GAEC BRUEL

Entreprise

GAEC BRUEL
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/06/1999
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39397221100022 / Siren : 393972211 / NIC : 00022
N° de TVA : FR 66 393972211
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 05/03/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.42 : Élevage d'autres bovins et de buffles
01.42Z : Élevage d'autres bovins et de buffles
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage de bovins et de buffles pour leur viande
- la production de sperme d’animaux de l’espèce bovine
- l’élevage de bovins pour le trait, la tauromachie, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- des activités spécialisées telles que celles des naisseurs, emboucheurs, etc. Produits associés : 01.42.11p, 01.42.12p, 01.42.20p
Coordonnées de l'établissement :
GAEC BRUEL
Adresse :
LA GAUTHERIE
81350 CRESPINET
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Elevage de bovins (NAF1993 : 01.2A)
Liens de succession de l'établissement :
01/06/1999 : Succession
Prédécesseur : GAEC BRUEL
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1994
Dénomination : GAEC BRUEL
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
Catégorie juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
21/11/2014 : Transformation d'un GAEC

Annonce N°1038
NOJO : BXA143180007228
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Catégorie de création : Transformation d'un GAEC
Date d'immatriculation : 17/02/1994
Date de commencement d'activité : 01/01/1994
Descriptif : Transformation d'un GAEC

Numéro d'identification : RCS Albi 393 972 211
Dénomination : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLITATION EN COMMUN RECONNU BRUEL
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun

Administration :
Gérant : BRUEL Laurent, Lucien, Noé Gérant : BRUEL Nathalie, Thérèse, Florence né(e) HENON
Montant du capital : 63840 EUR
Historique de l'unité légale :
31/12/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/08/2014 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : GAEC BRUEL
Catégorie juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
01/01/2007 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : EARL BRUEL
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Elevage de bovins (NAF1993 : 01.2A)
Représentants légaux :
07/11/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994D00029
Type : Personne Physique

Nom : BRUEL Laurent, Lucien, Noé
Né le 12/04/1972 à Albi (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
la Gautherie
81350 Crespinet
FRANCE
07/11/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994D00029
Type : Personne Physique

Nom : HENON (BRUEL) Nathalie, Thérèse, Florence
Né le 25/09/1974 à Albi (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
la Gautherie
81350 Crespinet
FRANCE
Dépôts des actes :
22/10/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994D00029
Dépôt : N°1888 déposé le 07/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
22/10/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994D00029
Dépôt : N°1888 déposé le 07/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
22/10/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994D00029
Dépôt : N°1888 déposé le 07/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
22/10/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994D00029
Dépôt : N°1888 déposé le 07/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
22/10/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994D00029
Dépôt : N°1888 déposé le 07/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
22/10/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994D00029
Dépôt : N°1888 déposé le 07/11/2014
Etat : Déposé
11/01/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994D00029
Dépôt : N°218 déposé le 07/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
11/01/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994D00029
Dépôt : N°218 déposé le 07/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
11/01/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994D00029
Dépôt : N°218 déposé le 07/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Transformation en EARL
11/01/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994D00029
Dépôt : N°218 déposé le 07/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de EARL BRUEL
24/04/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994D00029
Dépôt : N°724 déposé le 31/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
24/04/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994D00029
Dépôt : N°724 déposé le 31/05/2006
Etat : Déposé
Décision : MME JEANNE BRUEL / MR LAURENT BRUEL
09/07/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994D00029
Dépôt : N°734 déposé le 22/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège LA GAUTHERIE 81350 CRESPINET
01/01/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994D00029
Dépôt : N°169 déposé le 11/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994D00029
Dépôt : N°734 déposé le 22/07/1999
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994D00029
Dépôt : N°734 déposé le 22/07/1999
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE MLLE NATHALIE HENON EN QUALITE DE CO-GERANTE
N.C             : Divers
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994D00029
Dépôt : N°734 déposé le 22/07/1999
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994D00029
Dépôt : N°724 déposé le 31/05/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994D00029
Dépôt : N°218 déposé le 07/02/2007
Etat : Déposé
Etablissements :
07/11/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994D00029
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
la Gautherie
81350 Crespinet
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1994
Activité : Bovins-Lait
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
07/11/2014 : Ajout
Greffe : Albi (8101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 3084
Date d’ajout de l’observation : 07/11/2014
Texte de l'observation : Transformation de la société à compter du 31/08/2014 Ancienne forme : Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) Nouvelle forme : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Changement de dénomination à compter du 31/08/2014 Ancienne : EARL BRUEL Nouvelle : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLITATION EN COMMUN RECONNU BRUEL Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 31/08/2014 : Nouveau : BRUEL Nathalie, Gérant
Personnes morales :
07/11/2014 : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLITATION EN COMMUN RECONNU BRUEL
Greffe : Albi (8101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/02/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 63840.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

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