FREMAUX DELORME

Informations de l'établissement :

Date de création : 29/09/1995

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 45650160000211 / Siren : 456501600 / NIC : 00211

N° de TVA : FR 30 456501600

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)

47.5 : Commerce de détail d'autres équipements du foyer en magasin spécialisé

Ce groupe comprend le commerce de détail d’équipements ménagers, tels que textiles, quincaillerie, tapis, appareils électriques ou meubles, en magasins spécialisés.

47.51 : Commerce de détail de textiles en magasin spécialisé

47.51Z : Commerce de détail de textiles en magasin spécialisé

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail de tissus
- le commerce de détail de fils à tricoter
- le commerce de détail de matériaux de base pour la fabrication de tapis, de tapisseries ou de broderies
- le commerce de détail de textiles
- le commerce de détail d’articles de mercerie : aiguilles, fils, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de détail d’articles d’habillement (cf. 47.71)
- le commerce de détail de rideaux et de voilage (cf. 47.53Z) Produits associés : 47.00.51p

Coordonnées de l'établissement :
FREMAUX DELORME

Adresse :
10 Rue DE LA PEPINIERE
75008 PARIS 8

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de détail de textiles en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.51Z)

01/01/2005 : activité principale

Activité principale : Fabrication de linge de maison et d'articles d'ameublement (NAFRev1 : 17.4A)

25/12/1995 : activité principale

Activité principale : Commerce de détail de textiles (NAF1993 : 52.4A)

Liens de succession de l'établissement :

08/06/2005 : Succession

Prédécesseur : FREMAUX DELORME
Transfert du siège
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1956

Dénomination : FREMAUX DELORME

Dénomination usuelle: BOUTIQUES YVES DELORME

Activité principale : Vente à distance sur catalogue spécialisé (NAFRev2 : 47.91B)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

22/12/2016 : PLATANE

N° national/d'enregistrement : 4324444
Date de dépôt : 22/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 22/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Glaces (miroirs), cadres, coussin, couette, oreiller, traversin, literie (à l'exception du linge de lit), matelas ; boîtes en matières plastiques ; vannerie ; objets d'art en cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile, tissus d'ameublement ; linge de lit (housse de couette, drap, taie d'oreiller, taie de traversin, housse pour coussin, couvre lits, cache sommier) ; linge éponge (drap de bain, drap de plage, serviette, gant de toilette) ; linge de table (nappe, serviette de table, chemin de table, sets de table, torchon) ; couverture, plaid ; trousses et sacs de toilette en tissus coordonnés avec les gammes de linge de lit et linge éponge ; rideaux, stores.

Déposant 1 : FREMAUX – DELORME, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 456501600
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

22/12/2016 : PLATANE

N° national/d'enregistrement : 4324444
Date de dépôt : 22/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres, coussin, couette, oreiller, traversin, literie (à l'exception du linge de lit), matelas ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; vannerie ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile, tissus d'ameublement ; linge de lit (housse de couette, drap, taie d'oreiller, taie de traversin, housse pour coussin, couvre lits, cache sommier) ; linge éponge (drap de bain, drap de plage, serviette, gant de toilette) ; linge de table (nappe, serviette de table, chemin de table, sets de table, torchon) ; couverture, plaid ; trousses et sacs de toilette en tissus coordonnés avec les gammes de linge de lit et linge éponge ; rideaux, stores.

Déposant 1 : FREMAUX -DELORME, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 456501600
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

22/12/2016 : PLATANE

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Glaces (miroirs), cadres, coussin, couette, oreiller, traversin, literie (à l'exception du linge de lit), matelas ; boîtes en matières plastiques ; vannerie ; objets d'art en cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile, tissus d'ameublement ; linge de lit (housse de couette, drap, taie d'oreiller, taie de traversin, housse pour coussin, couvre lits, cache sommier) ; linge éponge (drap de bain, drap de plage, serviette, gant de toilette) ; linge de table (nappe, serviette de table, chemin de table, sets de table, torchon) ; couverture, plaid ; trousses et sacs de toilette en tissus coordonnés avec les gammes de linge de lit et linge éponge ; rideaux, stores.

Déposant 1 : FREMAUX – DELORME, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 456501600
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 704745
Date de demande : 24/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 20 : Meubles ; boîtes en bois ; objets d'art en bois.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

08/11/2011 : LAURENCE TAVERNIER

N° national/d'enregistrement : 3872630
Date de dépôt : 08/11/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 08/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfums, cosmétiques ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de maison à savoir linge de lit (drap, housse de couette, taie d'oreiller, taie de traversin, couverture, housse de coussin, plaid, couvre-lit, tour de lit, jupon de lit, cache sommier), linge de bain (serviettes, drap de bain, gant de toilette), linge de table en matières textiles (nappe, napperon, chemin de table, serviette de table, set de table) ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lingerie pour hommes, femmes, enfants notamment déshabillé, liquette, chemise de nuit, pyjama, peignoir, robe de chambre, liseuse, pull, kimono, poncho, chaussette, ballerine, chaussons, mule, mocassin, étole, gant, pantalon, veste d`intérieur, caleçon, gigoteuse, nid d`ange, bavoir.

Déposant 1 : FREMAUX DELORME, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 456501600
Adresse :
10, rue de la Pépinière
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François
Adresse :
9, avenue PERCIER
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 828902
Date de demande : 22/07/2021
N° de BOPI : 2021-34
Date du BOPI : 27/08/2021

Bénéficiare 1 : LAURENCE TAVERNIER NOUVELLE,, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 504575549
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 831593
Date de demande : 25/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : FREMAUX DELORME, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 456501600
Adresse :
10, rue de la Pépinère
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2799355
Date de demande : 14/12/2021
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

08/11/2011 : LAURENCE TAVERNIER

N° national/d'enregistrement : 3872630
Date de dépôt : 08/11/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 08/11/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfums, cosmétiques ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de maison à savoir linge de lit (drap, housse de couette, taie d'oreiller, taie de traversin, couverture, housse de coussin, plaid, couvre-lit, tour de lit, jupon de lit, cache sommier), linge de bain (serviettes, drap de bain, gant de toilette), linge de table en matières textiles (nappe, napperon, chemin de table, serviette de table, set de table) ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lingerie pour hommes, femmes, enfants notamment déshabillé, liquette, chemise de nuit, pyjama, peignoir, robe de chambre, liseuse, pull, kimono, poncho, chaussette, ballerine, chaussons, mule, mocassin, étole, gant, pantalon, veste d`intérieur, caleçon, gigoteuse, nid d`ange, bavoir.

Déposant 1 : LAURENCE TAVERNIER NOUVELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 504575549
Adresse :
57 Avenue Gabriel Péri
93400 Saint Ouen
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS
Adresse :
31 Rue Tronchet
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : LAURENCE TAVERNIER NOUVELLE,, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 504575549
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : FREMAUX DELORME, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 456501600
Adresse :
10, rue de la Pépinère
75008 Paris
FR

28/10/2010 : IOSIS

N° national/d'enregistrement : 3778141
Date de dépôt : 28/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/10/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Trousses de toilette et trousses de voyage en matières textiles, trousses de maquillage ; sacs à main, sacs à dos, sacs (enveloppes), pochettes pour l'emballage (en cuir), sacs de voyage ; sacs de plage.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Plateaux à usage domestiques en papier et/ou non en métaux précieux ; vides poches en matière acrylique.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table ; housses de coussin, plaids, courtes pointes, taies d'oreiller, étoles, bas de porte, couvres-lits, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, édredons.

Déposant 1 : LAVAL & MAYENNE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 555650118
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 622010
Date de demande : 03/04/2014
N° de BOPI : 2014-18
Date du BOPI : 02/05/2014

Bénéficiare 1 : IOSIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 790100
Date de demande : 06/07/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

Bénéficiare 1 : FREMAUX DELORME, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 456501600
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 790160
Date de demande : 07/07/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

Bénéficiare 1 : FREMAUX DELORME, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 456501600
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

28/10/2010 : IOSIS

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Trousses de toilette et trousses de voyage en matières textiles, trousses de maquillage ; sacs à main, sacs à dos, sacs (enveloppes), pochettes pour l'emballage (en cuir), sacs de voyage ; sacs de plage.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Plateaux à usage domestiques en papier et/ou non en métaux précieux ; vides poches en matière acrylique.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table ; housses de coussin, plaids, courtes pointes, taies d'oreiller, étoles, bas de porte, couvres-lits, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, édredons.

Déposant 1 : LAVAL & MAYENNE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 555650118
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : IOSIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 790100
Date de demande : 01/07/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

Bénéficiare 1 : FREMAUX DELORME, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 456501600
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 790160
Date de demande : 01/07/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

Bénéficiare 1 : FREMAUX DELORME, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 456501600
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

28/10/2010 : IOSIS

N° national/d'enregistrement : 3778141
Date de dépôt : 28/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Trousses de toilette et trousses de voyage en matières textiles, trousses de maquillage ; sacs à main, sacs à dos, sacs (enveloppes), pochettes pour l'emballage (en cuir), sacs de voyage ; sacs de plage.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Plateaux à usage domestiques en papier et/ou non en métaux précieux ; vides poches en matière acrylique.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table ; housses de coussin, plaids, courtes pointes, taies d'oreiller, étoles, bas de porte, couvres-lits, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, édredons.

Déposant 1 : FREMAUX DELORME, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 456501600

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme REY Laurence

Bénéficiare 1 : IOSIS

Bénéficiare 1 : FREMAUX DELORME, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 456501600
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : FREMAUX DELORME, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 456501600
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-46
Date du BOPI : 19/11/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2759089
Date de demande : 14/09/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

30/09/2010 : LAURENCE TAVERNIER

N° national/d'enregistrement : 3770397
Date de dépôt : 30/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, cosmétiques, savons, huiles essentielles, crayons à usage cosmétique, crèmes cosmétiques, motifs décoratifs à usage cosmétique, eau de toilette, bâtons d'encens, extraits de fleurs, huiles à usage cosmétique, huiles de toilette, rouge à lèvres, produits de maquillage, mascara, masques de beauté, produits de parfumerie, shampooings, produits cosmétiques pour les soins de la peau;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-cartes [portefeuille], étuis pour clés [maroquinerie], porte-documents, mallettes pour documents, mallettes, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, serviettes [maroquinerie], trousses de voyage [maroquinerie], valises, sacs de plage, sacs de sports, sacs d'écoliers, trousses de toilette;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couvre-lits, draps, couverture de lits, linge de lit, plaids, gants de toilette, linge de bain à l'exception de l'habillement, housses d'oreillers, taies d'oreillers, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, serviettes de toilette en matières textiles, chemins de table, linge de table non en papier, nappes non en papier, ronds de table non en papier, serviettes de table en matières textiles, sets de table non en papier, tapis de table non en papier, serviettes de bains;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Maillots de bain, bas, bonneterie, ceintures [habillement], chapeaux, chaussures, collants, corsets, culottes, sous-vêtements, foulards, soutien-gorge, jarretières, peignoirs, paréo, pyjamas.

Déposant 1 : LAURENCE TAVERNIER, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 504575549

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 796349
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : LAURENCE TAVERNIER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 504575549
Adresse :
10 rue de la Pépinère
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : FREMAUX DELORME, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 456501600
Adresse :
10, rue de la Pépinère
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2760626
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

16/07/2010 : I FEEL HOME

N° national/d'enregistrement : 3753994
Date de dépôt : 16/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/07/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Oreillers.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Torchons (chiffons) de nettoyage.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus pour la fabrication de textiles. Linge de lit, draps, housses de couette, housses pour traversin, taies d'oreiller, jupons de lit, jeté de lit, couvre-lit, couvre-oreillers, dessus de lit, taies de traversins, housses de coussins, taies d'oreiller brodées, housses de couettes brodées, draps à langer, draps plats, draps housses. Linge de bain ; serviettes de bain ; gants de toilette ; serviettes de plage. Linge de table non en papier ; nappes non en papier, serviettes de table non en papier, sets de table non en papier, chemins de table non en papier. Couettes, couvertures. Tours de lit.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements à savoir peignoirs, pyjamas, chemises de nuit. Chaussures à savoir pantoufle et mules. Vêtements d'enfants à savoir peignoirs de bain, pyjamas, bavoirs en tissu, gigoteuses à savoir sacs de couchage pour bébés, robes de chambre, chemises de nuit, peignoirs à capuches doublés d'éponge, nids d'ange, gigoteuses.

Déposant 1 : FREMAUX-DELORME, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 456501600
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 786312
Date de demande : 30/04/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

Bénéficiare 1 : FREMAUX DELORME, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 456501600
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

16/07/2010 : I FEEL HOME

N° national/d'enregistrement : 3753994
Date de dépôt : 16/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Oreillers.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Torchons (chiffons) de nettoyage.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus pour la fabrication de textiles. Linge de lit, draps, housses de couette, housses pour traversin, taies d'oreiller, jupons de lit, jeté de lit, couvre-lit, couvre-oreillers, dessus de lit, taies de traversins, housses de coussins, taies d'oreiller brodées, housses de couettes brodées, draps à langer, draps plats, draps housses. Linge de bain ; serviettes de bain ; gants de toilette ; serviettes de plage. Linge de table non en papier ; nappes non en papier, serviettes de table non en papier, sets de table non en papier, chemins de table non en papier. Couettes, couvertures. Tours de lit.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements à savoir peignoirs, pyjamas, chemises de nuit. Chaussures à savoir pantoufle et mules. Vêtements d'enfants à savoir peignoirs de bain, pyjamas, bavoirs en tissu, gigoteuses à savoir sacs de couchage pour bébés, robes de chambre, chemises de nuit, peignoirs à capuches doublés d'éponge, nids d'ange, gigoteuses.

Déposant 1 : FREMAUX DELORME, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 456501600
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : FREMAUX DELORME, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 456501600
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2748003
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

31/05/2010 : I FIL HOME

N° national/d'enregistrement : 3742147
Date de dépôt : 31/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 31/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Oreillers.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus pour la fabrication de textiles. Linge de lit, draps, housses de couette, housses pour traversin, taies d'oreiller, jupons de lit, jeté de lit, couvre-lit, couvre-oreillers, dessus de lit, taies de traversins, housses de coussins, taies d'oreiller brodées, housses de couettes brodées, draps à langer, draps plats, draps housses. Linge de bain ; serviettes de bain ; gants de toilette ; serviettes de plage. Linge de table en matières textiles ; nappes en matières textiles, serviettes de table en matières textiles, sets de table en matières textiles, chemins de table, torchons (chiffons) de nettoyage. Couettes, couvertures de lit. Tours de lit (linge de lit).
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements à savoir peignoirs, pyjamas, chemises de nuit. Chaussures à savoir pantoufle et mules. Vêtements d'enfants à savoir peignoirs de bain, pyjamas, bavoirs en tissu, gigoteuses à savoir sacs de couchage pour bébés, robes de chambre, chemises de nuit, peignoirs à capuches doublés d'éponge, nids d'ange, gigoteuses.

Déposant 1 : FREMAUX DELORME, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 456501600
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 784538
Date de demande : 06/04/2020
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

Bénéficiare 1 : FREMAUX DELORME, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 456501600
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745632
Date de demande : 16/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

31/05/2010 : I FIL HOME

N° national/d'enregistrement : 3742147
Date de dépôt : 31/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 31/05/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Oreillers.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus pour la fabrication de textiles. Linge de lit, draps, housses de couette, housses pour traversin, taies d'oreiller, jupons de lit, jeté de lit, couvre-lit, couvre-oreillers, dessus de lit, taies de traversins, housses de coussins, taies d'oreiller brodées, housses de couettes brodées, draps à langer, draps plats, draps housses. Linge de bain ; serviettes de bain ; gants de toilette ; serviettes de plage. Linge de table en matières textiles ; nappes en matières textiles, serviettes de table en matières textiles, sets de table en matières textiles, chemins de table, torchons (chiffons) de nettoyage. Couettes, couvertures de lit. Tours de lit (linge de lit).
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements à savoir peignoirs, pyjamas, chemises de nuit. Chaussures à savoir pantoufle et mules. Vêtements d'enfants à savoir peignoirs de bain, pyjamas, bavoirs en tissu, gigoteuses à savoir sacs de couchage pour bébés, robes de chambre, chemises de nuit, peignoirs à capuches doublés d'éponge, nids d'ange, gigoteuses.

Déposant 1 : FREMAUX – DELORME, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 456501600
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : FREMAUX DELORME, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 456501600
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

21/05/2010 : baby Delorme

N° national/d'enregistrement : 3740101
Date de dépôt : 21/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus pour la fabrication de textiles. Couvre-lits à savoir couvertures, linge de lit, draps, jupons de lit, dessus de lit, housses de couettes, taies de traversins, housses de coussins, taies d'oreiller, couettes, taies d'oreiller brodées, housses de couettes brodées, gants, draps à langer, draps plats, draps housses. Linge de bain ; serviettes de bain ; serviettes de plage. Tours de lit.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements à savoir peignoirs de bain, pyjamas, robes de chambre. Chaussures à savoir pantoufles. Vêtements d'enfants à savoir peignoirs de bain, pyjamas, bavoirs en tissu, gigoteuses à savoir sacs de couchage pour bébés, robes de chambre, peignoirs à capuches doublés d'éponge, nids d'ange.

Déposant 1 : FREMAUX-DELORME, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 456501600
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

01/04/2009 : CEMONJARDIN

N° national/d'enregistrement : 3641104
Date de dépôt : 01/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques, éléments métalliques pour la construction, constructions métalliques transportables ou non ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Récipients d'emballage métalliques ; boîtes, coffres et conteneurs métalliques.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions non métalliques transportables ou non ; monuments non métalliques.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge). Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; ; paille de fer ; verre brut ou mi ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine, faïence. Materiel de nettoyage à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets cartes à jouer, appareils et articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; appareils de gymnastique et de sport ; attirail de pêche ; balançoires, jeux extérieurs ; balles de jeux ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Equipement de tennis à l'exception des vêtements et des chaussures.

Déposant 1 : CEMONJARDIN, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 749898029
Adresse :
26 rue de la Tannerie
59320 HAUBOURDIN
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 749173
Date de demande : 12/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : CEMONJARDIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 757309
Date de demande : 21/05/2019
N° de BOPI : 2019-25
Date du BOPI : 21/06/2019

Bénéficiare 1 : CEMONJARDIN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 845738
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : CEMONJARDIN, Société par Actions Simplifié
Numéro de SIREN : 749898029
Adresse :
C/O FREMAUX DELORME - Parc du Verseau 35B avenue de la Marne
59290 WASQUEHAL
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 845739
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : FREMAUX DELORME, Société par Actions Simplifié
Numéro de SIREN : 456501600
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-19
Date du BOPI : 07/05/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2710537
Date de demande : 26/03/2019
N° de BOPI : 2019-29
Date du BOPI : 19/07/2019

20/10/2008 : baby Delorme PARIS

N° national/d'enregistrement : 3605851
Date de dépôt : 20/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 20/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus pour la fabrication de textiles. Couvre-lits à savoir couvertures, linge de lit, draps, jupons de lit, dessus de lit, housses de couettes, taies de traversins, housses de coussins, taies d'oreiller, couettes, taies d'oreiller brodées, housses de couettes brodées, gants, draps à langer, draps plats, draps housses. Linge de bain ; serviettes de bain ; serviettes de plage. Tours de lit.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements à savoir peignoirs de bain, pyjamas, robes de chambre. Chaussures à savoir pantoufles. Vêtements d'enfants à savoir peignoirs de bain, pyjamas, bavoirs en tissu, gigoteuses à savoir sacs de couchage pour bébés, robes de chambre, peignoirs à capuches doublés d'éponge, nids d'ange.

Déposant 1 : FREMAUX – DELORME, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 456501600
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-48
Date du BOPI : 28/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2693085
Date de demande : 18/09/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

23/07/2007 : La Maison de Domitille

N° national/d'enregistrement : 3515329
Date de dépôt : 23/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 23/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de lit notamment drap, drap housse, housse de couette, taie d'oreiller, taie de traversin, couvre lit, couvre lit matelassé, housses de coussins, couvertures, couettes, oreillers, traversin, coussin, plaid. Linge éponge notamment serviette, drap de bain, gant de toilette, drap de plage. Linge de table notamment nappe, napperon, chemin de table, set de table, serviette de table, torchons en matières textiles. Tissus d'ameublement notamment tentures murales, rideaux, store, revêtement textile pour meubles. Trousses et sacs de toilette en tissu coordonné avec les gammes de linge de lit et linge éponge.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignoirs, robe de chambre, lingerie, chemise de nuit, pyjama, chaussures notamment chaussons et mules, vêtements pour bébé notamment bavoir, peignoir pour enfant, nid d'ange et gigoteuse.

Déposant 1 : FREMAUX-DELORME Société Anonyme
Numéro de SIREN : 456501600

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-35
Date du BOPI : 31/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-52

01/06/2006 : OLIVIER DESFORGES PARIS

N° national/d'enregistrement : 3432308
Date de dépôt : 01/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 01/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, produits de la parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, housses de couette, linges de lit, linges de table ; linges de bain, linges de cuisine, linges de plage, tissus d'ameublement et de décoration.Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, peignoirs, foulards, cravates, vêtements de bain, vêtements de dessus et de dessous, vêtements de plage, de sport, vêtements pour enfants.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25

Déposant 1 : TEXTILE DE MAISON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 380341032
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 785970
Date de demande : 24/04/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

Bénéficiare 1 : FREMAUX DELORME, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 456501600
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-27
Date du BOPI : 07/07/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2609259
Date de demande : 05/02/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

03/03/2003 : LAURENCE TAVERNIER

N° national/d'enregistrement : 3212825
Date de dépôt : 03/03/2003
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/03/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement) , linge de lit, linge de maison, linge de table en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles. Vêtements, chaussures et chapellerie.
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25

Déposant 1 : LAURENCE TAVERNIER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 504575549
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
31, rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 533579
Date de demande : 07/10/2010
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Bénéficiare 1 : LAURENCE TAVERNIER NOUVELLE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 596530
Date de demande : 06/03/2013
N° de BOPI : 2013-15
Date du BOPI : 12/04/2013

Bénéficiare 1 : LAURENT TARVERNIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 600894
Date de demande : 07/05/2013
N° de BOPI : 2013-24
Date du BOPI : 14/06/2013

Bénéficiare 1 : LAURENCE TAVERNIER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 831593
Date de demande : 25/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : FREMAUX DELORME, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 456501600
Adresse :
10, rue de la Pépinère
75008 Paris
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-15
Date du BOPI : 11/04/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2523928
Date de demande : 06/03/2013
N° de BOPI : 2013-18
Date du BOPI : 03/05/2013

12/06/2002 : PALACE COLLECTION

N° national/d'enregistrement : 3168857
Date de dépôt : 12/06/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 12/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Linge de ménage et de maison;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Foulards, cravates.

Déposant 1 : FREMAUX DELORME, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 456501600
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 404849
Date de demande : 28/12/2004
N° de BOPI : 2005-04

Bénéficiare 1 : FREMAUX-DELORME

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 575099
Date de demande : 09/05/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831364
Date de demande : 24/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : FREMAUX DELORME, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 456501600
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-29
Date du BOPI : 19/07/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-47

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2496004
Date de demande : 03/04/2012
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2796551
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

12/06/2002 : PALACE COLLECTION

N° national/d'enregistrement : 3168857
Date de dépôt : 12/06/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 12/06/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Linge de ménage et de maison. Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie. Foulards, cravates.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25

Déposant 1 : FREMAUX-DELORME, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 456501600
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 404849
Date de demande : 28/12/2004
N° de BOPI : 2005-04

Bénéficiare 1 : FREMAUX-DELORME

Bénéficiare 1 : FREMAUX DELORME, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 456501600
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

03/06/2002 : Palace Collection Yves Delorme Paris

N° national/d'enregistrement : 3167145
Date de dépôt : 03/06/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 03/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Linge de ménage et de maison;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Foulards, cravates.

Déposant 1 : FREMAUX DELORME, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 456501600
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 357710
Date de demande : 23/10/2002
N° de BOPI : 2002-47

Bénéficiare 1 : FREMAUX DELORME

Bénéficiare 1 : FREMAUX DELORME, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 456501600
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-28
Date du BOPI : 12/07/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2496005
Date de demande : 03/04/2012
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2796552
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

03/06/2002 : Palace Collection Yves Delorme Paris

N° national/d'enregistrement : 3167145
Date de dépôt : 03/06/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 03/06/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Linge de ménage et de maison. Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie. Foulards, cravates.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25

Déposant 1 : FREMAUX-DELORME, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 456501600
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 357710
Date de demande : 23/10/2002
N° de BOPI : 2002-47

Bénéficiare 1 : FREMAUX DELORME

Bénéficiare 1 : FREMAUX DELORME, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 456501600
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

04/09/2001 : OLIVIER DESFORGES

N° national/d'enregistrement : 3119417
Date de dépôt : 04/09/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/09/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, produits de la parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, housses de couette, linges de lit, linges de table ; linges de bain, linges de cuisine, linges de plage, tissus d'ameublement et de décoration. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, peignoirs, foulards, cravates, vêtements de bain, vêtements de dessus et de dessous, vêtements de plage, de sport, vêtements pour enfants.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25

Déposant 1 : TEXTILE DE MAISON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 380341032
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : TEXTILE DE MAISON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 346565
Date de demande : 27/05/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 457098
Date de demande : 12/07/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 785970
Date de demande : 24/04/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

Bénéficiare 1 : FREMAUX DELORME, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 456501600
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-41
Date du BOPI : 12/10/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-06

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-26

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2469968
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

04/09/2001 : OLIVIER DESFORGES

N° national/d'enregistrement : 3119417
Date de dépôt : 04/09/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, produits de la parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, housses de couette, linges de lit, linges de table ; linges de bain, linges de cuisine, linges de plage, tissus d'ameublement et de décoration. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, peignoirs, foulards, cravates, vêtements de bain, vêtements de dessus et de dessous, vêtements de plage, de sport, vêtements pour enfants.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25

Déposant 1 : TEXTILE DE MAISON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 380341032
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : TEXTILE DE MAISON

Bénéficiare 1 : FREMAUX DELORME, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 456501600
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

11/05/2001 : YVES DELORME

N° national/d'enregistrement : 3099901
Date de dépôt : 11/05/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 11/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.

Déposant 1 : FREMAUX DELORME, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 456501600

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme REY Laurence

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 384576
Date de demande : 08/01/2004
N° de BOPI : 2004-07

Bénéficiare 1 : FREMAUX-DELORME

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 546390
Date de demande : 04/04/2011
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 799615
Date de demande : 28/10/2020
N° de BOPI : 2020-48
Date du BOPI : 27/11/2020

Bénéficiare 1 : FREMAUX DELORME, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 456501600
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-24
Date du BOPI : 15/06/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2462102
Date de demande : 04/02/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2769218
Date de demande : 11/01/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

11/05/2001 : YVES DELORME

N° national/d'enregistrement : 3099901
Date de dépôt : 11/05/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 11/05/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.

Déposant 1 : FREMAUX-DELORME, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 456501600
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 384576
Date de demande : 08/01/2004
N° de BOPI : 2004-07

Bénéficiare 1 : FREMAUX-DELORME

Bénéficiare 1 : FREMAUX DELORME, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 456501600
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

29/10/1999 : SYLPHE DE FREMAUX

N° national/d'enregistrement : 99821664
Date de dépôt : 29/10/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table.

Déposant 1 : FREMAUX-DELORME, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 456501600
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 404849
Date de demande : 28/12/2004

Bénéficiare 1 : FREMAUX-DELORME

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 457097
Date de demande : 12/07/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-50
Date du BOPI : 10/12/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-04

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2412068
Date de demande : 07/07/2009
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

12/10/1999 : Yves Delorme

N° national/d'enregistrement : 99818218
Date de dépôt : 12/10/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 12/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Capuchons de biberons ; Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, bagues (bijouterie), colliers (bijouterie) bracelets pour bébés (bijouterie). Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, sacs (coffrets) destinés à contenir des produits cosmétiques (vides), sacoches pour porter les bébés, sacs de couchage pour bébés, Lits portables, oreillers et coussins. Couvertures, draps, taies d'oreillers, couvre-lits, couettes, sacs housses pour pyjamas de bébés, serviettes de toilette en matière textile, serviette de table pour bébés en matière textile. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie et tout particulièrement tous vêtements, chaussures, chapelleries destinés aux bébés tels que barboteuses, couches-culottes, bavoirs, pyjamas pour bébés. Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles, ornements pour cheveux pour bébés. Tapis, paillassons, nattes, linoléums, et autres revêtements de sols et notamment destinés aux enfants. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël.
N° de la classe : 10
N° de la classe : 14
N° de la classe : 18
N° de la classe : 20
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25
N° de la classe : 26
N° de la classe : 27
N° de la classe : 28

Déposant 1 : FREMAUX-DELORME, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 456501600
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 404849
Date de demande : 28/12/2004

Bénéficiare 1 : FREMAUX-DELORME

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 457097
Date de demande : 12/07/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-48
Date du BOPI : 26/11/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-04

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2412075
Date de demande : 07/07/2009
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

12/07/1999 : Yves Delorme

N° national/d'enregistrement : 99803118
Date de dépôt : 12/07/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 12/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence.

Déposant 1 : FREMAUX-DELORME, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 456501600
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 404849
Date de demande : 28/12/2004

Bénéficiare 1 : FREMAUX-DELORME

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 457097
Date de demande : 12/07/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 757308
Date de demande : 21/05/2019
N° de BOPI : 2019-25
Date du BOPI : 21/06/2019

Bénéficiare 1 : FREMAUX-DELORME

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-34
Date du BOPI : 20/08/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-04

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2405005
Date de demande : 20/04/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2714479
Date de demande : 07/05/2019
N° de BOPI : 2019-35
Date du BOPI : 30/08/2019

12/07/1999 : Yves Delorme

N° national/d'enregistrement : 99803118
Date de dépôt : 12/07/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 12/07/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence.

Déposant 1 : FREMAUX-DELORME, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 456501600
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 404849
Date de demande : 28/12/2004

Bénéficiare 1 : FREMAUX-DELORME

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 457097
Date de demande : 12/07/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 757308
Date de demande : 21/05/2019
N° de BOPI : 2019-25
Date du BOPI : 21/06/2019

Bénéficiare 1 : FREMAUX-DELORME

09/11/1998 : FREMAUX

N° national/d'enregistrement : 98759227
Date de dépôt : 09/11/1998
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 09/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignoirs, chaussons et autres pantoufles destinés pour le bain.

Déposant 1 : FREMAUX -DELORME, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 456501600
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 404849
Date de demande : 28/12/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 457097
Date de demande : 12/07/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-52
Date du BOPI : 24/12/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-04

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2386548
Date de demande : 03/10/2008
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2695277
Date de demande : 09/10/2018
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

07/10/1998 : YVES DELORME

N° national/d'enregistrement : 98753844
Date de dépôt : 07/10/1998
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs), cadres. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table, tissus d'ameublement, housse de protection pour meubles, housses pour coussins, étoffe pour meubles, revêtements de meubles en matières textiles, tissu pour meubles, tentures murales en matières textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, stores en matières textiles.
N° de la classe : 20
N° de la classe : 24

Déposant 1 : FREMAUX – DELORME, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 456501600
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 373828
Date de demande : 09/07/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 457097
Date de demande : 12/07/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-47
Date du BOPI : 20/11/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2382504
Date de demande : 25/08/2008
N° de BOPI : 2008-44

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2693088
Date de demande : 18/09/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

29/09/1998 : TOUT PETIT DE DOMITILLE

N° national/d'enregistrement : 98752539
Date de dépôt : 29/09/1998
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de bain et de toilette (à l'exception de l'habillement), gants de toilette, linges de lit, draps, housses de couettes, couvertures, dessus de lit, taies d'oreillers, linges de maison, napperons individuels en matière textile, nappes (non en papier), serviettes à savoir serviettes à démaquiller en matière textile, serviettes de tables (en matière textile), serviettes de toilettes (en matière textile), torchons, serviettes de table, rideaux en matière textile, linge de nuit. Vêtements et chaussures pour le bain, peignoirs de bains, pyjamas.
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25

Déposant 1 : FREMAUX-DELORME Société Anonyme
Numéro de SIREN : 456501600

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 404849
Date de demande : 28/12/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 457097
Date de demande : 12/07/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-46
Date du BOPI : 13/11/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-04

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2378029
Date de demande : 01/07/2008
N° de BOPI : 2008-41

29/07/1998 : OLIVIER DESFORGES

N° national/d'enregistrement : 98744829
Date de dépôt : 29/07/1998
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, produits de la parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, housses de couette, linges de lit, linges de table ; linges de bain, linges de cuisine, linges de plage, tissus d'ameublement et de décoration. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, peignoirs, foulards, cravates, vêtements de bain, vêtements de dessus et de dessous, vêtements de plage, de sport, vêtements pour enfants.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25

Déposant 1 : TEXTILE DE MAISON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 380341032
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 346563
Date de demande : 27/05/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 346564
Date de demande : 27/05/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 346565
Date de demande : 27/05/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 457098
Date de demande : 12/07/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 785970
Date de demande : 24/04/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

Bénéficiare 1 : FREMAUX DELORME, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 456501600
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-37
Date du BOPI : 11/09/1998

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-03

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-26

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2370836
Date de demande : 21/04/2008
N° de BOPI : 2008-37

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2679134
Date de demande : 17/04/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

19/06/1997 : YVES DELORME

N° national/d'enregistrement : 97684052
Date de dépôt : 19/06/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile; linge de lit et de maison; couvertures de lits et de table, couettes, nids d'ange, sacs en matière textile pour langer, trousses et sacs de toilette en tissus en coordonnées avec des gammes de linges de lit et de maison. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie. Bavoirs pour enfants. Peignoirs de bains, lingerie
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25

Déposant 1 : FREMAUX – DELORME, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 456501600
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 404849
Date de demande : 28/12/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 453050
Date de demande : 25/04/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-31
Date du BOPI : 01/08/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-04

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-21

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2333455
Date de demande : 02/02/2007
N° de BOPI : 2008-06

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639509
Date de demande : 03/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

10/06/1997 :

N° national/d'enregistrement : 97682551
Date de dépôt : 10/06/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 10/06/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, savons, huiles essentielles, cosmétiques. Bougies odorantes. Désodorisants autres qu'à usage personnel. Appareils de désodorisation et de diffusion de parfums ou de senteurs non à usage personnel
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04
N° de la classe : 05
N° de la classe : 11

Déposant 1 : FREMAUX-DELORME Société Anonyme
Numéro de SIREN : 456501600

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 404849
Date de demande : 28/12/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 453050
Date de demande : 25/04/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-30
Date du BOPI : 25/07/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-04

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-21

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2333454
Date de demande : 02/02/2007
N° de BOPI : 2008-06

06/08/1996 : YVES DELORME

N° national/d'enregistrement : 96638265
Date de dépôt : 06/08/1996
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, savons, huiles essentielles, cosmétiques. Bougies odorantes. Désodorisants autres qu'à usage personnel. Appareils de désodorisation et de diffusion de parfums ou de senteurs (non à usage personnel)
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04
N° de la classe : 05
N° de la classe : 11

Déposant 1 : FREMAUX – DELORME, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 456501600
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 404849
Date de demande : 28/12/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 436426
Date de demande : 04/07/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-38
Date du BOPI : 20/09/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-04

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2311294
Date de demande : 28/03/2006
N° de BOPI : 2007-12

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2618885
Date de demande : 23/05/2016
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

20/03/1996 : LAURENCE TAVERNIER PARIS

N° national/d'enregistrement : 96617154
Date de dépôt : 20/03/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures et chapellerie.

Déposant 1 : LAURENCE TAVERNIER, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 504575549
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François
Adresse :
31 rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LAURENCE TAVERNIER NOUVELLE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 662522
Date de demande : 08/02/2016
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

Bénéficiare 1 : LAURENCE TAVERNIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 831593
Date de demande : 25/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : FREMAUX DELORME, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 456501600
Adresse :
10, rue de la Pépinère
75008 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-17
Date du BOPI : 26/04/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2311544
Date de demande : 31/03/2006
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2610516
Date de demande : 18/02/2016
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

13/06/1994 : LAURENCE TAVERNIER PARIS

N° national/d'enregistrement : 94524705
Date de dépôt : 13/06/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougie parfumée savon parfum parfum d'ambiance
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04

Déposant 1 : LAURENCE TAVERNIER, Société par actions simplifiée (à associé unique)
Numéro de SIREN : 504575549
Adresse :
10, rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS
Adresse :
31, rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 401207
Date de demande : 13/10/2004
N° de BOPI : 2004-46

Bénéficiare 1 : LAURENCE TAVERNIER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 533579
Date de demande : 07/10/2010
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Bénéficiare 1 : LAURENCE TAVERNIER NOUVELLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 625581
Date de demande : 22/05/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Bénéficiare 1 : LAURENCE TAVERNIER

Bénéficiare 1 : FREMAUX DELORME, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 456501600
Adresse :
10, rue de la Pépinère
75008 Paris
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-30
Date du BOPI : 29/07/1994

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-46

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2266794
Date de demande : 11/06/2004
N° de BOPI : 2004-37

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2558572
Date de demande : 22/05/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

20/03/1992 : YVES DELORME

N° national/d'enregistrement : 92412030
Date de dépôt : 20/03/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/03/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coutellerie, fourchettes et cuillers Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage ; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Vêtements, chaussures, chapellerie.Foulards, cravates F
N° de la classe : 08
N° de la classe : 21
N° de la classe : 25

Déposant 1 : FREMAUX-DELORME, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 456501600
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : SARL HOME DECOR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 346873
Date de demande : 03/06/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 404849
Date de demande : 28/12/2004

Bénéficiare 1 : FREMAUX-DELORME

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 457097
Date de demande : 12/07/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 832512
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : FREMAUX DELORME, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 456501600
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-13
Date du BOPI : 07/05/1992

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-31

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-27

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2217298
Date de demande : 28/02/2002
N° de BOPI : 2002-29

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-04

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2490672
Date de demande : 01/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

25/10/1991 : OLIVIER DESFORGES

N° national/d'enregistrement : 1701640
Date de dépôt : 25/10/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/10/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:27 NOVEMBRE 1981 à LILLE DE LA PARTIE FRANCAISE DU DEPOT FRANCO-ITALIEN No 29629 ET ENREGISTRE SOUS LE No 16434
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, eaux de toilette, savons.Papier et articles en papier, carton et articles en carton imprimé, journaux et périodiques, livres, objets d'art sculptés, peints, gravés.Petits ustensiles pour le ménage et la cuisine, ustensiles de toilette et de table.Tissus, couvertures de lit et de table, linge de lit, de table, de bain, de cuisine, d'office, de plage, étoffes d'ameublement et de décoration, tissus et articles pour enfant, enveloppes pour les dessus de lit.Vêtements de dessus et de dessous, peignoirs et vêtements de bain, de plage, de sport, vêtements pour enfant, bonneterie. Produits pour la salle de bain
N° de la classe : 03
N° de la classe : 16
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25

Déposant 1 : TEXTILE DE MAISON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 380341032
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 266358
Date de demande : 05/11/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 346563
Date de demande : 27/05/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 346564
Date de demande : 27/05/2002

Bénéficiare 1 : TEXTILE DE MAISON

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 346565
Date de demande : 27/05/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 457098
Date de demande : 12/07/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 785970
Date de demande : 24/04/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

Bénéficiare 1 : FREMAUX DELORME, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 456501600
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2207542
Date de demande : 27/09/2001
N° de BOPI : 2002-02

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-26

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 11 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2472900
Date de demande : 14/06/2011

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2472990
Date de demande : 14/06/2011
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

25/10/1991 : OLIVIER DESFORGES

N° national/d'enregistrement : 1701640
Date de dépôt : 25/10/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:27 NOVEMBRE 1981 à LILLE DE LA PARTIE FRANCAISE DU DEPOT FRANCO-ITALIEN No 29629 ET ENREGISTRE SOUS LE No 16434
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, eaux de toilette, savons.Papier et articles en papier, carton et articles en carton imprimé, journaux et périodiques, livres, objets d'art sculptés, peints, gravés.Petits ustensiles pour le ménage et la cuisine, ustensiles de toilette et de table.Tissus, couvertures de lit et de table, linge de lit, de table, de bain, de cuisine, d'office, de plage, étoffes d'ameublement et de décoration, tissus et articles pour enfant, enveloppes pour les dessus de lit.Vêtements de dessus et de dessous, peignoirs et vêtements de bain, de plage, de sport, vêtements pour enfant, bonneterie. Produits pour la salle de bain
N° de la classe : 03
N° de la classe : 16
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25

Déposant 1 : TEXTILE DE MAISON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 380341032
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : TEXTILE DE MAISON

Bénéficiare 1 : FREMAUX DELORME, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 456501600
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

29/11/1988 : LE CARRE

N° national/d'enregistrement : 1501694
Date de dépôt : 29/11/1988
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table, et notamment articles et linge de lit, rideaux, couvre-lit, couvre-canapé.

Déposant 1 : FREMAUX-DELORME Société Anonyme
Numéro de SIREN : 456501600

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 259714
Date de demande : 05/08/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 259715
Date de demande : 05/08/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 404849
Date de demande : 28/12/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 457097
Date de demande : 12/07/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2118593
N° de BOPI : 1998-30

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-04

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2386549
Date de demande : 03/10/2008
N° de BOPI : 2008-47

13/06/1988 : FREMAUX

N° national/d'enregistrement : 1471463
Date de dépôt : 13/06/1988
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 13/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.

Déposant 1 : FREMAUX-DELORME, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 456501600
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 259714
Date de demande : 05/08/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 259715
Date de demande : 05/08/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 404849
Date de demande : 28/12/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 457097
Date de demande : 12/07/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2118594
N° de BOPI : 1998-30

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-04

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2368686
Date de demande : 31/03/2008
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2679135
Date de demande : 17/04/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

02/03/1988 : PETIT BAIN

N° national/d'enregistrement : 1452430
Date de dépôt : 02/03/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lingerie de maison, vêtements, dont peignoirs.
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25

Déposant 1 : FREMAUX-DELORME Société Anonyme
Numéro de SIREN : 456501600

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 248263
Date de demande : 20/01/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 404849
Date de demande : 28/12/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 457097
Date de demande : 12/07/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2108132
N° de BOPI : 1998-13

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-04

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2355650
Date de demande : 16/11/2007
N° de BOPI : 2008-30

02/03/1988 : TOPKAPI

N° national/d'enregistrement : 1452431
Date de dépôt : 02/03/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lingerie de table et de lit.

Déposant 1 : FREMAUX-DELORME Société Anonyme
Numéro de SIREN : 456501600

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 248263
Date de demande : 20/01/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 404849
Date de demande : 28/12/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 457097
Date de demande : 12/07/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2108131
N° de BOPI : 1998-13

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-04

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2355651
Date de demande : 16/11/2007
N° de BOPI : 2008-30

30/04/1987 : DELORME INTERNATIONAL

N° national/d'enregistrement : 1407084
Date de dépôt : 30/04/1987
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 30/04/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25

Déposant 1 : FREMAUX-DELORME Société Anonyme
Numéro de SIREN : 456501600

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 169828
Date de demande : 25/02/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 235879
Date de demande : 01/04/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 404849
Date de demande : 28/12/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 449336
Date de demande : 27/02/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2087916
N° de BOPI : 1997-20

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-04

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328364
Date de demande : 04/12/2006
N° de BOPI : 2007-47

21/07/1986 : YVES DELORME

N° national/d'enregistrement : 1364535
Date de dépôt : 21/07/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 NOVEMBRE 1979 No 534413 A L'INPI ET ENREGISTRE SOUS LE No 1113487
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits de beauté.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table; linge de ménage et de maison.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 24

Déposant 1 : FREMAUX – DELORME, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 456501600
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 169828
Date de demande : 25/02/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 404848
Date de demande : 28/12/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 435041
Date de demande : 08/06/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-02

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2069738
N° de BOPI : 1996-28

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-04

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-27

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2309548
Date de demande : 07/03/2006
N° de BOPI : 2007-07

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2614806
Date de demande : 04/04/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Publications au Bodacc :

24/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3265
NOJO : 75012023S114991
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Paris 456 501 600
Dénomination : FREMAUX DELORME
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/10/2023 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1291
NOJO : 069010001653219
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 11/09/2023
Publication légale : Tout Lyon, le 27/09/2023
Oppositions : 40 cours Franklin Roosevelt - 69006 Lyon
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 11/09/2023 enregistré au Service de l'Enregistrement de LYON le 18/09/2023, Dossier 2023 00041221. Référence : 6904P61 2023 A 09063. Adresse de l'ancien propriétaire : . Adresse du nouveau propriétaire : 57 Grande Rue de la Croix-rousse 69004 LYON. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Lyon 797 703 329
Dénomination : B & D SWEET HOME
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 50000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 456 501 600
Dénomination : 456501600 / FREMAUX DELORME

09/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°2575
NOJO : 7501BP1993B0343
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 456 501 600
Dénomination : FREMAUX DELORME
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président partant : MAPARO DU BAILLY ; nomination du Président : FINANCIERE BRABANT ; Directeur général partant : GAJO
Montant du capital : 3397302 EUR

22/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4614
NOJO : 75012022S146235
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Paris 456 501 600
Dénomination : FREMAUX DELORME
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4615
NOJO : 75012022S146240
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Paris 456 501 600
Dénomination : FREMAUX DELORME
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4616
NOJO : 75012022S146243
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Paris 456 501 600
Dénomination : FREMAUX DELORME
Forme juridique : Société par actions simplifiée

17/05/2020 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°535
NOJO : 059020000050104
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE (59)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/02/2020
Publication légale : TERRES ET TERRITOIRES, le 28/02/2020
Oppositions : 149 Rue De la Warnave 59850 NIEPPE
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 29/01/2020 enregistré au Service de l'Enregistrement de LILLE le 11/02/2020, Dossier 202000005102. Référence : 5914P612020A01685. Adresse de l'ancien propriétaire : 79 bis Rue N. Av Pdt F Mitterrand 59280 ARMENTIERES. Adresse du nouveau propriétaire : 10 Rue de la Pépinière 75008 PARIS. Acte sous seing privé en date du 29/01/2020 enregistré au Service de l'Enregistrement de LILLE le 11/02/2020, Dossier 202000005102. Référence : 5914P612020A01685. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Paris 456 501 600
Dénomination : FREMAUX DELORME
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Dunkerque 345 293 567
Dénomination : CONFECTION DES FLANDRES

17/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11812
NOJO : 75012018S065184
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Paris 456 501 600
Dénomination : FREMAUX DELORME
Forme juridique : Société anonyme

08/05/2018 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°567
NOJO : 000002501200214
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/04/2018
Publication légale : EST REPUBLICAIN, le 02/05/2018
Oppositions : Al'adresse du fonds vendu- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Acquisition d'un fonds à compter du 01/04/2018 : L'établissement secondaire situé 8 rue Moncey 25000 Besançon est acquis par achat au prix stipulé de 155000 Euros. Activité : vente de linge de maison Précédent propriétaire : ETABLISSEMENTS ROGER BERNARD Publication légale : EST REPUBLICAIN du 02/05/2018 Oppositions : Al'adresse du fonds vendu suivant acte SSP en date du 30/03/2018 ENREGISTRE A SERVICE DE LA PUBLICITE FONCIERE ET DE L ENREGISTREMENT BESANCON 1 LE 16/04/2018 DOSSIER 2018 12116 REFERENCE 2018 A 00980

Numéro d'identification : RCS Paris 456 501 600
Dénomination : FREMAUX DELORME
Forme juridique : Société anonyme

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Belfort 319 100 863
Dénomination : ETABLISSEMENTS ROGER BERNARD

06/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12288
NOJO : 75012017S086593
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Paris 456 501 600
Dénomination : FREMAUX DELORME
Forme juridique : Société anonyme

07/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6666
NOJO : 75012016S077091
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Paris 456 501 600
Dénomination : FREMAUX DELORME
Forme juridique : Société anonyme

29/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°1138
NOJO : BXB162710018587
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 456 501 600
Dénomination : FREMAUX DELORME
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant partant : Duprat, Romain, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : FINANCIERE COEX
Montant du capital : 2204020 EUR

29/03/2016 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°86
NOJO : BXA16083000886H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/03/2016
Oppositions : SCP WATERLOT DARRAS REGULA GENON BIENAIME VANVEUREN 36, rue de l'Hôpital Militaire 59044 Lille et pour la validité des oppositions à l'adresse du siège social de la société CANOE situé 4 passage Hugues de Payns 10000 Troyes
Descriptif : Cession par acte sous seing privé en date du 29/02/2016 enregistré aux SIE de Troyes Extérieur le 02/03/2016 Bordereau N° 2016/298 Case N° 3 Prix stipulé, y compris les charges ou l'évaluation ayant servi de base à la perception des droits d'enregistrement : 30 001.00 euros s'appliquant : -aux éléments incorporels pour un montant d'un euros (1.00 EUR), - aux éléments corporels pour un montant de trente mille euros (30 000,00 EUR). Délai opposition : dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Paris 456 501 600
Dénomination : FREMAUX DELORME
Nom commercial : SOUSSIGNE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Troyes 304 721 293
Dénomination : CANOE

14/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°3586
NOJO : BXB15280002373K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 456 501 600
Dénomination : FREMAUX DELORME
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
nomination du Président du conseil d'administration et Directeur général : Fremaux, Dominique Jacques, modification du Directeur général délégué et Administrateur Fremaux, Amaury-Francis
Montant du capital : 2204020 EUR

20/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°924
NOJO : BXB152540010295
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 456 501 600
Dénomination : FREMAUX DELORME
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général partant : Fremaux, Dominique, modification du Président du conseil d'administration et Directeur général Fremaux, Amaury-Francis
Montant du capital : 2204020 EUR

11/08/2015 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°30
NOJO : BXA15216002877U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 25/06/2015
Publication légale : La Tribune - Le Bulletin de la Côte d'Azur, le 26/06/2015
Oppositions : Au Mandataire Maître CANET Michel 3 rue de Bone 06400 CANNES pour la validité et pour la correspondance

Numéro d'identification : RCS Cannes 456 501 600
Dénomination : FREMAUX DELORME
Nom commercial : YVES DELORME
Forme juridique : Société anonyme

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Cannes 696 020 312
Dénomination : LIUNIC

05/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7214
NOJO : 75012015S038900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Paris 456 501 600
Dénomination : FREMAUX DELORME
Forme juridique : Société anonyme

07/07/2015 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°8
NOJO : BXA151820035631
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 25/06/2015
Publication légale : La Tribune - Le Bulletin de la Côte d'Azur, le 26/06/2015
Oppositions : Au Mandataire Maître CANET Michel 3 rue de Bone 06400 CANNES pour la validité et pour la correspondance

Numéro d'identification : RCS Paris 456 501 600
Dénomination : FREMAUX DELORME
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 2204020.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Cannes 696 020 312
Dénomination : LIUNIC

09/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°2237
NOJO : BXB14275002929V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 456 501 600
Dénomination : FREMAUX DELORME
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : ERNST & YOUNG ET AUTRES, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT
Montant du capital : 2204020 EUR

02/10/2014 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°211
NOJO : BXA14268001027Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/09/2014
Publication légale : Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné, le 19/09/2014
Oppositions : Scp Véronique Angella et Franck Mazoyer, 34 Boulevard Maréchal Foch 38000 Grenoble

Numéro d'identification : RCS Paris 456 501 600
Dénomination : FREMAUX DELORME
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Grenoble 414 238 824
Dénomination : BAIN DE COTON

23/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12457
NOJO : 75012014S049214
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Paris 456 501 600
Dénomination : FREMAUX DELORME
Forme juridique : Société anonyme

17/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°1787
NOJO : BXB14190001950P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 456 501 600
Dénomination : FREMAUX DELORME
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
modification de l'Administrateur Fremaux, Hervé Paul, modification de l'Administrateur Lesaffre, Francis Clément Marie, nomination de l'Administrateur : Ecrepont, Marc, modification de l'Administrateur Fremaux, Chrystele, modification du Commissaire aux comptes suppléant Duprat, Romain
Montant du capital : 2204020 EUR

12/03/2014 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1074
NOJO : BXA14064002825N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/02/2014
Publication légale : L'Exploitant Agricole, le 14/02/2014
Oppositions : Me Bernard DESCHANDOL LEGI CONSULTANTS 50 Chemin du bois d'allier 71850 CHARNAY LES MACON

Numéro d'identification : RCS Paris 456 501 600
Dénomination : FREMAUX DELORME
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Mâcon 341 886 695
Dénomination : SARL CHAVY

04/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5498
NOJO : 75012013S062248
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Paris 456 501 600
Dénomination : FREMAUX DELORME
Forme juridique : Société anonyme

17/03/2013 : Modifications générales

Annonce N°1075
NOJO : BXB13070002346M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (diminution)

Numéro d'identification : RCS Paris 456 501 600
Dénomination : FREMAUX DELORME
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 2204020 EUR

23/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°1319
NOJO : BXB12321001088X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 456 501 600
Dénomination : FREMAUX - DELORME
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
modification du Directeur général délégué et Administrateur Fremaux, Amaury-Francis
Montant du capital : 2300000 EUR

05/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10060
NOJO : BXC12234020624W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Paris 456 501 600
Dénomination : FREMAUX - DELORME
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 Paris

10/02/2012 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°659
NOJO : BXA12035001789B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date d'immatriculation : 01/12/2011
Date de commencement d'activité : 14/06/1924
Date d'effet : 1er octobre 2011
Publication légale : les infos, le 12/10/2011
Oppositions : SCP Vercoutère Degano Cordier Renoult 15 bd de la Tour d'Auvergne 35400 St Malo
Descriptif : Achat d'un fonds secondaire (avis provisoire préalable)

Numéro d'identification : RCS Rennes 456 501 600
Dénomination : FREMAUX - DELORME
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Rennes 439 311 879
Dénomination : BLEU

07/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7503
NOJO : BXC11235040411U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Paris 456 501 600
Dénomination : FREMAUX - DELORME
Forme juridique : Société anonyme

21/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°1997
NOJO : BXB11196002479V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 456 501 600
Dénomination : FREMAUX - DELORME
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
nomination de l'Administrateur : Fremaux, Chrystele, nomination de l'Administrateur : Fremaux, Amaury
Montant du capital : 2300000 EUR

Siège social :
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 Paris

02/05/2011 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1018
NOJO : BXA11117000636G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 09/03/2011
Publication légale : L'Essor du Rhône, le 18/03/2011
Oppositions : Scp Chezeaubernard Reynaud Uzel Bouverot 2 bis rue Jacques 69250 Neuville sur Saone

Numéro d'identification : RCS Paris 456 501 600
Dénomination : FREMAUX - DELORME
Sigle : YVES DELORME
Forme juridique : Société Anonyme

Etablissement complémentaire :
Activité : Achat, vente de textiles d'ameublement, de revêtement et linge de maison.
Origine des fonds : Etablissement complémentaire acquis par achat au prix stipulé de 241500 EUR

Adresse :
40 cours Franklin Roosevelt
69006 Lyon

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 341 454 361
Nom : FRANC Valéry
Nom d'usage : SOLELHAC

23/11/2010 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°304
NOJO : BXA10320000734C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 31/08/2010
Publication légale : Le messager, le 16/09/2010
Oppositions : au fonds vendu 1 rue du Chablais 74100 ANNEMASSE et la correspondance : Etude de Me Patrick VACOSSIN 11 rue Jacquemard Giélée 59000 LILLE

Numéro d'identification : RCS Paris 456 501 600
Dénomination : FREMAUX - DELORME
Forme juridique : Société anonyme

Etablissement secondaire :
Activité : Vente de linge de maison, de tous articles, aménagement et décoration de la maison
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 90000 Euros.

Adresse :
1 rue du Chablais
74100 Annemasse

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 414 238 824
Dénomination : SARL BAIN DE COTON

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 414 238 824
Dénomination : SARL BAIN DE COTON

08/10/2010 : Modifications générales

Annonce N°476
NOJO : BXB10274001060S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 456 501 600
Dénomination : FREMAUX - DELORME
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant partant : Rivet, Michel, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Duprat, Romain
Montant du capital : 2300000 EUR

Siège social :
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 Paris

23/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6400
NOJO : BXC10242010827N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Paris 456 501 600
Dénomination : FREMAUX - DELORME
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
10 R DE LA PEPINIERE
75008 PARIS

10/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6251
NOJO : BXC08245002737E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Paris 456 501 600
Dénomination : FREMAUX - DELORME
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 Paris

12/10/2008 : Modifications générales

Annonce N°3825
NOJO : BXB082810025559
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 456 501 600
Dénomination : FREMAUX - DELORME
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : ERNST & YOUNG AUDIT (SA), nomination du Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES, Commissaire aux comptes suppléant partant : Degrave, Fabienne, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX.

Montant du capital : 2300000 EUR

Siège social :
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 Paris

21/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9635
NOJO : BXC08225006138U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Paris 456 501 600
Dénomination : FREMAUX - DELORME
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 Paris

08/02/2008 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°16
NOJO : BXA08042002714W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES (06)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 03/09/2007
Publication légale : le petit niçois, le 13/09/2007
Oppositions : Fremaux - Delorme 7, boulevard Albert 1er le Suffren 06600 Antibes

Numéro d'identification : RCS Antibes 456 501 600
Dénomination : FREMAUX-DELORME
Forme juridique : Société anonyme

Etablissement secondaire :
Activité : commerce d'articles textiles
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 260000 Euros.

Adresse :
7 boulevard Albert 1er
le Suffren
06600 Antibes

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Antibes 400 791 372
Dénomination : MAGALIA

Historique de l'unité légale :

31/12/2022 : activité principale

Activité principale : Vente à distance sur catalogue spécialisé (NAFRev2 : 47.91B)

31/03/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

28/07/2021 : activité principale

Activité principale : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.71Z)

01/01/2019 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

31/12/2018 : activité principale

Activité principale : Commerce de détail de textiles en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.51Z)

26/01/2017 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'articles textiles, sauf habillement (NAFRev2 : 13.92Z)

08/06/2005 : code NIC

Code NIC : 00211

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication de linge de maison et d'articles d'ameublement (NAFRev1 : 17.4A)

25/12/2002 : activité principale

Activité principale : Tissage de l'industrie cotonnière (NAF1993 : 17.2A)

01/01/2002 : dénomination

Dénomination : FREMAUX DELORME

01/01/1990 : dénomination

Dénomination : GROUPE FREMAUX

01/07/1982 : état administratif, dénomination usuelle, catégorie juridique

Etat administratif : Active
Dénomination usuelle : BOUTIQUES YVES DELORME
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)

Représentants légaux :

01/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Type : Personne Physique

Nom : Fremaux Dominique Jacques
Né le 12/03/1951 à Lille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
8 chemin de Ghesles
59700 Marcq en Baroeul
France

01/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Type : Personne Physique

Nom : Fremaux Dominique Jacques
Né le 12/03/1951 à Lille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
8 chemin de Ghesles
59700 Marcq en Baroeul
France

01/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Type : Personne Physique

Nom : Fremaux Amaury-Francis
Né le 10/11/1977 à Roubaix (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
468 rue Albert Bailly
59700 Marcq en Baroeul
France

01/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Type : Personne Physique

Nom : Fremaux Amaury-Francis
Né le 10/11/1977 à Roubaix (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
468 rue Albert Bailly
59700 Marcq en Baroeul
France

01/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Type : Personne Physique

Nom : Fremaux Hervé Paul
Né le 10/07/1947 à Marcq (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
5 Enclos Saint Martin 7500 Tournai
Belgique

01/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Type : Personne Physique

Nom : Lesaffre Francis Clément Marie
Né le 21/11/1945 à Quesnoy-sur-Deûle (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 Les
ruelle
77370 La Croix en Brie
France

01/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE FINANCIERE D'ENTREPRISE INDUSTRIELLE TEXTILE - SOFENIT
Siren : 303613913
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Administrateur

Adresse :
C/o Soussigne
4 rue Yves Toudic
75010 Paris
France

01/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Type : Personne Physique

Nom : Ecrepont Marc
Né le 27/04/1951 à Lille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
56 avenue de la Marne
59290 Wasquehal
France

01/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Type : Personne Physique

Nom : Fremaux Chrystele
Né le 11/08/1976 à Amiens (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
69 Gaskarth Road Sw12 9nn Londres
Royaume-Uni

01/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Type : Personne Morale

Nom : FIDUCIAIRE METROPOLE AUDIT (FMA)
Siren : 338544513
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
26 boulevard du Général de Gaulle
59100 Roubaix
France

01/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 place des Saisons Paris la Défense1
92400 Courbevoie
France

01/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 place des Saisons Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France

01/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Type : Personne Morale

Nom : FINANCIERE COEX
Siren : 814521498
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
35 rue Colette
59780 Baisieux
France

Dépôts des actes :

20/06/2016 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°87727 déposé le 05/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

20/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°92666 déposé le 19/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

20/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°92666 déposé le 19/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

03/07/2015 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°90353 déposé le 29/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateurs

03/07/2015 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°90353 déposé le 29/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration

03/07/2015 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°90353 déposé le 29/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

03/07/2015 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°90353 déposé le 29/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

15/06/2015 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°61712 déposé le 03/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

15/06/2015 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°82621 déposé le 03/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration et directeur général

15/06/2015 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°82621 déposé le 03/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

16/06/2014 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°80979 déposé le 28/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

16/06/2014 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°80979 déposé le 28/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire

16/06/2014 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°80979 déposé le 28/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant

16/06/2014 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°88432 déposé le 24/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire

16/06/2014 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°88432 déposé le 24/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant

28/03/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°59253 déposé le 01/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

24/06/2013 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°65477 déposé le 17/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

04/02/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°21145 déposé le 01/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

04/02/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°21145 déposé le 01/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

21/12/2012 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°118983 déposé le 21/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision de réduction

21/12/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°21145 déposé le 01/03/2013
Etat : Déposé

15/10/2012 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°102911 déposé le 08/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

11/06/2012 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°67587 déposé le 18/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

17/06/2011 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°64395 déposé le 05/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

21/06/2010 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°57454 déposé le 02/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

21/06/2010 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°82658 déposé le 22/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

24/06/2009 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°61534 déposé le 17/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

11/06/2008 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°75906 déposé le 22/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

20/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°60606 déposé le 05/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

19/06/2006 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°61522 déposé le 20/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

08/06/2005 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°43525 déposé le 20/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 153 RUE SAINT HONORE 75001 PARIS

08/06/2005 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°43525 déposé le 20/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

08/06/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°43525 déposé le 20/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers

16/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°43561 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

16/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°43561 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

23/06/2003 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°45608 déposé le 15/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

26/10/2002 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°16972 déposé le 04/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts NRE

26/10/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°16972 déposé le 04/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

05/10/2002 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°16972 déposé le 04/03/2003
Etat : Déposé
Décision : CHOIX DU MODE DE LA DIRECTION GENERALE

15/07/2002 : Déclaration de conformité

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°61021 déposé le 05/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers

28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°61021 déposé le 05/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale GROUPE FREMAUX

28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°61021 déposé le 05/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social

28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°61021 déposé le 05/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale

28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°61021 déposé le 05/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°61021 déposé le 05/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Autorisation d'augmentation de capital ET REDUCTION

28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°61021 déposé le 05/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Réalisation de l'absorption

25/06/2002 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°61021 déposé le 05/09/2002
Etat : Déposé
Décision : - 2 -

25/06/2002 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°61021 déposé le 05/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers

18/06/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°61021 déposé le 05/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers

13/06/2002 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°43238 déposé le 20/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers

22/05/2002 : Traité

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°36720 déposé le 22/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion SADEFI

18/01/2001 : Déclaration de conformité

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°5728 déposé le 25/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

29/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°5728 déposé le 25/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif SCISSION

29/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°5728 déposé le 25/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°5728 déposé le 25/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

29/12/2000 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°5728 déposé le 25/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

21/11/2000 : Traité

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°69221 déposé le 23/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Projet d'apport partiel d'actif SOCIETE NOUVELLE DE FILATURE

20/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°42570 déposé le 28/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

20/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°42570 déposé le 28/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat d'administrateur

29/06/1999 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°52649 déposé le 29/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat d'administrateur

10/12/1998 : Certificat

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°69248 déposé le 16/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Attestation bancaire

17/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°69248 déposé le 16/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

17/11/1998 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°69248 déposé le 16/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers

25/02/1993 : Statuts constitutifs

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°3116 déposé le 25/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes 105/107 AV DE LA REPUBLIQUE 59110 LA MADELEINE

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°36696 déposé le 13/07/1993
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ADMINISTRATION CONFIRMATION DE LA NOMINATION DU DIRECTEUR GENERAL

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°11905 déposé le 01/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°11905 déposé le 01/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°36111 déposé le 11/07/1995
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ADMINISTRATION RENOUVELLEMENT D'ADMINISTRATEUR

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°45332 déposé le 28/08/1995
Etat : Déposé
Décision : PROJET D'APPORT FUSION PROJET AVEC GIRBE DU 17_8_95

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°52552 déposé le 06/10/1995
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°59400 déposé le 10/11/1995
Etat : Déposé
Décision : PROJET D'APPORT FUSION DU 28/08/95 N°45332

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°59400 déposé le 10/11/1995
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°59400 déposé le 10/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°59400 déposé le 10/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°30960 déposé le 12/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social NOUVEAU SIEGE : CENTRE D'AFFAIRES LE LOUVRE 153 RUE SAINT-HONO RE 75001 PARIS

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°30960 déposé le 12/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°49022 déposé le 13/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Etablissements :

02/03/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2003B00673
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Marques Avenue Zone Industrielle
57525 Talange
FRANCE
Nom commercial : SOUSSIGNE
Enseigne : YVES DELORME OUTLET
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2015
Activité : Vente de linge de maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/01/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2000B01193
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
22 rue du Marche aux Poissons
67000 Strasbourg
FRANCE
Enseigne : YVES DELORME
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2000
Activité : Fabrication et vente de linge de maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/01/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2000B01193
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
20 rue Gutenberg
67000 Strasbourg
FRANCE
Enseigne : OLIVIER DESFORGES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2019
Activité : Vente de linge de maison, lingerie et accessoires coordonnés, articles de décoration pour la maison
Origine du fonds : Apport fusion
usio - récédent exploitan - EXTILE DE MAISO
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/03/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 2007B00254
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
8 place de la Cathédrale
68000 Colmar
FRANCE
Enseigne : YVES DELORME
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2007
Activité : Vente d'articles textiles
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - EYER SPIRA - Cecil
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/02/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2003B50238
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Centre Comm. Marques Avenue Boulevard de l'Europe - Lot no
62231 Coquelles
FRANCE
Enseigne : SOUSSIGNE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/10/2003
Activité : vente de linge de maison, literie, duvet, différents accessoires coordonnes d'équipement de la maison et de la personne, de décoration pour l'univers de la maison, à l'exclusion du prêt à porter et accessoires pour hommes, femmes, enfants.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2014B01744
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
6 rue de l'Ancienne Madeleine
13100 Aix-en-Provence
FRANCE
Enseigne : YVES DELORME
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/05/2014
Activité : Négoce de produits textiles, vente de linge de maison.
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétair - .M.
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2004B02701
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
26 Rue Du Fourbastard et-11 Rue de la Pomme
31000 Toulouse
France
Enseigne : YVES DELORME
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2004
Activité : Vente de linge de maison.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2004B02701
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Le Village des Marques
Lieu-dit Le Gril
Local N° 92
31560 Nailloux
France
Nom commercial : YVES DELORME OUTLET
Enseigne : YVES DELORME OUTLET
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/01/2017
Activité : Vente de linge de maison.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Type : Siège

Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/06/1924
Activité : Toutes opérations de quelque nature que ce soit entrant dans l'exercice de l'activité textile, dont le commerce d'articles textiles de maison, literie, et accessoires conception, fabrication,et distribution de produits de luxe pour la maison - Fabrication et distribution de linge de maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Type : Etablissement principal

Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/06/1924
Activité : Toutes opérations de quelque nature que ce soit entrant dans l'exercice de l'activité textile, dont le commerce d'articles textiles de maison, literie, et accessoires conception, fabrication,et distribution de produits de luxe pour la maison - Fabrication et distribution de linge de maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
4 rue Yves Toudic
75010 Paris
France
Enseigne : SOUSSIGNE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1994
Activité : Commerce de linge de maison
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - TS F. GIRB
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
63 rue St Didier
75016 Paris
France
Enseigne : BOUTIQUES YVES DELORME
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/09/1995
Activité : Commerce de linge de maison
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - TS FERNAND GIRB
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1 rue des Acacias
75017 Paris
France
Enseigne : BOUTIQUES YVES DELORME
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/09/1995
Activité : Commerce de linge de maison
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - TS FERNAND GIRB
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
96 rue St Dominique
75007 Paris
France
Enseigne : BOUTIQUES YVES DELORME
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/09/1995
Activité : Commerce de linge de maison
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - TS FERNAND GIRB
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 Paris
France
Enseigne : BOUTIQUES YVES DELORME
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/09/1995
Activité : Commerce de linge de maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
8 rue Vavin
75006 Paris
France
Enseigne : BOUTIQUES YVES DELORME
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/09/1995
Activité : Commerce de linge de maison
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - TS FERNAND GIRB
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 22
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
24 avenue P 1er de Serbie
75016 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/03/1998
Activité : Négoce de linge de maison
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - MPORT GADGET
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 43
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
4 rue Donizetti
75016 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2008
Activité : industrie textile
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 44
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
30 rue Boissy d'Anglas
75008 Paris
France
Enseigne : YVES DELORME
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/03/2008
Activité : Commerce d'articles textiles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 45
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
30 rue Boissy d'Anglas
75008 Paris
France
Enseigne : YVES DELORME
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/03/2008
Activité : Commerce d'articles textiles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 53
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
45 rue Croix des Petits Champs (entrée par 1bis place des Victoires)
75001 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/09/2014
Activité : commerce de linge de maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

31/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2017B00126
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
rue de la Quenouille
VGE de Marques Mcarthurglen Provence - ZAC de la Péronne Local Num 85
13140 Miramas
FRANCE
Nom commercial : YVES DELORME OUTLET
Enseigne : YVES DELORME OUTLET
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/02/2017
Activité : Vente de linge de maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 22
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05463
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
22 Rue du Chalet
92600 Asnières-sur-Seine
FRANCE
Enseigne : IOSIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2015
Activité : Fabrication et commercialisation d'articles de décoration de textile pour la maison
Origine du fonds : Réunion de toutes les parts en une seule main
- récédent exploitan - OSI
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05463
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
16 Rue MADELEINE MICHELIS
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
Enseigne : BOUTIQUES YVES DELORME
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/09/1995
Activité : Commerce de linge de maison
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - TABLISSEMENTS FERNAND GIRB
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/07/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2002B00177
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
121 Chemin de la Teinturerie
Lieudit Poulaillon
42460 Sevelinges
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2016
Activité : Fabrication de linge de maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2016B01609
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
6 Rue Michel Montaigne
33000 Bordeaux
FRANCE
Nom commercial : YVES DELORME
Enseigne : YVES DELORME
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2016
Activité : Vente au détail de produits d'équipement de la maison
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - OLNIC DEC
Type d’exploitation : Location-gérance

15/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2016B00124
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
230 faubourg Croncels
Marques avenue Maison
10000 Troyes
FRANCE
Nom commercial : SOUSSIGNE
Enseigne : YVES DELORME OUTLET
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2016
Activité : Vente de linge de maison et accessoires coordonnés
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ANO
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/08/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 2015B00773
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
15 Rue des Etats Unis
06400 Cannes
FRANCE
Nom commercial : YVES DELORME
Enseigne : YVES DELORME
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/06/2015
Activité : Vente de linge de maison
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - IUNI
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/04/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2003B00673
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
14 rue de la Tete d'Or
57000 Metz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2003
Activité : Vente de linge de maison textile habillement décoration et cadeaux
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ERBETH GADZIECKY - Simon
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/04/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2003B00673
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Marques avenue ZI
57525 Talange
FRANCE
Nom commercial : SOUSSIGNE
Enseigne : YVES DELORME OUTLET
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2015
Activité : Vente de linge de maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/04/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2003B00673
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Marques avenue ZI
57525 Talange
FRANCE
Nom commercial : SOUSSIGNE
Enseigne : YVES DELORME OUTLET
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2015
Activité : Vente de linge de maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/04/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2003B00673
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Marques avenue ZI
57525 Talange
FRANCE
Nom commercial : SOUSSIGNE
Enseigne : YVES DELORME OUTLET
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2015
Activité : Vente de linge de maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/04/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2003B00673
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Marques avenue ZI
57525 Talange
FRANCE
Nom commercial : SOUSSIGNE
Enseigne : YVES DELORME OUTLET
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2015
Activité : Vente de linge de maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/04/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2003B00673
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Marques avenue ZI
57525 Talange
FRANCE
Nom commercial : SOUSSIGNE
Enseigne : YVES DELORME OUTLET
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2015
Activité : Vente de linge de maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/04/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2003B00673
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Marques avenue ZI
57525 Talange
FRANCE
Nom commercial : SOUSSIGNE
Enseigne : YVES DELORME OUTLET
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2015
Activité : Vente de linge de maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/03/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B01259
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Rue du Président Kennedy
One Nation Parie
78340 Les Clayes-sous-Bois
FRANCE
Enseigne : SOUSSIGNE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/10/2013
Activité : Vente de linge de maison.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/03/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 22
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B01259
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
14 Route DES 40 SOUS
ZAC DU TRAIT D'UNION RD
78410 Aubergenville
FRANCE
Nom commercial : SOUSSIGNE
Enseigne : YVES DELORME OUTLET
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/03/2015
Activité : VENTE DE LINGE DE MAISON
Origine du fonds : Création

30/03/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B01259
Type : Etablissement principal

Adresse :
Route CITROEN
78140 Vélizy-Villacoublay
FRANCE
Enseigne : SOUS SIGNE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1992
Activité : Magasin de détail de linge de maison tissage mécanique de toiles et de tissus de lin coton laine chanvre jute et autres matières textiles naturels ou artificiels ou synthétiques industries annexes telles que blanchissement et Appres teinturerie filature fabrication de confection négoce exploitation d'un tissage à Houplines
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - ISSAGES FREMAUX ET CI
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/03/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1993B01259
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
20 Rue HOCHE
78000 Versailles
FRANCE
Enseigne : YVES DELORME
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/05/2000
Activité : Négoce de linge de maison, textiles d intérieur et accessoires de décoration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/09/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B01633
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
27 Rue Docteur Mazet
38000 Grenoble
France
Enseigne : YVES DELORME
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2014
Activité : Commerce de linge de maison.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - AIN DE COTO
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/09/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2004B01054
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
19 Rue Mailly
66000 Perpignan
France
Enseigne : YVES DELORME
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2004
Activité : Vente de linge de maison et différents accessoires coordonnés d'équipement de la maison et de la personne
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2012B01980
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
2 Rue Jean Cocteau
Marques Avenue A6
91100 Corbeil-Essonnes
FRANCE
Enseigne : SOUSSIGNE BY YVES DELORME
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/05/2012
Activité : Vente d'articles de linge de maison.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B02131
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
10 Rue Leperdit
35000 Rennes
FRANCE
Enseigne : YVES DELORME
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2011
Activité : Commerce de linge de maison.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - LE
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/02/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2014B00070
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
18 Rue de la Barre
71000 Mâcon
France
Enseigne : YVES DELORME
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2014
Activité : Vente de linge de maison
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ARL CHAV
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/04/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1995B03339
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
17 Rue des Archers
69002 Lyon
France
Enseigne : BOUTIQUE YVES DELORME
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/09/1995
Activité : Commerce de linge de maison
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/04/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1995B03339
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Angle du 95 Rue Duguesclin et
40 Cours Franklin Roosevelt
69006 Lyon
France
Enseigne : YVES DELORME
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/03/2011
Activité : Achat, vente de textiles d'ameublement, de revêtement et linge de maison.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - RANC SOLELHAC - Valér
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/11/2010 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2010B00600
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
1 rue du Chablais
74100 Annemasse
FRANCE
Enseigne : Yves DELORME
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/08/2010
Activité : Vente de linge de maison, de tous articles, aménagement et décoration de la maison
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - ARL BAIN DE COTO
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/10/2010 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2010B01014
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
10 rue de Piron
21000 Dijon
FRANCE
Enseigne : Yves Delorme
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/08/2010
Activité : Commerce de détail de meubles, accessoires sanitaires et linge de maison
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ANI BOUTIQU
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/05/2010 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1993B00409
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
228 avenue Motte
59100 Roubaix
France
Enseigne : SOUS-SIGNE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1992
Activité : VENTE DETAIL LINGE DE MAISON
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/05/2010 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1993B00409
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
29 rue de la Tannerie
59320 Haubourdin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1992
Activité : Tissage mécanique de toiles et tissus de lin coton laine chanvre jute et autres matières textiles naturels ou artificiels ou synthétiques, industries annexes telles que blanchissement et affrets, teinturerie, filature fabrication de confection négoce exploitation d'un tissage.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/05/2010 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1993B00409
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
34 rue D Ecosse
59116 Houplines
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1992
Activité : Logistique.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/05/2010 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1993B00409
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
5 rue Basse
59000 Lille
France
Enseigne : YVES DELORME
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/06/2008
Activité : Activité de l'industrie textile.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/05/2010 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1993B00409
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
centre Mc ARTHUR/GLEN Cellule N° 38
59100 Roubaix
France
Enseigne : SOUSSIGNE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1992
Activité : NEGOCE DE LINGE DE MAISON TEXTILES D'INTERIEUR ET ACCESSOIRES DE DECORATION
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2006B40033
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
6 RUE JEAN MERMOZ
83990 SAINT TROPEZ
FRANCE
Enseigne : YVES DELORME
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2005
Activité : NEGOCE LINGE DE MAISON
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoin - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/01/2009 : Etablissement ouvert

29/11/2007 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2007B00888
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
32 esplanade François André
44500 La Baule Escoublac
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2007
Activité : Commerce d'articles textiles
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - AUTIER CHAPELIN - CLAUDE LOUIS
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/10/2007 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 2007B01152
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
7 boulevard Albert 1er
Le suffren
06600 ANTIBES
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/09/2007
Activité : commerce d'articles textiles
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - AGALI
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/09/2006 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2006B00662
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
60 Avenue GAMBETTA, MARQUES AVENUE N° 21/21 BIS
26100 Romans-sur-Isère
France
Enseigne : SOUSSIGNE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2006
Activité : Négoce de linge de maison
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/09/2005 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2005B00930
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
CENTRE COMMERCIAL MARQUES AVENUE
ZONE DE LA MENARDIERE LOT N°4
49280 LA SEGUINIERE
FRANCE
Enseigne : SOUSSIGNE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/10/2005
Activité : VENTE LINGE DE MAISON ET DIFFERENTES ACCESSOIRES COORDONNES POUR LA MAISON ET LA PERSONNE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/09/2005 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2001B00471
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
69 rue Royale
45000 Orléans
France
Enseigne : YVES DELORME
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/06/2001
Activité : Fabrication et vente de linge de maison
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - UX DEMENAGEMENTS BORDELAI
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/09/2005 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1997B01403
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
8 rue Franklin
44000 Nantes
France
Enseigne : BOUTIQUES YVES DELORME
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/10/1997
Activité : commerce de linge de maison
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/08/2005 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1999B00958
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
103 Rue PARADIS
13006 Marseille
FRANCE
Enseigne : BOUTIQUE YVES DELORME
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/03/1999
Activité : Toutes opérations de quelque nature que ce soit entrant dans l exercice de l activité textile dont le commerce d articles textiles de maison literie et accessoires
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ROVENCE PARADI
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/08/2005 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2001B00919
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
11 Rue HENRI PASTOUREAU
ET 60 RUE JEAN JAURES
83000 Toulon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/07/2001
Activité : Négoce de linge de maison
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan -
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/08/2005 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2004B00303
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
24 Avenue Jean Médecin
C.C. Nice Etoile
Lot n° 126
06000 Nice
FRANCE
Enseigne : YVES DELORME
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/02/2004
Activité : Vente linge de maison, tissus, textiles divers, objets de décoration.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - OZEC GENEVIEVE MARI
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/08/2005 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1993B00780
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
ZAC DE PARIS NORD 2
95500 Gonesse
FRANCE
Enseigne : SOUS SIGNE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1992
Activité : Commerce de linge de maison
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ISSAGES FREMAUX ET CI
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

02/03/2022 : Ajout

Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99999
Numéro unique d’observation : 3661
Date d’ajout de l’observation : 02/03/2022
Texte de l'observation : Radiation du RCS le 02/03/2022 avec effet au 13/04/2021

29/01/2020 : Ajout

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Immatriculation principale au T.C. de Paris sous le N° 1993 B 3435

22/02/2019 : Ajout

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Greffe précédent : 6203 (CALAIS).

22/02/2017 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : RCS PARIS 1993B3435

22/02/2017 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 13848
Date d’ajout de l’observation : 29/07/2005
Texte de l'observation : Notification intergreffe MO GREFFE PARIS DU 29.07.2005- CHANGEMENT ADRESSE SIEGE- ANCIENNE ADRESSE : 153 RUE ST HONORE "CENTRE AFFAIRES LE LOUVRE"- 75001 PARIS- NOUVELLE : 10 RUE DE LA PEPINIERE 75008 PARIS- Date d'effet: 20/07/2005

22/02/2017 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F14/022157
Date d’ajout de l’observation : 16/09/2014
Texte de l'observation : Modification du mode d'exploitation de l'établissement sis : 26 Rue Du Fourbastard et-11 Rue de la Pomme 31000 TOULOUSE Ancien mode d'exploitation : Location-gérance Nouveau mode d'exploitation : Exploitation directe à compter du 19/05/2014 Suite à Transmission Universelle du Patrimoine de la Société SAS R.M.F. (loueur de fonds) à la Société FREMAUX DELORME, la location gérance consentie entre elle prend fin, la société exploite en direct son fonds de commerce à compter du 19.05.2014

01/02/2017 : Ajout

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 11/03/1993
Texte de l'observation : AUCUNE ACTIVITE N'EST CONSERVEE A L'ANCIEN SIEGE

01/02/2017 : Ajout

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 25253
Date d’ajout de l’observation : 06/04/1993
Texte de l'observation : -SOCIETE SANS ACTIVITE COMMERCIALE DU 29 DECEMBRE 1989 AU 31 DECEMBRE 1992

01/02/2017 : Ajout

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 54
Numéro unique d’observation : 20047
Date d’ajout de l’observation : 05/09/2002
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION SADEFI FORME JURIDIQUE SOCIETE ANONYME SIEGE SOCIAL 46/48 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU 42334ROANNE CEDEX RCS 405680968 ROANNE B

07/11/2016 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Date d’ajout de l’observation : 07/12/1995
Texte de l'observation : Précision de l'origine du fonds exploité à : 33 ave j b Clemen t 92100 Boulogne Billancourt et 16 rue Madeleine Michelis - 92200 Neuilly sur seine : apport fusion de la société établissements Fernand Girbe (Rcs b582022539) - à compter du 29 septembre 1995 - le mali de fusion s'élevé à 2106167 F - publication : petites affiches du 11 octobre 1995 -

22/07/2016 : Ajout

Greffe : Roanne (4201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 29/07/2005
Texte de l'observation : Notification TC Paris : Transfert de siège

22/07/2016 : Ajout

Greffe : Roanne (4201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 27/10/2010
Texte de l'observation : Fermeture de l'établissement secondaire sis 46-48 Rue Jean Jacques Rousseau 42300 Roanne, exploité du 28 Juin 2002 au 1er Octobre 2010

22/07/2016 : Ajout

Greffe : Roanne (4201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 24167
Date d’ajout de l’observation : 21/07/2016
Texte de l'observation : - Fermeture de l'établissement sis Route des Echarmeaux 42670 Belmont de la Loire, exploité du 1er Octobre 2010 au 1er Août 2016

21/04/2015 : Ajout

16/09/2014 : Ajout

Greffe : Perpignan (6601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 06/10/2004
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : Mention du 01/08/2005 : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL: ANCIENNE ADRESSE: 153 RUE SAINT HONORE "CENTRE D'AFFAIRES LE LOUVRE" 75001 PARIS

20/02/2014 : Ajout

Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F14/000671
Date d’ajout de l’observation : 20/02/2014
Texte de l'observation : Ouverture d'un établissement secondaire situé : 18 Rue de la Barre 71000 MACON à compter du 01/02/2014

18/05/2010 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 23/04/1993
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 29 r ue de la Tannerie 59320 Haubourdin : DATE DE DEBUT D'EXPLOITATION : 31/12/1992.

18/05/2010 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 23/04/1993
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 34 r ue D'Ecosse 59116 Houplines : Date de début d'expl oitation : 19/01/2004.

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Fréjus (8303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Saint-Tropez ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Fréjus. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Fréjus décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Greffe précédent : 6203 (CALAIS).

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Commerce de Calais a été rattaché au Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009.

29/11/2007 : Ajout

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 29/11/2007
Texte de l'observation : 965020071129 ********* Achat Apport avec Bodacc Date d'effet de la formalité: 01/11/2007 Achat au prix de : 25000.00 EUR Vendeur : GAUTIER Claude Louise ... Nouvel établissement secondaire : 32 esplanade François André 44500 LA BAULE Activité : Commerce d'articles textiles Siège social hors ress. Greffe : Sté FREMAUX DELORME. Greffe hors ressort (Ets Ppal) : Greffe GREFFE TRIBUNAL COMMERCE.

23/09/2005 : Ajout

Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : DUREE DE LA SOCIETE : PROROGATION JUSQU'AU 31 DECEMBRE 2030

02/09/2005 : Ajout

Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 18/12/1997
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 8 ru e Franklin 44000 Nantes : ORIGINE DU FONDS : FONDS ACQUIS PAR ACHAT DE MR ET MME BICHON YVES - NON I NSCRIT AU RCS PUBLICITE : INFORMATEUR JUDICIAIRE D U 31.10.1997

Personnes morales :

02/03/2022 : FREMAUX DELORME

Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/09/2003
Date à laquelle la radiation de la personne a été enregistrée au greffe : 02/03/2022
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/09/2003

Economie sociale et solidaire : Oui

29/01/2020 : FREMAUX - DELORME

Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/11/2000

Economie sociale et solidaire : Non

01/03/2019 : FREMAUX DELORME

Greffe : Colmar (6851)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/03/2007

Economie sociale et solidaire : Non

22/02/2019 : FREMAUX - DELORME

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/12/2003

Economie sociale et solidaire : Non

21/03/2017 : FREMAUX DELORME

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/09/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 19/05/2014

Economie sociale et solidaire : Non

22/02/2017 : FREMAUX-DELORME

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/10/2004

Economie sociale et solidaire : Non

01/02/2017 : FREMAUX DELORME

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/03/1993
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 31/12/1992
Date à laquelle la personne commence son activité : 11/03/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 2204020.0
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 37 années

31/01/2017 : FREMAUX DELORME

Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/01/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 07/02/2017

Economie sociale et solidaire : Non

07/11/2016 : FREMAUX-DELORME

Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/12/1995

Economie sociale et solidaire : Non

22/07/2016 : FREMAUX-DELORME

Greffe : Roanne (4201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/09/2002

Economie sociale et solidaire : Non

05/04/2016 : FREMAUX DELORME

Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/04/2016

Economie sociale et solidaire : Non

15/03/2016 : FREMAUX DELORME

Greffe : Troyes (1001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/03/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/03/2016

Economie sociale et solidaire : Non

03/08/2015 : FREMAUX DELORME

Greffe : Cannes (0602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/08/2015

Economie sociale et solidaire : Non

21/04/2015 : FREMAUX DELORME

30/03/2015 : FREMAUX DELORME

Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/05/1993

Economie sociale et solidaire : Non

23/09/2014 : FREMAUX DELORME

Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/09/2014

Economie sociale et solidaire : Non

16/09/2014 : FREMAUX-DELORME

Greffe : Perpignan (6601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/10/2004
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/09/2004

Economie sociale et solidaire : Non

26/05/2014 : FREMAUX DELORME

Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/06/2012

Economie sociale et solidaire : Non

22/05/2014 : FREMAUX - DELORME

Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/12/2011
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 11/03/1993

Economie sociale et solidaire : Non

20/02/2014 : FREMAUX DELORME

Greffe : Mâcon (7106)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/02/2014

Economie sociale et solidaire : Non

21/04/2011 : FREMAUX - DELORME

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : YVES DELORME
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/11/1995

Economie sociale et solidaire : Non

02/11/2010 : FREMAUX - DELORME

Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/11/2010

Economie sociale et solidaire : Non

07/10/2010 : FREMAUX - DELORME

Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/10/2010

Economie sociale et solidaire : Non

18/05/2010 : FREMAUX - DELORME

Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/04/1993
Date à laquelle la personne commence son activité : 23/04/1993

Economie sociale et solidaire : Non

01/01/2009 : FREMAUX - DELORME

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/12/2003

Economie sociale et solidaire : Non

01/01/2009 : FREMAUX - DELORME

Greffe : Fréjus (8303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/01/2006

Economie sociale et solidaire : Non

29/11/2007 : FREMAUX DELORME

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/11/2007
Date à laquelle la personne commence son activité : 23/11/2007

Economie sociale et solidaire : Non

01/10/2007 : FREMAUX-DELORME

Greffe : Antibes (0601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/10/2007

Economie sociale et solidaire : Non

13/09/2006 : FREMAUX - DELORME

Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/09/2006

Economie sociale et solidaire : Non

23/09/2005 : FREMAUX-DELORME

Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/09/2005

Economie sociale et solidaire : Non

14/09/2005 : FREMAUX - DELORME

Greffe : Orléans (4502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/07/2001
Date à laquelle la personne commence son activité : 20/07/2001

Economie sociale et solidaire : Non

02/09/2005 : FREMAUX-DELORME

Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/12/1997
Date à laquelle la personne commence son activité : 18/12/1997

Economie sociale et solidaire : Non

17/08/2005 : FREMAUX DELORME

Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/05/1999

Economie sociale et solidaire : Non

09/08/2005 : FREMAUX-DELORME

Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/08/2001

Economie sociale et solidaire : Non

02/08/2005 : FREMAUX - DELORME

Greffe : Nice (0605)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/02/2004

Economie sociale et solidaire : Non

01/08/2005 : FREMAUX DELORME

Greffe : Pontoise (7802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/04/1993

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°77091 déposé le 02/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°38900 déposé le 03/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°49214 déposé le 18/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°62248 déposé le 02/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°56055 déposé le 20/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°50790 déposé le 12/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°52233 déposé le 22/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°44627 déposé le 15/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°36725 déposé le 04/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°41176 déposé le 12/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°41848 déposé le 18/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°43618 déposé le 13/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°41709 déposé le 21/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°52684 déposé le 29/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°49233 déposé le 31/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°42169 déposé le 25/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°44298 déposé le 02/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°55954 déposé le 02/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°41614 déposé le 17/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°40835 déposé le 15/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°36511 déposé le 08/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°30857 déposé le 10/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°27888 déposé le 06/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B03435
Dépôt : N°19997 déposé le 06/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 146243 du 04/11/2022
Numéro de gestion : 1993B03435
Code activité : 4771Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	475 337	287 779	187 558	99 068
AH	Fonds commercial	7 230 126		7 230 126	7 189 453
AJ	Autres immobilisations incorporelles	2 579 790	2 046 223	533 567	270 567
AN	Terrains	614 182	112 573	501 608	513 095
AP	Constructions	6 644 659	4 699 202	1 945 457	1 484 150
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 990 304	4 004 092	986 213	173 869
AT	Autres immobilisations corporelles	16 563 146	10 652 564	5 910 583	5 939 714
BB	Créances rattachées à des participations	14 484 026		14 484 026	14 003 026
BD	Autres titres immobilisés	844 625	795 734	48 891	48 891
BF	Prêts	551 382		551 382	551 862
BH	Autres immobilisations financières	1 053 858	140 000	913 858	1 234 896
BJ	TOTAL (I)	69 390 240	23 408 167	45 982 073	43 944 995
BX	Clients et comptes rattachés	23 006 047	57 568	22 948 480	22 106 658
BZ	Autres créances	2 640 550	193 030	2 447 520	2 540 915
CF	Disponibilités	949 123		949 123	1 397 904
CH	Charges constatées d’avance	1 162 826		1 162 826	1 011 084
CJ	TOTAL (II)	54 766 721	1 112 089	53 654 632	54 320 518
CN	Ecarts de conversion actif (V)	114 351		114 351	4 098
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	124 271 312	24 520 255	99 751 057	98 269 611
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 204 020	2 204 020
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	6 879 567	6 879 567
DD	Réserve légale (1)	230 000	230 000
DG	Autres réserves	33 564 000	32 369 000
DH	Report à nouveau	1 028	1 607
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 629 532	1 194 421
DL	TOTAL (I)	44 508 147	42 878 615
DR	TOTAL (III)	2 617 892	3 361 212
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	36 516 147	35 266 846
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	129 054	127 444
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	10 540 367	10 154 023
DY	Dettes fiscales et sociales	3 317 348	4 117 332
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	336 056	204 328
EA	Autres dettes	1 446 914	1 557 805
EC	TOTAL (IV)	52 285 886	51 427 778
ED	(V)	339 132	602 005
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	99 751 057	98 269 611
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets	59 889 566		59 889 566	64 083 397
FM	Production stockée			-1 004 454	856 292
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			647 846	692 099
FQ	Autres produits			1 383 029	559 907
FR	Total des produits d’exploitation (I)			60 915 987	66 191 696
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			12 928 831	15 574 644
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 019 572	7 260 351
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-100 825	-401 264
FW	Autres achats et charges externes			18 542 191	19 901 433
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 466 995	1 402 334
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 751 421	1 771 818
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			861 491	647 846
GE	Autres charges			1 986 885	1 855 641
GF	Total des charges d’exploitation (II)			59 425 612	64 155 074
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 490 375	2 036 622
GJ	Produits financiers de participations			974 310	1 111 451
GN	Différences positives de change				1 101 940
GP	Total des produits financiers (V)			974 310	2 213 391
GR	Intérêts et charges assimilées			510 482	1 140 797
GS	Différences négatives de change			205 282
GU	Total des charges financières (VI)			715 764	1 140 797
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			258 546	1 072 593
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 748 921	3 109 215
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	475 790	2 564 788
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-475 790	-2 564 788
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-356 402	649 994
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	61 890 297	68 405 087
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	60 260 764	68 510 653
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 629 532	1 194 421
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	312 000	138 000	162 000	288 000
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	19 961 000	1 636 000	2 130 000	19 468 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	22 219 000	1 874 000	2 292 000	21 801 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				31 000
4T	Provisions pour perte de change				114 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				1 682 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				791 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 361 000	307 000	78 000	2 618 000
7C	TOTAL GENERAL	2 361 000	307 000	78 000	2 618 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	14 484 000
UT	Autres immobilisations financières	1 605 000	67 000
VA	Clients douteux ou litigieux	23 006 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	41 735 000	25 646 000	16 089 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	36 645 000	22 975 000	11 706 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	10 876 000	10 876 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 446 000	1 446 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	88 929 000	61 588 000	27 342 000

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 146240 du 04/11/2022
Numéro de gestion : 1993B03435
Code activité : 4771Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	475 337	287 779	187 558	99 068
AH	Fonds commercial	7 230 126		7 230 126	7 189 453
AJ	Autres immobilisations incorporelles	2 579 790	2 046 223	533 567	270 567
AN	Terrains	614 182	112 573	501 608	513 095
AP	Constructions	6 644 659	4 699 202	1 945 457	1 484 150
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 990 304	4 004 092	986 213	173 869
AT	Autres immobilisations corporelles	16 563 146	10 652 564	5 910 583	5 939 714
BB	Créances rattachées à des participations	14 484 026		14 484 026	14 003 026
BD	Autres titres immobilisés	844 625	795 734	48 891	48 891
BF	Prêts	551 382		551 382	551 862
BH	Autres immobilisations financières	1 053 858	140 000	913 858	1 234 896
BJ	TOTAL (I)	69 390 240	23 408 167	45 982 073	43 944 995
BX	Clients et comptes rattachés	23 006 047	57 568	22 948 480	22 106 658
BZ	Autres créances	2 640 550	193 030	2 447 520	2 540 915
CF	Disponibilités	949 123		949 123	1 397 904
CH	Charges constatées d’avance	1 162 826		1 162 826	1 011 084
CJ	TOTAL (II)	54 766 721	1 112 089	53 654 632	54 320 518
CN	Ecarts de conversion actif (V)	114 351		114 351	4 098
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	124 271 312	24 520 255	99 751 057	98 269 611
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 204 020	2 204 020
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	6 879 567	6 879 567
DD	Réserve légale (1)	230 000	230 000
DG	Autres réserves	33 564 000	32 369 000
DH	Report à nouveau	1 028	1 607
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 629 532	1 194 421
DL	TOTAL (I)	44 508 147	42 878 615
DR	TOTAL (III)	2 617 892	3 361 212
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	36 516 147	35 266 846
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	129 054	127 444
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	10 540 367	10 154 023
DY	Dettes fiscales et sociales	3 317 348	4 117 332
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	336 056	204 328
EA	Autres dettes	1 446 914	1 557 805
EC	TOTAL (IV)	52 285 886	51 427 778
ED	(V)	339 132	602 005
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	99 751 057	98 269 611
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets	59 889 566		59 889 566	64 083 397
FM	Production stockée			-1 004 454	856 292
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			647 846	692 099
FQ	Autres produits			1 383 029	559 907
FR	Total des produits d’exploitation (I)			60 915 987	66 191 696
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			12 928 831	15 574 644
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 019 572	7 260 351
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-100 825	-401 264
FW	Autres achats et charges externes			18 542 191	19 901 433
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 466 995	1 402 334
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 751 421	1 771 818
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			861 491	647 846
GE	Autres charges			1 986 885	1 855 641
GF	Total des charges d’exploitation (II)			59 425 612	64 155 074
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 490 375	2 036 622
GJ	Produits financiers de participations			974 310	1 111 451
GN	Différences positives de change				1 101 940
GP	Total des produits financiers (V)			974 310	2 213 391
GR	Intérêts et charges assimilées			510 482	1 140 797
GS	Différences négatives de change			205 282
GU	Total des charges financières (VI)			715 764	1 140 797
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			258 546	1 072 593
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 748 921	3 109 215
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	475 790	2 564 788
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-475 790	-2 564 788
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-356 402	649 994
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	61 890 297	68 405 087
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	60 260 764	68 510 653
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 629 532	1 194 421
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	312 000	138 000	162 000	288 000
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	19 961 000	1 636 000	2 130 000	19 468 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	22 219 000	1 874 000	2 292 000	21 801 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				31 000
4T	Provisions pour perte de change				114 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				1 682 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				791 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 361 000	307 000	78 000	2 618 000
7C	TOTAL GENERAL	2 361 000	307 000	78 000	2 618 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	14 484 000
UT	Autres immobilisations financières	1 605 000	67 000
VA	Clients douteux ou litigieux	23 006 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	41 735 000	25 646 000	16 089 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	36 645 000	22 975 000	11 706 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	10 876 000	10 876 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 446 000	1 446 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	88 929 000	61 588 000	27 342 000

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 146235 du 04/11/2022
Numéro de gestion : 1993B03435
Code activité : 4771Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	475 337	287 779	187 558	99 068
AH	Fonds commercial	7 230 126		7 230 126	7 189 453
AJ	Autres immobilisations incorporelles	2 579 790	2 046 223	533 567	270 567
AN	Terrains	614 182	112 573	501 608	513 095
AP	Constructions	6 644 659	4 699 202	1 945 457	1 484 150
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 990 304	4 004 092	986 213	173 869
AT	Autres immobilisations corporelles	16 563 146	10 652 564	5 910 583	5 939 714
BB	Créances rattachées à des participations	14 484 026		14 484 026	14 003 026
BD	Autres titres immobilisés	844 625	795 734	48 891	48 891
BF	Prêts	551 382		551 382	551 862
BH	Autres immobilisations financières	1 053 858	140 000	913 858	1 234 896
BJ	TOTAL (I)	69 390 240	23 408 167	45 982 073	43 944 995
BX	Clients et comptes rattachés	23 006 047	57 568	22 948 480	22 106 658
BZ	Autres créances	2 640 550	193 030	2 447 520	2 540 915
CF	Disponibilités	949 123		949 123	1 397 904
CH	Charges constatées d’avance	1 162 826		1 162 826	1 011 084
CJ	TOTAL (II)	54 766 721	1 112 089	53 654 632	54 320 518
CN	Ecarts de conversion actif (V)	114 351		114 351	4 098
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	124 271 312	24 520 255	99 751 057	98 269 611
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 204 020	2 204 020
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	6 879 567	6 879 567
DD	Réserve légale (1)	230 000	230 000
DG	Autres réserves	33 564 000	32 369 000
DH	Report à nouveau	1 028	1 607
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 629 532	1 194 421
DL	TOTAL (I)	44 508 147	42 878 615
DR	TOTAL (III)	2 617 892	3 361 212
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	36 516 147	35 266 846
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	129 054	127 444
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	10 540 367	10 154 023
DY	Dettes fiscales et sociales	3 317 348	4 117 332
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	336 056	204 328
EA	Autres dettes	1 446 914	1 557 805
EC	TOTAL (IV)	52 285 886	51 427 778
ED	(V)	339 132	602 005
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	99 751 057	98 269 611
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets	59 889 566		59 889 566	64 083 397
FM	Production stockée			-1 004 454	856 292
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			647 846	692 099
FQ	Autres produits			1 383 029	559 907
FR	Total des produits d’exploitation (I)			60 915 987	66 191 696
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			12 928 831	15 574 644
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 019 572	7 260 351
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-100 825	-401 264
FW	Autres achats et charges externes			18 542 191	19 901 433
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 466 995	1 402 334
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 751 421	1 771 818
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			861 491	647 846
GE	Autres charges			1 986 885	1 855 641
GF	Total des charges d’exploitation (II)			59 425 612	64 155 074
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 490 375	2 036 622
GJ	Produits financiers de participations			974 310	1 111 451
GN	Différences positives de change				1 101 940
GP	Total des produits financiers (V)			974 310	2 213 391
GR	Intérêts et charges assimilées			510 482	1 140 797
GS	Différences négatives de change			205 282
GU	Total des charges financières (VI)			715 764	1 140 797
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			258 546	1 072 593
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 748 921	3 109 215
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	475 790	2 564 788
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-475 790	-2 564 788
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-356 402	649 994
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	61 890 297	68 405 087
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	60 260 764	68 510 653
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 629 532	1 194 421
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	312 000	138 000	162 000	288 000
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	19 961 000	1 636 000	2 130 000	19 468 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	22 219 000	1 874 000	2 292 000	21 801 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				31 000
4T	Provisions pour perte de change				114 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				1 682 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				791 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 361 000	307 000	78 000	2 618 000
7C	TOTAL GENERAL	2 361 000	307 000	78 000	2 618 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	14 484 000
UT	Autres immobilisations financières	1 605 000	67 000
VA	Clients douteux ou litigieux	23 006 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	41 735 000	25 646 000	16 089 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	36 645 000	22 975 000	11 706 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	10 876 000	10 876 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 446 000	1 446 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	88 929 000	61 588 000	27 342 000

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 65184 du 20/07/2018
Numéro de gestion : 1993B03435
Code activité : 1392Z : Fabrication de textiles (NAFRev2 : 13)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	475 337	287 779	187 558	99 068
AH	Fonds commercial	7 230 126		7 230 126	7 189 453
AJ	Autres immobilisations incorporelles	2 579 790	2 046 223	533 567	270 567
AN	Terrains	614 182	112 573	501 608	513 095
AP	Constructions	6 644 659	4 699 202	1 945 457	1 484 150
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 990 304	4 004 092	986 213	173 869
AT	Autres immobilisations corporelles	16 563 146	10 652 564	5 910 583	5 939 714
BB	Créances rattachées à des participations	14 484 026		14 484 026	14 003 026
BD	Autres titres immobilisés	844 625	795 734	48 891	48 891
BF	Prêts	551 382		551 382	551 862
BH	Autres immobilisations financières	1 053 858	140 000	913 858	1 234 896
BJ	TOTAL (I)	69 390 240	23 408 167	45 982 073	43 944 995
BX	Clients et comptes rattachés	23 006 047	57 568	22 948 480	22 106 658
BZ	Autres créances	2 640 550	193 030	2 447 520	2 540 915
CF	Disponibilités	949 123		949 123	1 397 904
CH	Charges constatées d’avance	1 162 826		1 162 826	1 011 084
CJ	TOTAL (II)	54 766 721	1 112 089	53 654 632	54 320 518
CN	Ecarts de conversion actif (V)	114 351		114 351	4 098
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	124 271 312	24 520 255	99 751 057	98 269 611
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 204 020	2 204 020
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	6 879 567	6 879 567
DD	Réserve légale (1)	230 000	230 000
DG	Autres réserves	33 564 000	32 369 000
DH	Report à nouveau	1 028	1 607
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 629 532	1 194 421
DL	TOTAL (I)	44 508 147	42 878 615
DR	TOTAL (III)	2 617 892	3 361 212
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	36 516 147	35 266 846
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	129 054	127 444
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	10 540 367	10 154 023
DY	Dettes fiscales et sociales	3 317 348	4 117 332
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	336 056	204 328
EA	Autres dettes	1 446 914	1 557 805
EC	TOTAL (IV)	52 285 886	51 427 778
ED	(V)	339 132	602 005
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	99 751 057	98 269 611
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets	59 889 566		59 889 566	64 083 397
FM	Production stockée			-1 004 454	856 292
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			647 846	692 099
FQ	Autres produits			1 383 029	559 907
FR	Total des produits d’exploitation (I)			60 915 987	66 191 696
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			12 928 831	15 574 644
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 019 572	7 260 351
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-100 825	-401 264
FW	Autres achats et charges externes			18 542 191	19 901 433
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 466 995	1 402 334
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 751 421	1 771 818
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			861 491	647 846
GE	Autres charges			1 986 885	1 855 641
GF	Total des charges d’exploitation (II)			59 425 612	64 155 074
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 490 375	2 036 622
GJ	Produits financiers de participations			974 310	1 111 451
GN	Différences positives de change				1 101 940
GP	Total des produits financiers (V)			974 310	2 213 391
GR	Intérêts et charges assimilées			510 482	1 140 797
GS	Différences négatives de change			205 282
GU	Total des charges financières (VI)			715 764	1 140 797
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			258 546	1 072 593
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 748 921	3 109 215
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	475 790	2 564 788
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-475 790	-2 564 788
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-356 402	649 994
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	61 890 297	68 405 087
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	60 260 764	68 510 653
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 629 532	1 194 421
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	312 000	138 000	162 000	288 000
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	19 961 000	1 636 000	2 130 000	19 468 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	22 219 000	1 874 000	2 292 000	21 801 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				31 000
4T	Provisions pour perte de change				114 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				1 682 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				791 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 361 000	307 000	78 000	2 618 000
7C	TOTAL GENERAL	2 361 000	307 000	78 000	2 618 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	14 484 000
UT	Autres immobilisations financières	1 605 000	67 000
VA	Clients douteux ou litigieux	23 006 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	41 735 000	25 646 000	16 089 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	36 645 000	22 975 000	11 706 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	10 876 000	10 876 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 446 000	1 446 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	88 929 000	61 588 000	27 342 000

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 86593 du 05/09/2017
Numéro de gestion : 1993B03435
Code activité : 1392Z : Fabrication de textiles (NAFRev2 : 13)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	475 337	287 779	187 558	99 068
AH	Fonds commercial	7 230 126		7 230 126	7 189 453
AJ	Autres immobilisations incorporelles	2 579 790	2 046 223	533 567	270 567
AN	Terrains	614 182	112 573	501 608	513 095
AP	Constructions	6 644 659	4 699 202	1 945 457	1 484 150
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 990 304	4 004 092	986 213	173 869
AT	Autres immobilisations corporelles	16 563 146	10 652 564	5 910 583	5 939 714
BB	Créances rattachées à des participations	14 484 026		14 484 026	14 003 026
BD	Autres titres immobilisés	844 625	795 734	48 891	48 891
BF	Prêts	551 382		551 382	551 862
BH	Autres immobilisations financières	1 053 858	140 000	913 858	1 234 896
BJ	TOTAL (I)	69 390 240	23 408 167	45 982 073	43 944 995
BX	Clients et comptes rattachés	23 006 047	57 568	22 948 480	22 106 658
BZ	Autres créances	2 640 550	193 030	2 447 520	2 540 915
CF	Disponibilités	949 123		949 123	1 397 904
CH	Charges constatées d’avance	1 162 826		1 162 826	1 011 084
CJ	TOTAL (II)	54 766 721	1 112 089	53 654 632	54 320 518
CN	Ecarts de conversion actif (V)	114 351		114 351	4 098
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	124 271 312	24 520 255	99 751 057	98 269 611
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 204 020	2 204 020
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	6 879 567	6 879 567
DD	Réserve légale (1)	230 000	230 000
DG	Autres réserves	33 564 000	32 369 000
DH	Report à nouveau	1 028	1 607
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 629 532	1 194 421
DL	TOTAL (I)	44 508 147	42 878 615
DR	TOTAL (III)	2 617 892	3 361 212
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	36 516 147	35 266 846
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	129 054	127 444
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	10 540 367	10 154 023
DY	Dettes fiscales et sociales	3 317 348	4 117 332
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	336 056	204 328
EA	Autres dettes	1 446 914	1 557 805
EC	TOTAL (IV)	52 285 886	51 427 778
ED	(V)	339 132	602 005
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	99 751 057	98 269 611
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets	59 889 566		59 889 566	64 083 397
FM	Production stockée			-1 004 454	856 292
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			647 846	692 099
FQ	Autres produits			1 383 029	559 907
FR	Total des produits d’exploitation (I)			60 915 987	66 191 696
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			12 928 831	15 574 644
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 019 572	7 260 351
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-100 825	-401 264
FW	Autres achats et charges externes			18 542 191	19 901 433
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 466 995	1 402 334
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 751 421	1 771 818
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			861 491	647 846
GE	Autres charges			1 986 885	1 855 641
GF	Total des charges d’exploitation (II)			59 425 612	64 155 074
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 490 375	2 036 622
GJ	Produits financiers de participations			974 310	1 111 451
GN	Différences positives de change				1 101 940
GP	Total des produits financiers (V)			974 310	2 213 391
GR	Intérêts et charges assimilées			510 482	1 140 797
GS	Différences négatives de change			205 282
GU	Total des charges financières (VI)			715 764	1 140 797
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			258 546	1 072 593
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 748 921	3 109 215
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	475 790	2 564 788
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-475 790	-2 564 788
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-356 402	649 994
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	61 890 297	68 405 087
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	60 260 764	68 510 653
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 629 532	1 194 421
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	312 000	138 000	162 000	288 000
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	19 961 000	1 636 000	2 130 000	19 468 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	22 219 000	1 874 000	2 292 000	21 801 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				31 000
4T	Provisions pour perte de change				114 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				1 682 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				791 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 361 000	307 000	78 000	2 618 000
7C	TOTAL GENERAL	2 361 000	307 000	78 000	2 618 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	14 484 000
UT	Autres immobilisations financières	1 605 000	67 000
VA	Clients douteux ou litigieux	23 006 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	41 735 000	25 646 000	16 089 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	36 645 000	22 975 000	11 706 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	10 876 000	10 876 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 446 000	1 446 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	88 929 000	61 588 000	27 342 000

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