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de Étampes

FRISQUET SA

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1900
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 57206188500065 / Siren : 572061885 / NIC : 00065
N° de TVA : FR 72 572061885
Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
25 : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements
La division 25 s’organise autour de deux ensembles d’activités :- la production pour compte propre d’articles mé- talliques (en acier, en fonte, en aluminium, etc.) remplissant une fonction déterminée (éléments pour la construc- tion, réservoirs, chaudronnerie, radiateurs et chaudières, outillage, quincaillerie, ustensiles, etc.)- des services industriels concernant des opérations réalisées en sous-traitance : estampage, emboutissage, frittage, revête- ment des métaux, décolletage, mécanique générale, etc. La fabrication d’armes et de munitions (à l’exception des matériels autotractés) est classée dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- certaines filières «métalliques» spécifiques comme celles des machines (28), de l’automobile (cf. 29), de la bijouterie (cf. 32)
- les activités spécialisées de réparation (cf. 33.1) et d’installation de machines et équipements (cf. 33.2)
25.2 : Fabrication de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
25.21 : Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central
25.21Z : Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de chaudières pour le chauffage central à eau chaude, à eau surpressée ou à vapeur, toutes énergies
- la fabrication de chaudières murales mixtes à gaz
- la fabrication de radiateurs de chauffage central, en fontes ou en acier

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de chauffe-eau électriques (cf. 27.51Z) ou à gaz (cf. 27.52Z) Produits associés : 25.21.11, 25.21.12, 25.21.13, 25.21.99
Coordonnées de l'établissement :
FRISQUET SA
Adresse :
ZI
20 Rue BRANLY

77109 MEAUX CEDEX
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central (NAFRev2 : 25.21Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central (NAFRev1 : 28.2D)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Accords d'entreprise :
01/06/2023 : PV D'accord négociations annuelles obligatoires
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07723008979
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 20/06/2023
Date de dépôt : 19/06/2023
Date du texte : 01/06/2023
Date d'effet : 01/06/2023
Date de fin : 31/05/2024
Date de diffusion : 26/06/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : FRISQUET SA
Siret : 57206188500065
Code APE : 2521Z
Secteur : Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 047 - Indemnités (dont kilométrique)
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
03/06/2022 : négociations annuelles obligatoires
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07722007202
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 15/06/2022
Date de dépôt : 14/06/2022
Date du texte : 03/06/2022
Date d'effet : 03/06/2022
Date de fin : 02/06/2023
Date de diffusion : 20/06/2022
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : FRISQUET SA
Siret : 57206188500065
Code APE : 2521Z
Secteur : Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 042 - Système de rémunération (autres qu'évolution)

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1974
Dénomination : FRISQUET SA
Activité principale : Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central (NAFRev2 : 25.21Z)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
02/06/2009 : FRISQUET ECODRIVE
N° national/d'enregistrement : 3654265
Date de dépôt : 02/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations pour la production d'énergie, d'électricité, de gaz, d'eau ; tubes de chaudière (parties de machine), réchauffeurs d'eau (parties de machine), régulateurs de pression (parties de machine), échangeurs thermiques (parties de machines), condenseurs de vapeur (parties de machines).
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tableaux d'affichage et tableaux de commande d'appareils de chauffage, indicateurs de températures, appareils de régulation de chauffage, appareils de téléguidage, commutateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés et logiciels destinés à des appareils de chauffage et des chaudières, appareils de contrôle de chaleur. Tous ces appareils étant destinés aux appareils de chauffage.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, chaudières de chauffage, chauffe-eau, chaudières à gaz, carneaux de chaudières de chauffage, tubes de chaudières de chauffage, régulateurs de tirage, registres de tirage (chauffage), installations de chauffage à eau chaude, alimentateurs de chaudières de chauffage, appareils et installations de climatisation, appareils et installations de conditionnement d'air, échangeurs thermiques, accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, brûleurs à gaz, installations de conduites d'eau, appareils de prise d'eau, robinets, à savoir robinets de canalisation, robinets mélangeurs pour installations d'eau, accumulateurs de chaleur, récupérateurs de chaleur, pompes à chaleur et pompes à circulation, émetteurs de chaleur, échangeurs de chaleur.

Déposant 1 : FRISQUET SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 572061885
Adresse :
20 Rue Branly, Z.I. (Zone Industrielle)
77100 MEAUX
FR

Mandataire 1 : BRANDON IP, Mme Lévy Anne
Adresse :
64 Rue Tiquetonne
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2707320
Date de demande : 22/02/2019
N° de BOPI : 2019-25
Date du BOPI : 21/06/2019

02/06/2009 : FRISQUET ACTIV-COP
N° national/d'enregistrement : 3654266
Date de dépôt : 02/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations pour la production d'énergie, d'électricité, de gaz, d'eau ; tubes de chaudière (parties de machine), réchauffeurs d'eau (parties de machine), régulateurs de pression (parties de machine), échangeurs thermiques (parties de machines), condenseurs de vapeur (parties de machines).
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tableaux d'affichage et tableaux de commande d'appareils de chauffage, indicateurs de températures, appareils de régulation de chauffage, appareils de téléguidage, commutateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés et logiciels destinés à des appareils de chauffage et des chaudières, appareils de contrôle de chaleur. Tous ces appareils étant destinés aux appareils de chauffage.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, chaudières de chauffage, chauffe-eau, chaudières à gaz, carneaux de chaudières de chauffage, tubes de chaudières de chauffage, régulateurs de tirage, registres de tirage (chauffage), installations de chauffage à eau chaude, alimentateurs de chaudières de chauffage, appareils et installations de climatisation, appareils et installations de conditionnement d'air, échangeurs thermiques, accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, brûleurs à gaz, installations de conduites d'eau, appareils de prise d'eau, robinets, à savoir robinets de canalisation, robinets mélangeurs pour installations d'eau, accumulateurs de chaleur, récupérateurs de chaleur, pompes à chaleur et pompes à circulation, émetteurs de chaleur, échangeurs de chaleur.

Déposant 1 : FRISQUET SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 572061885
Adresse :
20 Rue Branly, Z.I. (Zone Industrielle)
77100 MEAUX
FR

Mandataire 1 : BRANDON IP, Mme Lévy Anne
Adresse :
64 Rue Tiquetonne
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2707322
Date de demande : 22/02/2019
N° de BOPI : 2019-25
Date du BOPI : 21/06/2019

28/12/2007 : TEAMAO
N° national/d'enregistrement : 3546696
Date de dépôt : 28/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations pour la production d'énergie, d'électricité, de gaz, d'eau ; tubes de chaudière (parties de machine), réchauffeurs d'eau (parties de machine), régulateurs de pression (parties de machine), échangeurs thermiques (parties de machines), condenseurs de vapeur (parties de machines).
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tableaux d'affichage et tableaux de commande d'appareils de chauffage, indicateurs de températures, appareils de régulation de chauffage, appareils de téléguidage, commutateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés et logiciels destinés à des appareils de chauffage et des chaudières., appareils de contrôle de chaleur.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, chaudières de chauffage, chauffe-eau, chaudières à gaz, carneaux de chaudières de chauffage, tubes de chaudières de chauffage, régulateurs de tirage, registres de tirage (chauffage), installations de chauffage à eau chaude, alimentateurs de chaudières de chauffage, appareils et installations de climatisation, appareils et installations de conditionnement d'air, échangeurs thermiques, accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, brûleurs à gaz, installations de conduites d'eau, appareils de prise d'eau, robinets, à savoir robinets de canalisation, robinets mélangeurs pour installations d'eau, accumulateurs de chaleur, récupérateurs de chaleur, pompes à chaleur et pompes à circulation, émetteurs de chaleur, échangeurs de chaleur.

Déposant 1 : FRISQUET SA, SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 572061885
Adresse :
Zone Industrielle, 20 Rue Edouard Branly
77100 MEAUX
FR

Mandataire 1 : BRANDON IP, Mme Lévy Anne
Adresse :
64 Rue Tiquetonne
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-06
Date du BOPI : 08/02/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2656562
Date de demande : 04/08/2017
N° de BOPI : 2017-52
Date du BOPI : 29/12/2017

28/11/2007 : HYDROCONFORT Evolution
N° national/d'enregistrement : 3540337
Date de dépôt : 28/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations pour la production d'énergie, d'électricité, de gaz, d'eau ; tubes de chaudière (parties de machine), réchauffeurs d'eau (parties de machine), régulateurs de pression (parties de machine), échangeurs thermiques (parties de machines), condenseurs de vapeur (parties de machines).
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tableaux d'affichage et tableaux de commande d'appareils de chauffage, indicateurs de températures, appareils de régulation de chauffage, appareils de téléguidage, commutateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés et logiciels destinés à des appareils de chauffage et des chaudières., appareils de contrôle de chaleur.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, chaudières de chauffage, chauffe-eau, chaudières à gaz, carneaux de chaudières de chauffage, tubes de chaudières de chauffage, régulateurs de tirage, registres de tirage (chauffage), installations de chauffage à eau chaude, alimentateurs de chaudières de chauffage, appareils et installations de climatisation, appareils et installations de conditionnement d'air, échangeurs thermiques, accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, brûleurs à gaz, installations de conduites d'eau, appareils de prise d'eau, robinets, à savoir robinets de canalisation, robinets mélangeurs pour installations d'eau, accumulateurs de chaleur, récupérateurs de chaleur, pompes à chaleur et pompes à circulation, émetteurs de chaleur, échangeurs de chaleur.

Déposant 1 : FRISQUET SA, SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 572061885
Adresse :
Zone Industrielle, 20 Rue Edouard Branly
77100 MEAUX
FR

Mandataire 1 : BRANDON IP, Mme Lévy Anne
Adresse :
64 Rue Tiquetonne
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-01
Date du BOPI : 04/01/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2656560
Date de demande : 04/08/2017
N° de BOPI : 2017-52
Date du BOPI : 29/12/2017

28/11/2007 : HYDROMOTRIX Evolution
N° national/d'enregistrement : 3540339
Date de dépôt : 28/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations pour la production d'énergie, d'électricité, de gaz, d'eau ; tubes de chaudière (parties de machine), réchauffeurs d'eau (parties de machine), régulateurs de pression (parties de machine), échangeurs thermiques (parties de machines), condenseurs de vapeur (parties de machines).
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tableaux d'affichage et tableaux de commande d'appareils de chauffage, indicateurs de températures, appareils de régulation de chauffage, appareils de téléguidage, commutateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés et logiciels destinés à des appareils de chauffage et des chaudières, appareils de contrôle de chaleur.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, chaudières de chauffage, chauffe-eau, chaudières à gaz, carneaux de chaudières de chauffage, tubes de chaudières de chauffage, régulateurs de tirage, registres de tirage (chauffage), installations de chauffage à eau chaude, alimentateurs de chaudières de chauffage, appareils et installations de climatisation, appareils et installations de conditionnement d'air, échangeurs thermiques, accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, brûleurs à gaz, installations de conduites d'eau, appareils de prise d'eau, robinets, à savoir robinets de canalisation, robinets mélangeurs pour installations d'eau, accumulateurs de chaleur, récupérateurs de chaleur, pompes à chaleur et pompes à circulation, émetteurs de chaleur, échangeurs de chaleur.

Déposant 1 : FRISQUET SA, SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 572061885
Adresse :
Zone Industrielle, 20 Rue Edouard Branly
77100 MEAUX
FR

Mandataire 1 : BRANDON IP, Mme Lévy Anne
Adresse :
64 Rue Tiquetonne
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-01
Date du BOPI : 04/01/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2656554
Date de demande : 04/08/2017
N° de BOPI : 2017-52
Date du BOPI : 29/12/2017

28/11/2007 : HYDROMOTRIX Tradition
N° national/d'enregistrement : 3540341
Date de dépôt : 28/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations pour la production d'énergie, d'électricité, de gaz, d'eau ; tubes de chaudière (parties de machine), réchauffeurs d'eau (parties de machine), régulateurs de pression (parties de machine), échangeurs thermiques (parties de machines), condenseurs de vapeur (parties de machines).
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tableaux d'affichage et tableaux de commande d'appareils de chauffage, indicateurs de températures, appareils de régulation de chauffage, appareils de téléguidage, commutateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés et logiciels destinés à des appareils de chauffage et des chaudières., appareils de contrôle de chaleur.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, chaudières de chauffage, chauffe-eau, chaudières à gaz, carneaux de chaudières de chauffage, tubes de chaudières de chauffage, régulateurs de tirage, registres de tirage (chauffage), installations de chauffage à eau chaude, alimentateurs de chaudières de chauffage, appareils et installations de climatisation, appareils et installations de conditionnement d'air, échangeurs thermiques, accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, brûleurs à gaz, installations de conduites d'eau, appareils de prise d'eau, robinets, à savoir robinets de canalisation, robinets mélangeurs pour installations d'eau, accumulateurs de chaleur, récupérateurs de chaleur, pompes à chaleur et pompes à circulation, émetteurs de chaleur, échangeurs de chaleur.

Déposant 1 : FRISQUET SA, SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 572061885
Adresse :
Zone Industrielle, 20 Rue Edouard Branly
77100 MEAUX
FR

Mandataire 1 : BRANDON IP, Mme Lévy Anne
Adresse :
64 Rue Tiquetonne
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-01
Date du BOPI : 04/01/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2656556
Date de demande : 04/08/2017
N° de BOPI : 2017-52
Date du BOPI : 29/12/2017

28/11/2007 : HYDROCONFORT Tradition
N° national/d'enregistrement : 3540343
Date de dépôt : 28/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations pour la production d'énergie, d'électricité, de gaz, d'eau ; tubes de chaudière (parties de machine), réchauffeurs d'eau (parties de machine), régulateurs de pression (parties de machine), échangeurs thermiques (parties de machines), condenseurs de vapeur (parties de machines).
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tableaux d'affichage et tableaux de commande d'appareils de chauffage, indicateurs de températures, appareils de régulation de chauffage, appareils de téléguidage, commutateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés et logiciels destinés à des appareils de chauffage et des chaudières., appareils de contrôle de chaleur.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, chaudières de chauffage, chauffe-eau, chaudières à gaz, carneaux de chaudières de chauffage, tubes de chaudières de chauffage, régulateurs de tirage, registres de tirage (chauffage), installations de chauffage à eau chaude, alimentateurs de chaudières de chauffage, appareils et installations de climatisation, appareils et installations de conditionnement d'air, échangeurs thermiques, accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, brûleurs à gaz, installations de conduites d'eau, appareils de prise d'eau, robinets, à savoir robinets de canalisation, robinets mélangeurs pour installations d'eau, accumulateurs de chaleur, récupérateurs de chaleur, pompes à chaleur et pompes à circulation, émetteurs de chaleur, échangeurs de chaleur.

Déposant 1 : FRISQUET SA, SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 572061885
Adresse :
Zone Industrielle, 20 Rue Edouard Branly
77100 MEAUX
FR

Mandataire 1 : BRANDON IP, Mme Lévy Anne
Adresse :
64 Rue Tiquetonne
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-01
Date du BOPI : 04/01/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2656558
Date de demande : 04/08/2017
N° de BOPI : 2017-52
Date du BOPI : 29/12/2017

05/09/2007 : ECO3
N° national/d'enregistrement : 3522693
Date de dépôt : 05/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations pour la production d'énergie, d'électricité, de gaz, d'eau ; tubes de chaudière (parties de machine), réchauffeurs d'eau (parties de machine), régulateurs de pression (parties de machine), échangeurs thermiques (parties de machines), condenseurs de vapeur (parties de machines).
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tableaux d'affichage et tableaux de commande d'appareils de chauffage, indicateurs de températures, appareils de régulation de chauffage, appareils de téléguidage, commutateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés et logiciels destinés à des appareils de chauffage et des chaudières.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, chaudières de chauffage, chauffe-eau, chaudières à gaz, carneaux de chaudières de chauffage, tubes de chaudières de chauffage, régulateurs de tirage, registres de tirage (chauffage), installations de chauffage à eau chaude, alimentateurs de chaudières de chauffage, appareils et installations de climatisation, appareils et installations de conditionnement d'air, échangeurs thermiques, accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, brûleurs à gaz, installations de conduites d'eau, appareils de prise d'eau, robinets, à savoir robinets de canalisation, robinets mélangeurs pour installations d'eau.

Déposant 1 : FRISQUET SA, SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 572061885
Adresse :
Zone Industrielle, 20 Rue Edouard Branly
77100 MEAUX
FR

Mandataire 1 : BRANDON IP, Mme Lévy Anne
Adresse :
64 RUE Tiquetonne
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-41
Date du BOPI : 12/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-06

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2648024
Date de demande : 04/05/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

05/09/2007 : ECO3
N° national/d'enregistrement : 3522695
Date de dépôt : 05/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations pour la production d'énergie, d'électricité, de gaz, d'eau ; tubes de chaudière (parties de machine), réchauffeurs d'eau (parties de machine), régulateurs de pression (parties de machine), échangeurs thermiques (parties de machines), condenseurs de vapeur (parties de machines).
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tableaux d'affichage et tableaux de commande d'appareils de chauffage, indicateurs de températures, appareils de régulation de chauffage, appareils de téléguidage, commutateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés et logiciels destinés à des appareils de chauffage et des chaudières.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, chaudières de chauffage, chauffe-eau, chaudières à gaz, carneaux de chaudières de chauffage, tubes de chaudières de chauffage, régulateurs de tirage, registres de tirage (chauffage), installations de chauffage à eau chaude, alimentateurs de chaudières de chauffage, appareils et installations de climatisation, appareils et installations de conditionnement d'air, échangeurs thermiques, accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, brûleurs à gaz, installations de conduites d'eau, appareils de prise d'eau, robinets, à savoir robinets de canalisation, robinets mélangeurs pour installations d'eau.

Déposant 1 : FRISQUET SA, SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 572061885
Adresse :
Zone Industrielle, 20 Rue Edouard Branly
77100 MEAUX
FR

Mandataire 1 : BRANDON IP, Mme Lévy Anne
Adresse :
64 RUE Tiquetonne
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-41
Date du BOPI : 12/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-06

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2648030
Date de demande : 04/05/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

12/02/2007 : FRISQUET DUOSTEP
N° national/d'enregistrement : 3481039
Date de dépôt : 12/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echangeurs thermiques (parties de machines) ; condenseurs de vapeur (parties de machines).
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echangeurs thermiques.

Déposant 1 : FRISQUET S.A., Société Anonyme
Numéro de SIREN : 572061885
Adresse :
20 Rue Branly
77100 MEAUX
FR

Mandataire 1 : BLETRY ET ASSOCIES, Mme FITOUSSI SEVERINE
Adresse :
82 Bd de Sébastopol
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-12
Date du BOPI : 23/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-29

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2629548
Date de demande : 06/10/2016
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

25/10/2006 : CCS Capsule à Condensation Solaire
N° national/d'enregistrement : 3458970
Date de dépôt : 25/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de chauffage, de production d'eau chaude et de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; capteurs solaires ; échangeurs de chaleur.

Déposant 1 : FRISQUET SA société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 572061885

Mandataire 1 : BLETRY & ASSOCIES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-48
Date du BOPI : 01/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-13

19/10/2006 : CCS Capteur à Condensation Solaire
N° national/d'enregistrement : 3457660
Date de dépôt : 19/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de chauffage, de production d'eau chaude et de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; capteurs solaires ; échangeurs de chaleur.

Déposant 1 : FRISQUET SA société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 572061885

Mandataire 1 : BLETRY & ASSOCIES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-47
Date du BOPI : 24/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-12

05/02/2002 : HYDROCONFORT CLASSIC
N° national/d'enregistrement : 3145675
Date de dépôt : 05/02/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaudières de chauffage à gaz

Déposant 1 : FRISQUET S.A., Société Anonyme
Numéro de SIREN : 572061885
Adresse :
20 rue Branly, Z.I. Beauval
77100 MEAUX
FR

Mandataire 1 : BLETRY & Associés
Adresse :
23 rue du Renard
75004 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-11
Date du BOPI : 15/03/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-42

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2492350
Date de demande : 22/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

05/02/2002 : HYDROMOTRIX CLASSIC
N° national/d'enregistrement : 3145677
Date de dépôt : 05/02/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaudières de chauffage à gaz

Déposant 1 : FRISQUET S.A., Société Anonyme
Numéro de SIREN : 572061885
Adresse :
20 rue Branly, Z.I. Beauval
77100 MEAUX
FR

Mandataire 1 : BLETRY & Associés
Adresse :
23 rue du Renard
75004 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-11
Date du BOPI : 15/03/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-42

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2492352
Date de demande : 22/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

02/10/2000 : START UP
N° national/d'enregistrement : 3055281
Date de dépôt : 02/10/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de contrôle de chaudière ; circuit de commande de commutation d'une pompe électrique pour appareils de chauffage à circulation d'eau, à savoir dispositif d'antigrippage pour une pompe d'installation de chauffage;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, chaudières de chauffage, chauffe-eau, chaudières à gaz, carneaux de chaudières de chauffage, tubes de chaudières de chauffage, régulateurs de tirage, registres de tirage (chauffage), installations de chauffage à eau chaude, alimentateurs de chaudières de chauffage, appareils et installations de climatisation, appareils et installations de conditionnement d'air, échangeurs thermiques, accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, brûleurs à gaz, installations de conduites d'eau, appareils de prise d'eau, robinets, à savoir robinets de canalisation, robinets mélangeurs pour installations d'eau.

Déposant 1 : FRISQUET SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 572061885

Mandataire 1 : BRANDON IP, Mme LEVY ANNE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-45
Date du BOPI : 10/11/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2450378
Date de demande : 09/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2748519
Date de demande : 20/05/2020
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

04/07/2000 : FRISQUET ASSISTANCE
N° national/d'enregistrement : 3038518
Date de dépôt : 04/07/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de contrôle de chaudière;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, chaudières de chauffage, chauffe-eau, chaudières à gaz, carneaux de chaudières de chauffage, tubes de chaudières de chauffage, régulateurs de tirage, registres de tirage (chauffage), installations de chauffage à eau chaude, alimentateurs de chaudières de chauffage, appareils et installations de climatisation, appareils et installations de conditionnement d'air, échangeurs thermiques, accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, brûleurs à gaz, installations de conduites d'eau, appareils de prise d'eau, robinets, à savoir robinets de canalisation, robinets mélangeurs pour installations d'eau;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation des produits précités, ramonage de cheminées, réparation de pompes.

Déposant 1 : FRISQUET S.A., Société Anonyme
Numéro de SIREN : 572061885
Adresse :
20 Rue Branly, Z.I. Beauval
77100 MEAUX
FR

Mandataire 1 : BRANDON IP, Mme LEVY ANNE
Adresse :
64 Rue Tiquetonne
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-32
Date du BOPI : 11/08/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2446615
Date de demande : 16/07/2010
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2739586
Date de demande : 12/02/2020
N° de BOPI : 2020-25
Date du BOPI : 19/06/2020

18/05/2000 : FLAT FIRE
N° national/d'enregistrement : 3029008
Date de dépôt : 18/05/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Brûleurs à gaz.

Déposant 1 : FRISQUET SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 572061885
Adresse :
20 Rue Branly, Z.I. Beauval
77100 MEAUX
FR

Mandataire 1 : BRANDON IP, Mme LEVY ANNE
Adresse :
64 Rue Tiquetonne
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-25
Date du BOPI : 23/06/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-42

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2439743
Date de demande : 05/05/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2734971
Date de demande : 30/12/2019
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

30/07/1999 : ECO RADIO SYSTEM
N° national/d'enregistrement : 99805671
Date de dépôt : 30/07/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 30/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tableaux d'affichage et tableaux de commande d'appareils de chauffage ; indicateurs de températures ; appareils de régulation de chauffage ; appareils de téléguidage ; commutateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés et logiciels destinés à des appareils de chauffage et des chaudières. Appareils de chauffage, chaudières. Services d'installation et de réparation d'appareils de régulation de chauffage et d'appareils de chauffage, reliés entre eux à distance.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : FRISQUET S.A., Société Anonyme
Numéro de SIREN : 572061885
Adresse :
20 Rue Branly, Z.I. Beauval
77100 MEAUX
FR

Mandataire 1 : BRANDON IP, Mme Lévy Anne
Adresse :
64 Rue Tiquetonne
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-36
Date du BOPI : 03/09/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2409253
Date de demande : 04/06/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706652
Date de demande : 15/02/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

25/07/1990 : UTM 50
N° national/d'enregistrement : 1626880
Date de dépôt : 25/07/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de chauffage, et, notamment, chaudières

Déposant 1 : FRISQUET S.A., Société Anonyme
Numéro de SIREN : 572061885
Adresse :
20 Rue Branly, ZI Beauval
77100 MEAUX
FR

Mandataire 1 : BRANDON IP, Mme LEVY ANNE
Adresse :
64 Rue Tiquetonne
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-16

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2168271
Date de demande : 21/03/2000
N° de BOPI : 2000-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2446613
Date de demande : 16/07/2010
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2739582
Date de demande : 12/02/2020
N° de BOPI : 2020-25
Date du BOPI : 19/06/2020

13/07/1990 : GAZ LINER
N° national/d'enregistrement : 1602397
Date de dépôt : 13/07/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaudières

Déposant 1 : FRISQUET S.A., Société Anonyme
Numéro de SIREN : 572061885
Adresse :
20 Rue Branly, Z.I. Beauval
77100 MEAUX
FR

Mandataire 1 : BRANDON IP, Mme LEVY ANNE
Adresse :
64 Rue Tiquetonne
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-52

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2168874
Date de demande : 28/03/2000
N° de BOPI : 2000-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2446616
Date de demande : 16/07/2010
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2739585
Date de demande : 12/02/2020
N° de BOPI : 2020-25
Date du BOPI : 19/06/2020

29/04/1988 : HYDROMOTRIX
N° national/d'enregistrement : 1462800
Date de dépôt : 29/04/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:29 MAI 1978 A L'INPI no 279628 et ENREGISTRE SOUS no 1051566.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tout matériel de chauffage central accéléré à gaz ou à coke.

Déposant 1 : FRISQUET SA, SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 572061885
Adresse :
Zone Industrielle, 20 Rue Edouard Branly
77100 MEAUX
FR

Mandataire 1 : BRANDON IP, Mme Lévy Anne
Adresse :
64 Rue Tiquetonne
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 536617
Date de demande : 29/11/2010
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Bénéficiare 1 : FRISQUET S.A.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-40

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2113195
N° de BOPI : 1998-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2369479
Date de demande : 08/04/2008
N° de BOPI : 2008-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2670842
Date de demande : 30/01/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

13/10/1987 : F
N° national/d'enregistrement : 1430457
Date de dépôt : 13/10/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Déposant 1 : FRISQUET S.A., SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 572061885
Adresse :
Zone Industrielle de Beauval, 20 Rue Edouard Branly
77100 MEAUX
FR

Mandataire 1 : BRANDON IP, Mme Lévy Anne
Adresse :
64 RUE Tiquetonne
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-11

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2094605
N° de BOPI : 1997-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2347741
Date de demande : 25/07/2007
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2656329
Date de demande : 02/08/2017
N° de BOPI : 2017-52
Date du BOPI : 29/12/2017

20/01/1986 : HYDRO T.G.P.
N° national/d'enregistrement : 1339240
Date de dépôt : 20/01/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'air et installations sanitaires et, plus particulièrement, une chaudière murale.

Déposant 1 : FRISQUET S.A., Société Anonyme
Numéro de SIREN : 572061885
Adresse :
20 Rue Branly, Z.I. de Beauval
77100 MEAUX
FR

Mandataire 1 : BLETRY ET ASSOCIES, Mme LEVY ANNE
Adresse :
82 Boulevard de Sébastopol
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 199691
Date de demande : 01/04/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-27

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2059964
N° de BOPI : 1996-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2304208
Date de demande : 30/12/2005
N° de BOPI : 2006-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604532
Date de demande : 15/12/2015
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

16/02/1982 : HYDRO-CONFORT
N° national/d'enregistrement : 1195663
Date de dépôt : 16/02/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Déposant 1 : FRISQUET S.A., Société Anonyme
Numéro de SIREN : 572061885
Adresse :
20 rue Branly, Z.I. Beauval -
77100 MEAUX
FR

Mandataire 1 : BRANDON IP, Mme Fitoussi Séverine
Adresse :
64 rue tiquetonne
75002 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 199692
Date de demande : 01/04/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2000130
N° de BOPI : 1993-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2208429
Date de demande : 23/10/2001
N° de BOPI : 2002-03

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2492351
Date de demande : 22/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2800267
Date de demande : 24/12/2021
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Publications au Bodacc :
27/08/2023 : Modifications générales

Annonce N°1273
NOJO : 7701BP1974B0020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Meaux 572 061 885
Dénomination : FRISQUET S.A.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
nomination de l'Administrateur : Frisquet, Romane ; nomination de l'Administrateur : Frisquet, Quentin
Montant du capital : 5099500 EUR
18/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°954
NOJO : BXB152220004433
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Meaux 572 061 885
Dénomination : FRISQUET S.A.
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 5099500 EUR
21/01/2009 : Modifications générales

Annonce N°1340
NOJO : BXB08015002059Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Date de commencement d'activité : 01/07/1974
Date d'effet : 2008-06-30
Descriptif : Changement d'administrateur Ancien administrateur Mme Frisquet Catherine Epouse Dumont

Numéro d'identification : RCS Meaux 572 061 885
Dénomination : FRISQUET S.A.
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président directeur général : FRISQUET Maurice.
Directeur général : FRISQUET Maurice.
Directeur général délégué : FRISQUET François.
Administrateur : CHIQUIAR Yves Isaac.
Administrateur : FRISQUET François.
Administrateur : BLOMME Martine Marguerite.
Commissaire aux comptes titulaire : SEGESTE.
Commissaire aux comptes titulaire : ECF AUDIT.
Commissaire aux comptes suppléant : MGF AUDIT.
Commissaire aux comptes suppléant : ESTOURNET Pierre.

Montant du capital : 4084000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
20 rue Branly Z I
77100 Meaux

Etablissement principal :
Adresse :
20 rue Branly Z I
77100 Meaux
Historique de l'unité légale :
27/06/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
07/03/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central (NAFRev2 : 25.21Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central (NAFRev1 : 28.2D)
Représentants légaux :
02/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1974B00202
Type : Personne Physique

Nom : FRISQUET Maurice
Né le 14/02/1929 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
54 rue Gambetta
77450 Esbly
France
02/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1974B00202
Type : Personne Physique

Nom : FRISQUET Maurice
Né le 14/02/1929 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
54 rue Gambetta
77450 Esbly
France
02/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1974B00202
Type : Personne Physique

Nom : FRISQUET Maurice
Né le 14/02/1929 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
54 rue Gambetta
77450 Esbly
France
02/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1974B00202
Type : Personne Physique

Nom : FRISQUET François
Né le 28/08/1964 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
12 rue des Bleuets
77124 Penchard
France
02/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1974B00202
Type : Personne Physique

Nom : CHIQUIAR Yves Isaac
Né le 20/05/1934 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 allée des Morilles Resid du Parc
77910 Germigny-l'Evêque
France
02/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1974B00202
Type : Personne Physique

Nom : FRISQUET François
Né le 28/08/1964 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
12 rue des Bleuets
77124 Penchard
France
02/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1974B00202
Type : Personne Physique

Nom : BLOMME (DOUBLOT) Martine Marguerite
Né le 07/05/1951 à Créteil (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
201 rue de la Picardie
77580 Villiers-sur-Morin
France
02/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1974B00202
Type : Personne Morale

Nom : SEGESTE
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
97 rue Pereire
78100 Saint-Germain-en-Laye
France
02/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1974B00202
Type : Personne Morale

Nom : ECF AUDIT
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
161 avenue Gabriel Péri
91700 Sainte-Geneviève-des-Bois
France
02/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1974B00202
Type : Personne Morale

Nom : MGF AUDIT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
20 rue du Bois Chaland
91000 Evry
France
02/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1974B00202
Type : Personne Physique

Nom : ESTOURNET Pierre
Né le 14/09/1951 à ST (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
97 rue Pereire
78100 Saint-Germain-en-Laye
France
Etablissements :
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1989B00310
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bordeaux

Adresse :
RIELLE
AVENUE ARCHIMEDE ZONE INDUST
PESSAC BERSOL
33600 PESSAC BERSOL
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1988
Activité : Vente d'appareils de chauffage et de robinetterie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1992B02104
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
8 Rue DE LISBONNE
93110 Rosny-sous-Bois
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/06/1992
Activité : Appareils industriels négoce fabrication venté et plus spécialement de tous appareils sanitaires de chauffage et de ventilation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2003B01069
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
2 Allée du Blosne
Zone de la Hallerais
35770 Vern-sur-Seiche
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : formation de nôtre clientèle à nos produits (début : 01.09.2003)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1974B00202
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
20 rue Branly Z.I. (Zone Industrielle)
77100 Meaux
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1974
Activité : appareils industriels (négoce) fabrication vente, et plus spécialement de tous appareils sanitaires de chauffage et de ventila- tion.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/04/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1988B01843
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
14 Rue Ferdinand Lassalle
31200 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1988
Activité : vente d'appareils de chauffage et de robinetterie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/03/2006 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2006B00089
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
PARC DE LA HAUTE RIVE
59553 CUINCY
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2006
Activité : AGENCE COMMERCIALE ET ACTIVITE DE SERVICE APRES-VENTE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/10/2003 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2003B00480
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
45 rue des Blancs Monts
51350 CORMONTREUIL
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : formation de notre clientèle a nos produits
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/05/1999 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1989B00208
Type : Etablissement principal

Adresse :
614 Avenue DE LA PALUD
ZI
13685 Aubagne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1988
Activité : Vente d'appareils de chauffage et de robinetterie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/08/1998 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1983B01126
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
7 Allée des Droits de l'Homme
ZAC du Chêne
69500 Bron
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/03/1980
Activité : Vente, bureau et dépot d'appareils sanitaires, chaudières et valves
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/06/1991 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1991B00316
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
ZAC DU PRE A VAROIS
54670 CUSTINES
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1991
Activité : Agence commerciale sans stockage de vente et maintenance de chaudiere a gaz
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/01/1990 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00043
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
35 RUE PRE LA REINE
63000 CLERMONT-FERRAND
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/01/1990
Activité : REPRESENTATION
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
04/05/2017 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 25/09/2003
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 25/09/2003 : - IMMATRICULATION A TITRE PRINCIPAL AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX.
04/05/2017 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 01/07/1974.
02/12/2015 : Ajout
Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 08/11/1974
Texte de l'observation : Historique : ACTE CONSTITUTIF DEPOSE AU GREFFE DE PARIS LE 30.03.57 PUBLIE DANS LES PETITES AFFICHES DU 08.04.57. PUBLICITE TRANSFERT DANS LE MONITEUR . ANCIEN SIEGE : 2 RUE ST HUBERT A PARIS 11EME. MO DIF DU 06.12.83 : OUVERTURE ETS SECONDAIRE SIS 61, RUE PROFESSEUR ROCHAIX A LYON AYANT POUR ACTI- VI TE : VENTE BUREAU ET DEPOT D'APPAREILS SANITAI- RE S CHAUDIERES ET VALVES (A COMPTER DU 25.03.80). -M ODIF DU 06.03.86 : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AV EC LES DISPOSITIONS DE LA LOI 81-1162 DU 30.12.81 (26.06.85). ETS SECONDAIRES HORS RESSORT GREFFE -R CS CUSTINES 91B316
03/03/2006 : Ajout
Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 633
Date d’ajout de l’observation : 03/03/2006
Texte de l'observation : Ouverture d un établissement OUVERTURE D'UN ETABLISSEMENT SECONDAIRE DANS LE RESSORT DU GTC DE DOUAI. IMMATRICULATION PRINCIPALE EFFECTUE AU GTC DE MEAUX SOUS LA REFERENCE 1974 B 202. Date d'effet : 01/02/2006
23/10/2003 : Ajout
Greffe : Reims (5103)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 23/10/2003
Texte de l'observation : (Divers) Historique : SIEGE SOCIAL IMMATRICULE AU RCS DE MEAUX
11/08/1998 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DECLARATION MODIFICATIVE du 11 Août 1998 Transfert de l'établissement du 61 rue professeur Rochaix 69003 LYON à ZAC DU CHENE 7 Allée des Droits de L'Homme 69500 BRON, à compter du 02/06/1998
Personnes morales :
04/05/2017 : FRISQUET SA
Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/06/1992

Economie sociale et solidaire : Non
04/05/2017 : FRISQUET (SA)
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/02/1989

Economie sociale et solidaire : Non
04/05/2017 : FRISQUET SA
Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/09/2003
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 18/03/1957

Economie sociale et solidaire : Non
02/12/2015 : FRISQUET S.A.
Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/11/1974

Type de capital : Fixe
Capital : 5099500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 82 années
10/04/2013 : FRISQUET
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/11/1988

Economie sociale et solidaire : Non
03/03/2006 : FRISQUET S.A.
Greffe : Douai (5952)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/03/2006

Economie sociale et solidaire : Non
23/10/2003 : FRISQUET S.A.
Greffe : Reims (5103)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/10/2003

Economie sociale et solidaire : Non
06/05/1999 : FRISQUET SA
Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/02/1989

Economie sociale et solidaire : Non
11/08/1998 : FRISQUET S.A.
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/09/1983

Economie sociale et solidaire : Non
12/06/1991 : FRISQUET S.A.
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/06/1991

Economie sociale et solidaire : Non
18/01/1990 : SA FRISQUET
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/01/1990

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1974B00202
Dépôt : N°03358 déposé le 11/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1974B00202
Dépôt : N°03316 déposé le 18/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1974B00202
Dépôt : N°03949 déposé le 30/07/2001
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1974B00202
Dépôt : N°02746 déposé le 05/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1974B00202
Dépôt : N°02862 déposé le 10/07/2000
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1974B00202
Dépôt : N°93461 déposé le 06/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1974B00202
Dépôt : N°81736 déposé le 22/06/1998
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1974B00202
Dépôt : N°72032 déposé le 30/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1974B00202
Dépôt : N°62232 déposé le 09/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1974B00202
Dépôt : N°62557 déposé le 17/07/1996
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1974B00202
Dépôt : N°51813 déposé le 26/06/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1974B00202
Dépôt : N°41547 déposé le 04/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1974B00202
Dépôt : N°32043 déposé le 21/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1974B00202
Dépôt : N°22520 déposé le 03/08/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1974B00202
Dépôt : N°11812 déposé le 25/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1974B00202
Dépôt : N°20308 déposé le 17/02/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1974B00202
Dépôt : N°91462 déposé le 19/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

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