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de Claret

FRUITS BIO HAUTES ALPES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2022
Enseigne : FRUITS BIO HAUTES ALPES
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 90908778500012 / Siren : 909087785 / NIC : 00012
N° de TVA : FR 18 909087785
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 04/02/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.2 : Cultures permanentes
Ce groupe comprend les cultures permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie est supérieure à deux saisons de croissance végétale et qui perdent leurs feuilles après chaque saison ou dont la croissance est continue. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est incluse.
01.24 : Culture de fruits à pépins et à noyau
01.24Z : Culture de fruits à pépins et à noyau
Cette sous-classe comprend :
- la culture de fruits à pépins et à noyau : • pommes • abricots • cerises et griottes • pêches et nectarines • poires et coings • prunes et prunelles • autres fruits à pépins et à noyau Produits associés : 01.24.10p, 01.24.21p, 01.24.22p, 01.24.23p, 01.24.24p, 01.24.25p, 01.24.26p, 01.24.27p, 01.24.28p, 01.24.29p
Coordonnées de l'établissement :
FRUITS BIO HAUTES ALPES
Adresse :
11 LE FOREST
05110 MONETIER-ALLEMONT
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2022
Dénomination : FRUITS BIO HAUTES ALPES
Activité principale : Culture de fruits à pépins et à noyau (NAFRev2 : 01.24Z)
Sigle : FBHA
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
19/12/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
Représentants légaux :
12/01/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 2022D00015
Type : Personne Physique

Nom : ROLLAND Robert Alain Edmond
Né le 01/03/1961 à Gap (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
11 Le Forest
05110 Monêtier-Allemont
France
12/01/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 2022D00015
Type : Personne Physique

Nom : ROLLAND Camille Cyrus Emile
Né le 17/10/1992 à Gap (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
11 Le Forest
05110 Monêtier-Allemont
France
Dépôts des actes :
19/12/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 2022D00015
Dépôt : N°000091 déposé le 12/01/2023
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
19/12/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 2022D00015
Dépôt : N°000091 déposé le 12/01/2023
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
01/01/2022 : Statuts constitutifs
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 2022D00015
Dépôt : N°000103 déposé le 12/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une personne morale par suite d'apport
01/01/2022 : Contrat d'apport
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 2022D00015
Dépôt : N°000103 déposé le 12/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une personne morale par suite d'apport
31/12/2021 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 2022D00015
Dépôt : N°000103 déposé le 12/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une personne morale par suite d'apport
Etablissements :
12/01/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 2022D00015
Type : Siège

Adresse :
11 Le Forest
05110 Monêtier-Allemont
France
12/01/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 2022D00015
Type : Etablissement principal

Adresse :
11 Le Forest
05110 Monêtier-Allemont
France
Enseigne : FRUITS BIO HAUTES ALPES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2022
Activité : Culture de fruits à pépins et à noyaux, vente directe, vente de jus de fruits provenant de l'exploitation, vente de produits locaux
Origine du fonds : Apport d’un fonds
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
12/01/2023 : FRUITS BIO HAUTES ALPES
Greffe : Gap (0501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : FBHA
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Culture de fruits à pépins et à noyaux, vente directe, vente de jus de fruits provenant de l'exploitation, vente de produits locaux

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/01/2022
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 12/01/2022

Type de capital : Fixe
Capital : 250000.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
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