FRIGINOX SA - VILLEVALLIER

Informations de l'établissement :

Date de création : 15/08/1982

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 77815124100016 / Siren : 778151241 / NIC : 00016

N° de TVA : FR 34 778151241

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/01/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

28 : Fabrication de machines et équipements n.c.a.

Cette division couvre la fabrication de machines et d’équipements qui exercent, de manière autonome, une action mécanique ou thermique sur des matières ou qui exécutent des opérations sur des matières (par exemple manu- tention, pulvérisation, pesage ou emballage), y compris leurs organes mécaniques de production et de transmis- sion de l’énergie et les pièces détachées spécialement fabriquées. Les machines et équipements comprennent également les appareils fixes, mobiles ou portatifs, qu’ils soient utilisés dans l’industrie, l’agriculture ou la cons- truction ou qu’ils soient destinés à un usage militaire ou privé. La fabrication d’équipements spécifiques pour le transport de marchandises ou de passagers au sein d’installations délimitées appartient également à cette division. La structure de cette division distingue la fabrication de machines d’usage spécifique, c’est-à-dire des machines destinées exclusivement à être utilisées par une branche de la NAF ou un petit groupe de branches de la NAF des machines d’usage général, c’est-à-dire les machines utilisées dans un grand nombre de branches de la NAF. Cette division comprend également la fabrication de machines diverses d’usage spécifique, non classées ail- leurs, utilisées ou non dans le cadre d’une opération de transformation, comme les manèges et attractions forai- nes, les installations de bowling, etc. Cette division ne comprend pas :
- le travail des métaux d’usage général (cf. 25)
- la fabrication d’appareils de contrôle, de matériel informatique, d’instruments de mesure et de contrôle, d’installations électriques (cf. 26 et 27)
- la fabrication de matériels de transport d’usage général (cf. 29 et 30)

28.2 : Fabrication d'autres machines d'usage général

28.25 : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels

28.25Z : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’équipements industriels pour la production du froid, y compris l’assemblage des éléments les composant
- la fabrication de machines et d’appareils pour le conditionnement de l’air, y compris pour les véhicules automobiles
- la fabrication de ventilateurs à usage non domestique
- la fabrication d’échangeurs de chaleur
- la fabrication de machines à liquéfier l’air ou le gaz
- la fabrication de matériels pour filtrer ou dépoussiérer l’air ou les gaz
- la fabrication de ventilateurs de grenier (ventilateurs sur pignon, ventilateurs sur toit, etc.)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de matériel, de machines et d’appareils pour la production du froid de type ménager (cf. 27.51Z)
- la fabrication de ventilateurs de type ménager (cf. 27.51Z) Produits associés : 28.25.11, 28.25.12, 28.25.13, 28.25.14, 28.25.20, 28.25.30, 28.25.99

Coordonnées de l'établissement :
FRIGINOX SA

Adresse :
LES BORDS DE L'YONNE
89330 VILLEVALLIER

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels (NAFRev2 : 28.25Z)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels (NAFRev1 : 29.2F)

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Accords d'entreprise :

12/05/2020 : Accord relatif à l'indemnisation de l'activité partielle

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08920000892
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 19/04/2022
Date de dépôt : 20/05/2020
Date du texte : 12/05/2020
Date d'effet : 20/04/2020
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 25/04/2022
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : FRIGINOX SA
Siret : 77815124100016
Code APE : 2825Z
Secteur : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels

Thèmes de l'accord :

056 - Travail à temps partiel
060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1973

Dénomination : FRIGINOX SA

Activité principale : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels (NAFRev2 : 28.25Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Marques françaises :

27/10/2015 : TWIN CELL

N° national/d'enregistrement : 4220815
Date de dépôt : 27/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : machines de cuisine électriques ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; congélateurs ; cuisinières ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine.

Déposant 1 : FRIGINOX, SAS
Numéro de SIREN : 778151241
Adresse :
LES BORDS DE L YONNE
89330 VILLEVALLIER
FR

Mandataire 1 : M. Franck BAUSELA
Adresse :
Zac de BEAULIEU, Rue Marcel Dassault, CS 10026
18020 BOURGES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait total
Référence associée à l'événement : 661097
Date de demande : 18/01/2016
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

30/06/2008 : i-Vigi

N° national/d'enregistrement : 3585240
Date de dépôt : 30/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel de supervision de cellules de refroidissement et de surgélation rapide ; réseau local (équipement pour le traitement de l'information) de supervision de cellules de refroidissement et de surgélation rapide.

Déposant 1 : FRIGINOX SAS Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 778151241

Mandataire 1 : BLETRY & Associés

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-32
Date du BOPI : 08/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-49

02/08/2006 : I-CHILLING

N° national/d'enregistrement : 3444218
Date de dépôt : 02/08/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/08/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de réfrigération ; congélateurs ; cellules de refroidissement et de surgélation ; surgélateurs-conservateurs ; armoires de conservation ; meubles réfrigérés.

Déposant 1 : FRIGINOX société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 778151241

Mandataire 1 : BLETRY & ASSOCIES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-36
Date du BOPI : 08/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-01

05/06/1987 : FRISTYLE

N° national/d'enregistrement : 1412102
Date de dépôt : 05/06/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Déposant 1 : FRIGINOX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 778151241
Adresse :
Les Bords de l'Yonne
89330 VILLEVALLIER
FR

Mandataire 1 : BLETRY ET ASSOCIES, Mme Lévy Anne
Adresse :
82 BOULEVARD Sébastopol
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 459710
Date de demande : 28/08/2007
N° de BOPI : 2007-39

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2089728
N° de BOPI : 1997-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2343177
Date de demande : 07/06/2007
N° de BOPI : 2008-24

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2645783
Date de demande : 10/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

Publications au Bodacc :

22/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5089
NOJO : 8903MYG86955000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2020

Numéro d'identification : RCS Sens 778 151 241
Dénomination : FRIGINOX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2611
NOJO : 8903MYG84710000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2019

Numéro d'identification : RCS Sens 778 151 241
Dénomination : FRIGINOX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/07/2020 : Modifications générales

Annonce N°1489
NOJO : 0008903MYG82087
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Sens 778 151 241
Dénomination : FRIGINOX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PESCATORI Paolo ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES

22/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7018
NOJO : 8903MYG81122000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2018

Numéro d'identification : RCS Sens 778 151 241
Dénomination : FRIGINOX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/11/2019 : Modifications générales

Annonce N°1449
NOJO : 890318903459938
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Sens 778 151 241
Dénomination : FRIGINOX
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : JOUBERT Philippe ; Commissaire aux comptes suppléant : DABEL Philippe ; Président : PESCATORI Paolo en fonction le 07 Novembre 2019

14/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4643
NOJO : 318903446916625
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2017

Numéro d'identification : RCS Sens 778 151 241
Dénomination : FRIGINOX
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

11/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13299
NOJO : BXC130240062016
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2012

Numéro d'identification : RCS Sens 778 151 241
Dénomination : FRIGINOX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/01/2013 : Modifications générales

Annonce N°1559
NOJO : BXB13010002080S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Sens 778 151 241
Dénomination : FRIGINOX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ALI modification le 08 Janvier 2013 Directeur général délégué : AUBERT Max Albert Commissaire aux comptes titulaire : JOUBERT Philippe Commissaire aux comptes suppléant : DABEL Philippe

16/01/2013 : Modifications générales

Annonce N°1560
NOJO : BXB13010002081U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Sens 778 151 241
Dénomination : FRIGINOX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ALI modification le 08 Janvier 2013 Commissaire aux comptes titulaire : JOUBERT Philippe Commissaire aux comptes suppléant : DABEL Philippe

16/01/2013 : Modifications générales

Annonce N°1561
NOJO : BXB13010002082W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Sens 778 151 241
Dénomination : FRIGINOX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ALI modification le 08 Janvier 2013 Commissaire aux comptes titulaire : JOUBERT Philippe Commissaire aux comptes suppléant : DABEL Philippe Directeur général délégué : NAHAN Bruno Vincent Gabriel en fonction le 08 Janvier 2013

26/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12919
NOJO : BXC11313010895W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2008

Numéro d'identification : RCS Sens 778 151 241
Dénomination : FRIGINOX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
les Bords de l'Yonne
89330 Villevallier

26/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12920
NOJO : BXC11313010896Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2009

Numéro d'identification : RCS Sens 778 151 241
Dénomination : FRIGINOX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
les Bords de l'Yonne
89330 Villevallier

26/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12921
NOJO : BXC113130108970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2010

Numéro d'identification : RCS Sens 778 151 241
Dénomination : FRIGINOX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
les Bords de l'Yonne
89330 Villevallier

20/04/2008 : Modifications générales

Annonce N°1670
NOJO : BXB081200090942
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE JOIGNY (89)
Date de commencement d'activité : 04/06/1973
Date d'effet : 2005-07-18
Descriptif : Nomination de directeur général délégué

Numéro d'identification : RCS Joigny 778 151 241
Dénomination : FRIGINOX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : ALIDirecteur général délégué : HAYOTTE Gérard Gabriel René.
Directeur général délégué : AUBERT Max Albert.
Commissaire aux comptes titulaire : JOUBERT Philippe.
Commissaire aux comptes suppléant : DABEL Philippe.

Montant du capital : 2091165.00 EUR

Etablissement principal :
Adresse :
les Bords de l'Yonne
89330 Villevallier

Siège social :
Adresse :
les Bords de l'Yonne
89330 Villevallier

Siège social :
Adresse :
les Bords de l'Yonne
89330 Villevallier

Etablissement principal :
Adresse :
les Bords de l'Yonne
89330 Villevallier

23/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°3494
NOJO : BXB08106003795W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE JOIGNY (89)
Date de commencement d'activité : 04/06/1973
Date d'effet : 2007-02-01
Descriptif : Changement de Président

Numéro d'identification : RCS Joigny 778 151 241
Dénomination : FRIGINOX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : ALI.
Directeur général délégué : HAYOTTE Gérard Gabriel René.
Directeur général délégué : AUBERT Max Albert.
Commissaire aux comptes titulaire : JOUBERT Philippe.
Commissaire aux comptes suppléant : DABEL Philippe.

Montant du capital : 2091165.00 EUR

Siège social :
Adresse :
les Bords de l'Yonne
89330 Villevallier

Etablissement principal :
Adresse :
les Bords de l'Yonne
89330 Villevallier

Historique de l'unité légale :

29/11/2023 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

31/08/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels (NAFRev2 : 28.25Z)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels (NAFRev1 : 29.2F)

15/08/1982 : état administratif, catégorie juridique, code NIC

Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Code NIC : 00016

Représentants légaux :

07/05/2014 : Nouveau dirigeant

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1973B50021
Type : Personne Morale

Nom : ALI
Siren : 424123081
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
23 Rue Félix Chedin
18000 Bourges
FRANCE

07/05/2014 : Nouveau dirigeant

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1973B50021
Type : Personne Physique

Nom : JOUBERT Philippe
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 Rue Louis Codet
75007 Paris
FRANCE

07/05/2014 : Nouveau dirigeant

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1973B50021
Type : Personne Physique

Nom : DABEL Philippe
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Avenue Hoche
75008 Paris
FRANCE

Dépôts des actes :

10/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1973B50021
Dépôt : N°597 déposé le 30/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

26/11/2012 : Décision(s) des associés

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1973B50021
Dépôt : N°39 déposé le 08/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

20/11/2012 : Décision(s) des associés

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1973B50021
Dépôt : N°38 déposé le 08/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) directeur(s) général(aux) délégué(s)

15/09/2012 : Décision(s) des associés

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1973B50021
Dépôt : N°37 déposé le 08/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

26/05/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1973B50021
Dépôt : N°3101414 déposé le 28/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Ajustement du prix d'acquisition des 70 actions de AGE GROUP FRANCE

09/04/2008 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1973B50021
Dépôt : N°3101413 déposé le 28/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Autorisation d'acquisition d'actions de la STE AFE détenue par la SAS ALI

20/01/2007 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1973B50021
Dépôt : N°1104749 déposé le 13/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

01/07/2005 : Décision(s) du président

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1973B50021
Dépôt : N°1104748 déposé le 13/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

02/04/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1973B50021
Dépôt : N°1100894 déposé le 11/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

02/04/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1973B50021
Dépôt : N°1100894 déposé le 11/10/2001
Etat : Déposé

28/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1973B50021
Dépôt : N°1100876 déposé le 28/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/03/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1973B50021
Dépôt : N°1100876 déposé le 28/09/2001
Etat : Déposé

23/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1973B50021
Dépôt : N°1100283 déposé le 01/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

23/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1973B50021
Dépôt : N°1100283 déposé le 01/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

23/06/2000 : Statuts mis à jour

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1973B50021
Dépôt : N°1100283 déposé le 01/08/2000
Etat : Déposé

13/06/2000 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1973B50021
Dépôt : N°1100283 déposé le 01/08/2000
Etat : Déposé

27/01/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1973B50021
Dépôt : N°1100125 déposé le 05/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

27/01/2000 : Statuts mis à jour

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1973B50021
Dépôt : N°1100125 déposé le 05/04/2000
Etat : Déposé

30/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1973B50021
Dépôt : N°1106842 déposé le 30/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

30/12/1999 : Statuts mis à jour

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1973B50021
Dépôt : N°1106842 déposé le 30/12/1999
Etat : Déposé

09/11/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1973B50021
Dépôt : N°1106832 déposé le 23/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

08/11/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1973B50021
Dépôt : N°1106832 déposé le 23/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

08/11/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1973B50021
Dépôt : N°1106832 déposé le 23/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

15/04/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1973B50021
Dépôt : N°1106606 déposé le 06/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

Etablissements :

07/05/2014 : Etablissement ouvert

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1973B50021
Type : Siège

Adresse :
les Bords de l'Yonne
89330 Villevallier
FRANCE

07/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1973B50021
Type : Etablissement principal

Adresse :
les Bords de l'Yonne
89330 Villevallier
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/06/1973
Activité : Entreprise de décoration, de menuiserie, de fabrication et de distribution de meubles isothermiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

07/05/2014 : Ajout

Greffe : Sens (8903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 18/05/1973
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 18/05/1973 : SUIVANT JUGEMENT EN DATE DU 14.08.1974, LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE JOIGNY A PRONONCE, SUR CITATION D'OFFICE, LE REGLEMENT JUDICIAIRE DE LA SA FRIGINOX; A FIXE PROVISOIREMENT AU 12.01.1974 LA DATE DE LA CESSATION DES PAIEMENTS, A NOMME COMME JUGE-COMMISSAIRE MR BOUTRON L'UN DE SES MEMBRES ET COMME SYNDIC, ME VERPLAETSE, 6 AV ROGER VARREY A JOIGNY; JOURNAL: LA LIBERTE DE L'YONNE DU 30.08.1974 ET DU 01.09.1974 -------------------------------------------------- SUIVANT JUGEMENT EN DATE DU 08.10.1980, LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE JOIGNY A HOMOLOGUE LE CONCORDAT PASSE LE 18.06. 1980 ENTRE LA SA FRIGINOX ET SES CREANCIERS ET A NOMME ME VERPLAETSE, DT A JOIGNY, 6 AV ROGER VARREY, COMMISSAIRE A L'EXECUTION DU CONCORDAT, JOURNAL: LA LIBERTE DE L'YONNE DU 17.10.1980 ET DU 19.10.1980 -------------------------------------------------- A COMPTER DU 24/06/92 SUPPRESSION DE L'ALINEA 2 DE L'ARTICLE 10 DES STATUTS, AINSI QUE LA SUP- PRESSION DES ALINEAS 3, 4, 5, 6, 14 ET 15 DE L'ARTICLE 12 DES STATUTS -------------------------------------------------- Dépôt de l'acte au Greffe le : 17/05/1973 Publicité au journal : L'YONNE REPUBLICAINE le : 02/05/1973

07/05/2014 : Ajout

Greffe : Sens (8903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Cette entreprise était précédemment inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Commerce de Joigny. Par suite de la suppression de ce dernier elle se trouve rattachée au Greffe du Tribunal de Commerce de Sens par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008, à compter du 01 janvier 2009.

Personnes morales :

07/05/2014 : FRIGINOX

Greffe : Sens (8903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Activité principale : Entreprise de décoration, de menuiserie, de fabrication et de distribution de meubles isothermiques.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/05/1973
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 18/05/1973

Type de capital : Fixe
Capital : 2091165.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/08/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1973B50021
Dépôt : N°9 déposé le 31/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1973B50021
Dépôt : N°1811 déposé le 27/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1973B50021
Dépôt : N°1810 déposé le 27/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1973B50021
Dépôt : N°1809 déposé le 27/10/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1973B50021
Dépôt : N°2944 déposé le 08/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1973B50021
Dépôt : N°2277 déposé le 23/06/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1973B50021
Dépôt : N°1698 déposé le 04/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1973B50021
Dépôt : N°1088 déposé le 27/06/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1973B50021
Dépôt : N°9046 déposé le 09/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1973B50021
Dépôt : N°8265 déposé le 11/05/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1973B50021
Dépôt : N°7780 déposé le 26/05/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1973B50021
Dépôt : N°79 déposé le 21/05/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1973B50021
Dépôt : N°7319 déposé le 26/05/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1973B50021
Dépôt : N°7034 déposé le 03/09/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1973B50021
Dépôt : N°6486 déposé le 05/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1973B50021
Dépôt : N°6261 déposé le 31/08/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/08/2020 : Compte annuel complet

Greffe : SENS (8903)
Numéro de dépôt : 1399 du 18/06/2021
Numéro de gestion : 1973B50021
Code activité : 2825Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 954	2 954
AN	Terrains	129 581		129 581	129 581
AP	Constructions	2 142 368	1 948 402	193 966	75 376
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	3 635 474	3 580 598	54 875	97 083
AT	Autres immobilisations corporelles	150 145	146 806	3 339	1 293
AV	Immobilisations en cours	2 149		2 149	165 888
CU	Autres participations	6 731 007		6 731 007	6 731 007
BJ	TOTAL (I)	12 793 681	5 678 761	7 114 920	7 200 230
BL	Matières premières, approvisionnements	1 385 823	226 695	1 159 128	1 232 307
BN	En cours de production de biens	347 539	9 945	337 593	348 123
BR	Produits intermédiaires et finis	585 081	114 449	470 632	447 715
BT	Marchandises	36 860	29 845	7 014	17 297
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	8 574		8 574
BX	Clients et comptes rattachés	2 785 235	203 577	2 581 658	2 317 273
BZ	Autres créances	234 727		234 727	343 727
CF	Disponibilités	173 967		173 967	247 920
CH	Charges constatées d’avance	50 197		50 197	15 676
CJ	TOTAL (II)	5 608 006	584 513	5 023 493	4 970 042
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	18 401 688	6 263 275	12 138 413	12 170 272
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 091 165	2 091 165
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	193 434	193 434
DD	Réserve légale (1)	226 321	226 321
DF	Réserves réglementées (1)	34 141	34 141
DG	Autres réserves	6 656 331	6 622 812
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	401 316	33 518
DL	TOTAL (I)	9 602 711	9 201 394
DP	Provisions pour risques	204 071	282 959
DR	TOTAL (III)	204 071	282 959
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	844 186	822 293
DY	Dettes fiscales et sociales	509 493	616 089
EA	Autres dettes	977 951	1 247 535
EC	TOTAL (IV)	2 331 630	2 685 918
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	12 138 413	12 170 272
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 331 630	2 685 918
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 115 657	123 429	1 239 087	1 092 631
FD	Production vendue biens	7 920 869	1 109 999	9 030 868	8 588 610
FG	Production vendue services	132 527	13 614	146 142	101 407
FJ	Chiffres d’affaires nets	9 169 053	1 247 044	10 416 098	9 782 650
FM	Production stockée			-81 267	1 895
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			331 532	18 620
FR	Total des produits d’exploitation (I)			10 666 363	9 803 166
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			127 095	132 233
FT	Variation de stock (marchandises)			110 579	5 012
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			4 112 678	3 509 402
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			95 698	504 043
FW	Autres achats et charges externes			2 994 552	2 760 347
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			185 484	203 976
FY	Salaires et traitements			1 772 873	1 802 327
FZ	Charges sociales			600 630	656 525
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			113 925	152 836
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			109 025	43 129
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				4 161
GE	Autres charges			2 147	6 157
GF	Total des charges d’exploitation (II)			10 224 687	9 780 153
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			441 675	23 012
GL	Autres intérêts et produits assimilés			-263	263
GN	Différences positives de change			1
GP	Total des produits financiers (V)			-262	263
GR	Intérêts et charges assimilées			10 080	10 902
GS	Différences négatives de change			41
GU	Total des charges financières (VI)			10 121	10 902
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-10 384	-10 639
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			431 291	12 373
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 082	8 298
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 082	8 298
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	44 097	88
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	365
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	44 452	88
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-41 370	8 209
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-11 395	-12 935
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	10 669 183	9 811 728
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	10 267 867	9 778 209
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	401 316	33 518
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2 954			2 954
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	6 155 788	113 925	593 904	5 675 807
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	6 158 742	113 925	593 904	5 678 761
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				21 723
5V	Autres provisions pour risques et charges				182 347
5Z	Total Provisions pour risques et charges	282 959		78 887	204 071
6N	Sur stocks et en cours	597 403		216 466	380 936
6T	Sur comptes clients	130 729	109 025	36 177	203 577
7B	Total Provisions pour dépréciation	728 132	109 025	252 643	584 513
7C	TOTAL GENERAL	1 011 092	109 025	331 531	788 584
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		109 025	331 532
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	228 125	228 125
UX	Autres créances clients	2 557 109	2 557 109
UY	Personnel et comptes rattachés	290	290
VM	Impôts sur les bénéfices	155 733	155 733
VB	T. V. A.	34 452
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	44 250	44 250
VS	Charges constatées d’avance	50 197	50 197
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 070 160	3 070 160
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	844 186	844 186
8C	Personnel et comptes rattachés	202 471	202 471
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	184 075	184 076
VW	T.V.A.	61 236	61 236
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	61 709	61 709
VI	Groupe et associés	757 178	757 178
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	220 772	220 772
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 331 630	2 331 630

31/08/2019 : Compte annuel complet

Greffe : SENS (8903)
Numéro de dépôt : 192 du 27/01/2021
Numéro de gestion : 1973B50021
Code activité : 2825Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 954	2 954
AN	Terrains	129 581		129 581	129 581
AP	Constructions	2 142 368	1 948 402	193 966	75 376
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	3 635 474	3 580 598	54 875	97 083
AT	Autres immobilisations corporelles	150 145	146 806	3 339	1 293
AV	Immobilisations en cours	2 149		2 149	165 888
CU	Autres participations	6 731 007		6 731 007	6 731 007
BJ	TOTAL (I)	12 793 681	5 678 761	7 114 920	7 200 230
BL	Matières premières, approvisionnements	1 385 823	226 695	1 159 128	1 232 307
BN	En cours de production de biens	347 539	9 945	337 593	348 123
BR	Produits intermédiaires et finis	585 081	114 449	470 632	447 715
BT	Marchandises	36 860	29 845	7 014	17 297
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	8 574		8 574
BX	Clients et comptes rattachés	2 785 235	203 577	2 581 658	2 317 273
BZ	Autres créances	234 727		234 727	343 727
CF	Disponibilités	173 967		173 967	247 920
CH	Charges constatées d’avance	50 197		50 197	15 676
CJ	TOTAL (II)	5 608 006	584 513	5 023 493	4 970 042
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	18 401 688	6 263 275	12 138 413	12 170 272
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 091 165	2 091 165
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	193 434	193 434
DD	Réserve légale (1)	226 321	226 321
DF	Réserves réglementées (1)	34 141	34 141
DG	Autres réserves	6 656 331	6 622 812
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	401 316	33 518
DL	TOTAL (I)	9 602 711	9 201 394
DP	Provisions pour risques	204 071	282 959
DR	TOTAL (III)	204 071	282 959
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	844 186	822 293
DY	Dettes fiscales et sociales	509 493	616 089
EA	Autres dettes	977 951	1 247 535
EC	TOTAL (IV)	2 331 630	2 685 918
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	12 138 413	12 170 272
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 331 630	2 685 918
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 115 657	123 429	1 239 087	1 092 631
FD	Production vendue biens	7 920 869	1 109 999	9 030 868	8 588 610
FG	Production vendue services	132 527	13 614	146 142	101 407
FJ	Chiffres d’affaires nets	9 169 053	1 247 044	10 416 098	9 782 650
FM	Production stockée			-81 267	1 895
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			331 532	18 620
FR	Total des produits d’exploitation (I)			10 666 363	9 803 166
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			127 095	132 233
FT	Variation de stock (marchandises)			110 579	5 012
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			4 112 678	3 509 402
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			95 698	504 043
FW	Autres achats et charges externes			2 994 552	2 760 347
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			185 484	203 976
FY	Salaires et traitements			1 772 873	1 802 327
FZ	Charges sociales			600 630	656 525
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			113 925	152 836
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			109 025	43 129
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				4 161
GE	Autres charges			2 147	6 157
GF	Total des charges d’exploitation (II)			10 224 687	9 780 153
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			441 675	23 012
GL	Autres intérêts et produits assimilés			-263	263
GN	Différences positives de change			1
GP	Total des produits financiers (V)			-262	263
GR	Intérêts et charges assimilées			10 080	10 902
GS	Différences négatives de change			41
GU	Total des charges financières (VI)			10 121	10 902
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-10 384	-10 639
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			431 291	12 373
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 082	8 298
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 082	8 298
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	44 097	88
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	365
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	44 452	88
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-41 370	8 209
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-11 395	-12 935
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	10 669 183	9 811 728
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	10 267 867	9 778 209
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	401 316	33 518
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2 954			2 954
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	6 155 788	113 925	593 904	5 675 807
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	6 158 742	113 925	593 904	5 678 761
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				21 723
5V	Autres provisions pour risques et charges				182 347
5Z	Total Provisions pour risques et charges	282 959		78 887	204 071
6N	Sur stocks et en cours	597 403		216 466	380 936
6T	Sur comptes clients	130 729	109 025	36 177	203 577
7B	Total Provisions pour dépréciation	728 132	109 025	252 643	584 513
7C	TOTAL GENERAL	1 011 092	109 025	331 531	788 584
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		109 025	331 532
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	228 125	228 125
UX	Autres créances clients	2 557 109	2 557 109
UY	Personnel et comptes rattachés	290	290
VM	Impôts sur les bénéfices	155 733	155 733
VB	T. V. A.	34 452
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	44 250	44 250
VS	Charges constatées d’avance	50 197	50 197
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 070 160	3 070 160
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	844 186	844 186
8C	Personnel et comptes rattachés	202 471	202 471
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	184 075	184 076
VW	T.V.A.	61 236	61 236
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	61 709	61 709
VI	Groupe et associés	757 178	757 178
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	220 772	220 772
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 331 630	2 331 630

31/08/2018 : Compte annuel complet

Greffe : SENS (8903)
Numéro de dépôt : 826 du 14/05/2020
Numéro de gestion : 1973B50021
Code activité : 2825Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 954	2 954
AN	Terrains	129 581		129 581	129 581
AP	Constructions	2 142 368	1 948 402	193 966	75 376
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	3 635 474	3 580 598	54 875	97 083
AT	Autres immobilisations corporelles	150 145	146 806	3 339	1 293
AV	Immobilisations en cours	2 149		2 149	165 888
CU	Autres participations	6 731 007		6 731 007	6 731 007
BJ	TOTAL (I)	12 793 681	5 678 761	7 114 920	7 200 230
BL	Matières premières, approvisionnements	1 385 823	226 695	1 159 128	1 232 307
BN	En cours de production de biens	347 539	9 945	337 593	348 123
BR	Produits intermédiaires et finis	585 081	114 449	470 632	447 715
BT	Marchandises	36 860	29 845	7 014	17 297
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	8 574		8 574
BX	Clients et comptes rattachés	2 785 235	203 577	2 581 658	2 317 273
BZ	Autres créances	234 727		234 727	343 727
CF	Disponibilités	173 967		173 967	247 920
CH	Charges constatées d’avance	50 197		50 197	15 676
CJ	TOTAL (II)	5 608 006	584 513	5 023 493	4 970 042
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	18 401 688	6 263 275	12 138 413	12 170 272
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 091 165	2 091 165
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	193 434	193 434
DD	Réserve légale (1)	226 321	226 321
DF	Réserves réglementées (1)	34 141	34 141
DG	Autres réserves	6 656 331	6 622 812
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	401 316	33 518
DL	TOTAL (I)	9 602 711	9 201 394
DP	Provisions pour risques	204 071	282 959
DR	TOTAL (III)	204 071	282 959
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	844 186	822 293
DY	Dettes fiscales et sociales	509 493	616 089
EA	Autres dettes	977 951	1 247 535
EC	TOTAL (IV)	2 331 630	2 685 918
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	12 138 413	12 170 272
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 331 630	2 685 918
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 115 657	123 429	1 239 087	1 092 631
FD	Production vendue biens	7 920 869	1 109 999	9 030 868	8 588 610
FG	Production vendue services	132 527	13 614	146 142	101 407
FJ	Chiffres d’affaires nets	9 169 053	1 247 044	10 416 098	9 782 650
FM	Production stockée			-81 267	1 895
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			331 532	18 620
FR	Total des produits d’exploitation (I)			10 666 363	9 803 166
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			127 095	132 233
FT	Variation de stock (marchandises)			110 579	5 012
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			4 112 678	3 509 402
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			95 698	504 043
FW	Autres achats et charges externes			2 994 552	2 760 347
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			185 484	203 976
FY	Salaires et traitements			1 772 873	1 802 327
FZ	Charges sociales			600 630	656 525
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			113 925	152 836
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			109 025	43 129
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				4 161
GE	Autres charges			2 147	6 157
GF	Total des charges d’exploitation (II)			10 224 687	9 780 153
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			441 675	23 012
GL	Autres intérêts et produits assimilés			-263	263
GN	Différences positives de change			1
GP	Total des produits financiers (V)			-262	263
GR	Intérêts et charges assimilées			10 080	10 902
GS	Différences négatives de change			41
GU	Total des charges financières (VI)			10 121	10 902
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-10 384	-10 639
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			431 291	12 373
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 082	8 298
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 082	8 298
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	44 097	88
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	365
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	44 452	88
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-41 370	8 209
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-11 395	-12 935
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	10 669 183	9 811 728
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	10 267 867	9 778 209
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	401 316	33 518
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2 954			2 954
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	6 155 788	113 925	593 904	5 675 807
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	6 158 742	113 925	593 904	5 678 761
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				21 723
5V	Autres provisions pour risques et charges				182 347
5Z	Total Provisions pour risques et charges	282 959		78 887	204 071
6N	Sur stocks et en cours	597 403		216 466	380 936
6T	Sur comptes clients	130 729	109 025	36 177	203 577
7B	Total Provisions pour dépréciation	728 132	109 025	252 643	584 513
7C	TOTAL GENERAL	1 011 092	109 025	331 531	788 584
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		109 025	331 532
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	228 125	228 125
UX	Autres créances clients	2 557 109	2 557 109
UY	Personnel et comptes rattachés	290	290
VM	Impôts sur les bénéfices	155 733	155 733
VB	T. V. A.	34 452
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	44 250	44 250
VS	Charges constatées d’avance	50 197	50 197
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 070 160	3 070 160
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	844 186	844 186
8C	Personnel et comptes rattachés	202 471	202 471
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	184 075	184 076
VW	T.V.A.	61 236	61 236
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	61 709	61 709
VI	Groupe et associés	757 178	757 178
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	220 772	220 772
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 331 630	2 331 630

31/08/2017 : Compte annuel complet

Greffe : SENS (8903)
Numéro de dépôt : 441 du 01/04/2019
Numéro de gestion : 1973B50021
Code activité : 2825Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 954	2 954
AN	Terrains	129 581		129 581	129 581
AP	Constructions	2 142 368	1 948 402	193 966	75 376
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	3 635 474	3 580 598	54 875	97 083
AT	Autres immobilisations corporelles	150 145	146 806	3 339	1 293
AV	Immobilisations en cours	2 149		2 149	165 888
CU	Autres participations	6 731 007		6 731 007	6 731 007
BJ	TOTAL (I)	12 793 681	5 678 761	7 114 920	7 200 230
BL	Matières premières, approvisionnements	1 385 823	226 695	1 159 128	1 232 307
BN	En cours de production de biens	347 539	9 945	337 593	348 123
BR	Produits intermédiaires et finis	585 081	114 449	470 632	447 715
BT	Marchandises	36 860	29 845	7 014	17 297
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	8 574		8 574
BX	Clients et comptes rattachés	2 785 235	203 577	2 581 658	2 317 273
BZ	Autres créances	234 727		234 727	343 727
CF	Disponibilités	173 967		173 967	247 920
CH	Charges constatées d’avance	50 197		50 197	15 676
CJ	TOTAL (II)	5 608 006	584 513	5 023 493	4 970 042
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	18 401 688	6 263 275	12 138 413	12 170 272
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 091 165	2 091 165
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	193 434	193 434
DD	Réserve légale (1)	226 321	226 321
DF	Réserves réglementées (1)	34 141	34 141
DG	Autres réserves	6 656 331	6 622 812
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	401 316	33 518
DL	TOTAL (I)	9 602 711	9 201 394
DP	Provisions pour risques	204 071	282 959
DR	TOTAL (III)	204 071	282 959
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	844 186	822 293
DY	Dettes fiscales et sociales	509 493	616 089
EA	Autres dettes	977 951	1 247 535
EC	TOTAL (IV)	2 331 630	2 685 918
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	12 138 413	12 170 272
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 331 630	2 685 918
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 115 657	123 429	1 239 087	1 092 631
FD	Production vendue biens	7 920 869	1 109 999	9 030 868	8 588 610
FG	Production vendue services	132 527	13 614	146 142	101 407
FJ	Chiffres d’affaires nets	9 169 053	1 247 044	10 416 098	9 782 650
FM	Production stockée			-81 267	1 895
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			331 532	18 620
FR	Total des produits d’exploitation (I)			10 666 363	9 803 166
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			127 095	132 233
FT	Variation de stock (marchandises)			110 579	5 012
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			4 112 678	3 509 402
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			95 698	504 043
FW	Autres achats et charges externes			2 994 552	2 760 347
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			185 484	203 976
FY	Salaires et traitements			1 772 873	1 802 327
FZ	Charges sociales			600 630	656 525
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			113 925	152 836
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			109 025	43 129
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				4 161
GE	Autres charges			2 147	6 157
GF	Total des charges d’exploitation (II)			10 224 687	9 780 153
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			441 675	23 012
GL	Autres intérêts et produits assimilés			-263	263
GN	Différences positives de change			1
GP	Total des produits financiers (V)			-262	263
GR	Intérêts et charges assimilées			10 080	10 902
GS	Différences négatives de change			41
GU	Total des charges financières (VI)			10 121	10 902
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-10 384	-10 639
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			431 291	12 373
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 082	8 298
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 082	8 298
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	44 097	88
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	365
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	44 452	88
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-41 370	8 209
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-11 395	-12 935
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	10 669 183	9 811 728
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	10 267 867	9 778 209
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	401 316	33 518
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2 954			2 954
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	6 155 788	113 925	593 904	5 675 807
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	6 158 742	113 925	593 904	5 678 761
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				21 723
5V	Autres provisions pour risques et charges				182 347
5Z	Total Provisions pour risques et charges	282 959		78 887	204 071
6N	Sur stocks et en cours	597 403		216 466	380 936
6T	Sur comptes clients	130 729	109 025	36 177	203 577
7B	Total Provisions pour dépréciation	728 132	109 025	252 643	584 513
7C	TOTAL GENERAL	1 011 092	109 025	331 531	788 584
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		109 025	331 532
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	228 125	228 125
UX	Autres créances clients	2 557 109	2 557 109
UY	Personnel et comptes rattachés	290	290
VM	Impôts sur les bénéfices	155 733	155 733
VB	T. V. A.	34 452
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	44 250	44 250
VS	Charges constatées d’avance	50 197	50 197
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 070 160	3 070 160
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	844 186	844 186
8C	Personnel et comptes rattachés	202 471	202 471
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	184 075	184 076
VW	T.V.A.	61 236	61 236
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	61 709	61 709
VI	Groupe et associés	757 178	757 178
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	220 772	220 772
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 331 630	2 331 630

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