ALTEREO INGENIERIE, ALTEREO ENVIRONNEMENT, ALTEREO TERRITOIRES, ALTEREO SERVICES PUBLICS, G2C INGENI

Entreprise

ALTEREO INGENIERIE, ALTEREO ENVIRONNEMENT, ALTEREO TERRITOIRES, ALTEREO SERVICES PUBLICS, G2C INGENI
Dernière mise à jour : 31/12/2023

Informations de l'établissement :
Date de création : 30/12/2006
Dénomination usuelle : ALTEREO INGENIERIE, ALTEREO ENVIRONNEMENT, ALTEREO TERRITOIRES, ALTEREO SERVICES PUBLICS, G2C INGENI
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 45368696600020 / Siren : 453686966 / NIC : 00020
N° de TVA : FR 75 453686966
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 16/02/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
ALTEREO INGENIERIE, ALTEREO ENVIRONNEMENT, A…
Adresse :
PARC D'ACTIVITE POINT RENCONTRE
2 Avenue MADELEINE BONNAUD

13770 VENELLES
Marchés publics :
11/02/2024 : Marché

Objet : Chauvigny - St Julien l’Ars - Etudes de diagnostic de systèmes d'assainissement ; schéma directeur de gestion des eaux pluviales et zonage pluvial
Classification : Études techniques (71335000)

Numéro unique d’identification : 200049104000172022223195020000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 14 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 236 €
Date de notification : 12/12/2022

Lieu d'exécution : Châtellerault
Acheteur : Eaux de Vienne - SIVEER (86)

Titulaire :
G2C INGENIERIE (45368696600020)
23/08/2023 : Marché

Objet : Etude du patrimoine - Schéma Directeur d'Alimentation en Eau Potable et élaboration du Plan de Gestion de la Sécurité Sanitaire des Eaux - Secteur de Jaunay-Clan
Classification : Distribution d'eau potable (65111000)

Numéro unique d’identification : 200049104000172022223188010000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 46 711 €
Date de notification : 24/08/2022

Lieu d'exécution : Jaunay-Clan
Acheteur : Eaux de Vienne - SIVEER (86)

Titulaire :
G2C INGENIERIE (45368696600020)
01/02/2023 : Marché

Objet : MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CREATION D'UNE BACHE DE REPRISE EAU POTABLE EYG
Classification : 71310000-

Numéro unique d’identification : 241300375001442022MAPA20221400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 56 910 €
Date de notification : 06/10/2022

Lieu d'exécution : SAINT REMY DE PROVENCE CEDEX
Acheteur : CC VALLEE DES BAUX ALPILLES

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
30/01/2023 : Marché

Objet : Etudes de diagnostic et schémas directeur en eau potable et assainissement
Classification : 79311000-

Numéro unique d’identification : 21430224200059202201700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 18 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 62 895 €
Date de notification : 26/05/2022

Lieu d'exécution : Sainte-Sigolène
Acheteur : COMMUNE EAU

Titulaire :
Altereo SAS (45368696600020)
30/01/2023 : Marché

Objet : Etudes de diagnostic et schémas directeur en eau potable et assainissement
Classification : 79311000-

Numéro unique d’identification : 214302242000422022017/100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 18 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 174 975 €
Date de notification : 26/05/2022

Lieu d'exécution : Sainte-Sigolène
Acheteur : COMMUNE ASST

Titulaire :
Altereo SAS (45368696600020)
22/11/2022 : Marché

Objet : Réalisation du schéma directeur d?Assainissement de la Communauté d?Agglomération Lisieux Normandie
Classification : 71241000-

Numéro unique d’identification : 20006953200170202222M04600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 459 103 €
Date de notification : 11/10/2022

Lieu d'exécution : LISIEUX
Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLO LISIEUX-NORMANDIE

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
28/10/2022 : Marché

Objet : UR GARBI SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT
Classification : 79311000-

Numéro unique d’identification : 2000671060024120221430000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 173 830 €
Date de notification : 17/10/2022

Lieu d'exécution : BAYONNE
Acheteur : CAPB - MARCHES ASSAINIS COLLECTIF

Titulaire :
ALTEREO SAS (45368696600020)
26/09/2022 : Marché

Objet : LEON - GEOREF, DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR
Classification : 79311000-

Numéro unique d’identification : 254001399000322022M21519/0100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 112 845 €
Date de notification : 26/09/2022

Lieu d'exécution : LEON
Acheteur : SYDEC

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
26/09/2022 : Marché

Objet : LEON - GEOREF, DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR
Classification : 79311000-

Numéro unique d’identification : 254001399000322022M21519/0101
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 112 845 €
Date de notification : 26/09/2022

Lieu d'exécution : LEON
Acheteur : SYDEC

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
15/09/2022 : Marché

Objet : RSDE recherche et traitement des pollutions
Classification : Recherche, surveillance et réhabilitation de la pollution (90730000)

Numéro unique d’identification : 21170347500015
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 9 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 38 370 €
Date de notification : 10/12/2021

Lieu d'exécution : SAINT JEAN D'ANGELY
Acheteur : Ville de Saint Jean d Angély (17)

Titulaire :
G2C INGENIERIE (45368696600020)
05/09/2022 : Accord-cadre

Objet : AC À BDC SCHÉMA DIRECTEUR AEP ET SCHÉMA DISTRIBUTION AEP SUR LE TERRITOIRE DE LA CAESM- RELANCE
Classification : 71330000-

Numéro unique d’identification : 2497200530006820212007000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 600 000 €
Date de notification : 05/01/2021

Lieu d'exécution : SAINTE-LUCE
Acheteur : CAESM -BUDGET EAU POTABLE

Titulaire :
ALTEREO DEVELOPPEMENT (45368696600020)
31/08/2022 : Marché

Objet : Maîtrise d'œuvre pour la création d'un château d'eau au Monteil du Bos
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 2119275040001220212021I0100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 18 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 39 900 €
Date de notification : 08/01/2021

Lieu d'exécution : CORREZE
Acheteur : COMMUNE D'USSEL

Titulaire :
G2C INGENIERIE (45368696600020)
31/08/2022 : Marché

Objet : Maîtrise d'œuvre pour les travaux de réhabilitation des canalisations d'eau potable
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 2119275040001220212021I0200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 30 690 €
Date de notification : 30/03/2021

Lieu d'exécution : CORREZE
Acheteur : COMMUNE D'USSEL

Titulaire :
G2C INGENIERIE (45368696600020)
10/08/2022 : Marché

Objet : REALISATION SCHEMAS DIRECTEURS SYSTEMES D ASSAINISSEMENT 5 COMMUNES
Classification : 79311000-

Numéro unique d’identification : 200030385000472022017/202200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 729 €
Date de notification : 26/07/2022

Lieu d'exécution : BLOIS CEDEX
Acheteur : Agglopolys

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
29/06/2022 : Marché

Objet : ETUDE SCHEMA DIRECTEUR ALIMENTATION EAU POTABLE
Classification : 71241000-

Numéro unique d’identification : 20006953200154202222M02100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 736 810 €
Date de notification : 29/06/2022

Lieu d'exécution : LISIEUX
Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLO LISIEUX-NORMANDIE

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
14/06/2022 : Accord-cadre

Objet : CCCHL - REVISION ZONAGES ASSAINISSEMENT
Classification : 79311000-

Numéro unique d’identification : 254001399000572022M22159/0100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 200 000 €
Date de notification : 13/06/2022

Lieu d'exécution : LANDES
Acheteur : SYDEC

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
28/04/2022 : Marché

Objet : Elaboration du schéma directeur d'urbanisme de la Commune
Classification : 71400000-

Numéro unique d’identification : 214502734000122021000000000400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 51 633 €
Date de notification : 03/12/2021

Lieu d'exécution : Saint-Denis-de-l'Hôtel
Acheteur : MAIRIE ST DENIS DE L HOTEL

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
25/04/2022 : Marché

Objet : REALISATION D'UN SCHEMA DIRECTEUR D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE
Classification : 71300000-

Numéro unique d’identification : 218301000000122021831000050000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 47 105 €
Date de notification : 19/04/2022

Lieu d'exécution : Puget-Ville
Acheteur : MAIRE DE PUGET VILLE

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
07/04/2022 : Marché

Objet : MOE REHAB OUVRAGES
Classification : 45247270-

Numéro unique d’identification : 257100578000262021/09/0900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 93 944 €
Date de notification : 09/09/2021

Lieu d'exécution : DU CHAROLLAIS
Acheteur : ALIMENTATION EN EAU POTABLE S.A.E. DU

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
07/04/2022 : Marché

Objet : MOE REHAB OUVRAGES
Classification : 45247270-

Numéro unique d’identification : 257100578000262021/09/0901
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 93 944 €
Date de notification : 09/09/2021

Lieu d'exécution : DU CHAROLLAIS
Acheteur : ALIMENTATION EN EAU POTABLE S.A.E. DU

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
31/03/2022 : Marché

Objet : Schéma Directeur alimentation en eau potable
Classification : Services d'études de marchés (79310000)

Numéro unique d’identification : 20007178500014202285387900
Source : e-marchespublics
Durée : 14 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 196 016 €
Date de notification : 13/07/2021

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : CA Chauny-Tergnier-La Fère

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
23/03/2022 : Marché

Objet : MOE REHABILITATION OUVRAGES
Classification : Travaux de construction de réservoirs (45247270)

Numéro unique d’identification : 200074599000162022/09/1300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 213 289 €
Date de notification : 13/09/2021

Lieu d'exécution : TERRITOIRE SYNDICAL
Acheteur : SIE DE LA GUYE

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
23/03/2022 : Marché

Objet : MOE REHABILITATION OUVRAGES
Classification : Travaux de construction de réservoirs (45247270)

Numéro unique d’identification : 200074599000162022/09/1301
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 213 289 €
Date de notification : 13/09/2021

Lieu d'exécution : TERRITOIRE SYNDICAL
Acheteur : SIE DE LA GUYE

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
08/03/2022 : Marché

Objet : DIANGNOSTIC ASSAINISSEMENT LA MEYZE LADIGNAC
Classification : 71336000-

Numéro unique d’identification : 248700189000172022ORASSAINIS00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 14 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 73 976 €
Date de notification : 21/10/2021

Lieu d'exécution : SAINT YRIEIX-LA-PERCHE
Acheteur : COMMUNAUTE COMMUNE PAYS DE SAINT YRIEI

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
07/03/2022 : Marché

Objet : ETUDE SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES
Classification : 71335000-

Numéro unique d’identification : 2145032450001820211000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 45 107 €
Date de notification : 09/08/2021

Lieu d'exécution : Tigy
Acheteur : COMMUNE DE TIGY

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
24/02/2022 : Marché

Objet : DIAG AMONT MICROPOLLUANTS GOILARD PELLE CHAT
Classification : 71241000-

Numéro unique d’identification : 200041317000542022202200700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 46 739 €
Date de notification : 21/02/2022

Lieu d'exécution : NIORT CEDEX
Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NIORTAIS

Titulaire :
G2C INGENIERIE (45368696600020)
17/02/2022 : Marché

Objet : Diag assainissement Courtonne-la-Meurdrac
Classification : 71600000-

Numéro unique d’identification : 20006953200170202121M06500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 43 834 €
Date de notification : 31/08/2021

Lieu d'exécution : LISIEUX
Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLO LISIEUX-NORMANDIE

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
17/02/2022 : Marché

Objet : Diag assainissement St-Julien le Faucon
Classification : 71600000-

Numéro unique d’identification : 20006953200170202121M06700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 54 914 €
Date de notification : 31/08/2021

Lieu d'exécution : LISIEUX
Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLO LISIEUX-NORMANDIE

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
17/02/2022 : Marché

Objet : Diag assainissement St-Julien le Faucon
Classification : 71600000-

Numéro unique d’identification : 20006953200170202121M06701
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 54 914 €
Date de notification : 31/08/2021

Lieu d'exécution : LISIEUX
Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLO LISIEUX-NORMANDIE

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
11/02/2022 : Accord-cadre

Objet : ETUDE DIAGNOSTIQUE SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT EAUX USEES
Classification : 71241000-

Numéro unique d’identification : 21240212700014202220220100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 85 000 €
Date de notification : 27/09/2021

Lieu d'exécution : Issigeac
Acheteur : ASSAINISSEMENT ISSIGEAC BA

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
21/12/2021 : Marché

Objet : ASST BARZAN BOURG-PLAGE - EPARGNES ET TALMONT - ETUDE DIAGNO
Classification : 79311000-

Numéro unique d’identification : 24170064000055202120S0790000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 47 460 €
Date de notification : 20/12/2021

Lieu d'exécution : ROYAN
Acheteur : AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE

Titulaire :
ALTEREO SAS (45368696600020)
09/12/2021 : Marché

Objet : ETUDE DE CONNAISSANCE ET DE GESTION PATRIMONIALE DES RESEAUX D'EAU POTABLE
Classification : 41110000-

Numéro unique d’identification : 2000517950001720210200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 15 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 69 742 €
Date de notification : 21/10/2021

Lieu d'exécution : Villedômer
Acheteur : SMAEP

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
08/10/2021 : Marché

Objet : MESS - DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR
Classification : 71300000-

Numéro unique d’identification : 254001399000322021M18523/0100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 55 320 €
Date de notification : 07/10/2021

Lieu d'exécution : MONT DE MARSAN CEDEX
Acheteur : SYDEC

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
29/09/2021 : Marché

Objet : 21EAPI06-Etude et diagnostic du système d'assainissement Cabrières et Gordes les Imberts
Classification : Service de gestion du réseau d'assainissement (90480000)

Numéro unique d’identification : 200040442000102021EAPI0600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 84 900 €
Date de notification : 26/07/2021

Lieu d'exécution : Vaucluse
Acheteur : Communauté d Agglomération Luberon Monts de Vaucluse

Titulaire :
G2C INGENIERIE (45368696600020)
27/09/2021 : Marché

Objet : ETUDE DIAGNOSTIQUE ET SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT EAUX USEES
Classification : 74200000-

Numéro unique d’identification : 21240212700014202120210400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 52 981 €
Date de notification : 27/09/2021

Lieu d'exécution : Issigeac
Acheteur : COMMUNE ISSIGEAC

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
27/09/2021 : Marché

Objet : ETUDE DIAGNOSTIQUE ET SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT EAUX USEES
Classification : 74200000-

Numéro unique d’identification : 21240212700014202120210402
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 52 981 €
Date de notification : 27/09/2021

Lieu d'exécution : Issigeac
Acheteur : COMMUNE ISSIGEAC

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
27/09/2021 : Marché

Objet : Z210297F00 : LOT 1 : SCHEMA DIRECTEUR METROPOLITAIN DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE
Classification : 71313000-

Numéro unique d’identification : 200054807000172021Z210297F0005
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 37 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 919 573 €
Date de notification : 14/09/2021

Lieu d'exécution : MARSEILLE CEDEX 02
Acheteur : Métropole D' Aix-Marseille-Provence

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
27/09/2021 : Marché

Objet : Z210297F00 : LOT 1 : SCHEMA DIRECTEUR METROPOLITAIN DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE
Classification : 71313000-

Numéro unique d’identification : 200054807000172021Z210297F0006
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 37 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 919 573 €
Date de notification : 14/09/2021

Lieu d'exécution : MARSEILLE CEDEX 02
Acheteur : Métropole D' Aix-Marseille-Provence

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
22/09/2021 : Marché

Objet : Z210298F00 LOT 2 : SCHEMA DIRECTEUR METROPOLITAIN D'ASSAINISSEMENT SANITAIRE / SCHEMAS DIRECTEURS METROPOLITAIN
Classification : 71313000-

Numéro unique d’identification : 200054807000172021Z210298F0000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 37 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 139 048 €
Date de notification : 14/09/2021

Lieu d'exécution : MARSEILLE CEDEX 02
Acheteur : Métropole D' Aix-Marseille-Provence

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
22/09/2021 : Marché

Objet : Z210298F00 LOT 2 : SCHEMA DIRECTEUR METROPOLITAIN D'ASSAINISSEMENT SANITAIRE / SCHEMAS DIRECTEURS METROPOLITAIN
Classification : 71313000-

Numéro unique d’identification : 200054807000172021Z210298F0003
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 37 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 139 048 €
Date de notification : 14/09/2021

Lieu d'exécution : MARSEILLE CEDEX 02
Acheteur : Métropole D' Aix-Marseille-Provence

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
22/09/2021 : Marché

Objet : Z210298F00 LOT 2 : SCHEMA DIRECTEUR METROPOLITAIN D'ASSAINISSEMENT SANITAIRE / SCHEMAS DIRECTEURS METROPOLITAIN
Classification : 71313000-

Numéro unique d’identification : 200054807000172021Z210298F0004
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 37 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 139 048 €
Date de notification : 14/09/2021

Lieu d'exécution : MARSEILLE CEDEX 02
Acheteur : Métropole D' Aix-Marseille-Provence

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
13/09/2021 : Marché

Objet : REAL SCHEMA DIR SYSTEME EU CCH/CHEV/HERBAULT/LCVENDOMOISE/ST SULP
Classification : 79311000-

Numéro unique d’identification : 200030385000472021023/202100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 396 847 €
Date de notification : 02/09/2021

Lieu d'exécution : BLOIS CEDEX
Acheteur : Agglopolys

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
13/09/2021 : Marché

Objet : REAL SCHEMA DIR SYSTEME EU CCH/CHEV/HERBAULT/LCVENDOMOISE/ST SULP
Classification : 79311000-

Numéro unique d’identification : 200030385000472021023/202101
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 396 847 €
Date de notification : 02/09/2021

Lieu d'exécution : BLOIS CEDEX
Acheteur : Agglopolys

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
10/09/2021 : Accord-cadre

Objet : ETUDE PROSPECTIVE DE LA RESSOURCE EN EAU DESTINEE A L ALIMENTATION EN EAU POTABLE
Classification : 71300000-

Numéro unique d’identification : 228708517009892021C120B100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 42 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 320 000 €
Date de notification : 21/05/2021

Lieu d'exécution : HAUTE VIENNE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
06/09/2021 : Marché

Objet : AUDIT POUR OPTIMISATION DES SERVICES DE DISTRIBUTION EN EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT EN REGIE COMMUNALE
Classification : 79311000-

Numéro unique d’identification : 200070753000132021RLV 2101401
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 90 806 €
Date de notification : 10/06/2021

Lieu d'exécution : Riom-Cedex
Acheteur : RIOM LIMAGNE ET VOLCANS

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
06/09/2021 : Marché

Objet : AUDIT POUR OPTIMISATION DES SERVICES DE DISTRIBUTION EN EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT EN REGIE COMMUNALE
Classification : 79311000-

Numéro unique d’identification : 200070753000132021RLV 2101402
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 90 806 €
Date de notification : 10/06/2021

Lieu d'exécution : Riom-Cedex
Acheteur : RIOM LIMAGNE ET VOLCANS

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
16/08/2021 : Marché

Objet : DIAGNOSTIC AMONT ET PLAN D'ACTION POUR LA REDUCTION DES MICROPOLLUANTS SUR LE BASSIN VERSANT DES STATIONS DE TOURLAVILLE, EQUEURDREVILLE ET VALOGNES
Classification : 79311000-

Numéro unique d’identification : 200067205000192021K2112500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 71 248 €
Date de notification : 10/08/2021

Lieu d'exécution : MANCHE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
G2C TERRITOIRES ALTEREO (45368696600020)
16/08/2021 : Marché

Objet : DIAGNOSTIC AMONT ET PLAN D'ACTION POUR LA REDUCTION DES MICROPOLLUANTS SUR LE BASSIN VERSANT DES STATIONS DE TOURLAVILLE, EQUEURDREVILLE ET VALOGNES
Classification : 79311000-

Numéro unique d’identification : 200067205000192021K2112501
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 71 248 €
Date de notification : 10/08/2021

Lieu d'exécution : MANCHE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
G2C TERRITOIRES ALTEREO (45368696600020)
16/08/2021 : Marché

Objet : DIAGNOSTIC AMONT ET PLAN D'ACTION POUR LA REDUCTION DES MICROPOLLUANTS SUR LE BASSIN VERSANT DES STATIONS DE TOURLAVILLE, EQUEURDREVILLE ET VALOGNES
Classification : 79311000-

Numéro unique d’identification : 200067205000192021K2112502
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 71 248 €
Date de notification : 10/08/2021

Lieu d'exécution : MANCHE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
G2C TERRITOIRES ALTEREO (45368696600020)
28/07/2021 : Marché

Objet : Etude de diagnostic, schéma directeur et sécurisation de l'approvisionnement en eau potable- AEP DSP
Classification : 74230000-

Numéro unique d’identification : 24430113100367202107DSPAEP00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 18 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 89 281 €
Date de notification : 16/07/2021

Lieu d'exécution : La Séauve-sur-Semène
Acheteur : AEP DSP - EAU POTABLE DSP

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
27/07/2021 : Marché

Objet : Etude de diagnostic, schéma directeur et sécurisation de l'approvisionnement en eau potable- AEP DSP
Classification : 74230000-

Numéro unique d’identification : 24430113100367202107SDAAEP00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 18 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 89 281 €
Date de notification : 16/07/2021

Lieu d'exécution : La Séauve-sur-Semène
Acheteur : DSP EAU POTABLE CCLS

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
16/06/2021 : Marché

Objet : SCHEMA DIRECTEUR AEP
Classification : 71313000-

Numéro unique d’identification : 257100578000262021 01 1300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 168 280 €
Date de notification : 13/01/2021

Lieu d'exécution : VENDENESSE LES CHAROLLES
Acheteur : ALIMENTATION EN EAU POTABLE S.A.E. DU

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
16/06/2021 : Marché

Objet : SCHEMA DIRECTEUR AEP
Classification : 71313000-

Numéro unique d’identification : 257100578000262021 01 1301
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 168 280 €
Date de notification : 13/01/2021

Lieu d'exécution : VENDENESSE LES CHAROLLES
Acheteur : ALIMENTATION EN EAU POTABLE S.A.E. DU

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
09/06/2021 : Marché

Objet : RSDE - Diagnostic amont et plan d'action pour la réduction des micropolluants sur le bassin de la station de Pont Français à St Symphorien sur Coise
Classification : Services d'audit (79212000)

Numéro unique d’identification : 200066587000112021000000040100
Source : e-marchespublics
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 37 791 €
Date de notification : 22/04/2021

Lieu d'exécution : Saint Symphorien sur Coise
Acheteur : CC Monts du Lyonnais

Titulaire :
ALTEREO G2C INGENIERIE (45368696600020)
08/06/2021 : Marché subséquent

Objet : MISSION DE MOE RENOUVELLEMENT RÉSEAU
Classification : 71000000-

Numéro unique d’identification : 2444006440001320210222100000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 13 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 50 240 €
Date de notification : 19/05/2021

Lieu d'exécution : SAINT-NAZAIRE
Acheteur : Budget Principal

Titulaire :
ALTEREO SAS (45368696600020)
08/06/2021 : Marché subséquent

Objet : MISSION DE MOE RENOUVELLEMENT RÉSEAU
Classification : 71000000-

Numéro unique d’identification : 2444006440001320210222100001
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 13 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 50 240 €
Date de notification : 19/05/2021

Lieu d'exécution : SAINT-NAZAIRE
Acheteur : Budget Principal

Titulaire :
ALTEREO SAS (45368696600020)
08/06/2021 : Marché subséquent

Objet : MISSION DE MOE RENOUVELLEMENT RÉSEAU
Classification : 71000000-

Numéro unique d’identification : 2444006440001320210222100002
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 13 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 50 240 €
Date de notification : 19/05/2021

Lieu d'exécution : SAINT-NAZAIRE
Acheteur : Budget Principal

Titulaire :
ALTEREO SAS (45368696600020)
21/05/2021 : Marché

Objet : ETUDE CONNAISSANCE ET GESTION PATRIMONIALE EAP 8 SECTEURS
Classification : 71335000-

Numéro unique d’identification : 200030385002032021009/202100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 30 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 190 118 €
Date de notification : 12/05/2021

Lieu d'exécution : BLOIS CEDEX
Acheteur : Agglopolys

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
21/05/2021 : Marché

Objet : Etude prospective de la ressource en eau destinée à l'alimentation en eau potable
Classification : Services d'ingénierie (71300000)

Numéro unique d’identification : 2287085170098920212021C120B102
Source : e-marchespublics
Durée : 42 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 320 000 €
Date de notification : 21/05/2021

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Conseil Départemental Haute-Vienne

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
19/05/2021 : Marché

Objet : REDYNAMISATION DU CENTRE BOURG
Classification : 71241000-

Numéro unique d’identification : 212801161000102021BOURG00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 47 660 €
Date de notification : 04/03/2021

Lieu d'exécution : Courville-sur-Eure
Acheteur : COMMUNE DE COURVILLE SUR EURE

Titulaire :
G2C ALTEREO (45368696600020)
19/05/2021 : Marché

Objet : REDYNAMISATION DU CENTRE BOURG
Classification : 71241000-

Numéro unique d’identification : 212801161000102021BOURG01
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 47 660 €
Date de notification : 04/03/2021

Lieu d'exécution : Courville-sur-Eure
Acheteur : COMMUNE DE COURVILLE SUR EURE

Titulaire :
G2C ALTEREO (45368696600020)
19/04/2021 : Accord-cadre

Objet : Lot 1: MO accord cadre à bons de commande Réhab d'ouvrages Secteur Nord
Classification : 79311000-

Numéro unique d’identification : 254702491000212020063 2019L100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 4 800 000 €
Date de notification : 15/07/2020

Lieu d'exécution : AGEN CEDEX
Acheteur : SYNDICAT EAU 47

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
31/03/2021 : Marché

Objet : Actualisation du zonage d'assainissement et réalisation du zonage pluvial
Classification : Études techniques (71335000)

Numéro unique d’identification : 21600479600019202120384100
Source : marches-publics.info
Durée : 10 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 5 319 €
Date de notification : 31/03/2021

Lieu d'exécution : OURSEL MAISON
Acheteur : 01 Mairie Oursel Maison

Titulaire :
ALTEREO / G2C INGENIERIE (45368696600020)
30/03/2021 : Marché

Objet : Diagnostic du système d?assainissement de La Gardonnenque - Communes de : Dions ? La Calmette ? Sainte-Anastasie
Classification : 71000000-

Numéro unique d’identification : 24300064300045202120018500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 16 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 225 524 €
Date de notification : 18/02/2021

Lieu d'exécution : NIMES CEDEX 9
Acheteur : Nîmes Métropole

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
30/03/2021 : Marché

Objet : Diagnostic du système d?assainissement de La Gardonnenque - Communes de : Dions ? La Calmette ? Sainte-Anastasie
Classification : 71000000-

Numéro unique d’identification : 24300064300045202120018501
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 16 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 225 524 €
Date de notification : 18/02/2021

Lieu d'exécution : NIMES CEDEX 9
Acheteur : Nîmes Métropole

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
13/03/2021 : Marché

Objet : 2020-01-Réalisation d'une étude diagnostique des réseaux et ouvrages d'eau potable et étude de sécurisation.
Classification : Services d'ingénierie (71300000)

Numéro unique d’identification : 255501611000162020dey5NobPmn00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 20 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 39 430 €
Date de notification : 21/07/2020

Lieu d'exécution : Meuse
Acheteur : SAEP de Lemmes-Osches

Titulaire :
G2C INGENIERIE (45368696600020)
10/03/2021 : Accord-cadre

Objet : Numéro de la consultation : 20021SMV DÉFINITION DES FUTURS MODES DE GESTION DES SERVICES PUBLICS DÉDIES A L'EAU POTABLE, L'ASSAINISSEMENT ET LA GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES
Classification : Études de faisabilité, service de conseil, analyse (71241000)

Numéro unique d’identification : 2000718920001820212003700
Source : marches-publics.info
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 83 200 €
Date de notification : 27/01/2021

Lieu d'exécution : SAINT QUENTIN
Acheteur : CA du Saint-Quentinois

Titulaire :
ALTEREO / G2C INGENIERIE (45368696600020)
01/03/2021 : Accord-cadre

Objet : Contrôle inopiné de stations d'épuration des Hautes-Pyrénées. Réalisation de prélèvements et d'analyses physico-chimiques en 2021 et en 2022.
Classification : Services de laboratoire (71900000)

Numéro unique d’identification : 130008931000112021170010568000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 22 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 35 000 €
Date de notification : 01/03/2021

Lieu d'exécution : (65) Hautes-Pyrénées
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - 65 - Direction départementale des territoires

Titulaire :
G2C INGENIERIE (45368696600020)
10/02/2021 : Marché

Objet : ETUDE SUR LA GOUVERNANCE DES EAUX SOUTERRAINES EN REGION PROVENCE ALPES COTE D AZUR
Classification : 71351220-

Numéro unique d’identification : 23130002100012202121002001
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 46 971 €
Date de notification : 03/02/2021

Lieu d'exécution : BOUCHES DU RHONE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
18/01/2021 : Marché

Objet : MOE réhabilitation réseaux eaux usées sur 6 communes du territoire de la CCGL
Classification : 71240000-

Numéro unique d’identification : 24440043800101202000004000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 18 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 50 519 €
Date de notification : 11/12/2020

Lieu d'exécution : La Chevrolière
Acheteur : CCGL ASSAINISSEMENT COLLECTIF

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
18/01/2021 : Marché

Objet : MOE réhabilitation réseaux eaux usées sur 6 communes du territoire de la CCGL
Classification : 71240000-

Numéro unique d’identification : 24440043800101202000004001
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 18 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 50 519 €
Date de notification : 11/12/2020

Lieu d'exécution : La Chevrolière
Acheteur : CCGL ASSAINISSEMENT COLLECTIF

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
07/01/2021 : Accord-cadre

Objet : ALTEREO Révision PLU
Classification : 71410000-

Numéro unique d’identification : 213003445000782020171701
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 44 000 €
Date de notification : 07/01/2021

Lieu d'exécution : VERGEZE
Acheteur : COMMUNE

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
07/01/2021 : Accord-cadre

Objet : ALTEREO Révision PLU
Classification : 71410000-

Numéro unique d’identification : 213003445000782020171702
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 44 000 €
Date de notification : 07/01/2021

Lieu d'exécution : VERGEZE
Acheteur : COMMUNE

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
11/12/2020 : Marché

Objet : SCHEMA DIRECTEUR D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE
Classification : 71335000-

Numéro unique d’identification : 21973362300017202001MP03202000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 7 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 65 176 €
Date de notification : 28/07/2020

Lieu d'exécution : Papaichton
Acheteur : MAIRIE DE PAPAICHTON

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
02/10/2020 : Marché

Objet : Réalisation du schéma directeur d'assainissement des eaux usées des communes du territoire de la C.C. Estuaire et Sillon
Classification : Services de conseil en traitement des eaux usées (90492000)

Numéro unique d’identification : 20007273400011202000001300
Source : e-marchespublics
Durée : 15 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 237 445 €
Date de notification : 29/09/2020

Lieu d'exécution : Territoire de la Communauté de communes Estuaire et Sillon
Acheteur : CC Estuaire et Sillon

Titulaire :
ALTEREO G2C (45368696600020)
21/09/2020 : Marché

Objet : 2020-17CC-Révision du plan de zonage d'assainissement des eaux usées pour la communauté de communes du sud-estuaire
Classification : Études techniques (71335000)

Numéro unique d’identification : 244400586000652020LMcFztEEW300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 10 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 28 689 €
Date de notification : 21/09/2020

Lieu d'exécution : Loire-Atlantique
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD ESTUAIRE

Titulaire :
G2C INGENIERIE (45368696600020)
04/09/2020 : Marché

Objet : Réalisation d’une veille sur les événements impactant les collectivités territoriales et l’ensemble des EPCI du bassin Artois-Picardie ainsi que leurs compétences associées
Classification : Services de fourniture de données (72319000)

Numéro unique d’identification : 1859117810002820202020S1382400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 208 560 €
Date de notification : 04/09/2020

Lieu d'exécution : (59) Nord
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Agence de l'Eau Artois-Picardie

Titulaire :
G2C INGENIERIE (45368696600020)
24/08/2020 : Marché

Objet : 2019-PI-GQ-007-Modélisation du système d'assainissement de Saintes
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 211704150003512019BpFYCnePE800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 13 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 03/12/2019

Lieu d'exécution : Charente-Maritime
Acheteur : VILLE SAINTES

Titulaire :
G2C INGENIERIE (45368696600020)
21/07/2020 : Marché

Objet : 18MOEREH-Missions de maîtrise d'œuvre pour les travaux de réhabilitation de 9 réservoirs d'eau potable 2
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 241500230000162018DQIAmuM0M_00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 71 400 €
Date de notification : 07/11/2018

Lieu d'exécution : Cantal
Acheteur : CABA - C.Agglo Bassin AURILLAC

Titulaire :
G2C INGENIERIE (45368696600020)
10/07/2020 : Accord-cadre

Objet : Lot 2: MO accord cadre à bons de commande Réhab d'ouvrages Secteur Sud
Classification : 79311000-

Numéro unique d’identification : 254702491000212020063 2019L200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 4 000 000 €
Date de notification : 15/07/2020

Lieu d'exécution : AGEN CEDEX
Acheteur : SYNDICAT EAU 47

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
24/06/2020 : Marché

Objet : ETUDE PATRIMONIALE DU RESEAU D EAU POTABLE
Classification : 71800000-

Numéro unique d’identification : 256100579000182020182200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 64 813 €
Date de notification : 24/06/2020

Lieu d'exécution : PERVENCHERES
Acheteur : SIAEP DE PERVENCHERES

Titulaire :
SAS ALTEREO (45368696600020)
23/06/2020 : Marché

Objet : ROYAN - RESEVOIR SUR TOUR DE BELMONT
Classification : 71300000-

Numéro unique d’identification : 25170181900012202001500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 79 767 €
Date de notification : 04/02/2020

Lieu d'exécution : ROYAN
Acheteur : EAU17

Titulaire :
ALTEREO - G2C INGENIERIE (45368696600020)
23/06/2020 : Marché

Objet : ROYAN - RESEVOIR SUR TOUR DE BELMONT
Classification : 71300000-

Numéro unique d’identification : 25170181900012202001501
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 79 767 €
Date de notification : 04/02/2020

Lieu d'exécution : ROYAN
Acheteur : EAU17

Titulaire :
ALTEREO - G2C INGENIERIE (45368696600020)
29/04/2020 : Marché

Objet : MO19 STEP Ste Livrade Equip
Classification : 71240000-

Numéro unique d’identification : 254702491000392020079/2019L100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 50 388 €
Date de notification : 06/04/2020

Lieu d'exécution : AGEN CEDEX
Acheteur : SYNDICAT EAU 47

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
29/04/2020 : Marché

Objet : MO19 STEP Ste Livrade Equip
Classification : 71240000-

Numéro unique d’identification : 254702491000392020079/2019L101
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 50 388 €
Date de notification : 06/04/2020

Lieu d'exécution : AGEN CEDEX
Acheteur : SYNDICAT EAU 47

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
29/04/2020 : Marché

Objet : MO19 STEP Ste Livrade Equip
Classification : 71240000-

Numéro unique d’identification : 254702491000392020079/2019L102
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 50 388 €
Date de notification : 06/04/2020

Lieu d'exécution : AGEN CEDEX
Acheteur : SYNDICAT EAU 47

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
29/04/2020 : Marché

Objet : MO19 STEP Ste Livrade Equip
Classification : 71240000-

Numéro unique d’identification : 254702491000392020079/2019L103
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 50 388 €
Date de notification : 06/04/2020

Lieu d'exécution : AGEN CEDEX
Acheteur : SYNDICAT EAU 47

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
10/03/2020 : Marché

Objet : Etude diagnostique et schéma directeur communautaire d'AC des EU
Classification : 71300000-

Numéro unique d’identification : 242101509000142019CCRSDIAG00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 197 377 €
Date de notification : 30/09/2019

Lieu d'exécution : Seurre
Acheteur : CC RIVES DE SAONE

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
10/03/2020 : Marché

Objet : Etude diagnostique et schéma directeur communautaire d'AC des EU
Classification : 71300000-

Numéro unique d’identification : 242101509000142019CCRSDIAG01
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 197 377 €
Date de notification : 30/09/2019

Lieu d'exécution : Seurre
Acheteur : CC RIVES DE SAONE

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
21/02/2020 : Marché

Objet : AIRE SUR L'ADOUR - DIAG COMPLEMENTAIRE ET MODELISATION RESEAU
Classification : 71000000-

Numéro unique d’identification : 254001399000322020M18507/0100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 18 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 44 440 €
Date de notification : 18/02/2020

Lieu d'exécution : MONT DE MARSAN
Acheteur : SYDEC

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
31/12/2019 : Marché

Objet : Etude pour la requalification de la ZA Horizon à CHATEAUBRIANT
Classification : 71241000-

Numéro unique d’identification : 20007272600017201919/1700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 5 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 29 286 €
Date de notification : 24/07/2019

Lieu d'exécution : CHATEAUBRIANT
Acheteur : COMMUNAUTE COMMUNES CHATEAUBRIANT-DERV

Titulaire :
G2C INGENIERIE (45368696600020)
14/11/2019 : Marché

Objet : 2019M11-Sch�ma Directeur d'assainissement des eaux us�es de la commune de Ch�teauneuf-Le-Rouge
Classification : Études techniques (71335000)

Numéro unique d’identification : 493587471000352019A/R4kOHhQw00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 10 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 43 900 €
Date de notification : 17/06/2019

Lieu d'exécution : Bouches-du-Rh�ne
Acheteur : REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX

Titulaire :
G2C INGENIERIE (45368696600020)
07/10/2019 : Marché

Objet : MISSION ANIMATION AMELIORER L INTEGRATION DE L ECONOMIE CIRCULAIRE A LA COMMANDE PUBLIQUE APPLIQUEE AUX MARCHES DE TRAVAUX DU BTP DANS LE CADRE DU PROJET EUROPEEN LIFE IP SMART WASTE PROVENCE-ALPES-COTE D AZURLIFE16 IPE FR 005
Classification : 90500000-

Numéro unique d’identification : 23130002100012201919036900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 30 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 84 320 €
Date de notification : 22/07/2019

Lieu d'exécution : BOUCHES DU RHONE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
07/10/2019 : Accord-cadre

Objet : ETUDE D'AUDIT GENIE CIVIL ET DIAGNOSTIC DE POSTE DE REFOULEMENT DES EAUX USEES
Classification : 71310000-

Numéro unique d’identification : 244500468000402019M1923300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 4 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 52 809 €
Date de notification : 04/07/2019

Lieu d'exécution : LOIRET
Acheteur : ORLEANS METROPOLE

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
07/10/2019 : Accord-cadre

Objet : ETUDE D'AUDIT GENIE CIVIL ET DIAGNOSTIC DE POSTE DE REFOULEMENT DES EAUX USEES
Classification : 71310000-

Numéro unique d’identification : 244500468000402019M1923301
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 4 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 52 809 €
Date de notification : 04/07/2019

Lieu d'exécution : LOIRET
Acheteur : ORLEANS METROPOLE

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
07/10/2019 : Accord-cadre

Objet : ETUDE D'AUDIT GENIE CIVIL ET DIAGNOSTIC DE POSTE DE REFOULEMENT DES EAUX USEES
Classification : 71310000-

Numéro unique d’identification : 244500468000402019M1923302
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 4 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 52 809 €
Date de notification : 04/07/2019

Lieu d'exécution : LOIRET
Acheteur : ORLEANS METROPOLE

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
19/09/2019 : Marché

Objet : 2018P29-Etude diagnostic et sch�ma directeur du syst�me d'assainisseemnt de Niort Goilard
Classification : Service de gestion du réseau d'assainissement (90480000)

Numéro unique d’identification : 2000413170001320185cie6O2LW300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 18 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 320 000 €
Date de notification : 13/03/2019

Lieu d'exécution : Deux S�vres
Acheteur : Communaut� d'Agglom�ration du Niortais

Titulaire :
G2C INGENIERIE (45368696600020)
16/07/2019 : Accord-cadre

Objet : ETAT PATRIMONIAL ET ELABORATION DU SCHEMA DIRECTEUR DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA METROPOLE
Classification : 71241000-

Numéro unique d’identification : 244500468000402018M1839901
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 30 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 453 640 €
Date de notification : 24/12/2018

Lieu d'exécution : ORLEANS CEDEX 1
Acheteur : ORLEANS METROPOLE

Titulaire :
G2C INGENIERIE (45368696600020)
16/07/2019 : Accord-cadre

Objet : ETAT PATRIMONIAL ET ELABORATION DU SCHEMA DIRECTEUR DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA METROPOLE
Classification : 71241000-

Numéro unique d’identification : 244500468000402018M1839902
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 30 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 453 640 €
Date de notification : 24/12/2018

Lieu d'exécution : ORLEANS CEDEX 1
Acheteur : ORLEANS METROPOLE

Titulaire :
G2C INGENIERIE (45368696600020)
04/07/2019 : Marché

Objet : SDA CHATEAUNEUF LE ROUGE
Classification : 71335000-

Numéro unique d’identification : 493587471000272019M1100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 10 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 49 975 €
Date de notification : 17/06/2019

Lieu d'exécution : AIX EN PROVENCE
Acheteur : EXERCICE BUDGETAIRE ASSAINISSE

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
04/07/2019 : Marché

Objet : SDA CHATEAUNEUF LE ROUGE
Classification : 71335000-

Numéro unique d’identification : 493587471000272019M1101
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 10 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 49 975 €
Date de notification : 17/06/2019

Lieu d'exécution : AIX EN PROVENCE
Acheteur : EXERCICE BUDGETAIRE ASSAINISSE

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
04/07/2019 : Marché

Objet : SDA CHATEAUNEUF LE ROUGE
Classification : 71335000-

Numéro unique d’identification : 493587471000272019M1102
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 10 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 49 975 €
Date de notification : 17/06/2019

Lieu d'exécution : AIX EN PROVENCE
Acheteur : EXERCICE BUDGETAIRE ASSAINISSE

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
04/07/2019 : Marché

Objet : SDA CHATEAUNEUF LE ROUGE
Classification : 71335000-

Numéro unique d’identification : 493587471000272019M1103
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 10 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 49 975 €
Date de notification : 17/06/2019

Lieu d'exécution : AIX EN PROVENCE
Acheteur : EXERCICE BUDGETAIRE ASSAINISSE

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
04/07/2019 : Marché

Objet : SDA CHATEAUNEUF LE ROUGE
Classification : 71335000-

Numéro unique d’identification : 493587471000272019M1104
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 10 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 49 975 €
Date de notification : 17/06/2019

Lieu d'exécution : AIX EN PROVENCE
Acheteur : EXERCICE BUDGETAIRE ASSAINISSE

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
04/07/2019 : Marché

Objet : MISSION ASSISTANCE ANIMATION ATELIERS THEMATIQUES REGIONAUX PGD - LIFE IP SMAR
Classification : 79952000-

Numéro unique d’identification : 23130002100012201819008400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 57 760 €
Date de notification : 28/02/2019

Lieu d'exécution : BOUCHES DU RHONE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
04/07/2019 : Marché

Objet : MISSION ASSISTANCE ANIMATION ATELIERS THEMATIQUES REGIONAUX PGD - LIFE IP SMAR
Classification : 79952000-

Numéro unique d’identification : 23130002100012201819008401
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 57 760 €
Date de notification : 28/02/2019

Lieu d'exécution : BOUCHES DU RHONE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
04/07/2019 : Marché

Objet : MISSION ASSISTANCE ANIMATION ATELIERS THEMATIQUES REGIONAUX PGD - LIFE IP SMAR
Classification : 79952000-

Numéro unique d’identification : 23130002100012201819008402
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 57 760 €
Date de notification : 28/02/2019

Lieu d'exécution : BOUCHES DU RHONE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
ALTEREO (45368696600020)
02/07/2019 : Accord-cadre

Objet : INVENTAIRE CANALISATIONS EAU POTABLE PERIODE 2019 A 2023
Classification : 71241000-

Numéro unique d’identification : 22550001600152201912800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 27/06/2019

Lieu d'exécution : MEUSE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
ALTEREO SAS (45368696600020)
28/06/2019 : Marché

Objet : Etude préalable au transfert de compétence de l'eau potable et de l'assainissement collectif à la Communauté de communes Porte Océane du Limousin.
Classification : Études de faisabilité, service de conseil, analyse (71241000)

Numéro unique d’identification : 2000594000001620191300
Source : e-marchespublics
Durée : 15 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 495 060 €
Date de notification : 17/06/2019

Lieu d'exécution : Territoire de la communauté de communes Porte Océane du Limousin
Acheteur : CC Porte Océane du Limousin

Titulaire :
SAS ALTEREO (45368696600020)
28/01/2019 : Marché

Objet : Fourniture et mise en oeuvre d'un nouveau système d'information géographique(S.I.G)orienté métiers de l'assainissement
Classification : Systèmes d'information géographique (GIS ou équivalent) (38221000)

Numéro unique d’identification : 200034296000182018SIG00
Source : marches-publics.info
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 88 100 €
Date de notification : 21/12/2018

Lieu d'exécution : PONTOISE
Acheteur : SI pour l'Assainissement de la Région de Pontoise (SIARP)

Titulaire :
G2C environnement (45368696600020)
Historique de l'établissement :
31/12/2023 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : ALTEREO INGENIERIE, ALTEREO ENVIRONNEMENT, ALTEREO TERRITOIRES, ALTEREO SERVICES PUBLICS, G2C INGENI
15/02/2019 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : ALTEREO ENVIRONNEMENT, ALTEREO TERRITOIRES, ALTEREO SERVICES PUBLICS, G2C INGENIERIE
28/06/2018 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : G2C ENVIRONNEMENT,G2C PUBLIC UTILITICS,G2C TOWN PLANNING,G2C LAND MANAGEMENT,G2C SERVICES PUBLICS-
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
31/12/2007 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
30/12/2006 : Succession
Prédécesseur : ALTEREO
Transfert du siège
Continuité économique
Accords d'entreprise :
09/12/2022 : Accord pilote portant diverses modalités d'aménagement de l'organisation du travail
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01322016608
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 17/01/2023
Date de dépôt : 13/12/2022
Date du texte : 09/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/01/2023
Date de diffusion : 23/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ALTEREO
Siret : 45368696600020
Code APE : 7112B
Secteur : Ingénierie, études techniques

Thèmes de l'accord :
  • 058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
  • 141 - Télétravail

Signataires :
  • 93
Informations de l'unité légale :
Date de création : 12/05/2004
Dénomination : ALTEREO
Dénomination usuelles: G2C ENVIRONNEMENT - G2C PUBLIC UTILITICS - G2C TOWN PLANNING- G2C LAND, MANAGEMENT- G2C SERVICES PUBLICS- G2C URBANISME
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Sigle : OREE
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
06/12/2016 : Smarter Engineering
N° national/d'enregistrement : 4320155
Date de dépôt : 06/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments géodésiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus .

Déposant 1 : G2C ingénierie, SAS
Numéro de SIREN : 453686966
Adresse :
2 avenue Madeleine Bonnaud
13770 VENELLES
FR

Mandataire 1 : M. Paul-Henri ROUX
Adresse :
2 AVENUE Madeleine Bonnaud
13770 VENELLES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

06/12/2016 : Smarter Engineering
N° national/d'enregistrement : 4320155
Date de dépôt : 06/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 06/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; architecture ; décoration intérieure ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus.

Déposant 1 : G2C ingénierie, SAS
Numéro de SIREN : 453686966
Adresse :
2 avenue Madeleine Bonnaud
13770 VENELLES
FR

Mandataire 1 : M. ROUX Paul-Henri
Adresse :
2 AVENUE Madeleine Bonnaud
13770 VENELLES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

21/04/2011 : Système d'intelligence environnementale (SIE)
N° national/d'enregistrement : 3825326
Date de dépôt : 21/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : Altereo, SAS
Numéro de SIREN : 453686966
Adresse :
2 avenue Madeleine Bonnaud
13770 Venelles
FR

Mandataire 1 : Altereo, M. ROUX Paul-Henri
Adresse :
2 avenue Madeleine Bonnaud
13770 Venelles
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 772235
Date de demande : 07/11/2019
N° de BOPI : 2019-49
Date du BOPI : 06/12/2019

Bénéficiare 1 : G2C ingénierie

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2775719
Date de demande : 09/03/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

15/04/2011 : Système(s) d'intelligence géographique
N° national/d'enregistrement : 3824093
Date de dépôt : 15/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Etudes et prestations techniques dans le domaine informatique pour la gestion de données cartographiques.

Déposant 1 : Altereo, SAS
Numéro de SIREN : 453686966
Adresse :
2 avenue Madeleine Bonnaud
13770 Venelles
FR

Mandataire 1 : Altereo, M. ROUX Paul-Henri
Adresse :
2 avenue Madeleine Bonnaud
13770 Venelles
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 772235
Date de demande : 07/11/2019
N° de BOPI : 2019-49
Date du BOPI : 06/12/2019

Bénéficiare 1 : G2C ingénierie

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2775714
Date de demande : 09/03/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

14/04/2011 : Aquaemundi
N° national/d'enregistrement : 3823675
Date de dépôt : 14/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.

Déposant 1 : Altereo, SAS
Numéro de SIREN : 453686966
Adresse :
2 avenue Madeleine Bonnaud
13770 Venelles
FR

Mandataire 1 : Altereo, M. ROUX Paul-Henri
Adresse :
2 avenue Madeleine Bonnaud
13770 Venelles
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 772235
Date de demande : 07/11/2019
N° de BOPI : 2019-49
Date du BOPI : 06/12/2019

Bénéficiare 1 : G2C ingénierie

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2775713
Date de demande : 09/03/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

14/04/2011 : SIROCO
N° national/d'enregistrement : 3823866
Date de dépôt : 14/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Service d'assistance aux maîtres d'ouvrage pour la gestion patrimoniale des réseaux d'eau potable.

Déposant 1 : Altereo, SAS
Numéro de SIREN : 453686966
Adresse :
2 avenue Madeleine Bonnaud
13770 Venelles
FR

Mandataire 1 : Altereo, M. Roux Paul-Henri
Adresse :
2 avenue Madeleine Bonnaud
13770 Venelles
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 772235
Date de demande : 07/11/2019
N° de BOPI : 2019-49
Date du BOPI : 06/12/2019

Bénéficiare 1 : G2C ingénierie

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2775710
Date de demande : 09/03/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

29/03/2011 : INDIGAU
N° national/d'enregistrement : 3818515
Date de dépôt : 29/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 29/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : Altereo, SAS
Numéro de SIREN : 453686966
Adresse :
2 avenue madeleine Bonnaud
13770 Venelles
FR

Mandataire 1 : M. Roux Paul-Henri
Adresse :
2 avenue Madeleine Bonnaud
13770 Venelles
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 772235
Date de demande : 07/11/2019
N° de BOPI : 2019-49
Date du BOPI : 06/12/2019

Bénéficiare 1 : G2C ingénierie

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2775708
Date de demande : 09/03/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

29/03/2011 : DIGSURE
N° national/d'enregistrement : 3818526
Date de dépôt : 29/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 29/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : Altereo, SAS
Numéro de SIREN : 453686966
Adresse :
2 avenue Madeleine Bonnaud
13770 Venelles
FR

Mandataire 1 : Altereo, M. Roux Paul-Henri
Adresse :
2 avenue Madeleine Bonnaud
13770 Venelles
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 772235
Date de demande : 07/11/2019
N° de BOPI : 2019-49
Date du BOPI : 06/12/2019

Bénéficiare 1 : G2C ingénierie

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2775709
Date de demande : 09/03/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

14/10/2010 : intelligence (s) environnementale (s)
N° national/d'enregistrement : 3774609
Date de dépôt : 14/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution des eaux ou d'énergie ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques.

Déposant 1 : Altereo, SAS
Numéro de SIREN : 453686966
Adresse :
2 avenue Madeleine Bonnaud
13770 Venelles
FR

Mandataire 1 : Altereo, M. ROUX Paul-Henri
Adresse :
2 avenue Madeleine Bonnaud
13770 Venelles
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 772235
Date de demande : 07/11/2019
N° de BOPI : 2019-49
Date du BOPI : 06/12/2019

Bénéficiare 1 : G2C ingénierie

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2775680
Date de demande : 09/03/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

14/10/2010 : Eveilleur d'Intelligence(s) Environnementale(s)
N° national/d'enregistrement : 3774610
Date de dépôt : 14/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution des eaux ou d'énergie ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques.

Déposant 1 : Altereo, SAS
Numéro de SIREN : 453686966
Adresse :
2 avenue Madeleine Bonnaud
13770 Venelles
FR

Mandataire 1 : Altereo, M. ROUX Paul-Henri
Adresse :
2 avenue Madeleine Bonnaud
13770 Venelles
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 772235
Date de demande : 07/11/2019
N° de BOPI : 2019-49
Date du BOPI : 06/12/2019

Bénéficiare 1 : G2C ingénierie

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2775674
Date de demande : 09/03/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

25/05/2009 : g2c environnement
N° national/d'enregistrement : 3652940
Date de dépôt : 25/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services juridiques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : Altereo, SAS
Numéro de SIREN : 453686966
Adresse :
2 AV Madeleine Bonnaud
13770 VENELLES
FR

Mandataire 1 : M. ROUX Paul-Henri
Adresse :
2 AV Madeleine Bonnaud
13770 VENELLES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2715934
Date de demande : 22/05/2019
N° de BOPI : 2019-49
Date du BOPI : 06/12/2019

29/10/2007 : PATRIMONIO
N° national/d'enregistrement : 3534584
Date de dépôt : 29/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels. Matériel informatique. Appareils pour le diagnostic des réseaux d'eau potable. ; Réalisation et supervision de travaux de construction d'ouvrages. Audits et inspection d'ouvrages. Travaux d'ingénierie, de génie. Audits techniques et organisationnels pour des infrastructures et des services de collectivités ou de partenaires privés. ; Conseils et études pour la distribution d'eau potable et l'assainissement et pour les programmes de renouvellement des conduites et branchements des réseaux d'eau potable et d'assainissement. Etudes des réseaux d'eau et d'assainissement, recherche de fuites études et expertises pour la détermination des paramètres physiques, chimiques et biologiques de l'eau conseil en stratégie et en organisation des organismes en charge de la gestion des infrastructures d'eau et d'assainissement conception et édition de logiciels recherche en matière de systèmes d'information géographique.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : G2C ingénierie, SAS
Numéro de SIREN : 453686966
Adresse :
2 AVENUE Madeleine Bonnaud
13770 VENELLES
FR

Mandataire 1 : M. ROUX Paul-Henri
Adresse :
2 AVENUE Madeleine Bonnaud
13770 VENELLES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 719460
Date de demande : 21/03/2018
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-49
Date du BOPI : 07/12/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2668407
Date de demande : 09/01/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

29/10/2007 : PATRIMONIO
N° national/d'enregistrement : 3534584
Date de dépôt : 29/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/10/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels. Matériel informatique. Appareils pour le diagnostic des réseaux d'eau potable. ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils, études et ingénierie pour la gestion des services publics et des infrastructures. ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Réalisation et supervision de travaux de construction d'ouvrages. Audits et inspection douvrages. Travaux dingénierie, de génie. Audits techniques et organisationnels pour des infrastructures et des services de collectivités ou de partenaires privés. ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et études pour la distribution d'eau potable et lassainissement et pour les programmes de renouvellement des conduites et branchements des réseaux deau potable et dassainissement. Etudes des réseaux d'eau et d'assainissement, recherche de fuites études et expertises pour la détermination des paramètres physiques, chimiques et biologiques de leau conseil en stratégie et en organisation des organismes en charge de la gestion des infrastructures deau et dassainissement conception et édition de logiciels recherche en matière de systèmes dinformation géographique.

Déposant 1 : G2C ingénierie SAS
Numéro de SIREN : 453686966

Mandataire 1 : G2C ingénierie

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 719460
Date de demande : 21/03/2018
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-49
Date du BOPI : 07/12/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-14

Publications au Bodacc :
26/11/2023 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°82
NOJO : 001301MYG538367
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-15 du code de commerce
Descriptif : Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale Société absorbante : ALTEREO Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : Venelles (13770) 2 Avenue Madeleine Bonnaud, Parc d’activité, Point Rencontre, Capital : 962.388 € Numéro unique d’identification : 453 686 966 Lieu d’immatriculation : Aix-en-Provence Société absorbée : BUFFET INGENIERIE Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : Montlhéry (91310) 119 Ter rue Paul Fort, Capital :10.000 € Numéro unique d’identification : 753 137 934 Lieu d’immatriculation : RCS EVRY Evaluation de l’actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 605.949 € Passif : 374.369 € En sorte que la valeur nette des apports de la Société Absorbée est égale à : 231.580 € Dans la mesure où, aux dates des dépôts au greffe du traité de fusion, la Société Absorbante et la Société Absorbée sont intégralement détenues par la Société ALTEREO DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée au capital de 7.574.603 euros, dont le siège social est situé à Venelles (13770) 2 Avenue Madeleine Bonnaud, Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés d’Aix-en-Provence sous le numéro 844 349 035, et où ladite société s’engage à la conservation de ces détentions jusqu’à Date de Réalisation de la fusion, il n’y aura pas lieu de procéder à un échange de droits sociaux. En conséquence, l’opération ne donnant pas lieu à la création d’actions de la Société Absorbante, aucune prime de fusion n’est constituée. Date du projet commun de fusion : 23/11/2023. Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : Le 23/11/2023 au greffe du tribunal de commerce de AIX-EN-PROVENCE pour la société absorbante. Le 23/11/2023 au greffe du tribunal de commerce de EVRY pour la société absorbée. Les créanciers des sociétés parties à l’opération dont la créance est antérieure au présent avis pourront former opposition dans les conditions et délais prévus par les articles L. 236-15 et R. 236-11 du Code de commerce. Pour avis.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 453 686 966
Dénomination : Altereo
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 962388.00 EUR
11/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°558
NOJO : 1301MYG53320700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 453 686 966
Dénomination : Altereo
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°557
NOJO : 1301MYG53320800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 453 686 966
Dénomination : Altereo
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°556
NOJO : 1301MYG53322100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 453 686 966
Dénomination : Altereo
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/04/2023 : Modifications générales

Annonce N°342
NOJO : 001301MYG518438
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 453 686 966
Dénomination : Altereo
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ALTEREO DEVELOPPEMENT ; Commissaire aux comptes titulaire : ACN AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : API
07/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°56
NOJO : 1301MYG41510900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 453 686 966
Dénomination : Altereo
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°109
NOJO : 000001301389689
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 453 686 966
Dénomination : ALTEREO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ALTEREO DEVELOPPEMENT (SAS) ; Directeur général : BRUNSCHWIG Gilles ; Commissaire aux comptes titulaire : ACN AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : API
11/01/2019 : Modifications générales

Annonce N°80
NOJO : 000001301387133
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, le capital, l'administration et Fusion - L236-1 à compter du 12/12/2018 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : ALTEREO, Société par actions simplifiée (SAS), 2 avenue Madeleine Bonnaud - Parc d'Activité Point Rencontre 13770 Venelles (RCS AIX (1301) 432 634 046)

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 453 686 966
Dénomination : ALTEREO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ALTEREO DEVELOPPEMENT (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : ACN AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : API
Montant du capital : 962388 EUR
21/12/2018 : Modifications générales

Annonce N°273
NOJO : 000001301386072
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 453 686 966
Dénomination : G2C INGENIERIE
Nom commercial : G2C ENVIRONNEMENT, G2C PUBLIC UTILITICS, G2C TOWN PLANNING, G2C LAND MANAGEMENT, G2C SERVICES PUBLICS, G2C URBANISME, G2C TERRITOIRES, ALTEREO, ECLOSION, HpO, SIROCO, INDIGAU, kIloWater, Digsure, Alterbio, SIRHYUS, Astuce&Tic,
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/09/2018 : Modifications générales

Annonce N°183
NOJO : 000001301377018
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 453 686 966
Dénomination : G2C INGENIERIE
Nom commercial : G2C ENVIRONNEMENT-G2C PUBLIC UTILITICS- G2C TOWN PLANNING-G2C LAND MANAGEMENT- G2C SERVICES PUBLICS-G2C TERRITOIRES - ALTEREO - ECLOSION - HpO - SIROCO - INDIGAU - KiloWater - Digsure - Alterbio - SIRHYUS - Astuce&TIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°852
NOJO : 130137497800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 453 686 966
Dénomination : G2C INGENIERIE
Sigle : OREE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°961
NOJO : 130134983200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 453 686 966
Dénomination : G2C INGENIERIE
Sigle : OREE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/02/2017 : Modifications générales

Annonce N°406
NOJO : 000001301342655
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 453 686 966
Dénomination : G2C INGENIERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ALTEREO (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : ACN AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : API
10/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1850
NOJO : 130133421100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 453 686 966
Dénomination : G2C INGENIERIE
Sigle : OREE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°984
NOJO : 130131163900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 453 686 966
Dénomination : G2C INGENIERIE
Sigle : OREE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2088
NOJO : 130128914700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 453 686 966
Dénomination : G2C INGENIERIE
Sigle : OREE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/08/2014 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°56
NOJO : BXA14226000266V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/07/2014
Publication légale : Le Régional, le 06/08/2014
Oppositions : au siège social de l'acquéreur.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 453 686 966
Dénomination : G2C INGENIERIE
Sigle : OREE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 781798 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Aix 529 057 010
Dénomination : ECLOSION +
04/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°950
NOJO : 130126803000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2003

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 453 686 966
Dénomination : G2C INGENIERIE
Sigle : OREE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1046
NOJO : BXC123140012352
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 453 686 966
Dénomination : G2C INGENIERIE
Sigle : OREE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°98
NOJO : BXB122680004533
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 453 686 966
Dénomination : G2C INGENIERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LAPLAUD Christian-Jacques Commissaire aux comptes titulaire : ACN AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : API
07/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1990
NOJO : BXC11298002595M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 453 686 966
Dénomination : G2C INGENIERIE
Sigle : OREE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1327
NOJO : BXC11021001275C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 453 686 966
Dénomination : G2C INGENIERIE
Sigle : OREE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
2 avenue Madeleine Bonnaud Parc d'Activité Point Rencontre
13770 Venelles
25/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°927
NOJO : BXC09302005209R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 453 686 966
Dénomination : G2C INGENIERIE
Sigle : OREE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
2 avenue Madeleine Bonnaud Parc d'Activité Point Rencontre
13770 Venelles
17/11/2009 : Modifications générales

Annonce N°196
NOJO : BXB09313000144E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 453 686 966
Dénomination : G2C INGENIERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LAPLAUD Christian-Jacques Directeur général : ROULET Laurent Commissaire aux comptes titulaire : ACN AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : API
10/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1082
NOJO : BXC08337001151S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 453 686 966
Dénomination : G2C INGENIERIE
Sigle : OREE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
2 avenue Madeleine Bonnaud
Parc d'Activité Point Rencontre,
13770 Venelles
Historique de l'unité légale :
08/03/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
12/12/2018 : dénomination
Dénomination : ALTEREO
01/09/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
30/12/2006 : dénomination, dénomination usuelle, code NIC
Dénomination : G2C INGENIERIE
Dénomination usuelles : G2C ENVIRONNEMENT - G2C PUBLIC UTILITICS - G2C TOWN PLANNING- G2C LAND, MANAGEMENT- G2C SERVICES PUBLICS- G2C URBANISME
Code NIC : 00020
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
Représentants légaux :
09/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2007B00417
Type : Personne Morale

Nom : ALTEREO
Siren : 432634046
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
2 avenue Madeleine Bonnaud
Parc Activité Point Rencontre
13770 Venelles
FRANCE
09/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2007B00417
Type : Personne Morale

Nom : ACN AUDIT
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
7 AVENUE ANDRE ROUSSIN
LE PONNANT LITTORAL BAT C
13016 MARSEILLE 16
FRANCE
09/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2007B00417
Type : Personne Morale

Nom : API
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
338 AVENUE DE LA LIBERATION
MERCURE CONSEILS
04100 MANOSQUE
FRANCE
Dépôts des actes :
31/12/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2007B00417
Dépôt : N°1172 déposé le 09/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
29/09/2014 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2007B00417
Dépôt : N°7364 déposé le 03/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
29/09/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2007B00417
Dépôt : N°7364 déposé le 03/10/2014
Etat : Déposé
07/09/2012 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2007B00417
Dépôt : N°6803 déposé le 12/09/2012
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION D'UN DIRECTEUR GENERAL
30/09/2009 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2007B00417
Dépôt : N°6217 déposé le 27/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
30/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2007B00417
Dépôt : N°1543 déposé le 01/03/2007
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF
30/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2007B00417
Dépôt : N°1543 déposé le 01/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2007B00417
Dépôt : N°1543 déposé le 01/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de G2C INGENIERIE (ANCIENNEMENT OREE)
30/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2007B00417
Dépôt : N°1543 déposé le 01/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège DU 2A BOULEVARD DE LOUVAIN 13008 MARSEILLE
30/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2007B00417
Dépôt : N°1543 déposé le 01/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
30/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2007B00417
Dépôt : N°1543 déposé le 01/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
26/09/2006 : Rapport du commissaire à la scission
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00135
Dépôt : N°1464 déposé le 18/12/2006
Etat : Déposé
Décision : PAR LA STE G2C ENVIRONNEMENT
08/09/2006 : Traité
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00135
Dépôt : N°1303 déposé le 13/11/2006
Etat : Déposé
Décision : DE LA STE G2C ENVIRONNEMENT
11/08/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00135
Dépôt : N°1136 déposé le 03/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00135
Dépôt : N°1080 déposé le 26/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
12/05/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00135
Dépôt : N°706 déposé le 01/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2007B00417
Dépôt : N°1543 déposé le 01/03/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2007B00417
Dépôt : N°1543 déposé le 01/03/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2007B00417
Dépôt : N°6217 déposé le 27/10/2009
Etat : Déposé
Etablissements :
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2009B01666
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Aix

Adresse :
3 rue de Tasmanie
44115 Basse-Goulaine
France
Enseigne : G2c Environnement
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2009
Activité : ingenierie études techniques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2007B00417
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
2 avenue Madeleine Bonnaud
Parc d'Activité Point Rencontre
13770 Venelles
FRANCE
Nom commercial : G2C ENVIRONNEMENT-G2C PUBLIC UTILITICS- G2C TOWN PLANNING-G2C LAND MANAEMENT- G2C SERVICES PUBLICS-G2C URBANISME
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/2006
Activité : Tant en France qu'à l'étranger, l'étude, la conception, l'adaptation de tous matériels et équipements, procédés, logiciels et la réalisation de tous travaux et prestations intellectuelles ou autres usage des services publics et des concessionnaires privés de ces services publics ou toute autre personne physique ou morale.
Origine du fonds : Transfert d'établissement (origine hors ressort)
RANSFERT DU 2 RUE ANTOINE GRIVEL 19100 BRIVES LA GAILLARDE A COMPTER DU 30.12.2006 DATE DE DEBUT D'ACTIVITE AU GTC DE BRIVE LE 12.05.2004 (RCS 2004 B 135 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 2015B01138
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Aix-en-Provence

Adresse :
260 route du Pin Montard
06410 Biot
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2015
Activité : Ingénierie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B20788
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Aix

Adresse :
128 rue de Charenton
75012 Paris
France
Enseigne : G2C ENVIRONNEMENT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/2006
Activité : Ingénierie, métiers de l'eau
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2007B01582
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Aix-en-Provence

Adresse :
16 Rue Pablo Picasso
33140 Villenave d'Ornon
FRANCE
Nom commercial : G2C INGENIERIE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2007
Activité : BUREAU D'ETUDES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/08/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2014B02281
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Aix-en-Provence

Adresse :
47 place du Millénaire
Résidence Agora Est - Appt 76
34000 Montpellier
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2014
Activité : Études travaux prestation intellectuelle ou autres usages des services publics et concessionnaires privés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2007B00218
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Aix-en-Provence

Adresse :
Rue Du Port
27400 Louviers
FRANCE
Enseigne : G2C ENVIRONNEMENT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2010
Activité : bureau d'études
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/04/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B01288
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Aix en Provence

Adresse :
26 Chemin de Fondeyre
31200 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/02/2014
Activité : Conception, adaptation de tous matériels et équipements, procédés, logiciels.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/12/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2009B00847
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Aix-en-Provence

Adresse :
9 rue Paul Langevin
54320 Maxéville
FRANCE
Enseigne : G2C ENVIRONNEMENT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2009
Activité : Ingénierie, études techniques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/08/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B04615
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Aix en Provence

Adresse :
Rue Ampère
Parc d'Activités les Portes du Dauphiné
69780 Saint-Pierre-de-Chandieu
France
Enseigne : G2C ENVIRONNEMENT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2011
Activité : Bureau d'études et d'ingénierie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/04/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2007B00171
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Aix-en-Provence

Adresse :
RUE RENE CASSIN
ZA LES CHEMINS CROISES
62223 ST LAURENT BLANGY
FRANCE
Nom commercial : G2C ENVIRONNEMENT G2C PUBLIC UTILITICS G2C TOWN PLANNING G2C LAND MANAEMENT G2C SERVICES PUBLICS G2C URBANISME
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/2006
Activité : BUREAU D'ETUDES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/03/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00135
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Aix-en-Provence

Adresse :
2 Rue ANTOINE GRIVEL
19100 Brive-la-Gaillarde
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/05/2004
Activité : Tant en France qu'à l'étranger, l'étude, la conception, l'adaptation de tous matériels et équipements, procédés, logiciels et la réalisatiion de tous travaux et prestations intellectuelles ou autres à usage des services publics et des concessionnaires privés de ces services publics ou toute autre personne physique ou morale
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
04/05/2017 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 24/08/2009
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 3 ru e de Tasmanie 44115 Basse-Goulaine : Transfert de l'établissement secondaire dépendant du Greffe du Mans
11/08/2014 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 13003
Date d’ajout de l’observation : 12/08/2014
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement secondaire situé 47 place du Millénaire - Résidence Agora Est - Appt 76 34000 Montpellier à compter du 01/08/2014
11/08/2014 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : RCS Aix en Provence 2007 B 417
Personnes morales :
04/05/2017 : G2C INGENIERIE
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/08/2009
Date à laquelle la personne commence son activité : 24/08/2009

Economie sociale et solidaire : Non
09/02/2017 : G2C INGENIERIE
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : OREE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Tant en France qu'à l'étranger, l'étude, la conception, l'adaptation de tous matériels et équipements, procédés, logiciels et la réalisation de tous travaux et prestations intellectuelles ou autres usage des services publics et des concessionnaires privés de ces services publics ou toute autre personne physique ou morale.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/03/2007
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 04/06/2004
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 30/12/2006
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 12/05/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 781798.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
30/06/2016 : G2C INGENIERIE
Greffe : Antibes (0601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : OREE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/10/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/10/2015
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 12/05/2004

Economie sociale et solidaire : Non
12/01/2016 : G2C INGENIERIE
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/10/2008
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 01/03/2007
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/03/2007

Economie sociale et solidaire : Non
26/10/2015 : G2C INGENIERIE
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : OREE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : bureau d'études

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/05/2007

Economie sociale et solidaire : Non
11/08/2014 : G2C INGENIERIE
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/08/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/08/2014

Economie sociale et solidaire : Non
20/05/2014 : G2C INGENIERIE
Greffe : Evreux (2702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/03/2007

Economie sociale et solidaire : Non
04/04/2014 : G2C INGENIERIE
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/04/2014

Economie sociale et solidaire : Non
23/12/2013 : G2C INGENIERIE
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/10/2009

Economie sociale et solidaire : Non
17/08/2011 : G2C INGENIERIE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/08/2011

Economie sociale et solidaire : Non
06/04/2007 : G2C INGENIERIE
Greffe : Arras (6201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/04/2007

Economie sociale et solidaire : Non
19/03/2007 : G2C INGENIERIE
Greffe : Brive (1901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/06/2004

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2007B00417
Dépôt : N°8901 déposé le 21/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2007B00417
Dépôt : N°9386 déposé le 08/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2007B00417
Dépôt : N°8666 déposé le 02/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2007B00417
Dépôt : N°9080 déposé le 15/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2007B00417
Dépôt : N°8186 déposé le 03/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2007B00417
Dépôt : N°124 déposé le 11/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2007B00417
Dépôt : N°7883 déposé le 12/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2007B00417
Dépôt : N°10420 déposé le 14/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2007B00417
Dépôt : N°8903 déposé le 24/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2004B00135
Dépôt : N°529 déposé le 16/05/2006
Durée de l'exercice : 20
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2007B00417
Dépôt : N°8950 déposé le 11/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 963 du 05/02/2020
Numéro de gestion : 2007B00417
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires874 475860 49113 984130 392
AHFonds commercial8 6008 6008 600
AJAutres immobilisations incorporelles615 376615 376554 786
APConstructions179 84527 027152 819170 803
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels390 297271 145119 152111 684
ATAutres immobilisations corporelles533 534444 78688 74882 186
BHAutres immobilisations financières62 55262 55264 918
BJTOTAL (I)2 664 6791 603 4491 061 2301 123 369
BPEn cours de production de services545 279545 279423 382
BTMarchandises10 406
BXClients et comptes rattachés3 366 61365 0983 301 5152 467 143
BZAutres créances407 226407 226743 268
CFDisponibilités570 537570 537274 749
CHCharges constatées d’avance48 13648 13643 045
CJTOTAL (II)4 937 79065 0984 872 6923 961 993
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 602 4691 668 5475 933 9225 085 362
CPParts à moins d’un an62 552
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel781 798781 798
DDRéserve légale (1)78 18078 180
DHReport à nouveau467 484390 954
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)410 94876 529
DJSubventions d’investissement299 249258 528
DLTOTAL (I)2 037 6591 585 989
DMProduit des émissions de titres participatifs70 12589 250
DNAvances conditionnées8 66635 000
DOTOTAL (II)78 791124 250
DPProvisions pour risques484 932139 802
DRTOTAL (III)484 932139 802
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)108 627143 197
DVEmprunts et dettes financières divers (4)169 1661 020 931
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés871 828545 091
DYDettes fiscales et sociales1 673 4501 175 686
EAAutres dettes77 35878 440
EBProduits constatés d’avance (2)432 112271 977
ECTOTAL (IV)3 332 5413 235 321
EETOTAL GENERAL (I à V)5 933 9225 085 362
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 144 9433 131 119
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises29 75829 75810 750
FGProduction vendue services9 291 6659 291 6656 780 640
FJChiffres d’affaires nets9 321 4239 321 4236 791 390
FMProduction stockée121 897116 050
FNProduction immobilisée60 590195 241
FOSubventions d’exploitation7 775
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges308 581417 286
FQAutres produits2 080248
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 822 3477 520 215
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)79 8477 978
FWAutres achats et charges externes3 261 7902 816 105
FXImpôts, taxes et versements assimilés199 348207 626
FYSalaires et traitements3 642 8623 175 483
FZCharges sociales1 463 9101 287 507
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements206 185210 863
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions58 0704 400
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions359 130
GEAutres charges14 52525 938
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 285 6667 735 901
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)536 681-215 685
GLAutres intérêts et produits assimilés2181 531
GNDifférences positives de change771
GPTotal des produits financiers (V)2182 301
GRIntérêts et charges assimilées22 42817 386
GSDifférences négatives de change46
GUTotal des charges financières (VI)22 42817 432
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-22 210-15 130
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)514 472-230 816
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion14 3348 722
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital102 154126 011
HCReprises sur provisions et transferts de charges11 607
HDTotal des produits exceptionnels (VII)116 488146 340
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion13 26119 708
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3803 411
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions34 595
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13 64157 713
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)102 84788 627
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise180 604
HKImpôts sur les bénéfices (X)25 767-218 718
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 939 0537 668 857
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 528 1057 592 328
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)410 94876 529
HPRenvois : Crédit-bail mobilier84 14270 482
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles736 653864 897741 059860 491
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles662 283704 826624 151742 958
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 398 9361 569 7231 365 2101 603 449
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges171 988
5VAutres provisions pour risques et charges312 944
5ZTotal Provisions pour risques et charges139 802359 13014 000484 932
6TSur comptes clients23 81258 07016 78465 098
7BTotal Provisions pour dépréciation23 81258 07016 78465 098
7CTOTAL GENERAL163 614417 20030 784550 029
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation417 20030 784
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières62 55262 552
VAClients douteux ou litigieux187 190
UXAutres créances clients3 179 423
UYPersonnel et comptes rattachés26 677
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 811
VBT. V. A.138 463
VPDivers15 978
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)223 298
VSCharges constatées d’avance48 136
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 884 5263 884 526
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine4 4244 424
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine104 20336 10668 097
8AEmprunts et dettes financières divers143 84224 341119 501
8BFournisseurs et comptes rattaché871 828871 828
8CPersonnel et comptes rattachés529 037529 037
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux356 215356 215
VWT.V.A.654 099654 099
VQAutres impôts, taxes et assimilés134 100134 100
VIGroupe et associés25 32425 324
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)77 35877 358
8LProduits constatés d’avance432 112432 112
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 332 5413 144 943187 598
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice101 566
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice217 864
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 5009 du 30/07/2018
Numéro de gestion : 2007B00417
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires874 475860 49113 984130 392
AHFonds commercial8 6008 6008 600
AJAutres immobilisations incorporelles615 376615 376554 786
APConstructions179 84527 027152 819170 803
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels390 297271 145119 152111 684
ATAutres immobilisations corporelles533 534444 78688 74882 186
BHAutres immobilisations financières62 55262 55264 918
BJTOTAL (I)2 664 6791 603 4491 061 2301 123 369
BPEn cours de production de services545 279545 279423 382
BTMarchandises10 406
BXClients et comptes rattachés3 366 61365 0983 301 5152 467 143
BZAutres créances407 226407 226743 268
CFDisponibilités570 537570 537274 749
CHCharges constatées d’avance48 13648 13643 045
CJTOTAL (II)4 937 79065 0984 872 6923 961 993
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 602 4691 668 5475 933 9225 085 362
CPParts à moins d’un an62 552
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel781 798781 798
DDRéserve légale (1)78 18078 180
DHReport à nouveau467 484390 954
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)410 94876 529
DJSubventions d’investissement299 249258 528
DLTOTAL (I)2 037 6591 585 989
DMProduit des émissions de titres participatifs70 12589 250
DNAvances conditionnées8 66635 000
DOTOTAL (II)78 791124 250
DPProvisions pour risques484 932139 802
DRTOTAL (III)484 932139 802
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)108 627143 197
DVEmprunts et dettes financières divers (4)169 1661 020 931
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés871 828545 091
DYDettes fiscales et sociales1 673 4501 175 686
EAAutres dettes77 35878 440
EBProduits constatés d’avance (2)432 112271 977
ECTOTAL (IV)3 332 5413 235 321
EETOTAL GENERAL (I à V)5 933 9225 085 362
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 144 9433 131 119
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises29 75829 75810 750
FGProduction vendue services9 291 6659 291 6656 780 640
FJChiffres d’affaires nets9 321 4239 321 4236 791 390
FMProduction stockée121 897116 050
FNProduction immobilisée60 590195 241
FOSubventions d’exploitation7 775
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges308 581417 286
FQAutres produits2 080248
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 822 3477 520 215
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)79 8477 978
FWAutres achats et charges externes3 261 7902 816 105
FXImpôts, taxes et versements assimilés199 348207 626
FYSalaires et traitements3 642 8623 175 483
FZCharges sociales1 463 9101 287 507
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements206 185210 863
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions58 0704 400
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions359 130
GEAutres charges14 52525 938
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 285 6667 735 901
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)536 681-215 685
GLAutres intérêts et produits assimilés2181 531
GNDifférences positives de change771
GPTotal des produits financiers (V)2182 301
GRIntérêts et charges assimilées22 42817 386
GSDifférences négatives de change46
GUTotal des charges financières (VI)22 42817 432
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-22 210-15 130
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)514 472-230 816
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion14 3348 722
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital102 154126 011
HCReprises sur provisions et transferts de charges11 607
HDTotal des produits exceptionnels (VII)116 488146 340
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion13 26119 708
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3803 411
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions34 595
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13 64157 713
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)102 84788 627
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise180 604
HKImpôts sur les bénéfices (X)25 767-218 718
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 939 0537 668 857
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 528 1057 592 328
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)410 94876 529
HPRenvois : Crédit-bail mobilier84 14270 482
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles736 653864 897741 059860 491
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles662 283704 826624 151742 958
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 398 9361 569 7231 365 2101 603 449
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges171 988
5VAutres provisions pour risques et charges312 944
5ZTotal Provisions pour risques et charges139 802359 13014 000484 932
6TSur comptes clients23 81258 07016 78465 098
7BTotal Provisions pour dépréciation23 81258 07016 78465 098
7CTOTAL GENERAL163 614417 20030 784550 029
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation417 20030 784
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières62 55262 552
VAClients douteux ou litigieux187 190
UXAutres créances clients3 179 423
UYPersonnel et comptes rattachés26 677
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 811
VBT. V. A.138 463
VPDivers15 978
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)223 298
VSCharges constatées d’avance48 136
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 884 5263 884 526
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine4 4244 424
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine104 20336 10668 097
8AEmprunts et dettes financières divers143 84224 341119 501
8BFournisseurs et comptes rattaché871 828871 828
8CPersonnel et comptes rattachés529 037529 037
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux356 215356 215
VWT.V.A.654 099654 099
VQAutres impôts, taxes et assimilés134 100134 100
VIGroupe et associés25 32425 324
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)77 35877 358
8LProduits constatés d’avance432 112432 112
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 332 5413 144 943187 598
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice101 566
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice217 864
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 3965 du 28/06/2017
Numéro de gestion : 2007B00417
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires874 475860 49113 984130 392
AHFonds commercial8 6008 6008 600
AJAutres immobilisations incorporelles615 376615 376554 786
APConstructions179 84527 027152 819170 803
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels390 297271 145119 152111 684
ATAutres immobilisations corporelles533 534444 78688 74882 186
BHAutres immobilisations financières62 55262 55264 918
BJTOTAL (I)2 664 6791 603 4491 061 2301 123 369
BPEn cours de production de services545 279545 279423 382
BTMarchandises10 406
BXClients et comptes rattachés3 366 61365 0983 301 5152 467 143
BZAutres créances407 226407 226743 268
CFDisponibilités570 537570 537274 749
CHCharges constatées d’avance48 13648 13643 045
CJTOTAL (II)4 937 79065 0984 872 6923 961 993
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 602 4691 668 5475 933 9225 085 362
CPParts à moins d’un an62 552
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel781 798781 798
DDRéserve légale (1)78 18078 180
DHReport à nouveau467 484390 954
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)410 94876 529
DJSubventions d’investissement299 249258 528
DLTOTAL (I)2 037 6591 585 989
DMProduit des émissions de titres participatifs70 12589 250
DNAvances conditionnées8 66635 000
DOTOTAL (II)78 791124 250
DPProvisions pour risques484 932139 802
DRTOTAL (III)484 932139 802
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)108 627143 197
DVEmprunts et dettes financières divers (4)169 1661 020 931
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés871 828545 091
DYDettes fiscales et sociales1 673 4501 175 686
EAAutres dettes77 35878 440
EBProduits constatés d’avance (2)432 112271 977
ECTOTAL (IV)3 332 5413 235 321
EETOTAL GENERAL (I à V)5 933 9225 085 362
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 144 9433 131 119
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises29 75829 75810 750
FGProduction vendue services9 291 6659 291 6656 780 640
FJChiffres d’affaires nets9 321 4239 321 4236 791 390
FMProduction stockée121 897116 050
FNProduction immobilisée60 590195 241
FOSubventions d’exploitation7 775
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges308 581417 286
FQAutres produits2 080248
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 822 3477 520 215
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)79 8477 978
FWAutres achats et charges externes3 261 7902 816 105
FXImpôts, taxes et versements assimilés199 348207 626
FYSalaires et traitements3 642 8623 175 483
FZCharges sociales1 463 9101 287 507
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements206 185210 863
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions58 0704 400
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions359 130
GEAutres charges14 52525 938
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 285 6667 735 901
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)536 681-215 685
GLAutres intérêts et produits assimilés2181 531
GNDifférences positives de change771
GPTotal des produits financiers (V)2182 301
GRIntérêts et charges assimilées22 42817 386
GSDifférences négatives de change46
GUTotal des charges financières (VI)22 42817 432
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-22 210-15 130
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)514 472-230 816
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion14 3348 722
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital102 154126 011
HCReprises sur provisions et transferts de charges11 607
HDTotal des produits exceptionnels (VII)116 488146 340
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion13 26119 708
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3803 411
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions34 595
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13 64157 713
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)102 84788 627
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise180 604
HKImpôts sur les bénéfices (X)25 767-218 718
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 939 0537 668 857
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 528 1057 592 328
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)410 94876 529
HPRenvois : Crédit-bail mobilier84 14270 482
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles736 653864 897741 059860 491
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles662 283704 826624 151742 958
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 398 9361 569 7231 365 2101 603 449
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges171 988
5VAutres provisions pour risques et charges312 944
5ZTotal Provisions pour risques et charges139 802359 13014 000484 932
6TSur comptes clients23 81258 07016 78465 098
7BTotal Provisions pour dépréciation23 81258 07016 78465 098
7CTOTAL GENERAL163 614417 20030 784550 029
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation417 20030 784
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières62 55262 552
VAClients douteux ou litigieux187 190
UXAutres créances clients3 179 423
UYPersonnel et comptes rattachés26 677
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 811
VBT. V. A.138 463
VPDivers15 978
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)223 298
VSCharges constatées d’avance48 136
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 884 5263 884 526
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine4 4244 424
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine104 20336 10668 097
8AEmprunts et dettes financières divers143 84224 341119 501
8BFournisseurs et comptes rattaché871 828871 828
8CPersonnel et comptes rattachés529 037529 037
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux356 215356 215
VWT.V.A.654 099654 099
VQAutres impôts, taxes et assimilés134 100134 100
VIGroupe et associés25 32425 324
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)77 35877 358
8LProduits constatés d’avance432 112432 112
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 332 5413 144 943187 598
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice101 566
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice217 864

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