GAEC BRENANS

Entreprise

GAEC BRENANS
Dernière mise à jour : 31/12/2015

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2003
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44536899600010 / Siren : 445368996 / NIC : 00010
N° de TVA : FR 94 445368996
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.41 : Élevage de vaches laitières
CA :
- plantes insecticides ou antiparasitaires NC :
- épices (01.28) et infusions conditionnées (10.83.15)
01.41Z : Élevage de vaches laitières
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage de vaches laitières
- la production de lait cru de vache ou de bufflonne

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la transformation du lait (cf. 10.51A) Produits associés : 01.41.10p, 01.41.20p
Coordonnées de l'établissement :
GAEC BRENANS
Adresse :
1 Route DE LAUSANNE
39110 DOURNON
Historique de l'établissement :
31/12/2015 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage de vaches laitières (NAFRev2 : 01.41Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Elevage de bovins (NAFRev1 : 01.2A)
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2003 : Succession
Prédécesseur : JOEL BRENANS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2003
Dénomination : GAEC BRENANS
Activité principale : Élevage de vaches laitières (NAFRev2 : 01.41Z)
Catégorie juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
31/12/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage de vaches laitières (NAFRev2 : 01.41Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Elevage de bovins (NAFRev1 : 01.2A)
Représentants légaux :
08/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005D80262
Type : Personne Physique

Nom : CHEVALIER (BRENANS) Christine Henriette Marcelle
Né le 26/05/1959 à Liesle (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
1 Route de Lausanne
39110 Dournon
France
08/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005D80262
Type : Personne Physique

Nom : BRENANS Mickaël Joël Denis
Né le 12/02/1982 à Salins-les-Bains (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
1 Route de Pont-d'Héry
39110 Dournon
France
08/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005D80262
Type : Personne Physique

Nom : CHEVALIER (BRENANS) Christine Henriette Marcelle
Né le 26/05/1959 à Liesle (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
1 Route de Lausanne
39110 Dournon
France
08/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005D80262
Type : Personne Physique

Nom : BRENANS Mickaël Joël Denis
Né le 12/02/1982 à Salins-les-Bains (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
1 Route de Pont-d'Héry
39110 Dournon
France
25/02/2003 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005D80262
Type : Personne Physique

Nom : BRENANS Joël Jean Roger
Né le 16/11/1955 à Salins-les-Bains (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
39110 Dournon
France
25/02/2003 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005D80262
Type : Personne Physique

Nom : BRENANS Mickaël Joël Denis
Né le 12/02/1982 à Salins-les-Bains (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
39110 Dournon
France
Dépôts des actes :
11/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005D80262
Dépôt : N°000323 déposé le 08/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
11/12/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005D80262
Dépôt : N°000323 déposé le 08/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
11/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005D80262
Dépôt : N°000323 déposé le 08/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
11/12/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005D80262
Dépôt : N°000289 déposé le 08/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005D80262
Dépôt : N°070077 déposé le 25/02/2003
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005D80262
Dépôt : N°070077 déposé le 25/02/2003
Etat : Déposé
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005D80262
Dépôt : N°001137 déposé le 22/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
Etablissements :
08/02/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005D80262
Type : Siège

Adresse :
1 Route de Lausanne
39110 Dournon
France
08/02/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005D80262
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 Route de Lausanne
39110 Dournon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2003
Activité : Lait, élevage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/02/2003 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005D80262
Type : Siège

Adresse :
1 Route de Lausanne
39110 Dournon
France
25/02/2003 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005D80262
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 Route de Lausanne
39110 Dournon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2003
Activité : Lait, élevage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
08/02/2019 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Immatriculation précédemment effectuée au greffe du Tribunal de Commerce de Salins supprimé par suite du rattachement du Tribunal de Salins au Tribunal de Dole avec effet au 01.06.2005 (Décret n° 2005-624 du 27 Mai 2005) -
08/02/2019 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce de Dole a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Lons Le Saunier.
25/02/2003 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Immatriculation précédemment effectuée au greffe du Tribunal de Commerce de Salins supprimé par suite du rattachement du Tribunal de Salins au Tribunal de Dole avec effet au 01.06.2005 (Décret n° 2005-624 du 27 Mai 2005) -
25/02/2003 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce de Dole a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Lons Le Saunier.
Personnes morales :
08/02/2019 : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BRENANS
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Activité principale : Se reporter aux statuts.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/06/2005
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 27/02/2003

Type de capital : Fixe
Capital : 155400.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
25/02/2003 : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BRENANS
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Activité principale : Se reporter aux statuts.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/06/2005
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 27/02/2003

Type de capital : Fixe
Capital : 155400.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Entreprises similaires :
Cult. & prod. animale, chasse & sce ann.
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