GAEC DEMARBRE

Entreprise

GAEC DEMARBRE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/1991
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33510863500020 / Siren : 335108635 / NIC : 00020
N° de TVA : FR 69 335108635
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.42 : Élevage d'autres bovins et de buffles
01.42Z : Élevage d'autres bovins et de buffles
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage de bovins et de buffles pour leur viande
- la production de sperme d’animaux de l’espèce bovine
- l’élevage de bovins pour le trait, la tauromachie, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- des activités spécialisées telles que celles des naisseurs, emboucheurs, etc. Produits associés : 01.42.11p, 01.42.12p, 01.42.20p
Coordonnées de l'établissement :
GAEC DEMARBRE
Adresse :
Lieu dit LA ROCHE D'AVON
79800 AVON
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Elevage de bovins (NAFRev1 : 01.2A)
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Culture et élevage associés (NAF1993 : 01.3Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1986
Dénomination : GAEC DEMARBRE
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
Catégorie juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
31/12/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Elevage de bovins (NAFRev1 : 01.2A)
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Culture et élevage associés (NAF1993 : 01.3Z)
01/01/1992 : dénomination
Dénomination : GAEC DEMARBRE
01/01/1991 : dénomination
Dénomination : SOC CIV EXPLOIT AGRI DEMARBRE
Représentants légaux :
07/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1986D00039
Type : Personne Physique

Nom : BOULEAU Thierry
Né le 24/03/1969 à MELLE
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
19 Rue DU THEIL
79500 Melle
FRANCE
07/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1986D00039
Type : Personne Physique

Nom : DEMARBRE Alain
Né le 23/08/1965 à AVON
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Thorigne
79800 Avon
FRANCE
07/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1986D00039
Type : Personne Physique

Nom : BASSI (DEMARBRE) Karine
Né le 11/02/1975 à SAINTE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
les Guenigauds
Thorigné
79800 Avon
FRANCE
07/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1986D00039
Type : Personne Physique

Nom : DEMARBRE Denis
Né le 03/11/1990 à Niort (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
la Roche
79800 Avon
FRANCE
Dépôts des actes :
22/02/2017 : Acte notarié
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1986D00039
Dépôt : N°1195 déposé le 05/04/2017
Etat : Déposé
Décision : PAR MR DEMARBRE JEAN JACQUES A MR DEMARBRE DENIS AVEC EFFET AU 31/12/2016
22/02/2017 : Acte notarié
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1986D00039
Dépôt : N°1195 déposé le 05/04/2017
Etat : Déposé
Décision : PAR MR DEMARBRE JEAN JACQUES A MR DEMARBRE ALAIN AVEC EFFET AU 31/12/2016
22/02/2017 : Acte notarié
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1986D00039
Dépôt : N°1195 déposé le 05/04/2017
Etat : Déposé
Décision : PAR MR DEMARBRE ALAIN A MME BASSI KARINE AVEC EFFET AU 31/12/2016
22/02/2017 : Acte notarié
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1986D00039
Dépôt : N°1195 déposé le 05/04/2017
Etat : Déposé
Décision : PAR MR DEMARBRE MICHEL A MR DEMARBRE DENIS AVEC EFFET AU 31/12/2016
31/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1986D00039
Dépôt : N°1195 déposé le 05/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
31/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1986D00039
Dépôt : N°1195 déposé le 05/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
31/12/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1986D00039
Dépôt : N°1195 déposé le 05/04/2017
Etat : Déposé
Décision : ENTRE MR DEMARBRE JEAN JACQUES ET MME GUINDEUIL FRANCOISE A MME BASSI KARINE
31/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1986D00039
Dépôt : N°1195 déposé le 05/04/2017
Etat : Déposé
31/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1986D00039
Dépôt : N°1877 déposé le 02/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1986D00039
Dépôt : N°1877 déposé le 02/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale
31/05/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1986D00039
Dépôt : N°1877 déposé le 02/07/2013
Etat : Déposé
01/01/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1986D00039
Dépôt : N°2400557 déposé le 30/04/2004
Etat : Déposé
12/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1986D00039
Dépôt : N°2400557 déposé le 30/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
12/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1986D00039
Dépôt : N°2400557 déposé le 30/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
22/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1986D00039
Dépôt : N°950158 déposé le 03/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
22/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1986D00039
Dépôt : N°950158 déposé le 03/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
22/12/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1986D00039
Dépôt : N°950158 déposé le 03/02/1995
Etat : Déposé
20/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1986D00039
Dépôt : N°940183 déposé le 18/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
20/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1986D00039
Dépôt : N°940183 déposé le 18/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1986D00039
Dépôt : N°920379 déposé le 16/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1986D00039
Dépôt : N°920379 déposé le 16/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1986D00039
Dépôt : N°920379 déposé le 16/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
30/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1986D00039
Dépôt : N°920379 déposé le 16/03/1992
Etat : Déposé
Décision : TRANSFORMATION DE SCEA EN GAEC
30/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1986D00039
Dépôt : N°920379 déposé le 16/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
30/12/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1986D00039
Dépôt : N°920379 déposé le 16/03/1992
Etat : Déposé
01/04/1991 : Acte sous seing privé
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1986D00039
Dépôt : N°910384 déposé le 16/04/1991
Etat : Déposé
Décision : ENTRE MME BOUILLE ODETE VVE DEMARBRE MR DEMARBRE MICHEL ET MR DEMARBRE ALAIN
30/03/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1986D00039
Dépôt : N°910384 déposé le 16/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
30/03/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1986D00039
Dépôt : N°910384 déposé le 16/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
31/12/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1986D00039
Dépôt : N°910383 déposé le 16/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
31/12/1990 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1986D00039
Dépôt : N°910383 déposé le 16/04/1991
Etat : Déposé
Etablissements :
07/04/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1986D00039
Type : Siège

Adresse :
La Roche d Avon
79800 Avon
FRANCE
07/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1986D00039
Type : Etablissement principal

Adresse :
La Roche d Avon
79800 Avon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1986
Activité : exploitation agricole
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
07/04/2017 : Ajout
Greffe : Niort (7901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 08/04/1986
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 08/04/1986 : ORDONNANCE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NIORT DU 30.10.2002 SUSPENDONS PROVISOIREMENT JUSQU'AU 30.12.2002 LES POURSUITES DIRIGES A L ENCONTRE DU GAEC DEMARBRE. POURSUITE DE L'ACTIVITE JUSQU'A LA FIN DE L'ANNEE CULTURALE AVEC EFFET AU 19 NOVEMBRE 2003
07/04/2017 : Ajout
Greffe : Niort (7901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 31/12/2003
Texte de l'observation : : Jugement du Tribunal de GRANDE INSTANCE DE NIORT du 19.03.2003 ouvrant une procédure de redressement judiciaire et fixant la fin de la période d'observation au 19.07.2003 Cessation des paiements en date du 24.01.2003 Juge Commissaire TITULAIRE : MONSIEUR BOURDEAU BRUNO ET MR PAUL ROUBEIX JCS Représentant des Créanciers : MAITRE MIREILLE SAINT MARTIN 17 RUE DE LA GARE 79000 NIORT
07/04/2017 : Ajout
Greffe : Niort (7901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 29/06/2004
Texte de l'observation : : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NIORT du 21.06.2004 a arrêté le plan de redressement judiciaire du GAEC DEMARBRE DE Mr Alain DEMARBRE et de Mme Françoise GUINDEUIL, et fixe la durée à 15 ans désigne Me SAINT MARTIN en qualité de Commissaire à l'Exécution du Plan pour une durée de 15 ans tout en la maintenant dans ses fonctions de représentant des créanciers jusqu'à l'achèvement de sa mission. Confirme Mr Bruno BOURDEAU et Mr Paul ROUBEIX, Vice Présidents, dans leurs fonctions respectives de Juge commissaire titulaire et de juge commissai re suppléant
07/04/2017 : Ajout
Greffe : Niort (7901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : 23102
Date d’ajout de l’observation : 09/10/2014
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de grande instance de NIORT En date du 30/09/2014 A prononcé l'autorisation à Mr et Mme DEMARBRE à procéder aux réechelonnement de l'échéance du plan quo devait intervenir le 21/06/2014 sur les cinq échéances annuelles restantes à compter du 21/06/2015
Personnes morales :
07/04/2017 : DEMARBRE
Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Activité principale : exploitation agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/04/1986
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 08/04/1986

Type de capital : Fixe
Capital : 573000.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Entreprises similaires :
Cult. & prod. animale, chasse & sce ann.
LAETITIA RIBBE - AVONGROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATIONS EN COMMUN AGREE DE BERGER - AVONJOLLET - AVONDEMARBRE ET FILS - AVONGAEC DEMARBRE - AVONMICHEL BLAIS - LA CRECHEJACQUES MITTARD - COULONGES SUR L'AUTIZEGERARD CAILLAUD - VILLEMAINJEAN ROUSSEAU - SAINT-HILAIRE-LA-PALUDJACQUES GEOFFRET - FRANCOISJEAN CLUZEAU - LIMALONGESLES GROIES LORIN - SAINTE-EANNELES GROIES LORIN - PAMPROUXEMILE TEXIER - MAIRE-LEVESCAULTJEAN GACHET - CLUSSAIS-LA-POMMERAIE

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