G.T.I IMMOBILIER (fermée)

Entreprise

G.T.I IMMOBILIER
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/2007
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 42940993100194 / Siren : 429409931 / NIC : 00194
N° de TVA : FR 62 429409931
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 25/08/2020
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section L : ACTIVITÉS IMMOBILIÈRES
Cette section comprend les activités de bailleurs, d’agents et/ou de courtiers dans l’un ou plusieurs des domaines suivants : vente ou achat de biens immobiliers, location de biens immobiliers, prestation d’autres services liés à l’immobilier tels que l’évaluation de biens immobiliers ou l’activité d’agent fiduciaire en immobilier. Les activités de cette section peuvent être effectuées sur des biens propres ou loués, éventuellement pour le compte de tiers. Est également comprise la promotion immobilière en vue d’une exploitation propre.
Cette section comprend aussi les gestionnaires de biens immobiliers.
68 : Activités immobilières
68.3 : Activités immobilières pour compte de tiers
68.31 : Agences immobilières
68.31Z : Agences immobilières
Cette classe comprend la prestation d’activités immobilières par des agences immobilières.

Cette sous-classe comprend :
- l’intermédiation en matière d’achat, de vente, de location de biens immobiliers pour le compte de tiers
- les services de conseil et d’évaluation en rapport avec l’achat, la vente et la location de biens immobiliers, pour le compte de tiers
- les activités des agents fiduciaires en immobilier

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des experts immobiliers
- la vente de listes ou de fichiers relatifs à l’achat, la vente, la location de biens immobiliers

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités juridiques (cf. 69.10Z)
- les transactions sur biens immobiliers propres (cf. 68.10Z) Produits associés : 68.31.11, 68.31.12, 68.31.13, 68.31.14, 68.31.15, 68.31.16
Coordonnées de l'établissement :
G.T.I IMMOBILIER
Adresse :
22 Rue JEAN JAURES
42700 FIRMINY
Historique de l'établissement :
26/11/2018 : état administratif
Etat administratif : Fermé
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Agences immobilières (NAFRev2 : 68.31Z)
Liens de succession de l'établissement :
01/09/2007 : Succession
Prédécesseur : G.T.I IMMOBILIER
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/02/2000
Dénomination : G.T.I IMMOBILIER
Activité principale : Agences immobilières (NAFRev2 : 68.31Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
11/08/2019 : Radiation

Annonce N°573
NOJO : 042020000062382
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Radiation d'une personne morale

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 429 409 931
Dénomination : G.T.I. IMMOBILIER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
02/12/2018 : Modifications générales

Annonce N°702
NOJO : 042020000044460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Dissolution sans liquidation de la société, décision de l'associé unique.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 429 409 931
Dénomination : G.T.I. IMMOBILIER
Nom commercial : G.T.I. IMMOBILIER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6020
NOJO : 420200000410870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 429 409 931
Dénomination : G.T.I. IMMOBILIER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5439
NOJO : 214202405467135
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 429 409 931
Dénomination : G. T. I. IMMOBILIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
07/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3659
NOJO : 214202379924724
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 429 409 931
Dénomination : G. T. I. IMMOBILIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
25/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1246
NOJO : 214202360513193
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 429 409 931
Dénomination : G. T. I. IMMOBILIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
05/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3914
NOJO : 214202343652572
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 429 409 931
Dénomination : G. T. I. IMMOBILIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
27/03/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3881
NOJO : 214202317573728
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 429 409 931
Dénomination : G. T. I. IMMOBILIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
18/04/2013 : Modifications générales

Annonce N°484
NOJO : BXB13101000986Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 429 409 931
Dénomination : G. T. I. IMMOBILIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
05/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5619
NOJO : BXC12300007469G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 429 409 931
Dénomination : G. T. I. IMMOBILIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2259
NOJO : BXC11326019736I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 429 409 931
Dénomination : G. T. I. IMMOBILIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5338
NOJO : BXC10319015247T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 429 409 931
Dénomination : G.T.I. IMMOBILIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
22 rue Jean Jaurès
42700 Firminy
07/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4178
NOJO : BXC092930018424
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 429 409 931
Dénomination : G.T.I. IMMOBILIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
22 rue Jean Jaurès
42700 Firminy
28/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3409
NOJO : BXC08324005174R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 429 409 931
Dénomination : G.T.I. IMMOBILIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
22 rue Jean Jaurès
42700 Firminy
Historique de l'unité légale :
26/11/2018 : état administratif
Etat administratif : Cessée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Agences immobilières (NAFRev2 : 68.31Z)
01/09/2007 : code NIC
Code NIC : 00194
07/09/2005 : code NIC
Code NIC : 00111
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Agences immobilières (NAF1993 : 70.3A)
Représentants légaux :
13/03/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00515
Type : Personne Physique

Nom : GERPHAGNON Franck Daniel Christian
Né le 21/09/1978 à SAINT
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
25 Route de St Rambert
42170 Chambles
FRANCE
Dépôts des actes :
24/01/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00515
Dépôt : N°2311 déposé le 10/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
24/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00515
Dépôt : N°2311 déposé le 10/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/01/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00515
Dépôt : N°2311 déposé le 10/04/2013
Etat : Déposé
29/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00515
Dépôt : N°804583 déposé le 04/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/09/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00515
Dépôt : N°804583 déposé le 04/11/2008
Etat : Déposé
29/01/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00515
Dépôt : N°804583 déposé le 04/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
10/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00515
Dépôt : N°703704 déposé le 27/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
10/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00515
Dépôt : N°703704 déposé le 27/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Ancien siège social : 43120 MONISTROL SUR LOIRE - Av. Jean Martouret - Les Couteliers - Bat. G
10/09/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00515
Dépôt : N°703704 déposé le 27/09/2007
Etat : Déposé
10/09/2007 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00515
Dépôt : N°703704 déposé le 27/09/2007
Etat : Déposé
10/09/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00515
Dépôt : N°703847 déposé le 08/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
10/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00515
Dépôt : N°703847 déposé le 08/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
10/09/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00515
Dépôt : N°703847 déposé le 08/10/2007
Etat : Déposé
27/09/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2000B00601
Dépôt : N°001453 déposé le 27/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
27/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2000B00601
Dépôt : N°001453 déposé le 27/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
27/09/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2000B00601
Dépôt : N°001453 déposé le 27/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
19/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2000B00601
Dépôt : N°001806 déposé le 19/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de l'objet social Changement de gérant Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
19/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2000B00601
Dépôt : N°001806 déposé le 19/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de l'objet social Changement de gérant Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
19/12/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2000B00601
Dépôt : N°001806 déposé le 19/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de l'objet social Changement de gérant Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
06/12/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2000B00601
Dépôt : N°001808 déposé le 06/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
06/12/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2000B00601
Dépôt : N°001808 déposé le 06/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
06/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2000B00601
Dépôt : N°001808 déposé le 06/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
06/12/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2000B00601
Dépôt : N°001808 déposé le 06/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
06/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2000B00601
Dépôt : N°001810 déposé le 06/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Démission de co-gérant (s) Modification des statuts
06/12/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2000B00601
Dépôt : N°001810 déposé le 06/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Démission de co-gérant (s) Modification des statuts
25/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2000B00601
Dépôt : N°001745 déposé le 25/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Nomination d'un cogérant Modification des statuts
25/11/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2000B00601
Dépôt : N°001745 déposé le 25/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Nomination d'un cogérant Modification des statuts
24/09/2003 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2000B00601
Dépôt : N°001290 déposé le 24/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
12/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2000B00601
Dépôt : N°001973 déposé le 12/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
14/02/2000 : Statuts constitutifs
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2000B00601
Dépôt : N°003103 déposé le 14/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
Etablissements :
13/03/2014 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00515
Type : Siège

Adresse :
22 Rue Jean Jaurès
42700 Firminy
FRANCE
13/03/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00515
Type : Etablissement principal

Adresse :
22 Rue Jean Jaurès
42700 Firminy
FRANCE
Nom commercial : G.T.I. IMMOBILIER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2007
Activité : transaction, activité d'intermédiaire, achat vente location de biens immobiliers, estimation et évaluation.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/03/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 50
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00515
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
84 Rue des Drs Charcot
42100 Saint-Etienne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/05/2006
Activité : transactions immobilières.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/03/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 60
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00515
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
2 Rue de la République
42000 Saint-Etienne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/11/2006
Activité : transactions immobilières.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/03/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 80
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00515
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
18 Place du Grand faubourg
42380 Saint-Bonnet-le-Château
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2004
Activité : agence immobilière
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/03/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 90
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00515
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
44 Rue Colombet Solle
42170 Saint-Just-Saint-Rambert
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : agence immobilière transaction intermédiaire achat vente location immobilière estimation évaluation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/03/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 110
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00515
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
22 Boulevard Carnot
42600 Montbrison
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/03/2008
Activité : transactions immobilières
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/03/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 130
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00515
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
4 Rue du Docteur Moulin
42220 Bourg-Argental
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2010
Activité : transactions immobilières
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/06/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2013B00371
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint Etienne

Adresse :
3 Rue Sadi Carnot
07100 Annonay
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/06/2013
Activité : Transaction, location de biens immobiliers, estimation et évaluation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/04/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2005B70121
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint-Etienne

Adresse :
9 avenue Maréchal Foch
63600 Ambert
FRANCE
Nom commercial : G.T.I. IMMOBILIER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/08/2005
Activité : Transactions immobilières
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/09/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 17
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2000B00601
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint Etienne

Adresse :
1 Place Des Vallards
43140 Saint-Didier-en-Velay
France
Enseigne : GTI Immobilier
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/02/2000
Activité : Transactions immobilières.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/09/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2000B00601
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint Etienne

Adresse :
16 Rue DU 11 NOVEMBRE
43220 Dunières
France
Nom commercial : G.T.I. IMMOBILIER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2000
Activité : Agence immobilière, transaction immobilière.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/09/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2000B00601
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint Etienne

Adresse :
4 Route DE SAINT AGREVE
43190 Tence
France
Nom commercial : G.T.I. IMMOBILIER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2001
Activité : Agence immobiliere,transaction,activite d'intermediaire,achat,vente,location de biens immobiliers.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/09/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2000B00601
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint Etienne

Adresse :
20 Boulevard Saint-Pierre
43200 Yssingeaux
France
Nom commercial : G.T.I. IMMOBILIER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/11/2003
Activité : Agence immobiliere,transaction,activite d'intermediaire,achat,vente,location de biens immobiliers.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/09/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2000B00601
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint Etienne

Adresse :
1 Boulevard du Nord
43500 Craponne-sur-Arzon
France
Nom commercial : G.T.I. IMMOBILIER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/04/2004
Activité : Agence immobiliere,transaction,activite d'intermediaire,achat,vente,location de biens immobiliers.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/09/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2000B00601
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint Etienne

Adresse :
37 Boulevard Saint-Louis
43000 Le Puy-en-Velay
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/01/2006
Activité : TRANSACTIONS IMMOBILIERES.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/09/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2000B00601
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint Etienne

Adresse :
22 Avenue de la Libération
43120 Monistrol-sur-Loire
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/05/2008
Activité : Transactions immobilières.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/09/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2000B00601
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint Etienne

Adresse :
2 Rue de la République
43130 Retournac
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2008
Activité : Transactions immobilières.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/09/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 18
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2000B00601
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint Etienne

Adresse :
9 Route de Saint Agrève
43400 Le Chambon-sur-Lignon
France
Enseigne : GTI Immobilier
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2008
Activité : Transactions immobilières.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
13/03/2014 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 08/07/2005
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 08/07/2005 : CONSTITUTION RCS LE PUY EN VELAY(43) du 14.02.2000 Mention du 26/12/2005 : Notification GTC LE PUY EN VELAY (43) du 21.12.05 Transfert du siège social : Ancien siège social : - 43140 ST DIDIER EN VELAY - 10 GRANDE PLACE
13/03/2014 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 27/09/2007
Texte de l'observation : : Transfert du siège & de l'établissement principal de 43120 MONISTROL SUR LOIRE - Av. Jean Martouret Les Couteliers - Bat. G RCS LE PUY EN VELAY (43) au 42700 FIRMINY - 22 Rue Jean Jaurès A compter du 1.09.2007
13/03/2014 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 08/10/2007
Texte de l'observation : : Suppression d'un établissement secondaire sis à : 42700 FIRMINY - Rue Professeur Calmette A compter du 31.08.2007
13/03/2014 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009.
16/04/2013 : Ajout
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Thiers ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Clermont-Ferrand. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Clermont-Ferrand décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
18/09/2007 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 28/09/2007
Texte de l'observation : Textes libres : SIEGE SOCIAL ET ETABLISSEMENT PRINCIPAL TRANSFERES A : 22 RUE JEAN JAURES 42700 FIRMINY (GTC SAINT ETIENNE 2005B515) A COMPTER DU 01/09/2007. (MODIFICATION DU 28/09/2007).
18/09/2007 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : F14/001755
Date d’ajout de l’observation : 13/06/2014
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 6 Avenue du Pont LES HETRES 43110 AUREC-SUR-LOIRE à compter du 18/11/2013
Personnes morales :
13/03/2014 : G.T.I. IMMOBILIER
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Activité principale : transaction, activité d'intermédiaire, achat vente location de biens immobiliers, estimation et évaluation.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/07/2005
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 14/02/2000
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/09/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 50000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/03/2008
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
03/06/2013 : G.T.I. IMMOBILIER
Greffe : Aubenas (0702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/06/2013

Economie sociale et solidaire : Non
16/04/2013 : GTI IMMOBILIER
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/09/2005

Economie sociale et solidaire : Non
18/09/2007 : G.T.I. IMMOBILIER
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/02/2000
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 14/02/2000
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 02/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00515
Dépôt : N°10486 déposé le 13/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00515
Dépôt : N°12455 déposé le 23/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00515
Dépôt : N°2895 déposé le 15/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00515
Dépôt : N°1468 déposé le 05/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00515
Dépôt : N°8480 déposé le 08/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00515
Dépôt : N°8802 déposé le 26/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00515
Dépôt : N°8275 déposé le 14/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00515
Dépôt : N°7891 déposé le 30/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00515
Dépôt : N°5729 déposé le 22/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2000B00601
Dépôt : N°002045 déposé le 18/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2000B00601
Dépôt : N°001897 déposé le 25/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2000B00601
Dépôt : N°002282 déposé le 23/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2000B00601
Dépôt : N°002233 déposé le 18/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2000B00601
Dépôt : N°001927 déposé le 24/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2000B00601
Dépôt : N°002254 déposé le 04/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2000B00601
Dépôt : N°002214 déposé le 30/11/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/010659 du 28/09/2018
Numéro de gestion : 2005B00515
Code activité : 6831Z : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires33 03233 032
AHFonds commercial99 18699 18699 186
ATAutres immobilisations corporelles349 653297 88751 76670 234
BHAutres immobilisations financières10 81810 81811 168
BJTOTAL (I)492 689330 919161 770180 588
BXClients et comptes rattachés1 138 4221 138 422990 822
BZAutres créances108 092108 092238 566
CFDisponibilités2992991 251
CJTOTAL (II)1 246 8141 246 8141 230 639
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 739 502330 9191 408 5831 411 227
CPParts à moins d’un an10 818
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 000282 192
DDRéserve légale (1)5 0005 000
DGAutres réserves32 04630 458
DHReport à nouveau-232 192
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 9161 588
DLTOTAL (I)88 96287 046
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)77 837199 058
DVEmprunts et dettes financières divers (4)887 560625 525
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés120 496127 585
DYDettes fiscales et sociales233 728372 014
ECTOTAL (IV)1 319 6221 324 181
EETOTAL GENERAL (I à V)1 408 5831 411 227
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 286 5941 324 181
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 85775 548
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services42 00042 000192 746
FJChiffres d’affaires nets42 00042 000192 746
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges354 193
FQAutres produits128 93966 389
FRTotal des produits d’exploitation (I)170 974263 328
FWAutres achats et charges externes25 339185 564
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 7236 737
FZCharges sociales6 583-1 549
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements18 46921 218
GEAutres charges3
GFTotal des charges d’exploitation (II)58 113211 972
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)112 86151 356
GJProduits financiers de participations1 811
GPTotal des produits financiers (V)1 811
GRIntérêts et charges assimilées4 56421 734
GUTotal des charges financières (VI)4 56421 734
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 564-19 923
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)108 29731 433
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion29 1506 274
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital340
HDTotal des produits exceptionnels (VII)29 4906 274
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion135 52136 119
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital350
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)135 87136 119
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-106 381-29 845
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)200 464271 414
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)198 549269 825
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 9161 588
A1Renvois : Transfert de charges354 193
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)123 00066 377
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles33 03233 032
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles279 41918 469297 887
0NAMORTISSEMENTS Total Général312 45118 469330 919
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : 11392 du 31/10/2017
Numéro de gestion : 2005B00515
Code activité : 6831Z : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires33 03233 032
AHFonds commercial99 18699 18699 186
ATAutres immobilisations corporelles349 653297 88751 76670 234
BHAutres immobilisations financières10 81810 81811 168
BJTOTAL (I)492 689330 919161 770180 588
BXClients et comptes rattachés1 138 4221 138 422990 822
BZAutres créances108 092108 092238 566
CFDisponibilités2992991 251
CJTOTAL (II)1 246 8141 246 8141 230 639
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 739 502330 9191 408 5831 411 227
CPParts à moins d’un an10 818
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 000282 192
DDRéserve légale (1)5 0005 000
DGAutres réserves32 04630 458
DHReport à nouveau-232 192
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 9161 588
DLTOTAL (I)88 96287 046
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)77 837199 058
DVEmprunts et dettes financières divers (4)887 560625 525
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés120 496127 585
DYDettes fiscales et sociales233 728372 014
ECTOTAL (IV)1 319 6221 324 181
EETOTAL GENERAL (I à V)1 408 5831 411 227
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 286 5941 324 181
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 85775 548
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services42 00042 000192 746
FJChiffres d’affaires nets42 00042 000192 746
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges354 193
FQAutres produits128 93966 389
FRTotal des produits d’exploitation (I)170 974263 328
FWAutres achats et charges externes25 339185 564
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 7236 737
FZCharges sociales6 583-1 549
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements18 46921 218
GEAutres charges3
GFTotal des charges d’exploitation (II)58 113211 972
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)112 86151 356
GJProduits financiers de participations1 811
GPTotal des produits financiers (V)1 811
GRIntérêts et charges assimilées4 56421 734
GUTotal des charges financières (VI)4 56421 734
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 564-19 923
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)108 29731 433
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion29 1506 274
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital340
HDTotal des produits exceptionnels (VII)29 4906 274
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion135 52136 119
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital350
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)135 87136 119
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-106 381-29 845
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)200 464271 414
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)198 549269 825
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 9161 588
A1Renvois : Transfert de charges354 193
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)123 00066 377
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles33 03233 032
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles279 41918 469297 887
0NAMORTISSEMENTS Total Général312 45118 469330 919

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