GAEC DES BALCONS DU FOREZ

Entreprise

GAEC DES BALCONS DU FOREZ
Dernière mise à jour : 31/12/2012

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/11/2001
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44019980000010 / Siren : 440199800 / NIC : 00010
N° de TVA : FR 90 440199800
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.41 : Élevage de vaches laitières
CA :
- plantes insecticides ou antiparasitaires NC :
- épices (01.28) et infusions conditionnées (10.83.15)
01.41Z : Élevage de vaches laitières
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage de vaches laitières
- la production de lait cru de vache ou de bufflonne

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la transformation du lait (cf. 10.51A) Produits associés : 01.41.10p, 01.41.20p
Coordonnées de l'établissement :
GAEC DES BALCONS DU FOREZ
Adresse :
345 Lieu dit ROUTE DE RIOFOL
42380 SAINT-NIZIER-DE-FORNAS
Historique de l'établissement :
31/12/2012 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage de vaches laitières (NAFRev2 : 01.41Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Elevage de bovins (NAF1993 : 01.2A)
Liens de succession de l'établissement :
01/05/2011 : Préccession
Successeur : PIERRE YVES FRERY
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/11/2001
Dénomination : GAEC DES BALCONS DU FOREZ
Activité principale : Élevage de vaches laitières (NAFRev2 : 01.41Z)
Catégorie juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
31/12/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage de vaches laitières (NAFRev2 : 01.41Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Elevage de bovins (NAF1993 : 01.2A)
Représentants légaux :
12/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50159
Type : Personne Physique

Nom : BONHOMME Christophe
Né le 30/03/1970 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
159 Route du Riofol
42380 Saint-Nizier-de-Fornas
France
12/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50159
Type : Personne Physique

Nom : BONHOMME Frédéric
Né le 05/12/1973 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
7 Route des Terrasses du Midi
42380 La Tourette
France
12/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50159
Type : Personne Physique

Nom : BONHOMME Simon Pierre Victor
Né le 12/11/1996 à Firminy (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
7 Place de l'Eglise
42380 Saint-Nizier-de-Fornas
France
12/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50159
Type : Personne Physique

Nom : BONHOMME Christophe
Né le 30/03/1970 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
159 Route du Riofol
42380 Saint-Nizier-de-Fornas
France
12/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50159
Type : Personne Physique

Nom : BONHOMME Frédéric
Né le 05/12/1973 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
7 Route des Terrasses du Midi
42380 La Tourette
France
12/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50159
Type : Personne Physique

Nom : BONHOMME Simon Pierre Victor
Né le 12/11/1996 à Firminy (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
7 Place de l'Eglise
42380 Saint-Nizier-de-Fornas
France
31/05/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50159
Type : Personne Physique

Nom : BONHOMME Christophe
Né le 30/03/1970 à Saint-Etienne
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Riofol
42380 Saint-Nizier-de-Fornas
FRANCE
31/05/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50159
Type : Personne Physique

Nom : BONHOMME Frédéric
Né le 05/12/1973 à Saint-Etienne
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Riofol
42380 Saint-Nizier-de-Fornas
FRANCE
Dépôts des actes :
31/12/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50159
Dépôt : N°001308 déposé le 12/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Changement dénomination de la rue suite décision municipale Changement du libéllé de rue ou précision d'adresse
31/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50159
Dépôt : N°001308 déposé le 12/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Changement dénomination de la rue suite décision municipale Changement du libéllé de rue ou précision d'adresse
31/12/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50159
Dépôt : N°001308 déposé le 12/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Changement dénomination de la rue suite décision municipale Changement du libéllé de rue ou précision d'adresse
31/12/2020 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50159
Dépôt : N°001308 déposé le 12/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Changement dénomination de la rue suite décision municipale Changement du libéllé de rue ou précision d'adresse
31/12/2020 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50159
Dépôt : N°001308 déposé le 12/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Changement dénomination de la rue suite décision municipale Changement du libéllé de rue ou précision d'adresse
26/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50159
Dépôt : N°010350 déposé le 12/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
30/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50159
Dépôt : N°3103663 déposé le 31/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
30/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50159
Dépôt : N°3103663 déposé le 31/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
30/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50159
Dépôt : N°3103663 déposé le 31/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/04/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50159
Dépôt : N°3103663 déposé le 31/05/2011
Etat : Déposé
30/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50159
Dépôt : N°103663 déposé le 31/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Démission de gérant Modification des statuts
30/04/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50159
Dépôt : N°103663 déposé le 31/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Démission de gérant Modification des statuts
06/04/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50159
Dépôt : N°3002460 déposé le 21/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
06/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50159
Dépôt : N°3002460 déposé le 21/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
06/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50159
Dépôt : N°3002460 déposé le 21/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
06/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50159
Dépôt : N°3002460 déposé le 21/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
06/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50159
Dépôt : N°3002460 déposé le 21/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
06/04/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50159
Dépôt : N°3002460 déposé le 21/04/2010
Etat : Déposé
06/04/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50159
Dépôt : N°002460 déposé le 21/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Augmentation de capital Nomination d'un cogérant Modification des statuts
06/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50159
Dépôt : N°002460 déposé le 21/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Augmentation de capital Nomination d'un cogérant Modification des statuts
06/04/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50159
Dépôt : N°002460 déposé le 21/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Augmentation de capital Nomination d'un cogérant Modification des statuts
01/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50159
Dépôt : N°1114624 déposé le 20/12/2001
Etat : Déposé
Décision : ACTE S.S.P. EN DATE DU 01/11/2001 Numéro de dépôt d'origine : 1736 / MONTBRISON TGI
01/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50159
Dépôt : N°1114624 déposé le 20/12/2001
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 01/11/2001 Numéro de dépôt d'origine : 1736 / MONTBRISON TGI
01/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50159
Dépôt : N°114624 déposé le 20/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50159
Dépôt : N°1114624 déposé le 20/12/2001
Etat : Déposé
Décision : FORMATION DE LA SOCIETE Numéro de dépôt d'origine : 1736 / MONTBRISON TGI
Etablissements :
12/02/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50159
Type : Siège

Adresse :
345 Route de Riofol
42380 Saint-Nizier-de-Fornas
France
12/02/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50159
Type : Etablissement principal

Adresse :
345 Route de Riofol
42380 Saint-Nizier-de-Fornas
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2001
Activité : activité agricole ( bovins lait )
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/05/2011 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50159
Type : Siège

Adresse :
Riofol
42380 Saint-Nizier-de-Fornas
FRANCE
31/05/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50159
Type : Etablissement principal

Adresse :
Riofol
42380 Saint-Nizier-de-Fornas
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2001
Activité : activité agricole ( bovins lait )
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
12/02/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 20/12/2001
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 20/12/2001 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A 1736 le 20/12/2001 --- Publicité au Journal : PAYSANS DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 21/12/2001
12/02/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
31/05/2011 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 20/12/2001
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 20/12/2001 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A 1736 le 20/12/2001 --- Publicité au Journal : PAYSANS DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 21/12/2001
31/05/2011 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
12/02/2021 : GAEC DES BALCONS DU FOREZ
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Activité principale : activité agricole ( bovins lait )

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/12/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 300000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Octobre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
31/05/2011 : GAEC DES BALCONS DU FOREZ
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Activité principale : activité agricole ( bovins lait )

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/12/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 121800.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Octobre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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