035)
26/05/2020 : Accord-cadre

Objet : MAPA-08-OTCM-TEL-Lot 1 - CONNEXION INTERNET FIBRE FTTO
Classification : Services des postes et télécommunications (64000000)

Numéro unique d’identification : 417565439000292019BM4Dmmtiwt00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 7 200 €
Date de notification : 01/01/2020

Lieu d'exécution : Bouches-du-Rhône
Acheteur : OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES DE MARSEILLE

Titulaire :
JAGUAR NETWORK (43909965600035)
15/05/2020 : Accord-cadre

Objet : 012020-Fourniture d'une solution globale de télécommunications
Classification : Services de télécommunications (64200000)

Numéro unique d’identification : 068801646000652020wWYZRK23yq00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 34 939 €
Date de notification : 07/05/2020

Lieu d'exécution : Bouches-du-Rhône
Acheteur : RDT 13

Titulaire :
JAGUAR NETWORK (43909965600035)
21/04/2020 : Accord-cadre

Objet : L'accord-cadre a pour objet la fourniture de solution d’accès à Internet pour les services du Ministère de l’Intérieur, et la fourniture d’hébergement de sites institutionnels ainsi que des prestations de service CDN pour les unités de la Gendarmerie Nati
Classification : Réseau internet (32412110)

Numéro unique d’identification : 110014016000642020130015412200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 265 287 €
Date de notification : 21/04/2020

Lieu d'exécution : (02) Aisne
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - Sous Direction de l'achat - Bureau des marchés publics

Titulaire :
JAGUAR NETWORK (43909965600035)
06/04/2020 : Accord-cadre

Objet : H�bergement du site internet de la ville Fos sur Mer et prestations de service associ�es
Classification : Services de gestion de réseaux informatiques (72315200)

Numéro unique d’identification : 211300397000182018uGn7lzWXS200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 22 000 €
Date de notification : 12/03/2019

Lieu d'exécution : Bouches-du-Rh�ne
Acheteur : Mairie de Fos sur Mer

Titulaire :
JAGUAR NETWORK (43909965600035)
24/06/2019 : Accord-cadre

Objet : Prestations d’infogérance de l’ensemble des serveurs du système d’information et du système de téléphonie de la CCI d’Occitanie pour l’ensemble de ses utilisateurs. -
Classification : Services de technologies de l'information (72222300)

Numéro unique d’identification : 1300224780001520191395900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 767 113 €
Date de notification : 24/06/2019

Lieu d'exécution : (31) Haute-Garonne
Acheteur : Chambres de Commerce et d'Industrie

Titulaire :
JAGUAR NETWORK (43909965600035)
Historique de l'établissement :
23/03/2021 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : FREE PRO
Liens de succession de l'établissement :
29/11/2022 : Préccession
Successeur : JAGUAR NETWORK
Continuité économique
01/06/2010 : Succession
Prédécesseur : FREE PRO
Continuité économique
Accords d'entreprise :
28/07/2022 : Accord sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée, la QVT et l'égalité professionnelle
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01322015727
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 14/09/2022
Date de dépôt : 23/08/2022
Date du texte : 28/07/2022
Date d'effet : 24/08/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 19/09/2022
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : JAGUAR NETWORK
Siret : 43909965600035
Code APE : 6110Z
Secteur : Télécommunications filaires

Thèmes de l'accord :
  • 051 - Durée collective du temps de travail
  • 052 - Heures supplémentaires (contingent, majoration)
  • 054 - Travail du dimanche
  • 055 - Travail de nuit
  • 057 - Forfaits (en heures, en jours)
  • 058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
  • 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
  • 069 - Dispositifs don de jour et jour de solidarité
  • 081 - Egalité salariale F/H
  • 082 - Non discrimination - Diversité
  • 083 - Autres dispositions Egalité professionnelle
  • 084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
Siège social :
Vous trouverez plus d'informations sur la page consacrée au siège social JAGUAR NETWORK

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